RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES … · AN1 5-1075 2/11 SOMMAIRE 1. ... Les Plans et résultats...
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Agence ile de France 8 rue de l’Acadie – ZI Courtaboeuf – 91966 Courtaboeuf Cedex Tél : 01.64.46.74.34 - Fax : 01.64.46.95.27
N° de dossier : AN15-1075 Destinataire : Mairie de SAMOIS EN SEINE Place de la république 77920 SAMOIS EN SEINE
Siège : ALTHEA GEO – 8 rue de l’acadie – ZI Courtaboeuf 1 – LES ULIS – 91966 Courtaboeuf Cedex Tél : 01.64.46.74.34 / Fax : 01.64.46.95.27 - Siret : 505 317 065 000 25 - TVA FR 93 505 317 065
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RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE
AVANT TRAVAUX
Désignation du Site : Salle des fêtes « La Samoisienne » Situé au 7 Avenue de la Libération – 77920 SAMOIS EN SEINE
Propriétaire : Mairie de SAMOIS EN SEINE – Place de la république – 77920 SAMOIS EN SEINE
Donneur d’ordre : Mairie de SAMOIS EN SEINE – Place de la république – 77920 SAMOIS EN SEINE
Responsable de Site : Françoise BICHON
Objet de la mission : Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant Travaux.
Description du bien : Bâtiment : Salle des fêtes « La Samoisienne » Date de construction : Non connu Fonction du bâtiment : Divertissement
Référentiel : Articles L. 4121-1 à 5, L. 4531-1, R 4512-6 du code du Travail Articles R. 1334-19 et R.1334-22 du code de la Santé Publique Arrêté du 26 juin 2013 et la liste C en annexe. Norme NF X 46-020
Chargé d’affaire : : Benoit ALARY – Certifié n°12 – 204 par « abcidia – certification »
Opérateur de diagnostics : : Florian MAIRE en relation avec Benoit ALARY
Laboratoire d’analyses :
Laboratoire PROTEC 10, rue de la prairie 91140 Villebon sur Yvette Accréditation COFRAC ESSAIS – N°1-0918
Date de signature : 21/08/2012 réalisé par l’agence les Ulis Opérateur de diagnostic Chargé d’opération
Les résultats ne se rapportent qu’aux parties de l’immeuble bâti pour lesquelles une mission a été confiée à l’opérateur de repérage et qu'aux éléments accessibles lors de son intervention - Ce rapport ne peut être reproduit qu’intégralement
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SOMMAIRE
1. CONCLUSIONS DU RAPPORT ......................................................................................... 3
2. CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE ........................................................... 3
2.1. Documents reçus : ....................................................................................................................................... 3
2.2. Intervention sur Site ..................................................................................................................................... 3
2.3. Zones et locaux de l’immeuble bâti, affectés par des travaux, visités et non visités ....................................... 4
3. REPERAGE DE MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L’AMIANTE ................. 5
3.1. Repérage des composants susceptibles de contenir de l’amiante................................................................. 5
3.2. Liste des matériaux amiantés reconnus visuellement ................................................................................... 6
3.3. Liste des matériaux ayant fait l’objet d’une vérification par analyse en laboratoire......................................... 6
ANNEXE 1 – LISTE C DEFINI EN ANNEXE 13-9 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ....... 7
ANNEXE 2 – REPORTAGE PHOTO ....................................................................................... 10
ANNEXE 3 –PLANS ET CROQUIS ET RESULTATS ............................................................. 11
Prélèvements et locaux visités – Plans et croquis ....................................................................................... 11
Résultats des analyses .............................................................................................................................. 11
Les Plans et résultats d’analyses ne sont pas paginés
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1. CONCLUSIONS DU RAPPORT Il a été repéré des matériaux et produits contenant de l’amiante. Après analyse :
Bâtiment Niveau zone homogène Ouvrage Composant Description Plan Photo
Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols dalles plastiques Colle noir / 5
Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols colles bitumineuses Colle noir / 5
2. CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE Date(s) d’exécution du repérage : 21/08/2015 accompagné de Mme Françoise BICHON
2.1. Documents reçus :
- Aucun
2.2. Intervention sur Site
Plan de prévention et validation des autorisations diverses : - Plan de prévention validée pour l'année 2015
Moyens d’accès nécessaires et utilisés : - Échelle pliable permettant d’atteindre des hauteurs de 3m en intérieur.
Ensemble des travaux prévus - Notre intervention est programmée dans le cadre de travaux de remplacement du sol de la salle des fête « La Samoisienne »
Historique des travaux sur site
- Non communiquée
Matériaux et produits prioritairement recherchés :
- Notre recherche est basé sur la liste C des matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante défini dans l’annexe 13-9 du code de la santé Publique (la liste est reprise en annexe 1 du présent rapport).
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Procédures de prélèvement
- Les prélèvements sur des matériaux ou produits susceptibles de contenir de l’amiante respectent les dispositions du code du travail.
- Le matériel de prélèvement est adapté à l’opération à réaliser afin de générer le minimum de poussières. Dans le cas où une émission de poussière est prévisible, le matériau ou produit est mouillé à l’eau à l’endroit du prélèvement (sauf risque électrique) et, si nécessaire, une protection est mise en place au sol ; de même, le point de prélèvement est stabilisé après l’opération (pulvérisation de fixateur).
- Pour chaque prélèvement, il est utilisé des outils propres et des gants à usage unique afin d’éliminer tout risque de contamination croisée. Dans tous les cas, les équipements de protection individuelle sont à usage unique.
- L’accès à la zone à risque est interdit pendant l’opération. Si l’accompagnateur doit s’y tenir, il porte les mêmes équipements de protection individuelle que l’opérateur de repérage.
- L’échantillon est immédiatement conditionné, après son prélèvement, dans un double emballage étanche.
Procédures de transmission pour essai en laboratoire
- Les éléments devant figurer dans la fiche d’accompagnement des matériaux et produits prélevés pour analyse sont sur les fiches transmis par le laboratoire PROTEC et respectent l’annexe de l’arrêté du 26 juin 2013.
- Les analyses sont réalisées par le laboratoire PROTEC, accrédité par le COFRAC pour réaliser des analyses META ou MOLP selon les normes en vigueur.
2.3. Zones et locaux de l’immeuble bâti, affectés par des travaux, visités et non visités
Liste des locaux visités et non visités dans le cadre de futurs travaux Colonne1 Niveau Nom locaux visités locaux non visités
0 Niveau 0 A - RDC L'ensemble des locaux concernés par les travaux. Sans objet
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3. Repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante
3.1. Repérage des composants susceptibles de contenir de l’amiante.
Bâtiment Niveau zone homogène Ouvrage Composant Description Susceptible PhotoSalle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols dalles plastiques Dalle PVC Oui 5Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols dalles plastiques Colle noir Oui 5Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols colles bitumineuses Colle noir Oui 5
Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols plastiques avec sous-couches
Sous couche parquet Oui 6
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3.2. Liste des matériaux amiantés reconnus visuellement
Sans Objet
3.3. Liste des matériaux ayant fait l’objet d’une vérification par analyse en laboratoire
Prélèvements effectués lors de notre intervention :
Bâtiment Niveau zone homogène Ouvrage Composant Description Echantillon résultat Plan Photo
Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols dalles plastiques Dalle PVC C50-1 Non / 5Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols dalles plastiques Colle noir C50-1 Oui / 5
Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols colles bitumineuses
Colle noir C51-2 Oui / 5
Salle des fêtes RDC Sol souple Revêtements de sols plastiques avec sous-couches
Sous couche parquet
C52-3 Non / 6
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ANNEXE 1 – Liste C défini en annexe 13-9 du Code de la Santé Publique
plaques ondulées plaques en fibro-ciment
Ardoises composites
Ardoises en fibres-ciment
Bardeaux bitume ou asphalte
pare-vapeur
Revêtements et colles
Conduits en fibro-ciment
Rivets
faitages
closoirs …
Plaques
joints d'assemblages et tresses
plaques ou bacs en fibro-ciment
isolant sous bardage
panneaux collés ou vissés
Appuis de Fenêtre Eléments en fibro-ciment
Flocages
enduits projetés
Revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment)
Joints de dilatation
Flocages
enduits projetés
joints de dilatation
entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre)
peintures intumescentes
panneaux de cloisonsjonction entre panneaux préfabriqués et pieds/ têtes de cloisons : tresse, carton, fibres-
ciment.Flocage
enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu
panneaux.
vantaux
joints
List
e C
Composant Partie du Composant
1. Toiture et étanchéité
Accessoires de toitures
2. Façades
Ardoises
Revêtements bitumineux
Mur et cloison
Cloisons et poteaux
gaines et coffres
panneaux-sandwichs
Bardages
3. Parois verticales intérieures et enduits
Portes coupe-feu.
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enduits projetés
Flocages
Coffrages perdus
panneaux collés ou vissés
enduits projetés
peintures intumescentes
Flocages
rebouchages de trémies
jonctions avec la façade
Calfeutrement
Joints de dilatation
Flocage
enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu
panneaux.
dalles plastiques
colles bitumineuses
plastiques avec sous-couches
calfeutrement de conduits
revêtements bitumineux de fondations
Sous-couche des tissus muraux
revêtements durs
Colles de Faïences
Conduits en fibro-ciments
Calorifugeage
enveloppes de calorifuges
Conduits en fibro-ciments
Joints entre éléments
mastics
tresses
manchons
Clapets
volets
rebouchage.
Vide-ordures. Conduits en fibro-ciments
List
e C
Revêtements de sols
Revêtements de murs
4. Plafonds et Faux plafonds
Plafonds ou faux plafonds
Poutres et charpentes
interfaces entre structures
gaines et coffres
5. Revêtements de Sol et de murs
6. Conduits, Canalisations et Equipements
Conduits de fluides
Clapets/ volets coupe-feu.
Conduits de d'évacuation
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portes palières Portes et cloisons palières
flocage
joint mur/plancher
joint mousse
Bourre
calorifugeages
peinture anti condensation
plaques isolantes ( internes et externes )
joints
tissu amianté
Bourre ou tresses
calorifugeages
peinture anti condensation
plaques isolantes ( internes et externes )
joints
tissu amianté
freins et embrayages
Bourre ou tresses
coffrages et fonds de coffrages perdus Eléments en fibro-ciment
List
e C
10. Coffrages perdus
8. Equipements divers
Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes,
convecteurs et radiateurs, aérothermes...
9. Installations industrielles
Fours, étuves, tuyauteries, …
trémies et machinerie
7. Ascenseurs et Monte-charge
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ANNEXE 2 – Reportage photo
SdF-1 : Salle SdF-2 : Salle SdF-3 : Salle
SdF-4 : Zone de prélèvement SdF-5 : C50-1 / C51-2 SdF-6 : C52-3
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ANNEXE 3 –Plans et croquis et résultats
Prélèvements et locaux visités – Plans et croquis
Plans mis en annexe :
Plan du RDJ Plan du RDC Plan du 1er étage Plan du 2e étage Plan du 3e étage
Résultats des analyses
Les annexes suivantes ne sont pas paginées
Scène
Piste de danse parquet
Dalle PVC
La samoisienne - SAMOIS EN SEINE
ACCREDITATIONN° 1-0918
liste des sites et portéesdisponibles sur www.cofrac.fr
RECHERCHE DE FIBRES D'AMIANTE DANS LES MATERIAUXSeules les prestations repérées par le symbole * sont effectuées sous le couvert de l'accréditation.
ECHANTILLON N° 385665
DONNÉES CLIENT
Prélevé par : Client Transporté par : Client
Réceptionné par : Lionel GABOURG Le : 24/08/15
Référence de l'échantillon : C50-1 Date de prélèvement : 21/08/15
Description de l'échantillon : PVCLocalisation : RDC
ANALYSE(S) *
Norme NF X43-050 (Janvier 1996)Préparation de l'échantillon par broyage dans le solvant adéquat selon le type de matériau, dépôt sur une grille de microscopie carbonéeen vue d'une analyse par microscopie électronique à transmission analytique (META).
Norme Appendix 2 HSG 248Après une recherche détaillée et complète sous stéréomicroscope, les fibres représentatives sont montées entre lame et lamelle dans unliquide à indice de réfraction approprié en vue d'une identification par microscope optique à lumière polarisée (MOLP).
Lieu d'analyse : Villebon sur Yvette
Date d'analyse : 29/08/15 Par : Sandrine RAYNAUD
EXAMEN VISUEL ET MICROSCOPIQUE
Couchesanalysées #
Description Texture Couleur Methoded'analyse
Nbre depréparation
Type de fibred'amiantedétectée
Couche 1 revêtement dur beige MET 2 Non détecté
Couche 2 colle souple noire MOLP 2 Chrysotile
# Sans précisions de la part du client, toutes les couches sont analysées ensembles.
Validé le 31/08/15Par Chouaïb MERGHEMTechnicien
AN15-1075AN15-1075 SAMOIS EN SEINE
SAMOIS EN SEINE
ALTHEA GEOTECHNIQUE8 RUE DE L'ACADIE91966 COURTABOEUF CEDEXA l'attention de PAJON SEBASTIEN
Rapport d'essai N° 383061 Révision 0Nbre d'échantillon(s) : 3
L'accréditation du Cofrac atteste de la compétence technique du laboratoire pour les activités couvertes par l'accréditation et du bon fonctionnement d'un système de management de la qualité adapté. Les résultats ne serapportent qu'aux objets soumis à l'essai. La reproduction du rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Seule la version du rapport d'essai faisant foi est celle se trouvant sur le serveur de résultats des
Laboratoires Protec.
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ACCREDITATIONN° 1-0918
liste des sites et portéesdisponibles sur www.cofrac.fr
RECHERCHE DE FIBRES D'AMIANTE DANS LES MATERIAUXSeules les prestations repérées par le symbole * sont effectuées sous le couvert de l'accréditation.
ECHANTILLON N° 385666
DONNÉES CLIENT
Prélevé par : Client Transporté par : Client
Réceptionné par : Lionel GABOURG Le : 24/08/15
Référence de l'échantillon : C51-2 Date de prélèvement : 21/08/15
Description de l'échantillon : ColleLocalisation : RDC
ANALYSE(S) *
Norme NF X43-050 (Janvier 1996)Préparation de l'échantillon par broyage dans le solvant adéquat selon le type de matériau, dépôt sur une grille de microscopie carbonéeen vue d'une analyse par microscopie électronique à transmission analytique (META).
Lieu d'analyse : Villebon sur Yvette
Date d'analyse : 29/08/15 Par : Sandrine RAYNAUD
EXAMEN VISUEL ET MICROSCOPIQUE
Couchesanalysées #
Description Texture Couleur Methoded'analyse
Nbre depréparation
Type de fibred'amiantedétectée
Couche 1Couche 2
collematériau
soupledur
noiremarron MET 1 Chrysotile
# Sans précisions de la part du client, toutes les couches sont analysées ensembles.
Validé le 31/08/15Par Chouaïb MERGHEMTechnicien
AN15-1075AN15-1075 SAMOIS EN SEINE
SAMOIS EN SEINE
ALTHEA GEOTECHNIQUE8 RUE DE L'ACADIE91966 COURTABOEUF CEDEXA l'attention de PAJON SEBASTIEN
Rapport d'essai N° 383061 Révision 0Nbre d'échantillon(s) : 3
L'accréditation du Cofrac atteste de la compétence technique du laboratoire pour les activités couvertes par l'accréditation et du bon fonctionnement d'un système de management de la qualité adapté. Les résultats ne serapportent qu'aux objets soumis à l'essai. La reproduction du rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Seule la version du rapport d'essai faisant foi est celle se trouvant sur le serveur de résultats des
Laboratoires Protec.
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ACCREDITATIONN° 1-0918
liste des sites et portéesdisponibles sur www.cofrac.fr
RECHERCHE DE FIBRES D'AMIANTE DANS LES MATERIAUXSeules les prestations repérées par le symbole * sont effectuées sous le couvert de l'accréditation.
ECHANTILLON N° 385669
DONNÉES CLIENT
Prélevé par : Client Transporté par : Client
Réceptionné par : Lionel GABOURG Le : 24/08/15
Référence de l'échantillon : C52-3 Date de prélèvement : 21/08/15
Description de l'échantillon : Sous-couche parquetLocalisation : RDC
ANALYSE(S) *
Norme NF X43-050 (Janvier 1996)Préparation de l'échantillon par broyage dans le solvant adéquat selon le type de matériau, dépôt sur une grille de microscopie carbonéeen vue d'une analyse par microscopie électronique à transmission analytique (META).
Norme Appendix 2 HSG 248Après une recherche détaillée et complète sous stéréomicroscope, les fibres représentatives sont montées entre lame et lamelle dans unliquide à indice de réfraction approprié en vue d'une identification par microscope optique à lumière polarisée (MOLP).
Lieu d'analyse : Villebon sur Yvette
Date d'analyse : 29/08/15 Par : Sandrine RAYNAUD
EXAMEN VISUEL ET MICROSCOPIQUE
Couchesanalysées #
Description Texture Couleur Methoded'analyse
Nbre depréparation
Type de fibred'amiantedétectée
Couche 1 matériau bitumineux noir MET 2 Non détecté
Couche 2 laine fibreuse jaune MOLP 2 Non détecté
# Sans précisions de la part du client, toutes les couches sont analysées ensembles.
Validé le 31/08/15Par Chouaïb MERGHEMTechnicien
AN15-1075AN15-1075 SAMOIS EN SEINE
SAMOIS EN SEINE
ALTHEA GEOTECHNIQUE8 RUE DE L'ACADIE91966 COURTABOEUF CEDEXA l'attention de PAJON SEBASTIEN
Rapport d'essai N° 383061 Révision 0Nbre d'échantillon(s) : 3
L'accréditation du Cofrac atteste de la compétence technique du laboratoire pour les activités couvertes par l'accréditation et du bon fonctionnement d'un système de management de la qualité adapté. Les résultats ne serapportent qu'aux objets soumis à l'essai. La reproduction du rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Seule la version du rapport d'essai faisant foi est celle se trouvant sur le serveur de résultats des
Laboratoires Protec.
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