RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE … · 2018-11-09 · Les Hôpitaux Universitaires...

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet (décrire en quelques lignes) Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres Alsace Bas-Rhin GCS "esanté-Alsace" GCS Informatique Structure support de la plateforme régionale d'échanges informatiques 10 août 2007 STRASBOURG Union Régionale des Médecins Libéraux d'Alsace, les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg et le CH de Saverne Alsace Bas-Rhin GCS Institut Régional du Cancer d'Alsace GCS Cancérologie Cancérologie 27 mai 2009 STRASBOURG Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg et Le Centre de Lutte Contre le Cancer Paul Strauss Alsace Bas-Rhin SIH Communauté urbaine de Strasbourg SIH Cancérologie 1 janvier 1998 SCHILTIGHEIM Alsace Haut-Rhin GCS Imagerie PUI Acquisition et gestion d'un Petscan, PUI MULHOUSE CH de Mulhouse, CH de Colmar et une clinique à but lucratif de Mulhouse Alsace Bas-Rhin GCS Institut Régional du Cancer d'Alsace (IRECAL) GCS Cancérologie Recherche Porter à son plus haut niveau la triple mission régionale de soins, d'enseignement et de recherche dans le domaine du 27 mai 2009 STRASBOURG Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg et le CLCC Paul Strauss Alsace Bas-Rhin CHT Alsace Santé des établissements de Sélestat, Erstein, Obernai, Ste Marie aux Mines CHT Gériatrie Maternité Regroupement de la maternité et de la chirurgie sur Sélestat, création d'un centre natal de proximité et d'un SSR, élaboration d'un projet de filière gériatrique, mutualisation des moyens en médecine du En cours SELESTAT Etablissements de Sélestat, Erstein, Obernai, Ste Marie aux Mines Aquitaine Gironde Groupement des établissements médico-sociaux publics girondins GCSMS Volonté des EHPAD publics de la Gironde de mieux travailler ensemble sur diverses thématiques (démarche qualité, formation, acquisitions, protection des majeurs, etc.) Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des 21 septembre 2010 LE BOUSCAT 10 EHPAD Publics de la Gironde Aquitaine Gironde Mise à disposition praticiens hospitaliers Convention Mise à disposition de personnel 2 médecins en tant que médecin coordonnateur SAINT MACAIRE / LA REOLE Aquitaine Gironde Mise à disposition praticiens hospitaliers Convention Mise à disposition de personnel 1 pharmacien SAINT MACAIRE / LA REOLE Aquitaine Gironde Gestion des biens des incapables majeurs SAINT MACAIRE / CADILLAC Aquitaine Gironde GCS - Réseau / Périnat Aquitaine GCS Organisation de la coordination, de la concertation et de la communication entre les professionnels en périnatalité 1 mai 2007 BORDEAUX CHU de Bordeaux,CH de Blaye, de Dax, de Langon, de Libourne, de Marmande, de Mont de Marsan, d' Orthez, de Pau, de Périgueux, de Sarlat, de Villeneuse sur Lot, MSP de Bordeaux Bagatelle, Aquitaine Gironde GCS "Réseau de Cancérologie d'Aquitaine" GCS Cancérologie Cancérologie 18 avril 2008 BORDEAUX CHU de Bordeaux Aquitaine Gironde GCS "IRM Bassin d'Arcachon" GCS Imagerie IRM LA TESTE DE BUCH CH Bassin d'Arcachon , Clinique d'Arcachon , Sté Civile des praticiens en imagerie médicale du Bassin d'Arcachon RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE 06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 1 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

Alsace Bas-Rhin GCS "esanté-Alsace" GCS InformatiqueStructure support de la

plateforme régionale d'échanges informatiques

10 août 2007 STRASBOURG

Union Régionale des Médecins Libéraux d'Alsace, les Hôpitaux

Universitaires de Strasbourg et le CH de Saverne

Alsace Bas-Rhin GCS Institut Régional du Cancer d'Alsace GCS Cancérologie Cancérologie 27 mai 2009 STRASBOURG

Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg et Le Centre de Lutte

Contre le Cancer Paul Strauss

Alsace Bas-Rhin SIH Communauté urbaine de Strasbourg SIH Cancérologie 1 janvier 1998 SCHILTIGHEIM

Alsace Haut-Rhin GCS Imagerie PUI Acquisition et gestion d'un Petscan, PUI MULHOUSE

CH de Mulhouse, CH de Colmar et une clinique à but lucratif de

Mulhouse

Alsace Bas-RhinGCS Institut Régional du Cancer d'Alsace

(IRECAL)GCS Cancérologie Recherche

Porter à son plus haut niveau la triple mission régionale de soins, d'enseignement et de

recherche dans le domaine du

27 mai 2009 STRASBOURGLes Hôpitaux Universitaires de

Strasbourg et le CLCC Paul Strauss

Alsace Bas-Rhin

CHT Alsace Santé des établissements de Sélestat, Erstein,

Obernai, Ste Marie aux Mines

CHT Gériatrie Maternité

Regroupement de la maternité et de la chirurgie sur Sélestat, création d'un centre natal de

proximité et d'un SSR, élaboration d'un projet de

filière gériatrique, mutualisation des moyens en médecine du

En cours SELESTATEtablissements de Sélestat,

Erstein, Obernai, Ste Marie aux Mines

Aquitaine Gironde

Groupement des établissements médico-sociaux publics girondins

GCSMS

Volonté des EHPAD publics de la Gironde de mieux travailler

ensemble sur diverses thématiques (démarche

qualité, formation, acquisitions, protection des majeurs, etc.) Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 mars

2007 portant réforme de la protection juridique des

21 septembre 2010 LE BOUSCAT 10 EHPAD Publics de la Gironde

Aquitaine Gironde Mise à disposition praticiens hospitaliers Convention Mise à disposition de

personnel2 médecins en tant que médecin coordonnateur

SAINT MACAIRE / LA REOLE

Aquitaine Gironde Mise à disposition praticiens hospitaliers Convention Mise à disposition de

personnel 1 pharmacien SAINT MACAIRE / LA REOLE

Aquitaine Gironde Gestion des biens des incapables majeurs

SAINT MACAIRE / CADILLAC

Aquitaine Gironde GCS - Réseau / Périnat Aquitaine GCS

Organisation de la coordination, de la

concertation et de la communication entre les

professionnels en périnatalité

1 mai 2007 BORDEAUX

CHU de Bordeaux,CH de Blaye, de Dax, de Langon, de Libourne, de

Marmande, de Mont de Marsan, d' Orthez, de Pau, de Périgueux, de Sarlat, de Villeneuse sur Lot, MSP

de Bordeaux Bagatelle,

Aquitaine GirondeGCS "Réseau de

Cancérologie d'Aquitaine"

GCS Cancérologie Cancérologie 18 avril 2008 BORDEAUX CHU de Bordeaux

Aquitaine Gironde GCS "IRM Bassin d'Arcachon" GCS Imagerie IRM LA TESTE DE BUCH

CH Bassin d'Arcachon , Clinique d'Arcachon , Sté Civile des

praticiens en imagerie médicale du Bassin d'Arcachon

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Aquitaine Gironde

Accords cadres de coopération

territoriale entre le CHU et les CH du

département (à lister)

convention

Le CHU et les CH du département s'engagent à

développer des partenariats et complémentarités d'activités

répondant aux objectifs suivants :

BORDEAUX1 CHU et 4 CH Bordeaux,

Libourne, Blaye, Arcachon, Langon / La Réole

Aquitaine Gironde Co-utilisation régional d'un TEPSCAN Convention Imagerie Utilisation 2004

BORDEAUX, BAYONNE, PAU,

AGEN, PERIGUEUX

1 CHU, 3 CH, 1 institut, 2 polycliniques, 1 clinique :

Bordeaux, Bayonne, Pau, Agen, Périgueux

Aquitaine Gironde Géronto-psychiatrie Convention GériatrieMise en place d'une unité

spécialisée en gérontopsychiatrie.

2007 BORDEAUX 1 CHU, 1 CH spécialisé

Aquitaine GirondeCo-utilisation

interrégionale de l'ablatherm

Convention Cancérologie

Acquisition et utilisation partagées d'un équipement mobile de traitement des

cancers localisés de la prostate.

2006 BORDEAUX, TOULOUSE, LIMOGES

CHU Bordeaux, CHU Toulouse, CHU Limoges

Aquitaine Landes SIH des Landes SIH Gynécologie MONT DE MARSAN

Aquitaine Lot-et-Garonne GCSMS du Haut Agenais GCSMS Achats Groupement d'achat &

mutualisation de moyens 1 février 2011 CASTILLONNES 8 EHPAD publics

Aquitaine Lot-et-Garonne Direction commune Convention Direction commune

Organisation d'une équipe de direction commune entre

établissements sanitaires et médico-sociaux

1 octobre 2001 AGEN

- Centre Hospitalier d'Agen (avec EHPAD rattaché)

- Centre Hospitalier de Nérac (avec EHPAD rattaché)

- Hôpital local de Fumel (avec EHPAD rattaché)

Aquitaine Lot-et-Garonne Partage de professionnels Convention Mise en commun de

personnel

Mise en commun de la coordination médicale et

d'autres professionnels entre plusieurs EHPAD

mi - 2011 NERAC

- Centre Hospitalier de Nérac (avec EHPAD rattaché)

- EHPAD de Mézin- EHPAD de Sos-en-Albret

Aquitaine Lot-et-Garonne SIH 47 SIH Blanchisserie

Organisation de la fonction blanchisserie entre

établissements sanitaires et médico-sociaux du

département

25 juillet 2001 AGEN

- Centre Hospitalier d'Agen-Centre Hospitalier Départemental

de la Candélie à Agen- Centre Hospitalier de Villeneuve

sur Lot- Centre Hospitalier de Nérac

Aquitaine Pyrénées-Atlantiques

GCS "Centre de cardiologie du Pays

Basque"GCS Cardiologie Cardiologie 6 février 2007 BAYONNE Polyclinique Sakorri , Polyclinique

Côte Basque

Aquitaine Gironde HAD HAD de 40 places LANGONCH de Langon et autres

établissements : EPS, clinique privée et médecin libérale

Aquitaine GirondeGCS "Réseau de

Cancérologie d'Aquitaine" (RCA)

GCS Cancérologie

Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie; Recueil des données liées à l'activité de cancérologie et évaluation des pratiques en lien avec les

3C; Promotion d'outils de communication, dont le dossier communicant de cancérologie; Information des professionnels de santé, patients et proches; Aide à la formation continue des professionnels de santé

1 janvier 2009 BORDEAUX

66 adhérents : Etablissements de soins publics et privés, de

structures de radiothérapie, association de soins à domicile, Union régionale des médecins

libéraux, comités départementaux de la LNCC

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Aquitaine Lot-et-Garonne GCS Biologique GCS Biologie En cours AGEN CH Agen, CH Villeneuve-sur-Lot

Aquitaine Pyrénées-Atlantiques CHT Béarn-Soule CHT En cours PAU

CH Pau, CH Oloron, CH Orthez, Hôpital Local Maulêon Soule,

Centre de Long séjour Pontacq-Nay

Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Filière gériatrique Convention Gériatrie

Convention relative aux modalités de coopération entre le CHICB et un EHPAD dans le

cadre de la filière de soins gériatriques du Territoire de

Santé de Bayonne

2002-2007 BAYONNE CHCB et EHPAD signataires

Auvergne Allier CHT

Identification de filières de soins, notamment la filière

gériatrique, et élaboration de projets médicaux communs.

Gestion en commun de certaines activités ou fonctions

(logistiques, administratives …)

2011 MOULINS CH Moulins

Auvergne Allier CHT

Identification de filières de soins, notamment la filière

gériatrique, et élaboration de projets médicaux communs.

Gestion en commun de certaines activités ou fonctions

BOURBON L'ARCHAMBAULT CH Bourbon L'Archambault

Auvergne Allier CHT

Identification de filières de soins, notamment la filière

gériatrique, et élaboration de projets médicaux communs.

Gestion en commun de certaines activités ou fonctions

TRONGET CH Cœur du Bourbonnais

Auvergne Allier

GCS "Centre de Cardiologie

Interventionnelle de l'Allier"

GCS Cardiologie Cardiologie 16 mars 2009 CH de Vichy et CH de Moulins

Auvergne Allier

GCS "Groupement public/ privé de

cardiologie du bassin Montluçonnais"

GCS Cardiologie Cardiologie 8 septembre 2008 MONTLUCONCH de Montluçon, Polyclinique Saint François de Montluçon et

médecins libéraux

Auvergne Cantal CHT Regroupement d'activité

Regroupement de certaines activités médicales. Partenariat

entre les 2 établissements2011 AURILLAC

MAURIAC CH d'Aurillac et CH de Mauriac

Auvergne Haute-LoireGCSMS des

établissements de Pradelles

GCSMS Mise en commun de personnel

Partager des compétences et des moyens, favoriser la professionnalisation des

personnels par des actions de formation adaptées et

27 novembre 2007 PRADELLES

EHPAD Saint Christophe, Institut Thérapeutique, Educatif et

Pédagogique (ITEP) « Jeanne de Lestonnac », Foyer d’Accueil

Médicalisé (FAM) « Saint Nicolas »

Auvergne Puy-de-Dôme CHT

Maillage territorial fait de conventions de partenariats.

La CHT a pour objet : de mettre en œuvre une stratégie commune en établissant des synergies entre les hôpitaux

2009 CLERMONT CHU Clermont-Ferrand

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Auvergne Puy-de-Dôme CHT

Maillage territorial fait de conventions de partenariats.

La CHT a pour objet : de mettre en œuvre une stratégie commune en établissant des synergies entre les hôpitaux

RIOM CH Riom

Auvergne Puy-de-Dôme CHT

Maillage territorial fait de conventions de partenariats.

La CHT a pour objet : de mettre en œuvre une stratégie commune en établissant des synergies entre les hôpitaux

ISSOIRE CH d'Issoire

Auvergne Puy-de-Dôme CHT

Maillage territorial fait de conventions de partenariats.

La CHT a pour objet : de mettre en œuvre une stratégie commune en établissant des synergies entre les hôpitaux

partenaires ; de gérer en

ENVAL CH de Clémentel

Auvergne Puy-de-Dôme CHTMaillage territorial fait de

conventions de partenariats. La CHT a pour objet : de

LE MONT DORE CH du Mont-Dore

Auvergne Puy-de-Dôme CHT

Maillage territorial fait de conventions de partenariats.

La CHT a pour objet : de mettre en œuvre une stratégie commune en établissant des synergies entre les hôpitaux

partenaires ; de gérer en commun certaines fonctions

et activités grâce à des délégations ou des transferts

BILLOM CH de Billom

Auvergne Lot-et-Garonne PUI Création d'une PUI MARMANDE TONNEINS

CHIC Marmande Tonneins et Clinique

Auvergne Puy-de-Dôme GCS "Oncorad" GCS Cancérologie Imagerie

Maintenir, développer et rationaliser une offre de soins en radiothérapie de proximité,

sécurisée, pérenne et de qualité sur chacun des sites membres; Elaborer et mettre

2009 CLERMONT FERRAND

CRLCC Jean Perrin de Clermont Ferrand , CH Emile Roux (Puy-en-Velay) et CMC de Tronquières à

Aurrilac; Unité d'Onco-radiothérapie (Aurillac)

Auvergne Puy-de-Dôme

Institut Régional Universitaire du

Cancer d'Auvergne (IRUCA)

GCS Cancérologie

Mettre en cohérence les stratégies médicales du CHU et du CLCC pour l'ensemble des disciplines impliquées dans la prise en charge du cancer.

Faciliter la coordination entre

Mai 2006 CLERMONT FERRAND CHU Clermont-Ferrand; CLCC Jean Perrin Clermont Ferrand

Auvergne Puy-de-Dôme

Pôle Auvergnat de Référence et de

Recours en Cancérologie (PA2RC)

GCS Cancérologie Octobre 2006 CLERMONT FERRANDCHU de Clermont-Ferrand; CLCC

Jean Perrin; Pôle Santé de la République

Auvergne Allier GCS Biologie médicale de l'Allier GCS Biologie En cours MONTLUCON, VICHY CH Moulin Yeuze, CH Montluçon,

CH de Vichy

Auvergne Puy-de-Dôme CHT du Grand Clermont CHT En cours CLERMONT FERRAND

CHU Clermont Ferrand, CH de Riom, CH Etienne Clémentel, CH Issoire, CH Enval, HL Billom, GCS

Simpa

Auvergne Cantal CHT Aurillac Mauriac CHT En cours AURILLAC CH Aurillac, CH Mauriac

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(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Basse-Normandie CalvadosGCS "Soigner

Ensemble dans le Bessin"

GCS HAD / SSIAD Continuité des soins Formation Continuité des soins , HAS -SSIAD et formation continue 10 juillet 2007 BAYEUX

Association soigner ensemble, le CH de Bayeux, le Syndicat Interhospitalier du Bessin,

l'association HAD -SSIAD de Bayeux et la société civile les médecins libéraux du Bessin

Basse-Normandie Calvados GCS des urgences de la Côte Fleurie GCS Urgences Urgences 22 décembre 2008 CRIQUEBOEUF

Etablissement public de santé de l'Estuaire , de Trouville sur Mer et le Centre hospitalier de la Côte

Fleurie

Basse-Normandie Calvados Convention médecine du travail Convention Médecine du travail Mutualiser les besoins en

terme de médecine du travail 12 juin 2006 LISIEUX CH Lisieux + EHPAD Orbec

Basse-Normandie Calvados

Groupement régional de commandes des établissements de

santé de Basse Normandie

GCSMS Achats Fourniture médicaments et dispositifs médicaux 1 décembre 2009 BAYEUX EHPADS : Orbec, ???? HOPITAL :

SIH du Bessin

Basse-Normandie Calvados

Convention d'exploitation de la BIH du secteur du

pays d'auge

Convention Blanchisserie Exploitation de la blanchisserie 1 janvier 1999 LISIEUX Bassin de Lisieux, Hôpital + EHPADS dont Orbec…

Basse-Normandie Calvados

Groupement de commandes des

établissements bas Normands

Convention Achats

DASRI - Fournitures de consommables et prestations

de service destinées à l'élimination des déchets à

risques

1 janvier 2008 FALAISE Hôpital + EHPADS

Basse-Normandie Calvados SIH du Bessin SIH Cancérologie 23 janvier 2001 BAYEUX

Basse-Normandie Calvados, Manche, Orne ResoANFH Convention Réseau 1 janvier 2005 Toute la région 39 établissements sociaux et

médico-sociaux

Basse-Normandie Manche

GCSMS inter-établissements du Sud

Manche - « Accompagnement pour le bien être et

l’autonomie »

GCSMS Accompagnement pour le bien être et l’autonomie  5 août 2010 BASSIN DU SUD

MANCHE

CH Avranches-Granville ; EHPAD de DUCEY et privés à but non

lucrtaif

Basse-Normandie MancheConvention accueil résidents EHPAD à

l'hôpital Convention

Convention accueil résidents EHPAD à l'hôpital + soins

palliatifs

TORIGNI SUR VIRE / SAINT LÔ

EHPAD de Torigni sur Vire - CH Mémorial St Lô

Basse-Normandie Orne

Convention temps partagés des

professionnels entre établissements

Convention Mise en commun de personnel

Mise en commun des ressources professionnelles Fin 2009

LA CHAPELLE D'ANDAINE et

COUTERNE

EHPADS de Couterne et de la Chapelle d'Andaine + libéraux

Basse-Normandie Orne

Gestion partagée des astreintes

administratives et techniques le week

end

Convention Gestion des astreintes / gardes

Gestion partagée des astreintes administratives et

techniques le week endFin 2009

LA CHAPELLE D'ANDAINE et

COUTERNE

EHPADS de Couterne et de la Chapelle d'Andaine

Basse-Normandie Orne Projet GCSMS GCSMS PUIRegrouper les coopérations conventionnées entre deux EHPAD + Mutualiser une PUI

En cours pour 2011LA CHAPELLE D'ANDAINE et

COUTERNE

EHPADS de Couterne et de la Chapelle d'Andaine + autres à voir

Basse-Normandie Orne Blanchisserie commune convention Blanchisserie Mutualiser les besoins et

dépenses relatives au linge En cours pour 2011LA CHAPELLE D'ANDAINE et

COUTERNE

EHPADS de Couterne et de la Chapelle d'Andaine

Basse-Normandie Orne Convention de gestion de direction commune Convention Direction commune Direction commune 28 juillet 1995

LA CHAPELLE D'ANDAINE et

COUTERNE

EHPAD de Couterne et de la Chapelle d'Andaine

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(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Basse-Normandie CalvadosInstitut Régional du Cancer de Basse-

Normandie (IRCBN)GCS Cancérologie

Les premiers axes de ce GCS sont la tumorothèque Caen-

Basse Normandie, la plateforme de génétique

moléculaire GENECAN et le TEP-Scan; Les équipes impliquées

2009 CAEN CHU de Caen; CRLCC François Beclesse

Basse-Normandie Calvados Imagerie Acquisition et gestion d'une TEP CAEN CH de Caen et CRLCC F Beclesse

Basse-Normandie Calvados CHT Nord-Est CHT En coursLISIEUX, PONT

L'EVÊQUE, VIMOUTIERS

CH Côte Fleurie, CH Lisieux, CH Pont l'Evêque, CH Vimoutiers

Basse-Normandie GCS Mouchoirs Terre et Mer GCS En cours

GCS Manchois Terre et Mer, Fondation Bon sauveur de St Lô,

FBS de Picauville, Assoc Beauregard, Assoc Hellebore

Bourgogne Côte-d'Or GCS "du Grand Est" GCS Recherche Activité de recherche clinique 23 juin 2008 DIJONCHU de Nancy, de Dijon, de

Bensançon, de Reims et CHR de Metz Thionville

Bourgogne Côte-d'Or GCS " Auxois-Morvan" GCS Pédiatrie Pédiatrie 27 décembre 2007 VITTEAUX

Hôpital Local d'Alise Ste Reine, Hôpital local de Soulien, Hôpital

local de Vitteaux, Clinique la Fougère de Vitteaux et EHPAD de

Bourgogne Côte-d'Or SIH côte d'or Sud SIH 3 décembre 2004 BEAUNE

Bourgogne Côte-d'Or GCS Amplitude GCS

Mutualisation de moyens (coopérations, logistique, soins

et médico-tech., administration, qualité, SIH,

1 janvier 2011 CHATILLON MONTBARD

CHIC Chatillon-Montbard, CH Saulieu, CH Vitteaux, CH Alise, Clinique la Fougère Vitteaux,

EHPAD Pouilly

Bourgogne Côte-d'Or Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition de personnels et compétences psy, fonctionnement CHRS,

CLIN et cellule opérationnelle

DIJON Divers établissements du 21

Bourgogne Côte-d'Or Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition Unité Mobile Gériatrique, Conventions plan bleu, Mise à disposition EMSP

DIJON Divers établissements du 21

Bourgogne Saône-et-Loire Convention Mise à disposition de personnel

Médecin Hygiéniste, gestion de places de SSIAD, Mise à

disposition diététicienne, ..CHAGNY CH CHALONS s/S, EHPAD

COUCHES, CH CHAGNY

Bourgogne Saône-et-LoireConvention de la

Coopération Interhospitalière

Convention SSR Court séjour

Affirmer la réalité du service court séjour et SSR de l'Hôpital

de Beaujeu ; Renforcer la complémentarité des deux

structures ; Favoriser l'accès

3 novembre 1995 MÂCON / BEAUJEU CH Mâcon, CH Beaujeu

Bourgogne Saône-et-Loire GCS "Nord Ouest 71" GCS Mutualisation des moyens, mise en commun de service 30 juillet 2004 LE CREUSOT

Fondation Hôtel Dieu du Creusot, SIH de Monceau les Mines, CH d'Autun, Centre de Médecine

Physique et de Réadaptation de Mardor-Couches-71, Maison

Départementale de retraite du Creusot-Le Creusot, Maison de

retraite Fougerolles-Epinac, Centre médical de La Guiche

Bourgogne Saône-et-Loire SIH de Bourbon-Lancy SIH 12 juillet 2000 BOURBON LANCY

Bourgogne Saône-et-Loire SIH du pays Dunois SIH PUI PUI 1 décembre 2003 LA CLAYETTE

Bourgogne Saône-et-Loire SIH Montceau les Mines SIH Cancérologie Urgences Chirurgie 5 juillet 1991 ST VALLIER

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Bourgogne Yonne GCMS GCSMS Tutelles Formation AchatsProtection des majeurs,

Formation, Marchés, Conseillère hôtelière

6 mars 2009 AUXERRE AUXERRE et 11 EHPAD de l'auxerrois, la puisaye, le forterre

Bourgogne Yonne SIH Pharmacie centre Yonne SIH Pharmacie 4 novembre 2002 JOIGNY

Bourgogne Yonne Crêche interhospitalière SIH Crêche 1 janvier 1977 AUXERRE

Bourgogne Saône-et-Loire Blocs opératoires communs AUTUN CH d'Autun et Clinique privée

Bourgogne Côte-d'Or

IRUCB "Institut Régional Universitaire

du Cancer en Bourgogne

GCS Cancérologie

Faciliter, améliorer, développer les activités des deux

établissements; Coordination des activités d'enseignement;

Organisation du cadre

2009 DIJON CHU de Dijon; CLCC Georges François Leclerc

Bourgogne Yonne SIH d'Auxerre SIH Blanchisserie 15 février 1985 AUXERRE

Bourgogne Yonne GCS Sud Yonne-Haut Nivernais GCS Urgences Cancérologie Gériatrie En cours AUXERRE

CH Auxerre, CH Tonnerre, CH Avallon, CH Clamecy, Maison de

retraite de l'Yonne

Bourgogne Côte-d'Or En cours BEAUNE

CH Beaune, CH Nuits St George, CH Seurre, CH Arnay le Duc,

EHPAD Bligny, EHPAD Nolay, CH Chagny

Bretagne Côtes-d'ArmorGCS "Pôle de Santé du

Pays de Guingamp, Armor Argoat"

GCS PUI Chirurgie Bloc opératoireGestion PUI, bloc opératoire

anesthétie, chirurgie,ambulatoire

2006 GUINGAMP CH de Guingamp et Polyclinique Armor Argoat

Bretagne Côtes-d'Armor GCS "Réseau-Télésanté Bretagne" GCS Mise en commun de

personnelMutualisation des moyens

humains et techniques2007 SAINT BRIEUC

CHU de Brest,CH de Guingamp,CH de Dinan, CH intercommunal de

Cornouaille, CH de Saint Brieuc, CH Pierre-le-Damany,CH du Pays de

Morlaix, Centre de Perharidy, Clinique Mutualiste La Sagesse,

Maison Les Chatelets, Clinique St Yves,Polyclinique du Pays de

Rance, Polyclinique St Laurent, Association Hôpital à Domicile 35,

Reseau de cancérologie du Ponant, Association pour le

Déploiement des Outils Communiquants en Bretagne

Bretagne Côtes-d'Armor GCS "Pôle de Santé de Dinan" GCS Pharmacie Mise en commun de

personnel

Autorisation pharmacie , mutualisation compétences

médicales , conclusion contrat d'intêret commun

9 septembre 2008 DINAN CH de Dinan et Polyclinique de Rance

Bretagne Côtes-d'Armor GCS Radiothérapie Mise en commun de personnel

Radiothérapie, chimiothérapie : équipe médicale commune

En cours BREST CHU de Brest, CHI de Cornouaille

Bretagne Finistère SIH d'IRM SIH Imagerie 12 septembre 2001 MORLAIX

Bretagne Finistère SIH de Pharmacie SIH PUI 5 février 2003 QUIMPERLE

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Bretagne Ille-et-Vilaine

GCS "PSPH de l'institut régional de

cancérologie de Rennes"

GCS Cancérologie Cancérologie 2007 RENNESCHU de Rennes, Centre Eugène-Marquis, Clinique Mutualiste la

Lagen

Bretagne Ille-et-Vilaine GCS "du territoire N°6 de Bretagne" GCS Mise en commun de

personnel

GCS en appui d'une CHT : fonctions support,

équipements d'intérêt commun, interventions

2006 SAINT MALO CH de Saint-Malo et de Dinan , l'Hôpital local de Cancale

Bretagne Morbihan GCS "Pays de Ploermel" GCS Chirurgie Coordination et organisation de

la chirurgie vasculaire2010 PLOERMEL CH de Ploermel et médecins

libéraux

Bretagne Morbihan SIH SIH 17 octobre 1975 CAUDAN

Bretagne Morbihan SIH SIH 1 janvier 2002 ST AVE

Bretagne Ille-et-VilaineGCS "Institut régional de cancérologie de

Rennes"GCS Cancérologie

Coordination de l'ensemble des acteurs de la cancérologie publique rennaise; Faciliter

l'accès aux plateaux

Avril 2007 RENNESCHU de Rennes; Centre Eugène-Marquis; Clinique Mutualiste la

Lagen

Bretagne Finistère Pôle de Santé du Pays de Dinan GCS Chirurgie

L'autorisation pour l'activité de chirurgie mamaire et

gynécologique a été donnée au pôle de santé qu'ont constitué

10 septembre 2009 DINAN CH de Dinan; Polyclinique de Rance

Bretagne Finistère

Groupement d'employeurs médico-social et sanitaire du Finistère (GE M3S)

Groupement d'employeurs

Mise en commun de personnel

Développer des postes d'emplois partagés, pourvoir

aux remplacements prévisibles, favoriser l'insertion

15 octobre 2008 MORLAIX 17 établissements adhérents

Bretagne Morbihan GCS Biologie médicale GCS Biologie En cours LORIENT CHCB Pontivy, CHIC Quimper, CHBA Vannes, CHBS Lorient

Bretagne Ille-et-Vilaine CHT Rance-Emeraude portée par un GCS CHT Mise en commun de

personnel Direction communeMutualisation des finances, RH, direction des soins - direction

communeEn cours ST MALO CH Dinan, CH Cancale, CH St Malo

Centre Loiret GCS "Pôle de santé du Giennois" GCS Imagerie Bloc opératoire Bloc opératoire et imagerie

médicale2009 GIEN CH Pierre Deazrnaulds et

Polyclinique de Gien

Centre LoiretGCS "PUI des

établissements SPHERIA ACTIONS"

GCS PUI PUI 2009 ORLEANS

HAD Val de France, EHPAD les Tilleuls, EHPAD La Chapelle,

EHPAD La Source,SSIAD Orléans P.A.P.H et SSIAD Bellegarde

P.A.P.H

Centre Loiret Pôle de Cancérologie en région Centre Fédération Cancérologie

Garantir l'accès à des ressources clairement

identifiées au niveau régional pour des soins de cancérologie complexes, hyper-spécialisés, à

des techniques innovantes; Préciser les conditions qui

justifient le recours; Fixer les modalités d'accès, selon les

ORLEANS, TOURS CHR d'Orléans; CHU de Tours

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

27 juillet 1983 DRY Maison de retraite "Villecante"

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

27 juillet 1983 MEUNG SUR LOIRE Maison de retraite

Centre LOIRET Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

27 juillet 1983 OLIVET Maison de retraite

Centre LOIRET Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

27 juillet 1983 PATAY Maison de retraite

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

27 juillet 1983 PUISEAUX Maison de retraite

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

1 juin 1995 ORLEANS Etablissement Français du Sang

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

1 janvier 2001 ORLEANS IPROS (Institut de prévention et de recherche sur l'ostéoporose)

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

1 janvier 2002 ORLEANSINSERM (Institut National de la

Santé et de la Recherche Médicale)

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 9 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

21 février 1994 ST DENIS EN VAL Maison de retraite St Denis en Val

Centre Loiret Convention Surveillance médicale du travail du personnel

Surveillance médicale du travail du personnel de cet

établissement par le service du CHRO

5 novembre 1985 ORLEANS Maison de l'Enfance du Loiret

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G

21 septembre 2004 ORLEANS Résidence "EDILYS" La Source

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 LA CHAPELLE ST MESMIN Résidence "EDILYS" La Chapelle

Centre LOIRET Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 ARTENAY Résidence "Les Tilleuls" Artenay

Centre LOIRET Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 FAY AUX LOGES Maison de retraite Fay aux Loges

Centre LOIRET Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 ORLEANS Maison de retraite "Petites Sœurs des Pauvres"

Centre LOIRET Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 JARGEAU Maison de retraite

Centre LOIRET Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G

30 juin 2004 ORLEANS EHPAD Les Ombrages

Centre LOIRET Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

1 juillet 2004 SEICHEBRIERES EHPAD Le Relais de la Vallée

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 10 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 OLIVET Maison de retraite "La Reine Blanche"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 OLIVET Maison de retraite Résidence "La Mothe"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

21 septembre 2004 ST DENIS EN VAL Maison de retraite "Les Pinelles" St Denis en Val

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

5 juillet 2004 FLEURY LES AUBRAIS Foyer-logement Résidence "Ambroise Croizat"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

1 septembre 2004 SAINT PRYVE ST MESMIN Résidence du Lac

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G

1 septembre 2004 PATAY Maison de retraite

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

9 septembre 2004 ST JEAN DE LA RUELLE

Maison de retraite "Raymond Poulin"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

23 juillet 2004 ORLEANS Résidence "Sainte Cécile"

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 11 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

24 août 2004 ORLEANS Résidence "Le Doyenné du Baron"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G et admission dans les services

hospit du CMG (secteur programmé)

7 janvier 2005 FLEURY LES AUBRAISCHD G. Daumézon Fleury les

Aubrais -Centre d'Accueil pour Personnes Agées-

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du

centre de médecine gériatrique du CHRO.

17 juin 2005 ORLEANS Maison de retraite "NAZARETH"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du

centre de médecine gériatrique du CHRO.

27 juin 2005 ORLEANS Maison de retraite "Entraide Féminine"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du

centre de médecine gériatrique du CHRO

27 juin 2005 LA FERTE ST AUBIN Maison de retraite "Le Château des Landes"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du centre de médecine gériatrique du CHRO.

24 juin 2005 MEUNG SUR LOIRE SAS SOGESCO Lillardière

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du centre de médecine gériatrique du CHRO

6 juillet 2005 SARAN Ville de Saran pour le foyer "Georges Brassens"

Centre Loiret Convention

Plan Bleu. Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de chutes du Centre Médecine G et admission dans les services hospit du CMG (secteur

21 septembre 2004 ORLEANS Résidence AREFO "La Cigogne" (association résidences et foyers)

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Loiret Convention

Convention de coopération pour permettre aux résidents d'accéder aux consultations externes et d'admettre les résidents dans les services d'hospitalisation du CMG du

CHRO

11 avril 2005 DRY Maison de retraite "Villecante"

Centre Loiret Convention

Convention de coopération pour permettre aux résidents d'accéder aux consultations externes et d'admettre les résidents dans les services

20 août 2008 LA FERTE ST AUBIN EHPAD L'Aubinière

Centre Loiret Convention

Convention de coopération pour permettre aux résidents d'accéder aux consultations externes et d'admettre les résidents dans les services

2 novembre 2009 HUISSEAU SUR MAUVE Parc des Mauves

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du

centre de médecine gériatrique du CHRO

25 juin 2009 LA FERTE ST AUBIN EHPAD La Rabolière

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du

centre de médecine gériatrique du CHRO

13 octobre 2009 LA FERTE ST AUBIN EHPAD La Sologne

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique et admission dans les services d'hospitalisat° du

19 octobre 2009 VITRY AUX LOGES Foyer-logement "Henri Deschamps"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique (mémoire, chute et

oncogériatrie) et admission

13/09/10 OLIVET Centre de convalescence - Centre médical "Les Buissonnets"

Centre Loiret Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique (mémoire, chute et

oncogériatrie) et admission

20 septembre 2010 ORLEANS CCAS Orléans pour 3 logements-foyers

Centre Loiret Convention

Partenariat pour développer des actions de proximité pour permettre la promotion de la

vaccination et favoriser l'accès

1 mai 2010 ST JEAN DE BRAYE CCAS de St-Jean de Braye

Centre Loiret Convention

Convention de partenariat pour développer les actions de

proximité pour permettre la promotion de la vaccination et

1 mai 2010 ST JEAN DE LA RUELLE CCAS de St-Jean de la Ruelle

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 13 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Loiret Convention

Convention de partenariat pour développer les actions de

proximité pour permettre la promotion de la vaccination et

1 mai 2010 FLEURY LES AUBRAISDépartement de l'action sociale -

Prévention Santé de Fleury les Aubrais

Centre Loiret Convention

Mise à disposition de 10 places dans les crèches du CHR, pour

répondre aux besoins des familles dont l'activité

1 janvier 2005 ORLEANS CCAS de la Ville d'Orléans

Centre Loir-et-Cher Convention

Accès aux consult ext, aux admissions en MAG des résidents du centre de

rencontre. Admission des PA

3 mai 2004 NOUAN LE FUZELIER Centre de rencontre de générations de Mont-Evray

Centre Loir-et-Cher _ Convention

Accès aux consultations externes de médecine interne gériatrique, de mémoire, de

chutes du Centre Médecine G

1 septembre 2004 MER Maison de retraite Mer

Centre Loir-et-Cher _ Convention

Coopération en cas de périodes de fortes chaleurs et du risque grippe, en application

plan bleu

10 mai 2010 YVOY LE MARRON EHPAD "La résidence du bourg"

CentreCher, Eure et Loir, Indre, Loir et Cher,

Loiret

Réseau de Soins Palliatifs en région

CentreRéseau Soins palliatifs Soins palliatifs 2001 LYON

174 adhérents, dont des ES publics et privés, des ESMS, des associations, des particuliers…

Centre Indre et LoireFilière de prise en

charge des personnes âgées

Convention

Définir les modalités d’échanges entre EHPAD et

CHRU, pour organiser au mieux la prise en charge des PA en

permettant le maintien des PA dans l’EHPAD, notamment par la dispensation par le CHRU de conseils de soins adaptés et en

organisant des transferts si possibles programmé, tant en période de crise qu’en gestion

courante

2004

St Cyr sur Loire, Chambray les Tours, Tours, Montlouis sur Loire, Ballan Mire, Monts, La Riche, Joué

les Tours, La Membrolle sur Choisille, Montbazon, Vernou sur

Brenne, Château la Vallière,Rochecorbon, la Ville aux Dames, Langeais, Druye, Veigne,

St Avertin

Centre Eure-et-Loir Convention

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

28 juillet 2004 CHARTRES

Etablissements Silvia Montfort et Marcel Gaujard - résidence et Maison de retraite et CH de

Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

20 septembre 2004 CHARTRES Fondation d'Aligre et Marie-Thérèse et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention

Collaboration tendant à améliorer les

prestations de soins et d'accompagnements

CHARTRES Fondation Texier Gallas et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

28 juin 2004 CHARTRES Foyer-Résidence Charles Péguy (CCAS) et CH Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

23 juin 2004 CHARTRES Maison d'Accueil Notre Dame de Joie et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

12 juillet 2004 CHARTRESMaison de Retraite

Départementale de Courville Sur Eure et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

28 juin 2004 CHARTRESMaison de Retraite "La

Chastellenerie" TOURY et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de

soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

(modalités en cas d'urgence et pratiques thérapeutiques)

12 juillet 2004 CHARTRESMaison de Retraite "L'Orme des Muriers" de Courville Sur Eure et

CH de Chartres

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

15 juin 2004 CHARTRES Maison de retraite de Châteauneuf-En-Thymerais et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

8 juillet 2004 CHARTRES Maison de retraite de Fontaine La Guyon et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de

soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

(modalités en cas d'urgence et

13 juillet 2004 CHARTRES Maison de Retraite de Pontgouin et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de

soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

(modalités en cas d'urgence et

6 décembre 2001 CHARTRESMaison de Retraite Les

Marronniers BONNEVAL et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de

soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

(modalités en cas d'urgence et pratiques thérapeutiques)

18 juin 2004 CHARTRES Maison de Retraite Médicalisée GALLARDON et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de

soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

(modalités en cas d'urgence et pratiques thérapeutiques)

30 juin 2004 CHARTRES Maison de Retraite Périer de Senonches et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Collaboration tendant à améliorer les prestations de soins et d'accompagnements rendues aux personnes âgées

18 juin 2004 CHARTRESMaison de Retraite Publique de

Maintenon "Madeleine Quemin" et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention Gériatrie

Coopération et complémentarité pour les

malades relevant d'un service de soins de suite polyvalent

gériatrique.

12 novembre 1998 CHARTRES Maison de retraite d'Illiers Combray et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention

Mise à disposition à la Maison des Autistes à hauteur d'une demie

journée hebdomadaire d'un Psychiatre

CHARTRES Centre Hospitalier Spécialisé Henry Ey ET CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir Convention

Participation d'enseignants du conservatoire de musique et d'art dramatique auprès de

jeunes du SPIJ et de la maison des autistes

1 octobre 2007 CHARTRES Municipalité de Lucé et CH de Chartres

Centre Eure-et-Loir ConventionSupervision des accueillants

par le médecin pédopsychiatre du CAMSP pour le lieu d'accueil

1 janvier 2007 CHARTRES Communauté de Commune Val Drouette et CH de Chartres

Centre Cher Convention Psychiatrie

Partenariat en vue d'améliorer la qualité des prestations en

santé mentale :. au SAU (présence psychiatre

30 décembre 1995 BOURGES CHS George Sand

Centre Cher Convention Mise à disposition de cases réfrigérées 1 janvier 2003 BOURGES CHS George Sand

Centre Cher Convention

Partenariat pour promouvoir une activité de tabacologie

Nouvelle convention suite nomination au CHGS Dr Mathieu au

Bourges CHS George Sand

Centre Cher ConventionPartenariat pour définir l'activité de l'équipe de liaison de l'addictologie

Bourges CHS George Sand

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Cher Convention Réalisation des EEG pour les patients du CH George Sand au CH Jacques Cœur

Début le 01/02/07 Bourges CHS George Sand

Centre Cher Convention

Groupe d'échange et de soutien aux parents

d'enfants ou adolescents souffrant

de troubles alimentaires

CHS George Sand

Centre Cher ConventionRéseau Périnatalité,

Conditions de transfert des nouveaux-nés vers

CH Vierzon VIERZON

Centre Cher ConventionRépartition des activités

d'anatomopathologie du Dr PROVENDIER

17 août 1977 VIERZON CH Vierzon

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel Mise à disposition Dr LOUBRIEU 20 mai 2003 VIERZON CH Vierzon

Centre Cher ConventionService départemental

d'hygiène hospitalière Dr LEHIANI (0,3 ETP)

18 juin 2008 VIERZON CH Vierzon

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel

12 mars 2010 VIERZON CH Vierzon

Centre Cher Convention

Réseau Périnatalité . Conditions de transfert des nouveaux-nés vers le service de néonatalogie . Conditions

de transfert des mères en maternité pour rapprochement

de la néonatalogie. Procédures et modalités de

recours au SMUR. Transmission de l'information

26 juin 2007 SAINT AMAND MONTROND CH Saint Amand Montrond

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition Dr KHAYAT KAHHALE

12 mai 2006 SAINT AMAND MONTROND CH Saint Amand Montrond

Centre Cher ConventionService départemental

d'hygiène hospitalière Dr LEHIANI (0,1 ETP)

29 avril 2008 SAINT AMAND MONTROND CH Saint Amand Montrond

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition cadre de rééducation

2 octobre 2008 SAINT AMAND MONTROND CH Saint Amand Montrond

Centre Cher Convention Organisation de l'unité des 6 lits scopés

18 mars 2009 SAINT AMAND MONTROND CH Saint Amand Montrond

Centre Cher ConventionCoordination des

établissements Gériatriques du Cher

14 novembre 2000 SAINT AMAND MONTROND CH Saint Amand Montrond

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Centre Cher Convention

Accès aux consultations externes de gériatrie, admissions programmées au CHB

convention de coopération inter-établissements publics de santé et d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Centre Cher Convention

Convention relative aux modalités d'intervention de

l'Equipe d'Appui Départementale de Soins Palliatifs dans un EHPAD

1 décembre 2010 MEHUN SUR YEVRE

EHPAD Mehun sur YèvreEHPAD Nohant en Gout

EHPAD Le Doyenné du PrintempsEHPAD Chateauneuf sur Cher

EHPAD Résidence du Val d'Auron

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition d'un praticien de Gérontologie 17 mai 2005 MEHUN SUR YEVRE Maison de retraite de Mehun sur

Yèvre

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition chargé de sécurité 1 janvier 2009 SANCERRE Hôpital local de Sancerre

Centre Cher Convention HAD / SSIAD Intervention de l'HAD 25 juin 2009 NOHANT EN GOUT EHPAD Nohant en Gout

Centre Cher Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition 3 demi-journées Dr JOUSEAU 12 juillet 2010 BOURGES EHPAD Bellevue

Centre Cher Convention HAD / SSIAD Intervention de l'HAD 18 octobre 2010 BOURGES EHPAD Bellevue

Centre Indre GCS "Psychiatrie de l'Indre" GCS Psychiatrie

Gestion de l'activité de psychiatrie adulte et infanto-juvénile du centre hospitalier

de CHATEAUROUX et du centre psychothérapique de Gireugne

(U.G.E.C.A.M.)

Actuellement en cours de dissolution, suite au

transfert des autorisations d'activité de psychiatrie adulte au CH

de Châteauroux, le 01/01/2010

CHATEAUROUX

Centre hospitalier de CHATEAUROUX

U.G.E.C.A.M. du Centre prise en son établissement le centre

psychothérapique de Gireugne.

Centre Loir-et-Cher GCS Télésanté Centre GCS Système d'information

Permettre aux structures et aux professionnels de santé de

faire évoluer leurs systèmes d'information sans ajout de

personnel ou de compétences informatiques, tout en

respectant les contraintes

1 janvier 2009 BLOIS

Etablissements publiques sanitaires de la région centre,

établissements privés, médecins libéraux

Centre Eure-et-Loir GCS de la N12 GCS En cours DREUX CH Dreux, CH Houdan

Centre Indre CHT de l'Indre CHT En cours CHATEAUROUXCH de Chateauroux, CH Du Blanc,

HL Buzançais, HL Chatillon sur Indre

Centre Loir-et-Cher GCS Romorantin GCS En cours ROMORANTIN CH de Romorantin, Clinique de la Reine Blanche

Champagne-Ardenne ArdennesGCS" Groupe

hospitalier Sud Ardennes-Courlancy

GCSCoordination des activités médicales et chirurgicales

hospitalières12 septembre 2005 RHETEL

CH de Vouziers, CH de Rethel, Polyclinique Courlancy,

Polyclinique Priollet, Courlancy 17 médecins libéraux

Champagne-Ardenne Ardennes SIH des Ardennes SIH 3 juillet 2001 CHARLEVILLE MEZIERES

Champagne-Ardenne Aube Création et gestion de 35 lits de SSR TROYES CH de Troyes et trois cliniques du

département de l'Aube

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Champagne-Ardenne Aube SIH SIH 1 décembre 2001 ROMILLY SUR SEINE

Champagne-Ardenne Haute-Marne

Service de gérance de tutelle

interétablissements publics d'hébergement

Convention Tutelles

Service créé sur la base d'1 triple constat : Evolution des

besoins, Intervention des services tutélaires ou autres

administrateurs peu satisfaisante, Difficultés pour

les établissements de s’organiser seuls

1993 DOULAINCOURT Service qui regroupe 3 CH 4 HL et 7 maisons de retraite

Champagne-Ardenne Haute-Marne SIH de la vallée de la Marne SIH Cuisine Gestion cuisine centrale 27 février 2003 ST DIZIER

CH St Dizier, CH de la Haute-marne, CH de Langres, Hôpital de

Joinville

Champagne-Ardenne Marne SIH SIH Cuisine Blanchisserie Cuisine et blanchisserie 8 juin 1986 CHÂLONS EN CHAMPAGNE

Champagne-Ardenne Marne

GCS "système d'information de santé

en Champagne-Ardenne"

GCS Système d'information Système d'information 2007 REIMSEtablissements adhérents à la

FHF, à la FHP, médecins libéraux et réseau de santé

Champagne-Ardenne Marne GCS "Vitryat" GCS Chirurgie Plateau technique Plateau technique et activité chirurgicale 2008 VITRY LE FRANCOIS CH de Vitry le François , Clinique

François 1er

Champagne-Ardenne Haute-MarneGCS "Pôle de

cancérologie du Sud Haut-Marnais"

GCS Cancérologie Plateau technique

Gestion d'une autorisation commune en chimiothérapie et chirurgie mammaire, digestive, urologique et gynécologique; Mise en commun des plateau-techniques et infrastructures; Maintien et développement

d'une offre de soins complète,

CHAUMONT

Centre médico-chirurgical de Chaumont; CH de Chaumont; CH

de Langres; Clinique de la Compassion à Langres

Champagne-Ardenne Marne Pôle de Santé Sparnacien GCS Chirurgie

Gestion d'une autorisation commune en chirurgie

digestiveEPERNAY CH Epernay; Clinique Saint Vincent

Epernay

Champagne-Ardenne Marne Pôle de Santé Chalonnais GCS Cancérologie Chirurgie

Gestion d'une autorisation commune en chimiothérapie et chirurgie mammaire, digestive,

urologique, ORL et maxillo-faciale

CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

CH Châlons; Clinique Jean Priollet Châlons

Champagne-Ardenne Marne

GCS Hospitalo-Universitaire du pôle

de référence en cancérologie de Reims

GCS Cancérologie

Mettre en cohérence les stratégies médicales du CHRU et du CRLCC pour l'ensemble

des spécialités qui prennent en charge des malades atteints de

16/10/2006 REIMS CHU de Reims; Institut Jean Godinot

Champagne-Ardenne GCS Laboratoire GCS Biologie En coursCH Jeanne d'Arc, CH Geneviève De

Gaulle, GCS Der et Perthois, Ch André Breton

Coopération internationale Pédiatrie Convention Pédiatrie

Amélioration de l'offre de soins de proximité : mise à

disposition de compétences du CHU pour assurer

l'implantologie cochléaire

16 mars 2009 TOULOUSE CHU et CHT G.Bourret de Nouméa

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Coopération internationale Urgences Convention Urgences

Amélioration des conditions de prise en charge des urgences

au Val d'Aran29 novembre 2010 TOULOUSE CHU , CH de Comminges-Pyrénées

, et Etablissement du Val d'Aran

DOM Guadeloupe SIH de Région SIH 27 août 1984 POINTE A PITRE

DOM La Réunion SIH Pôle Sanitaire SIH 28 septembre 2001 ST BENOIT

Franche-Comté Doubs GCS "IRM Châteaufarine" GCS Imagerie

Acquisition, location et gestion de l'exploitation en commun

d'une IRM15 janvier 2001 BESANCON CHU de Besançon, Clinique Saint-

Vincent

Franche-Comté Doubs GCS EMOSIST GCS Système d'information Mise en commun de personnel

Mise en commun de moyens humaines et matériels pour

réaliser et assurer le 8 décembre 2004 BESANCON

CH de Lons le Saunier,Regroupement de

cliniques, CH de Dôle, Fédération

Franche-Comté DoubsGCS "Institut régional Fédératif du Cancer de

Franche Comté"GCS Cancérologie Cancérologie 24 novembre 2008 BESANCON

CHU de Besançon, CH de Belfort, CH de Pontarlier, de Lons-le -

Saunier et de Dole , le CH

Franche-Comté Doubs

GPMJM (Groupement public des

mandataires judiciaires à la protection des

majeurs

GCS ou GCSMS Tutelles Service de protection des majeurs PROJET NOVILLARS

CHS et CEAT Novillars,CH Baume les Dames, CH Ornans, CRF

Quingey, CLS Bellevaux, EHPAD Mamirolle

Franche-Comté Doubs GCS ou GCSMS Pharmacie Mutualisation gestion médicaments PROJET MAMIROLLE CLS Jacques Weinman AVANNE,

EHPAD MAMIROLLE

Franche-Comté Haute-Saône GCS du Pays-de-Gray GCS Mise en commun de personnel

Mise en commun de matériel

Mise en commun de moyens humaines et matériels 4 mars 2003 GRAY

CH du Val de Saône " Pierre Vitter" de Gray, Clinique médicale

Brugnon Agache de Beaujeu

Franche-Comté Haute-Saône GCS du Pays de Gray GCS Plateau techniqueGestion d'un plateau technique

du centre de réeducation fonctionnelle

4 mars 2003 GRAYCH du Val de Soane Pierre Vitter

de Gray , Clinique médicale Brugnon- Agache de Beaujeu

Franche-Comté Territoire de Belfort GCS "PUI de Belfort" GCS PUI Gestion d'une PUI 8 décembre 2004 BELFORT

soins de longue durée " le chenois" du Territoire de Belfort-

Bavilliers, La Rosomontoise-établissement médico social -

Valdoie, Le Foyer Marcel Braun, établissement médico social-

Bavilliers, EMS Giromagny, associaton médico-sociale gérant les résidences Vauban et Bonnef à Belfort, Maison de Retraite Léon

Belot, Beaucourt

Franche-Comté Doubs

GCS "Institut régional Fédératif du Cancer en Franche Comté" (IFRC-

FC)

GCS Cancérologie

Assurer un égal accès à des soins de qualité adaptés à chaque situation selon un

maillage régional; Garantir une information transparente des conditions et des possibilités

de prise en charge dans chaque établissement;

Coordonner avec le réseau régional et les 3C la mise en

2009 BESANCON Tous les établissements de santé ayant une activité de cancérologie

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Franche-Comté Jura CHT Jura Sud CHT En cours LONS LE SAUNIERCH de Lons le Saunier, CH St Claude, CH Champagnole, CH

Morez

Outre-Mer Guyane GCS "Cancérologie de la Guyane" GCS Cancérologie

Organisation d'un secrétariat commun de gestion des

Réunions de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) pour

assurer une coordination des dates entre les différentes RCP, notamment, entre les établissements détenteurs

d'autorisations; Gestion financière des prestations aux

17 mars 2010 CAYENNE, KOUROU

CH de Cayenne; CH de l'Ouest Guyanais; le Centre Médico-

chirurgical de Kourou; Clinique Véronique; Clinique St Paul;

Clinique Les Hibiscus; l'Association AGDOC

Haute-Normandie Eure Plateau technique

Ouverture du plateau technique aux médecins

libéraux et création d'une maison médicale

GISORS CH de Gisors et médecins libéraux

Haute-Normandie Seine-MaritimeGCS "Réseau des

EHPAD des pays des Hautes Falaises"

GCS LE HAVRE 26 établissements dont le CH de Fécamp

Haute-Normandie Seine-Maritime Pharmacie Système d'information SSR Pharmacie, Soins de suite, qualité système d'information ROUEN

Communauté des Etablissements Gériatriques de l'Agglomération

Rouennaise soit 6 établissements dont le CHU de Rouen

Haute-Normandie Seine-Maritime GCS "3C Rouen-Elbeuf" GCS Cancérologie Cancérologie 16 juillet 2008 BIHOREL

CHU de Rouen, CRLCC Henri Becquerel, Clinique de l’Europe,

Clinique Mathilde,Clinique du Cèdre,Clinique St Hilaire,Clinique St

Antoine,CHI Elbeuf / Louviers / Val de Reuil.

Haute-Normandie Seine-Maritime GCS " 3C Rouen-Elbeuf" GCS Cancérologie

Faciliter et développer l'activité commune de ses

membres au bénéfice d'une prise en charge

21 mai 2008 ROUEN

CHU de Rouen; CRLCC Henri Becquerel; Clinique de l’Europe; Clinique Mathilde; Clinique du

Cèdre; Clinique St Hilaire; Clinique

Haute-Normandie EureCréation d'un pôle logistique

gérant une UCPA ; construction d'un bâtiment

EVREUX CH Eure et Seine, CHS Navarre , Hôpital la Musse

Haute-Normandie Seine-MaritimeGCS "Hôpital clinique

Radiologie et Laboratoire"

GCS Imagerie Laboratoire Radiologie et laboratoire En cours FECAMP CH de Fécamp et clinique

Haute-Normandie Seine-Maritime CHT de l'Estuaire CHT Formation Médecine du travail Formation, transport, médecine du travail LE HAVRE

Groupe hospitalier du Havre, CHI de Fécamp, CH de Lillebonne, CH de Pont-Audemer, Hôpital de St-

Romain, Hôpital de Bolbec et EHPAD du Havre

Ile-de-France GIP RESAH-IDF GIP Achats

Le réseau a pour objectif, grâce à la mutualisation,

d’optimiser la gestion de leur processus "Achat-

Approvisionnement-Consommation"

2005 120 adhérents dont 65 établissements publics

Ile-de-France Essonne GCS "' Longjumeau-Mistral" GCS PUI Stérilisation PUI, stérilisation des dispositifs

médicaux 29 décembre 2005 LONGJUMEAU CH de Longjumeau et CH d'Orsay

Ile-de-France Essonne CH de Juvisy sur Orge SIH Urgences SSR Gynécologie 27 juin 2001 JUVISY SUR ORGE

Ile-de-France Hauts-de-SeineGestion partagée d'un service de protection

des majeursConvention Tutelles

Partager un mandataire à la protection des majeurs entre

plusieurs établissements2010 BOULOGNE

BILLANCOURTCentre de gérontologie de

Boulogne et 10 EHPAD

Ile-de-France Hauts-de-Seine SIH "SAU des Hauts de Seine Nord" SIH Urgences Urgences 19 novembre 2001 NANTERRE

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Ile-de-France Hauts-de-Seine Soins de suite et réadaptation SIH SSR 22 février 2005 NANTERRE

Ile-de-France Hauts-de-Seine Etablissement de soins de suite SIH SSR SSR 22 février 2005 COLOMBES

Ile-de-France ParisGCS "groupement mutualisé d'Ile de

France"GCS Pharmacie Système d'information

Mise en œuvre du dossier informatisé et sécurisation du

circuit du médicamentArrêté N°10-12 PARIS

Clinique de l'Alma, Clinique de Turin, Clinique Ambroise Pare,

Clinique du Parc Monceau

Ile-de-France Paris

GCS "Groupe hospitalier Cochin-

Saint-Vincent-de-Paul - SCP de médecins cardiologues des

Dr.Alonso, Grimard, Jauvert,Lazarus"

GCS CardiologieDéveloppement d'une activité de rythmologie et de pose de

pacemakers21 juillet 2010 PARIS GH Cochin St Vincent de Paul et

cardiologues libéraux

Ile-de-France Paris

GCS "Groupe hospitalier Cochin-

Saint-Vincent-de-Paul - Ophtalmologues

libéraux"

GCS ChirurgieDeveloppement d'une activité de chirurgie ophtalmologique

ambulatoire21 juillet 2010 PARIS GH Cochin St Vincent de Paul et

ophtalmologues libéraux

Ile-de-France Paris

GCS pour le developpement des

systèmes d'information

partagée en Ile-de-France

GCS Système d'information

Amélioration des conditions d'activités des membres en

facilitant l'interopérabilité et la mutualisation au sein des systèmes d'information de

santé d'Ile de France pour le portage financier et la maitrise

d'ouvrage

Arrêté n°08-340 PARIS

AP-HP,Centre Hospitalier de Gonesse, Groupe Hospitalier

Diaconesses Croix Saint-Simon, Institut Gustave Roussy, Clinique Médico-Chirurgicale de l’Europe et de l’Association régionale pour le

déploiement des outils communicants

Ile-de-France Paris SIH région Ile de France SIH 4 avril 1994 PARIS

Ile-de-France Seine-et-Marne GCS melunais de radiothérapie GCS Radiothérapie Radiothérapie 26 octobre 1988 MELUN

CH de Melun, Polyclinique St Jean, centre de radiothérapie de Ris

OrangisIle-de-France Seine-et-Marne GCS des Hôpitaux du

Nord Seine et Marne GCS Coordination des mission de service public des membres 4 mai 2005 COULOMMIERS CH de Meaux, CH de Lagny, CH de

Coulomniers

Ile-de-France Val-de-MarneGCSMS « les EHPAD

publics du Val de Marne »

GCSMS

Coordonner les missions de service public de ses membres,

de développer et d’encadrer leurs actions de coopération et de mettre en place un projet

stratégique commun

1 janvier 2008 FONTENAY SOUS BOIS

Fondation Favier Val de Marne ; Maison de retraite intercommunale

Fontenay-sous-Bois ;Le Grand Age d’Alfortville, CCAS

de Bry sur Marne ; Maison de retraite intercommunale

Ile-de-France Val-de-Marne SIH Henri Mondor - CHI de Créteil SIH 10 septembre 1999 CRETEIL

Ile-de-France Yvelines

GCS de l'Agglomération de Saint-Quentin en

Yvelines

GCS Chirurgie Partenariat dans l'activité chirurgicale 11 mars 2002 RAMBOUILLET CH Rambouillet et Clinique Du

Mesnil

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Ile-de-France Yvelines GCS "Urgences Yvelines Sud" GCS Informatique

Urgences et création d'un serveur informatique de documents médicaux

30 novembre 2004 RAMBOUILLET CH Rambouillet, Hôpital privé de l'Ouest parisien

Ile-de-France Yvelines

GCS "Réseau de promotion pour la

santé mentale dans les Yvelines Sud"

GCS PsychiatrieSanté mentale, organisation et coordination des moyens mis

en commun3 octobre 2006 LE CHESNAY

CH de Versailles, CH Charcot de Plaisir, Institut Marcel Rivière,

Clinique d'Yveline, Hôpital Gérontologique et médico social de Plaisir , CH de Rambouillet,et

professionnels libéraux

Ile-de-France Yvelines SIH de Plaisir SIH 1 janvier 2003 PLAISIR

Ile-de-France Seine-et-Marne GCS melunais de radiothérapie GCS Radiothérapie

Etude, développement et exploitation commune des

équipements de radiothérapie de ses membres dans l'intérêt

des patients hospitalisés et des consultants; Formation et

perfectionnement du personnel

26 octobre 1998 MELUNCH de Melun; Polyclinique St Jean;

Centre de radiothérapie de Ris Orangis

Ile-de-France Val d'Oise CHT En cours PONTOISE CH Portes de l'Oise, CH Pontoise

Ile-de-France Paris CHT Psy CHT En cours PARIS CH Ste Anne, GP de Santé Perray-Vaucluse, EPS Maison Blanche

Ile-de-France Essonne GCS GCS En cours

CH Sud Francilien, Groupe DOMUSVI, Centre de radiothérapie Ris Orangis, Clinique Pasteur Ris

Orangis

Ile-de-France Seine-et-Marne GCS GCS En cours MEAUXCH Meaux, CH Lagny, Groupe du

centre de radiothérapie de la clinique St Faron

Ile-de-France Seine-St-Denis GCS GCS En cours MONTFERMEIL CHI Le Raincy Montfermeil, Clinique Vauban Livry Gargan

Languedoc-Roussillon Aude GCS de L'Ouest

Audois GCS Soins palliatifsGestion de structures de soins pluridiciplinaires pour les soins

palliatifs1 juillet 2003 CARCASSONNE

Polyclinique Montréal, CH de Carcassonne, Association audoise

sociale et médicale à Limoux

Languedoc-Roussillon Gard GCS " Clinique

Bonnefon-Mistral" GCS Pôle de santé Création d'un pôle de santé 30 novembre 2004 ALES Clinique Bonnefon, Clinique Mistral

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Gériatrie

Organiser au sein de l'EHPAD des consultations avancées de

gériatrie pour les personnes âgées adressées par leur

médecin traitant afin d'établir un bilan gériatrique

25 novembre 2005 LODEVE Hôpital Local

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Gériatrie

Organiser au sein de l'EHPAD des consultations avancées de

gériatrie pour les personnes âgées adressées par leur

médecin traitant afin d'établir un bilan gériatrique

1 décembre 2005 CLERMONT L'HERAULT Hôpital Local

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Gériatrie

Organiser au sein de l'EHPAD des consultations avancées de

gériatrie pour les personnes 10 février 2006 LUNEL Hôpital Local

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

accompagner les transferts des résidents

25 octobre 2006 BAILLARGUES Résidence-foyer "Les Pins Bessons"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir 13 juin 2008 CASTRIES Résidence-foyer "La Farigoule"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir 7 février 2007 CLERMONT

L'HERAULT Résidence-foyer "Le Pioch"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

accompagner les transferts

En cours CLARET Maison de Retraite "L'Orthus"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir 19 juillet 2007 LE POUGET Résidence-foyer "Docteur Raoul

Boubal"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir 22 février 2007 LODEVE Résidence-foyer "L'Ecureuil"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

accompagner les transferts

1 mars 2007 LODEVE USLD Hôpital Local

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir 4 mars 2008 PAULHAN Résidence-foyer "Vincent Badie"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

6 juin 2008 SAINT PARGOIRE Résidence-foyer "Montplaisir"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

accompagner les transferts des résidents

5 février 2007 TEYRAN Résidence-foyer "D'Aubeterre"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

accompagner les transferts

6 juin 2007 VILLENEUVE LES MAGUELONE EHPAD "Mathilde Laurent"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Psychiatrie

Préciser les conditions d'intervention des équipes de

santé mentale au sein de cette maison de retraite et de définir les implications fonctionnelles respectives pour assurer la qualité des prestations de soins et de prévention qui peuvent y être dispensées

1 mars 1995 MEZE Résidence-foyer "Le Clos du Moulin"

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Scolarité

Préciser le recrutement et le fonctionnement de la classe

d'intégration scolaire (CLIS) de l'école élémentaire Henri de

1 septembre 1997 LUNEL

La Direction des Services Départementaux de l'Education

National de l'Hérault ; la Mairie de la Ville de Lunel

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Scolarité

Préciser le recrutement et le fonctionnement de la classe

d'intégration scolaire (CLIS) de l'école maternelle Hélène

BOUCHER

6 janvier 2003 MONTPELLIER

La Direction des Services Départementaux de l'Education

National de l'Hérault ; la Mairie de la Ville de Montpellier

Languedoc-Roussillon Hérault GCS "du cœur et des

vaisseaux" GCS Cardiologie Plateau technique

Utilisation d'un plateau technique cardiaque et

vasculaire , amélioration de la fluidité des prises en charge

12 novembre 2008 MONTPELLIER CHU de Montpellier et médecins libéraux

Languedoc-Roussillon Hérault Partenariat Convention Gériatrie Bonnes pratiques

Optimiser la prise en charge gériatrique et instaurer les

bonnes pratiques pour prévenir les hospitalisations et

En cours GANGES Maison de Retraite Publique Le Jardin des Ainés

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Languedoc-Roussillon Hérault

Service d'hospitalisation à

domicileSIH HAD / SSIAD 1 août 1989 LAMALOU LES BAINS

Languedoc-Roussillon Hérault SIH Ouest Hérault SIH 28 septembre 2005 BEZIERS

Languedoc-Roussillon Lozère PUI Gestion PUI et partie commune

aux deux batiments MARVEJOLS Hôpital Local de Marvejols, Clinique Mutualiste du Gevaudan

Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Dialyse Dialyse PERPIGNAN CH de Perpignan et clinique

Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Cardiologie Développement d'une activité

de rythmologie PERPIGNAN CH de Perpignan,CH de Narbonne et cardiologues libéraux

Languedoc-Roussillon Gard ONCOGARD GCS Cancérologie Radiothérapie

Création d'une autorisation commune de radiothérapie - ATTENTION A LA CREATION D'UN GCS "Institut gardois

d'oncologie et de radiothérapie est en cours de création. Cf

doc extrait de l'ASN

ALES CH Alès; Clinique Valdegour Nîmes (A VERIFIER)

Languedoc-Roussillon Gard GCS-ES En cours BAGNOLS SUR CEZE CH Bagnols, Clinique la Garaud

Languedoc-Roussillon Gard CHT Cevennes-Gard-

Camargue CHT Cardiologie Cancérologie Gériatrie En cours NÎMESCHU Nîmes, CH Alès, CH Bagnols, CH Ponteils, CH Uzès, CH PSE, CH

ViganLanguedoc-Roussillon Hérault GCS-ES En cours SETE CHIBT, Clinique Ste Thérèse

Languedoc-Roussillon Aude GCS En cours CASTELNAUDARY

CH Castelnaudary, EHPAD Belpech, EHPAD Castelnou, EHPAD Fanjeaux, EHPAD Montréal

Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales GCS En cours THUIR

CH Thuir, Clinique Théza, Assoc J Sauvary, MAS Sources, SESAM

AutismeLanguedoc-Roussillon GCS GCS privé sans but lucratif En cours Pôle pédiatrique Perle Cerdane,

Tout Petits

Limousin Corrèze SIH SIH Urgences 26 mai 1999 TULLE

Limousin Creuse SIH Creuse SIH 4 avril 1994 GUERET

Limousin Haute-Vienne GCS "Limousin Stérilisation" GCS Stérilisation Création d'une PUI commune 13 octobre 2005 LIMOGES

Cliniques François Chénieux à Fimoges, Clinique des Emailleurs, Clinique du Colombien, Cliniqye

Saint Maurice, La Jonchère Saint Maurice

Limousin Haute-Vienne SIH du Limousin SIH 1 janvier 1988 ISLE

Lorraine Meurthe-et-Moselle Bloc opératoire Gestion commune d'un bloc opératoire LUNEVILLE CH de Lunéville

Lorraine Meurthe-et-Moselle GCS "Télésanté Lorraine" GCS Télémédecine NANCY

Officine d'Hygiène Social, CH de Gerardmer, CH de St Nicolas de

Port, La SELARL Rx125

Lorraine Meurthe-et-Moselle Chirurgie Mise en commun de personnel

Intervention d'un chirurgien libéral En cours NANCY Maternité CHU Nancy

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre chirurgical Emile Gallé SIH Cancérologie Chirurgie 2 novembre 1967 NANCY

Lorraine MeuseConvention de

direction commune Varennes-Montfaucon

Convention Direction commune Direction commune 1 février 2006 VARENNES ET MONTFAUCON Directeur

Lorraine Meuse Varennes-Montfaucon Formation Formations communes VARENNES ET MONTFAUCON ensemble du personnel

Lorraine MeuseConvention de

direction commune St-Mihiel-Verdun

Convention Direction commune direction commune 1 avril 2010 St MIHIEL - VERDUN Directeur

Lorraine Meuse St-Mihiel-Verdun Formation Formations communes St MIHIEL - VERDUN ensemble du personnel

Lorraine Meuse Convention protection judiciaire Convention Tutelles

Mutualiser la personne du mandataire judiciaire entre différents EPS et EHPAD

1 mars 2011 VERDUN

CH Verdun - EHPAD Etain- EHPAD Clermont-en-Argonne - EHPAD

Stenay- EHPAD Varennes- Monfaucon

Lorraine Meuse Varennes-Dun Convention Mise en commun de personnel Recrutement d'un psychologue 1 janvier 2009 DUN ET VARENNES psychologue

Lorraine Moselle Direction Convention Direction commune Direction commune En cours ALBESTROFF SAINT EPVRE DIEUZE

Lorraine Moselle Pharmacie GCS PUI PUI En cours ALBESTROFF SAINT EPVRE DIEUZE

Lorraine Moselle Blanchisserie centrale hospitalière SIH 25 juillet 1985 METZ

Lorraine Vosges SIH Médecine Physique et Réadaptation SIH 1 janvier 2004 EPINAL

Lorraine Vosges SIH de Fraize Senones SIH 1 décembre 1996 ST DIE DES VOSGES

Lorraine Moselle

GCS " Plateau technique unique du

bassin Houiller Mosselan"

GCS Plateau technique Arrêté N°316/08 FREYMING

Lorraine MoselleGCS "Pôle de santé du

Bassin Houiller Mossellan"

GCS Mise en commun de personnel

Interventions communes des professionnels médicaux et non

médicaux, moyen et équipement d'intérêt commun

Arrêté N°315/08 FREYMING CH Marie Madelaine , Hôpital de Freyming Merlebach

Lorraine Vosges CHT En cours REMIREMONT, EPINAL CH Remiremont, CH Epinal

Lorraine Meurthe-et-Moselle GCS En cours NANCY

CH Nancy, CH Lunéville, CH Pont-à-Mousson, CH Toul, Maternité

Régionale de Nancy, GCS Ouest Vosgien

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Services cliniques et médico-techniques Convention Mise en commun de

personnel

Organisation d'une filière complète de soins,

renforcement de l'offre de soins de proximité

(consultations avancées), mutualisation des

compétences médicales (postes à temps partagé)

24 avril 2009 TOULOUSE CHU et CH de Lavaur

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-Pyrénées Ariège A définir GCSMS Gériatrie Achats Formation

Ce GCSMS auras trois axes principaux : Améliorer la filière gériatrique dans le bassin de santé du CHAC, Partager des

compétences (lutte contre les infections nosocomiales,

2ème semestre 2011 SAINT GIRONS

CHAC, et ensemble des EHPAD publics, privés et CCAS du

Couserans…HAD (Echo-Santé) et Soins à Domicile (ACMAD) potentiellement intéressés.

Midi-Pyrénées AriègePharmacie

CHAC/résidence hector d'ossun

GCS Pharmacie Préparation, livraison médicaments 1 décembre 2006 SAINT LIZIER CHAC /RHO

Midi-Pyrénées Ariège Convention Mise à disposition de personnel Blanchisserie Informatique

Mise à disposition de personnel ; prestations diverses (linge,

suivi informatique, téléphonie, formations sécurité...)

SAINT LIZIER CHAC/RHO

Midi-Pyrénées Ariège GCS du Pays d'Olmes GCS Organisation d'un pôle de santé hospitalier 27 mai 2005 LAVELANET

CHU de Lavelanet et la Société Civile des professionnels médicaux

de Lavelanet

Midi-Pyrénées Ariège

GCS "Pharmacie du CH ariège couserans et de

la résidence hector d'ossun

GCS Pharmacie

Optimiser l'achat et l'approvisionnement en

médicament, améliorer la sécurisation

SAINT-GIRONS CH Ariège Couserans et résidence hector d'ossun EHPAD"

Midi-Pyrénées Ariège et Haute-Garonne

Chirurgie Cardio Vasculaire Convention Mise à disposition de

personnel

Organisation de la filière de soins. Amélioration de l'offre de soins de proximité (mise à disposition d'1 Chirurgien du CHU : consultations avancées

En cours TOULOUSE CHU et CH de Rodez

Midi-Pyrénées Aveyron et Haute-Garonne Banque de tissus Convention Greffes

Organisation du prélèvement , de la conservation et de l'acheminement par le CH

21 avril 2010 TOULOUSE CHU et CH de Rodez

Midi-PyrénéesAveyron, Haute-Garonne, Tarn,

Tarn-et-Garonne

Cardiologie interventionnelle.

RythmologieConvention Cardiologie

Favoriser l'implantation des défibrillateurs et stimulateurs cardiaques implantables, dans le cadre du réseau de soins

animé par le CHU

23 juin 2006 TOULOUSE CHU , CH du pays d'Autan , d'Albi , de Montauban , Rodez

Midi-Pyrénées

Aveyron, Haute-Garonne, Tarn,

Tarn-et-Garonne, Pyrénées-

Cardiologie interventionnelle.

RythmologieConvention Cardiologie

Groupement de commande de produits pharmaceutiques

(achat de défibrillateurs et de stimulateurs )

12 novembre 2008 TOULOUSE

CHU et CH de Montauban , d'Albi , de Rodez , du pays d'Autan , de Tarbes , de Lourdes , clinique de

l'Ormeau à Tarbes

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Tarn Cardiologie Convention Cardiologie

Participation à la permanence des soins de l'USIC du CH et organisation de la filière de

soins entre les 2 établissements

Signature prévue le 1er mars 2011 TOULOUSE CHU et CH du Pays d'Autan

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Tarn

Chirurgie Cardio Vasculaire Convention Cardiologie

Couverture médicale par le CHU de patients présentant une urgence cardiologique

1er Juillet 2003 TOULOUSE CHU et CH Pays de l'Autan

Midi-Pyrénées Haute-GaronneGCS Clinique

Universitaire du Cancer

GCS Cancérologie

Construction d'un bâtiment hospitalier d'environ 300 lits et places dédiés aux soins et à la

recherche en Cancérologie

16 février 2007 TOULOUSE

CHU , Institut Claudius Regaud, Université , EFS , GCS

établissements privés , GCS CHG de Midi-Pyrénées , ONCOMIP

Midi-Pyrénées Haute-GaronneGCS Clinique

Universitaire du Cancer

GCS Cancérologie

Cancérologie - Mise en commun d'expertises

médicales autour de la prise en charge du cancer

12 mars 2004 TOULOUSE CHU , Institut Claudius Regaud

Midi-Pyrénées Haute-Garonne

GCS Institut des Pathologies

Cardiaques de l'Interrégion Sud

GCS Cardiologie

Cardiologie : promouvoir la recherche en Cardiologie afin de préfiguer le futur IHU en

Cardiologie, participation des

9 juillet 2010 TOULOUSE CHU , Clinique Pasteur , Association Médecine ensemble

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GCS Imagerie J.Putois GCS Imagerie Utilisation partagée d'IRM 28 février 2000 TOULOUSE CHU et Clinique Pasteur

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GIE Imagerie Rangueil GIE Imagerie Utilisation partagée d'IRM 20 avril 2001 TOULOUSE CHU et Clinique Saint Jean du Languedoc

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GCS "EOS-IRM + Hôpital des Enfants" GCS Imagerie

Imagerie : utilisation partagée d'1 IRM à champ ouvert et à

rayonnements réduits9 mars 2010 TOULOUSE

CHU et Centre de Radiologie Rive gauche, Polyclinique du Parc ,

Clinique Saint Jean Languedoc , Clinique des Cèdres , SDF des Drs

Midi-Pyrénées Haute-Garonne

Pédiatrie médicale et chirurgicale, basse

vision adultes, surdité , handident

Convention Handicap Pédiatrie

Coordination du parcours de soins du patient handicapé

(court sèjour et SSR) et échange de compétences médicales (consultations

avancées, etc)

1er Juillet 1997 TOULOUSE CHU ET ASEI

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Convention cadre - Services cliniques Convention

Mise en œuvre des complémentarités et

compétences médicales des 2 établissements

6 décembre 2007 TOULOUSE CHU et Clinique Pasteur

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Activités cliniques et médico techniques Convention

Favoriser les complémentarités médicales, techniques et

économiques, les échanges médicaux et la recherche

14 juin 2001 TOULOUSE CHU et Hôpital J.Ducuing

Midi-Pyrénées Haute-GaronneServices cliniques,

structures de formation

Convention AVC Cancérologie Mise en commun de personnel

Organisation de la filière de soins AVC , mutualisation dans

l'exercice médical (postes à temps partagé, site associé en

cancéro)

En cours, signature prévue pour avril 2011 TOULOUSE CHU et CH de Comminges-

Pyrénées

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Pôle Cardio vasculaire et métabolique Convention Cardiologie Diabétologie Endocrinologie

Organisation de la filière d'aval des services de Diabétologie et

d'Endocrinologie du CHU (réadaptation nutritionnelle des patients diabétiques ou

obèses ), soins de suite cardiologiques

3 mai 2007 TOULOUSE CHU et Clinique Château de Vernhes à Bondigoux

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Pôle Cardio vasculaire et métabolique Convention Cardiologie

Aval des services de Cardiologie, prise en charge en

SSR de cardiologie9 août 2010 TOULOUSE CHU et Clinique Saint Orens

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Pédiatrie Convention Soins palliatifsMise en œuvre expérimentale

de la Maison de Répit l'Oasis de Soins Palliatifs pédiatriques

13 décembre 2010 TOULOUSE CHU et Croix-Rouge Française

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Oncopédiatrie Convention Cancérologie Pédiatrie

Organisation inter régionale de la cancérologie pédiatrique

(ISOCELE). Reversement partiel au réseau ONCOMIP de

10 décembre 2010 TOULOUSE CHU de Toulouse, réseau ONCOMIP

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Oncopédiatrie Convention Cancérologie Pédiatrie

Recours du centre régional d'hémato-oncologie

pédiatrique à l'ICR pour la radiothérapie

Prévu 1er semestre 2011 TOULOUSE CHU de Toulouse, ICR

Midi-Pyrénées Haute-GaronneCentre interrégional de Radiochirurgie

StéréotaxiqueConvention Radiochirurgie

Participation de radiothérapeutes au

fonctionnement du Centre 13 février 2007 TOULOUSE CHU et Groupe Oncorad

Midi-Pyrénées Haute-GaronneCentre interrégional de Radiochirurgie

StéréotaxiqueConvention Radiochirurgie Prise en charge médicale

commune des patients 2 novembre 2006 TOULOUSE CHU et Clinique des Cèdres

Midi-Pyrénées Haute-GaronneCentre interrégional de Radiochirur-gie

StéréotaxiqueConvention Radiochirurgie Prise en charge médicale

commune des patients 13 mars 2007 TOULOUSE CHU de Toulouse et de Limoges

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval (court séjour) Convention Aval des urgences Court séjourFilière d'aval des Urgences du

CHU, avec retour en cas d'aggravation

4 octobre 2001 TOULOUSE CHU et Clinique Lagardelle

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval (court séjour ou SSR) Convention Aval des urgences Court séjour SSR

Filière d'aval des Urgences et du court séjour du CHU avec retour en cas d'aggravation

27 septembre 2005 TOULOUSE CHU et Clinique des Pyrénées

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval (court séjour ou SSR spécialisé) Convention Aval des urgences

Filière d'aval des Urgences du CHU , avec retour en cas

d'aggravation , et transfert en SSR des malades de

Neurosciences et Gériatrie

4 octobre 2001 TOULOUSE CHU et Clinique Monié

Midi-Pyrénées Haute-GaronneAval pour les

Urgences vitales du CHU

Convention Aval des urgences

Aval des Urgences vitales du CHU via le SAMU (au service de réanimation de la Clinique) et

recours au CHU en cas d'aggravation

10 janvier 2006 TOULOUSE CHU et Clinique Saint Jean du Languedoc

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval des Urgences du CHU Convention Aval des urgences

Aval des Urgences du CHU et recours au CHU en cas

d'aggravationProjet TOULOUSE CHU et PolyClinique du Parc

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval des Urgences du CHU Convention Aval des urgences

Aval des Urgences du CHU et recours au CHU en cas

d'aggravationProjet TOULOUSE CHU et Clinique Occitanie

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval des Urgences du CHU Convention Aval des urgences

Aval des Urgences du CHU et recours au CHU en cas

d'aggravationProjet TOULOUSE CHU et Clinique Ambroise Paré

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Risques NR Convention Risques radionucléaires

Accueil des personnes en cas d'accident exposant à des

risques nucléaires ou radiologiques

Projet TOULOUSE CHU et Golfech

Midi-Pyrénées Haute-GaronneAval des Urgences

psychiatriques adultes, adolescents

Convention Aval des urgencesFilière d'aval des Urgences du

CHU (mise à disposition de lits) et coopération médicale

6 novembre 2006 TOULOUSE CHU et Clinique Marigny

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Aval des Urgences psychiatriques adultes Convention Aval des urgences

Filière d'aval des Urgences du CHU et de la réanimation (mise à disposition de lits, y compris

pour les HDT)

29 mai 2002 TOULOUSE CHU et Clinique Beaupuy

Midi-Pyrénées Haute-GaronneRecours aux Urgences

et Réanimation du CHU

Convention Urgences Réanimation Organisation de la filière de recours au CHU 12 avril 2006 TOULOUSE CHU et Clinique Esthétique Saint

Aubin

Midi-Pyrénées Haute-Garonne SMUR pédiatrique Convention Urgences Organisation des transports pédiatriques 7 juin 2006 TOULOUSE CHU et Clinique Pasteur

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Gériatrie Convention Gériatrie

Filière de soins gériatriques entre les 2 établissements ,

dans le cadre du réseau Gérontopastel 31

28 février 2008 TOULOUSE CHU et Domaine de la Cadène

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Gériatrie Convention Gériatrie AVCOptimiser l'offre de soins de l'Hôpital local et filière d'aval du CHU en SSR gériatrique

6 Décembre 1996, complétée en 2010

élargissement à l'oncogériatrie, la filière

AVC et les soins palliatifs prévu en 2011

TOULOUSE CHU et Hôpital local de Muret

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Soins palliatifs Convention Soins palliatifs

Filière de soins "soins palliatifs". Orientation de

patients hospitalisés au CHU vers des LISP d'établissements

extérieurs.

Prévu 1er semestre 2011 TOULOUSE CHU et cliniques Monié, Lagardelle et Château de Verhnes

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Gériatrie Convention GériatrieFilière de soins gériatrique

entre établissement de santé et EHPAD

Prévu 1er semestre 2011 TOULOUSE CHU de Toulouse, résidence "Le domaine de Borderouge"

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Gérontopsychiatrie Convention Gériatrie Psychiatrie Lits d'aval de gérontopsychiatrie Prévu 1er semestre 2011 TOULOUSE CHU de Toulouse, Clinique du Dr.

BECQ

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Gériatrie et Précarité Convention Gériatrie Mise à disposition de lits dédiés et retour au CHU si nécessaire 2 novembre 2010 TOULOUSE CHU et Centre Lou Castel

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Convalescence , aval court séjour Convention SSR

Mise à disposition du CHU de lits dédiés d'aval en SSR pour

patients dépendants, retour au CHU en cas d' aggravation

14 mars 2005 TOULOUSE CHU et Maison de Convalescence Le Val des Cygnes

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Convalescence , aval court séjour Convention SSR

Mise à disposition du CHU de lits dédiés d'aval en SSR pour

patients dépendants22 avril 2008 TOULOUSE CHU et Clinique Montvert

Midi-Pyrénées Haute-GaronnePôles Neurosciences ,

Locomoteur et Gériatrie

Convention Gériatrie Neurologie Filière d'aval des pôles concernés du CHU 25 novembre 2007 TOULOUSE CHU et CH de Luchon

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Convalescence , aval court séjour Convention SSR Court séjour

Mise à disposition du CHU de lits dédiés d'aval en SSR pour

patients dépendants, retour au CHU en cas d' aggravation

30 novembre 2006 TOULOUSE CHU et Clinique Saint Roch

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Oncogériatrie Convention Cancérologie Gériatrie Projet commun dans le cadre de l'Appel d'Offres de l'INCA 21 octobre 2010 TOULOUSE CHU et ICR

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Traumato-Orthopédie Convention Traumato-OrthopédieMise à disposition du CHU de

compétences médicales d'appareillage

1 février 2010 TOULOUSE CHU et Service de Santé des Armées

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Banque de tissus Convention Greffes Affiliation à la Banque de Tissus du CHU 1 juillet 2010 TOULOUSE

CHU et Cliniques Saint Nicolas , des Cèdres , des Landes, de

Montréal , Mutualiste Catalane , Polyclinique Médipole Saint Roch ,

Aguilera

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Laboratoire d'Histologie Convention Biologie

Partenariat sur l'utilisation et le financement d'un scanner de

lames8 août 2008 TOULOUSE CHU et ICR

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Divers Laboratoires Convention Biologie Réalisation et facturation d'examens réalisés par le CHU 1er juin 1997 TOULOUSE CHU et ICR

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Laboratoire d'oncogénétique Convention Biologie Cancérologie Partage d'un conseiller

génétique 17 novembre 2008 TOULOUSE CHU et ICR

Midi-Pyrénées Haute-Garonne

Laboratoire d'Anatomo-

Pathologie, réseau matermip

Biologie Anatomo-pathologieOrganisation de l'activité d'autopsie fœtale, dans le cadre du réseau Matermip

2006 , 2007 et 2008 TOULOUSE

CHU et CH de Castres ,Cahors , Decazeville , Millau , Villefranche de Rouergue , Figeac , Lavaur , Montauban , Cliniques A.Paré , C.Bernard d'Albi , de l'Union , d'Occitanie , Saint Jean du

Languedoc , Croix Saint michel , Polyclinique de l'Ormeau de

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GCS "Imagerie Jean Putois" GCS Imagerie Imagerie médicale 28 août 2000 TOULOUSE

CHU de Toulouse, CH de Castres, Institut Clauduis-Régaud de lutte

contre le cancer, Clinique Ambroise Paré de Toulouse, Clinique Pasteur de Toulouse

Midi-Pyrénées Haute-GaronneGCS Hospitalo-Universitaire de Cancérologie

GCS CancérologieCancérologie, plan cancer et mutualisation des plateaux techniques et compétences

12 mars 2004 TOULOUSE CHU de Toulouse, l'Institut Claudius Régaud

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GCS de Pôle de Santé du Comminges GCS Pôle de santé Organisation et gestion du pôle

de santé hospitalier 20 juin 2005 SAINT-GAUDENSCH Saint Gaudens, la Société Civile

des praticiens libéraux du Comminges, la Clinique d'Occtanie

Midi-Pyrénées Haute-Garonne

GCS "Institut des pathologies

cardiaques de l'inter région Sud Ouest"

GCS Cardiologie Cardiologie 1er décembre 2009 TOULOUSECHRU de Toulouse, Clinique

Pasteur, association Médecin Ensemble

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GCS "Dialyse Des Comminges" GCS Dialyse Dialyse 22 février 2010 TOULOUSE Clinique nephrologique St Exupery

et l'AAIR Midi-Pyrénées

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Aude

Cardiologie interventionnelle Convention Cardiologie

Mise à disposition du Plateau Technique de Cardiologie

interventionnelle du CHU et organisation de la filière de

soins entre les 2 établissements

Signature prévue le 1er mars 2011 TOULOUSE CHU et CH de Carcassonne

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Aude Anesthésie Convention Anesthésie

Amélioration du parcours du patient : délocalisation des

consultations de pré-anesthésie

30 novembre 2010 TOULOUSE CHU et CH de Narbonne

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Gers SAMU Convention Urgences

Collaboration entre le SAMU et le SMUR fixant leur territoire

d'intervention 26 septembre 2001 TOULOUSE CHU et CH d'Auch

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Gers

Pôles Locomoteur, Neurosciences,

Réanimation et post-réanimation

Convention Neurologie Réanimation

Organisation de la filière de soins (aval du court séjour , et

retour au SSR ) pour les patients porteurs de

pathologies neurologiques graves et d'affections de

20 août 2004 TOULOUSE CHU et Centre de Rééducation Fonctionnelle de Saint Blancard

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Gironde Oncopédiatrie Convention Cancérologie Pédiatrie

Organisation inter régionale de la cancérologie

pédiatrique(ISOCELE). Soutien financier pour renforcer les

équipes.

6 décembre 2010 TOULOUSE CHU de Toulouse , Bordeaux et Limoges

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Lot

Pôles digestif , Spécialités Médicales , Neurosciences , Cardio

Vasculaire et Métabolique ,

Urgences , Voies

Convention Organisation de la filière de

recours aux Soins intensifs du CHU, et retour vers le CH

30 novembre 2010 TOULOUSE CHU et CH de Cahors

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Paris

Pédiatrie-Maladies rares Convention Pédiatrie Maladies rares

Contribution financière à la constitution de la base de

données médicales du programme CEMARA maladies

rares rénales

2008 TOULOUSE CHU et APHP-Hôpital Necker

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Paris

Pédiatrie-Maladies rares(syndrome Prader

Willi)Convention Pédiatrie Maladies rares

Organisation de la filière de prise en charge des patients entre les 2 établissements

(court séjour et SSR)et partage d'expertises

26 janvier 2009 TOULOUSE CHU et APHP-Hôpital Marin de Hendaye

Midi-PyrénéesHaute-Garonne et

Pyrénées-Atlantiques

Cardiologie interventionnelle.

Coronarographies et angioplasties

Convention CardiologieOrganisation de la filière de soins médicale et chirugicale entre les 2 établissements

7 avril 2008 TOULOUSE CHU et CH de Pau

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 30 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-PyrénéesHaute-Garonne et

Pyrénées-Atlantiques

Cardiologie interventionnelle.

Coronarographies et angioplasties

Convention CardiologieOrganisation de la filière de soins médicale et chirugicale entre les 2 établissements

1er Juin 2010 TOULOUSE CHU et Polyclinique de l'Ormeau à Tarbes

Midi-PyrénéesHaute-Garonne et

Pyrénées-Atlantiques

Immunologie-HLA Convention Transport Organisation du transport des examens biologiques 5 décembre 2006 TOULOUSE CHU et Centre de Dialyse ASRIR de

Pau

Midi-PyrénéesHaute-Garonne et

Pyrénées-Orientales

Réanimation et Neurochirurgie Convention Réanimation Neurologie

Filière d'aval des services du CHU (SSR neurologique et post-réanimation) pour les patients

cérébraux lésés et blessés

12 janvier 2005 TOULOUSE CHU et Centre Bouffard Vercelli Cerbère

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Tarn

Cardiologie interventionnelle

Coronarographies et angioplasties

Convention Cardiologie ChirurgieOrganisation de la filière de soins médicale et chirugicale entre les 2 établissements

12 mars 2002 TOULOUSE CHU et Centre médico-chirurgical Cl. Bernard d'Albi

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Tarn Pôle céphalique Convention Chirurgie

Organisation du recours au CHU (ORL , chirurgies cervico-

et maxillo-faciales) pour la chirurgie carcinologique

5 octobre 2010 TOULOUSE CHU et Polyclinique du Sidobre

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Tarn-et-Garonne

Pôle Cardio vasculaire et métabolique Convention Cardiologie

Aval des services de Cardiologie, prise en charge en

SSR de cardiologie1 juillet 2010 TOULOUSE CHU et Centre Midi Gascogne

Midi-Pyrénées Haute-Garonne et Ariège

Services cliniques et Imagerie Convention SSR Court séjour Mise en commun de

personnel

Organisation de la filière de soins du court séjour au SSR,

amélioration de l'offre de soins de proximité (mutualisation de

compétences médicales, permanence des soins)

24 juin 2005 TOULOUSE CHU et CHAC , et GIP RTR pour la Téléradiologie

Midi-PyrénéesHaute-Garonne,

Corrèze, Aveyron, Lot-et-Garonne et

Divers Laboratoires Convention Biologie Réalisation et facturation d'examens réalisés par le CHU 2009 et 2010 TOULOUSE

CHU et CH d'Auch , Brive , Cahors , Castres , CHAC , Lavaur ,

Marchant , Perpignan , Saint Céré ,

Midi-PyrénéesHaute-Garonne,

Pyrénées-Atlantiques

Cardiologie interventionnelle.

RythmologieConvention Cardiologie

Amélioration de l'offre de soins de proximité : réalisation par

un cardiologue du CHU d'actes d'ablation de tachycardie nodale et organisation du

recours

12 juillet 2010 TOULOUSE CHU , Clinique d'Aressy de Pau

Midi-Pyrénées Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne

Cardiologie interventionnelle.

RythmologieConvention Cardiologie

Amélioration de l'offre de soins de proximité : réalisation , par un cardiologue du CHU d'actes

1er juin 2010 TOULOUSE CHU , CH de Montauban

Midi-Pyrénées Lot Direction commune Convention Direction commune 01/09/2006 (convention rédigée en 2009)

MONTCUQ et CASTELNAU-MONTRATIER

Midi-Pyrénées LotOrganisation d'actions

d'animation et de formations communes

Convention Formation Animation 1 janvier 2010MONTCUQ et CASTELNAU-MONTRATIER

Midi-Pyrénées Lot

Convention de gestion commune des deux

cuisines (chefferie de service)

Convention Cuisine 1 janvier 2011MONTCUQ et CASTELNAU-MONTRATIER

Midi-Pyrénées Lot

Convention pour soins palliatifs (intervention

de l'équipe mobile dans les EHPAD)

Convention Soins palliatifs 1 janvier 2009

MONTCUQ, CASTELNAU-

MONTRATIER et CAHORS

les deux EHPAD et CH CAHORS

Midi-Pyrénées Lot

Convention pour hospitalisation à

domicile (intervention de l'équipe mobile dans les EHPAD)

Convention HAD 1 janvier 2009

MONTCUQ, CASTELNAU-

MONTRATIER et CAHORS

les deux EHPAD et CH CAHORS

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 31 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Anatomopa-thologie Convention Structuration du réseau de référence sur les lymphomes 2 février 2010

CHU de Toulouse et de Amiens , Bordeaux , Caen , Clermont Ferrand , Grenoble , Lille ,

Montpellier , Nice , Saint Etienne , Hospices Civils de Lyon , Centres

Régionaux de Lutte contre le Cancer de Haute Normandie ,

Midi-Pyrénées Haute-Garonne GCS "Réseau télémédecine régional" GCS Télémédecine Activités de télémédecine 14 septembre 1998

CHR de Toulouse, une vingtaine d'établissements publics et une

vingtaine d'établissements privés

Midi-Pyrénées

Gérer les fonctions supports communes et assurer

réalisation et la gestion des immeubles destinés à accueillir

la clinique universitaire du

Institut National du Cancer et Hôpital Universitaire de Toulouse,

GCS cancérologie privé, l'association ONCOMIP

Midi-Pyrénées GCS "Hopitaux Publics de Midi-Pyrénées" GCS

CH Ariège Couserans, CHI du Val d'Ariège, CH du Pays d'Olmes, CH de Rodez, CH de Decazeville, CH de Millau, CH de Villefrance de

Rouergue, CH de St Gaudens, CH d'Auch, CH de Cahors, CH de

Midi-Pyrénées Haute-GaronneGCS Hospitalo

Universitaire de Cancérologie

GCS Cancérologie

Mutualiser les moyens techniques médicaux, les

compétences et les savoirs-faire de chaque structure afin d'atteindre des objectifs tels

que; La définition partagée des

12 mars 2004 TOULOUSE CHU de Toulouse; l'Institut Claudius Régaud

Midi-Pyrénées Haute-Garonne Clinique Universitaire du Cancer GCS Cancérologie

Dans le cadre de l'amélioration et du développement des

activités de ses membres en cancérologie, l'objet principal du GCS est d'édifier sur le site

de LANGLADE la clinique

26 janvier 2007 TOULOUSE

Institut Claudius Regaud (Toulouse); CHU (Toulouse); GCS Cancérologie privé (Toulouse);

ONCOMIP (Toulouse); GCS Hôpitaux publics (FHR Midi-

Pyrénées)

Midi-Pyrénées AriègeGCS de biologie

médicale du territoire de l'Ariège

GCS Biologie En cours VAL D'ARIEGE CH du Val d'Ariège, CH Arigèe Couserans

Nord-Pas-de-Calais Nord GCS "Urgences de la la Main" GCS Urgences

Gestion en commune de l'accueil des urgences et

gardes13 juillet 2001 LESQUIN CHU de Lille et Clinique Sud de

Lesquin

Nord-Pas-de-Calais Nord GCS Flandre Maritime GCS Chirurgie Gynécologie Périnatalité

GCS établissement de santé expérimental (avant loi HPST) :

chirurgie, gynécologie obstétrique, périnatalité

15 décembre 2008 DUNKERQUE Polyclinique de Grande-Synthe, CH de Dunkerque

Nord-Pas-de-Calais Nord

GCS "Union pour le traitement du linge

des établissements de santé du Hainaut"

GCS Blanchisserie Linge 15 décembre 2008 VALENCIENNES CH de Valenciennnes, CH de Lambre- Avesnois

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 32 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Nord-Pas-de-Calais Nord

GCS "de Neurochirurgie entre

le CH de Valenciennes et le CHRU de Lille"

GCS Chirurgie Neurologie Neurochirurgie 15 décembre 2008 VALENCIENNES CH de Valenciennes et CHRU de Lille

Nord-Pas-de-Calais Nord SIH SIH 10 février 1992 TOURCOING

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais

GCS "Groupement public de cardiologie interventionnelle de

l'Artois"

GCS Cardiologie

Cardiologie : chirurgie cardiaque et gestion en

commun plateau technique et de l'activité de soins

20 juin 2000 LENS CH de Lens et Polyclinique du Bois-Bernard

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais

GCS Tomographie d'Emission de

Positions d'Oncologie clinique Nord-Pas-de-

Calais

GCS CardiologieExploitation et Gestion de

tomographie par émission de positions

18 juin 2002 LILLE

CHU de Lille, Polyclinique Bois Bernard, Clinique du Parc,

Polyclinique de Bois, Polyclinique de Ste Catherine et Cnetre Oscar

Lambret

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais

GCS "du centre de Dialyse des CH de

Lens et de Bethune et Polyclinique du Bois-

Bernard"

GCS Dialyse Dialyse 15 décembre 2008 LENS CH de Lens , de Bethune et de Polyclinique du Bois-Bernard

Nord-Pas-de-Calais NordGCS "Centre de

Référence Régional en Cancérologie"

GCS Cancérologie

Mise en cohérence des projets médicaux de deux

établissements; Optimisation des équipements existants et mise en place de nouveaux équipements; Améliorer la

qualité de la prise en charge en cancérologie; Disposer d'une

union prospective des

Juin 2005 LILLE CHRU de Lille; CLRCC Oscar Lambret

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-CalaisGCS" Groupement

public de coopération en cancérologie"

GCS Cancérologie

Promouvoir, améliorer et développer, notamment par la

mise en œuvre d'actions communes, l'activité de

cancérologie; Permettre le dépôt des demandes

communes d'autorisation et de leur renouvellement pour les

activités de cancérologie; Permettre la mise en oeuvre et

la gestion des autorisations

31 décembre 2009 BOULOGNE SUR MER CH de Boulogne; CH de l'arrondissement de Montreuil

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais Unité de sénologie GCS ChirurgieGestion d'une autorisation

commune en chirurgie mamaire.

31 décembre 2009 LENS CH (Béthune); CH (Lens)

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais GCS Radiothérapie GCS Radiothérapie Gestion d'une autorisation commune en radiothérapie LENS CH (Lens); SERARL Pont Saint Vaast

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais

GCS "Centre d' assistance médicale à

la procréation du Littoral"

GCS AMPGestion des activités cliniques AMP et mutualisation humains

et matériels2 juillet 2002 BOULOGNE SUR MER

CH de Boulogne-sur-Mer, Clinique médico-chirurgicale de la Côte

d'Opale

Nord-Pas-de-Calais NordGCS" Groupement des

établissements catésiens de santé"

GCS Mise en commun de personnel

Mutualisation humains et matériels 24 février 2003 CATEAU-CAMBRESIS CH du Cateau-Cambrésis, Clinique

des Hêtres du Cateau-Cambrésis

Nord-Pas-de-Calais NordGCS "Centre de

Référence Régional en Cancérologie"

GCS Cancérologie Cancérologie 29 juin 2005 LILLE CHRU de Lille et CLRCC Oscar Lambret

Nord-Pas-de-Calais Pas-de-CalaisCréation d'un Institut

Universitaire d'ORL et de cancérologie

1 janvier 2006 ARRASCH d'Arras et cliniques arrageoises

de la générale de santé : Bon secours et Ste Catherine

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 33 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Nord-Pas-de-Calais Nord GCS "Sant'Hainaut" GCS Construction d'un nouveau bâtiment sur le site du CH En cours VALENCIENNES CH de Valenciennes, Clinique

Teissier

Nord-Pas-de-Calais Nord GCS En cours DOUAI CH Douai, CH Somain

Outre-Mer Martinique SIH de la Martinique SIH 28 juin 1976 LE LAMENTIN

Outre-Mer La Réunion GCS "IFSI Reunion Mayotte" GCS IFSI IFSI 15 mars 2010 SAINT-PAUL CHR de la Réunion, CH de Mayotte

Outre-Mer Martinique GCS "SIS Martinique" GCS Systèmes d'information Pilotage de la plate-forme Régionale Santé de Martinique 1 décembre 2008 LE LAMENTIN

CHU de Fort-de-France, CH du Lamentin, CH de Colson, CH de Trinité , CH du Carbet, CH du Marin , le CH Intercommunal

Outre-Mer La Réunion GCS Groupement sanitaire de l'Ouest GCS En cours SAINT-DENIS CH Gabriel Martin, EPSM La

Réunion

PACA Alpes-de-Haute-Provence SIH de la vallée du Var SIH 15 mai 1997 ENTREVAUX

PACA Alpes-de-Haute-Provence SIH des Alpes SIH 23 juin 2008 DIGNE LES BAINS

PACA Alpes-Maritimes SIH Cannes Grasse Antibes SIH 1 décembre 1999 CANNES LA BOCCA

PACA Bouches-du-Rhône Accord cadre AP-HM et CGD13 Convention Gériatrie

Mise en place d'un projet gérontologique de territoire sur

la commune de Marseille12 mai 2010 MARSEILLE AP-HM, CGD et élargissement à

l'université de la Méditerranée

PACA Bouches-du-Rhône GCS "TEP-TDM Marseille Sud" GCS 4 juin 2004 MARSEILLE

Institut Paoli- Calmettes à Marseille et Hôpital privé Clairval à

Marseille

PACA Bouches-du-Rhône SIH Aubagne Ciotat Allauch SIH 30 octobre 1996 AUBAGNE

PACA Bouches-du-Rhône SIHPA SIH Blanchisserie Blanchisserie 11 juillet 1989 AIX EN PROVENCE

PACA Bouches-du-Rhône SIH Ouest BDR SIH ARLES

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 34 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

PACA Hautes-Alpes SIH de Briançon SIH 13 juin 1979 BRIANCON

PACA Var Convention de partenariat Convention Plateau technique Hospitalisations

Convention destinée à officialiser les relations entre

l'Hôpital Départemental du Var 8 août 2009 BRIGNOLES

Hôpital Local Départemental du Luc et le Centre Hopsitalier Jean

Marcel de Brignoles

PACA Var

Convention relative à la mise en œuvre de la

convention de financement de

l'hygiène hospitalière

Convention Hygiène Mise en commun de personnel

Le Centre Hospitalier de Brignoles met à disposition de l'Hôpital Local Départemental du Var, les compétences de sa

praticienne hospitalière

17 mai 2001 BRIGNOLESHôpital Local Départemental du Luc et le Centre Hopsitalier Jean

Marcel de Brignoles

PACA Var Convention dans le cadre du plan bleu Convention Plan bleu

Convention établie en vue d'une éventuelle

hospitalisation de résidents et patients des structures

8 janvier 2009 BRIGNOLESHôpital Local Départemental du Luc et le Centre Hopsitalier Jean

Marcel de Brignoles

PACA Var

Convention de coopération

hospitalière pour la prise en charge et la réalisation d'analyses

Convention Biologie

La convention a pour objet de définir les conditions de prise en charge et de réalisation par

le Centre Hospitalier de Brignoles, des analyses de

1er août 2010 BRIGNOLESHôpital Local Départemental du Luc et le Centre Hopsitalier Jean

Marcel de Brignoles

PACA Var

Convention de coopération

hospitalière relative à la stérilisation par le Centre Hospitalier de Brignoles du matériel

utilisé par les pédicures de l'Hôpital Local Départemental

du Var

Convention Stérilisation

La convention a pour objet de définir les conditions de la

stérilisation du matériel utilisé par les pédicures de l'Hôpital Local Départemental du Luc par le Centre Hospitalier de

Brignoles

28 septembre 2007 BRIGNOLESHôpital Local Départemental du Luc et le Centre Hopsitalier Jean

Marcel de Brignoles

PACA Var

Accord cadre de partenariat entre

l'Hôpital Local Départemental du Var

et le Centre

Accord cadre Psychiatrie Gériatrie

La convention a pour objet l'articulation des services de gérontopsychiatrie du Centre Hospitalier Henri Guérin avec

les services au titre des

25 février 2008 PIERREFEUHôpital Local Départemental du

Var et le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu-du Var

PACA Var

Convention de partenariat en matière

psychiatrique de secteur pour les

résidents de l'EHPAD

Convention Psychiatrie Gériatrie

Dans le cadre du projet de géronto-psychiatrie qui

s'inscrit dans les missions du secteur G12, l'équipe

pluridisciplinaire du secteur

15 septembre 2004 DRAGUIGNANHôpital Local Départemental du Var et le Centre Hospitalier de

Dracénie

PACA Var

Convention entre l'Hôpital Local

Départemental du Luc et le Centre

Convention Mise à disposition de personnel

La convention a pour objet la mise à disposition d'un

médecin du travail par l'Hôpital Local Départemental du Luc

1er juin 2006 DRAGUIGNANHôpital Local Départemental du Var et le Centre Hospitalier de

Dracénie

PACA Var

Convention de complémentarité pour les Soins de Suite et

de Réadaptation

Convention SSR

La convention a pour objet de matérialiser la

complémentarité apportée pour les Soins de Suite et de Réadaptation des personnes

âgées par l'Hôpital Local Départemental du Var aux soins aigus de médecine et

1 mars 1998 DRAGUIGNANHôpital Local Départemental du Var et le Centre Hospitalier de

Dracénie

PACA Var

Convention de partenariat pour la

prise en charge médicale des patients

de l'EHPAD

Convention

La convention officialise et précise les modalités

d'exercice du partenariat entre les deux établissements dans

le cadre du transfert pour hospitalisation des patients de l'hôpital Local Départemental

2 janvier 2003 DRAGUIGNANHôpital Local Départemental du Var et le Centre Hospitalier de

Dracénie

PACA Var Convention PMSI Convention Systèmes d'information

Le Centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus/Saint-Raphaël s'engage à participer à la mise en place et au suivi du

10 avril 1998 FREJUS / SAINT RAPHAËL

Hôpital Local Dépratemental du Var et le Centre Hospitalier

Intercommunal de Fréjus/ Saint Raphaël

PACA Var

Convention relative à l'intervention de

l'équipe mobile de soins palliatifs du Var Est à l'Hôpital Local

Départemental du Luc

Convention Soins palliatifs

La convention a pour objet de définir le cadre général de l'intervention de l'Equipe

Mobile Interhospitalière de soins palliatifs au sein de

l'Hôpital Local Départemental

3 mai 2007 FREJUS / SAINT RAPHAËL

Hôpital Local Dépratemental du Var et le Centre Hospitalier

Intercommunal de Fréjus/ Saint Raphaël

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

PACA Var

Convention régissant les relations inter-

établissements pour l'hospitalisation des

personnes âgées hébergées en établissement

Convention

La convention organise l'accès aux soins dans les disciplines

médicales et chirurgicales assurées par l'hôpital pour le traitement des résidents de

l'établissement d'hébergement

2010 FREJUS / SAINT RAPHAËL

Hôpital Local Dépratemental du Var et le Centre Hospitalier

Intercommunal de Fréjus/ Saint Raphaël

PACA Var

Convention dite "Plan Bleu" liant les

établissements pour personnes âgées dépendantes au

Convention Plan bleu

La convention est activée dans le cadre de la mise en œuvre

du Plan Départemental de gestion de la canicule, lorsque

l'EHPAD est amené à

3 août 2007 FREJUS / SAINT RAPHAËL

Hôpital Local Dépratemental du Var et le Centre Hospitalier

Intercommunal de Fréjus/ Saint Raphaël

PACA Var GCS "E-SANTE PACA" GCS Systèmes d'information

Espace Numérique Régional , nouvelles technologies de

l'information et de la communication

début 2009 HYERES

Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, le Centre Antoine Lacassagne , Centre Médical

Chant'Ours, Le Centre Médical

PACA Var SIH blanchisserie SIVAEL SIH Blanchisserie 12 février 2002 LA GARDE

PACA Var SIH de gestion de l'IFPS du Var SIH 12 février 2002 HYERES

PACA Gynécologie Bloc opératoireMaternité publique et gestion

commune des blocs opératoires

PACA Alpes-Maritimes Gestion TEP-TDM NICE CHU de Nice , CLCC Antoine Lacassagne

PACA Alpes-MaritimesGCS "Hôpitaux

pédiatriques de Nice-CHU Lenval"

GCS Cancérologie Pédiatrie ORLCréation d'un Institut

Universitaire d'ORL et de cancérologie

2007 NICE CHU de Nice et Fondation Lenval

PACA Alpes-MaritimesInstitut Universitaire de la Face et du Cou

(IUFC)GCS ORL Plateau technique

Prise en charge de l'ensemble de la pathologie ORL, cervicale

et maxillo-faciale maligne et bénigne de l'adulte;

Novembre 2006 NICE CHU de Nice; CLCC Antoine Lacassagne

PACA Vaucluse GCS En cours ORANGE CH Orange, Clinique de Provence

Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique GCS du Pays de Retz GCS PUIGérer pour le compte de ses membres une pharmacie à

usage intérieur1 janvier 2008 PORNIC

L’Hôpital local intercommunal du Pays de Retz, EPMS Le Littoral,

l’EDPA Mer et Pins, l’IME L’Estuaire

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique GCS "du Pôle mutualiste Jules Verne GCS Cancérologie Cancérologie 30 juillet 2004 NANTES

Union des Réalisations des Mutuelles de la Loire

Atlantique,Clinique Jules Vernes, MLA-GIE Nantes

Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique GCS "Orientation de soins de suite" GCS Pharmacie Pharmacie 6 octobre 2004 NANTES

CHU de Nantes, Centre de soins de suite , Etablissement de soins de suite Erice Tabarly , Clinique Brétéché-Viaud, Etablissement

Soins de Suite Roz Arvor

Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique GCS "Cité sanitaire nazairienne" GCS Imagerie Scanner 11 octobre 2005 SAINT-NAZAIRE

CH de général de Saint Nazaire et L'Union des Réalisations de

Mutuelle Atlantiques

Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique SHIP SIH Psychiatrie 23 décembre 2004 NANTES

Pays-de-la-Loire Maine-et-Loire GCS "Bellinière" GCS Mise en commun de personnel Bloc opératoire

Coopération entre les professionnels médicaux et

non médicaux, bloc opératoire19 janvier 2005 TRELAZE

Clinique St Léonard, Cliniqye St Joseph, Centre Mutualiste de soins

de suite St Claude

Pays-de-la-Loire Mayenne SIH en santé mentale SIH Psychiatrie 3 décembre 2004 LAVAL

Pays-de-la-Loire Vendée GCS "Pôle Santé Sud-Vendée" GCS SSR Gestion de la filière de soins de

suite 14 janvier 2005 FONTENAY-LE-COMTE

CH de Fontenay le Comte et la Clinique Sud Vendée

Pays-de-la-Loire Vendée GCS "Pôle de santé du Pays des Olonnes" GCS

Coordonner les activités communes sur le site du

Village Santé14 mars 2005 LES SABLES

D'OLONNE

CH Côte de Lumière des Sables d'Olonnes , Clinique du Val

d'Olonne , 5 médecins libéraux

Pays-de-la-Loire Loire-AtlantiqueGCS "Institut régional

de cancer Nantes-Atlantiques" IRCNA

GCS Cancérologie Imagerie Mise en commun de personnel

Interventions communes de professionnels médicaux et non médicaux (Organisation

commune de la PDS en oncologie médicale);

Réalisation d'équipements d'intérêt commun, le GCS est propriétaire et détenteur de

l'autorisation PETSCAN; Gestion d'activités mixtes: tumorothèque et centre de

biologie génomique du cancer; Organisation de l'interface

Avril 2004 SAINT HERBLAIN CHU de Nantes, CLCC René Gauducheau

Pays-de-la-Loire Loire-AtlantiqueGCS "du Pôle

mutualiste Jules Vernes"

GCS PUI Stérilisation Mise en commun de personnel

Permettre les interventions communes de professionnels médicaux et non médicaux

exerçant dans les établissements membres et

30 juillet 2004 NANTES Union des Réalisations des Mutuelles de la Loire Atlantique,Clinique Jules Vernes, MLA-GIE Nantes

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Pays-de-la-Loire Loire-AtlantiqueGCS "Institut régional

de cancer Nantes-Atlantiques"

GCS Cancérologie 15 avril 2004 NANTESCHU de Nantes, Centre régional de

lutte contre le Cancer René Gauducheau

Pays-de-la-LoireGCS "médecins

libéraux Pays de La Loire"

GCS Mise en commun de personnel Plateau technique

Mutualisation humains et matériels, plateau technique de

kinésithérapie2010 Hôpital local en Mayenne et Pôle

de Santé

Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique PUI Mise en commun de personnel

PUI et permettre les interventions communes de

professionnels médicaux et non médicaux

En cours CHATEAUBRIANT CH de Chateaubriant et Clinique de la Ville

Pays-de-la-Loire Sarthe Chirurgie Mise en commun de personnel

Activités chirurgicales avec intervention praticiens libéraux

et permanence des soinsEn cours LE MANS CH Le Mans , SARL

Pays-de-la-Loire Sarthe CHT En cours LE MANS CH Le Mans, Pôle Santé Sarthe et Loir

Picardie Aisne Direction commune Convention Direction commune Equipe de direction unique pour deux établissements 1 mai 2008 CHAUNY CH de Chauny (02) et CH de La

Fère (02)

Picardie Aisne GCS Sterhospic GCS StérilisationFonctionnement d'une unité de

stérilisation et de dispositifs médicaux commune

1 avril 2007 SAINT QUENTIN

CH de Saint-Quentin, Péronne, Chauny, Ham, Laon, La Fère, Guise et polycliniuqe Saint Claude à St

quentin

Picardie Aisne GCS "de Haute Picarde Sterhospic" GCS Pôle de Santé, Projet BEH pour

l'édification du bâtiment Projet finalisé SAINT-QUENTIN CH Saint Quentin, 10 partenaires sont établissements privés

Picardie Aisne GCS "Radiothérapie du Sud de l'Aisne" GCS Radiothérapie Radiothérapie 22 avril 2008 COMPIEGNE

CH de Soissons, Groupe Courlancy, SCP de Reims, CH de Compiègne,

Institut Jen Goderot à Reims

Picardie Aisne

GCS Communauté hospitalière de

territoire de l'Oise ouest

GCS Communauté hospitalière de territoire de l'Oise ouest 1 janvier 2010 BEAUVAIS

CH de Beauvais, de Clermont de l'Oise, et de Chaumont en Vexin, hôpitaux locaux de Crevecoeur le Grand et de Grandvilliers, centre

Picardie Oise Direction commune Convention Direction communeDirection commune en vue

d'une fusion d'établissements à l'horizon 2013

1 janvier 2011 COMPIEGNE CH de Compiègne et CH de Noyon

Picardie Oise Direction commune Convention Direction communeDirection commune en vue

d'une fusion d'établissements à l'horizon 2011-2012

1 octobre 2010 CREIL CH de Creil et CH de Senlis

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 38 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Picardie Oise CH2O GCSCHT sous forme d'un GCS (partenaires privés dans la

communauté)Fin 2009 BEAUVAIS

CH de Beauvais, CH de Clermont, CH de Chaumont en Vexin, EHPAD

de

Picardie OiseSyndicat

interhopsitalier de l'Oise

SIH Tutelles Blanchisserie

Syndicat partageant entre établissements de l'Oise des fonctions supports (gérance

de tutelle, blanchisserie...) Doit devenir conformément à la

législation du GCS

1990 CLERMONT DE L'OISE Etablissements publics de l'Oise

Picardie Oise GIE CIMA GIE Imagerie Radiothérapie Equipements matériels lourds

Structure de partage d'autorisation et d'exploitation

d'équipements lourds, d'imagerie médicale et de

radiothérapie

1995 COMPIEGNECH de Compiègne et Polyclinque

St Côme de Compiègne, Université Technologique de Compiègne

Picardie Somme Direction commune Convention Direction commune Equipe de direction unique pour trois établissements Fin 2008 AMIENS Amiens( EPS), CH de Montdidier et

CH de Roye

Picardie Somme Direction commune Convention Direction communeDirection commune avec un

seul chef d'établissement et un directeur délégué à Doullens

Fin 2009 AMIENS CHU d'Amiens et CH de Doullens

Picardie Somme GCSMS du centre de Picardie GCSMS Mise en commun de

personnel

Mutualisation de moyens et de compétences professionnelles

entre cinq établissements1 décembre 2007 HAM

centre hospitalier de Ham, résidence du Parc de Nesle, résidence Sainte-Radegonde d’Athies, fondation Camus

Picardie SommeMIPIH (Midi Picardie

Informatique Hospitalière)

GIP InformatiqueStructure publique de

coopération interhospitalière informatique

1er juillet 2008 AMIENS 140 établissements publics

Picardie Somme GCSMS du Centre Somme GCSMS GCSMS de partage de moyens

entre cinq EHPAD 2010 FOUILLOYEHPAD de Fouilloy, Bray-sur-

Somme, Moreuil, Warloy-Baullon, Villers-Bretonneux

Picardie Somme GCS "Phare" GCS Systèmes d'informationSystème d'information

hospitalier intégré et mutualisé d'intêret commun

Arrêté ARH n°080337 AMIENSCHRU Amiens , CH Compiègne , CH Beauvais , CH Corbie , HL Crepy en

Valois , HL Crévecoeur le grand

Picardie Somme

GCS "régional de ressources pour la prise en charge des auteurs de violences

sexuelles"

GCSPrise en charge des auteurs de violences

sexuellesViolences sexuelles 19 février 2008 AMIENS

CHU AMIENSCH PHILIPPE PINEL AMIENSCHI DE L’OISE CLERMONT

EPSMD DE L’AISNE PREMONTRE

Picardie Somme SIH de secteur SIH 1 janvier 1989 CORBIE

Picardie Somme Stérilisation Stérilisation 18 novembre 2005 AMIENS CH de Corbie et Clinique Victor Pauchet d'Amiens

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Picardie GCS "UNI.HA" GCS Achats Réseau coopératif d'achats groupés 16 novembre 2005

CHU Amiens, Angers, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Fort-de-France, Grenoble, Lille, Limoges , HC

Lyoon, AP- Hôpitaux de Marseille, Metz-Thionville, Montpellier,

Picardie GCS "Radiothérapie du Sud de l'Aisne" GCS Radiothérapie

CH de Soissons; Groupe Courlancy; SCP de Reims; CH de Compiègne;

Institut Jean Godinot à Reims

Picardie Somme GCSMS du centre de Picardie GCSMS Gériatrie HAM

CH de Ham, résidence du Parc de Nesle, résidence Sainte-

Radegonde d’Athies, fondation Camus d’Epehy, fondation Gérard-

Picardie et Nord Aisne CHT de Grande Thiérache CHT Direction commune

CHT transrégionale basée sur le rapprochement des CH

d'Hirson (02) et de Formies (59) déjà en direction

1 mai 2010 HIRSON

CH d'Hirson (02) et CH de Fourmies (59), présentis Wignehies (59), Chimay

(Belgique), Vervins (02), Guise

Poitou-Charentes CharenteEtablissements de Santé Publics de la

CharenteGCS Biologie Blanchisserie

Gestion directe d'activités : blanchisserie, CPP, télé-

imagerie, biologie médicale ; Coordination de coopérations

15 mai 2009 SAINT MICHEL

Centre Hospitalier d'Angoulême ; Centre Hospitalier Camille Claudel La Couronne ; Centre Hospitalier

Intercommunal du Pays de Cognac

Poitou-Charentes Charente-Maritime GCS "Urgences du Pays Royannais" GCS Urgences Continuité des soins en

urgences 30 avril 2010 VAUX SUR MERCentre Hospitalier de Royan,

Clinique Pasteur et Polyclinique St Georges

Poitou-Charentes Charente-MaritimeGCS "hépato gastro

entérologie rochefortais"

GCS Hépato gastro entérologie

Faciliter, d’améliorer et de développer l’activité de ses

membres par le développement d’une offre de

28 janvier 2008 ROCHEFORT CH de Rochefort , Dr Pascal Bonnard , Dr Fourad Saade

Poitou-Charentes Charente-MaritimeGCSMS des EHPAD publics autonomes

d'AunisGCSMS Formation Hygiène Achats

Travailler en commun, dans les domaines suivants : formation permanente, qualité, hygiène,

diététique, organisation de

2011 MARANS

4 EHPAD publics autonomes : EHPAD d'Aigrefeuille - EHPAD de

Marans - EHPAD de Lagord - EHPAD de Nieul sur Mer

Poitou-Charentes Charente-Maritime

CGS ou GCSMS Coordination Santé

Social de Haute Saintonge (nom

GCS ou GCSMS Gériatrie

Réseau gérontologique de santé : maintien à domicile des personnes âgées domiciliées en Haute Saintonge - gérer le CLIC

1 janvier 2012 JONZAC

CH de Jonzac - EPD les 2 Monts - EHPAD privés - Professionnels

libéraux médicaux et paramédicaux - Associations

Poitou-Charentes Charente-Maritime

Convention de coopération entre le CH de Jonzace et

l'EHPAD Les 2 Monts

Convention Psychiatrie Déchets

Coopération en matière de psychiatrie / coopération en

matière de gestion et de traitement des déchets/

modalités d'hospitalisation des résidents des EHPAD

1 janvier 2004 JONZAC CH Jonzac - EHPAD Les 2 Monts

Poitou-Charentes Charente-Maritime Convention de direction commune Convention Direction commune

direction commune entre le CH St Jean d'Angély avec l'EHPAD et le Foyer Logement de Matha

1 janvier 1995 SAINT JEAN D'ANGELY

CH St Jean d'Angély - EHPAD de Matha - Foyer logement de Matha

Poitou-Charentes Charente-Maritime Convention de direction commune Convention Direction commune

Direction commune entre le CH St Jean d'Angély avec l'EHPAD, le SSIAD et le Foyer Logement

de St Savinien

1 janvier 2007 SAINT JEAN D'ANGELY

CH St Jean d'Angély - EHPAD, SSIAD et Foyer logement de St

Savinien

Poitou-Charentes Charente-Maritime Oléron CINER-GIE GIE

Renforcer l'efficience et l'efficacité des membres, par la

mutualisation de services logistique, liés à leurs

fonctionnements

1 février 2011 SAINT TROJANCentre Hélio Marin (ATASH) -

Hôpital local St Pierre d'Oléron - Foyer Lannelongue

Poitou-Charentes Charente-MaritimeGCSMS des EHPAD publics autonomes

d'AunisGCSMS Gériatrie Hygiène Achats

Travailler en commun en : formation permanente, qualité,

hygiène, diététique, organisation de consultations et d'achats de fournitures et de prestations de services -

s'associer à la CHT pour développer les actions de

coopération et s'insérer dans la filière gériatrique

2011 MARANS

4 EHPAD publics autonomes : EHPAD d'Aigrefeuille - EHPAD de

Marans - EHPAD de Lagord - EHPAD de Nieul sur Mer

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Poitou-Charentes Deux-Sèvres GCS "Plateforme HAD-SSIAD Sud 79" GCS Mise en commun de

personnel Formation

Mutualisation des moyens : personnel et formation/

permanence et activité de soins

3 juillet 2008 NIORT CH Niort et 6 services SSIAD

Poitou-Charentes Deux-Sèvres GCSMS - gérance des tutelles GCSMS Tutelles

Gestion des majeurs protégés en coopération avec 11

établissements du département.

5 juillet 2010 NIORT

CH Niort, EHPAD "Résidence les 2 châteaux" à St Pardoux, CCAS

EHPAD Secondigny, CCAS EHPAD "Aliénor d'Aquitaine" à Coulonges

sur l'Autize, CCAS EHPAD "Les Hauts de Plaisance" à Benet

CCAS EHPAD "Emilien Bouin" à Chauray

Poitou-Charentes Deux-Sèvres

GCS - Echanges d'informations entre acteurs de santé du

Poitou-Charentes

GCS Systèmes d'information

Maîtrise d'ouvrage opérationnelle de la plateforme

régionale télésanté et des services associés ; assistance à maîtrise d'ouvrage à la mise en

œuvre des projets

6 mai 2009 ANGOULÊME, COGNAC

CH Angoulême, CH Confolens, CH Sud Charente, CH Cognac, CH Ruffec, Hôpital Chateauneuf, Hôpital La Rochefoucauld, CH

Saintonge, CH Royan, CH St Jean d'angély

Poitou-Charentes Deux-Sèvres GCS - HAD, SSIAD GCS HAD / SSIADRegrouper les SSIAD et HAD du

sud Deux-Sèvres afin d'améliorer la prise en charge

1 janvier 2011 NIORTCH Niort, Fédération ADMR de

NiortSSIAD "Plaine et Marais" - Echiré

Poitou-Charentes Deux-Sèvres Accord cadre avec C.H. Niort Accord Cadre

La mise en œuvre d'une coopération entre les trois

établissements pour les activités médicales, soignantes

30 juin 2010 NIORT CH Niort, Hôpitaux de Melle et Saint-Maixent-l'Ecole

Poitou-Charentes Deux-Sèvres Convention Hôpital EHPAD Convention HAD / SSIAD Autorisation de l'HAD au sein

de l'EHPAD 3 novembre 2008 MELLE Hôpital de Melle ; EHPAD de Chef Boutonne

Poitou-Charentes Deux-Sèvres Convention Hôpital EHPAD Convention HAD / SSIAD Autorisation de l'HAD au sein

de l'EHPAD 21 avril 2010 MELLE Hôpital de Melle ; C.A.P.A. Lezay

Poitou-Charentes Deux-Sèvres Convention Hôpital EHPAD Convention HAD / SSIAD Autorisation de l'HAD au sein

de l'EHPAD 23 mars 2010 MELLE Hôpital de Melle ; EHPAD " Les chanterelles" de Celles/Belle

Poitou-Charentes Deux-Sèvres Convention Hôpital EHPAD Convention

Accès direct au service de Médecine. Eviter un passage

aux urgences du C.H. de Niort non nécessaire pour les résidents des EHPAD

1 janvier 2008 SAINT-MAIXENT-L'ECOLE

EHPAD La Crèche ; EHPAD Champdeniers ; Hopital de Saint-

Maixent-l'Ecole.

Poitou-Charentes Deux-Sèvres Convention Hôpital EHPAD Convention HAD / SSIAD Autorisation de l'HAD au sein

de l'EHPAD 4 mai 2009 SAINT-MAIXENT-L'ECOLE

EHPAD La Mothe Saint Heray, Hôpital de Saint-Maixent-l'Ecole

Poitou-Charentes VienneRelation bilatérales filière gériatrique

court séjour CHU de Convention Gériatrie

Faciliter les admissions bilatérales des deux

établissements CHU, Court 1 juin 2003 POITIERS CHU de Poitiers et CH de Lusignan

Poitou-Charentes VienneAdmissions en

hospitalisation au CHU de Poitiers

ConventionFaciliter, lors des admissions

aux urgences du CHU, la consultation par un médecin

1 janvier 2010 POITIERS CHU de Poitiers et 30 EHPAD de la Vienne, dont le CH de Lusignan

Poitou-Charentes VienneStérilisation des dispositifs de dentisterie

Convention Stérilisation

Assurer la stérilisation par la PUI du CHU, du matériel de dentisterie utilisé au CH de

Lusignan

1 janvier 2005 POITIERS CHU de Poitiers et CH de Lusignan

Poitou-Charentes Vienne Hygiène hospitalière Convention Hygiène Mise en commun de personnel

Partage d'un PH du CHU, avec le CH de Lusignan pour l'aide à la mise en œuvre de l'hygiène

hospitalière

1 janvier 2000 POITIERS CHU de Poitiers et CH de Lusignan

Poitou-Charentes ViennePrise en charge des

résidents psychiatriques

Convention Psychiatrie

CH Henri LABORIT (psychiatrique de Poitiers, avec le CH de Lusignan pour la prise

en charge des malades psychiatriques viellissants

1 janvier 1998 POITIERS CHU de Poitiers et CH de Lusignan

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Poitou-Charentes Vienne

Projet de mutualisation de la protection juridique

des majeurs

Convention Tutelles

CH Henri LABORIT (psychiatrique de Poitiers, avec

les 4 CH de la Vienne (dont Lusignan) et 3 EHPAD publics autonomes pour la protection

juridique des majeurs

1 janvier 2012 POITIERS CHU de Poitiers et CH de Lusignan

Poitou-Charentes VienneAdmissions des

résidents de la MAFPA de Saint Sauvant

Convention

Admissions par le CH de Lusignan, des résidents de la

MAFPA de Saint Sauvant (équiv. Foyer logement)

1 janvier 2004 LUSIGNAN le CH de Lusignan et MAFPA communale de St Sauvant

Poitou-Charentes Vienne Groupement de commandes Convention Achats

Pharmacie, dispositifs médico-stériles, DASRI, produits

diététiques, …1 janvier 2007 LUSIGNAN le CH de Lusignan et de nombreux

CH de la région Poitou-Charentes

Poitou-Charentes Charente-MaritimeGCS "Saintonge

Laboratoire Hospitalier"

GCS Biologie Gériatrie

Mise en commun de moyens matériels et humains, prise en

charge commune de la personne âgée

1 décembre 2005 SAINTES CH de Saintes et CH de Saint Jean d'Angely

Poitou-Charentes Vienne En cours CHATELLERAULT CH de Chatellerault et clinique de Chatellerault

Poitou-Charentes Charente Biologie Plateau de biologie En cours ANGOULÊME CH d'Angoulème , autre CH et Centre de rééducation

Poitou-Charentes Charente

Groupement Charentais de

Coopération en oncologie et en

GCS Cancérologie

Faciliter, améliorer et développer l'activité de ses

membres par le développement d'une offre de

8 juillet 2008 ANGOULÊME CH Angoulême; Société Nouvelle Saint Marie (Soyaux)

Poitou-Charentes Vendée GCS Marais Breton Vendéen GCS CHALLANS CH Loire-Vendée-Océan

Poitou-Charentes Charente-Maritime GCS Urgences Pays Royannais GCS Urgences En cours ROYAN

CH Royan, Clinique Pasteur, Polyclinique St Georges de

Didonne

Rhône-Alpes AinGCS "Imagerie

médicale du pays voironnais"

GCS Imagerie Imagerie médicale 13 octobre 2008 EN PRAGNAT NORD - AMBERIEU EN BUGEY

CHU de Grenoble, CH de Voiron, Société Civile de Moyens "Elora" ,

Centre Imagerie médicale Chartraise", Dr Rachidi et Rivoire

Rhône-Alpes Ardèche

GCS "Hôpitaux et établissements locaux

de proximité de l'Ardèche Méridionale"

GCS Mise en commun de personnel

Mutualisation de moyens : Le partage des compétences des

professionnels de santé10 mars 2008 VILLENEUVE-DE-

BERG

Hôpitaux locaux : Villeneuve de Berg, Rocher-Largentière, Vallon-Pont-d'Arc, Joyeuse, Les Vans, Viviers-Bourg-Saint-Andéol, Le

Centre de réadaptation respiratoire de Folcheran et le Centre de Post-Cure Alccolique

Croix Bleue de Virac

Rhône-Alpes Ardèche GCS Helpam GCS Mise en commun de personnel

Ingénieur qualité, RSIO et équipe de techniciens

informatique, 3 IDE hygiéniste, responsable achats

1 septembre 2008

HL Villeneuve de Berg, HL vallon pont d'arc, HLI Rocher

Largentière, HL Joyeuse, HL Les Vans, SSR Folcheran, SSR Virac

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention HAD / SSIAD Partenariat HAD 2005-2009 MONTELIMAR Clinique / EHPAD

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention Lutte contre les infections nosocomiales

Lutte contre les infections nosocomiales 2000-2010 MONTELIMAR CH Aubenas/Privas/Valreas -

EHPAD

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention Mise en place de consultations (mémoire, pédiatrie…) 2000-2011 MONTELIMAR HL/EHPAD Sud Drome/Ardèche

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition de personnels médicaux et

paramédicaux2000-2011 MONTELIMAR HL/EHPAD Sud Drome/Ardèche

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention Systèmes d'information Collaboration au PMSI 2000-2010 MONTELIMAR HL/EHPAD Sud Drome/Ardèche

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention Coordination de la PEC (MPR…) 2000-2011 MONTELIMAR HL/EHPAD Sud Drome/Ardèche

Rhône-Alpes Ardèche, Drôme Convention Plan bleu PEC personnes âgées dans le cadre des plans G&D canicule 2001-2010 MONTELIMAR HL/EHPAD Sud Drome/Ardèche

Rhône-Alpes Drôme Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 2001-2011 MONTELIMAR HL/EHPAD Sud Drome/Ardèche

Rhône-Alpes DrômeGIP interhospitalier de la Drôme provençale et du Haut-Vaucluse

GIP Blanchisserie Gestion d'une blanchisserie interhospitalière 1 janvier 2009 MONTELIMAR

CH de Montélimar, CH de Valréas, H de Nyons, MdR de Grignan, MdR

Moun Oustaou (Nyons), HI de Viviers-Brg-St-Andéol

Rhône-Alpes Drôme Convention Soins palliatifs

Coopérations existantes sur Equipe Mobile de Soins

Palliatifs avec le secteur EHPAD ?

MONTELIMAR Montélimar /privas

Rhône-Alpes Haute-SavoieGCS "Unité de

cardiologie interventionnelle 74"

GCS Cardiologie Cardiologie 1 juillet 2003 ANNECYCH de la région annecienne , clinique du Lac d'Argonay ,

Polyclinique de Savoie Annemasse

Rhône-Alpes Haute-Savoie

GCS "IRM des établissements de

santé d'Annemasse et de Bonneville"

GCS Imagerie IRM 2009 ANNEMASSE CHI Annemasse- Bonneville , Polyclinique de Savoie

Rhône-Alpes Isère RAI réseau des adolescents Isère GCSMS Mise en commun de

personnel

Construire un réseau départemental d’aide aux

adolescents, de 12 à 20 ans, en difficultés psychique et

sociale. Missions : permettre

2009 GRENOBLE

des institutions publiques ou associatives en charge

d’adolescents (Éducation spécialisée,Foyers éducatifs, PJJ,

Conseil général, Santé

Rhône-Alpes Loire Convention Gestion des astreintes / gardes Gardes administrative 2 juillet 1905 MR St Jean Soleymieux/MRL

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Plan bleu

- Intervention unité mobile soins palliatifs

- prévention canicule - complémentarité entre

services (gériatrie, psychiatrie et soins palliatifs)

2008 SAINT ETIENNE CHU St Etienne/MRL

Rhône-Alpes Loire Convention Assistance dépannage linge 2007-2008-2009MRL/Maison d'accueil

MRL/MR St Jean SoleymieuxCHU St Etienne/MRL

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Loire Convention Médecine du travail Médecine du travail 2004 MONTBRISON CH Montbrison/MRL

Rhône-Alpes Loire Convention Mise à disposition de personnel Mise à disposition Diététicienne 2008-2009 MRL/MR St Genest Lerpt

MRL/MR St Jean SoleymieuxMRL/Marlhes

Rhône-Alpes Loire Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition (IDE Hygiéniste, psychologue et

technicien supérieur hospitalier)

2009 MRL/MR St Jean Soleymieux

Rhône-Alpes Loire Convention Prêt de véhicule 2008 MRL/MR St Jean Soleymieux

Rhône-Alpes LoireGCS Blanchisserie

interhospitalière Loire-Sud

GCS Blanchisserie Blanchisserie inter-hospitalière Loire Sud 2010 SAINT ETIENNE

CHU St Etienne/MRL/CH Pays de Gier /CH Firminy/ICL/CH Montbrison/ CH Chambon

Feugerolles

Rhône-Alpes Loire GCSPlateforme territoriale unique pour la coordination des soins

à domicile en mode ARSROANNE

Tous les acteurs sanitaires et médico-sociaux du domicile, porteur d’un réseau de santé

territorial

Rhône-Alpes Loire Convention HAD : Association OIKIA à Andrézieux Bouthéon/MRL

Rhône-Alpes Loire Réseau Soins palliatifs Soins palliatifs SAINT ETIENNE CHU + autres ?

Rhône-Alpes Loire Gériatrie Soins palliatifs Equipe mobile de gériatrie et de soins palliatifs MONTBRISON Ch montbrison + EHPAD ?

Rhône-Alpes LoireGGIP : Groupement

Géront-Inter-Prestations

Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition de personnel (diététicienne, psychologue,

IDE hygiéniste,…)1989-1990 FEURS

Le CH de Feurs, les EHPAD environnants et ex-hôpitaux

locaux

Rhône-Alpes LoireGGIP : Groupement

Géront-Inter-Prestations

Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition de personnel (diététicienne, psychologue,

IDE hygiéniste,…)1989-1990 FEURS

Le CH de Feurs, les EHPAD environnants et ex-hôpitaux

locaux

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs

Mise en place d'un partenariat entre l'unité mobile de soins

palliatifs du CHU et les établissements médico-sociaux de St Etienne afin d'éviter des

hospitalisations non nécessaires

2002 SAINT ETIENNE chu st etienne et CCAS

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Loire

Convention cadre relative à un réseau interhospitalier des

soins palliatifsSecteurs sanitaires 6

et 7

Convention Soins palliatifs

Formalisation et harmonisation de la prise en charge des

patients relevant des soins palliatifs ayant recours à l'hospitalisation sur les

secteurs 6 et 7 en recherchant la meilleure solution possible

pour un patient donné.

2002 SAINT ETIENNE

Rhône-Alpes Loire

Convention entre le CHU de St Etienne et

l'association des médecins de garde :

Maison Médicale

Convention Création d'une maison médicale à l'hôpital de Bellevue 2003 SAINT ETIENNE

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 2010 SAINT ETIENNELe CHU de Saint Etienne et la maison de retraite privée "les

Ophéliades"Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 15 mars 2010 SAINT ETIENNE Le CHU de Saint Etienne et la

maison de retraite d'Andrézieux

Rhône-Alpes Loire Convention Coopération 7 juin 2010 SAINT ETIENNE L'EMSP et l'EHPAD La Fouillouse

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 2 juin 2010 SAINT ETIENNE CHU de St Etienne et la Clinique Mutualiste

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 28 avril 2010 SAINT ETIENNE CHU de St Etienne et la Résidence Semiramis Janin St Etienne

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 24 mars 2010 SAINT ETIENNE Le CHU et la Résidence pour PA privée "Automne" à St Etienne

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 22 mars 2010 SAINT ETIENNE Le CHU de St Etienne et la Maison d'accueil de St Just St Rambert

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 22 mars 2010 SAINT ETIENNEle CHU de Saint Etienne et la

MAPAD de Chavassieux à Saint Etienne

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 19 mars 2010 SAINT ETIENNE Le CHU et la Résidence de St Vincent de Paul à St Etienne

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 16 mars 2010 SAINT ETIENNE le CHU de Saint Etienne et le Centre médical AIMV les 7 Collines

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Intervention de l'EMSP 8 mars 2010 SAINT ETIENNE

Le CHU de St Etienne et l'EHPAD ORPEA Fauriel, St Just St

Rambert, St Priest en Jarez, La Talaudière et l'Hermitage

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs UMSP 1 mars 2010 SAINT ETIENNEle CHU de Saint Etienne et le

centre Long Séjour Saint Elisabeth à Saint Etienne

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs

Déterminer les modalités d'intervention de l'Unité

Mobile de Soins Palliatifs du CHU de St-Etienne au sein de

la MRL

16 juillet 2008 SAINT ETIENNE le CHU de St-Etienne et la Maison de Retraite de la Loire

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs

Mise en place d'un partenariat entre l'unité mobile de soins

palliatifs du CHU et les établissements médico-sociaux de St Etienne afin d'éviter des

hospitalisations non nécessaires

22 mars 2002 SAINT ETIENNE

le CHU de St Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale

concernant les interventions de l'unité mobile de soins palliatifs

Rhône-Alpes Loire

Convention de partenariat entre le

CHU et le CCAS de St-Etienne

Convention Gériatrie

Formaliser le partenariat entre le CHU et le CCAS afin

d'améliorer la prise en charge des personnes âgées et la mise

22 octobre 2010 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention Cadre de Coopération avec le

centre de long séjour Ste Elisabeth - St

Convention

Promouvoir le développement et la complémentarité entre les

services des deux établissements (article 2)

22 juillet 2010 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention de coopération entre

l'EMSP et la maison de retraite de St Jean

Soleymieux

Convention SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes LoireCoopération UMSP -

Les petites sœurs des pauvres

Convention Soins palliatifs

Convention de Coopération entre le CHU de Saint Etienne

et la résidence Les Petites Soeurs des pauvres

27 février 2010 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention de partenariat pour l'évaluation des

besoins de compensation des

personnes en situation de handicap

Convention Gériatrie Handicap

Assurer l'évaluation et l'accompagnement des besoins des personnes handicapées et notamment chez la personne

âgée

30 octobre 2009 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention cadre de coopération filière gériatrique entre le

CHU de Saint-Etienne et l'association

CAEFPA

Convention

Formaliser le partenariat entre les deux établissements EHPAD

(résidence Le Chasseur et la maison d'Annie...)

28 septembre 2009 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention cadre de coopération entre le CHU de St-Etienne et la Maison de retraite

Convention Gériatrie Collaboration dans le domaine de la gériatrie 16 juillet 2008 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Loire

Convention tripartite entre l'ARH Rhône-Alpes, le Conseil

Général de la Loire et le CHU de St Etienne

Convention GériatrieConvention de fonctionnement de l'établisement concernant l'accueil des personnes agées

1 janvier 2006 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes LoireConvention entre le C.H.U. et le C.C.A.S.

de Saint-EtienneConvention Plan bleu Canicule 11 juillet 2005 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention particulière relative à l'amélioration de la filière gériatrique

Convention Gériatrie

Mise en place d'un partenariat pour formaliser le partenariat

existant entre les établissements signataires

31 janvier 2005 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention de coopération CHU-

AMADIS concernant l'amélioration de la prise en charge des personnes âgées

Convention Gériatrie

Mise en place d'un partenariat pour l'amélioration du parcours du patient âgé hospitalisé en

facilitant sa sortie

2 décembre 2004 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

convention entre le CHU de Saint-Etienne

et la clinique de la Buissoninère

Convention Gestion des astreintes / gardes Astreintes médicales 20 juillet 2004 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention de coopération entre la

Clinique de la Buissonnière et le CHU de St Etienne en vue de l'améliroation de la prise en charge des

Convention Gériatrie

Mise en place d'une convention pour améliorer la filière

gériatrique, mutualiser les moyens existants, augmenter la capacité d'accueil en court

séjour, assurer un fonctionnement permament de

29 décembre 2003 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention entre la Clinique de la

Buissonière et le CHU de St Etienne

Convention Court séjour

Mise en place d'un partenariat entre les deux établissements

pour les soins médicaux de courte durée envers la population âgée locale

30 avril 1994 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes LoireConvention ACARS et INTERFACE (CHU de

SAINT ETIENNE)Convention Lutte contre l'exclusion

Lutte contre les exclusions et amélioration des réponses à la

souffrance psychique des personnes en situation de

précarité

2007 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes LoireConvention AGASEF et

INTERFACE (CHU de SAINT ETIENNE)

Convention Lutte contre l'exclusion

Lutte contre les exclusions et amélioration des réponses à la

souffrance psychique des personnes en situation de

précarité

2007 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention Association RENAITRE et Interface (CHU de

SAINT ETIENNE)

Convention Lutte contre l'exclusion

Lutter contre les exclusions et améliorer les réponses à la souffrance psychique des personnes en situation de

2007 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes LoireConvention ANEF et INTERFACE (CHU de

SAINT ETIENNE)Convention Lutte contre l'exclusion

Lutter contre les exclusions et améliorer les réponses à la souffrance psychique des personnes en situation de

précarité

2007 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention "ESPACE BORIS VIAN" et

Interface (CHU de SAINT ETIENNE)

Convention Lutte contre l'exclusion

Lutter contre les exclusions et améliorer les réponses à la souffrance psychique des personnes en situation de

précarité

2007 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention de coopération entre le

CHU de SAINT ETIENNE et

Convention

Conditions de coopération entre le CHU et l'Association

ACARS (gestion d'un appartement thérapeutique)

2008 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention de collaboration entre le

CHU de SAINT ETIENNE et

l'Association ASHPAL

Convention

Entente de collaboration concernant un appartement

type F5 sis 8 boulevard Krunmnov - St Etienne

2008 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 47 sur 104

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Loire

Entre CHU de Saint Etienne et

l'Association Handicap et Santé Bucco

Dentaire Loire (HSBD LOIRE)

Convention

Mise en place d'un partenariat pour la mise en place de soins

bucco-dentaires d'enfants handicapés

2008 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Protocole d'accord entre le CHU de St

Etienne et la Maison d'Arret de St Etienne "La Talaudière" pour la dispensation des

Convention

Modalités de collaboration entre les établissements : Création d'une unité de

consultations et de soins ambulatoires (USCA) en milieu

pénitentiaires, Organisation

1995 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention dotation FNPEIS 2006 entre la

Caisse Primaire d'Assurance Maladie de St Etienne, l'Union Régionale des Caisses

Convention

Cadre de l'opération de l'Action PRAPS 19-2006

intitulée : "Action d'éducation à la santé auprès des

personnes détenues en Maison d'arrêt"

2006 SAINT ETIENNE CHU St Etienne + autres

Rhône-Alpes Loire

Convention entre le CHU et l'Association

Stéphanoise d'Hygiène Mentale pour l'Aide à

Convention

Convention précisant le fonctionnement de la structure psychiatrique intermédiaire en ce qui concerne la particpation

1984

Rhône-Alpes LoireGCS "CHU St Etienne-

Centre médical de l'Argentière-SRPR42"

GCS Cardiologie Cardiologie 10 mai 2004 SAINT-ETIENNE CHU de St Etienne et le centre médical de l'Argentière

Rhône-Alpes LoireGCSMS des

établissements Forez-Loire Sud

GCSMS Mise en commun de personnel

Exercer ensemble des activités dans les domaines de l'action sociale ou MS, créer et gérer

des équipements ou des

1 mai 2011 FIRMINY

CH Firminy, HL St-Bonnet le Château, EHPAD La Fouillouse,

Maison d'accueil, Maison de Retraite de la Loire, Mellet

Rhône-Alpes Loire

GCS des établissements du

territoire de santé du Roannais

GCS Mise en commun de personnel Blanchisserie

Plusieurs postes ont été mutualisés (mais pas salariés

du GCS) : diététicienne, qualiticienne, assistante

24 septembre 2007 SAINT JUST LA PENDUE

CH Roanne, plusieurs Hopitaux Locaux, HL st just la pendue, EHPAD Violay Les Jacinthes,

EHPAD St Symphorien de Lay,

Rhône-Alpes Loire Convention Soins palliatifs Equipe mobile de soins palliatifs avec l'hôpital de Feurs BOEN HL Boen + CH de Feur

Rhône-Alpes Loire Convention Mise en commun de personnel

Partage de personnel : PH partagé BOEN Boen + CH Montbrison

Rhône-Alpes Loire Clic BOEN

Rhône-Alpes LoireInstitut de

cancérologie de la Loire

SIH Cancérologie Greffes 2 février 1998 ST PRIEST EN JAREZ

Rhône-Alpes RhôneConvention de la

Coopération Interhospitalière

Convention Court séjour SSR Plateau technique

Affirmer la réalité du service court séjour et SSR de l'Hôpital

de Beaujeu Renforcer la complémentarité des deux

structures ; Favoriser l'accès aux plateaux techniques et

optimiser les moyens humains et matériels pour répondre au

mieux aux besoins de la population

17 octobre 1995 VILLEFRANCHE S/ SAÔNE - BEAUJEU

Directeurs des deux établissements

Rhône-Alpes Rhône

Convention de collaboration avec le CHS de St Cyr pour le suivi des patients et

des résidents de l'Hôpital

Convention Psychiatrie

Prise en charge des troubles psychiatriques des patients et des résidents de l'Hôpital de

Beaujeu : mise à disposition de locaux dans le cadre des consultations du C.M.P

8 juillet 2010 ST CYR AU MONT D'OR CH ST CYR et beaujeu

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Rhône Convention Gériatrie Filière gériatrique externe LYON EHPAD du Grand Lyon

Rhône-Alpes Rhône Convention Gériatrie

Conventions classiques avec les établissements hospitaliers

pour la prise en charge des résidents

Anse + CH Villefranche, CH Trévoux, HAD,CHS ST Cyr.

Rhône-Alpes Rhône Blanchisserie GIEBELLEVILLE / S,

VILLEFRANCHE ET TREVOUX

Anse, Beaujeu, Le Château du Loup (Gleizé) etc

Rhône-Alpes Rhône Hygiène

Cellule d'hygiène inter EHPAD du Territoire du Nord du Rhône (financée à titre non pérenne et expérimental par l'ARS), travaille actuellement avec

ANSE

Anse, Blacé, Gleizé, Montmerle, St Trivier/Moignans, Montvenoux, Anciens combattants à Anse + EHPAD privés : Bois d’Oingt,

Montmelas+ Hôpitaux locaux :

Rhône-Alpes Rhône Mise à disposition de personnel

Mutualisation de l'ingénieur technique de l'hôpital de

Belleville avec possibilité de mise à disposition

ponctuel d'un ouvrier qualifié (plombier, electricien...),

l'ingénieur est assistant en maitrise d'ouvrage pour les

travaux (maintenance, entretien...), il réalise les

ANSE Anse + Ch Belleville+Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône Convention de mise à disposition Convention Mise à disposition de

personnel

1 agent chef cuisine de l'hôpital de Beaujeu pour

expertise (organisation de la cuisine, règlementation etc...), cette mission est limitée dans le tps (6 mois) et en cas de

besoin pourra etre renouvelée.

ANSE Anse + CH Beauleu

Rhône-Alpes Rhône Convention de mise à disposition Convention Mise à disposition de

personnel

Espace Snoezelene Anse MAD du foyer des Handicapés de

Anse1 novembre 2009 ANSE Anse + Foyer des Handicapés

Rhône-Alpes Rhône Convention Mise en commun de personnel

Partage d'une psychomotricienne 1 décembre 2009 ANSE Anse + CH grandris

Rhône-Alpes RhôneRéseau "médecin

coordonnateur, cadre de santé d'EHPAD

Réseau Mise en commun de personnel

Réseau "médecin coordonnateur, cadre de santé

d'EHPAD médico sociaux"ANSE Anse + mornant + établisst

publics et privés jusqu'à Blacé

Rhône-Alpes Rhône Convention Mise en commun de personnel Partage d’un informaticien 2002

Hôpital de Condrieu avec Pelussin, Péage du Roussillon, St Pierre de

Bœuf, Pollionnay, Amplepuis, Anse

Rhône-Alpes Rhône GCS "Etoile" GCS ImagerieActivité de Coronarographie , matériel et radiologues de la

clinique1 juin 2007 LYON

Hospices Civils de Lyon et Centre de lutte contre le Cancer Léon

Bernard, CHU de Grnoble , CHU de St Etienne , Institut de

Cancérologie

Rhône-Alpes Rhône

GCS "Plate-forme, système d'information

de santé Rhones Alpes"

GCS Systèmes d'information Cancérologie : Construction du Centre Etoile LYON

Hospices civils de Lyon , Centre de lutte contre le cancer Léon

Bernard , CHU de Grenoble, CHU St Etienne, le GIP Oncora Oncologie Rhones Alpes ,

l'Association pour le développement du système

d'information médical libéral en Rhones Alpes

Rhône-Alpes RhôneGCS "Lyon

Cancérologie Universitaire"

GCS Cancérologie Cancérologie LYON Hôpital Edouart Heriot et Debraise et Hôpital Debrouse

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Rhône Convention d'hygiène Convention Hygiène

Mise en œuvre du programme d'hygiène et de prévention des risques infectieux à l'Hôpital de

Beaujeu

17 mars 2010 VILLEFRANCHE SUR SAONE

CH Villefranche - CH Trévoux - HL Belleville - HL Beaujeu - HL

Grandris- HL Neuville - EHPAD Anse, Blacé…

Rhône-Alpes Rhône Inégnieur travaux Convention Assistance à maîtrise d'œuvre 1 janvier 2008 BELLEVILLE, BEAUJEU HL de Belleville et Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône Convention Prestation Technique d'un Agent Convention Cuisine

Réalisation d'un diagnostic de la cuisine centrale

(organisation du travail, approvisionnement, hygiène

alimentaire, traçabilité, distribution des repas)

Préparation dossier d'agrément

18 novembre 2010 ANSE. BEAUJEU EHPAD Michel Lamy à ANSE, Hôpital de Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône Formation sécurité incendie Convention Formation

Assurer la formation à la sécurité incendie de l'ensemble

du personne 1 janvier 2008 BELLEVILLE,

BEAUJEU HL de Belleville et Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône Convention de coopération Convention Prêt d'équipements

biomédicaux en cas de panne 15 juin 2010 BELLEVILLE BEAUJEU HL de Belleville et Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône CMIM GCS Achats Mise à disposition de personnel

Faciliter les missions des membres du Groupement

(Hôpitaux Locaux) par la mise à disposition de services

communs, en moyens, et en personnel pour la production de données PMSI -contrôle, conseil- dans le cadre de la mise en place de la T.2.A ;

gestion d'une centrale commune de référencement

des achats.

5 janvier 2010 Hôpital Locaux de la Région Rhône Alpes

Rhône-Alpes Rhône

Convention de Coopération Sanitaire

portant sur l'information médicale

Convention Systèmes d'information

Organisation et traitement des données de l'information

médicale en S.S.R et en M.C.O. Veille réglementaire et étude

17 juin 1997 VILLEFRANCHE SUR SAONE

Villefrance, Beaujeu, Grandris, Belleville, Trevoux, Centre Médical

de Charnay, hôpital gériatrique d'Albigny sur Saône

Nord-Pas-de-Calais Nord GCS du Valenciennois GCS Gériatrie SSR

Améliorer la prise en charge du patient âgé en élaborant

notamment un projet médical commun complété par des

stratégies de formation et de qualité partagées

14 avril 2011 VALENCIENNES

CH de Denain, Clinique Saint-Roch-établissement Villars à Denain,

unités locales de santé de Fresnes-sur-Escaut et d'Escaudain, CH du

Quesnoy, Clinique Teissier et service d'HAD du Hainaut, CH de Saint-Amand-les-Eaux et CH de

Valenciennes

Rhône-Alpes Rhône Convention de partenariat Convention

Organisation des relations entre l'Association

Intercommunale d'Aide et de Soins à domicile et l'Hôpital de Beaujeu pour la prise en charge

des personnes dans le cadre d'un retour à domicile

16 juin 2009 BEAUJEU A.I.A.S.A.D et Hopital de Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône CRIH de Lyon Convention Gestion de la paye LYON HCL et divers établissements de Rhone Alpes

Rhône-Alpes RhôneConvention intervention paramédicale

Convention Mise à disposition de personnel

Intervention de l'orthophoniste auprès des patients et des résidents de l'Hôpital en

service médecine et soins de suite et de l'EHPAD

1 mars 2010 BEAUJEU Orthophoniste et Directrice de l'Hôpital de Beaujeu

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes RhôneConvention intervention paramédicale

Convention Mise à disposition de personnel

Intervention de l'orthophoniste auprès des patients et des résidents de l'Hôpital en

service "médecine et soins de suite" et de l'EHPAD

1 mars 2010 QUINCIE/BEAUJEU Orthophoniste et Directrice de l'Hôpital de Beaujeu

Rhône-Alpes Rhône Saint Jean de Dieu Unité Ulysse SIH Psychiatrie 30 avril 2004 LYON

Rhône-Alpes Rhône Réseau Mise à disposition de personnel

Réflexion engagée sur la création d’un réseau buco

dentaire : les objectifs sont de En cours MORNANT

Projet porté par Mornant, Anse s'y associe pour rassembler EHPAD

Nord 69

Rhône-Alpes Saône-et-Loire Convention association "Présence" Convention Soins palliatifs

Intervention des bénévoles accompagnant les personnes en "soins palliatifs" dans les

établissements de santé

6 octobre 2010 MACON/BEAUJEU

Bénévoles de l'Association "Présence" L'infirmière

référente en Soins Palliatifs et l'équipe soignante de l'Hôpital de

Beaujeu

Rhône-Alpes RhôneInstitut d'Hématologie

et d'Oncologie Pédiatrique

GCS Cancérologie Pédiatrie Recherche

3 missions : les soins, la recherche et l'enseignement;

Structure destinée aux traitements des cancers et

hémopathies malignes et non

Dossier presse de présentation - Février

2008LYON Hospices civils de Lyon; CLCC

Léon Bernard

Rhône-Alpes RhôneGCS "Plate-forme,

système d'information de santé Rhône-Alpes"

GCS Systèmes d'information

Projet s'inscrivant dans un programme de recherche

régionale en hadronthérapie développé depuis 10 ans; Il a

vocation à devenir une

LYON

Hospices civils de Lyon; CLCC Léon Bernard; CHU de Grenoble;

CHU St Etienne; GIP Oncora Oncologie Rhône-Alpes;

l'Association pour le

Rhône-Alpes Rhône Convention Pédiatrie Recours pédiatrique. LYON HCL /La maisonnée

Rhône-Alpes Rhône Convention Soins palliatifs Soins palliatifs LYON HCL/ Réseau résonance

Rhône-Alpes Rhône Convention Neurologie Sur les troubles du neuro développement LYON

HCL/Vinatier/ St jean de Dieu/ SMAEC (aide aux personnes

handicapées )

Rhône-Alpes Rhône R4P Convention Pédiatrie Réseau de santé pour le suivi des enfants en rééducation. LYON

HCL/stuctures médico sociales (centre sourds, maison

du handicap ...)

Rhône-Alpes Rhône Convention Sur l'IVG médicamenteuse. LYON HCL/planning et HCL/Centre Szévigné

Rhône-Alpes Rhône Convention Pédiatrie Répérage des troubles précoces de l'enfance. LYON HCL/Aurore/association Apeve:

Rhône-Alpes Rhône Convention Addictologie Addictologie LYON Centre mutualiste / HCL

Rhône-Alpes Rhône Convention Orientation des patients en consults post hospitalière LYON HCL / ANPAA (association

nationale addictolgie )

Rhône-Alpes Rhône ConventionSoins aux personnes en résidence sociale (ex

sonacotra)LYON HCL/Intermed:

Rhône-Alpes Rhône Convention Mise à disposition de personnel

Mise à disposition d'un cadre. Prévention des risques chez les

adolescents.LYON HCL / centre bergeret:

Rhône-Alpes Rhône Convention LYON

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Région Département Nom de la coopération Statut juridique (GCS, GCSMS, convention…) Activité 1 Activité 2 Activité 3 Objet

(décrire en quelques lignes)Date de création ou date prévisionnelle de création Ville Membres

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Rhône-Alpes Rhône Convention Consultations mémoires LYON HCL / centre de santé baraban

Rhône-Alpes Rhône Convention Retour à domicile des

personnes âgées après une hospitalisation.

LYON HCL / cormadom:

Rhône-Alpes Haute-SavoieGCS "de cardiologie interventionnelle de

Haute Seine"GCS Cardiologie Cardiologie ANNECY

CH de la région d'Annecy , Clinique d'Argenay , Polyclinique

de Savoie

Rhône-Alpes Rhône GCS Rééducation Activité de soins et de rééducation post-réanimation

Projet de GCS expérimental détenant

une autorisation de soins, refusé il y a un an. Dépôt d'un nouveau projet de

coopération en attente de réponse

LYON Hospices Civils de Lyon et Centre Léon Bernard

Rhône-Alpes Ain Cancérologie Pédiatrie

Mise en œuvre de l'institut d'hématologie et d'oncologie pédiatrique et construction d'un bâtiment d'une capacité

Projet BOURG EN BRESSE CH de Bourg en Bresse et Clinique Convert

Rhône-Alpes Drôme Gestion du CHRSU Saint-Didier 2 octobre 2007 VALENCE Association Etape, Diaconat Protestant de Valence

Rhône-Alpes Ain GCS HAD Ambérieu-Oyonnax GCS HAD / SSIAD HAD 13 octobre 2008 AMBERIEU

CH du Haut Bugey, Clinique d'Ambérieu, Société Avenir

Developpement et Organisation

Rhône-Alpes Convention Mise en commun de personnel

Partage de personnel : hygièniste et qualiticienne BOEN Boen + CH St-Bonnet-le-Château

et Mellet-Mandard

Rhône-Alpes GCS Biologie GCS Biologie En cours

Rhône-Alpes Rhône En cours LYON HCL, CLCC Léon Bérard, CH Givors

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Nom-Prénom(personne référente) Tél Mail

La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

Administrateurs : Sylvia CAILLIET-CREPPY pour l'EHPAD Les Balcons de Tivoli et Stéphane PICHON pour

l'EHPAD Fondation ROUX

EHPAD les Balcons de Tivoli 05 57 81 15 55 EHPAD

Fondation Roux 05 56 41 98 06

EHPAD les Balcons de Tivoli :

[email protected] EHPAD

Fondation Roux : direction@fondation-

roux.com

Oui

[email protected]

[email protected]

[email protected]

http://www.reseauperinat-aquitaine.fr/sections/public/instan

ces

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 53 sur 104

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Nom-Prénom(personne référente) Tél Mail

La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Virginie VALENTIN 05 56 79 49 06 [email protected]

Virginie VALENTIN 05 56 79 49 06 [email protected]

Virginie VALENTIN 05 56 79 49 06 [email protected]

Virginie VALENTIN 05 56 79 49 06 [email protected]

Yannick Denaud 05 53 36 12 30 [email protected] Oui

JAZERON FlorianDirecteur

Centre Hospitalier d'Agen 05 53 69 70 10 secretariat.direction@ch-

agen.fr

CASTANDET Philippe Directeur délégué

Centre Hospitalier de Nérac05 53 97 61 41 dominique.jaumora@ch-

nerac.fr

MONTAMAT Hugo Secrétaire Général du SIH 47 05 53 69 71 45 [email protected]

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La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

MI Labèque 05 59 44 41 42 [email protected] Oui

M. THEPOT 04 70 35 76 05 [email protected]

M. FERRANDI 04 70 67 32 00 [email protected]

M. PLANCHON 04 70 47 63 51 [email protected]

M. THOURRETMme MESNARD

04 71 46 56 3504 71 67 33 33 [email protected]

Jean-Luc GIBELIN [email protected] Oui

M. Meunier 04 73 75 10 68 [email protected]

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

M. Thual 04 73 67 80 22 [email protected]

Mme Labro-Gouby 04 73 89 72 06 [email protected]

M. Thual 04 73 33 75 50 [email protected]

Mme Maillot 04 73 65 33 30 [email protected]

M.Milhit 04 73 60 48 49 [email protected] Oui

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

M. Alain PRUVOST 02 31 32 83 31 [email protected] Oui

M. Alain QUINQUIS, directeur 02 31 71 76 03 [email protected] Oui

M. Anselme KERFOURN 02 31 61 31 31 [email protected]

Direction CH Flaise 02 31 40 40 40 [email protected]

Mme Isabelle DESCAMPS 02 31 46 71 62 [email protected] Oui

Mme Sylvie Blocklet 02 33 89 26 00 [email protected] Oui

Mme POSTEL-PETIT (non référente) 02 33 77 20 20 direction-mr-

[email protected] Oui

M. Laurent VIVIER, directeur 02 33 38 10 14 [email protected] Oui

M. Laurent VIVIER, directeur 02 33 38 10 14 [email protected] Oui

M. Laurent VIVIER, directeur 02 33 38 10 14 [email protected] Oui

M. Laurent VIVIER, directeur 02 33 38 10 14 [email protected] Oui

M. Laurent VIVIER, directeur 02 33 38 10 14 [email protected] Oui

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Bernard ROUAULT [email protected] Oui

Angeline MIELLET [email protected] Oui

Babara STRINTZ [email protected] Oui

Philippe DUMAS [email protected]

Hôpital de Beaujeu : Mme le Dr COULON Médecin Hospitalier F. Chaussat Cadre de santé du

service médecine SSR

CH de Beaujeu : Dr Coulon 04 74 69

56 23 et F.Chaussat : 04 74

69 56 22

Hôpital de Beaujeu : dr.a.coulon@hopital-

beaujeu.fr fchaussat@hopital-

beaujeu.fr

03 85 89 60 60

03 85 67 60 60

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 58 sur 104

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Adelins ESCRiHUELA-FOREY [email protected] Oui

03 86 46 68 36

03.86.46.75.30

02 98 62 60 12

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

02 97 05 74 11

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

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Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Gestion par la direction des RH et la santé au travail

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

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Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 63 sur 104

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Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du service

Dr PRAZUCK

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du service

Dr PRAZUCK

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Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du service

Dr PRAZUCK

Directrice adjointe RH : Mme CAMUS

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

Cadre de gestion du pôle : Mme DIANA ou responsable du CMG Dr

GAUVAIN

ECR : Dr Maryvonne Le Run Gatin, Médecin 02 47 47 87 89 region.palliatifs@chu-

tours.fr

Muriel LAHAYE / Dominique OSU, directeurs adjoints 02 47 47 87 89

[email protected] ; site internet : www.sante-

centre.fr

02 47 47 46 76m.lahaye@chu-

tours.fr;[email protected]

Oui

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 68 sur 104

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

M. Xavier BAILLY, directeur des affaires finanicières et de la

coopération02.54.29.60.92 xavier.bailly@ch-

chateauroux.fr Oui

Patrick Expert Directeur Adjoint au CH de Blois

02 54 55 66 33 [email protected] Oui

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

FOISSY Denis [email protected]

Denis FOISSY [email protected] Oui

St HUBERT Francis

Pôle Céphalique 05 61 77 97 97 Oui

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Pôle management 05 61 77 83 52 [email protected] Oui

05 90 89 34 25

02 62 50 84 63

Pauline BERNARD, DA au CHS Novillars

[email protected] Oui

Odile KRUMMENACHER [email protected] Oui

[email protected]

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Administrateur : Christophe Got (Secrétaire général du CHU de

Rouen)

01 69 54 27 27

Daniel Lemesre, Directeur. Fanny Metthez, mandataire à la protection des majeurs

01 41 22 56 57

[email protected] /

[email protected]

Oui

01 47 60 61 62

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 72 sur 104

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

01 47 81 02 60

01 47 60 61 62

01 43 13 18 00

Richard TOURISSEAU 01 49 83 49 69 [email protected]

01 45 17 50 00

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 73 sur 104

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La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Secrétariat du réseau : 01

39 63 95 [email protected]

01 30 81 87 50

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire 04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-Oui

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 74 sur 104

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire 04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire 04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire 04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire 04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire 04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Claude ELDINDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Psychiatrie

04 67 33 96 70

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Claude ELDINDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Psychiatrie

04 67 33 96 70

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

Oui

Claude ELDINDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Psychiatrie

04 67 33 96 70

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

[email protected]

Oui

Amélie CHARRETIERDirecteur Délégué

Pôle hospitalo-universitaire Gérontologie

04 67 33 96 00

[email protected]

sec-dir-del-poles-psygerontopharmainfect

Oui

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 75 sur 104

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RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

04 67 23 55 00

04 67 35 70 35

05 55 93 98 83

05 55 41 74 22

05 55 43 99 00

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 76 sur 104

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03 83 85 75 00

Prioux Patrice Oui

Prioux Patrice Oui

Prioux Patrice Oui

Prioux Patrice Oui

Pilliard Jean-Pierre, MAIRY Mathilde

Prioux Patrice Oui

Daniel FLAGEUL

Daniel FLAGEUL

03 87 74 11 93

03 29 65 70 00

03 29 52 83 50

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

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Jean-Mathieu DEFOUR et Jocelyne FERT 05 61 96 20 18 direction@ch-ariege-

couserans.fr Oui

directeurs chac/RHO

directeurs CHAC/RHO

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 Oui

Direction Stratégie [email protected] Oui

Pôle EHL 05 61 77 84 43 Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Mme BENOIT- RIGEAUD 05 67 70 64 91martine.benoit-

[email protected]

Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôles HE/ Cardio05 34 55 84 40 ou 05

61 32 22 20Oui

Pôle Imagerie 05 61 77 73 88 Oui

Pôle Imagerie 05 61 77 73 88 Oui

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 78 sur 104

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Pôle Imagerie 05 61 77 73 88 Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] (à vérifier) Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] (à vérifier) Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

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Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Pôle des Urgences 05 61 77 20 02 [email protected] Oui

Pôle des Urgences 05 61 77 20 02 [email protected] Oui

Pôle des Urgences 05 61 77 20 02 [email protected] Oui

Pôle des Urgences 05 61 77 20 02 [email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Pôle des Urgences 05 61 77 20 02 [email protected] Oui

Direction Stratégie , Pôle Gériatrie05 61 77 86 92 ou 05

61 77 66 04

[email protected] Oui

Direction Stratégie , Pôle Gériatrie05 61 77 86 92

ou 05 61 77 66 04

[email protected] Oui

Direction Stratégie , Pôle Gériatrie05 61 77 86 92 ou 05

61 77 66 04

[email protected] Oui

Direction Stratégie , Pôle Gériatrie05 61 77 86 92 ou 05

61 77 66 04

[email protected] Oui

Direction Stratégie , Pôle Gériatrie05 61 77 86 92 ou 05

61 77 66 04

[email protected] Oui

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Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôle ILM 05 61 77 97 97 Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 [email protected] Oui

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Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie, Pôle des Urgences

05 61 77 86 92 ou 05

61 77 20 02

[email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôle HE 05 34 55 84 40 Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

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Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Pôle Biologie 05 61 77 20 21 Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Direction Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Mr MOUGEOT, Directeur 05 65 31 80 56 [email protected] Oui

Mr MOUGEOT, Directeur 05 65 31 80 56 [email protected] Oui

Mr MOUGEOT, Directeur 05 65 31 80 56 [email protected] Oui

Mr MOUGEOT, Directeur 05 65 31 80 56 [email protected] Oui

Mr MOUGEOT, Directeur 05 65 31 80 56 [email protected] Oui

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Direction de la Stratégie 05 61 77 86 92 [email protected] Oui

Public

Administrateur : M Druesne

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03 20 69 49 49

Public

Public

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05 96 51 00 48

04 92 30 86 10

04 92 91 78 42

JP Segade et JC Pical JC Pical : 04 91 12 74 13

[email protected] Oui, contacter JC Pical

04 42 84 70 00

04 42 16 18 90

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04 92 25 34 56

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11(secrétariat) [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11 [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11 [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11 [email protected]

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Le Directeur 04 90 50 04 11 [email protected]

Le Directeur 04 90 50 04 11 [email protected]

04 94 75 20 04

04 94 00 24 00

CHU de Nice; CLCC Antoine Lacassagne

Sébastien Treguenard 02 51 74 78 81 [email protected] Oui

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 88 sur 104

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02 43 66 46 87

CHU de Nantes, CLCC René Gauducheau

Privé

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03 44 77 50 00

03 22 48 36 73

06-045FHF/POSMS/MJ/AM/MM/06 mai 2011 06-022Page 91 sur 104

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Alain Bonnière

Thierry SCHMIDT, Directeur du Centre Hospitalier d'Angoulême

Colomb Béatrice - Directeur EHPAD Marans 05 46 01 10 05 direction-ehpad-

[email protected] Oui

Poujade Yves - Directeur Les 2 Monts 05 46 04 59 10 Oui

Poujade Yves - Directeur Les 2 Monts 05 46 04 59 10 Oui

Barrois Catherine - DESS 05 48 58 50 03 [email protected] Oui

Desmay Dominique 05 46 59 50 32 [email protected] Oui

Viaud Pascal (ATASH)

Colomb Béatrice - Directeur EHPAD Marans 05 46 01 10 05 direction-ehpad-

[email protected] Oui

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Hervé MAURY 05 49 76 49 76 [email protected] Oui

Karine GAHERY 05 49 76 49 76 [email protected] Oui

Hervé MAURY 05 49 76 49 76 [email protected] Oui

Hervé MAURY 05 49 76 49 76 [email protected] Oui

Dr Bertaud 05 49 27 44 00 Oui

Dr Bertaud 05 49 27 44 00 Oui

Dr Bertaud 05 49 27 44 00 Oui

Dr Perche 05 49 76 49 76 [email protected] Oui

Dr Forquet 05 49 76 49 76 [email protected] Oui

Renaud BEGUE 05 49 44 40 18 [email protected] Oui

Renaud BEGUE 05 49 44 40 18 [email protected] Oui

Audrey Aulibert (CH Lusignan) et services économiques du CHU 05 49 89 38 17 [email protected] Oui

Audrey Aulibert (CH Lusignan) et Clarisse Menager du CHU 05 49 89 38 17 [email protected] Oui

Audrey Aulibert (CH Lusignan) et services économiques du CHL de

POITIERS05 49 89 38 17 [email protected] Oui

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Audrey Aulibert (CH Lusignan) et services économiques du CHL de

POITIERS05 49 89 38 17 [email protected] Oui

Audrey Aulibert (CH Lusignan) et Commune de Saint Sauvant 05 49 89 38 17 [email protected] Oui

Audrey Aulibert (CH Lusignan) et Commune de Saint Sauvant 05 49 89 38 17 [email protected] Oui

Pierre VOLOT

Mme MASSON-GALLEAN Aurélie [email protected]

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La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Directeur : DA DES du CH de Montélimar 04 75 53 40 10 gestion,eco@ch-

montelimar.fr Oui

Mme V.CHUNG – Coordinatrice 04 56 58 82 10Contact avec un des membres : M. Mercier,

directeur Maison enfance St Egrève, 04.76.75.05.45 mail [email protected]

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

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La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

C. DADON 04 77 36 31 01 [email protected] Oui

Monsieur PIZZO-FERRATO Directeur du CH de Feurs 04 77 27 52 12 [email protected]

Oui Vous pouvez aussi contacter J. BOUCHAND,

chargée de direction des EHPAD de Bussières (04.77.27.45.00 -

[email protected]) et Panissières (04.77.28.65.19 -

[email protected])

Monsieur PIZZO-FERRATO Directeur du CH de Feurs 04 77 27 52 12 [email protected]

Oui Vous pouvez aussi contacter J. BOUCHAND,

chargée de direction des EHPAD de Bussières (04.77.27.45.00 -

[email protected]) et Panissières (04.77.28.65.19 -

[email protected])

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établissement pour un partage d'expérience ?

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Préparation administrative du dossier : J. FERRAND,

CH de référence Firminy : G. CUCHET

J. FERRAND : 04 77 55 02 77

CH FIRMINY : 04

[email protected]

[email protected]

Oui

Irène Vincent, HL charlieu Oui

JC Blot, directeur Boen Oui

JC Blot, directeur Boen Oui

JC Blot, directeur Boen Oui

04 77 91 70 00

Hôpital de Beaujeu : Mme le Dr COULON - Médecin Hospitalier ; F. Chaussat Cadre de santé du

service médecine SSR

Hôpital de Beaujeu : Dr Coulon : 04 74 69 56 23 F. Chaussat : 04

74 69 56 22

Hôpital de Beaujeu : dr.a.coulon@hopital-

beaujeu.fr fchaussat@hopital-

beaujeu.fr

CH de st Cyr : M. le Docteur POLI Chef de Pôle St Cyr

HOPITAL M. le Dr BOUCHUT (Responsable EHPAD) : Mme le

Docteur COULON Médecin Coordonnateur (Médecine. SSR)

CH de St Cyr : 04 72 42 13 71 Secrétariat CH :

M. Bouchut 04 74 69 56 55

Mme Coulon : 04 74 69 56 23

Secrétariat : 04 74 69 56 21

HOPITAL : dr.jp.bouchut@hopital-

beaujeu.fr dr.a.coulon@hopital-

beaujeu.fr SECRETARIAT t :

[email protected]

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établissement pour un partage d'expérience ?

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établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

CH DE Villefranche : Mme Françoise Ruban-Agnel Praticien Hygiéniste Hôpital de

Beaujeu : M. Michel LAVILLE Infirmier Hygiéniste Référent Osiris

CH de Villefranche Mme Ruban-Agniel 04 74 09 26 76

Hôpital de Beaujeu M. Laville

04 74 69 56 51

[email protected]

[email protected]

Directeurs des établissements

Maison de retraite d'ANSE : M. Patissier, Directrice et responsable

cuisine, Hôpital de Beaujeu : B. Lafond,

Directrice et J.L. Longere, Agent Chef de la Cuisine

Hôpital de Beaujeu : 04 74 69

56 14 Service cuisine

[email protected]

Directeurs des établissements

Belleville : Mme COTE Pharmacien Beaujeu : M. VIAL Pharmacien

Belleville : 04 74 06 52 50

Beaujeu : M. VIAL : 04/74/69/56/15

Belleville : http://www.hopital-

belleville.frBeaujeu : M. VIAL rd.vial@hopital-

beaujeu.fr

Belleville : M. le Docteur Tristan DIDIERJEAN

Beaujeu : Mme le Docteur A. COULON M.R.I.M (Médecin

Responsable de l'Information Médicale)

Belleville : 04 74 06 76 44

Beaujeu : 04 74 69 56 23

[email protected]

[email protected] Beaujeu :

[email protected]

[email protected]

C.S.I.M : M. le Docteur LAPIERRE Mme N. KALLA T.I.M

HOPITAL DE BEAUJEU : M. le Médecin Hospitalier :

C.S.I.M : 04 74 09 23 78 HOPITAL : 04 74 69 56 24

C.S.I.M. : [email protected] et

[email protected] HOPITAL

A.I.A.S.A.D. Beaujeu Mme TERRIER Directrice ; Mme

PIRET Infirmière Coordonnatrice du SSIAD Hôpital de

Beaujeu : Mme LAFOND Directrice, Mme P.

LAPLACE Cadre Supérieur de Santé : Mme BESSON Responsable

du Pôle Clientèle

HOPITAL : 04 74 69 56 00 A.I.A.S.A.D :

04 74 69 27 72

A.I.A.S.A.D. : aiasad.beaujeu.ssiad

HOPITAL : patlaplace@hopital-

beaujeu.fr fbesson@hopital-

beaujeu.fr

Mme Aufranc Carotte - Orthophoniste 4 rue de la

République 69430 BEAUJEU HOPITAL : Mme Lafond Directrice,

Mme Besson Françoise Resp Clientèle

Mme Aufranc-Carotte

04 74 69 29 81 Mme Besson 04

74 69 56 03

[email protected]

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La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

Mme Chassagne Bellessort - Orthophoniste Le Bourg 69430

QUINCIE HOPITAL : Mme Lafond Directrice,

Mme Besson Françoise Resp Clientèle

Mme Chassagne 04 74 07 86 34

Mme Besson 04 74 69 56 03

[email protected]

ASS. PRESENCE : M. GOULLIN (Président), Mme AMSTAD (Vice

Présidente) HOPITAL : Mme LAFOND

(Directrice), Mme LAPLACE (Cadre Supérieur de Santé)

BEAUJEU : Mme Laplace 04

74 69 56 17 A.Boubaker

Infirmière référente SP : 04 74 69

56 20

MACON : [email protected]

BEAUJEU : patlaplace@hopital-

beaujeu.fr aboubaker@hopital-

beaujeu.fr

Privé

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

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Nom-Prénom(personne référente) Tél Mail

La personne chargée de la coopération peut-elle être contactée par la FHF ou un autre

établissement pour un partage d'expérience ?

RECENSEMENT DES COOPERATIONS ET DES PROJETS DE COOPERATION ASSOCIANT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX, QUEL QUE SOIT LEUR STATUT JURIDIQUE

MH Renault, HCL

MH Renault, HCL

JC Blot, directeur Boen Oui

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