21 allée du Lavoir, 79300 BRESSUIRE

05-49-74-28-66 ou 06-15-32-57-93

Accueil sur rendez-vous

A 1 1852 Louis Napoléon EmpereurA 2 1932A 3 1932 Mort du Président de la République: Monsieur DoumerA 4 1950 Remboursement de la statue "Premier bain"A 5 1952 Suppression de l'auto-rail. Nantes Poitiers: réponse des ParlementairesA 6 Ministère de la Présidence du Conseil: correspondance et circulairesA 7 Ministère de l'IntérieurA 8 Ministère des FinancesA 9 Ministère de la JusticeA 10 Ministère de l’Agriculture et du ravitaillementA 11 Ministère du TravailA 12A 13 Ministère de l’Industrie et des Travaux Publics

B 1 1849 à 1939 Actes de l’administration départementale classés par annéeB 2 1940 à 1941 Actes de l’administration départementale classés par annéeB 3 1941 à 1944 Actes de l’administration départementale classés par annéeB 4 1945 à 1949 Actes de l’administration départementale classés par annéeB 5 1950 à 1958 Actes de l’administration départementale classés par année

B 61959 à 1966

B 7 1967 à 1969 Actes de l’administration départementale

1D 1 An V à 1814 Délibérations du Conseil Municipal1D 2 1838 Acquisition d’un appareil pour secourir les asphyxiés1D 3 1854 Demandes de terres en Algérie1D 4 1892

1D 5 1899 à 1914

1D 6 1906 Projet de vente par les sœurs de la Sagesse d’un immeuble leur appartenant1D 7 1908 à 1909

Série A - LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Election de M. Albert Lebrun. Président de la République. Télégramme

Ministère de l’Education Nationale

Série B - ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Actes de l’administration départementale classés par année et arrêtés préfectoraux relatifs aux courses de bicyclettes en 1928,1937-1939,1942,1944 et 1948

Série D - ADMINISTRATION GENERALE

1 D - CONSEIL MUNICIPAL

Nomination d’un adjoint : loi municipale de MorgandConseil Municipal : protestation du Docteur BarilletLettres de Monsieur Raymond Barbaud au sujet du dôme de l’Hôtel des PostesLégion d’honneur de Monsieur Barbaud

Affaire du petit séminaire de Bressuire

1D 8 1912 à 1913 Affaire des sœurs garde-malade de Saint-Anne1D 9 1929 à 1942 Délibérations du Conseil Municipal concernant l’abattoir1D 10 1938 à 1939 Correspondance de la Mairie

1D 11 1959 Enlèvement d’une gerbe déposée aux monuments aux MortsA Propos de la suppression de la retraite du combattant

1D 12 19601D 13 1961 Motion du Général De Gaulle1D 14 1892 à 1909 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 15 1912 à 1925 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 16 1926 à 1928 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 17 1929 à 1933 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 18 1934 à 1939 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 19 1940 à 1946 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 20 1947 à 1949 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 21 1950 à 1953 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 22 1954 à 1957 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 23 1955 à 1956 Délibérations du Conseil Municipal groupées1D 24 19561D 25 1957 à 1965 Délibérations du Conseil Municipal

2D 1 An VIII à XI Registre des arrêtés du Maire2D 2 An XI à 1818 Arrêtés du Maire2D 3 1818 à 1833 Arrêtés du Maire2D 4 1833 Arrêtés du Maire2D 5 1838 Arrêté sur le balayage2D 6 1856 Arrêté municipal 2D 7 1856 Arrêté municipal sur le rouissage du lin et du chanvre2D 8 18572D 9 18612D 10 1867 à 18822D 11 1873 Registre des habitants requis pour la garde des convois de poudre2D 12 1890 Pétition bouchers2D 13 1892 à 1898 Registre des procès verbaux de la commission des travaux2D 14 19142D 15 1921

2D 16 1838 à 1938

2D 17 1860 à 1872

2D 18 1875 à 19072D 19 1899 à 1901 Copies de lettres2D 20 1882 à 19252D 21 1902 à 1951 Avis du Maire2D 22 19142D 23 1914 à 1919 Correspondance, demande de renseignements2D 24 1915 Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture2D 25 1916 Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture2D 26 1917 Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture

Délibération du Conseil Municipal à propos de la franchise semestrielle de 3000Frs (sécurité sociale)

Décès du Docteur Bernard, Maire de Bressuire

Démission de Monsieur Métais au Conseil Municipal

2 D - ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE

Arrêtés : Dérogation des chiens, constatation de décès, lieux ouverts au publicArmes de la ville de Bressuire :correspondanceMarché du dimanche : arrêté d’autorisation et avis du Maire

Dénomination de rues : rue du Général André et rue du Général PiquartSuppression de tribunaux : lettre de Maître VadierRegistres de correspondance (4 registres) : 1838-1857, 1858-1865, 1865-1875, 1908-1938Correspondances diverses : maires, commissaires de police : 1860-1883, 1868-18724 répertoires d’actes reçus à la Mairie de Bressuire : 1875, 1896, 1893, 1907

Affaires des processions : arrêtés du Maire 1882, 1886, 1922, 1925

Correspondance du Sous-Préfet de Bressuire relative au budget de 1914

2D 27 1918 Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture2D 28 1919 Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture

2D 29 1930 à 1932

2D 30 1936 à 19372D 31 1942 à 1944 Avis du Maire et correspondance

2D 32 1944Remise en activité de l’usine à gaz Réexpédition d’une moto-pompe. Organisation des cours professionnels

Matériel laissé par les troupes d’occupation

2D 33 1945Port d’armes

Approvisionnement en pommes de terre de la ville de Bordeaux

Cartes de sinistrés pour les familles2D 34 1946 Correspondance2D 35 19482D 36 1925 à 1937 Répertoire d’actes reçus à la Mairie

1949-1950 Lettres en cours2D 37 1944 Rapports mensuels de Monsieur le Maire à Monsieur le Sous-Préfet2D 38 1942 à 1944

2D 39 1950 Renseignements et nomination d’un docteur vétérinaire sanitaire Travaux entrepris pour les chômeurs

2D 40 1952 Vols de plomb et de zinc à la Sous-Préfecture2D 41 1960 Protestation à l’occasion du passage du film de la jument verte2D 42 1964 à 1965 Correspondance2D 43 1967 Correspondance2D 44 Correspondance diverses. Bordereaux d’envois2D 45 Correspondance 2D 46 1951 à 1954 Enregistrement du courrier2D 47 1950 à 1965 Enregistrement du courrier2D 47 bis 1966 Correspondance

2D 48 1875 à 1908Correspondances avec le Chef de bureau des services instruments de mesure

2D 49 1957 à 1968 Affaires diverses et correspondances diverses2D 50 1932 à 1965 Arrêtés municipaux

3D 1 1937 Projets de plan de la ville

3D 2 1945

3D 3 1948 à 1949 Communiqués de la Mairie3D 4 1945 à 1960 Plans d’équipement des collectivités locales3D 5 Réunions et comptes-rendus de la commission des travaux

Documentation sur la « Générale Publicité » pour publicité par affiches et corbeillesSignalisation lumineuse : corbeilles et bancs

Amélioration du service Cholet-Poitiers : correspondance Société les Amis du Vieux Bressuire (dénomination des rues) Redressement de la route de Malabry

Ravitaillement de la ville de Thouars Décès du prisonnier Armand Devici

Démission du lieutenant Gautier Gaston, Commandant du Corps de Sapeurs pompiers et nomination de Messieurs Evrard Eugène,

Assistance aux prisonniers par la Caisse d’Epargne

Sur la tenue de l’hôtel Revault/

Arrêtés préfectoraux: rue du Général Sarrail, place de la Libération

Au sujet du rétablissement de la Sous-Préfecture de Bressuire Médaille d’honneur du travail pour Messieurs Girault et Rotureau

Correspondance : deux registres

3 D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Opportunité du changement de résidence de la Sous-Préfecture de Bressuire (Octobre)

3D 6 Réunions et compte rendus de la sous-commission de sécurité3D 7 Circulaires et documentation, adjudication, marchés

4D 1 1908 à 19104D 2 1869 à 18744D 3 18684D 4 Assurances de la ville4D 5 Assurances de la ville4D 6 1896 à 1905 Droits d'auteurs. Règlements. Lettres de Monsieur le Sous-Préfet4D 7 1951 CAB Jugement du Conseil de la Préfecture prononçant la résiliation

4D 8 1951

4D 9 1945 à 19464D 10 1944 à 1950

4D 11 1940 à 1941

4D 12 1930 à 1943 Assurances de la ville4D 13 1898 Conseil de la Préfecture4D 14 1902 Service d'eau: procès

4D 15 1950

4D 16 1948

4D 17 1948 à 1951

4D 18 1948 à 1952

4D 19 1951 à 1953

4D 201951

1938 à 1947

4D 21 1951 à 19524D 22 1951 à 19524D 23 1954 à 19564D 24 1950 à 1951

4D 251953 à 19551942 à 1952 Faillite CAB

4D 26 1952

4D 27 1951 à 1952

4 D - CONTENTIEUX ET ASSURANCES

Procès: ville de Bressuire. Lavoir de la Vergnaie, commune de Saint-PorchaireContentieux. Rue de la TaconnièreExpropriation: ville de Bressuire contre jardiniers

CAB Notification de la résiliation de convention du Conseil de la Préfecture à la villeProcès Toizoul CABProcès Toizoul, Nadot. Transaction et solution du litige CABCorrespondance relative à l'assurance incendie CAB / demande par le CAB de location de terrain

Note sur la Société "le Dolo": comptes "pertes et profits". Arrêtés aux 30 juins 1949 et 1950CAB (20 janvier et 12 avril) : viandes saisies et vendues clandestinement. Mesures prises pour supprimer ces abusCorrespondance Maître Grasseau relative aux différents entre CAB et la ville de Bressuire

CAB (5 avril 1948 au 7 janvier 1952) : arbitrage entre ville de Bressuire et CAB par Monsieur Charles Roux expert comptable à Poitiers 12 janvier 1952 : honoraires Maître Gasse 11 janvier 1951: note sur les constructions, aménagements, installations effectués par le CAB

CAB Correspondance Maître Gasse et Maître Malicot au sujet de la faillite du CABCAB Correspondance Maître Clouzeau Bressuire contre CAB, exposé chronologique Observations suggérées par la note de Maître ClouzeauBressuire contre CAB / Correspondance de Maître SegogneCAB et Dolo : correspondance Sous Préfecture et Ministère de l'IntérieureCAB Affaire HoudelotCAB Affaire BiretVille de Bressuire contre Dolo et CAB

CAB Assignation en garantie devant la Cours de Poitiers. Demande d'une déclinatoire de compétence (17 mai - 17 juin 1952)Correspondance "le Dolo" (31 janvier - 29 février 1952)

4D 28 1953

4D 29 Voitures accidentées4D 30 Lettre de Maître Germain, huissier, concernant l'expulsion d’une famille4D 31 Litiges 4D 32 Réparation mur cimetière mitoyen et divers règlements de sinistres

E - ETAT CIVIL

E 1 1749 à 1775 Un certificat de reconnaissance de dette et un extrait de baptêmeE 2 1830 à 1865 Contrats de mariage et de séparations

E 3 antérieur à 1850E 4 1914 à 1918 Décès de militairesE 5 1899 à 1912 Actes de consentement à mariageE 6 1955 à 1960 Enregistrement des cartes d’identitéE 7 1830 à 1916 Certificats, Renseignements, DiversE 8 1913 à 1930 Contrats de mariage, Séparations de biens, Divorces, JugementsE 9 1913 à 1937E 10 1930 à 1940E 11 1950 Dépôt de spécimen de signaturesE 12 Quelques vieux livrets de famille et livrets militairesE 28 An V à An X Registre des naissances, décès et mariagesE 29 An XI à 1812 Registre des naissances, décès et mariagesE 30 1812-1822 Registre des naissances, décès et mariagesE 31 1823-1832 Registre des naissances, décès et mariagesE 32 1833-1842 Registre des naissances, décès et mariagesE 33 1843-1852 Registre des naissances, décès et mariagesE 34 1853-1862 Registre des naissances, décès et mariagesE 35 1863-1872 Registre des naissances, décès et mariagesE 36 1873-1882 Registre des naissances, décès et mariagesE 37 1883 à 1892 Registre des naissances, décès et mariagesE 38 1927 Registre des mariages

E

39-40E Registres des mariages et décèsE Registres des décès.

E Déclarations de naissance, tables naissances, mariages, décès, certificats de décèsF - POPULATIONS, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUES

1 F 1 1946 Comité consultatif du logement1 F 2 19371 F 2 bis 1859 à 1864 Mouvement de la Population

Bressuire contre CAB (2 avril - 23 avril 1953) : Conseil de Préfecture Interdépartemental, requête introductive de la ville et consort MoussonRequête introductive d'instance devant le Tribunal Civil de Bressuire (5 décembre 1951) et assignation en référé (audience du 23 janvier 1952)Jugement du tribunal: Ville de Bressuire contre le Dolo ( 07 juin 1951), jugement ville Bressuire contre CAB (terrain) (28 novembre 1951)Jugement ville de Bressuire et faillite du CAB (12 décembre 1951) : mémoires en réponse au Conseil Interdépartemental Préfecture

Etat Civil

Etats des mariages et naissancesEtat Civil : naissances, Demandes de renseignements

Pièces d’Etat Civil diverses, statistiques, Tables décennales 1933-1942, 1943-1952, 1953-1962

1 F  - POPULATION

Liste du personnel du dépôt de Bressuire

1 F 3 1872 à 1906 Recensements quinquennaux : 1872-1876-1881-1886-1891-1896-1901-19061 F 4 1911 à 1946 Recensements quinquennaux : 1911-1921-1926-1931-1936-19461 F 5 1962 Recensement

1 F 6 1971 à 1973

1 F 7 1971 à 1973 Demande d’autorisation de partir du territoire pour mineur français

2 F 1 18672 F 22 F 3 1946 à 1947 Statistiques de tourisme2 F 4 Création des Chambres des métiers

3 F 1 1835 à 1860 Statistiques agricoles3 F 2 1854 à 1866 Concours et comices agricoles3 F 3 1868 Concours d’animaux gras3 F 4 1869 Concours d’animaux gras3 F 5 1906

3 F 61905 Syndicat professionnel agricole1914

3 F 7 1911 à 1924 Statistiques agricoles annuelles3 F 8 1923 à 1926 Concours de Juments poulinières3 F 9 1925 à 1926 Statistiques agricoles3 F 10 1942 à 1960 Statistiques agricoles3 F 11 1946 Enquêtes agricoles3 F 12 1941 à 1953 Registres des déclarations de récoltes3 F 13 1947 à 1956 Registres des déclarations de récoltes3 F 14 Foires huitaines

4 F 1Ans 12 à 14 Mercuriales1806 à 1807 Mercuriales

4 F 2 An V à 1838 Mercuriales4 F 3 18574 F 4 1866

4 F 5 1868

4 F 6 1903 Procès verbaux de reconnaissance des poids des récoltes4 F 7 19074 F 8 1940 à 1943 Prix des denrées4 F 9 1942 à 1944 Prix des denrées4 F 10 1946 à 1953 Commerces illicites4 F 11 1957 à 1960 Mercuriales, foires et marchés4 F 12 1960 à 1962 Mercuriales, foires et marchés4 F 13 1965 Statistiques du champ de foire4 F 14 1942 à 1948 Mercuriales4 F 15 1948 Mercuriales

Autorisation du représentant légal pour mineur non émancipé pour demande de carte nationale d’identité

2 F - COMMERCE ET INDUSTRIE

Exposition : Membres correspondants du comité départementalCréation d’un tribunal de commerce : Bressuire Parthenay

3 F  - AGRICULTURE

Concours de la race bovine parthenaise et concours d’animaux mulassiers

Concours de la race bovine parthenaise et d’animaux mulassiers

4 F - SUBSISTANCES, RAVITAILLEMENT

Boulangerie : prix du painEtablissement des marchés de quinzaine à BressuireCommerces de boulangerie et boucherie actionnaires de Bressuire publications, notes, livres

Boulangerie : prix et poids du pain ; correspondance

4 F 16 1949 Mercuriales4 F 17 1950 Mercuriales4 F 18 1952 Mercuriales4 F 19 1953 Mercuriales4 F 20 1954 Mercuriales4 F 21 1955 à 1956 Mercuriales4 F 22 1955 à 1956 Mercuriales

5 F 1 19415 F 2 1927 à 1931 Enquêtes agricoles et statistiques

5 F 3 1941 à 1948

Familles nombreuses et personnes âgéesListes nominatives des classes 1867 à 1909

Enquête sur le coût de la vie

Divers

6 F 1 1931 à 1933 6 F 2 1945 Enquête agricole6 F 3 1947 Collecte du blé. Comité communal et comité cantonale6 F 4 1912 à 1937 Maisons à bon marché- Crédit immobilier de Niort6 F 5 1941 Registre de distribution des cartes d’alimentation

7 F 1 18537 F 2 1854 Conseil de Prud’hommes7 F 3 1860 Livrets d’ouvriers. Correspondance générale du Maire avec le Sous-Préfet

7 F 4 1904

7 F 5 1906 Loi du 13 juillet 1906 sur le repos hebdomadaire7 F 6 1936 Bureau de placement7 F 7 1937 à 1939 Chambre des métiers7 F 8 1961 à 1964 Déclarations des accidents de travail7 F 9 1952 à 1957 Déclarations des accidents de travail en agriculture7 F 10 1951 à 1956 Déclarations des accidents de travail7 F 11 1954 à 19617 F 12 1948 à 1956 Contrats d’apprentissage7 F 13 1957 à 1958 Contrats d’apprentissage7 F 14 1960 Contrats d’apprentissage7 F 15 1961 à 1962 Contrats d’apprentissage7 F 16 1963 à 1966 Contrats d’apprentissage

7 F 17 1949 à 1953

7 F 18 1962 Caisse d’allocations familiales. Relevés nominatifs des salariés7 F 19 1962 Caisse d’allocations familiales. Relevés nominatifs des salariés

5 F  - STATISTIQUE GENERALE

Familles bressuiraises ayant des enfants âgés de moins de six ans

Etats des réfugiés habitant à Bressuire

Etats des familles ne possédant pas le gaz

Renseignements généraux sur le canton de Bressuire

6 F - MESURES D'EXCEPTION

Loyers : retour au droit commun

7 F  - TRAVAIL

Pétition des habitants de Bressuire pour demander du travail

Inspection du travail : correspondance concernant le travail des enfants au-dessous de seize ans dans les abattoirs

Direction départementale du travail : main d’œuvre

Chômeurs agrées, commissions de contrôle du chômage, attestations de chômage, mains d’œuvre, chômage, demandes d’emplois

7 F 20 1962 Sécurité sociale, accidents de travail

G - CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATION FINANCIERES

1G 1 1855 à 1866 Contributions directes, avis aux contribuables1G 1 bis 1875 à 1878 Rôles de la rétribution scolaire

1G 2 1929

1G 3 1910 à 1939 Contributions directes

1G 4 1930 à 1927

1G 5 1927 à 1959 Impôt sur le revenu1G 6 1814 Matrice générale1G 7 1850 à 1877 Matrice générale1G 8 1882 à 1909 Matrice générale1G 9 1910 à 1914 Matrice générale1G 10 1917 à 1931 Matrice générale1G 11 1931 à 1946 Matrice générale1G 12 1947 à 1949 Matrice générale1G 13 1950 à 1954 Matrice générale1G 14 1955 à 1959 Matrice générale1G 15 1960 à 1964 Matrice générale1G 15 bis 1965 à 1968 Matrice générale

1G 16

1G 17 1908

1G 18

1G 19 1819

1G 20 1949 Augmentation des patentes

3G 1 1957 à 1968 Registres des déclarations de récolte ou de stock en vin

H - AFFAIRES MILITAIRES

1H 1 1856 à 1927 Trois registres d’actes d’engagements volontaires

1H 2 1872

1H 3

1H 4 1870 Engagements volontaires et pièces diverses1H 5 Livrets d’ouvriers pour engagements dans l’armée (livrets très usagés)1H 6 1856 Registres d’engagements volontaires1H 7 Certificats d’acceptation pour engagements volontaires

1 G  - CONTRIBUTIONS DIRECTES

Liste des contribuables sujets à l’impôt général sur le revenu et ayant fait leur déclaration au titre de l’année 1929.

Contributions foncières et patentes ; Contributions foncières : impositions locales

Cadastre : registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales

Contributions directes : registre d’inscription des réclamations, service du contrôleEtat de classement des propriétés bâtiesAdministration de l’enregistrement et des domaines, registre des recettes, actes civils publics

3 G  - RAPPORTS AVEC LES DIVERSES ADMINISTRATIONS FINANCIERES

1 H  - RECRUTEMENT

Recrutement : registre destiné à l’inscription des hommes qui changent de résidenceSuccession du Sergent Berthelot (2ème régiment de tirailleurs Toukinois) décédé à Haïphong en 1887.

1H 8 An XII Actes d’engagements volontaires1H 9 Un engagement militaire et demande de congé

1H 10

1H 11 1923 Loi sur le recrutement de l’armée1H 12 1927 Actes d’engagements volontaires (classés avec ceux du n°1)1H 13 1955 Passage des officiers stagiaires de l’école supérieure d’Intendance1H 14 1945 Demandes de sursis d’incorporation1H 15 1947 Formation prémilitaire1H 161H 171H 181H 191H 201H 211H 221H 23

2H 1 1854 à 1859 Nombre de soldats pouvant être logés à la caserne2H 2 1856 à 1861 Fournitures de lit à la troupe2H 3 1859 à 1861 Remplacements de militaires par voie administrative2H 42H 5 1870 à 1871 Guerre contre l’Allemagne. Pièces diverses2H 62H 72H 8 1860 à 1862 Demande de militaires pour les travaux des champs2H 9 1860 à 18622H 10 18672H 11 1860 Casernement municipal, Compagnie d’instruction2H 12 18562H 13 1849 à 18662H 142H 15 Logements militaires, services des convois, notifications d’ordres2H 16 1859 Souliers pour l’armée d’Italie2H 17 18642H 18 Consommation de la troupe. Indemnité à la troupe2H 192H 20 1903 Acquisition de terrain pour la zone de protection autour de la poudrière2H 21 1913 à 19212H 22 1869 à 1948 Poudrière2H 23 18772H 24 1934 à 1940 Recensement des chevaux et véhicules automobiles

3H 1 1831

3H 1 bis 1830 Instructions concernant la garde nationale3H 2 1832 Contrôle général du service ordinaire garde nationale

Correspondances entre la Sous-Préfecture et la Mairie au sujet du recensement des conscrits 1864 et 1865 (une liasse de lettres)

Tableaux de recensement : classes An XII à 1865Tableaux de recensement : Classes 1901 à 1919Tableaux de recensement : Classes 1920 à 1929Tableaux de recensement : Classes 1930 à 1939Tableaux de recensement : Classes 1940 à 1948Tableaux de recensement : Classes 1949-1955Tableaux de recensement : Classes 1956 à 1960Tableaux de recensement : Classes 1961 à 1964

2 H  - ADMINISTRATION MILITAIRE

Bataillon d’Infanterie à Bressuire

Décès de l’enfant de troupe Divert à Metz le 28-08-1870Eclairage et chauffage de la caserne

Service militaire – Ecole de NatationDemande de maintien de la garnison à Bressuire

Médecin militaire : Mr BarrionSous-Préfecture et Mairie : Correspondance pour affaires militairesNotifications d’ordres de route : 2 registres

Eclairage de la caserne à la charge de la ville

Instruction du Ministre de la guerre. Ecoles du gouvernement

Colombophilie bressuiraise

Détachement du 125ème de ligne. Etat des lieux occupés

3 H  - GARDE NATIONALE ET SAPEURS POMPIERS

Liste de recensement des citoyens de 20 à 60 ans pour la formation des registres matricules de la garde nationale

3H 3 1832 Contrôle général du service ordinaire garde nationale3H 4 18323H 5 18323H 6

3H 7 1831 à 1850

3H 8 1835 à 18433H 9 1848 à 18493H 10 18483H 11 1848 à 18513H 123H 133H 14 18483H 15 18483H 16

3H 17

3H 183H 19 18653H 20 1914 à 19293H 21 18893H 22 1902 à 19203H 23 1902 à 19073H 24 1932 à 1944

3H 25 1919 à 1953

3H 26 1870 Garde nationale3H 27 1931 Camion pour moto-pompe3H 28 Moto pompe

4H 1 1870 Secours aux blessés. Règlement des comptes. Souscription patriotique

4H 2 1870

4H 3 1872

4H 4 1859

4H 5 18594H 6 1914 à 1919 Demandes de transports des victimes de la guerre morts pour la France

4H 7 1921

4H 8 1872 Souscription pour la libération du territoire4H 9 1914 à 1918 Morts pour la France4H 10 1914 à 1918 Blessés

4H 11 1914 à 1918

4H 12 1914 à 1915 Télégrammes officiels4H 13 1914 à 19154H 14 19144H 15 1914

Garde nationale : contrôle général de la réserveGarde nationale : contrôle matricule : 1ère partie : service ordinaire Garde nationale : contrôle matricule : 2ème partie : réserveGarde nationale. Procès verbaux des élections des officiers, sous-officiers et caporaux (114 cahiers)Garde nationale : feuilles d’appel pour servir aux visites des armes (5 cahiers)Garde nationale : compte rendus du service des rondesGarde nationale : contrôle nominatif de la 2ème compagnie (un cahier)Garde Nationale : registre d’ordresEffectif des armes de la Garde nationale de BressuireGarde nationale : listes de recensementGarde nationale : tableau par rang d’âge des citoyens de 20 à 30 ansGarde nationale : registre matricule des citoyens de 20 à 60 ansGarde nationale : Extrait du registre matricule, service ordinaireGarde nationale, 3ème Compagnie : Extrait nominatif des citoyens composant la compagnie.Garde nationale : feuilles de recensementSapeurs pompiers : nomination d’officiersSapeurs pompiers : congrès des sapeurs pompiersSapeurs pompiers : nomination d’un sous lieutenantSapeurs pompiers : diversSapeurs pompiers de Bressuire (interventions, activité)Sapeurs pompiers : correspondance, électionsSapeurs pompiers : Nomination de Monsieur Gautreau, divers, moto-pompe, poteaux d’incendie, sirène

4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE

Loterie et secours divers donnés par les habitants aux blessés ; liste des donateursSouscription nationale pour la libération du territoire. Liste des donateurs, récépissés, journauxSouscription nationale en faveur des blessés d’Italie présidée par Sa Majesté l’Impératrice.Armée d’Italie : souscription

Inhumations des militaires morts pour la France, transports, convoyeurs, indemnités aux familles

Soldats décédés à l’hôpital de Bressuire : Hôpital auxiliaire : numéro 28 ; Hôpital auxiliaire : numéro 16

Réquisition des blés et marchandises en gare de BressuireCorrespondance militaire : ville de BressuireCorrespondance militaire : ville de Bressuire

4H 16 1914 à 19154H 17 19154H 18 1916 Correspondance militaire et avis de la Mairie4H 19 1914 à 1915 Sous-intendance de Niort4H 20 1917 à 1918 Sous-intendance de Niort4H 21 1917 Correspondance militaire4H 22 1918 Correspondance militaire4H 23 1914 à 1918 Prisonniers de guerre Français4H 24 1914 à 19154H 25 1914 à 1918 Réfugiés4H 26 1918 Denrées, réfugiés4H 27 1919 Réfugiés Polonais

4H 28 1918

4H 29 Comité national de l’Or4H 30 1915 à 1916 Souscription pour les départements envahis4H 31 1914 à 1920 Journées de bienfaisance, conférences4H 32 1915 Journée de l’œuvre départementale du prisonnier4H 33 19184H 34 1939 à 1940 Mobilisation, affiches, avis, réquisitions, réclamations4H 35 1940 Service médical4H 36 1940 Liste nominative des morts et des blessés de la catastrophe 4H 37 1941 Réquisition des postes de radio4H 38 19404H 39 1940 à 1943 Correspondance Kommandantur4H 40 1940 à 19414H 41 1942 à 1946 Réquisitions, remises d’immeubles, ordres et correspondance4H 42 19444H 43 1946 Indemnités pour les réquisitions allemandes

4H 44 1945

4H 45 1942 à 1947 Le rapport aux réquisitions allemandes4H 46 1943 à 1945 Impositions, collectes, réquisitions allemandes4H 47 1941 à 1945 Mobilisation des métaux4H 48 1943 à 1944 Impositions sous l’occupation allemande4H 49

19444H 50

Inventaires, récupération, vente du matériel allemandRécupération Vente du matériel allemand

4H 51 1943 Récupération du cuivre des lignes électriques de la ville4H 52 1943 à 1944 Recensement divers sous l’occupation allemande4H 53 1940 à 1942 Dossier des dommages sous l’occupation allemande, dossiers nominatifs4H 54 1940 à 1942 Dossier des dommages sous l’occupation allemande, dossiers nominatifs4H 55 1940 à 19414H 56 1939 à 1944

4H 57 1941 à 1945

4H 58 1940 à 1944 Factures pour le compte des troupes d’occupation4H 59 Correspondance et circulaires de la Préfecture. Combustibles

Correspondance militaire : ville de BressuireCorrespondance militaire : ville de Bressuire

Dépôt de prisonniers allemands à Bressuire

Œuvre de la Croix Rouge américaine. Propositions aux soldats américains : logements

Réfugiés, denrées : correspondance Sous-Préfecture

Renseignements demandés par la Kommandantur de Bressuire

Troupes d’occupation, main -d’oeuvre civile, paiement des journaliers

Réquisitions allemandes à Chiché

Etat des lieux du château Allonneau après la réquisition. Etat des sommes dues à la commune pour cantonnement de troupes

Etats des logements et cantonnements pouvant recevoir l’armée allemande

Occupation allemande : réquisitions, dommagesDéfense passive à BressuireKreiskommandantur : circulation, recensements, militaires prisonniers, mobilisés, animaux

4H 60 1940 à 1941 Réclamations

4H 61 1943 à 1946 Recensement des voitures automobiles, vélomoteurs autorisations de circulation.4H 62 1942 à 1943 Réquisition des chevaux4H 63 1944 Garde des presses à fourrage4H 64 1942 Statistique agricole 4H 65 1943 à 1944 Le rapport aux producteurs de lait4H 66 1941 à 19424H 67 1941 Réfugiés4H 68 1943 Comité d’accueil4H 69 1940 à 1944 Hébergement et nourriture des petits réfugiés4H 70 1944 Alimentation des réfugiés4H 71 1946 Habillement des réfugiés et sinistrés4H 72 1944 Réfugiés résidant dans la commune au 15 Octobre 19444H 73 1943 à 1944 Réfugié des côtes4H 74 1943 à 19444H 75 1941 à 1943 Réquisition des locaux, indemnités

4H 76 1940 à1941

4H 77 19444H 78 19444H 79 1941 à 19434H 80 1945 Prisonniers et ouvriers requis libérés4H 81 1945 à 1946 Emploi des prisonniers de l’axe4H 82 1942 Prime de combat4H 83 1943

4H 84 1944 à 1947

4H 85 1940 à 19454H 86 19444H 87 1945 Réquisitions F.F.I

4H 88 1943

4H 894H 90 1942 Centre social de la jeunesse

4H 91 1945 Livret de l’absentDispositions à prendre en cas de fin des hostilités en Europe

4H 92 19444H 93 19434H 94 1939 à 1945 Familles juives sous l’occupation allemande. Résistance. Déportation4H 95 1942 à 1943 Assistance aux prisonniers de guerre4H 96 19454H 97 Prisonniers de guerre. Circulaires. Listes des prisonniers4H 98 19414H 99 1940 à 19414H 100 1942 à 1945 Relatif aux prisonniers4H 101 1943

Correspondance Sous-Préfecture : charbons, buanderie Interprète Kling, affaire Noury

Monuments historiques : chaire de l’église, clocher et toiture.

Comité agricole de Bressuire

Recensement des réfugiés à Bressuire

Etat des travailleurs indépendants : jeunes gens en chômage ; Consommation familiale ; Ouvriers travaillant pour les troupes d’occupationOuvriers requis pour le creusement des tranchées : ordre des autorités allemandesRéquisition de la main d’oeuvre pour les allemands : tranchée sur les routesDéportés du travail. Organisation Todt. Prisonniers . Correspondance

Occupation allemande : armes déposéesCorrespondance relative à la reprise des armes réquisitionnées par les allemands en 1940Dépôt de munitions à la gare : RésistanceEvacuation du quartier de la gare. Correspondance avec les communes

Certificat du Maire aux autorités allemandes au sujet de la condamnation de Charles RousseauCorrespondance au sujet de Monsieur Marolleau exécuté par les allemands

Emprunt de la libération : Troupes stationnant à Bressuire (Février 1945)

Œuvre du livret du prisonnier MontherméAdoption d’une commune sinistrée : Monthermé

Centres d’accueil. Centres d’assistance. Centres d’entr’aide des prisonniers

Prisonniers de guerre : listes et circulairesPrisonniers libérés. Réfugiés du Canton de Bressuire

Entr’aide aux familles des requis de l’organisation Todt

1 I – POLICE LOCALE

1I 1 1838-1840

1I 2 18601I 3 1856

1I 4

1I 5 18561I 6

1I 7 1858 à 1860

1I 8 1859

1I 9 Règlement général de Police du Maire M Leclerc1I 10 1899 à 1913 Rapports et correspondance de police1I 11 1912 à 1925

1I 12

1I 13 1906 Loi sur les ventes et les déballages1I 14 1924 Installation d’un distributeur d’essence au garage Chauvin1I 15 1895 Demandes de dépôts sur la voie publique

1I 16 1866

1I 17 1922 à 19231I 18 19251I 19 An XII / 1852 Couronnement de l’empereur Napoléon et passage à Niort de Napoléon III1I 20 1823 à 18401I 21 1854 à 1858 Comices, fêtes agricoles, bals et fêtes publics1I 22 1866 Cavalcade du 4 Mars 18661I 23 1866 à 1869 Fêtes nationales du 15 Août 1866 et 15 Août 18691I 24 1868 Cavalcade du 15 Mars 18681I 25 1868 à 1896 Fêtes nationales

1I 26 1882

1I 27 1897 Une affiche de la fête nationale1I 28 1897 à 1900 Pétition diverses1I 29 1914 à 1922 Fêtes publiques1I 30 1905 à 1924 Sinistres survenus1I 31 1903 à 19371I 32 1909 à 1917 Tableaux du prix du pain et de la viande1I 33 1906 à 19391I 34 1940 à 19501I 35 1941 à 1948 Fêtes des mères1I 36 19471I 37 1947 Magasins témoins1I 38 1949 à 1950 Marchands forains abonnés1I 39 1951 Tondeuse à gazon pour le parc des sports1I 40 1966 Autorisations d’ouverture de nuit1I 41 1904 à 1906 Dossier des fêtes

Série I  - POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE

Deux arrêtés du Maire de la ville de Niort. Deux affiches concernant l’une les incendies, l’autre le balayageMaison de tolérance. Passeports : un dossier de plusieurs piècesBal public : un dossier de 2 piècesArrêtés permanents : baladins, mendiants, chanteurs et saltimbanques, un dossier contenant lettres et notesFoires, marchés, assemblées : un dossier de 6 piècesEclairage des lieux publicsUn dossier contenant 102 demandes concernant les croix et les tombes dans le cimetières.Projet de règlement général de police : un dossier contenant divers arrêtés des villes environnantes et plusieurs notes.

Droits et tarifs de plaçageMaison de tolérance de Bressuire. Règlements des maisons de Niort, Parthenay, Bressuire. Lettres, autorisations, pétition.

Arrêtés municipaux de Monsieur Barbaud Maire, contenant dispositions d’ordre public, de sécurité et de salubrité.Commissariat de police : correspondance avec le ministre de l’IntérieurPianos mécaniques : réclamation et arrêté

Foires de Bressuire

Fête nationale. Conflit mairie, Monsieur le Curé de Bressuire au sujet des clefs du clocher de l’église

Plaçages étalages, pièces relatives aux marchands de bonneterie

Sonneries de cloches à l’occasion des fêtes : correspondanceIncendies : consignes de sécurité

Crise de logement à Bressuire

1I 42 1926 14 juillet1I 43 1926 Fête du 27 Juin 19261I 44 1925 Fête nationale du 14 Juillet1I 45 1931 Réception de Monsieur Le Préfet des Deux-Sèvres, le 4 Juin 19311I 46 19311I 47 1931 à 19481I 48 1965 Demandes de permis de chasse1I 49 1966 Demandes de permis de chasse1I 50 1967 Demandes de permis de chasse1I 51 1854 à 1863 Bals et concerts1I 52 1856 à 1865 Préfets à commissaires de Police1I 53 1856 à 1970 Registre du commissaire de Police1I 54 18621I 54 bis 19431I 551I 55 bis 1885 à 19031I 56 1914 à1915 Commissariat de Police1I 57 1916 Journée des orphelins1I 58 19471I 59 1940 à 19461I 60 1941 à 1943 Commissariat de police1I 61 1940 Déclarations des sinistres et dommages, circulaires1I 62 1946 Fermeture de la maison de tolérance1I 63 1948 à 1950 Registre des délibérations du comité des fêtes de la Saint Jean1I 64 1970 Demande de permis de chasse (répertoire 1954-55 et 1959 à 1968)1I 65 1971 à 1973 Permis de chasse1I 66 1955 Concours National de Musique

2I 1 1834 à 1864 Surveillance de haute police. Un dossier de 14 pièces2I 2 An XI à 1863 Correspondance de la Police du 25 Brumaire an XI au 24 Août 1863.2I 3 1925 Dépôts d’armes (2 pièces)

2I 4 1866 à 1869

2I 5 1867 à 1885 Condamnés sous surveillance2I 6 1929 à 19452I 7 1939 Réfugiés espagnols2I 8 1932 à 19532I 9 1943 à 19452I 10 1884 à 1904 Colportage de journaux et brochures2I 11 1835 à 1938 Réfugiés Sarrois2I 12 1944 à 1945 Réunions publiques2I 16 1901 à 1920 Registre d’immatriculation des étrangers2I 17 1912 à 1922 Déclarations de changement de résidence

3 I – JUSTICE

3I 1 1852 à 1856 Condamnations (deux petits dossiers)3I 2 1863 à 1878 Assistance judiciaire

Trentenaire de Monsieur HéryLes fêtes à Bressuire

Individus en surveillance dans le canton de BressuireMaisons de tolérance : état civil des filles soumisesMaison publique : registre des logeursAffiches relatives au règlement du marché couvert : plaçage et tarifs

Enlèvement des ordures ménagères : soumissions, cahiers des charges et marchésEtablissements commerciaux : créations

2 I  - POLICE GENERALE

Police de conférences publiques, des crieurs de journaux, des porteurs de contrainte.

Etrangers : enregistrements, renouvellements, demandes de cartes

EtrangersEtrangers, demandes de sauf-conduits

3I 3 1940 à 1948 Jurys d’assises

3I 4 1945 à 1949

4 I – REPRESSION

4I 1 1845

4I 2 1820

5 I – HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE

5I 1

5I 2

5I 3 18945I 4 1893 à 19055I 5 1853 Conseil d’hygiène5I 6 1842 à 18685I 7 1898 à 1899 Bulletins de statistique sanitaire5I 8 1913 à 1939 Santé publique5I 8 bis 1912 à 1934 Service public de désinfection

5I 9 1919

5I 10 1929 à 1942 Vaccinations5I 11 1935 Service médical du Dimanche5I 12 19405I 13 1942 à 1955 Organisation du contrôle médical scolaire5I 14 1944 Vaccination antidiphtérique et antitétanique5I 15 1945 Vaccination antidiphtérique et antitétanique5I 16 1945 Vaccination antivariolique5I 17 1947 Hygiène scolaire. Recensement5I 18 1947 à 19535I 19 1946 Vaccinations5I 20 1947 Vaccinations5I 21 1948 Vaccinations5I 22 1948 à 19505I 23 1949 Vaccinations5I 24 1950 Vaccinations5I 25 1951 Vaccinations5I 26 1953 Vaccinations5I 27 1956 Commission départementale de la transfusion sanguine5I 28 1958 Vaccinations

5I 29 1966

Liste des membres du jury pour la répression des faits de collaboration et de chambre correctionnelle économiques.

Incapacité électorale : extraits de jugements. Condamnations

Prisons : un dossier contenant : Le règlement de la prison de Bressuire (6 février 1845) ; Le règlement des prisons départementales (1845)Relatif à la prison de Bressuire. Maison d’arrêt

Instruction sur le choléra morbusEtablissements insalubres ou dangereux : un dossier contenant 6 demandes d’autorisationsDéclarations de maladies épidémiques : règlements et déclarationsEtablissements insalubres et dangereux : demandes d’autorisations

Etablissements insalubres

Tuerie particulière, rue Denfert RocherauCorrespondance Perie Pavy

Hygiène : fosses d’aisance

Centre médico-scolaire

Abattages : règlement sanitaire de la viande

Questionnaires remplis par les établissements scolaires au sujet des vaccinations D.T. et Polio.

Série K – ELECTIONS ET PERSONNELS

1 K – ELECTIONS

1K 1 An V à 18151K 2 1833 à 1864 Listes des électeurs communaux1K 3 An V à 1842 Instructions pour les conseils municipaux1K 4 1832 à 1847 Révisions des listes électorales1K 5 1832 à 1861 Procès verbaux d’élections et pièces les concernant1K 6 1852 à 1858 Formations des listes des électeurs. Rectifications1K 7 1863

1K 8 1831 à 1853Nominations des Maires Liste des jurés Instruction pour la révision de la liste électorale du jury

1K 9 1853 à 1866 Démissions diverses1K 10 1852 à 1862 Installations et prestations de serment1K 11 1842 à 1844 Jury électoral. Liste des jurés1K 12 1840 à 1841 Listes des jurés1K 13 1832 à 1839 Listes des jurés. Jury électoral1K 14 1844 à 1848 Listes des jurés. Jury électoral

1K 15 1858 à 1866

1K 16 18651K 17 18671K 18 1870 Plébiscite soumis par l’Empereur au peuple français1K 19 18691K 20 18701K 21 18701K 22 18711K 23 1871 Renouvellement du conseil municipal1K 24 1871 Renouvellement intégral des conseils généraux et des conseils d’arrondissement1K 25 1874 Renouvellement intégral des conseil municipaux1K 26 1877

1K 27 1876

1K 28 18761K 29 18771K 30 1878 Renouvellement du conseil municipal1K 31 18791K 32 18791K 33 18791K 34 18801K 35 1881 Renouvellement du conseil municipal1K 36 18811K 37 1865 Conseil municipal1K 38 1882 Conseil municipal, élections complémentaires1K 39 18831K 40 18861K 41 1882 Rectification des listes électorales1K 42 18931K 43 1894

Nominations de conseillers municipaux. Arrêtés de nomination : 6 feuilles.

Election d’un député

Election d’un conseiller général Election d’un conseiller d’arrondissementElections : renouvellement du conseil municipalElection d’un conseiller général et d’un conseiller d’arrondissement

Election d’un députéElections municipalesElections municipalesAssemblée constituante. Election de 7 représentants

Election d’un députéElection d’un député (20 février) Election d'un député (5 mars)Election d’un députéElection de deux conseillers d’arrondissement

Election d’un députéElection d’un conseiller généralElection d’un conseiller d’arrondissementElection d’un conseiller général

Election des députés

Elections : renouvellement des conseils d’arrondissementElection d’un sénateur : nomination des délégués

Election des députésElection d’un conseiller d’arrondissement

1K 44 1895 Renouvellement des conseils d’arrondissement1K 45 1871 à 1873 Listes de jurés (loi de 1848)1K 46 1865 à 18821K 47 1877 Révision des listes électorales1K 48 1876 Révision des listes électorales1K 49 1875 Révision des listes électorales1K 50 1874 Révision des listes électorales1K 51 1872 Liste électorale1K 52 1868 Liste électorale. Rectification1K 53 1866 Liste électorale1K 54 1896 Liste électorale. Révision1K 55 1897 Liste électorale. Révision1K 56 18961K 57 18971K 58 1898 à 1899 Liste électorale. Révision1K 59 18981K 60 18981K 61 18981K 62 18981K 63 1896 Liste électorale : révision1K 64 1887 à 1889 Listes électorales1K 65 Révision du traitement du receveur Municipal1K 66 18961K 67 19001K 68 19001K 69 19061K 70 19071K 71 19081K 72 19101K 73 19101K 74 19101K 75 1912 Renouvellement du conseil municipal1K 76 19121K 77 19131K 78 19131K 79 19141K 80 19141K 81 19141K 82 19191K 83 19191K 84 19201K 85 19231K 86 19251K 87 19361K 88 1945 Référendum et élections générales1K 89 1946 Référendum1K 90 1946 Référendum1K 91 19461K 92 19511K 93 19561K 94 1956

Maires et adjoints de Bressuire

Election du conseil municipalElection d’un député

Election d’un députéElection d’un conseiller généralElection d’un conseiller municipal, et élu au conseil d’arrondissement.Election d’un maire. Election d’un adjoint

Election du Conseil municipalElections MunicipalesElection à la Chambre de CommerceElection d'un députéElection d'un Conseiller d'arrondissementElection à la chambre de commerceElection d'un Conseiller d'arrondissementElection au Conseil GénéralElection d'un député

Election à la Chambre de CommerceElection d'un députéElection au Conseil d'ArrondissementElection législativesElection législativesElection législativesElection d’un conseiller général et de deux conseillers d’arrondissement Election à la chambre de commerceElection d’un conseiller municipalElection à la chambre de commerceElection à la chambre de commerceElection législative

Elections généralesElections généralesElections législativesElections législatives

1K 95 1958 Référendum1K 96 19581K 97 1961 Référendum1K 98 1962 Référendum1K 99 1962 Référendum1K 100 1869 à 1924 Interdictions électorales par suite de condamnations1K 101 Affiches électorales diverses1K 102 1871 Commissions administratives1K 102 bis 19141K 103 19191K 104 19191K 105 19221K 106 1925 à 19311K 107 19271K 108 19281K 109 19291K 110 19291K 111 1929 à 19311K 112 19291K 113 1929 à 19351K 114 19301K 115 1930 à 1933 Chambre d’agriculture. Chambre de commerce. Divers1K 116 1932 à 19361K 117 1934

1K 118 1935

1K 119 1945 Référendum1K 120 19451K 121 19461K 122 1933 Liste des électeurs à la chambre de commerce1K 123 1933 à 1934 Liste des électeurs à la chambre des métiers1K 124 1932 Liste électorale, additions1K 125 1947 Fichier des électeurs, listes relatives à la constitution et mise à jour du fichier1K 126 1964 à 1968 Avis de radiation établis à l’initiative des communes1K 127 1967 Révision de la liste électorale1K 128 1944 à 1959 Révision des listes électorales1K 129 1947 à 1959 Listes électorales et élections – Chambre de commerce1K 130 1939 à 1959 Listes électorales et élections – Chambre des métiers1K 131 1947 à 1962 Sécurité sociale, élections1K 132 1950

1K 133 1954

1K 134 1951 à 1965 Listes électorales1K 135 1965 à 1972 Listes électorales

Elections législatives

Elections municipales de deux conseillersElection municipaleElection du maire et des adjointsElection au conseil généralElection au conseil d’arrondissementElection sénatoriale. Désignation des déléguésElection législativeElection municipaleElection municipale du maire et des adjointsElection d’un troisième adjointElection sénatoriale. Désignation des déléguésElections municipalesLettre de l’union française pour le suffrage des femmes à Monsieur Héry Sénateur

Elections législativesElection au conseil général et au conseil d’arrondissementInstallation du conseil municipal, élection du maire, de 3 adjoints, des membres de commission

Elections chambre de commerceElections professionnelles agricoles

Election au conseil supérieur de la mutualité

Election des membres du comité de gestion du Fonds National de la taxe locale

2 K – PERSONNEL MUNICIPAL

2K 1 1838 à 1864 Personnel de l’octroi. Nominations2K 2 1864 Nomination d’un garde champêtre2K 3 1857 à 1858 Délégations du Maire2K 4 1842 à 1863 Commissariat de police2K 5 1853 Traitement du chef de musique2K 6 1866 à 1873 Garde champêtre. Arrêtés de nomination2K 7 1886 à 1890 Commissariat de police. Arrêtés de nomination et correspondance2K 8 1855 à 1891 Octroi. Arrêtés de nomination2K 9 19312K 10 19392K 11 1915 Traitement du commissaire de police2K 12 19272K 13 19322K 14 1942 à 19532K 15 1947 à 19482K 16 1946 à 19482K 17 1945 à 19552K 18 1941 à 19482K 19 1917 Nomination d’un garde champêtre2K 20 1943 à 1944 Demandes d’emploi de chef jardinier, surveillant de travaux2K 21 1946 Demandes pour l’emploi de garde champêtre2K 24 1954 Personnel communal, textes, circulaires, traitements, allocations logement2K 24 bis Personnel communal, textes, circulaires, traitements, allocations logement2K 26 1962 à 1967 Retraite complémentaire des agents auxiliaires2K 26 bis 1960 C.N.R.A.C.L états des versements

2K 30 1950 à 1969

2K 31 1971 à 1972 Allocation logement, décomptes2K 32 1971 à 1972 Demandes d’emplois, recrutement de personnel2K 33 1971 à 1972 Instructions sapeurs pompiers2K 37 1973 Salaires du personnel2K 39 Personnel de contrôle sanitaire abattoirs2K 40 Divers dossiers d’anciens agents de la ville2K 41 19742K 42 19722K 43 1972 Affaire Proust C.E.S2K 44 Dossiers d’admission à la retraite

3 K – PROTOCOLE ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES

3K 1 1858

3K 2 1857 Distinctions honorifiques3K 3 1866 Fêtes publiques. Préséances. Correspondance3K 4 1903 à 1909 Médailles d’honneur aux agents communaux3K 5 1961

Concierge de l’abattoir. Dossier Bazin. NominationArrêté du Maire : nomination Coeurderoy, garde champêtre

Nomination d’un garde champêtre : Monsieur EgronConcierge de la mairie : nominationPersonnel municipal : salaires, assurances sociales, allocations familiales et congés payésSalaires payés par la ville de BressuireEtats des assurances. Travail du personnel municipalPersonnel municipal : salairesPersonnel municipal : fiches de paiement

Taux accidents du travail, employés soumis au régime général. Contributions foncières à 5%. Assurances sociales

Indemnités aux préposés cabine publique de Saint-PorchaireAffaire Sauzeau C.E.S

Liste des anciens militaires du premier empire désigné pour être décorés de la médaille de Sainte-Hélène

Médailles militaires : Joseph Hay, Emile Brunet

Série L – FINANCES DE LA COMMUNE

1 L - COMPTABILITE

1L 1 18981L 2 1905 Dossier des fêtes, comptabilité1L 3 1914 à 19171L 4 19251L 5 1934 à 19381L 6 1935 Achat de l’ancienne Sous-Préfecture1L 7 19361L 8 1936 à 1939 Règlements et factures1L 9 1940 à 1943 Devis de travaux en préparation. Travaux en cours, factures1L 10 1941 à 19431L 11 1949 Pompe d’arrosage pour le stade municipal1L 12 1953 à 19551L 13 1955 à 1957 Subventions accordées1L 14 1952 à 1956

1L 15 1956 Bâtiment des vestiaires. Douches. Règlements des architectes et entrepreneurs1L 16 1956 à 19661L 17 1956 à 19581L 19 1953 à 19601L 20 1960 à 1964 Remboursement divers1L 21 1949 à 1950 Chômage, travaux, subventions1L 22 1948 à 1955 Subventions accordées1L 23 1958 Subventions accordées1L 24 1959 Subventions accordées1L 25 1958 à 1960 Subventions accordées1L 26 1955 à 19571L 28 1942 à 1945 Comptabilité de la cantine scolaire1L 29 1947 à 1949 Comptabilité de la cantine scolaire1L 30 19441L 31 1953 Ouverture de la cantine scolaire1L 33 1891 à 18971L 34 1898 à 19051L 35 1906 à 19121L 36 1913 à 19201L 37 1921 à 19271L 38 1929 à 19391L 39 1881 à 18861L 40 1887 à 18901L 41 1835 à 1878 Budgets communaux et budgets additionnels1L 42 1900 à 1919 Budgets communaux1L 43 1920 à 1927 Budgets communaux1L 44 1817 à 1924 Comptes de gestion1L 45 1924 à 1952 Comptes de gestion1L 46 1833 à 1845 Comptes administratifs (très incomplets)1L 47 1852 à 1944 Bordereaux détaillés des recettes et dépenses (très incomplets)

Fêtes du 24 juin : factures et notes

Gaz : consommation, correspondanceFête de la Saint Jean : comptabilitéEclairage de la ville, gaz et électricité, comptabilité

Factures de travaux l’EPS

Arbres de Noël : comptabilité

Architectes. Honoraires de Maître Bouchard

Sous-Préfecture : comptes Bonneau

Electricité de France : facturesE.D.F : consommation électricité, factures payéesBudget de Thouars. Budget de Cholet

Factures Purféna, Collège de filles, Bains douches

Cantine d’entr’aide

Livre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de BressuireLivre général de la comptabilité de Bressuire

1L 48 1836 à 1925

1L 49 1878 à 1926

1L 50 1825 à 1946

1L 51 1882 à 1892 Livre de détails des recettes et des dépenses (incomplet)1L 52 1878 à 1926 Livre de détails des recettes et des dépenses (incomplet)1L 53 1878 à 1893 Journal général pour receveurs spéciaux1L 54 1935 à 1940 Registre de comptabilité1L 64 1957 à 1961 Bulletins de salaires1L 100 1962 à 1963 Fiches comptables1L 101 1964 Fiches comptables1L 102 1965 à 1966 Fiches comptables1L 106 1935 à 1953 Registres d’enregistrement des mandats1L 107 1908 à 1911 Recette municipale. Notes diverses. Comptes de gestion1L 108 1960 à 1968 Budgets primitifs et additionnels1L 109 1968 Factures du bureau d'aide sociale1L 110 1959 à 1961 Registres de comptabilité communale1L 116 1951 à 1972 Chauffage et compagne de chauffe, factures1L 117 1942 à 1952 Carnets de bulletins de salaires1L 118 1953 à 1958 Carnets de bulletins de salaires1L 121 1967 Fiches comptables des dépenses et des recettes1L 125 1968 Fiches comptables des dépenses et des recettes1L 129 1969 Fiches comptables des dépenses et des recettes1L 133 1970 Fiches comptables1L 137 1971 Fiches comptables1L 147 1970 à 1973 Déclarations annuelles à l’URSSAF1L 148 1954 à 1964 Assurance sociale. Versements trimestriels1L 149 1965 à 1969 Déclarations annuelles des salaires

1L 150 1949 à 1961

1L 151 1960 à 1970 Travaux de préparation budgets1L 152 1968 à 1969 Budgets et pièces budgétaires1L 153 1944 à 1967 Budgets, comptes administratifs1L 161 Assurances, contrats périmés, capital décès, déclarations cotisations1L 162 1968 Quelques pièces budgétaires et financières1L 164 1972 Fiches comptables1L 173 1973 Fiches comptables

2 L – REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE

2L 1 1855 Emprunt

2L 2 1867

2L 3 1871 Emprunt de 19 000Frs2L 4 1875

2L 5 1875

2L 6 1883

Hospice : budgets, comptes de gestion, bordereaux détaillés, bureau de bienfaisance, comptes administratifs bordereaux détaillés (le tout très incomplet)Grand livre ouvert à chacun des services en 1878, 1884-1887, 1890, 1895, 1899, 1901, 1904, 1922, 1924,1926Arrêts de la cour des Comptes : décisions du Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondances relatives

Livre des titres de recettes. Cahiers des cotisations A.S. et diverses retenues au personnel

Emprunt : 25 000Frs. Liste des souscripteurs. Décret d’autorisation. Procès-verbaux de tirage

Emprunt : 85 000Frs. Réorganisation des pompiersEmprunt : 15 000Frs. Remboursement d’une créance. Aménagement d’une classe. Forage d’un puitsEmprunt : 70 000Frs. Aqueducs. Annexe à la Mairie. Rouleau compresseur. Redressement des rues

2L 7 1885

2L 8 1886

2L 9 18952L 10 1896

2L 11 1902

2L 12 19232L 13 1928 Emprunts divers. Travaux des halles2L 14 19292L 15 1930 Emprunt 40 000Frs. Ossuaire2L 16 19302L 17 19392L 18 19382L 19 19382L 20 19362L 21 19362L 22 19352L 23 19352L 24 1935 Emprunt 106 000Frs. Emprunt global2L 25 1933 Emprunt 235 000Frs acquisition de l’ancienne Sous-Préfecture2L 26 19332L 27 19292L 28 19272L 29 19272L 30 19262L 31 19252L 32 19242L 33 1937 Emprunt 92 000Frs service d’eau2L 34 1847 à 1866 Renseignements, tarifs (dossier très épais)2L 35 1867 à 18852L 36 1862 Stationnement des voitures. Correspondance et notes2L 37 1876 Révision des tarifs des droits d’octroi2L 38 1869 Installation du gaz à l’Hôtel de ville. Polices. Factures2L 39 18602L 402L 41 18742L 42 1876 à 18812L 43 18872L 44 1894 Habillement des employés de l’Octroi, correspondance, échantillons de tissus2L 45 1896 à 1901 Règlements de l’Octroi2L 46 19012L 47 18212L 48 1812 à 18422L 49 1857 à 1866 Règlement de l’Octroi2L 50 1809 à 19482L 51 19272L 52 1858 Comptabilité de la fête agricole2L 53 1859 à 1862 Comptabilité de la classe des pauvres2L 54 18672L 55 1867

Emprunt : 13 800Frs. Noms des obligataires, sommes versées, sommes remboursées, tiragesEmprunt : 16 000Frs. Bornes et barrages. Bureau d’octroi. Dallage et bancs du marché couvertEmprunt : 37 000Frs. Alignement des rues. Horloge publiqueEmprunt : 300 000Frs. Etablissement du service d’eauRéduction d’intérêts. Traites, correspondance. Etats concernant les emprunts de la communeEtats. Emprunt : 40 000Frs. Fusion des gaz. Compte d’attente

Emprunt : 153 800Frs. Remboursement

Souscription 25 000Frs au crédit immobilier de ThouarsEmprunt : 233 000Frs salle des fêtesEmprunt : 60 000Frs Bordures et caniveauxEmprunt : 91 565Frs Travaux diversEmprunt : 92 000Frs. Réparations à l’école supérieure de fillesEmprunt : 139 450Frs. Jardin public, pergola. Entrée du stade. Traite NivetEmprunt : 118 940FrsEmprunt : 120 195Frs. Réparation de l’ancienne Sous-Préfecture

Emprunt : 87 000Frs. Aqueduc et nivellement place Emile ZolaEmprunt : 67 000Frs : salle des mariagesEmprunt 46 000frs : Extension des travaux d’électricitéEmprunt : 150 000Frs : travaux à l’école supérieure des fillesEmprunt : 48 000Frs : aménagement à l’école des garçonsEmprunt : 250 000Frs. Electricité et budget additionnelEmprunt : 90 000Frs service d’eau

Plaçage et étalages. Tarif des droits

Hôtel des postes et télégraphes. Bail par les époux Luton. ConventionsEnquête sur le régime des Octrois : circulaire, questionnaire. NotesDroits de plaçage et étalages. Révision du tarifOctroi : renouvellement du tarifOctroi : révision du tarif, correspondance, délibération

Octroi. Procès Cadu. JugementPlaçage : droits, tarifs, correspondanceOctroi : abonnement des bouchers

Octroi : correspondance avec l’administration des contributions indirectesEmprunt : 36 572Frs

Puits de la rue neuve Juillot ; vente à Monsieur Leclerc et autresPuits de la Place Napoléon : vente à Messieurs Soulet, Papot et autres

2L 56 1881 Emprunt pour l’installation d’un cours d’enseignement supérieure2L 57 1883 Projet d’achat d’un rouleau compresseur2L 58 1922 Emprunt de 42 315Frs aux Prévoyants de l’avenir

2L 59

2L 60 18652L 1861 Biens communaux affermés. Un dossier de 33 pièces2L 62 1873 Baux avec la congrégation des sœurs de la Sagesse2L 63 1897 à 1944 Baux terminés2L 64 1895 à 1924 Liste des emprunts2L 65 1888 Legs Hérault2L 66 18922L 67 1899 Emprunt de 70 812Frs pour remboursement

2L 68 1889

2L 69 1900 à 19012L 70 19022L 71 1902 Emprunt pour l’agrandissement de l’école de garçons2L 72 1906 Emprunt de 15 000Frs pour travaux d’aqueducs2L 73 19082L 74 19092L 75 1907 Emprunt de 24 500Frs2L 76 1909 à 1910

2L 77 1906

2L 78 1907

2L 79 1908

2L 80 1917 Emprunt de 100 000Frs2L 81 1913 Différents emprunts2L 82 19142L 83 1922 à 1947 Adjudication des étaux des halles2L 84 1921 Différents travaux payés2L 85 1925 à 19442L 86 1938 à 19452L 87 1938 à 19422L 88 1932 à 19412L 89 1942 à 19552L 90 1949 à 19552L 91 1940 à 1943 Trésorerie. Emprunts pour travaux à l’abattoir

2L 92 1942

2L 93 1940

2L 94 1946

2L 95 1936 à 1957

2L 96 1954 à 1955

2L 97 1966 Allocation logement2L 98 1935 à 1948

Financement de la salle de gymnastique à l’Ecole Primaire Supérieure de garçons constructionGrenier des halles : baux à ferme. Un lot très important de baux

Emprunt au crédit foncier : 100 000Frs, 123 000Frs, exécution de divers projets

Emprunt de 197 000Frs pour construction : d’une école primaire supérieure de filles et d’une école élémentaire de filles à l’école maternelleAbonnés aux droits de plaçage et étalagesEmprunt pour le service d’eau : 10 000Frs

Emprunt de 25 000Frs : hôpital, hospiceEmprunt de 60 000Frs : aménagement de la Place Saint- Jacques

Emprunt de 60 000Frs : champ de Mars. Place Saint-JacquesEmprunt de 24 000Frs : acquisition des immeubles Varennes, Germain, Bodin rue de la HuchetteEmprunt de 151 745Frs : extension du service d’eauEmprunt de 24 260Frs : cimetière, presbytère. Honoraires Maître Barrion et Maître Nivault

Emprunt de 22 000Frs : travaux place Bujault

Octroi de Bressuire. Suppression de l’OctroiTarif des droits de plaçageC.A.B : emprunts D.C.M des 5-7-1938, 11-3-1940, 17-6-1942Adjudication, plaçage, forains, étaux des hallesTaxes : chiffre d’affaires, vicinale, spectaclesLegs : Bertui, Angibault, Grolleau. D.C.M du1er juin 1951

Correspondance relative au remboursement anticipé d’un emprunt de 220 000Frs au Crédit FoncierExtrait du registre des délibérations du Conseil Municipal. Emprunt pour aménagement d’un lotissementVente de chapple et de terre végétale du terrain des sportsStade, porche d’entrée, descriptif et charges, aménagement du jardin public, grosses réparations au petit bâtiment de l’ancienne Sous-Préfecture, bonification d’intérêts. EmpruntMarchés pour aqueduc Denfert Rochereau, parc de stationnement, acquisition d’une machine outil. Marchés avec les établissemlents Degremont société générale de Fonderie, société routière Colas, Mercier-Tabard

Recettes du plaçage

2L 99 1966 à 19682L 100 1926 à 19442L 101 1968 à 1903 Comptabilité de la société anonyme du gaz2L 102 Comptabilité de la société anonyme du gaz2L 103 1919 à 19232L 104 1902 à 1926 Rôles des taxes municipales sur les chiens2L 1052L 106 1957 Rationnement d’essence2L 107 1953 à 1955

2L 108 1960

2L 109 1962

2L 110 1961

2L 111 1962

2L 112 1962 Emprunt unifié 22 millions pour divers travaux de voirie Soldé 19702L 113 1962 Emprunt unifié 25 millions pour hôtel de ville

2L 114 1962 Emprunt Caisse des Dépôts et Consignations 130 000 NF pour maison de retraite

2L 115 1963

2L 116 1963

2L 117 1965

2L 118 1968

2L 119 1968 Emprunt de 30 000Frs Crédit Agricole pour acquisition terrains des jardins ouvriers2L 120 1949 à 1955 Divers emprunts2L 121 1966 à 1971 Subventions2L 122 1959 à 19732L 123 1968 à 19732L 124 1967 à 1976 Caisse d’allocations familiales2L 125 1962 à 19722L 126 1942 à 19552L 127 1974

Série M – EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS

1 M – EDIFICES PUBLICS

1M 1 1853 à 1857

1M 2 1840

1M 3 1814

Etats des recettes des Bains douches et de la piscineConsommation éclairage au gaz de la ville de Bressuire

Fusion des gaz. Correspondance Borias

Emprunt Crédit Agricole pour réfection du chemin de Recreux et du chemin de la Rivière

Allocations scolaires (Crédits Barangé)Emprunt de 60 000NF en 5 années pour acquisition d’une benne balayeuse. Soldé en 1959Emprunt Séguanaise. Capitalisation. 100 000 NF pour travaux d’éclairage public avril 1960Emprunt court terme. Crédit Industriel de l’Ouest. 34 000 F pour financement complémentaire de la 1ère station d’épurationEmprunt mutuelle des instituteurs 7 000 000 F pour chauffage central école primaire filles et école maternelle

Emprunt Caisse des Dépôts et Consignations 100 000 NF pour aménagement de la maison de retraiteEmprunt Caisse des dépôts et Consignations 100 000 NF pour aménagement maison de retraiteEmprunt court terme : Crédit Industriel de l’Ouest 100 000Frs pour financement Z.I N°3Emprunt de 94 590Frs Caisse d’aide à l’équipement des collectivités locales pour acquisition d’une benne à ordures ménagères

Crédit Foncier de France 105 000Frs : achat terrain pour construction logementPrêt du département 110 000Frs : lotissement Valette

Emprunt de 180 000Frs : Mutuelle des instituteurs(divers travaux écoles)Etat des annuités d’emprunts et dettes à long termeDernière échéance. Dossiers d’emprunts Bressuire et communes associées

Baux à ferme. Arrachement des herbes. Pavage, bornes chaînes de la cour des halles (4 petites liasses et un plan)Caserne d’infanterie : Un dossier de 31 pièces concernant la construction de la caserne : 21 pièces relatives à la réparation 16 pièces concernant l’ameublement 3 pièces relatives à des ventes diverses 3 pièces sous-seings entre la ville et les sieurs Marchais et Chevreau pour location d’une salle d’escrime et d’un champ de manœuvreCaserne de gendarmerie à cheval : réparations

1M 4 1835 Vente des murs de la ville et de terrains

1M 5 1834 à 1873

1M 6 1808 à 1832 Anciens bureaux de l’Octroi1M 7 1821 à 1906 Lavoirs publics1M 8 1835 à 1874 Ameublement de la Justice de Paix1M 9 1836 à 1858 Pompes à incendie et locaux1M 10 1860 Bâtiment pour télégraphe1M 11

1M 12

1M 13 1868 Boîte aux lettres supplémentaire1M 14 1858 à 1903

1M 15 1845 à 1866

1M 16 1874

1M 17 1875 Achat d’une pompe à incendie et divers accessoires1M 18 1874 Restauration de la caserne1M 19 1836 à 1866 Tir à la cible. Traités, correspondances, arrêtés1M 20 1861 à 1862 Demande d’établissement d’une poudrière

1M 21 1871 à 1873

1M 22 1879

1M 23 1867

1M 24 1878

1M 25 1885

1M 26 1886 à 1888

1M 27 1883 Construction d’un aménagement à la salle des fêtes1M 28 1870 à 1886 Construction d’un marché couvert. Construction et emprunt

1M 29 1893

1M 30 1893 Peinture du kiosque, plans, devis

1M 31 1884

1M 32 1883 Projet de prolongement de la terrasse de l’hôtel de Ville. Plan, devis, mémoire1M 33 1885 Grille d’entrée pour l’abattoir

1M 34 1886

1M 35 1887 à 1942 Statue en bronze du square de la gare1M 36 1889 Réfection de la charpente et de la couverture de l’Hôtel de ville1M 37 1905

1M 38 1870 à 1871

Changement de place de l’abattoir. Echange de terrains Tapon et Châtelain. Pont à bascule. Construction de l’abattoir

Emplacement des 84 lanternes de Bressuire. Un plan sur toile

Aliénation de l’ancien palais de justice et de l’ancienne prison. Dossier contenant les titres de propriété de l’ancien tribunal et toutes les pièces relatives à l’aliénation au Saint-Robuchon

Promenades et places Saint-Jacques et Porte LabâteLavoir du Pont Neuf. Autorisation réglementant l’établissement d’un barrage, projet de construction d’un lavoir (plan devis). Mémoires de travaux de construction.Construction d’un magasin pour les pompes à incendie. Un dossier de travaux, un projet d’aménagement d’un magasin d’habillement pour la compagnie des sapeurs pompiers

Construction d’un abattoir. Achat d’une bascule. Pièces relatives à l’acquisition du terrain Agrandissement de l’étendoir du Pont Neuf. Acquisition pièce de terrain appartenant à Monsieur Grolleau. L’acte de vente et purge des hypothèques est conservé dans le dossier « titres de propriété »Lavoir de Juillot. Traité avec Monsieur CottanceauPorte de l’Hôtel de Ville. Adjudication. Devis, cahier des charges. Soumission, correspondanceConstruction d’un abri au lavoir de la Papaudière, devis. Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal. AdjudicationsConstruction d’un bureau d’Octroi et d’un pont à bascule, place de la Sous-Préfecture. Plan, devis, cahier des charges, réception

Projet de construction d’abris couverts au lavoir du Pont Neuf . Devis, plans, adjudication, récolement, Réception

Réfection de la couverture de l’Hôtel de ville. Devis, cahier des charges, adjudications, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal

Champ de foire aux bœufs : installation de barrages, cahier des charges, soumission

Construction d’un lavoir à Chachon. Aménagement de la Place Carnot. Monument des combattants. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, 1 devis

1M 39 1914

1M 40 1925 à 1926 Marché couvert : projets d’agrandissement. Devis estimatif, correspondance

1M 41 1907

1M 42 190

1M 43 1905 Projet de construction d’un mur de clôture avec grille devant l’abattoir

1M 44 1903 Achat du talus à la grande voirie. D.C.M. Enquête d’utilité publique

1M 45 1897 Ameublement de l’hôtel de ville. D.C.M, devis, factures1M 46 1906 Réparations aux halles. Devis et factures

1M 47 1932

1M 48 1855 Bascule, reconstruction de la grille. Devis. Plan1M 49 1866 Recrépissage des murs de l’Hôtel de Ville et du cimetière

1M 50 1927

1M 51 19351M 52 18611M 53 18681M 54 1870 à 1871 Monument des combattants1M 55 18861M 56 1892 Projet de construction d’une fabrique de conserves alimentaires1M 57 18971M 58 18971M 59 1926 Fin du bail petit séminaire et aménagement1M 60 1929 Construction de deux halles, adjudications du 22 février

1M 61 1929 à 1930

1M 62 1930 Aménagement des halles. Emprunt1M 63 1931 à 19321M 64 1931 à 19331M 65 1948 à 1949 Réparation des halles. Meubles de la Mairie1M 66 18821M 67 1898

1M 68 1904

1M 69 19051M 70 1922 Réparations à la Mairie et dans la salle des fêtes1M 70 bis 1923 Réparations, aménagements au théâtre1M 71 1928 à 1930 Agrandissement des halles1M 72 19291M 73 1929 Abattoir. Lotissement. Plan de terrain1M 74 19291M 75 1929 à 1938 Aménagement d’une salle des mariages et plaques commémoratives1M 76 1932 Travaux à la couverture de la salle des fêtes1M 77 1932 à 1933 Construction d’une petite servitude pour le concierge1M 78 1934 Vestibule de la Mairie1M 79 1935 Traités et règlements divers1M 80 1935 à 1936 Candélabres de la place Saint-Jacques

Travaux à exécuter en ville : devis général, avant métré, bordereau des prix, devis estimatif, notes et factures

Hôtel de ville. Réparations à exécuter : cabinet justice de paix, logement du concierge, un devis et un décompte de travauxRéfection du hangar, du lavoir, du Pont Neuf. Etablissement d’un lavoir Place Labâte

Etablissement d’un lavoir Faubourg Cornet. Plainte du Maire de Terves ; plainte du Maire de Bressuire. Pétition.

Plan en triple exemplaire de l’ancien séminaire pouvant être utilisé comme hôpital des Femmes de France

Grosses réparations aux halles et au lavoir de Juillot : détail estimatif, cahier des charges avant métréStade de BressuireEtats de casernementConstruction d’un lavoir couvert à Juillot

Lavoir de la Vergnaie

Hôtel des Postes et Télégraphes (immeuble Luton)Projet de construction d’un marché couvert . Devis estimatif

Construction de deux halles. Plans, devis avant métré, bordereau des prix, plancher en béton armé, cahier des charges

Aménagement des halles. Décompte GourdonConstruction de deux halles. Correspondance Gourdon. Rapport de l’expert

Construction d’une salle des fêtes à BressuireEstampes accordées à la Mairie de BressuireCession de l’usine à gaz à la Compagnie provinciale des eaux, du gaz, de l’électricité. Proposition Borias.Mairie de Bressuire. Logement du concierge

Urinoirs : Place Dupin

Couverture des lavoirs : Porte Labâte et Cornet

1M 81 1936 Travaux à la petite maison de l’ancienne Sous-Préfecture1M 82 1936 Portail stade scolaire, sirène incendie, piscine1M 83 1936 à 19381M 84 1935 à 1938 Travaux à la Sous-Préfecture1M 85 1936 Projet de construction d’une salle de réunions1M 86 1937 Travaux au lavoir du Bardeau1M 87 1938 Aménagement d’un grenier en bureau1M 88 1938 Projets de construction d’une piscine et d’un terrain de sports1M 89 1938

1M 90 1939 à 1940

1M 91 1940 à 1941 Préparation d’un emprunt global. Travaux grilles, compteurs, factures

1M 92 1941

1M 93 1941 à 1942 Travaux à la scène de théâtre. Décors1M 94 1943 à 19441M 95 1945 à 1951

1M 96 1946

1M 97 1948 Maison du concierge du terrain de sports1M 98 1948 à 1949 Logement du concierge. Transformation et réfection de l’Hôtel de ville

1M 99 1950 à 1952

1M 100 1951

1M 101 1953 à 19561M 102 1956 Stade, piscine, bains-douches1M 103 1956 Utilisation du stade tennis, terrain de football. Installation du téléphone

1M 104 1958

1M 105 1954 à 1955 Sous-Préfecture. Dossier technique approuvé1M 106 1952 à 1958 Sous-Préfecture. Subventions. Correspondance. Paiement dommage

1M 107 1952 à 1958

1M 108 1871 Projet d’abattoir

1M 109

1M 110 Mairie et dépendances1M 111 Station d’épuration1M 112 Correspondance concernant les ateliers de la ville1M 113 Cantine scolaire, salle des fêtes1M 1141M 115 Halles, marché aux comestibles1M 116 Annexe du Centre Social1M 1171M 118 Sous-Préfecture1M 119 1971 Cadastre. Révision des propriétés bâties

2 M – EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERE

Travaux: jardin de la Sous-Préfecture, entrée du stade, pergola place Labâte

Aménagement du bureau de Monsieur Gandou, professeur d’agricultureThéâtre : projets de transformation : devis estimatif et cahier des charges ; avant métré et estimatif ; bordereau des prix ; plan

Construction d’un terrain scolaire d’éducation physique et sportives. Vestiaires, douches, bassins de natation

Location du local BoutetProjets divers de Monsieur BouchardSubventions. Rues. Terrain de sports : lettre Mercier, emprunt de 60 000 F, marché Gautreau, marché Dutand, arbres

Vente des bâtiments de l’ancien tramway départemental des Deux-Sèvres. Construction d’un bâtiment à la station de pompage Monconseil. Porte coupe-feu à la salle de Justice de Paix. Halles, peinture, éclairage public, entrepôt de tabacs

Acquisition d’un immeuble en vue de la construction d’une cité administrative. Construction d’une nouvelle Sous-Préfecture (participation du Conseil général)Construction de trois courts de tennis : marchés Dutand. Tennis Club : règlements

Sous-Préfecture ; Bains-douches ; piscine ; règlement définitif Bonneau, faillite Bonneau

Sous-Préfecture : adjudication. Paiements aux entrepreneurs honoraires aux architectes

Parc des sports, piscine, bains-douches, bâtiments, travaux divers et fonctionnement

Bâtiment du cinéma théatre

Salle Omnisport (entretien salle et matériel)

2M 1 18072M 2 1908 Presbytère, réparations, entretien. Projets, plans, devis

2M 3 1808

2M 4 1827 à 1828 Construction du calvaire2M 5 1868 à 1869 Presbytère, réparations. Projet, soumission, correspondance mémoire

2M 6 1876

2M 7 1895 Cimetière : réfection du mur de façade ; établissement de deux marquises

2M 8 1868

2M 9 1896 Achat d’une horloge publique. Devis, marché, factures

2M 10 1908

2M 112M 12 Location du Presbytère ; correspondance2M 13 1865 Persiennes du clocher : correspondance et factures2M 14 1923 Agrandissement du cimetière2M 15 1865 Restauration de l’église et du clocher. Réponse à une demande d’observation

2M 16 1879

2M 17 1879 Construction d’une maison de garde dans le cimetière2M 18 1892 à 1908 Agrandissement du cimetière ; logement du concierge du cimetière2M 19 1898 à 19052M 19 bis 1911 Tribune de l’église, agrandissement2M 20 1914 Règlement sur la police du cimetière2M 21 1906 à 1930 Bail du presbytère, sa vente2M 22 1909 à 1943 Police du cimetière ; arrêtés, tarifs2M 23 1936 à 19382M 24 1943 Plan du cimetière2M 25 1844 à 18782M 26 18992M 27 1967 à 1968 Réfection des allées du cimetière

2M 28 1930 à 1936

2M 29 1945 à 1950 Hommages publics (plaques commémoratives et dénominations des rues)2M 30 1944 à 1954 Dépôt mortuaire, centre de dispersion2M 47 1868 à 1873 Restauration de l'église. Historique de l'église

3 M – EDIFICES A USAGE DE SERVICES D'ASSITANCE DE LA PREVOYANCE

3M 1 1893 Projet de construction d’un logement à l’asile des travailleurs courageux

3M 2 1900

3M 3 Maison de retraite, boulevard de Poitiers

Eglise et clocher. Pièces relatives à l’horloge et mise en place d’un drapeau

Cimetière, clôture, concessions de terrains, demandes de concession, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal. Construction d’une grille et divers

Réparation de l’horloge. Traité avec Monsieur Gourdin (18 pièces) + 2 pièces de 1863

Tombeau de Monsieur le Curé Hélie. Plan, correspondance, traités, souscription, dépenses, compte-rendu

Adjudications de travaux: Mise à l’alignement du presbytère ; Aménagement dans le cimetière ; Grosses réparations à la PapaudièreSéparation des églises et de l’Etat : correspondance, circulaire

Revêtement en pierre de taille de granit des socles des contreforts du clocher et de la façade latérale sud de l’église

Eglise Notre-Dame de Bressuire et son clocher. Déclassement de l’église

Cimetière : abris et canivaux

Divers plans du cimetière ATTENTION VOIR AVEC LE N° 18Plan du cimetière ATTENTION VOIR AVEC LE N° 18

Construction d’un monument commémoratif dans le cimetière Ossuaire militaire. Correspondance. Plans des monuments commémoratifs

Construction d’un 12ème logement à l’asile des travailleurs courageux. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal

4 M – EDIFICES A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART

4M 1 18084M 2 1848 Maison d’école

4M 3 1840 à 1860 instructions ministérielles

4M 4 1867 Réparations à la maison d’école de garçons

4M 4 bis 1875

4M 5 1878 à 1879 Construction d’une école de garçons

4M 6 1886 à 1889 Aménagements matériels pour la réunion des écoles supérieures et élémentaires4M 7 1867 à 1868 Projet de construction d’une salle de classe à l’école de filles4M 8 1889 à 1890 Construction de l’école supérieure de filles4M 9 1889 à 1890 Groupe scolaire : école maternelle, école primaire de filles4M 10 1896 Construction d’un calorifère à feu continu à l’école de garçons4M 11 18964M 12 1887 Construction d’une annexe à l’école de garçons4M 13 1891 Projet de l’aliénation de l’ancienne école de filles4M 13 bis 1893 Projet d’agrandissement de l’école primaire supérieure de garçons

4M 14 1921

4M 15 1910 à 1913

4M 16 1878 Achat de terrain pour construction d’une école4M 17 1901 Construction d’un parquet en chêne sur bitume à l’école de garçons

4M 18 1917

4M 19 1898 Installation de l’eau à l’école supérieure de garçons4M 20 19034M 21 1878 Projet de construction d’une école de garçons

4M 22 1923

4M 23 1926

4M 24 19274M 25 1931 Mémoires des travaux exécutés à l’école primaire supérieure de filles4M 26 1899 à 19354M 27 1905 Avant projet de la dépense à faire pour l’aménagement de l’école maternelle4M 28 1926 Installation électrique à l’école de supérieure de filles4M 29 1930 Construction d’un réfectoire démontable4M 30 1930 à 1932 Agrandissement de l'école primaire supérieure de filles4M 31 1931 à 1932 Stade scolaire Jules Ferry4M 32 1934 à 1936 Soumissions pour travaux à EPS garçons et le portail E.P.S filles4M 33 1937 à 1938 Travaux aux écoles D.C.M du 26 août 19384M 34 1938 à 1939 Travaux et réparations à l’école primaire de filles4M 35 1939 à 1940

4M 36 1939

4M 37 1939 Devis pour travaux à la salle de cinéma et à l’école de garçons4M 38 1941

Collège de Bressuire

Salle d’asile : projet, création, délibération du comité de patronage, notes et correspondance. Instruction. Habillement des enfants pauvres ;

Projet d’aménagement d’une salle de classe à la maison d’école de garçons ATTENTION INSCRIT AU N°5

Ecole supérieure de filles : fourniture de literie

Travaux de grosses réparations à l’école de primaire et à l’école primaire supérieure de garçonsAgrandissement de l’école primaire supérieure de garçons. Création d’une section industrielle. Plan avant métré

Agrandissement de l’école primaire supérieure de garçons et création d’une section industrielle. Décompte général des travaux

Ecole de garçons. Projet d’agrandissement

Travaux de grosses réparations pour l’aménagement des loges et du vestibule du théâtreEcole primaire supérieure professionnelle de garçons. Projet d’achèvement du grand dortoir, vestiaires, lavabos, infirmerieEcole supérieure de filles, travaux : dortoirs, lavabos, alimentation en eau

Travaux exécutés aux écoles de Bressuire

Escaliers de l’Ecole Primaire Supérieure de fillesCertificats de paiement de travaux à l’école de garçons bureau de Monsieur Gandon, salle de cinéma, salle de réunion, lavoir de Bardeau

Ecole primaire supérieure de jeunes filles

4M 39 1943

4M 40 1943 Réfection d’un mur entre le pensionnat Notre-Dame et l’école primaire de filles

4M 41 1944

4M 42 1952 Réparations au préau de l’école de garçons

4M 43 1947 à 1952

4M 44 Collège de garçons. Travaux de grosses réparations et divers travaux4M 45 Lycée municipal mixte4M 464M 474M 484M 494M 504M 51 Femmes de service des établissements scolaires4M 52 Correspondance concernant les établissements scolaires4M 53 1948 à 1970 Indemnités de logement aux instituteurs

5 M – EDIFICES DIVERS

5M 1 1916 Usine à gaz5M 2 1925 à 1935 Abattoir : correspondances diverses relatives au projet de construction5M 3 1931

5M 4 1933

5M 5 1933

5M 5 bis 1933

5M 6 1937 à 1938

5M 7 1938

5M 8 1938 à 1939 C.A.B situation de travaux, acomptes, correspondances5M 9 1939 à 1943 Atelier de congélation : situation de travaux5M 10 1940 à 1941 C.A.B Règlement de l’abattoir5M 11 1941 à 1942 Centre de congélation5M 12 1941 à 1943

5M 13 1941 à 1943

5M 14 1941 à 1942

5M 15 C.A.B Construction de nouvelles chambres frigorifiques et de salles des machines

5M 16 1942

5M 17 1941 à 1942

5M 18 1943

Réfection d’un mur entre l’école primaire supérieure de garçons et la propriété de Monsieur Fougerolles

Adjudication : réparations à l’école de garçons, à l’école maternelle, à l’internat école primaire supérieure de filles

Collèges modernes, filles et garçons. Dépenses pour enseignement couture, serrurerie et chant

Ecole maternelle, boulevard de la RépubliqueEcole primaire de filles, rue DuguesclinEcole maternelle, rue René HéryEcole primaire Jules FerryGroupe scolaire de Saint-Porchaire

Embranchement de l’abattoir à la gare de BressuireSociété d’entreprises municipales : propositions pour la construction d’un abattoir municipalConstruction d’un abattoir municipal : proposition, dossier Oget (industrielle foncière)Construction d’un abattoir municipal : proposition, dossier DiemerAbattoirs. Dossiers Langlois, Thomazeau, Sainrapt. Experts. Correspondances : Gellot, Héry, Sainrapt, Gogel

C.A.B Convention Bressuire Gogel pour la location d’un terrain, l’édification d’un centre d’abat, l’exploitation de ce centre. Bail. Faillite 1951 : effet des créances

C.A.B Dossier Dolo. Vérification des comptesC.A.B Construction d’un atelier pour le traitement des issues. Conventions, calcul des hausses, préambule, cahier des chargesC.A.B Plans de délimitations bâtiments. Ville C.A.B Etat

C.A.B Vente du terrain BrillaudRachat du terrain par la ville au C.A.B/ Vente par la ville à Monsieur ChabeautiModifications apportées par le C.A.B : installation d’un atelier de traitement du sang, agrandissement du bâtiment administratif, transformation des remises et grangesPlans de centre d’abattage et centre frigorifique délimitant la propriété de la ville et celle de l’Etat

5M 19 1943

5M 20 1944

5M 21 19445M 22 C.A.B cahier des charges rectifié pour appel d’offres

5M 23 1951 à 1957

5M 24 1951 C.A.B Appel d’offres5M 25 1951 à 19535M 26 1952 C.A.B Acquisition de matériel : 150 000Frs5M 27 1952 à 1954 Réfection d’un plafond de la chambre du frigorifique C.A.B5M 28 1953 Nouvelle concession au C.A.B. Cahier des charges. Projet de convention5M 29 1949 Caractéristiques techniques et commerciales de 9 entrepôts frigorifiques

5M 30 1953

5M 31 1953

5M 32 1953 Règlement de l’abattoir par la direction départementale des services vétérinaires5M 33 19535M 34 1953 Taxes d’abattage

5M 35 1953

5M 36 1953

5M 37 1951 C.A.B Correspondance de l’administration des domaines, génie rural, faillite C.A.B5M 38 Cahier des charges relatif à une installation frigorifique5M 39 1931 à 19385M 39 bis 1931 à 19355M 40 1932 Devis estimatif de la construction du C.A.B5M 41 1932 à 1933 C.A.B Projet Souriau, lotissement, devis5M 42 1934 à 19365M 43 1934 à 1935 C.A.B Lotissement5M 44 1934 à 1936

5M 45 1935

5M 46 1936 C.A.B Construction, cahier des charges et mémoire technique5M 47 1936 C.A.B Construction, bordereau des prix, devis estimatif

5M 48 1936

5M 49 1936

5M 50 1935 C.A.B Construction, cahier des charges, mémoire technique

5M 51 1936 à 1941

5M 52 19375M 53 1937 à 1938 C.A.B dossier De la Court5M 54 1937 C.A.B Correspondance et notes relatives à la constitution de la société5M 55

5M 56 1938

Plans de délimitations des installations frigorifiques appartenant à l’Etat. Construction de nouvelles chambres frigorifiques et de salle des machinesDemande de la société C.A.B pour l’agrandissement et construction de la société “le Dolo”Correspondance avec la ville de Boussac à propos du C.A.B

Exploitation du C.A.B et du frigorifique. Etude des moyens juridiques en vue de réaliser cette opération. Prévision de recettes annuelles

C.A.B Inventaires, Etats des lieux, vente matériel

Projet de convention pour l’exploitation du C.A.B. Règlement, convention définitiveRectification au projet de convention suivant les directives de Monsieur le Sous-Préfet

Projet de contrat entre Monsieur le Maire de Bressuire et Monsieur Charles

Rapport sur l’état des installations du centre d’abattage de Bressuire par Monsieur Paul Clément, ingénieur du froid industrielStatuts d’une société à responsabilité pour l’obtention de la concession du centre d’abattage et frigorifique de Bressuire

Correspondance de Messieurs Montas et BouchardEtudes préliminaires à la construction du C.A.B

C.A.B Plans. Construction Toisoul, Nadot

Correspondance ToisoulConstruction C.A.B. Convention entre la ville de Bressuire et les Etablissements Toisoul Nadot

C.A.B Construction, renseignements sur certaines évaluations du devis estimatif du 11-02-1936C.A.B Construction. Bordereau des prix, récapitulation générale et estimatifs de l’isolation frigorifique matériel de l’abattoir, voies aériennes

Correspondance relative aux subventions du C.A.B des Préfectures et Sous-PréfecturesCorrespondance de Monsieur le Maire de Bressuire et Monsieur Diever

C.A.B Devis estimatif (Monsieur Langlois)C.A.B Devis estimatif. Ingénieur : Monsieur Langlois. Entrepreneur: Sanirapt et Brice

5M 57 1938 C.A.B Devis descriptif5M 58 1939 C.A.B 3 exemplaires de mémoire des travaux de 1938 et 19395M 59 1937 à 1938

5M 60 1937 à 1938

5M 61 1938 à 1939

5M 62 1938 à 1939 Originaux des pièces ci-dessus n°61

5M 63 1938 à 1939

5M 64 1938 à 1941 C.A.B Correspondance et comptabilité

5M 65 1938 à 1943

5M 66 1938 à 1941

5M 66 bis 1939

5M 67 1939 Programme de concours pour l’atelier de congélation5M 67 bis Premier atelier de congélation5M 68 1939 à 1940 C.A.B Atelier de congélation : correspondance, questions financières5M 69 1939 C.A.B 4 plans du projet A de l’atelier de congélation5M 70 1943 Rapports sur la société C.A.B5M 71 1940 C.A.B Marché avec l’Intendance

5M 72 1940

5M 73 1941

5M 74 1941 C.A.B Station de pompage. Situation des travaux au 15-3-1940

5M 75 1942

5M 76 1941 C.A.B Atelier de congélation: réception provisoire

5M 77 1942

5M 78 1940 à 1943

5M 79 1943 Taxes diverses d’abattage

5M 80

5M 81 11941 à 1942

5M 82 1943 Correspondance Préfecture 2ème bureau (12 et 25 janvier)

5M 83 1944

5M 84 1938 C.A.B Plans n° 20-22-27-28-30-31-36-39-41

5M 85 1938

5M 86 1938

5M 87 1938

5M 88 1938

5M 89 1938

Honoraires de Messieurs Montas et BouchardC.A.B Construction. Plan Sanirapt et Brice N° 1-3-4-5-6-7-16-17-19-22-24-26-27-29-31-32-41-42. Plan d’ensemble des cours des canalisations d’eaux uséesPlans n°1 à 15 et programmes d’avancement des travaux du C.A.B. Dossier approuvé (duplicatas)

C.A.B Mémoire de hausse Langlois et extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 14 Octobre 1941

C.A.B Atelier de congélation.Substitution Société Toisoul. Marché de l’atelier du traitement des issues. Emprunt pour le paiement de cet atelierCorrespondances diverses entre la ville de Bressuire et le C.A.BC.A.B Construction et exploitation du nouveau frigorifique ; correspondance, convention principale et avenants N°1, 1bis et 2. Devis estimatif

Vente de l’ancien abattoir. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 21 juin 1940C.A.B Atelier de congélation : électrification partie haute tension; devis estimatif et descriptif

C.A.B Construction d’un atelier de congélation avec électrification et station de pompage : mémoire de hausse

C.A.B Statuts