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NIÈVRE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°58-2017-009

PUBLIÉ LE 3 FÉVRIER 2017

Sommaire

Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005

portant interdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux

de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEP du Bazois,

le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée

de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron (2 pages) Page 3

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de laNièvre

58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8 novembre 2016 fixant la

composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la

Fonction Publique Territoriale des communes non affiliées au Centre de Gestion de la

Nièvre (3 pages) Page 6

Direction départementale des territoires de la Nièvre58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du

black-bass en "no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er

janvier 2017 au 31 décembre 2018 (2 pages) Page 10

58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune de

SAINT-MALO-EN-DONZIOIS (2 pages) Page 13

58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant

le renouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des

paysages et des sites. (8 pages) Page 16

58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne

2016-2017 dans le département de la Nièvre (2 pages) Page 25

58-2017-01-27-001 - Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le

département de la Nièvre (1 page) Page 28

Préfecture de la Nièvre58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 (3 pages) Page 30

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Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté

58-2017-01-20-003

Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31

mars 2005 portant interdiction d'utilisation à des fins

alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon

en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le

SIAEP du Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP

de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de

l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron

Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portant interdiction

d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois,

Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEP du Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le

SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du

Beuvron

Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté - 58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portantinterdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEPdu Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron

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Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté - 58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portantinterdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEPdu Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron

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Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté - 58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portantinterdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEPdu Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron

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Direction départementale de la cohésion sociale et de la

protection des populations de la Nièvre

58-2017-01-27-002

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8 novembre 2016 fixant la

composition de la commission départementale de réforme

compétente pour les agents de la Fonction Publique

Territoriale des communes non affiliées au Centre de

Gestion de la Nièvre

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre

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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre

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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre

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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre

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Direction départementale des territoires de la Nièvre

58-2017-01-25-001

Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la

pêche du black-bass en "no-kill" sur le plan d'eau de la

Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au

31 décembre 2018

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du black-bass en"no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2018 10

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du black-bass en"no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2018 11

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du black-bass en"no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2018 12

Direction départementale des territoires de la Nièvre

58-2017-01-30-001

Arrêté portant approbation de la carte communale de la

commune de SAINT-MALO-EN-DONZIOIS

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune deSAINT-MALO-EN-DONZIOIS 13

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune deSAINT-MALO-EN-DONZIOIS 14

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune deSAINT-MALO-EN-DONZIOIS 15

Direction départementale des territoires de la Nièvre

58-2017-01-27-003

Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489

concernant le renouvellement des membres de la

commission départementale de la nature, des paysages et

des sites.

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 16

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 17

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 18

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 19

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 20

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 21

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 22

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 23

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 24

Direction départementale des territoires de la Nièvre

58-2017-01-26-003

Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la

campagne 2016-2017 dans le département de la Nièvre

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dansle département de la Nièvre 25

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dansle département de la Nièvre 26

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dansle département de la Nièvre 27

Direction départementale des territoires de la Nièvre

58-2017-01-27-001

Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le

département de la Nièvre

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-001 - Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le département de la Nièvre 28

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-001 - Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le département de la Nièvre 29

Préfecture de la Nièvre

58-2017-01-31-001

AP stationnement Moto Cross RN151

Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 30

Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 31

Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 32

Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 33