Retour d’Expérience Audit sécurité dans les laboratoires...

5ème rencontre réseau QeR

Retour d’Expérience-

Audit sécurité dans les laboratoires de la DR8

CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-CharentesSébastien Bouillon

Ingénieur prévention & sécurité[email protected]

5eme rencontre RQR– jeudi 6 juin 2013 CNRS DR08 – S. BOUILLON

Plan

Organisation de la prévention au CNRS, mission du SPS

Evolution récente au SPS : De la visite de sécurité à l’audit

Exemple : audit réglementaire sur le risque chimique

Echanges sur les difficultés rencontrées


L’organisation de la prévention au CNRS

Président : Assure la direction générale de l’etb

• Définit politique générale SST• Veille a son application

DR : Assure la représentation en région• Met en œuvre la politique SST • Incident grave = mesure conservatoire

DU : Responsable du bon fct de la structure• Assure la sécurité des agents • Etabli un programme de prévention• Prévention de l’environnement

Pole SST• Conseil la direction

pour toute question concernant SST

IRPS• Assiste le délégué • Conseil les DU

AP


Les services P&S régionaux (IRPS)

A service prévention la DR8- 1 IR, 1.5 IE, 1 CDD

Missions en rapport avec l’audit concernée dans ce REX- « Procède à des visites de sécurité »- « Établie un rapport technique d’observations et de

recommandations présentant les axes hiérarchisés d’améliorations souhaitables »


Cadre de notre mission

« améliorations souhaitables » : Pas de lien hiérarchique permettant d’imposer nos préconisations = Force de persuasion, persévérance

« rapport technique » : Compétences techniques nécessaires. Rester compréhensible. Attention aux acronymes (ex : EPI), termes techniques (ex : document unique)

« Visite » , « rapport » mais pas « mise en œuvre » : Donc notre role = « Faire faire » et non « faire à la place de »

« axes hiérarchisés » : Nos outils = cotation du risque, principes de prévention. cas d’un audit réglementaire


De la Visite à l’Audit. Avant = des visites

Fonctionnement- Visite « ouverte »- rapport listant les observations

Les limites- Analyse exhaustive ?- Dépendant des sensibilités de l’intervenant- Relève les écarts mais pas les points positifs- Comment réaliser le suivi

Besoin de faire évoluer le mode d’intervention pour continuer à répondre aux attentes des laboratoires


De la visite à l’audit. Aujourd'hui = des audits

Fonctionnement- Un nouveau support : grilles d'audit- Cadre d'intervention plus structurée

Nos textes de référence- Le code du travail- Les recommandations CRAM, BPL, …- Les référentiels OSHAS 18000, OIT, MASE …

Les critères auxquels devaient répondre notre évolution- Accepté par les laboratoires- Exploitable en visite par l’IRPS et a terme par les AP- Mise à jour facile


Nos craintes

Ressenti comme « flicage » : cacher les points noirs

Inutile : - « On a toujours fait comme ca »- « Et la liberté du chercheur, on est pas dans le privé »- « On a déjà pas d’argent pour la recherche »- « il y a pas d’accident » Tf = 3,3 (RG : 23 / BTP : 47

Tg = 0,08 (RG :1,3 / BTP : 2,8)

Chronophage

Manque de motivation : « tjs même pb faute de solution satisfaisante »


Comment accompagner au mieux cette (r)évolution

Des mots interdits ?- « audit » vs « visite » / « inspection »- « conforme / non-conforme » vs « programmé / en cours

/ réalisé »- « écart », « réglementaire »

Qui accompagne le SPS lors des visites terrains- DU, AP, partenaire, agents du labo, …

A qui fait-on la restitution- DU, AP, CHSCT, …

Organisation de l'audit, nombre de visites (documentaire, terrains)


Pourquoi « réglementaire »

Plusieurs types d’actions du SPS : avis technique, analyse d’accident, CHSCT, audit / visite, …

La maturité de la prévention au CNRS

Les enjeux (et leviers) de la prévention : humain, financier, juridique, organisationnel


Les outils

Des grilles d’audit par thème

Un tableau de bord de suivi

Une liste des documents à consulter

Notice explicative


Illustration par un exemple

Le laboratoire- Laboratoire de chimie , UMR (CNRS / Université)- Institut INC : INSU- 300 agents- Fusion de 5 laboratoires en 2012- 5 bâtiments + un en cours de construction

La prévention- DU impliqué- Coordonnateur HS ?- Réseau AP dense


La forme de la restitution

Support de restitution- Attrayant (photos, équilibrer les points + et les -)- Reconnaissance des actions menées- Support à la discussion

Choix :- Introduction puis pour chaque thème de l’audit

• Quelques rappels réglementaires• Fonctionnement actuel à l’XXX• Axes d’amélioration possibles


Introduction (1/3)

Objectif - Audit « réglementaire » sur la partie « risque chimique »- Texte de référence : code du travail – partie 4 (SST) livre IV

(prévention de certains risques) Titre 1er (risques chimiques)- La question posée : « L’institut répond-il aux obligations qui

s’applique à la structure en terme de risque chimique?

Périmètre- Principalement « risque chimique » et quelques autres zoom

sur des risques annexes (ex : utilisation d’azote, …)- Points non audités : gaz, ATEX, entreprise extérieure,

amiante, registre SST et danger grave-imminent- L’annexe de la chimie organique déménage prochainement

dans un nouveau bâtiment. Certains éléments n’ont pas étéaudités (sorbonnes, …)


Introduction (3/3)

Thèmes abordés

Pour chaque thème, présentation en 3 points 1. Quelques rappels réglementaires2. Fonctionnement actuel à l’XXX3. Axes d’amélioration possibles (certains ne sont pas

répétés dans ce paragraphe)

1. Inventaire des produits chimiques

2. Fiche de Données de Sécurité (FDS)

3. Evaluation du risque chimique4. CMR5. Stockage des produits

chimiques6. Affichage7. Notice (fiche) de poste8. Equipement de travail9. Métrologie VLEP

10. Formation initiale11. Fiches Individuelles d’Exposition

(FIE)12. Equipements de protection collective

(EPC)13. Equipements de protection

individuelle (EPI)14. Vêtements de travail15. Premier secours16. Utilisation d’azote – réservoir MEB


Premier secours (1/3)

Quelques rappels réglementaires (R 4412-34)

- Des installations de premier secours appropriées sont mises àdisposition.

- Des exercices de sécurité pertinents sont organisés àintervalles réguliers



Sur les douches de sécurité

Fonctionnement actuel à l’XXX Douches de sécurité présentes Douches et rinces-œil non testés / pas purgés depuis 2006 en B27 (pas

de bonde au sol et risque de fuite) Les douches condamnées (en raison de fuite ou de déclenchement

involontaire) ne sont pas identifiées Pas de rince-œil à l’ENSIP

Axes d’amélioration possibles1. Planifier des contrôles périodiques des douches de sécurité (utilisation

de poubelle pour collecter l’eau)2. Réparer les douches ou à défaut identifier les douches condamnées3. Etudier la possibilité de mettre des pommes de douches sur robinet

des paillasses pouvant être utilisées en rince œil et/ou équiper lespharmacies en rince-œil portatifs



Sur le HF Sur les armoires à pharmacie

Fonctionnement actuel à l’XXX Présence de kit Prévor Hexafluorine Pharmacie maintenue à jour et en bon état par les AP Présence d’absorbant Note signé par la CNPS / CNMP du CNRS du 5 sept 2012 préconisant

l’eau pour les brulures HF, l’Hexafluorine n’ayant pas prouvé uneefficacité supérieure

Axes d’amélioration possibles1. Revoir l’intérêt du kit Prévor lorsqu’il arrivera à péremption2. A Orléans, la MP a rédigé une fiche réflexe utilisant comme antidote

des ampoules de gluconate de calcium (6,74 € les 10). A voir avec la MPde Poitiers si transposition possible

3. Afficher la liste des produits contenues dans chaque pharmacie


Les difficultés rencontrées durant les audits

Hiérarchiser des NC réglementaires- « Dura lex sed lex » et concrètement après on fait quoi

NC « techniquement » difficiles à corriger- Ex : métrologie des CMR : annuel par GHE et par produit- Ex : Outil pour le suivi des FDS

Travailler sur l'organisation reste difficile (THO)



Situation parfois très hétérogènes dans le laboratoire- Visite exhaustive vs échantillon

Frontière du domaine audité- Eléments généraux : EvRP, FIE, formation nouveau- Risques proches : gaz, utilisation d’azote liquide, ATEX



Liens étroits avec l’hébergeant - Ex info sur le bâtiment, la collecte de dechets

Ne pas sous-estimé le temps nécessaire pour mener à terme - Disponibilité des agents du laboratoire

Difficulté lié au suivi interne du projet (CDD successifs)- 2010 : FC : grille d’audit + tableau de suivi- 2011 : LC : 1er audit - UPS campus Orléans- 2012 : LG : 2eme audit UPR campus + début du 3eme audit- 2012/13 : RB / SB : suite du 3eme audit


Conclusion

Mission Qualité // Sécurité // Enviro : des points communs

La politique du petit pas (amélioration continue)

Des outils qualité qui nous sont utiles pour la prévention : procédure, fiche de poste, traçabilité

Des besoins communs (axes de convergences) : Etat des stocks des produits chimiques, …


Conclusion Et après

Demain Audit de suivi Audits par les AP Audits croisés dans les laboratoires Changer les indicateurs du SPS (nb DUER => nb audit) Prise en compte des risques émergeants TMS / RPS

Après-demain

Audit intégré E+S ou Q+S Référentiel OSHAS 18001 Indicateurs DR8 (national ?) & comparaison inter-labo

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