1

35 rue Pierre et Dominique Ponchardier BP23

42009 SAINT ETIENNE

_______________________________________________

RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2006

SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS

MENAGERS ET ASSIMILES

_______________________________________________

Direction Environnement et Cadre de Vie Contrat de rivière- Développement Durable

2

SOMMAIRE

PRESENTATION DU SERVICE ........................................................................................ 3 1. LES COMPETENCES.................................................................................................... 4 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2006 ......................................................... 4 3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER

JANVIER 2007........................................ 7 INDICATEURS TECHNIQUES .......................................................................................... 9 1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ......................................10 2. LE TRANSFERT DES DECHETS..................................................................................16 3. LES DECHETERIES.....................................................................................................17 4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ...........................................................23 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE..........................................................................32 INDICATEURS FINANCIERS ...........................................................................................36 1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES............37 2. BILAN 2006...................................................................................................................39

ANNEXES............................................................................................................................45

Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération………..……. 46 Annexe2 : Les secteurs de collecte et la répartition régie/ privé …………..…… 47 Annexe 3 : Localisation des sites de traitement des déchets et cartes lieux de dépotage des ordures ménagères et recyclables ……………... 48 Annexe 4 : Les flux et les équipements de la collecte sélective………..…. 51 Annexe 5 : Les équipements par communes……………………………..…. 52 Annexe 6 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire..… 53 Annexe 7 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte… 54 Annexe 8 : Réseau des déchèteries…………………………………..…….. 55 Annexe8 : Objectif réseau des déchèteries Annexe 9 : Répartition des différents flux……………………………..……. 57 Annexe 10 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte

sélective ………………………………………………………….. 58 Annexe 11 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries ……………………………………………………… 59

3

PRESENTATION DU SERVICE

4

Le présent rapport est établi conformément aux dispositions du décret n°2000-404 du 11 Mai 2000 et à l’article 2224-5 du CGCT. Il présente le bilan annuel 2006 sur la qualité et le prix du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers. Dans un souci d’information et de transparence à l’égard des usagers et des élus, ce rapport fera l’objet d’une présentation devant le Conseil de Communauté et devant la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Il sera diffusé auprès de chacune des communes membres de la Communauté d’Agglomération. Le rapport s’attachera à présenter essentiellement les résultats 2006 tout en apportant tout commentaire utile sur l’évolution par rapport à la situation décrite au rapport annuel 2005. 1. LES COMPETENCES Lors de sa création en décembre 1995, Saint-Etienne-Métropole s’est dotée de compétences dans le domaine de l’environnement dont le traitement des déchets ménagers (tri des déchets ménagers recyclables, déchèteries, centres de transfert et élimination par enfouissement en Centre de Stockage de déchets ultimes - C.S.D.U). Depuis le 1er janvier 2003, la Communauté d’Agglomération assure également la collecte des déchets ménagers. Le territoire couvert comprend les 43 communes, 384 042 habitants de l’agglomération (Voir carte en annexe 1). 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2006 Collecte des déchets La logique d’optimisation des moyens humains et techniques avec la création de centres techniques communautaires (CTC) s’est traduite sur l’année 2006 par :

- La mise en service du CTC de l’Ondaine à Unieux. Les travaux, débutés en fin d’année 2005 se sont achevés comme prévu en Avril 2006. Ce Centre Technique regroupe les équipes de collecte Régie jusqu’alors disséminées dans les Centre Municipaux de Firminy, Unieux, Fraisses et la Ricamarie. Un certain nombre de réorganisations ont été associées à l’installation dans les nouveaux locaux (reprise en régie de la collecte de St Paul en Cornillon, reprise de prestations effectuées par les communes comme la collecte sélective sur Unieux et la collecte des marchés de la Ricamarie) - La définition du programme pour l’aménagement et l’extension du CTC du Gier à Saint Chamond. Le Groupe de Pilotage associant un programmiste, élus, service ressources humaines et les futurs utilisateurs membres des équipes Rivières et Collecte a mené à son terme en fin d’année la validation des principes d’aménagement.

Le parc de bennes poursuit son renouvellement avec 4 nouvelles bennes commandées en 2006 pour un parc de 40 bennes. L’ensemble des véhicules est désormais conforme aux réglementations en vigueur, contrôlé 4 fois par an par un organisme indépendant.

5

Dans un souci d’homogénéiser et de rationaliser l’entretien et le renouvellement du parc de bacs, St Etienne Métropole a fait l’acquisition du parc en place sur les communes de la Ricamarie, La Grand Croix et Lorette, acquisition effective au 01/01/2006. Grâce à cette opération, Saint Etienne Métropole se retrouve désormais propriétaire de l’ensemble du parc de bacs roulants. Les opérations de maintenance et de remplacement de ce type de bacs sont elles aussi assurées intégralement par les équipes de la Régie. La démarche d’optimisation de la collecte débutée fin 2004 a été poursuivie comprenant essentiellement :

Concertation avec les communes et affinage du projet (affinage des coûts, planning…) Validation politique du projet en mai 2006 :

Il a été décidé d’harmoniser les fréquences de collecte sélective par typologie d’habitat et d’harmoniser les consignes de tri : présentation à la collecte des emballages seuls hors verre avec les journaux revues magazines. L’objectif de ce projet est de redynamiser la collecte sélective, simplifier le geste de tri pour augmenter les performances.

Actions préliminaires à une mise en place opérationnelle sur les secteurs en régie avec l’attribution d’un marché d’étude de réorganisation des circuits de collecte comprenant l’acquisition d’un logiciel informatique spécialisé Définition de la stratégie de communication à mettre en œuvre et démarrage des actions de communication internes

A l’issue de la validation politique du programme d’optimisation, les appels d’offres concernant la collecte, le quai de transfert de St Chamond et la mise à disposition et évacuation de bennes ont été lancés. Au préalable, une nouvelle structuration des marchés a été actée comprenant un regroupement des prestations de même nature et un allotissement en 4 lots géographiques pour la collecte. Cette nouvelle structuration vise à améliorer les coûts et faciliter la gestion et l’exécution de ces marchés qui seront effectifs en 2007. La Redevance Spéciale a été mise en place en 2006. Elle s’applique aux administrations et aux professionnels qui sont collectés par la collectivité et qui sont considérés comme de gros producteurs de déchets (production hebdomadaire supérieure à 3 000 litres de déchets). Durant cette première année de mise en place, elle a concerné 191 producteurs et a occasionné une recette de 686 705 € (cf. partie bilan financier). En collaboration avec les services de la Ville de Saint-Etienne, une expérience de collecte sélective des déchets de marchés forains a été lancée en avril 2006 sur le marché forain de la Place Jacquard à Saint Etienne. Elle a fait l’objet d’un suivi régulier durant l’année afin d’en tirer des enseignements quant à une éventuelle généralisation.

6

En fin d’année et compte tenu des conditions strictes de l’accès en décharge des déchets issus des marchés forains, une étude globale sur l’ensemble du territoire communautaire a été initiée. Valorisation des déchets - les contrats d’exploitation des déchèteries de Firminy et Saint Héand ont été remis en concurrence et deux nouveaux marchés ont été signés au 1er janvier 2007. La déchèterie de Firminy reste confiée à Sita Mos alors que celle de Saint Héand est passée de Sita Mos à Véolia Propreté ; - à propos de ces nouveaux contrats, on retiendra une nouvelle logique quant à la reprise des ferrailles et cartons. La collectivité a imposé les filières aux gestionnaires de déchèteries. Ceci donne l’avantage à Saint Etienne Métropole de négocier elle-même, en direct avec le repreneur, le prix de vente pour les ferrailles. Pour les cartons, la papeterie Eymin Leydier à Saint-Vallier, filière d’Eco Emballages, a été imposée. Les tonnages cartons de ces déchèteries peuvent ainsi donner lieu à une recette via le barème D d’Eco Emballages ; - un nouveau barème de soutiens financiers, « barème D », a en effet été signé avec la société agréée Eco Emballages. Ce contrat, démarrant au 1er janvier 2006, intègre désormais les soutiens des emballages en verre, le contrat avec la société Adelphe ayant été résilié au 31 décembre 2005 ; - d’autre part, compte tenu de l’introduction dans ce nouveau contrat de la notion de « concurrence » pour la reprise des matériaux, la collectivité a mené en début d’année 2006 une étude comparative des filières de reprise des emballages en vue d’un choix entre le maintien des filières d’Eco-Emballages (la « Garantie de Reprise ») ou de nouvelles filières hors contrat Eco-Emballages (la « Reprise Garantie »). Après consultation et négociation avec les filières, deux nouveaux contrats ont été signés en « Reprise Garantie » avec la société Métacentre à Saint-Etienne pour la reprise des emballages acier et aluminium (eu égard à l’intérêt financier et à la proximité géographique de cette filière) ; - concernant les sacs de collecte, un nouveau marché de fourniture a été signé pour 3 ans en octobre 2006 avec la société Sopave. Celui-ci intègre la récupération en vue d’un recyclage des sacs de tri usagés au centre de tri de Firminy, action qui sera concrétisée en 2007 ; - la plateforme de compostage de déchets verts du Porchon a fermé en décembre 2005, le site a été remis en état. La prise en charge des déchets verts produits par les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne est réalisée depuis cette date à partir du quai de transfert des Brunandières à Saint Etienne où les véhicules municipaux peuvent désormais dépoter leur déchets avant transfert pour compostage.

Traitement des déchets - au 1er janvier 2006, le Conseil Général a pris la compétence de suivi du PDED (Plan Départemental d’Elimination des Déchets ménagers et assimilés). - Saint Etienne Métropole a participé aux groupes de travail pilotés par le Conseil Général de la Loire et à la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets. L’année 2006 a ainsi été consacrée à une réflexion en vue de propositions quant à l’évolution du Plan et à la pertinence d’une éventuelle révision.

7

- En fin d’année 2006, au regard de la durée de vie annoncée à une dizaine d’année du CSDU de Roche la Molière, Saint Etienne Métropole a lancé un appel aux collectivités susceptibles d’être intéressées afin de se regrouper et créer un syndicat d’étude pour le sud Loire et le Montbrisonnais. 3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER JANVIER 2007 - Modernisation du service comprenant :

• mise en place d’un N° vert gratuit centralisant l’ensemble des demandes des usagers concernant les déchets (collecte, déchèteries…),

• développement d’un logiciel de suivi des demandes et réclamations téléphoniques permettant d’améliorer la visibilité et la qualité du service,

• développement des pages du site internet de l’agglomération comprenant une présentation des différentes composantes du service, les informations les plus recherchées par les usagers (liste déchèteries avec plan d’accès et horaire, moteur de recherche des jours de collecte…).

Collecte

- mise en place effective et progressive à partir de janvier 2007 de la nouvelle structuration des marchés retenue en 2006 : collecte, quai de transfert de Saint-Chamond et mise à disposition de bennes. Les nouveaux marchés de collecte outre l’intégration du programme d’optimisation conduiront à une rationalisation dans l’utilisation des sites de transferts ; - réorganisation des équipes Régie de la collecte avec notamment le renforcement de l’équipe du Gier qui prend en charge les collectes de trois communes jusqu’alors collectées par un prestataire (L’Horme, Saint Paul en Jarez et Farnay) et cesse d’assurer les collectes sur deux communes (Sainte Croix et Pavezin) ;

- poursuite de la mise en place du projet d’optimisation de la collecte avec :

• déploiement de la communication grand public, • mise en place opérationnel des nouveaux circuits de collecte et des nouvelles consignes de tri sur l’ensemble du territoire de l’agglomération ;

- renouvellement et mise en cohérence des marchés de fourniture et de maintenance des bacs roulants destinés aux ordures ménagères et aux déchets recyclables. Cette démarche permettra de poursuivre la reprise progressive par les équipes de la Régie des opérations de maintenance jusqu’alors assurées pour partie via des prestataires privés ; - poursuite de la réorganisation des centres techniques avec :

• le lancement d’importants travaux de restructuration et de mise en conformité des locaux du CTM de Saint-Etienne, en collaboration avec les services de la Ville,

• Le lancement des études de maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement et d’extension du CTC du Gier à St Chamond,

• Etude d’implantation du 4ème CTC pour le secteur couronne sur la commune de La Talaudière.

8

Valorisation - le nouveau marché de fourniture de sacs plastiques avec Sopave va permettre une action innovante de reprise des sacs jaunes usagés au centre de tri de Firminy en vue d’un recyclage. La réflexion engagée fin 2006 va se poursuivre en 2007 pour une mise en œuvre opérationnelle prévue à l’automne 2007 ; - amélioration de la collecte sélective avec la mise en œuvre en 2007 de l’optimisation des collectes visant à collecter 37.5 kg/hab/an d’emballages hors verre et de journaux –magazines ; - la collecte sélective des DEEE (déchets d’équipements électriques électroniques) est prévue en 2007 sur les déchèteries et sur les collectes d’encombrants. Une phase préparatoire d’étude et de consultation sera menée en amont de la phase opérationnelle ; - la collectivité souhaite poursuivre la densification de son réseau de déchèteries. La recherche de nouveaux sites d’implantation est toujours d’actualité mais la difficulté réside dans le fait que les terrains doivent être suffisamment grands (environ 5 000 m²) et faciles d’accès. Or, cette catégorie de terrains est très recherchée et pour des projets plus attractifs que des déchèteries (Voir carte en annexe). La saturation des déchèteries de Tartaras et de St Chamond génèrent des attentes pour les usagers et des difficultés d’exploitation. La recherche d’un 3eme site sur le secteur gier, idéalement secteur Grand Croix/Lorette est une priorité. De même, le déficit de site sur le Sud de St Etienne implique une intensification des recherches sur le secteur de Terrenoire.

Traitement

- participation de Saint Etienne Métropole à la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets ; - poursuite de la démarche initiée par St Etienne Métropole fin 2006 concernant le projet de création d’un syndicat d’études pour le Sud Loire et le Montbrisonnais ;

- poursuite de la réflexion pour la mise en œuvre d’une filière locale et pérenne de traitement des déchets verts.

9

INDICATEURS TECHNIQUES

10

1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 1.1 Territoire desservi et organisation générale de la collecte La communauté d’agglomération assure aux 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte) répartis sur 43 communes, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés. Les différents types de collecte se répartissent entre : � la collecte des ordures ménagères, réalisée en porte à porte ou en point de regroupement pour les zones rurales peu denses ; � la collecte sélective des déchets ménagers recyclables (emballages et journaux-magazines), réalisée suivant différents dispositifs : porte à porte, point de regroupement et apport volontaire ; � la collecte du verre, majoritairement réalisée en apport volontaire sauf certains quartiers de la Ville De Saint-Etienne où elle est réalisée en porte à porte ; � la collecte des encombrants ; � la collecte des déchets verts municipaux issus des services espaces verts ; � les collectes particulières : la collecte des cartons des commerçants sur les communes de Saint Chamond, Rive De Gier, Saint Etienne, Firminy et Saint-Priest-en-Jarez ; la collecte des papiers de bureau des administrations sur le territoire de la Ville De Saint-Etienne ; � la collecte des marchés forains Le territoire est découpé en 2006 comme en 2005 en quatre secteurs : Saint-Etienne, Couronne Stéphanoise, Ondaine et Gier. (cf annexe 2) La fréquence de collecte est différente d’une commune à l’autre. Se reporter au tableau ci-dessous récapitulant les différents modes de collecte, la fréquence et le type d’équipement permettant de les réaliser.

11

j a u n e( e m b a l l a g e s )

b l e u( j o u r n a u x -

r e v u e s -m a g a z i n e s )

j a u n e( e m b a l l a g e s )

b l e u( j o u r n a u x -

r e v u e s -m a g a z i n e s )

C A L O I R E 2 7 3 P A P P A P A V 1 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le S a c s

C E L L I E U 1 4 6 6 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c sC H A G N O N 4 1 1 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c s

C H A M B O N F E U G E R O L L E S ( L E ) 1 4 0 9 0 P A P P A P A V 2 1 * * C O V E D B a c sC H A T E A U N E U F 1 4 4 5 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c s

D A R G O I R E 4 0 9 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c sD O I Z I E U X 6 4 5 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c s + S a c sE T R A T ( L ’ ) 2 5 1 9 P A P P A P A V 1 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s

F A R N A Y 1 1 3 9 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c sF I R M I N Y 1 9 2 9 7 P A P P A P P A P + A V 2 1 1 S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s

F O N T A N E S 5 7 6 P A P P F A V 1 1 * * S I T A M O S B a c s + s a c s

F R A I S S E S 3 9 3 9 P A P P A P A V 1 e t 2 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s + S a c sG E N I L A C 3 1 0 4 P A P P A P P A P 2 1 1 V E O L I A B a c s

G R A N D C R O I X ( L A ) 4 9 6 2 P A P P A P A V 2 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c sH O R M E ( L ’ ) 4 6 3 9 P A P P A P P A P 2 1 1 V E O L I A B a c s

L O R E T T E 4 8 4 3 P A P P A P A V 2 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s

M A R C E N O D 5 1 5 P A P P F A V 1 0 , 5 * * V E O L I A S a c s

P A V E Z I N 2 6 0 P A P P F A V 1 0 , 5 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le S a c s

R I C A M A R I E ( L A ) 8 4 3 8 P A P P A P A V 1 e t 2 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c sR I V E - D E - G I E R 1 4 3 8 3 P A P P A P P A P 2 e t 3 1 1 V E O L I A B a c s

R O C H E - L A - M O L I E R E 1 0 0 8 3 P A P P A P A V 1 e t 2 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s

S A I N T - C H A M O N D 3 7 3 7 8 P A P P A P P A P 1 - 2 e t 3 0 , 5 e t 1 0 , 5 e t 1 V E O L I A B a c s

S A I N T - C H R I S T O - E N - J A R E Z 1 3 6 5 P A P P F A V 1 1 * * S I T A M O S S a c s

S A I N T E - C R O I X - E N - J A R E Z 3 5 1 P A P P A P A V 1 0 , 5 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le S a c s

S A I N T - E T I E N N E 1 8 0 2 1 0 P A P P A P P A P + A V 2 e t 3 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c sS A I N T - G E N E S T - L E R P T 5 6 7 2 P A P P A P A V 1 e t 2 0 , 5 e t 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s + s a c s

S A I N T - H E A N D 3 7 2 2 P A P P A P A V 1 1 * * S I T A M O S B a c sS A I N T - J E A N - B O N N E F O N D S 6 0 8 9 P A P + P F P A P + P F P A P + P F 2 1 1 V E O L I A B a c s + s a c s

S A I N T - J O S E P H 1 6 2 3 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c sS A I N T - M A R T I N - L A - P L A I N E 3 4 2 4 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c s

S A I N T - P A U L - E N - C O R N I L L O N 1 3 0 4 P A P P A P A V 1 1 * * V E O L I A B a c s + S a c sS A I N T - P A U L - E N - J A R E Z 4 1 2 9 P A P + P F P A P + P F P A P + P F + A V 1 e t 2 1 1 V E O L I A B a c s

S A I N T - P R I E S T - E N - J A R E Z 5 8 1 2 P A P P A P P A P 2 1 1 V E O L I A B a c sS A I N T - R O M A I N - E N - J A R E Z 9 2 6 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A S a c s

S O R B I E R S 7 3 9 9 P A P P A P A V 2 1 * * V E O L I A B a c sT A L A U D I E R E ( L A ) 6 7 0 0 P A P P A P A V 2 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le S a c s

T A R T A R A S 5 9 6 P A P P A P P A P 1 1 1 V E O L I A B a c sT E R R A S S E - S U R - D O R L A Y ( L A ) 6 5 3 P A P + P F P F A V 1 0 , 5 * * S I T A M O S B a c s + S a c s

T O U R - E N - J A R E Z ( L A ) 1 1 6 3 P A P P A P A V 1 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c sU N I E U X 8 3 3 9 P A P P A P A V 1 e t 2 0 , 5 e t 1 * * S a in t - E ie n n e M é t r o p o le B a c s + S a c s

V A L F L E U R Y 5 1 6 P A P P A P P A P 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A S a c sV A L L A - E N - G I E R ( L A ) 7 4 1 P A P + P F P A P + P F P A P + P F 1 0 , 5 0 , 5 V E O L I A B a c s + S a c s

V I L L A R S 8 4 9 4 P A P P A P A V 3 e t 4 1 * * V E O L I A B a c s

* O M : O r d u r e s M é n a g è r e s

* * F r é q u e n c e d e c o l le c t e v a r ia b le e n f o n c t io n d u r e m p l is s a g e d e s c o n t e n e u r s la is s é à l 'a p p r é c ia t io n d u c o l le c t e u r .

C O M M U N E SN O M B R E

D 'H A B I T A N T S ( R P 9 9 S D C )

O M * O M

M O D E D E C O L L E C T EP A P : p o r t e - à - p o r t e

A V : a p p o r t v o l o n t a i r eP R : p o i n t d e r e g r o u p e m e n t

F R E Q U E N C E D E C O L L E C T E( E n n o m b r e d e p a s s a g e p a r

s e m a i n e s )

C O L L E C T E S O R D U R E S M E N A G E R E S E T S E L E C T I V E S S U R L E S C O M M U N E S D E S A I N T E T I E N N E M E T R O P O L E E N 2 0 0 6

S E L E C T I FC O L L E C T E U R

( O M u n i q u e m e n t )

O M

S E L E C T I F

12

1.2 Les différentes collectes auprès de la population a) La collecte des déchets ménagers Cette collecte regroupe tous les déchets provenant de la préparation des aliments, du nettoyage des habitations et des bureaux, les balayures et résidus divers.

� Mode d’exploitation La collecte est : - soit exploitée en régie sur le territoire de 15 communes ( 67 % de la population de l’agglomération). Elle est réalisée par des équipes de collecte regroupant 135 agents ; - soit confiée à une entreprise privée dans 28 communes membres ( 33 % de la population). Se référer à la partie Indicateurs financiers §1 pour voir l’ensemble des prestations confiées aux entreprises privées. En avril 2006, la commune de Saint Paul en Cornillon jusqu’alors collectée par Véolia a été reprise en Régie.

� Equipement La collecte des déchets ménagers est effectuée en régie avec 40 camions-bennes mis à disposition de Saint-Etienne-Métropole par les communes membres ou propriété de Saint-Etienne-Métropole ( 4 acquisitions en 2006). Cette collecte s’effectue en bacs ou en sacs. En 2006 :

- le parc est évalué à environ 90 000 bacs, - 742 000 sacs noirs ont été distribués aux communes.

Le suivi des opérations de maintenance et de livraison de bacs roulants a été mis en place début 2006. Durant l’année, les 3 équipes de maintenance Régie ont ainsi procédé à :

• la livraison de 1299 bacs supplémentaires,

• la réparation de 521 bacs,

• le remplacement de 4213 bacs non réparables ou volés. Les délais de livraison et de maintenance sur les bacs ordures ménagères restent cependant importants (de l’ordre de 12 jours). b) La collecte et le tri des déchets ménagers recyclables

� Historique La totalité de la population est dotée des équipements nécessaires au tri de ses déchets (depuis 2001, pour les premières communes concernées). La fourniture et la maintenance des bacs roulants (pour les emballages et les journaux) est confiée à la société Plastic Omnium sur la base d’un marché signé en février 2004. Ce marché se terminera au 31 décembre 2006.

13

La fourniture des conteneurs d’apport volontaire (pour le verre et les journaux) est assurée comme en 2005 par la société Plastic Omnium (marché attribué en novembre 2005 pour une durée de trois ans)

� Flux et équipements en 2006

La collecte des déchets ménagers recyclables se décompose en trois grandes familles de matériau : le verre, les journaux-magazines-prospectus et les emballages. Ces déchets valorisables sont collectés dans différents contenants détaillés dans le tableau ci-dessous :

Equipements de tri sélectif mis à disposition des foyers en 2006

Type d’équipement Nombre Flux

Bacs jaunes

53 700 Emballages ou

mélange « emballages+ journaux-magazines »

Bacs bleus 4 000 journaux-magazines

Bacs verts 1450 Verre

Conteneurs apport volontaire journaux-magazines

379 journaux-magazines

Conteneurs apport volontaire verre 800 Verre

sacs bleus 545 000 journaux-magazines

sacs jaunes 1 274 000 emballages

Différents systèmes de collecte sont en place dans les communes suivant les flux :

• 62 % de la population (2 communes) effectue le tri en mélange c'est-à-dire que les journaux-magazines et les emballages sont déposés dans le bac jaune. Des conteneurs apport volontaire sont également à la disposition des habitants pour les journaux-magazines.

• dans les autres communes les habitants trient les emballages et les journaux-magazines en deux flux distincts :

� les journaux-magazines-prospectus :

- 24 % de la population de l’agglomération (22 communes) effectue le tri en conteneurs d’apport volontaire (3-4m3) ;

- 19 % de la population (11 communes) effectue le tri en porte à porte avec un système mixte sur la commune : bacs et sacs bleus ;

- 3 % de la population (3 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs bleus ou sur bac 35 L sur toute la commune ;

- 1 % de la population (5 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs bleus sur toute la commune.

14

� les emballages :

- 20 % de la population (17 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs jaunes

sur toute la commune (incluant les communes en points de regroupement 4 roues) ; - 21 % de la population (18 communes) effectue le tri en porte à porte

avec un système mixte sur la commune : bacs et sacs jaunes ; - 5 % de la population (6 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs jaunes

sur toute la commune .

Se reporter au tableau ci-dessus intitulé organisation des collectes ordures ménagères et sélectives sur les communes de Saint-Etienne-Métropole en 2006 détaillant la fréquence et le type de récipient utilisé dans chaque commune. Se reporter aux annexes.

� Actions spécifiques liées aux conteneurs verre et journaux L’important parc de conteneurs apport volontaire pour le verre et les journaux-magazines (1179 matériels), répartis sur les 43 communes, requiert un suivi et des interventions régulières de Saint Etienne Métropole. En 2006, on retiendra :

- les interventions de maintenance et mise en conformité, avec notamment la réparation de 45 conteneurs présentant des défauts au niveau des soudures de l’armature métallique, ainsi que les interventions spécifiques sur les conteneurs enterrés,

- le remplacement de 43 conteneurs hors d’usage, suite à vandalisme ou accidents, - la poursuite de l’effort d’harmonisation avec la suppression de conteneurs

« disparates », usagés ou très vétustes, avec remplacement par des matériels neufs, - les nombreux déplacements de points d’apport en vue d’une amélioration du service

(par exemple suite à des plaintes de riverains). L’Equipe Qualité de Saint Etienne Métropole a par ailleurs entamé fin 2006 un travail important de recensement des points d’apports volontaires (verre et journaux) par système de localisation GPS. L’objectif est de répertorier toutes les adresses, et d’établir ensuite une cartographie.

� Actions spécifiques liées aux bacs de tri Quelques chiffres quant aux actions menées par l’Equipe Qualité de Saint Etienne Métropole en lien avec le prestataire Plastic Omnium :

- sur un parc total d’environ 59 000 bacs de tri (12 500 m3), environ 700 bacs supplémentaires (200 m3) ont été mis à disposition des usagers. Le parc évolue donc peu, ce qui est normal puisque l’ensemble de l’agglomération est équipée pour le tri. Il s’agit de création de logements ou de réajustements de volumes dans le cadre de suivi ponctuels de l’Equipe Qualité et à la demande des usagers ;

- les délais de livraison et de maintenance sur les bacs de tri ont à nouveau été améliorés cette année, le suivi de l’équipe a permis d’assurer des délais moyens inférieurs à 4 jours.

� Les actions de sensibilisation

Saint-Etienne Métropole édite ponctuellement différentes publications afin de sensibiliser les habitants aux consignes de tri, de favoriser la connaissance et l’utilisation des déchèteries et de permettre le maximum de gestes en faveur de l’environnement.

15

Des actions de « terrain » sont également organisées : animations scolaires, visites de site, évènementiel, etc. On peut citer l’intervention de St Etienne Métropole à la réunion publique organisée par Lerpt Environnement à Saint Genest Lerpt en début d’année 2006. Par ailleurs, l’équipe des agents qualité assure une sensibilisation grâce à un contact avec la population à l’occasion de divers suivis et contrôles de terrain. En 2006, des opérations auprès des forains sur le marché de Jacquard à Saint Etienne et auprès des commerçants ont été menées dans le cadre de l’opération test de tri des déchets de marchés (valorisation des emballages cartons et cagettes bois). Une opération de sensibilisation et d’information a également eu lieu auprès des commerçants de Saint Etienne qui bénéficient d’une collecte cartons, et ce en vue d’une amélioration du service avec en particulier un changement des horaires. Ce service s’effectue désormais en journée. L’objectif était d’éviter les dépôts des cartons sur la voie publique en vrac et sur une longue durée.

� Récapitulatif des déchets collectés en 2005 et 2006 (Tonnes)

Type de collecte Tonnages collectés en 2005

Tonnages collectés en 2006

Evolution 2005 – 2006

Collecte des ordures ménagères et assimilés (dont encombrants)

130 494 T 131 057 T + 0,4 %

Collectes sélectives emballages et journaux

13 407 T 13 597 T + 1,4 %

Collecte du verre 6 357 T 6 483 T + 2,0 %

Collecte déchèteries 51 025 T (9 sites)

50 231 T (9 sites)

- 1,6 %

Collecte des déchets verts municipaux

6 651 T (avec estimation

porchon 4 596 T)

5 487 T (tonnages réels)

- 17,5 %

Collecte des papiers de bureau 293 T 268 T - 8,5 %

Collecte des cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond, Rive de Gier, Firminy, Saint-Priest en Jarez

895 T 865 T - 3,4 %

TOTAL = 209 122 T 207 988 - 0,5 %

Source : bons de pesées des camions de collecte L’ensemble des tonnages pris en charge par la collectivité baisse très légèrement entre 2005 et 2006. Des commentaires à ce sujet sont développés aux paragraphes 3 et 4 suivants.

16

c) Autres déchets ménagers : les déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) Une réflexion a été initiée par Saint Etienne Métropole, face à la demande croissante des particuliers malades en auto- traitement. Cette mobilisation, avec les différentes partenaires (associations de malades, DDASS, communes précurseurs… ) a permis à l’Association d’insertion AILES de se développer et d’envisager la mise en œuvre de permanences sur le terrain dès début 2007. 2. LE TRANSFERT DES DECHETS La plupart des déchets collectés en porte à porte sont ensuite dirigés vers : - la station de transfert des Brunandières située à Saint Etienne dont Saint Etienne Métropole est propriétaire. L’exploitation a été confiée à la société SITA FD (Satrod). Elle est utilisée pour les collectes de toutes les communes du nord de l’agglomération dont la Ville de Saint Etienne ; - la station de transfert de Saint-Chamond est également propriété de Saint-Etienne-Métropole. L’exploitation est réalisée par la société VEOLIA (Onyx). Elle est utilisée par une vingtaine de communes de la vallée du Gier ; Ces sites permettent une rupture de charge aussi bien pour les collectes des ordures ménagères que les collectes issues des bacs et sacs jaunes. A partir de ce regroupement, les déchets sont acheminés vers :

- le Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de Roche La Molière pour les déchets ultimes, - le Centre de tri de Firminy pour les déchets recyclables (emballages et journaux).

(Se reporter à l’annexe 3 pour la localisation des unités de traitement et les lieux de dépotage par commune des ordures ménagères et recyclables et au § 4 relatif au traitement des déchets) L’organisation du transfert traduction des marchés de collecte existants et de l’historique de fonctionnement sur le secteur en régie a été en 2006 identique à 2005. Une rationalisation est prévue pour 2007. En 2006, 109 002 tonnes de déchets ont transité par les deux quais de transfert (74% pour le site des Brunandières et 26 % pour le site de Saint Chamond). Cela représente une augmentation de 1,7 % par rapport à 2005. � sur le quai des Brunandières à Saint Etienne : 80 239 tonnes en 2006 (+1,9 % par rapport à 2005), avec en proportion 92% d’ordures ménagères et 8 % de déchets issus du tri sélectif. � sur le quai de Saint-Chamond : 28 763 tonnes en 2006 (+1,0 % par rapport à 2005), avec en proportion 94 % d’ordures ménagères et 6% de déchets issus du tri sélectif).

17

3. LES DECHETERIES a) le réseau Le réseau de la Communauté d’Agglomération compte en 2006, 9 déchèteries. Ces équipements sont très appréciés de la population et ont toute leur importance dans une logique multifilière de valorisation des déchets. Elles sont ouvertes 7 jours sur 7, sur des plages horaires relativement larges :

Les déchèteries sont fermées les jours fériés.

DECHETERIES LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE

SAINT-JEAN BONNEFONDS

"LA FORESTIERE"

L'ETRAT "ZI DU MOULIN

PICON"

FIRMINY "ZI DORIAN"

10h00-12h30 15h00-19h00

Fermée le matin

15h00-19h00

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après- midi

SAINT-HEAND "GRANGENEUVE"

Fermée

10h30-12h30 15h30-18h30

Fermée le matin 15h30-18h30

Fermée le matin

15h30-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après- midi

SAINT-ETIENNE

"SOLEIL" RUE VICTOR GRIGNARD

LA RICAMARIE « ZA

MONTRAMBERT PIGEOT »

TARTARAS « COMBE-MARTIN »

SAINT-CHAMOND

« ZI DU COIN »

ROCHE LA MOLIERE

« GRÜNER »

Fermée le matin

15h00-19h00

10h00-12h30

Fermée l'après-midi

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après-midi

18

b) les conditions d’accès et la fréquentation Les déchèteries sont avant tout un équipement destiné à recevoir les apports des particuliers. Ces derniers ont un accès gratuit et sans limite de volume à l’ensemble des déchèteries du territoire. L’accès est également permis aux usagers dits « non ménagers » (commerçants, artisans, associations, établissement publics …) dans des conditions précises. Ils sont autorisés à déposer gratuitement leurs déchets à la déchèterie à hauteur de 1 m3/ jour. Tout chargement supérieur est entièrement refusé. De plus, sur les déchèteries de la Ricamarie et de Roche la Molière, les camions plateaux sont refusés, même ceux de PTAC inférieur à 3.5T. Les déchets recyclables doivent être triés et de même nature que ceux des ménages, les déchets spéciaux sont refusés.

Fréquentation 2006 des déchèteries

Nombre de visiteurs

Nombre de visiteurs

Variation (%)

Temps d’ouverture Déchèterie

2005 2006 2005-2006 hebdomadaire Firminy 58 409 76 942 + 32% L'Etrat 47 260 50 585 + 7% Saint-Jean-Bonnefonds 63 454 70 933 + 12%

40 H

Saint-Héand 14 604 17 024 + 17% 24,5 H

Soleil à Saint Etienne 35 269 49 691 + 41% Montrambert Pigeot à La Ricamarie

46 923 51 802 + 10%

Tartaras 46 553 46 503 stable Saint Chamond 55 620 57 667 + 4% Grüner à Roche la Molière 9 115 49 161 + 439%

36 H

TOTAL 377 207 470 308 + 25% Source gardiens

Sur la base des relevés assurés par les gardiens, on constate que l’ensemble des sites a accueilli environ 470 000 visiteurs en 2006. Ceci correspond à une progression globale de 25% par rapport à 2005 (plus de 90 000 visites en plus). Celle-ci est principalement liée à la montée en puissance sur la déchèterie Grüner à Roche la Molière qui a ouvert ses portes fin 2005 (plus de 40 000 visites en plus pour cette seule déchèterie). On peut également expliquer cette progression compte tenu de la limitation des usagers non ménagers à 1 m3 par jour au lieu de 3m3. En effet, certains se rendent plus régulièrement sur les déchèteries avec des chargements moins importants. Il s’agit d’une mesure prise en partenariat avec la Chambre des métiers, la CCI, les fédérations professionnelles (BTP 42, Unep …) en vue de réduire les impacts des apports des artisans et commerces sur le fonctionnement des déchèteries (encombrement des quais, dégradations des murets et saturation des bennes par des apports importants). L’économie sur les couts de traitement supportés par la collectivité sans contrepartie est également à souligner (la redevance spéciale ne s’appliquant pas aux déchèteries).

19

c) Bilan des quantités de déchets acceptés En 2006, les 9 déchèteries ont accueilli un peu plus de 50 000 tonnes (50 230 tonnes) comprenant :

• 49908 tonnes de déchets verts, gravats, tout venant, ferraille, carton et bois,

• 323 tonnes de DMS, amiante, huiles, piles et accumulateurs. (Voir détails tableaux ci-dessous)

Ce tonnage, tous flux confondus, représente une légère diminution (- 2 %) par rapport à 2005. Il n’est pas toujours aisé d’expliquer l’origine de ces variations. Néanmoins, cette baisse est nettement observée sur les 6 déchèteries (- 12.2 %) dont les conditions d’accès des usagers non ménagers ont changé au 1er avril 2006 (abaissement du seuil de 3 m3 / jour à 1m3/j). Par contre, on constate nettement la montée en puissance sur la déchèterie de Roche la Molière (+ 76 %).

(1) : les gravats n’étant pas pesés, ces chiffres sont basés sur un ratio moyen de 8 tonnes par rotation (2) : tonnages transmis par Sita FD (propriétaire du site d’enfouissement).

DECHETERIES Tonnes / an

Déchets verts

Gravats (1)

Tout venant

(2) Ferraille Carton Bois

Tonnages totaux 2006

Tonnages totaux rappel 2005

Evolution 2005-

2006 (%)

L'Etrat 1 265 1 920 1 218 83 129 186 4 801 5 321 -11% Firminy 1 441 2 712 2 143 313 187 694 7 490 8 818 -15% La Ricamarie 683 1 464 1 688 385 103 620 4 943 5 457 -10% Roche la Molière 955 920 656 198 61 228 3 018 729 76% St Chamond 2 276 2 928 2 219 377 112 89 8 001 7 397 8% St Etienne - Soleil 663 3 112 2 759 223 203 400 7 360 8 624 -17% St Héand 878 432 467 87 39 99 2 002 2 287 -14% St Jean Bonnefonds 2 075 1 680 1 556 149 176 78 5 714 6 277 -10%

Tartaras 1 592 2 520 2 136 220 111 0 6 579 6 115 7%

Total 11 828 17 688 14 842 2 035 1 121 2 394 49 908 51 025 -2%

20

( 1 ) Déchets ménagers spéciaux ( 2 ) arrondi à 323 tonnes au lieu de 322.5 tonnes.

La répartition des tonnages collectés par type de flux est présentée dans le graphique suivant :

Concernant l’évolution 2005– 2006 par type de flux, on note :

- déchets verts : + 2 %, - gravats : - 8%, avec 75 % des gravats qui sont valorisés, - cartons : stable, - bois : - 10% - ferrailles : + 16 %. On constate une diminution des vols. - tout venant (fraction non valorisée) : + 1 %.

30 924 tonnes ont effectivement été valorisées (recyclage matière, compost, valorisation énergétique), et ainsi détournées de l’enfouissement en CSDU à Roche la Molière. Ceci représente un taux de valorisation moyen de 62 % qui reste égal à celui observé en 2005. Pour les filières de valorisation utilisées, se référer aux annexes 11 et 12 concernant la liste des repreneurs.

DECHETERIES Tonnes / an DMS (1) Amiante Huiles Piles et

accumulateurs Total

L'Etrat 17 0 5 0.5 22.5 Firminy 34 0 10 2 46

La Ricamarie 31 33 10 1.5 75.5

Roche la Molière 13 0 2 1.5 16.5 St Chamond 43 0 18 0.5 61.5 St Etienne - Soleil 11 0 5 0.5 16.5 St Héand 9 0 2 1 12 St Jean Bonnefonds 29 0 5

1 35

Tartaras 21 0 15 1 37 Total 2006 208 33 72 9.5 323 (2)

Tout venant

30%

Ferrailles

4%

Gravats

34%

Déchets verts

24%

Autres

1%

Cartons

2%

Bois

5%

Répartition des tonnages collectés sur l'ensemble des déchèteries de St Etienne Métropole en 2006 (à partir de données en tonnes)

21

d) Mode d’exploitation L’exploitation de l’ensemble du réseau de déchèteries est confiée à des prestataires privés. Cette gestion consiste à assurer : - le gardiennage : 17 gardiens (sans compter les remplacements congés), - l’entretien des sites : propreté, réparation/maintenance … - la mise à disposition des bennes : environ 70 bennes posés sur les sites (la collectivité étant déjà propriétaire par ailleurs de 16 bennes), - le transport des bennes : plus de 12 500 rotations en 2006, soit plus de 1000 par mois, - le traitement des matériaux jusqu’à leur filière de recyclage final. Au 1er mars 2006, un nouveau marché a été signé pour la déchèterie Montrambert Pigeot à la Ricamarie. Cette étape a permis une nouvelle fois d’affiner le cahier des charges et d’apporter des modifications dans le sens d’une amélioration du service. Par exemple, pour la reprise des ferrailles, la collectivité a consulté en amont directement des filières pour obtenir le meilleur prix de rachat, tout en tenant compte de la distance dans l’optique de limiter les transports. Une convention été signée entre Saint Etienne Métropole et la Société Ondaine Métaux (Chambon Feugerolles). Pour le détail des prestations confiées à l’entreprise, se reporter à la deuxième partie intitulée « indicateurs financiers ».

e) Travaux réalisés en 2006 et évènements remarquables :

• Travaux réalisés en 2006 en relation étroite avec les prestataires : Des travaux d’entretien et de maintenance ont été effectués sur les déchèteries : grillages vandalisés, serrures, protections de quai vétustes, remplacement les défenses de quai par exemple …. On constate malheureusement encore régulièrement des actes de dégradation volontaires avec des effractions avec intrusions et dégradations en dehors des horaires d’ouverture au public. L’exemple le plus frappant pour cette année 2006 est le vol d’une quarantaine de panneaux de la clôture de la déchèterie de Montrambert Pigeot à la Ricamarie (en avril).

Comme en 2005, sur plusieurs déchèteries ont été menés des travaux d’amélioration des marquages au sol ou des petites reprises de voirie, des remplacements de spots halogènes… Par exemple, sur la déchèterie de Firminy, des murets ont été refaits avec mise en place de bavettes plastiques. L’ensemble des ces interventions contribuent à l’amélioration du fonctionnement des déchèteries et à leur image.

• Poursuite des actions de lutte contre la récupération sauvage sur les sites : Un partenariat a été amorcé depuis plusieurs années entre la collectivité, les prestataires de service gestionnaires des sites, les services de polices, de gendarmeries et les mairies afin de lutter contre la présence de récupérateurs sur les sites (gens du voyage et autres). Une réunion a eu lieu en octobre 2006 à la Préfecture de la Loire afin de faire un état de situation sur les sites les plus problématiques et identification de pistes d’actions.

22

Le suivi et la vigilance particulière apportés sur ce problème délicat, mais aussi une présence terrain très régulière d’un agent de la collectivité, permettent de constater une nette amélioration de la situation depuis 2005, confirmée en 2006, sur des sites où les récupérateurs étaient auparavant présents de manière parfois permanente sur les quais. Cette récupération sauvage n’a pas pour autant cesser, mais St Etienne Métropole et les gestionnaires des déchèteries poursuivent leurs efforts afin de résorber au mieux ces problèmes. Grâce à la forte implication du gestionnaire Veolia, une garde à vue suivie d’un jugement au Tribunal prévu en mai 2007 (inculpation pour vol), a concerné un homme se trouvant fréquemment sur la déchèterie du Soleil à Saint-Etienne.

• Opérations compost en lien avec Véolia Propreté : En lien étroit avec Véolia, St Etienne Métropole a mis en place une « opération compost » en avril 2006 sur les déchèteries de St Jean Bonnefonds, L’Etrat et du Soleil à Saint Etienne. Ceci a consisté à proposer gratuitement du compost aux usagers ménagers des déchèteries. Ainsi, ces derniers peuvent voir ce que deviennent les déchets verts qu’ils apportent et donc les motive à revenir en déchèteries. Cette opération ayant eu du succès (310 usagers bénéficiaires), elle a été reconduite en octobre/novembre sur ces 3 déchèteries et sur les déchèteries de Tartaras et Saint-Chamond. f) Les perspectives relatives aux déchèteries

• Exploitation

Une recherche d’amélioration des cahiers des charges et des outils de suivi est poursuivie de manière quasi continue, en vue :

- de progresser dans la qualité du service rendu à la population, - de rechercher à limiter les coûts d’exploitation.

Des interventions régulières de maintenance et des modifications sur les sites sont prévues en 2007. Par ailleurs, un travail permettant d’optimiser les recettes (vente de matériaux et subventions) est à poursuivre. On peut citer le cas des métaux avec une logique de mise en concurrence des filières par la collectivité (meilleur prix de rachat tout en tenant compte des distances entre le repreneur et la déchèterie). Dans le même registre, les futurs cahiers des charges devront imposer la filière cartons afin de bénéficier du soutien Eco Emballages (progressivement les gestionnaires vont pré conditionner les cartons en centre de tri et déclencher les évacuations vers Eymin Leydier Saint Vallier).

• Construction

L’année 2006 n’a pas vu ouvrir de nouveaux équipements. Saint Etienne Métropole poursuit sa recherche de sites avec une priorité sur Terrenoire et sur le Gier.

23

4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS Une fois collectés, les différents flux de déchets sont traités dans le cadre de quatre unités principales : - le centre de tri des déchets recyclables : emballages et journaux magazines - le Centre de Stockage des Déchets Ultimes (CSDU) : ordures ménagères et assimilés - le centre de traitement du verre : verre - les plates-formes de compostage : déchets verts. Certains déchets font l’objet d’une valorisation par reprise dans les filières de recyclage. Le tableau ci-dessous s’attache à reprendre les principales filières de traitement et de recyclage suivant les flux. Il s’agit ici des tonnages expédiés et réellement réceptionnés par les filières au cours de l’année 2006.

taux de recyclage = proportion de déchets effectivement recyclés (emballages, verre, journaux) par rapport total collecté auprès de la population Nota important – ratios kg/habitant/an : Il est précisé que tous les ratios exprimés en kg/habitant/an dans le présent rapport, comme les années précédentes, sont calculés sur la base des chiffres INSEE 1999, soit 384 042 habitants. Le nombre d’habitants en 2007 n’étant pas connu à ce jour, le chiffre utilisé jusqu’alors n’a donc pas pû être actualisé dans les calculs.

Tonnages issus des collectes sélectives valorisés en 2006

Réf. 43 communes- 384 042 habitants

Collectes des bacs & sacs jaunes

Collectes des Journaux-Magazines

Conteneurs AV Bacs & sacs bleus PAP

Collectes des ordures ménagères

Collectes du Verre

Conteneurs AV et bacs PAP

C.E.T. Roche-la-Molière

110 213 t. (OM au sens strict, hors

déchets assimilés

Papèterie Norske Skog Golbey et

autres 8 788 t.

Centre de Tri Sita-Mos Firminy

Centre de traitement verrier

Guérin SA Andrezieux

Verrerie Saint-Gobain Emballage St-Romain-le-Puy

6 483 t.

Valorisation du biogaz

Valorplast 1 019 t.

Affimet et Métacentre

22 t.

Arcelor et Métacentre

315 t.

Papèterie Emin Leydier

1 440 t.

18 241 tonnes sont effectivement recyclées, soit 47,5 kg/an/habitant

Calcin

Emballages papier/carton

Aluminium

Flaconnages plastique

Journaux

Magazines Prospectus

Revipac 174 t.

Briques

alimentaires

14 % des déchets produits par les habitants (hors déchetteries)

Acier

Refus centre de tri 1 691 T

24

a) Le centre de tri

Après avoir été collectés, les emballages, les journaux–magazines sont transportés jusqu’au centre de tri où les déchets sont séparés et conditionnés par nature de matériau. Ils sont ensuite repris par différentes entreprises selon leur filière. Saint-Etienne Métropole possède un marché avec la société SITA-MOS, signé en juillet 2005 pour une durée de neuf ans, incluant le tri de la totalité des emballages et journaux-magazines collectés sur l’agglomération. On considère différents flux de déchets traités (se reporter §1.2 b) : - les emballages issus des bacs et sacs jaunes, - le mélange des emballages et journaux-magazines issus des bacs jaunes, - les journaux et magazines issus des conteneurs d’apport volontaire, - les journaux et magazines issus des bacs bleus. 13 308 tonnes ont été traités par le centre de tri à Firminy en 2006, soit une légère augmentation par rapport à 2005 ( + 1.6%), réparties de la manière suivante (sur la base des pesées réalisées à l’entrée du centre de tri) :

o 32 % de journaux – magazines (apport volontaire et porte à porte), o 68 % d’emballages et de mélange « emballages et journaux-magazines ».

On notera qu’en 2006, de nombreuses caractérisations (mesures réalisées sur des échantillons prélevés au moment du dépotage) ont été réalisées : 141 caractérisations contre 64 en 2005). Ceci permet d’avoir une meilleure lisibilité sur les taux de refus et la qualité du tri que les années précédentes. En 2006, le taux moyen global de refus de tri est d’environ 13,4 %, tous flux confondus (141 caractérisations), avec :

o pour le flux journaux-magazines issus des conteneurs apport volontaire et du porte à porte, un taux moyen inférieur à 4 % (36 caractérisations),

o pour le flux emballages issu des bacs et sacs jaunes, un taux de l’ordre de 20 % (49 caractérisations),

o pour le flux en mélange (emballages et journaux) issus des bacs jaunes, un taux de l’ordre de 14 % (56 caractérisations).

Par rapport à 2005, la qualité du tri s’est un peu dégradée : le taux de refus moyen est passé de 11 % en 2005 à 13,4 % en 2006.

b) Les filières de recyclage Les tonnages traités au centre de tri se répartissent entre différents matériaux qui, une fois triés, sont expédiées dans leur filière de reprise. Le verre est également valorisé. Saint-Etienne Métropole a contractualisé avec la société Eco-Emballages pour l’ensemble des emballages au 1er janvier 2006 (nouveau contrat barème D). Ce partenariat permet de disposer de soutiens financiers mais aussi d’une garantie de reprise des matériaux triés avec des filières spécialisées agréées : tous les déchets triés qui sont conformes au cahier des charges des filières sont recyclés (voir schéma précédent et annexe).

25

Une réflexion menée en début d’année 2006 a également permis la signature de deux contrats pour la reprise de l’acier et l’aluminium dans le cadre d’un autre dispositif : la « reprise garantie ». Le reprise des matériaux s’effectue auprès de filières selon les mêmes conditions que la « garantie de reprise » Eco-Emballages mais à un prix plus intéressant pour la collectivité. En marge de ces contrats pour les emballages, Saint-Etienne Métropole possède également d’autres contrats de reprise : - convention avec la papeterie Norske Skog Golbey pour les journaux-magazines, - contrat avec la société Véolia (Onyx) pour les papiers de bureaux et cartons

des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond et Rive de Gier. En 2006, chaque habitant a permis de recycler effectivement 47,5 kilogrammes de déchets ménagers (hors déchèteries et sur la base des tonnages réceptionnés par les filières entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 – cf schéma p. 22 ). Sur l’ensemble de l’agglomération, ceci représente 18 251 tonnes (sur la base des tonnages réceptionnés par les filières) qui n’ont pas été enfouis à Roche la Molière (CSDU Satrod). Le taux de recyclage est de 14 %. Autrement dit 14 % des ordures ménagères produites par les habitants ont été recyclées (hors déchèteries et autres collectes spécifiques). taux de recyclage = proportion de déchets effectivement recyclés (emballages, verre, journaux) par rapport total collecté auprès de la population. Se référer au schéma ci-dessus p 22 sur la répartition des différents flux pour avoir le détail des tonnages réceptionnés par les différents repreneurs. Les déchets recyclés se répartissent entre :

- les emballages (hors verre) En 2006, les emballages (hors verre) réceptionnés par les filières représentent 2 969 tonnes, soit +7,4 % par rapport à 2005. En raisonnant en terme de production avec l’indicateur kg/hab/an (la production tient compte des variations de stocks en centre de tri en cours d’année et des tonnages réceptionnés par les filières), on constate une augmentation de la performance pour les emballages (hors verre) de 8,2 %, soit 7,94 kg/hab/an en 2006 contre 7,34 kg/hab/an en 2005. La population a donc trié plus d’emballages en 2006.

26

On observe une hausse sur tous les matériaux, et particulièrement sur les briques alimentaire et l’aluminium :

Performance de tri en kg/hab/an

2005 2006 Evolution 2005-2006

Emballages en plastique 2,500 2,667 + 6,7 % Briques alimentaires (ELA) 0,428 0,598 + 39,6 %

Aluminium 0,061 0,073 + 19,1 % Acier 0,792 0,860 + 8,6 %

Emballages papier-carton (EMR) 3,562 3,737 + 4,9 % Total emballages

(hors verre) = 7,3 kg/hab/an 7,9 kg/hab/an + 8,2 % Presque 100% des emballages recyclés sont issus du tri des collectes des bacs et sacs jaunes. La part des emballages issus du tri des collectes des conteneurs d’apport volontaire « journaux-magazines » est quasi nulle.

Les emballages recyclés (hors verre)Répartition en poids par nature

Année 2006 - 43 communes - 384 042 hab.

Acier

11%

Aluminium

1%

Emballages en plastique

34%

ELA

8%EMR

46%

- journaux-magazines et gros de magasin (GM): En 2006, les journaux-magazines (6 798 T) et gros de magasin (1 990 T) réceptionnés par les papeteries représentent 8 788 tonnes. En raisonnant avec l’indicateur kg/hab/an, on constate une baisse de la performance de 3,2 % sur le flux global de journaux-magazines et gros de magasin. On passe de 23,25 en 2005 à 22,51 kg/hab/an en 2006. Cependant, cette baisse résulte de la conjonction de deux éléments :

- une baisse de 10,6 % pour les journaux-magazines-prospectus : de 19,38 en 2005 à 17,33 kg/hab/an en 2006,

27

- une hausse de 34 % pour le « gros de magasin « (GM). Le gros de magasin (GM) est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes ..... . On passe de 3,87 en 2005 à 5,18 kg/hab/an en 2006.

La population a donc trié moins de journaux-magazines en 2006. Concernant la hausse sur le gros de magasin, elle résulte certainement de plusieurs facteurs : un meilleur tri des habitants mais certainement aussi un meilleur tri par le centre de tri (on pense qu’auparavant une fraction du Gros de Magasin (GM) se retrouvait dans le flux d’emballages en cartons ou dans les refus de tri). Environ 53 % (56% en 2005) des journaux-magazines recyclés sont issus du tri des bacs jaunes et environ 47 % (43% en 2005) sont issus du tri des conteneurs apport volontaire journaux et des collectes de journaux en porte à porte. Ces chiffres s’expliquent par le fait que Saint-Etienne et Firminy (200 000 hab.) font le tri en mélange dans le bac jaune.

- le verre : Le verre est repris exclusivement par la société Saint-Gobain Emballage située à Saint-Romain Le Puy. 6 483 tonnes y ont été réceptionnées en 2006, avec un taux de refus de l’ordre de 5 %. En raisonnant en kg/hab/an, on constate une légère hausse de 2,0 %, soit 16,88 kg/hab/an en 2006 contre 16,55 en 2005. Cette augmentation de tonnage résulte de la conjonction de deux éléments :

- + 2,1 % pour les tonnages issus des conteneurs apport volontaire, - + 1,3 % pour les tonnages issus des bacs verts de la collecte porte à porte

de Saint-Etienne (certains immeubles et cafés et restaurants). Autrement dit, en 2006, la population a trié un peu plus de verre aussi bien dans les conteneurs apport volontaire que dans les bacs verts.

- Récapitulatif sur l’ensemble des matériaux recyclables :

Ensemble des matériaux recyclablesRépartition en poids par nature

Année 2006 - 43 communes - 384 042 hab.

Journaux-Magazines

& Gros de magasin

51% Emballages (hors verre)

15%

Verre

36%

28

���� Plus, globalement, les indicateurs de performance de tri à retenir sont :

2005 2006 Progression

kg/hab/an kg/hab/an

2005-2006

Emballages (hors verre)

7,34 7,94 + 8,2 %

Journaux-Magazines- prospectus

19,38 17,33 - 10,6 %

Gros de magasin

3,87 5,18 + 34,0 %

Verre

16,55 16,88 + 2,0 %

TOTAL emballages, verre et journaux

47,14

47,33

+ 0,4 %

Refus de tri 3,57 4,40

+ 23,2 %

(Le gros de magasin - GM - est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes....) Il s’agit d’un indicateur de production en kg/hab/an. La « production » tient compte des variations de stocks entre le centre de tri en cours d’année et les tonnages réceptionnés par les filières.

���� En terme de réalisation des objectifs de performances : (voir les deux graphiques ci-dessous) Le contrat signé entre la collectivité et Eco Emballages mentionne des objectifs à différentes échéances. Le Plan Départemental de la Loire fixe lui aussi des objectifs en terme de recyclage. Les résultats de performance 2006 observés sur Saint-Etienne-Métropole montrent qu’il reste des efforts importants à faire, quelque soit le matériau. En effet, par rapport au contrat Eco Emballages :

� pour le verre : o en 2006, on atteint 72 % de l’objectif fixé pour 2010 (soit 16,88

par rapport à 23,54 kg/hab/an). o et, par au rapport au gisement, on en recycle 41 % (16,88 recyclé

pour un gisement théorique de 41,3 kg/hab/an).

� pour les autres emballages : o en 2006, nous n’atteignons que 50 % de l’objectif fixé pour 2010

(soit 7,94 par rapport à 15,83 kg/hab/an), o et, par au rapport au gisement, on en recycle 25 % (7,94 recyclé

pour un gisement théorique de 32,4 kg/hab/an).

29

Le graphique suivant présente les résultats de performances 2005 et 2006 comparés aux éléments inscrits au contrat Eco Emballages.

Déchets produits de 2005 à 2006Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole

avec les objectifs du contrat Eco-Emballages(données en kg/an/hab)

7,34

16,55

7,94

16,8815,83

23,54

32,40

41,30

0,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

30,00

35,00

40,00

45,00

Emballages hors verre Verre

Production SEM 2005 Production SEM 2006 Objectif Eco-Emballages 2010 Gisement Contrat Eco-Emballages

-5,4%

-1,8%

En 2006, 72% de l'objectif

Eco-Emballages 2010

est atteint.

En 2006, 50% de l'objectif

Eco-Emballages 2010

est atteint.

« Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé.

Par rapport au plan départemental de la Loire : Globalement, sur l’ensemble des déchets recyclables (emballages, verre et journaux) :

o en 2006, on atteint 72 % de l’objectif du Plan horizon 2007 (soit 47,33 par rapport à 66.10 kg/hab/an),.

o et, par au rapport au gisement, on en recycle 36 % (47,33 recyclé pour un gisement théorique de 132.97 kg/hab/an).

Le graphique suivant présente les résultats de performances de 2003 à 2006 comparés aux éléments inscrits au Plan départemental.

30

Déchets recyclés de 2003 à 2006Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole

avec les objectifs du plan départemental(données en kg/an/hab)

0,813,16 2,44

16,87

21,92

45,21

0,894,16

2,71

16,86

22,54

47,15

0,853,99

2,50

16,55

23,25

47,15

0,934,34

2,67

16,88

22,51

47,33

2,70

10,00

3,00

22,80

27,60

66,10

8,97

33,00

7,00

38,00

46,00

132,97

0,00

20,00

40,00

60,00

80,00

100,00

120,00

140,00

Acier / Aluminium EMR / ELA Flaconnages plastiques Verre Journaux-Magazines Total

Production SEM 2003 Production SEM 2004 Production SEM 2005

Production SEM 2006 Objectif plan départemental 2007 Gisement Plan Départemental « Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé.

c) Le Centre de Stockage des Déchets ultimes (CSDU ) : Saint-Etienne Métropole procède à l’élimination des déchets ultimes de son territoire grâce à l’enfouissement au CSDU de Roche-la-Molière. Le CSDU est exploité par la société SITA FD (SATROD) avec qui la collectivité a signé un marché en mai 1999. Ce sont au total 145 899 tonnes d’ordures ménagères et de déchets assimilés qui ont été enfouies en 2006. Les ordures ménagères représentent la majorité (75,5 %), le reste étant des déchets assimilés. On constate une légère hausse du tonnage enfoui de 0,5% entre 2005 et 2006. Comme le montre le tableau ci-dessous, elle se décompose en : - une très légère baisse de 0,8% de la production d’ordures ménagères au sens strict, - une augmentation de 4,5 % de tonnages de déchets assimilés (déchets produits par les services techniques municipaux et déchets non recyclables des déchèteries). La progression sur les déchets assimilés s’explique par l’augmentation des tonnages de déchets nettoyage de voirie et déchets inertes, générés par l’activité des centres techniques municipaux.

2005 2006 Evolution 2005-2006

Ordures ménagères (sens strict) 111 048 tonnes 110 213 tonnes - 0,8 %

Déchets assimilés 34 156 tonnes 35 686 tonnes + 4,5 %

Déchets industriels banals 6 503 tonnes 5 956 tonnes - 8,4 %

Déchets inertes 3 530 tonnes 3 910 tonnes + 10,8 %

Déchets de nettoyage de voirie 6 047 tonnes 8 469 tonnes + 40,1 %

Encombrants (déchetteries et communes) 18 076 tonnes 17 351 tonnes - 4,0 %

Total = 145 204 tonnes 145 899 tonnes + 0,5 %

31

Il est précisé que les refus de centre de tri (1 691 T) ne sont pas comptabilisés ici.

Déchets inertes3%

Déchets industriels

banals4%

Déchets de nettoyage

de voirie6%

Encombrants (déchetteries et

communes)12%

Ordures ménagères (sens strict)

75%

Centre d'Enfouissement Technique SATROD à ROCHE-LA-MOLIEREAnnée 2006 - 43 communes - 384 042 hab.

Répartition des tonnages par type de déchet

Notons que la société SITA FD, exploitante du CSDU, a obtenu la Certification ISO 14001 en avril 2006. Cette certification outre son intérêt environnemental a permis à la collectivité de bénéficier d’une baisse de la TGAP (Taxe générales sur les activités polluantes) de 9.15 à 7.50 € HT/T. d) Les centres de traitement des déchets verts municipaux

♦ Déchets verts de la Ville de Saint-Etienne : centre de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert

Depuis la fermeture de la plate forme de compostage du Porchon en décembre 2005, les déchets verts de la ville de Saint-Etienne sont traités sur la plate forme de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert.

Un marché a été signé avec la société VEOLIA-Propreté fin 2005 pour permettre le transport et le traitement des déchets verts, avec la mise à disposition de bennes sur le quai de transfert des Brunandières ainsi qu’au centre technique municipal. Dans le même temps, un avenant a été signé avec la société SITA FD pour permettre l’accueil et le transit des déchets verts apportés par les véhicules de Saint-Etienne sur le quai de transfert des Brunandières. En 2006, ce sont 2 885 tonnes de déchets verts qui ont transité par ce quai pour être ensuite traitées à Saint-Just-Saint-Rambert. A noter que la comparaison avec 2005 n’est pas évidente, puisque les tonnages 2005 avaient été estimés d’après les volumes entrants, la plate forme de compostage du Porchon ne disposant pas de pont bascule. La réalité des données 2006 tendrait à prouver que les tonnages des années précédentes étaient surestimés.

32

♦ Déchets verts municipaux (hors Saint-Etienne) : centres de compostage de

Pont-de-l’Isère La plate forme de compostage de Pont-de-l’Isère exploitée par la société COGEDE accueille les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de 18 communes de l’agglomération. La mise à disposition des bennes sur les différents sites ainsi que le transport sont assurés par la société RDS, sous-traitant, avec une rupture de charge et un broyage sur leur site de l’Horme. 2 602 tonnes de déchets verts ont été traitées sur ces deux sites en 2006, contre 2 055 tonnes en 2005 ; soit une augmentation de 26,7% qui s’explique d’une part par l’ajout de nouvelles communes au dispositif, et d’autre part par une activité plus importante des services espaces verts municipaux.

e) Bilan matière global des déchets traités Se reporter au synoptique de l’annexe 9 reprenant les différents flux de déchets. Durant l’année 2006, Saint-Etienne Métropole a pris en charge 207 797 tonnes de déchets ménagers et assimilés comprenant :

- les déchets issus des collectes en porte à porte (ordures ménagères, collectes sélectives),

- les déchets issus des collectes sélectives apport volontaire, - les déchets issus des activités des services techniques municipaux, - les apports en déchetteries.

En 2006, ce sont également 55 785 tonnes de matériaux qui ont été valorisés dans les différentes filières (tonnages réceptionnés par les filières). Ce sont autant de déchets qui ne sont pas partis en enfouissement au CSDU de Roche-la-Molière. Le taux de valorisation matière global réalisé en 2006 est ainsi de 26,8 %., hors valorisation énergétique (production d’électricité) au C.S.D.U. de Roche la Molière. Pour mémoire, le taux de valorisation en 2005 était de 27,5%. La baisse s’explique principalement par la « baisse artificielle » des tonnages de déchets verts issus de la ville de Saint-Etienne, liée au fait que ceux-ci n’étaient pas pesés et sans doute sur estimés jusqu’en 2005. Il convient également d’ajouter la légère baisse des matériaux issus des déchèteries. 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE

a) Dispositif suivi-qualité

Depuis plusieurs années, dans un souci de suivi, de contrôle et d’évaluation, une démarche de suivi-qualité a été initiée. Elle a été poursuivie en 2006 et comprend des actions de terrain, la gestion de bases de données, des aspects qualitatifs et quantitatifs, des aspects techniques et financiers.

33

L’objectif est de se donner les moyens de bien connaître le fonctionnement et les performances de l’ensemble des opérations et services mais aussi de suivre leur évolution (et ce en vue de localiser les dysfonctionnements et déclencher des actions ciblées). Ce suivi concerne donc l’ensemble des collectes, la pré-collecte, le tri des matériaux recyclables, les déchèteries, le compostage des déchets verts, les bennes dans les services municipaux, les déchets ultimes enfouis à au CSDU … Pour la partie des prestations confiées à l’entreprise, cette démarche est étroitement liée à celle de contrôle des prestations. En 2006, la collectivité a poursuivi l’amélioration des tableaux de bords, permettant de suivre l’évolution des indicateurs techniques et financiers. La recherche d’amélioration des cahiers des charges (pour les prestations confiées au secteur privé) est quant à elle poursuivie de manière quasi continue et s’inscrit également dans cette démarche. L’équipe des « agents qualité » est directement associée à ces actions et gère le suivi de tableaux de bords concernant :

- les actions de sensibilisation du public et la distribution de documents sur le tri des déchets,

- le parc de bacs, la distribution des sacs de tri (et des sacs OM), le parc de conteneurs d’apport volontaire verre et journaux-magazines.

- les bennes dans les services techniques municipaux …

Cette équipe mène également d’autres missions répondant à des besoins plus spécifiques. On peut citer : - les ajustements des volumes de bacs (OM et tri) et verrouillage des couvercles, en même temps qu’une sensibilisation des habitants dans certains quartiers ou pour certains types d’usagers (structures publiques comme les salles de sport). Ces modifications ayant été faites suite à un constat de mauvais tri chronique, - les interventions sur les capacités de stockage des bacs en prévention et pour le respect du règlement de collecte, - des enquêtes pour l’étude d’optimisation : enquêtes sur la qualité et la quantité de déchets triés par foyer sur les communes, sur la présentation des bacs, tests de lecteurs portables pour effectuer des suivis en lien avec un logiciel de gestion des bacs. Pour l’année 2007, il est prévu de poursuivre la démarche de suivi-qualité et de la renforcer sur les aspects collecte et qualité du tri. Ces actions devront alors s’inscrire dans une réflexion plus globale d’optimisation (voir article 6) de la collecte et du traitement des déchets, afin de parvenir à terme à une rationalisation de l’organisation du service et à la réalisation d’économies d’échelle.

b) Dispositif sécurité La démarche initiée en 2004 en vue d’améliorer les conditions de travail s’est poursuivie durant toute l’année 2006. Les Procédures de Travail en sécurité qui avaient été formalisées dans un livret pédagogique en 2004 ont été déclinées dans une formation qui avait concernée plus de 50% de l’effectif en 2005 (83 agents formés) et qui a concerné 80% du personnel en 2006. Ainsi, fin 2006, l’ensemble des agents ont été formés aux procédures de travail en sécurité.

34

L’élaboration du « Document Unique » concernant l’évaluation des risques de la collecte a été une étape importante de l’année 2006.

Saint Etienne Métropole a instauré un Comité d’Hygiène et Sécurité (CHS). Ainsi, les projets d’aménagement du CTC du Gier et du CTM de St Etienne concernant l’amélioration des conditions de travail des agents ont été présentés à cette nouvelle structure. De même, le « Document Unique » a été validé par le CHS.

En terme de formations, les agents ont également participé aux formations « Sauveteur secouriste du Travail », « Incendie niveau 1 » (Manipulation d’extincteurs ), « Gestes et postures ». 6. LA DEMARCHE D’OPTIMISATION DE LA COLLECTE Saint-Etienne Métropole s’est engagé dans une démarche d’optimisation de la collecte dès 2004 qui s’est poursuivie sur les années 2005 et 2006. L’état des lieux mené en 2005 avait mis en avant l’hétérogénéité des systèmes en place tant en terme de fréquence de passage que de mode de collecte, hétérogénéité résultant de l’historique de chaque commune. De plus, les résultats des enquêtes téléphoniques et suivi terrain menés ont montré que le service de collecte était sur dimensionné sur certains secteurs, à savoir que la benne à ordures ménagères devait s’arrêter pour collecter des bacs ou sacs à moitié plein. Le retour d’expérience d’autres collectivités qui étaient déjà rentrées en démarche d’optimisation de la collecte a permis de conforter l’intérêt du projet. Deux axes prioritaires ont été retenus l’harmonisation des flux et la rationalisation des circuits de collecte s’appuyant sur l’affranchissement des limites communales et l’adaptation des fréquences de collecte en fonction du type d’habitat. Ainsi, une étude a été menée conduisant à une sectorisation en fonction de la densité de population et la densité d’habitats avec une fréquences de collecte adaptée à ces secteurs. L’année 2006 a permis de poursuivre la concertation avec les communes et affiner le projet (affinage des coûts prévisionnels, définition du planning et plan d’actions). Le projet a été validé en mai 2006 comprenant :

• une harmonisation des fréquences de collecte pour la collecte sélective uniquement (et pas pour les ordures ménagères) soit les secteurs urbains denses sont collectés 1 fois par semaine et les secteurs type habitat pavillonnaire majoritaire et rural seraient collectés une fois tous les 15 jours ;

• une simplification du geste de tri. Tous les habitants pourront présenter à la collecte sélective les emballages hors verre et les journaux revues magazines. Simplification du geste de tri pour les habitants qui triaient en porte à porte 2 flux séparés ainsi que pour ceux qui devaient apporter leurs revues journaux magazines à l’apport volontaire ;

• le centre de tri de Firminy permet cette simplification car la séparation des emballages avec les journaux s’effectuent de façon mécanique.

35

Par suite les actions préliminaires à la mise en œuvre opérationnelle prévue en 2007 ont été menées comprenant notamment : - l’attribution d’un marché d’étude de réorganisation des circuits de collecte à l’aide d’un logiciel informatique spécialisé pour les secteurs collectés en régie. Il convient de souligner que les circuits de collecte existants n’étaient jusqu’à présent pas formalisés (connaissance des chauffeurs, habitude de transmission orale de la connaissance…). Ainsi, cette étude a débuté en juin 2006 par des suivis GPS de l’ensemble des circuits existants. Ce travail conséquent a nécessité une forte implication des services pour valider chaque circuit et les données associées qui seront les données sources utilisées par le logiciel de génération des nouvelles tournées ; - l’intégration dans les appels d’offres de collecte du programme d’optimisation ; - définition du plan de communication à mettre en œuvre Ce plan de communication a pour objectif d’informer tous les types de publics : interne Saint-Etienne Métropole et Grand Public.

- démarrage des actions de communication internes La fin de l’année 2006 a été consacrée à l’élaboration d’une plaquette explicative du projet à destination des élus et responsables des communes suivi de l’organisation d’une manifestation sur une semaine du 16 au 21 octobre. Cette semaine a été dédiée à l’explication du projet couplée avec la visite du centre de tri de Firminy. Ainsi 100 élus et agents communaux ont bénéficié de cette visite et ont ainsi pu mieux appréhender la pertinence des changements à venir. En outre, 3 demi-journées étaient dédiées aux agents de collecte de St Etienne Métropole qui se sont largement mobilisés (100 agents présents).

36

INDICATEURS FINANCIERS

37

1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES

Ne sont présentés ci-dessous que les principaux marchés. a) Collecte des déchets ménagers et assimilés

Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2006

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune du Chambon-Feugerolles

COVED 1/01/2006 30/09/2007 353 998 €

Collecte des ordures ménagères et collecte sélective sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod

SITA MOS 01/04/05 30/04/2007 51 932 €

Collecte des encombrants sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod

SERMACO 01/04/05 31/12/2006 7 826 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de La Terrasse-Sur-Dorlay

VEOLIA 01/01/2005 30/04/2007 30 294 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif sur la commune de Saint-Héand

SITA MOS 01/10/2004 30/04/2007 147 612 €

Collecte des ordures ménagères du tri sélectif , et collectes diverses sur les 17 communes du Gier

VEOLIA 01/01/2003 30/04/2007 2 466 301 €

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Paul-En-Cornillon

VEOLIA 09/04/2001 08/04/2006 21 520 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et mise à disposition de bennes sur les communes de Saint Priest en Jarez et de Villars

VEOLIA 1/03/2003 30/09/2007 562 033 €

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

VEOLIA 01/01/2004 30/04/2007 215 851 €

Mise à disposition et enlèvement de bennes ouvertes pour les services techniques de St Jean Bonnefonds

SITA MOS 01/01/04 31/12/2006 3 743 €

38

Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2006

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Sorbiers

VEOLIA 1/01/2006 30/04/2007 295 295 €

Fournitures de bacs roulants OM

Plastic Omnium 21/04/2005 31/12/2006 349 881 €

Fournitures de pièces détachées pour bacs roulants OM

Plastic Omnium 14/06/2002 31/12/2006 10 170 €

Fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers

SOPAVE 03/11/2003 02/11/2006 165 907 €

c) Valorisation / Traitement des déchets

Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2006

Collecte des journaux magazines AV

MOS PERRIER

26/07/2005 25/07/2008 105 880 €

Tri des emballages et journaux magazines PAP+AV

SITA MOS 26/07/2005 25/07/2014 1 551 361 €

Collecte du verre

Guérin Solover Soreca Véolia

01/01/2006 31/12/2008 207 241 €

Elimination des ordures ménagères et déchets assimilés

SITA FD 06/05/1999 06/02/2007 4 898 278 €

Exploitation de la déchèterie de St Héand

SITA MOS 01/01/2005 31/12/2006

152 533 €

Exploitation de la déchèterie de Firminy

SITA MOS 01/01/2005 31/12/2006

360 474 €

Exploitation de la déchèterie de L’Etrat

VEOLIA 01/07/2005 31/12/2007 292 156 €

Exploitation de la déchèterie de St Jean Bonnefonds

VEOLIA 01/07/2005 31/12/2007 325 037 €

39

Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2006

Exploitation de la déchèterie Grüner à Roche la Molière

SITA MOS 01/09/2005 31/12/2007 209 469 €

Exploitation déchèterie Victor Grignard à Saint Etienne

VEOLIA 01/10/2005 31/12/2007 284 092 €

Exploitation des déchèteries de Tartaras et Saint Chamond

VEOLIA 01/10/2002 31/12/2007 721 798 €

Exploitation de la déchèterie Montrambert Pigeot à La Ricamarie

SITA MOS 01/03/2006 28/02/2009 306 712 €

Transport et traitement des bennes déchets verts des Centres techniques municipaux

COGEDE RDS

01/06/2005 31/12/2007 155 819 €

Collecte et traitement des déchets verts de Saint-Etienne

VEOLIA 5/12/2005 31/12/2007 259 179 €

Fourniture de conteneurs apport volontaire verre/journaux

Plastic Omnium 12/10/2005 12/10/2007 29 483 €

Gestion du parc de bacs roulants pour le tri sélectif

Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2006

437 863 €

Fournitures de bacs roulants pour le tri

Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2006 47 829 €

2. BILAN 2006 A noter qu’une nouvelle méthode a été utilisée pour l’analyse des coûts 2006. Certaines données ont fait l’objet d’un nouveau traitement. On peut également noter la prise en compte de nouveaux postes tels que les charges financières induites par les investissements (véhicules de collecte, construction de déchèteries, centres techniques).

2.1 Les dépenses d’exploitation Elles se répartissent principalement entre : - le personnel ( 27 %) L’effectif comprend le personnel de collecte en régie (135 agents), le personnel valorisation des déchets (12 agents),le personnel administratif de la direction (14) ainsi que le personnel saisonnier. - la collecte des déchets ménagers et assimilés ( 27%) Ces dépenses regroupent les dépenses relatives aux moyens mis en œuvre pour effectuer la collecte en régie (entretien des véhicules, maintenance des bacs roulants, vêtements

40

de travail...), la rémunération des prestataires à qui la collectivité a confié la collecte par voie de marché et les dépenses de fonctionnement du service. A cela s’ajoute le remboursement de différentes missions que continuent d’effectuer les communes pour le compte de l’agglomération. - la valorisation des déchets (11%) Sont concernées le centre de tri, la collecte et le tri du verre, la maintenance des bacs jaunes et l’achat des sacs jaunes. -le fonctionnement des déchèteries ( 12%) - l’élimination des déchets ( 23%) Sont concernées les déchets enfouis en CSDU et les déchets verts éliminés en centre de compostage. 2.2 Les recettes de fonctionnement Le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés est principalement financé par : - la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Elle est instituée sur l’ensemble du territoire et représente le mode de financement principal du service. Elle est destinée à financer l’ensemble des opérations se rattachant au service d’élimination des déchets : la collecte (collecte proprement dit, les déchèteries) et le traitement des déchets ménagers et assimilés. - La redevance spéciale La mise en place de cette redevance est obligatoire depuis la loi du 13 juillet 1992. Il a été décidé de la mettre en place sur le territoire de l’agglomération afin de mieux équilibrer le financement du service entre les différents utilisateurs. Elle est calculée par rapport au service rendu. Seuls les usagers produisant plus de 3 000 litres déchets par semaine sont assujettis à cette redevance. Sont essentiellement concernés les producteurs de déchets non ménagers exonérés de TEOM et fortement utilisateurs du service tels que les administrations, hôpitaux, établissements scolaires et les activités commerciales tertiaires ou économiques utilisateurs du service et ayant une production importante de déchets. - les subventions Plusieurs partenaires soutiennent financièrement les actions de la Communauté d’Agglomération. Eco Emballages et Adelphe, deux sociétés agréées pour collecter les contributions des entreprises produisant et distribuant des emballages apportent : - un soutien financier : soutien à la tonne valorisée matière (soutien progressif

à la performance), - une garantie de reprise physique et financière auprès des filières de recyclage, - un appui aux actions de sensibilisation, - des subventions pour l’achat des conteneurs verre

41

Par ailleurs, plusieurs organismes publics subventionnent la communication et l’achat de conteneurs et bacs. Il s’agit de : - l’ Ademe, - le Conseil Général de la Loire, - le Conseil Régional.

La construction des déchèteries est financée par : - le FEDER - l’ADEME - Le Conseil général - le Conseil Régional

- les recettes liées à la reprise des matériaux 2.3 Le résultat avant charges financières

En 2006, la part autofinancée sur le budget général avant la prise en compte de la charge financière est de 2,45 M d’euros. 2.4 Les charges financières

Elles sont constituées par les annuités des emprunts ayant servi au financement des équipements. L’emprunt et l’autofinancement faisant l’objet d’une gestion globalisée dans le budget général il a été retenu l’approche analytique suivante : - pour le renouvellement du parc de véhicules de collecte : financement à 100 % par emprunt sur 10 ans, - pour la construction de déchetteries : 90 % par emprunt à 20 ans, 10 % en autofinancement, - pour l’acquisition des bacs (OM et tri) : autofinancement à 100 %, - pour les investissements immobiliers : 90 % par emprunt à 20 ans et 10 % en autofinancement. Le calcul d’emprunt est effectué sur les montants nets de FCTVA. 2.5 Le résultat d’exploitation après charges financières Le coût d’exploitation de la gestion des déchets en 2006 compte tenu des charges financières s’élève à 24,4 M d’euros. 2.6 Les dépenses d’investissement Elles se répartissent principalement entre : - l’acquisition et les grosses réparation sur les véhicules de collecte ( 31 %) - l’achat de bacs roulants (collecte et tri) et de conteneurs d’apport volontaire ( 19%) - la construction de nouvelles déchèteries ( 2%) - aménagement des Centres Techniques Communautaires ( 36%) -divers travaux tels que réparations diverses dans les déchèteries ( 12%)

42

1. DEPENSES D'EXPLOITATION

Réalisations au CA 2005

Réalisations au CA 2006

1.1. LA COLLECTE DES DECHETS 11 397 656 € 12 181 167 €

5 086 607 € 5 729 037 €

136 642 € 106 107 €

Vêtements de travail 61 712 € 37 627 €

Location de bennes 33 892 € 34 311 €

77 367 €

Achat de sac OM

Achat pièces détachées bacs OM 9 612 € 10 170 €

4 119 158 € 4 297 847 €

Entretien des véhicules confié à l'entreprise 374 543 € 320 651 €

Entretien des véhicules confié aux communes 587 547 € 705 567 €

Location centres techniques aux communes 114 085 € 94 294 €

640 391 € 672 092 €

156 100 € 173 463 €

1.2. L'ELIMINATION DES DECHETS 4 889 862 € 4 898 278 €

4 889 862 € 4 898 278 €

1.3. LE TRI ET LA VALORISATION 2 462 750 € 2 957 426 €

Personnel valorisation 374 313 € 378 797 €

Journaux et magazines 156 874 € 105 880 €

1 041 621 € 1 551 361 €

Collecte du verre 193 767 € 207 241 €

Maintenance bacs jaunes 430 496 € 438 975 €

125 484 € 119 250 €

3 703 €

24 422 € 47 948 €

78 804 € 52 353 €

33 266 € 55 620 €

1.4. LES DECHETERIES 3 320 938 € 3 285 275 €

Brunandières (fermeture en 2004)

Etrat 329 967 € 292 156 €

Firminy 414 437 € 360 474 €

Grignard 387 230 € 284 092 €

Saint- Héand 152 133 € 152 533 €

Saint Jean-Bonnefonds 361 350 € 325 037 €

Tartaras et Saint Chamond 696 027 € 721 799 €

Montrambert 281 033 € 306 712 €

Grüner(Roche/St genest) 62 637 € 209 469 €

Charges générales 46 543 € 82 059 €

Elimination déchèterie CET+ Emmaus 589 581 € 550 945 €

1.5. LES DECHETS VERTS 328 737 € 378 066 €

Transport et compostage 328 737 € 378 066 €

1.6. DIVERS

Pilat Rhodanien Elimination

22 399 943 € 23 700 212 €

Bilan financier de la gestion des déchets 2005-2006

Communication

Subventions et cotisations

Total dépenses de fonctionnement

Divers gestion du service

Surcoûts collecte

Etude redevance spéciale

Déplacement conteneurs apport volontaire

(Enfouissement CET)

Achat et distribution sacs jaunes et OM

Régularisation communes ex-SIJ

Communication

Multimatériaux(à partir 2006 nouveau marché

comprenant multimatériaux et une partie

journaux mag)

Personnel collecte + personnel administratif

Personnel autres dépenses

( prestations sociales, formations…)

Divers gestion du service

Mise à disposition et entretien de bacs roulants

Prestations de collecte confiées à l' entreprise

Prestation de collecte des déchets assimilés

confiées aux communes

43

2. RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Réalisations au CA 2005

Réalisations au CA 2006

17 286 375 € 18 287 168 €

Redevance spéciale - € 686 705 €

Recettes personnel 102 522 € 38 888 €

Recettes communication tri 121 507 € 208 145 €

Recettes valorisation 1 844 809 € 2 031 197 €

Recettes contrat Eco Emballages Adelphe 759 393 € 900 295 €

Recettes journaux Golbey 389 636 € 380 451 €

Recettes verre St gobain 170 443 € 120 247 €

Recettes filières éco-emballages 199 229 € 234 986 €

Autres recettes (carton papier-bureau)

Autres recettes (remboursement trop perçu) 590 €

Recettes déchèteries 42 458 € 101 648 €

Location site des Brunandières 283 650 € 292 980 €

Reprise de résultat du SIJ

19 355 213 € 21 252 103 €

- 3 044 730 € - 2 448 109 €

4.CHARGES FINANCIERES

Véhicules de collecte 518 882 € 527 263 €

Investissements immobiliers 139 692 € 169 481 €

Déchèteries 139 692 € 167 223 €

Centres techniques communautaires 2 258 €

658 574 € 696 744 €

- 3 703 303 € - 3 144 853 €

Résultats d'exploitation

3. RESULTAT D'EXPLOITATION AVANT CHARGES FINANCIERES (recettes-dépenses)(couvert par le budget général)

Total recettes de fonctionnement

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères nette(déduction faite du reversement aux communes soit 2 094 659 €)

Recettes de fonctionnement

Résultat après charges financières

Total charges financières

5. RESULTAT APRES CHARGES FINANCIERES (COUT GLOBAL

SUPPORTE PAR LE BUDGET GENERAL)

44

6. BUDGET INVESTISSEMENTS ANNUELS

2005 2006

49 976 € 75 236 €

Achat de véhicules 403 237 € 622 568 €

Achat de bacs OM 269 110 € 393 983 €

25 269 € 462 409 €

24 922 € 306 €

333 588 €

Divers collecte 14 427 € 74 169 €

52 558 € 31 100 €

2 177 €

79 755 € 52 863 €

4 605 € 39 955 €

3 679 €

519 412 € 8 305 €

14 497 € 41 217 €

71 110 € 12 713 €

1 461 447 € 2 221 699 €

2005 2006

Achat de bacs et conteneurs 51 017 € 19 193 € Déchèteries 73 650 € 56 855 €

1 336 780 € 2 145 650 €

1 461 447 € 2 221 699 €

Déchèterie Montmartre St Etienne

Déchèterie Grignard

Recettes d'investissement

Déchèterie Montrambert

Déchèterie Roche Saint genest Lerpt

Dépenses d’investissementGrosses réparations véhicules de collecte

Aménagement centre techniquecommunautaire Ondaine

Aménagement centre techniquecommunautaire Saint Etienne

Quai transfert Saint Chamond

Aménagement centre techniquecommunautaire Gier

Communication

Déchèteries grosses réparations

Total dépenses d'investissement

Achat matériel optimisation

Total recettes d'investissement

Autres recettes(FCTVA, emprunt,autofinancement)

Achat conteneurs verres et journaux

Achat et distribution bacs jaunes

45

ANNEXES RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2006

Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération

Annexe 2 : Les secteurs de collecte et la répartition régie/ privé

Annexe 3 : Localisation de sites de traitement des déchets et cartes de répartition des

dépotages des ordures ménagères résiduelles et recyclables

Annexe 4 : Les flux et les équipements de la collecte sélective

Annexe 5 : Les équipements par commune

Annexe 6 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire

Annexe 7 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte

Annexe 8 : Le réseau de déchèteries et objectifs de déploiement Annexe 9 : Répartition des différents flux

Annexe 10 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective

Annexe 11 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries

46

N

Gorgesde laLoire

i

PNRduPilat

SAINT-HEAND

L'ETRAT

SORBIERS

SAINT-CHAMOND

SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR

LECHAMBON-FEUGEROLLES

ROCHE-LA-MOLIERE

LA

Gorgesde laLoire

i

PNRduPilat

SAINT-HEAND

L'ETRAT

SORBIERS

SAINT-CHAMOND

SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR

LECHAMBON-FEUGEROLLES

ROCHE-LA-MOLIERE

LAVALLA-EN-GIER

DOIZIEUX

SAINT-CHRISTOEN-JAREZ

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

CELLIEU

VALFLEURY

MARCENOD

CHATEAUNEUF

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

LATALAUDIERE

UNIEUX

FIRMINY

FRAISSES

LARIC VALLA-EN-GIER

DOIZIEUX

SAINT-CHRISTOEN-JAREZ

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

CELLIEU

VALFLEURY

MARCENOD

CHATEAUNEUF

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

LATALAUDIERE

UNIEUX

FIRMINY

FRAISSES

LARICAMARIE

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

FONTANES

SAINT-MARTIN-LA-PLAINE

GENILAC

SAINT-JOSEPH

RIVE-DE-GIER

LORETTE

LAGRAND-CROIX

L'HORME

LATERRASSE-SUR-DORLAY

FARNAY

CHAGNON

DARGOIRE

TARTARAS

LATOUR-EN-JAREZ

SAINT-PRIEST-

AMARIE

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

FONTANES

SAINT-MARTIN-LA-PLAINE

GENILAC

SAINT-JOSEPH

RIVE-DE-GIER

LORETTE

LAGRAND-CROIX

L'HORME

LATERRASSE-SUR-DORLAY

FARNAY

CHAGNON

DARGOIRE

TARTARAS

LATOUR-EN-JAREZ

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

CALOIRE

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

PAVEZIN

0 4 8 Kilomètres

Rapport annuel 2004

Annexe n°1Le territoire de la Communauté d’Agglomération

43 communes - 384 042 hab (insee 99 sans double compte)

Annexe n°1

47

MARCENOD

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-

JOSEPHSAINT-MARTIN

LA-PLAINETARTARAS

LA TERRASSE

-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEURY

SAINT-CHRIST

O-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA

TOUR-EN-

JAREZ

LE CHAMBON-

FEUGEROLLES

FIRMINYFRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Ondaine

St Etienne

Gier

Couronne

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

CTM

CTC

Secteurs de collecte

Régie Privé

Nota : Avant avril 2006, carte identique à celle de 2005,

Depuis avril 2006, organisation collecte ondaine à partir de CTC et ST Paul en Cornillon reprise en régie

Erreur !

Rapport annuel 2006

Annexe 2

48

Localisation des sites de traitement des déchets

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEURY

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMINYFRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Rapport annuel 2004

Annexe 5

Déchèterie

Centre de tri

CSDU

Unité de compostage de

déchets verts

Quai de transfert

Rapport annuel 2006 Annexe 3

49

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JOSEPH

SAINT-MARTIN-LA-

PLAINE

TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEURY

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-EN-

JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Lieu de dépotage des ordures ménagères résiduelles,

État 2006

CSDU Roche la Molière et Brunandières

Quai de transfert de Saint-Chamond

Quai de transfert de Côte Gravelle sur CSDU

Quai de transfert des Brunandières à St ETienne

CSDU de Roche La Molière (entrée principale)

Rapport annuel 2006

Annexe 3

50

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JOSEPH

SAINT-MARTIN-LA-

PLAINE

TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEURY

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Lieu de dépotage des emballages ménagers et journaux magazines revues en Porte à porte - État 2006

Quai de transfert de Saint-Chamond

Quai de transfert des Brunandières

Quai de transfert des Brunandières et centre de tri SITA MOS

Centre de tri SITA MOS

Rapport annuel 2006

Annexe 3

51

LES FLUX ET LES EQUIPEMENTS DE LA COLLECTE SELECTIVE déchets ménagers recyclables – 43 communes, 384 042 hab. – année 2006

Rapport annuel 2006 - annexe 4

Verre Emballages

Emballages et journaux-magazines

en mélange

Porte à Porte : secteur du Gier,

Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-

Priest-en-Jarez

Papeteries : Norske

Skog Golbey

(Vosges)…

Filières de reprise du

contrat

Eco-emballages

Centre de tri Firminy

Bacs bleus

et modulo

Porte à porte :

bacs verts à

Saint-Etienne

Verrerie

Saint-Gobain Emballage

(St-Romain-Le-Puy)

Conteneurs

d’apport

volontaire

Journaux – Magazines

Conteneurs

d’apport

volontaire

Sacs

bleus

Bacs

jaunes

Sacs

jaunes

Bacs jaunes

A Saint-Etienne et

Firminy

52

Nombre d’immeubles de plus de 10

logements Taux habitat

Rapport annuel 2006

Annexe 5 LES EQUIPEMENTS PAR COMMUNE

53

Les flux de collecte Verre et Journaux en Apport Volontaire (AV)

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-

JAREZ

SAINT-

JOSEPH SAINT-

MARTIN-LA-

PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEU

X

LA VALLA-EN-

GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIE

U

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEUR

Y

MARCENOD

SAINT-

CHRISTO-

EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

L'ETRA

T

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN-

BONNEFONDS

SORBIERS

LA

TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

UNIEU

X

VILLAR

S

CALOIRE

AV Verre uniquement

AV Verre et AV JRM

AV Verre et système

mixte AV JRM et Pà P

Rapport annuel 2006

Annexe 6

54

Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNA

Y

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JOSEPH SAINT-

MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEU

X

LA VALLA-EN-

GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEUR

Y

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-

EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

L'ETRA

T

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

SORBIERS

LA

TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMIN

Y

FRAISSES

LA

RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

UNIEU

X

VILLAR

S

CALOIRE

1 flux emballages et journaux

en mélange

1 flux emballages

2 flux séparés :

1 flux journaux et 1

flux emballages

Rapport annuel 2006

Annexe 7

55

RESEAU DES DECHETERIES

Etat actuel 2006

DARGOIRE

PAVEZIN

FARNA

Y

CHATEAUNEUF

RIVE - DE - GIER

SAINTE - CROIX - EN - JAREZ

SAINT - JOSEPH SAINT - MARTI

N L

A - PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE - SUR - DORLA

Y

DOIZIEU

X

LA

VALLA - EN - GIER

LA

GRAND - CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

GENILAC

SAINT - ROMAI - EN - JAREZ

VALFLEUR

Y

MARCENOD

SAINT - CHRIST O - EN - JAREZ

SAINT - ETIENNE

FONTANES

SAINT - PRIEST - EN - JAREZ

SORBIERS

LA

TALAUDIERE

L

A TOUR - EN -

JAREZ

LE CHAMBON - FEUGEROLLES

ROCHE - LA - MOLIERE

FRAISSES

SAINT - GENEST - LERPT VILLAR

S

CALOIRE

LA

RICAMARIE

FIRMIN

Y

UNIEU

X SAINT - PAUL - EN - CORNILLON

CHAMBON FEUGEROLES

SAINT - JEAN - BONNEFONDS

L'ETRAT

ST PRIEST EN JAREZ

SAINT - HEAND

LA TOUR

EN JAREZ L’ETRAT

ST JEAN BONNEFOND

SAINT - PAUL - EN - JAREZ

SAINT - CHAMOND

9

DECHETTERIE

L’Etrat (Moulin Picon)

St H é and ( Grangeneuve )

St Chamond ZI du Coind

Source : Etude EPURES 2004 - Mise à jour SEM du 021105

Firminy (Dorian)

La Ricamarie ( Montrambert Pigeot )

St Etienne (Soleil - R V.Grignard )

St Jean Bonnefonds (La Foresti è re)

Tartaras ( Combemartin )

Aire approximative influence 5mn

ROCHE LA

MOLIERE

Roche la Moli è re ( Gruner ))

Y

Rapport annuel 2006

Annexe 8

56

Rapport annuel 2006

Annexe 8

Objectifs(Position des nouveaux sites théorique)

DARGOIRE

PAVEZIN

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN

LA-PLAINETARTARAS

LA TERRASSE

-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

GENILAC

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

VALFLEURY

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-

PRIEST

-EN-JAREZ

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA

TOUR-

EN-JAREZ

LE CHAMBON-

FEUGEROLLES

ROCHE-L

A-MOLIERE

FRAISSES

CALOIRE

LA RICAMARIE

FIRMINY

UNIEUX

SAINT-PAUL

-EN-CORNILLON

CHAMBON

FEUGEROLES

SAINT-JEAN-

BONNEFONDS

L'ETRAT

ST PRIEST

EN JAREZ

SAINT-HEAND

LA TOUR

EN JAREZ

L’ETRAT

ST JEAN

BONNEFOND

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

SAINT-CHAMOND

9 DECHETTERIES EXISTANTES

DENSIFICATIONDU RESEAU

AU MOINS

12 DECHETTERIES

TARTARAS

DARGOIRE

DEPLOIEMENT DES DECHETTERIES

SAINT-GENEST

-LERPT

VILLARS

ROCHELA MOLIERE

Aire approximative

influence existant

Déchetterie existante

Projet

Source : Etude EPURES 2004-Mise à jour SEM du 021105

57

REPARTITION DES DIFFERENTS FLUX - ANNEE 2006

Réf. 43 communes- 384 042 habitants

8

Déchetteries 50 231 tonnes

Collectes des

bacs & sacs

jaunes

Collectes des

Journaux-

Magazines

Conteneurs AV Bacs bleus PAP

Collectes des

ordures ménagères

+ déchets

assimilés

Collectes des cartons des

commerçants et gros

producteurs

Firminy, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-

Etienne, Saint-Priest-en-

Jarez

Collectes des

papiers de

bureaux

Saint-Etienne

Collectes du

Verre Conteneurs AV

et bacs PAP

C.S.D.U. de Roche-la-

Molière

147 590 tonnes

Quai de

transfert des

Brunandières

Saint-Etienne

Total= 80 239 tonnes

Plates-formes de

compostage à

St-Just-St-Rambert et Saint-

Etienne

17 315 tonnes

Filières de

valorisation

matière

1 133 tonnes

Filières du contrat

Eco-Emballages et

papeteries

11 758 tonnes

Centre de Tri Sita-Mos

à Firminy 13 308 tonnes traitées

Filières de valorisatio

n matière

19 096

tonnes

Centre de Tri

Onyx

La Talaudière

Centre de

traitement verrier

Guérin SA

Andrezieux

Verrier St-Gobain

Emballage

St-Romain-le-Puy

(contrat Adelphe)

6 483 tonnes

Total des déchets traités : 207 797 tonnes

Total valorisé matière : 55 785 tonnes

Taux de valorisation matière global : 26,8 %

Valorisation du biogaz avec production d’électricité

Quai de transfert

de Saint-Chamond

Bleu= 990 tonnes

Jaune= 822 tonnes

Total= 28 763 tonnes

Déchets verts

des services

espaces verts de

Saint-Etienne

2 885 tonnes

Déchets verts

des services

espaces verts

des autres communes

2 602 tonnes

2 061

tonnes

3 253

tonnes

1 812

tonnes

6 182

tonnes

14 842

tonnes

26 951

tonnes

74 057

tonnes

Refus de tri

1 691 tonnes

Déchets

verts

11 828

tonnes

C.E.T. de

classe III

4 422

tonnes

Ferrailles

Gravats

Cartons

Bois

DMS

Huiles Gravat

s

30 050

tonnes

Centre de Tri

Sita-Mos

Firminy

747

tonnes

118

tonnes

268

tonnes

Filières de

traitement (amiante,

piles)

43 tonnes

Amiant

e

Piles

Rapport annuel 2006

Annexe 9

58

Rapport annuel 2006- annexe 10

LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX DE COLLECTE SELECTIVE

ANNEE 2006

Autres contrats de reprise (hors garantie)

SOCIETE ADRESSE

GDE MétacentreEmballages aluminium

Rue de l'Eparre

42000 SAINT-ETIENNE

GDE Métacentre Emballages en acier

Rue de l'Eparre

42000 SAINT-ETIENNE

Papeteries EMIN LEYDIEREmballages papiers-cartons

Champblain - Laveyron

BP 32

26241 SAINT-VALLIER

AVP - REVIPACEmballages pour liquide Revipac (briques alimentaires)

BP 15

Route d'Ingersheim

68230 TURCKHEIM

VALORPLASTBouteilles plastiques

14, rue de la République

Puteaux

92909 PARIS LA DEFENSE

NORSKE-SKOG GOLBEY SAJournaux-Magazines

Route J.C. Pellerin

BP 109

88194 GOLBEY

Papèteries choisies par SITA-MOS selon les cours du papierGros de magasin

Sita-Mos

Centre de tri - Firminy

59

Rapport annuel 2006 - annexe 11

LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX ISSUS DES DECHETERIES DE SAINT-ETIENNE-METROPOLE

ANNEE 2006

MATERIAUX PROCEDE ET DEVENIR REPRENEUR ADRESSE utilisé par

VGSOL - RONAVAL

Plate forme de compostage de déchets verts

Lieu-dit "Les Hivernus"

42 route Chavagneux

42170 ST JUST ST RAMBERT

ONYX

SITA

RONAVALGarde Milon

42330 AVEIZIEUXSITA

SYNDICAT MIXTE BEAUJOLAIS

DOMBES69400 ARNAS SITA

INVEKOles Allergs

42 590 St PRIEST LA ROCHESITA

SAS SMTV

(EUROVIA DALA°

CET CLASSE 3 du Sapey

route départementale 23

42290 SORBIERS

SITA

MOULINZA du Rousset

43600 LES VILETTESSITA

CHAUTARD Grand Croix ONYX

SDS Sorbiers ONYX

CFF PURFERZI Molina la Chazotte

456 rue Albert Camus

42350 LA TALAUDIERE

SITA

ONDAINE METAUXrue de l'Ondaine

42500 LE CHAMBON FEUGEROLLESSITA

MELI SARL66 rue Mathieu de la Drôme - l'Eparre

42000 SAINT ETIENNESITA

Affimet

bac jaune

valorisation aluminium

centrale d'achat

_

ARCELOR

bac jaune

valorisation acier

centrale d'achats

_

BAYLE

Tri et broyage

rue Adèle Bourdon

42420 LORETTE

ONYX

Encombrants, non valorisables

Enfouissement en CET classe

2SATROD

Lieu-dit de "Borde-Matin"

42230 ROCHE-LA-MOLIERE

SITA

ONYX

SITA MOS8 rue du colonel Riez

42700 FIRMINYSITA

SITA MOS26 rue Wilson

69150 DECINESSITA

SITA MOScentre de tri, Les Genestrels

69650 QUINCIEUXSITA

ONYXrue Léo Lagrange Lieu-dit "la vignasse"

42270 ST PRIEST EN JAREZ

ONYX

SITA

SOMOREC20 rue Parmentier

03000 MOULINSSITA

VALORPLAST

bac jaune

organisme de valorisation plastiques

plusieurs filières de valorisation en concurrence

_

AVPbac jaunes

briques alimentaires - centrale de revente_

Papeteries du Limousinbornes apports volontaires

gros de magasin (papier)ONYX

papeterie Emin Leydierbornes apports volontaires

emballages papier cartonONYX

NORSKE SKOG GOLBEY

bornes apports volontaires

Journaux magazines

Route Jean Charles Pellerin - BP 109

88194 GOLBEY CEDEX

ONYX

Collecte GUERINbornes d'apport volontaire ; BP 34

42340 VEAUCHE_

ST GOBAIN EMBALLAGE

borne d'apport volontaire

le Bourg

42610 ST ROMAIN LE PUY

SITA

VERRERIE SOUCHON NEUVESEL

(BSN)

2 rue Abbé Delorme

42340 VEAUCHESITA

SETRALPbd Lucien Sampaix

69190 ST FONSSITA

AD Arnaud Démolition

Valorisation Matière

Déchets verts Plate-formes de compostage

Verre

CET 3

valorisation matière BTP

centre de tri et

conditionnement de métaux et

de déchets inertes

centre de tri

Valorisation matière

Papiers - Cartons – Plastiques

selon les cours

Gravats

Métaux

Stockage et activité de

récupération de métaux

ferreux et non ferreux

valorisation matière

Le Marais - rue Bénévent

42000 Saint - EtienneSITA

60

SO.RO.DIF

Installation de transit et traitement des déchets d'emballage de bois

ZI Moulin Galinay

Rue Dolomieux

42230 ROCHE LA MOLIERE

SITA

ONYX ONYX centre de tri SAINT PRIEST EN JAREZ ONYX

RDS9 rue Libération

42152 L'HORMEONYX

SPURZI La Chazotte

42350 LA TALAUDIERE_

SRRHU30 rue Charles Martin

69190 ST FONS_

Huiles végétale régénération ECOGRAS17 rue des Gardinoux

93300 AUBERVILLIERS_

LABO SERVICERoute de la Centrale

69700 GIVORSSITA

SOREGE DEVELOPPEMENTle Horny BP5

39 190 BEAUFORT_

TEISSIER collecte et traitement des Néons _

SIRA943 chemin Islon

38670 CHASSE SUR RHONEONYX

BatteriesTraitement

Valorisation énergétiqueMETALEUROP

BP 451 ZI Nord

69657 VILLEFRANCHE CEDEX_

filières utilisées de manière régulière

filières utilisées de manière ponctuelle

DMSTraitement

Valorisation énergétique

Valorisation MatièreBois

régénérationHuiles minérales