Table des matières - Nouvelle page 1 · Web view2009-08-18 · Dans le cadre des dispositions à...

Réalisation de travaux de construction d’un seuil et bassin d’accumulation des eaux pluviales pour la protection contre les inondations de la ville d’Oujda

Arrêté le présent détail estimatif à la somme de :……………………………………………

Travaux d’aménagement de l’oued Béni Nsar (Province de Nador)-2éme Tranche

Appel d'Offres Ouvert N° 14/2009/ABHM

REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SEUIL ET BASSIN D’CCUMULATION DES EAUX PLUVIALES POUR LA PROTECTION CONTRE

LES INONDATIONS DE LA VILLE D’OUJDA

MARCHE N°14/2009/ABHM cps 1

Désignation des prestations

Unité Quantité

Prix UnitaireHors TVA

Prix totalHors TVAN° Prix

en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000

2Déblais en terrain toute nature

m3

1 500 50 75000

3 Remblai compacté m3 2 500 60 150000

4Blocage en pierre sèche y compris toutes sujétions m2 1 876 200 375200

5

Béton de propreté dosé à 150 kg/m3 y compris toutes sujétions

m3

215650

139750

6

Béton pour béton armé dosé à 300 kg/m3 y compris toutes sujétions

m3

456 1000 4560007 Acier haute adhérence Kg 8 040 13 104520

8

Joints de dilatation transversale réalisée au moyen d'un produit bitumineux y compris toutes sujétions

ml90 70 6300

9 Conduite CAO 300mm ml 30 800 2400010 Couche drainante en GNA

(0/31.5) m3375 80 30000

11 Drain Ø 50 entouré de géotextile ml 108 65 7020

Total (Hors TVA) 1 421 790,00

TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00

ROYAUME DU MAROCAGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE

MOULOUYA – OUJDA-




DOSSIER D’APPEL D’OFFRES

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00






Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00

ROYAUME DU MAROCAGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE

MOULOUYA – OUJDA-




CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

MARCHE N° 14/2009/ABHM

REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SEUIL ET BASSIN D’CCUMULATION DES EAUX PLUVIALES POUR LA PROTECTION CONTRE

LES INONDATIONS DE LA VILLE D’OUJDALE PRÉSENT MARCHÉ EST PASSE EN APPEL D’OFFRES OUVERT:En application de l’alinéa 2, paragraphe 1 de l’article 16, alinéa 3 paragraphe 3 de l’article17 du Décret nº 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.

Entre Le Directeur de l’Agence du Bassin hydraulique de la Moulouya, Oujda Ordonnateur.D’une part, et

Monsieur…………………………………………………….agissant au nom et pour le compte de la Société……………………………………..au capital de ………………………………………Dh,Siège social : ………………………. Inscrit au registre de commerce…………………………….Affiliée à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le N° : …………………………………….



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




D’identification fiscale N° : ………………………………………….titulaire du compte bancaire N° : ………………………………………………………………………. Ouverte à la …………………………………………………….. ; désigné ci-après par l’Entrepreneur,

D’autre part

Il a été arrêté et convenu ce qui suit :



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


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ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




CHAPITRE I

PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉLe présent marché a pour objet : Travaux d’aménagement d’un seuil et bassin d’accumulation des eaux pluviales pour la protection contre les inondations de la ville d’Oujda. ARTICLE 2 : LOCALISATIONAu sud d’Oujda, les oueds et thalwegs concernés prennent naissance dans les versants de Sidi Maafa et Jbel El Hamra.Les travaux à réaliser visent à protéger et la ville d’Oujda(Hay Qods etl’université Mohamed 1er) contre les inondations.

ARTICLE 3 : NOMENCLATURE DES TERMES UTILISÉSa. "Plans" désigne les plans ou dessins dont il est fait mention dans le Marché, y compris toutes modifications de ceux-ci approuvées par écrit par le Maître de l'Ouvrage. Cette définition s'étend à tous les autres plans ou dessins qui pourraient être en cours de travaux fournis ou approuvés par le Maître de l'Ouvrage.



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



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215650

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ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




b. "Chantier" désigne les emplacements ou terrains où les travaux doivent être effectués et tous les autres emplacements ou terrains mis à disposition aux fins d'exécution.c. "Assistance technique" désigne la société ou le bureau d’études ou le groupement chargé de la fonction de conseiller technique de l’Administration lors du contrôle et du suivi des travaux.d. "IPN " désigne un fer d’acier de forme géométrique en I à poutre en acier normal

ARTICLE 4 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ, TEXTES ÉNÉRAUX ET SPÉCIAUX RÈGLEMENTAIRES APPLICABLES

4.1 Pièces constitutives du marché1. L’acte d’engagement2. Le présent cahier des prescription spécial et le bordereau des prix et le détail estimatif

formant un seul document3. Le CCAG-T

4.2 Textes généraux L'Entrepreneur est soumis aux lois et règlements en vigueur au Maroc. L'Entrepreneur est soumis, notamment, aux obligations des documents et textes généraux réglementaires suivants :



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



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215650

139750

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(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Le Décret n° 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.T) applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l’Etat, approuvé par Décret No 2.99.1087 du 29 Moharam 1421 (4 Mai 2000). Le Décret organisant le contrôle financier de l’Etat sur les Etablissements Publics et les Offices. Les textes législatifs et réglementaires concernant l'emploi et les salaires de la main-d'oeuvre et particulièrement le Dahir No 2.72.051 du 15 Janvier 1972 portant revalorisation des salaires minimum interprofessionnels garantis et le décret No 2.79.216 du 10 Joumada II 1399 (7 Mai 1979) portant revalorisation du salaire minimum dans l'industrie, le commerce, les professions libérales et l'agriculture. La circulaire No 4.59/S.G.G./C.A.B. du 12 Février 1959 et l'instruction No 23.59/S.G.G./C.A.B. du 6 octobre 1959 relative aux travaux de l'Etat, des Etablissements Publics et des collectivités locales.



Unité Quantité



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1 Décapage m31 200

45 54000


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1 500 50 75000



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215650

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(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Le Décret Royal No 330.66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique, modifié par le Dahir No 1.77.629 du 25 Chaoual 1397 (9 Octobre 1977) et complété par le Décret No 2.79.512 du 26 Joumada II 1400 (12 Mai 1980) Les Dahirs du 25 Juin 1927, 15 Mars et 21 Mai 1963 relatifs aux accidents prévus par la législation du travail. Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les transports, la fiscalité, etc. Le Dahir n° 1.89.187 du 21 Novembre 1989 relatif aux taxes dues aux collectivités locales. Le Dahir No 1.56.211 du 11.12.56 relatif aux garanties pécuniaires exigées des soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics. Les normes applicables au Maroc, Pour tout ce qui n’est pas contraire à la réglementation marocaine, en matière de marchés de travaux pour le compte de l’Etat, et pour tout ce qui n’est pas contraire aux dispositions prévues dans le présent CPS, les Fascicules cités dans le Cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.T), correspondant au Décret français n° 93-1164 du 11 octobre 1993) sont applicables.Il est précisé que:



Unité Quantité



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1 Décapage m31 200

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m3

1 500 50 75000



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215650

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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




la réglementation marocaine en vigueur et/ou les prescriptions du présent CPS, prévalent sur les Fascicules du C.C.T.G.T précité.

les normes et agréments publiés ou en vigueur au Maroc remplacent les normes et agréments visés dans les fascicules du C..C.T.G.T précité, sauf spécifications particulières mentionnées dans le présent CPS.

Les Fascicules du C.C.T.G.T précité, et qui sont applicables au Maroc, sont les fascicules correspondants en vigueur en France trente jours au moins avant le dépôt des offres.

4.3 Textes spéciaux L'Entrepreneur est également soumis aux textes spéciaux suivants : Textes officiels relatifs aux conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique (Ministère des Travaux Publics 1963). Réglementation en vigueur relative à l'achat, l'emmagasinement et l'emploi des explosifs dans les mines, carrières et chantiers du Maroc. La circulaire n°6001 bis de la 7/8/1968 relative au transport de matériaux et marchandises pour l’exécution des travauxEn règle générale, les calculs de résistance des ouvrages sont effectués conformément aux circulaires ministérielles les plus récentes, complétées par les règles en vigueur en France à intervenir.



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Dans le cas où les clauses du Marché et celles des documents généraux ci-dessus ne prescriraient rien ou n'apporteraient pas de précisions suffisantes sur tel sujet concernant l'application du Marché ou l'exécution des travaux, et dans ce cas seulement, on se référerait aux "Conditions applicables aux Marchés de Génie Civil", version française, établies par la Fédération Internationale du Bâtiment et des Travaux Publics ou, à défaut, aux usages.L'Entrepreneur ne peut en aucun cas exciper de l'ignorance de tous les documents ci-dessus pour se soustraire aux obligations qui en découlent.ARTICLE 5: CONNAISSANCE DES LIEUX L'Entrepreneur est réputé avoir reconnu en personne ou fait reconnaître par un représentant qualifié l'emplacement des ouvrages à réaliser et des gîtes des matériaux de construction. Il est censé avoir une parfaite connaissance des lieux et des sujétions d'exécution résultant des conditions du site du chantier.L'Entrepreneur ne peut, en aucun cas, formuler des réclamations basées sur une connaissance insuffisante des lieux, des gîtes de matériaux et des conditions d'exécution des travaux.



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




ARTICLE 6 : DOCUMENTATION SUR LES CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX

a) L'Entrepreneur est réputé avoir examiné le site, les travaux et les relevés de reconnaissances, les résultats d'essais géotechniques et de laboratoire, et avoir, après cet examen, fait toutes les études qu'il pourrait désirer pour juger par lui-même des conditions de travail.

b) Les renseignements techniques et les indications données dans le Dossier de consultation n'ont qu'un caractère indicatif dont l'appréciation est laissée à l'Entrepreneur qui a la liberté de les contrôler par toutes les enquêtes et mesures voulues; et ce particulièrement en ce qui concerne la nature géologique des terrains et toutes les conditions naturelles de la région (météorologie, hydrogéologie etc.).

En particulier les pièces dessinées du Dossier de consultation ne peuvent être considérées comme plans d'exécution. Le Maître d’Oeuvre se réserve en conséquence le droit de les modifier partiellement ou en totalité lors de l'élaboration des plans d'exécution des ouvrages. L'Entrepreneur ne peut pas, lors de la réalisation des ouvrages, faire valoir une disposition particulière (fouilles, modification des talus etc.) indiquées sur les plans du présent dossier de



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1 Décapage m31 200

45 54000


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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




consultation des Entreprises pour déposer une quelconque réclamation auprès du Maître d’OeuvreD'une manière générale l'Entrepreneur ne peut élever aucune réclamation, ni ne demander aucune indemnité au cas où il estime que, du fait des renseignements donnés dans les documents contractuels, il aurait subi une perte ou des dépenses imprévues par suite de mésestimation des risques ou de toute sujétion.c) L'Entrepreneur est réputé avoir étudié toutes les conditions du marché et avoir lui-même

contrôlé en détail que les travaux peuvent être exécutés conformément à ces conditions; Il est aussi réputé avoir une connaissance détaillée du site des ouvrages, des moyens d'accès et d'alimentation en eau et en électricité ainsi que de tout autre moyen ou possibilité dont il peut disposer sur son chantier.

d) Enfin, l'Entrepreneur doit prendre toutes ses dispositions pour se documenter de manière complète sur les coutumes et usages locaux, la législation marocaine, les ressources exactes en main d'Oeuvre, matériel et matériaux, les conditions climatiques, la nature du sol, les débits dans les cours d'eau, les niveaux des nappes phréatiques , etc. et, d'une façon générale, toutes les sujétions qui sont susceptibles d'influencer les conditions d'exécution et les prix des ouvrages. L'Entrepreneur doit effectuer sa propre enquête sous



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




son entière responsabilité et ne peut donc élever aucune réclamation pour manque d'information et mésestimation de certains facteurs.

ARTICLE 7 : EMPLACEMENTS OCCUPÉS PAR L'ENTREPRENEURL’Entrepreneur fera son affaire en ce qui concerne les installations et l’emplacement des chantiers et des cités du personnel.Tous les frais relatifs à ces installations seront à la charge de l’Entrepreneur.La création des voies de communications et accès à ces emplacements, ainsi que leur entretien, seront également à la charge de l’Entrepreneur.ARTICLE 8 : LABORATOIRE DE CHANTIERL'Entrepreneur est responsable de la bonne qualité des matériaux utilisés dans les ouvrages définitifs ainsi que des produits finis. Pour assurer cette qualité, il doit organiser la réalisation des essais prescrits définis en détail dans le présent CPS par un laboratoire, agréé au préalable par le Maître de l’Ouvrage. Tous les frais d’organisation et de fonctionnement du laboratoire sont à la charge de l'Entrepreneur.



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1 Décapage m31 200

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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Le Maître de l’Ouvrage se réserve le droit de contrôler tous les essais qu’il juge opportun. L’Entrepreneur doit se conformer aux décisions prises par le Maître de l’Ouvrage en vu des résultats de ces essais.

ARTICLE 9 : ATELIER DE CHANTIERLa liste du matériel fourni par l'Entrepreneur dans le mémoire technique n'est pas limitative et il ne peut élever aucune réclamation si, en cours de travaux, il est amené à modifier ou à compléter ce matériel. Si, pour une raison quelconque, l'Entrepreneur désire retirer du chantier une partie du matériel avant l'achèvement des travaux auxquels il est destiné, il ne peut le faire qu'avec l'accord du Maître d'Oeuvre, cet accord laissant toutefois à l'Entrepreneur la responsabilité et les conséquences de ce retrait.

ARTICLE 10 : ETUDES, PLANS D EXÉCUTION ET AUTRES DOCUMENTSL’établissement des études d'exécution des ouvrages définitifs est à la charge de l’Entrepreneur.Dans un délai maximal de 15 jours après la notification de l’ordre de service pour le démarrage des travaux le Maître d'Oeuvre doit remettre à l'Entrepreneur les plans de l’APD.



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Après la réalisation du piquetage, des travaux topographiques et des études nécessaires, l’Entrepreneur doit remettre les plans et notes provisoires des ouvrages au Maître d’Ouvrage suivant un planning préétabli en se conformant aux dates d’intervention figurant sur le planning des travaux. Le Maître d’Ouvrage formule des remarques et observations éventuelles.Les plans d'exécution définitifs doivent être disponibles 15 jours avant le début des travaux correspondants.Cet échéancier prévisionnel devra être mis à jour mensuellement, au cas où des changements interviennent dans la programmation des travaux.Sous réserve des dispositions précédentes, l'Entrepreneur doit se conformer strictement aux plans, profils, tracés « Bon pour exécution », et à toutes prescriptions qui lui sont données par le Maître d'Oeuvre en exécution du marché.L'Entrepreneur doit se conformer également aux changements qui lui sont prescrits au cours des travaux, mais seulement lorsque le Maître d'Oeuvre les a ordonnés par écrit.Il ne peut être tenu compte des conséquences de ces changements que si l'Entrepreneur les a motivés par écrit au Maître d'Oeuvre dans un délai maximum de dix jours à dater de la réception des ordres les prescrivant.



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




L'Entrepreneur ne peut apporter de lui même aucun changement au projet. Sinon il peut être tenu, sur l'ordre écrit du Maître d'Oeuvre et dans le délai qui lui est alors prescrit, de remplacer les matériaux ou de reconstruire les ouvrages dont les dimensions ou les dispositions ne sont pas conformes au marché ou aux prescriptions des clauses de garantie, l'Entrepreneur ne peut se prévaloir d'un défaut de surveillance ou d'une fausse manoeuvre si ce défaut ou cette fausse manoeuvre résulte de lacunes ou d'erreurs dans les manuels d'entretien et d'exploitation remis par l'Entrepreneur au Maître d'Oeuvre.

ARTICLE 11 : RÉUNIONS DE COORDINATION - RÉUNIONS DE CHANTIERDes conférences de travaux ou réunions de coordination sont tenues à la diligence du Maître d'Oeuvre, en principe tous les mois pour examiner l’avancement des travaux et les mesures nécessaires pour faire respecter l’échéancier du projet.Les comptes rendus des réunions sont établis par le Maître d'Oeuvre. Ils sont soumis pour approbation à la réunion suivante.En plus des réunions mensuelles, des réunions hebdomadaires, appelées réunion de chantier, sont tenus une fois par semaine pour régler les problèmes courant de chantier. Elles font l'objet d'un compte rendu établi séance tenante, signé conjointement par l'Entrepreneur et par le Maître d'Oeuvre.



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1 Décapage m31 200

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Les comptes rendus des réunions mensuelles et des réunions de chantier ont un caractère contractuel.ARTICLE 12 : DÉMOLITION DES OUVRAGES PROVISOIRES ET REMISE EN ÉTAT DES LIEUXL'Entrepreneur est tenu de démolir à sa charge tous les ouvrages provisoires qui ne doivent pas être maintenus et de faire enlever tous les matériaux non employés et les déchets de toute espèce. Il doit procéder à la remise en état des lieux de manière à redonner à la nature un aspect et une couleur s'intégrant parfaitement au site et aux ouvrages définitifs et assurer l'assainissement de toutes les zones utilisées lors des travaux ceci conformément aux modalités définies contradictoirement avant le démarrage des travaux à exécuter dans chaque zone considérée et à la satisfaction du Maître d'Oeuvre. L'Entrepreneur doit également remettre dans les zones indiquées par le Maître d'Oeuvre toute la terre végétale décapée et mise en stock provisoire.



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ARTICLE 13 : SUJÉTIONS RÉSULTANT DE CHANTIERS VOISINS, PRÉSENCE SIMULTANÉE D'AUTRES ENTREPRISES OU DE FOURNISSEURS ET LIAISONS AVEC CEUX-CIL'Entrepreneur ne peut se prévaloir, ni pour éluder les obligations de son marché, ni pour élever une réclamation, du fait de sous contrats ou que d'autres chantiers sont ouverts à proximité de ses travaux ou dans la région.D'autre part, le Maître d'Oeuvre se réserve le droit de faire exécuter pour le même aménagement, par un autre entrepreneur, tout travail qui ne figure pas dans la consistance des travaux faisant l’objet du présent marché.

ARTICLE 14 : MAIN D'OEUVRELa main d'Oeuvre nécessaire à l'exécution des travaux est recrutée par l'Entrepreneur sous sa responsabilité.L'Entrepreneur doit respecter la législation en vigueur ou à venir portant réglementation du travail et des salaires au Maroc.



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1 Décapage m31 200

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ARTICLE 15 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU RÉGLEMENT DU MARCHÉ

15.1. ORDRES DE SERVICEConformément à la réglementation en vigueur il est envoyé à l'Entrepreneur un ordre de service de commencer les travaux.Suivant l’appréciation du Maître d’œuvre et pour un motif jugé valable, des ordres de service d’arrêt et de reprise des travaux peuvent être donnés à l’Entrepreneur.L'Entrepreneur doit se conformer aux ordres de service qui lui sont donnés par le Maître d'Oeuvre.

15.2. ATTACHEMENTSLes attachements sont pris conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales, applicable aux marchés des travaux.L'attachement constitue un constat contradictoire d'un certain état de fait en vue de préparer l'établissement des décomptes et des métrés. Il peut avoir en particulier pour but de constater un état de choses susceptible de disparaître, d'être caché ou modifié.



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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Les attachements indiqueront clairement les travaux exécutés et définiront sans ambiguïté toutes les données nécessaires à l'établissement des métrés, (calculs de quantités et prix du bordereau à appliquer).Les attachements doivent être établis et signés par le Maître d'Oeuvre et l’Entrepreneur, et sont la base des décomptes provisoires mensuels.Dans le cas de refus de signature ou de signature avec réserves par l’Entrepreneur, le Maître d'Oeuvre dressera procès-verbal de la prestation et des circonstances qui l'ont accompagnée. Ce procès-verbal est annexé aux pièces non acceptées.

15.3. RETENUE DE GARANTIEConformément à l’Article 59 du C.C.A.G.T., une retenue de un dixième (1/10) sera effectuée sur chaque acompte à titre de garantie.La retenue de garantie cessera de croître lorsqu’elle aura atteint sept pour cent (7%) du montant du marché sans tenir compte des variations des prix.Toutefois, cette retenue de garantie ne sera pas effectuée dans le cas où l’Entrepreneur pourra produire un cautionnement de garantie, constitué par un établissement bancaire qui se portera garant pour la retenue de garantie.

15.4. LIAISON ENTRE LE MAITRE D'OEUVRE ET L'ENTREPRENEUR



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L'Entrepreneur est tenu de fournir à tout moment tous renseignements intéressant l'exécution du Marché dont le Maître d'Oeuvre juge nécessaire d'avoir connaissance, en raison notamment de l'incidence possible des travaux confiés à l'Entrepreneur sur ceux des autres entrepreneurs et sur les services des fournisseurs.ARTICLE 16 : MODIFICATION DE L’IMPORTANCE DES OUVRAGESLe Maître d'Oeuvre se réserve le droit d'apporter par rapport aux spécifications du dossier de consultation des modifications à la nature et à la consistance des ouvrages et installations à exécuter dans les limites des conditions prévues dans le Cahier des Clauses Administratives Générales, sans que l'Entrepreneur puisse se prévaloir pour autant d'un dédommagement quelconque.ARTICLE 17 : MODE D'ÉTABLISSEMENT DES DÉCOMPTESLe Maître d'Oeuvre dressera mensuellement, à partir des attachements, les décomptes provisoires mensuels des travaux exécutés sont établis suivant les dispositions du C.C.A.G.T.Le décompte définitif, est dressé conformément aux dispositions du C.C.A.G.T.ARTICLE 18 : ACOMPTES SUR MATÉRIAUX ET AVANCE POUR DÉMARRAGE DES TRAVAUXIl n’est pas prévu de décomptes pour approvisionnement des matériaux ni d’avance pour le démarrage des travaux.



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ARTICLE 19 : MODALITES DE PAIEMENTLe règlement des travaux se fait par acomptes mensuels calculés par le Maître d'Oeuvre sur la base d'un décompte mensuel établi par l'entrepreneur et accepté par le Maître d'Ouvrage.ARTICLE 20 : RÉVISION DES PRIXLes prix unitaires du bordereau des prix formant détail estimatif sont réputés établis sur la base des prix du mois de Septembre 2009 (époque de base). En application de l’article 11 § 1 de Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007), le montant des prix serait révisé par l’application de la formule suivante :

"P" désigne le prix révisé ; "Po" désigne le prix initial du bordereau des prix fourni par l'Entrepreneur et qui devra être déterminé selon les conditions économiques en vigueur au mois N-1, "N" étant le mois fixé pour la remise des offres.



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Les index "BAT" Correspondent aux index économiques publiés chaque mois par le Ministère de l'Equipement, conformément aux dispositions de la circulaire 5.038 TP du 9 Décembre 1953, et les circulaires qui l'ont modifié ou complété, notamment les circulaires 5.038 TP bis (IB.3.087) du 20 Juin 1960, 6.011 TP du 2 mars 1962 et IB. 3/7 du 22 Février 1972.Les index d'indice "o" représentant la valeur de ces mêmes index représentatifs des salaires et fournitures pendant le mois N-1.La définition de chacun des index de la formule de révision proposée ci-dessus est donnée ci-après:

BAT index officiel des gros œuvre et étanchéité T 0 Taxe sur la valeur ajoutée T index de la tôle moyenne

LES VALEURS DU COEFFICIENT DES RÉVISIONS SERONT ARRÊTÉES À LA 4ÈME DÉCIMALE

CETTE FORMULE POURRA ETRE REVUE SELON TOUTE MODIFICATION RÉGLÈMENTAIRE



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ARTICLE 21 : DELAIS D'EXÉCUTION – PÉNALITÉS21.1. DELAIS D’EXECUTIONLe délai global d’exécution des travaux est fixé à six (06) mois.

Il commence à courir à compter de la date de notification de l’ordre de service de commencer les travaux. La date d’achèvement est celle de la réception provisoire des travaux.Il faut rappeler que le planning de l’Entrepreneur devient une pièce contractuelle et les délais partiels, qui ressortent de ce planning, doivent être respectés au même titre que le délai global.

21.2. PENALITESDans le cas où l’Entrepreneur n’a pas respecté les précédents délais, des pénalités de retard équivalant à 1/1 000ème (un millième) du montant total du marché par jour de retard calendaire, sont appliquées.Les pénalités sont cumulatives et limitées à 10% (dix pour cent) du montant total du marché, éventuellement modifié par avenant. Au-delà de ce plafond, le Maître d’Oeuvre peut résilier le marché.

ARTICLE 23 : CAS DE FORCE MAJEURESont considérés comme cas de force majeure:A/ CRUES:



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Toutes les crues passant dans les chaâbas, thalwegs et oueds croisant ou au droit du canal et des ouvrages, et qui déborderaient au-dessus des ouvrages provisoires de protection. Les pluies qui rendent difficile la circulation sur les pistes non revêtues, existantes ou aménagées par l'Entrepreneur, ne peuvent en aucun cas être considérées comme cas de force majeure. L'Entrepreneur doit tenir compte des arrêts éventuels dus à ces pluies dans son planning.En cas de menace de crue importante, le Maître d'Oeuvre peut ordonner l'évacuation du matériel et des matériaux menacés.B/ TREMBLEMENT DE TERRE:Les tremblements de terre dont l'intensité sur le site est supérieure à l'intensité VII de l'échelle internationale (Mercali), sont considérés comme cas de force majeur.

ARTICLE 24 : CONSTAT D’ACHÈVEMENT D’UNE PARTIE D’OUVRAGE24.1. CONSTAT D’ACHEVEMENT - PRERECEPTION

Pour tous ouvrages ou parties d'ouvrages qui risqueraient d'être noyés ou rendus non visitables avant la réception provisoire, il est procédé à une vérification permettant de prononcer une préréception.



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L'Entrepreneur en adressera la demande au Maître d'Oeuvre lorsqu'il estimera que les travaux sont achevés, et le Maître d'Oeuvre disposera d'un délai de 15 jours (quinze) soit pour prononcer cette préréception, soit pour justifier éventuellement son refus de la prononcer.Le constat d’achèvement d’une partie d’ouvrage n'est prononcé que si la vérification ne donne lieu à aucune observation importante de la part du Maître d'Oeuvre.

24.2. RECEPTION PROVISOIREA l'achèvement de l'ensemble des ouvrages, il est procédé, dans les mêmes conditions que précédemment en 30.1, à la réception provisoire.Il est précisé toutefois que cette réception provisoire de l'ensemble des ouvrages ne pourra pas être prononcée tant que les plans conformes à l'exécution n'auront pas été remis et approuvés par le Maître d'Oeuvre.ARTICLE 25 : RÉCEPTION DÉFINITIVE, DÉLAI DE GARANTIELa réception définitive est faite par le Maître d'Oeuvre à l'expiration du délai de garantie, soit un an à compter de la date de la réception provisoire, conformément aux dispositions du C.C.A.G.TLa réception définitive est prononcée à la suite d'une visite contradictoire.Dans le cas où l'Entrepreneur ne remédierait pas aux défauts constatés lors des visites faites pour la réception provisoire ou pour la réception définitive, le Maître d'Oeuvre aurait le droit



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de faire exécuter immédiatement, aux frais, risques et périls de l'Entrepreneur, les opérations nécessaires.

ARTICLE 26 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DÉFINITIFLe cautionnement provisoire est fixé à : vingt Mille Dirhams (20 000 Dh).Le montant du cautionnement définitif est fixé à 3% (trois pour cent) du montant du Marché et ses avenants éventuels.

ARTICLE 27 : ASSURANCES DE L'ENTREPRENEURDans les quinze (15) jours qui suivront la notification de l’approbation du marché, l’entrepreneur tenu de produire un certificat d’une compagnie d’assurance autorisée à pratiquer au Maroc, attestant que l’entrepreneur est assuré contre les risques découlant de son activité professionnelle (personnel, tiers, véhicules, incendie).Aucun paiement ne sera effectué, tant que l’entrepreneur n’aura pas rempli cette obligation.L'Entrepreneur soumissionnaire retenu pour l'exécution des travaux désignés dans le marché, doit avant de commencer les dits travaux, justifier de la souscription au Maroc d'une assurance garantissant les risques par la production d'une police d'assurance ou d'une note de couverture contractée auprès d'une ou plusieurs entreprises marocaines d'assurances. Elles



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doivent toutes comporter une clause interdisant leur résiliation sans un avis préalable de la Compagnie d'Assurances au Maître d'Oeuvre.

ARTICLE 28: NANTISSEMENTLe contractant pourra bénéficier du régime institué par le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif an nantissement des marchés publics, modifié et complété par les Dahir n° 1-60-371 du Chaabane 1380 (31/1/61) et n° 1-62-202 du 19 Joumada 1382 (29/10/62). Il lui sera remis à cet effet une copie du présent marché revêtu de la mention prévue par l’article 2 du dit Dahir, cette mention devant être signée spécialement par l’autorité qui a signé le marché. Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché, il est proclamé que :1- La liquidation des sommes dues par l’Administration en exécution du présent marché sera opérée par les soins du Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya (ordonnateur).2- Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu’au bénéficiaire des nantissements ou subrogations les renseignements ou états prévus à l’article 7 du Dahir du 28 Août 1948 est le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya. 3- Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya et l’Agent comptable affecté à l’Agence.



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4 - les frais de timbrage de l’exemplaire unique délivré à l’entrepreneur sont à sa charge.

ARTICLE 29 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEURA défaut par l'Entrepreneur d'avoir satisfait aux prescriptions du Cahier des Clauses Administratives Générales lui faisant obligation d'élire domicile à proximité des travaux, toutes les notifications relatives à son entreprise lui sont valablement faites dans sons siège social. ARTICLE 30 : SOUS-TRAITANTS L’entrepreneur pourra sous traiter une partie des travaux du présent marché dans les limites et conditions prévues par les dispositions de l’article 84 du Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007). ARTICLE 31 : PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLEL'Entrepreneur doit garantir formellement le Maître d'Oeuvre contre tout recours en matière de propriété industrielle, brevets, licences, marques ou appellations déposées, etc. concernant la réalisation des ouvrages de son entreprise. ARTICLE 32 : RESILIATION



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En cas d'inobservation de l'une des prescriptions prévues au présent marché, la résiliation peut être prononcée sans préavis ni indemnité par l'autorité compétente sans préjudice aux mesures coercitives prévues à l'article 70 du C.C.A.G.-TLa résiliation peut être prononcée suivant tous les autres cas prévus par le CCAGT et l’article 24 du Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007).

ARTICLE 33 : MODIFICATION DANS LA MASSE DE TRAVAUX Augmentation dans l’importance des travaux :

Conformément à l’article 52 C.C.A.G-T approuvé par le Décret N°2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 ( 4 Mai 2000) le texte de l’article précité sera appliqué en cas d’augmentation dans la masse des travaux. Diminution dans la masse des travaux :Conformément à l’article 53 du C.C.A.G-T, , approuvé par le Décret N°2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 ( 4 Mai 2000 ); il est possible que seulement 75% des travaux prévus au bordereau des prix formant détail estimatif soient réellement exécutés. Changement dans l’importance des diverses natures d’ouvrages :Conformément à l’article 54 C.C.A.G-T approuvé par le Décret N°2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 ( 4 Mai 2000 ) l’entrepreneur ne peut éluder aucune réclamation tant que le



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changement des diverses natures d’ouvrages n’excède pas 30% en plus ou 25% moins des quantités prévues au détail estimatif initial .

ARTICLE 34 : CONTESTATIONS ET RÉCLAMATIONS ÉVENTUELLESLes contestations auxquelles peut donner lieu l'exécution des travaux sont réglées conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales.Les litiges éventuels sont de la compétence exclusive des Tribunaux du Maroc.

ARTICLE 35 : VALIDITÉ DU MARCHÉLe présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après visa du contrôleur d’Etat de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya et notification de son approbation par le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya.

ARTICLE 36. DELAI D'APPROBATION En application des dispositions de l’article 79 du Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007), le délai d’approbation est fixé à 90 jours à compter de la date d’ouverture des plis.



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ARTICLE 37: VARIATION DES PRIXL’entrepreneur doit se conformer aux dispositions de l’article 11 § 1 de Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007).

ARTICLE 38: ORIGINE, QUALITE ET MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS

1 – Les matériaux et produits doivent être conformes à des spécifications techniques ou à des normes marocaines homologuées, ou à défaut, aux normes internationales et ce conformément aux dispositions de l’article 4 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) précité.2 – Dans chaque espèce, catégorie ou choix ils doivent être de la meilleure qualité, travaillés et mis en œuvre conformément aux règles de l’art.3 – Il ne peuvent être employés qu’après avoir été vérifiés et provisoirement acceptés par l’Administration à la diligence de l’entrepreneur.4 - Nonobstant cette acceptation et jusqu’à la réception définitive des travaux, ils peuvent, en cas de mauvaise qualité ou de malfaçon, être refusés par l’Administration et ils sont alors remplacés par l’entrepreneur et à ses frais.



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5 - Sous réserve, le cas échéant , des dispositions résultant des traités ou accords internationaux, tous les matériaux, matériels , machines, appareils outillages et fournitures employés pour l’exécution des travaux doivent être d’origine marocaine sauf indisponibilité. Dans ce dernier cas, l’entrepreneur est réputé avoir pris toutes dispositions pour obtenir, le cas échéant, les autorisations d’importation nécessaires.6 - L’entrepreneur doit, à toute réquisition, justifier de la provenance des matériaux et produits par la production des factures, bons de livraison, certificats d’origine, etc.

ARTICLE 39. MALFACONSi des malfaçons viennent d'être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à

la charge de l'entrepreneur.Si ces réfections entraînent des dépenses, celle ci seront également à la charge de l'entrepreneur et ce sans préjudice de tous dommage, intérêts que l'administration pourrait réclamer pour le préjudice intégral qui pourrait lui être causé par ces réfections.A la réception provisoire, l'Entrepreneur doit fournir au Maître d'Oeuvre une collection complète de tous les plans (plans de recollement), mis à jour et rendus conformes à l'exécution, en 3 exemplaires plus un contre-calque sur support stable et sur support informatique.



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Chaque plan portera la mention "conforme à l'exécution" et l'indice.Il est précisé que la réception provisoire des ouvrages est subordonnée à la remise par l'Entrepreneur de la totalité des plans et documents indiqués ci-dessus.Tous les plans mis à jour doivent être complets et entièrement cotés. Ils doivent être pliés aux dimensions standard et classés par ouvrage réalisé avec une liste nominative.



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Prescriptions techniquesCHAPITRE II - INDICATIONS GÉNÉRALES

ARTICLE 46. DESCRIPTION DU PROJETCes travaux ont pour objet l'aménagement d’un seuil en gabion et réalisation d’un bassin d’accumulation sur le cours d’eau à l’amont de l’université Mohamed 1er.

CONSISTANCE DES TRAVAUXL'aménagement consiste en :

Réalisation d’un Seuil en gabion ayant les caractéristiques suivantes : - Longueur total………………. 46m

- Hauteur totale sur T.N……… 3.5m- Largeur du seuil déversant…. 5m



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Réalisation d’un Bassin dans la cuvette du seuil : ce bassin sera réalisé en excavant dans le lit de l’oued à l’amont du seuil, les matériaux d’excavation serviront pour la mise en place d’une digue entourant le bassin.

Canalisation de l’oued : l’oued sera recalibré de manière à adopté une section trapézoïdale ayant les caractéristiques suivantes :

- Base………………………………2m- Hauteur…………………………..1.80m- Fruit des parements……………..1H/1V- Linéaire…………………………..161m

Bassin de rétention : Il sera réalisé à l’extrémité aval du canal, dont la taille est la suivante :

- Forme carré……………………….23.5mx23.5m- Profondeur……………………….1.80m- Conduite de la vidange du bassin vers le réseau d’assainissement…..Ø600- Linéaire…………………………..17m

Les plans sont disponibles à l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya



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CHAPITRE III - PRESCRIPTIONS SPECIALES

TITRE I - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX

ARTICLE 47. PROVENANCE DES MATERIAUXTous les matériaux, matières et produits utilisés dans la construction des ouvrages faisant l'objet du présent dossier de consultation des entreprises proviendront de carrières ou d'usines agréées par le Maître d’ouvrage dans un délai de trente (30 jours). L'Entrepreneur ne peut, en aucun cas, se prévaloir de l'éviction par le Maître d’ouvrage de fournisseurs ou sous-traitants pour demander une majoration quelconque sur le prix de la fourniture.

Chaque espèce de matériau doit satisfaire aux normes marocaines en vigueur à la signature du Marché ou, à défaut, aux normes AFNOR ou, à défaut, aux normes ASTM, ou à défaut, aux règles de l'art usuelles, dont certaines sont rappelées ou précisées dans les présentes spécifications.



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Le Maître d’ouvrage se réserve le droit d’effectuer tous les essais qu'il estime nécessaires pour vérifier que les matériaux ou les produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées. Si ces essais s’avèrent non concluants les frais des essais seront supportés par l’Entrepreneur.

L'Entrepreneur est tenu d'éloigner du chantier, à ses frais, en un lieu agréé par le Maître d’ouvrage les matériaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus.

Le Maître d’ouvrage est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de leur lieu d'emploi. En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser préjuger de leur qualité.

Les matériaux devront provenir en principe des lieux d’extraction ou de production suivants :

Désignation des travaux Qualité et provenance

Sable : pour mortier, enduit ordinaire, béton armé chapes

D'oued ou des meilleures carrières de la région, de concassage de calcaires durs et Ballastières proposées par l'Entrepreneur et agréés par le Maître d’ouvrage.



Unité Quantité



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1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Agrégats : pour béton armé D'oued ou des meilleures carrières de la région de concassage des calcaires durs et ballastières proposées par l'Entrepreneur et agréés par le Maître d'ouvrage

Moellons : parement vu

Des meilleures carrières de la région, dimensions minima après lavage 0,20x0, 15x0, 30 proposées par l'Entrepreneur et agréés par le Maître d'ouvrage

Aciers ronds : pour béton armé Fe E22 et Fe E40A respectivement pour les ronds lisses et les aciers hautes adhérences

ARTICLE 48. CONTROLE DES MATERIAUXL'Entrepreneur est responsable de la bonne qualité des matériaux, matières et produits.Tous les essais nécessaires pour justifier de leur conformité sont exécutés conformément aux dispositions décrites dans le présent CPS.



Unité Quantité



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45 54000


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1 500 50 75000



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(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




La sélection des échantillons est effectuée par l'Entrepreneur en présence du Maître d’ouvrage qui en recevra un procès-verbal. Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de fixer lui-même le choix de certains échantillons sans que cela ne donne lieu à réclamation de la part de l'Entrepreneur.Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de contrôler tous les chantiers, ateliers et magasins de l'Entrepreneur et de ses fournisseurs pour la fabrication comme pour le stockage et transport de tous les matériaux. A cet effet, il peut nommer des agents spéciaux ou s'y faire représenter par des organismes de contrôle de son choix.Pendant toute la période de construction, l'Entrepreneur donnera toutes facilités aux représentants dûment habilités du Maître d’ouvrage pour permettre le contrôle complet des matériaux, ainsi que pour effectuer tous essais sur ceux-ci.L'Entrepreneur et les fournisseurs doivent remettre gratuitement toutes les quantités requises pour les essais qui s'avéreraient nécessaires.Les contrôles ne diminuent en rien la responsabilité de l'Entrepreneur quant à la bonne qualité des matériaux, matières et produits.



Unité Quantité



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




ARTICLE 49. MATERIAUX POUR REMBLAISTous les matériaux mis en place en remblais doivent être aussi homogènes que possible. Ils contiendront moins de 1 % en poids de matières solubles ou organiques.Tous les matériaux constitutifs des remblais à exécuter sont mis en place conformément aux indications définies dans les plans d’exécution.

ARTICLE 50. MATERIAUX POUR MORTIERS, BETONS ET MACONNERIESa. composition et fabrication des mortiers

La composition des mortiers et rappelée ci-après d’une manière générale pour toutes les catégories de mortier.

Désignation Ciment Sable Gravillon EmploiMortier1 (A1) 450kg 1m3 - Pour enduit étanche et rejointoiement

Le maître d’ouvrage se rsérve, à tout moment, la faculté de modifier l’un ou l’autre de ces éléments de la composition des mortiers.



Unité Quantité



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Le mortier est fabriqué mécaniquement, si ce n’est avec autorisation du maître d’ouvrage, pour de très petites quantités.Le Titulaire soumet à l’agrément du maître d’ouvrage, pour chaque nature d’ouvrage, la composition des mortiers. Cette composition est définie en poids de liant par m3 de sable sec. Elle doit tenir compte à la fois de la nature du liant et de la situation des ouvrages.Les appareils de fabrication mécanique doivent permettre de doser la composition du mortier, y compris la composition d’eau, et de la faire varier à volonté. Le mortier doit être employé aussitôt après sa fabrication. Tout mortier qui serait desséché ou aurait commencé à faire prise, doit être rejeté et ne doit jamais être mélangé avec du mortier frais. En fonction du dosage en poids de ciments par m3 de sable, on distinguera les mortiers suivants :

- Mortier sous les pierres : dosé à450m3de ciment/m3 de sable.

b. Maçonnerie PerrésLes perrés sont exécutés par assises réguliers ou non, avec ou sans interposition d’une couche de fondation suivant la nature du terrain en place. Les moellons sont posés normalement à la



Unité Quantité



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




surface du rampant, de manière que la plus forte dimension se trouve dans le sens de l’épaisseur.Lorsque les perrés doivent être construits sur des talus de remblais, les surfaces à recouvrir sont d’abord compactées. Les perrés sont ensuite sur élevés par bandes de 2m de hauteur au plus. Le Titulaire ne peut commencer le travail avant que les remblais et, s’il y a lieu, les maçonneries de la bande inférieure, aient opéré leur tassement.Les perrés et les moellons sont arrosés à grande eau sur le tas, de manière à être légèrement humide au moment de l’emploi.Par temps sec, les perrés sont arrosés légèrement, mais fréquemment, afin de prévenir une dessiccation trop prompte. Ils sont préservés contre la sécheresse, la pluie ou la gelé, par tous moyens adéquats.Les moellons sont posés à bain de mortier de liaison. Ils sont placés à la main et serrés par glissement de manière que le mortier reflue à la surface par tous les joints. Ils sont frappés et tassés au marteau. Ils doivent avoir une dureté Deval humide supérieure à 4%.

1 Granulats



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Les granulats destinés à la fabrication des mortiers et bétons proviennent de carrières ou de ballastières proposées par l'Entrepreneur et agréées par le Maître d’ouvrage.Les granulats doivent être conformes à la norme marocaine en vigueur pour les bétons.Les installations de criblage, concassage, broyage, lavage, dépoussiérage et, d'une manière générale, toutes les installations de préparation des granulats doivent être étudiées avec soin et soumises à l'agrément du Maître d’ouvrage.

Classification des granulats en fonction de leur granularitéToutes les dimensions indiquées ci-après s'entendent en millimètres, et sont mesurées au tamis (maille carrée). Dans le cas d'utilisation de passoires (maille ronde), les dimensions à considérer doivent être majorées par un coefficient multiplicateur de 1.25.Les granulats sont classés en catégories dont les dimensions sont obligatoirement les suivantes:

Module AFNORd - D Catégorie

20 - 29 0.08 - 0.63 sable fin29 - 38 0.63 - 5 sable moyen



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38 - 43 5 - 16 gravillons43 - 46 16 - 31.5 graviers



Unité Quantité



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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




46 - 49 31.5 - 63 cailloux49 - 51 63 - 100 et plus gros cailloux

Courbe granulométrique

La courbe granulométrique théorique d'un granulat de la classe (d - D) est une droite telle que d0 = d et d100 = DOn entend par % la centième partie en poids de l'ensemble de la granulométrie.Conditions auxquelles doit satisfaire un granulat d - D :

le refus sur le tamis de maille D est compris entre

o 1 et 15% si D > 1.56 do 1 et 20% si D 1.56 d

le refus au tamisat de maille d est compris entreo 1 et 15% si D > 1.56 do 1 et 20% si D 1.56 d



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




le refus sur le tamis de maille 1.56 D : = 0. tamisat sous le tamis de maille 0.63 d, est inférieur à 5% pour le sable fin, et à 3%

pour les autres granulats.

2 Sables

Cas général (bétons strictement contrôlés)

La granularité des sables pour béton est fixée par le fuseau défini ci-après à l'intérieur duquel doit être contenue la courbe représentative de leur analyse granulométrique.

MODULE AFNOR

TAMISOUVERTURE EN MILLIMETRES

TAMISATS

POURCENTAGE DU POIDS TOTAL DU SABLE

AU MOINS AU PLUS38 5 100 -



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1 Décapage m31 200

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1 500 50 75000



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




x = 3% pour les sables naturels x = 6% pour les sables de concassage

La granularité des sables peut être éventuellement obtenue par mélange de sables naturels et fabriqués. Dans le cas de mélange, les proportions des sables élémentaires constituants doivent être constants; s'il n'en est pas ainsi, l'Entrepreneur doit effectuer le dosage séparé des sables élémentaires à la bétonnière.Cas particuliersLes sables pour maçonneries et chapes ont un diamètre maximal de 2.5 mm (module 35). Il en est de même pour les enduits à l'exception de la couche extérieure. Cette couche extérieure ainsi que le mortier pour rejointoiement de maçonneries sont réalisés avec du sable dont le diamètre maximal est de 1.25 mm (module 32).

3 Propreté des granulatsLavageEn cas de besoin les granulats doivent être lavés. Des précautions particulières au niveau de la décantation des eaux de lavage doivent être prises pour éviter tout risque de pollution.



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Critères de propretéDans les gravillons, graviers et cailloux, la proportion d'éléments inférieurs à 0.08 mm (module 20) doit être inférieure à 3%, et ces éléments ne doivent pas être de nature argileuse.L'équivalent de sable doit être conformé à la norme NM10.1.008.Si ce critère n'est pas satisfaisant les mises en stock sont suspendues.En cas de nécessité l'essai au bleu de méthylène peut être considéré. La valeur de bleu à admettre est définie en temps opportun.Les sables ne doivent pas contenir de matière organique: l'essai colorimétrique doit donner une coloration moins foncée que la couleur type définie dans la norme P18301 AFNOR.La teneur en soufre total, exprimée en anhydride sulfurique (S03), ne doit pas dépasser 1% du poids total des granulats; de plus, la répartition doit être uniforme et les grains les constituant avoir un volume inférieur à 0,5 cm3 (selon la NM 10.03.5.009).

4 - FormeLe coefficient volumétrique des granulats de dimensions supérieures à 5 mm (module 38) doit être supérieur à 0.21 ;



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Cet essai peut être remplacé par l’essai de mesure du coefficient d’aplatissement, dont le seuil correspondant est fixé à 30% (A 30%).

5 - Résistance mécanique des granulatsLe pourcentage d'usure des granulats de dimensions supérieures à 5 mm (module 38) doit être inférieur à 30% après épreuve à l'essai Los Angeles (ASTM C 131-47).

6 - Essais de contrôle des granulatsD'une façon générale, tout matériau ne répondant pas aux normes en vigueur et aux spécifications ci-dessus est rebuté. Le Maître d’ouvrage procède au choix des échantillons à contrôler parmi les matériaux réputés les plus mauvais.Le Maître d’ouvrage peut demander à l’Entrepreneur tout essai qu’il juge opportun pour s’assurer de la qualité des matériaux utilisés. Ces besoins seront à la charge de l’Entrepreneur.

7 – Stockage des granulatsLes granulats de catégories différentes ou de classes granulaires distinctes sont stockés par lots séparés de manière à ne pas pouvoir se mélanger.Les aires de stockage des sables sont obligatoirement protégées des intempéries.



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Toutes précautions sont prises pour éviter la ségrégation des granulats au cours du stockage ou de la reprise et pour empêcher que les boues qui peuvent s'accumuler sur les aires de stockage et les fonds de silos soient entraînés dans les bétons, ces aires de stockage et fonds de silos sont périodiquement lavés.L'autorisation de démarrage de fabrication du béton n'est donnée que si le stock prévu ci-dessus est constitué.

8 - Autres dispositionsSi les températures relevées sur le site dépassent 35 degrés à l'ombre, l'Entrepreneur doit prendre toutes les dispositions nécessaires à l'abaissement de la température des gros granulats. Dans le cadre des dispositions à prendre, l'Entrepreneur réalisera à sa charge des abris aérés sur tous les stocks d'agrégats pour les protéger du soleil et de la poussière.Dans le dossier d'agrément de la source d'agrégats proposée par L'Entrepreneur, doivent figurer les résultats des essais de réaction aux alcalis, effectués conformément aux dernières normes en vigueur (normes NF P18-588, P18-589 et P18-590). Les essais doivent être effectués sur agrégats et sur le béton confectionné avec le ciment prévu pour le chantier.

9 – Ciment



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9.1 - QualitéOn utilise en principe du ciment Portland artificiel pouzzolanique (CPJ) à prise lente de la classe 45, répondant à la norme NM-10-01-F-004.

9.2 - Résistance à la compression des cubes de mortier normalElles doivent être au minimum celles prescrites dans la norme NM-10-01-F004 pour le ciment Portland artificiel CPJ, quelque soit le ciment utilisé.

9.3 - AgrémentLa désignation du fournisseur de liant est soumise à l'agrément du Maître d’ouvrage.Pour l'obtention de cet agrément l'Entrepreneur doit présenter un certificat de provenance du ciment et de sa qualité.

9.4 - Transport et stockageTout le liant employé doit être frais, mais avoir été fabriqué depuis plus de 15 jours.Il est livré à intervalles réguliers en quantités suffisantes pour exclure tout risque d'arrêt ou de ralentissement des travaux par manque de liant.Chaque livraison est utilisée dans son ordre d'arrivée sur le Chantier, sauf rejet par le contrôle.



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Le liant vieilli ou rendu inutilisable par humidification, par l'air ou toute autre raison est mis au rebut au frais de l'Entrepreneur.Si le liant est livré en sacs, ceux-ci sont stockés sous des abris secs, bien ventilés, à l'abri des intempéries, de capacité et de surface suffisantes pour un stockage et une manutention aisés.

10 - EauL'eau destinée à être incorporée dans les bétons est conforme aux spécifications des normes NM-10.03-F-009 et NM 10.1.008.L'eau destinée au traitement des surfaces et à la cure des bétons, doit être conforme à ces spécifications. De plus, elle ne doit pas tacher les parements des ouvrages.L'Entrepreneur fera exécuter, entièrement à ses frais, chaque fois quand la nature de l’eau change des analyses chimiques de l'eau utilisée. Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de faire d'autres contrôles dans le laboratoire de son choix.

11 - Produits d'addition aux bétonsL'Entrepreneur peut faire usage d'adjuvants après en avoir obtenu l'autorisation écrite du Maître d’ouvrage, sur la vue des documents techniques justificatifs, présentés par l'Entrepreneur à l'appui de sa proposition.



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Ces produits sont incorporés au béton selon les indications de la fiche technique du produit. Dans tous les cas le mode d'incorporation doit être tel que la quantité de ces produits soit strictement égale à celle fixée an accord avec le Maître d’ouvrage.En aucun cas la résistance finale des bétons ne doit en être diminuée par l'incorporation d'un adjuvant sauf quand cela est clairement indiqué dans la fiche technique. Il est interdit d'incorporer au béton des sels métalliques solubles, spécialement du carbonate ou du sulfate de sodium ou tout chlorure ou encore un produit quelconque en contenant.L'usage de tout produit dont la composition chimique est inconnue ou tenue secrète est interdit.

ARTICLE 51. ACIERS A BETONS 1 – QualitéLes aciers à bétons sont d'un type et d'une nuance agréés par le Maître d’ouvrage, soit des barres à haute adhérence du type "caron", "tor" ou similairesLeurs caractéristiques sont celles figurant dans les normes NM 10.1.012 et NM 10.1.013.Les armatures sont notamment exemptes de pailles, fentes, criques, stries, gerçures, soufflures et autres défauts préjudiciables à leur résistance. Leur surface ne doit pas présenter d'aspérités susceptibles de blesser les ouvriers.



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L'Entrepreneur doit exiger du fournisseur des fiches d'identification pour chaque nature d'acier fourni. Ces fiches d'identification donneront tous les renseignements utiles à la connaissance du produit et à l'appréciation de ses qualités: classe, nature, caractères d'adhérence, essais concernant caractères mécaniques, recommandations d'emploi.Chaque lot de 20 tonnes doit avoir, au préalable, fait l'objet d'essais de réception aux frais du fournisseur, conformément aux normes ci-dessus mentionnées, à savoir pour chaque lot, 5 séries d'essais, chaque série comprenant:

1 essai de traction ; 1 essai de pliage simple ; 1 essai de pliage dépliage (sur les barres à hautes adhérences seulement).

L'Entrepreneur doit être en mesure de prouver l'exécution de ces essais de réception par la production des procès-verbaux de ces essais.Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de faire, à intervalles réguliers, des prélèvements d'échantillons pour procéder à certains essais de contrôle dans un laboratoire autre que celui



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du producteur; ces essais sont alors à la charge du Maître d’ouvrage sauf s'ils donnent des résultats non satisfaisants.Le diamètre maximal prévu des barres est 40 mm.

2 - Conditions de livraisonLorsque les aciers pour béton armé sont livrés en barres, celles-ci doivent être droites, sans pliures ni enroulements. Les barres accidentellement pliées sont refusées; cependant les parties demeurées droites après élimination des parties pliées peuvent être acceptées si elles sont utilisables eu égard à leur longueur.L'approvisionnement en couronne, des ronds d'un diamètre supérieur à 6 mm, n'est autorisé que si l'Entrepreneur dispose sur le chantier d'un outillage de redressement adéquat et que si le diamètre des couronnes est au moins égal à 200 fois le diamètre de ces ronds.Lorsque les aciers sont livrés façonnés et assemblés, ils sont transportés avec précaution sur les lieux d'utilisation, de façon qu'aucun élément ne subisse de déformation permanente.

3 - StockageLes aires de stockage doivent être propres et organisées de telle façon que les barres soient soustraites au contact du sol et de l'humidité.



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Le stockage doit être assuré dans des conditions telles que les aciers de différentes nuances et de différents diamètres ne puissent être mélangés.Ils doivent être correctement repérés et commodément repris sur parc.Si des aciers de même diamètre et de nuance différente doivent coexister sur un même chantier, les lots correspondants sont stockés sur des parcs nettement séparés, et leur barres marquées à leurs deux extrémités à la peinture.

ARTICLE 52. COFFRAGES Les bois, planches rabotées ou non, chevrons, bastaings, madriers, contre-plaqués, panneaux bois ou panneaux métalliques, coffrages ordinaires, approvisionnées sur le chantier seront neufs ou à l'état neuf.

Les surfaces des coffrages destinées aux parements vus de l'ouvrage bétonné devront être lisses et nettoyées. Toutes irrégularités de surface, épaufrures d'angle, vides ou jointoiement entre panneaux seront soigneusement bouchés à l'aide de mastic, plâtre ou produit similaire, de façon à ce que le parement bétonner présente un aspect net.



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Les coffrages présentant des défectuosités ou une certaine vétusté du fait de plusieurs réemplois devront être réutilisés sur les parements non vus, après réparation, soit au rebut sur instructions du Maître d'ouvrage.

Dans tous les cas, ces coffrages devront présenter une rigidité suffisante pour résister sans déformation aux charges et aux chocs qu'ils seront exposés à subir pendant le bétonnage et en particulier du fait de la vibration des bétons.

Les panneaux métalliques de coffrage approvisionnés sur chantier seront neufs ou à l'état neuf. Ils présenteront une rigidité suffisante pour résister sans déformation aux charges et aux chocs qu'ils sont appelés à subir, notamment lors du bétonnage.

Aucun matériau de base : eau, ciment, agrégats, armatures, joints, coffrages etc., ne pourra être mise en œuvre avant d'avoir été vérifié et accepté par le Maître d'ouvrage.

Des échantillons de toute nature en quantité suffisante pour les essais devront être remis au Maître d'ouvrage quinze (15) jours au moins avant la mise en œuvre des matériaux.



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Le Maître d'ouvrage pourra d'ailleurs procéder lui-même au choix des échantillons.Les matériaux refusés et reconnus non conformes seront immédiatement retirés du chantier aux frais de l'Entrepreneur et sans indemnité aucune.

ARTICLE 53. PRODUITS D'ADDITION AUX BETONSL'Entrepreneur peut faire usage d'adjuvants après en avoir obtenu l'autorisation écrite du Maître d'œuvre, lequel statuera sur la vue des documents techniques justificatifs, présentés par l'Entrepreneur à l'appui de sa proposition, et après essais.

Ces produits sont incorporés au béton selon les indications de la fiche technique du produit.Dans tous les cas le mode d'incorporation doit être tel que la quantité de ces produits soit strictement égale à celle fixée en accord avec le Maître d'œuvre.

En aucun cas la résistance finale des bétons ne doit en être diminuée par l'incorporation d'un adjuvant sauf quand cela est clairement indiqué dans la fiche technique. Il est interdit d'incorporer au béton des sels métalliques solubles, spécialement du carbonate ou du sulfate de sodium, ou tout chlorure ou encore un produit quelconque en contenant.



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ARTICLE 54. BUSES EN BETONLes buses en béton CAO doivent répondre aux spécifications des articles n°83 et 84 du DGA pour les buses en béton armé, ainsi qu’aux normes NM 10.1.027.

ARTICLE 55. CONFORMITE AUX NORMES - CAS D'ABSENCE DE NORMES

Sauf prescription contraire du présent document, les provenances, les qualités, les caractéristiques, les types, dimensions et poids, les modalités d'essais de marquage, de contrôle et de réception des matériaux et produits fabriqués doivent être conformes aux normes homologuées au Maroc, aux normes internationales reconnues par le Maroc, ou à défaut, pour les produits importés aux normes du pays d'origine. L'Entrepreneur ou le fournisseur devra produire avec leur soumission un exemplaire de ces normes traduites en français.En cas d'absence des normes et des prescriptions du présent document, l'Entrepreneur fournira ses propres catalogues ou ceux de ses fournisseurs qui pourront devenir des documents contractuels.



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L'Entrepreneur devra, dans ce cas, produire tous documents demandés par le Maître d'ouvrage de façon à éclairer celui-ci sur les qualités et les garanties des matériaux et fournitures proposées.Le Maître d'ouvrage se réserve, dans ce cas, avant agrément, de fixer lui-même les bases de calculs et les règles de contrôle à respecter. Tous les essais jugés nécessaires par le Maître d'ouvrage pour donner son agrément seront exécutés aux frais du fabricant.

ARTICLE 56. GARANTIES DES FOURNITURES L'Entreprise garantit pendant le délai de garantie d'un an faisant suite à la réception provisoire l'ensemble des fournitures entrant dans ce marché.

S'il était reconnu par le Maître d'ouvrage, avant l'expiration du délai de garantie, qu'une pièce livrée présente un défaut provenant de fabrication ou d'une altération ultérieure imputable à la fabrication, il serait procédé, dans un délai d'un mois de toutes choses en l'état, sauf cas de force majeure, à un constat par procès-verbal.

Au cas où l'existence d'un tel défaut serait contradictoirement reconnue, l'Entrepreneur aurait à sa charge soit les réparations nécessaires à la mise en état de service de la pièce défectueuse,



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soit la fourniture et la pose d'une autre pièce semblable en remplacement de celle-ci, suivant les prescriptions de l'ordre de service qui lui serait notifié et qui préciserait les délais de réparation ou de remplacement imposé ainsi que les indemnités de retard correspondantes, compte- tenu pour les pièces non courantes, des délais compatibles avec les possibilités techniques.

TITRE II - SPECIFICATIONS DE MISE EN OEUVRE

ARTICLE 57. GENERALITESConformément aux clauses du C.C.A.G.T le Maître d’ouvrage délivrera à l'entreprise un ordre de service de commencer les travaux.

En cours de travaux, toute modification ou changement pouvant intervenir sur la conception des ouvrages, la réalisation des travaux et l'évaluation des ouvrages, seront notifiées par le Maître d’ouvrage à l'Entrepreneur.

L'Entrepreneur devra se conformer aux ordres de service qui lui seront délivrés. Lorsque l'entrepreneur estimera que les prescriptions d'un ordre de service dépassant les obligations du



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marché risquent de compromettre la bonne exécution des travaux, il devra sous peine de forclusion en présenter l'observation écrite et motivée dans un délai de dix (10) jours. La réclamation n'est pas suspensive de l'exécution de l'ordre de service, néanmoins le Maître d’ouvrage sur justification de l'Entrepreneur peut annuler l'ordre de service.

L'Entrepreneur devra par ailleurs se rendre aux convocations du Maître d’ouvrage dans les bureaux ou sur les chantiers, ou y déléguer un représentant capable de le remplacer.

ARTICLE 58. ESSAIS A LA CHARGE DE L’ENTREPRENEUR ET CONTROLE

L’organisation prévue des contrôles des matériaux acheminés sur le site ou produits sur le site, ainsi que les contrôles des matériaux mis en oeuvre, est la suivante:

L’Entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour aménager un laboratoire de chantier ou faire exécuter par un extérieur, les essais suivants:

essais de contrôle de la qualité des produits manufacturés livrés sur le site, à la demande expresse du Maître d’ouvrage.



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essais à effectuer avant la mise en oeuvre des matériaux dans les ouvrages définitifs, notamment pour la prospection des carrières, ballastières et zones d’emprunt. Ils concerneront également le contrôle de la conformité aux spécifications du marché des matériaux traités ou préparés, tels les granulats à béton et les matériaux pour les remblais des digues.

essais d’étude et de convenance de toutes les catégories de béton prévues pour l’exécution des ouvrages.

Le Maître d’ouvrage aura libre accès au laboratoire de l’Entreprise afin d’assister aux essais en cours. A cet effet, l’Entrepreneur remettra au Maître d’ouvrage en début de semaine le programme des essais qu’il compte réaliser dans son laboratoire.Les moyens mis en place devront permettre de dégager pour les essais cités plus haut, et ce, selon les modalités des normes en vigueur, toutes les caractéristiques et valeurs nécessaires visant à vérifier que les spécifications du marché sont respectées.L’Entrepreneur devra soumettre à l’agrément du Maître d’ouvrage le laboratoire de contrôle.Les mesures et essais suivants, dont la liste n’est pas limitative, devront notamment être prévus par l’Entrepreneur:

propreté, granulométrie, humidité de chaque classe granulaire fabriquée ou approvisionnée



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essais de compression simple et traction des éprouvettes de béton etc.

Le tableau suivant récapitule les essais de fabrication du béton incombant à l’Entrepreneur.

MATERIAUX NATURE DES EPREUVES OU ESSAIS

FREQUENCE MINIMALE DES EPREUVES OU ESSAIS

MATERIAUX RECUS SUR CHANTIERGraviers Analyse granulométrique 1 pour 250 m3 reçusSables Analyse granulométrique

Equivalent de sable1 pour 100 m3 reçus1 pour 100 m3 reçus

Bétons 3 éprouvettes rompues à 7 jours3 éprouvettes rompues à 28 jours3 éprouvettes fendues à 7 jours

Un prélèvement de 9 éprouvettes pour 50 m3 de béton type B2, et B5 NB : Ces prélèvements doivent être effectués à chaque changement du stock des agrégats ou du ciment.Un prélèvement de 9 éprouvettes pour le chantier pour le béton B2



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Tous les essais réalisés par l’Entrepreneur seront communiqués au Maître d’ouvrage dès qu’ils seront faits.Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de prélever à tout moment des échantillons de tous les matériaux destinés à être incorporés dans les ouvrages afin de procéder lui-même à des essais de contrôle inopinés. L’Entrepreneur fournira gratuitement toutes les quantités requises, la main d’ouvrage et le matériel pour l’obtention des échantillons. Les matériaux ne répondant pas aux exigences seront refusés et devront être immédiatement évacués par les soins de l’Entrepreneur et à ses frais hors du chantier.Des rapports seront établis par le laboratoire de l’Entrepreneur. Ils contiendront le détail de tous les résultats des essais réalisés ainsi qu’une synthèse. Les rapports seront transmis au Maître d’ouvrage au plus tard une semaine après la réalisation des essais.Il faut noter que les contrôles ne diminuent en rien la responsabilité de l’Entrepreneur quant à la bonne qualité des matériaux, matières et produits.

ARTICLE 59. CONSISTANCE DES TRAVAUX DE PIQUETAGE ET DE MENSURATION

1 - Consistance des travaux de piquetage et de mensuration



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Les prescriptions décrites dans ce chapitre concernent tous les travaux d'implantation du revêtement en béton, des ouvrages hydrauliques ou autres, des voies d'accès provisoires et définitives, et des installations.Le Maître d’ouvrage peut également demander à l'Entrepreneur d’installer en cours d'exécution des repères de tassement ou de déplacement quelconques et cela sans dédommagement particulier.Sont compris également tous les matériaux et travaux nécessaires à l'implantation des repères et points fixes. Le Maître d’ouvrage fixe les tolérances admissibles en fonction du degré de précision requis par les différents travaux. Si la précision prescrite n'est pas atteinte, l'Entrepreneur doit immédiatement reprendre les mesures à ses propres frais.L’Entrepreneur établira les repères de base, matérialisés dans la zone des travaux, nécessaires et suffisants à l'implantation des ouvrages. Ces repères sont issus de la triangulation existante et du système de référence altimétrique NGM.L’Entrepreneur précisera par rapport à ces repères, sur le plan général d'implantation, les axes définitifs de chacun des ouvrages.Avant l’ouverture des travaux, le Maître d’ouvrage ou un de ses représentants vérifie en présence de l’Entrepreneur le plan général d’implantation et les coordonnées des repères. Il est dressé un procès-verbal relatant le détail de ces opérations.



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2 Travaux à la charge du Maître d’ouvrageLe dossier d’exécution sera fourni à l’Entrepreneur par le Maître d'ouvrage en fonction de son planning d’intervention, il comportera en particulier les pièces suivantes :

Profils en long donnant les caractéristiques de l’aménagement à exécuter. Plans d’exécution des ouvrages type avec tableau de côtes variables, Liste et tableau des coordonnées de repères principaux d’implantation des ouvrages.

Les plans d’exécution des ouvrages comprennent tous les détails de l’ouvrage, des plans de ferraillage pour les parties en béton armé.

3 Travaux à la charge de l’EntrepreneurL'Entrepreneur exécute sous son entière responsabilité tous les travaux de mensuration et de piquetage nécessaires pour implanter exactement les ouvrages à construire. Il soumettra à temps au Maître d’ouvrage les méthodes qu'il envisage d'utiliser pour ces travaux.L'Entrepreneur est responsable de la conservation des repères; si en cours des travaux certains d'entre eux sont détruits, il doit en remettre d'autres sous sa responsabilité et à ses frais.



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Il établit, s'il y a lieu, des repères secondaires et effectue les nouveaux repiquetages nécessaires.

Les vérifications d'implantation qui peuvent être faites à la diligence du Maître d’ouvrage ne diminuent en rien la responsabilité de l'Entrepreneur. L'Entrepreneur ne peut réclamer d'indemnité pour arrêt des travaux dû à ces vérifications.En cas d'erreur d'implantation provenant d'une faute ou d'une négligence de l'Entrepreneur, celui-ci est tenu d'exécuter à ses frais et quelle que soit leur importance, tous les travaux nécessaires au rétablissement des ouvrages dans la position prévue par les plans d'exécution.Les travaux auxiliaires à la charge de l'Entrepreneur sont énumérés ci-après, de manière non limitative :

relevés topographiques supplémentaires là où les bases ne suffisent pas, exécution de tous les calculs nécessaires, et représentation claire de tous les résultats,

afin de faciliter le contrôle, dégagement des points de repère recouverts ou protégés, dégagement des machines et installations gênant les mesures,



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mise à disposition de personnel suffisant et possédant une expérience comme aide topographe ainsi que le matériel jugé nécessaire par le Maître d’ouvrage pour les contrôles,

fourniture des points de repère supplémentaires demandés par le Maître d’ouvrage, mise à disposition de l'éclairage, ventilation, pompes, mesures de sécurité nécessaires,

signalisation, déplacement ou évacuation des objets pour faciliter les travaux, tous les travaux de mensuration en relation avec le comportement des ouvrages

pendant la construction.Les prix donnés par l'Entrepreneur couvriront également tous les travaux de piquetage et de mensuration nécessaires à la réalisation de l'ouvrage correspondant.Compte tenu, de l’importance de la qualité des travaux topographiques, l’Entrepreneur soumettra à l’approbation du Maître d’ouvrage le CV et les références du topographe de chantier. Le topographe doit être présent sur le chantier chaque fois quand l’avancement des travaux le demande.

ARTICLE 49 ENROCHEMENT Les enrochements sains (Calcaires, etc..) devront avoir une dureté suffisante pour pouvoir être déversé en vrac et manipulés avec des engins mécaniques sans se casser ni se désagréger. Ils



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devront être homogènes, propres, exempts de fissures, et ne présenter de façon générale aucune sensibilité à l’altération par l’eau ou par l’air. Leur dureté DEVAL humide sera supérieure à 4. Le pourcentage d’élément altéré ne devra pas dépasser 10% en poids. Les pierres auront une épaisseur varie de 20 cm à 50 cm de dimension.

ARTICLE 50 GABIONSLes gabions seront essentiellement constitués par des caissons de treillage métallique dont les formes seront celles de parallélépipèdes de dimensions variables en fonction de la forme des ouvrages. Ces caissons seront remplis de matériaux pierreux dont les formes et les dimensions sont quelconques et assez variées. Elles peuvent provenir uniquement de la région si leurs caractéristiques mécaniques répondent aux spécifications du marché.Le remplissage du gabion est fait sur place, à proximité du chantier ou sur l'emplacement indiqué dans le plan d'exécution. Les gabions sont faits en fils de fer galvanisé choisis dans la maille des aciers galvanisés n°17 (30/10e de millimètre) à double torsion 100-120 mm. Ces fils, de première qualité, spécialement étudiés pour cet usage, ont des qualités chimiques etmécaniques spéciales.Les gabions seront reliés les uns aux autres par des fils de fer jouant le rôle de couture assurant aux ouvrages une homogénéité et une cohésion parfaites. Des piquets verticaux sont



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placés dans les arêtes de rives (celles qui ne sont pas ligaturées avec les autres). Dans le but de consolider d'avantage le gabion et éviter sa déformation, il faut disposer des tirants liant les faces opposées (espacés de 75 cm). Ces tirants doivent relier les deux faces horizontales, font de couvercle. Une fois le remplissage terminé, et après avoir retiré les piquets, il faut rabattre le couvercle à la main, tordre ensemble les fils de bordure ( 3 à 4 torsions par opération ), répéter l'opération tous les 20 cm, coudre ensuite les arêtes si possible en prenant celles du gabion voisin et faire un agrafage spécial d'arrêt tous les 30 cm.A défaut d'indications particulières sur les dimensions des mailles et le diamètre de fil, celui-ci sera du n° 17 de la jauge de Paris, c'est à dire un diamètre égal à 3 mm (tolérance + 2%), et les dimensions des mailles doubles torsion seront 100/120 (tolérance + 5 % ) Les poids des gabions s'établissent sur la base de 1,4 kg/m2. Tolérance 5%. La même tolérance est admise pour les dimensions.

1- QUALITÉ DU FILLe fil de fer galvanisé, entrant dans la fabrication des gabions ou fourni en vue de la confection des ligatures et tirants, doit satisfaire aux conditions et essais suivants :



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- Provenance : Le fil est en acier doux et recuit de la meilleure qualité, exempt de pailles ou de tout autre défaut, obtenu par tréfilage continu et froid.

- Essai de traction : Le fil doit présenter à la traction une résistance de 42 kg/mm2 au minimum, et un allongement à la rupture de 10 % au minimum mesurer sur une éprouvette de 100 mm environ.

- Essai de flexion : Pris dans un étau dont les mâchoires présentent un arrondi, et dont le rayon est égal à deux fois le diamètre du fil, le fil doit pouvoir supporter, sans se rompre 10 pliages à angle droit alternativement dans un sens et dans l'autre.

La première flexion s'obtient en plaçant le fil dans le prolongement du plan de serrage en le courbant sur la face supérieure de l'une des mâchoires d'un angle de 90°. Les neuf autres, correspondant chacune à un angle de 90°, sont complétées successivement à partir de la position occupée par le fil après la première flexion.Les flexions sont toutes dans le même plan.

2- QUALITÉ DU REVÊTEMENT EN ZINCLes fils sont galvanisés à chaud au zinc tel qu'il est défini dans la norme AFNOR NF A 55-101 ou équivalent.



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ARTICLE 51 GEOTEXTILELe géotextile doit être d’une bonne qualité. Il doit être mis à l’approbation du maître d’ouvrage avant son utilisation.



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TITRE II - SPECIFICATIONS DE MISE EN OEUVRE

ARTICLE 60. GENERALITESConformément aux clauses du C.C.A.G.T le Maître d’ouvrage délivrera à l'entreprise un ordre de service de commencer les travaux.En cours de travaux, toute modification ou changement pouvant intervenir sur la conception des ouvrages, la réalisation des travaux et l'évaluation des ouvrages, seront notifiés par le Maître d’ouvrage à l'Entrepreneur.L'Entrepreneur devra se conformer aux ordres de service qui lui seront délivrés. Lorsque l'entrepreneur estimera que les prescriptions d'un ordre de service dépassant les obligations du marché risquent de compromettre la bonne exécution des travaux, il devra sous peine de forclusion en présenter l'observation écrite et motivée dans un délai de dix (10) jours. La réclamation n'est pas suspensive de l'exécution de l'ordre de service, néanmoins le Maître d’ouvrage sur justification de l'Entrepreneur peut annuler l'ordre de service.

L'Entrepreneur devra par ailleurs se rendre aux convocations du Maître d’ouvrage dans les bureaux ou sur les chantiers, ou y déléguer un représentant capable de le remplacer.



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ARTICLE 61. ESSAIS A LA CHARGE DE L’ENTREPRENEUR ET CONTROLE

L’organisation prévue des contrôles des matériaux acheminés sur le site ou produits sur le site, ainsi que les contrôles des matériaux mis en oeuvre, est la suivante:L’Entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour aménager un laboratoire de chantier ou faire exécuter par un extérieur, les essais suivants:

essais de contrôle de la qualité des produits manufacturés livrés sur le site, à la demande expresse du Maître d’ouvrage.

essais à effectuer avant la mise en oeuvre des matériaux dans les ouvrages définitifs, notamment pour la prospection des carrières, ballastières et zones d’emprunt. Ils concerneront également le contrôle de la conformité aux spécifications du marché des matériaux traités ou préparés et les matériaux pour les remblais des digues.

Tous les essais réalisés par l’Entrepreneur seront communiqués au Maître d’ouvrage dès qu’ils seront faits.Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de prélever à tout moment des échantillons de tous les matériaux destinés à être incorporés dans les ouvrages afin de procéder lui-même à des essais



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de contrôle inopinés. L’Entrepreneur fournira gratuitement toutes les quantités requises, la main d’ouvrage et le matériel pour l’obtention des échantillons. Les matériaux ne répondant pas aux exigences seront refusés et devront être immédiatement évacués par les soins de l’Entrepreneur et à ses frais hors du chantier.Des rapports seront établis par le laboratoire de l’Entrepreneur. Ils contiendront le détail de tous les résultats des essais réalisés ainsi qu’une synthèse. Les rapports seront transmis au Maître d’ouvrage au plus tard une semaine après la réalisation des essais.Il faut noter que les contrôles ne diminuent en rien la responsabilité de l’Entrepreneur quant à la bonne qualité des matériaux, matières et produits.

ARTICLE 62. CONSISTANCE DES TRAVAUX DE PIQUETAGE ET DE MENSURATION

1 - Consistance des travaux de piquetage et de mensuration

Les prescriptions décrites dans ce chapitre concernent tous les travaux d'implantation du revêtement en béton, des ouvrages hydrauliques ou autres, des voies d'accès provisoires et définitives, et des installations.



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Le Maître d’ouvrage peut également demander à l'Entrepreneur d’installer en cours d'exécution des repères de tassement ou de déplacement quelconques et cela sans dédommagement particulier.Sont compris également tous les matériaux et travaux nécessaires à l'implantation des repères et points fixes. Le Maître d’ouvrage fixe les tolérances admissibles en fonction du degré de précision requis par les différents travaux. Si la précision prescrite n'est pas atteinte, l'Entrepreneur doit immédiatement reprendre les mesures à ses propres frais.L’Entrepreneur établira les repères de base, matérialisés dans la zone des travaux, nécessaires et suffisants à l'implantation des ouvrages. Ces repères sont issus de la triangulation existante et du système de référence altimétrique NGM.L’Entrepreneur précisera par rapport à ces repères, sur le plan général d'implantation, les axes définitifs de chacun des ouvrages.Avant l’ouverture des travaux, le Maître d’ouvrage ou un de ses représentants vérifie en présence de l’Entrepreneur le plan général d’implantation et les coordonnées des repères. Il est dressé un procès-verbal relatant le détail de ces opérations.

2 Travaux à la charge du Maître d’ouvrage



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TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Le dossier d’exécution sera fourni à l’Entrepreneur par le Maître d'ouvrage en fonction de son planning d’intervention, il comportera en particulier les pièces suivantes :

Profils en long donnant les caractéristiques de l’aménagement à exécuter. Plans d’exécution des ouvrages type avec tableau de côtes variables, Liste et tableau des coordonnées de repères principaux d’implantation des ouvrages.

Les plans d’exécution des ouvrages comprennent tous les détails de l’ouvrage, des plans de ferraillage pour les parties en béton armé.

3 Travaux à la charge de l’EntrepreneurL'Entrepreneur exécute sous son entière responsabilité tous les travaux de mensuration et de piquetage nécessaires pour implanter exactement les ouvrages à construire. Il soumettra à temps au Maître d’ouvrage les méthodes qu'il envisage d'utiliser pour ces travaux.L'Entrepreneur est responsable de la conservation des repères; si en cours des travaux certains d'entre eux sont détruits, il doit en remettre d'autres sous sa responsabilité et à ses frais.Il établit, s'il y a lieu, des repères secondaires et effectue les nouveaux repiquetages nécessaires.



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Les vérifications d'implantation qui peuvent être faites à la diligence du Maître d’ouvrage ne diminuent en rien la responsabilité de l'Entrepreneur. L'Entrepreneur ne peut réclamer d'indemnité pour arrêt des travaux dû à ces vérifications.En cas d'erreur d'implantation provenant d'une faute ou d'une négligence de l'Entrepreneur, celui-ci est tenu d'exécuter à ses frais et quelle que soit leur importance, tous les travaux nécessaires au rétablissement des ouvrages dans la position prévue par les plans d'exécution.Les travaux auxiliaires à la charge de l'Entrepreneur sont énumérés ci-après, de manière non limitative :

relevés topographiques supplémentaires là où les bases ne suffisent pas, exécution de tous les calculs nécessaires, et représentation claire de tous les résultats,

afin de faciliter le contrôle, dégagement des points de repère recouverts ou protégés, dégagement des machines et installations gênant les mesures, mise à disposition de personnel suffisant et possédant une expérience comme aide

topographe ainsi que le matériel jugé nécessaire par le Maître d’ouvrage pour les contrôles,

fourniture des points de repère supplémentaires demandés par le Maître d’ouvrage,



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mise à disposition de l'éclairage, ventilation, pompes, mesures de sécurité nécessaires, signalisation, déplacement ou évacuation des objets pour faciliter les travaux,

tous les travaux de mensuration en relation avec le comportement des ouvrages pendant la construction.

Les prix donnés par l'Entrepreneur couvriront également tous les travaux de piquetage et de mensuration nécessaires à la réalisation de l'ouvrage correspondant.Compte tenu, de l’importance de la qualité des travaux topographiques, l’Entrepreneur soumettra à l’approbation du Maître d’ouvrage le CV et les références du topographe de chantier. Le topographe doit être présent sur le chantier chaque fois quand l’avancement des travaux le demande.

ARTICLE 63. PLAN D’EXECUTION

* Plans d’exécution pour les ouvragesAprès piquage et implantation, et partant des documents et plans d’exécution fournis par le Maître d’ouvrage, l’entreprise est chargée à vérifier avant toute exécution les plans d’exécution et s’assurer sur place de l’exactitude des côtes, des dispositions des plans et de la possibilité de les suivre dans l’exécution. . S’il a des observations à présenter, il doit les



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formuler en respectant les mesures prévues dans l’article 31 des clauses administratives et financières.

L’entrepreneur est tenu à fournir avant la réception provisoire en trois exemplaires :

Les mémoires explicatifs de changement éventuel du projet d’exécution ; Les plans de recollement : plans côtés des ouvrages tels qu’ils sont effectivement

exécutés :

Les plans d'exécution recevront obligatoirement la mention "visé bon pour exécution" de la part du Maître d'ouvrage. Les prix unitaires de l'entreprise sont réputés tenir compte de l'ensemble de ces sujétions.

ARTICLE 64. PROGRAMME D'EXECUTIONL'Entrepreneur est tenu, dans un délai de quinze (15) jours après notification de l'ordre de service de commencer les travaux, de présenter un planning faisant ressortir d'une façon détaillée l'évolution du chantier prévue par l'Entrepreneur.



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Seront plus particulièrement à préciser :

Installation du chantier :o date du début d'installation du chantiero date de mise en service du matériel de chantier

Terrassements Généraux :o date de début des travauxo date d'achèvement des travaux

Confection du gabion :o date de début des travauxo date d'achèvement des travaux

Revêtement du canal en maçonnerie perrés :o date de début des travauxo date d'achèvement des travaux



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Ouvrages et génie civilo date de début des travauxo date d'achèvement des travaux

ARTICLE 65. ORGANISATION DES CHANTIERS ET CONDUITE DES TRAVAUX

Dans un délai de quinze (15) jours á partir de la notification de l’ordre de service notifiant l’approbation du marché, l’entrepreneur est appelé à présenter son organisation de chantier au Maître d’ouvrage.

L'Entrepreneur devra maintenir en permanence sur le chantier le personnel d'encadrement et d'exécution, et le matériel nécessaire à la bonne exécution des travaux et au respect du programme.Le nombre et la qualification du personnel et les caractéristiques des matériels seront conformes à ceux précisés dans le dossier de l'offre.La liste nominative du personnel d'encadrement sera soumise avant le démarrage des travaux à l'agrément du Maître d'ouvrage. Le nombre et la qualification seront au moins égaux à ceux



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fixés lors de l'offre. Le Directeur du chantier devra avoir dirigé des chantiers d'importance analogue.Il en sera de même pour la liste détaillée du matériel et ses caractéristiques.Toute modification apportée en cours de travaux à ces compositions, qu'elles soient demandées par le Maître d'ouvrage ou proposées par l'Entrepreneur, sera soumise à l'agrément du Maître d'ouvrage.L'Entrepreneur est tenu de procéder dans les fouilles pour fondations aux équipements qui sont nécessaires pour maintenir les eaux à un niveau compatible avec l'avancement et la bonne exécution des travaux.Ces équipements doivent être conduits de façon à ne pas compromettre les tenus des talus ou des ouvrages voisins.L'Entrepreneur est également tenu de réaliser les ouvrages provisoires nécessaires à l'évaluation des eaux d'épuisements et à la protection contre les eaux de crues ou de ruissellement.Les dispositions adoptées doivent tenir compte de l'implantation des ouvrages définitifs, elles doivent éviter en outre l'entraînement des sols avoisinants et sauvegarder l'équilibre dans les talus et des ouvrages avoisinants.



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S'il apparaît, en cours de travaux, que les dispositifs adoptés tant pour les équipements que pour l'évaluation des eaux de crues et ruissellement, doivent être renforcés pour répondre à leur objet, l'Entrepreneur doit, s'il y a urgence, prendre les mesures nécessaires et rendre compte au Maître d’ouvrage ou, s'il n'y a pas urgence, les lui soumettre avant exécution.Ces dispositions comprennent la construction et l'entretien des ouvrages de captage et d'adduction des eaux (rigoles, drains, puisards), la fourniture et l'entretien du matériel pompage (y compris le matériel de rechange), la fourniture de l'énergie et combustible, la main d'œuvre d'exploitation et de surveillance, et la remise en état des lieux de telle façon que tous les ouvrages décrits dans le présent C.P.C soient exécutés à sec.Les frais relatifs aux équipements éventuels comme définies ci-dessus sont inclus en totalité dans les prix unitaires du bordereau des prix et ne font l'objet d'aucune rémunération spéciale de la part du Maître d’ouvrage.



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ARTICLE 66. CONTROLES DES TRAVAUXEn cours d'exécution, l’Administration ou son délégué, auront à tout moment, droit d'intervention dans l'exécution des travaux, et pourront procéder à toute vérification portant sur la qualité et le volume du travail exécuté.Tout travail reconnu insuffisant, sera repris par l'Entrepreneur sans pour autant que les délais d'exécution soient modifiés. Il reste entendu que seuls les travaux ayant fait l'objet d'acceptation pourra être inclus dans les décomptes mensuels.

ARTICLE 67. OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR EN CE QUI CONCERNE LES OUVRAGES

En plus des obligations qui sont les siennes par clauses des cahiers du présent marché, notamment les prescriptions techniques, l'Entrepreneur portera dans les plus brefs délais à la connaissance du Maître d’ouvrage et de l'ingénieur toute erreur, oubli, faute ou défectuosité dans la conception ou le devis descriptif des travaux qu'il aurait pu découvrir en examinant les documents contractuels ou en cours d'exécution des travaux.

ARTICLE 68. PREPARATION DES SOLS ET DES TERRAINS

a- Débroussaille - Décapage - Dessouchage



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Sur la largeur d'emprise de la cuvette du chenal et des cavaliers latéraux, l'Entrepreneur enleva après autorisation tout arbre, buissons, produits végétaux divers et autres objets susceptibles de gêner l'exécution du travail ou de compromettre l'homogénéité des remblais et la qualité de leur liaison avec le terrain naturel. Les débris seront brûlés ou mis en dépôt suivant les instructions du représentant du Maître d'ouvrage. Les souches et les racines seront extraites et détruites, elles ne devront en aucun cas rester mêlées aux matériaux destinés aux remblais.

b- Scarification du sol sous remblaisLa surface d'appui des remblais compactés devra être entièrement labourée ou scarifiée à une profondeur de 0,10 m au minimum.

c- Précautions avant bétonnage

Avant exécution des bétons, les terrains de fondation seront humidifiés, jusqu'à 0,15 m de profondeur, si besoin.Toutes les surfaces de fondation, sur ou contre lesquelles le béton devra être coulé, seront préalablement débarrassées de tous déblais boue ou eau stagnante.



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Aucun bétonnage de fond de fouille ne sera entrepris avant accord du représentant avant accord du représentant du Maître d’ouvrage.

ARTICLE 69. EXECUTION DES TERRASSEMENTS1 - TerrassementsLes terrassements comprennent :

Les remblais et déblais pour la réalisation du revêtement en béton, Les remblais et déblais pour la réalisation des ouvrages (Prise TOR, Chute et dalots).

2 - OuvragesLes terrassements pour ouvrages concernent les ouvrages objet du présent marché. Les volumes seront décomptés sur la base d'une largeur théorique de 0,50 m comptés à partir des parements extérieurs de chaque ouvrage.



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Les remblais pour ouvrages seront décomptés sur cette même base. Ils seront exécutés par couche de 0,20 m et soigneusement compactés.

3 - Exécution des fouillesLes fouilles seront descendues aux cotes reconnues et acceptées par le Maître d'ouvrage. Elles seront exécutées par tout moyens dont dispose l'Entreprise, aux largeurs strictement nécessaires et feront l'objet d'un procès-verbal de réception. Aucun travail de béton ou de maçonnerie ne sera entrepris avant que le Maître d'ouvrage n'ait accepté ces fouilles. L'Entrepreneur exécutera tous les ouvrages annexes nécessaires tels que boisage, étaiements, talutages, blindages, épuisement des eaux par pompage, abattage et déssouchage des arbres, etc. ainsi que jets sur banquettes ou berges, emploi de compresseur, marteau pneumatique ou d'explosifs.Toutefois, les terres en provenance des fouilles seront mises en remblais ou évacuées aux décharges publiques.L'emploi d'explosifs impliquera les précautions d'usage et notamment le recouvrement des fouilles par des blindages si la proximité des bâtiments l'oblige, ainsi que la responsabilité totale de l'Entrepreneur. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit d'interdire l'emploi d'explosifs en cas de voisinage immédiat. De toutes façons, les tirs devront être établis selon un horaire



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établi à l'avance et soumis à l'approbation du Maître d'ouvrage et des Autorités locales, sans pour cela dégager la responsabilité de l'Entrepreneur vis-à-vis des tiers.

4 - Exécution des remblaisTous les remblais à exécuter seront réalisés avec des terres en provenance des fouilles, sauf dans le cas où la nature des terres ne le permet pas, auquel cas, il sera fait emploi de matériaux d'apport de qualité à faire accepter par le Maître d'ouvrage.Préalablement, à l'exécution de tous remblais, l'emprise devant être remblayée devra être soigneusement nettoyée et débarrassée de tous graviers, déchets, matières végétales, etc., les terres seront mises en place par couches successives de 0,20 m, arrosées, pilonnées ou compactées. La compacité de chaque couche devra correspondre aux exigences des règles d'essais dites "PROCTORS modifié". Lorsque les terrains où seront effectués les remblais auront une pente naturelle supérieure à 20 %, il sera prévu des redents formant plate forme d'assise horizontale de support.

Tous terrassements nécessaires à ces ouvrages seront à la charge de l'Entreprise et compris dans les prix unitaires.La tolérance de planimétrie des remblais sera de 5 cm sous une règle de 6 mètres.



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5 - Exécution des tranchéesLes tranchées seront établies en chaque point à la profondeur indiquée au profil en long.Sauf prescriptions expresses du Maître d'ouvrage, la profondeur normale des tranchées prévue dans les plans d'exécutions.Le fond des tranchées est dressé soigneusement ou corrigé à l'aide de tout venant damé, de façon à ce que les ouvrages reposent sur le sol sur toute leur longueur.Lorsque des maçonneries ou des bancs rocheux sont rencontrés dans les tranchées ou niches, ils doivent être arasés à 0,10 m au moins au-dessous du fond de fouille et remplacée sur cette épaisseur par de la terre fine damée, du sable, du gravier ou de la pierre cassée à l'anneau de 0,05 m.Dans le cas où du ruissellement serait prévisible en fond de fouille les matériaux d'apport seront du gravier ou de la pierre cassée à l'anneau 0,05 m.Le Maître d’ouvrage pourra interdire à l'Entrepreneur de commencer la pose des tuyaux dans une tranchée avant d'en avoir reçu son autorisation, qui lui sera donnée après vérification du fond de fouille.

6 - Remblaiement



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Les remblais d'ados sur lequel sera posé l'enrochement doivent être réalisés avec du tout venant agrée par le Maître d’ouvrage.L'excédent de terre doit être régalé et les pierres évacuées en un lieu de décharge désigné après accord avec le Maître d’ouvrage.L'Entrepreneur demeure responsable, jusqu'à la réception définitive des travaux, de toute déformation ou affaissement qui pourrait se produire à la suite d'une exécution défectueuse des travaux.L'excédent de terre doit être régalé et les pierres évacuées en un lieu de décharge désigné après accord avec le Maître d’ouvrage.

ARTICLE 70. EXECUTION DES FOUILLES DES OUVRAGES EN BETONL'attention de l'Entrepreneur est attirée sur la nécessité, pour les fondations des ouvrages en béton, d'obtenir une assise compacte et non fissurée, et de maintenir la stabilité des talus par l'application à l'avancement des soutènements éventuels définis dans les plans d'exécution.

ARTICLE 71. INSPECTION DES FOUILLES - RECEPTIONL'attention de l'Entrepreneur est attirée sur le fait que la réception des fouilles fait l'objet d'une inspection détaillée du service de contrôle du Maître d’ouvrage. En conséquence il doit



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prévenir suffisamment tôt pour que ce contrôle n'ait pas d'incidence sur le déroulement du chantier.Pour inspecter les fouilles définitives après leur exécution, les surfaces doivent être complètement dégagées, nettoyées et asséchées de telle sorte qu'elles puissent être examinées dans les meilleures conditions.L'accès à tout point de la surface doit être assurée dans des conditions de sécurité convenables.Les excavations ne sont en aucun cas bétonnées ou remblayées avant inspection et approbation par écrit. Le temps à prendre par le Maître d’ouvrage pour l'approbation doit cependant être compatible avec les délais spécifiés ci-dessus entre le dégagement du fond de fouille et son recouvrement par les remblais, par les bétons, la gunite ou le béton projeté.Si un approfondissement est décidé, les nouvelles fouilles sont soumises aux mêmes règles énoncées ci-dessus.

ARTICLE 72. PISTES D'ACCESL'Entrepreneur est réputé connaître les différentes routes et pistes d'accès aux lieux des travaux et aura à sa charge, l'exécution de tous travaux d'entretien, d'amélioration ou de création d'un réseau de pistes d'accès pour assurer un bon fonctionnement du chantier.



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L'Entrepreneur aura à sa charge à la fin des travaux la remise en état des routes et pistes qui auraient été endommagées et de façon générale, suivant la demande qui lui en sera faite par le Maître d'ouvrage, la remise à l'état initial des voies d'accès qu'il aura utilisés, en terrain public ou privé, compte tenu du réglage des déblais en excès.

ARTICLE 73. RELEVES TOPOGRAPHIQUESUn relevé topographique du fond de fouilles de tous les ouvrages provisoires et définitifs est exécuté par l'Entrepreneur en présence du Maître d’ouvrage.

ARTICLE 74. DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUESL'Entrepreneur fournira gratuitement au Maître d'ouvrage un ensemble de vues en couleur (1 jeu de deux exemplaires de tirages sur papier 9 cm x 13 cm), prises de plusieurs points fixes permettant de juger de la progression du chantier. En fin de travaux, l'Entrepreneur remettra au Maître d’ouvrage en trois exemplaires un album incluant les photos remises régulièrement au Maître d’ouvrage, classées par ordre chronologique et comportant chacune une légende explicative avec la date de la prise de vue. L'album devrait permettre de disposer d'une situation avant et après aménagement.



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L'album photo sera composé d'un minimum de 50 photos en couleur ayant un format de 13 x 18 et prises par professionnel. L'entrepreneur fera agrandir 5 photos, les plus représentatives, de dimensions 80 x 100.Les coûts engendrés par les prises de vue, leur développement, l'édition des albums photos sont réputés couverts par les prix du Bordereau.

ARTICLE 75. PLANS DE RECOLLEMENTEn fin d'exécution, l'Entrepreneur remet au Maître d’ouvrage un calque et cinq tirages des plans des ouvrages dont la réalisation peuvent être différente des plans initiaux et tels qu'ils ont été effectivement exécutés.Faute par l'Entrepreneur d'avoir fourni les plans de recollement trente (30) jours après la réception provisoire, il lui sera appliqué une retenue d'un pour cent (1%) du montant du marché arrêté à la dizaine de dirhams supérieure.

ARTICLE 76. DEFINITION DES PRIX Les prix unitaires appliqués tiennent compte du coût pour les installations générales et repliement du chantier qui comprend :



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L’installation des bureaux de chantier comprendra les bureaux affectés au Maître d’œuvre avec l’équipement nécessaire (une salle de réunion de 24 m², équipée par des chaises et une table en bois. Cet équipement devra être mis à la disposition de l’ABHM dans un délai d’un mois à partir de l’ordre de service de commencer les travaux. Les frais d’exploitation, d’entretien et de fonctionnement de l’ensemble des ces équipements est à la charge de l’entrepreneur.Les installations du chantier seront implantées sur le site, près de l’oued. Elles comprendront les postes principaux suivants : les bureaux, les ateliers de mécanique, les magasins et tous services généraux.La construction et l’entretien des plates formes nécessaires aux installations générales de chantier ; des pistes les desservant et les aires de stationnement (installations nécessaires à l’alimentation de chantier en eau et électricité entretien des installations et d’une manière générale les dépenses de fonctionnellement). A la fin du chantier, la salle de réunion peut être détruite.

PRIX 1 : DEBLAISLes prix de déblais à l'air libre se rapportent aux tous terrains quelques soit leur nature (rocheuse, meuble etc.)



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Ils ne s'appliquent ni aux matériaux extraits des zones d'emprunt et carrières éventuelles, ni aux fouilles requises pour la construction des installations de chantier, des cités et bâtiments

Ces prix s’appliquent au mètre cube.

Prix N°2 : REMBLAIS COMPACTES

Les prix concernant les remblais s'appliquent par mètre cube au volume théorique délimité par:

1. Les surfaces résultant des plans d'exécution pour:Toutes les parties en élévation.Les talus des déblais pour les parties en contact avec les parois des fouilles.Les parties contiguës à des zones différentes.2. La surface réelle des fonds de fouille

Ces prix ne s'appliquent pas aux remblais nécessaires pour les installations de l'Entrepreneur, qui sont rémunérés par les autres prix, faisant partie du bordereau.



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ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Pour chacun des matériaux de remblai, il est prévu un prix qui s'applique au mètre cube théorique de remblais en place, mis en oeuvre conformément aux spécifications du présent dossier. Les prix de base de tous les matériaux comprennent:

L’opération de criblage et nettoyage des remblais, provenant des matériaux des fouilles.Les opérations de transport des matériaux.Les opérations de préparation de la surface de la levée précédente (réglage, scarification

ou arrosage éventuels).Les opérations de déchargement et régalage des matériaux de telle sorte que la levée une

fois compactée présente l'épaisseur moyenne prescrite. Ces opérations comprennent l'enlèvement des blocs trop gros selon des prescriptions propres à chaque matériau. Ils comprennent également toutes les dispositions visant à combattre la ségrégation dans les zones où cela est prescrit.

Les opérations de compactage selon les prescriptions propres à chaque matériau et chaque zone, selon les épaisseurs et le nombre de passes données à titre indicatif dans le CPS.

Les opérations rangement pour le blocageCes prix comprennent également toutes les sujétions relatives à l'insertion éventuelle, dans le cycle des opérations définies ci avant, d'une mise en dépôt provisoire des matériaux et



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




d'une reprise ultérieure, y compris toutes les contraintes afférentes à l'organisation du dépôt et aux spécifications particulières pour la reprise.Les mises en dépôt nécessaires pour garantir la poursuite normale des travaux de remblais en raison de difficultés d'accès ou d'exploitation des emprunts en période pluvieuse sont également couvertes par les prix du bordereau.Ces prix s’appliquent au mètre cubePRIX N°3 : BÉTON B4 POUR BETON DE PROPRETÉ DOSÉ À 200 Kg/M3 Y COMPRIS TOUTES SUJÉTIONSCe prix concerne les bétons dosés à 200 kg de ciment par mètre cube, qui seront mis en œuvre en couches de 5 cm d’épaisseur minimale pour leur emploi en béton de propreté des fonds de fouilles des ouvrages en béton, ou comme béton de remplissage dans les zones d’exécution de déblai avec sur profil agrée. Il s’applique au mètre cube. Le volume à prendre en compte sera pris par attachement.Ce prix s’applique au mètre cube.PRIX N° 4 : BÉTON B2 POUR BÉTON ARMÉ DOSÉ À 350 Kg/m3 Y COMPRIS TOUTES SUJÉTIONS



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Ce prix concerne les bétons dosés à 350 kg de ciment par mètre cube qui seront mis en œuvre dans les berges et radier et ouvrages définis par les plans, y compris les coffrages. Il s’applique par mètre cube au volume calculé sur les plans d’exécution.Ces prix s’appliquent au mètre cube

PRIX N° 5 : ACIERS A HAUTE ADHERANCE Y COMPRIS TOUTES SUJESTIONS Le prix de cette série concerne les armatures pour béton armé, ils comprennent la fourniture, le transport, le façonnage et la mise en place du béton dans l’embarras des armatures.Les aciers seront de type TOR selon les prescriptions du projet d’exécution.Le prix d’armature s’applique pour tous les ouvrages au kilogramme d’acier mi-œuvre.Ce prix s’applique au mètre cube

PRIX 6 : GABIONSCe prix rémunère à la réalisation des gabions qui seront essentiellement constitués par des caissons de treillage métallique dont les formes seront celles de parallélépipèdes de dimensions variables en fonction de la forme des ouvrages. Ces caissons seront remplis de matériaux pierreux dont les formes et la réalisation des gabions. Les enrochements sains (Calcaires, etc..) devront avoir une dureté suffisante pour pouvoir être déversé en vrac et



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




manipulés avec des engins mécaniques sans se casser ni se désagréger. Ils devront être homogènes, propres, exempts de fissures, Ce prix s’applique au mètre cube

PRIX N° 7 : CONDUITE EN B.VØ 600mmLes longueurs de buses seront mesurées sur l'axe, les prix comprennent toute coupe droite où biaise, la façon des joints et tous raccords nécessaires, y compris la fourniture, et la mise en place des joints.Le prix des buses s'applique au mètre linéaire des buses en béton vibré (B.V). Le diamètre intérieur est de 600 mm. Ce prix comprend la fourniture des buses et la mise en place de celles-ci soit sur le lit de béton ou de sable quelle que soit la pente de la fondation, conformément aux spécifications. Ils couvrent la réalisation du lit de pose, la pose, l'exécution des joints de raccordement au mortier de ciment le remblaiement éventuel au-dessus de la buse et toutes les sujétions de mise en place dans le béton des ouvrages. Ce prix s’applique au mètre linéairePRIX N° 8 : TOUT VENANT COMPACTÉCes prix s’appliquent au mètre cube et consistent en la mise en placer d’un drain central le long du bas de berge dans une tranchée drainant. On ajoute une couche drainante sous le



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




revêtement en béton, talus compris, pour conduire l’eau en drain. (Couche de 20 centimètre de GNA (0/31.5).

PRIX N° 9: LA MAÇONNERIE BRUTECe prix sera rémunéré au mètre cube réellement exécuté de la maçonnerie de moellons, pour le revêtement du canal sur le radier ainsi sur ces parements, posés à bain de mortier dosé à raison de 450 kg de ciment minimum par mètre cube de sable, y compris toutes sujétions. Il couvre notamment :

La fourniture, le transport et la réalisation, Les sujétions de réalisation résultant l’inclinaison des parements, la hauteur des

maçonneries et quelle que soit cette hauteur au dessus du radier, Les sujétions de parements, Le nettoyage et le ragréage des parements vus,

PRIX N° 10 : GÉOTEXTILECes prix s'appliquent au mètre carré de buses en PVC crépines, de diamètre nominal 50 mm, entourées de géotextile, mises en place dans le revêtement pour le drainage des eaux. Ils couvrent notamment les sujétions de mise en place, le nettoyage intérieur après pose, etc.…



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




PRIX11 : Regards de visiteCe prix s'applique en unité de confection de regard de visite en béton armé dosé à 350 kg/m3

de 1.20mx1.20m de profondeur variable y compris tompon en fonte Ductile type D400 et échelle d’accès en acier galvanisé de 0.40mx 0.20m, espacé de0.30m.



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




BORDOREAU DES PRIX

Objet : Travaux d’aménagement d’un seuil et bassin d’accumulation des eaux pluviales pour la


Unité

Prix Unitaire N° Prix (Hors TVA)

En lettre En chiffre

1 Déblais en terrain toute nature m3

2 Remblai compacté m3

3Béton de propreté dosé à 200 kg/m3 y compris toutes sujétions m3



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




4 Béton pour béton armé dosé à 350 kg/m3 y compris toutes sujétions m3

5Acier haute adhérence y compris toutes sujétions Kg

6 Fourniture et mise en œuvre de gabions y/compris toutes sujétions m3



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




7 Fourniture et mise en œuvre de Conduite BV DN 600mm

ml

8 Tout venant compacté à la dame vibrante m3

9 Maçonnerie brute m3



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




10 Géotextile m2

11

Confection de regard de1.20mx1.20m visiteDe profondeur variable y compris tompon en fonte Ductile type D400 et toutes sujétions U



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




DETAIL ESTIMATIF

Objet : REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SEUIL ET BASSIN D’CCUMULATION DES EAUX PLUVIALES POUR LA PROTECTION

CONTRE LES INONDATIONS DE LA VILLE D’OUJDA

Désignation des prestations Unité Quantité Prix Unitaire




Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Hors TVAen Dh en Dh

1 Déblais en terrain toute nature m3 15000

2 Remblai compacté m3 1000

3


m3 100

4


m3 200

5Acier haute adhérence y compris toutes sujétions

Kg 2000

6 Fourniture et mise en œuvre de gabions y/compris toutes sujétions m3

300

7Fourniture et mise en œuvre de Conduite BV DN 600mm ml 17

8 Tout venant compacté à la dame vibrante m3100



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




9 Maçonnerie brute m3

400

10 Géotextile m2

200



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




11 Confection de regard de1.20mx1.20m visiteDe profondeur variable y compris tompon en fonte Ductile type D400 et toutes sujétions

U 03

Total (Hors TVA)TVA (20%)Total (TTC)

Arrêté le présent détail estimatif à la somme de :

*

Page 39et dernière



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Marché n° 14/2009 /ABHMObjet : REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SEUIL ET

BASSIN D’CCUMULATION DES EAUX PLUVIALES POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA VILLE D’OUJDA

Marché passé en application de l’alinéa 2, paragraphe 1 de l’article 16, alinéa 3 paragraphe 3 de l’article17 du Décret nº 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.

Arrêté le présent marché au montant en DH TTCEn lettres : ……………………………………………………… ………………………………………………… toutes taxes comprises



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




En chiffre : ………………………………………… DH TTC

Dressé par : Lu et accepté par :l’Entrepreneur soussigné

Approuvé par :Le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya

Visé par : Le Contrôleur d’Etat



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00




Oujda le :…………………

Rabat le : ........................................



Unité Quantité



en Dh en Dh

1 Décapage m31 200

45 54000


m3

1 500 50 75000



5


m3

215650

139750

6


m3


8


ml90 70 6300


(0/31.5) m3375 80 30000



TVA (20%) 284358Total (TTC) 1 706 148,00

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