Diffusion Nationale TOULOUSE -Mai 2006

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Gestion des indemnitésGestion des indemnités

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La gestion des indemnités

STSWEB permet la saisie et la mise en paie des indemnités suivantes :• Indemnités Professeur principal• Indemnités CPGE (Classe préparatoire aux grandes écoles)• Indemnités Chef de travaux

Une fois la saisie effectuée pour une ressource, l’indemnité saisie est transmise le soir même au système de paie qui calcule la paie en fonction de cette nouvelle indemnité (et des dates saisies pour chaque indemnité).

Une attestation d’indemnité peut être imprimée pour chaque enseignant concerné (bouton Édition dans chaque fonctionnalité de saisie des indemnités)

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Indemnité de Professeur principalL’indemnité de Professeur principal doit être saisie pour le professeur

principal de chaque division.

Une indemnité Professeur principal est affectée pour un enseignant sur une période précise :– ne dépassant pas l’année scolaire concernée– ne dépassant pas sa période d’affectation

Un enseignant ne peut pas être Professeur principal de plusieurs divisions sur la même période.

Une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période (sauf zone sensible : 2 maximum)

Établissements privés : – Pour les divisions hors contrat, il n’est pas possible de créer une

indemnité de professeur principal.– Tout enseignant ayant un service pour une division (ou un

groupe) sous contrat dans l’établissement a le droit être professeur principal.

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Indemnité CPGE

Cette fonctionnalité n’est visible que s’il y a des divisions ou des groupes liés à des MEF de niveau CPGE.

Cette indemnité est attribuée aux enseignants exerçant un service sur un élément de structure de type CPGE.

Établissements privés : • Tout enseignant ayant un service dans une division (ou un groupe)

sous contrat de type CPGE dans l’établissement peut recevoir une indemnité CPGE.

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Indemnité Chef de travaux

Cette fonctionnalité n’est visible que s’il y a des individus occupants des supports dans la fonction « CTR » à la date d’observation et dont la discipline autorise l’indemnité.

Une seule indemnité Chef de travaux est possible par enseignant concerné.

3 taux d’indemnité Chef de travaux sont définis en fonction du nombre d’élèves dans l’établissement.

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3 taux d’indemnité Chef de travaux

STSWEB v.1.1 :• Les taux sont choisis par l’utilisateur STSWEB en fonction du nombre

d’élèves connu :– T1 : Inférieur à 400 élèves– T2 : Entre 401 et 1000 élèves– T3 : Supérieur à 1000 élèves

STSWEB v.2 : choix proposés à l’utilisateur STSWEB en fonction des effectifs prévus et des effectifs calculés pour toutes les divisions de l’établissement

• Si le maximum des deux effectifs est strictement supérieur à 1000, STSWEB propose en saisie les trois taux.

• Si le maximum des deux effectifs est strictement supérieur à 400 et inférieur ou égal à 1000, STSWEB propose en saisie, les deux taux T1 et T2.

• Si le maximum des deux effectifs est inférieur ou égal à 400, seul le taux T1 est proposé.