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Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 1 / 3 Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 mars 2009 Sommaire Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé (RLR : 421-0 ; 440-1) arrêté du 16-1-2009 - J.O. du 15-2-2009 (NOR : ESRS0830119A)
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Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 1 / 3
Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 mars 2009 Sommaire Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé (RLR : 421-0 ; 440-1) arrêté du 16-1-2009 - J.O. du 15-2-2009 (NOR : ESRS0830119A)
Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 mars 2009
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 2 / 3
Spécial Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé NOR : ESRS0830119A RLR : 421-0 ; 440-1 arrêté du 16-1-2009 - J.O. du 15-2-2009 ESR - DGES B3-2
Vu art. L. 642-1 à L. 642-12 du code de l’éducation ; D. n° 2001-242 du 22-3-2001, not. art. 3
Article 1 - Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d’ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2008). Article 2 - Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l’État. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d’ingénieur diplômé, suivi du nom de l’école et du pays d’origine. Article 3 - Le secrétaire général du ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables, le directeur général de l’énergie et des matières premières, le directeur général de l’aviation civile, le vice-président du Conseil général des mines, le vice-président du Conseil général des technologies de l’information, le directeur général des entreprises, le directeur général de l’Institut national de la statistique et des études économiques, le directeur général de l’enseignement et de la recherche, le directeur général de l’enseignement supérieur, le délégué général pour l’armement, le directeur des ressources humaines du ministère de la Défense et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 16 janvier 2009 La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Valérie Pécresse Le ministre d’État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire Jean-Louis Borloo La ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi Christine Lagarde Le ministre de l’Agriculture et de la Pêche Michel Barnier Le ministre de la Défense Hervé Morin La ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports Roselyne Bachelot-Narquin Tableau 1 : École habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé Tableau 2 : Diplômes conjoints Tableau 3 : Diplômes d’ingénieur d’établissements étrangers admis par l’État
Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 mars 2009
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 3 / 3
Annexe I - Centres de formation relevant de grands établissements ou d’écoles habilités à délivrer un diplôme d’ingénieur
Conservatoire national des arts et métiers, 292 rue Saint-Martin, 75141 Paris cedex 03 : - centre régional associé de Champagne-Ardenne : Moulin de la Housse, BP 347, 51062 Reims. - centre régional associé de Languedoc-Roussillon : parc Euromédecine, 989, rue de la Croix Verte, 34093 Montpellier cedex 05 - centre régional associé de Limousin : 83, rue d’Isle, 87000 Limoges - centre d’enseignement de Paris : 292, rue Saint-Martin, 75141 Paris cedex 03 - centre régional associé de Picardie : avenue des Facultés, 80000 Amiens - centre régional associé de Poitou-Charentes : immeuble Antarès, Téléport, 4, avenue Thomas Edison, BP 40118, Chasseneuil-du-Poitou, 86961 Futuroscope cedex - centre régional associé de Provence-Alpes-Côte-d’Azur : 2, cours des Arts et Métiers, 13100 Aix-en-Provence.
École nationale supérieure d’arts et métiers, 151 boulevard de l’Hôpital, 75640 Paris cedex 13 : - centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence : 2, cours des Arts et Métiers, 13617 Aix-en-Provence - centre d’enseignement et de recherche d’Angers : 2, boulevard du Ronceray, BP 35-25, 49035 Angers - centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence : esplanade de l’université, 33405 Talence - centre d’enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne : 3, rue La Rochefoucauld, BP 508, 51006 Châlons-en-Champagne - centre d’enseignement et de recherche de Cluny : place du Marché, 71250 Cluny - centre d’enseignement et de recherche de Lille : 8, boulevard Louis XIV, 59046 Lille cedex - centre d’enseignement et de recherche de Metz : 4, rue Augustin Fresnel, 57078 Metz cedex 3 - centre d’enseignement et de recherche de Paris : 151, boulevard de l’Hôpital, 75640 Paris cedex 13
Centre d’études supérieures industrielles (siège social) 297 rue de Vaugirard, 75015 Paris : - centre d’Angoulême : Centre universitaire, La Croix du Milieu, 16400 La Couronne - centre d’Arras : 7, rue Diderot, 62000 Arras - centre de Bordeaux : 60, rue de Maurian, BP 17, 33291 Blanquefort cedex - centre de Lyon : 19, avenue Guy de Collongue, 69130 Écully - centre de Montpellier : 69, impasse Mac Gaffey, Val de Croze, 34070 Montpelier cedex - centre de Nancy : 2, bis rue de Crédence, 54600 Villers-lès-Nancy - centre de Paris-Bagneux : 116, avenue Aristide Briand, 92220 Bagneux - centre de Pau : c/o ESTP : 86, cours Léon Bérard, 64000 Pau - centre de Rouen : BP 547, 76824 Mont-Saint-Aignan cedex - centre de Saint-Nazaire : Gavy-Océanis, BP 152, 44603 Saint-Nazaire cedex - centre de Toulouse : rue Magellan, BP 447, 31315 Labège cedex
Groupe Institut catholique d’arts et métiers 35 rue de la Bienfaisance 75008 Paris - centre de Lille : 6, rue Auber 59046 Lille cedex - centre de Nantes : 35, avenue du Champ de Manœuvres, 44470 Carquefou - centre de Toulouse 75, avenue de Grande Bretagne, 31300 Toulouse
II – Écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant à l'obtention du titre d'ingénieur diplômé par l’État (DPE) La liste des écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant à l’obtention du titre d’ingénieur diplômé par l’État est fixée par l’arrêté du 24 octobre 2008 (Journal officiel du 18 novembre 2008). La liste des spécialités dans lesquelles est délivré le titre d’ingénieur diplômé par l’État est fixée par l’arrêté du 19 août 2005 (Journal officiel de la République française du 31 août 2005 et Bulletin officiel de l’éducation nationale n° 35 du 29 septembre 2005).
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