Réunion du Conseil Municipal du 08 Juin 2015
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Réunion de Conseil Municipal lundi 08 juin 2015 Convocation le 29 mai 2015 A 20H30, sous la présidence de Gérard TROCHON Maire, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire. Membres en exercice : 10 Présents : Gérard TROCHON, Bruno LÉON, Graziella BIHAN POUDEC, Hubert JULIEN, Marie-Laure ANFRAY, Laurent PIHAN, Claudine HARNOIS, Sylvie AIN, Philippe CARRÉE, Marie LE GUENNEC Excusé : Néant Secrétaire de séance : Claudine HARNOIS Approbation du compte rendu précédent Convention « commande publique » avec la CCAMSM Le Conseil Municipal, par délibération en date du 24 novembre 2014, a autorisé M. le Maire à solliciter la Communauté de Communes Avranches- Mont Saint Michel (CCAMSM) pour adhérer au service commun communautaire « bureau d’études » en signant une convention en vue d’établir un cahier des charges pour des travaux de voirie sur la VC « « Impasse de la Ferme ». En complément de cette délibération, le Conseil Municipal décide d’adhérer au service commun communautaire « Commande publique » dans le cadre de l’élaboration des pièces administratives, des dossiers de consultation des entreprises et du suivi des procédures. Les membres du Conseil Municipal autorisent M. le Maire à signer la convention d’adhésion au service commun « Commande publique » entre la CCAMSM et la Commune de MARCILLY. Adhésion à l’amicale du personnel Le personnel de la ville d’Avranches et de l’ancienne Communauté de Communes d’Avranches a formé une amicale du personnel dont le but est de resserrer des liens d’amitié et de solidarité entre les agents actifs (titulaires ou non) et les retraités. Le Conseil Municipal de Marcilly accepte, dans le principe, que les deux agents communaux puissent adhérer à la dite association moyennant le versement d’une subvention communale de 30 € par agent, ce, au prorata du temps passé de chaque agent. Une décision sera prise par l’ensemble des membres de l’amicale en assemblée extraordinaire pour l’éventuelle modification des statuts avec effet au 1 er janvier 2016.
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Runion de Conseil Municipal le 2009
Runion de Conseil Municipal lundi 08 juin 2015Convocation le 29 mai 2015A 20H30, sous la prsidence de Grard TROCHON Maire, le Conseil Municipal sest runi en sance ordinaire.
Membres en exercice: 10
Prsents: Grard TROCHON, Bruno LON, Graziella BIHAN POUDEC, Hubert JULIEN,
Marie-Laure ANFRAY, Laurent PIHAN, Claudine HARNOIS, Sylvie AIN, Philippe CARRE, Marie LE GUENNECExcus: NantSecrtaire de sance: Claudine HARNOISApprobation du compte rendu prcdent
Convention commande publique avec la CCAMSM
Le Conseil Municipal, par dlibration en date du 24 novembre 2014, a autoris M. le Maire solliciter la Communaut de Communes Avranches-Mont Saint Michel (CCAMSM) pour adhrer au service commun communautaire bureau dtudes en signant une convention en vue dtablir un cahier des charges pour des travaux de voirie sur la VC Impasse de la Ferme.En complment de cette dlibration, le Conseil Municipal dcide dadhrer au service commun communautaire Commande publique dans le cadre de llaboration des pices administratives, des dossiers de consultation des entreprises et du suivi des procdures.Les membres du Conseil Municipal autorisent M. le Maire signer la convention dadhsion au service commun Commande publique entre la CCAMSM et la Commune de MARCILLY. Adhsion lamicale du personnel
Le personnel de la ville dAvranches et de lancienne Communaut de Communes dAvranches a form une amicale du personnel dont le but est de resserrer des liens damiti et de solidarit entre les agents actifs (titulaires ou non) et les retraits.
Le Conseil Municipal de Marcilly accepte, dans le principe, que les deux agents communaux puissent adhrer la dite association moyennant le versement dune subvention communale de 30 par agent, ce, au prorata du temps pass de chaque agent.Une dcision sera prise par lensemble des membres de lamicale en assemble extraordinaire pour lventuelle modification des statuts avec effet au 1er janvier 2016.
Communes nouvelles
M. le Maire prsente le projet des regroupements de Communes en Communes dlgues et Communes fusionnes.Aprs divers changes, le Conseil Municipal dcide de ne pas prendre de dcision dans limmdiat.
Date daffichage le 09/06/2015Secrtaire de sance
Le Maire
