ISBN : 978-2-296-99575-8

45 € 9 7 8 2 2 9 6 9 9 5 7 5 8

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GESTION FISCALE et COMPTABLE DE L’ENTREPRISE

Cet ouvrage de techniques fi scales et comptables pures, rédigé par un inspecteur des impôts, est du genre que l’on est en droit d’attendre d’un praticien au soir d’une vie professionnelle riche et bien remplie.Il propose une grille de lecture croisée mettant en exergue les écritures comptables et l’analyse fi scale des opérations de l’entreprise. Des choix juridiques préalables à la création d’une société – et leurs implications fi scales – aux diff érentes étapes de la vie de l’entreprise, l’auteur passe en revue les opérations les plus importantes de la vie d’une entreprise avec force explications détaillées et cas pratiques.Les disciplines abordées dans cet ouvrage sont diverses et variées : la comptabilité des sociétés, la comptabilité générale ou fi nancière, la comptabilité approfondie, la fi scalité directe et indirecte sénégalaise, ainsi que les droits d’enregistrement suivant le nouveau Code Général des Impôts entré en vigueur le 1er janvier 2013. Les questions traitées sont issues d’analyses conformes à la législation comptable de l’espace OHADA, à la législation fi scale, mais également à la jurisprudence fi scale, aux textes réglementaires et à la doctrine administrative sénégalais.La technicité rugueuse des thèmes abordés est rendue plus digeste par un style d’écriture allégé et imagé qui n’enlève en rien à la rigueur intellectuelle qu’exigent ces disciplines.

Mewlon Nzalé Ange Constantin MANCABOU, journaliste formé au Centre d’Étude des Sciences et Techniques de l’Information (CESTI) de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, est titulaire d’un DEA en Communication de l’Université Michel de Montaigne Bordeaux 3. Il a été pendant près de 10 ans reporter, présentateur de journaux à la radio, chef de Desk Économie entre Walfadjri FM et la Radio Télévision Sénégalaise (RTS). MANCABOU a quitté les rédactions après avoir réussi au concours de l’École Nationale

d’Administration (ENA) de Dakar pour devenir Inspecteur des impôts et des domaines. Il a ensuite suivi les enseignements du Diplôme supérieur de comptabilité de l’École supérieur polytechnique (ex-ENSUT). Ses fonctions actuelles de Chef du Bureau de la Communication et des Relations avec le public au sein de la Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID) lui permettent de faire le trait d’union entre ses formations professionnelles.

Fiscalité sénégalaise et OHADA

Préface de M. Amadou Ba (Directeur général des Impôts et Domaines)

GESTION DE L’ENTREPRISE

Ange Constantin MANCABOU

fiscale et comptable

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GESTIONPréface de M. Amadou Ba

(Directeur général des Impôts et Domaines)

Ange Constantin MANCABOU

Fiscalité sénégalaiseet comptabilité OHADA

GESTIONfi scale et comptableDE L’ENTREPRISE

39,50 €

ISBN : 978-2-296-99575-8

45 € 9 7 8 2 2 9 6 9 9 5 7 5 8

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GESTION FISCALE et COMPTABLE DE L’ENTREPRISE

Cet ouvrage de techniques fi scales et comptables pures, rédigé par un inspecteur des impôts, est du genre que l’on est en droit d’attendre d’un praticien au soir d’une vie professionnelle riche et bien remplie.Il propose une grille de lecture croisée mettant en exergue les écritures comptables et l’analyse fi scale des opérations de l’entreprise. Des choix juridiques préalables à la création d’une société – et leurs implications fi scales – aux diff érentes étapes de la vie de l’entreprise, l’auteur passe en revue les opérations les plus importantes de la vie d’une entreprise avec force explications détaillées et cas pratiques.Les disciplines abordées dans cet ouvrage sont diverses et variées : la comptabilité des sociétés, la comptabilité générale ou fi nancière, la comptabilité approfondie, la fi scalité directe et indirecte sénégalaise, ainsi que les droits d’enregistrement suivant le nouveau Code Général des Impôts entré en vigueur le 1er janvier 2013. Les questions traitées sont issues d’analyses conformes à la législation comptable de l’espace OHADA, à la législation fi scale, mais également à la jurisprudence fi scale, aux textes réglementaires et à la doctrine administrative sénégalais.La technicité rugueuse des thèmes abordés est rendue plus digeste par un style d’écriture allégé et imagé qui n’enlève en rien à la rigueur intellectuelle qu’exigent ces disciplines.

Mewlon Nzalé Ange Constantin MANCABOU, journaliste formé au Centre d’Étude des Sciences et Techniques de l’Information (CESTI) de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, est titulaire d’un DEA en Communication de l’Université Michel de Montaigne Bordeaux 3. Il a été pendant près de 10 ans reporter, présentateur de journaux à la radio, chef de Desk Économie entre Walfadjri FM et la Radio Télévision Sénégalaise (RTS). MANCABOU a quitté les rédactions après avoir réussi au concours de l’École Nationale

d’Administration (ENA) de Dakar pour devenir Inspecteur des impôts et des domaines. Il a ensuite suivi les enseignements du Diplôme supérieur de comptabilité de l’École supérieur polytechnique (ex-ENSUT). Ses fonctions actuelles de Chef du Bureau de la Communication et des Relations avec le public au sein de la Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID) lui permettent de faire le trait d’union entre ses formations professionnelles.

Fiscalité sénégalaise et OHADA

Préface de M. Amadou Ba (Directeur général des Impôts et Domaines)

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GESTIONPréface de M. Amadou Ba

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Ange Constantin MANCABOU

Fiscalité sénégalaiseet comptabilité OHADA

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39,50 €

SOMMAIREINTRODUCTION

PREMIERE PARTIE : GESTATION ET NAISSANCE DE L’ENTREPRISE

TITRE I :L’ENTREPRISEENGESTATION

Chapitre I : Les sociétés fiscalement transparentes etsemi-transparentesChapitre II :LessociétésfiscalementopaquesTITRE 2 : LES PREMIERS PAS DE MARCHE DE L’ENTREPRISEChapitre I : Fiscalité des opérations de constitution etrégimesd’impositionChapitre II :Comptabilisationdesopérationsdeconstitution

DEUXIEME PARTIE : LE PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE ET SON FINANCEMENT

TITRE I : LES IMMOBILISATIONS ET AUTRES ELEMENTSD’ACTIFDEL’ENTREPRISE

Chapitre I :LesimmobilisationsChapitre II :Lesactifscirculants

TITREII : FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DEL’ENTREPRISE

Chapitre I :LescapitauxpropresChapitre II : Les capitaux empruntés et les autres dettesdurables

TROISIEME PARTIE : GESTION COURANTE DE L’ENTREPRISE ET CONTRÔLE FISCAL

TITRE I :COMPTEETMECOMPTESDERESULTAT

Chapitre I :Leschargesdel’entrepriseChapitre II : LesProduitsdel’entreprise

TITRE II : DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL ETCONTRÔLEFISCAL

Chapitre I :DéterminationetImpositiondurésultatChapitre II :L’entreprisefaceaucontrôlefiscal

CONCLUSION

Premier ouvrage publié suivant les règles du nouveau

Code général des impôts«Gestion fiscale et comptable de l’entreprise» - ParAngeC.MANCABOUwww.angemancabou.com

«Gestion fiscale et comptable de l’entreprise» - ParAngeC.MANCABOUwww.angemancabou.com

«Extraits d’un ouvrage rédigé sur un style imagé et digeste qui n’enlève en rien la rigueur qu’exigent les matières abordées».

Santé financière de l’entreprise Une entreprise financièrement mal en point présente des symptômes annonciateurs du crépuscule d’une gestion. Ces signes vont du chiffre d’affaires à respiration saccadée au fil des exercices, à une comptabilité à bout de souffle en passant par une gestion fiscale haletante. Il est vrai que les décisions de gestion ne sont pas uniquement déterminées par les paramètres comptables et fiscaux, mais ils ne constituent pas non plus les feuilles mortes de l’environnement de l’entreprise.

Image de l’apport en société L’apport en société ressemble à la dot dont on couvre la promise. Plus belle et prometteuse elle est, plus grande sera la motivation (le dévouement) à investir d’avantage dans l’espoir que les fruits portent la promesse des fleurs. Les attentes des associés vis-à-vis de la société varient, tout autant que celles du fiancé vis-à-vis de sa dulcinée. Autant certains associés espèrent des dividendes importants le plus tôt possible, autant un nouveau marié peut vouloir vite faire des enfants par exemple et réaliser ainsi sa vision de l’union.

Par contre, d’autres associés voudront bâtir une société dans le format « machine à capitaliser » en donnant la priorité à l’autofinancement par accumulation de réserves plutôt qu’à la distribution de dividendes. De même, le nouvel époux d’une reine de beauté voudra profiter au maximum de ses charmes, faire durer le fantasme, faire le tour du monde… des discothèques avec sa belle femme avant de risquer de lui faire pousser des rondeurs en lui faisant des enfants à la rafale.

Bilan de la société Le bilan comporte essentiellement des éléments d’actifs enregistrés dans le patrimoine à des dates différentes, dont l’existence traverse de façon fluide le découpage temporel de la vie de l’entreprise. Ainsi, figurent au bilan des éléments de patrimoine d’âges variés à l’image d’une photo de famille sur laquelle les capitaux propres font notamment office de parents et les autres éléments d’enfants du couple.

Immobilisations, stock, titres …les immobilisations sont les organes du moteur de l’entreprise fonctionnant grâce au diésel que constituent les stocks et au lubrifiant que sont les valeurs de placement. Le rythme d’exploitation de l’entreprise pouvant correspondre à un certain niveau de consommation du diésel, tandis que les titres de placement connus pour leur capacité de transformation rapide en liquidité permettent d’huiler le moteur, de rendre le fonctionnement de la mécanique plus fluide. Le traitement de ce type de carburant (les stocks et en-cours) mérite une attention soutenue, à l’ignorer, on risque d’entendre le moteur ronfler comme diésel à l’agonie. L’importance de l’huile (valeurs de placement) n’est également pas à négliger sinon la mécanique risque de se gripper.

Gestion et valorisation des stocks Les principes comptables se cognent et se bousculent dans un magasin de stockage de marchandises, de produits finis ou d’en-cours de production. C’est ainsi que les actifs à stocker portent la marque du principe du coût historique posté à l’entrée du local. Une marque qui leur va tels des étiquettes de prix accompagnées de codes barre. Une fois

la porte d’entrée franchie, la conduite des actifs est dictée par le principe de prudence à l’intérieur des comptes de stocks disposés comme des box dans les interstices du plan comptable. A la fin de l’exercice, l’inventaire s’impose dans une perspective de continuité de l’exercice. Cet exercice de comptage à des allures de revue des troupes rescapées de la bataille du marché, de la concurrence.

A l’image d’un pays dont les portes d’entrées que sont les frontières aériennes, terrestres et maritimes sont diverses, les voix d’entrées dans le patrimoine de l’entreprise sont tout autant diversifiées. Les stocks peuvent entrer dans le patrimoine de l’entreprise par acquisition à titre onéreux (le visa d’entré peut être payant), à titre gratuit (une manne tombée…du ciel, c’est du miel pour l’entreprise), par voie d’apport par les associés (l’immigration choisie…un investissement qui peut porter des fruits!) et à travers leur production en interne (n’acquiert-on pas la nationalité par la naissance dans un pays ?).La voie d’entrée dans le patrimoine empruntée laisse des traces sur le processus de valorisation de ces actifs circulants. Ainsi, les biens acquis à titre onéreux seront valorisés à leur coût d’achat ou d’acquisition, alors que les stocks reçus à titre gratuit le seront à leur valeur actuelle.

Perspectives …les dépenses fiscales surtout conventionnelles, sorte de forêt dense, classée et impénétrable pour le fisc. Elle est peuplée d’une faune d’entreprises tranquillement retranchées derrière des conventions fiscales accordant confidentiellement des exonérations généreusement renversantes, dont la remise en cause risque de coûter la peau du…fisc à un Etat qui se verrai trainé à la barre d’un tribunal arbitral étranger désigné par la plupart d’entre ces conventions fiscales pour connaître de litiges ou remise en cause de certaines de leurs dispositions.Le carnaval cannibale d’exonérations fiscales et le cortège des impôts et taux peu rentables doivent entamer une marche funeste vers le cimetière des exonérations farfelues et des impôts disparus.

«Gestion fiscale et comptable de l’entreprise» - ParAngeC.MANCABOUwww.angemancabou.com

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