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COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 16 mai 2013

PRESENTS Mesdames et Messieurs Guy GAGNOUD, Louis BALLY, Christian GOUBET, Roland SEIGLE, Gisèle DONIN, Aurélien BLANC, Philippe FUSTINONI, Solange FAY-CHATELARD, Caroline PELLET (arrivée à 21h40), André REYNAUD. A DONNE POUVOIR : Christine GARABEDIAN à André REYNAUD, Géraldine LAURENT à Roland SEIGLE et Jean-Pierre HENICKE à Aurélien BLANC. ABSENTS EXCUSES : Sophie MOUGENOT

Secrétaire de séance : Roland SEIGLE

Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour la demande de subvention exceptionnelle du club de rugby

Le procès verbal de la réunion de conseil municipal du 16 mai 2013 a été approuvé par le conseil municipal.

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES BALMES DAUPHINOISES – MODIFICATION DES STATUTS Monsieur le Maire donne lecture de la délibération prise par le conseil communautaire de la Communauté de Communes Les Balmes Dauphinoises, en date du 10 avril 2013, pour la modification de ses statuts afin d’exercer la compétence Jeunesse pour l’accueil de loisirs pour la tranche d’âge de 12 à 17 ans. Il demande au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur le transfert de cette compétence à la communauté de communes, ainsi que sur la modification des statuts. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Exprime un avis favorable pour le transfert de la compétence jeunesse et la modification des statuts de la communauté de communes Les Balmes Dauphinoises tels que proposés ci-après, suivant délibération du conseil communautaire du 10 avril 2013 : création, aménagement, entretien et gestion des structures d’accueil en faveur de la jeunesse, à savoir : accueil de loisirs pour la tranche d’âges de 12 à 17 ans

Charge Monsieur le maire de notifier cette délibération à Monsieur le président de la Communauté de Communes Les Balmes Dauphinoises.

PROJET DE CONSTRUCTION D’UN CENTRE MULTI-ACCUEIL Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le centre multi-accueil installé sur la commune de Salagnon et géré par la communauté de communes Les Balmes Dauphinoises est complet à 85 % des effectifs. Cette fréquentation est exceptionnelle. De plus, il rappelle que ce centre de loisirs est situé à l’est du territoire de la communauté de communes et qu’il serait opportun que tous les administrés domiciliés à l’ouest puissent bénéficier de ce service. Monsieur le Maire propose que le prochain centre multi-accueil soit construit sur la commune. Il précise que ce projet sera subventionné par la caisse d’allocations familiales ainsi que par le département et entièrement réalisé par la communauté de communes «Les Balmes Dauphinoises ». Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis de principe favorable pour le projet de construction sur le territoire de la commune d’un centre multi-accueil réalisé par la communauté de communes Les Balmes Dauphinoises.

REDECOUPAGE DES CANTONS Un courrier sera adressé à Monsieur le Préfet de l’Isère afin que la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil puisse rester dans le canton de Bourgoin-Jallieu après le redécoupage.

SIVOM – DISSOLUTION ET REPARTITION DES SOLDES EXCEDENTAIRES Vu les délibérations des communes membres du SIVOM des cantons de Bourgoin-Jallieu se prononçant favorablement à la majorité requise à l’article L.5212-33 du CGCT, sur sa dissolution à la date du 31 décembre 2012

Vu l’arrêté préfectoral n° 2012356-0010 mettant fin à l’exercice des compétences du SIVOM des Communes du Cantons de Bourgoin-Jallieu au 31 décembre 2012, et sa liquidation avant le 30 juin 2013 ; CONSIDERANT que, par conséquent, le SIVOM des cantons de Bourgoin-Jallieu n’exerce plus aucune compétence au 1

er janvier 2013

et qu’il convient donc de le dissoudre ; Vu la délibération du SIVOM des Cantons de Bourgoin-Jallieu en date du 15 avril 2013 fixant les critères de la clé de répartition des soldes exécutoire du Syndicat

Dans ce numéro :

COMMUNAUTE DE COMMUNES Compétence jeunesse JUMELAGE Mise en place du jumelage avec la commune de Gosaldo ASSOCIATIONS Beaucoup de manifestations en prévision

Saint-Marcel-Bel-Accueil

BULLETIN DE LIAISON

Juin 2013 - n°45

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Communes

Populatio

n lNSEE

2012

Répartition

calculée en

fonction de la

pop. INSEE

2012

Population

DGF 2012

lissée

P.F./hab

2012

Potentiel fiscal

2012

Participation à

50 % selon

potentiel fiscal

Participation à

50 % selon la

population

INSEE

répartition

modulée en

fonction du

potentiel fiscal-

pop 2012

BADINIERES 607 1 151 € 619 495,20 306 529 655 € 575 € 1 230 €

BOURGOIN-JALLIEU 26219 49 698 € 26 591 510,11 13 564 285 28 988 € 24 849 € 53 837 €

CHATEAUVILLAIN 624 1 183 € 633 275,81 174 589 373 € 591 € 965 €

CRACHIER 489 927 € 494 276,91 136 796 292 € 463 € 756 €

DOMARIN 1454 2 756 € 1 459 542,90 792 094 1 693 € 1 378 € 3 071 €

LES EPARRES 949 1 799 € 953 269,05 256 408 548 € 899 € 1 447 €

MAUBEC 1648 3 124 € 1 661 383,54 637 066 1 361 € 1 562 € 2 923 €

MEYRIE 1009 1 913 € 1 015 326,91 331 811 709 € 956 € 1 665 €

NIVOLAS-VERMELLE 2347 4 449 € 2 352 404,42 951 190 2 033 € 2 224 € 4 257 €

RUY-MONTCEAU 4298 8 147 € 4 330 397,71 1 722 068 3 680 € 4 073 € 7 754 €

SAINT-ALBAN-DE-ROCHE 1861 3 528 € 1 881 452,76 851 641 1 820 € 1 764 € 3 584 €

SAINT-CHEF 3554 6 737 € 3 601 298,23 1 073 943 2 295 € 3 368 € 5 663 €

SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 1341 2 542 € 1 366 321,97 439 813 940 € 1 271 € 2 211 €

SAINT-SAVIN 3577 6 780 € 3 612 376,05 1 358 292 2 903 € 3 390 € 6 293 €

SALAGNON 1215 2 303 € 1 242 270,84 336 382 719 € 1 152 € 1 870 €

SEREZIN-DE-LA-TOUR 856 1 623 € 862 307,09 264 712 566 € 811 € 1 377 €

SUCCIEU 708 1 342 € 716 277,27 198 525 424 € 671 € 1 095 €

TOTAL 52 756 100 000 53 387 23 396 144 50 000 € 50 000 € 100 000 €

Monsieur le Maire, dans le cadre du processus de dissolution du syndicat, propose aux membres présents du Conseil municipal d’approuver les critères de la clé de répartition des soldes exécutoires définis et votés à l’unanimité par le Comité Syndical du SIVOM en date du 15 avril 2013 à savoir :

. pour 50 %, la population INSEE 2012 de chaque commune et

. pour 50 % le potentiel fiscal (3 taxes) 2012 de chaque commune

A titre indicatif et sur la base d’un résultat de 100 000 €, la répartition serait la suivante : Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les critères de la clé de répartition des soldes exécutoires définis ci-dessus.

NUMERISATION DES DOCUMENTS D’URBANISME – CONVENTION AVEC L’ETAT ET LE CONSEIL GENERAL Monsieur le Maire informe le conseil que l’état et le conseil général de l’Isère se sont engagés dans un projet de numérisation de tous les documents d’urbanisme à l’échelle du département. Cette première dématérialisation constitue un effort important des services du conseil général et de l’état en moyens humains et financiers. Afin que ce travail initial soit pérennisé et utilisable par tous les acteurs du territoire, il est nécessaire de s’associer à la démarche en signant une convention qui acte la coordination de la dématérialisation initiale entre l’état, le conseil général et la commune, et la gestion des mises à jour futures réalisées par un des trois partenaires. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à 8 voix pour et 4 abstentions, d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.

JUMELAGE AVEC GOSALDO A l’unanimité, le conseil municipal a accepté la mise en place d’un jumelage avec la commune de Gosaldo (Italie). Une délégation de Saint-Marcel-Bel-Accueil se rendra en Italie les 23, 24, 25 et 26 août 2013.

ECOLE – SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE Monsieur le Maire informe le conseil que pour financer le voyage scolaire de fin d’année « classes Provence » d’un montant total de 12 857,50 euros, l’école a demandé une subvention exceptionnelle d’un montant de 500,00 euros. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, d’octroyer une subvention d’un montant de 500,00 euros à l’école qui sera versée sur le compte de la coopérative scolaire. Cette somme sera réglée au compte 6067, fournitures scolaires sur lequel elle a déjà été prévue au budget primitif 2013.

RUGBY – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Monsieur le Maire informe le conseil que, pour financer les frais de repas et de transport dus aux phases finales de la saison de championnat de France, fédérale 3, s’élevant à 10 080,00 euros, le club de rugby ASSMIDA RUGBY a demandé une subvention exceptionnelle. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, d’octroyer une subvention d’un montant de 2 000,00 euros au club qui sera versée sur l’exercice 2013 au compte 6574 du budget primitif.

DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER M. et Mme PROT – chemin du plateau – parcelle A 1198 pour 2415 m² M. et Mme GENTAZ/MONLOUVIER – rue du Girerd – parcelles C 992 et 993 pour 764 m²

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2013 à 20h

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INFORMATIONS MUNICIPALES

RAPPEL HORAIRE OUVERTURE AU PUBLIC Lundi 8h-12h / 13h30 – 17h

Mercredi : 13h30 – 17h Samedi : 8h30 – 11h30 TEL : 04 74 27 24 08

FAX : 04 74 27 65 92 Mail : smba5@orange.fr

SECURITE – TAILLE DES ARBRES Afin de préserver la sécurité de tous, voitures ou piétons, nous demandons aux habitants et propriétaires de bien vouloir tailler les arbres débordant sur la voie publique ou sur les trottoirs, car ils réduisent le passage et la visibilité. En cas d’infraction constatée et de non régularisation, la mairie fera intervenir une entreprise qui adressera la facture directement au propriétaire.

ASSOCIATIONS

« CHAUFFE MARCEL »

L'association "chauffe Marcel"propose de réunir les adultes intéressés par la pratique du théâtre d'improvisation avec pour objectif majeur de s'amuser.Contactez-nous si vous avez envie d'essayer! chauffemarcel38@gmail.com 06 60 10 13 95 .

THEATRE D’ANOUKIS

Le Théâtre d’Anoukis, jeune compagnie professionnelle de spectacle vivant, implantée en Nord Isère, organise un temps fort le vendredi 19 juillet 2013 à Veyssilieu autour de leur nouveau projet Routes d’Antan. Ce temps de convivialité avec les habitants sera l’occasion de partager un moment de théâtre, de musique et une démonstration de mains de feu suivi d’un buffet en plein air. Cette manifestation permet de faire découvrir aux différents publics présents notre travail autour des tsiganes. Routes d'Antan est constitué de trois spectacles, réunis par une même histoire : celle de Papùsza, poètesse qui a vécu et voyagé entre 1910 et 1987. Nous souhaitons toucher une population rurale ou péri-urbaine, en l’impliquant dans le projet dès le début du processus de création par des rencontres, des stages, des débats... Vous trouverez notre carton d’invitation ainsi que le dossier du spectacle en pièce jointe. N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations. Mélody Thirion, pour l'équipe du Théâtre d'Anoukis, 06 68 53 04 80

"CHORALE "LES CHANTS DE BEL-ACCUEIL" Notre premier concert en l'Eglise de St-Marcel-Bel-Accueil le 16 juin a rencontré un vif succès. Ce sont les médias qui l'écrivent. Toutes les chaises et bancs étaient occupés. Les applaudissements et rappels étaient au rendez-vous. Que d'encouragements ! Notre public... Nos familles, nos amis, les Saint-Marcios curieux d'entendre cette jeune chorale, composée à 90% de Saint-Marcios. La première année était consacrée à chanter à l'unisson, placer nos voix. La prochaine saison, notre Maître de Chœur, Pascal Berrubé, nous enseignera le chant à plusieurs voix. Notre assemblée générale aura lieu, normalement le 9 septembre. La reprise des cours le 16 septembre. Les personnes intéressées pour intégrer notre chorale se feront connaitre auprès de Rolande Bonnaire. Notre secrétaire tient une liste d'attente. Pour l'instant nous ne pensons pas augmenter notre effectif.

Encore merci de votre présence, de vos encouragements, de vos rappels. Notre prochaine prestation, Cérémonie du 26 juillet avec la chorale de St-Savin. Jean Barrey : 06 41 75 27 53 / Secrétaire : Rolande Bonnaire : 04 74 27 21 75

COMPAGNIE THEATRE AQUAE BELLAE Mais où sont-ils ? Dissous, fondus, disparus, mais que sont nos acteurs devenus …….. ??? Le Boeing-Boeing s’est-il écrasé… ? ….. Faut-il écouter les bruits qui courent et déjà se préparer à faire un discours……. d’adieu ? Oscar et Jeff sont-ils morts ? Que se passe-t-il pour la Compagnie ? Finie, partie, envolée ? On savait bien que ça finirait comme ça….. ; il faudrait bien qu’ils s’…… (enfin, se fâchent)… et nous lâchent….. On dinera au lit… c’est fini….. Bientôt 20 ans d’existence et une disparition subite… Après avoir brûlé les planches, brûleraient-ils d’un manque d’inspiration ou seraient-ils victimes d’une météo instable ? Ce genre de choses, ce sont toujours des Espèces menacées….. Quels aléas nous privent donc de soirées qui « font du bien » quand on peut aller les découvrir et même…… les applaudir… ? Les deux vierges en Duos sur canapé, terminé ? Aurons –nous un jour où l’autre réponse à nos questions ? Peut-être au Saut du lit … Mais ne dirait-on pas que le rideau bouge, que les coulisses bruissent, que le plateau s’illumine et que les rôles se distribuent…….. y aurait-il du nouveau sous le soleil des projos…. ???? Et oui …… quelques flocons d’éclats de rire et de bonne humeur s’annoncent…. Histoire d’amour à Venise sous la neige et c’est reparti ……… La Compagnie Aquae Bellae s’apprête à fêter ses 20 ans et répète tous les lundis de 18 à 20h30, salle des fêtes de notre village « comme avant, comme avant……. ». On pourra dire « Viens voir les comédiens……. ». Nous serons prêts pour notre première en novembre et présents sur notre village début 2014. Vos quatre serviteurs !!!!

PHOTO CLUB "LES BELLES IMAGES" "Les membres du Photo Club "Les Belles Images" remercient très chaleureusement les Saint-Marcios d'avoir honoré de leur présence la cérémonie de présentation de la Coupe de France Nature 2013, première Coupe de France remportée par un club de la Région Rhône-Alpes. Le 25 mai la salle des fêtes était comble. Merci à tous et rendez-vous à l'exposition du club les 12 et 13 octobre à la salle des fêtes." Les membres des Belles Images. Renseignements : 04 74 27 84 17

TERRES D’OMBRE On nous demande souvent si de nouvelles inscriptions sont possibles à l’atelier de peinture de St Marcel. Pour la rentrée 2013, nous ouvrirons un second cours si les inscriptions sont suffisantes. Pour tout renseignement s’adresser à Nathalie Cuzin : nathalie.villecuzin@wanadoo.fr téléphone : 06 71 21 65 41

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ASSOCIATION D’ANIMATION DES BALMES DAUPHINOISES La neuvième fête de la Communauté de Communes les Balmes Dauphinoises aura lieu cette année le samedi 21 et dimanche 22 septembre zone d’activités du Rondeau, Saint-Chef. Vous découvrirez dans l’Echo des Balmes le programme détaillé. Mais notez déjà : autour d’un barbecue, accueil musical par le groupe GALATEO le samedi à partir de 19h ; feu d’artifice éblouissant vers 21h. Randonnée cycliste et balade pédestre au choix le dimanche matin, suivi du traditionnel repas .Café- concert avec les chorales de Trept et Saint- Chef en début d’après-midi, suivi d’un concert du groupe de musique irlandaise KAIRN. Beau week-end en perspective où nous vous espérons nombreux. Les repas seront à réserver à compter du mois d’août auprès du secrétariat de mairie.

ASSOCIATION CULTURE ART ET PATRIMOINE A l’heure où vous lirez cet article l’ACAP aura déjà accueilli le groupe rock BLINT le samedi 06 juillet à 20h .Et sans doute cela aura été un beau succès pour ce groupe de jeunes dont deux sont enfants de notre village. Vous trouverez ci-joint deux flyers annonçant les concerts de tout autre style menés par notre association. Samedi 30 août,20h en l’ église ; violon et piano Josselin Charmillon est lui aussi enfant du village ; même si, pour ses études musicales poussées, il a quitté assez vite Saint Marcel. Il s’était produit en l’église de notre village à l’âge de 14 ans. Et nous sommes heureux de l’entendre à nouveau dans un répertoire varié allant de Bach au romantisme de Brahms, en passant par des pièces de compositeurs moins connus du grand public, mais fort appréciables. Violoniste depuis l’âge de trois ans, soliste à douze ans, médaillé du Conservatoire National de Région et de la Haute Ecole de Musique de Genève, il est actuellement membre de l’Orchestre Régional de Cannes PACA. Anne-Lise Dodelier a elle aussi un parcours musical poussé qui l’a menée, sous la baguette de grands chefs d’orchestre, à l’accompagnement de classes de chant au Conservatoire de Montpellier et à celui de Béziers.

Le week-end du 14 et 15 septembre, à la Chapelle de Messenas, se déroulera une exposition photos « à l’ancienne » de Claude Tauleigne. Et le soir, à 20 h la soirée musicale Deux fois deux avec Sur un air complice et Casual jazz duet. Bien que ces dates paraissent éloignées, nous serions très reconnaissants envers les personnes désireuses d’assister à ces concerts, si elles réservaient dès maintenant au 06.70.15.83.12. Tarif : adultes : 10€ et enfant de -12 ans : 6€

ASSMIDA Reprise le 7 septembre à l’Isle d’Abeau

MINIMES /U15 nés en 1999 et 2000 REPRISE MERCREDI 4 SEPTEMBRE A L’ISLE D’ABEAU

CADETS / U17 nés en 97 et 98 REPRISE MERCREDI 21 AOUT A ST MARCEL

JUNIORS / U19 nés en 95 et 96 REPRISE VENDREDI 16 AOUT A L’ISLE

D’ABEAU

SENIORS + 19 ans Nés en 94 et avant REPRISE MI AOUT à ST MARCEL

VIDE GRENIER - DATE ET HORAIRES D’INSCRIPTION - AU STADE- 16/08 : 17h- 19h - 17/08 : 10h - 12h - 22/08 : 17h - 19h

- 23/08 : 17h - 19h - 24/08 : 10h - 12h - 26/08 : 17h - 19h

HORAIRES D’ETE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Mercredi et samedi de 10 h à midi / Fermeture du 14 juillet au 15 août

- JUILLET : mercredis 3 et 1 / samedis 6 et 13 - AOUT : mercredis 21 et 28 / samedis 17 ; 24 et 31Reprise des horaires habituels à partir de la rentrée des classes en septembre. De nouveaux livres pour adultes et pour enfants ont été enregistrés et mis à la disposition des lecteurs. Pensez à vos vacances...

A VOS CALENDRIERS

JUILLET VENDREDI 26 Cérémonie du 26 juillet à 19h place du village

AOUT VENDREDI 30 Concert à l’église de St-Marcel-Bel-Accueil à 20h

SEPTEMBRE DIMANCHE 1 Vide grenier SAMEDI 14 Exposition Photo de Claude TAULEIGNE, photos à l’ancienne DIMANCHE 15 la chapelle de Messenas. SAMEDI 14 Concert Deux fois deux. Chapelle de Messenas à 20h. DIMANCHE 15 Randonnée du Sou des Ecoles

SAMEDI 21 et DIMANCHE 22 Fête de la communauté de Communes Les Balmes Dauphinoises

2001 et 2002 2003 et 2004 2005 et 2006 2007 et 2008

U 13 U 11 U 9 U 7