RAPPORT D’ACTIVITÉS 2015 - Communauté de … · Territoriale (SCoT) de la région urbaine...

Rapport d’activités 2015

2015RAPPORT D’ACTIVITÉS

Apprieu BeAucroissAnt BévenAis Bizonnes Burcin chABons colomBe eydoche FlAchères izeAux le GrAnd-lemps oyeu renAGe sAint-didier-de-Bizonnes

2 Rapport d’activités 2015

3 Edito4 Gouvernance & compétences

6-9 Moyens générauxRessources humainesInformatiqueMarchés publicsCommunicationConsultance juridiqueFinances

10-13 Développement économique Aménagement de l’espace Transport

14-19 Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Famille

Petite EnfanceEnfance, Jeunesse, Famille

20-21 Habitat Lecture publique

22-23 EnvironnementOrdures ménagèresEspaces verts Assainissement non collectif

Territoire d’articulation entre la plaine de la Bièvre et la région urbaine grenobloise, Bièvre Est bénéficie d’un environnement favorable à la croisée des espaces ruraux et urbains. Comme ¼ des territoires français, il se caractérise par un développement multipolaire organisé sans ville

centre mais à partir de la mobilité de ses habitants. Un territoire dynamique, au cadre de vie préservé

et maître de son destin.

14 communes

Date de création : 1993

Superficie du territoire : 15 440 ha

Population : 22 207 habitants

14 communesun terr i to ire , des habitants

Sommaire

Oyeu

Renage

Beaucroissant

Le Grand-Lemps

Apprieu

Colombe

Izeaux

Burcin

Bizonnes Chabons

St-Didier-de-Bizonnes

Eydoche

Flachères

Bévenais

Apprieu 1 510 ha 3 266 ApprelansBeaucroissant 1 117 ha 1 571 ManantsBévenais 1 408 ha 1 016 BévenaitinsBizonnes 1 104 ha 906 BizonnaisBurcin 669 ha 444 BurcinoisChabons 1 814 ha 2 087 ChabonnaisColombe 1 323 ha 1 544 ColombinsEydoche 558 ha 528 EydochoisFlachères 500 ha 541 FlachèroisIzeaux 1 554 ha 2 176 UzelotsLe Grand-Lemps 1 290 ha 3 165 LempsiquoisOyeu 1 263 ha 939 OyentinsRenage 510 ha 3 705 RenageoisSt-Didier-de-Bizonnes 720 ha 313 Sandiéraux

3Rapport d’activités 2015

Edi to

Aujourd’hui, avec mes collègues élus, nous sommes régulière-ment interpellés, non plus sur les fondements de l’intercom-munalité dont la légitimité n’est pas remise en question par les habitants, mais sur son périmètre, ses champs d’intervention et le nombre d’agents dédiés aux projets et à la gestion.

Le rapport d’activités que vous avez entre les mains est l’outil essentiel à cette information. Transversal et annuel, il présente non seulement les actions mises en œuvre par la communauté de communes mais aussi les moyens pour y parvenir.

2015 aura été une année de stabilisation du périmètre intercom-munal et de préparation des politiques à mettre en œuvre au cours du mandat.

Stabilisation du périmètre car la loi Notre a amené chacune des communautés de communes de France à s’interroger sur son périmètre et sur la pertinence de son projet. Pour cela, dès 2014, la collectivité s’était organisée pour apporter des réponses concrètes aux membres de la SDCI et présenter le projet de la communauté de communes. Le seuil critique des territoires étant fixé par la loi à 15 000 habitants, la communauté a été confirmée dans son projet et fera partie des 19 communautés existantes au 1er janvier 2017 en Isère en lieu et place des 27 aujourd’hui.

Préparation des politiques à mettre en œuvre car la continuité et la dynamique du mandat précédent ont été conservés. Ajouter à cela le dynamisme des nouveaux élus et c’est un territoire qui se développe : transfert de la compétence PLUi, mutualisation du traitement des permis de construire, création des parkings de gare, programmation de l’équipement Petite enfance, lancement des études pour le transfert de la compétence Eau et Assainis-sement, développement des accueils de loisirs, du LAEP (Lieux Accueil Enfant Parent) la communauté de communes avance avec et pour ses communes !

Bonne lecture

DidierRambaud

Président

Une nouvelle dynamique


Gouvernance& compétences

Territoire péri urbain multipolarisé, comme près d’1/4 des territoires français, Bièvre Est a connu une mutation sans précédent depuis une décennie avec l’arrivée importante de nouvelles populations issues des agglomérations voisines. À cela se sont ajoutés les besoins liés à l’évolution des modes de vie des habitants du territoire. Pour répondre à ces bouleversements, les élus de la communauté de communes ont adopté leur projet de territoire 2010-2020, puis en 2015 l’adoption du schéma d’équipement et des services et le transfert de la compétence PLU. Ils seront dans l’avenir les chaînons manquants pour rendre pleinement opérationnel le projet.

La communauté de communes a été dotée par la loi de différentes compétences, auxquelles s’ajoutent au fil des années des compétences transférées par ses communes pour mutualiser les moyens et/ou déve-lopper de nouveaux services sur le territoire. Elle est administrée par un collège de 42 élus communautaires.

Le conseil communautaire

Didier RambaudPrésident

Maire du Grand-LeMps

Dominique Roybon1er Vice-président

Budget, Financeset Pacte fiscal

adjoint de renaGe

Jérôme Croce2nd Vice-président

Développement économique, Commerce,

ArtisanatConseiLLer MuniCipaL d’apprieu

Philippe Glandu3e Vice-président

Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Famille,

Coordination des rythmes scolaires

adjoint d’eydoChe

Jean-Noël Piotin4e Vice-président

Gestion des déchetsMaire d’oyeu

Marie-Pierre Barani5e Vice-présidente

Développement culturel, Lecture publique, Patrimoine,

TourismeMaire de Chabons

Roger Valtat6e Vice-président

Ressources humaines, Mutualisation,

Communication interneadjoint de CoLoMbe

Christophe Nicoud7e Vice-président

Eau, Assainissement, Environnement,

Développement durableadjoint de beauCroissant

François Brochier8e Vice-président

Aménagement de l’espaceMaire de bévenais

Joël Gaillard9e Vice-président

Habitat, Gens du voyageMaire d’izeaux

Joëlle Anglereaux10e Vice-présidente

Nouvelles mobilités (Transports, déplacements)

Maire de saint-didier-de-bizonnes

Franck Bailly11e Vice-président

Développement numérique (Très Haut Débit,

Informatique, Intranet, Internet)

Maire de burCin

Cyrille Madinier12e Vice-président

Gestion du patrimoine immobilier, Accessibilité

Maire de FLaChères

René GallifetConseiller délégué

AgricultureMaire de bizonnes

Le bureau communautaire

La gouvernance en chiffres

1 Président 12 Vice-présidents 1 Conseiller délégué

42 Conseillers communautaires 14 Communes membres


Les compétencesLe projet de territoire est composé de 7 axes. Il est essentiel pour :

maintenir durablement la qualité de vie sur le terri-toire et conserver son identité rurale en maîtrisant l’étalement urbain

conforter les fonctions économiques et commer-ciales du parc d’activités Bièvre Dauphine, en équi-libre avec les centres bourgs, et les compléter par des fonctions de services et de loisirs

développer de nouveaux services.

Il se décline au travers de chacune des compétences de la collectivité

Aménager l’espace

Développement des atouts économiques

Promotion économique du territoire

Aménagement et commercialisation des zones d’acti-vités et du parc d’activités Bièvre Dauphine

Gestion des locaux vacants

Animation d’un réseau d’entreprises et développe-ment des liens avec les partenaires (AEPI, CCI, CMI)

Soutien aux commerces et à l’artisanat de proximité

Réalisation d’acquisitions foncières

Création et entretien des voiries d’intérêt commu-nautaire (voies internes aux zones d’activités)

Mutualisation de l’instruction des permis de construire

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Adhésion au Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes de Bièvre-Valloire (CDDRA)

Participation à l’élaboration du Schéma de Cohérence

Apprieu

Dominique Pallier (Maire)

Catherine ChartonMarie-Laure LavalléeChristine MichalletGérard Termoz-MassonBeAucroissAnt

Georges Civet (Maire)

Michelle Bonvallet

Les autres élus communautaires

Territoriale (SCoT) de la région urbaine grenobloise

Développement du Très Haut Débit

Améliorer la vie quotidienne

Gestion des structures Petite enfance

Gestion des équipements et des animations enfance-jeunesse

Développement d’une politique lien social et famille

Mise en œuvre du Programme Local de l’Habitat (PLH)

Création et gestion d’aires d’accueil des gens du voyage

Gestion de la Médiathèque intercommunale Tête de Réseau La Fée Verte

Mise en réseau et informatisation des bibliothèques, médiathèques et points lecture du territoire

Développement d’une politique culturelle intercom-munale et soutien aux manifestations culturelles

Mise en place d’une politique transport

Aménagement et entretien des parkings des gares

Réalisation des sites internet et intranet des communes

Préserver l’environnement

Collecte et gestion des déchets ménagers et des points d’apport volontaire

Gestion des déchèteries

Contrôle de la conception et de la bonne exécution des ouvrages neufs d’assainissement non collectif et contrôle de diagnostic et de bon fonctionnement sur les ouvrages existants

BévenAis

Pierre CaronchABons

Pierre BozonMichelle OrtunoPhilippe CharlétycolomBe

Martine JacquinPatrice Saccomani

izeAux

Paul BarbagalloAnne-Marie Brun-BuissonMax Barbagallole GrAnd-lemps

Nicole BertonMichel GiraudClaude RavelPierre-Louis TerrierMathieu Munoz

oyeu

Gilles RullièrerenAGe

Amélie Girerd (Maire) Sylviane BertonaBruno CoroniniMonique EymeriMichel PellissierMarie-Claude Rindone


Moyensgénéraux

r e p è r e sRépartition des emploispar catégorie

Faits marquantsRémunérations-carrières

Mise en œuvre du régime indemnitaire avec applica-tion de la part variable suite aux entretiens annuels

Pour les remplacements suite à arrêts maladie, pro-longations d’arrêts, congés parentaux, maternité : 92 contrats établis, dont 1 apprenti et 6 emplois d’avenir

1 540 bulletins de paie produits

185 arrêtés produits

Recrutement mobilité

Pour l’activité saisonnière essentiellement l’animation sociale : 120 contrats préparés

210 réponses aux candidatures spontanées produites

22 offres d’emploi diffusées générant 385 réponses négatives

32 demandes de stage reçues, hors service petite enfance ; 10 avec une suite positive.

En petite enfance 70 demandes reçues, 51 personnes ont une réponse positive d’accueil, 19 ont eu une réponse négative

Ressources humaines

Suivi des groupes de travail pour la mise à jour du document unique

Groupes de travail mise à jour du règlement intérieur (7 réunions)

Préparation à la mise en place d’une nouvelle mutuelle plus favorable aux agents

Financement de l’amicale du personnel

Réorganisation des bureaux du siège

Préparation d’un organigramme cible

Travail préparatoire à l’évolution du pôle Petite Enfance Jeunesse

Mise en place d’une annualisation du temps de travail dans les secteurs Jeunesse et Espaces verts

Développement des compétences

424 jours de formation effectués par les agents de la collectivité dont 18 jours obligatoires au titre de la représentation syndicale

Ressources humaines

Adoption d’un organigramme cible pour la collectivité

Nouvelle organisation du pôle Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Famille

Mise en place du document unique après mise à jour ; détermination d’un agent de prévention pour la collectivité

Adoption d’un nouveau règlement intérieur

Recherche de pistes de mutualisation avec les communes

Réorganisation de l’accueil de la collectivité

Etude sur l’absentéisme

Préparation d’une foire aux questions à disposi-tion des agents

2016 les perspectives

10 23 46soit 79 agents

Le nombre d’emplois est stable par rapport à 2014. 79 postes sont pourvus soit environ 66 équivalent temps plein.


Marchés publicsLe service des marchés publics gère les procédures de mise en concurrence liées à la commande publique. Il organise la tenue des commissions d’appel d’offres, en collaboration avec les différents services et veille au respect de la libre concurrence.

Faits marquants 8 procédures de marchés publics

• 6 marchés de services• 1 marché de fournitures• 1 marché de travaux

InformatiqueLe service est en charge principalement de la maintenance et l’installation des équipements informatiques de la collectivité dont le réseau de Lecture publique.

Faits marquants 300 sollicitations du service

Accueil d’un apprenti de niveau Bac +2

Audit du service et état des lieux

Plan d’action

Déploiement de l’outil “Fiche nouvel arrivant”

Virtualisation du serveur MTR

Renégociation contrat “Flotte portable”

Mise en œuvre de la nouvelle organisation du service

Gestion des projets prioritaires

Travail sur la sécurité

Validation technique pour toutes les nouvelles acquisitions de logiciels métier

Mise en place d’un serveur permettant de créer des rendez-vous et de sonder les disponibilités des éventuels participants


59 offres ont été déposées pour ces consultations.

Ne sont comptabilisés ici que les marchés notifiés dans l’année. Par conséquent, les procédures lancées mais non notifiées en 2016 ne sont pas comprises dans ce total.

• Gestion du parc informatique : 90 ordinateurs pour Bièvre Est et 24 espaces publics numériques pour le réseau Lecture publique, 28 serveurs dont 10 virtualisés

• Gestion de la téléphonie : 43 lignes portables, une quarantaine de téléphones IP, 16 lignes ADSL.

REPÈRES


Consultance juridiqueLa collectivité propose aux habitants et aux mairies du territoire une permanence mensuelle gratuite pour apporter une première réponse juridique.

107 Consultances juridiques assurées par Maître Michèle Girot-Marc

r e p è r e s

CommunicationLa communication concourt en premier lieu à informer. Il s’agit d’expliquer ce qui est, ce qui se fait dans l’espace (les aménagements et les projets) ; de décrire et d’expliquer les services et leur fonctionnement (les horaires, les modalités d’accès et les publics destinataires). Il s’agit également de promouvoir le territoire en valorisant les personnalités, les savoir-faire et les ressources qui construisent son attractivité et composent son image externe.

Faits marquants 3 numéros du journal Vivre en Bièvre Est par an ;

2 lettres thématiques semestrielles des services col-lecte et traitement des déchets ménagers et assainis-sement non collectif

1 plaquette de rentrée scolaire des centres sociocul-turels ; 1 plaquette Ticket culture

1 nouvelle charte graphique pour le développement économique

� Différentes plaquettes de commercialisation des zones d’activités

Des affiches et plaquettes lors de chaque action culturelle à la médiathèque La Fée Verte

Réalisation d’un rapport d’activités annuel et de diffé-rents outils de communication institutionnelle

Présence sur différents événements qui maillent le territoire

Appui aux services dans l’organisation des événements

Développement, gestion et référencement des sites Internet de la médiathèque intercommunale, des centres socioculturels, des commerçants et des artisans, du développement économique, de la com-

munauté de communes et des communes

Une moyenne de 4 500 visites par mois sur le site Internet de la communauté de communes, et une moyenne de 30 000 visites par mois sur l’ensemble des sites de la plate-forme comprenant les com-munes

Gestion des 4 pages Facebook de la collectivité

Organisation des réunions publiques de concertation dans le cadre du PLUi


Fonctionnement

Investissement

Recettes de gestion Dépenses de gestion

Structure des dépenses d’investissement

Faits marquants La collectivité adopte son schéma d’équipements et de services. Il sera la pierre angulaire du travail sur le schéma du pacte financier et fiscal qui sera réalisée à partir de 2016.

Les communes et la communauté de communes votent une nouvelle répartition de la Taxe d’Aménage-ment. Il est voté de manière concomitante que chaque commune, reverse à la communauté de communes 55 % du produit de la part communale de la TA sur le périmètre des ZA d’Intérêt Communautaire et sur le périmètre des espaces économiques communaux dont la communauté de communes prend en charge l’amé-nagement. Ce nouveau principe est adopté à compter du 1er janvier 2016 pour un reversement au 1er juin 2017.

FinancesL’année 2015 a été marquée par l’élaboration et la mise en œuvre d’un budget stable avec une maîtrise des dépenses de fonctionnement pour éviter toute hausse de l’imposition locale malgré la baisse des dotations de l’État.

Budget principal

60,9%

33,9%

4,8%

0,1%

15,2%

46%

11,5%

25,4%

0,2%

2%

60,9%

33,9%

4,8%

0,1%

15,2%

46%

11,5%

25,4%

0,2%

2%

Cotisation économique territoriale+ Taxe d’habitation+ Taxe sur le foncier non bâti5 381 000 €Produits des services

1 014 000 €

Dotation de compensation + Dotation globale de

fonctionnement de l’État / Subventions diverses

2 250 000 €

Autres produits de gestion courante 15 000 € Atténuation de charges

178 000 €

Frais de personnel2 631 000 €

Charges à caractère général1 179 000 €

Autres dépenses de gestion379 000 €

Charges exceptionnelles 4 400 €

Reversement de fiscalité aux communes 3 557 000 €

Total des recettes de gestion : 8 838 000 €A cela s’ajoute les produits exceptionnels dont principalement pour 2015, la fin de portage foncier sur la commune de Renage.

Total des charges de gestion : 7 746 000 €A cela s’ajoute les charges financières, les charges exceptionnelles, les amortissements et l’autofinancement.

Immobilisations incorporelles 57 000 €

Immobilisations corporelles 331 000 €

Immobilisation en cours 47 000 €

Subventions d’équipement versées 79 000 €

Opération pour compte de tiers 11 000 €

Remboursement du capital de la dette 253 000 €

Total 778 000 €

Les investissements sont financés sans recours à l‘emprunt pour la 4e année en 5 ans.

La communauté poursuivant ses efforts de désendette-ment pour préparer les principaux investissements du mandat il ne sera également envisagé aucun emprunt pour 2016 malgré la relance des investissements.


Développement économiqueAménagement de l ’espaceTranspor ts

2015 a permis à Bièvre Est d’amorcer un tournant important dans la commercialisation de ses zones d’activités, en particulier sur le Parc d’activités Bièvre Dauphine. En effet, jusqu’à présent, le Parc connaissait un développement endogène avec des acteurs locaux. Aujourd’hui, le développement est exogène avec des entreprises provenant essentiellement de Grenoble. Ces entreprises recherchent avant tout un positionnement stratégique et une fluidité de transport.

Faits marquants État des lieux de la forêt

État des lieux de l’agriculture

Nouvelle charte graphique

Achat du foncier de la Zone Commerciale Bièvre Dauphine

13 ha en cours de commercialisation répartis sur 4 zones d’activités

Valorisation de l’entrée de l’espace économique par l’implantation de sculptures d’un artiste local

Aménagement

Mise en place de souches et valorisation des espaces verts (développement durable)

Modification des lots de la ZA de Rossatière

Poursuite de la réalisation de la voirie sur le Parc d’activités Bièvre Dauphine (viabilisation de 2 lots et création d’une placette)

Mise en place de la gestion différenciée de l’espace économique Bièvre Dauphine

Déploiement du THD / Pose du NRO

Mise en place de la convention EPFL

Travaux eaux pluviales ZA le Plan à Renage

Mise en place de la signalétique sur les zones d’activités

Étude sur la rétrocession de la voirie ZA Les Forges

Étude sur l’aménagement du carrefour ZA La Bertine

Étude sur l’aménagement d’aires de pique-nique sur l’espace économique Bièvre Dauphine

Animation

Organisation de la 5e rencontre estivale Territoire-Entreprises permettant d’accompagner le dévelop-pement d’un réseau inter-entreprises

Organisation du Salon “Les rendez-vous de l’éco-ha-bitat en Bièvre Est” ayant pour objectif d’encourager la formation des artisans aux méthodes innovantes de construction et de rénovation et permettre aux artisans du territoire de présenter leurs savoir-faire aux habitants ayant un projet d’éco-construction ou d’éco-rénovation

Animation du réseau Eurêka. Rencontres bimes-trielles d’une trentaine de chefs et cadres d’entre-prises pour échanger et débattre régulièrement autour de thèmes identifiés

1ère Rencontre Territoire-Investisseurs réunissant les acteurs de l’immobilier d’entreprises, les conseillers en investissements financiers ainsi que les promo-teurs immobiliers

Réunion-information sur l’accessibilité des commerces

Réunion-information sur la nouvelle réglementation des pré-enseignes

Habillage des vitrines virtuelles sur Izeaux et Le Grand-Lemps

Accompagnement des unions commerciales et artisanales du territoire

Actualisation et informations sur le site internet : www.eco-isere.fr valorisant l’économie et les acteurs économiques du territoire

Actualisation et informations sur le site Internet www.toutpresdechezvous.fr valorisant les com-merces et les artisans du territoire

Renouvellement de partenariats permettant de soutenir les créateurs d’entreprises et développer la création d’emplois : Initiative Bièvre Valloire (IBV), Réseau Créafil (aide à la création d’entreprises), Pôle Emploi, la Mission d’Orientation de la Bièvre (MOB) et les chambres consulaires (CCI de Grenoble, CCI Nord Isère et CMA)

Développement économique


Organisation de la 7e rencontre Territoire-Entre-prises afin de développer le réseau entreprises à l’échelle du territoire

Organisation des petits déjeuners économiques en Bièvre Est

État des lieux de la petite hydroélectricité en Bièvre Est

Semaine commerçante, du 1er au 8 octobre, orga-nisée avec le concours des unions commerciales du territoire. Elle a pour objectif de valoriser le commerce de proximité et remercier les clients fidèles.

Organisation d’une rencontre “Marchés publics locaux” à destination des artisans du territoire

Étude diagnostic sur l’éclairage des zones d’acti-vités

Étude diagnostic sur la signalétique

Réponse à l’appel à projet “Territoires hydrogènes”


Promotion

3e participation au SIMI (Salon de l’immobilier d’en-treprises) à Paris sous l’égide de la marque “Grenoble Territoires”, regroupant La Métro, la ville de Gre-noble, le Grésivaudan, le Pays Voironnais et Bièvre Est afin de favoriser l’implantation d’entreprises régionales ou nationales au sein du Parc d’activités Bièvre Dauphine

Réalisation de 3 communiqués de presse pour valoriser les acteurs du territoire

Études

Étude de réhabilitation de la ZA Le Plan à Renage

Étude d’opportunité sur l’implantation d’une station hydrogène-électrique-gaz vert

Étude sur la petite hydroélectricité

Faits marquants Démarrage des travaux d’aménagement du parking

gare de Chabons pour un coût de 270 000 € HT

Finalisation de l’étude d’aménagement du parking gare du Grand-Lemps. L’étude sur la requalification des abords de la gare du Grand Lemps a fait res-sortir les besoins d’accessibilité, de sécurisation et de stationnement. Elle prévoit un parking pouvant contenir 50 places de stationnement, sécurisé, pay-sagé, conformément à la demande fixée par la Région Auvergne-Rhône-Alpes. L’estimation des travaux s’élève à 350 000 € HT.

Ligne n°10 Renage/Rives : deux années de mise en service de la ligne de bus n°10 reliant Renage depuis la place cardinale à la gare de Rives. Cette ligne fonc-tionne toute l’année du lundi au vendredi. Evolution progressive sur l’ensemble de la ligne. Le nombre de montée journalière varie de 57 à 72, les mois de juillet-août sont les plus creux (moins de scolaires). L’utilisation de la ligne sur la partie Renage repré-sente 58 % en 2014 et 48 % en 2015 de la totalité de la ligne 10. Le nombre de montées annuelle 2015 : 13 608, dont 6 592 montées annuelles sur Renage.

IRVE : infrastructure de recharge pour véhicules élec-triques. L’Etat s’est positionné en faveur du véhicule électrique suite notamment aux dispositions de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 dite “Loi Grenelle” prévoyant une série de mesures destinées à multi-plier les points d’alimentation des véhicules élec-triques. A l’échelle du territoire de l’Isère, le SEDI (Syndicat des Énergies du Département de l’Isère) s’est engagé dans l’élaboration d’un schéma directeur départemental de déploiement des infrastructures publiques de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables.

Transport

Au regard de l’intérêt stratégique une borne IRVE sera installée sur le parking du pôle services. Deux bornes supplémentaires seront installées sur les communes de Chabons et du Grand-Lemps.

Les travaux de la gare de Chabons se termineront.

Les travaux de la gare de Le Grand-Lemps débu-teront.



Faits marquants Transfert de compétence PLU-prescription du PLUi

Les élus sont conscients que le développement urbain doit être maîtrisé pour ne pas compromettre l’équilibre des générations futures, voire l’attrac-tivité et l’identité des territoires. A partir de cette approche partagée, les élus regroupés au sein d’un groupe de travail composé de deux représentants par commune ont travaillé sous forme expérimen-tale pendant deux ans sur une préfiguration d’un PLU intercommunal qui a abouti à l’élaboration du PADD. Ce travail expérimental et partagé a abouti à la prise de compétence “plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale et au lancement de l’élaboration du PLU intercommunal.”

Reprise des procédures de révision, de modification des documents d’urbanisme en cours d’évolution et déclaration de projet des communes

Approbation de la modification n°2 du POS du Grand Lemps

Adhésion à l’EPFLD

Bièvre Est a adhéré à l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) en 2014. L’EPFLD est compétent pour réaliser pour le compte de ses membres toute acquisition foncière ou immobilière en vue de la constitution des réserves foncières

Aménagement de l’espaceBièvre Est est un territoire complexe, à la croisée des chemins et des influences. Son intercommunalité dynamique témoigne d’une forte volonté d’agir collectivement, dans le cadre d’un projet partagé de territoire. L’objectif est de renforcer la cohésion sociale et territoriale, en gommant les déséquilibres et en réduisant les inégalités afin d’offrir aux habitants un mode de vie conforme à leurs attentes et à leur budget.

destinées à la production de terrains à bâtir ou d’immeubles bâtis pour la réalisation de politiques publiques d’aménagement du territoire (habitat, éco-nomie, équipements publics, de loisirs...). Il apporte également conseil, expertise, assistance foncière auprès de ses membres en amont des acquisitions foncières. En 2015 les acquisitions foncières ont été réalisées pour le développement de la zone com-merciale et l’extension de Bièvre Dauphine pour un montant de près de 500 000 €. Des études sont en cours sur Apprieu, Bévenais, Le Grand-Lemps, Izeaux, Oyeu, Renage.

Adhésion à la plateforme d’ingénierie mutualisé départementale

Par cette adhésion, les communes et la communauté de communes de Bièvre Est pourront bénéficier des compétences de divers organismes publics dans les domaines de l’aménagement, l’urbanisme, le foncier, le logement, l’environnement ou encore le dévelop-pement économique. A ce jour trois communes ont fait appel à la plateforme pour les accompagner dans la définition de schéma d’aménagement de centre bourg ou de cœur de village.

Mutualisation du service instruction des ADS (auto-risations du droit des sols). Mise en place du service instruction des ADS depuis le 1er juillet 2015

Communes PAPA mod.

ou transfert

PCPC

mod. ou transfert

PCMIPCMI

mod ou transfert

CUB DP PD TOTAL

Apprieu 4 1 13 4 4 26Beaucroissant 3 1 4 1 2 25 36Bévenais 3 3Bizonnes 1 4 3 8Burcin 1 2 3Chabons 1 1 7 8 4 20Colombe 1 1 5 1 9Eydoche 2 1 1 1 9 1 15Flachères 2 3 5Izeaux 3 1 3 10 17Le Grand-Lemps 1 7 1 13 22Oyeu 1 1 2 3 2 9St Didier de Bizonnes 2 2TOTAL 6 2 26 3 52 11 15 59 1 175

Nombre actes par catégorie et par commune instruits par le service mutualisé

sur la période du 01/07/2015 au 31/12/2015


Habitat

Les inégalités en termes d’accès au logement se creusent. Le nombre de logements locatifs publics est insuffisant. Pourtant 66% des habitants sont éligibles à ce type de logement. Pour inverser cette tendance, la communauté de communes développe au quotidien de nombreuses actions au travers de son Programme Local de l’Habitat (PLH).

Faits marquants 24 permanences sur l’amélioration de l’habitat réali-

sées au Grand-Lemps et à Renage

Dans le cadre du dispositif “habiter mieux” pour faciliter la réhabilitation des logements en diminuant leur consommation énergétique, 6 demandes de subventions de 500 € accordées à des propriétaires : Apprieu (2), Colombe (1) et Izeaux (3)

Attribution de 2 portages fonciers de 71 000 € pour Apprieu et 80 000 € pour Colombe

Mise en œuvre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2014-2019

56 consultances architecturales réalisées par Marc Vauquois que ce soit pour une construction ou la réalisation de travaux

Mise en œuvre du second PLH

Poursuite du dispositif “Habiter mieux”

Poursuite de l’aide aux bailleurs pour les pro-grammes de création de logements locatifs publics

Fin de l’opération “Le Cristal” à Apprieu avec la création de 19 logements

Poursuite de l’opération “Le Sarah” à Colombe avec la création de 10 logements

Mise en œuvre de l’opération “La Source” à Burcin avec la création de 4 logements


Commission sociale d’attribution

Composée d’élus, des bailleurs sociaux, des travailleurs sociaux et des représentants de l’État, elle est chargée d’attribuer les logements très sociaux du territoire de Bièvre Est (les logements sociaux restent attribués par les communes). Ces logements représentent 25 % du parc total de logements locatifs publics (216 logements). Ils sont réservés aux personnes ayant des revenus très modestes ne dépassant pas les plafonds de ressources PLAI (Prêts Locatifs Aidés d’Intégration). Ces plafonds de ressources sont fixés chaque année au 1er janvier par l’État

• 2/3 des ménages du territoire (7 000 ménages) sont éligibles au logement locatif public

• 818 logements locatifs publics (soit 11% du parc de résidences principales)

• 51% des logements locatifs publics situés sur Renage

• 89 dossiers de demande de logements enregistrés (dont 136 personnes sont en demande de premier accès et 53 personnes en demande de mutation)

• 9 commissions sociales d’attribution

• 24 logements attribués par la commission sociale d’attribution intercommunale dont 4 ont été remis aux com-munes, faute de demandeurs dans le plafond PLAI. Il y a eu un T1 bis, quatre T2, dix T3 et neuf T4.

Les attributions ont eu lieu :

• 14 logements sur la commune de Renage, 4 logements sur la commune du Grand-Lemps, 4 logements sur la commune de Chabons, 1 logement sur la commune d’Apprieu et sur la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes

• Les demandeurs de logements sociaux attendent, en moyenne, 4 mois pour obtenir un logement

• Le revenu mensuel moyen des demandeurs se situe entre 1 000 et 1 500 euros

• Les logements les plus demandés sont les T3, suivis des T2

REPÈRES


Pet i te enfanceEnfance, Jeunesse, Famille

Le Pôle Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Famille est en charge des différents services à la population qu’ils soient relatifs à la Petite enfance : EAJE (Établissement d’Accueil du Jeune Enfant), RAM (Relais Assistants Maternels) et LAEP (Lieu d’Accueil Enfant Parent) et à l’Enfance, Jeunesse, Famille : ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) et Centres Socioculturels. De ce fait, il est également en charge des festivals “Ticket Culture”, “Quinzaine contre les discriminations” et “Renc’Arts de Rue”. La mutualisation de cette compétence permet ainsi une plus grande cohérence territoriale au regard des besoins et des attentes des habitants.

Service Petite enfance Le service Petite enfance du territoire de Bièvre Est regroupe :

• 3 EAJE situés à Colombe (“Bidibulles”), Le Grand-Lemps (“Pirouette”) et Renage (“Les Lucioles”)

• 1 RAM dont la résidence administrative est située au centre socioculturel Lucie Aubrac au Grand-Lemps et qui intervient en itinérance sur 8 communes.

• 1 LAEP avec des temps d’accueil un jeudi matin sur deux, en alternance entre les communes de Bizonnes et Flachères.

Le travail inter-services a été le fil conducteur durant l’année 2015 par une réflexion commune. De réels échanges de savoirs ont permis de renforcer la dynamique du service par la création de différents projets : projets d’établis-sement des EAJE, projet de fonctionnement du RAM ainsi que des rencontres culturelles. La présentation du LAEP à tous les professionnels ainsi que l’élaboration du règlement intérieur ont donné une meilleure visibilité à cette nouvelle offre d’accueil particulière, grâce à un travail collégial de chaque accueillante.

Faits marquants Finalisation des projets d’établissement et des projets

sociaux de chaque équipement avec un travail autour des valeurs éducatives : le vivre ensemble, le respect, l’accueil pour que chacun puisse “s’associer” dans la co-construction de l’action éducative

Recrutement d’un second agent dans le cadre d’un emploi d’avenir pour le remplacement des agents ;

Réflexion et mise en œuvre de l’accueil d’enfants en situation de handicap

Organisation de la commission d’attribution des places avec la présence de l’élue référente à la Petite enfance et d’une animatrice du RAM

• 3 structures “multi-accueil” ;

• 56 places d’accueil régulier ou occasionnel ;

• 238 enfants accueillis, soit 76 059 heures de pré-sence, sur 225 jours d’ouverture ;

• 23 agents, dont 2 Emplois d’Avenir et 2 Contrats Aidés

REPÈRES

Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

Augmentation de l’amplitude horaires d’ouver-ture : 7h30-18h pour les EAJE “Bidibulles” et “Pirouette”

Augmentation du nombre de demi-journées d’ou-verture : mercredi après-midi pour “Bidibulles”

Mise en place du PIAJE en partenariat avec le RAM

Journée pédagogique sur le thème de la commu-nication

Rencontre Petite Enfance avec tous les agents de la Petite enfance : bien-traitance et communication non violente

Confirmation de passerelles avec les accueils de loisirs enfants : journée commune pour informa-tion des familles, etc

Maintien du lien avec la Famille (massage bébé...)


Travail sur la création d’un Point d’Information pour l’Accueil du Jeune Enfant (PIAJE) pour offrir aux familles des informations globales et centralisées sur les modes d’accueil : collectif et individuel, par bassin de vie : Nord-Centre-Sud.


• 26 enfants, âgés de 2 ans environ, ont été accueillis lors des 6 séances entre septembre et décembre.

• Les communes de résidence des 6 familles : 5 communes sont représentées dont 2 du “Nord” : Burcin, Eydoche, Flachères, Le Grand-Lemps et Apprieu

REPÈRES

Faits marquants Grâce à la volonté des élus et une collaboration de

plusieurs agents venant aussi bien de la Petite en-fance, de l’enfance et de la famille, un LAEP a pu être créé dans la continuité de “l’espace jeux” sur le Nord du territoire. Ce nouvel espace de rencontre facilite l’insertion sociale des familles ayant des enfants de moins de 6 ans et les accompagne dans leur fonction de parent. Par son implantation, il participe au déve-loppement du Nord de notre territoire.

Création du règlement intérieur : ce document présente le fonctionnement du LAEP, il garantit le respect des lieux et des personnes qui l’animent.

Présentation des objectifs du LAEP : favoriser la relation Enfant Parent, favoriser l’éveil et la sociali-sation de l’enfant, accompagner les parents, rompre l’isolement et favoriser la mixité sociale et culturelle du territoire

Mise en place d’un Comité Technique

Mutualisation des locaux avec les communes de Bizonnes et de Flachères et du matériel éducatif avec le RAM

Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)

Le Relais Assistants Maternels (RAM)

En matière de communication visuelle

Diffuser l’information dans les gazettes des com-munes.

Identifier le lieu par un nom

Parler plus dans la presse

En matière de communication générale

Organiser des rencontres avec les partenaires (médico-sociale, sociale, enfance)

Participer à des rencontres “Petite enfance”

Développement de l’offre : à partir de septembre 2016

Au Nord : ouverture toutes les semaines sur les communes de Bizonnes et Flachères

Au Sud : création d’un LAEP avec des accueils sur deux communes (à définir) une semaine sur deux

Cette nouvelle organisation demandera la participa-tion de 4 nouvelles accueillantes (une au nord et 3 au sud) qui seront choisies à l’issue d’un entretien basé sur leur motivation et sur une nouvelle fiche de poste “profil de l’accueillant en LAEP”.

Proposition de rencontre avec des associations (ADMR) pour intégration de Technicien de l’Inter-vention Sociale et Familiale (TISF) comme accueil-lantes


Faits marquants Fusion des 3 RAM en un seul

Mutualisation entre services Petite enfance : EAJE, LAEP (jeux, mobilier, savoirs)

Renforcement de la communication par plaquette, site

Diversification des événements : conférences, soirée-débat : assistants maternels + parents + professionnels

Rencontres inter-services Petite enfance

Création de la Charte : “les valeurs d’un temps collectif”

Renouvellement du projet de fonctionnement 2015-2018

Élaboration du nouveau schéma d’évaluation 2015 : cette évaluation permet au comité de pilotage de réinterroger le sens du projet, le cas échéant, en fonction des évolutions du contexte.


Service Enfance, Jeunesse, FamilleLes centres socioculturels

• Présent sur 3 communes

• 8 professionnels permanents (1 emploi d’avenir)

• 160 personnes inscrites à l’une des 10 activités heb-domadaires des ateliers socioculturels

• 125 personnes ont fréquenté les animations du “collectif famille” : sorties familles, ateliers parents enfants (mercredis et vacances scolaires)

• 3 sorties familles, 3 grands jeux, 28 ateliers parents enfants

• Atelier Lire, Écrire, Parler Français : 12 inscrits (2 groupes de niveaux), 9 bénévoles, 36 séances

• L’atelier couture accueillant 25 personnes

• L’atelier peinture accueillant 25 personnes avec réa-lisation d’une exposition en fin d’année.

REPÈRESAmbroize Croizat Faits marquants Quinzaine contre les discriminations organisée par

un collectif d’habitants (30 personnes) du 4 au 19 mars. Neuf événements sont organisés : le tradition-nel Carnaval sur le thème “Le carnaval est T’ouvert” réunissant plus de 350 personnes. La conférence gourmande, intitulée “Drôles de façon de manger dans le monde”, a concerné plus de 40 personnes. Pour continuer, le Marché solidaire a rassemblé plus de 250 visiteurs. Nous avons également travaillé avec les classes de 5e du collège de Rives (environ 150 élèves) autour d’un atelier vidéo-débat axé sur les différentes formes de discriminations. Enfin, plus de 300 personnes ont participé à la traditionnelle soi-rée interculturelle où toute l’équipe de “L’Ambroise Croizière s’amuse” avait concocté un programme riche et variée conclu par un grand repas partagé.

Mise en place d’un Point d’Information d’Accueil du Jeune Enfant où animatrices RAM et directrices EAJE accueilleront en binôme les familles, en expérimentation dans un premier temps

Acquérir une meilleure connaissance des évolu-tions de fonctionnement des EAJE (règlement de fonctionnement, projet pédagogique...) sur les disponibilités et sur les procédures d’admission des places

Rendre au RAM sa visibilité comme l’un des acteurs de la Petite enfance dans l’accueil de l’enfant et de sa famille, comme “observatoire”

Poursuite de ce travail en réseau en l’axant sur la qualité d’information proposée aux familles

Organiser la soirée “outils des émotions”, suite de la conférence sur les émotions

Communiquer régulièrement avec les partenaires afin de faire vivre les informations

Réflexion sur l’organisation par bassin de vie Nord-Centre-Sud

Réflexion et travail commun sur le futur Pôle Petite Enfance avec l’équipe de “Bidibulles” afin de donner un sens à ce lieu qui regroupera le nouveau EAJE “Bidibulles”, le RAM et le LAEP centre, pour une ouverture prévue en 2018


• 5 professionnelles : 4 animatrices (3 ETP) et une secrétaire (0,5 ETP)

• Un bureau unique au sein du centre socioculturel du Grand-Lemps

• Des temps collectifs itinérants : 8 lieux d’accueil regroupant (en 2014) : 86 assistants maternels et 175 enfants à Apprieu, Beaucroissant, Izeaux, Chabons, Flachères, Le Grand-Lemps, Oyeu et Renage

• Charte des temps collectifs : 2 séances animées par les animatrices RAM, nombre de participants : 15

• Conférence “les émotions” : Psychologues + anima-trices RAM, nombre participants : 22

• Réunions de rentrée : animatrices et coordinatrice PE ou directeur de pôle PE, enfance, jeunesse, famille. Sur deux lieux : Renage et Le Grand-Lemps, nombre de participants : 18

• Soirée réflexion sur les projets à venir : animatrices, coordinatrice et secrétaire à Renage, Le Grand-Lemps et Eydoche, nombre de participants : 21

• 1 202 enfants gardés par les assistantes maternelles (507 enfants entre 0 et 3 ans inclus et 695 de plus de 6 ans)

• 244 Assistants maternels agréés sur le territoire

• 428 contacts familles, 636 contacts assistants maternels et 2 contacts gardes d’enfants à domicile

REPÈRES


• Présent sur 11 communes

• 14 professionnels permanents dont 3 Emplois d’Avenir

• 40 personnes inscrites à l’une des 5 activités (5 activités différentes sur 11 séances) hebdomadaires des ateliers socioculturels

• 75 personnes participant aux sorties familles

• 2 ateliers Lire, Écrire, Parler Français : 15 personnes et 6 bénévoles sur 72 séances (2 par semaine)

• 1 atelier tricot couture accueillant 10 personnes

• Une dizaine d’ateliers créatifs accueillant 96 per-sonnes représentant 32 familles

REPÈRES

Développer la Quinzaine contre les discriminations en étant plus présent sur Beaucroissant et Izeaux

Continuer à développer les ateliers parents/enfants sur Izeaux et Beaucroissant les mercredis

Consolider les collectifs habitants (enfance, jeunesse, famille et “Quinzaine contre les discriminations”)

Développer le projet de LAEP (Lieux d’Accueil Enfant Parent)


LUCIE AUBRAC

Faits marquants La 2e fête des lumières proposée au Grand-Lemps à

l’initiative et avec le concours des habitants impliqués (4 familles organisatrices) dans notre secteur famille, et en collaboration avec l’équipe de la Fée Verte : 150 participants

La 11e édition de la chasse à l’œuf avec plus d’une centaine d’enfants et leurs familles

Poursuite de nos actions sur le Nord du territoire, notamment avec la pérennisation de l’espace jeux parents enfants en Lieu d’Accueil Enfant Parent.

3e Édition du Festival d’Arts de rue : 5 compagnies sur deux jours, 800 spectateurs accueillis par toute l’équipe, soutenue par une trentaine de bénévoles

La poursuite de nos actions Hors Les Murs pour ve-nir à votre rencontre, dans votre commune (quelque 250 personnes concernées).

Des participations à la Rosière et au Téléthon

Poursuite des collectifs habitants autour de l’enfance et de la famille

Animations “Hors les murs” : au printemps, l’équipe du centre socioculturel sort de ses murs pour pro-poser des animations au plus près des habitants tous les mardis et vendredis de 17h à19h : jeux de plein air, jeux sportifs, ateliers créatifs, coins lecture, maquil-lage... Nous avons également proposé des repas partagés “Fermez la télé, sortez vos fourchettes”. 6 séances organisées sur Izeaux, Renage et Beaucrois-sant en mai juin, 195 personnes ont participé.

Loto intergénérationnel : en partenariat avec le Club Sérénité de Renage. 90 personnes présentes

Soirée de fin d’année scolaire : Cette soirée a per-mis à tous les habitants de découvrir la richesse des différents ateliers socioculturels du centre Ambroise Croizat. Le spectacle de théâtre a connu un franc

succès permettant aux 250 personnes présentes de passer une soirée tout en humour.

Toujours les week-ends famille ! Grâce à un collectif d’habitants très investi, un second week-end famille a pu être mis en place en mai 2015. 30 personnes (7 familles) sont ainsi parties à Saint Pierre de Char-treuse. Un programme d’activités communes et libres avait été mis en place. Un autre week-end sera organisé sur 2016 dans la station des 2 Alpes.

Un cycle parentalité : Suite aux demandes des fa-milles, nous avons mis en place un cycle de “massage bébé” ainsi qu’une conférence “accompagner son enfant dans ses apprentissages” qui a introduit un cycle sur la parentalité positive et la communication non violente en famille.

Poursuite des rencontres entre élus et techniciens de l’Animation sociale autour d’un Comité de pilotage pour le développement sur Bizonnes, St Didier-de-Bizonnes, Flachères et Eydoche


Poursuite des projets d’Animation globale sur les 11 communes concernées (12e Chasse à l’œuf, La Rosière, 3e Fête des Lumières,...)

4e édition du Festival Renc’Arts de Rue

Recherche du développement de la dynamique de participation des habitants aux projets (collectifs habitants)

Développement d’un poste de chargée de mission / mise à disposition d’un agent de la collectivité pour le développement des actions sur le Nord du territoire (4 communes), demande de soutien financier à la CAF...

Maintien du soutien aux habitants pour leurs projets (création d’association, prêt de salle pour la mise en place de leur activité artistique, culturelle ou sportive)


Les accueils de loisirs

Enfants (3-12 ans)L’accueil de loisirs du territoire offre un lieu et un pro-jet adaptés à chaque tranche d’âge. Il se décompose en plusieurs sites répartis sur le territoire et offre ainsi un mode de garde, de socialisation et un espace de projet à proximité des habitants. Une équipe compétente et permanente propose des programmes d’animations variés avec des approches culturelles, ludiques, spor-tives et des sorties.

• 5 sites d’accueil le mercredi (Apprieu, Bévenais, Chabons, Eydoche et Renage)

• 5 sites en juillet (Apprieu, Bévenais, Chabons, Renage et Izeaux) et 1 en août (Chabons)

• 3 mini-séjours en juillet, 64 enfants différents

• 422 familles concernées et 636 enfants différents sur l’année

• 4 animatrices permanentes, une quinzaine d’anima-teurs saisonniers les mercredis et petites vacances, 30 animateurs saisonniers l’été (dont 7 animateurs formés au BAFA par la collectivité) et 5 adjointes de direction.

REPÈRES

Maintien des sites et des mini-séjours

Harmonisation du fonctionnement de l’accueil de loisirs d’été (périodes d’ouvertures similaires) et ouverture du site de Renage en août

Travail autour du projet pédagogique, notamment pour les mercredis suite à la réforme des rythmes scolaires

Participation aux manifestations locales (carnaval de Bévenais, fête de printemps d’Apprieu, Carnaval et Quin-zaine contre les discriminations sur Renage)

Organisation de journées de formation à thèmes pour les animateurs permanents et saisonniers

Mise à disposition gratuite d’animateurs et de responsables de site pour l’animation et l’aide à l’organisation des temps NAP


Faits marquants En septembre, 2e année de mise en place de 3

nouveaux sites le mercredi (Apprieu, Bévenais, Eydoche), soit 5 sites d’accueil de loisirs répartis sur le territoire fonctionnant de 11h30 à 18h30 avec des navettes au départ des écoles de chaque commune afin de répondre aux besoins de proximité des familles suite à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Modification des tarifs de l’accueil de loisirs pour garantir une meilleure accessibilité

Participation au Carnaval et à la Quinzaine contre les discriminations à Renage

Mise en place d’un séjour passerelle (enfants et ado-lescents) sur les vacances d’hiver

Mise en place d’activités “passerelles” pour les 8-11 ans afin de répondre à leurs envies

Organisation de journées de formation à thème pour les équipes permanentes et saisonnières

Organisation de stages BAFA (un stage de base et un stage d’approfondissement) avec le réseau Bièvre-Valloire

Soutien aux communes dans l’animation et l’organisa-tion des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) et mise à disposition de personnels pour l’encadrement


Jeunes (11-17 ans)L’accueil de Loisirs Jeunes a parmi ses missions la gestion d’un accueil de loisirs qui propose à l’année des temps où les jeunes peuvent échanger, se rencontrer, faire des activités diverses et variées mais aussi monter des projets.Il propose également aux jeunes d’organiser leurs vacances avec le soutien des animateurs. Un collectif s’organise donc pour faire un programme en amont de chaque période de vacances. Pendant les vacances des accueils libres sont aménagés en plus du programme d’activités conçu par les jeunes, ce qui permet de toucher un public jeune plus large et répondre à des envies et besoins différents et/ou complémentaires.

• 90 jeunes accueillis dans les accueils libres du mer-credi (Apprieu, Le Grand-Lemps, Renage), du jeudi soir (Izeaux) et du vendredi soir (Apprieu, Oyeu)

• Vacances scolaires : 127 jeunes concernés, 105 familles

• Les jeunes viennent de 13 des 14 communes du territoire. 90 % sont des 12-14 ans.

• Equipe jeunesse : 1 coordinatrice, 4 animateurs (1 au centre Ambroise Croizat et 3 au centre Lucie Aubrac)

REPÈRES

Faits marquants Mise en place des AIC (Actions d’Intérêts Collectifs)

En partenariat avec les communes du territoire, les jeunes s’investissent dans un projet citoyen (net-toyage, rénovation d’une salle) afin de contribuer au financement de leurs projets

3e édition du festival “Renc’Arts de rue” avec la parti-cipation de jeunes de l’accueil de loisirs jeunes

Développement d’actions et de projets spécifiques aux 15/17 ans

Formations BAFA pour les jeunes du territoire en partenariat avec le réseau de Bièvre Valloire

Mise en place d’un projet autour de l’alimentation

Renforcer la collaboration entre les accueils de loisirs enfance et jeunesse sur les âges passerelles 9-11 ans

Renforcer les liens de l’équipe jeunes, permettre à chaque animateur de porter un projet au cours de l’année

Continuer le travail réalisé par nos animateurs avec les collèges du Grand-Lemps et de Rives

Travailler avec le pôle Lecture publique notamment autour du projet “Cercle de l’image”

Porter une quatrième édition de Renc’Arts de rue en impliquant davantage les habitants

Développer les actions de proximité pour être au plus près des préoccupations des jeunes


Préparation de la 21e édition

12 spectacles sur 12 communes

Des 1ères parties sur plusieurs spectacles avec les jeunes talents locaux (théâtre, humour, musique)

Billetterie en ligne (amélioration du service)

2016 les perspectivesFaits marquants Ouverture de la vente de billets à la Fée Verte

Mise en place d’une billetterie en ligne

Une soirée “jeunes” où les artistes locaux sont mis en avant (avec la MJC d’Apprieu)

Possibilité de paiement avec la carte M’Ra

20e E D I T I O N2015

• 3 750 spectateurs• 14 spectacles sur 13 communes du territoire• Plus de 100 artistes et techniciens accueillis sur le festival

REPÈRES


Env i ronnement

Collecte et traitement des ordures ménagèresEn charge de la compétence protection et mise en valeur de l’environnement, la communauté de communes de Bièvre Est gère la collecte des déchets ménagers et entreprend des solutions pour développer le recyclage et limiter le coût du service.

Faits marquantsCollecte des déchets ménagers

4 895 tonnes collectées d’ordures ménagères et assi-milés, stable par rapport à 2014

Tri sélectif

Collecte hebdomadaire et gestion de 60 points d’apport volontaire répartis sur le territoire :

• 648 tonnes de verre (+3%)

• 770 tonnes de papiers journaux, magazines et emballages (+2,5%)

Déchèteries

Apprieu : 2 520 tonnes (-17%), mise en place du contrôle d’accès en 2015

Beaucroissant : 2 337 tonnes (-22%), mise en place du contrôle d’accès en 2015

Chabons : 3 479 tonnes (+6%), pas mise en place du contrôle d’accès en 2015

Très nombreuses dégradations sur les déchèteries (casses de clôtures, effractions sur les locaux tech-niques et les conteneurs maritimes, tags, vol de matériaux et de cuves d’huile...)

Mise en œuvre du contrôle d’accès (gestion des flux et sécurisation) sur les déchèteries d’Apprieu et de Beaucroissant

Forte baisse des tonnages sur les sites équipés du contrôle d’accès

Mise en œuvre du contrôle d’accès (gestion des flux et sécurisation) sur la déchèterie de Chabons et travaux d’aménagement pour changer le sens de circulation.


Préservation et maintien de la diversité des espèces naturellesFaits marquants Gestion différenciée (tonte sélective) de 10 hectares

d’espaces verts entretenus sur les espaces reconnus d’intérêt communautaire

La Tourbière du Grand-Lemps et de Chabons repré-sente la seule réserve naturelle sur le territoire. Elle est essentielle à préserver pour maintenir la diversité des espèces naturelles. Dans le cadre du partenariat

triennal, Bièvre Est verse annuellement 8 000 € à l’association Avenir. Grâce à cela, un animateur intervient pour faire connaître l’espace et ses enjeux de préservation auprès de différents publics dont les scolaires.

Fleurissement des espaces verts et diversité des haies

• 1 responsable exploitation à 50 %

• 3 gardiens de déchèteries, dont 2 à temps partiel

• 2 chauffeurs poids lourds pour la collecte des bennes de déchèteries et des points de tri sélectif

• 1 chargée de mission déchets des professionnels et suivi des filières de traitement

• 1 ambassadrice du tri

• 1 agent administratif à temps partiel pour la facturation

REPÈRES


Service public d’assainissement non collectifLe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) assure son rôle de contrôle et de conseil à destination des usagers du SPANC, afin de supprimer les installations qui posent des problèmes environnementaux et/ou sanitaires.

Poursuite des services mis à disposition des usagers

Relance des usagers éligibles au programme de réhabilitation des installations non conformes

Rédaction de la lettre Info SPANC n°5

Lancement d’une étude, pour le transfert des com-pétences assainissement collectif et eau potable, des communes à l’intercommunalité.


• 1 092 installations existantes

• 130 points sur 140 pour l’indice de mise en œuvre de l’assainissement non collectif

• 98% des installations existantes ont été contrôlées

REPÈRESEn 2015, les programmes d’entretien des fosses et de soutien financier à la réhabilitation des installations les plus impactantes se sont poursuivis.

Les relations nombreuses avec les agences immobilières, notaires, entreprises de travaux publics, architectes, mairies, fabriquants de matériaux attestent de l’identification du SPANC comme l’acteur incontournable de l’assainissement individuel.

Faits marquants 33 contrôles réalisés

12 communes sont gérées en régie par le SPANC de Bièvre Est. Pour Chabons le SPANC est assuré par le Syndicat des eaux de la Haute Bourbre et pour St-Didier-de-Bizonnes par le Syndicat des eaux de la Région de Biol.

14 installations réhabilitées, dont 4 ont bénéficié d’un soutien financier de 3 000 € chacune, de la part de l’Agence de l’eau

2 agents à temps partiel pour renseigner les 2 800 habitants concernés par l’assainissement individuel, dont 1 technicien à 50 %, formé et informé, grâce à la participation à des groupes de travail départemen-taux et régionaux

1 budget à l’équilibre

1 redevance pour le contrôle périodique de bon fonctionnement, annualisée et incitative en fonction de la qualité de l’installation

1 service entretien-vidange des fosses assuré par le prestataire Aoste Vidange

1 programme de financement pour réhabiliter les installations non conformes avec impact environne-mental ou sanitaire


Faits marquants 23 classes accueillies (512 élèves de la maternelle

au collège), des malles de livres prêtées aux écoles maternelles et élémentaires et centres socioculturels

12 stagiaires accueillis d’une semaine à deux mois

Des expositions : “Calligraphies”, du 15/01 au 25/04, de Marine Porte de Sainte Marie; “L’invention d’un paysage” du 12/05 au 28/06, sur le patrimoine de notre région ; “De Lyon à Oulan Bator” du 4/07 au 5/09: photographies, de Laurent Bahler, choisie suite à un appel à projets à destination des artistes du territoire ; “Bon voyage, Petite goutte” du 15/09 au 20/12 décembre, autour de l’univers de l’illustratrice Anne Crausaz

Des spectacles et rencontres d’auteurs (531 parti-cipants)

Des rendez-vous mensuels pour les tout-petits (0-3 ans) et les petits (3-11 ans) : Cultipouce (754 parti-cipants)

Des ateliers pour différents publics : calligraphie, slam, illustration, photo (291 participants)

Des ateliers informatiques les mardis soir, mercredis matin et vendredis matin, de janvier à juin (354 par-ticipants)

Des conférences

Des projections de films

Réalisation par des adolescents, dans le cadre du

Cercle de l’image, en partenariat avec Lucie Aubrac, d’un jeu de l’oie dans le cadre de l’exposition Pay-sage (circulation sur l’ensemble du territoire) et d’un court-métrage intitulé “Le Fantôme de la Média-thèque” (25 participants)

Mise à disposition de la Médiathèque aux communes ou à diverses associations pour des manifestations à caractère culturel

Mise en place d’un point de vente Ticket Culture et ouverture des réservations à la Fée Verte le 3 octobre

Aide à la création pour les associations et structures artistiques pour la réalisation d’enregistrements (lec-tures, chorales, concerts)

Animation d’une convention avec la DRAC et le département pour faciliter l’accès à la culture sur la communauté de communes : accueil d’un auteur en résidence, Eduardo Berti, qui a réalisé des ateliers d’écriture à destination des adultes et des enfants, dans le cadre des loisirs et des apprentissages scolaires ; accueil d’une compagnie en résidence, Carcara, pour l’animation d’ateliers et la diffusion de spectacles ; création d’une Ecole du Blog, au Collège du Grand Lemps, pour se familiariser avec les tech-niques du journalisme – création d’un site Internet à cet effet: www.cultiblog.fr et stage sur le Festival Jazz à Vienne, réalisation d’un reportage

La médiathèque Intercommunale La Fée Verte poursuit sur sa lancée, en proposant des services innovants, des expositions et des actions culturelles qui bénéficient à un large public : tout-petits, enfants, jeunes, familles, adultes, seniors. Plus largement, 8 bibliothèques, médiathèques ou points-lecture maillent le territoire, soutenus par Bièvre Est en termes d’informatisation des collections, de circulation des documents, d’aide aux animations.L’action culturelle se décline en 2015 en trois grands cycles trimestriels, auxquels s’ajoute une exposition estivale. Des actions ponctuelles sont organisées pour suivre les événements nationaux ou régionaux (Fête du cinéma d’animation, Le Pays se livre...).L’ensemble de ces actions touchent toutes les tranches d’âge et les différentes catégories de population, dans une volonté d’élargissement des publics qui sera encore à renforcer en 2016. L’année 2015 se caractérise par une volonté d’ouverture vers les communes ne disposant pas de point lecture, tandis que l’action culturelle “réseau” reste à être confortée.

Lecture publ ique


Mise en place d’une programmation culturelle : spectacles, ateliers, concerts. 4 expositions : “Pixel Culture” du 15/01 au 15/04 ; “Le pisé : un matériau à portée de mains)”, Exposition estivale (sur appel à projets) “La mosaïque aujourd’hui : casser pour réinventer” - Atelier Zag-Zag du 5/07 au 3/09 ; “Un cerveau pour apprendre” du 15/09 au 31/12. Chaque exposition sera accompagnée d’ateliers pratiques, de spectacles, de conférences, de projections.

Poursuite des activités artistiques et culturelles à destination des publics de collège et de primaire sur les temps périscolaires, mis en place en 2015 dans le cadre de la convention signée avec la DRAC et le Département en 2014 : L’École du blog, au collège, pendant la pause méridienne, durant toute l’année scolaire ; Temps d’Activités Périscolaires Musique dans les écoles primaires de Flachères et St Didier de Bizonnes à partir de la rentrée de septembre ; accueil de l’auteur Eduardo Berti, pour des ateliers d’écriture

Mise en place d’un point de vente Ticket culture et spectacle d’ouverture début octobre 2016


• Un réseau composé de 3 bibliothèques, 4 médiathèques, 1 point lecture

• 3 842 lecteurs individuels, 141074 documents empruntés (dont les DVD mis à disposition par Bièvre Est)

• 62 153 documents informatisés

REPÈRES

Communauté de communes de Bièvre EstParc d’activités Bièvre Dauphine - 1352 rue Augustin Blanchet - 38690 Colombe

T : 04 76 06 10 94 - F : 04 76 06 40 98www.bievre-est.fr

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2015 - Communauté de … · Territoriale (SCoT) de la région urbaine...

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