Établissement Public de Sant Mentale Eiee Gee · Ce livret d’accueil a été réalisé à votre...

Établissement Publicde Santé Mentale

Etienne Gourmelen

Quimper

Livret d’accueil

Ce livret d’accueil a été réalisé à votre intention, afin devous informer sur le fonctionnement de l’EtablissementPublic de Santé Mentale (EPSM) Etienne Gourmelen,mais également sur vos droits et obligations pendantvotre séjour.

Les personnels médicaux, soignants, socio-éducatifs,médico-techniques et administratifs qui concourent àvotre prise en charge se tiennent à votre disposition pourcompléter ces informations et vous aider dans vosdémarches.

Ce livret d’accueil comporte un questionnaire qui nouspermettra de connaître votre avis sur la qualité de l’accueil et vos conditions de séjour : il est essentiel, pourl’établissement, d’analyser vos appréciations et d’en tenircompte.

Elles feront l’objet d’un examen attentif. Vos suggestionsainsi que vos remarques nous aideront à améliorer laqualité du service que nous vous devons.

Le Directeur

Madame, Mademoiselle,

Monsieur,

L’ EPSM vous accueille2

Votre admission 4

Votre séjour 7

Votre sortie 11

Plan du site 12-13

Vous avez des droits 14

L’EPSM et son organisation 16

Les professionnels 20

La démarche qualité 21

La charte de la personne hospitalisée 22

Fiches annexes

3

Lexique

ARS :

Agence Régionale de Santé

ADI :

Accueil Dépendances Information

CAMP ou CMP :

Centre (d’Accueil) Médico-Psychologique

CATTP :

Centre d’Activités Thérapeutiques à TempsPartiel

CMPI :

Centre Médico-Psychologique Infantile

CSAPA :

Centre de Soins d’Accompagnement et dePrévention en Addictologie

EPSM :

Établissement Public de Santé Mentale

ESAT :

Établissement et Service d’Aide par le Travail

FAM :

Foyer d’Accueil Médicalisé

GIP :

Groupement d’Intérêt Public

IFSI :

Institut de Formation en Soins Infirmiers

MAS :

Maison d’Accueil Spécialisé

UMP :

Unité Médico Psychologique

Sommaire

IDENTITOVIGILANCEÀ tout moment de votre parcours de soins et pour garantir votre sécurité, les personnelssoignant et administratif s'assurent de votre identité. Ne vous étonnez pas que l'on vousdemande, à plusieurs reprises, de vous identifier. Merci pour votre compréhension et votreparticipation.

4 Votre admission

Compte tenu du dispositif de la sectorisation en psychiatrie,l’Établissement vous accueille,selon le lieu de votre domicile.Cependant, vous conservez lelibre choix du praticien. Ceprincipe est garanti sous réservedes possibilités d’admission dansle service demandé.

La loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 « relative aux droits et à la protection des personnes faisantl’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge » rappelle que lessoins psychiatriques l ib resdemeurent la règle . Dans cecas, vous disposez des mêmesdroits liés à l ’ exercice desl iber tés ind i v idue l l es queceux qui sont reconnus auxmalades soignés pour uneautre cause.

Quel que soit le mode d’hospita l isat ion, l’exercice des libertés individuelles est garanti, aumême titre que pour un patient hospitalisé dans toutautre établissement de soins. Seule, une prescriptionmédicale peut limiter cet exercice.

La loi prévoit toutefois des procédures de soins sansconsentement spécifique :

• les soins psychiatriques à la demande d’un tiers(SPDT),

• les soins psychiatriques sur décision du représentantde l’Etat (SPDRE).

En cas d’hospita l isat ion complète, la loi préciseque les soins sans consentement démarrent par unepériode « d’observation et de soins » de 72 heurespréalable à l’entrée en soins sans consentement.

La loi précise également les modalités de contrôle deshospitalisations complètes par le Juge des Libertés etde la Détention (JLD).

Dorénavant, ce n’est plus l’hospitalisation qui estimposée mais le cadre de ces soins (en hospitalisationcomplète ou sous une autre forme : hospitalisationpartielle, consultations….).

indispensables à la prise en charge des frais de votre séjour.Le bureau des Admissions et des Frais de séjour est votreinterlocuteur au sein de l’EPSM.

Le service est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00 et est joignableau poste téléphonique : 02 98 98 66 07.

Les pièces à fournir :

• une pièce d’identité,• votre carte vitale,• votre carte de mutuelle,• le justificatif CMU si vous en êtes bénéficiaire,• votre attestation d’ALD (Affection Longue Durée), le cas échéant,• votre carte d’invalidité, ou toute autre forme de prise en charge.

En l’absence des documents qui constituent la preuve de l’ouverture de vos droits, l’EPSM devravous facturer la totalité ou une partie de vos frais de séjour. Il est donc important de fournir lesrenseignements indispensables à votre prise en charge administrative, dès votre admission.L’assistante sociale du service est à votre disposition pour vous informer de vos droits.

• Le tarif des prestations

Vos frais de séjour sont pris en charge à :• 80 % par l’Assurance Maladie, CMU,• 20 % par la Mutuelle, CMU complémen-

taire (ticket modérateur),• 100 % si vous relevez d’une Invalidité,

d’une Affection Longue Durée ou d’uneréglementation spécifique.

• Le forfait journalier

L’article 4 de la loi du 19 janvier 1983 a insti-tué un forfait journalier qui demeure à lacharge du patient et qui représente une par-ticipation aux frais hôteliers.Toutefois, certaines mutuelles prennent encharge ce forfait journalier. Renseignez-vous auprès de l’assistante sociale de votreservice ou auprès du Bureau des Admissionset des Frais de séjour.

VOTRE HOSPITALISATION NÉCESSITE DES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES

QUI PREND EN CHARGE LES FRAIS D’HOSPITALISATION ?Ces frais regroupent le tarif des prestations et le forfait journalier.

5

6

Comment protéger l’argent et les objets précieux en

votre possession le jour de votre admission ?

En application de la loi du 6 juillet 1992, un inventaire vousest proposé dès votre admission. Les sommes d’argent,titres et valeurs, livrets d’épargne, chéquiers, cartes decrédit, bijoux et objets précieux que vous auriez en votrepossession, peuvent être déposés auprès du régisseur del’EPSM qui les remet à la Trésorerie municipale. Vousrécupérez ces biens à votre sortie sans aucun frais.

L‘établissement ne peut être tenu responsable de la perte,du vol ou de la détérioration d’objets qui n’auraient pas étéau préalable mis en sécurité. Aussi, malgré la surveillanceconstante qu’exerce le personnel hospitalier, il vous estconseillé de ne conserver dans votre chambre aucun objetde valeur, ni aucune somme d’argent.

À votre sortie, n’oubliez pas d’en reprendre possession car les objets non réclamés seront remis dans un délai d’un anà la Caisse des Dépôts et Consignations, s’il s’agit desommes d’argent, titres, valeurs mobilières, bijoux et objetsde valeur.

Les cadres de santé et le régisseur de l’établissement setiennent à votre disposition pour toutes précisions complé-mentaires que vous souhaiteriez obtenir et notamment surles modalités pratiques de dépôt de biens.

Votre admission

LA DISCRÉTIONvous souhaitez garderl’anonymat

Si vous désirez que votreprésence dans l’établissementne soit pas connue, vous pou-vez le signaler au Bureau desAdmissions, lors de votrearrivée ou à tout moment aucours de votre hospitalisation.

LA PERSONNE DE CONFIANCEQui est la personne deconfiance ?

À votre admission à l’hôpital, ilvous est possible de désignerune personne de confiance (Loin°2002-303 du 4 mars 2002) quipeut être un parent, un procheou le médecin traitant. Cette personne sera systématique-ment consultée au cas où vousseriez dans l’impossibilité d’ex-primer votre volonté et derecevoir les informations néces-saires.

Cette désignation est faite parécrit sur un imprimé disponibledans votre unité, elle est révoca-ble à tout moment. Si vous lesouhaitez, la personne de confi-ance peut vous accompagnerdans vos démarches et assisteraux entretiens médicaux afin devous aider dans vos décisions.

Clinique de l’odet – Quimper

7

À votre arrivée dans le service, une équipe infirmière vous accueille et veille à votre instal-lation dans les meilleures conditions. Elle vous présente les locaux et votre chambre. Nousvous invitons cependant à prendre connaissance des consignes affichées dans les chambresou dans l’unité, qui vous renseigneront sur tous les éléments de vie quotidienne propres àce service ainsi que sur les activités qui vous seront proposées.

Le Cadre de santé de l’unité où vous êtes hospitalisé(e) met à votre disposition les ren-seignements utiles sur le fonctionnement du service (composition de l’équipe médicale,horaires de consultation, heures de visites...).

Votre séjour

Une Banque des patients qui gère votre argent de poche

Il s’agit d’un service où vous pou-vez déposer des fonds (jusqu’àconcurrence de 300€ par person-ne et par mois) et les retirer aufur et à mesure de vos besoins.

Votre famille ou vos représentantspeuvent également déposer desfonds pour votre compte.

Elle est placée sous le contrôle con-joint du Trésorier principal et duDirecteur de l’Établissement. Leshoraires d’ouverture sont disponiblesauprès de l’équipe soignante.

Silène café, c’est aussi : une bibliothèque, un billard, un baby foot, une table de ping pong,un cyber café, des animations à thème…Se renseigner auprès de votre unité.

Le mandataire judiciaire à la protection des majeurs

Le rôle de ce service est d’assurer, sous le contrôle du Jugedes Tutelles et sous l’autorité hiérarchique du Directeurde l’Établissement, la gestion des revenus et des biens desmajeurs protégés désignés par le Juge des Tutelles.

Cafétéria

SILENE CAFE

Lundi : 9h30 -16hMardi : 9h30 - 16hMercredi : 12h - 16hJeudi : 9h30 - 16hVendredi : 9h30 - 16h

La cafétéria « Silène Café »propose, outre un bar sansalcool, une boutique(petite épicerie, produitsde première nécessité…)et une restauration rapide.

A proximité de la Clinique 10

02 98 98 66 52

Votre séjour8

Un service de courrierà votre disposition

Il est distribué chaque jour par levaguemestre. Vous pouvez expédiervotre courrier en le remettant aucadre de santé qui en assurera ledépart ou le déposer dans la boîteaux lettres du CEDIAC ou celle de laclinique 10.

Veillez à l’affranchissement !

Pensez à donner à vos correspon-dants votre adresse complète ycompris le nom du service danslequel vous êtes hospitalisé(e).

Le vaguemestre de l’établissementse tient à votre disposition pour vosmandats ou lettres recommandées.

Il vous est possible de téléphoner etde recevoir des appels.

Des cabines téléphoniques sont àvotre disposition sur le site. D’autrepart, afin de faciliter vos communi-cations, vous pouvez transmettre lenuméro de téléphone de l’unité quivous accueille à vos proches.

L ’adresse posta le est :EPSM Etienne Gourmelen(votre nom)(intitulé du service)B.P. 170529107 QUIMPER CEDEX

Recevoir des visites

Elles sont possibles aux horaires fixés par le règlementintérieur de l’unité d’hospitalisation qui vous accueille.

Dans l’intérêt de votre santé et des soins qui voussont prodigués, les visites pourront être limitéesvoire interdites momentanément.

Le médecin vous en informera et vous en expliquerale bien fondé. Si de votre côté, vous souhaitezrefuser des visites, prévenez le cadre de santé devotre unité d’hospitalisation qui fera le nécessaire.

L’Établissement peut proposer un accès à la restau-ration de l’EPSM uniquement le midi pour desaccompagnateurs. Se renseigner auprès de l’unité.

L’Établissement ne proposant pas l’hébergement devos proches, une liste d’hôtel est à votre dispositiondans le hall d’entrée de la clinique 10, ainsi qu’uneliste de taxis.

Un salon de coiffure à votre disposition

Les patients ne pouvant se déplacer bénéficient duservice des coiffeurs dans leur unité de soins.Les horaires d’ouverture du salon de coiffure mixtesont affichés dans votre unité, ou peuvent êtreobtenus auprès des soignants.

Renseignez-vous auprès du personnel soignant devotre service pour prendre rendez-vous.

Vous pouvez pratiquer la religionde votre choix

En application de la charte de la personne hospitalisée, vos convic-tions religieuses sont respectées.Pour les personnes de religioncatholique, une messe a lieu ledimanche matin à 9h30 à la Chapellede l’hôpital.

Les aumôniers peuvent égalementse déplacer dans les unités de soinssur votre demande et peuvent vousorienter, le cas échéant, vers le service religieux de votre choix.

Votre habillement et votre toilettevous sont personnels

Pour votre séjour, vous utiliserezvos vêtements personnels, aussiprévoyez du linge en quantité suffisante (veste, chemises, pyjama,robe de chambre, pantoufles etc.),ainsi que le nécessaire de toilette(serviettes, gants, savon, brosse àdents, dentifrice etc.). Il est possibled’acheter des kits d’hygiène (brosseà dents, savon etc …) à la cafétéria.

9

Vos repas sont adaptés

Ils vous sont servis dans la salle à manger du service ou dans votre chambre, sivotre état de santé le nécessite.

Les horaires vous sont indiqués par l’équipe du service.

La diététicienne de l’établissement veille à ce que vos repas soient toujours adap-tés à votre état de santé sur indication médicale. Un repas prenant en considéra-tion vos convictions religieuses peut également vous être servi.

Quelques règles10

Votre séjour à l’hôpital nécessite le respect d’autrui. À cet égard, toute agression physiqueou verbale envers le personnel hospitalier et/ou les autres patients est passible de poursuitesjudiciaires.

Par ailleurs, afin de préserver le repos de vos voisins, il convient d’user avec discrétion des appareils de radio et de télévision, d’éviter les conversations trop bruyantes.

• Pour des raisons d’hygiène, aucun animal domestique ne peut être admis dans l’établisse-ment.

• Le matériel de l’hôpital est coûteux ; il est à votre disposition, mais aussi sous votre garde : évitez toute détérioration et tout gaspillage. En cas de dégradation volontairevotre responsabilité pourrait être engagée.

• Il vous est demandé enfin de respecter les personnes et de veiller aux principes élémentaires d’hygiène.

Téléphone portableL’utilisation de votre téléphone portable pourrait êtrelimitée sur indication médicale.

Photos et tout enregistrement sonore ou visuelIl est strictement interdit de réaliser dans l’enceinte del’établissement des photos ou vidéos des patients ou dessoignants à partir de téléphone portable ou d’appareils deprises de vue de tout type.

Boissons alcoolisées - Substances toxiquesLeur introduction et leur consommation sont formelle-ment interdites dans l’enceinte de l’hôpital et dans toutestructure d’accueil et de soins. De plus, leur associationau traitement qui vous est prodigué peut être particulièrement dangereuse pour votre santé.

Consignes de sécurité et conduite à tenir :Vous êtes invité(e) à vous reporter et à vous conformeraux consignes affichées dans les différents locaux del’établissement.

Interdiction de fumerEn application du décretn°2006-1386 du 15 novembre2006, l’interdiction de fumerest totale à l’hôpital. L’usagedu tabac peut être tolérédans certains espacesextérieurs identifiés, il voussuffit de vous adresser àl’équipe soignante pour con-naître ces lieux.

11Votre sortie

Les formalités

Le service où vous êtes hospitalisé vous indique les formalités à accomplir.

Il vous est demandé avant votre sortie de vous rendreau Bureau des Admissions - frais de séjour afin :

• d’obtenir les bulletins de situation nécessaires à laperception de vos indemnités journalières,

• de régulariser votre dossier de frais de séjour et vouséviter ainsi une avance de frais importante.

Si vous avez déposé des objets, des documents ou desvaleurs lors de votre admission, n’oubliez pas d’enreprendre possession car les objets non réclamésseront remis dans un délai d’un an à la Caisse desDépôts et Consignations.

Elle dépend de votre état de santéet s’établit selon des règles dif-férentes selon votre mode d’hos-pitalisation.

• Vous êtes en soins psychia-triques libres, votre sortie se faitsur indication du médecinréférent. Dans le cas où voussouhaiteriez sortir contre avismédical, il vous sera demandéde signer une attestation, certifiant que vous avez étéinformé(e) par un médecin desrisques encourus. Votre signa-ture dégagera l’hôpital de touteresponsabilité quant aux suiteséventuelles.

• Vous êtes hospitalisé dans lecadre d’une mesure de soinssans consentement, c’est le psy-chiatre qui établit, si nécessaireet après un entretien avec vous,un programme de soins pré-cisant les types de soins (hospi-talisation partielle, consulta-tions…), les lieux de leur réali-sation et leur périodicité.

Votre médecin référent ainsi quele cadre de santé de l’unité sontvos interlocuteurs pour vous pré-ciser les modalités d’organisationde votre sortie.

Votre avis sur le séjour, le questionnaire de sortie

L’EPSM Etienne Gourmelen vous remercie de bien vouloir remplir le questionnaire joint àcette brochure.

La satisfaction que vous exprimerez est un encouragement pour l’équipe qui vous asoigné(e). Vos remarques éventuelles sont pour l’établissement un précieux enseignementet permettent l’amélioration constante de ses prestations.

Clinique 10

Lingerie

Amicale du personnel

Résidence Les océanides

rue Etienne Gourmelen

rue Hent Glaz

rue Gustave Ei�el

rue du Stade

rue

de K

erfi

ly

Zone Industrielle de Kerhuel

Route de Brest

Ligne 10Arrêt Freres Maillet

Ligne 7Arrêt Hent Glaz(ou Kerfilv)

Ligne 10Arrêt Pole Emploi

Pôle Emploi

Services administratifs

et logistiques

Services aux patients

Psychiatrie pour adultes : pôle 1 - Secteur 29G89



Pôle 4 - Gérontopsychiatrie

Pôle 5 – Borromée CMP, HJ et Résidence les Océanides

Pédopsychiatrie pôle 6 - secteur 29I04 et pôle 7 - secteur 29I05

Cabines téléphoniques

Vers Brest

Vers Centre Ville

Cafétéria : Silène Café

B

B

B

SEDIAC (Services – Directions - Administration – Consultations) Direction générale,Direction de la Qualité,Service des relations avec les usagers (bureau des admissions et des frais de séjour, service mandataire Judiciaire à la protection des majeurs, banque des patients), Direction des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique,Formation permanente,Bureaux des pôles d’activité n° 1, 3 et 4Pharmacie et services médico-techniques,Salles de réunion (Salle Etienne Gourmelen)Centre de Documentation

Directions, services administratifs, informatique et technique

SEDIAC

IFSI

Ergothérapie

Locaux syndicaux, locaux espaces verts

Clinique 10Admissions - Urgences

Pôle 1 : Huella et IzellaPôle 2 : Armor et Argoat

Pôle 3 : La Ramende et Héol

Clinique 8Pôle 1 : Les Polynies

Pôle 4 : Isatis

Clinique 9 : Ar SterennEcole CMPI, coiffeur, kinésithérapie

Pôle 6 : CMPI2Pôle 7 : CMPI1

Pôle 5 :La Canopée

Pôle 4 :Résidence KerfilyHJ pour personnes âgées L'Hermine

ESAT Ty Hent Glaz

Services générauxself, garage

Ateliers services techniques

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e Ville

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rue Etienne Gourmelenrue Etienne Gourmelen

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vices administratifs, serDirections,


LingerieLingerieLingerie


Lingerie


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Silène Café Silène Café Silène Café Cafétéria : Cafétéria : Cafétéria :

vices techniques

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Centre de DocumentationSalles de réunion (Salle Etienne Gourmelen)Pharmacie et services médico-techniques,Bureaux des pôles d’activité n° 1, 3 et 4Formation permanente,Direction des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique,service mandataire Judiciaire à la protection des majeurs, banque des patients), (bureau des admissions et des frais de séjour, Service des relations avec les usagers Direction de la Qualité,Direction générale,

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Lingerie

Amicale du personnel

Résidence Les océanides


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Zone Industrielle de Kerhuel

Route de Brest

Ligne 10Arrêt Freres Maillet

Ligne 7Arrêt Hent Glaz(ou Kerfilv)

Ligne 10Arrêt Pole Emploi

Pôle Emploi

Services administratifs

et logistiques

Services aux patients




Pôle 4 - Gérontopsychiatrie

Pôle 5 – Borromée CMP, HJ et Résidence les Océanides

Pédopsychiatrie pôle 6 - secteur 29I04 et pôle 7 - secteur 29I05

Cabines téléphoniques

Vers Brest

Vers Centre Ville

Cafétéria : Silène Café

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Directions, services administratifs, informatique et technique

SEDIAC

IFSI

Ergothérapie

Locaux syndicaux, locaux espaces verts

Clinique 10Admissions - Urgences

Pôle 1 : Huella et IzellaPôle 2 : Armor et Argoat


Clinique 8Pôle 1 : Les Polynies

Pôle 4 : Isatis

Clinique 9 : Ar SterennEcole CMPI, coiffeur, kinésithérapie

Pôle 6 : CMPI2Pôle 7 : CMPI1

Pôle 5 :La Canopée

Pôle 4 :Résidence KerfilyHJ pour personnes âgées L'Hermine

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Pôle 6 : CMPI2P

Cafétéria : Cafétéria : Silène Café Silène Café Silène Café Cafétéria : Cafétéria : Cafétéria :

Admissions - UrgencesAdmissions - Urgences

Ecole CMPI, coiffeur

Pôle 4 : IsatisPôle 4 : IsatisPôle 4 : IsatisPôle 4 : Isatis

Ecole CMPI, coiffeurEcole CMPI, coiffeur

Admissions - UrgencesAdmissions - Urgences

Pôle 4 : Isatisôle 1 : Les Polyniesôle 1 : Les Polyniesôle 1 : Les Polyniesôle 1 : Les PolyniesP

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, kinésithérapie, kinésithérapieEcole CMPI, coiffeurEcole CMPI, coiffeurEcole CMPI, coiffeurEcole CMPI, coiffeur, kinésithérapieEcole CMPI, coiffeur, kinésithérapieEcole CMPI, coiffeurEcole CMPI, coiffeur, kinésithérapieClinique 9 : Ar SterennClinique 9 : Ar SterennClinique 9 : Ar Sterenn

La Canopée

elrue Gustave Ei�

âgées L'HermineHJ pour personnes Résidence Kerfilyôle 4 :P

La CanopéePôle 5 :P

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Ergothérapie

Pôle 3 : La Ramende et HéolPôle 3 : La Ramende et Héol

rue Hent Glaz


êt Hent Glaz

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Pôle 3 : La Ramende et HéolPôle 3 : La Ramende et HéolPôle 2 : Armor et ArgoatPôle 2 : Armor et ArgoatPôle 2 : Armor et ArgoatPôle 2 : Armor et ArgoatPôle 2 : Armor et Argoat

ôle 1 : Huella et Izellaôle 1 : Huella et Izellaôle 1 : Huella et Izellaôle 1 : Huella et Izellaôle 1 : Huella et IzellaPAdmissions - UrgencesAdmissions - UrgencesAdmissions - UrgencesAdmissions - UrgencesAdmissions - Urgences

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ôle 6 - secteur 29I04 et pôle 7 - secteur 29I05Pédopsychiatrie p

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Vous avez des droitset nous les respectons

14

Le règlement intérieur

Le chapitre 3 du règlement intérieurconcernant vos droits et obligationsest consultable au Bureau desAdmissions – frais de séjour del’EPSM.

Consentement éclairé du patient

Aucun acte médical, ni aucun traite-ment ne peuvent être réalisés sansvotre consentement libre et éclairé. Ce consentement peut être retiré àtout moment. Si vous n’êtes pas enétat d'exprimer votre volonté, c'estla personne de confiance, qui sera consultée.

Selon la loi n° 2002-303 du 4 mars2002, les mineurs et les majeurssous tutelle doivent consentir àl'acte dans la mesure de leur apti-tude à exprimer leur volonté et àparticiper à la décision. Le médecinpeut se dispenser d'obtenir le con-sentement des titulaires de l'au-torité parentale ou du tuteur dansles cas où le patient mineur oumajeur protégé a exprimé sa volon-té de garder le secret sur son état desanté, et si le traitement ou l'inter-vention s'impose pour sauvegarder lasanté du patient.

Expression du droit civique

Si des élections ont lieu pendantvotre hospitalisation, vous pourrezvoter par procuration en vous ren-seignant auprès du cadre de santédu service ou bénéficier d’uneautorisation de sortie.

L’accès à votre dossier administratif

Le dossier administratif est conservé pendant cinq ans.Vous pouvez le consulter sur place, sur simple demandeécrite adressée au Directeur de l’établissement.

L’accès à votre dossier médical

Le dossier médical est conservé selon les règles envigueur. Vous avez le droit d’accéder directement auxinformations contenues dans votre dossier (loin°2002-303 du 4 mars 2002 – décret n°2002-637 du 29avril 2002). Ces informations vous sont commu-niquées dans le respect des règles déontologiques et dusecret médical. Toute demande de communication dudossier doit être écrite et adressée au Directeur del’établissement. Le coût de la reproduction des piècesdu dossier vous sera facturé.

Votre médecin peut, à votre demande, vous renseignersur la nature des traitements et des prescriptions.N’hésitez pas à le consulter.

Si vous souhaitez que votre dossier médical soit trans-mis à un médecin traitant, votre référent médical s’enchargera en respectant les dispositions réglementaires.Nous vous rappelons que les règles en matière desecret professionnel interdisent de donner tout ren-seignement par téléphone.

La Loi Informatique et Libertés

À l’occasion de votre séjour dans notre établissement,un certain nombre de renseignements vous concer-nant ont été recueillis et ont fait l’objet d’un traite-ment automatisé. La loi du 6 janvier 1978, relative àl’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit laprotection des informations nominatives. Ainsi, vouspouvez avoir accès à votre dossier et demander quesoient modifiées ou supprimées du fichier informatiqueles informations inexactes. Nous vous invitons à prendreconnaissance de votre droit d’accès, et éventuellementde rectification, aux données vous concernant, auprèsdu cadre de santé de l’unité.

La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQ-PC)

Conformément au décret n°2005-13 du2 mars 2005 tout usager d'un établissement de santé doit être mis àmême d'exprimer oralement ses griefsauprès des responsables des services del'établissement. En cas d'impossibilitéou si les explications reçues ne le satis-font pas, il est informé de la faculté qu'ila soit d'adresser lui-même une plainteou réclamation écrite au représentantlégal de l'établissement, soit de voir saplainte ou réclamation consignée parécrit, aux mêmes fins. Dans la secondehypothèse, une copie du document luiest délivrée sans délai. L'ensemble desplaintes et réclamations écritesadressées à l'établissement sont trans-mises à son représentant légal. Soit cedernier y répond dans les meilleursdélais, en avisant le plaignant de la pos-sibilité qui lui est offerte de saisir unmédiateur, soit il informe l'intéresséqu'il procède à cette saisine. Une fichespécifique vous précisant ces démarch-es, la composition de la CRUQ-PC etson fonctionnement vous est remise enannexe de ce livret.

Confidentialité

La confidentialité des donnéesdétenues par l’établissement viseessentiellement à protéger les informations à caractère personnel concernant votre identité, votrepathologie, votre traitement, dans unsouci de protection et de respect de lapersonne. En pratique, aucune infor-mation vous concernant ne peut êtredivulguée à qui que ce soit sans votreconsentement au-delà des besoins liésà la prise en charge.

Directives anticipées

La loi du 22 avril 2005 et le décret du 6 février 2006autorisent toute personne majeure à rédiger des directivesanticipées pour le cas où elle serait un jour hors d’étatd’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquentses souhaits relatifs à sa fin de vie concernant les condi-tions de la limitation ou de l’arrêt de traitement. Cettedirective anticipée doit être écrite, datée, signée et doitêtre l’expression d’une volonté libre et éclairée.

Contentieux

Vous pouvez contester votre hospitalisation.

Le Juge des libertés et de la détention auprès duTribunal de Quimper exerce un contrôle systématiquedes hospitalisations sans consentement en psychiatrieà l’EPSM Etienne Gourmelen. Il peut également êtresaisi, par un recours individuel, pour une levée d’hospi-talisation. Vous pouvez également saisir une desautorités suivantes : la Commission Départementaledes Soins Psychiatriques, le Président du Tribunal deGrande Instance, le Procureur de la République. Cecourrier peut être adressé, via la direction de l’étab-lissement, qui le transmettra obligatoirement etimmédiatement.

Procureur de la RépubliquePrésident du Tribunal de Grande InstanceTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCEPalais de Justice - 29327 QUIMPER Cedex02.98.82.88.00

La Commission Départementale des SoinsPsychiatriques (CDSP) est spécifiquement chargée d’ex-aminer la situation des personnes admises en soins sansconsentement, en application de la loi du 5 juillet 2011« relative aux droits et à la protection des personnesfaisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalitésde leur prise en charge »

COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUESDélégation Territoriale de l’ARS de Bretagne5, venelle de Kergos - 29324 Quimper Cedex02.98.64.50.50

Vous pouvez dans le cadre de vos démarches, prendreconseil d’un médecin ou d’un avocat de votre choix.Les dépenses occasionnées par ces actions gardent uncaractère personnel et sont à votre charge.

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QUELQUES DONNÉES CHIFFRÉESL’EPSM est doté de 656 lits et places (au 31/12/2010),plus de 1 000 professionnels y travaillent.Le nombre de personnes prises en charge au moins unefois dans l’année se situe autour de 9 000 personnes par andont plus de 80 % bénéficient de prise en charge en CMP.Cela représente notamment, chaque jour :• près de 500 actes individuels réalisés dans les

différents centres médico-psychologiques,• environ 455 patients pris en charge en hospitalisation

complète.

Le Directoire s’appuie sur les organes consultatifs réglementaires :

• la Commission Médicale d’Établissement (CME),

• le Comité Technique d’Établissement (CTE),

• la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation etMédico – Techniques (CSIRMT),

• la Commission des Relations avec les Usagers et de laQualité de la Prise en Charge (CRUQ-PC).

ainsi que sur les organes consultatifs spécifiques :

• le CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et desConditions de Travail,

• le CLIN : Comité de Lutte contre les InfectionsNosocomiales,

• le COMEDIMS : Comité du Médicament et desDispositifs Médicaux Stériles,

• le CLAN : Comité de Liaison en Alimentation etNutrition,

• le CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur,

• la Commission des vigilances, de la Qualité et de lagestion des risques.

Le Consei l de surve il lanceest composé d’élus, de représen-tants du personnel de l’établisse-ment et de représentants desusagers. Ce conseil se prononcesur la stratégie de l’établissementet exerce le contrôle permanentde gestion.

Le Directeur est nommé par leDirecteur général du CentreNational de Gestion. Il conduit lapolitique générale de l’Établisse-ment. Il le représente dans tous lesactes de la vie civile et agit enjustice en son nom.

Le Directoire présidé par leDirecteur de l’Établissement, estcomposé de membres du personnelmédical et de direction. Il conseillele Directeur dans la gestion et laconduite de l’Établissement.

C’est un établissement public de santé mentale (EPSM), administré et dirigé selon la loi du 21juillet 2009 portant réforme de l’Hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires :

L’ EPSMEtienne Gourmelen

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17Un établissementqui évolue toujours

et s’ ouvre vers l’ extérieurAu fil de deux siècles… une vraie révolution !

C’est en 1824, qu’un premier étab-lissement est créé à Quimper en tantqu’annexe de l’hospice civil pour desaliénés de sexe masculin, les femmesétant traitées dans un quartier d’hos-pice à Morlaix.

L’Asile du Finistère de Quimper con-naît un important développementtout au long du 19è siècle sous l’im-pulsion notamment de ses médecinschefs, les Docteurs Follet et Baume.

En 1959, l’asile Saint Athanase devient « l’Hôpital Psychiatrique EtienneGourmelen », du nom d’un médecinde la Renaissance, né à Quimper.

A partir des années 1980, l’établisse-ment va mettre en œuvre la sectori-sation psychiatrique en développantles lieux d’accueil et de prise en chargede la population hors des murs :

• 1983 : Ouverture des CMPI (CentresMédico-Psychologiques Infantiles).

• 1984 : Ouverture du premierHôpital de jour et d’un Centred’Accueil Médico Psychologiquehors des murs de l’établissement(Concarneau)…

À ce jour, plus de 40 lieux sont ainsiproposés à proximité de la population.

En 2008, l’Hôpital Gourmelendevient l’établissement Public deSanté Mentale (EPSM) EtienneGourmelen afin de souligner cetteouverture sur l’extérieur : en psychiatrie,la prise en charge se fait majoritaire-ment hors de l’hôpital.

Parallèlement, un important programme immobili-er a permis de proposer des lieux d’hospitalisation et de consultations mieux adaptés aux soins et aux demandes des personnes.

On peut notamment citer :

• en 2008 : ouverture de la clinique 10 qui hébergeles 6 unités d’admissions de psychiatrie pouradultes,

• en 2009 : ouverture de nouveaux locaux pourl’hospitalisation complète des CMPI (pédopsychia-trie) et pour la résidence « Les Océanides » àQuimper,

• en 2010 : ouverture des nouveaux locaux :

- pour l’Hôpital de jour pour personnes âgées « Ster héol » à Poullan sur mer,

- sur Briec, pour le CAMP (secteur 29G89),

- à Quimper, pour le CAMP Antonin ARTAUD(secteur 29G10),

• en 2011 : ouverture d’un nouveau bâtiment pourle CAMP Roger GENTIS (secteur 29G11) àQuimper

Hospitalisation complète CMPI

Une offre de soins diversifiée pour mieux soigner

Les différents pôles d’activité médicale mettent à votredisposition une gamme de services et de soins :

Le Centre Médico Psychologique (CMP) ou Centred’Accueil Médico-Psychologique (CAMP) : la struc-ture de référence de la prise en charge en psychiatrie.Une équipe pluriprofessionnelle met à votre service : unaccueil et une écoute, des consultations médicales et psy-chologiques, des interventions d’un personnel infirmierspécialisé, des activités psycho-thérapeutiques diverses,un accompagnement social.

Le Centre d’Act ivités Thérapeutiques à TempsPart ie l (CATTP) : Sa mission est de vous permettre debénéficier, sur prescription médicale (au cours d’une consultation ou à l’issue d’une hospitalisation), de certaines activités de soins : groupes de parole, activitéscorporelles, activités artistiques.

L ’hôp ital de jour : Sa vocation est de vous assurer,tout en gardant le contact avec votre environnement,d’un soutien médical, relationnel ou social. Les soins, surprescription médicale, sont individualisés ou collectifs etrépartis sur la semaine.

L ’hosp ita l i sat ion complète , l ’hospita l i sat ionde nuit et l ’hospital i sat ion en appartementthérapeutique sont proposées uniquement dans desstructures implantées à Quimper.

Les autres act iv ités (hospitalisation à domicile, visites à domicile ou en institution) peuvent vous êtreproposées tout au long de votre prise en charge.

Un découpage géographique pour mieux répondre auxbesoins de la population

L’EPSM Etienne Gourmelen apour mission principale les soinsen psychiatrie pour les enfants,les adultes et les personnes âgées.Il regroupe un ensemble de structures sanitaires et médico-sociales de consultations, de soinset d’hébergement.

En application de la loi sur l’organisation de la psychiatrie,l’EPSM Etienne Gourmelen est encharge de 3 secteurs de psychia-trie générale pour adultes, 2 intersecteurs de psychiatrieinfanto-juvénile et un inter-secteur d’addictologie. L’EPSMest organisé en pôles d’activité,préservant l’organisation des prises en charge par secteur géographique.

La prise en chargeMission de ServicePublic

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Hospitalisationcomplète

Hospitalisationde nuit

Hospitalisationde jour

Hospitalisationà domicile

Visites à domicile

Centre d'AccueilThérapeutique à Temps Partiel

Appartements Thérapeutiques

Centre d'Accueil Médico-

Psychologique

CAMP Antonin Artaud

AU PLUS PRÈS DE CHEZ VOUS POUR MIEUX RÉPONDRE À VOS BESOINSLoin de limiter son activité sur le site de Quimper, l’établissement dispose deplus de quarante lieux d’accueil et de soins répartis dans le sud du départementdu Finistère.

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DOUARNENEZ

ERGUÉ GABÉRIC

AUDIERNE

PONT L'ABBÉ

LE GUILVINEC

FOUESNANT

CONCARNEAU

BRIEC

CHATEAULIN

QUIMPER

29G89

29G10

29G11

Une prise en chargesectorisée

Secteurs de Psychiatrie pour adultes

DOUARNENEZ

AUDIERNE

PONT L'ABBÉ

LE GUILVINEC

FOUESNANT

CONCARNEAU

BRIEC

CHATEAULIN

SCAER

QUIMPERLÉ

QUIMPER

29I04

Quimper

29I05

Secteurs de Pédopsychiatrie

CAMP Kerarthur - Pont l’Abbé

HJ Les lucioles - Concarneau

• Le Cadre de Santé veille à la coordina-tion des soins et à la qualité de votreséjour au sein de votre unité.

• Les Inf i rmiers(ères) vous délivrentdes soins de nature technique et relation-nelle sous la responsabilité d’un Médecin.

• Les Éducateurs(trices) Spécialisés(ées),des Éducateurs(tr ices) de jeunesenfants vous aident, à travers des actesde nature relationnelle et éducative.

• Les Assis tantes Socia les sont à votredisposition pour vous aider à résoudre lesdifficultés administratives ou sociales quevous pourriez rencontrer. N’hésitez pas àles solliciter, et ce, le plus tôt possible,dans le cadre de l’examen de votre dossieradministratif ou si vous connaissez malvos droits sociaux. Leur rôle est égalementde vous aider à préparer votre sortie.

• L e s A i de s- So i gna n ts e t Ai de sMédico-Psychologiques sont chargés(ées)de répondre à vos besoins essentiels (toilette, préparation des chambres, etc).

• Les Agents de Services HospitaliersQ ua l i f i é s veillent à l’hygiène et au confort hôtelier durant votre séjour.

• Les Psychologues sont à votre écoute.

• Les Personnels de rééducat ion :les Kinésithérapeutes, Ergothérapeutes,Orthophonistes, Psychomotriciens, laDiététicienne et la Conseillère enÉconomie Sociale et Familiale collaborentavec l’équipe médicale et infirmière pourmettre leurs compétences à votre service.

• L e s équ i pe s méd ic o -t e ch ni que s(manipulateurs en électro-radiologie, préparateurs en pharmacie), admin is -t rat ive , l ogi st ique et techniquetiennent également un rôle important à labonne marche des services.

20 Les professionnels

L’ensemble du personnel est à votre disposition, jour et nuit, pour vous aider et garantir laqualité, tant médicale qu’hôtelière, de votre séjour :

L’équipe médicale : praticiens hospitaliers, médecins attachés, internes.

Au sein de cette équipe, un médecin vous suit plus particulièrement. Il est votre médecin-référent.

L’équipe soignante, socio-éducative et hôtelière :

• Le Cadre Supérieur de Santé assure la gestion et l’organisation des soins de l’ensem-ble sous la responsabilité du Médecin Chef de ce Pôle.

21La démarche QualitéLa politique Qualité de notre établissement a été officialisée dès2002 au travers de notre projet d’établissement et de l’engage-ment de l’EPSM Gourmelen dans la démarche de certification.Cette politique définit le programme d’actions à mettre enplace pour œuvrer dans le sens de l’amélioration de la qualitéet de la sécurité des soins. Elle prend en compte les politiquesnationales, le projet régional de santé mais aussi tous lesretours d’informations des professionnels, des patients et deleur famille.

Certains points font l’objet d’une attention particulière :

Lutte contre les infections associées aux soins

L’EPSM Etienne Gourmelen a mis en place un dispositif de luttecontre les infections associées aux soins : Comité de Lutte contreles Infections Nosocomiales (CLIN) et Equipe Opérationnelled’Hygiène conformément aux dispositions légales en vigueur.

Gestion des plaintes et réclamations et évaluation régulière de

la satisfaction des patients et de leur famille

Vos remarques sont intégrées par le biais des enquêtes de satisfaction et des réclamations à la démarche d’améliorationcontinue de la qualité et de la sécurité des soins. Elles peuventconcerner l’organisation des soins mais aussi la qualité de laprise en charge durant votre séjour en hospitalisation ou dansles différentes structures de l’EPSM (centre médico-psychologique, hôpital de jour, appartement thérapeutique,…).

Lutte contre la douleur

L’EPSM a mis en place des moyens pour la prise en charge dela douleur. Un Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD) estconstitué et des référents désignés. Une plaquette d’informa-tion est insérée dans ce livret.

Démarche qualité du circuit du médicament

L’EPSM a élaboré une politique qualité de la prise en chargemédicamenteuse afin d’assurer la sécurité des patients àtoutes les étapes du circuit du médicament

Démarche de certification

La Haute Autorité de Santé (HAS) réalise tous les 4 ans une évaluation de la qualité des prestations proposées par l’établisse-ment. L’EPSM Etienne Gourmelen a été certifié en 2004 et en2008. Une nouvelle visite de certification est programmée enseptembre 2011.

Le rapport établi par la HAS est consultable sur le site internetde la HAS : www.has-sante.fr (rubrique grand public).

Vous trouv erez toute s le s inf ormations concer-nant la démarche Qual it é de l ’EPSM dans lestableaux d ’aff i chage prév us à c et e ffe t .

DES ASSOCIATIONS LOCALES POUR VOUS AIDERUNION NATIONALE DES AMIS

ET FAMILLES DE MALADES ET/OU

HANDICAPES PSYCHIQUES (UNAFAM)Reconnue d’utilité publique, l’Unafams’adresse à l’entourage des personnessouffrant de troubles psychiques graves.Elle a pour but de soutenir, de former etd’informer les proches, et de défendre lesdroits des personnes malades et de leurfamille.Contact UNAFAM QUIMPER : 10 bis rue de la France Libre 29000 QUIMPERPermanences : 02 98 64 52 91 les 1er et 3ème mercredis du mois de 15h à 17h.Email : [email protected] : www.unafam.org

L’ENVOLL’ENVOL, Groupe d’Entraide Mutuelledes pays de Cornouaille est une structureassociative. C’est un lieu d’accueil et devie qui s’adresse à ceux et à celles quiconnaissent des souffrances psychiquesqui font obstacle à leur insertion dans lacité. Le GEM s'occupe du « Vivre ensem-ble » à travers l'écoute, la convivialitédans des activités culturelles et de loisirsqui participent au « Prendre soin ».11 Rue du Léon - Résidence Prat Maria29000 QuimperContact : 02 98 53 52 47Email : [email protected]

Que Choisir »L'Union Fédérale des Consommateurs -Que choisir ou UFC - Que choisir est uneassociation. Elle a pour objectif dedéfendre les intérêts des consomma-teurs. Elle se présente comme fédéra-trice des attentes et besoins et œuvre defaçon indépendante.UFC Que Choisir QuimperRéseau Santé Bretagne3, allée de Roz Avel - 29000 QUIMPERPermanences les lundi et mercredi de 15h à 18h.Pour toute question relative au domainede la santé, prendre rendez-vous au02.98.55.30.21.

La charte de la personne hospitalisée

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Ce livret est imprimé sur un papier composé de fibres blanchesrecyclées et de fibres vierges issues de bois de forêts gérées.

Les encres utilisées sont d’origine végétale.

Tel :

02

40 0

0 98

98

- RC

S B

3302

6773

3 -

9044

- G

011

Etablissement Public de Santé Mentale (EPSM)Etienne Gourmelen

1, rue Etienne GourmelenBP 1705

29107 QUIMPER Cedex

Tél : 02 98 98 66 00Fax : 02 98 98 66 30

Mail : [email protected]

Vers Bénodet

Gare

Av. du Morbihan

L’ accès

Établissement Public de Sant Mentale Eiee Gee · Ce livret d’accueil a été réalisé à votre...

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