Synthèse des coûts 2014 de la gestion des déchets en ...¨se_2014_RA_14... · Ordre du jour...

25/01/2016

1

Synthèse des coûts 2014 de la gestion des déchets en région

Rhône-Alpes

Présentation faite aux collectivités à Bourgoin le 14 janvier 2016

2

Ordre du jour

� Restitution des coûts 2014 • Présentation des principaux indicateurs de coûts à partir des matrices 2014 et facteurs

d’explication des écarts

• Evolution des coûts 2014/2013

• Positionnement des coûts de chaque collectivité par rapport aux coûts de synthèse régionaux

� Retours d’expériences• Utiliser les résultats de la matrice pour calculer un tarif de redevance spéciale - CA Annecy

• Collecte de biodéchets des gros producteurs - CORAL

• Collecte au PAP ou en conteneurs enterrés : quel impact sur les coûts ? - CA Lac du Bourget

� Que se passe t-il en Auvergne dans le domaine de la connaissance des coûts ?

� Programme d’actions autour de la connaissance des coûts en Région Rhône-Alpes pour 2016 : formations, réunions d’échanges…

25/01/2016

2

3

Une méthode de calcul d’indicateurs de coûts inscrite dans la loi

� Loi sur la transition énergétique – 17 Août 2015

- Article 98 : « Le service (…) déchets fait l’objet d’une

comptabilité analytique

- Le rapport (annuel) présente les recettes et les dépenses du

service public de gestion des déchets par flux de déchets et

par étape technique

4

Restitution des coûts 2014

� La démarche d’analyse des coûts de la matrice :

2. Le coût aidé en €HT/hab. pour situer globalement le

niveau de coût

1. Le coût aidé en €TTC et les contributions des usagers

pour connaître le niveau de financement du service

4. L’analyse approfondie des coûts de chaque flux au

travers du coût aidé en €HT/tonne et du coût des étapes

techniques

3. Le coût aidé de chacun des flux en €HT/hab. pour

situer le coût de chaque flux et identifier les flux pour

lesquels il est nécessaire d’approfondir l’analyse

Coût aidé en €

TTC/hab

Coût aidé en €

HT/hab.

Coût aidé en €

HT/hab. par flux

Coûts en €

HT/tonne

► En intégrant les facteurs expliquant les écarts de coûts entre collectivités

25/01/2016

3

5

Mise en œuvre de ComptaCoût®en Rhône-Alpes en 2014

• 69 matrices – 4 153 000 habitants (compétence collecte)

• 65 % de la population de la région

• 3 860 000 hab. en 2013

6

Mise en œuvre de ComptaCoût®en Rhône-Alpes en 2014

Total matrices Population (collecte)

Ain 18* 394 000 hab

Ardèche 2* 51 000 hab

Drôme 4* 225 500 hab

Isère 13* 677 000 hab

Loire 11 688 500 hab

Rhône 5 1 535 000 hab

Savoie 9* 271 000 hab

Haute-Savoie 7 310 000 hab

Répartition par département

* Dont un syndicat de traitement : les syndicats de traitement n’intègrent dans leur matrice que les coûts des flux et des étapes techniques qu’ils gèrent ; ils ne sont donc pris en compte dans la synthèse que pour les flux pour lesquels ils assurent la collecte + le traitement

25/01/2016

4

7

1. Restitution des coûts 2014

1.1 : Coût global tous flux (aidé €/hab.)

1.2 : Coût par flux (aidé €HT/hab.)

1.3 : Facteurs agissant sur le coût à l’habitant

1.4 : Coûts à la tonne

8

Synthèse de vos résultats 2014

Les données 2014 de votre collectivité

Les moyennes Rhône-Alpes 2014 : coût global, évolution, financement, produits, en fonction d’indicateurs techniques

Les moyennes Rhône-Alpes 2014 par type d’habitat (typologie ADEME)

25/01/2016

5

9

Nombre de collectivités par type d’habitat

� En nombre d’EPCI : représentatif des EPCI de la région� En population : population des collectivités urbaines supérieure à la moyenne

régionale, avec Le Grand Lyon qui représente 32 % de l’échantillon

13

29

9 9

6

RURAL MIXTERUR MIXTEURB URBAIN TOURISTIQUE

135 000 hab. 1 082 000 hab. 573 000 hab. 2 298 000 hab. 65 000 hab.

Le coût aidé de la gestion des déchets en Rhône-Alpes en 2014 en €/hab.

[REG] Incinération - Energie

TOTAL Produits

Année 2014

Montants en euro HT /

habitant

Flux des déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles

VerreRecyclables secs

des OM hors verre

Déchets des

déchèteries

Ratio en kg collecté/habitant 217,00 33,00 39,00 223,00 498,00

Charges

Fonctionnelles

Charges de structure 1,67

TOTAL Fonctionnelles 1,80

Pré-collecte 2,91

TOTAL Collecte et pré-

collecte24,23

0,37 1,14 1,53 4,75

Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35

0,41 1,26 1,57 5,10

Techniques

Prévention 0,62 0,11 0,34 0,16 1,23Collecte et pré-

collecte--- --- --- --- ---

0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64

1,49 6,21 9,84 42,09

Transfert/Transport --- 0,50 0,92 6,79 8,43

Traitement des déchets

non dangereux--- --- --- 4,43 4,57

Tri et

conditionnement--- --- 4,15 0,08 4,23

Compostage --- --- --- 1,22 1,26Incinération --- --- --- 3,01 3,11

TOTAL Traitement

des déchets non

dangereux

--- --- 4,15 8,74 13,17

65,98

Enlèvement et traitement

des déchets da ngereux--- --- --- 1,02 1,06

2,51 12,88 28,12

TOTAL Techniques 24,85 2,10 11,62 26,55

TOTAL Charges (Ne comprend pas les montants

saisis dans un regroupement de lignes.)

6,58

71,08

26,62 --- --- --- 26,62

26,65

Produits

Industriels

Ventes de produits et

d'énergie---

Energie ---

Prestations à des

tiers---

--- --- --- ---

Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58

1,85

--- --- --- ---

TOTAL Ventes de

produits et d'énergie--- 2,34 3,57 0,65

9,50

--- --- 11,51 11,89

Autres produits 1,73 0,01 0,03 0,08

Tous soutiens des

sociétés agréées1,55 0,23 7,43 0,52

TOTAL Industriels 1,73 2,35 3,60 1,76

9,75

Aides

Reprises des

subventions

d'investissements

(amortissements)

0,09 0,01 0,04 0,76 0,93

Subventions de

fonctionnement

Soutien

0,62 0,05 0,16 0,20 1,04

TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21

Autres infos

Montant de la TVA

acquittée3,82 0,19

TOTAL Contribution

des usagers4,81 ---

Redevance spéciale 4,81 ---

1,01 2,43 7,54

Contribution des

usagers

Redevance spéciale &

facturations usagers--- --- --- --- ---

--- 0,28 5,10

--- 0,28 5,10

Contribution des

collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58

TOTAL Contributions 36,24 2,75 13,75 29,96 83,68

Année 2014

Montants en euro HT

/ habitant

Flux de déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries

Coût complet 2,51 12,88 28,12Coût technique 51,54 0,16 9,28 28,96 88,20

Coût partagé 49,99 -0,07 1,84 28,39 78,45Coût aidé HT 49,28 -0,13 1,65 27,33 76,48

TVA acquittée 3,82 0,19 1,01 2,67 7,54Coût aidé TTC 53,10 0,06 2,66 30,00 84,02Montant des

contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68

25/01/2016

6

11

Le coût aidé de la gestion des déchets en Rhône-Alpes en 2014 en €/hab.

Coût moyen aidé* TTC 2014 = 88 € TTC par habitant

* Coût aidé = charges – produits (ventes de matériau x, soutiens, subvention)

12

50 % des résultats

Moyenne

Le coût aidé de la gestion des déchets en Rhône-Alpes en 2014 en €HT/hab.

Coût aidé tous flux€HT/hab.

6070

8186

126

7380

86 88

156

8288

93 94

206

50

70

90

110

130

150

170

190

210

230

Rural Mixte rural Mixte urbain Urbain Touristique

Coût moyen aidé* HT = 81 € HT par habitantavec 50 % des collectivités entre 70 et 92 €HT/hab.

(référentiel national des coûts ADEME 2012 = 89 €HT/hab. - 50 % entre 67 et 96)

� Des coûts différents en fonction du type d’habitat, fonction du niveau de service, des quantités de déchets

25/01/2016

7

13

Evolution 2014/2013

A périmètre constant (3 246 000 hab. et 51 collecti vités) :par rapport à 2013, augmentation :

du coût aidé en €HT/hab. de + 4 % = 3 €/hab.

OMR Verre Emballages / papiers

Déchèteries Autres flux

+ 0,9 - 0,2 - 0,1 - 0,3 + 3,1

7376

7881

2011 2012 2013 2014

+ 4 %

+ 3 %

+ 4 %

Coût et financement


TOTAL Produits

Année 2014


habitant

Flux des déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries


Charges

Fonctionnelles



Pré-collecte 2,91


collecte24,23

0,37 1,14 1,53 4,75

Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35

0,41 1,26 1,57 5,10

Techniques


collecte--- --- --- --- ---

0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64

1,49 6,21 9,84 42,09



non dangereux--- --- --- 4,43 4,57

Tri et



TOTAL Traitement

des déchets non

dangereux

--- --- 4,15 8,74 13,17

65,98



2,51 12,88 28,12




6,58

71,08

26,62 --- --- --- 26,62

26,65

Produits

Industriels


d'énergie---

Energie ---

Prestations à des

tiers---

--- --- --- ---

Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58

1,85

--- --- --- ---

TOTAL Ventes de


9,50

--- --- 11,51 11,89


Tous soutiens des



9,75

Aides

Reprises des

subventions

d'investissements

(amortissements)

0,09 0,01 0,04 0,76 0,93

Subventions de

fonctionnement

Soutien

0,62 0,05 0,16 0,20 1,04

TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21

Autres infos

Montant de la TVA

acquittée3,82 0,19

TOTAL Contribution

des usagers4,81 ---


1,01 2,43 7,54

Contribution des

usagers



--- 0,28 5,10

--- 0,28 5,10

Contribution des

collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58


Année 2014

Montants en euro HT

/ habitant

Flux de déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries




contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68

� Niveau de financement = Montant des contributions / coût aidé TTC

� 83,68 / 84,02 = 99,6 %

25/01/2016

8

15

Le financement du service

� Taux de couverture du coût par le financement globalement sur la région (moyenne pondérée) = 104 % (106 % en 2013 et 110 % en 2012)

Financement Taux de fin.

Contributions 106 %

REOM 99 %

REOMI 95 %

TEOM (avec ou sans RS)

101 %

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

140%

160%

Contributions REOM REOMI TEOM avec ou sans RS

16

� En moyenne, les produits représentent :20 €/hab., soit 19 % des charges

� Des écarts importants entre collectivités : � 50 % des collectivités sont entre 15 et 22 % (16 à 22

€/hab.)

Le niveau des produits / charges

25/01/2016

9

17


1.2 : Coût par flux (aidé €HT/hab.)

18

50 % des résultats

Moyenne

Coût aidé des OMR en €/hab.

Coût aidé OMR

€HT/hab.

Coût moyen aidé HT = 50 € HT par habitant

42 43 4246

82

4550 49

53

97

52

5956 57

115

20

40

60

80

100

120

140


25/01/2016

10

19

Coût aidé du verre en €/hab.

50 % des résultats

Coût aidé verre

€HT/hab.

Moyenne

Pas d’effet significatif du type d’habitat ; une forte dispersion en habitat touristique

0,7 0,7 0,6 0,81,21,0

2,1

0,6

1,6

4,9

1,21,5 1,3

1,7

4,1

-1

1

3

5

7

9

11

13


Coût moyen aidé HT = 1,15 € HT par habitant

20

Coût aidé des emballages+JRM en €/hab. = RSHV

50 % des résultats

Moyenne

Coût aidé RSHV

€HT/hab.

Incidence du mode et schéma de collecte (AV/PAP – biflux/triflux)

-1,7

1,7

3,7 3,93,1

2,5

4,0

6,96,4

7,4

4,9

6,1

11,2

8,7

11,7

-4,0

1,0

6,0

11,0

16,0



25/01/2016

11

Coût aidé des déchèteries en €HT/hab.

21

Coût aidé déchèteries

€HT/hab.

50 % des résultats

Moyenne


21 21

24

13

34

24 24

27

21

38

27 27

30

26

41

10

15

20

25

30

35

40

45


22


1.3 : Facteurs agissant sur le coût à l’habitant

25/01/2016

12

Le coût des OMR en fonction des quantités collectées


TOTAL Produits

Année 2014


habitant

Flux des déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries


Charges

Fonctionnelles



Pré-collecte 2,91


collecte24,23

0,37 1,14 1,53 4,75

Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35

0,41 1,26 1,57 5,10

Techniques


collecte--- --- --- --- ---

0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64

1,49 6,21 9,84 42,09



non dangereux--- --- --- 4,43 4,57

Tri et



TOTAL Traitement

des déchets non

dangereux

--- --- 4,15 8,74 13,17

65,98



2,51 12,88 28,12




6,58

71,08

26,62 --- --- --- 26,62

26,65

Produits

Industriels


d'énergie---

Energie ---

Prestations à des

tiers---

--- --- --- ---

Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58

1,85

--- --- --- ---

TOTAL Ventes de


9,50

--- --- 11,51 11,89


Tous soutiens des



9,75

Aides

Reprises des

subventions

d'investissements

(amortissements)

0,09 0,01 0,04 0,76 0,93

Subventions de

fonctionnement

Soutien

0,62 0,05 0,16 0,20 1,04

TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21

Autres infos

Montant de la TVA

acquittée3,82 0,19

TOTAL Contribution

des usagers4,81 ---


1,01 2,43 7,54

Contribution des

usagers



--- 0,28 5,10

--- 0,28 5,10

Contribution des

collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58


Année 2014

Montants en euro HT

/ habitant

Flux de déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries




contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68

24

Coût aidé des OMR en €HT/hab. et quantités collectées

Les quantités collectées sont le 1 er facteur expliquant les écarts de coûtsCoût aidé OMR

€HT/hab.

Kg/hab. OMR

20

40

60

80

100

120

140

160

50 150 250 350 450 550

Ratio de collecte en

kg/hab.

Coût aidé €HT/hab.

(moyenne simple)

50 % réparties

entre

Nb de collectivités

< 150 kg 37 €/hab. 34 à 42 12

150 à 200 kg 45 €/hab. 42 à 50 15

200 à 250 kg 52 €/hab. 46 à 58 23

250 à 300 kg 63 €/hab. 56 à 67 11

> 350 kg 120 €/hab. 108 à 129 3

25/01/2016

13

25

Coût aidé des OMR en €HT/hab. et fréquences de collecte

Fréquence majoritaire de

collecte



Ratio de collecte

C1 50 51 195

C2 59 11 265

� Une fréquence de collecte supérieure est liée à des ratios de collecte supérieurs

26

Coût aidé des RSHV en €HT/hab. et mode et schéma de collecte

-0,2

1,9

6,6

2,7

4,8

9,1

4,7

6,2

10,8

-3,0

-1,0

1,0

3,0

5,0

7,0

9,0

11,0

13,0

AV Mixte PAP

25/01/2016

14

27

Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. et quantités collectées

Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. en fonction d es quantités collectées

Coût aidé déchèteries€HT/hab.

Kg/hab. en déchèteries

-

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

- 100 200 300 400 500

Ratio de collecte en

kg/hab.


(moyenne simple)

50 % réparties entre


< 150 kg 18 €/hab. 13 à 23 8

150 à 200 kg 23 €/hab. 20 à 26 19

200 à 250 kg 25 €/hab. 23 à 27 20

> 250 kg 31 €/hab. 26 à 35 18

Le coût des déchèteries (coût aidé €HT/hab.)


TOTAL Produits

Année 2014


habitant

Flux des déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries


Charges

Fonctionnelles



Pré-collecte 2,91


collecte24,23

0,37 1,14 1,53 4,75

Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35

0,41 1,26 1,57 5,10

Techniques


collecte--- --- --- --- ---

0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64

1,49 6,21 9,84 42,09



non dangereux--- --- --- 4,43 4,57

Tri et



TOTAL Traitement

des déchets non

dangereux

--- --- 4,15 8,74 13,17

65,98



2,51 12,88 28,12




6,58

71,08

26,62 --- --- --- 26,62

26,65

Produits

Industriels


d'énergie---

Energie ---

Prestations à des

tiers---

--- --- --- ---

Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58

1,85

--- --- --- ---

TOTAL Ventes de


9,50

--- --- 11,51 11,89


Tous soutiens des



9,75

Aides

Reprises des

subventions

d'investissements

(amortissements)

0,09 0,01 0,04 0,76 0,93

Subventions de

fonctionnement

Soutien

0,62 0,05 0,16 0,20 1,04

TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21

Autres infos

Montant de la TVA

acquittée3,82 0,19

TOTAL Contribution

des usagers4,81 ---


1,01 2,43 7,54

Contribution des

usagers



--- 0,28 5,10

--- 0,28 5,10

Contribution des

collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58


Année 2014

Montants en euro HT

/ habitant

Flux de déchets

TotalOrdures

ménagères

résiduelles


des OM hors verre

Déchets des

déchèteries




contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68

25/01/2016

15

29

Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. et nombre d’habitants par déchèterie

Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. en fonction d u nombre d’habitants par déchèterie

Coût aidé déchèteries€HT/hab.

Nb hab. / déchèterie

Nb d’habitants par déchèterie


(moyenne simple)

50 % réparties entre


0 à 10 000 27 €/hab. 21 à 33 28

10 à 20 000 25 €/hab. 23 à 27 26

> 20 000 21 €/hab. 15 à 26 11

� On note une tendance à la baisse en fonction du nombre d’habitants, avec toutefois une forte dispersion

30


1.4 : Coûts à la tonne

25/01/2016

16

31

Coût* par flux de déchets en €HT/tonne

258

35

104 120

OMR Verre Emb/papiers Déchèterie

* Coût aidé €HT/tonne.

Distance en kmFréquence maxiMode de traitement

Mode de collecteQuantités

Mode et schéma de collecte

Quantités collectéesNombre d’habitants par déchèterie

Facteurs agissant sur les coûts à la tonne

Coûts de collecte et traitement des OMR en €HT/tonne

Coût de traitement en €HT

Incinération 110 €/tonne

Stockage 95 €/tonne

TMB 150 €/tonne

119 106

78 88

Rural Mixte Urbain Touristique

Coûts de collecte en €HT/tonne

25/01/2016

17

Coût de collecte des emballages et papiers en fonction des modes et schémas de collecte

Coût de collecte en €HT/tonne

Coût de traitement en €HT

MultimatériauxPAP

195 €/tonne (151 à 239)

148 €/tonne (128 à 161)

Papier et emballages en AV

- triflux

141 €HT/tonne(118 à 156)

111 €HT/tonne(97 à 129)

PapierAV

40 €/tonne (33 à 37)

32 €/tonne (0 à 37)

EmballagesAV

253 €/tonne (211 à 309)

217 €/tonne(191 à 234)

34

Déchèteries : part et coût respectif des charges

� Résultats équivalents au référentiel ADEME : collec te = 32 % (moyenne à 38 €/tonne), transport = 19 %, traitement + déchets da ngereux = 40 % (moyenne transport + traitement à 77 €/tonne)

� Des facteurs constitutifs du niveau de charges diff érents :- Collecte = âge des déchèteries, heures d’ouverture, densité du réseau, nb de gardiens…

- Transport = éloignement des exutoires, optimisation du transport

- Traitement = taux de valorisation, quantités de déchets

Charges en €HT/tonne

9 1

34

23

49

Traitement

Transport

Collecte

Prévention

Fonctionnelles

7%1%

30%

20%

43%

25/01/2016

18

35

2. Retours d’expériences :- Utiliser les résultats de la matrice pour calculer un tarif de redevance

spéciale - CA Annecy

- Collecte de biodéchets des gros producteurs – CORAL

- Collecte au PAP ou en conteneurs enterrés : quel impact sur les coûts ? - CA Lac du Bourget

36

3. ComptaCoût® et Matrice des coûts en Auvergne

25/01/2016

19

37

� Les Matrices des coûts dans les départements :� 63 : 5 matrices 2014, dont le syndicat départemental

VALTOM qui souhaite mettre en place une animation autour des coûts avec ses adhérents

� 48 : 7 matrices 2014 autour du SMOCE (Syndicat d’Etude)

� 43 : 4 matrices 2014

� 03 : 2 matrices 2014

Matrice des coûts en Auvergne

38

4. Animation et accompagnement des collectivités en Rhône-Alpes

25/01/2016

20

39

En 2015 en Rhône-Alpes

� 1 formation Matrice des coûts et Comptacoût® les 1- 2-3 avril 2015 à Lyon

� Sessions sur la valorisation et l’analyse des résultats des Matrices des coûts :

- 1 sessions de 2 jours – 6 collectivités• 1ère journée : identifier les principaux indicateurs et communiquer les

résultats (auprès des services, des élus)• 2ème journée : analyser les résultats, identifier des pistes d’optimisation,

échanger entre collectivités

- 1 demi-journée d’échange sur les marchés publics

� 1 journée de travail sur le remplissage de la Matrice des coûts en utilisant le fichier de travail automatisé ADEME

� Des réunions d’échanges sur les coûts pour les adhérents du SEEDR et d’ORGANOM

40

En 2016 en Rhône-Alpes - Auvergne

� 2 formations Matrice des coûts et Comptacoût® :- les 17-18-19 mai 2016 à Lyon- Les 18-19-20 octobre 2016 à Clermont-Ferrand

� Une nouvelle session sur la valorisation et l’analy se des résultats des Matrices des coûts :

- Session 1 : Jeudi 28 avril 2016 et jeudi 9 juin 2016

� Une journée d’échange sur les marchés publics pour les collectivités ayant participé à la 1ère demi-journée – le 8 mars 2016

� Une réunion d’échange sur les coûts sur le territoi re du Forez (42) – le 11 février 2016

� Une journée avec les syndicats de traitement – le jeudi 3 mars 2016

25/01/2016

21

41

Questions diverses, suggestions, échanges, retours d’expériences …

Synthèse des coûts 2014 de la gestion des déchets en ...¨se_2014_RA_14... · Ordre du jour...

Documents

Transcript of Synthèse des coûts 2014 de la gestion des déchets en ...¨se_2014_RA_14... · Ordre du jour...