Suivi et maintien de la certification OHSAS 18001#F.Veiller%E9glementaire.pdf

Suivi et maintien de la certification OHSAS 18001#F._Veille_r%E9glementaire

http://www.utc.fr/~mastermq/public/publications/qualite_et_management/MQ_M2/2009-2010/stages/hssina/web/ST02_stageEDF_hssina.html#F._Veille_r%E9glementaire[27/02/2014 11:33:12]

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Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'tudiants et doit tre pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprcisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a t ralis pendant la priode

de formation et constitue avant-tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thmatiques associes aux concepts, mthodes, outils et expriences sur les dmarches qualit dans les organisations. Nous ne faisons aucun usage

commercial et la duplication est libre. Si vous avez des raisons de contester ce droit d'usage , merci de nous en faire part . L'objectif de la prsentation sur le Web est de permettre l'accs l'information et d'augmenter ainsi les changes professionnels.

En cas d'usage du document, n'oubliez pas de le citer comme source bibliographique. Bonne lecture...

SUIVI ET MAINTIEN DE LA CERTIFICATION OHSAS 18001[8]

Mounia HSSINA

Rfrence bibliographique rappeler pour tout usage :Suivi et maintien de la certication OHSAS 18001,

HSSINA Mounia, Stage professionnel de n d'tudes, MASTER Management de la Qualit (MQ-M2) Universit de Technologie de Compigne , 2009-2010,

URL : http://www.utc.fr/master-qualite puis "Travaux", rf n 146

RESUME

LOHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series) est un rfrentiel international utilis par les entreprises comme support dvaluation et de certication de leur systmede management de la Sant et de la Scurit au travail.

Le but de ce projet est de maintenir la certication OHSAS 18001 du Centre de Production Thermique dEDF Vitry . Cela se passe tout dabord par une analyse de la situation actuelledu systme via un bilan 2009 ralis lors de la Revue de Direction puis ensuite par une mise jour de la documentation et du plan de management 2009. Le plan de managementcomprend la mise en conformit rglementaire ainsi que lanalyse de risques. Enn pour rpondre toutes les exigences de la norme il faut sensibiliser le personnel et crer le PM2S2010.

Le maintien de la certication permettra de vhiculer une image positive du CPT Vitry qui date des annes 1960 et de tmoigner de limportance quEDF porte aux domaines de la Sant etde la Scurit. Cette certication permettra aussi de favoriser et dvelopper une culture scurit au sein de lentreprise.

Mots cls : OHSAS 18001, maintenir la certication, Centre de Production Thermique dEDF Vitry Sur Seine, Revue de Direction, documentation, plan de management, conformitrglementaire, analyse de risques, sensibiliser.

ABSTRACT

The OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series) is an international reference table used by companies as support of evaluation and certification of their Health and Safetymanagement system at work.

The purpose of this project is to maintain the certification OHSAS 18001 of EDFs Production Thermal Center located at Vitry sur Seine. First of all, a systems analysis of the current situation isnecessary to draw up the annual report of 2009. This stage is realized during the management review meeting. Then, its important to update the documentation and the management plan. Finally to answerall the requirements of the standard it is necessary to make sensitive the staff and to create the PM2S 2010.

Preservation of the certification will allow to convey a positive image of the CPT Vitry and to testify of the importance which EDF carries in the domains of health and the safety. This certification will alsoallow to facilitate and to develop a culture safety within the company.

Keys words : OHSAS 18001, maintain the certification, EDFs Production Thermal Center, management review meeting , documentation, management plan, positive image.

RemerciementsJe tiens remercier la Socit EDF Vitry pour la conance quelle a place en moi en me permettant deffectuer ce stage au sein de lEquipe Sant Scurit.

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Je souhaite remercier plus particulirement :

Monsieur VINCENT ROULET, Directeur de la centrale de Production Thermique de Vitry sur Seine pour m'avoir permis de raliser mon stage au sein de son tablissement,

Monsieur DIDIER LECLERCQ, Charg de Prvention Sant Scurit, pour m'avoir con ce sujet de stage et pour m'avoir accueilli au sein de son service,

Monsieur MARC SIMONIN, Charg de Prvention Sant Scurit adjoint, pour sa sympathie et ses prcieux conseils tout au long de ma mission,

Monsieur DOMINIQUE PORTIER, Responsable Chimie, Environnement pour son coute et pour sa disponibilit,

L'ensemble des personnels du CPT Vitry, qui a su m'intgrer parmi les leurs et pour leur gentillesse,

Monsieur JEAN ESCANDE, tuteur UTC pour sa disponibilit et son suivi tout au long du stage,

Enn je remercie tout lensemble du corps enseignant de lUniversit de Technologie de Compigne pour mavoir fourni tout au long de lanne, les outils ncessaires une partie de la ralisationde mon projet.

Sommaire

I. Table des gures

II. Glossaire III. Introduction IV. Une exprience chez EDF Vitry Sur Seine

A. Le groupe EDF B. Centre de Production Thermique de Vitry sur Seine 1. Prsentation du site 2. Activit du site 3. Organisation de lentreprise 4. Lquipe Sant Scurit

V. Participation au maintien de lOHSAS 18001

A. Ma mission au sein dEDF Vitry 1. Contexte 2. Objectifs 3. Dmarche suivre

B. Quest ce que lOHSAS 18001 ?

C. Politique Sant Scurit

D. Analyse de risques

E. Programme Scurit

F. Veille rglementaire

G. Communication et Sensibilisation

H. Suivi des actions



I. Revue de Direction

VI. Conclusion et perspectives

VII. Annexes

VIII. Bibliographie

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I. Tables des guresFigure 1 : Principe de Production dlectricitFigure 2 : Organigramme CPT VitryFigure 3 : Service QSE du CPT VitryFigure 4 : QQOQCPFigure 5 : PDSFigure 6 : Arbre de dcisionsFigure 7 : Planning prvisionnelFigure 8 : Les exigences de lOHSAS 18001Figure 9 : Principe danalyse de risquesFigure 10 : Grille de critre de cotation pour le DU du CPT VitryFigure 11 : Etapes de ralisation du PM2SFigure 12 : Communication Scurit/Afches photosFigure 13 : Livret daccueil CPT Vitry

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II. Glossaire

AT : Arrt de TrancheCAQSE : Comit dAppui Qualit Scurit EnvironnementCDD : Contrat Dure DtermineCDI : Contrat Dure IndtermineCHSCT : Comit dHygine, de Scurit et des Conditions de travailCPT : Centre de Production ThermiqueDI : Demande dinterventionDU : Document UniqueEDF : Electricit de FranceMASE : Manuel d'Amlioration Scurit Entreprise NC : Non ConformitMW : Mga WattQSE : Qualit, Scurit, EnvironnementPDCA : Plan Do Check ActPDP : Plan De PrventionPDS : Planication Dynamique StratgiquePM2S : Plan de Management Sant ScuritQQOQCP : Qui, quoi, o, Quand, Comment, PourquoiSSE : Sant Scurit EnvironnementSMI : Systme de Management IntgrTAC : Turbine CombustionTf : Taux de FrquenceTfg : Taux de Frquence GlobalWBS: Work Breakdown Structure

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III. Introduction Grer un risque, cest lassumer en toute connaissance de cause, et ne pas confondre imprvisible et imprvoyance (Professeur Jean Dausset, Prix Nobel de Mdecine, 1980).

Dans le cadre de mes tudes ; je ralise un stage de 6 mois dans le service QSE de la socit EDF Vitry sur Seine dans le but de valider les acquis de deuxime anne de Master Management de la Qualit dispens lUniversit de Technologie de Compigne.

La socit EDF Vitry sur Seine est une centrale de production thermique destine produire de llectricit pour la rgion parisienne Elle prsente donc des risques particuliers.An de montrer son implication dans une dmarche qualit toujours plus riche, elle a t certie OHSAS 18001 en 2008, systme de management de la sant et de la scurit au travail. Cest dans ce cadreque je ralise mon stage de n dtudes. Intgre lquipe Scurit, mon projet consistait maintenir et reconduire la certication OHSAS 18001.



Paralllement cela, une autre mission ma t cone. Jai pu raliser une partie du programme de mutualisation des deux systmes OHSAS 18001 et ISO 14001 en un systme de management intgr(SMI).

Les principales tapes de la ralisation de ces projets seront donc prsentes dans ce rapport, qui voquera galement les nombreuses comptences et connaissances que jai pu acqurir pendant les quatremois passs au sein dEDF Vitry sur Seine. Aprs une prsentation de la structure de ltablissement, nous nous intresserons aux diffrentes phases lies lOHSAS 18001 : Politique Sant Scurit, analysede risques (document unique), plan de management sant scurit, ralisation dun plan de communication et sensibilisation du personnel (accueil scurit dans lentreprise, campagnes scurit, changeinter-entreprises, etc.), suivi des actions, Revue de Direction.

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IV. Une exprience chez EDF Vitry Sur Seine

A. Le groupe EDF [1][2]

EDF nat le 8 avril 1946 suite la nationalisation de plus dun millier dentreprises franaises de production, transport et distribution dlectricit de gaz.

Dans les annes 1960 daprs guerre, les Franais squipent de plus en plus en lectromnager et ainsi la demande en lectricit accrot fortement.A cette poque deux combustibles, le ptrole et le gaz, sont moins chers que le charbon; son utilisation rgresse donc en faveur de ces combustibles.

Dans les annes 1970, suite la crise ptrolire, la France se tourne vers llectricit nuclaire et annonce la construction dune dizaine de centrales nuclaires. Ce programme annonce lindpendancenergtique du pays.

Les annes 1990 et les annes 2000 marquent une priode douverture pour EDF des marchs Europens et internationaux.EDF stend donc hors ltranger pour devenir une socit de rfrence en matire de production dlectricit, partir de 2000, avec des liales cres dans le monde. Louverture de la concurrence enEurope va ouvrir de nouveaux marchs pour satisfaire le client du point de vue conomique et du point de vue de lenvironnement.

Aujourdhui, EDF est le premier producteur nuclaire mondial implant dans les grands pays dEurope, le groupe EDF investit pour une croissance industrielle durable, en portant ses priorits sur trois axes : -> Etre un leader du renouveau du nuclaire dans le monde, -> Dvelopper les nergies renouvelables et lco-efcacit nergtique, -> Renforcer ses positions en Europe.

En 2010, EDF en quelques chiffres cest: 169 000 salaris dans le monde 37.9 Millions de clients dans le monde 66.336 Mds de chiffre daffaires (51% France et 49% hors France)

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B. La Centrale de Production Thermique de Vitry Sur Seine

1. Prsentation du site

Le site du CPT Vitry a t construit la n des annes 60 sur la rive gauche de la Seine ; puis il a su voluer avec les progrs technologiques.Le centre de Production Thermique de Vitry sur Seine (CPT) est lentit qui exploite les installations de production dlectricit EDF de la petite couronne parisienne.A Vitry : deux units de production thermique de 250 MW fonctionnant au charbon deux turbines combustion (TAC) de 125MW fonctionnant au oul domestique, installes sur le terrain de lancienne centrale dArrighiA Gennevilliers : une turbine combustion de 200MW fonctionnant au gaz naturel ou au fuel domestiqueA Vaires-sur-Marne : deux turbines de 185 MW fonctionnent au oul domestique

retour sommaire 2. Activit du site

Une capacit de production stratgique pour lIle de France :La rgion parisienne est dcitaire en moyens de production dlectricit, particulirement en moyens de base qui fonctionnent toute lanne (hydrauliques ou nuclaires). Lessentiel de llectricit consommeen Ile de France provient donc de centrales loignes grce au rseau lectrique trs haute tension. Tous les moyens de production du Centre de Production Thermique de Vitry sur seine (Porcheville) sontutiliss pour fournir le complment dlectricit pendant les pics de consommation saisonniers, journaliers, ou en cas de difcult acheminer llectricit sur le rseau lectrique dIle de France.

Le centre de production thermique au charbon de Vitry sur Seine connait un rgime de fonctionnement qui peut varier dune anne sur lautre en fonction des uctuations de la consommation et des conditionsmtorologiques. Ces dernires annes, elle a fonctionn entre 3000 et 5000 heures par an.

Les TAC quand a elles (Vitry, Gennevilliers et Vaires sur Marne) ont fonctionn moins de 300 heures par an ces dernires annes.

Mode de fonctionnement et production dlectricit [3].



Le combustible, charbon, oul ou gaz, est brl dans une chaudire. La chaleur dgage transforme leau en vapeur. Cette vapeur entrane une turbine couple un alternateur, qui gnre llectricit. Elleredevient ensuite eau en traversant le condenseur, puis repart pour un nouveau cycle vers la chaudire.1re tape : le combustibleLe combustible peut tre de trois types diffrents : charbon, oul ou gaz. Dans les centrales charbon, le combustible est broy et pulvris en poudre. Quand les centrales fonctionnent au oul ; il est inject(en trs nes gouttelettes) par les brleurs dans la chambre de combustion.

2me tape : la production de vapeurLe combustible brle dans une chaudire, pouvant mesurer 90 mtres de hauteur et peser plus de9 000 tonnes. Elle est tapisse de tubes, lintrieur desquels circule leau chauffer. Sous leffet de la chaleur, leau se transforme en vapeur qui est ensuite envoye sous pression vers les turbines.

3me tape : le groupe turbine-alternateurLa vapeur fait tourner la turbine. Lalternateur, qui lui est coupl, tourne 3 000 tours par minute et gnre llectricit, une tension de 20 000 Volts. Lnergie lectrique est ensuite injecte sur le rseau,aprs avoir t porte 225 000 ou 400 000 Volts laide dun transformateur de puissance.

4me tape : le condenseurLa vapeur turbine est envoye vers le condenseur, dans lequel circule de leau froide. La raction est immdiate : la vapeur reprend sa forme liquide. Leau ainsi obtenue est rcupre et circule de nouveaudans la chaudire. Un autre cycle peut commencer. Quant leau utilise pour le refroidissement, elle est soit restitue son milieu naturel, soit renvoye au condenseur.

retour sommaire 3. Organisation de lentreprise

Organisation du CPT :



Figure 2 : Organigramme CPT Vitry [8]

Dpartement QSE :

Le dpartement QSE (Qualit, Scurit, Environnement) sorganise lui-mme autour du schma suivant, comprenant lquipe Sant Scurit au sein de laquelle jai ralis mon stage :

Figure 3 : Service QSE du CPT Vitry [8]

Il est important de noter que les deux services Environnement et Scurit sont encore aujourdhui des systmes qui ont des organisations parallles ; mais cependant quils tendent vers unmanagement commun. Le service Qualit, quand lui est en cours de cration.

retour sommaire 4. Lquipe Sant Scurit

Quest ce que la scurit ?

Les risques professionnels font partie de la vie de celui qui travaille. Chacun a un rle jouer pour prserver la sant et la scurit des personnes dans l'entreprise.

Neuf principes guident chaque instant les actions de ceux qui s'impliquent dans la lutte contre les risques professionnels:

Eviter les risques : supprimer le danger ou lexposition celui-ciEvaluer les risques : lors de llaboration du document unique, apprcier leur nature et leur importance ; dans le but de pouvoir mettre des plans dactions en uvre et garantir la sant et scurit destravailleursCombattre des risques la source : Intgrer la prvention le plus en amont possibleAdapter le travail lhomme : An de rduire les effets du travail sur la sant, il faut choisir les bons quipements et mthodes de travailTenir compte de ltat dvolution de la technique : Mettre en place des techniques et moyens de prventions en phase avec les volutions techniques et organisationnelles de lentrepriseRemplace tout ce qui est dangereux par ce que lest pas ou ce qui lest moins : Si un mme rsultat peut tre obtenu avec une mthode ou un produit prsentant des dangers moindres, il faut lafavoriser.Planier la prvention : Il faut que la technique, lorganisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et lenvironnement soient intgrs dans un ensemble cohrent.Prendre des mesures de protection collective : Favoriser les protections collectives aux protections individuelles si cela est possibleDonnes les instructions appropries aux travailleurs : Il faut que les travailleurs soient informs des lments ncessaires la bonne comprhension des risques encourus et ainsi de les associer ladmarche de prvention

Pour pouvoir appliquer ces 9 principes majeurs, il faut que toutes les parties prenantes soient impliques : entreprises, employeur, les autorits publiques nationales, organismes de prvention et de contrletechnique ainsi que les salaris et leurs reprsentants

Lquipe Sant Scurit :

Lquipe Sant Scurit a une fonction support pour toutes les quipes oprationnelles et fonctionnelles du site. Ses objectifs sont le dveloppement des comptences en matire de Scurit pour pouvoirainsi amliorer le systme de prvention.Elle est donc en charge du support aux quipes prsentent sur le terrain, de la scurit du site et du dveloppement des performances en matire dHygine, Sant, Scurit

DirecteurCPT

ResponsableQSE

ResponsableCommunicationResponsableMaintenance

Chefde

serviceTAC

Directeuradjoint

ResponsableRessourcesHumaines

ResponsableExploitationResponsable

achats

Sant ScuritEnvironnementQualitQSE



An de pouvoir assurer au mieux ces diverses missions, lquipe Sant Scurit est compose de 2 personnes temps plein :- Charg sant scurit - Charg sant scurit adjointCette quipe est frquemment complte par des tudiants en stage de n de cycle suprieur (pendant la dure de mon stage un autre tudiant a rejoint lquipe).

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V. Participation au maintien de la certication OHSAS 18001

A. Ma mission au sein dEDF Vitry sur Seine

1. Contexte

La sant et la scurit au travail font aujourdhui lobjet denjeux trs importants.Ces enjeux sont tout dabord thiques et sociaux. En effet, aujourdhui encore, cest un bilan impressionnant de souffrances : en France, sur une quinzaine de millions de salaris du rgime gnral de laScurit Sociale, on dnombre 704000 accidents du travail et 45400 maladies professionnelles ont donn lieu un arrt de travail en 2008. [4]De plus elle reprsente un cot conomique trs important pour les entreprises et la socit en gnrale.

Il est important de noter aussi que le contexte rglementaire franais et europen volue sans arrt vers une amlioration de la gestion des risques professionnels. [5]

1 - La rglementation europenne Deux catgories de directives lies lHygine et la Scurit du Travail 1. Article 95, directives de type Nouvelle Approche, exemple : Directive Machines 2. Article 137 du Trait dAmsterdam pose le principe de directives pour lamlioration de la scurit et de la sant des travailleurs en imposant des seuils minimum. Dans lequel, la directive cadre du 12 juin1989 (89/391) vise :

la prvention des risques professionnels la scurit et la protection de la sant llimination des facteurs de risques et daccidents linformation la consultation la formation des travailleurs et de leurs reprsentants

Elle donne les principes gnraux et elle impose lemployeur deffectuer une analyse des risques (En France, le document unique)

2 - La rglementation franaiseLa transcription en droit franais des directives europennes donne la mise en place dun cadre interne lentreprise

le CHSCT - Comit dHygine, de Scurit et des Conditions de Travail le mdecin du travail 2009-2010 les droits des salaris (loi Auroux)

Une norme ne peut pas remplacer la rglementation ni se substituer aux institutions. Au niveau pnal, le responsable du management Hygine Sant Scurit au travail est le chef dentreprise. Cependant lerecours des normes trangres est devenu de plus en plus courant et permet ainsi davoir un outil pour mener stratgiquement cette activit au sein dune entreprise.

La recherche dune certaine matrise dans la gestion quotidienne de la sant et de la scurit au travail a donc amen les entreprises de nombreux pays adopter des systmes de management de la sant etde la scurit au travail.

Tous les 10 ans, le centre de production thermique de Vitry sur Seine ralise de gros travaux de maintenance corrective et prventive. La rvision dcennale stend sur une priode denviron 4 mois (de mars2010 juin 2010). La rvision concerne les deux tranches en activit (Tranche 3 et 4). Cest dans ce surcrot dactivit que la centrale de Vitry doit prparer son audit de suivi OHSAS 18001.

Paralllement, en juin 2010 il y aura le 3eme audit de suivi ISO 14001 et la certication ISO 9001. Le CPT veut aussi mutualiser les diffrents systmes existant (Qualit, Sant Scurit et Environnement) ande crer un seul et mme systme de management intgr (SMI)

Donnes du projet:

Le Service Sant Scurit du CPT VitryUne certication OHSAS 18001 datant de 2008Rvision gnrale des tranches 3 et 4 du CPT VitryUn service Sant Scurit qui doit sintgrer dans la dmarche SMI quentreprend le CPT Vitry

Objet du projet : Le projet consiste prparer le systme de management du service sant scurit rpondre toutes les exigences de la norme OHSAS18001 dans le but de reconduire la certication en juin 2010. Pourcela il est ncessaire de mettre jour toute la documentation et toute la base rglementaire, de solder le PM2S 2009 et de dnir de nouveaux objectifs an de btir le nouveau plan de management 2010 enrespectant les exigences du CPT selon laquelle le service sant scurit doit sintgrer dans le SMI.

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2. Objectifs

Produit du projet (le livrable) :

L'objectif principal de ma mission est de reconduire la certication OHSAS 18001 en juin 2010.Pour cela il faut que la documentation soit jour, que le plan de management 2009 soit sold et celui de 2010 soit btit en sorte quil rponde aux exigences dun SMI. De plus il faut mettre en place unesensibilisation et une communication Sant Scurit efcace et active.



QQOQCP :

Figure 4 : QQOQCP [8]

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3. Dmarche suivre

PDS :

Le CPT de Vitry-sur-Seine sest engag dans une dmarche Sant Scurit avec comme objectif stratgique lobtention et le maintien dun certain niveau de ScuritLa Planication Dynamique Stratgique (PDS) est l'outil qualit qui va permettre de bien exposer et de synthtiser les missions et les objectifs de cette dmarche.



Figure 5 : PDS [8]

Principaux risques lis cette mission et alternatives:

L'outil d'aide la dcision Arbre de dcisions permet de modliser rapidement les risques potentiels de cette mission et leurs alternatives an dassurer sa russite.

Figure 6 : Arbre de dcisions[8]

WBS (Work Breakdown Structure en anglais et Structure de dcoupage du projet en franais)

Le WBS prcise l'ordre et les livrables associs chaque travail raliser pour rpondre aux objectifs de la norme OHSAS 18001. Le projet est dcoup en quatre phases principales :

- La phase de prparation de projet : prparation SMSS . Cette phase pose les bases ncessaires pour entreprendre une dmarche Sant Scurit au travail, en identiant les exigences lgales,rglementaires et propre l'entreprise et son activit, notamment, en xant les nouveaux objectifs et la politique sant scurit 2010. L'aboutissement de ces diffrents travaux est constitu par laralisation de la revue de direction qui fait le bilan du systme sant scurit 2009 et qui dnit les nouveaux objectifs pour 2010.

- La mise en uvre du projet . Cette phase symbolise le dbut des investigations avec l'ensemble des chefs de service dans le but d'tablir ou mettre jour le PM2S 2009 existant pour tre conforme



au rfrentiel OHSAS 18001, faire un suivi des indicateurs Sant Scurit ; sensibiliser le personnel et organiser des campagnes de communication sant scurit. Faire un suivi de toutes de tous lesplans daction et vrier leurs efcacits respectives ; ainsi que raliser la mise jour documentaire.

- La vrication est une tape essentielle avant darriver laudit de reconduction de la certication. Reprendre toutes les exigences de la norme an de mesurer lavancement du systme demanagement sant scurit.

- Lamlioration permettra de corriger si des carts ont t observs lors de ltape de vrication.

Planication et jalons du projet

Figure 7 : Planning prvisionnel [8]

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B. Quest ce que lOHSAS 18001 ?

Lobjectif premier de lOHSAS 18001 est de fournir aux entreprises un support d'valuation et de certication internationalement reconnu de leur systme de management de la Sant et de la Scurit autravail.Le rfrentiel OHSAS 18001 est n en 1990 l'initiative de divers organismes certicateurs dans l'espoir de crer un jour une norme ISO. Mais l'ISO n'a pas dcid den produire une norme. Les organisations



de certication ont donc assur la promotion de l'OHSAS au niveau international.

LOHSAS est compose de deux textes : OHSAS 18001 : le rfrentiel lui-mme qui permet la gestion de la sant et de la scurit OHSAS 18002 : Un guide pour sa mise en place.

Une nouvelle version de lOHSAS a t cre sans grand bouleversement ; seuls des amliorations et complments ont t apports.Le rfrentiel OHSAS 18001 est totalement compatible avec lISO 9001 et lISO 14001, ceci favorise les dmarches de management intgr, QSE. Ainsi, le CPT Vitry souhaite aller vers un systme SMI etobtenir la certication ISO 9001 en juin 2010.

La structure de lOHSAS 18001 repose sur le principe de l'amlioration continue symbolise par la roue de Deming

Figure 8 : Les exigences de lOHSAS 18001[8]

LOHSAS 18001 porte sur les principaux lments suivants : Planication pour l'identication des dangers, ainsi que l'valuation et la gestion des risques Programme de gestion OHSAS Structure et responsabilit Formation, prsentation et comptence Consultation et communication Gestion oprationnelle Prparation aux situations d'urgence et solutions Mesure, suivi et amlioration des performances

Il est important de savoir que dans un march concurrentiel, comme celui de lnergie, les clients attendent plus que des prix comptitifs de la part de leurs fournisseurs. EDF a besoin de montrer et dmontrerque le service quelle propose est able, sans interruptions dactivit excessive cause par des accidents du travail par exemple. La certication du systme de gestion selon OHSAS 18001 atteste de la conformit et des avantages suivants pour une entreprise certie:

En externe :

Une image positive de lentreprise

Conformit aux dispositions juridiques et rglementaires

Tmoignage, auprs des partenaires, de l'importance que lentreprise porte aux domaines de la sant et de la scurit (scurisation des sites)

Permet davoir de meilleures relations avec ladministration du contrle

Preuve d'une approche innovatrice, tourne vers l'avenir

Avantage concurrentiel : cest une opportunit accrue de sduire de nouveaux clients; les sites qui se dmarquent ont plus de chances davoir des productions innovantes de pointe.



En interne :

Diminution possible du nombre d'accidents : assurer la protection des personnes, agir sur les situations risque pour viter laccident.

Favoriser les bonnes pratiques

Rduction possible des cots associs aux interruptions de travail

Meilleur suivi des exigences lgales et rglementaires approprie

Meilleure matrise de limpact de la responsabilit pnale

Rduction des cots lis l'assurance de responsabilit civile

Dveloppement de la culture scurit au sein de ltablissement et de la motivation du personnel

A qui sadresse la certication OHSAS 18001 ?

Le rfrentiel OHSAS 18001 sadresse au domaine public ou priv et il sintgre dans le management global de lorganisme. LOHSAS 18001 permet au manager de mieux matriser son organisation en matire de sant et scurit au travail. Les domaines sant et scurit au travail impliquent une participation globale de tous les membres dune entreprise (engagement de la direction, des spcialistes et des salaris).

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C. Politique Sant Scurit du CPT Vitry sur Seine

Pour favoriser lefcacit dun programme sant scurit ; il faut que lentreprise ait une politique Sant Scurit. Une telle politique rete les besoins et les amliorations apporter au milieu de travailmais relve aussi les points forts du systme. Cette dernire doit tre rvise et mise jour rgulirement ; le CPT Vitry renouvelle cette dernire annuellement. Il existe une politique commune la santscurit et lenvironnement ; en effet dans une dmarche de SMI, il est important de commencer mettre en commun les deux systmes. Le service scurit a particip la mise jour de cette politique encollaboration avec le service environnement et le Directeur du CPT Vitry.Dans les annes venir le systme Qualit sintgrera cette politique an de naliser le systme de management intgr.

Annexe n1 : Politique SSE du CPT Vitryretour sommaire

D. Analyse de risques [5]

Il est important avant de commencer cette partie de rappeler la diffrence entre un danger et un risque .Un danger est une proprit intrinsque un produit, un quipement ou une situation, qui serait susceptible de causer des dommages. Le risque intervient seulement si une personne est en interaction avec cedanger. Cest pour cela que lon dit que le risque, cest lexposition dun salari un danger.Exemple : un escalier reprsente lui seul un danger, on parle de risque de chute seulement si une personne est dans cet escalier.

Principe danalyse de risques:

Figure 9 : Principe danalyse de risques [8]



Lidentication des dangers, permet de discerner, reprer et recenser tous les dangers et risques associs prsents dans lenvironnement des salaris ou mme dans leurs activits.Lvaluation des risques, quant elle permet danalyser les modalits dexposition des salaris aux situations risques. Pour raliser cette phase il peut tre intressant de se poser les questions suivantes :Quand les salaris sont ils exposs ? Combien de temps ? Comment ? Existent-ils des moyens de protections mis en uvre ? Ainsi des critres de cotation sont mis en place au sein de lentreprise, etpermettent dvaluer et noter chaque risque et de les classer.

Figure 10 : Grille de critre de cotation pour le DU du CPT Vitry

Enn, la phase de gestion des risques consiste mettre en place des actions damlioration an de diminuer le risque.Cette analyse de risque se ralise dans le document unique dont la mise jour est annuelle.

Document Unique [6]

Le dcret du 5 novembre 2001 (n 2001-1016) prvoit la cration obligatoire dun document relatif lvaluation des risques pour la sant, la scurit des travailleurs .Ce dcret introduit 2 dispositions dans le Code du Travail :

Larticle R230-1 oblige formaliser dans un document unique les rsultats de lvaluation des risques

larticle R263-1-1 porte sur les sanctions pnales en cas de non-respect de larticle R230-1

Larticle R230-1 du Code du Travail introduit une nouvelle disposition rglementaire destine formaliser lvaluation des risques des salaris. Ce document doit tre mis jour rgulirement et annuellementau minimum et lors de toute dcision importante damnagement modiant les conditions dhygine et de scurit, ou les conditions de travail, ou lorsquune information supplmentaire concernant lvaluationdun risque est recueillie. Le document devra tre dat et disposition des salaris, du mdecin du travail et de linspecteur du travail.Lobligation de transcription des rsultats de lvaluation des risques incombe lemployeur, lui seul responsable. Lemployeur peut se faire aider en ce qui concerne lamlioration des conditions de travail, laprotection des salaris contre lensemble des nuisances et contre les risques daccident du travail ou de maladie professionnelle.

Ce document unique doit donner lieu llaboration dun programme de prvention des risques an de rduire et ou mme supprimer la majorit des dangers constats.

Il faut savoir quil nexiste pas de dexemple type de document unique, seuls des indications sur les objectifs atteindre sont donns.

La lecture du document unique permet donc davoir une photo des risques prsents sur le site un instant t Sa mise jour rgulire quand elle rentre dans une logique damlioration continue quifait vivre et voluer ce document.

Les risques peuvent tre des marches mal claires, ou encore en relation avec lergonomie du poste de travail, ou des problmes lis aux gestes et postures (un environnement de travail mal adapt,clairage insufsant, bruit, ambiance thermique), un nettoyage de machine risque, etc.

La mise jour du document unique du CPT Vitry 2010 se fait par le biais de runions. Il faut en effet organiser et animer des runions en rassemblant toutes les personnes dun mme service. Les risques etles cotations noncs 2009 sont alors balays et remis jour. Ces runions permettent aussi de vrier si les ides damliorations proposes lan pass ont t ralises et si elles ont port leurs fruits. Il estimportant de demander aux participants si dautres risques ne sont pas apparus au cours de cette anne.



Annexe n2 : Extraction dune partie du Document Unique

Les ides et actions damlioration proposes dans le document unique sont suivies trimestriellement lors du CAQSE. Le CAQSE est le Comit dAppui Qualit Scurit Environnement et a pour objectif dvaluerle systme et de suivre les plans dactions an de proposer des axes damlioration. Il a un rle dalerte auprs de la Direction, notamment sur les DI Scurit et sur les plans dactions proposs dans le DU. Ledernier CAQSE a eu lieu le 5 Mai 2010 et a eu pour objectif, dans le domaine de la scurit, de balayer les 10 DI les plus importantes et les 10 risques les plus levs.

Plan de Prvention : [7]

Le plan de prvention permet de limiter les risques lis la co-activit des personnes prsentes sur le lieu dune intervention. Il est ralis lissue dune visite pralable laquelle participent toutes lesentreprises extrieures intervenantes. Ce document permet lentreprise utilisatrice, ici EDF, de formaliser les mesures gnrales applicables par lensemble des entreprises extrieures, et les mesuresparticulires chaque entreprise en fonction de la ralit de son intervention future.En Fvrier 2010 ; la trame de PDP a t ractualis an de rpondre aux attentes nombreuses (en nombre dentreprises prsentent sur un mme chantier), de larrt de tranche. Une runion a t organisean de rassembler tous les prestataires et de leurs exposer les diffrents risques quils seront susceptibles de rencontrer sur le site. Une fois cette prsentation ralise, les entreprises extrieures peuventrenseigner les PDP ensemble. La gestion et la mise jour des PDP restent cependant quotidienne tout au long de larrt de tranche an de les faire voluer (ajout de nouveaux risques, de nouvellesentreprises, etc.)

Arbre des causes :

Dans une logique de PDCA, aprs un accident il est important de raliser un arbre des causes an dtudier les situations dans lesquelles laccident est-il arriv. Jai pu assister en tant que candide unerunion dlaboration de larbre des causes dun accident de manutention. Cette tude permet de dnir les relles causes de laccident de mettre en place un ou plusieurs plans daction an dviter que cedernier ne se droule nouveau.

Annexe n3 : Arbre des causesretour sommaire

E. Programme Sant Scurit

Lvaluation des risques, formalise dans le document unique est un point dentre essentiel pour mette en place un systme de management Sant Scurit. Il permet davoir ltat des lieux de la situationactuelle. Lentreprise dans son plan de management sant scurit prend en compte les non-conformits rglementaires, les axes damliorations organisationnelles et intgre ses risques signicatifs propres.Une fois cette tape ralise, le CPT Vitry peut enn planier des actions et dnir un programme de management sant scurit au travail.

Une socit extrieure ralise pour le CPT Vitry ltape didentication des rglementations applicables. Ensuite il est ncessaire dvaluer les non-conformits rglementaires et de les intgrer dans lesPM2S 2010. Il est important de mettre en place des plans dactions pour palier ces non-conformits. Lidentication des sources de dangers est ralise laide du document unique. Une fois la mise jour

ralise, les risques avec les cotations les plus leves sont intgrs au PM2S et font preuve de plans dactions mis en place et suivis par le service Sant Scurit. Pour intgrer les ides damliorations



organisationnelles au PM2S, il est important de sappuyer sur les remarques, non-conformits mineures ou les ides damliorations des audits internes et externes raliss en 2009. Le PM2S 2010 du CPT Vitry va changer de forme an de pouvoir sintgrer au plan de management Qualit et Environnement.

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F. Veille rglementaire

Manager le domaine de la sant et la scurit au travail cest mettre en uvre les moyens pour assurer la scurit des personnes sur leur lieu de travail en fonction de ltat de la technique. Il est importantde noter que la sant et la scurit au travail sont difcilement quantiables et donc que la rglementation y joue un rle important.Au CPT Vitry, la veille rglementaire est assure par une entreprise extrieure qui se charge de renseigner la base REFLEX 2S (base nationale dans laquelle les socits retrouvent toute la rglementationsusceptible dtre applicable). Une fois la base rglementaire renseigne, il faut raliser une extraction de toutes les non-conformits an de mettre en place des plans dactions.

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G. Communication et Sensibilisation

En plus du service communication qui soccupe de transmettre les informations concernant tous les vnements se droulant au CPT aux agents EDF, le service scurit est lui mme trs actif dans cedomaine. En effet :

Communication intra CPT:

Runion scurit hebdomadaire

Des runions hebdomadaires, consacres la scurit des travailleurs sur site sont organises toutes les semaines an de sensibiliser les agents EDF ainsi que les entreprises extrieures prsentes sur le sitepour larrt de tranche.

Annexe n 4 : Exemple dune prsentation runion scurit

Afches scurit hebdomadaire

Toutes les semaines des panneaux dafchage photos sont mis jour an de tenir au courant les personnes sur site des bonnes et mauvaises pratiques scurit de la semaine.

Figure 12 : Communication Scurit/Afches photos [8]

De plus un power point est projet 3 fois par jour sur les crans tl diffrents emplacement de la centrale an de rappeler les informations ncessaires connatre en cas durgence et les diffrents risquesprsents sur le site.

Communication SMI

Cette anne, le CPT Vitry travaille aussi la certication ISO 9001. Laudit sera dailleurs commun Qualit / Scurit / Environnement.Cest dans cet esprit de dmarche intgre que nous avons dcid de faire une sensibilisation commune OHSAS 18001 / ISO 14001 et ISO 9001.En effet, la mise en place de ces trois normes seffectue selon un mme l conducteur, elles ont la mme structure. Cela nous permet donc de faire une sensibilisation avec un tronc commun sur la partie



systme et des spcicits en scurit, environnement ou qualit. De plus, les salaris ne suivent quune seule sensibilisation, cest moins contraignant. La campagne de sensibilisation SMI est donc prvu pourjuin 2010 ; en effet les 3 services sant scurit, environnement et qualit vont prsenter ensemble et rapidement lors des runions de service le principe dun SMI et vont rappeler les objectifs de ces troisentits.

Communication inter entreprise :

Echange avec les socits voisines

Le CPT Vitry tient avoir de bonnes relations avec les industries voisines ; en autres le dernier change ft avec la socit Air Liquide ; il avait comme but un enrichissement mutuel sur les diffrentesmthodes de management des services sant scurit des deux entreprises. En effet le service Sant Scurit de lentreprise Air Liquide sappuie sur le rfrentiel MASE alors que le CPT sur lOHSAS 18001.Les cinq principaux axes du rfrentiel MASE sont : - Engagement de la direction- Comptence et qualication professionnelle- Prparation et organisation du travail- Contrle - Amlioration continue

Accueil scurit

Communication scurit aux nouveaux arrivants sur le site CPT Vitry et aux prestataires.Tous les nouveaux arrivant sur le site du CPT Vitry sur Seine (CDI, CDD, intrimaires, stagiaires ou personnel des entreprises extrieures) sont obligs de participer laccueil scurit.

Une vido rappelant les diffrentes rgles en matire de sant et scurit dune dure dune vingtaine de minutes est diffuse toutes les personnes prsentes. Pour information ; une nouvelle vido est encours dlaboration car de nombreuses scnes ne sont plus rglementairement conformes.Une fois cette vido diffuse les personnes se voient recevoir un dpliant contenant toutes les rgles de scurit du site (numro durgence, points de rassemblement etc...)Ce document est essentiellement visuel, an de faire passer rapidement les messages.Les thmes suivants, sont expliqus et imags dans le lm et le livret daccueil :- Lordre et la propret- La circulation des pitons et des engins- La conduite des transpalettes lectriques- Les agents chimiques dangereux- Les quipements de protection individuelle- La manutention des charges- Les travaux en hauteur- Lincendie- Le courant lectrique- Au volant de votre vhicule personnel- La conduite tenir en cas daccident et les soins aux blesss

Figure 13 : Livret daccueil CPT Vitry



Pour respecter la dmarche du PDCA, il ne suft pas de faire une prsentation scurit, il faut aussi vrier que le message est pass. Les participants rpondent un questionnaire qui reprend les pointsscurit essentiels connatre au CPT Vitry. Ce questionnaire t mis jour en Fvrier 2010. Une correction commune est ensuite ralise an de discuter sur les points qui ont pu poser problme.

Annexe n5 : Questionnaire accueil Scuritretour sommaire

H. Suivi des actions

Suite la conjoncture spcique actuelle de larrt de tranche, un planning daudit et de visites scurit des personnes de la direction t mis en place. Jai pour mission de raliser le suivi de tous lescomptes rendu et des plans dactions proposs. Pour raliser au mieux ces visites et audits, nous avons suivi une formation dauditeur de chantier. Je ralise moi-mme des visites sur le terrain.Suite une remarque de laudit dernier, jai, en collaboration avec lquipe environnement, travaill sur la nouvelle trame daudit et de visite de chantier. Elle permet de faciliter les visites et audit de chantier.Toujours dans une logique PDCA, un systme de contre visite va tre install an de permette de vrier lefcacit des actions mise en uvre.

Annexe 6 : Trame visite et audit de chantier

Annexe n7 : Suivi des plans dactions audits et visites de chantierretour sommaire

E. Revue de Direction

La Revue de Direction permet de valider la phase Vrication dans la roue de Deming. Jai lors de mon stage, ralis et prsent toutes les parties sant scurit de la revue de direction qui est commune la scurit et lenvironnement.Une de mes missions a t danalyser les donnes du service sant scurit an de prparer la Revue de Direction, de lorganiser et danimer les parties en relation avec le service sant scurit. Il estimportant de noter que la revue de Direction au CPT Vitry est commune lenvironnement et la sant scurit ; cest pour cela que jai travaill en collaboration avec lquipe Environnement . La revue de direction a pour objet de permettre la direction son plus haut niveau de vrier que le systme de management mis en place rpond bien lensemble de ses attentes et notamment sapolitique et aux objectifs quelle stait xe lan pass. La revue de direction tant un lieu de prise de dcisions ; cette anne la nouvelle politique a t valide lors de la revue de direction, un bilan 2009 a tralis et de nouveaux objectifs ont t xs pour lanne 2010.

Les thmes abords ont t :

PolitiqueObjectifs et programme de management / tat de ralisationPlan de formation / tat de ralisationPlan de communication / tat de ralisation ou communication interne et externe ralise sur l'anne 2009, point de vue des parties intressesRsultats des valuations de la conformit aux exigences rglementaires et autres exigencesProgramme d'audit / tat de ralisationRsultats des auditsIncidents, accidentsNon-conformits, actions correctives prventivesRsultats des Indicateurs

Annexe n 8 : Plan de la Revue de Direction

La revue de direction a eu lieu le 05/05/10 et les nouveaux objectifs ont t report dans le PM2S 2010.retour sommaire

VI. Conclusion et perspectives

Laudit de maintien de la certication est prvu pour le 23 juin ; le rsultat concernant le maintien de la certication OHSAS 18001 nest donc pas encore connu. Cependant nous pouvons faire un point surltat actuel du systme et des avances ralises. Aprs 4 mois passs au sein dEDF Vitry, jai rempli les objectifs suivants : 50 % des analyses de risques, participation au plan de communication etralisation de nombreux lments. Participation la ralisation et lanimation de sensibilisation SMI, 100% de la revue de direction a t ralis. 100% mise jour du bilan PM2S 2009 ralis et 70% du PM2S2010 ralis. Lquipe doit dsormais terminer la ralisation du programme Scurit an datteindre les objectifs xs.

Sur un plan plus personnel, cette priode ma donn loccasion dexercer une activit professionnelle qui fut riche en enseignements techniques et humains. La diversit des tches qui mtaient cones montapport et renforc de multiples comptences : gestion des exigences dune norme, matrise doutils techniques comme lanalyse de risques. Ce stage ma permis de dvelopper ma capacit dautonomie etmon sens de linitiative. De plus le secteur de lnergie est un nouveau domaine, quil ma fallu assimiler rapidement, car un certain nombre de connaissances taient ncessaires pour mener bien mesmissions.

Jai galement pu me rendre compte du rle dune quipe comme la notre, cest--dire assurer une fonction support sur des projets ; le fait de travailler en interface avec dautres quipes et dautresentreprises a t extrmement bnque.Grce aux changes dvelopps avec mon quipe, jai pu dcouvrir dautres aspects concernant lenvironnement et ainsi assimiler les diffrentes facettes du mtier de responsable Scurit / Environnement.

Je me dois de souligner galement lambiance agrable de travail dans laquelle jai volu. Aussi bien chez EDF VITRY SUR SEINE, dans un esprit de convivialit, quavec mon quipe de travail, dans un climatde conance. Cest grce aux conseils prcieux de mon matre de stage et au soutien permanent de toute lquipe que jai pu mener bien ma mission.

Cette exprience complte idalement ma formation et ne peut tre que favorable mon insertion professionnelles au sein, je lespre, dEDF VITRY, ou dune entreprise de mme envergure.

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VII. AnnexesAnnexe n1 : Politique SSE du CPT Vitry

Annexe n2 : Extraction dune partie du Document unique du CPT Vitry



Annexe n3 : Arbre des causes ralis le 18/04/2010 au CPT Vitry



Synthse de lvnement

Lorigine de laccident est de au besoin de chercher lorigine du bourrage. Il a t dtermin que lorigine du bourrage semble venir du dysfonctionnement du registre coupl au nettoyage inefcace de la vis mlangeuse. De plus laconception des trappes ne permet pas aisment de les retirer. Une rexion sur la mthode de manutentionner les trappes est ralise dans le service via des causeries qui se font rgulirement. De plus des analyses techniques sont en coursan damliorer lergonomie des trappes et de palier au problme du bourrage.

Annexe n4 : Prsentation Scurit du 22/04/10 du CPT Vitry



Annexe n5 : Questionnaire accueil Scurit du CPT Vitry



Annexe n6 : Trame d'audit de chantier du CPT Vitry



Annexe n7 : Suivi des plans daction des audits et visites de chantier du CPT Vitry



Annexe n 8 : Plan de la Revue de Direction



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VIII. Bibliographie

Sites Internet / Monographies :

[1] EDF. Histoire. [En ligne]. Disponible sur : http://presentation.edf.com/prol/histoire/1946-1962-40178.html (Consult le 06.05.10) [2] EDF. Revue vivre edf - n69, Janvier Fvrier 2010

[3] EDF - VITRY Centrale thermique Groupe rgional de production thermique centre, 126 pages. (Editions SODEL S.A)

[4] SECURITE SOCIALE. Les chiffres cls de scurit sociale en 2008. [En ligne]. Disponible sur : http://www.securite-sociale.fr/chiffres/chiffres_cles/2009_chiffres_cles.pdf (Consult le 26.05.10)

[5] ESCANDE Jean. Risk management PCA - Cours de QPO5 Gestion des risques dans les organisations (2009)

[6] CAISSE REGIONALE DASSURANCE MALADIE. Service Prvention des Risques Professionnels. [En ligne]. Disponible sur : http://www.cramra.fr/entreprise/risquesprof/pdf/fti_1022.pdf (Consult le21.05.10)

[7] LEGIFRANCE. [En ligne]. Disponible sur : http://www.legifrance.gouv.fr/ (Consult le 06.05.10)

[8] Suivi et Maintien de la certication OHSAS 18001, Mounia HSSINA, Stage professionnel de n d'tude, MASTER Management de Qualit (MQ), UTC, 2009-2010, URL : http://www.utc.fr/master-qualite/ rubrique Travaux.

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