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Robert Intartaglia, Robert Intartaglia, inspecteur. inspecteur. LA RENOVATION DE LA VOIE PROFESSIONNELLE LA RENOVATION DE LA VOIE PROFESSIONNELLE PHASE DE GENERALISATION PHASE DE GENERALISATION A LA RENTRE 2009 A LA RENTRE 2009

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LA RENOVATION DE LA VOIE PROFESSIONNELLELA RENOVATION DE LA VOIE PROFESSIONNELLE

PHASE DE GENERALISATIONPHASE DE GENERALISATION

A LA RENTRE 2009A LA RENTRE 2009

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RENOVATION DE LA VOIE PROFESSIONNELLERENOVATION DE LA VOIE PROFESSIONNELLE

Des diplômes professionnels seront créés ou Des diplômes professionnels seront créés ou rénovés et entreront en vigueur à la rentrée rénovés et entreront en vigueur à la rentrée 2009. Ces diplômes feront l’objet d’une 2009. Ces diplômes feront l’objet d’une publication prochaine.publication prochaine.

CAPCAP : toutes les spécialités pourront : toutes les spécialités pourront être préparées en 2 ans par la voie être préparées en 2 ans par la voie scolaire ou par l’apprentissage.scolaire ou par l’apprentissage.

BEPBEP : seules 4 spécialités seront : seules 4 spécialités seront maintenues à titre transitoire et maintenues à titre transitoire et pourront être préparées en 2 ans.pourront être préparées en 2 ans.

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BEP BEP : à l’exception de celles précitées, les autres : à l’exception de celles précitées, les autres spécialités seront spécialités seront abrogéesabrogées et remplacées et remplacées par des par des « BEP rénovés »« BEP rénovés ». . Ces spécialités de BEP ne feront pas l’objet d’une formation Ces spécialités de BEP ne feront pas l’objet d’une formation spécifique car elles s’inscrivent dans le spécifique car elles s’inscrivent dans le cursuscursus conduisant en conduisant en trois anstrois ans au baccalauréat professionnel dont elles constituent le au baccalauréat professionnel dont elles constituent le

diplôme de diplôme de niveau Vniveau V auquel devront se auquel devront se présenter présenter obligatoirement les élèvesles élèves et et facultativement les apprentisfacultativement les apprentis..

Une liste récapitulative de ces diplômes de Une liste récapitulative de ces diplômes de niveau V (CAP et BEP), choisis par les niveau V (CAP et BEP), choisis par les

C.P.C. C.P.C. comme comme « certification intermédiaire »« certification intermédiaire », , sera publiée.sera publiée.

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Bac Pro Bac Pro : l’architecture et le règlement des : l’architecture et le règlement des nouvelles spécialités de baccalauréat professionnel, nouvelles spécialités de baccalauréat professionnel, mises en œuvre à la rentrée 2009, mises en œuvre à la rentrée 2009, sont identiquessont identiques à ceux des spécialités déjà existantes.à ceux des spécialités déjà existantes.

CependantCependant, l’arrêté de création des , l’arrêté de création des bac probac promentionnera le nom du diplôme de mentionnera le nom du diplôme de niveau Vniveau Vretenu comme « retenu comme « certification certification intermédiaireintermédiaire », »,ainsi que le rattachement à une des ainsi que le rattachement à une des deuxdeux grilles horairesgrilles horaires..

Le cas échéant, le nom du « Le cas échéant, le nom du « champchamp professionnelprofessionnel » auquel sera rattachée  » auquel sera rattachée la classe de la classe de seconde seconde professionnelleprofessionnelle..

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Programmes Programmes : à la rentrée 2009, les programmes : à la rentrée 2009, les programmes des des enseignements générauxenseignements généraux de bac pro seront de bac pro seront mis en application mis en application en seconde professionnelleen seconde professionnelle..

L’évaluation de L’évaluation de l’enseignement LV 2l’enseignement LV 2 devient devient obligatoireobligatoire pour les bac pro rattachés à la pour les bac pro rattachés à la grille n° grille n° 22 (« services »). (« services »).

Carte des formations Carte des formations : elle a un : elle a un impact déterminant sur l’orientation impact déterminant sur l’orientation des élèves.des élèves.

Maintenir dans chaque Maintenir dans chaque bassinbassin une une offre de formation de offre de formation de CAP CAP « connexes »« connexes » aux Bac Pro, en aux Bac Pro, en respectant un équilibre déterminé (40 respectant un équilibre déterminé (40 % CAP / 60 % Bac Pro).% CAP / 60 % Bac Pro).

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Poursuite des formations engagées en 2008 :Poursuite des formations engagées en 2008 :

• Les élèves entrés en 1er BEP à la RS 2008 termineront leur cursus Les élèves entrés en 1er BEP à la RS 2008 termineront leur cursus en 2009-2010 et passeront le en 2009-2010 et passeront le BEP ancien régimeBEP ancien régime à la à la session session 20102010..

• Les élèves entrés en Terminales de BEP ou de CAP à la RS 2008 qui Les élèves entrés en Terminales de BEP ou de CAP à la RS 2008 qui auront auront obtenu leur diplômeobtenu leur diplôme à la session 2009 pourront à la session 2009 pourront intégrer intégrer une 1ère Bac Proune 1ère Bac Pro. Ceux qui n’auront pas obtenu le CAP ou le BEP . Ceux qui n’auront pas obtenu le CAP ou le BEP pourront également intégrer une 1ère Bac Pro après examen de leur pourront également intégrer une 1ère Bac Pro après examen de leur situation (au cas par cas).situation (au cas par cas).• Les élèves entrés en formation de Bac Pro en deux ans à la rentrée Les élèves entrés en formation de Bac Pro en deux ans à la rentrée 2008 termineront leur cursus et passeront l’examen à la 2008 termineront leur cursus et passeront l’examen à la session session 20102010..

• Les élèves entrés en Seconde Bac Pro « expérimentale » à la Les élèves entrés en Seconde Bac Pro « expérimentale » à la rentrée 2008 (52 % des élèves à La Réunion) rentrée 2008 (52 % des élèves à La Réunion) ne seront pas tenus ne seront pas tenus de passer une « certification intermédiaire ».de passer une « certification intermédiaire ».

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Les spécificités de l’Apprentissage :Les spécificités de l’Apprentissage :

A la rentrée 2009, le A la rentrée 2009, le baccalauréat professionnelbaccalauréat professionnel pourra faire pourra faire l’objet d’un l’objet d’un « contrat d’apprentissage » d’une durée de « contrat d’apprentissage » d’une durée de trois anstrois ans, à l’issue de la classe de troisième., à l’issue de la classe de troisième.

Les titulaires d’un diplôme de niveau V pourront intégrer une Les titulaires d’un diplôme de niveau V pourront intégrer une 1ère Bac Pro1ère Bac Pro dans le cadre d’un contrat d’apprentissage de 2 dans le cadre d’un contrat d’apprentissage de 2 ans.ans.

Les BEPLes BEP ne pourront plus faire l’objet d’un contrat ne pourront plus faire l’objet d’un contrat d’apprentissage à compter de la rentrée 2009 ; à l’exception d’apprentissage à compter de la rentrée 2009 ; à l’exception des 4 spécialités maintenues à titre transitoire.des 4 spécialités maintenues à titre transitoire.

Le volume horaire consacré aux Le volume horaire consacré aux disciplines généralesdisciplines générales devra devra représenter au moins représenter au moins la moitié du tempsla moitié du temps de formation en de formation en centre (CFA) ou en sections d’apprentissage (SA).centre (CFA) ou en sections d’apprentissage (SA).

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Organisation des enseignements de la voie Organisation des enseignements de la voie scolaire :scolaire :

L’Arrêté du 10 février 2009, paru dans le L’Arrêté du 10 février 2009, paru dans le B.O. spécial n° 2 B.O. spécial n° 2 du 19 février 2009du 19 février 2009, relatif aux , relatif aux enseignements dispensés enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnelbaccalauréat professionnel, définit le , définit le cadre réglementairecadre réglementaire organisationnelorganisationnel..

Les Les grilles horairesgrilles horaires annexées et les annexées et les modalités de calcul du complément modalités de calcul du complément horaire professeur permettent de définir horaire professeur permettent de définir la la dotation horaire globale (DHG)dotation horaire globale (DHG) moyenne attribuée à chaque moyenne attribuée à chaque établissement en fonction de établissement en fonction de ses ses structuresstructures et des ses et des ses effectifs réelseffectifs réels..

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Organisation des enseignements :Organisation des enseignements :

Principe : Principe :

Les horaires réglementaires sont Les horaires réglementaires sont les horaires élèvesles horaires élèves établis établis pour le pour le cycle de trois anscycle de trois ans. . L’horaire annuel n’a qu’une L’horaire annuel n’a qu’une valeur valeur indicativeindicative. .

Aucun horaire hebdomadaireAucun horaire hebdomadaire n’est n’est spécifié. Les spécifié. Les choix pédagogiqueschoix pédagogiques des des équipes équipes enseignantesenseignantes doivent s’exercer pleinement doivent s’exercer pleinement dans le cadre d’dans le cadre d’uneune autonomie renforcée autonomie renforcée des établissementsdes établissements..

Ce Ce nouveau cadrenouveau cadre réglementaire favorise la réglementaire favorise la conception d’un conception d’un projet pédagogique projet pédagogique local concerté.local concerté.

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Les Les nouvelles grilles horairesnouvelles grilles horaires offrent offrent des des margesmarges d’organisation et d’adaptation localesd’organisation et d’adaptation locales importantesimportantes au niveau de : au niveau de : la répartition hebdomadaire et annuelle des disciplines la répartition hebdomadaire et annuelle des disciplines d’enseignement général d’enseignement général (1.218 h)(1.218 h) ; ; la répartition des enseignements au sein du bloc horaire des la répartition des enseignements au sein du bloc horaire des enseignements professionnels enseignements professionnels (1.152 h)(1.152 h) et des heures d’E.G. liés à la et des heures d’E.G. liés à la spécialité spécialité (152 h)(152 h) ; ; la répartition des la répartition des 22 semaines22 semaines de P.F.M.P. sur les trois années du de P.F.M.P. sur les trois années du cycle ;cycle ; la répartition du complément horaire professeur (CHP) pour les la répartition du complément horaire professeur (CHP) pour les activités en groupes à effectif réduit : ce volume horaire est attribué à activités en groupes à effectif réduit : ce volume horaire est attribué à l’établissement globalement, en fonction des effectifs ;l’établissement globalement, en fonction des effectifs ; la définition et de la programmation des actions la définition et de la programmation des actions « d’accompagnement personnalisé » (210 h) ;« d’accompagnement personnalisé » (210 h) ; la définition et la planification des la définition et la planification des « projets »« projets » sur une partie du sur une partie du cycle ou de l’année.cycle ou de l’année.

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LES D.H.G. NOTIFIEES AUX ETABLISSEMENTS LES D.H.G. NOTIFIEES AUX ETABLISSEMENTS PERMETTENT LA MISE EN ŒUVRE DE LA PERMETTENT LA MISE EN ŒUVRE DE LA REFORME DANS TOUS SES ASPECTS.REFORME DANS TOUS SES ASPECTS.

DANS LE RESPECT DE L’AUTONOMIE DES ETABLISSEMENTS, LES INSPECTEURS ACCOMPAGNERONT LES EQUIPES ET LES PROJETS AU SERVICE DES ELEVES ET DE LA VOIE PROFESSIONNELLE;

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CETTE AUTONOMIE VOULUE S’OPPOSE CETTE AUTONOMIE VOULUE S’OPPOSE NATURELLEMENT A L’ELABORATION DE NATURELLEMENT A L’ELABORATION DE GRILLES ACADEMIQUES NORMALISEESGRILLES ACADEMIQUES NORMALISEES

LES D.H.G. NOTIFIEES AUX LES D.H.G. NOTIFIEES AUX ETABLISSEMENTS ETABLISSEMENTS PERMETTENT LA MISE EN PERMETTENT LA MISE EN ŒUVRE DE LA REFORME ŒUVRE DE LA REFORME DANS TOUS SES ASPECTS.DANS TOUS SES ASPECTS.