Réponse du système sanitaire aux maladies infectieuses émergentes

DGS

DUS

DGOS DGSS

MINISTÈRE CHARGÉ DE LA SANTÉ

DGCS

Ministère chargé de la santé

HFDS Ministères chargés des

affaires sociales

DGS

Chef du DUS HFDS Adjoint

Pôle Défense et Sécurité Sanitaire

Adjoint DUS

CORRUSS

BAR BOP

EPRUS

HFDS Adjoint

Pôle Protection et Sécurité de Défense

Département des Urgences Sanitaires

EPRUS

• L’EPRUS est un établissement public de l'Etat à caractère administratif placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé pour assurer : La gestion administrative et financière de la réserve sanitaire L'acquisition, la fabrication, l'importation, la distribution et l'exportation des produits et services nécessaires à la protection de la

population face aux menaces sanitaires graves Le financement des actions de prévention des risques sanitaires majeurs

• La réserve sanitaire a été créé par la loi du 5 mars 2007

• La loi du 10 aout 2011, la circulaire du 2 novembre 2011 et le décret du 7 janvier 2013 précise ses missions, fonctions et son articulation avec les acteurs territoriaux

• La réserve sanitaire constitue un des éléments de réponse dont disposent les autorités en charge de la santé et s’inscrit dans le dispositif général de mobilisation des ressources sanitaires lors d’une situation sanitaire exceptionnelle

• La réserve sanitaire est composée de professionnels de santé en activité, retraités ou non exerçants et de futurs professionnels de santé (étudiants)

• La réserve sanitaire est mobilisée par arrêté motivé du ministre chargé de la santé.

Réserve sanitaire

• 100 départements (dont 4 OM) • Professionnels de santé (Médecins libéraux, Établissements de

santé, SAMU, Réseau sentinelles, ...) • Détection des signaux • Mise en œuvre de la réponse

• 26 régions (dont 4 OM) : ARS • Réception, analyse des signaux, investigation, évaluation • Établissement de santé (CHU) • C-CLIN , CAP, … • Coordination de la réponse

• 10 zones de défense civile (dont 3 OM) – ARS de Zone • ESR • Coordination inter-régionale de la planification et de la réponse • Répartition des moyens de défense civile

Organisation territoriale

InVS

CIRE

ARS - Plate-forme de veille sanitaire

Point focal régional

SIGNAUX

Préfets de département

DUS CORRUSS

Point focal national

Centre de réception et de régulation des signaux

CVAGS

MINISTÈRE CHARGÉ DE LA SANTÉ Direction générale de la santé

DGSCGC, DGAL, DGCCRF, DGPR, DGT, ASN, ...

AFSSAPS, ANSES, INPES, ABM, EFS, IRSN, EPRUS, ...

ARSZ Préfets de zone

Évaluation des signaux

Alertes internationales RSI - EWRS

Système national de surveillance

Établissements de santé de référence

• Apporter une assistance technique à l’agence régionale de santé de zone • Apporter une expertise technique aux établissements de santé sur toute

question relative à la préparation et à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles

• Conduire des actions de formation du personnel des établissements de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles

• Proposer à l’agence régionale de santé de zone une organisation de la prise en charge médicale des patients et des examens biologiques, radiologiques ou toxicologiques par les établissements de santé de la zone de défense et de sécurité

• Assurer le diagnostic et la prise en charge thérapeutique des patients

2B

2A

68

90

0604

675457

83

70

88

39

25

38 73

05

01 7469

52

55

1384

71

21

2607

30

08

63

43

42

03

58

510260

95

89

10

45

77

4812

34

5962

80

66

11

1519

23

1836

41

8131

7827

28

46

82

09

76

87

24

79 86

37

61

14

7253

4032

47

1617

33

64 65

4944

85

50

3556

29 22

BORDEAUX.

..

..

.RENNES

LYON

LILLE

MARSEILLE

METZ

91PARIS

ZONE DE DÉFENSE de PARIS

APHP

ZONE DE DÉFENSE NORD

CHRU de Lille

ZONE DE DÉFENSE EST

CHU de Strasbourg CHU de Nancy

ZONE DE DÉFENSE SUD-EST

Hospices de Lyon

ZONE DE DÉFENSE SUD

APHM

ZONE DE DÉFENSE SUD-OUEST

CHU de Bordeaux

ZONE DE DÉFENSE OUEST

CHU de Rouen CHU de Rennes

Établissements de santé de référence

Stocks stratégiques et tactiques

EPRUS

Plateforme nationale

EPRUS

Plateformes zonales

ARS

ARSZ

ARS

ES

SAMU

ES

SAMU

ES

SAMU

ES

SAMU

ES

SAMU

ARS

ES

SAMU

ES

SAMU

ES

SAMU

ES

SAMU

NATIONAL

REGIONAL

ZONAL

LOCAL

ESR

PSM1

PSM2

PSM1

PSM1

PSM1

PSM1

PSM1

PSM1 PSM1

PSM1

PSM2

Antidotes

Antidotes

PSM2

Doctrine d’emploi des stocks

Antidotes

Stock stratégique

Stocks tactiques

Mobilisation nationale dans le cadre d’une situation sanitaire exceptionnelle dépassant les capacité d’une zone ou impactant plusieurs zones

Mobilisation territoriale (zone/département) dans le cadre d’une situation sanitaire exceptionnelle (PZM/dispositif ORSEC)

Antidotes

Antidotes

Antidotes

Antidotes

Antidotes

Antidotes

Antidotes

Plateformes zonales

Postes sanitaires mobiles

• Implantés dans des hôpitaux sièges de SAMU et détenteurs de SMUR, les PSM ont pour vocation de renforcer, en situations sanitaires exceptionnelles, et dans des délais très courts, le potentiel d’intervention de l’aide médicale urgente sur le terrain pré-hospitalier.

• Chaque PSM rassemble des produits et du matériel sanitaires, habituellement utilisés en aide médicale urgente, ainsi que des éléments logistiques

PSM

PSM

Lot polyvalent D

25 victimes (UA) 320 kg - 1.6 m3

11 malles

Lot principal n°1

200 victimes 2000 kg - 9 m3

56 malles

Lot principal n°2

200 victimes 2000 kg - 9 m3

56 malles

Lot polyvalent C

25 victimes (UA) 320 kg - 1.6 m3

11 malles

Lot polyvalent B

25 victimes (UA) 320 kg - 1.6 m3

11 malles

Lot polyvalent A

25 victimes (UA) 320 kg - 1.6 m3

11 malles + 2 malles “antidotes”

Logistique PSM1

1 tente (36 m2 - 320 kg - 1.864 m3) 1 module éclairage (36 m2 - 320 kg - 1.864 m3)

1 groupe électrogène (110 kg - 0.26 m3) 10 brancards 1 remorque

Lot radio

1 base radio 6 portatifs

1 relais radio 1 mat d’antenne

1 malle d’accessoires

Logistique PSM2

90 brancards 200 couvertures

1 palette désinfection

PSM1

PSM2 500 victimes - 5700 kg

17 palettes - 156 malles + 4 malles “antidotes”

“Antidotes”

15 victimes

“Antidotes”

15 victimes

“Antidotes”

15 victimes

“Antidotes”

15 victimes

Malle “antidotes” du PSM

• Malle « antidotes » Intégration dans les PSM (malle « Ant – 1 », « Ant – 2 », « Ant – 3 » et « Ant – 4 » « PSM II n° de département »)

Dimensionnement pour la prise en charge initiale d’un nombre limité de victimes (15) 2 malles pour chaque PSM1 (30 victimes) et 4 malles pour chaque PSM2 (60 victimes) Coût d’une malle : 10 200 € TTC soit un coût national de 3 060 000 €

Produits

ATROPINE 1 mg/1 ml

CYANOKIT 5 g + NaCl 0,9% 100 ml

SUCCICAPTAL 200 mg

CIPROFLOXACINE 500 mg

CONTRATHION 2%

RADIOGARDASE (bleu de Prusse)

Ca-DTPA

Iodure de potassium

2012/2013

2013/2014

Schéma de stockage et de distribution

• l’Etat a constitué des stocks stratégiques de produits de santé en cas de situation sanitaire exceptionnelle

• L’EPRUS est chargé de leur gestion

• La distribution à la population des produits de santé privilégie les circuits de distribution de droit commun

• En cas de nécessité, la mobilisation de circuits de distribution exceptionnelle pré-identifiés peut s’avérer nécessaire pour les situations sanitaires exceptionnelles dont la cinétique et l’ampleur le justifieraient

• Les départements doivent élaborer des plans de distribution exceptionnelle des produits de santé, prenant en compte les contraintes logistiques et les dispositions propres à la gestion de ces produits

Art. 1er − En cas de contamination de la population par des substances radioactives notamment le césium, les médecins sont autorisés à administrer et les pharmaciens à délivrer à ces mêmes médecins du Radiogardase®-Cs 500 mg, lorsqu’ils exercent au sein d’un établissement de santé qui en détient ou peut en obtenir auprès de l’établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires.

Arrêté du 4 juin 2013

Art. 2 − En cas d’accident nucléaire constituant une menace sanitaire grave nécessitant la délivrance ou la distribution de comprimés d’iodure de potassium dosé à 65 mg en urgence à la population, peuvent procéder à cette délivrance pour assister un pharmacien ou à cette distribution lorsqu’aucun pharmacien n’est présent, sous la responsabilité du préfet de département : • Les professionnels de santé autres que les

pharmaciens mentionnés à l’alinéa précédent ;

• A défaut, les personnes expressément mentionnées à l’article 721-2 du code de la sécurité intérieure ;

• A défaut, les personnels des services de l’Etat ou des collectivités territoriales.

Art. 3. − Les professionnels de santé mentionnés aux articles 1er et 2 du présent arrêté bénéficient des dispositions de l’article L. 3131-3 du code de la santé publique. Les personnes mentionnées aux 2 et 3 de l’article 2 bénéficient des dispositions des articles 11 et 11 bis A de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

Situations sanitaires exceptionnelles

• La notion de « situation sanitaire exceptionnelle » (SSE), allant du quotidien à la crise ayant un impact sanitaire de grande ampleur.

• Englobe toutes les situations susceptibles d’engendrer une augmentation sensible de la demande de soins ou de perturber l’organisation de l’offre de soins, notamment NRBC

• Notion très large, intégrée au code de la santé publique pour permettre le développement d’un véritable continuum entre le fonctionnement « habituel » du système de santé et la réponse opérationnelle aux crises de grande ampleur

Préparation de la réponse sanitaire

Boite à outils Guides

méthodologiques Plans de réponse

Formation SSE Université

Sociétés savantes ESR

CESU

Produits de santé

Stocks stratégiques Stocks tactiques

Évaluation Exercices

Entrainements Retour d’expérience

Doctrine nationale D

éclin

aiso

n te

rrito

riale

Appropriation locale

Professionnels de santé

Planification

Plan national NRBC volet

« interministériel »

Plan gouvernemental

NRBC

Circulaire « 700 »

Circulaire « 750 »

Circulaire « 800 »

Plan national NRBC volet « santé »

Plan national « variole »

Guide « peste – charbon –

tularémie »

Guide « toxines »

Guides « biotox » InVS

Fiches « biotox » AFSSAPS

Volet « organisation des soins en situation

sanitaire exceptionnelle »

Guide « plan blanc »

Guide « plan blanc élargi »

Volet « risque infectieux »

Plan national « pandémie grippale »

Circulaires « IIM » « rougeole »

Guide CVE

Volet « produits de santé »

Guide de distribution des

produits de santé

Stock stratégiques et tactiques

Volet « environnemental »

Eau potable

Plan climatiques

Préfet de Zone ARSZ

Niveau National

InVS

AFSSAPS

ANSES

CIC Situation CIC Com

Libéraux ES SAMU …

Préfet de Département

Niveau Régional

Niveau Zonal

DDI SDIS …

Niveau Départemental COD

COZ

Police / Gie

EPRUS

DGS CORRUSS … CCS

ARS

COGIC

CIC Décision

Chaine intérieur/santé

Offre de soins

Offre de soins

Demande de soins

SROS Soins courants

Offre de soins

Offre de soins

Demande de soins

Offre de soins

Offre de soins

Demande de soins

Soins courants

Besoin spécifique

SROS

Adaptation du système

sanitaire

Réponse sanitaire

• Permettre d'optimiser la prise en charge des victimes lors d'événements graves et/ou inhabituels

• Garantir la continuité et la qualité des soins, au bénéfice des blessés, malades ou parturientes non directement impliqués dans l’événement, par la mobilisation au plus juste des ressources nécessaires

• Rechercher, les approches les plus efficientes au sein de chaque territoire en prenant en compte les particularités et les ressources locales disponibles dans le secteur libéral, pré-hospitalier, hospitalier et médico-social

Objectifs

• Privilégier l’adaptation des parcours de soins utilisés en routine par les patients et de limiter le recours à des dispositifs d’exception aux seules situations pour lesquelles le système de santé ne pourrait agir seul

• Mettre en place une organisation cohérente du système sanitaire, permettant de formuler des réponses progressives, strictement adaptées aux besoins de la population, et à l‘ampleur de l'événement, associant l’ensemble des secteurs de l’offre de soins, tout en restant compatible avec des impératifs éventuels de montée en puissance

• Le renforcement de l’offre de soins repose dans un premier temps sur la mobilisation de ses ressources propres, et sur la réserve sanitaire, puis, si besoin, sur celle des autres moyens extérieurs au système de santé

Outils de mise en œuvre

• Le dispositif « ORSAN » permet d’organiser la montée en charge du système de santé pour faire face aux SSE = Dispositif de préparation pour répondre aux crises

• Une déclinaison au niveau des opérateurs de soins dans les plans blancs des établissements de santé, les plans bleus des établissements médico-sociaux

• 2 plans de renfort pour la mobilisation des ressources, établis aux échelons d’interventions des Préfets dans le cadre de l’organisation gouvernementale de la gestion de crise : le plan blanc élargi au niveau départemental le plan zonal de mobilisation au niveau de la zone

Schéma ORSAN

• Une synthèse des risques recensés et des effets à obtenir identifiés à partir des plans gouvernementaux de défense et de sécurité

• Un tableau de synthèse des capacités de réponse du système sanitaire

• 3 volets régionaux d’organisation du système de soins : régulation et l’accueil de nombreux patients non contaminés (« schéma régional AMAVI ») prise en charge de nombreux patients suite à un phénomène climatique (« schéma

régional CLIM») gestion d’une épidémie ou pandémie sur le territoire national, pouvant comprendre

l’organisation d’une campagne de vaccination exceptionnelle par le système de santé (« schéma régional EPIDEMIE-VACCCINATION »)

Dispositif ORSAN

• 2 volets zonaux d’organisation du système de soins : prise en charge d’un risque biologique connu ou émergent (« schéma zonal BIO-

EMERGENT ») ; prise en charge d’un risque NRC (« schéma zonal NRC»)

• Une identification des éventuels besoins sanitaires de renfort susceptibles d’être demandés au niveau zonal et national ainsi que des besoins extra sanitaires pouvant s’avérer nécessaires au regard des scénarii de situations susceptibles d’être rencontrées et des capacités de réponse existantes dans la région ou la zone

• Les modalités de retour au fonctionnement habituel du système de santé

Plan zonal de mobilisation Recensement des moyens tactiques et ressources humaines de la zone

Mise en cohérence des modalités de mobilisation Modalité de sollicitation exceptionnelle des moyens stratégiques et de

la réserve sanitaire Formation des professionnels de santé de la zone

Plan Blanc Elargi (Plan départemental de mobilisation)

Schéma ORSAN

Détermine les modalités de recours à des ressources extérieures et précise au sein de chaque volet l’organisation des dispositifs d’exception

Evacuation d’un (ou plusieurs)

établissement(s) de santé ou médico-social

Volet régional AMAVI

Volet régional épidémie

vaccination

Chaque volets ORSAN, décrit les parcours de soins adaptés à la situation

Volet régional Clim

Campagne de vaccination dans des

centres dédiés

Distribution des produits de santé en dehors du

circuit pharmaceutique

Volet zonal NRC

Volet zonal Bio-émergent

Plan d’opérateurs

Plan blanc

Plan bleu

Outils de la réponse sanitaire

Constat

• Le risque de maladies infectieuses émergentes ou ré-émergentes d’origine naturelle ou liées à au bioterrorisme est une réalité

• Les changements environnementaux, les modifications climatiques, l’évolution démographique, l’urbanisation, la mondialisation des échanges, les transports internationaux, les contacts entre les hommes et la faune sauvage mais aussi, le commerce non contrôlé d’organismes vivants exposent au risque d’émergence de nouvelles épidémies avec dissémination mondiale d’agents pathogènes virulents transmissibles

Constat

• La démarche de préparation a, jusque-là, consisté à élaborer des plans spécifiques à une menace identifiée

• L’existence de différents plans de réponse spécifiques à des maladies virales à haute contagiosité (grippe, SRAS, variole, …) ou d’origine bactérienne (tuberculose MDR et XDR, peste, charbon, tularémie, …) doit conduire à s’interroger sur l’opportunité de regrouper la réponse à ce type de menace en un dispositif à vocation générique prenant en compte ses différents aspects

• Depuis 2006, des évolutions importantes ont eu lien dans le domaine de la santé, au niveau organisationnel avec notamment la création des agences régionales de santé et au niveau doctrinal avec le développement d’outils de préparation et réponse communs à différentes situations de crise, au détriment de plans spécifiques pour chacune des menaces identifiées

Approche générique

• Processus de préparation générique que la DGS met en œuvre avec les ARS

• Répond au besoin de développer la robustesse de la réponse sanitaire quelque soient les situations et évènements à gérer, à la fois au niveau national et au niveau local, en s’appuyant sur les outils et dispositifs existants de veille, de sécurité sanitaire et d’organisation de l’offre de soins

• Conforme aux préconisations des rapports parlementaires sur la gestion de la pandémie grippale de 2009, ainsi qu’aux recommandations de la Délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses et de celles du HCSP

Dispositif

• Schéma ORSAN

• Le dispositif de réponse aux menaces biologiques et épidémiques est basé sur une : Cellule opérationnelle zonale au sein de l’ESR venant en appui de l’ARSZ Animation nationale confié au COREB

Cellule opérationnelle zonale

• Assurer la prise en charge coordonnée et graduée des patients en fonction de la gravité de leur état

• Regroupe notamment les compétences en infectiologie, en épidémiologie, hygiène hospitalière, en microbiologie et en médecine d'urgence nécessaires à l’accomplissement de ses missions qui consistent à : Développer des capacités d’expertise relatives aux maladies infectieuses émergentes ou ré-

émergentes à potentiel épidémique ; Optimiser et standardiser la prise en charge des patients suspects d’un portage ou d’une

infection par un agent infectieux à potentiel épidémique ; Constituer et animer le réseau des établissements de santé susceptibles d’accueillir ces patients

et leur apporter l’appui médical et technique nécessaire ; D’apporter un appui aux SAMU de la zone pour la régulation de ces patients ; Organiser le processus d’identification des agents infectieux et développer les capacités des

laboratoires (prélèvements, acheminement des prélèvements, réseau de laboratoire, …) ; Assurer la formation des professionnels de santé concernés notamment sur la protection contre

le risque infectieux.

Cellule opérationnelle zonale

• S’appuie sur une réseau opérationnel zonal de prise en charge des patients en s’appuyant notamment sur les différentes structures existantes (ressources en infectiologie disponibles au niveau de la zone, réseau CClin-Arlin, réseau des CLAT, …)

• Assure la formation des professionnels de santé impliqués dans le dispositif dans le cadre du PZM sur la base d’un référentiel national élaboré par la COREB

COREB

• Le champ d’intervention du COREB concerne les maladies infectieuses et plus largement le risque biologique

• La COREB est chargée de l’animation nationale des cellules zonales et veille notamment à la diffusion des procédures de prise en charge des patients

• Afin de permettre la prise en charge standardisée des patients, tout en assurant la protection des professionnels de santé, des procédures opérationnelles sont élaborées et diffusées dans le cadre des actions de formation et d’animation du réseau national

• La COREB assure, en outre, une mission d’expertise au bénéfice des cellules opérationnelles zonales

Perspective d’évolution

• Il existe un besoin d’assurer une animation nationale des ESR qui va au-delà du risque biologique et concerne les risques nucléaires, radiologiques et chimiques (NRC)

• Le renforcement de la structure COREB par une expertise NRC pourrait être une piste de travail pour disposer, à terme, d’un outil complet d’animation des ESR sur l’étendue de leur domaine de compétence

Organisation nationale

Ministère chargé de la santé

ARSZ

ARS

ESR

ARS

CHU CHU

ARS

CHU

CH

NATIONAL

REGIONAL

ZONAL

LOCAL

Réseau zonal

coordination zonale

COREB

CH

CH

CH CH

CH

CH

CH

CH

CH CHU

Ministère de la Santé Réglementation et doctrines

Plans nationaux et Guides de déclinaison

Plan Blanc Élargi

SROS

Outils partagés ROR - RPPS

PRSP

SDACR

Population

ES Plan blanc

EMS Plan bleu

Ambulatoire Dispositifs de

mobilisation spécifiques

Mobilisation des ressources sanitaires (EPRUS) Plan Zonal de Mobilisation

Dispositif ORSEC

Formation des professionnels de santé aux situations sanitaires exceptionnelles

Dispositif ORSAN

COREB

Merci pour votre attention

Jean-marc.philippe@sante.gouv.fr