UIT/BDT– Séminaire Régional Arabe sur la Gestion du Spectre des Fréquences Oran, Algérie, ITO,...

UIT/BDT– Séminaire Régional Arabe sur la “Gestion du Spectre des Fréquences”Oran, Algérie, ITO, 07-09 mars 2005

Gestion du Spectre: Nouvelles logiques & stratégies

Faouzi BEN HADJ HASSINE, ing.Directeur Commercial Chef de la Ligne de Produit SPECTRUM

Mob.:+33 6 85 84 75 37

Tél.: +33 1 39 26 46 30/00

Fax.: +33 1 39 26 46 01

e-mail: [email protected]

LA PRÉSENTATION

Présentation de CTS

– La Société

– Les Produits

– Les Clients Majeurs

Gestion du Spectre: Nouvelles logiques & stratégies

CTS: LA SOCIETE

CTS est éditeur de logiciels qui conçoit, développe et commercialise des solutions informatiques appliquées au domaine des télécommunications pour les besoins des régulateurs, opérateurs, équipementiers, sociétés d’ingénierie, etc.

CTS est membre du secteur de l’UIT.

CTS est leader mondial dans la fourniture de solutions informatiques pour la gestion des fréquences et la planification de réseaux de radiocommunications.

CTS: EN ALGERIE

ELLIPSE Spectrum de CTS est installé en Algérie depuis la fin des années ’90

CTS a mis en exploitation sa dernière version d’ELLIPSE Spectrum chez l’ANF Algérie depuis le dernier trimestre de 2004

CTS a soumissionné pour l’appel d’offre de l’ARPT Algérie

CTS gère le compte Orascom Télécom Algérie (Djezzy)

CTS vise une coopération avec l’Institut des Télécommunications Abdelhafid Boussouf d’Oran (ITO) / l’UIT-D et le CoE/ARB.

CTS : LES PRODUITS

ELLIPSE Spectrum: destiné aux régulateurs du secteur des télécommunications pour une gestion automatisée du spectre radioélectrique.

ELLIPSE BroadcastingELLIPSE Broadcasting: : destiné aux radio/télédiffuseurs et aux sociétés de services dans ce domaine

ELLIPSE MW Planning/Marconi Planet EV: Destinés aux Opérateurs ELLIPSE MW Planning/Marconi Planet EV: Destinés aux Opérateurs des réseaux de radiocommunication :des réseaux de radiocommunication :

• ELLIPSE MW PlanningELLIPSE MW Planning: Faisceaux hertziens Point-à-Point (PTP); Backbone et Backhaul, Liaisons Point-à-Multipoints (PMP): BLR, LMDS, MMDS, BWA, etc.

• Marconi Planet EVMarconi Planet EV: FDMA, TDMA, CDMA, GSM, TETRA, GPRS, 3G, W-CDMA

ELLIPSE Coordination: Dédié à la coordination entre Opérateurs et ELLIPSE Coordination: Dédié à la coordination entre Opérateurs et RégulateursRégulateurs

CTS: LES CLIENTS MAJEURS - SPECTRUM

ELLIPSE Spectrum pour la gestion automatisée des fréquences radio

• ANRT Maroc• ARPT Togo• TCRA Tanzanie• MTIT Yémen• ARPTC République Démocratique

du Congo• ANFR France (évaluation)

•France Télécom (Orange)•IBPT Belgique•RFD Vietnam•COFETEL Mexique•MTC Pérou•MT Liban

•NTRA Égypte •NCA Ghana•ANF Algérie•ANATEL Brésil•WPC Inde

CTS: LES CLIENTS MAJEURS - PLANNING

Nouveau Produit:Ministère de l’IntérieurCEGETEL France

Ministère de l’Intérieur

Maxcom Mexique

Mobitel Slovénie

Maroc Télécom

Telcel Mexique

CEGETEL France

UMC Ukraine

Monaco Telecom

Orascom Telecom Tunisie

PMEX Mexico

PCCW GB

Tunisie Telecom

ELLIPSE Coordination

Orange France

Ministère de l’Intérieur

Aviation Civile (STNA)

Maroc Télécom

TeleDanemark

Belgacom Mobile

P&T Luxembourg

Telkom Indonésie

Sentel Sénégal

Monaco Telecom

Orascom Telecom Tunisie

ELLIPSE Mobile Planning ELLIPSE MW & FWA Planning

PLANET Tunisie Telecom

CERT Tunisie

Orascom Telecom Algérie

Cyprus Telecom

EADS

Cezki Mobile

Etc.

GESTION DU SPECTRE

Nouvelles logiques et stratégies

INTRODUCTION

Les réseaux de télécommunications sont depuis longtemps reconnus comme faisant partie de l'infrastructure de base indispensable au développement et à la modernisation d'un pays.

INTRODUCTION

Le Spectre radioélectrique constitue une ressource inestimable, rare et limitée

INTRODUCTION

le développement social, culturel, économique et industriel d'un pays entraîne une évolution rapide des techniques radio et une demande sans cesse croissante de nouveaux services de télécommunications, se traduisant par un encombrement de plus en plus grand du spectre.

INTRODUCTION

Le Spectre Radio et la Gestion du Spectre sont à la base de la Sécurité nationale et la Défense.

INTRODUCTION

La gestion des fréquences est définie par l’Union internationale des Télécommunications (UIT) comme « une combinaison d'actions administratives et techniques nécessaire pour assurer l'exploitation du plus grand nombre possible de voies radioélectriques par les stations de différents services de radiocommunication dans une partie donnée du spectre des fréquences, à un moment quelconque, sans causer ou subir de brouillages préjudiciables ».

INTRODUCTION

Le but de cette présentation est de voir que l’enjeu aujourd’hui n’est plus simplement technico-administratif, mais aussi un enjeu financier avec derrière toute la logique d’entreprise et ses stratégies, où il faut faire participer activement tous les acteurs du secteur des télécommunications, et en particuliers les Régulateurs et les grands Opérateurs.

CONTEXT

Ce qui nous amène à définir une nouvelle logique de la gestion du spectre:

La logique Business

Avec ses contraintes et défis:

Impact financier et économique

Déploiement de réseaux

Retard d’exploitation

Etc.

Avec ses nouvelles obligations, orientations et stratégies:

Valorisation du Spectre Réaménagement du Spectre

Etc.

Marché Secondaire du Spectre

CONTEXTE

C’est en effet un défi pour les Régulateurs et les Opérateurs que de mettre en place les procédures, les outils et les moyens nécessaires pour optimiser l’échange d’information.

ASPECTS REGLEMENTAIRES

Radio Spectrum

UITRèglements Internationaux

Organisations Régionales

Règlements Régionaux

Organisations Régionales

Règlements Régionaux

Régulateurs Nationaux

Règlements Nationaux

Régulateurs Nationaux

Règlements Nationaux

VLF LF MF HF VHF UHF SHF EHF ...

Services TerrestresServices Terrestres

Communications AnalogiquesCommunications Analogiques

Services par SatellitesServices par Satellites

Communications NumériquesCommunications Numériques

Sécurité & UrgenceSécurité & Urgence

Sécurité NationaleSécurité Nationale

Services PublicServices Public

R&D / ExplorationR&D / Exploration

Services PrivésServices Privés

RadiodiffusionRadiodiffusion TransportTransport PMRPMR AmateursAmateurs

SocialSocial CulturelCulturel ÉconomiqueÉconomique

Au-delà des frontières nationalesAu-delà des frontières nationales Sur le territoire NationalSur le territoire National

2G2G PTPPTP

2.5G2.5G

3G3G

4G4G

......

Radiodif.Radiodif.

MobileMobile

PMPPMP

......

PROCESS

Spectre Radio

Régulateurs NationauxRégulateurs Nationaux


ClientsClients

OpérateursOpérateurs

Règlementation Fréquences

Information Frais de Licences

Réseaux Services

Gestion du Spectre

Information Frais de Services

Le contexte de la gestion du Spectre

Le spectre représente une ressource limitée, l’augmentation du trafic multi-réseaux nécessite désormais la mise en place de moyens stricts de gestion.

Il est maintenant considéré comme une priorité absolue pour les organisations internationales (UIT, OACI, etc.), d’établir les normes, et d’émettre les résolutions et les recommandations nécessaires à une gestion saine du spectre au niveau national et international.

Ces normes et règles devraient être appliquées par les régulateurs nationaux du spectre radioélectrique (administrations en charge de la régulation des communications radio au niveau national), en établissant les normes nationales et se dotant des moyens législatifs et techniques nécessaires pour les appliquer.

Le contexte de la gestion du Spectre

D’une manière simple, la gestion du spectre représente le processus complet permettant de réguler et de gérer l’utilisation des fréquences du spectre radio.

– L’objectif de la gestion du spectre consiste à augmenter l’occupation du spectre et diminuer les interférences.

– Les règles et régulations constituent une base légale pour le processus de gestion du spectre.

– Les bases de données, incluant en particulier les détails sur tous les utilisateurs du spectre, permettent d’obtenir la base technique et administrative du processus qui procure des informations sur l’occupation du spectre, l’assignation des fréquences et les démarches d’obtention des licences.

– Le contrôle du spectre, la vérification et l’application des règles représentent les moyens nécessaires à l’intégrité de la gestion du spectre

ACTIVITES

Spectre Radio


Techniques informatiquesTechniques informatiques

FormationsFormationsSy

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Gestion du Spectre(Gestion/Contrôle/Surveillance)


Coordination des

Conférences et Réunions

Internationales

Coordination des


Internationales

Politique & RèglementPolitique & Règlement

IngénierieIngénierie Inspection & ContrôleInspection & Contrôle

Coordination, Assignation, Licences et Notification


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Politiques & règlements

Législation Règlements de la radio (administratifs et

techniques) Politiques nationales de gestion et contrôle - Lois

et procédures - Plans des fréquences– Table nationale des allocations des fréquences– Plan national et plans régionaux des fréquences– Procédures d’utilisation du spectre– Homologation– Procédures opérationnelles– Frais de licence.

ACTIVITES

Spectre Radio




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Coordination des


Internationales

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Coordination des conférences et réunions internationales

Conférences et forums internationaux, régionaux et nationaux (CMR, CRR, CMDT, etc.)

Préparation des propositions nationales

Étude et évaluation des propositions d’autres pays.

ACTIVITES

Spectre Radio




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Coordination des


Internationales

Coordination des


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Coordination; assignation; émission de licences et facturation

Base de données à jour Analyses techniques Coordination et notification Rapports et statistiques Procédures d’émission et de renouvellement des

licences Facturation Automatisation du processus.

ACTIVITES

Spectre Radio




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Ingénierie

Études techniques Consultation et coordination avec l’industrie Normes et critères d’homologation Recherche et développement Évolution et adaptation des équipements et

procédures de contrôle en fonction des nouvelles technologies et applications

Laboratoires de maintenance et de calibrage des équipements de mesure et de contrôle.

ACTIVITES

Spectre Radio




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Inspection & contrôle

Programmes et procédures d’inspections et de contrôle

Investigation de cas de brouillage

Appareils de mesures mobiles

Congestion/utilisation du spectre

Équipements de mesures et de contrôle adaptés

Stations de contrôle et de goniométrie fixes et mobiles.

LE SPECTRE A TRAVERS LE TEMPS

Spectre Radio


Temps





Temps

Coût d’accès au Spectre Radio

Logique Administrative Logique Administrative Logique TechniqueLogique Technique Logique BusinessLogique Business

La gestion du spectre à travers le temps

Temps

LE SPECTRE A TRAVERS LE TEMPS

Spectre non utilisé: gaspillé

Logique Administrative Logique Administrative Logique TechniqueLogique Technique Logique BusinessLogique Business

La gestion du spectre à travers le temps Temps

Assurer les services de base

Qui?

Où?

Quoi?

Spectre: Ressource rare

Accommoder plus de services dans moins de spectre

Qui?

Où?

Quoi?

Quand?

Comment?

Spectre: Ressource de valeur inestimable

Accommoder de nouveaux services avec un minimum d’interférence et pour la juste valeur (coût)

Qui?

Où?

Quoi?

Quand?

Comment?

Combien?

Paramètres administratifs

Paramètres techniques

Paramètres économiques

Evolutions dans la gestion du Spectre: Nouvelles approches*

Bandes sans licence

Marché secondaire des droits d’utilisation

Valorisation du spectre:– Redevances de gestion sur le spectre– Enchères

Nouvelles technologies– Ultra large bande – Radios intelligentes– Température de brouillage

*Source: François Rancy, Séminaire ANFR-ANRT, Fès 2004

Contexte

Déréglementation:– Intervention réduite des Etats, – délégation de la gestion des fréquences à des

acteurs privés– « Laisser faire » le marché

Privatisation du domaine public

Accélération:– Niveau élevé des enchères – Prise de conscience de la valeur du spectre– Concurrence mondiale entre opérateurs

multinationaux*Source: François Rancy, Séminaire ANFR-ANRT, Fès 2004

Réflexions en cours

Union Européenne : Radio Spectrum Policy Group (RSPG)

CEPT : ECC/PT8: Introduction de plus de souplesse dans le cadre réglementaire de la gestion du spectre (rapport mi 2005)

UIT (GT 1-B) : Résolution 951 (CMR-07) : amélioration du cadre réglementaire de la gestion du spectre au niveau du RR.


Enjeux et objectifs

Importance du spectre dans le développement des pays (Société de l’information, économie numérique, sécurité et dépendance) et dans un contexte où celui-ci appartient au domaine public

Eviter la déstabilisation d’une organisation qui a fait ses preuves, notamment en matière d’harmonisation (économies d’échelles, cadre favorable aux investissements, voulu par les opérateurs et les industriels)

Eviter une dérive vers la fragmentation des marchés

Éviter de créer une situation non contrôlable, où les impératifs de concurrence, de transparence, d’ouverture des normes, d’accès équitable au spectre ou de service public ne seraient plus imposables.


Nécessité d’une vision argumentée et réaliste à l’échelle régionale et mondiale sur la gestion du spectre et son évolution

Importance d’études au plan international pour valider les conditions de compatibilité pour l’introduction de nouvelles techniques

En résumé, privilégier une approche prudente en évaluant l’ensemble des conséquences possibles.


Enjeux et objectifs

L’introduction du marché secondaire pourrait être positive dans certaines parties du spectre, à condition de mettre en place les gardes-fous nécessaires pour que les bénéfices potentiels ne soient pas annulés par les conséquences négatives

Privilégie une approche prudente et concertée, mais non contraignante, étape par étape, avec échanges d’expérience entre pays

Bandes à éviter (bénéfices minimaux pour risques maximaux): bandes à usage gouvernemental, de sécurité, radiodiffusion ou scientifique.


Projet d’opinion du RSPG sur le marché secondaire

Accent sur l’importance de l’harmonisation des usages du spectre pour le développement des radiocommunications

De ce fait, opposition à tout changement d’usage en dehors du cadre de la licence (« libéralisation ») sans accord préalable du régulateur, et seulement dans le cadre de l’harmonisation.


Projet d’opinion du RSPG sur le marché secondaire

Discussions à l’ECC/PT8

La « flexibilité » est un concept totalement subjectif (« c’est celui qui dit aux autres de l’être qui ne l’est pas »)

Appliqué à la gestion du spectre, il ne peut s’entendre que comme la capacité du cadre réglementaire à s’adapter à de nouveaux besoins

C’est précisément ce qui se discute dans les CMR et les enceintes régionales


Le cadre réglementaire de la gestion du spectre comprend quatre niveaux :– Attributions de fréquences UIT– Attributions/désignations de fréquences régionales (ex:

CEPT/ECC)– Attributions de fréquences nationales (tableau national)– Licences

Attributions de fréquences UIT déjà au maximum de flexibilité par obligation (consensus dans les CMR)



Attributions/désignations de fréquences régionales flexible dès lors que les décisions d’harmonisation sont non contraignantes

Attributions de fréquences nationales (tableau national) : flexible dès lors que l’organisation institutionnelle permet l’émergence d’un tiers de confiance entre usagers gouvernementaux et commerciaux, et qu’un fonds financier permet d’alimenter les réaménagements de fréquence

le niveau « licences » semble recéler les principaux gisements de flexibilité supplémentaire:– marché secondaire– définition aussi large que possible des termes de la licence– aucun n’est sans risque (harmonisation, concurrence,

brouillages, satellites, etc.)*Source: François Rancy, Séminaire ANFR-ANRT, Fès 2004


La nécessité des réaménagements*

Évolution technologique

Évolution des besoins, nouveaux usages

Le réglementeur/régulateur doit redéfinir en permanence les utilisateurs/usages dans les bandes de fréquences soumises à ces évolutions

Les changements sont le plus souvent imposés :– par une CMR, – par une décision régionale d’harmonisation, – par le marché


Le cadre réglementaire

Le cadre réglementaire international/national doit absolument – minimiser le nombre de réaménagements – donner aux usagers du spectre une perspective de

stabilité– sinon pas de confiance du marché

Mais aussi savoir s’adapter, donc se donner les moyens de faire sauter les verrous aux changements


Le réglementeur

Doit être flexible pour répondre aux nouvelles demandes

Mais selon les décisions qu’il prend dans une bande, le prochain changement sera plus ou moins faisable, plus ou moins onéreux

L’harmonisation internationale/régionale est donc:– une façon de mutualiser les risques financiers associés

aux réaménagements– le résultat d’une négociation pour rendre le coût total

des réaménagements supportable


Comment rendre acceptables les réaménagements

Planifier en temps utile – plus on attend, et plus c’est cher

Structure ouverte (clarté des objectifs, pression sur les prix et le calendrier, émergence d’une culture de réaménagement, clés de la confiance des acteurs)

Identifier les solutions alternatives, y compris non radiocommunications

Contrôler la mise en œuvre, et envisager des pénalités en cas de retard


PROCESS

Spectre Radio

Régulateurs NationauxRégulateurs Nationaux


ClientsClients

OpérateursOpérateurs

Règlementation Fréquences

Information Frais de Licences

Réseaux Services

Information Frais de Services

Responsabilité

des Opérateurs

TACHES DES OPERATEURS

ClientsClients

OpérateurOpérateur

Spectre

Radio

Spectre

Radio SitesSites

Equipements &

Systèmes

Equipements &

Systèmes

RéseauRéseau

ExploiterPlanifier Déployer

ServicesServices

DEFI DES OPERATEURS

Fournir le meilleur service possible avec un minimum de coût et un maximum de revenus

Informer (mettre à jour ses données) à temps le Régulateur avec le maximum d’information requise.

Avoir accès au maximum de ressource spectrale avec un minimum de coût

DEFI DES REGULATEURS

Accommoder le maximum de Services et d’Opérateurs avec le minimum de ressource spectrale;


Générer un revenu juste et équitable sans altérer la qualité des services et leurs coûts, ainsi que la Sécurité Nationale.


Traiter le maximum de demandes de licences dans les meilleurs délais.


Avoir des registres à jour et recevoir les mises à jour à temps.

DEFIS DES REGULATEURS / OPERATEURS

Échanger le maximum d’information dans les meilleurs délais: Plusieurs milliers d’enregistrements


Traiter les demandes de licences dans les meilleurs délais

Respecter la réglementation en vigueur

Mettre en place les moyens nécessaires afin d’optimiser la coordination entre eux.


Moyens pour optimiser la coordination entre Régulateurs et Opérateurs:

– Systèmes automatisés de gestion du spectre

– Technologie évoluée des systèmes de communications et d’informations, et applications Internet

– Moyens appropriés permettant l’accès rapide à un maximum d’information mise à jour

Exemple de Coordination optimisée entre Régulateurs et Opérateurs:

Échange électronique

Pare à Feu

Base

de données

de

l’Opérateur

Base

de données

du Régulateur

national

Base de données du pays voisin

ou celle du Régulateur

régional

Base de données de l’UIT


AVANTAGES DE L’AUTOMATISATION

Échange d’informations continu entre les Opérateurs et les Régulateurs

Vision à jour de la part du Régulateur lui permettant de mieux optimiser ses activités de gestion du spectre radioélectrique

AVANTAGES DE L’AUTOMATISATION

Facturation rapide et adéquate

Un accès rapide et optimisé aux ressources spectrales requises

Un meilleur partage d’une ressource rare et limitée.

ÉLÉMENTS DE SOLUTION

Un système automatisé/informatisé de gestion du spectre.

Des appareils de contrôle et de mesure

comprenant une interface logicielle et des commandes à distance.

EELLLLIIPPSSEE SSppeeccttrruumm MMaannaaggeemmeenntt SSyysstteemm CCuussttoommeerrss

MMoonniittoorriinngg CCoonnttrrooll CCeenntteerr MMoonniittoorriinngg SSttaattiioonn

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AAddmmiinniissttrraattiivveeddaattaa bbaassee ((RRDDBBMMSS))

La Gestion et le Contrôle du Spectre demeurent un enjeu Technico-administratif;

L’implémentation de nouvelles technologies et applications impose de nouvelles considérations financières et économiques conduisant à de nouvelles logiques et stratégies;

Ne pas négliger les intérêts et services publiques ainsi que la sécurité nationale.

CONCLUSION

CONCLUSION

Cet enjeu d’entreprises amène donc une nouvelle logique, soit la logique d’entreprise ou logique Business, et conduit à de nouvelles approches et stratégies de la gestion du spectre des fréquences représentant un défi aussi bien pour les régulateurs que pour les opérateurs, afin de mettre en place tous les moyens nécessaires pour optimiser les modalités d’échange de l’information et assurer un fonctionnement fluide entre eux.

CONCLUSION

Ceci implique que les deux parties doivent :

– se concerter mutuellement et régulièrement

– profiter des moyens informatiques disponibles, tel que :

– se doter des moyens nécessaires pour atteindre ces objectifs

• systèmes informatisés/automatisés

• échanges électroniques

• accès Web, Intranets, Extranets

• Etc.

FIN DE LA PRESENTATION

شكراMERCI BEAUCOUP

THANK YOU

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