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Affaires générales – Développement durable

Développement durable

Sénat de Belgique

Bruxelles, le 28 juillet 2017


Développement durable

L’article 7bis de la Constitution belge prévoit que dans

l’exercice de leurs compétences respectives, l’État fédéral, les

Communautés et les Régions poursuivent les objectifs d’un

développement durable, dans ses dimensions sociales,

économiques et environnementales, en tenant compte de la

solidarité entre les générations.

Depuis 2016, le Sénat dispose

d’un conseiller en développement

durable.


Les 193 Pays Membres des Nations Unies approuvent à l’unanimité les 17

objectifs de développement durable (ODD) traçant ainsi une route de la dignité

à atteindre en 2030 : https://diplomatie.belgium.be/fr/politique/

cooperation_au_developpement/nos_activites/politique_de_developpement/od

d, https://sdgsinaction.com/fr.htm et https://www.youtube

.com/watch?v=b6qPnu82OVU&feature=youtu.be

https://diplomatie.belgium.be/fr/politique/cooperation_au_developpement/nos_activites/politique_de_developpement/odd











https://sdgsinaction.com/fr.htm



https://www.youtube.com/watch?v=b6qPnu82OVU&feature=youtu.be





Le Palais de la Nation

Sénat Chambre des

représentants


Travail parlementaire


• Rapport d’information sur le processus décisionnel intrabelge en

matière de répartition de l’effort climatique au regard des objectifs

climatiques (Sénat, doc. n° 6-253/2) (ODD 13, 17)

• Rapport d’information concernant la nécessaire collaboration entre

l’autorité fédérale, les Communautés et les Régions en vue de

développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté

infantile dans notre pays (Sénat, doc. n° 6-162/2) (ODD 1, 2)

• Résolution visant à mettre en œuvre une politique cohérente et

intégrée afin de relever un défi pour la Santé publique :

Environnement et maladies chroniques (Sénat, doc. n° 6-125/1 à 4)

(ODD 3, 13)


• Rapport d’information concernant le suivi de la mise en œuvre de la

Plateforme d’action de la quatrième Conférence mondiale des Nations

unies sur les femmes (Pékin) (doc. Sénat, n° 6-97/3) (ODD 5)


l’autorité fédérale et les Communautés en ce qui concerne les nouvelles

application en matière de soins de santé et notamment de santé mobile

(doc. Sénat, n° 6-261/2) (ODD 3, 17)


l’autorité fédérale et les Régions en vue d’instaurer une offre et un plan

de transports publics mieux intégrés (doc. Sénat, n° 6-201) (ODD 9, 17)

• Proposition de résolution relative à la reconnaissance de

l’électrohypersensibilité (24 mai 2017) (ODD 3)


L’Energy Union Tour fait une halte au Sénat

4 mai 2017 (ODD 7, 17)

Sustainability Week Belgium

Lancement de la « Journée de l’Eco Hero » au Sénat

4 mai 2017 (ODD 3, 4, 7, 12, 13, 17)


L’égalité des genres, un objectif de développement durable

8 mars 2017 (ODD 5)


Femmes de paix 2016

15 décembre 2016 (ODD 16)


Colloque Le pari d’une transition énergétique durable et réussie

29 novembre 2016 (ODD 7)


Colloque Les jeunes face aux changements climatiques – Quelle éducation

pour un développement durable ? – 28 octobre 2016 (ODD 4, 13)

http://www.senate.be/www/?MIval=/Video/VideoArchive&ID=57&LANG=fr

http://www.senate.be/www/?MIval=/Video/VideoArchive&ID=57&LANG=fr


Colloque Les 30 ans de la loi sur le bien-être animal en Belgique

6 décembre 2016 (ODD 14, 15)


Bâtiments du Parlement fédéral

Plan d’implantation


Caractéristiques des bâtiments

Le Palais de la Nation côté Sénat a une superficie totale chauffée de 20 420,29 m2 . Le budget pour entretenir les bâtiments s’élève à environ € 750 000 par an. L’État belge est propriétaire du Palais de la Nation. Le Parlement gère le bâtiment en toute autonomie.


1.1. Politique énergétique – résultats (2009 – 2016)

Consommation totale « non normalisée »

Énergie et projets durables

Électricité Gaz Eau

kWh kWh m3

2009 932272 1772038 3676

2010 945393 1707773 3201

2011 893414 1256851 3750

2012 862977 1274921 3300

2013 812591 1473842 2952

2014 708282 1076053 2932

2015 648926 1245630 4044

2016 609823 1212400 2747


Depuis 2009 :

- 35 %

1.2. Politique énergétique – résultats (2009 – 2016) Électricité en kWh

Politique énergétique et projets durables

0

100000

200000

300000

400000

500000

600000

700000

800000

900000

1000000

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

kWh


0

500000

1000000

1500000

2000000

2500000

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

1.3. Politique énergétique – résultats (2009 – 2016) – consommation de gaz en kWh

Depuis 2009 :

- 38 %



0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

4000

4500

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

m3

1.4. Politique énergétique – résultats (2009 – 2016) – eau en m³



1.6. Politique énergétique – nouveau fournisseur depuis janvier 2017 VEB –Vlaams EnergieBedrijf

85 % énergie hydraulique

11 % énergie éolienne

3 % biomasse


1. Amélioration de la performance énergétique de l’enveloppe du bâtiment (ODD 7)

2. Amélioration de la performance énergétique des installations techniques (ODD 7)

3. Sensibilisation des utilisateurs finaux (ODD 7)

2. Politique énergétique – trois axes d’intervention

Politique énergétique


Avant Après

Enveloppe du bâtiment (ODD 7,12)

1.Remplacement ou rénovation de l’ensemble des châssis (2008-2013) double vitrage Ug = 1.0 W/m2.K, label « Warm Edge », label PEFC


2. Isolation de plusieurs greniers par injection de cellulose (2010 – 2015) U1 = 2,8 W/m2.K > U2 = 0,13 W/m2.K (épaisseur 30 cm)

LVN5 (270 m2)

Après Avant



3. Isolation de toitures (2013 – 2014)




isolation de toiture (PIR 24 cm) isolation murale (EPS 15 cm) toiture verte


Films solaires sur des fenêtres orientées Sud (façade à haute valeur patrimoniale) – 2011 Stores solaires extérieurs sur des fenêtres et des velux orientés Sud (cours intérieures) – 2012

Améliore le confort en été Réduit le besoin d’air conditionné

1.4. Films solaires et stores extérieurs


1. Performance énergétique de l’enveloppe des bâtiments (ODD 7, 12)


Intermittence (coupure la nuit, les week-ends et en été) Vannes thermostatiques sur tous les radiateurs Sondes de t° extérieure et Optimiseur Programmation du chauffage des salles et des salons oncall

Installations techniques (ODD 7, 12)

1. Performance des installations HVAC chauffage (2011 – 2015)

1.1. Amélioration de la régulation


1.2. Amélioration du rendement d’émission (radiateurs) et de distribution (conduites)

Enlèvement des cache-radiateurs Isolation des niches derrière les radiateurs situés contre un mur extérieur

Amélioration de l’isolation des conduites de chauffage en cave



1.3. Ventilation et conditionnement d’air

Ventilation : sondes CO2 (hémicycle et salles de commission) Ventilation : diminution des débits de ventilation pour répondre aux besoins réels Nouveaux circulateurs à débit variable

Building Management System (BMS)



1.4. Installation de chaudières à condensation au gaz et cogénération (2016)



Aspects financiers

Tous les montants sont TVA comprise

Coût de l’ensemble du projet HVAC € 338 000,00

Coût de la cogénération € 120 244,00

Prime de Bruxelles-Environnement € 29 283,10

Coût de l’entretien annuel à partir de 2019 € 13 310,00

Gains sur la consommation d’électricité (étude de faisabilité) € 22 990,00

Certificats d’électricité verte (étude de faisabilité) € 12 100,00

Délai de retour d’investissement prévu 5 ans


Aspects financiers

Période du 1er février 2017 à 0h.00 au 1er avril 2017 à 0h.00

Cogénération – consommation de gaz 172 123,8 kWh

Cogénération – production d’électricité 47 787 kWh

Cogénération – production thermique 101 918 kWh

Rendement électrique de la cogénération 27,7 %

Rendement thermique de la cogénération 59,2 %

Rendement total de la cogénération 86,9 %

Rendement de la chaufferie (cogénération en service) 90,60 %


Financiële aspecten

Période du 1er février 2017 à 0h.00 au 1er avril 2017 à 0h.00

Économie (TVA comprise)

1 Électricité produite par la cogénération pendant les heures de pointe X le

prix de l’électricité pendant les heures de pointe/kWh (30 234 kWh) -

0,155 €/kWh

€ 4 686,00

2 Électricité produite par la cogénération pendant les heures creuses X le

prix de l’électricité pendant les heures creuses/kWh (17 553 kWh) -

0,155 €/kWh

€ 2 720,00

3 Chaleur produite par la cogénération X le prix du gaz/kWh (0,0375 €/kWh)

divisé par le rendement de la chaufferie sans cogénération (91%)

€ 4 200,00

4 Consommation de gaz de la cogénération X le prix du gaz/kWh (0,0375

€/kWh)

€ 6 455,00

5 Coût de l’entretien (provisoirement nul les deux premières années,

l’entretien est compris dans le montant initial du marché (il est donc

payé)

€ 0,00

6 Certificats d’électricité verte (€ 82/MWh) € 3 918,50

7 Injection sur le réseau (2 186 kWh) € 71,94

Résultat : ((1 + 2 + 3) – (4 + 5)) x 1,21 + 6 + 7 € 10 229,14


Aspects financiers

Coût net de la cogénération (€ 120 244 - € 29 283,1) € 90 960,90

Années 2017 – 2018

Économie en 2 mois € 10 229,14

Période hivernale = 6 mois (de la mi-octobre à la mi-avril) € 30 687,40

Années 2019, 2020, ….

Économie en 2 mois

(en décomptant les frais d’entretien de la cogénération – 0,019 €/kWh) € 9 321,20

Période hivernale = 6 mois (de la mi-octobre à la mi-avril) € 27 963,6

Délai de retour d’investissement 3 à 4 ans


2100 ampoules LED sur tous les chandeliers (hémicycle, salles de commission, salons, …) 220 armatures LED ou T5 à ballast électroniques (bureaux) spots LED (dôme de l’hémicycle) Détection de lumière du jour (bureaux) – luminaires situés près des fenêtres Détection de présence / absence (toilettes / couloirs)

Audit énergétique (2015) (ODD 7)

2. Éclairage



Lien vers production en temps réel

3. Panneaux solaires


Production d’eau chaude sanitaire – programmation hebdomadaire des boilers électriques et d’une pompe de circulation (extinction la nuit et les week-ends)

Réservoirs d’eau de pluie dans la cour rue de Louvain 5

4. Eau

https://monitoring.solaredge.com/solaredge-web/public?name=SenatdeBelgique-BelgischeSenaat




6. Équipements de bureau

Ordinateurs à écran plat (270 « TFT » avec label « Energy Star ») – 2010 Fonction « EcoPower » (standby automatique) - 2013 Centralisation des imprimantes

5. Remplacement de trois ascenseurs (LVN 5) – fonction « standby », récupération de l’énergie de freinage, gestion de la ventilation (« Blue Kit »), éclairage LED - 2014



3. Communication

Notes sur l’Intranet

et le site Internet du Sénat

Utilisateurs finaux

http://www.senate.be/www/?MIval=/index_senate&LANG=fr


3. Communication

Certificat de Performance énergétique (PEB) des bâtiments publics

Affiché aux entrées principales Obligatoire en Région de Bruxelles-Capitale

Utilisateurs finaux


3. Communication (ODD 7)

Campagne de sensibilisation des membres du personnel (2014)

Utilisateurs finaux

Campagne « Start to safe » Monitoring de la consommation

électrique Résultats visibles Récompense pour bonne collaboration



Campagne de sensibilisation (2014) – résultats visibles

0

50

100

150

200

250

17

:30

18

:15

19

:00

19

:45

20

:30

21

:15

22

:00

22

:45

23

:30

0:1

5

1:0

0

1:4

5

2:3

0

3:1

5

4:0

0

4:4

5

5:3

0

6:1

5

7:0

0

7:4

5

8:3

0

kW

' 15

Horaire

Consommation électrique de nuit

03-04 fev.

09-10 mars

Utilisateurs finaux



0

50

100

150

200

250

LU

ND

I4:4

59:3

014

:15

19

:00

23

:45

4:3

09:1

514

:00

18

:45

23

:30

4:1

59:0

013

:45

18

:30

23

:15

4:0

08:4

513

:30

18

:15

23

:00

VE

ND

RE

DI

8:3

013

:15

18

:00

22

:45

SA

ME

DI

8:1

513

:00

17

:45

22

:30

DIM

AN

CH

E8:0

012

:45

17

:30

22

:15

kW

' 15

Horaire

Consommation électrique hebdomadaire

total 03-09/02 total10-16/03

Utilisateurs finaux

Campagne de sensibilisation (2014) – résultats visibles


Mobilité


Bike Experience (2014) Bike Project : 6 mois de coaching et 24 « vélos test » pour le personnel pendant 2

semaines (2015) 90 places pour des vélos sur le site du Parlement (2016)

Test de véhicules électriques (2017)

Mobilité (ODD 11, 12)


Deux vélos de service sont disponibles Achat d’une voiture électrique Installation de bornes de chargement (Sénat + parking Beyaert)

Mobilité (ODD 11, 12)


Nature


• Projection du film « Sur les routes d’une Belgique sans carbone »

(ODD 1-17) http://www.frdo-cfdd.be/fr/actualites/sur-les-routes-dune-

belgique-sans-carbone-film

• Utilisation de produits respectueux de l’environnement (ODD 12, 15)

• Aménagement du toit vert (ODD 7, 15)

• Installation de ruches d’abeilles et production de miel (ODD 12, 15)

Nature (ODD 15)

http://www.frdo-cfdd.be/fr/actualites/sur-les-routes-dune-belgique-sans-carbone-film
























• Exposition Troubled Waters

• Exposition Goodplanet – WAW 2015 (ODD 6)

• Projection du film « Human » de Yann Arthus-Bertrand (ODD 17)

https://www.youtube.com/user/HUMANthemovie2015

Nature (ODD 15)

https://www.youtube.com/user/HUMANthemovie2015


Bien-être


Bien-être (ODD 3)

• Groupe de travail « Bien-être » + enquête bien-être au travail

Espace fitness et moniteur de sport

• Pause sur le toit vert


Bien-être (ODD 3)

• Start to run

• L’objectif ? Pouvoir courir 5 km après dix entrainements

• Qui ? Tout participant motivé et enthousiaste, QUEL QUE

SOIT SON NIVEAU

• Où ? Dans le Parc de Bruxelles


Bien-être (ODD 3)

• Cours de yoga (ODD 3)

• Mindfulness (ODD 3, 4)

• Sessions d’information sur le burn-out, le sommeil et

l’alimentation (ODD 3, 4)

• Weight Watchers (ODD 2,3, 4)

• Collectes de sang (ODD 3)

• Campagne d’incitation à arrêter de fumer (ODD 3, 4)

• Local zen (ODD 3)

• Teambuilding et implication sociale (quizz) (ODD 3, 8)


Bien-être (ODD 3)

• Les effets favorables de l’introduction du télétravail (moins

de stress pour les personnes concernées, moins de

déplacements nécessaires => moins de files et de

pollution sur les routes) (ODD 3, 11, 13)

• Promotion du travail à domicile occasionnel (ODD

3,11,13)

• Journal du personnel (ODD 17)


• Un Parlement utilisant le moins de papier possible : digitaliser

davantage....

• Achats durables :

Informer et appliquer des labels, des certificats et des normes

Formulation d'une stratégie d'approvisionnement durable (ISO20400)

Achats circulaire: matières premières d'origine biologique, les

ressources renouvelables, le recyclage (pour le bureau, matériel de

bureau, le papier FSC, les appareils électriques et les TIC, le textile,

les produits de nettoyage, électricité, l'éclairage, ...)

Réduction des émissions de CO2

• Les toners sont collectés et remplis

• Le matériel de bureau, tels que les dossiers inutilisés est renvoyé à

l’économat

Consommation responsable (ODD 12)


Alimentation

PARLEMENT FÉDÉRAL

CATERING DURABLE

PRINCIPE 1 – FRUITS ET LÉGUMES DE SAISON

65% Printemps

90% Automne

Objectif

PRINCIPE 2 – PRODUITS LOCAUX

Focus sur les produits

belges et régionaux

Local

=

Belgique + pays

limitrophes

70% de produits locaux

Viande

95%

Légumes

60%

Volaille

55%

Fruits

75%

Poireaux, Carottes,

Chou rouge, Chou blanc

Lait, Pommes*

Poires*

100% originaires

de Belgique

* Jonagold, Golden, Durondeau, Conférence (= 85% volume de pommes et de poires)

Viande de porc

Viande de bœuf

85% originaires

de Belgique

PRINCIPE 3 – PRODUITS BELGES

PRINCIPE 4 – RESPECT DE LA BIODIVERSITÉ

100% Sans

poisson

menacé

d’extinction

(liste

rouge)

Le

Parlement

fédéral est

certifié

MSC/ASC

45% de poisson

pourvu des

labels MSC

ou ASC

100% Respect

de la liste

orange

100% de poisson durable

PRINCIPE 5 – AGRICULTURE RESPONSABLE –

PRODUITS BIOLOGIQUES

Le Parlement fédéral 8% de produits BIO

(La moyenne belge est de 3%)

PRINCIPE 6 – SOLIDARITÉ NORD / SUD

50% du café du thé, du

chocolat et des fruits

exotiques sont issus

du commerce

équitable.

100% de bananes

équitables

PRINCIPES 7 & 8 – DIMINUTION DE L’EMPREINTE CARBONE DE

L’ASSIETTE / DIMINUTION DE LA QUANTITÉ DE DÉCHETS

Développement d’un mesureur de l’empreinte écologique de nos menus (basé sur des données scientifiques)

Chaque jour une alternative « sans viande »

Surveillance des déchets Programme de lutte contre le gaspillage de nourriture

PRINCIPE 9 – GESTION DE L’ÉNERGIE ET DE L’EAU

100%

de produits

d’entretien

concentrés

100%

de produits de

nettoyage

certifiés


Alimentation

1 Fruits et légumes cultivés en Belgique Asperges de Malines de pleine terre

Chicorée (« Chicon ») de pleine terre

Cerises et autres fruits rouges

Fraises (Wépion, Hoogstraten)

Raisins de Hoeilaart

2 Condiments belges Moutarde

Sirop de Liège ou du Limbourg

3 Autres Quinoa cultivé en Belgique

Pommes de terre (BIO)


Buvette du Sénat

• Offre de boissons écologiques (jus de fruits bio) (ODD 12)

• Eau originaire de Belgique (ODD 12)

• Fruits originaires de Belgique (ODD 12)

Alimentation


Déchets


Le tri des déchets (ODD 13)

• Dans chaque bureau il y a des poubelles papiers et des

poubelles résiduelles.

• À la buvette il y a les poubelles PMC.


« Le meilleur moyen

de prédire ton avenir

est de créer. »

Peter Drucker


• Notre assemblée s’est résolue à obtenir le label « Entreprises

écodynamiques » de la Région de Bruxelles-Capitale (ODD 4, 7, 11, 13, 17)

• Colloque « Climat et Défense » le 28 novembre 2017 (ODD 13,16)

• Journée d’étude « Chiens d’assistance » le 26 septembre 2017

(ODD 3,15)

• Isolation de toits + installation d’une vingtaine de panneaux

photovoltaïques (fin 2017) (ODD 7, 12)

• Un réservoir d’eau de pluie supplémentaire (ODD 6,12)

• Actuellement mise en œuvre des recommandations de l’audit

d’éclairage (ODD 7)

• S’inscrire au label cantine Goodfood (ODD 3)


• Création d’un groupe de travail « Développement durable » (ODD

1 -17)

• Proposition de révision de l’article 7bis de la Constitution en vue de

préciser que les pouvoirs publics doivent également veiller au bien-

être des animaux (25 avril 2017) (ODD 14, 15)

• Semaine de « Bruxelles en dialogue » à partir du 16 octobre 2017 -

thème : « Ensemble » (ODD 1-17)

• Exposition « Superdémocratie » du 1 au 31 octobre 2017 (ODD

16)

• « Les Petits Riens » (vieux mobilier) (ODD 12)

• Séances d’info et de sensibilisation autour des déchets (ODD 12 et

15)

• Participation à l’éco challenge (ODD 2, 3, 7, 12, 13, 14, 15)

Lundi : ALIMENTATION

Mettez à l’honneur, pendant une journée, l’alimentation organique, locale ou durable ! Racontez-nous

comment ça s’est passé.

Mardi : DÉCHETS

Tentez aujourd’hui de réduire vos déchets (papier, plastique, carton, etc.) et expliquez-nous comment

vous vous y êtes pris(e), seul(e) … ou avec un groupe d’amis ou de collègues.

Mercredi : NATURE

Aujourd’hui, allez prendre un peu l’air, que ce soit dans un parc, un bois ou un autre endroit en lien avec

la nature. Présentez un aperçu complet des activités et des bons moments que vous avez expérimentés.

Jeudi : ÉNERGIE

Expliquez-nous comment vous réduisez votre consommation d’énergie et en quoi consistent vos solutions

en matière d’énergie durable.

Vendredi : BIEN-ÊTRE

Dites-nous comment vous envisagez votre santé et votre bonheur. Vous pouvez également choisir de

contribuer au bien-être des autres ou à un objectif social !

Devenez, vous aussi, un Éco-Héros

… en relevant un des cinq défis proposés !

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