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SCI RENNES L'OREE DU BOIS

RESIDENCE SERVICE SENIOR

DE 120 LOGEMENTS

Rue Roger Henri Guerrand

Zac de la Courrouze (BH5) à RENNES

DDeess LLooggeemmeennttss

Le 13 mai 2011

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SOMMAIRE

N.B. : - Notice établie selon le cadre normalisé de l'arrêté du 10 Mai 1968.

0 - PRESENTATION DE L'OPERATION p. 3

1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMME UBLE p. 5

1.1 – Infrastructures (fouilles et fondations) p. 5 1.2 – Murs et Ossatures p. 5 1.3 – Planchers p. 6 1.4 – Cloisons de distribution (pièces principales et pièces de service) p. 6 1.5 – Escaliers p. 6 1.6 – Conduits de fumée et de ventilation p. 6 1.7 – Chutes et grosses canalisations p. 7 1.8 – Toitures – Terrasses p. 7

2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS p. 8

2.1 – Sols et plinthes p. 8 2.2 – Revêtements muraux (autres qu'enduits, peintu res, papiers peints et tentures) p. 8 2.3 – Plafonds (sauf peintures) p. 9 2.4 – Menuiseries extérieures (pièces principales e t de service) p. 9 2.5 – Fermetures extérieures et occultations p. 9 2.6 – Menuiseries intérieures p. 9 2.7 – Serrurerie et garde-corps p. 10 2.8 – Peintures et papiers peints p. 10 2.9 – Equipements intérieurs p. 11

3 - ANNEXES PRIVATIVES p. 16

4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE p. 17

4.0 – Remarques p. 17 4.1 – Hall d'entrée de l'immeuble p. 17 4.2 – Circulations du sous-sol p. 18 4.3 – Circulations du rez de chaussée et des étages p. 18 4.4 – Cages d'escaliers en superstructure p. 18 4.5 – Locaux communs p. 19 4.6 – Locaux sociaux p. 19 4.7 – Locaux techniques p. 19

5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE p. 20

5.1 – Ascenseurs p. 20 5.2 – Chauffage et eau chaude p. 20 5.3 – Télécommunications p. 21 5.4 – Traitement des ordures ménagères p. 21 5.5 – Ventilation mécanique des locaux p. 21 5.6 – Alimentation en eau p. 21 5.7 – Alimentation en GAZ p. 21 5.8 – Alimentation en électricité p. 21 5.9 – Equipements divers p. 21

6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A l'IMMEUBLE ET LE UR EQUIPEMENT p. 22

6.1 – Voirie et parking p. 22 6.2 – Circulation piétons p. 22 6.3 – Espaces verts p. 22 6.4 – Aires de jeux et équipement sportif p. 22 6.5 – Eclairage extérieur (parvis central et abords) p. 22 6.6 – Clôture p. 22 6.7 – Réseaux divers (raccordement extérieur) p. 22

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INDICATEURS GENERAUX

- Bâtiment sous-sol + R + 2 (1 cage) et sous-sol + R + 6 (2 cages).

- 120 logements : 27 T1, 74 T2, 19 T3.

- Services communs associés (locaux d'exploitation DOMITYS).

- Sous-sol à usage de parking + locaux divers (chaufferie, local technique balnéo, etc. ).

- Surface Habitable : 5 315 m² environ.

- Localisation : Rue Roger Henri Guerrand

Secteur BH5 (le Bois Habité)

Zac de la Courrouze à RENNES.

- Le Maitre d'ouvrage est la SCI RENNES - L'OREE DU BOIS, représentée par les sociétés NEXITY Georges V Bretagne + AEGIDE.

N.B.:

1) Ce concept de Résidence Service "Seniors" est développé par le groupe AEGIDE depuis 2000 :

- La SCI précitée en assure la conception, la construction et la commercialisation ;

- un gestionnaire dénommé ci-après "l'exploitant" en assure précisément l'exploitation.

2) Principe :

- L'ensemble des bâtiments est divisé en trois types de zones :

. Les locaux d'exploitation, dont l'exploitant sera locataire (lots privatifs).

. Les parties communes, gérées par un Syndic de copropriété, qui comporte également des espaces extérieurs et des jardins.

. Les habitations privative(appartements) (lots privatifs).

- Les zones de service sont définies sur les plans et découlent des principes généraux de fonctionnalités :

. Accueil bureaux,

. salon bar, bibliothèque, télévision,

. restaurant-cuisine,

. espace bien-être (gym, aquagym),

. espace beauté (coiffure, etc.),

. espace atelier,

. cuisine collective + lingerie, buanderie,

. locaux du personnel,

. locaux techniques relatif à la zone de service,

. sanitaires communs.

3) Les caractéristiques techniques des immeubles sont définies par la présente notice.

Les ouvrages seront exécutés en conformité avec les règles de construction et de sécurité, dans le respect des règles de l’art.

La conformité technique de la construction sera vérifiée par le bureau de contrôle VERITAS agréé et mandaté.

Les marques et références sont mentionnées pour indiquer un niveau qualitatif.

Le Maître d’Ouvrage se réserve la possibilité de remplacer les matériaux, équipements ou appareils décrits dans la présente notice par d’autres de qualité au moins équivalente, pour des choix de référencement ou de programme et notamment dans le cas où pendant la construction, leur fourniture ou leur mise en œuvre se révélerait impossible, difficile ou susceptible d’entraîner des désordres pour un quelconque motif (exemple : retard d’approvisionnement, défaut de fabrication, difficultés d’importation).

Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l’immeuble et de ses dépendances seront choisis par l’Architecte.

0 – PRESENTATION DE L'OPERATION

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4) Accessibilité des PMR :

- Comme l'autorise la réglementation, l'accès aux balcons et terrasses donnant sur une pièce principale (un accès), s'effectue :

. avec ressaut ≤ 2 cm de l'extérieur vers l'intérieur, et de l'intérieur vers l'extérieur ;

. exceptionnellement avec marche de l'intérieur vers l'extérieur. Dans ce cas, la rampe amovible susceptible d'effacer cette marche est à charge de l'acquéreur (h = 12 cm environ pour les balcons et h = 25 cm environ pour l'attique avec en outre porte-fenêtre de hauteur réduite).

- Pour les douches : dans le cas général, le receveur est extra plat de dimensions 100 x 80 environ et en saillie de 2 cm maxi par rapport au sol attenant.

Il est encloisonné 3 faces avec une porte ménageant un P.L. d'environ 70 cm.

Le gabarit 75 x 125 du fauteuil n'y accède donc pas en l'état mais seulement comme l'autorise le texte : après des travaux simples et sans toucher au gros-œuvre, c'est-à-dire :

. Démontage de la porte.

. Réduction de la tête de cloison tout en sauvegardant les volumes de protection par rapport à l'origine du flexible (ou la pomme fixe) [≥ 1,20 (vol 2) pour l'applique et ≥ 1,80 (vol 3) pour le lave-linge].

. Mise en place d'un rideau de douche (avec suspente de l'angle) de sorte d'éviter la nécessité d'une étanchéité (projection d'eau contenue dans une surface "délimitée" selon document du CSTB).

CRITERES QUALITATIFS

- Dans le cadre de ses Résidences Services, le Maître d'Ouvrage s'engage désormais dans une démarche environnementale, avec pour objectif l'obtention pour les logements de la certification Habitat & Environnement profil E.

- Pour NEXITY/AEGIDE la volonté d'inscrire l'ensemble de ces opérations dans une démarche H&E répond :

. à une volonté de réaliser des résidences plus respectueuses de l'environnement en limitant notamment l'émission de gaz à effet de serre sur le cycle de vie complet des bâtiments ;

. au souhait de créer un environnement plus confortable et sain pour ses résidents.

- La certification précitée sera même améliorée par l'intégration des 2 options ci-dessous :

. Option 1 → BBC Effinergie :

- Label BBC "Effinergie" qui limite à 55 kWh/m² SHON les consommations normalisées de la zone logements moyennant entre autre l'application d'un protocole sévère d'étanchéité à l'air.

- Dans le prolongement de ces performances, il sera établi en fin de travaux par un diagnostiqueur agréé et pour chaque logement un "DPE" (Diagnostic de Performance Energétique) dont l'objectif est, entre autre, de permettre l'étiquetage "énergétique et environnemental" sur 2 échelles de référence échelonnées de A à G :

. l'une relative aux consommations (chauffage + ECS) exprimées en kWep/m²/an ;

. l'autre relative à l'émission de GES (Gaz à Effet de Serre) exprimée en kg eq C02/m²/an.

. Option 2 → Accessibilité et Habitabilité des logements (cette rubrique est optionnelle dans la certification H/E de base) :

- L'évaluation globale est appréciée sur une note de 3 à 5 : NEXITY/AEGIDE a convenu d'y répondre sur la base de la note 4. N.B. : - Ces équipements sont parfois repérés "option AH" dans la suite du texte.

- Les critères techniques d'évaluation pris en compte pour l'examen, font intervenir :

. l'accessibilité aux bâtiments ;

. l'accessibilité dans les logements ;

. l'habitabilité des espaces collectifs et privatifs à travers la présence d'un certain nombre d'équipements et d'aménagements spécifiques.

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1.1. INFRASTRUCTURE (FOUILLES ET FONDATIONS) Les bâtiments seront fondés par pieux ancrés dans le bon sol (schiste compact) conformément à l’étude géotechnique. Leur définition et leur dimensionnement recevront l’accord du bureau de contrôle.

1.2. MURS ET OSSATURES 1.2.1. Murs de sous-sol

- Les murs périmétriques sont en béton banché avec protection extérieure type Igol.

- Les murs de refends sont en béton banché ou en maçonnerie.

N.B. :- Les murs enterrés au droit des locaux non habitables, pourront comporter des traces d’humidité limitées (mur de 2ème catégorie au sens du DTU 20.1), ceux bordant des locaux habitables étant de première catégorie, ce qui veut dire aucune trace d’humidité acceptée. Les traces d'humidité admises sont celles définies dans le DTU cuvelage (article 3.1 – structure relativement étanche).

1.2.2. Murs de façades

- Les murs de façades courantes seront réalisés en béton. Leur aspect est actuellement en cours de définition entre l'architecte de l'opération et l'urbaniste de la ZAC.

- L’isolation des façades se fera par un doublage intérieur composé d’une plaque de plâtre et d’un isolant dont l’épaisseur sera définie en fonction de l’étude thermique.

1.2.3. Murs pignons

- Dito ci-dessus.

1.2.4. Murs mitoyens

- Pour mémoire, l'opération est indépendante de son environnement, les murs séparatifs vis-à-vis des locaux d'exploitation sont dito 1.2.6 et 1.2.7.

1.2.5. Murs extérieurs divers (balcons, etc.)

- Pour mémoire, dito 1.2.2.

1.2.6. Murs porteurs intérieurs

- Ils sont réalisés en béton banché.

1.2.7. Murs séparatifs

- Les murs séparatifs entre logements seront réalisés suivant les résultats de l’étude de structure soit en béton armé de 0,18 (murs porteurs), soit en cloisons acoustiques type SAD.

- Les murs séparatifs entre les circulations communes et les logements seront soit des voiles de béton armé de 15 cm (mur porteur), soit des cloisons type SAD dito ci-dessus.

- Dans le cas d’un mur séparatif entre logement et ascenseur, un voile béton de 18 cm d’épaisseur minimale sera prévu complété d’un doublage acoustique.

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE

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1.3. PLANCHERS 1.3.1. Planchers sur étage courant

- Les planchers d’étage courant seront constitués de dalles en béton armé, soit coulées en place, soit sur pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l’étude de structure. La finition des planchers permettra après préparation du support de recevoir les revêtements de sol.

1.3.2. Planchers sous terrasse

- Les planchers sous terrasse seront exécutés en dalle en béton armé dito ci-dessus, une isolation thermique sera rapportée sur les planchers situés au-dessus des locaux chauffés (cf. 1.8.2.).

1.3.3. Planchers sur locaux collectifs ou locaux ti ers

- Les planchers sur locaux collectifs seront exécutés en dalle pleine en béton armé d’épaisseur suffisante pour assurer, avec le revêtement de sol, l’isolement acoustique requis.

1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts

- Les planchers sur locaux non chauffés seront en béton armé (ou pré-dalles). Les planchers des locaux ouverts, recevront en sous face des parties habitables un isolant dont l’épaisseur sera déterminée par l’étude thermique.

1.4 – CLOISONS DE DISTRIBUTION (PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE) Les cloisons de distribution seront constituées de cloisons de type Placoplan des établissements PLACOPLATRE ou similaire, comprenant deux plaques de parement en plaques de 10 mm et une structure alvéolaire de 30 mm (épaisseur totale de 5 cm).

Les gaines techniques sont renforcées du point de vue acoustique et sécurité incendie.

1.5 – ESCALIERS Les différents escaliers sont réalisés en béton armé soit préfabriqué, soit coulé en place.

Les emmarchements respectent les règles d'accessibilité.

1.6 - CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.6.1. Conduits de fumée "privatifs"

- Pour mémoire, cette prestation n'est pas envisagée. 1.6.2. Conduits de ventilation mécanique des logeme nts

- Dans les logements, des conduits métalliques galvanisés seront prévus dans des gaines techniques cloisonnées, reliés d’une part aux bouches d’extraction dans les pièces humides, et d’autre part aux ventilateurs d’extraction, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée (VMC).

1.6.3. Conduits d'air frais

- Pour mémoire, il s'agit d'entrée d'air intégrée à la menuiserie ou au coffre de volet roulant pour les chambres et séjours.

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1.6.4. Conduits de fumée et ventilation haute de la chaufferie

- Ensemble en tôle dans gaine maçonnée et aboutissant en terrasse.

1.6.5. Conduits de désenfumage des paliers

- Ensemble alterné d'amenée d'air et d'évacuation de fumée assurant la protection de la circulation horizontale de chaque niveau tout au moins pour les cages R + 6.

- Détection correspondante avec ouverture simultanée des volets AA et EF.

1.7 - CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. Chutes d'eaux pluviales

- Descente Eaux Pluviales (E.P.) en PVC. - Passage en gaine technique ou sous coffre d'habillage.

1.7.2. Chutes d'eaux usées

- Dito ci-dessus. Elles recevront les branchements d’évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées aux réseaux collecteurs eaux usées et aux vannes.

1.7.3. Collecteur E.U./E.P.

- Canalisations PVC en plafond du sous-sol. N.B. : - Les eaux grasses de la cuisine du restaurant seront traitées par un séparateur à graisse avant rejet dans le réseau

collecteur d’eaux usées. 1.7.4. Branchements aux égouts (cf. aussi l'article 6.7)

- Les eaux usées-vannes seront raccordées aux réseaux de la ZAC sous voiries publiques.

- Idem pour les eaux pluviales après transit via une retenue permettant de limiter le débit de pointe. N.B. : La retenue sous forme de noue est gérée par l'aménageur de la ZAC (TERRITOIRE)

1.8 – TOITURES – TERRASSES Pour les toitures, il sera posé une étanchéité multicouche auto-protégée avec isolant thermique renforcé (Rth = 5,8) selon les exigences du label BBC Effinergie, y compris l'ensemble des accessoires (relevés, prises d'eau, joint de dilatation, sortie de ventilation, souche, etc.).

N.B. :

- La terrasse sud sera traitée en terrasse technique.

- La terrasse nord sera traitée en auto-protégée.

- La terrasse centrale (R + 2) sera traitée en toiture végétalisée sauf les zones techniques (VMC, ect.).

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2.1 - SOLS ET PLINTHES Sols et plinthes des pièces humides (salle de bains , W.C.) :

- Les planchers recevront un revêtement de sol PVC, de type Sarlon trafic 200 "Wood" des établissements FORBO, ou équivalent. N.B. : - Il s'agit d'un revêtement performant (U3P3 ∆Lw = 19) satisfaisant le chapitre acoustique de la certification H/E, notamment

l'amélioration de 3 db du comportement au choc des planchers (L'NTW ≤ 55 non pas 58).

- Plinthes sapin du Nord (h = 7 cm).

Sols et plinthes des séjours et cuisine (et des ent rées ouvertes sur séjours) : - Revêtement de sol PVC dito ci-dessus ou sol stratifié au choix de l’Architecte.

- Plinthes sapin du Nord (h = 7 cm).

Sols et plinthes des autres pièces sèches [chambres fermées, entrées fermées, etc.] : - Revêtement de sol PVC dito ci-dessus ou sol stratifié au choix de l’Architecte.

- Plinthes coordonnées.

Sols des terrasses : - Au-dessus de l’étanchéité des terrasses accessibles, des dalles en ciment de gravillons lavés seront

posées sur plots. N.B. : - Compte-tenu du gabarit disponible et des conditions de pose des revêtements d'étanchéité, certaines terrasses d'attique

ne seront pas directement accessibles.

Sols des balcons/loggias : - Le sol des balcons sera traité en dalle sur plot dito ci-dessus.

N.B. : - En prolongement de l'option accessibilité/habitabilité de la certification H/E, les balcons sont généralement accessibles de plain-pied (sans seuil) dans les 2 sens de circulation (intérieur/extérieur et extérieur/intérieur).

- Une grille anti rejaillissement sera mise en place devant la porte-fenêtre selon le DTU en vigueur.

2.2 - REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintu res, papiers peints et tentures) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service

- Douche : il sera posé une faïence de format 20 cm x 20 cm, 20 cm x 30 cm ou 30 cm x 30 cm de la gamme Rubi, des Etablissements Porcelanosa ou équivalent sur le pourtour des douches toute hauteur.

- Cuisine : crédence constituée d'un revêtement stratifié ou lamifié en harmonie avec le plan de travail h ≥ 0,60 m et l = environ 1,80.

2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces

- Les revêtements sont décrits au chapitre : peinture, papiers peints.

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

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2.3 PLAFONDS (sauf peintures) a) Intérieur :

- Dans certaines pièces, il sera prévu des coffres ou faux plafonds en B.A. 13 pour le dévoiement des circuits VMC ou le raccordement des chutes Eaux Usées (E.U.) et particulièrement :

. Au niveau des douches pour assurer les évacuations des douches supérieures, tout au moins dans le cas de siphon traversant (cf. 2.9.2.) ;

. Dans le cas de terrasse accessible décalée en rattrapage des décrochés de dalle du fait des accès sans seuil aux terrasses.

b) Extérieur (balcons, etc.) :

- Pour mémoire, les sous-faces de balcons sont en béton peint.

2.4 - MENUISERIES EXTERIEURES (pièces principales e t de service) pour celles qui en comportent

Cas courant :

- Il est prévu des menuiseries extérieures PVC. Elles comporteront des châssis fixes ou des fenêtres à 1 ou 2 vantaux ouvrant à la française suivant projet. Les menuiseries seront équipées d’ossature et de doubles vitrages isolants thermiques dont les valeurs seront déterminées en fonction des études thermiques.

2.5 - FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS Toutes les baies des logements tant à RDC qu'aux étages seront équipées de volets roulants, à lames PVC avec commande électrique du type inverseur (montée/arrêt/descente).

Généralement, le coffre est associé à la menuiserie (type bloc-baie).

2.6 MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries et bâtis

- Les huisseries seront métalliques et intégrées soit aux cloisons, soit aux murs de structure. 2.6.2. Portes intérieures

- Les portes intérieures seront de type post-formé ou similaire, équipées de poignées de porte alu (avec condamnation pour les salles d’eau et WC) + butoir type Bezault/37.

- Les portes à deux vantaux seront de même type, à portes tierces ou portes doubles. N.B. : - Option AH :

1) Poignées droites recourbées vers l'intérieur pour les portes de distribution et pour W.C + salle de bains.

2) Les systèmes de condamnation, s'ils existent, sont décondamnables de l'extérieur ( pas de serrures à clé sur les chambres)

3) Renfort dans les cloisons permettant la fixation ultérieure de mains courantes ou de barres d'appui à 80 cm de hauteur dans les couloirs, circulations, salles d'eau, W.C. et éventuellement dans les chambres.

2.6.3. Impostes en menuiserie

- Pour mémoire, il n'en est pas prévu.

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2.6.4. Portes palières

- Les portes d’entrées des logements seront constituées d’un ouvrant à âme pleine de 40 mm avec moulure rapportée d’une poignée en alu brossé et d'une huisserie ou d'un bâti.

- Elles seront équipées d’une serrure 3 points + cylindre moleté coté intérieur + un espace de manœuvre adapté de part et d'autre.

- Option AH : le bloc porte est certifié A2P BP1 et la serrure A2P 1 étoile, elle est équipée d'un judas.

2.6.5. Portes de placards

- Portes de marque Sogal ou équivalent pour les portes coulissantes (l > 0,80 m).

. Les panneaux couleur blanc auront une épaisseur de 10 mm.

- Portes battantes (l ≤ 0,80 m) : portes à âme alvéolaire traditionnelle.

- Equipement intérieur des placards : pour mémoire, cf. article 2.9.5. N.B. : - Les portes de placard sont associés à un dormant formant également plinthe en partie basse.

2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS Les garde-corps des balcons seront conformes au plan de façades du permis de construire.

N.B. : - Dans le cas général il s'agit d'un relevé BA associé à 1 partie supérieure vitrée (vitrage feuilleté monté dans une ossature galva laquée) la lisse haute formant main courante.

2.8 PEINTURES ET PAPIERS PEINTS 2.8.1. Peintures extérieures et vernis

- Pour mémoire, l'ensemble des ouvrages extérieurs (menuiserie, garde-corps, etc.) sont "finis" d'usine. 2.8.2. Peintures intérieures

1 - Sur menuiseries :

- Il sera appliqué deux couches de peinture blanche glycérophtalique micro poreuse satinée dans toutes les pièces.

2 - Sur murs :

- Sur les murs des pièces humides compris coin cuisine, il sera appliqué deux couches de peinture satinée/velours. N.B. : - Il ne sera pas prévu de peinture brillante sur les murs.

- Sur les murs des pièces sèches, il sera posé du papier peint type DECOTISS ou similaire au choix du Maître d’ouvrage.

3 - Sur plafonds :

- Il sera appliqué deux couches de peinture blanche acrylique satinée/velours dans les pièces humides et mate dans les pièces sèches.

4 - Sur huisseries (métalliques), canalisations, tu yauteries, chutes, éléments de chauffage et divers :

- Sur l’ensemble de ces éléments, il sera appliqué deux couches de peinture blanche glycérophtalique satinée.

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2.9 - EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements ménagers de la cuisine (l = 1,80 m)

- 1 meuble bas sous évier de 60 cm. - 1 meuble bas avec tiroir de 60 cm. - 1 espace vide pour lave-linge ou lave-vaisselle. - 1 plan de travail stratifié (hydrofuge) de 1,80 m. - 1 crédence mélaminée avec chant épais en retour vertical h ≅ 0,60 (cf. 2.2.1.). - 1 évier inox lisse, 1 cuve vidage manuel. - 1 mitigeur norme NF. - 1 domino 2 feux vitro. - 1 hotte inox décorative – largeur 60 cm.

N.B. : 1) Latéralement à cet emplacement, un vide de 0,60 m pourra recevoir un réfrigérateur.

2) L'électroménager ci-dessus sera de marque Airlux ou équivalent.

3) Option AH : dispositif d'arrêt automatique sur l'appareil de cuisson avec système de programmation simple (minuterie rotative).

2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie

1) Distribution eau froide terminale :

- A partir du robinet d'arrêt et du comptage particulier (cf. 5.6), distribution encastrée à chacun des équipements.

N.B. : - Le comptage est implanté soit en gaine palière, soit en gaine technique privative.

- Il sera exploité soit par le Syndic soit par le concessionnaire (VEOLIA) selon la décision du Maitre d'ouvrage. Dans tous les cas l'ouverture du branchement associé à la fourniture et pose du comptage sera en charge de l'acquéreur.

2) Distribution eau chaude :

- Même principe que ci-dessus, y compris un comptage individuel des consommations pour chaque logement.

N.B. : - La production est définie en 5.2.2. Le comptage est dito ci-dessus exploité par le Syndic, selon la formule habituelle entretien, relevé, maintenance.

3) Distribution du gaz :

- Pour mémoire, non prévue.

4) Branchement en attente :

- Un branchement avec robinet en attente sera prévu dans les cuisines pour le lave vaisselle et dans la salle de bains pour le lave-linge ( sous le meuble de Salle de bain).

5) Appareils sanitaires :

- L'équipement type prévu dans chaque salle d'eau est le suivant :

. 1 bloc cuvette réservoir surélevé et équipé d'une barre latérale de relèvement.

N.B. : - Selon plan, dans certains T3, le W.C. pourra être disposé dans un local indépendant.

. 1 plan vasque comprenant :

- plan de travail largeur 140, en granit ou résine épaisseur 30 mm, finition chants droits + remontée en granit ou résine épaisseur 20 mm sur 10 cm.

- vasque céramique posée sous le plan.

- robinet mitigeur chromé.

- miroir L.40 x H.100 collé sur mélaminé posé sur le plan de travail.

- 1 panneau d'habillage en fond sous meuble démontable, destiné à masquer les arrivées et évacuations.

- 1 applique halogène.

- 1 porte-serviette chromé fixé sous plan de travail.

NB : rappel : sous le plan de travail : attente pour le lave linge (voir 2.9.2.4)

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. 1 bac à douche extra plat (accessible avec ressaut ≤ 2 cm).

- Exemple de référence :

. Type Flight de chez JACOB DELAFON (résine de synthèse) ou Matura (PORCHER). Dimensions selon plan.

N.B. : - L'évacuation de l'appareil est verticale et s'effectue généralement en plafond du logement inferieur. La traversé sera soigneusement calfeutrée (acoustique) et la salle de bain inferieure sera plafonnée (BA13) de sorte de reconstituer une gaine d'évacuation.

- Accessoires correspondants :

. Barre d'appui.

. Robinetterie chromé avec mitigeur + douchette à hauteur réglable à partir de 1 ml autour du sol.

. Porte pivotante de fermeture selon disposition du receveur de sorte d'éviter les projections d'eau sur le sol hors de l'emprise de la douche (volume fermé).

N.B. : - Dans la mesure du possible selon configuration des plans, il s'agit de porte à 2 vantaux. 2.9.3. Equipements électriques

- L’installation électrique sera de type encastrée, conforme aux normes C15 100.

- La puissance souscrite sera de 6 KW (studio et T2) ou 9KW (T3).

- L’appareillage sera de type MERLIN GERIN, LEGRAND, ARNOULD ou équivalent.

- Tous les circuits seront reliés à la prise de terre ; toutes les prises de courant seront à éclipse.

- Les circuits d’installations électriques seront protégés par des disjoncteurs réglementaires NFC15-100.

- Option AH :

. Les interrupteurs électriques sont munis d'indicateur lumineux ou tout au moins équipés d'un dispositif leur permettant d'être visibles de jour comme de nuit.

. Les volets roulants sont à commande électrique.

- L’équipement de chaque pièce sera le suivant :

Entrée - Tableau d’abonné avec disjoncteur intégré dans une GTL conforme à la norme en vigueur - 1 sonnerie asservie au bouton sonnette d’entrée du logement - 1 point lumineux central commandé par simple allumage ou en va et vient selon le cas - 1 prise de courant 16 A - 2 prises de courant 16 A dans la gaine technique GTL (suivant la localisation de la gaine GTL).

Séjour - 1 ou 2 points d’éclairage commandé par simple allumage ou en va et vient selon le cas.

- 5 prises de courant 16 A au minimum dont une prise positionnée à 0,9 m près d’une commande

d’allumage conformément aux normes d’accessibilité des personnes handicapées.

N.B. : - Une des prises sera éventuellement utilisée pour le raccordement du climatiseur (option).

- 1 prise TV/SAT/FM + 3 prises RJ45 (téléphonique et informatique).

Chambre - 1 point d’éclairage commandé par va et vient (tête de lit/porte d'accès). - 1 prise télévision/FM/SAT - 3 prises RJ45 (téléphonique et informatique). - Prise de courant 16 A : une au droit de l'accès + 3 à proximité du lit.

Dégagement - 1 ou 2 foyers lumineux en plafond, suivant la longueur du dégagement, commandé par simple

allumage ou en va et vient selon le cas. N.B. : - 1 interrupteur doit être positionné près des pièces desservies.

- 1 P.C. pour ménage selon configuration du logement.

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Cuisine (supérieure à 4 m²) - 1 foyer lumineux en plafond. - 2 prises de courant 16 A au-dessus du plan de travail. - 1 autre prise de courant 16 A.

- 1 sortie de câble 32 A (plaque de cuisson électrique). - 1 prise spécialisée 16 A pour le lave-vaisselle et 1 pour le lave-linge. - 1 prise spécialisée 16 A pour le four micro-ondes. - 1 sortie de câble de 16 A pour la hotte. - 1 prise spécialisée 16 A pour le réfrigérateur/congélateur. - 1 prise de courant 16 A à l’entrée de la pièce. - 1 prise RJ 45.

Salle d’eau - 1 foyer lumineux en plafond ou applique et 1 bandeau lumineux incorporé au mobilier commandé par

simple allumage. - 1 prise spécialisée 16 A pour le lave linge (si ce dernier peut y être installé). - 1 prise de courant à hauteur pour le rasoir. - 1 prise de courant à hauteur à l’entrée de la pièce.

Balcons-Terrasses

- 1 prise électrique étanche (balcons d’une surface supérieure à 15m2). - 1 applique lumineuse commandée de l'intérieur près de la porte-fenêtre d'accès.

W.C. indépendant

- 1 point lumineux + 1 prise de courant (accès des PMR). 2.9.4. Chauffage, ventilation

1) Chauffage :

- Installation de type CIC (Chauffage Individuel Centralisé) selon l'article 5.2.

- La distribution est propre à chaque appartement depuis le MTA (Module Thermique d'Appartement) situé en gaine palière.

- Le thermostat d'ambiance permet un pilotage individuel pour chaque logement (régulation et programmation).

- Desserte de type bitube en étoile intégré au plancher.

- Emission par radiateur, celui en salle de bains étant de type sèche-serviette.

- Dimensionnement de l'ensemble (Te/Ti, etc.) selon les critères de la RT 2005 et les normes correspondantes.

2) Ventilation :

- VMC collective de type hygroréglable (le débit est variable selon l'occupation du local).

- Bouche d'extraction en cuisine, salle de bains et WC.

- Air frais dans le coffre volet roulant des chambres et séjours. 2.9.5. Equipement des placards

- Aménagement intérieur de placard associant étagère et penderie + tablette chapelière (h maxi 1,65 ml).

- Largeur penderie ≥ 0,50 m.

- Pose des étagères sur panneaux perforés.

- Barre penderie télescopique finition chromée + 2 à 3 patères de fixation sous tablettes chapelières.

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2.9.6. Equipements de télécommunication et assimilé s

- Tous les appartements sont pré-équipés pour :

. Téléphonie interne.

. Ligne externe privée (opérateur au choix).

. Internet haut débit par prise RJ 45.

- Chaque logement est équipé de prises RJ 45 à usage "mixte", téléphone ou internet (cf. 2.9.3).

- Un coffret de brassage de marque Casanova ou similaire permet de changer facilement l'affectation des prises en fonction des préférences des résidants.

- Téléphonie : . Les appartements sont équipés d'un téléphone à grosses touches permettant de passer les appels à

l'extérieur mais aussi à l'intérieur de la résidence.

. Les appels non répondus dans les logements basculent sur l'accueil (au bout de 8 sonneries par exemple), ainsi le personnel d'accueil peut prendre les messages pour les résidants.

. Les résidants bénéficient également du système d'interphonie gratuite vers l'accueil ou vers les autres appartements.

- TV : . L'ensemble des installations est effectué en principe par l'entreprise MEDIASAT (TOURS), sous la

forme d'un contrat de location-entretien conclu avec la copropriété.

. Les équipements permettent aux résidants de recevoir l'ensemble des chaînes de base de la TNT* et le canal de la chaîne DOMITYS.

* TF1, FR2, FR3, canal Plus, la 5, ARTE, M6, TV5, etc.

. Les résidants peuvent également recevoir les chaînes des bouquets satellites sur la même prise, moyennant :

- la souscription d'un abonnement auprès de l'opérateur (CANALSAT le plus souvent),

- l'installation du décodeur.

N.B.1 : - Les antennes et paraboles ainsi que les colonnes de la distribution générale font l'objet d'un contrat de location traité à la société spécialisée MEDIASAT pour le compte de la copropriété.

N.B.2 : - Eventuellement : selon décision du Maitre d'ouvrage il pourra également être étudié le rattachement de l'opération au cablo-opérateur en cours de désignation sur la ZAC.

- Internet : . Internet est accessible en haut débit dans les logements via un opérateur "triple play" (moyennant la

souscription d'un abonnement (ORANGE, FREE) ou via l'exploitant moyennant un abonnement.

- Détection de fumée (option A.H. de la certificati on) : . Des détecteurs de fumée seront mis en place dans chaque logement (dans le couloir ou à proximité de

la chambre).

- Contrôle d'accès de la résidence : . Il est associé à l'installation téléphonique :

- portier vidéo extérieur à défilement de noms.

- appel du résident sur le poste téléphonique de l'appartement avec visualisation possible sur le téléviseur.

- Possibilité pour le résident de déclencher l'ouverture de la porte principale.

- Surveillance des résidants- système VIVAGO : . La résidence sera équipée d'un système d'appel malade radio, dont la portée intègrera l'ensemble des

appartements.

. Ce système permettra aux résidants qui le souhaitent, sous réserve d'abonnement, de bénéficier par le biais de la société de gestion, d'un système de surveillance (bracelet).

. La surveillance peut être étendue à une modification de l'état physiologique.

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. Toutes alarmes ou changements d'état seront signalés au niveau du poste de supervision de l'exploitant au rez de chaussée, qui prendra les mesures adéquates.

. Les résidants souscrivant à la surveillance, seront équipés individuellement et de façon nominative d'un bracelet émetteur avec bouton poussoir d'appel et voyant de signalisation d'appel, capteurs sensoriels et affichage de la date et heure. Le bracelet sera équipé d'une batterie rechargeable assurant une autonomie de quatre à six mois environ, une alarme sur le poste de supervision du Gestionnaire signalera un affaiblissement de la batterie.

2.9.7. Autres équipements de domotique (en dehors d e ceux propre aux logements)

- Internet : . Les salons sont équipés de bornes WIFI afin que les visiteurs puissent bénéficier d'une connexion haut

débit. Ces connexions sont gérées par un ticket qui est délivré par l'accueil et qui permet de "tracer" les connexions.

- Vidéosurveillance : . La résidence est surveillée par plusieurs caméras intérieures (accueil + accès) et extérieures (accès

piéton, voiture, parc) selon la configuration du site.

. Le poste de surveillance est basé à l'accueil. Les images sont également consultables à distance et depuis le logement du gardien.

. La vidéosurveillance nécessite des autorisations auprès de la Préfecture et de la CNIL. Elles sont demandées par DOMITYS.

- Sonorisation : . Les locaux sont équipés de hauts parleurs. Le média est diffusé par un ampli multizones (une source

plusieurs zones) c'est-à-dire que l'on peut choisir de diffuser dans le salon bar et pas dans le restaurant.

. Les zones distribuées sont :

- le restaurant,

- l'accueil,

- le bar,

- le salon,

- l'espace forme/l'espace Bien Etre,

- la piscine.

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N.B. : - Les balcons sont pris en compte en 2.1 et 2.3. Parking couvert :

N.B. : - Emplacement non boxé.

- Sol : dallage béton avec finition durcisseur.

- Mur : côté extérieur → voile béton.

- Plafond : isolation sous dalle béton si contact avec le volume chauffé.

- Délimitation par bande peinte.

N.B. : 1) 10 % mini des places seront adaptées aux PMR (dimensions 3,30 x 5,00).

2) Accès depuis la rue par porte à manœuvre électrique + télécommande radio (cf. 4..2). D'autre part après la première porte coté extérieur, une deuxième porte isolera la zone RSS du reste du parc (porte à manœuvre électrique dito).

Parking extérieur :

- Sol : enrobé.

- Marquage par bande peinte.

N.B. : Il s'agit en fait de stationnement sur domaine public comptabilisé dans le bilan de l'opération mais non privatisé.

3. ANNEXES PRIVATIVES

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4.0 – REMARQUES Comme indiqué précédemment (cf. page 1), la présente notice ne tient pas compte des locaux d'exploitation du gestionnaire mais auxquels les résidants ont bien entendu accès moyennant des contrats personnalisés ad hoc. Ces locaux sont principalement les suivants :

� Accueil � Bureaux � Cuisine du restaurant � Salle à manger � Salon � Salle de gymnastique � Local « Bien Etre » (bassin aquagym) et local technique correspondant � Salon de coiffure � Atelier � Salon/bar � Buanderie/vestiaires � Sanitaires Communs � Réserves

4.1 - HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE Sols : carrelage dans l’entrée et les circulations centrales desservant les locaux de services. Parois : peinture unie ou papier-peint suivant étude du décorateur. Plafonds : plafond plâtre peint ou dalles minérales 600 x 600 avec éclairage en applique ou en suspension, ou spot encastrés. Portes d’accès et système de fermeture - Appel des occupants de l’immeuble : depuis l'extérieur, l’accès à la résidence se fera par une porte commandée par digicode et système vigik. L’accès au hall depuis la porte d’entrée se fera par un portier électronique relié à chaque logement par un interphone. Boîtes aux lettres : l a distribution du courrier se fera par le service de conciergerie de l’immeuble dans des casiers individuels se trouvant dans la zone accueil. Chaque occupant aura l’obligation de prendre son courrier à l’accueil après la distribution de celui-ci. Chauffage : la distribution des services communs est reprise sur un réseau dédié (hors logement). L'accueil principal à RdCh sera partiellement traité en PCBT (Plancher Chauffant Basse Température). Equipement électrique : il sera prévu des éclairages en applique ou en suspension, ou des spots lumineux encastrés en plafonds suspendus.

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE

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4.2 - CIRCULATIONS DU SOUS-SOL ( sas et escalier) Sols : revêtement anti-poussière. Murs : peinture de propreté. Plafonds : isolation laine de roche sous dalle béton. Porte P.F. : sur accès des sas.

N.B. : - Accessoires PMR pour escalier (dito 4.4).

- Cf. article 3 pour les portes automatiques d'accès.

4.3 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE ET DES ETAGES Sols : les circulations latérales desservant les logements seront revêtues de moquette. Murs : peinture unie ou papier peint selon étude du décorateur. Plafonds : selon étude du décorateur :

� Dalles plafond en FM (Fibre Minérale). � Plafond en plaques de plâtre peint � Plafond en béton peint

Chauffage : selon l'étude thermique, le maintien d'une température de confort "réduite" sera réalisé si nécessaire par des radiateurs dans chaque aile de l’immeuble. Portes :

- Les portes de circulation seront à âme pleine, avec revêtement à peindre, de degré coupe-feu conforme à la réglementation.

- Les gaines techniques (dans les étages et les locaux techniques) seront réalisées en médium, avec paumelles invisibles, finition par peinture.

Equipements électriques : des prises de courant seront placées à tous les niveaux, tous les 10 mètres en circulation pour faciliter le ménage. Eclairage : il se fera par des appliques et/ou des luminaires en plafond. Cet éclairage sera commandé par des détecteurs de présence.

4.4 - CAGES D’ESCALIERS EN SUPERSTRUCTURE Sols des paliers : peinture de sol jusqu'à la porte donnant sur le couloir. Murs et plafonds : enduit projeté de type gouttelette. Escaliers (marches et contremarches) : peinture de sol anti-poussière. Chauffage – Ventilation : les cages d’escalier ne seront pas chauffées. Des lanterneaux de désenfumage et accès en toiture de sécurité seront placés en partie haute. Electricité :

- L’éclairage se fera par hublot sur détecteur de présence.

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Accessoires "PMR" :

- Nez de marches PVC visible.

- Signal d'éveil au droit de chaque départ.

- Bande visuelle sur marches d'arrivée et de départ.

- Main courante de part et d'autre avec prolongement de départ et d'arrivée.

4.5 - LOCAUX COMMUNS Local d’ordures ménagères :

- Pour mémoire le traitement des ordures ménagères est extériorisé et traité dans le cadre de la ZAC (conteneur semi enterré à proximité de la voie publique).

4.6 - LOCAUX SOCIAUX - Pour mémoire.

4.7 - LOCAUX TECHNIQUES - Chaufferie : elle est implantée à sous-sol.

- Local O.M. : pour mémoire cf. ci-dessus.

- Local transfo : pour mémoire.

- Local surpresseur : pour mémoire la ZAC est desservie par le service haut (radier 78), susceptible de desservir le dernier plancher sans surpression à la cote 63 (> à 51,50 le niveau 6 du projet).

- Local VMC : pour mémoire, extracteurs en terrasse.

- Local machinerie ascenseur : pour mémoire, machinerie embarquée pour chaque appareil.

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5.1 - ASCENSEURS Les ascenseurs desserviront tous les niveaux. Les cabines seront équipées d’un miroir et d’une main courante. Au sol, le revêtement sera identique à celui du hall d’entrée. Les parois seront revêtues de panneaux stratifiés ou en tôle peinte. L’ouverture se fera par une porte coulissante automatique. Il sera prévu une téléalarme avec bi-phonie reliée à un centre de surveillance 24 heures / 24 heures.

Vitesse : 1 m/seconde + variation de fréquence.

Manœuvre collective descente.

Cabine : parois soignées, porte finition peinte, sol type carrelage.

Compte tenu de la configuration du projet il est prévu pour chaque aile 1 ascenseur 1 000 kg : cabine de 1,10 x 2,10 dans gaines 1,65 x 2,40 environ.

Porte palière : inox à RDC à peindre aux étages.

5.2 – CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE 5.2.1. Chauffage

- Installation type CIC (Chauffage Individuel Centralisé), comprenant :

. Production centralisée dans un local chaufferie du sous-sol équipée de chaudières gaz à condensation. N.B. : - Eventuellement selon nécessité du BBC il pourra être ajouter un PAC à moteur gaz en terrasse.

. Distribution en plafond du sous-sol et du RDC + gaine palière A et R.

. Module thermique d'appartement en gaine palière (1 par logement) du type vanne thermique 2 voies.

. Circulateur propre à chaque logement raccordé au T.A. du séjour. N.B. : - Comptage individuel de calories non prévu du fait du BBC (cf. décret 91999 + arrêté du 30/09/91). Exploitation

(répartition) à charge du Syndic qui pourra éventuellement mettre des compteurs sur les manchettes prévues.

- Entretien, location et répartition étant alors à la charge de l'acquéreur.

. Distribution en dalle vers chaque logement, puis à partir d'un répartiteur général vers chaque radiateur (type bitube en étoile) : cf. article 2.94.

5.2.2. Service eau chaude

- Production centralisée d'ECS en chaufferie comprenant :

. Capteurs solaires en terrasse reliés à des ballons de stockage "ECS solaire" dans la chaufferie.

. Relève par les chaudières visées ci-dessus (priorité ECS) associées à un ballon tampon.

. Distribution en plafond du sous-sol et en colonne montante (sur palier ou dans les appartements). N.B. : - Règle des 10 ml vis-à-vis des points de puisage).

. Dérivation individuelle en gaine palière ou en gaine logement vers chaque logement (compteur volumétrique exploité par le Syndic).

. Recyclage et prévention réglementaire vis-à-vis de la légionnelle.

5.3 - TELECOMMUNICATIONS Raccordement entre l'immeuble et le Génie Civil extérieur sous le domaine public.

N.B. : - Cf. l'article 2.96 pour le principe de l'installation, ainsi que pour la T.V.

5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE

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5.4 – TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES Pour mémoire, gestion extérieure dans le cadre de la ZAC.

5.5 – VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Pour les logements, il s'agit d'une VMC hygro simple flux associant :

- Extracteur en terrasse de chaque aile.

- Collecteurs horizontaux + souche + collecteurs verticaux dans chaque gaine.

- Equipement terminal de chaque logement → cf. 2.9.4 (2).

5.6 – ALIMENTATION EN EAU Raccordement au réseau extérieur selon les spécifications du fermier (VEOLIA) et comportant :

- Hydrant normalisé pour la défense incendie.

- Comptage général dans chambre de comptage extérieure.

- Distribution en gaine (soit palière, soit privative) et dérivation individuelle avec comptage propre pour chaque logement (répartition par le Syndic à confirmer).

5.7 – ALIMENTATION EN GAZ - Coffret de coupure normalisé extérieur et raccordement de la chaufferie. - Idem pour le PAC moteur gaz implanté en terrasse (passage en gaine palière).

N.B. : - Il n'est pas prévu de gaz dans les logements.

5.8 – ALIMENTATION EN ELECTRICITE A partir du poste DP extérieur au site, il sera en principe, réalisé :

- 1 alimentation par colonne montante "abonné" (gaine palière).

N.B. : - Sans doute 3 colonnes montantes distribuant les tableaux de chaque résidant par dérivation d'abonné entre les distributeurs de la colonne et chaque GTL privative.

- Compteur, disjoncteur de branchement et tableau de distribution sont regroupés dans la GTL visée ci-dessus.

- Dans un premier temps le fournisseur d'énergie sera désigné par NEXITY-GEORGES V BRETAGNE. Les acquéreurs auront la possibilité de changer de fournisseur après la livraison. Le compteur et la mise en service initiale (minimum 6 kVa – 30 A double tarif) sont à la charge de l'acquéreur : ils sont facturés par le concessionnaire à l'acquéreur soit directement, soit via NEXITY-GEORGES V BRETAGNE.

- 1 alimentation indépendante pour les services communs de l'exploitant (tarif jaune).

- 1 alimentation indépendante pour les autres locaux et équipements de la copropriété logements (Tarif jaune dito).

5.9 – EQUIPEMENTS DIVERS Alarmes techniques sur les différents équipements avec regroupement au droit de l'accueil.

Eclairage de sécurité (BAES) et extincteurs selon la réglementation en vigueur.

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6.1 – VOIRIE ET PARKING Voirie lourde de circulation et parking attenant selon plan masse de l'opération.

Finition soignée, compris accessoires : bordures, marquage, etc.

N.B. : - La voie de raccordement à la voie publique (voie pompier) est en cours de définition entre l'urbaniste de la ZAC, l'aménageur et l'architecte de l'opération.

6.2 – CIRCULATION PIETONS Desserte de chacune des entrées par cheminement conforme aux normes d'accessibilité.

N.B. : - Le "parvis" central fera l'objet d'un traitement particulier (pavage, etc.).

6.3 – ESPACES VERTS Le jardin central fera l'objet d'un plan particulier avec choix adapté de végétaux (arbres, arbustes).

6.4 – AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENT SPORTIF Pour mémoire, les locaux d'exploitation de DOMITYS sont intérieurs à l'opération (Balnéo, etc.).

6.5 – ECLAIRAGE EXTERIEUR (jardin central et abords ) Choix des luminaires par l'architecte du double point de vue :

- Esthétique. - Economie d'énergie.

N.B. : - Les éclairements requis par la réglementation PMR (20 lux) seront respectés.

6.6 – CLOTURE En principe, le jardin central sera fermé côté ouest (clôture à définir par l'architecte avec deux portails permettant l'accès de camion pompier.

6.7 – RESEAUX DIVERS (raccordement extérieur) Eau : cf. article 5.6. Gaz : cf. article 5.7. Electricité : cf. article 5.8.

6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEUR

EQUIPEMENT

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Poste incendie/extincteur : cf. article 5.8. Egout/Drainage/Eaux de pluie :

a) E.U. : elles sont collectées et renvoyées au réseau public sous voirie, compris accessoires (regard de visite, boîte de branchement, etc.).

b) E.P. : dito ci-dessus après interposition d'une retenue limitant le débit de pointe (exigence de la ville). N.B. : - Cette retenue est intégrée aux normes paysagères extérieures à l'opération.