Etat des lieux du SAGE Etat des lieux du SAGE du Bassin Houillerdu Bassin Houiller

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Une organisation centrée sur Une organisation centrée sur vos besoinsvos besoins

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Equipe de projet

Expert du Bassin Houiller

Y ve s B A B O TC o n se ille r

R e s ta u ra tio n d e s cou rs d 'e auA c tio ns su r ce s de rn ie rs

Isa be lle S te ffan

E ta t d e s lie uxD ia g no s tic d e te rra in

P ie rre E tie nn e S ch ne e ga ns

Eaux superficiellesEtat des cours d'eau

S O G R E A H

Id e n tif ica tio n d e s C on flits d 'usa geIm p a cts su r le m ilie u na tu re l

N o rbe rt K le in m a nn

In ven ta ire de s fo rag esB a nq ue de do nn ée s , S IG

B ru no D e lp o rte

Eaux souterrainesSystème Informatique Géographique

A N T E A

R e ch e rch e d e s E n je u x e n viro nn e m e nta ux

C la u d e M a u ry

V a lorisa tio n d e s d on n é es éco no m iq u esT ra ite m e n t d e ce s do n né es

C é lin e D a n ie l

Contexte socio économ iqueM ilieux rem arquables

A T E L IE R d e s T E RR IT O IR E S

A n im a tion d u p roce ssu s de com m u n ica tionE va lu a tion éco n om iqu e so m m a ire

F a b ie n ne K ervare c e t O w e n L e M at

G e stio n d e s re sso urces e n e auE va lu a tion so c io -é con o m iq ue

P ie rre S tro sser

Anim ation et Com m unicationEconom ie

A C T é on

Chef de Projet

T h ie rry B E U R R IE RA N T E A

Les différentes étapes du projetLes différentes étapes du projet

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Phasage de l’opération

Connaissance de la ressource et des milieux

Connaissance des usages

Connaissance du contexte socio-économique Détermination des manques

Hiérarchisation des enjeux spécifiques et prioritaires

Identification des conflits d’usage, impacts sur les milieux

Recherche des causes de l’altération de la qualité des ressources en eau

Tendances d’évolution des usages

Simulation de ces évolutions dans le temps et dans l’espace à but prédictif

Concertation avec les principaux acteursDéfinition des objectifs de gestion

Aide à la gestion du Bassin HouillerEvaluation économique des principaux scénarios

Phase 1 : Etat initialPhase 1 : Etat initial

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Phase 1

Phase 1 : Etat initialPhase 1 : Etat initialEléments cartographiablesEléments cartographiables

• Le réseau hydrographique (bassins versants) dans son environnement.

• Stations hydrométriques et points de mesure qualité des eaux, actualisation des données existantes. Objectifs de qualité et qualité physique des cours d’eau (méthode qualphy).

• Sécurité des biens et des personnes : l’aléa inondation dans le Bassin Houiller.

• Préservation et maintien de la biodiversité : structures compétentes pour l’entretien et l’aménagement des rivières (collectivités, syndicats, intercommunalités). Ouvrages constituants un obstacle à la continuité biologique des cours d’eau.

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Etat initial

Phase 1 : Etat initialPhase 1 : Etat initialEléments cartographiablesEléments cartographiables

• Grands systèmes aquifères dans le Bassin Houiller : géométrie des principaux réservoirs du secteur étudié (nappes des Grès du Trias inférieur, calcaires, autres).

• Protection et vulnérabilité des ressources en eau souterraine, avec localisation des pollutions identifiées et considérées comme majeures, actions entreprises.

• Utilisation des ressources en eau souterraine :

– pompages existants (répartition des débits pompés) avec distinction de leur usage (eau potable, industrie, dépollution, autres), actualisation des données existantes.

– pompages futurs avec rappel de la problématique des exhaures minières.

• Sécurité de l’alimentation en eau potable.6

Etat initial

Phase 1 : Etat initialPhase 1 : Etat initialEléments cartographiablesEléments cartographiables

• Le Bassin Houiller et son occupation des sols (Corine LandCover).

• Sa population, ses zones d'emploi et bassins de vie.• La qualité des espaces et le patrimoine environnemental :

milieux naturels inventoriés et protégés, principales zones humides, paysages liés à l'eau, loisirs liés à l'eau.

• La dynamique régionale : SCoT (PADD), situation des documents d'urbanisme locaux, pôles d'activités (localisation, nature...).

• Politique spécifique en faveur des espaces en conversion, les Etablissements industriels, les Installations Classées Pour l’Environnement soumises à autorisation.

• Le développement des espaces ruraux, situation de l'agriculture (cultures, élevages...).

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Etat initial

Phase 1 : Etat initialPhase 1 : Etat initialDétermination des manquesDétermination des manques

• Cartographie des zones inondables sur la Bisten et ses affluents, idem pour les affluents de la Rosselle (seul existe un PPRI sur la Rosselle) ?

• Importance des zones de rétention des eaux de crues, naturelles ou potentielles ?

• Qualité des cours d’eau, les études (méthode qualphy) n’existant que sur la Rosselle et la Bisten, densité du réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles ?

• Recensement des rejets domestiques et industriels ?• Piézométrie actuelle de la nappe des grès, suivi qualité des

eaux souterraines ? • Ouvrages constituant un obstacle à la continuité biologique,

derniers travaux de restauration, renaturation ou de gestion de la ripisylve effectués ?

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Etat initial

Phase 2 : DiagnosticPhase 2 : Diagnostic

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Phase 2

Phase 3 : Tendances et Phase 3 : Tendances et scénariosscénarios

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Phase 3

Calendrier prévisionnelCalendrier prévisionnel(en mois)(en mois)

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• Hors délai supplémentaire pour acquisition de données manquantes identifiées en phase 1.

• Hors délai de validation entre la remise des rapports provisoires et les rapports finaux.