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Le TAFTA/TTIP

En 2013, l’Union européenne et les États-Unis ont entamé des négo-ciations sur un partenariat transatlantique de commerce et d’inves-tissement (TTIP/TAFTA). Des négociations toujours en cours, à huisclos et non transparentes, très en faveur des multinationales, en vued’un accord dont les conséquences pourraient s’avérer dévastatricesen terme de sécurité alimentaire (notamment), avec des change-ments drastiques quant aux normes sur l’usage des antibiotiquesdans la production de viande, les OGM, le bien-être animal, et biend’autres questions...Christian Berdot, référent Agriculture au sein des Amis de la TerreFrance, nous explique cela en détail.

Libre-échange vs aliments sains

«Les sociétés partout dans le monde peuvent bien être d’accord que se débarrasserde la réglementation serait bon pour les profits des entreprises. Les négociateurscommerciaux pourraient être persuadés que ces accords commerciaux seraient bonspour le commerce et les profits des entreprises. Mais il y aurait quelques grandsperdants, le reste de nous», Joseph E. Stiglitz, prix Nobel d’économie en 2001.

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Enquêtes de santé N°28 - mai/juin 2015

«OGM, pesticides, sécurité alimentaire, nanotechnologies :

Par Christian Berdot*

Au nom du libre-échange, la Commissionbrade la protection des citoyens, de l’environ-nement, et la démocratie»

Christian Berdot est référent Agriculture au sein des Amis de laTerre France. Il nous alerte ici sur les dangers du TAFTA Traitétransatlantique (Trans-Atlantic Free Trade Agreement) aussiconnu sous le nom de TTIP (Transatlantic Trade and InvestmentPartnership : Partenariat Transatlantique de Commerce et d’In-vestissement) USA/UE en cours de négociations.

19OGM autorisés d’uncoup, dont 17 destinésà l’alimentation hu-

maine et animale ! Proposition d'as-souplir les règles d'importationspour faciliter l'entrée des OGM dansl'Europe. Autorisation de procédéschimiques de nettoyage des poulets,dont la javel. Création d’un «Organede coopération règlementaire»pour superviser toute nouvellenorme ou réglementation. La Com-mission est en train de démantelernotre sécurité alimentaire, la protec-tion de l’environnement et de bradernotre système démocratique !

En fait, la Commission prépare delongue date le terrain pour les deux ac-cords de libre échange, le CETA avec leCanada et le TAFTA/TTIP avec lesÉtats-Unis. Elle a ainsi à plusieurs re-prises voulu forcer les autorisations enfaveur des rinçages chimiques : en2008, par exemple, en proposant d’au-

toriser quatre substances pour les vo-lailles (dont les lavages à l’eau de javelet l’acide peroxyacétique). En 2013,après une demande officielle desÉtats-Unis, la réglementation del’Union européenne a été modifiée afinde permettre l’utilisation de l’acidelactique pour nettoyer les carcasses debœufs, alors même que ce procédépourrait servir à dissimuler desnormes d’hygiène alimentaire tropbasses ou déficientes1. Actuellement,la Commission prépare l’autorisationdu premier rinçage chimique pour vo-laille en Europe. Les poulets à l’eau dejavel, les porcs à la ractopamine, les

bœufs aux hormones, pourraient rapi-dement venir égayer nos repas2.Quant aux 19 OGM, leurs autorisationsétaient en suspens, nous dit-on. Eneffet, il n’y avait pas de majorité quali-fiée3, ni pour rejeter la demande ni pourl’autoriser.

Mais combien de fois faudra-t-il expli-quer que les fameux blocages invo-qués par la Commission ont une causeseule et unique cause : depuis 15 ans,les multinationales des biotechnolo-gies et de la chimie - et leurs alliés :responsables politiques et syndicatsfavorables au complexe agro-industrielet financier - refusent de reconnaître ledroit souverain des peuples à déciderde ce qu’ils veulent avoir dans leurs as-siettes et dans leurs champs. Cela fait15 ans que, par tous les moyens, dansl’opacité des coulisses bruxelloises etdes bureaux ministériels nationaux,les multinationales - aidées par desresponsables politiques

1 - www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/notepouletchlore_tafta.pdf2 - www.amisdelaterre.org/Poulets-bouf-porc-OGM-ce-que-vous.html3 - Chaque État membre voit son vote pondéré suivant son poids démographique. À partir du 1er novembre 2014, la majorité est de 55% desvoix pondérées d’au moins 15 États membres représentant 65% de la population de l’Union (Inf’OGM)

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et syndicats à leur botte - font pressionet sapent gravement les fondementsmêmes de nos institutions démocra-tiques.

Depuis des années, la Commissionpousse pour ouvrir les portes del’Union européenne aux OGM. On serappelle, par exemple, comment laCommission a autorisé en février der-nier, le maïs TC1507, alors que 19 payssur 28 avaient voté contre, ainsi que leParlement européen ! Nous n’avonspas oublié non plus les manœuvres deManuel Barroso qui essayait de passerdans le dos des ministres de l’Environ-nement et de l’Agriculture européenspour mieux les contourner et accélérerl’autorisation des OGM dans l’Unioneuropéenne4. Et surtout dernièrement,la Commission a commencé à procé-der au démontage des procéduresd’autorisation des OGM dans l’Unioneuropéenne, avec l’aval des gouverne-ments nationaux.

Ce qui nous a été présenté comme une«avancée démocratique» est un sommetd’hypocrisie. Comment est-on passéd’un texte en faveur des interdictionsdes OGM à un texte en faveur des mul-tinationales ? Tout simplement ens’appuyant sur le projet tout droit sortides cartons d’EuropaBio, le groupe depression des biotechnologies, et plusprécisément d’un document de 2012intitulé «Une nouvelle stratégie pour le dos-sier des OGM»5. Ce document concluait

qu’une nouvelle approche est néces-saire pour rompre avec l’immobilismeeuropéen concernant les plantes GM.Il incluait une «proposition amendée de na-tionalisation», posant comme conditionque les États membres ne puissentmettre en place une interdiction natio-nale que s’ils ont préalablement de-mandé à la compagnie de s’abstenir decommercialiser l’OGM dans leur payset que si la compagnie a refusé. Extra-ordinaire : la Commission proposaittout simplement que des États aientd’abord à demander à des firmes pri-vées l’autorisation d’interdire desOGM sur leurs territoires ! En décembre 2014, les députés euro-péens limitaient un peu les dégâts etobtenaient que les États ne soient pasobligés de négocier avec les fabricantsd’OGM.

Alors que pour des domaines ridicule-ment secondaires, il y a obligationd’avoir une législation et des procé-dures identiques dans toute l’Unioneuropéenne, pour des domaines aussiimportants que les OGM, la sécurité denotre alimentation et de notre envi-ronnement, la Commission se dé-fausse et donne la possibilité aux Étatsmembres de décider eux-mêmes ! Cen’est pas une avancée démocratique,c’est un piège lourd de conséquences.

En fait, ce démantèlement de la légis-lation encadrant les OGM n’est qu’unavant-goût de ce que la Commission a

accepté dans le traité avec le Canada(CETA) et finalise avec les États-Unis,dans le TAFTA. En effet, alors que la Commissionconcoctait ce traquenard en faveur desmultinationales des biotechnologieset de la chimie, nous obtenions unecopie de l’avant-projet d’accord delibre échange avec le Canada, le CETA.On pouvait y lire que la Commissionavait accepté un «objectif conjoint» ayantpour but de «promouvoir, pour les produitsdes biotechnologies, des processus d’autorisa-tion efficaces, basés sur la science» et surtoutde favoriser «une coopération en matière ré-glementaire, afin de minimiser les effets néga-tifs sur le commerce dûs aux pratiquesréglementaires relatives aux produits des bio-technologies»6. L’accord final reprenaitces recommandations que l’on re-trouve dans le projet d’accord avec lesÉtats-Unis.

Lors des négociations de début févriersur le projet de traité de libre échangeavec les États-Unis (TAFTA/TTIP), laCommission européenne soumettaitun document portant sur la sécuritéalimentaire et le bien-être animal7. LaCommission y propose notamment detout simplement aligner les normes del'UE sur celle des États-Unis et/ou duCodex Alimentarius, organe de l'Orga-nisation Mondiale du Commerce. Ils’agit en effet d’aligner ce chapitre duTAFTA sur le chapitre SPS de l'OMC(SPS pour mesures sanitaires et phy-tosanitaires) !

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4 - www.amisdelaterre.org/Union-europeenne-Reunions-secretes.html5 - http://www.amisdelaterre.org/OGM-et-interdictions-nationales.html6 - p. 3 et 4 : http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/ogm_ttip_ceta_cp.pdf7 - http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2015/january/tradoc_153026.pdf

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Champ de maïs OGM, Yellow Springs,Ohio, États-Unis (© Lindsay Eyink, fromSan Franvisco, CA, USA)

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Rappelons que les États-Unis autori-sent quand même 82 pesticides inter-dits en Europe8, et que certainesteneurs maximales en résidus de pes-ticides du Codex Alimentarius peuventêtre 1 500 fois plus élevées que cellesde l'UE. Dans le cas du carbaryl, pesti-cide utilisé sur les choux, la teneurmaximale autorisée aux États-Unis est2 100 plus élevée que celle de l’UE !9

La coopération réglementaire posedonc de gros problèmes.

Surtout face à l’intransigeance desÉtats-Unis. Le ministère de l’Agricul-ture des États-Unis indiquait que :«L’élimination de barrières commerciales in-justifiées dans le domaine sanitaire et phyto-sanitaire (SPS) est une priorité élevée pour legouvernement des États-Unis»10. D’autrepart, l’Association nationale du sojapense que «le TTIP doit aborder les poli-tiques clés de l’Union européenne relatives auxbiotechnologies qui sont discriminatoires en-vers les exportations états-uniennes. Elles doi-vent être remplacées par une politiqued’étiquetage libre et non discriminatoire enversles OGM. Il n’y a aucune raison sanitaire,

nutritionnelle ni de sécurité alimentaire pourque des produits alimentaires contenant desingrédients biotechnologiques soient étiquetés,et l’introduction d’ingrédients biotechnolo-giques ne devrait aucunement être stigmatiséepar un étiquetage».

Comment arriver à des réglementa-tions communes entre deux blocs, Ca-nada-États-Unis d’un côté et Unioneuropéenne de l’autre, qui ont des ap-proches, des positions et des procé-dures aussi différentes, aussiantagonistes et finalement inconcilia-bles ? Cela ne peut se faire qu’en sa-crifiant les normes et les exigences del’Union européenne et/ou en acceptantl’importation de produits canadiensou états-uniens qui respectent desnormes domestiques beaucoup plusfaibles ou inexistantes. À part aban-donner toutes nos protections, aucuneposition commune n’est possible avecces pays-là.

Et ce n’est pas tout. Dans ce même do-cument soumis par la Commission enfévrier - dans lequel on retrouve de

nombreux points déjà présents dansl’accord avec le Canada -, la Commis-sion propose la création d'un «Organede coopération réglementaire» doté depouvoirs énormes : toute nouvelle ré-glementation ou norme devra d'abordêtre examinée par cet organe, avantmême d'être soumise aux Parlementseuropéen ou nationaux11. Les indus-triels pourront donc directement dicterleurs exigences à cet «Organe» quitiendra les États sous tutelle.

Le but de cette proposition de la Com-mission est de s’assurer que les régle-mentations seront appliquées defaçon à minimiser les effets négatifssur le commerce «tout en garantissant lerespect des exigences de la partie importatrice»(Article 7.1). Entre les «effets négatifs» surle commerce ou ceux sur notre santé,et l’environnement, le choix est vitefait !

Mais l’effet est double : non seulementles réglementations existantes pour-raient être rapidement taillées enpièces, mais toute nouvelle

8 - Listes de 82 pesticides interdits dans l’UE, mais autorisés aux E-U, p. 7, 8 et 9. CIEL : «Lowest common Denominator - How the proposedEU-US trade deal threatens to lower standards of protection from toxic pesticides» : http://ciel.org/Publications/LCD_TTIP_Jan2015.pdf 9 - Même document, liste comparative des résidus maximum autorisés aux Etats-Unis, dans l’Union européenne et par le Codex Alimentarius,p. 12, http://ciel.org/Publications/LCD_TTIP_Jan2015.pdf 10 - p. 19 : https://ustr.gov/sites/default/files/2013%20SPS.pdf 11 - Voir l’article «Coopération réglementaire : le Tafta au-dessus des lois» et le rapport sur ce point : http://www.amisdelaterre.org/Coopera-tion-reglementaire-le-Tafta.html

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© IStockphoto/tfoxfoto (1) et IStockphoto/aluxum(2)

     

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12 - En 2013, on estimait à 20% les cultures de tournesol déjà rendues tolérantes aux herbicides : http://www.amisdelaterre.org/Alerte-des-OGM-non-declares.html 13 - p.4 : http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/ttip_tafta_securite_alimentaire_foee.pdf 14 - Dans ce rapport, les Amis de la Terre présentent des exemples où des investisseurs européens ont poursuivi des États européens, en s’appuyantsur les clauses de protection des investisseurs présents dans les accords bilatéraux entre pays européens. Ils ont obtenu des compensations allantjusqu’à 2 milliards d’ ! : http://www.amisdelaterre.org/Les-couts-caches-des-traites.html Le cas de l’Espagne aussi illustre bien ces mécanismes de réglements des différends entre investisseurs (RDIE) et États :http://www.amisdelaterre.org/Espagne-du-reve-solaire-au.html 15 - «U.S., EU differ on Product Safety for Nanomaterials, Trade Fight Looms», Inside U.S. Trade, 9 Octobre 2009.16 - http://www.foei.org/news/interview-secret-ttip-deal-affect-united-states

réglementation urgemment nécessairedans certains domaines pourrait êtretuée dans l’œuf, comme :• l’étiquetage des produits carnés oulaitiers provenant d’animaux nourrisavec des OGM et/ou obtenus par clo-nage ;• toute nouvelle définition des OGMincluant les plantes mutées12 ; • toute réglementation encadrant lesnanotechnologies ou la biologie desynthèse ; • toute réglementation s’attaquant auxperturbateurs endocriniens, et auxnéonicotinoïdes qui tuent les abeilles.

Ces nouvelles mesures sont absolu-ment indispensables pour protéger lescitoyens et l’environnement et nousdevons les imposer, même si elles nesont, pour les négociateurs du TAFTA,que des «obstacles inutiles au commerce».

Jaydee Hansen du Center for Food Se-curity confirme nos craintes : «Ce traitépourrait annuler tous les efforts actuels pourréglementer ces nouvelles technologies que sontles nanotechnologies, la biologie de synthèse,le clonage des animaux et les animaux modi-fiés génétiquement»13.

Pour qu’aucun État n’ait l’idée saugre-nue de protéger ses concitoyens et sonenvironnement, en maintenant sessystèmes de protection élevés, lesÉtats seront donc d’abord mis sous latutelle de «l’Organe de coopération rè-glementaire» qui examinera toutenorme ou réglementation et ne l’ac-ceptera qu’avec l’aval des multinatio-nales. Mais en plus, les Étatsrécalcitrants courront le risque d’êtretraînés soit devant l’OMC, soit devantdes tribunaux d’arbitrage privés, dansle cadre du mécanisme de réglementdes différends (RDIE ou ISDS en an-glais), prévu dans les deux traités14

(CETA et TAFTA). La Commission semoque franchement de nous en pré-tendant que les États pourront inter-dire, pour ne citer qu’eux, des OGM oucertains produits chimiques toxiques.

Les investisseurs ont été clairs : ilsconsidèreront, par exemple, les nou-velles réglementations comme desobstacles au commerce, ce qui leurfournira un argument pour déposer unrecours juridique et réclamer des com-pensations prohibitives. Le Conseil dela Chimie des États-Unis a demandéque les représentants pour le com-merce des États-Unis signalent qu’ilpoursuivrait devant l’Organisationmondiale du commerce (OMC) touteobligation par l’Union européenned’étiquetage des nanomatériaux,comme étant un obstacle au com-merce15.

Cette année en janvier, certains - peunombreux - ont fêté les 20 ans de l’Ac-

cord de Libre Échange Nord-Américain(ALENA). À la lumière de ce qui s’estpassé avec l’ALENA, nous pouvonsclairement voir ce qui nous attendavec le TAFTA. Il ne s’agit pas devagues craintes, mais de constata-tions.

Voilà ce que nous dit Bill Waren desAmis de la Terre États-Unis : «L’ALENAest la principale raison pour laquelle lesnormes de protection du travail, de l’environ-nement et de la santé publique, sont aussibasses aux États-Unis, comparées à celle del’Europe. Ce que vous promet le TAFTA, c’estun nivellement par le bas des normes euro-péennes pour atteindre celles des États-Unis...post-ALENA. Si vous souhaitez un flux accé-léré de la richesse des 99 % de la populationvers le 1% des plus riches, le démontage de laprotection de l’environnement, des alimentsdangereux sur la table de votre cuisine, la des-truction des petites exploitations agricoles fa-miliales, des coûts médicaux prohibitifs avecdes multinationales pharmaceutiques qui aug-mentent sans raison leurs prix, et un contrôlepresque total par les multinationales des gou-vernements et de l’économie, alors il faut toutfaire pour ratifier le TAFTA»16.

Mais est-ce bien ce que nous voulons ?Non ! Alors faisons le savoir, et ferme-ment.

Nous sommes à la croisée des che-mins : soit nous abdiquons tout pou-voir aux multinationales, soit, nouscitoyens, entamons la reconquête denos droits. ! Christian Berdot,Référent Agriculture, Amis de laTerre France

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Ian Wilmut et Dolly, le premier mammi-fère cloné (© Stephen Ferry - Liaison/Getty Images)