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Suivi de l’activité du CDOMK 49

2013

Suivi de l’activité du CDOMK 49 20131er janvier

3 janvierPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitements des courriers et affaires en cours.Rencontre avec M. Gabriel SARTA diplômé de Bruxellesen septembre 2012 pour un assistanat à Trélazé.Rencontre avec M. Szymon OGIEJKO diplômé de Pologneen juillet 2008.

4 janvierTélétravail du TrésorierLivraison des 1000 affiches “bronchiolites” et exemplairesdu bulletin n°8 par les grandes imprimeries

6 janvierTélétravail du PrésidentPréparation des envois du bulletin n°8

8 janvierTélétravail du TrésorierPermanence du Président au siège du CDOMKTraitement du courrier et classement des caducéesRencontre avec Mme CADEAU Mélanie, diplômée en 2009de Paris en provenance de la Guadeloupe pour un salariatà Angers.

Rencontre avec M. MARTIN Vincent, diplômé en 2009 enEspagne en provenance de la Haute Vienne pour un assistanatdans le choletais.Mise en place des extendeurs et du nouvel ordinateur.Rencontre avec une consœur qui vient de se blesser et qui désireun remplaçant en urgence.

Réunion du Bureau 20H30

Suivi des dossiers en coursDurée 3 heures

9 janvierTélétravail du TrésorierRéception de l’édition 2012 du référentiel du masseur-kinésithérapeute et du masseur-kinésithérapeute-ostéopathe

10 janvierPermanence de la secrétaire GénéraleTraitement des affaires en cours et réponses aux mails

10 janvierParution du numéro 5 de la newsletter

11 janvierTélétravail du Trésorier

14 janvierTélétravail du Trésorier

Réunion de la Commission des contrats 21heures

34 contrats ont été étudiés pour la période4 sont corrects16 courriers

2 Remplacements 3 Assistanats 3 Collaborateurs

libéraux 10 assistanats

collaborations 1 formateur 1 bail professionnel 1cession de parts 1 cession de

patientèle

Installation de la nouvelle imprimante HP

15 janvier 2013Télétravail du Trésorier


17 janvier 2013Permanence Secrétaire GénéraleAppels vers confrères pour mise au point de leur statut de MKInactifsTraitements des dossiers en coursDernières mises sous plis du bulletin N°8 et des caducées

15 janvierPermanence du Président au siège du CDOMKTraitement du courrier et réparation du CPLRencontre avec M. PEYRAS Benjamin, diplômé en 2011 deLimoges qui vient de la Haute Vienne pour des remplacements àAngers.

17 janvierRéunion du Conseil 20H30

Approbation dernier CRBilan activités annuelsBilan des finances annuellesTableau

5 Inscriptions12 transferts entrants11 transferts sortants1 secondaire9 changements d’activités1 fermeture de cabinet1 cessation d’activité

Bilan des CommissionsContrats :

91 contrats ont été étudiés pour la période74 appellent des corrections

ConciliationsClassement de l’affaire N°42 le 7 janvier 2013 sans suiteBilan annuel des conciliations

Exercice illégalQuestions diverses

Journée des PrésidentsSectes et dérives sectairesSuivi des salariésDossier accidentConflit d'intérêtEPPMAIATableur du suivi de l’activité du ConseilBlogSite officiel

Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013CROMKBonnes pratiquesRPPSParking AngersBulletin n°8

Calendrier du Conseil…

Mise sous plis par le Conseil des caducées, bulletindépartemental et régional et affiche bronchiolite ainsi queporte caducée.

20 janvierMise en demeure de l’institut “Ombre et lumière” du Maysur Evre pour exercice illégal du massage.Mise en demeure de l’institut “Pu et Zen” d’Angers pourexercice illégal du massage.

22 janvierPermanence du Président au siège du CDOMKInstallation du réseau CPLInstallation ordinateur portable ACER


24 janvierAffichage du Tableau du CDOMK 49

29 janvierParution du numéro 6 de la newsletter

Permanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec M. RAITE Christophe, diplômé en 2006 de Parisqui vient de la Loire Atlantique pour un rachat à Angers.Rencontre avec une consœur dans le cadre de son association.

30 JanvierTélétravail du Trésorier

31 JanvierTélétravail du Trésorier

1 févrierParticipation du Bureau au colloque organisé par le Conseil desmédecins sur la Loi Leonetti en présence de Mme RoselyneBACHELOT.

5 févrierPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec le Président du CDOM suite au colloque.Mise en demeure de Mme BELANDON Christine, infirmièrelibérale pour exercice illégal du massage, signalement devant leConseil de l’Ordre des infirmiers du Maine et Loire et courriervers le Courrier de l’Ouest.


Suivi des dossiers en cours

6 février 2013Télétravail du Trésorier

7 févrierPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des dossiers en coursRéponses aux mails



12 févrierPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme LEBRUT Aurélie diplômée de Parisen 2010, qui vient de Loire Atlantique pour une installationen association à Angers.

13 févrierTélétravail du Trésorier

Réunion avec l’ARS au CHU d’Angersdans le cadre des 12 engagements pour lutter contre lafragilisation des territoires.

Présence du Président de 16H00 à 18H00.

13 févrierParution du numéro 6 de la newsletter

Permanence du PrésidentRencontre avec un confrère dans le cadre de son passageprochain en Chambre Disciplinaire.

14 févrierPermanence de la Secrétaire Générale

Traitement des courriers et mailsAppels téléphoniques MK pour vérification, confirmation oucorrection de leurs données administratives

15 févrierConférence des Présidents à Paris

Présence du Président de 9H30 à 17H00

Mise en demeure de la ville de Saumur pour organisation d’uneanimation “massage” à la piscine de Saumur.

Participation de M. Patrick COUNY à la table tactique de laMAIA Est à Baugé

18 févrierRéunion de la Commission des contrats 21heures


15 remplacements

Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013

8 assistanats 2 collaborateurs libéraux 4 baux professionnels 1convention de successeur 1 Statuts SISA 1 cession de clientèle 1 Statuts SCM 1 Contrat de frais partagés 1 SCI

20 févrierTélétravail du Trésorier

21 févrierPermanence Secrétaire GénéraleCourriers vers établissement employant des salariés etmails réponses pour confrèresTraitement des affaires hebdomadaires.

28 févrierPermanence secrétaire GénéraleTraitement des affaires de la semaineVérification dossier demande de minoration (dernier jour)Mails réponse aux MKMails réponse au CNO

5 marsPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec M. PAILLER Jean Luc du service desrenseignements généraux au sujet de l’Association deschemins de la lumière.



6 marsTélétravail du Trésorier

7 marsPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des dossiers en coursRéponses mails et courriersDemandes de renseignements pour son installation enlibéral d’un confrère; Démarches à effectuer.


12 marsRéunion de la commission d'entre-aide 20H30

Étude des six cas de demande de réduction de cotisation


Réunion de la CDPI à Nantes 9H30

Présence du Président à la comparution d’un confrère choletaisopposé à son patient pour la qualité de ses soins.Le patient est débouté de sa demande et condamné aux frais de laprocédure.Présentation d’une plainte du CDOMK85 envers une consœurpour publicité.

Réunion du Conseil 20H30

Approbation dernier CRBilan activités annuelsBilan des finances annuellesTableau

2 transferts entrants11 transfert sortants13 changements d’activités12 déménagements1 radiation pour départ à l’étranger4 départs à la retraite1 cessation d’activité1 Autorisation de poursuite d’activité après décès



Entraide exonération7 demandes6 accords

PublicitéConciliationsExercice illégalSectes et dérives sectairesSuivi des salariésQuestions diverses

Journée des PrésidentsRencontre ARSRPPSDossier accident


14 marsPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des dossiers en cours

18 marsRéunion de la Commission des contrats 21heures


10 remplacements 1 assistanat 2 cessions de parts sociales 1 cession de droit de présentation à la patientèle 1 convention d’intégration

1 contrat d’exercice professionnel 2 baux professionnels 1 contrat d’exercice en commun 2 contrats de travail

19 marsPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec un confrère dans le cadre de l’orientation d’unpatient.Mise au point avec le service juridique.


Parution du numéro 8 de la newsletter

21 marsPermanence Secrétaire généraleTraitement dossiers en cours et notamment dossier de MKsalariés


28 marsPermanence Secrétaire GénéraleTraitement affaires de la semaine

29 marsEnvoi d’un courrier aux députés et sénateur du Maine et Loirepour la réforme des études.Mise en demeure de Mme CARTRON Emmanuelle, de MursErigné pour exercice illégal du massage.Mise en demeure de Mme BEAUFRETON Marie Andrée de LaSeguinière, pour exercice illégal du massage.Mise en demeure de Mme LAUNAY Agnès de Cholet pourexercice illégal du massage.Mise en demeure du Centre minceur et rajeunissement de Choletpour exercice illégal du massage.

2 avrilPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme VARGA Edina de Hongrie pour unassistanat à Brissac

3 avrilPermanence du Trésorier au CDO, affaires comptables courantes

Suivi de l’activité du CDOMK 49 20134 avrilPermanence de le Secrétaire GénéraleRencontre avec François GARREAU transfert du 44 pourun assistanat à Champtoceaux à partir du 8 avril 2013Dernières modifications après explications avec CNO(Mme CAMBON) pour les minorations et envoi descourriersAppel CPAM concernant un MK installé illicitement dansle Maine et Loire, peut-être.

7 avrilTélétravail du Trésorier


Permanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec un confrère dans le cadre de son départ enretraite.

10 avrilRéunion du Bureau 20H30


11 avrilPermanence Secrétaire GénéraleTraitement affaires courantes de la semaines et réponse auxmails du CNO et MK

15 avrilRéunion de la Commission des contrats 21heures


28 remplacements 7 assistanats 1 convention de stage 1 statut de SISA 1 contrat TPE 1 déclaration cessation musique SACEM 2 statuts de SCM 1 convention d'intégration 2 contrats d’exercice en commun 1 tenue de patientèle 1 contrat d'exercice en commun 1 Règlement intérieur de SCM 1 projet contrat de cession de cabinet 2 cessions de parts sociales 1 cession de droit de présentation à la patientèle 1 bail commercial 2 contrats d’exercice en commun 1 cession de droit d'intégration 1 convention d’intégration

16 avrilPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme FAZILLEAU Célia, diplômée en 2008 de Parisqui vient du 91 pour un assistanat libéral à AngersRencontre avec Mme DELAHAY Emmanuelle, diplômée en 1998 deParis qui vient du 92 pour un salariat à l’hôpital du Lys Hydrome deChalonnes.


18 avrilPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des affaires courantesRencontre avec Mathieu PENIN transfert arrivée de la Viennepour des remplacements à Angers, puis Nantes

22 avrilMise en demeure de Mme BONHOMME Nathalie de SaintLeger sous Cholet pour exercice illégal du massage.

23 avrilPermanence du Président au siège du CDOMK

Parution du numéro 9 de la newsletter


25 avrilPermanence de la Secrétaire Générale


30 avrilPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec le patient d’une masseuse illégal pourplainte.Rencontre avec M. CUIENGNET Jean-Baptiste, diplôméen 2008 de Paris en provenance du 44 pour une reprise ducabinet libéral de LiréRencontre avec Maitre TICHADOU du cabinet SAJE dansle cadre de la présentation de son activité de conseil auxlibéraux.Rencontre avec Mme BOHOMME dans le cadre de sonactivité illicite du massage

2 maiTélétravail du PrésidentMise en demeure de Mme CIEUTAT Christine de Trélazépour exercice illégal du massageMise en demeure du salon Relax’ you de Cholet pourexercice illégal du massage

6 maiTélétravail du Trésorier

11 maiParution du bulletin N°23 du CNOMK

avec en supplément le guide 2013


13 maiRéunion du Bureau 20H30


14 maiPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme KACZYNSKA Agnieska, diplômée en2008 de Pologne pour un salariat à la Tremblaie à Doué.Rencontre avec Mme KLUCZYNSKA Izabela, diplômée en2012 de Pologne pour un salariat à la Tremblaie à Doué.Rencontre avec Mme WAEM Flore, diplômée en 2006 deBelgique qui vient du 44 pour un assistanat au Chaudron enMaugesRencontre avec un plaignant contre une masseuse illégale.Rencontre avec M. LEVILLAIN Yves directeur des sports et desloisirs de la ville d’Angers dans le cadre de la plainte contre “lechemin de lumière”Rencontre d’une consœur salariée dans le cadre d’un différentavec sa direction dans la définition de son métier.


Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013Réunion du Conseil 20H30

Approbation de dernier CRBilan des activitésEtat des financesAudition d’une consœur dans le cadre de son inscriptionTableau

4 inscriptions5 transferts entrants6 transferts sortants8 changements d’activités12 déménagements1 ouverture de secondaire1 Fermeture cabinet3 Déménagements1 Départ en retraite MK inactif:1 Changement adresse privée1 Maison pluridisciplinaire de santé



Approbation des nouveaux contratsContrat de remplacement : validation par le CDOContrat de collaborateur libéralContrat d’assistant libéralTenue de cabinet d’un confrère décédé ou enincapacité définitive d’exercer

PublicitéDemande d’une maison de santé pour son panneaud'affichageConciliationsExercice illégalSectes et dérives sectairesSuivi des salariésQuestions diverses

Journée des PrésidentsRencontre ARSFascia thérapieRPPSCourrier du CDOI du 49Dossier accident


16 maiPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des affaires courantes

21 maiMise en demeure de Mme ROCHER Clémence de St Lambert laPotherie pour exercice illégal du massageMise en demeure du salon Chouchouting d’Angers pour exerciceillégal du massageTélétravail du PrésidentRencontre avec un confrère dans le cadre d’une prochainedépose de plainte.

22 maiRéunion de la CDPI à Nantes 9H30

Présence du Président à la comparution d’un confrère angevinopposé à sa patiente pour harcèlement et non respect des règlesprofessionnelles.

Télétravail du PrésidentRencontre avec une consœur dans le cadre d’une prochainedépose de plainte.

Télétravail du Trésorier



9 remplacements 3 assistanats 1 projet convention trail 2 avenants contrats de travail 1 bail professionnel 3 contrats de travail 1 PV AG 1 bail d'immeuble 1 convention d'intégration

1 cession de cabinet et droit de présentation a laclientèle

1 SISA pole de sante ouest Anjou 1 statut SCM mis à jour

23 maiPermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des dossiers en coursRencontre avec Sophie BAUDOUIN en transfert arrivée dela Vienne pour un salariat au CHU d’Angers le 3 juin 2013

24 maiPrésence du Conseiller P. COUNY à la réunion de laMAIA Est Anjou où le problème démographique etl’organisation des MK.est évoqué.

28 maiRéception de la plainte N°43 émanant d’une consœurassistante pour action non confraternelle de la part de sonex titulaire.


4 juinPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec une consœur dans le cadre de difficultésavec son assistante.

5 juinTélétravail du Trésorier



7 juinMon Ordre et moi, flash actu n° 10

11 juinPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec une consœur dans le cadre de difficultés avec laprise en charge des soins post-partum par le RSI.Rencontre avec une consœur salariée dans le cadre de sacomparution devant le Tribunal de Saumur pour non-règlementde sa cotisation ordinale.Rencontre avec une consœur dans le cadre de son départ enretraite.

12 juinTélétravail du Trésorier

13 juinTélétravail du PrésidentRencontre avec une consœur dans le cadre de la plainte n°43.

14 juinParticipation du Président à la journée MobiQual organisée parl’ARS à l'intention des EHPAD principalement à l’ENSAM à

Angers.

17 juinMise en demeure du spa de Cholet Mun-o-spa pour exerciceillégal du massage

18 juinPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec la directrice et le Médecin Chef de la CPAM ausujet du comportement d’un confrère.Mise en place de la conciliation de la plainte n°43Rencontre avec une MK cadre de santé dans le cadre d’uneconsœur polonaise qui travaillerait sans inscription dans unétablissement du département.

19 juinTélétravail du TrésorierEnvoi d’un courrier aux sénateurs du Maine et Loire pour laréforme des études.

20 juinPrésence de T. LALUE à la réunion du CLIC et de la MAIA sud

20 juinPermanence Secrétaire généraleTraitement des dossiers de la semaineRencontre avec Tanguy PORTALIS, jeune diplômé de Rennesen juin 2013 pour un assistant à Angers

Suivi de l’activité du CDOMK 49 201324 juinRéunion de la Commission des contrats 21heures


14 remplacements 3 assistanats 1 projet de bail dt commun 3 contrats de travail 1 collaboration libérale 3 contrats de travail 1 statu de SCM 1 contrat de sous-traitance annuelle 1 contrat de tenue de patientèle 1 bail professionnel 1 contrat de cession de clientèle

25 juinMon Ordre et moi, newsletter n° 11

Permanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Marine TUSSEAU, diplômée d’Alençonen juin 2013, dans le cadre de son inscription au Tableaupour un salariat dans l’Orne.Rencontre avec une consœur dans le cadre de son avenirlibéral.Rencontre avec une consœur dans le cadre de son départd’assistanat.Rencontre avec un confrère dans le cadre d’une tenue declientèle.

Parution du Décret n° 2013-547 du 26 juin 2013 relatif àl'organisation et au fonctionnement des

Juridictions du contentieux du contrôle technique des professionsde santé

26 juinPermanence Trésorier CDOMK 49 :Rencontre 2 nouvelles diplôméesMme VION Aurélie diplômée de Alençon, juin 2013, assistanteà Saint Macaire chez Mr PLOTEAUMme TINCHON Flora diplômée IFM3R de Saint Sébastien SurLoire, juin 2013 exercice salarié 6 mois à PEN BRON (44)

27 juinPublication du jugement de la plainte n°37, le confrère estcondamné à 15 jours d’interdictions d’exercices.

Mise en demeure du site KOIFAIRE basé à Hong-Kong pouramalgame de publicités de salon de massage sur un annuaire dekinésithérapeute.

28 juinRéunion Nationale Trésorier PARIS

Présence de M. SUARD Trésorier

Permanence de la Secrétaire généraleTraitement des affaires courantesRencontres avec 7 nouveaux diplômés pour leur inscription auTableau de l’OrdreRencontre avec Garence FOURNERET, diplômée d’Alençon enjuin 2013 pour un remplacement à Nantes à partir du 2 juilletRencontre avec Amélie ROBERT, diplômée de Berck sur merle26 juin 2013, pour des remplacements dans le 44Rencontre avec Mélanie DUCORNETZ, diplômée de Nantes le28 juin 2013 pour des remplacements à La tranche sur merRencontre avec Cédric CHAPEL, diplômé de Berck sur mer pourun assistanat à Saint-Hilaire Saint-Florent à partir du 3 juillet2013Rencontre avec Vanessa GUENIER, diplômée de Berck sur merle 26 juin 2013 pour un remplacement à Avoine (37).Rencontre avec Monka BARANSKA diplômée de Lodz(Pologne) en 2005 pour un salariat à Doué la FontaineRencontre avec Justine BARANGER, diplômée de Paris Dhanieren juin 2013 pour des remplacements à Trémentines

1 juillet 2013Télétravail du Trésorier


Gestion des affaires courantesDébriefing de la réunion des Trésoriers au CNOMK

2 juilletPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre Mme GAUTEUR Pauline, diplômée de Parisen juin 2013, pour un remplacement à Miré.

Rencontre Mme GREAU Clélie, diplômée de Nantes enjuin 2013, pour un remplacement à AngersRencontre Mme MÊME Florence, diplômée de Paris enjuin 2013, pour un remplacement à TrélazéRencontre Mme DE LA SAYETTE Gaëtan, diplômé deBerck en juin 2013, pour un remplacement à BaugéRencontre Mme AVRIL Emeline, diplômée de Paris enjuin 2013, pour un remplacement aux les Ponts de CéRencontre M. REMEAU Jocelyn, diplômé de Nantes enjuin 2013, pour un remplacement à Villedieu la Blouère.

4 juilletPermanence Secrétaire GénéraleRencontre 7 nouveaux diplômésJean-François BUFFARD, diplômé de Bègles en juin 2013pour des remplacements à SegréFrançois BERTRAN, diplômé de Paris Assas en juin 2013pour des remplacements à AngersMarie PASQUIER, diplômée de Rennes en juin 2013 pourun remplacement à Candé.Pierre QUEMENER, diplômé de Nantes en juin 2013 pourun remplacement à BeaucouzéAurélien BRETON, diplômé de Vichy en juin 2013 pourun remplacement à MaulévrierGEORGALIDIS Aurélien, diplômé de Nantes en juin 2013un remplacement à CholetDAVIAU Charly, diplômé de Poitiers en juin 2013 pour unremplacement à Cholet.

Réunion de conciliation au CDOMK 14H00Réalisée par Thierry LALUE dans le cadre de la plainten°43, se soldant par une conciliation totale des deuxparties.

Réunion du Bureau de l’AGKR dans les locaux du Conseil20H30

Nomination d’un nouveau trésorier.

9 juilletPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre Mme GARCIN Marion née en Suisse, diplôméed’Allemagne en 2011, en provenance de l’Ain pour un assistanatà Tillières chez M. Carlos Jean MarieRencontre M. BOISNAULT Pierrick, diplômé de Paris en juin2013, pour un remplacement à AvrilléRencontre Mme ROTH Delphine, diplômée de Strasbourg enjuin 2013, pour un salariat à Saumur

Réception de la Charte d’engagement des masseurs-kinésithérapeutes pour la qualité des soins et la sécurité despatients.

Tribunal de SaumurComparution à Saumur d’une consœur devant le Tribunal pournon règlement de sa cotisation ordinale.Le Conseil est représenté par Maitre Anaïs SERANTLa conciliation a convenu de régler ses impayés soit 380€ sur 18mois ainsi que les frais d’huissiers.

10 juillet 2013Permanence Trésorier CDOMK 49

Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013Rencontre Mme GUEGAN Cynthia diplômée de l’IFM3Rde St Sébastien sur Loire en juin 1997, exercice salariéETP au CH de CHOLET en septembre 2013Affaires gestion/comptable courantes

Réunion du Conseil 20H30

Approbation de dernier CRBilan des activitésÉtat des financesTableau

26 inscriptions3 transferts entrants5 transferts sortants5 changements d’activités2 déménagements2 radiations4 Départ en retraite MK inactif:1 exercice forain1 prolongation de gérance



Convocations aux TribunauxPublicitéConciliationsExercice illégalSectes et dérives sectairesSuivi des salariésQuestions diverses

Journée des TrésoriersRPPSDossier accidentSASCROM


15 juilletRéception d’un courrier de la Mairie d’Angers stipulant àl’association “les chemins de l'énergie” qu’elle nedisposera plus de locaux à l’avenir.

16 juilletPermanence du Président au siège du CDOMK

18 juilletTélétravail du Président rencontre avec un directeur deSPA dans le cadre d’un signalement d’exercice illégal

23 juilletPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme AMMETER Annie qui vient de l’Isèrepour une installation libérale à Toutlemonde

24 juilletTélétravail du Trésorier

2 AoûtRéception de la demande d’appel dans le cadre de la plainte n°37déposée par la plaignante.

5 AoûtTélétravail du Trésorier

8 AoûtRéunion du Bureau 20H30

Gestion des affaires courantes

9 Août

Visite de locaux à vendre aux 122 rues du Château d’Orgemonten compagnie du Président du CROMKDurée 1 heurePréparation des plans du bâtiment

12 AoûtTélétravail du Trésorier

27 AoûtPermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec la Police pour une dénonciation de dérivesectaire de la part d’un confrère salarié.

Mise au point sur l’association “chemin de lumière”, miseau point sur une conduite sectaire d’un confrère libéral.

29 aoûtPermanence Secrétaire GénéraleTraitement des affaires de la semaineRencontre avec Thomsz Kalwasinski diplômé de Pologneen 2003 pour un salariat à Doué la fontaineRencontre avec Philippe Berry, diplômé de Toulouse enjuin 1983 pour des remplacements dans le Maine et Loire

2 septembreRéunion de la Commission des contrats 21 Heures


73 remplacements 11 assistanats 2 contrats de travail 1 contrat de sous-traitance annuelle 3 contrats type EHPAD 1 résiliation de contrat EHPAD 2 résiliations de contrat d’assistanat 1 convention de délégation de paiement dite tiers

payant des dépenses de soins 1 convention de succession 2 cessions et présentation de clientèle 1 projet de statuts SCM 1 projet de statuts SCI 1 projet d’assistanat 1 projet de cession

Télétravail du Trésorier

3 septembrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec une consœur en accident.Rencontre avec M. LUMINEAU Joris, diplômé de Nantesen juin 2013, pour un assistanat à AngersRencontre avec Mme THETIOT Evie, diplômée en 2011 àNantes qui vient du 85, pour un assistanat à CholetRencontre avec M. PIOU Antoine, diplômé en 2011, qui vientdu 44, pour un assistanat rue Volney à Angers.Rencontre avec un conseiller dans le cadre de son accident.

Rencontre avec une patiente qui réclame pour une attitude d’unprofessionnel peu déontologique envers son assistante étrangère: c’est laplainte N°44Mise en demeure de Mme BOUVOT Annie de Corzé, pour exerciceillégal du massage.Réception de la contestation du MK incriminé en chambre disciplinairenationale.Rencontre avec un confrère dans le cadre d’une fin d’assistanat difficile.

4 SeptembreTravail du Trésorier, dossier URSSAF et Affaires courantes comptable(NDF, rapprochement bancaire)

5 SeptembreRéunion du Bureau 20H30


9 SeptembreTélétravail du Président, rencontre avec deux confrères dans lecadre de leur séparation d’exercice.

10 septembrePermanence du Président au siège du CDOMKFinition du dossier URSSAF.Rencontre avec un confrère dans le cadre de l'entraide.

11 septembreTélétravail du Trésorier, préparation du BUDGET 2014.

Télétravail du PrésidentRencontre avec un confrère dans le cadre de l’établissement d’unnouvel assistanat.

12 septembrePermanence de la Secrétaire GénéraleTraitement des courriers et dossiers en cours et préparationréunion Conseil du soir.

Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013Réunion du Conseil 20H30

Approbation de dernier CRBilan des activitésTraitement de l’accident de P. APPLINCOURTÉtat des financesTableau

3 inscriptions3 transferts entrants10 transferts sortants16 changements d’activités1 déménagement1 radiation1 Départ en retraite MK inactif:


100 contrats ont été étudiés pour la période38 sont corrects

Mises en demeure par le CNOMK des MK non à jour decotisationsConciliationsExercice illégalSectes et dérives sectairesSuivi des salariésQuestions diversesCalendrier du Conseil…Durée 3 heures 30

16 septembreRéception de la plainte n°45 qui oppose un titulaire à uneassistante qui ne respecterait pas la limite de nonréinstallation.

17 septembrePermanence du Président au siège du CDOMKFinition du dossier URSSAF.Rencontre avec Mme BUSSENEAU Anne-Laure,diplômée en 2011 en Belgique qui vient du 53 pour unassistanat à CombréTraitement de la plainte n°44

18 septembreTélétravail du Trésorier, Expédition du dossier controlURSSAF CDOMK 49. Saisie BUDGET DIVALTO.

19 septembrePermanence Secrétaire GénéraleTraitement des affaires en coursRencontre avec Laurène FOUGERES stagiaire du lycéeprofessionnel Sainte-Marie pour un stage du 12/11/13 au21/12/13

25 septembreTélétravail du Trésorier, demande Harmonisation 2013

26 septembrePermanence Secrétaire généraleTraitement affaires en coursAppels téléphoniques de consœurs au sujet des procédures derecouvrement en coursRencontre avec Maxime FILLAUDEAU, diplômé de septembre2013 d’Orléans

1 octobrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme MAES Amandine, diplômée en Belgiqueen juin 2013 qui vient du Nord pour un assistanat à MAZE

2 octobreTélétravail du Trésorier, déclaration CSG RDS des élus 3trimestres 2013.Rencontre Mme LOUVIERE Corinne sur dossier accessibilité.

3 octobreParution de Mon Ordre et moi, la newsletter de l'Ordre desmasseurs-kinésithérapeutes n° 12

7 octobrePermanence du Président au siège du CDOMKFinalisation de l’impression par internet.Mise à jour du cahier des plaintes


57 contrats ont été étudiés pour la période20 sont corrects34 courriers1 contrat nécessite un vote2 contrats en attente

38 remplacements 6 assistanats 1 collaboration libérale 2 contrats de travail 2 contrats type EHPAD 3 Baux professionnel 1 cessions et présentation de clientèle 1 attestation notariée de propriété 1 cession de parts sociales SCM 1 statut SCM 1 contrat de tenue de patientèle

5 octobreVisite par le Trésorier du Salon RESPIRE BIO LA VIEANGERS, Constat d’exercices par illégaux transmissionau Président DUPONT.

8 octobrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec un patient mécontent d’une masseuseillégale.Rencontre avec Mme HAMET Louise, diplômée enseptembre 2013 de Rouen pour des remplacementslibérauxRencontre avec Mme QUERE Marion, diplômée deRennes en juin 2013, qui vient du Finistère pour unassistanat à BeaucouzéMise en demeure de l’institut Pur et Zen d’Angers pourexercice illégal du massageMise en demeure de Mme PILETTE Marina d’Angers pourexercice illégal du massageMise en demeure de Mme MAURY Béatrice d’Angerspour exercice illégal du massageMise en demeure de M. GAUDARD Stéphanede Saint Sylvain d’Anjou pour exercice illégal du massageMise en demeure de Mme TREMBLAY Annede Chalonnes sur Loire pour exercice illégal du massageMise en demeure de M. BEAUSSIER Stéphane d’Angerspour exercice illégal du massage

Mise en demeure de Mme GRAVELEAU Sandrine de Doué laFontaine pour exercice illégal du massageMise en demeure de Mme VIENT Amandine d’Angers pourexercice illégal du massageMise en demeure de l’institut de Mme LOUVET Adeline Espritde corps d’Angers pour exercice illégal du massageCourrier vers le Courrier de l’Ouest: Christophe Ricci pourincitation à l’exercice illégal du massage

9 octobreTélétravail du Trésorier, déclaration et télépaiement de la CSGRDS sur indemnités des élus trimestres 1,2 et 3 de 2013



10 octobreParution de Mon Ordre et moi, la newsletter de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes n° 13

Permanence Secrétaire GénéraleTraitement des affaires en coursRencontre avec Melissa KELLER future stagiaire en terminale à Sainte-Marie en Bac Pro. Elle effectuera un stage du 2/06/14 au 28/06/14

15 octobrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec un confrère dans le cadre de son nouvel aménagementsur AngersRencontre avec M. CAILLEAU Maxime, diplômé de Nantes en juin2012, qui vient de Charente pour des remplacements sur AngersRencontre avec l’époux d’une consœur en arrêt de travail dans le cadrede son remplacement.

Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013Saisie de la commission d’entre aide pour un confrère endifficulté financière.

Parution de Mon Ordre et moi, la newsletter de l'Ordre desmasseurs-kinésithérapeutes n° 14

16 octobreTélétravail du TrésorierDemande au CNO prise en charge de la CSG RDS

17 octobrePermanence de la Secrétaire GénéraleRécapitulatif du dossier ALAMI avec CNORéponse aux questions téléphoniques d’une MK a proposde remplacements et de contrats.

18 octobre

19 octobreParution du bulletin officiel n°24

21 octobreRencontre du Président avec le Président du Conseil de l’Ordredes Médecins au sujet d’une autorisation délivrée par l’ARSlocale à l’installation d’un ostéopathe non professionnel de santédans une maison médicale.

22 octobrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme GUINEBERT Amandine, diplôméed’Orléans en juin 2011, qui vient du Calvados pour unremplacement maternité sur Durtal

23 octobreTélétravail du Trésorier

24 octobreAnnonce de la démission de Mlle TRANCHANT Maeva au31/12/13

29 octobreRésultat du contrôle de l’URSSAF sur l’année 2011 : AucuneAnomalie !

30 octobreTélétravail du Trésorier

Réunion de coordination 21H00

Réunion avec pour thème le recrutement d’une nouvellesecrétaire administrative suite au prochain départ de MmeTRANCHANT.

4 novembreParution de Mon Ordre et moi, la newsletter de l'Ordre desmasseurs-kinésithérapeutes n° 15

5 novembrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec un enquêteur dans le cadre dudéveloppement d’un centre bourg.Rencontre avec une consœur dans le cadre d’un problèmede prise en charge de l’ASV de son conjoint.


Gestion des affaires courantesDépouillement des 22 candidatures au poste de secrétaire.

6 novembreRéunion de coordination régionale Angers 15H00

Mise en commun autour du DPC et bilan de la mutualisationjuridique notamment

8 novembreRéunion sur la sécurité des professionnels de santé.

Préfecture d’Angers 15H00

Celle-ci s'est déroulée en présence du chef de cabinet du Préfet,des représentants et référents de la gendarmerie (Lieutenant-Colonel Alary) et de la police nationale (Commandant Henon),du Dr Histace , médecin chef de l'ARS, des Présidents desOrdres des médecins, chirurgiens-dentistes, pédicures-podologues, infirmières et la Secrétaire Générale des masseurs-kinésithérapeutes.Tour de table pour faire le point sur la situation.

12 novembrePermanence du Président au siège du CDOMKDébut du stage de Mlle Laurène FOUGERE

Suivi de l’activité du CDOMK 49 2013Réunion de la Commission des contrats 21heures


27 remplacements 8 assistanats 2 assistanats libéraux 1 contrat de travail 1 convention d'exercice 1 convention d'occupation précaire 1 statut SCM

14 novembrePermanence téléphonique du Président.Rencontre avec une consœur dans le cadre de sonincapacité de travail.Rencontre avec une consœur dans le cadre de son différendavec le RSI de Guadeloupe.Télétravail : préparation du Conseil et du bulletin n°9

14 novembrePermanence téléphonique du Président.Rencontre avec une consœur dans le cadre de sonincapacité de travail.Rencontre avec une consœur dans le cadre de son différentavec le RSI de Guadeloupe.Télétravail : préparation du Conseil et du bulletin n°9

Réunion de conciliation par Alain POIRIER pour la plainten°45, qui se solde par une non conciliation.

Permanence Secrétaire GénéraleTraitement des affaires en cours.Courriers pour le poste de secrétaire administrative duCDO

15 novembreTélétravail du PrésidentRéception de la plainte n°46 qui oppose un patient enversun confrère pour escroquerie intellectuelle.Désignation de M. Alain POIRIER comme conciliateur.

17 novembreTélétravail du PrésidentPréparation du Conseil, préparation du bulletin n°9

19 novembreTélétravail du PrésidentPréparation du ConseilPréparation du bulletin n°9

Parution de la deuxième édition du code de déontologie

20 novembreTélétravail Trésorier

Télétravail du PrésidentMise en demeure de Mme RENY Isabelle de Saint-Barthélemy-d'Anjou pour exercice illégal du massage.Mise en demeure de la piscine de Saint-Barthélemy-d'Anjoupour exercice illégal du massage.Mise en demeure de la piscine de Thouarcé pour exercice illégaldu massage.

18H00Audition des 5 candidates au poste de secrétaire administrativepar les membres du Bureau

20H30 Réunion du Conseil

Approbation de dernier CRBilan des activitésTraitement de l’accident de P. APLINCOURTÉtat des financesRésultat positif du contrôle URSSAFTableau

2 inscriptions5 transferts entrants5 transferts sortants

10 changements d’activités3 déménagements1 radiation1 SELAR2 secondaires1 fermeture de cabinet


98 contrats ont été étudiés pour la période42 sont corrects

Mises en demeure par le CNOMK des MK non a jour decotisationsConciliationsExercice illégalSectes et dérives sectairesSuivi des salariésQuestions diversesCalendrier du Conseil…

21 novembrePermanence de la Secrétaire GénéraleRencontre avec Nicolas BERTRAN, transfert du 44.Diplômé de Berck en 2008 pour un salariat au CH deCholet

Conférence des Présidents à Paris

Présence du Président de 9H30 à 17H00

24 novembreMise en demeure de Mme FRESLON Dominique de SaintGemmes pour exercice illégal du massage.

25 novembreTélétravail du Président.Bilans et résumé.rencontre d’un confrère dans le cadre de son association futureavec son assistant.

26 novembrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec Mme HUBERT de l’ADIS dans le cadre dusignalement d’une pratique sectaire dans le cadre d’un exercicede la micro kinésithérapie sur Angers.Rencontre avec Mme CIVRAY Laëtitia, diplômée de Belgique enjuin 2012, qui vient des Alpes Maritimes pour un remplacementà Longué.Rencontre avec M. DAVY, gestionnaire de la piscine de Thouarcédans le cadre de la mise en demeure de sa piscine pour exerciceillégal du massage.

27 novembreTélétravail Trésorier

28 novembrePermanence Secrétaire GénéraleTraitement dossiers de la semaineRencontre avec Agnès PAUGAM future secrétaire du CDO:mise en place de ses horaires et de ses premières “tâches” pourle mois de décembre

Suivi de l’activité du CDOMK 49 20133 décembrePermanence du Président au siège du CDOMKDébut de Mme PAUGAM au poste de secrétaireadministrative.Cours de présentation du système ordinal avec MmeFOUERE.

4 décembrePermanence du Trésorier au CDOFormation Mme PAUGAM Agnès nouvelle secrétaire .

5 décembrePermanence Secrétaire GénéraleTraitements des dossiers, réponses aux appelstéléphoniques et mailsModifications des horaires de la nouvelle secrétaireRencontre avec Romain BILAUD, transfert du 44 pour unassistanat à Champtoceaux

10 décembreLivraison des caducées 2014

Permanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec une consœur dans le cadre de la vente deson local professionnel

Livraison des chartes d’engagements déontologiques

11 décembreParution de Mon Ordre et moi, la newsletter de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes n° 16

Réunion de la CDPI à Nantes 9H30

Comparution d’un confrère vendéen poursuivit par le Conseilpour vol et attouchements sur une représentante de matériel.Comparution de deux confrères de Sarthe pour violation dusecret professionnel.

12 décembrePermanence Secrétaire Générale

16 décembreRéunion de la Commission des contrats 21heures


23 remplacements 8 assistanats 2 contrats de travail 1 résiliation de contrat 1 contrat EHPAD 1 statut SCM 1 projet COLLABORATION LIBERALE 1 CESSION DE PARTS SOCIALES

Réunion du Bureau

Finalisation du bulletin

17 décembrePermanence du Président au siège du CDOMKRencontre avec un confrère dans le cadre de la dissolutiond’association.

18 décembreMise en demeure de M. André ILIAN de Saumur pour exerciceillégal du massage.

21 décembreFinalisation du Bulletin n°9

22 décembreFinalisation du Bulletin n°9

23 décembreRencontre du Président avec un confrère dans le cadre del'établissement de certificats à la demande de la CPAM.

Visite du Président avec le Président du CROMK de locauxsitués place Lafayette à Angers

24 décembrePermanence du Président au siège du CDOMKMise en production du Bulletin n°9Traitement de la demande de radiation d’un confrère dans lecadre d’une intervention de la commission d'entraide.

26 décembreVisite du Président avec le Président du CROMK de locauxsitués place Lafayette à Angers.

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