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CBx Rapport 2005 01-06- 2006 versiondefinitive 07/02/2008 Direction Environnement - 1 -

35 rue Pierre et Dominique Ponchardier BP23

42009 SAINT ETIENNE

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RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2005

SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS

MENAGERS ET ASSIMILES

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Direction Environnement et Cadre de Vie Contrat de rivière- Développement Durable

H:\Teppaz\RAPPORT ANNUEL\rapport annuel 2005\projet rapport 2005 22 mai 2006.doc


SOMMAIRE

PRESENTATION DU SERVICE ........................................................................................ 3 1. LES COMPETENCES.................................................................................................... 4 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2005 ......................................................... 4 3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER

JANVIER 2006........................................ 6 INDICATEURS TECHNIQUES .......................................................................................... 7 1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ....................................... 8 2. LE TRANSFERT DES DECHETS..................................................................................14 3. LES DECHETERIES.....................................................................................................15 4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ...........................................................21 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE ..........................................................................31 INDICATEURS FINANCIERS...........................................................................................33 1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES............34 2. BILAN 2005...................................................................................................................37

ANNEXES............................................................................................................................42

Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération………..……. 43 Annexe 2 : Les secteurs de collecte……………………………………..…… 44 Annexe 3 : La collecte – La répartition régie/privé……………………..…… 45 Annexe 4 : Localisation des sites de traitement des déchets……………... 46 Annexe 5 : Les flux et les équipements de la collecte sélective………..…. 47 Annexe 6 : Les équipements par communes……………………………..…. 48 Annexe 7 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire..… 49 Annexe 8 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte… 50 Annexe 9 : Réseau des déchèteries…………………………………..…….. 51 Annexe 10 : Objectif réseau des déchèteries Annexe 11 : Répartition des différents flux……………………………..……. 52 Annexe 12 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective ………………………………………………………….. 53 Annexe 13 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries ……………………………………………………… 54


PRESENTATION DU SERVICE


Le présent rapport est établi conformément aux dispositions du décret n°2000-404 du 11 Mai 2000 et à l’article 2224-5 du CGCT. Il présente le bilan annuel 2005 sur la qualité et le prix du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers. Dans un souci d’information et de transparence à l’égard des usagers et des élus, ce rapport fera l’objet d’une présentation devant le Conseil de Communauté et devant la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Il sera diffusé auprès de chacune des communes membres de la Communauté d’Agglomération. Le rapport s’attachera à présenter essentiellement les résultats 2005 tout en apportant tout commentaire utile sur l’évolution par rapport à la situation décrite au rapport annuel 2004. 1. LES COMPETENCES Lors de sa création en décembre 1995, Saint-Etienne-Métropole s’est doté d’un certain nombre de compétences dans le domaine de l’environnement, notamment en matière de traitement des déchets ménagers. Dans le cadre de cette compétence, différentes prestations ont été développées : - le tri des déchets ménagers recyclables : équipement nécessaire au tri, communication, centre de tri et filières de recyclage, - les déchèteries, - les centres de transfert, - l’élimination par enfouissement en Centre de Stockage de déchets ultimes (C.S.D.U). Le 1er janvier 2003, la Communauté d’Agglomération s’est vu transférer la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés exercée auparavant par les communes. Cette compétence est assurée sur l’ensemble de son territoire soit 43 communes et 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte). Une carte représentant le territoire métropolitain se trouve en annexe 1 du présent rapport. 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2005 Collecte des déchets Le parc de bennes poursuit son renouvellement avec 4 nouvelles bennes commandées en 2005 pour un parc de 40 bennes. La mise en conformité des bennes s’est poursuivie. Un camion plateau équipé d’une grue a été acheté afin d’assurer dans de meilleures conditions la collecte des encombrants de Firminy. Le service de collecte a été renforcé à partir de novembre par le recrutement de 10 nouveaux agents dans le cadre du remplacement des agents en arrêt maladie de longue durée. La logique d’optimisation des moyens humains et techniques avec la création de centres techniques communautaires (CTC) s’est traduite sur l’année 2005 par :


- l’attribution des marchés de travaux pour l’aménagement du CTC de l’Ondaine dans un bâtiment existant à Unieux. Les travaux ont débutés en fin d’année pour une mise en service prévue en Avril 2006. - la consultation en vue de retenir un programmiste pour l’aménagement du CTC du Gier à St Chamond. En matière d’entretien et de renouvellement du parc de bacs pour la collecte, la maintenance de l’ensemble des 43 communes de l’agglomération pour les bacs ordures ménagères sauf La Ricamarie, La Grand Croix et Lorette a été effectuée en régie à partir des moyens techniques et humains des centres techniques. Dans un souci d’homogénéiser et rationaliser ce service, St Etienne Métropole a étudié et acté en fin d’année 2005 la reprise en régie du renouvellement et de la maintenance des bacs des communes de la Ricamarie, La Grand Croix et Lorette au 01/01/2006. L’acquisition de bacs roulants sur le territoire des trois communes concernées est envisagée pour le début d’année 2006. La démarche d’optimisation de la collecte débutée fin 2004 a été poursuivie avec la réalisation d’études complémentaires : enquêtes téléphoniques auprès des usagers, suivi terrain, étude de sectorisation en fonction de la typologie d’habitat, analyse du retour d’expériences d’autres collectivités. Concernant le financement de la collecte des déchets ménagers et assimilés, il a été décidé de mettre en œuvre la redevance spéciale. Sa mise en place est obligatoire depuis la loi du 13 juillet 1992. Elle a pour objet de rétablir l’équité entre les usagers: calculée par rapport au service rendu, elle finance l’élimination des déchets des administrations et des professionnels qui sont collectés par la collectivité et qui sont considérés comme de gros producteurs de déchets (production hebdomadaire supérieure à 3 000 litres de déchets). Sa mise en œuvre sera effective en 2006. Valorisation et traitement des déchets La déchèterie Grüner, située sur la commune de Roche la Molière a ouvert ses portes en septembre 2005. En lien avec les prestataires gestionnaires des déchèteries, des améliorations techniques des sites ont été menées. Un nouveau contrat a été signé en juillet 2005 avec la société SITA MOS pour le tri des déchets recyclables au centre de tri de Firminy. Le nouveau barème des soutiens financiers d’ Eco Emballages et d’ Adelphe (barème D) a été étudié afin de permettre la signature d’un nouveau contrat en 2006. La démarche d’harmonisation des points d’apport volontaire pour le verre et les journaux-magazines s’est poursuivie en 2005 sur de nombreuses communes et sur les déchèteries (remplacement de conteneurs très anciens ou « disparates » par des matériels neufs). La plateforme de compostage de déchets verts du Porchon a été fermée en décembre 2005 compte tenu des travaux d’extension de la station d’épuration de Saint-Etienne.


3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER JANVIER 2006 Collecte - Réorganisation des effectifs de la collecte avec :

• Intégration de contrats avenir

• Réorganisation sur le secteur de l’ondaine suite prise en charge de nouvelles prestations(reprise en régie de la collecte de St Paul en Cornillon, reprise prestations effectuées par les communes : collecte sélective sur Unieux, collecte marché de la Ricamarie) et regroupement sur le Centre Technique Communautaire CTC d’Unieux

- Poursuite du projet d’optimisation de la collecte avec : • Concertation avec l’ensemble des communes • Validation du projet : affinage des coûts, planning de réalisation • Actions préliminaires à une mise en place opérationnelle : étude de réorganisation des circuits de collecte avec acquisition d’un outil informatique dédié.

- Acquisition d’un parc de bacs ordures ménagères et maintenance en régie sur les communes de Grand Croix, Lorette et la Ricamarie - Poursuite de la réorganisation des centres techniques avec : mise en service et équipement du CTC de l’Ondaine à Unieux, études de programmation pour le CTC du Gier à St Chamond et prospectif pour 4eme CTC.

- Proposer et acter une nouvelle structuration des marchés concernant la collecte, la gestion du quai de transfert de St Chamond et l’évacuation de bennes en regroupant les prestations de même nature afin d’améliorer les coûts et faciliter l’exécution des marchés. En effet, l’organisation existante en 2005 est globalement une poursuite des dispositifs mis en place par les communes ou leur regroupement avant le transfert de la compétence collecte au 1 Janvier 2003 à St Etienne Métropole. - Mise en place de la redevance spéciale avec mise en recouvrement en octobre 2006. - Mise en place à titre expérimental de la collecte sélective des déchets de marchés forains (Place Jacquard, Carnot à Saint Etienne). Valorisation La collectivité souhaite poursuivre la densification de son réseau de déchèteries. Une étude de définition des zones de chalandises des déchèteries a été réalisée avec mise à jour compte tenu de la mise en service de la déchèterie de Roche la Molière. Cette étude a permis de préciser l’objectif de densification à 12 déchetteries en ciblant les zones déficitaires. La recherche de nouveaux sites d’implantation sera réalisée en 2006 suivant ces objectifs (Voir carte en annexe) Il est prévu qu’en 2006 la collectivité mène une étude comparative des filières de reprise des emballages en vue d’un choix entre le maintien ou non des filières actuelles d’Eco Emballages (« Garantie de Reprise » ou « Reprise Garantie »).

Traitement : - Participation à la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets avec poursuites des réflexions concernant les filières de traitement et à l’étude de faisabilité pilotée par le Conseil Général du Rhône pour une unité de valorisation énergétique sur le site de Loire sur Rhône.


INDICATEURS TECHNIQUES


1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 1.1 Territoire desservi et organisation générale de la collecte La communauté d’agglomération de Saint-Etienne-Métropole assure aux 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte) répartis sur 43 communes, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés. Les différents types de collecte assurés par Saint-Etienne-Métropole en 2005 se répartissent entre : � la collecte des ordures ménagères, réalisée en porte à porte ou en point de regroupement pour les zones rurales peu denses. � la collecte sélective des déchets ménagers recyclables (emballages et journaux-magazines), réalisée suivant différents dispositifs : porte à porte, point de regroupement et apport volontaire. � la collecte du verre, majoritairement réalisée en apport volontaire sauf certains quartiers de la Ville De Saint-Etienne où elle est réalisée en porte à porte. � la collecte des encombrants � la collecte des déchets verts municipaux issus des services espaces verts � les collectes particulières : la collecte des cartons des commerçants sur les communes de Saint Chamond, Rive De Gier, Saint Etienne, Firminy et Saint-Priest-en-Jarez ; la collecte des papiers de bureau des administrations sur le territoire de la Ville De Saint-Etienne � la collecte des marchés forains Le territoire est découpé en quatre secteurs : Saint-Etienne, Couronne Stéphanoise, Ondaine et Gier. (cf annexe 2) La fréquence de collecte est différente d’une commune à l’autre. Se reporter au tableau ci-dessous récapitulant les différents modes de collecte, la fréquence et le type d’équipement permettant de les réaliser.


1.2 Les différentes collectes Sont détaillées ci-dessous les collectes des déchets ménagers proprement dits. a) La collecte des déchets ménagers Cette collecte regroupe tous les déchets provenant de la préparation des aliments, du nettoyage des habitations et des bureaux, les balayures et résidus divers.

� Mode d’exploitation La collecte est : - soit exploitée en régie sur le territoire de 15 communes ( 67 % de la population de l’agglomération). Elle est réalisée par des équipes de collecte regroupant 135 agents. - soit confiée à une entreprise privée dans 28 communes membres ( 33 % de la population). Se référer à la partie Indicateurs financiers §1 pour voir l’ensemble des prestations confiées aux entreprises privées.

� Equipement La collecte des déchets ménagers est effectuée en régie avec 40 camions-bennes mis à disposition de Saint-Etienne-Métropole par les communes membres ou propriété de Saint-Etienne-Métropole (4 acquisitions en 2005). Cette collecte s’effectue en bacs ou en sacs. En 2005 :

- le parc est évalué à environ 90 000 bacs - 190 000 sacs ont été distribués aux communes

b) La collecte et le tri des déchets ménagers recyclables

� Historique Saint-Etienne Métropole a mis en place progressivement le tri sélectif sur son territoire, en lien étroit avec les communes et grâce au partenariat avec les sociétés Eco-Emballages et Adelphe. Depuis 2001, la quasi totalité de la population est ainsi dotée des équipements nécessaires au tri de ses déchets. La fourniture et la maintenance des bacs roulants (pour les emballages et les journaux) a été confiée à la société Plastic Omnium, avec un nouveau marché signé en février 2004 avec une échéance au 31 décembre 2006. La fourniture des conteneurs d’apport volontaire (pour le verre et les journaux) a fait l’objet d’une consultation en 2005. Un nouveau marché a été signé avec la société Plastic Omnium en novembre 2005 pour une durée de trois ans.

� Flux et équipements en 2005

La collecte des déchets ménagers recyclables se décompose en trois grandes familles de matériau : le verre, les journaux-magazines-prospectus et les emballages. Ces déchets valorisables sont collectés dans différents contenants détaillés dans le tableau ci-dessous :


Equipements de tri sélectif mis à disposition des foyers en 2005

Type d’équipement Nombre Flux

Bacs jaunes

53 000 Emballages ou

mélange « emballages+ journaux-magazines »

Bacs bleus 3 900 journaux-magazines

Bacs verts 1 400 Verre

Conteneurs apport volontaire journaux-magazines

388 journaux-magazines

Conteneurs apport volontaire verre 806 Verre

sacs bleus 552 000 journaux-magazines

sacs jaunes 1 215 000 emballages

Différents systèmes de collecte sont en place dans les communes suivant les flux : • 62 % de la population (2 communes) effectue le tri en mélange c'est-à-dire que les journaux-magazines et les emballages sont déposés dans le bac jaune. Des conteneurs apport volontaire sont également à la disposition des habitants pour les journaux-magazines.

• dans les autres communes les habitants trient les emballages et les journaux-magazines en deux flux distincts :

� les journaux-magazines-prospectus :

- 24 % de la population de l’agglomération (22 communes) effectue le tri en conteneurs d’apport volontaire (3-4m3).

- 19 % de la population (11 communes) effectue le tri en porte à porte avec un système mixte sur la commune : bacs et sacs bleus

- 3 % de la population (3 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs bleus ou sur bac 35 L sur toute la commune

- 1 % de la population (5 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs bleus sur toute la commune

� les emballages :

- 20 % de la population (17 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs jaunes

sur toute la commune (incluant les communes en points de regroupement 4 roues). - 21 % de la population (18 communes) effectue le tri en porte à porte avec un

système mixte sur la commune : bacs et sacs jaunes - 5 % de la population (6 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs jaunes sur

toute la commune

Se reporter au tableau ci-dessus intitulé organisation des collectes ordures ménagères et sélectives sur les communes de Saint-Etienne-Métropole en 2005 détaillant la fréquence et le type de récipient utilisé dans chaque commune. Se reporter aux annexes 5, 6, 7, 8.


� Actions spécifiques liées aux conteneurs verre et journaux

L’important parc de conteneurs apport volontaire pour le verre et les journaux-magazines (1194), répartis sur l’ensemble des 43 communes, requiert un suivi et des interventions régulières de Saint Etienne Métropole. En 2005, on retiendra :

- les remplacements des conteneurs usagés et très vétustes,

- la création de 7 nouveaux points à Saint-Genest-Lerpt, Sorbiers, Saint-Etienne, Saint-Chamond, et à la déchetterie Grüner de Roche-la-Molière,

- la poursuite de l’effort d’harmonisation amorcé en 2004, avec la suppression de conteneurs « disparates » et le remplacement par des matériels neufs sur de nombreuses communes et notamment sur trois déchetteries,

- des interventions de maintenance et mise en conformité, en particulier sur les conteneurs enterrés,

- de nombreux déplacements de points d’apport en vue d’une amélioration du service (par exemple suite à des plaintes de riverains),

Globalement, en 2005, 90 conteneurs ont été installés pour créer de nouveaux points d’apport, harmoniser le parc ou remplacer des conteneurs hors d’usage (45 conteneurs changés suite à vandalisme ou accidents).

� Actions spécifiques liées aux bacs de tri Quelques chiffres quant aux actions menées par l’Equipe Qualité de Saint Etienne Métropole en lien avec le prestataire Plastic Omnium :

- Sur un parc total d’environ 58 300 bacs de tri (12 000 m3), environ 700 bacs supplémentaires (150 m3) ont été mis à disposition des usagers. Le parc évolue donc peu, ce qui est normal puisque l’ensemble des usagers de l’agglomération sont équipés pour le tri. Il s’agit de création de logements ou de réajustements de volumes dans le cadre de suivi ponctuels de l’Equipe Qualité et à la demande des usagers.

- Un travail de fond a été mené par l’Equipe Qualité afin de réduire les délais de livraison des bacs de tri. Aujourd’hui le délai de livraison ou de réparation a été abaissé à environ 8 jours et seulement 10 % des interventions sont hors délai (pour 50 % auparavant même si le délai restait tout a fait raisonnable : environ 10 jours).

� Les actions de sensibilisation Saint-Etienne Métropole édite tout au long de l’année différentes publications afin de sensibiliser les habitants aux consignes de tri, de favoriser la connaissance et l’utilisation des déchèteries et de permettre le maximum de gestes en faveur de l’environnement. Des actions de « terrain » sont également organisées : animations scolaires, visites de site, évènementiel, etc. Par ailleurs, l’équipe des agents qualité assure une sensibilisation grâce à un contact avec la population à l’occasion de divers suivis et contrôles de terrain.

Saint Etienne Métropole a signé, début 2004, une convention de coopération avec le Comité Loire de la Ligue contre le cancer pour encourager la collecte sélective du verre. Cette action prend le relais sur différents accords conclus précédemment entre les communes, la Ligue et


le verrier. Une « prime de motivation » est versée à la Ligue (3 € par tonne de verre collecté) en contrepartie d’ actions de sensibilisation pour inciter les usagers à récupérer le verre.

� Récapitulatif des déchets collectés en 2004 et 2005 (Tonnes)

Type de collecte Tonnages

collectés en 2004 Tonnages

collectés en 2005 Evolution

2004 – 2005

Collecte des ordures ménagères et assimilés (dont encombrants)

134 653 T 130 494 T - 3,1 %

Collectes sélectives emballages et journaux

13 329 T 13 407 T + 0,6 %

Collecte du verre 6 473 T 6 357 T - 1,8 %

Collecte déchèteries 44 047 T (8 sites)

51 025 T (9 sites)

+ 15,8 %

Collecte des déchets verts municipaux

6 317 T (avec estimation porchon

4 400 T)

6 651 T (avec estimation porchon

4 596 T) + 5,3 %

Collecte cartons du marché de gros

110 T 0 T -

Collecte des papiers de bureau 276 T 293 T + 6,0 %

Collecte des cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond, Rive de Gier, Firminy, Saint-Priest en Jarez

964 T 895 T - 7,2 %

TOTAL = 206 169 T 209 122 + 1,4 %

L’ensemble des tonnages pris en charge par la collectivité progresse entre 2004 et 2005. Des commentaires à ce sujet sont développés aux paragraphes 3 et 4 suivants.


2. LE TRANSFERT DES DECHETS La plupart des déchets collectés en porte à porte sont ensuite dirigés vers : - la station de transfert des Brunandières située à Saint Etienne dont Saint Etienne Métropole est propriétaire. L’exploitation a été confiée à la société SITA FD (Satrod). Elle est utilisée pour les collectes de toutes les communes du nord de l’agglomération dont la Ville de Saint Etienne. - la station de transfert de Saint-Chamond est également propriété de Saint-Etienne-Métropole. L’exploitation est réalisée par la société ONYX. Elle est utilisée par les communes de la vallée du Gier (20 communes). Ces sites permettent une rupture de charge aussi bien pour les collectes des ordures ménagères que les collectes issues des bacs et sacs jaunes. A partir de ce regroupement, les déchets sont acheminés vers :

- le Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de Roche La Molière pour les déchets ultimes, - le Centre de tri de Firminy pour les déchets recyclables (emballages et journaux).

(Se reporter à l’annexe 4 pour la localisation des unités de traitement et au § 4 relatif au traitement des déchets) En 2005, 107 194 tonnes de déchets ont transité par les deux quais de transfert, avec en proportion 92,5 % d’ordures ménagères et 7,5 % de déchets issus du tri sélectif. Cela représente une augmentation de 3,1 % par rapport à 2004. La répartition des tonnages transitant par les quais de transfert est de 73% pour le site des Brunandières et 27 % pour le site de Saint Chamond. � sur le quai des Brunandières à Saint Etienne : 78 728 tonnes de déchets ont transité par ce site en 2005 (+2,6 % par rapport à 2004), avec en proportion 92% d’ordures ménagères et 8 % de déchets issus du tri sélectif. � sur le quai de Saint-Chamond : 28 466 tonnes de déchets ont transité par ce site en 2005 (+4,6 % par rapport à 2004), avec en proportion 93,5 % d’ordures ménagères et 6,5 % de déchets issus du tri sélectif).


3. LES DECHETERIES a) le réseau Avec l’ouverture en septembre 2005 de la déchèterie Grüner sur la commune de Roche la Molière, le réseau de la Communauté d’Agglomération est porté à 9 déchèteries. Ces équipements sont très appréciés de la population et ont toute leur importance dans une logique multifilière de valorisation des déchets. Les heures et les jours d’ouverture sont récapitulés dans le tableau ci-dessous.

Les déchèteries sont fermées les jours fériés.

DECHETERIES LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE

SAINT-JEAN BONNEFONDS

"LA FORESTIERE"

L'ETRAT "ZI DU MOULIN

PICON"

FIRMINY "ZI DORIAN"

10h00-12h30 15h00-19h00

Fermée le matin 15h00-19h00

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après- midi

SAINT-HEAND "GRANGENEUVE"

Fermée 10h30-12h30 15h30-18h30

Fermée le matin 15h30-18h30

Fermée le matin

15h30-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après- midi

SAINT-ETIENNE

"SOLEIL" RUE VICTOR GRIGNARD

LA RICAMARIE « ZA MONTRAMBERT

PIGEOT »

TARTARAS « COMBE-MARTIN »

SAINT-CHAMOND « ZI DU COIN »

ROCHE LA MOLIERE « GRÜNER »

Fermée le matin

15h00-19h00

10h00-12h30 Fermée l'après-

midi

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après-midi


b) les conditions d’accès et la fréquentation Les déchèteries sont avant tout un équipement destiné à recevoir les apports des particuliers. Ces derniers ont un accès gratuit à l’ensemble des déchèteries ouvertes sur le territoire communautaire. Le dépôt des particuliers n’est pas limité en volume. L’accès est également autorisé aux usagers dits « non ménagers » (commerçants, artisans, associations, établissement publics …) dans des conditions précises. Ils sont autorisés à déposer gratuitement leurs déchets à la déchèterie dans la limite de 3 m3/ jour sauf pour Tartaras et Saint Chamond où la limite est de 1 m3/jour. Tout chargement supérieur est entièrement refusé. Les déchets recyclables doivent être triés et de même nature que ceux des ménages, les déchets spéciaux sont refusés.

Fréquentation 2005 des déchèteries

Nombre de visiteurs

Nombre de visiteurs

Variation (%)

Temps d’ouverture Déchèterie

2004 2005 2004-2005 hebdomadaire

Firminy 45 927 58 409 + 27 %

L'Etrat 49 191 47 260 - 4 %

Saint-Jean-Bonnefonds 65 498 63 454 - 3 %

40 H

Saint-Héand 16 541 14 604 - 12 % 24,5 H

Soleil à Saint Etienne 33 198 35 269 + 6 % Montrambert Pigeot à La Ricamarie

30 023 46 923 + 56 %

Tartaras 45 282 46 553 + 3 %

Saint Chamond 55 509 55 620 + 0.2 %

Grüner à Roche la Molière 9 115

36 H

TOTAL 341 169 377 207 + 11 % Source gardiens

Sur la base des relevés assurés par les gardiens, on constate que l’ensemble des sites a accueilli environ 377 000 visiteurs pour 2005. Ceci correspond à une progression globale de 11 % par rapport à 2004 (environ 36 000 visites de plus). Cette progression est liée à l’ouverture de la déchèterie de Grüner, à la montée en puissance qui se poursuit sur Montrambert Pigeot (ouverture mars 2004) et au succès grandissant de ces équipements. La sensibilisation porte ses fruits, les mentalités évoluent et le geste de tri se développe.


c) Bilan des quantités de déchets acceptés

DECHETERIES Tonnes /an

Déchets verts

Gravats Tout

venant Ferraille Cartons Bois

Tonnages total 2005

Tonnages total 2004 -

Rappel

évolution 2004-

2005 (%)

Firminy 1 854 3392 2 520 228 183 641 8 818 7 348 20.0%

Saint-Jean-Bonnefonds 2 143 1 968 1 701 100 182 183 6 277 6 123 2.5%

L'Etrat 1 562 1 824 1 499 81 138 217 5 321 5 009 6.2%

Saint-Héand 901 648 522 58 36 122 2 287 2 117 8.0%

Soleil – St Etienne 788 3 968 2 460 181 224 1 003 8 624 7 192 19.9%

Tartaras 1 386 2 352 1 989 274 114 0 6 115 6 105 0.2%

Saint- Chamond 1 930 2 880 2 039 390 126 32 7 397 6 817 8,5%

Montrambert Pigeot La Ricamarie 760 1 984 1 784 394 106 429 5 457 3 336 63.6%

Grüner à Roche la Molière 271 171 197 41 14 35 729 _ _

TOTAL 11 595 19 187 14 711 1 747 1 123 2 662 51 025 44 047 15,8% .

Répartition des tonnages co llectés sur l 'ensemble des déchèteries de St Etienne

M étropole en 2005 (à partir de données en tonnes)

Déc hets v erts

23%

Grav ats

38%

T out v enant

29%

Bois

5%

C artons

2%

F errailles

3%


En 2005, les 9 déchèteries ont accueilli 51 025 tonnes de déchets, tous flux confondus, ce qui représente une augmentation de +15.8 % par rapport à 2004. On constate une progression sur toutes les déchèteries. A noter par ailleurs, l’ouverture de la déchèterie de Grüner à Roche la Molière au 1er septembre 2005 (avec un démarrage plutôt lent compte tenu de la période hivernale), et la montée en puissance qui se poursuit sur Montrambert Pigeot à la Ricamarie. Les déchèteries sont ainsi toujours plus fréquentées par la population métropolitaine. Concernant l’évolution 2004 – 2005 par type de flux :

- déchets verts : + 4 %, - gravats : +26 %, avec 75 % des gravats qui sont valorisés, - cartons : + 14 %, - bois : +18 %. De nouvelles bennes bois ont été mise en place, seule Tartaras n’est

pas équipée. - ferrailles : + 16 %. On constate une diminution des récupérations sauvages sur les

déchèteries, - tout venant (fraction non valorisée) : + 14 %.

Sur ces augmentations, on ne peut pas préciser la part des apports des artisans par rapport à celle des apports des particuliers. 31 517 tonnes ont effectivement été recyclées (recyclage matière et compost), et ainsi détournées de l’enfouissement en CSDU à Roche la Molière. Ceci représente un taux de valorisation moyen de 62 % qui reste égal à celui observé en 2004. Pour les filières de valorisation utilisées, se référer aux annexes 12 et 13 concernant la liste des repreneurs. d) Mode d’exploitation L’exploitation de l’ensemble du réseau de déchèteries est confiée à des prestataires privés. Cette gestion consiste à assurer : - le gardiennage : 17 gardiens (sans compter les remplacements congés), - l’entretien des sites : propreté, réparation/maintenance … - la mise à disposition des bennes : environ 70 bennes posés sur les sites (la collectivité étant déjà propriétaire par ailleurs de 16 bennes), - le transport des bennes : environ 12 400 rotations par an, soit plus de 1000 par mois, - le traitement des matériaux jusqu’à leur filière de recyclage final. En 2005, Saint-Etienne Métropole a signé plusieurs nouveaux marchés :

- déchèteries de L’Etrat et Saint Héand : marchés débutés le 1er juillet 2005, - déchèterie Grüner à Roche la Molière et Grignard à St Etienne : marchés débutés en septembre 2005,

Ces nouveaux marchés ont permis une nouvelle fois d’affiner les cahiers des charges et d’apporter des modifications dans le sens d’une amélioration du service. Par exemple, pour la reprise des ferrailles, la collectivité a consulté directement des filières pour obtenir le meilleur prix de rachat. Une convention a ainsi été signée en juillet 2005 entre Saint Etienne Métropole et la société Arnaud démolition (pour 4 déchèteries).


Pour le détail des prestations confiées à l’entreprise, se reporter à la deuxième partie intitulée « indicateurs financiers ». e) Travaux réalisés en 2005 et évènements remarquables :

• Travaux réalisés en 2005 en relation étroite avec les prestataires : Des travaux d’entretien et de maintenance ont été effectués sur les déchèteries : grillages vandalisés, serrures, protections de quai vétustes …. On constate malheureusement encore régulièrement des actes de dégradation volontaires avec des effractions avec intrusions et dégradations en dehors des horaires d’ouverture au public. Sur plusieurs déchèteries ont été menés des travaux d’amélioration des marquages au sol ou des petites reprises de voirie. Concernant la déchèterie de Firminy, l’état des lieux en fin de marché a été l’occasion de faire un point sur les besoins en travaux. S’en suit une remise en état de la déchèterie avec un échelonnement des travaux sur 2005 et 2006 : local gardien, dalle béton, murets de quai, bavettes de protection des murets. Des réaménagements du site ont également permis d’augmenter les volumes acceptés par l’installation de 2 bennes 30 m3 supplémentaires. Dans les mêmes conditions, le réaménagement de la déchèterie de St Héand a permis de créer un quai supplémentaire pour une benne de 30 m3. Enfin, sur la déchèterie de Tartaras, à la demande de la collectivité, le Conseil Général du Rhône est intervenu pour reprendre les caniveaux au droit de la déchèterie. Ceci a permis de parer aux inondations répétées du site lors de gros orages. L’ensemble des ces interventions contribuent à l’amélioration du fonctionnement des déchèteries et à leur image.

• Poursuite des actions de lutte contre la récupération sauvage sur les sites : Un partenariat a été amorcé depuis plusieurs années entre la collectivité, les prestataires de service gestionnaires des sites, les services de polices, de gendarmeries et les mairies afin de lutter contre la présence de récupérateurs sur les sites (gens du voyage et autres). Pour faire suite au travail fourni en 2004, les règlements intérieurs des déchèteries ont été soumis et acceptés au Conseil de Communauté de St Etienne Métropole. Ils sont aujourd’hui affichés à la vue du public dans toutes les déchèteries. Ils mentionnent précisément les interdictions (de récupérer , de descendre dans les bennes, de stationner sur le site, de faire descendre les enfants des voitures …). Le suivi et la vigilance particulière apportés sur ce problème délicat, mais aussi une présence terrain très régulière d’un agent de la collectivité, permettent de constater une nette amélioration de la situation lors de cette année 2005, sur des sites où les récupérateurs étaient auparavant présents de manière parfois permanente sur les quais. Cette récupération sauvage n’a pas pour autant cessé, mais St Etienne Métropole et les gestionnaires des déchèteries poursuivent leurs efforts afin de résorber au mieux ces problèmes. Ceci se concrétise par :


- une fermeté et des consignes tenues par les gardiens, - une collaboration pour des interventions des forces de police et des dépôts de plaintes, - un passage au tribunal pour des récupérateurs interpellés sur Grignard. La collectivité a fourni au juge un rapport détaillé sur la problématique des récupérateurs, les conséquences sur les sites, le montant des préjudices … f) Les perspectives relatives aux déchèteries

• Construction

L’année 2005 a été marquée par l’ouverture de la déchèterie Grüner à Roche la Molière en septembre 2005. La collectivité poursuit ainsi la densification du réseau de déchèteries.

• Exploitation

Une recherche d’amélioration des cahiers des charges et des outils de suivi est poursuivie de manière quasi continue. Des interventions régulières de maintenance et des modifications sur les sites sont prévues en 2006. L’ensemble de ces actions visent à l’amélioration du fonctionnement des déchèteries et à leur image et donc du service rendu à la population.


4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS Une fois collectés, les différents flux de déchets sont traités dans le cadre de quatre unités principales : - le centre de tri des déchets recyclables : emballages et journaux magazines - le Centre de Stockage des déchets ultimes (CSDU) : ordures ménagères et déchets assimilés - le centre de traitement du verre : verre - les plates-formes de compostage : déchets verts. Certains déchets font l’objet d’une valorisation par reprise dans les filières de recyclage. Le tableau ci-dessous s’attache à reprendre les principales filières de traitement et de recyclage suivant les flux. Il s’agit ici des tonnages expédiés et réellement réceptionnés par les filières au cours de l’année 2005.

Tonnages issus des collectes sélectives valorisés en 2005 –tonnages réceptionnés par les filières de recyclage

Réf. 43 communes- 384 042 habitants

Collectes des bacs & sacs jaunes

Collectes des Journaux-Magazines

Conteneurs AV Bacs & sacs bleus PAP

Collectes des ordures ménagères

Collectes du Verre

Conteneurs AV et bacs PAP

C.E.T.

Roche-la-Molière

111 048 t.

(OM au sens strict, hors déchets assimilés

Papeterie Golbey et E. Leydier

8 867 t.

Centre de Tri Sita-Mos

Firminy

Centre de traitement verrier

Guérin SA

Andrezieux

Verrier St-GobainEmballage

St-Romain-le-Puy

6 357 t.

Valorisation du biogaz

Valorplast

984 t.

Affimet

18 t.

AcieriesArcelor

304 t.

Papeterie Emin

Leydier

1 297 t.

17 988 tonnes receptionnées par les filières et donc effectivement recyclées, soit 47 kg/an/habitant

CalcinEmballages

papier/carton

Acier

AluminiumFlaconnages

plastique

JournauxMagazines

Prospectus - GM

AVP

162 t.

Briquesalimentaires

13,9 % des déchets produits par les habitants (hors déchetteries)


a) Le centre de tri

Après avoir été collectés, les emballages, les journaux–magazines sont transportés jusqu’au centre de tri où les déchets sont séparés par nature de matériau. Ils sont ensuite repris par différentes entreprises selon leur filière. Afin d’assurer le tri des matériaux collectés, Saint-Etienne Métropole avait signé en 1998 deux marchés avec la société SITA-MOS, pour une durée de 6 ans. Une nouvelle consultation a été lancée en 2005, et un nouveau marché a été signé avec la société Sita-Mos pour une durée de neuf ans, incluant le tri de la totalité des emballages et journaux-magazines collectés sur l’agglomération. L’ensemble des déchets est transféré sur le seul centre de tri de Firminy. On considère différents flux de déchets traités (se reporter §1.2 b) :

- les emballages issus des bacs et sacs jaunes,

- le mélange des emballages et journaux-magazines issus des bacs jaunes,

- les journaux et magazines issus des conteneurs d’apport volontaire,

- les journaux et magazines issus des bacs bleus. 13 098 tonnes ont été traités par le centre de tri SITA-MOS en 2005 (sur la base des pesées réalisées à l’entrée du centre de tri), réparties de la manière suivante :

- 31 % de journaux – magazines (apport volontaire et porte à porte),

- 69 % d’emballages et de mélange « emballages et journaux-magazines ». Sur la base des caractérisations (mesures effectuées sur les flux entrants par le centre de tri), on constate en 2005 un taux moyen global de refus de tri de 10,5 %, tous flux confondus, avec :

- pour le flux journaux-magazines issus des conteneurs apport volontaire et du porte à porte, un taux de l’ordre de 2 %,

- pour le flux emballages issu des bacs et sacs jaunes, un taux de l’ordre de 15 %,

- pour le flux en mélange (emballages et journaux) issus des bacs jaunes, un taux de l’ordre de 12 %.

Par rapport à 2004, la qualité du tri s’est encore améliorée : le taux de refus moyen a légèrement baissé (12,1 % en 2004, contre 10.5 % en 2005).

b) Les filières de recyclage Les tonnages traités au centre de tri se répartissent entre différents matériaux qui, une fois triés, sont expédiées dans leur filière de reprise. Le verre est également valorisé. Saint-Etienne Métropole a contractualisé avec deux principaux partenaires pour le tri : les sociétés Eco-Emballages pour les emballages et Adelphe pour le verre. Ce partenariat permet de disposer de soutiens financiers mais aussi d’une garantie de reprise des matériaux triés avec des filières spécialisées agrées : tous les déchets triés qui sont conformes au cahier des charges des filières sont recyclés (voir schéma précédent et annexe 10).


En marge de ces contrats avec les sociétés agréées, Saint-Etienne Métropole a également signé d’autres contrats de reprise :

- convention avec la papeterie Golbey pour les journaux-magazines,

- contrat avec la société Onyx pour les papiers de bureaux et cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond et Rive de Gier.

En 2005, chaque habitant a permis de recycler effectivement 47 kilogrammes de déchets ménagers (hors déchèteries et sur la base des tonnages réceptionnés par les filières entre le 1er janvier et le 31 décembre 2005). Sur l’ensemble de l’agglomération, en 2005, ces déchets représentent 17 988 tonnes (sur la base des tonnages réceptionnés par les filières) qui n’ont pas été enfouis à Roche la Molière (CSDU Satrod).

Autrement dit, 13,9 % des ordures ménagères produites par les habitants ont été recyclées (hors déchèteries et autres collectes spécifiques).

Cette performance de 47 kg/hab/an reste stable par rapport à 2004. Dans le même temps, on a également produit un petit peu moins d’ordures ménagères, ce qui explique que le taux de recyclage passe de 13,7% en 2004 à 13,9% en 2005. Se référer au schéma ci-dessus sur la répartition des différents flux pour avoir le détail des tonnages réceptionnés par les différents repreneurs. Les déchets recyclés se répartissent entre :

- les emballages (hors verre) En 2005, les emballages (hors verre) réceptionnés par les filières représentent 2 764 tonnes. En raisonnant en terme de production avec l’indicateur kg/hab/an (la production tient compte des variations de stocks en centre de tri en cours d’année et des tonnages réceptionnés par les filières), on constate une baisse de la performance pour les emballages (hors verre) de 5,4%, soit 7,3 kg/hab/an en 2005 contre 7,8 kg/hab/an en 2004. La population a donc trié moins d’emballages en 2005. On observe une baisse sur tous les matériaux, et particulièrement sur les emballages en plastique :

Performance de tri en kg/hab/an

2004 2005 Evolution 2004-2005

Emballages en plastique 2,708 2,500 -7,7 % Briques alimentaires 0,447 0,428 -4,2 %

Aluminium 0,063 0,061 -2,7 % Acier 0,829 0,792 -4,5 %

Emballages en papier-carton 3,715 3,562 -4,1 % Total emballages

(hors verre) = 7,8 kg/hab/an 7,3 kg/hab/an -5,4 %

Presque 100% des emballages recyclés sont issus du tri des collectes des bacs et sacs jaunes. La part des emballages issus du tri des collectes des conteneurs d’apport volontaire « journaux-magazines » est quasi nulle.


Les emballages recyclés (hors verre)

Répartition en poids par natureAnnée 2005 - 43 communes - 384 042 hab.

Acier

11%

Aluminium

1%

Emballages en plastique

34%

ELA

6%EMR

48%

- journaux-magazines et gros de magasin (GM): En 2005, les journaux-magazines (7 381 T) et gros de magasin (1 486 T) réceptionnés par les papeteries représentent 8 867 tonnes. En raisonnant avec l’indicateur kg/hab/an, on constate une hausse de la performance de 11% sur le flux global de journaux-magazines et gros de magasin. On passe de 22,5 en 2004 à 25,0 kg/hab/an en 2005. Cependant, cette hausse résulte de la conjonction de deux éléments :

- une petite hausse de 1.6 % pour les journaux-magazines-prospectus : de 20.1 en 2004 à 20.42 kg/hab/an en 2005,

- une hausse de 88 % pour le « gros de magasin « (GM). Le gros de magasin (GM) est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes ..... . On passe de 2.43 en 2004 à 4.60 kg/hab/an en 2005.

La population a donc trié un peu plus de journaux-magazines en 2005. Concernant la hausse sur le gros de magasin, elle résulte certainement de plusieurs facteurs : un meilleur tri des habitants mais certainement aussi un meilleur tri par le centre de tri (on pense qu’auparavant du GM se retrouvait dans le flux d’emballages en cartons ou dans les refus de tri). Environ 56 % (54% en 2004) des journaux-magazines recyclés sont issus du tri des bacs jaunes et environ 44 % (46% en 2004) sont issus du tri des conteneurs apport volontaire journaux et des collectes de journaux en porte à porte. Ces chiffres s’expliquent par le fait que Saint-Etienne et Firminy (200 000 hab.) font le tri en mélange dans le bac jaune.

- le verre : Le verre est repris exclusivement par la société Saint-Gobain Emballage située à Saint-Romain Le Puy. 6 357 tonnes y ont été réceptionnées en 2005, avec un taux de refus de l’ordre de 5 %.


En raisonnant en kg/hab/an, on constate une baisse de 1,8%, soit 16,6 kg/hab/an en 2005 contre 16,9 en 2004. Comme pour l’année 2004, la baisse résulte de la conjonction de deux éléments :

- une baisse de 2,8 % pour les tonnages issus des conteneurs apport volontaire, - une hausse de 4,8 % pour les tonnages issus des bacs verts de la collecte porte à

porte de Saint-Etienne (certains immeubles et cafés et restaurants). Autrement dit, en 2005, la population a moins trié de verre dans les conteneurs apport volontaire.

- Récapitulatif sur l’ensemble des matériaux recyclables :

�� Plus, globalement, les indicateurs de performance de tri à retenir sont :

2004 2005 Progression kg/hab/an kg/hab/an 2004-2005

Emballages (hors verre)

7,76

7,34 - 5,4 %

Journaux-Magazines- prospectus

20,10

20.42 + 1,6 %

Gros de magasin

2.43

4.60 + 88 %

Verre 16,86

16,55 - 1,8 %

TOTAL emballages, verre et journaux

47,15

48,91

+ 3,7 %

Refus de tri 4,18 3,57 - 14,6 % (Le gros de magasin - GM - est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes....)

Il s’agit d’un indicateur de production en kg/hab/an. La « production » tient compte des variations de stocks entre le centre de tri en cours d’année et les tonnages réceptionnés par les filières.

Répartition en poids par nature – Tonnages produits Année 2005 - 43 communes - 384 042 hab.

Journaux-Magazines & Gros de magasin

51% Emballages (hors verre)

15%

Verre 34%


�� En terme de réalisation des objectifs de performances : (voir les deux graphiques ci-dessous)

Le contrat signé entre la collectivité et Eco Emballages mentionne des objectifs à différentes échéances. Le Plan Départemental de la Loire fixe lui aussi des objectifs en terme de recyclage. Les résultats de performance 2005 observés sur Saint-Etienne-Métropole montrent qu’il reste des efforts importants à faire, quelque soit le matériau. En effet, par rapport au contrat Eco Emballages :

� pour le verre : o en 2005, on atteint 70 % de l’objectif fixé pour 2010 (soit 16.55 par

rapport à 23.54 kg/hab/an). o et, par au rapport au gisement, on en recycle 40 % (16.55 recyclé

pour un gisement théorique de 41.3 kg/hab/an).

� pour les autres emballages : o en 2005, on n’ atteint que 46 % de l’objectif fixé pour 2010 (soit 7.34

par rapport à 15.83 kg/hab/an),. o et, par au rapport au gisement, on en recycle 23 % (16.55 recyclé

pour un gisement théorique de 32.4 kg/hab/an).

Le graphique suivant présente les résultats de performances 2004 et 2005 comparés aux éléments inscrits au contrat Eco Emballages.

« Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé.

Déchets produits de 2004 à 2005Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole

avec les objectifs du contrat Eco-Emballages (données en kg/an/hab)

7,76

16,86

7,34

16,55 15,83

23,54

32,40

41,30

0,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

30,00

35,00

40,00

45,00

Emballages hors verre Verre

Production SEM 2004 Production SEM 2005 Objectif Eco-Emballages 2010 Gisement Contrat Eco-Emballages

-5,4%

-1,8%

En 2005, 70% de l'objectif

Eco-Emballages 2010

est atteint.

En 2005, 46% de l'objectif

Eco-Emballages 2010

est atteint.


Par rapport au plan départemental de la Loire : Globalement, sur l’ensemble des déchets recyclables (emballages, verre et journaux) :

o en 2005, on atteint 74 % de l’objectif du Plan horizon 2007 (soit 48.91 par rapport à 66.10 kg/hab/an),.

o et, par au rapport au gisement, on en recycle 37 % (48.91 recyclé pour un gisement théorique de 132.97 kg/hab/an).

Le graphique suivant présente les résultats de performances 2003, 2004 et 2005 comparés aux éléments inscrits au Plan départemental.

Déchets recyclés en 2003, 2004 et 2005

Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole avec les objectifs du plan départemental

(données en kg/an/hab)

0,813,16 2,44

16,87

21,92

45,21

0,894,16 2,71

16,86

22,54

47,15

0,853,99 2,50

16,55

25,02

48,91

2,70

10,00

3,00

22,80

27,60

66,10

8,97

33,00

7,00

38,00

46,00

132,97

0,00

20,00

40,00

60,00

80,00

100,00

120,00

140,00

Acier / Aluminium EMR / ELA Flaconnages plastiques Verre Journaux-Magazines Total

Production SEM 2003 Production SEM 2004 Production SEM 2005

Objectif plan départemental 2007 Gisement Plan Départemental « Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé.

- Le signature du nouveau barème D avec Eco Emballages : En 2005, une étude approfondie du nouveau barème des soutiens financiers Eco Emballages et Adelphe (barème D) a débouché sur les décisions suivantes :

- signature prévue en 2006 (avec effet rétroactif au 1er janvier 2006) d’un contrat unique « barème D » avec la société agréée Eco Emballages, incluant l’ensemble des emballages ménagers recyclables (acier, aluminium, cartons-cartonnettes, briques alimentaires, flaconnages plastiques). De manière simultanée, le contrat Adelphe sera résilié (soutiens financiers pour le verre) au 31/12/2005,

- prévision d’une étude en début d’année 2006 d’une étude devant permettre le choix du mode de reprise des matériaux (« Garantie de Reprise » ou « Reprise Garantie »), compte tenu de l’introduction dans le nouveau contrat de la notion de « concurrence » pour la reprise des matériaux.


c) Le Centre de Stockage des Déchets ultimes (CSDU ) : Saint-Etienne Métropole procède à l’élimination des déchets ultimes de son territoire grâce à l’enfouissement au CSDU de Roche-la-Molière. Le CSDU est exploité par la société SITA FD (SATROD) avec qui la collectivité a signé un marché en mai 1999. Ce sont au total 145 205 tonnes d’ordures ménagères et de déchets assimilés qui ont été enfouies en 2005. Les ordures ménagères représentent la majorité (76,5 %), le reste étant des déchets assimilés. On constate une légère baisse de 1,6% entre 2004 et 2005. Comme le montre le tableau ci-dessous, elle se décompose en une augmentation de 1,7% de tonnages de déchets assimilés (déchets produits par les services techniques municipaux et déchets non recyclables des déchèteries) et par une baisse de 2,5% de la production d’ordures ménagères. Comme pour l’année 2004, la progression sur les déchets assimilés s’explique surtout par l’augmentation des tonnages d’encombrants issus des déchèteries, et des déchets générés par l’activité des centres techniques municipaux.

2004 2005

Evolution 2004-2005

Ordures ménagères (sens strict) 113 945 tonnes 111 048 tonnes - 2,5 %

Déchets assimilés 33 578 tonnes 34 156 tonnes 1,7 %

Déchets industriels banals 5 751 tonnes 6 503 tonnes +13,1 %

Déchets inertes 4 808 tonnes 3 530 tonnes -26,6 %

Déchets de nettoyage de voirie 6 242 tonnes 6 047 tonnes -3,1 %

Déchets verts non compostables 14 tonnes 0 tonnes -

Encombrants (déchetteries et communes) 16 763 tonnes 18 076 tonnes 7,8 %

Total = 147 523 tonnes 145 205 tonnes 1,6 %


Ordures ménagères

77%

Encombrants des

déchetteries et des

communes

13%Déchets de nettoyage de

voirie

4%

Déchets inertes

2%

Déchets industriels

banals

4%

Centre d'Enfouissement Technique SATROD à ROCHE-LA-MOLIEREAnnée 2005 - 43 communes - 384 042 hab.

Répartition des tonnages par type de déchet

d) Les centres de traitement des déchets verts municipaux

♦ Déchets verts de la Ville de Saint-Etienne : centres de compostage du Porchon et de Saint-Just-Saint-Rambert

La plate forme de compostage du Porchon était destinée à accueillir les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de la Ville de Saint-Etienne. Un marché, signé avec la société COGEDE le 18 juin 2003, a permis d’assurer les opérations de broyage, retournements et criblages afin de produire un compost repris par la Ville de Saint-Etienne pour ses pépinières. Ce marché a été résilié en décembre 2005, compte tenu de l’arrêt du site en raison des travaux de la future station d’épuration de la Ville de Saint-Etienne (emprise sur la plate forme de compostage). Il s’agissait alors de trouver une solution alternative à compter de décembre 2005, pour le traitement d’environ 4500 tonnes par an. Après consultation, deux nouveaux marchés ont été signés avec la société VEOLIA-Propreté (anciennement ONYX) pour :

- d’une part, l’évacuation des andains de la plate forme du Porchon et le traitement des produits pré-compostés (prestation réalisée en décembre) pour permettre la fermeture du site,

- d’autre part, le transport et le traitement des déchets verts avec mise à disposition des bennes sur le quai de transfert des Brunandières et au centre technique municipal (démarrage des prestations en décembre).


Le traitement s’effectue désormais sur la plate forme de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert. Dans le même temps, un avenant a été signé avec la société SITA FD pour permettre l’accueil et le transit des déchets verts sur le quai de transfert des Brunandières à compter du mois de décembre. Les tonnages traités sur la plate forme de compostage du Porchon en 2005 ainsi que les tonnages de décembre transportés à Saint-Just-Saint-Rambert représentent 4 596 tonnes.

♦ Déchets verts municipaux (hors Saint-Etienne) : centres de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert et de Pont-de-l’Isère

La plate forme de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert accueille les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de dix-huit communes de Saint-Etienne Métropole. Le compostage a été assuré jusque fin mai 2005 sur le site de Saint-Just-Saint-Rambert grâce à un marché signé avec la société Onyx (sous traitant : VG Sol). Une consultation lancée fin 2004 permet d’assurer la continuité des prestations (mise à disposition de bennes dans les centre techniques municipaux, transport et traitement), mais avec un nouveau prestataire en mai 2005 : la société COGEDE. Le transport est assuré par la société RDS, sous-traitant, avec une rupture de charge et un broyage sur leur site de l’Horme. Le traitement est quant à lui réalisé par la société COGEDE sur sa plate forme de compostage de Pont-de-l’Isère. 2 055 tonnes de déchets verts ont été traitées sur ces deux sites en 2005, contre 1 917 tonnes en 2004 ; soit une augmentation de 7,2% qui s’explique essentiellement par ajout de nouvelles communes au dispositif. e) Bilan matière global des déchets traités Se reporter au synoptique de l’annexe 10 reprenant les différents flux de déchets. Durant l’année 2005, Saint-Etienne Métropole a pris en charge 208 718 tonnes de déchets ménagers et assimilés comprenant :

- les déchets issus des collectes en porte à porte (ordures ménagères, collectes sélectives),

- les déchets issus des collectes sélectives apport volontaire,

- les déchets issus des activités des services techniques municipaux,

- les apports en déchetteries. En 2005, ce sont également 57 344 tonnes de matériaux qui ont été valorisés dans les différentes filières (tonnages réceptionnés par les filières). Ce sont autant de déchets qui ne sont pas partis en enfouissement au CSDU de Roche-la-Molière. Le taux de valorisation matière global réalisé en 2005 est ainsi de 27,5 %., hors valorisation énergétique (production d’électricité) au C.S.D.U. de Roche la Molière.


Pour mémoire, le taux de valorisation en 2004 était de 25,8%. La progression s’explique principalement par une augmentation des déchets recyclables réceptionnés en déchèteries, et à moindre mesure par la légère augmentation des déchets verts des services municipaux. 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE

a) Dispositif suivi-qualité

Depuis plusieurs années, dans un souci de suivi, de contrôle et d’évaluation, une démarche de suivi-qualité a été initiée. Elle a été poursuivie en 2005 et comprend des actions de terrain, la gestion de bases de données, des aspects qualitatifs et quantitatifs, des aspects techniques et financiers. L’objectif est de se donner les moyens de bien connaître le fonctionnement et les performances de l’ensemble des opérations et services mais aussi de suivre leur évolution (et ce en vue de localiser les dysfonctionnements et déclencher des actions ciblées). Ce suivi concerne donc l’ensemble des collectes, la pré-collecte, le tri des matériaux recyclables, les déchèteries, le compostage des déchets verts, les déchets ultimes enfouis à au CSDU … Pour la partie des prestations confiées à l’entreprise, cette démarche est étroitement liée à celle de contrôle des prestations. En 2005, la collectivité a poursuivi l’amélioration des tableaux de bords, permettant de suivre l’évolution d’ indicateurs techniques et financiers. La recherche d’amélioration des cahiers des charges (pour les prestations confiées au secteur privé) est quant à elle poursuivie de manière quasi continue et s’inscrit également dans cette démarche. L’équipe des « agents qualité » est directement associée à ces actions et gère le suivi de tableaux de bords concernant : - les actions de sensibilisation du public et la distribution de documents sur le tri des déchets, - le parc de bacs de tri, la distribution des sacs de tri (et des sacs OM), le parc de conteneurs d’apport volontaire verre et journaux-magazines. Cette équipe mène également d’autres missions répondant à des besoins plus spécifiques. On peut citer : - les ajustements des volumes de bacs (OM et tri) et verrouillage des couvercles, en même temps qu’une sensibilisation des habitants dans certains quartiers ou pour certains types d’usagers (structures publiques comme les salles de sport). Ces modifications ayant été faites suite à un constat de mauvais tri chronique, - les interventions sur les capacités de stockage des bacs en prévention et pour le respect du règlement de collecte, - des enquêtes pour l’étude d’optimisation : enquêtes sur la qualité et la quantité de déchets triés par foyer sur les communes, sur la présentation des bacs, tests de lecteurs portables pour effectuer des suivis en lien avec un logiciel de gestion des bacs. Pour l’année 2006, il est prévu de poursuivre la démarche de suivi-qualité et de la renforcer sur les aspects collecte. Ces actions devront alors s’inscrire dans une réflexion plus globale d’optimisation (voir article 6) de la collecte et du traitement des déchets, afin de parvenir à terme à une rationalisation de l’organisation du service et à la réalisation d’économies d’échelle.


b) Dispositif sécurité La démarche initiée en 2004 en vue d’améliorer les conditions de travail s’est poursuivie durant toute l’année 2005. En terme de formations, les actions « Manipulation d’extincteurs » ont concernées 20 agents et 14 ont suivi le module « Gestes et postures ». Vingt secouristes formés en 2004 ont participé à une session de recyclage en 2005, achevant ainsi leur formation. Les Procédures de Travail en sécurité qui avaient été formalisées dans un livret pédagogique en 2004 ont fait l’objet d’une formation qui a concernée plus de 50% de l’effectif en 2005 (83 agents formés). 6. LA DEMARCHE D’OPTIMISATION DE LA COLLECTE Saint-Etienne Métropole s’est engagé dans une démarche d’optimisation de la collecte dès 2004 qui s’est poursuivie sur l’année. Cet engagement a débuté par une étude entièrement financée par Eco-Emballages et réalisée par le cabinet Tecsen.. Cette étude s’est déroulée en trois phases. La première phase « état des lieux », basée sur des données 2003, a permis d’obtenir une vision globale de la gestion des déchets ménagers et assimilés au niveau de l’agglomération et de pointer les dysfonctionnements actuels. En particulier, l’état des lieux a mis en avant l’hétérogénéité des systèmes en place : équipements de pré-collecte (dotation), type de déchets présentés à la collecte sélective (emballages seuls, journaux seuls ou mélange)… La seconde phase, le diagnostic, a abouti sur la présentation de trois scénarios. Les deux axes d’optimisation prioritaires sont l’harmonisation des flux et la rationalisation des circuits de collecte s’appuyant sur l’affranchissement de la vision communale et l’adaptation des fréquences de collecte en fonction du type d’habitat. Le scénario retenu pour l’étude du plan d’actions, propose la collecte sélective en multimatériaux (mélange emballages et journaux magazines revues) en porte à porte pour l’ensemble du territoire. A l’issu de l’étude préliminaire TECSEN, un comité de pilotage regroupant les représentants de 13 communes a été constitué en juin 2005 afin d’orienter l’avancée du projet. Depuis cette date, des études complémentaires ont été menées :

• enquêtes téléphoniques afin de recueillir la perception des usagers du service rendu,

• suivi terrain pour détermination du niveau d’utilisation réel du service de collecte sélective,

• analyse de retour d’expériences d’autres collectivités,

• étude de sectorisation en fonction de la typologie d’habitat. Ces études ont permis d’adapter la faisabilité du projet aux spécificités de Saint-Etienne Métropole. Les principaux enjeux du projet d’optimisation sont une augmentation des performances de tri, une rationalisation du service rendu sur le territoire en l’adaptant au besoin et une maîtrise des coûts de gestion des déchets.


INDICATEURS FINANCIERS


1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES Ne sont présentés ci-dessous que les principaux marchés.

a) Collecte des déchets ménagers et assimilés

Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2005

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune du Chambon-Feugerolles

COVED 01/10/1999 31/12/2005 300 535 €

Collecte des ordures ménagères et collecte sélective sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod

SITA MOS 01/04/05 31/12/2005 48 331 €

Collecte des encombrants sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod

SERMACO 01/04/05 31/12/2005 6 369 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de La Terrasse-Sur-Dorlay

ONYX 01/01/2005 31/12/2006 29 460 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif sur la commune de Saint-Héand (les encombrants ne sont plus collectés en porte à porte)

SITA MOS 01/10/2004 31/12/2005 142 414 €

Collecte des ordures ménagères du tri sélectif , et collectes diverses sur les 17 communes du Gier

ONYX 01/01/2003 31/12/2006 2 395 803 €

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Paul-En-Cornillon

ONYX 09/04/2001 08/04/2006 49 914 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et mise à disposition de bennes sur les communes de Saint Priest en Jarez et de Villars

ONYX 1/03/2003 31/12/2006 529 692 €

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

ONYX 01/01/2004 31/12/2006 210 855 €

Mise à disposition et enlèvement de bennes ouvertes pour les services techniques de ST Jean Bonnefonds

SITA MOS 01/01/04 31/12/2006 3 740 €



Location de bacs roulants ordures ménagères sur les communes de La Grand-Croix et de Lorette

Plastic Omnium 17/06/2003 31/12/2005 36 571 €

Location de bacs roulants ordures ménagères sur la commune de La Ricamarie

Plastic Omnium 17/06/2003 31/12/2005 39 535 €

Fournitures de bacs roulants OM

Plastic Omnium 21/01/2002 20/04/2005

19/04/2004 31/12/2006

269 110 €

Fournitures de pièces détachées pour bacs roulants OM

Plastic Omnium 14/06/2002 31/12/2006 9 611 €

Contrôle technique du compacteur du marché de gros

EQUATER 21/07/2003 01/12/2005 953 €

Fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers

SOCOPLAST 03/11/2003 02/11/2005 125 483 €

c) Traitement des déchets


Collecte et tri des journaux magazines AV

MOS SERMACO

25/07/1999 25/07/2005 140 959 €

Tri des emballages et journaux magazines PAP

SITA MOS 28/12/1998 25/07/2005 790 441 €

Collecte des journaux magazines AV

MOS PERRIER

26/07/2005 25/07/2008 31 547 €

Tri des emballages et journaux magazines PAP+AV

SITA MOS 26/07/2005 25/07/2008 428 276 €

Collecte du verre

Guérin Solover Soreca Onyx

01/01/2003 31/12/2005 193 764 €

Elimination des ordures ménagères et déchets assimilés

SATROD 06/05/1999 06/05/2006 5 479 442 €



Exploitation de la déchèterie de St Héand

SITA MOS 01-01-2005 31-12-2006

152 132 €

Exploitation de la déchèterie de Firminy

SITA MOS 01-01-2005 31-12-2006

414 437 €

Exploitation de la déchèterie de L’Etrat

Lot 1 SITA MOS Lot 2 ONYX Lot 4 SOREGE DVT Lot 5 à 8 SITA MOS Lot 10 SITA MOS

Lot 1 à 8 30/05/2000

Lot 10

17/07/2000

30-06-2005

165 431 €

Exploitation de la déchèterie de L’Etrat

VEOLIA PROPRETE (Onyx)

01-07-2005 31-12-2007 155 892 €

Exploitation de la déchèterie de St Jean Bonnefonds

Lot 1 SITA MOS Lot 2 ONYX Lot 4 SOREGE DVT Lot 5 à 8 SITA MOS Lot 10 SITA MOS

Lot 1 à 8 30/05/2000

Lot 10

17/07/2000

30-06-2005

185 649 €

Exploitation de la déchèterie de St Jean Bonnefonds


01-07-2005 31-12-2007 165 154 €

Exploitation de la déchèterie Grüner à Roche la Molière

SITA MOS 01-09-2005 31-12-2007 62 637 €

ONYX 15-09-2002 30-09-2005 289 529 € Exploitation déchèterie Victor Grignard à saint etienne


01-10-2005 31-12-2007 102 598 €

Exploitation des déchèteries de Tartaras et Saint Chamond


01-10-2002 30-09-2007 696 027 €

Exploitation de la déchèterie Montrambert Pigeot à La Ricamarie

SITA MOS 01-03-2004 28-02-2006 281 032 €

Transport des bennes déchets verts municipaux

SITA MOS 20/10/2003 31/05/2005 26 088 €

Traitement des déchets verts à Saint-Just-Saint-Rambert

ONYX

15/04/2003 15/04/2005 22 355 €


Transport et traitement des bennes déchets verts des Centres techniques municipaux

COGEDE RDS

01/06/2005 31/12/2007 66 980 €

Traitement des déchets verts sur le site du Porchon (13 communes)

COGEDE 9/06/2003 31/12/2005 101 192 €

Evacuation et traitement des andains du Porchon

VEOLIA-PROPRETE

12/2005 12/2005 62 431 €

Collecte et traitement des déchets verts de Saint-Etienne

VEOLIA-PROPRETE

5/12/2005 31/12/2006 14 238 €

Fourniture de conteneurs apport volontaire verre/journaux

Plastic Omnium 12/10/2004 11/10/2007 49 789 €

Gestion du parc de bacs roulants pour le tri sélectif

Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2006 430 496 €

Fournitures de bacs roulants pour le tri

Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2006 79 755 €

2. BILAN 2005 a) Dépenses 2005

♦ Les dépenses de fonctionnement Elles se répartissent principalement entre : - le personnel ( 25,2 %) L’effectif comprend le personnel de collecte en régie (135 agents), le personnel valorisation des déchets (12 agents) et le personnel administratif de la direction (14). - la collecte des déchets ménagers et assimilés ( 27,5 %) Ces dépenses regroupent les dépenses relatives aux moyens mis en œuvre pour effectuer la collecte en régie (entretien des véhicules, maintenance des bacs roulants, vêtements de travail...), la rémunération des prestataires à qui la collectivité a confié la collecte par voie de marché et les dépenses de fonctionnement du service. A cela s’ajoute le remboursement de différentes missions que continuent d’effectuer les communes pour le compte de l’agglomération. - la valorisation des déchets (9,3 %) Sont concernées le centre de tri, la collecte et le tri du verre, la maintenance des bacs jaunes et l’achat des sacs jaunes. -le fonctionnement des déchèteries ( 12,2 %) - l’élimination des déchets ( 25,8 %) Sont concernées les déchets enfouis en CET et les déchets verts éliminés en centre de compostage.


♦ Les dépenses d’investissement Elles se répartissent principalement entre : - l’acquisition et les grosses réparation sur les véhicules de collecte ( 31 %) - l’achat de bacs roulants (collecte et tri) et de conteneurs d’apport volontaire ( 27,5 %) - la construction de nouvelles déchèteries ( 36 %) - aménagement des CTC ( 3,4 %) -divers travaux tels que réparations diverses dans les déchèteries (2 %)


♦ Récapitulatif des dépenses du service en 2005

Réalisations au CA 2004


1. LA COLLECTE DES DECHETS 10 533 444 € 11 481 816 €

4 839 500 € 5 307 409 €

Vêtements de travail 57 177 € 61 712 €

Location de bennes 40 075 € 33 892 €

71 783 € 77 367 €

Achat de sac OM 4 000 €

Achat pièces détachées bacs OM 19 471 € 9 612 €

3 929 950 € 4 119 158 €

Véhicules : Prestations confiées à l'entreprise 321 454 € 374 543 €

Véhicules :Remboursement aux communes 516 836 € 587 547 €

Location centres techniques 108 230 € 114 085 €

534 713 € 640 391 €

Communication

60 355 € 156 100 €

29 900 €

Remboursement communes ex-SIJ

2. L'ELIMINATION DES DECHETS 4 824 236 € 4 889 862 €

4 824 236 € 4 889 862 €

3. LE TRI ET LA VALORISATION 2 229 235 € 2 452 975 €

Personnel valorisation 329 756 € 364 538 €

Journaux et magazines 195 419 € 156 874 €

Multimatériaux 934 536 € 1 041 621 €

Collecte du verre 189 102 € 193 767 €

Maintenance bacs jaunes 281 544 € 430 496 €

128 373 € 125 484 €

3 703 €

47 231 € 24 422 €

89 961 € 78 804 €

33 313 € 33 266 €

Surcoût collecte

4. LES DECHETERIES 3 054 480 € 3 320 938 €

Brunandières 68 055 €

Etrat 305 870 € 329 967 €

Firminy 392 251 € 414 437 €

Grignard 352 228 € 387 230 €

Saint- Héand 173 789 € 152 133 €

Saint Jean-Bonnefonds 356 795 € 361 350 €

Tartaras et Saint Chamond 675 528 € 696 027 €

Montrambert 181 593 € 281 033 €

Grüner(Roche/St genest) - € 62 637 €

Charges générales 45 634 € 46 543 €

Elimination déchèterie CET+ Emmaus 502 737 € 589 581 €

5. LES DECHETS VERTS 229 073 € 328 737 €

Transport et compostage 229 073 € 328 737 €

6, DIVERS

Pilat Rhodanien Elimination 4 000 €

20 874 468 € 22 474 328 € Total dépenses de fonctionnement

(Enfouissement CET)

Achat et distribution sacs jaunes et OM

Divers gestion du service

Dépenses de fonctionnement

Personnel collecte + personnel administratif

+ dépenses centralisées

Mise à disposition et entretien de bacs roulants

Communication

Prestations de collecte à entreprise

Remboursements aux communes

Subventions et cotisations

Divers gestion du service

Etude redevance spéciale

Déplacement conteneurs apport volontaire


2004 2005

65 699 € 49 976 €

Achat de véhicules 905 343 € 403 237 €

Achat de bacs OM 329 983 € 269 110 €

25 269 €

24 922 €

Divers collecte 42 749 € 14 427 €

197 594 € 52 558 €

71 056 € 79 755 €

32 729 € 4 605 €

2 633 €

19 153 € 3 679 €

24 006 € 519 412 €

46 803 € 14 497 € 1 737 748 € 1 461 447 €

22 612 216 € 23 935 775 € Total dépenses

Déchèteries grosses réparations

Total dépenses d'investissement

Dépenses d’investissement

Grosses réparations véhicules de collecte

Achat conteneurs verres et journaux

Achat et distribution bacs jaunes

Aménagement centre techniquecommunautaire OndaineAménagement centre techniquecommunautaire Saint Etienne

Déchèterie Montmartre St Etienne

Déchèterie Grignard

Déchèterie Montrambert

Déchèterie Roche Saint genest Lerpt

b) Recettes 2005

♦ Modalités de financement du service

Le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés est principalement financé par : - la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Elle est instituée sur l’ensemble du territoire et représente le mode de financement principal du service. Elle est destinée à financer l’ensemble des opérations se rattachant au service d’élimination des déchets : la collecte (collecte proprement dit, les déchèteries) et le traitement des déchets ménagers et assimilés. - les subventions Plusieurs partenaires soutiennent financièrement les actions de la Communauté d’Agglomération. Eco Emballages et Adelphe, deux sociétés agréées pour collecter les contributions des entreprises produisant et distribuant des emballages apportent : - un soutien financier : soutien à la tonne valorisée matière (soutien progressif à la

performance), - une garantie de reprise physique et financière auprès des filières de recyclage, - un appui aux actions de sensibilisation, - des subventions pour l’achat des conteneurs verre Par ailleurs, plusieurs organismes publics subventionnent la communication et l’achat de conteneurs et bacs. Il s’agit de : - l’ Ademe, - le Conseil Général de la Loire, - le Conseil Régional.


La construction des déchèteries est financée par : - le FEDER - l’ADEME - Le Conseil général - le Conseil Régional - les recettes liées à la reprise des matériaux - le budget général Bien que la TEOM soit la ressource principale du service elle ne couvre pas l’intégralité des dépenses du service. Les dépenses résiduelles sont couvertes par le budget propre de la collectivité ou par emprunt.

♦ Récapitulatif des recettes perçues en 2005

2004 2005

Achat de bacs et conteneurs 281 969 € 51 017 € Déchèteries 34 131 € 73 650 € Autres recettes(FCTVA, emprunt) 1 421 648 € 1 336 780 €

1 737 748 € 1 461 447 €

Recettes d'investissement

Total recettes d'investissement

22 612 216 € 23 935 775 € Total recettes



16 809 223 € 17 286 375 €

Redevance spéciale 34 441 € - €

Recettes personnel 25 000 € 102 522 €

Recettes communication tri 283 220 € 121 507 €

Recettes valorisation 1 650 808 € 1 844 809 €

Recettes contrat Eco Emballages Adelphe 610 658 € 759 393 €

Recettes journaux Golbey 407 778 € 389 636 €

Recettes verre St gobain 172 972 € 170 443 €

Recettes filières éco-emballages 81 280 € 199 229 €

Autres recettes (carton papier-bureau) - €

Autres recettes (remboursement trop perçu) 32 643 €

Recettes déchèteries 72 307 € 42 458 €

Location site des Brunandières 273 170 € 283 650 €

2 071 776 € 3 119 115 €

20 874 468 € 22 474 328 €

Financement Saint-Etienne-Métropole

Total recettes de fonctionnement

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères nette(déduction faite du reversement aux communes soit 2 094 659 €)

Recettes de fonctionnement


RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2005 ANNEXES

Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération

Annexe 2 : Les secteurs de collecte

Annexe 3 : La collecte - La répartition régie/privé

Annexe 4 : Localisation de sites de traitement des déchets

Annexe 5 : Les flux et les équipements de la collecte sélective

Annexe 6 : Les équipements par commune

Annexe 7 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire

Annexe 8 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte

Annexe 9 : Le réseau de déchèteries Annexe 10 : Répartition des différents flux

Annexe 11 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective

Annexe 12 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries


N

Gorgesde laLoire

i

PNRduPilat

SAINT-HEAND

L'ETRAT

SORBIERS

SAINT-CHAMOND

SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR

LECHAMBON-FEUGEROLLES

ROCHE-LA-MOLIERE

LA

Gorgesde laLoire

i

PNRduPilat

SAINT-HEAND

L'ETRAT

SORBIERS

SAINT-CHAMOND

SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR

LECHAMBON-FEUGEROLLES

ROCHE-LA-MOLIERE

LAVALLA-EN-GIER

DOIZIEUX

SAINT-CHRISTOEN-JAREZ

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

CELLIEU

VALFLEURY

MARCENOD

CHATEAUNEUF

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

LATALAUDIERE

UNIEUX

FIRMINY

FRAISSES

LARIC VALLA-EN-GIER

DOIZIEUX

SAINT-CHRISTOEN-JAREZ


SAINT-PAUL-EN-JAREZ

CELLIEU

VALFLEURY

MARCENOD

CHATEAUNEUF



LATALAUDIERE

UNIEUX

FIRMINY

FRAISSES

LARICAMARIE

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

FONTANES

SAINT-MARTIN-LA-PLAINE

GENILAC

SAINT-JOSEPH

RIVE-DE-GIER

LORETTE

LAGRAND-CROIX

L'HORME

LATERRASSE-SUR-DORLAY

FARNAY

CHAGNON

DARGOIRE

TARTARAS

LATOUR-EN-JAREZ

SAINT-PRIEST-

AMARIE

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

FONTANES

SAINT-MARTIN-LA-PLAINE

GENILAC

SAINT-JOSEPH

RIVE-DE-GIER

LORETTE

LAGRAND-CROIX

L'HORME

LATERRASSE-SUR-DORLAY

FARNAY

CHAGNON

DARGOIRE

TARTARAS

LATOUR-EN-JAREZ

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

CALOIRE

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

PAVEZIN

0 4 8 Kilomètres

Rapport annuel 2004

Annexe n°1Le territoire de la Communauté d’Agglomération

43 communes - 384 042 hab (insee 99 sans double compte)


MARCENOD

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL -EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX- EN-JAREZ

SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE -SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

SAINT-CHRIST O-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST -EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN- BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-

EN-JAREZ

LE CHAMBON- FEUGEROLLES

FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Secteurs de collecte

Ondaine

St Etienne

Gier

Couronne

SAINT-PAUL -EN-CORNILLON

CTM

CTC

Rapport annuel 2005 Annexe 2


MARCENOD

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL -EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX- EN-JAREZ

SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE -SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

SAINT-CHRIST O-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST -EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN- BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-

EN-JAREZ

LE CHAMBON- FEUGEROLLES

FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Ondaine

St Etienne

Gier

Couronne

SAINT-PAUL -EN-CORNILLON

CTM

CTC

La collecte – la répartition régie-privé

Régie Privé



Localisation des sites de traitement des déchets

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMINYFRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT


UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Rapport annuel 2004

Annexe 5

Déchèterie

Centre de tri

CSDU

Unité de compostage de

déchets verts

Quai de transfert



LES FLUX ET LES EQUIPEMENTS DE LA COLLECTE SELECTIVE déchets ménagers recyclables – 43 communes, 384 042 hab. – année 2005

Rapport annuel 2005 - annexe 5

Verre Emballages Emballages et

journaux-magazines en mélange

Porte à Porte : secteur du Gier, Saint-Jean-Bonnefonds,

Saint-Priest-en-Jarez

Papeteries : Norske Skog Golbey (Vosges)…

Filières de reprise du contrat

Eco-emballages

Centre de tri Firminy

Bacs bleus et modulo

Porte à porte : bacs verts à

Saint-Etienne

Verrerie Saint-Gobain Emballage

(St-Romain-Le-Puy)

Conteneurs d’apport

volontaire

Journaux – Magazines

Conteneurs d’apport

volontaire

Sacs bleus

Bacs jaunes

Sacs jaunes

Bacs jaunes A Saint-Etienne

et Firminy


Nombre d’immeubles de plus de 10 logements

Taux habitat


LES EQUIPEMENTS PAR COMMUNE


Les flux de collecte Verre et Journaux en Apport Volontaire (AV)

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ


FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT


UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

AV Verre uniquement

AV Verre et AV JRM

AV Verre et système mixte AV JRM et Pà P



Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ


FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT


UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

1 flux emballages et journaux en mélange

1 flux emballages

2 flux séparés : 1 flux journaux et 1 flux emballages



DEPLOIEMENT DES DECHETTERIES

Etat actuel 2005

DARGOIRE

PAVEZIN

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-

JOSEPHSAINT-MARTINLA-PLAINE

TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-

EN-JAREZ


ROCHE-LA-MOLIERE

FRAISSES

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

CALOIRE

LA RICAMARIE

FIRMINY

UNIEUX


CHAMBONFEUGEROLES


L'ETRAT

ST PRIESTEN JAREZ

SAINT-HEAND

LA TOUR EN JAREZ

L’ETRAT

ST JEANBONNEFOND

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

SAINT-CHAMOND

9 DECHETTERIES

L’Etrat(Moulin Picon)

St Héand(Grangeneuve)

St ChamondZI du Coind

Source : Etude EPURES 2004-Mise à jour SEM du 021105

Firminy(Dorian)

La Ricamarie

(Montrambert Pigeot)

St Etienne(Soleil-R V.Grignard)

St Jean Bonnefonds(La Forestière)

Tartaras(Combemartin)

Aire approximative

influence 5mn

ROCHELA MOLIERE

Roche la Molière(Gruner))

Y




Objectifs(Position des nouveaux sites théorique)

DARGOIRE

PAVEZIN

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN

LA-PLAINETARTARAS

LA TERRASSE

-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-

PRIEST

-EN-JAREZ

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA

TOUR-

EN-JAREZ

LE CHAMBON-

FEUGEROLLES

ROCHE-L

A-MOLIERE

FRAISSES

CALOIRE

LA RICAMARIE

FIRMINY

UNIEUX

SAINT-PAUL

-EN-CORNILLON

CHAMBON

FEUGEROLES

SAINT-JEAN-

BONNEFONDS

L'ETRAT

ST PRIEST

EN JAREZ

SAINT-HEAND

LA TOUR

EN JAREZ

L’ETRAT

ST JEAN

BONNEFOND

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

SAINT-CHAMOND

9 DECHETTERIES EXISTANTES

DENSIFICATIONDU RESEAU

AU MOINS

12 DECHETTERIES

TARTARAS

DARGOIRE

DEPLOIEMENT DES DECHETTERIES

SAINT-GENEST

-LERPT

VILLARS

ROCHELA MOLIERE

Aire approximative

influence existant

Déchetterie existante

Projet

Source : Etude EPURES 2004-Mise à jour SEM du 021105


REPARTITION DES DIFFERENTS FLUX - ANNEE 2005

Réf. 43 communes- 384 042 habitants

8Déchetteries51 025 tonnes

Collectes des bacs & sacs

jaunes

Collectes des Journaux-Magazines

Conteneurs AV Bacs bleus PAP

Collectes des ordures ménagères

+ déchets assimilés

Collectes des cartons des commerçants et gros

producteurs

Firminy, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-

Etienne, Saint-Priest-en-Jarez

Collectes des papiers de bureaux

Saint-Etienne

Collectes du Verre

Conteneurs AV et bacs PAP

C.S.D.U. de

Roche-la-Molière

146 577 tonnes

Quai de transfert des Brunandières

Saint-Etienne

Total= 78 728 tonnes

Plates-formes de compostage à

St-Just-St-Rambert et Saint-Etienne

18 246 tonnes

Filières de valorisation matière

1 188 tonnes

Filières du contrat Eco-Emballages et

papeteries

11 631 tonnes


à Firminy

13 098 tonnes traitées

Filières de valorisation matière

19 922 tonnes

Centre de Tri Onyx

La Talaudière

Centre de traitement verrier Guérin SA

Andrezieux

Verrier St-GobainEmballage

St-Romain-le-Puy

(contrat Adelphe)

6 357 tonnes

Total des déchets traités : 208 718 tonnesTotal valorisé matière : 57 344 tonnesTaux de valorisation matière global : 27,5 %

Valorisation du biogaz avec production d’électricité

Quai de transfert de Saint-Chamond

Bleu= 1 070 tonnes Jaune= 792 tonnes

Total= 28 466 tonnes

Déchets verts des services

espaces verts de Saint-Etienne

4 596 tonnes

Déchets verts des services espaces verts des autres communes

2 055 tonnes

2 080

tonnes

3 003

tonnes

1 863

tonnes

6 152

tonnes

14 711

tonnes

26 603

tonnes

72 576

tonnes

Refus de tri

1 372 tonnes

Déchets

verts

11 595

tonnes

C.E.T. de classe III

4 797 tonnes

Ferrailles

Gravats

Cartons

Bois

Gravats

31 314

tonnes


Firminy

774

tonnes

121

tonnes

293

tonnes



Rapport annuel 2005- annexe 12

LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX DE COLLECTE SELECTIVE

ANNEE 2005

SOCIETE ADRESSE

AFFIMETEmballages aluminium

Achats France

101, route de Choisy

BP 80419

60204 COMPIEGNE

Groupe ARCELOREmballages en acier

Immeuble La Pacific

11-13, Cours Valmy

TSA 20002

92070 PARIS LA DEFENSE

Papeteries EMIN LEYDIEREmballages papiers-cartons

Champblain - Laveyron

BP 32

26241 SAINT-VALLIER

AVP - REVIPACEmballages pour liquide Revipac (briques alimentaires)

BP 15

Route d'Ingersheim

68230 TURCKHEIM

VALORPLASTBouteilles plastiques

14, rue de la République

Puteaux

92909 PARIS LA DEFENSE

NORSKE-SKOG GOLBEY SAJournaux-Magazines

Route J.C. Pellerin

BP 109

88194 GOLBEY

Papèteries choisies par SITA-MOS selon les cours du papierGros de magasin

Sita-Mos

Centre de tri - Firminy

SAINT-GOBAIN EMBALLAGEVerre

Verrerie de SAINT-ROMAIN LE PUY

42610

Papèteries choisies par ONYX selon les cours du papierPapiers de bureaux & cartons des commerçants (Saint-Etienne)

Onyx

Centre de tri - La Talaudière


Rapport annuel 2005 - annexe 13

LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX ISSUS DES DECHETERIES DE SAINT-ETIENNE-METROPOLE

ANNEE 2005

MATERIAUX PROCEDE ET DEVENIR REPRENEUR ADRESSE utilisé par

VGSOL - RONAVAL

Plate forme de compostage de déchets verts

Lieu-dit "Les Hivernus"

42 route Chavagneux

42170 ST JUST ST RAMBERT

ONYX

SITA

RONAVALGarde Milon

42330 AVEIZIEUXSITA

SYNDICAT MIXTE BEAUJOLAIS

DOMBES69400 ARNAS SITA

INVEKOles Allergs

42 590 St PRIEST LA ROCHESITA

SAS SMTV

(EUROVIA DALA°

CET CLASSE 3 du Sapey

route départementale 23

42290 SORBIERS

SITA

MOULINZA du Rousset

43600 LES VILETTESSITA

CHAUTARD Grand Croix ONYX

SDS Sorbiers ONYX

CFF PURFERZI Molina la Chazotte

456 rue Albert Camus

42350 LA TALAUDIERE

SITA

ONDAINE METAUXrue de l'Ondaine

42500 LE CHAMBON FEUGEROLLESSITA

MELI SARL66 rue Mathieu de la Drôme - l'Eparre

42000 SAINT ETIENNESITA

Affimet

bac jaune

valorisation aluminium

centrale d'achat

_

ARCELOR

bac jaune

valorisation acier

centrale d'achats

_

BAYLE

Tri et broyage

rue Adèle Bourdon

42420 LORETTE

ONYX

Encombrants, non valorisables

Enfouissement en CET classe

2SATROD

Lieu-dit de "Borde-Matin"

42230 ROCHE-LA-MOLIERE

SITA

ONYX

SITA MOS8 rue du colonel Riez

42700 FIRMINYSITA

SITA MOS26 rue Wilson

69150 DECINESSITA

SITA MOScentre de tri, Les Genestrels

69650 QUINCIEUXSITA

ONYXrue Léo Lagrange Lieu-dit "la vignasse"

42270 ST PRIEST EN JAREZ

ONYX

SITA

SOMOREC20 rue Parmentier

03000 MOULINSSITA

VALORPLAST

bac jaune

organisme de valorisation plastiques

plusieurs filières de valorisation en concurrence

_

AVPbac jaunes

briques alimentaires - centrale de revente_

Papeteries du Limousinbornes apports volontaires

gros de magasin (papier)ONYX

papeterie Emin Leydierbornes apports volontaires

emballages papier cartonONYX

NORSKE SKOG GOLBEY

bornes apports volontaires

Journaux magazines

Route Jean Charles Pellerin - BP 109

88194 GOLBEY CEDEX

ONYX

Collecte GUERINbornes d'apport volontaire ; BP 34

42340 VEAUCHE_

ST GOBAIN EMBALLAGE

borne d'apport volontaire

le Bourg

42610 ST ROMAIN LE PUY

SITA

VERRERIE SOUCHON NEUVESEL

(BSN)

2 rue Abbé Delorme

42340 VEAUCHESITA

SETRALPbd Lucien Sampaix

69190 ST FONSSITA

AD Arnaud Démolition

Valorisation Matière

Déchets verts Plate-formes de compostage

Verre

CET 3

valorisation matière BTP

centre de tri et

conditionnement de métaux et

de déchets inertes

centre de tri

Valorisation matière

Papiers - Cartons – Plastiques

selon les cours

Gravats

Métaux

Stockage et activité de

récupération de métaux

ferreux et non ferreux

valorisation matière

Le Marais - rue Bénévent

42000 Saint - EtienneSITA

SO.RO.DIF

Installation de transit et traitement des déchets d'emballage de bois

ZI Moulin Galinay

Rue Dolomieux

42230 ROCHE LA MOLIERE

SITA

ONYX ONYX centre de tri SAINT PRIEST EN JAREZ ONYX

RDS9 rue Libération

42152 L'HORMEONYX

SPURZI La Chazotte

42350 LA TALAUDIERE_

SRRHU30 rue Charles Martin

69190 ST FONS_

Huiles végétale régénération ECOGRAS17 rue des Gardinoux

93300 AUBERVILLIERS_

LABO SERVICERoute de la Centrale

69700 GIVORSSITA

SOREGE DEVELOPPEMENTle Horny BP5

39 190 BEAUFORT_

TEISSIER collecte et traitement des Néons _

SIRA943 chemin Islon

38670 CHASSE SUR RHONEONYX

BatteriesTraitement

Valorisation énergétiqueMETALEUROP

BP 451 ZI Nord

69657 VILLEFRANCHE CEDEX_

filières utilisées de manière régulière

filières utilisées de manière ponctuelle

DMSTraitement

Valorisation énergétique

Valorisation MatièreBois

régénérationHuiles minérales

RAPPORT ANNUEL - emse.fr pleine page.eWeb... · acté en fin d’année 2005 la reprise en régie...

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