UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE Procès verbal de...

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Procès-verbal de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l’université de Franche-Comté

Séance du mardi 3 mars 2015 La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l’université de Franche-Comté s’est réunie le mardi 3 mars 2015 à 14h00, à la Maison de l’Université, salle 116, 1 rue Claude Goudimel à Besançon, sous la présidence de monsieur Frédéric Muyard, vice-président de l’université de Franche-Comté.

Etaient présents :

Collège A

Thérèse LEBLOIS (UFR ST) qui a reçu procuration de Didier CHAMAGNE

Jean-Yves GUILLAUMIN (UFR SLHS) qui a reçu procuration de Manuel BORREGO PEREZ

François GILLET (UFR ST) qui a reçu procuration de Dominique FELLMANN

Collège B

Frédéric MUYARD (UFR SMP) qui a reçu procuration de Bernard PARRATTE

François COCHARD (UFR SJEPG) qui a reçu procuration de François MARECHAL

Florence LANCIEN (UFR ST) qui a reçu procuration de Margareta KASTBERG

Laurence RICQ (UFR ST) qui a reçu procuration de Fabrice LALLEMAND

Pascale BRENET (UFR SJEPG)

Collège des Usagers

Aïman DILOU (UFR ST) qui a reçu la procuration de Elodie JACQUIN

Sophie GAUDEFROY (UFR SMP)

Nathaël SAVONET (UFR SMP) qui a reçu la procuration de Marion ROYER

Victor BOURDENET (UFR SMP)

Martin CHAUDRON (UFR SLHS)

Lucie GAUTHIER (UFR SLHS) qui a reçu procuration de Marie-Pascale BEHRA-LAINE

Collège des Personnels IATOS

Anne-Marie WINNINGER (UFR SMP)

Martine POCHARD (SCD) qui a reçu procuration de Samuel CORDIER

Personnalités invitées

Elodie BELLE (MDU)

Céline MAILLOT (MDU)

Elouan KERGADALLAN (MDU)

Damien GUILBAUDEAU (MDE)

Dominique FROMENT (CROUS)

Personnalités excusées

Manuel BORREGO PEREZ (UFR SLHS)

Didier CHAMAGNE (UFR STGI Belfort)

Dominique FELLMANN (UFR SMP)

Fabrice LALLEMAND (IUT 25)

Bernard PARRATTE (UFR SMP)

François MARECHAL (IUT 25)

Margareta KASTBERG (UFR SLHS)

Thibaut STEINMETZ (UFR SMP)

Elodie JACQUIN (UFR SLHS)

Marion ROYER (UFR SMP)

Marie-Pascale BEHRA-LAINE (UFR SLHS)

Michel LACAILLE (Observatoire)

Samuel CORDIER (Pavillon des Sciences)

Brigitte VAUGNE (CESE de FC)

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Frédéric Muyard ouvre la séance à 14h10. Il excuse le président Jacques Bahi qui est grippé et le vice-président étudiant Thibaut Steinmetz qui passe des examens.

1. Informations diverses

a. Exclusion d’un étudiant

Frédéric Muyard informe de l’exclusion d’un étudiant de première année de licence AES-Droit à l’UFR STGI, à la suite de l’agression d’un personnel au moment d’un contrôle d’identité. Il s’agit d’un étudiant qui avait déjà commis de nombreuses incivilités depuis septembre 2014. L’interdiction d’accès à l’enceinte et aux locaux de l’université de Franche-Comté a pris effet dès sa remise en main propre de la décision. Elle prendra fin à la date du prononcé de la décision définitive que rendra la section disciplinaire du conseil d’administration de l’université compétente à l’égard des usagers, saisie le 19 janvier 2015.

b. Super-administration de Pstage

Frédéric Muyard informe que le service orientation stage emploi, et plus précisément la mission stage-emploi est super-administrateur de l’outil Pstage. Il aura accès aux données mais ne les utilisera pas (ex : contacts entreprises) sans accord préalable de la composante. Par contre, il est important qu’il puisse avoir accès aux données statistiques, notamment pour pouvoir répondre aux enquêtes nationales.

c. Travail commun outil webmaquette

Frédéric Muyard précise qu’un travail commun est engagé avec l’université de Bourgogne pour l’outil webmaquette. Le dossier est placé sous la responsabilité de Karin Monnier-Jobé, directrice du service orientation stage emploi de l’UFC et de son homologue bourguignonne, Muriel Henry. L’idée est de disposer d’une base de données unique pour saisir le détail des maquettes. Beaucoup de monde est associé à ce projet : les directions des services informatiques, les services de formation et règlementation des études, les directeurs des études des composantes et certains responsables de formation, etc. L’objectif est d’effectuer une seule saisie de la maquette et de lier l’outil avec APOGEE notamment.

d. Deux dossiers de Master Erasmus +

Frédéric Muyard explique que deux dossiers de Master Erasmus + vont être déposés mais ils ne peuvent être présenté à l’approbation de la CFVU car reçu très tardivement à la Présidence. L’un fait suite à un ancien Master Erasmus Mundus porté par Sylviane Cardey autour du traitement automatique des langues. Il avait déjà été présenté l’an dernier mais n’avait pas été retenu. Le second concerne un master sur les politiques linguistiques et éducatives innovantes autour du FLE, porté par l’UFC, et qui regroupe 6 universités partenaires (Université de Grenade en Espagne, Université de Bucarest en Roumanie, Université de Thessalonique en Grèce, Université de Marmara à Istanbul en Turquie, Université de Marrakech au Maroc et l’UFC) ainsi que 2 universités associées (Université libanaise de Beyrouth au Liban et Université de Luxembourg au Luxembourg). Il propose que ces Masters soient présentés plus en détail lors de la CFVU d’avril par les porteurs.

e. Idefi-N

Frédéric Muyard précise qu’il y a un appel à projets Idefi-N en cours. Le groupe de travail est d’ailleurs à Nancy aujourd’hui pour finaliser le dossier qui est à déposer pour le 12 mars prochain. Cet Idefi est ciblé sur le numérique et le projet qui va être déposé est porté par le réseau UNIRE qui comprend les COMUES de Lorraine, de Champagne-Ardenne et Bourgogne Franche-Comté. Le nom du projet est « Open You » et porte sur la formation tout au long de la vie, l’aide à la reprise d’études et la lutte contre le décrochage. Des démonstrateurs vont être présentés : un ou deux maximum par COMUE et un sera commun à tous les établissements ; ce dernier porte sur la licence AES.

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2. Approbation des procès-verbaux des CFVU des jeudi 11 décembre 2014 et mardi 20 janvier 2015

Pas de remarque particulière. Vote pour l’approbation des 2 procès-verbaux des jeudi 11 décembre 2014 et mardi 20 janvier 2015 : majorité moins deux abstentions. Frédéric Muyard propose de passer au point scolarité pour éviter de retenir trop longtemps Elouan Kergadallan, le juriste de l’UFC.

4. Scolarité :

a. Loi « Silence Vaut Accord » (SVA) et procédure de candidature en ligne

Elouan Kergadallan vient présenter le texte de loi (annexe 1). Celui-ci date de 2013 et est entrée en vigueur en décembre 2014. Elle concerne toutes les administrations publiques pour des demandes d’usagers et précise que sans réponse dans les deux mois, le silence vaut accord de la demande. Cette loi relève tout de même quelques exceptions (notamment les réclamations et demandes de recours gracieux, les demandes à caractère financier, ce qui touche aux relations entre les agents et leurs administration, etc.). Céline Maillot donne quant à elle des précisions sur la DAP (cf. courrier en annexe 2). Discussion à propos des validations d’acquis (VA) et la loi SVA : Elouan Kergadallan précise qu’il y a une subtilité dans la loi pour les VA. A priori, elles ne sont pas concernées par le délai de deux mois d’après le site du Premier Ministre. Frédéric Muyard précise qu’il y a eu une réunion avec les composantes qui a permis d’échanger longuement et de réfléchir aux contraintes imposées. Il en ressort le schéma présenté en annexe 3. Elouan Kergadallan précise que ce type de loi est fait pour les usagers et qu’elle provoque un travail important pour l’administration qui doit s’adapter. Aïman Dilou demande si un étudiant peut envoyer son dossier avant (période A par exemple). Frédéric Muyard répond que c’est la confirmation qui fait foi pour le délai de réponse et non pas le dépôt de dossier dans ce cas précis. Une fois validée, cette procédure fera l’objet d’un arrêté du Président. Vote pour l’approbation de cette procédure pour les inscriptions en Licence professionnelle et Master : majorité moins 2 abstentions.

b. Calendrier des vacances universitaires

Frédéric Muyard présente le calendrier proposé : - pour les vacances de la Toussaint, le choix se porte sur la semaine du 1er novembre comme

chaque année ; - pour les vacances d’hiver, la zone B étant la première à être en vacances, il est convenu de

choisir la seconde semaine de vacances pour ne pas se retrouver trop près des vacances de noël (seulement 5 semaines). Ce choix est également celui de l’université de Bourgogne.

Thérèse Leblois demande si ce choix a été harmonisé avec l’Ensmm. Frédéric Muyard précise que non, l’harmonisation s’est surtout faite avec l’uB.

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Vote des calendriers des vacances universitaires 2015-2016 : majorité moins deux abstentions. Frédéric Muyard revient sur le principe d’instaurer ou non une semaine de révisions ; si ce principe est acté, il conviendra de faire passer le message aux composantes et de le mentionner dans les calendriers. Florence Lancien pense qu’imposer des semaines de révisions avec toutes les contraintes qui existent n’est pas forcément judicieux et qu’il faudrait peut-être laisser cet aspect à l’appréciation des composantes. François Cochard revient sur l’argumentaire de Catherine Tirvaudey l’an dernier mais dont la décision avait été cassée par le conseil d’administration. Nathaël Savonet souligne le problème des cours reportés sur ces périodes-là. Frédéric Muyard précise que des aspects fondamentaux sont soulevés, notamment le fait que les examens pourraient ne plus avoir lieu avant les congés de noël et devoir être repoussés en janvier. Thérèse Leblois explique qu’il n’est pas possible d’imposer une semaine de révision à tout le monde. Nathaël Savonet demande s’il est obligatoire de se prononcer aujourd’hui et s’il n’est pas possible de réaliser une étude pour la prochaine CFVU. Frédéric Muyard répond que les calendriers des composantes sont prévus pour la session d’avril ; il reconnaît qu’il est important de laisser du temps aux étudiants et propose de préconiser aux composantes de laisser quelques jours de révision avant les examens, mais que la formule puisse être souple. Nathaël Savonet propose que 5 à 6 jours de révisions (hors week-end) puissent être fractionnés, laissés à l’appréciation des conseils de gestion des composantes. Une discussion s’engage car il semble difficile d’harmoniser ou de globaliser les décisions et que les choix doivent être faits au cas par cas, par année de formation. Les conséquences d’une telle décision pourraient conduire à des cours en soirée ou le samedi matin, ce qui n’est bénéfique pour personne. Au final, il est décidé de voter les 3 préconisations suivantes de la CFVU :

- les calendriers doivent être validés par les conseils de gestion ; - des échanges avec élus ou représentants étudiants pour la construction de ces calendriers

doivent avoir lieu ; - des temps de révisions adaptés à l’organisation des examens doivent être prévus.

Vote : majorité moins une abstention.

c. MCC master Santé publique et environnement (SPE)

Frédéric Muyard précise qu’il s’agit d’un master cohabilité avec Nancy, Dijon, Reims et Besançon et qu’il est porté par Nancy. Les MCC ont été votées à Nancy en temps et en heure ; sachant qu’il y a à l’UFC, 4 inscrits en master 1 et 7 en master 2. Le document présenté est le document reçu de l’université de Lorraine et l’objectif est d’adopter les MCC de l’université de Lorraine pour le Master SPE de l’UFC. Vote pour l’adoption des MCC du master SPE : majorité moins deux abstentions.

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3. Campagne d’accréditation 2017-2021

Frédéric Muyard précise que le référentiel qualité (document de 15 pages) a été rédigé avec l’université de Louvain. Concernant le processus d’assurance qualité des formations, il ajoute qu’il faut accepter de ne pas être en mesure de répondre à tous les critères. Il ne s’agit pas de quelque chose de punitif mais d’un niveau vers lequel chaque formation doit tendre. L’objectif est que l’UFC soit très vite reconnue pour la qualité de son travail au niveau national voire international. Le HCERES (pour Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) prend la suite de l’AERES (agence pour l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur). Il réalise l’évaluation externe des formations et de la recherche pour le ministère en tant qu’ « agence indépendante qui émet un avis ». Frédéric Muyard cite les principaux jalons pour la vague B :

- 26 mars 2015 : dépôt de la liste des champs de formations et des formations existantes qu’ils regroupent, auprès du HCERES

- 15 octobre 2015 : dépôt des dossiers d’évaluation « champ de formations » et « formation » auprès du HCERES.

- Février-mai 2016 : envoi par le HCERES des rapports « champ de formations » et « formation » aux établissements et réception des observations des établissements.

- Mars-juin 2016 : transmission des rapports définitifs aux établissements et au MESR et dialogue MESR/établissement en vue de l’accréditation.

- Juin-septembre 2016 (3 mois après retour des rapports définitifs HCERES) : dépôt du dossier d’accréditation

- 3 mois suivants : discussion contractuelle avec la DGESIP

Le 17 mars prochain a lieu un CAC plénier de 14h à 15h pour valider ces champs et la répartition des formations à l’intérieur de ces champs. Le but étant pour le HCERES de trouver des experts pour les formations à évaluer. Les champs de formation tiendront un rôle dans la gouvernance, notamment au niveau du lien recherche-formation-valorisation et de la mise en place de collegium. Frédéric Muyard précise qu’il y a aujourd’hui beaucoup de discussions pour construire cela et que le travail est piloté par Lamine Boubakar. Les collegium seront le lieu où s’articule le lien formation-recherche-valorisation au sein de la formation. Frédéric Muyard rappelle que la plus-value des formations universitaires c’est l’appui à la recherche et l’innovation. Il est important de généraliser ce fonctionnement pour toutes les licences. Frédéric Muyard cite les principaux jalons de l’évaluation interne et externe :

- Janvier 2015 : mise en ligne des dossiers d’évaluation externe (vague B) sur le site du HCERES. - Février 2015 : mise en ligne du référentiel d’évaluation de la qualité des programmes de

formation de l’UFC (critères HCERES, « Formation auto-évaluation UFC 2015.xlsx ») et le mode d’exploitation associé (par mention de L et M, par spécialité de LP).

- Février-mars 2015 : transmission d’indicateurs aux formations par le service pilotage. - 22 avril 2015 : retour des grilles d’autoévaluation à partir du référentiel de qualité des

programmes de formation de l’UFC ; Tableaux ou documents complémentaires relatifs aux effectifs, aux UE, à l’équipe pédagogique et à l’insertion professionnelle ; CR des conseils de perfectionnement ; évaluation des enseignements par les étudiants.

- Avril-mai 2015 : examen des dossiers d’auto-évaluation. - Mai-juillet 2015 : rédaction des dossiers « champ de formations » et « formation » pour

l’HCERES.

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Enfin, le calendrier pour la nouvelle de formation est le suivant :

- Février 2015 : mise en ligne des fiches de déclaration d’intention L, LP et M (par mention). - 22 avril 2015 : retour des fiches d’intention de formation - Mai-juillet 2015 : examen des projets de formation sur la base des grilles d’autoévaluation, des

fiches d’intention et des données pilotage « ClickView » ; discussions avec les autres établissements du site et mise en relation possible des équipes pédagogiques

- A partir de Septembre 2015 (à préciser) : vote de la carte des formations. - Décembre 2015 : retour des maquettes de formation

Frédéric Muyard précise qu’avec Lamine Boubakar, ils vont faire le tour des composantes dans les semaines qui viennent pour échanger et bien expliquer la démarche. Martine Pochard souhaite faire l’écho des BU qui aimeraient participer aux discussions pour mieux connaître les formations, les modifications, etc. afin d’améliorer le service rendu. Frédéric Muyard y est favorable et précise que cela fera l’objet de cadrages qui viendront par la suite. La demande est d’ailleurs identique pour les services stage emploi et formation continue. Il ajoute que l’équipe est d’ailleurs toujours dans la réflexion et qu’il n’est pas trop tard pour envoyer des messages. Florence Lancien propose que les responsables de BU contactent les responsables de formation. Frédéric Muyard pense que c’est aux composantes de faire le lien entre les responsables de formation et les BU. Frédéric Muyard tient à préciser que certaines universités n’envisagent pas le même niveau d’exigence mais que cela pourra leur être préjudiciable pour la suite. Lucie Gauthier demande si les moyens financiers seront mis en face de tout ce travail. Frédéric Muyard répond que l’objectif est de construire une carte en fonction des moyens dont on dispose. La notion de « soutenabilité financière » est importante : il faut montrer que nous sommes capables de faire fonctionner l’offre de formation pendant toute la durée du mandat. Il sera nécessaire de faire des choix stratégiques pour tenir le budget et proposer des formations de qualité. François Gillet soulève que dans le premier calendrier présenté, la discussion sur les champs de formations devait avoir lieu à la CFVU du mois de mars (aujourd’hui). Il regrette que cela passe directement en conseil académique sans échange préalable sur le sujet en CFVU. Laurence Ricq explique que les champs de formation étant en lien avec la recherche, il semble normal que cela soit discuté en conseil académique. Frédéric Muyard précise que les formations cohabilitées ne seront évaluées qu’une seule fois. Il est pertinent de faire travailler ensemble les équipes (UFC/uB) quand cela est judicieux ; l’objectif étant de les rendre plus forte.

7. Restructuration du bureau de la vie étudiante (BVE) Frédéric Muyard remercie madame Froment, directrice du CROUS, pour sa participation au jury de recrutement. L’objectif est que le BVE soit un endroit où l’on porte des projets d’envergure, de type ERASMUS +. Il ajoute que Damien Guilbaudeau, nouvellement recruté à la direction de ce service, est officiellement en poste depuis ce lundi 2 mars. Damien Guilbaudeau présente rapidement son parcours : DUT Carrières sociales, Licence de géographie, très impliqué depuis de nombreuses années dans des associations étudiantes. Il a d’ailleurs été président d’ESN Besançon, il a travaillé à l’UFR SLHS, puis à l’UFR SMP avant de rejoindre aujourd’hui le bureau de la vie étudiante.

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Il ajoute que le BVE a un vrai rôle à jouer sur la vie étudiante avec les différents acteurs ; son objectif étant de dynamiser la vie étudiante et l’engagement étudiant. Il a aussi le souci du nord Franche-Comté où le BVE est absent. Frédéric Muyard rejoint ce qui est dit et précise que pour vendre nos formations, il est important de vendre aussi l’environnement qui va avec. Lucie Gauthier demande quelle a été la décision du CT sur la restructuration du BVE. Frédéric Muyard répond que le CT s’est prononcé favorablement à quelques abstentions près. La fiche de poste a été totalement revue et l’offre a été diffusée sur le site de Pôle emploi. Elle était donc ouverte à tout le monde. En revanche, on peut déplorer qu’il s’agisse toujours d’un support de contractuel.

5. Répartition crédits appels à projets

BQF 2015

Frédéric Muyard remercie tous les membres de la CFVU qui ont participé à l’expertise des dossiers ; le but était d’avoir moins de dossiers par personne mais une vraie expertise de chaque projet. Il remercie également ceux qui ont pu participer à la commission qui s’est terminée tard (14h45). Concernant le BQF uB-UFC, l’uB n’a pas souhaité mettre de l’argent cette année dans un BQF commun, ce qui est dommageable puisque l’on incite les équipes à travailler ensemble. On peut donc regretter la qualité du message envoyé aux collègues. Frédéric Muyard rappelle les objectifs de cet appel à projets et les éléments de cadrage proposés (annexe 4). Cette année, chaque projet a été étudié par la commission qui lui a attribué une note de type : A, AB, B, BC ou C. Le A étant destiné aux projets qui répondent parfaitement au cadrage de l’appel à projet, AB pour les dossiers très proche du cadrage mais qui souvent, ne nécessitaient que du fonctionnement ou que de l’investissement, B les dossiers corrects mais pas prioritaires et C les dossiers hors cadrage. Les dossiers A ont été servi en priorité (en général ils ont obtenu la somme demandée), les B examinés ensuite, ont été un peu moins servi et les C n’ont rien obtenu. Cette année, les retours ont été demandés pour le 10 février et la commission a eu lieu le 18 février. La somme allouée au BQF cette année s’élevait à 211.800 euros d’investissement (c’est-à-dire pour tout achat unitaire d’un bien matériel de minimum 800 € HT) et 88.200 euros de fonctionnement (cf. répartition par dossier en annexe 5). Lors de la commission, 2 projets ont posé question :

- Il s’agit du projet 2 sur les CMI, qui est complexe car il regroupe en réalité les projets de chaque CMI. Il a été classé B. La demande s’élève à 130.000 euros. Aujourd’hui, il y a une nouvelle demande qui s’élèverait à 10.000 euros de fonctionnement et 58.000 euros d’investissement.

- Le second projet est le numéro 16 qui concerne la création d’un petit Polyglotte à l’Arsenal. Celui-ci a été classé A mais pose des difficultés de compréhension en termes de budget, puisqu’une part de patrimoine est comptabilisée. Hors, le BQF n’est pas fait pour cela. La demande s’élève à 33.000 euros.

Frédéric Muyard propose de demander des compléments sur ces deux projets pour la CFVU du 14 avril. François Gillet fait remarquer que le projet 51 a été expertisé mais a été classé C car il était hors-délai. Frédéric Muyard précise également que le projet 47, déposée par la direction des relations internationales et de la francophonie, constitue un projet très intéressant (achat d’un logiciel très utile pour tout le monde) mais hors cadrage BQF. L’objectif est donc de trouver une autre source de financement.

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Vote pour la répartition proposée des 225.375 euros (dont déjà 10.000 euros de fonctionnement attribués au projet CMI) : majorité moins deux abstentions. Vote pour un report de la répartition des crédits restants entre les projets 2 et 16 lors de la CFVU du 14 avril prochain suite à une demande de compléments relatifs au budget : unanimité.

Appel à projets artistiques 2015

Frédéric Muyard remercie Nathaël Savonet et Aïman Dilou qui ont participé à la commission d’expertise des projets artistiques. Il rappelle les éléments de cadrage (annexe 6). Cette année, 13 projets ont été déposés pour une enveloppe de 10.000 euros prélevés sur le budget du service Sciences, arts et culture. La commission n’a pas souhaité émietter la somme. Au final, 9.400 euros ont été attribués (cf. annexe 7). Les dossiers non financés étaient pour la plupart hors cadrage. Nathaël Savonet précise qu’il y a sans doute eu une mauvaise compréhension des porteurs qui voulaient financer des projets tutorés. Certains projets auraient également pu faire l’objet d’une demande au FSDIE. Vote pour l’attribution des crédits selon la répartition proposée par la commission d’expertise : majorité moins une opposition et une abstention.

6. Renouvellement d’habilitation pour les études d’orthophonie Frédéric Muyard rappelle les éléments de contexte : un courrier de la DGESIP reçu courant novembre (cf. annexe 8) précise que l’habilitation a été prononcée pour une durée de deux ans à compter de l’année 2013-2014. Il est reproché au projet de ne pas préciser l’organisation des semestres 9 et 10 de la formation (non encore mis en place dans le cadre de la réforme mais qui sont actuellement en cours de finalisation) et le volume horaire d’enseignements prévus pour les huit premiers semestres est inférieur à celui prévu par l’annexe 3 du décret. Enfin, il y a aussi peu d’éléments sur l’organisation des stages et des mémoires. Frédéric Muyard précise que nous sommes dans une période de transition avec une réforme qui est très lourde à mettre en place. Il ajoute que les volumes horaires prévus dans la nouvelle loi sont délirants ; la notion de pédagogie étant totalement absente de la réflexion. Frédéric Muyard propose que la commission se prononce sur un accord de principe à faire confiance à l’équipe pour remonter un dossier complet. (Annexe 9). Vote sur l’accord de principe de faire remonter le dossier d’habilitation d’orthophonie complet pour le 31 mars 2015 : unanimité.

8. Valorisation du service civique Frédéric Muyard fait part de plusieurs demandes d’étudiants qui, pour valider un stage, souhaitent pouvoir valider en fait, un service civique. L’expérience du service civique est reconnue dans le cadre d’une validation d’acquis mais le service civique ne peut faire double-emploi ; il est important de rester dans le cadrage « stage ». Au moment de faire l’ordre du jour de cette séance, Frédéric Muyard précise qu’il n’avait pas encore reçu l’avis d’Elouan Kergadallan (juriste de l’UFC) sur le sujet mais qu’aujourd’hui, celui-ci a répondu : juridiquement, ce n’est pas possible. Il n’est donc pas utile d’aller plus loin dans les débats.

8

8. Questions diverses Pas de question diverse.

La séance est levée à 18h30.

Le Président de séance : La Secrétaire de séance :

Frédéric MUYARD Elodie BELLE

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Annexe 1

10

CFVU du 3 mars 2015 Annexe 1

Liens internet relatifs au “Silence vaut accord” :

Article 1er

de la Loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à

simplifier les relations entre l'administration et les citoyens

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028183023&categorie

Lien=id

Décret n° 2014-1274 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « le

silence vaut acceptation » ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des

décisions implicites (sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril

2000)

http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029675463

Décret n° 2014-1275 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux

mois de naissance des décisions implicites d'acceptation (prévu au II de l'article 21 de la loi n°

2000-321 du 12 avril 2000)

http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029675486

Décret n° 2014-1276 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe «

silence vaut acceptation » ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des

décisions implicites (sur le fondement du 4° du I de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12

avril 2000)

http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/10/23/MENX1416766D/jo/texte

Tableau des procédures pour lesquelles le silence gardé par l'administration sur une demande

vaut accord

http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Silence-vaut-accord-SVA/Procedures-SVA

11

http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Silence-vaut-accord-SVA/Procedures-SVA

Annexe 2

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Annexe 3

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Début de la période de

voeux

Fin de la période de vœux - Début de la

période de confirmation de vœux

Fin de la période de

confirmation de voeux

Commission pédagogique

Notification de la réponse

VŒUX CONFIRMATION DES VŒUX

A B C D

2 mois

23

Annexe 4

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25

Annexe 5

26

Répartition des projets BQF 2015

ENT n° Composante(s)

Niveau de

diplôme (L,M,LP,

DUT …)

Intitulé de la (des) formation(s) Coordinateur du projet Titre du ProjetDemande

récurrente

O/N

Nb étudiants

concernés

Montant global du

projet

Montant BQF

demandé

Montant BQF

demandé

(fonctiont)

Montant BQF

demandé (invest)

part

cofinancement

(%)

Observations Commission expertiseAvis de la

commission

Observations / remarques pour

les porteurs

Montant attribué par la

commission INVEST

Montant attribué par

la commission

FONCTIONNEMENTCR UB

1IUT Besançon-

Vesoul

UFR ST

DUT

LP

LICENCE

DUT Génie Mécanique et Productique, DUT

Chimie option chimie des matériaux, L2 ET L3

SPI, CMI, LPRO Eco design, ISIFC2

David ChapelleSynergie dans l'enseignement des

sciences des MatériauxN 400 10 624,00 € 4 000,00 € 1 000,00 € 3 000,00 € 62,35% B

Attention, concernant la somme

versée, il s'agit uniquement

d'investissement.3 500,00 € 0,00 € CR 400 UB 911

2UFR ST

UFR STGI

UFR SLHS

CMI

CMI ET CMI PICS, CMI SCUBE, CMI SIGIT, CMI

Info, CMI GA, CMI H3E. L Sciences pour l'Ing, L

Géo, L Sciences de la terre, L Info, L Bio, L

Physique chimie, Master Géologie Appl, Master

Géa, Master Eco-Système et Env, Master

Energie, Master sciences de la matière, Master

Sciences pour l'ingénieur, Master Info

Maxime Jacquot CMI'nov NSupérieur à 200

étudiants232 000,00 € 130 000,00 € 56 305,00 € 73 695,00 € 43,97%

Dossier très complexe.

Il est dans l'esprit de l'appel à

projets, mutualisation…

Impression de 15/20 projets dans un

même projet.

Vision intégrée

130 000 euros pour 200 étudiants -

difficile à faire passer…

Enveloppe trop importante…

B

Financement des actions à

venir, communes à tous les

CMI. (ex : WE récréation de XX,

non pris en charge).

en attente complément

pour partie invest (avril)10 000,00 € CR 800 UB 903

3

SUNIP - UFR SMP

IUT Besançon -

Vesoul - ESPE -

CLA - Rectorat

DUT LP LICENCE

MASTER

Evénement

except

Toutes les formations de l'UFC qui souhaitent

utiliser des boîtiers de vote en prêt sur une

durée limitée pour des séquences pédagogiques

spécifiques et interactives en gds groupes

Christophe Reffay

Disposer d'un ensemble de 1000

boitiers de vote avec une gestion

fédérée pour fvoriser des usages

massifs à l'UFC et au-delà

N DE 1000 à 4000 32 694,00 € 20 184,00 € 2 450,00 € 17 734,00 € 38,26%

Y a-t-il une mise à jour des boitiers

prévues par le fournisseur ?

Vérifier qu'il s'agit bien

d'investissement.

A



d'investissement.20 000,00 € 0,00 €

CR 0300

ss CR : SUN

IP

UB 921

4UPFR SPORTS

ENSMM

MASTER

INGENIEUR

ENSMM Ergonomie, Biomécanique

IT2I Microtechniques et Design, Mécanique

UPFR SPORTS Master EMIS

Pierre GrailheInvestissement Capteurs DELSYS

4 ADInstrumentN 250 étudiants 21 567,60 € 21 567,60 € 0,00 € 21 567,60 € 0,00%

Pas d'effort de montage dans le

budget : aucun co-financement

prévu notamment avec l'ENSMM qui

a déposé le projet.

C 0,00 € 0,00 €

5IUT Besançon-

VesoulDUT

Départements Génie Mécanique et Productique

& Gestion des Entreprises et des Administrations

Jean-Emmanuel Lafarge

(GMP) Philippe Marcoux

(GEA)

Organisation de l'EcoChallenge

2015N

30 étudiants

organisateurs

150 participants

15 000,00 € 6 000,00 € 6 000,00 € 0,00 € 60,00%

Projet cofinancé à 60 % qui ne

nécessite que du fonctionnement.

projet 60 % cofinancéB 0,00 € 5 000,00 € CR 400 UB 911

6IUT Besançon-

VesoulDUT Hygiène Sécurité Environnement Eric Poirot

Formation des étudiants au

métier de chef des services de

sécurité incendie dans les

établissements recevant du

public et les immeubles de

grande hauteur

N20 étudiants /

an environ1 332,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 24,92%

Il y a une erreur dans le budget, il

s'agit de fonctionnement et non

d'investissement.

A prendre en charge par le

département.

C

7 UFR ST

LICENCE

MASTER

MAGISTERE

Master de la Modélisation Statistique, master de

mathématiques approfondies, master MEEF,

Magistère, Etudiants de L3 se destinant à

l'enseignement

Clément Dombry

Pédagogie par projet et mobilité

étudiante pour les masters du

département de Mathématiques

N 103 étudiants 27 548,00 € 18 548,00 € 5 000,00 € 13 548,00 € 32,67%

La commission classe le projet A

pour la partie investissement et B et

pour la seconde partie.

Se pose la question du montage du

projet au niveau du SUN-IP qui serait

sans doute plus pertiente.

AB

La partie fonctionnement

finance les déplacements

étudiants à Paris.13 500,00 € 2 000,00 € CR 600 UB 903

8 UFR STLP

MASTER

Master informatique, licence professionnelle SIL

CDOOAMNicolas Janey N 70 étudiants 2 940,00 € 1 250,00 € 1 250,00 € 0,00 € 57,48%

Projet cofinancé à 50 % par le

département et qui ne nécessite que

du fonctionnement.

L'activité 2 n'est pas de l'innovation

pédagogique mais il y a un vrai

intérêt pour les étudiants, vrai

besoin récurrent.

B 0,00 € 1 000,00 € CR 700 UB 903

9 UFR ST LICENCE Licence Physique Chimie Pierre Joubert

Modernisation des TP de

physique en licence pour une

pédagogie innovante par projets

N 80 étudiants 6 720,11 € 5 428,00 € 1 315,00 € 4 113,00 € 19,23%

Projet bien détaillé, devis présentés.

La commisssion émet une réserve

sur le vidéo projecteur.A 4 113,00 € 1 200,00 € CR 800 UB 903

10 UFR ST LP Licence professionnelle ARIA Christophe PerrardFormation certifiante

Automaticien SiemensN 20 étudiants 4 600,00 € 3 100,00 € 3 100,00 € 0,00 € 32,61%

Il ne s'agit pas réellement

d'innnovation pédagogique, il n'y a

pas de devis et le projet nécessite

des fonds qu'en fonctionnement.

Il est important de fédérer les

moyens et le centre de certification

doit être en appui sur ce type

d'actions.

BLa somme sera versé sur le

centre de certification. 0,00 € 2 500,00 € CR 900 UB 903

11 UFR ST LPLicence professionnelle Gestion production

industrielle Eco-designEmmanuel Jacquet

Améliorer l'employabilité des

étudiants sortant de la licence

pro Eco-design

N60 et 72

étudiants42 341,00 € 19 411,00 € 10 783,00 € 8 628,00 € 54,16%

Ce projet présente des éléments

discutables et d'autres très

intéressantes d'un point de vue de

l'innovation pédagogique.

Quid de la partie "investissement"

qui resterait à financer ? (il n'y a pas

de devis).

B pour partie

sortie pedag.

Financement du voyage et de

l'atelier Forge Liboz

uniquement.0,00 € 4 300,00 € CR 1000 UB 903

12 UFR ST MASTER

Master 1 Sciences de la vie et de la santé,

spécialité physiologie, Neuro et comportement,

Master 2 Physio Neuro et Comp

Laurence Jacquot

Mise en place d'une plateforme

informatique pour

l'apprentissage des logiciels

statistiques et scientifiques

spécialisés

N

Master 1

25 étudiants

Master 2

20 étudiants

5 968,80 € 4 468,80 € 0,00 € 4 468,80 € 25,13%

Achat de 6 ordinateurs + 6 licences

1 ligne investissement dans le

budget mais pas de devis alors qu'il

s'agit sans doute de fonctionnement.

Pas d'objectif en innovation

pédagogique ; il semble qu'il s'agisse

plutôt d'un renouvellement

d'ordinateurs.

C


27


13 UFR ST LP

Licence professionnelle de Biotechnologie

"Méthodologie pour le diagnostic moléculaire et

cellulaire" Egalement L3 BBCP et M1 SCM

Michaël Boyer-Guittaut et

Gilles Despouy

Mise en place d'une plateforme

protéomique dédiée au

diagnostic

N15 LP + 30 M1 +

70 L3 BBCP9 900,00 € 6 000,00 € 7 800,00 € 2 100,00 € 39,39%

Bon projet mais attention à ne pas

dupliquer du matériel déjà accessible

sur la plateforme IBCT.

BC




14 U SPORTSLICENCE

MASTER

Licence APAS, EM, ES, MS Master APAS, MEEF,

EMIS, DCTSLArnaud Perrin

Aide à la mise en place de

l'enseignement en anglais et

élaboration d'un stage en

immersion

N

200 étudiants

de L2 et 50

étudiants de M1

6 000,00 € 4 500,00 € 6 000,00 € 0,00 € 25,00%

Projet intéressant pour les étudiants

Favoriser l'apprentissage de l'anglais

Participation des étudiants

demandés + prise en charge d'une

partie des frais par établissement

d'accueil (non précisé dans le

budget).

AB 0,00 € 4 500,00 € CR 300 UB 905

15 SUN IPPersonnels

enseignantMarc Briot Binômes "Tablettes numériques" N 6 000,00 € 4 800,00 € 4 800,00 € 4 200,00 € 20,00%

Projet très intéressant pour la

formation des enseignants.A

IMPORTANT : il est demandé au

responsable du SUN-IP de se

déplacer dans les composantes

(demande de l'UFR SLHS).

0,00 € 4 500,00 €

CR 0300

ss CR : SUN

IP

UB 921

16 UFR SLHS

LICENCE

MASTER

DOCTORAT

Enseignements transversaux de langues pour

étudiants spécialistes d'autres disciplines

(LANSAD)

Bénédicte Reyssat

Ouverture du Petit Polyglotte

dans les locaux de l'Arsenal et

renforcement du Centre

polyglotte

N 3500 étudiants 47 510,00 € 46 510,00 € 14 460,00 € 33 050,00 € 2,10%

Projet très intéressant mais nécessite

énormément defonctionnement.

Très peu de cofinancement.

Quid des travaux ? Prévu dans le

budget présenté mais ils

n'apparaissent pas clairement.

AEn attente de précisions sur le

détail.CR 802 UB 901

17 UFR SLHS LICENCE Musique & Musicologie François Cam Musique ancienne transmedia N 60 étudiants 17 000,00 € 6 000,00 € 1 500,00 € 4 500,00 € 64,71%

Projet intéressant, original et

ambitieux qui permet de travailler

avec bcp de partenaires

A 4 500,00 € 1 500,00 € CR 526 UB 901

18 UFR SLHS MASTERMaster Sciences du langage Spécialité Discours

texte CommunicationMargareta Kastberg

Métiers d'avenir en texte et

communicationO 30 étudiants 5 177,00 € 3 777,00 € 2 727,00 € 1 050,00 € 27,04%

Projet intéressant même si demande

récurrente.

que du fonctionnement

BC 0,00 € 2 000,00 € CR 905 UB 901

19 UFR SLHS MASTER Master ACTE Emilie Gauthier Master ACTE 2015 O 42 étudiants 8 800,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 0,00 € 71,59%

Très bon projet même si demande

récurrente, avec besoins en

fonctionnement uniquement.

Le BQF UFC finance les

déplacements de l'UB => cela pose

problème.

B 0,00 € 2 000,00 € CR 525 UB 901

20 UFR SLHS LPLicence professionnelle Métiers de l'exposition

et technologie de l'InformationMathieu Sabarly Sur le terrain N 15 étudiants 11 200,00 € 5 000,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 55,36%

Projet très intéressant sur le fond

mais problème dans le montage du

budget.

BC




21 UFR SLHS

DUT LP

LICENCE

MASTER

Enseignements transversaux de langues -

LANSADBénédicte Reyssat Journées Moodle LANSAD N 21800 étudiants 3 596,00 € 2 596,00 € 2 596,00 € 0,00 € 27,81%

Très bon projet même s'il n'y a pas

d'impact direct sur les étudiants.AB 0,00 € 2 500,00 € CR 802 UB 901

22 UFR SLHS LICENCELicence Histoire de l'art et archéologie, Licence

d'histoire

Sophie Montel

Marie-Claude Charpentier

Les historiens parlent aux

historiens de l'art et vice-versaN 50 étudiants 399,41 € 3 300,00 € 2 313,00 € 987,90 € -726,22%

La commission n'est pas d'accord

pour financer les 24h des cordées de

la réussite.

A

Le BQF finance 24h

encadrement de projet + le PC

portable + les logiciels987,00 € 1 375,00 € CR 525 UB 901

23 UFR SLHSLICENCE

MASTER

Licence Langue, littératures et civilisations

étrangères, spécialité Espagnol

Rudy Chaulet

Marta Alvarez

VER, ESCRIBIR, TRADUCIR

(REGARDER, ECRIRE, TRADUIRE)N

70 étudiants et

plus6 700,00 € 4 700,00 € 4 700,00 € 0,00 € 29,85%

Projet qui dispose d'une vraie

logique pédagogique mais nécessite

que du fonctionnement.

B

Le BQF ne finance pas les

ordinateurs portables (pas de

justification durable de l'achat

dans ce projet)

0,00 € 3 000,00 € CR 806 UB 901

24 UFR SLHS LICENCELicence Langues Littératures et Civilisations

Etrangères

Marlon Poggio

Bénédicte Abraham

Perspectives franco-allemandes

sur Heidelberg, haut lieu du

romantisme allemand : Voyage

d'études

O De 10 à 16

étudiants

??? Budget non

équilibré 1 300,00 € 1 300,00 € 0,00 € #VALEUR!

Bon projet mais demande très

récurrente.B

Le BQF prend en charge au

niveau de la fourchette basse

présentée dans le projet.0,00 € 600,00 € CR 804 UB 901

25 UFR SMPDocteur en

Pharmacie

DFASP1 (4è année de Pharmacie) et PH5 - PH6

(Officine)Sylvie Devaux

Mise en place de TP

d'explorations fonctionnelles

respiratoires (PH4) et mise à

disposition d'appareils de mesure

pour PHARMASIM (PH4-PH5-PH6)

N170 étudiants

environs6 228,00 € 6 228,00 € 200,00 € 6 028,00 € 0,00%

Des remarques sur l'importance des

coûts par rapport à l'usage qui en

sera fait.

Projet d'innovation pédagogique.

A 6 000,00 € 0,00 € CR 800 UB 904

26 UFR SMP

Licence, Master :

étudiants et

internes

(Chirurgie et

médecine

interventionnelle)

Laurent Obert / François

Loisel

Table de simulation (Dissection,

chirurgie et intervention virtuelle)N

Etudiants en

1ere et 2ème

Interne

chirurgie

imagerie et

spécialités

interventionnell

es

70 000,00 € 70 000,00 € 0,00 € 70 000,00 € 0,00%

Pas de cofinancement affiché mais

l'UFR SMP indique qu'elle mettra

20.000 €.

La commission reconnait

l'importance d'équiper le centre de

simulation même si elle souligne la

faiblesse du dossier (montage plus

que succinct pour la somme

demandée - A ne pas reproduire

sous peine que le dossier ne soit pas

examiné).

A

pour l'innov

pédag du

projet

C

pour le

montage du

dossier

50 000,00 € 0,00 € UB 904

27 UFR SMPLicence L1 PACES

+ L2 + L3 (DFGSM)

PACES UE 2 La cellule et les tissus

P2 ET P3 Les différentes unités du DFGSM

incluant un programme d'histologie

Dominique Fellmann

Actualisation des documents

histo-et cytologiques à l'usage

des étudiants

N

Sup 1000 en

PACES APMR

plus ou moins

180 en P2 et P3

10 227,00 € 7 627,00 € 5 330,00 € 2 297,00 € 25,42%

L'UFR finance à hauteur de 2000

euros (pas précisé dans le budget

présenté).

BC



d'investissement.

Voir pour mise en cohérence

avec ressources de l'université

numérique en santé (UNF3S)

2 200,00 € 0,00 € CR 800 UB 904

28 UFR SMP

LICENCE

Médecine 2ème

cycle L3 et 3ème

cycle

Biopathologie tissulaire, illustrations et moyens

d'explorationsPr S. Valmary-Degano

Un serious game pour l'anatomie

pathologiqueN

200 étudiants

par an90 000,00 € 20 000,00 € 70 000,00 € #DIV/0!

Pas de budget.

Dossier non examiné.C

en attente de compléments (avril)


28


29 UFR SMP

3è cycle des

études médicales

Diplômes d'étude

spé,

complémentair,

DE de Docteur en

médecine

DES de chirurgie générale, DES de

neurochirurgie, DES d'ORL et CCF, DESC de

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, DESC

de chirurgie orthopédique et traumatologique,

DESC de chirurgie pédiatrique, DESC de chirurgie

plastique reconstructrice et esthétique, DES

d'imagerie médicale et radiodiagnostic

Dr Mourad Benassarou

Elaboration d'une plateforme

d'impression 3D pour la création

de modèles anatomiques de

pièces osseuses

N 50 étudiants 11 000,00 € 11 000,00 € 1 000,00 € 10 000,00 € 0,00%

SE pose les questions de qui maîtrise

les outils de CAO et qui peut prendre

du temps pour travailler avec ?

L'UFR finance à hauteur de 2200

euros.

A



d'investissement.6 800,00 € 0,00 € UB 904

30 UFR SJEPG

LP

LICENCE

MASTER

LP Chargé de clientèle bancassurance

Licence d'Economie Gestion Licence

d'AES Master Economie

gestion Banque et CAP

Master Economie gestion spécialité banque

Master Economie gestion spécialité

CAP

Christian ATSalle de marché et gestion de

portefeuilleN 300 étudiants 12 200,00 € 10 400,00 € 10 400,00 € 11 300,00 € 14,75%

Projet très intéressant sur le fond,

évènementiel qui ne pourra être

financé tous les ans.

A




31 UFR SJEPG MASTER Droit de l'emploi et des relations sociale Chantal Mathieu Théma de jurisprudence sociale N 18 étudiants 1 956,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 48,88%

Bon projet de conseil aux entreprises

(expertise) même s'il ne nécessite

que du foncrtionnement.

Peut-être limité dans le nombre

d'entreprises touchées (1500 euros

de frais postaux !).

BSi besoin, limiter le nombre

d'entreprises concernées0,00 € 500,00 € CR 1500 UB 902

32 UFR SJEPG MASTERMaster Droit public / Master Action politique et

politiques publiquesMatthieu Houser

Projet politique extérieure de

l'Union EuropéenneN 40 étudiants 2 010,00 € 1 500,00 € 1 500,00 € 0,00 € 25,37%

Projet récurrent qui ne nécessite que

du fonctionnement.B

La visite au parlement ayant

déjà été effectuée, elle ne peut

être prise en charge dans le

cadre du BQF de façon rétro-

active. Financement de la

conférence uniquement.

0,00 € 500,00 € UB 902

33 UFR SJEPG MASTERMaster mention économie gestion spécialité e-

achat et marchésKarine Brisset

Concurrence pour le marché, jeux

pédagogiques numériques :

approche du marché par une

pédagogie innovante

N40 étudiants au

départ4 000,00 € 3 500,00 € 1 000,00 € 3 000,00 € 12,50%

Très bon projet.

Prestation de développement =

fonctionnement ou investissement.

AB

Bien vérifier avec univ

Strasbourg et services

comptables que ça puisse être

pris en compte en

investissement.

3 000,00 € 0,00 € CR 1600 UB 902

34 UFR SJEPGLICENCE

MASTERToutes les formations de l'UFR Nathalie Chappe

ESCAPE espace de coworking

pour apprendre, partager et

échanger

N 2000 étudiants 11 124,00 € 8 400,00 € 6 000,00 € 2 400,00 € 24,49%Projet très intéressant.

Bémol 2/3 de fonctionnement.B 3 000,00 € 2 000,00 € UB 902

35 UFR SJEPGLICENCE

MASTERToutes les formations de l'UFR Christophe Brignot

SAAL Salle d'Apprentissage Actif

pour les LanguesN 2000 étudiants 25 356,00 € 16 146,00 € 0,00 € 16 146,00 € 36,32% S'il s'agit bien d'invest ok. AB




36 ISIFC Ingénieur ISIFC Ingénieur en génie biomédical Nadia Butterlin

Mise en place d'un atelier

d'innovations pour des projets en

biomédical. Apprentissage par

mise en situation

N 100 étudiants 12 263,00 € 6 000,00 € 0,00 € 6 000,00 € 51,07% Très bon projet. A



d'investissement.6 000,00 € 0,00 € CR 200 ???

37IUT BELFORT

MONTBELIARD

DUT

LICENCEDUT Mesures Physiques Christine Bolou-Chiaravalli

Physique appliquée : visite du

CERNN

45 DUT 15

DORA4 650,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € 0,00 € 56,99%

La commission demande s'il est

possible de ne faire qu'une journée

de voyage avec une seule visite. Elle

décide de financer la visite du CERN.

B 0,00 € 1 500,00 € CR 0800 UB 912

38IUT BELFORT

MONTBELIARDDUT DUT Mesures Physiques Christine Bolou-Chiaravalli

Communication appliquée :

animer des séances de

vulgarisation de la science

N 45 DUT MP 400,00 € 300,00 € 300,00 € 0,00 € 25,00%

Projet intéressant mais qui devrait

être pris en charge par le

département (très faible somme)

C

39IUT BELFORT

MONTBELIARDDUT

DUT Métiers du multimédia & d'internet de

Montbéliard DUT Métiers du Multimédia &

d'Internet de Dijon

Pascal ChatonnaySynchronisation de l'offre de

formation MMI Bourgogne FCN 400 étudiants 10 000,00 € 8 000,00 € 7 000,00 € 1 000,00 € 20,00%

Projet très intéressant, qui devrait

rentrer dans un BQF PRES (inexistant

aujourd'hui).

La participation de l'UB est

inexistante dans ce projet et pose

problème.

BC

Le BQF UFC ne doit financer que

les frais des personnels de

l'UFC.

Démarche à mettre à l'échelle

du budget.

0,00 € 1 000,00 € UB 912

40IUT BELFORT

MONTBELIARD

DUT MMI LP

WebdesignDavid MALSOT

OFFF International Festival for

the Post Digital Création Culture N 50 étudiants 16 978,56 € 5 500,00 € 67,61%

Répond parfaitement au cadrage

BQF. C'est un bon dossier même si la

demande concerne uniquement du

fonctionnement. Le BQF ne finance

que la partie des étudiants.

AB 0,00 € 4 500,00 € UB 912

41IUT BELFORT

MONTBELIARDDUT Génie Electrique et Informatique Industrielle O Perret Valise Numérique N 110 1 660,12 € 1 300,00 € 21,69%

Favorise usage du numérique

Par contre projet qui nécessite que

du fonctionnement.

B 0,00 € 1 000,00 € CR 400 UB 912

42IUT BELFORT

MONTBELIARD

DUT

LICENCE

PROFESSIONNELL

E

DUT GTE 1ère année (23 étudiants concernés) LP

Energies renouvelables 27 étudiantsK. Nadler A green City Eco quartier N 50 2 455,00 € 1 600,00 € 34,83%

Bon projet où les repas peuvent être

tirés du sac.B

Les repas pourraient être tirés

du sac.0,00 € 800,00 € CR 600 UB 912

43IUT BELFORT

MONTBELIARD

DUT

LICENCE

PROFESSIONNELL

E

Valérie Lepiller

Sensibilisation des étudiants sur

la question des stéréotypes de

genre

N120 étudiants et

plus3 350,00 € 2 500,00 € 25,37%

Formation des enseignants financée

par la formation permanente (pour

la transversalité…) - BQF accordée

uniquement pour la première année

de lancement.

AB 0,00 € 2 000,00 € CR 1800 UB 912

44IUT BELFORT

MONTBELIARD

DUT

LICENCE

PROFESSIONNELL

E

DUT Carrières sociales option animation sociale

ASS Gestion urbaine GU

LP Animation sociale ASS Famille,

vieillissement FVPI DUT Génie civil - Construction

durable

Igor Agbossou

Mise en place du PDE (Plan de

déplacements d'Eco-Campus

2020) E-Participation des usagers

et éducation environnementale

N 300 étudiants 8 500,00 € 4 000,00 € 52,94%

La commission ne dispose pas du

détail du budget (notamment

investissement). L'essentiel du projet

est pourtant affichée en

investissement.

B




45IUT BELFORT

MONTBELIARD

DUT

LICENCE

PROFESSIONNELL

E

DUT Carrières sociales option animation sociale

et socioculturelle

JP Pierrel

JF Chipaux

La vidéo, outil de communication

autour d'un projet en animation

sociale et socioculturelle

N 200 étudiants 6 000,00 € 5 000,00 € 2 000,00 € 16,67%

Projet intéressant. La commission

souhaite privilégier l'investissement

à 3000 € et souhaite un partage de

matériel par la suite.

A 3 000,00 € 2 000,00 € CR 1500 UB 912


29


46IUT BELFORT

MONTBELIARD

LICENCE

PROFESSIONNELL

E

CART : chargé d'affaires en réseaux et

télécommunicationsCh Bolou St Evrard

Business workshop in London /

Vivre une expérience

commerciale à l'étranger

N 24 étudiants 7 250,00 € 3 000,00 € 58,62%

Projet non prioritaire qui nécessite

que du fonctionnement. Il faudrait

peut-être étudier la possiblité d'un

moyen de transport moins cher (avec

Eurolines ?).

BCVoir option Bus eurolines pour

minimiser le coût ?!0,00 € 1 500,00 € CR 1000 UB 912

47 DRI

DUT LP LICENCE

MASTER

DOCTORAT

Toutes les formations de l'UFC sont concernées

dès lors qu'elles sont ouvertes aux échanges

d'étudiants et qu'elles proposent des stages à

l'étranger. Le projet concerne également les

activités de recherche à l'internationnal

Cédric Castor

Un logiciel "Relations

internationnales" intégré, outil de

transparence pour une

implication de l'ensemble des

composantes et laboratoire dans

la stratégie internationale de

l'Université

N600 étudiants

environ18 280,00 € 18 280,00 € 9 480,00 € 11 000,00 € 0,00%

Projet que la commission a décidé de

sortir du BQF car s'il est très utile

d'un point de vue administratif, ce

n'est pas le cas au niveau

pédagogique. La décision sera à

prendre selon l'enveloppe restante

CFVU.

C

48 UFR STGI Master Master LEA Langues et Commerce électroniquePriscilla Wind Clémence

Andreys

Journée d'études du GERALS

"L'allemand de spécialité à l'ère

numérique

N 50 étudiants 3 530,00 € 1 300,00 € 1 300,00 € 0,00 € 63,17%

Beau projet intercomposantes qui

nécessite que du fonctionnement. Il

est cofiancé à 63%.

AB 0,00 € 1 300,00 € CR 500 UB 906

49 UFR STGI Master Master LEA Langues et Commerce électronique Violeta ROXINJournée e-commerce de

MontbéliardO 58 étudiants 2 900,00 € 1 300,00 € 1 300,00 € 0,00 € 55,17%

Projet récurrent -qui nécessite

uniquement du fonctionnement.

Cofinancement à hauteur de 55%.

B 0,00 € 1 000,00 € CR 500 UB 906

50 UFR STGI IUT BMDUT LP LICENCE

MASTER

Licence SPI 3ème année - Master Energie 2ème

année - DUT Génie Thermique et Energie LP

Energie Renouvelables

JC ROY P DESEVAUX

Rencontres étudiants -

Professionnels des métiers de

l'énergie

O 220 étudiants 4 100,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € 0,00 € 51,22%

Projet intéressant pour les étudiants

malgré récurrence. Il ne nécessite

que du fonctionnement.

B 0,00 € 1 800,00 € CR 0300 UB 906

51 UFR ST Master M1 Ecologie (Master QuEST et ECOS Eric Lucot

Consolidation et

professionnalisation des

enseignements de terrain dans le

domaine de l'environnement

O 35 étudiants 4 800,00 € 2 400,00 € 2 400,00 € 0,00 € 50,00%Hors délai - non traité par la

commissionC

TOTAL 159 500,00 € 69 375,00 €TOTAL

ATTRIBUE

473 618,00 € 612 221,40 € 214 609,00 € 401 313,30 €montant total fonctionnement investissement

300 000 € 88 200 € 211 800 €

TOTAL

Enveloppe BQF 2015

228 875,00 €


30

Annexe 6

31

Appel à projets artistiques - APA - 2015 Filières de formation

Université de Franche-Comté

Calendrier Date d’ouverture de l’appel à projets : 5 janvier 2015

Date de clôture : 10 février 2015

Examen des dossiers : semaine 8 : du 16 au 20 février 2015

Cadrage de l’appel à projets artistiques L'appel à projets artistiques 2015 est destiné à soutenir les projets artistiques des filières de

formation de l’Université de Franche-Comté.

Conditions d’attribution :

- Le projet artistique doit concerner les domaines des arts visuels, du spectacle vivant ou de

l’histoire de l’art.

- Le projet artistique doit être porté par un membre de l’équipe enseignante.

- Le projet artistique doit être mené avec les étudiants et en lien avec un ou plusieurs

professionnels des arts et de la culture, un CV de ces professionnels doit être joint au dossier.

- Le projet artistique doit faire l’objet d’une réalisation publique ou d’une restitution en

direction du grand public.

- Les projets pourront se voir attribuer une aide d’un montant maximal de 5000€.

Les projets qui solliciteront cette aide pourront également émarger au Bonus Qualité Formation.

La subvention ne sera versée qu’à l’approche imminente du projet et sous conditions de preuves de

l’avancée du projet (bon de commandes…).

Les projets qui auront bénéficié d’une subvention devront adresser un rapport décrivant les actions et/ou restitutions réalisées pour le 15 décembre 2015 au plus tard.


32

Procédure

- Les dossiers doivent être visés par le responsable de l’équipe pédagogique de la formation et le directeur de la composante

- Le projet est à déposer avant le mardi 10 février – 17h00

- Les dossiers doivent être déposés en version numérique ou papier à :

Claire Dupouët Directrice du Service Sciences Arts et Culture Maison des étudiants 36 A avenue de l’Observatoire, 25 030 Besançon cedex [email protected] Contact Lucie Vidal-Scamps Service Sciences Arts et Culture Maison des étudiants, 36 A avenue de l’Observatoire, 25 030 Besançon cedex [email protected] – 03.81.66.51.86


33

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]

Dossier de candidature

Composante :

Département de formation :

Niveau de diplôme :

Intitulé de la formation :

Nombre d’étudiants concernés :

Nom du porteur du projet – UFC :

Nom du professionnel partenaire - joindre son CV :

Intitulé du projet :

Dates du projet :

Date(s) et lieu(x) de la réalisation :

Montant de l’aide demandée :

Numéro du CR de gestion :


34

Description du projet - 1 page maximum


35

Budget prévisionnel

Dépenses prévisionnelles Recette prévisionnelles Nature des dépenses Montant Nature des recettes Montant

TOTAL TOTAL

Un bilan du projet ainsi que des justificatifs seront demandés pour le 15 décembre 2015.


36

SIGNATURES

L’enseignant porteur du projet, Date : Signature : Le responsable de l’équipe pédagogique de la formation, Date : Signature : Le directeur de la composante, Date : Signature :


37

Annexe 7

38


Appel à projets artistiques - APA - 2015 Filières de formation


Commission du 18 février 2015

Projets artistiques Somme demandée

Remarques Décision

IUT BM Carrières sociales et étudiants

internationaux, génie civil

Ouvrir la voie, les voix vers le sepct’acteur

2700 L’APA ne peut financer de voyage d’étude : visite théâtre du peuple.

La participation à la Nuit mondiale du conte et la représentation de Pov’Père

Noël ne constituent pas un projet de type APA. La représentation des étudiants au

théâtre Louis Jouvet ne bénéficie pas d’un encadrement artistique.

0

UFR SLHS Licence2, master 2 Sociologie

Voir Besançon autrement : de

l’in-vu sous vos yeux

5000 Possibilité de financer sur 2 ans Proposition de retravailler ensemble le

budget 2015 et 2016. Proposer des pistes de partenariat

2000

IUT BM Réseaux et

télécommunications et mesures physiques

Improvisations sur

d’improbables objets

5000 Improvisation se fait-elle déjà en licence CART ?

Coordination entre les deux projets ? Quel acteur culturel pour faire du lien ?

Autre personne-ressource pour le théâtre d’objets.

Repenser le projet pour 2016, travaillons ensemble.

0

UFR ST Master Formulation et

Traitements des surfaces

Réalisation d’une sculpture

5000 Comment va s’organiser le projet avec l’artiste ?

Est-ce que les matériaux sont plus coûteux que pour les réalisations habituelles de

trophées ?

2000

IUT BM DU GACO

Festivart expo

1437 Projet tutoré qui ne mobilise donc que trop peu d’étudiants

Missions du projet tutoré sont peu artistiques : logistique

0

UFR ST Licence pro gestion de la

production industrielle - éco-design

Re-valorisation de la forge

Liboz

4880 Co-financement avec l’UFR ? Proposition d’une restitution par le biais d’une réunion publique pour présenter les maquettes

2000

39


UFR SLHS Licence musicologie

Teaser Sainte Odile

5000 Présence des étudiants ? Projet initial dans le but de réaliser un court métrage : manque de restitution

dans un premier temps

0

IUT BM DUT Métiers du multimédia et

de l’internet

Screen box

5000 Montage du budget pose quelques questions, ainsi que l’accompagnement

artistique à moyen long terme.

1000

UFR SLHS Licence et master

Arts du spectacle, DU

Chantiers réflexions et créations en Art, danse,

performance

1000 L’APA ne peut financer des journées d’étude.

0

UFR SLHS Licence, master histoire de

l’art archéologie, licence meti

Confrontations #2

1800 Problème de mettre la médiation dans la com.

Accompagnement des étudiants ? Plus d’intégration à la formation serait mieux

Quelles œuvres de Jean Greset ? Projet qui mérite d’être bien accompagné.

400€ (+400€ d’assurance)

UFR ST Licence mathématiques

Musique et mathématiques

4800 Artiste très bien choisi, projet qui répond totalement à nos critères.

2000

IUT BM Licence Mosel

Journée d’étude « Métal,

Transversalités et Publics dans l’Est de la France »

4000 L’APA ne peut financer des journées d’étude.

0

IUT BM Licence Mosel

Carte blanche MOSEL au

Moloco

1500 Projet tutoré qui ne mobilise donc que trop peu d’étudiants

0

Total sommes demandées

47117

Total des sommes attribuées

9400

40

Annexe 8

41


42


43

Annexe 9

44


DOSSIER DE DEMANDE DE PROLONGATION D’HABILITATION A DELIVRER LE CERTIFICAT DE CAPACITE D’ORTHOPHONISTE


31 Mars 2015

45


DOSSIER DE DEMANDE D’HABILITATION A DELIVRER LE CERTIFICAT DE CAPACITE D’ORTHOPHONISTE

I – UNIVERSITE ET UFR ASSURANT LA FORMATION D’ORTHOPHONISTE

Université de Franche-Comté - UFR Sciences Médicales et Pharmaceutiques (SMP)

II- STATUT DE LA STRUCTURE ASSURANT LA FORMATION

Directeur d'UFR : Emmanuel SAMAIN - PUPH Responsable Pédagogique : Alain DEVEVEY - MCF

III – JUSTIFICATION DE LA DEMANDE/ PROJET PEDAGOGIQUE

- Objet de la demande L'objet de la demande est le renouvellement de l’habilitation à délivrer le Certificat de Capacité d’Orthophoniste (CCO) pour l'Université de Franche-Comté.

- Bilan de la formation Le bilan de la formation pour les cinq années écoulées de 2009 à 2013, est le suivant : 78 étudiants diplômés (76 Femmes et 2 Hommes soit 2,6 %) et 101 étudiants à ce jour en formation (96 femmes et 5 hommes). Le ratio H/F pour les étudiants correspond au ratio national pour la profession, soit un peu moins 5% d’hommes. Si le recrutement s'opère dans la France entière, tous les départements ne sont pas concernés. Les zones du Grand Est et de la région parisienne drainent davantage de candidats.

Fig. 1 : Répartition des étudiants inscrits en 2013/2014 selon leur département d’origine (valeurs brutes)

- Caractéristiques des recrutés 88,3% des candidats ont eu recours à une préparation au concours paramédicaux. 41,4% ont obtenu un titre universitaire ou validé une année dans le supérieur avant leur entrée en formation. Ils se répartissent de la façon suivante :

Fig. 2 : Part des étudiants inscrits ayant obtenu un titre universitaire ou validé une année dans le supérieur avant leur entrée en formation selon le dernier diplôme obtenu (en %) en janvier 2014

- Parcours de formation

Fig. 3 : Effectifs par promotion des 5 dernières années (en chiffres bruts)

0

2

4

6

8

10

12

06 10 13 14 22 01 25 39 21 71 69 42 26 27 28 29 30 31 33 34 35 36 37 38 43 44 45 46 49 50 52 54 57 59 60 61 63 64 65 66 72 73 74 75 77 78 91 92 93 94 83 84 89 97

971

0,0

5,0

10,0

15,0

20,0

L1 L2 L3 Master BTS Autres postbac

46


L'évolution des flux d'une année sur l'autre (passage de 1ère en 2ème année notamment) au fil des années universitaires, s'explique par les transferts d'un centre de formation à l'autre et par les doublements. Entre 2009-2010 et 2010-2011, l'augmentation des effectifs de la première vers la deuxième année, s'explique à la fois par des transferts vers le centre de formation (3) et par des doublements (4). Enfin, la variation entre le nombre des étudiants en 4ème année et le nombre des diplômés pour une année (entre 0 et 3) est due à l'échec au mémoire de fin d'études.

- Taux de réussite et d’installation en Franche-Comté Le taux de réussite est de 97,9 % (deux abandons) et le taux d’insertion de 100% dès l'obtention du diplôme. Il est notable que, seuls 9 étudiants de la région Franche-Comté (7%) ont été recrutés entre 2009 et 2013, alors que 21% se sont installés dans la région. A une plus grande échelle, d'après une étude de 2013 menée sur dix années (2003-2013) en collaboration avec l'ARS et le syndicat des orthophonistes, 30,5 % des diplômés ont exercé dans la région au sortir de la formation, et 24,3 % exercent encore en 2013.

Fig. 4 : Part des diplômés installés en Franche-Comté par département en janvier 2014

IV – NOMBRE DE CANDIDATS SUSCEPTIBLES D’ETRE ACCUEILLIS CHAQUE ANNEE

Compte-tenu de ses ressources matérielles et du financement du personnel enseignant, l'UFR SMP possède actuellement une capacité d'accueil annuelle qui ne peut dépasser 25 étudiants. Le bassin de recrutement et le profil des étudiants sur les cinq dernières années est détaillé dans le document "Statistiques profil candidats" en annexe.

V – MOYENS AFFECTES A LA FORMATION

- Financiers

47


Tableau 1 : Budget 2013 de l’orthophonie (UFC)

Dépenses (en €) Heures Recettes (en €)

Matériel 1 983.53

Petits équipements 708.74

Imprimerie 1 932.82

Transport 1 767.30

Frais réception 1 838.61

Mission personnalités extér. 9 525.66

Documentation 121.90

Location salle concours 8 006.37

Total 25 884.93

Brut Intervenants 92 674.67 1 830.50h

Inscriptions Concours 118 080.00

Taxe d'apprentissage 479.60

Total 92 674.67 118 559.60

Total général 118 559.60 118 559.60

- Humains

1 secrétaire 1 responsable administrative à temps partiel Equipe pédagogique Enseignants PU, MCU, Vacataires (voir § VII) Orthophonistes cliniciens vacataires 1 responsable pédagogique vacataire pour le concours

- Locaux L’UFR SMP met à disposition les moyens matériels nécessaires à la formation (hors mutualisation) : salles de cours (23 pour l’année 2013-2014) et 3 bureaux (direction, secrétariat, responsable administrative).

- Evolution des besoins Pour ce qui est des moyens humains, il est indispensable de reconnaître et stabiliser l’implication lourde de certains professionnels dans la responsabilité d’UE ou de stages. Le recours au référentiel a permis à la rentrée 2014 de reconnaître cet engagement. Par ailleurs, l'allongement des études nécessitera la création d'un mi-temps secrétariat supplémentaire avant la mise en place d'une cinquième année. Enfin, la création de postes universitaires MCU ou PAST permettrait de renforcer l’équipe pédagogique. L'augmentation des études à cinq années ne devrait pas impacter lourdement l'occupation des locaux, dans la mesure où les stages cliniques et en laboratoire occupent une large part des semestres 9 et 10. Seul l'accueil des étudiants de médecine et de l'UFR SLHS pour les UE libres mutualisées (Cf. ci-dessous § VIII) pourrait être de nature à modifier les besoins en locaux, par l'augmentation nécessaire de la capacité d'accueil.

VI – NOM ET QUALITE DU RESPONSABLE DE LA FORMATION

Alain DEVEVEY – Orthophoniste – Maître de conférences Cl. Normale (Section 7)

VII – PRESENTATION DE L’EQUIPE ENSEIGNANTE

La liste des enseignants, les publications et CV figurent en annexe du document.

Tableau 2 : Répartition des enseignants selon leurs statuts et leur composante de rattachement

Vacataire PU MCU Assist Ing. Rech. TOTAL

SMP 43 5 6 1 55

SLHS 10 2 10 0 22

48


ESPE 0 1 0 0 1

Total 53 8 16 1 78

Il ressort que les vacataires représentent 78 % des enseignants, ce qui pèse gravement sur le budget de la formation 71 359,50 € (77 % des dépenses). Les universitaires ne représentent que 22 % des effectifs (PU 9,1 %, MC 10,9 %, ingénieurs de recherche 2 %).

VIII– ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

- Organisation des enseignements :

Les enseignements actuels de 3ème et 4ème année avant la réforme sont conformes à l'arrêté du 25 avril 1997 (B.O. n° 21 du 22 mai 1997).

Tableau 3 : Répartition des enseignements actuels par année d’étude (en heures)

CM TD Eq.TD Stages Total Présentiel étudiant

1ère Année réforme 463 238 932,5 120 821

2ème Année actuelle 310 131 596 216 441

2ème Année réforme 376 250 814 240 866

3ème Année actuelle 148 260 482 576 408

4ème Année actuelle 155 277,5 510 288 432,5

Total 1452 1156,5 3334,5 1440 2968,5

Les enseignements à venir des semestres 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront conformes au Décret n° 2013-798 du 30 août 2013. . Tableau 4 : Répartition des enseignements à venir par année d’étude (en heures)

CM TD Eq.TD Stages Total Présentiel étudiant

3ème Année réforme 280 339 759 420 1039

4ème Année réforme 233 413 762,5 510 1156

5ème Année réforme 209 357 670,5 750 1316

Total 722 1109 2192 1680 3511

- Enseignements optionnels

Les enseignements optionnels obligatoires proposés aux semestres 7, 8, 9 et 10, s'articuleront autour des thématiques suivantes :

o approfondissement des pratiques vocales (approche multidisciplinaire) o acquisition du niveau A1 en Langue des Signes Française o séminaire "réalisation d'un projet inter professionnel dans le domaine de la santé" o approfondissement des techniques de stimulation intensives dans le cadre des maladies

neurodégénératives o parcours de recherche clinique approfondie.

- Mutualisation La mutualisation des enseignements s'est opérée avec les licences sciences du langage et psychologie de l'UFR des Sciences du langage, de l’homme et de la société (SLHS) et la formation de médecine de l'UFR SMP pour toutes les UE de la première année, à l'exception des UE 3.2, pour des questions organisationnelles et 4.1 et 6.1 spécifiques

49


à l'orthophonie (Cf. Fiches Semestres 1 & 2 en annexe). Toutefois, la création de 7 groupes TD supplémentaires (au total) a été nécessaire pour faire face au surnombre d'étudiants généré par la mutualisation. Tous les enseignants des deux UFR concernés par la mutualisation (SLHS et SMP) ont souligné la bonne intégration des étudiants dans les groupes. Dès la rentrée 2014, les UE 1.4.1, 2.3.2, 5.1.1, 5.2.1, 5.3.1, et 5.4.1 des études d’orthophonie seront proposées en mutualisation aux étudiants de médecine et des filières psychologie et sciences du langage de SLHS comme UE libres de leurs parcours respectifs (Cf. Fiche Semestre 4 en annexe). Cette offre pourra être complétée par d'autres UE au fur et à mesure de la mise en place de la réforme. Par ailleurs, des partenariats sont à l'étude entre orthophonie et les composantes SLHS concernées par la mutualisation pour l'élaboration de nouvelles offres de formation sur la carte de l'UFC.

Ce dispositif et le travail de fond mené sur les contenus de formation dans le respect des « directives de la maquette » et du référentiel compétences, a permis de maîtriser les volumes horaires de la première année dans une limite « raisonnable » de 866 h présentielles étudiant.

- Stages

Les stages en milieu scolaire varient chaque année et sont proposés par l'Inspection Académique. Les stages "petite enfance" sont proposés par la Protection maternelle infantile (PMI). Pour les stages cliniques : 113 maîtres de stages, orthophonistes cliniciens, répartis sur 123 lieux de stages différents. Tableau 5 : Répartition des stages selon le lieu d’accueil (en valeurs relative et brute)

Nb %

Stages activité Libérale 43 34,96%

Stages institutions 80 65,04%

La liste des stages figure sur le document "Lieux de stage" en annexe. Les modalités actuelles d'accréditation des lieux de stage sont celles du texte de cadrage de 1997 : les lieux de stages sont agréés pour trois ans par une commission des stages. Celle-ci est composée des membres de l'équipe pédagogique, d'un orthophoniste représentant l'exercice libéral, d'un orthophoniste représentant l'exercice salarié et de représentants des étudiants de chaque promotion.

Organisation des stages La responsabilité des stages est assurée par 5 responsables pédagogiques, tous professionnels de l'orthophonie, vacataires à l'université et membres de l'équipe pédagogique. Un partenariat a été mis en place avec l'ARS de Franche-Comté afin que tous les stages se déroulent sur le territoire régional (région Franche-Comté et proche Bourgogne) pour inciter les étudiants à s'installer dans les zones sous dotées et très sous dotées et ainsi pallier le déficit des professionnels. Une exception sera fait pour l'UE N° 6.6 "Stage clinique 2", afin de permettre aux étudiants qui le désirent de se confronter à des pratiques de pointe que la région ne saurait leur offrir. En contrepartie de cet engagement, l'ARS engage une enveloppe financière pour d’une part, défrayer les déplacements des étudiants dont les lieux de stage seront éloignés de plus de 30 km du centre de formation et d’autre part, gratifier les maîtres de stages des zones sous dotées et très sous dotées. Cette dernière action, s'accompagne d'une formation des orthophonistes volontaires situés dans des secteurs sous dotés ou très sous dotés à la maîtrise de stage et à la supervision. La proximité des lieux de stages et l'investissement des maîtres de stage permettra en effet une supervision in situ des stagiaires et des formateurs. Cette supervision sera assurée par les responsables des stages de chacune des années.

Evaluation des stages L'évaluation du stage se fait sur la base :

50


o du rapport de stage o de la grille d’objectifs remplie par le maître de stage o d’une soutenance avec tous les étudiants de l’année pour échanger (savoir, savoir-être, savoir-faire) o d’une soutenance de 20 minutes devant le jury de validation des stages

L’évaluation du stage est soumise à l'approbation du jury d'examen.

- Le mémoire de recherche : Le mémoire suit les indications générales du cahier des charges du mémoire en orthophonie, tel que présenté en Annexe 6 du B.O. n° 32 du 5 septembre 2013.

- Dispositions particulières Au début du semestre 8, chaque étudiant doit remettre un projet de recherche qui sera évalué par le responsable et les enseignants de l'UE 7.5. Dans le cadre de leur mémoire de recherche les étudiants effectuent un stage de sensibilisation à la recherche (UE 6.9 – 120h), au sein de l'un des laboratoires partenaires du centre de formation (Cf. liste détaillée paragraphe XI, infra). Au cours du semestre 10, les étudiants doivent présenter un mémoire de recherche élaboré sur les semestres 8, 9 et 10. Le mémoire de recherche est soumis à un jury de lecture qui délivre l'autorisation de soutenance. Pour pouvoir soutenir, l'étudiant doit avoir obtenu une note au moins égale à 10/20. Le jury de lecture est composé de :

o deux rapporteurs o le responsable et les enseignants de l'U.E. 7.5. o le directeur de mémoire o Le jury propose une note et demande en cas de besoin les corrections nécessaires en vue de la

soutenance. o Le mémoire de recherche ne peut être soutenu que : o si tous les stages sont validés. o si l'étudiant a obtenu la moyenne pour l'ensemble des épreuves (sans notes inférieures à 8/20).

La soutenance a lieu à la fin du semestre 10 devant un jury composé :

o d'un enseignant-chercheur. o d'un orthophoniste spécialiste du domaine de recherche o d'au moins un des rapporteurs du jury de lecture (qui peut être l'orthophoniste spécialiste du domaine de

recherche) o du directeur de mémoire

Les étudiants qui se voient refuser la soutenance de leur mémoire, mais qui ont validé les enseignements de quatrième année, conservent le bénéfice de cette validation. A l'inverse, les étudiants autorisés à soutenir leur mémoire de recherche, mais qui n'ont pas validé les enseignements de quatrième année, conservent le bénéfice de l'autorisation de soutenance.

IX – DISPOSITIF D’AIDE A LA REUSSITE MIS EN PLACE PAR L’ETABLISSEMENT OU L’UFR (accompagnement des étudiants)

Le dispositif de tutorat piloté par l'établissement, au sein de l’UFR SMP, est ciblé sur les étudiants de la PACES. Pour ce qui concerne l'orthophonie, un dispositif de parrainage des nouveaux étudiants par les étudiants de l'année supérieure est mis en place et perdure jusqu'à la fin du cycle de formation.

X – DISPOSITIF D’EVALUATION DE LA FORMATION ET DES ENSEIGNEMENTS

Les résultats du dispositif d'évaluation des enseignements mis en place au niveau de l’établissement (résultats en annexe) montrent un degré de satisfaction allant de 50 à 100 % selon les années et un taux de recommandation de la formation de 50 à 90 %. Les scores les plus bas sont enregistrés chez les étudiants de 1ère année, sans doute à cause de l'insécurité ressentie du fait de la mise en place de la réforme et de la nouveauté induite par la

51


mutualisation. Les tuteurs n'ont sans doute pas aussi bien joué leur rôle que lors des années précédentes, n'ayant eux-mêmes aucune expérience de la nouvelle maquette. Enfin, il faut noter un taux de participation de 50 % environ sur les trois premières années et de 0% pour la quatrième année. Les étudiants ne semblent pas s'être sentis concernés, du fait de la proximité de la fin de formation. En outre la période d'évaluation (tardive) correspondait pour eux à une période de rendu de mémoire et d'examens. Ces résultats d’évaluation des enseignements par les étudiants seront discutés lors de la prochaine commission de pédagogie afin de faire évoluer la formation en continue.

XI – PARTENARIATS MIS EN PLACE OU ENVISAGES

Les partenariats en cours concernent essentiellement les laboratoires de recherche qui accueillent les étudiants de troisième et quatrième année.

Tableau 6 : Liste des laboratoires partenaires

Laboratoire de recherche Lieu Direction LLC-ELLIADD - EA 4661 Besançon Jean-Marie Viprey DDL UMR 5596 Lyon Sophie Kern LAPSCO UMR 6024 Clermont-Ferrand Serge Guimond Unité Pathologies du Sommeil Troubles Respiratoires et Neurologiques du Sommeil

Paris Salpêtrière Bernard Zalc

Faculté de biologie et médecine, Psychiatrie de l'âge avancé UNIL

Lausanne - Suisse Armin Von Gunten

LEAD UMR 5022 Dijon Emmanuel Brigand CSGA UMR 6265 Centre des sciences du goût et de l'alimentation

Dijon Luc Penicaud

LPNCog (Mémoire & langage) Paris Descartes Pascale Piolino Laboratoire de plasticité cérébrale, communication et vieillissement CRIUGM

Montréal Québec Ana-Inés Ansaldo

Laboratoire Cognition, Langage et Développement Université Libre de Bruxelles Belgique

Alain Content

Laboratoire Langages, Littératures, Sociétés-EA 3706

Grenoble Frédéric Turpin

Handicap et systèmes nerveux Hôpital Tastet Girard

CHU Pellegrin Bordeaux Pierre-Alain Joseph

XII – AVIS

1. de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique du 3 mars 2015 (unanimité).

2. du conseil d’administration (CA) du 24 mars 2015 (unanimité).

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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE Procès verbal de...

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