Rappel au Code de sécurité des travaux 1 Code de sécurité des travaux, 5 e édition, 2008 Rappel...

Rappel au Code de sécurité des travaux 1

Code de sécurité des travaux, 5e édition, 2008

Rappel du personnel initié

Chapitre Postes

Rappel au Code de sécurité des travaux

À qui s'adresse ce moduleÀ qui s'adresse ce module

Au personnel d'Hydro-Québec qui doit se conformer aux dispositions du Code de sécurité des travaux dans les installations d'Hydro-Québec.

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Contexte de la stratégieContexte de la stratégie

Lors d'une rencontre avec le Comité Code en novembre 2007, il a été convenu que les initiés au Code de sécurité des travaux auraient un rappel sous forme de modules présentés lors de réunions de santé-sécurité, en mode continu à partir de l'automne 2008.

(Conformément aux encadrements en vigueur concernant «Formation et habilitation»).

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Objectif supporté par la stratégieObjectif supporté par la stratégie

L’objectif est que tous les employés travaillant dans les installations électriques d’Hydro-Québec aient mis à jour leurs connaissances à un ou des chapitres du Code de sécurité des travaux dans une période de 3 à 5 ans.

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Stratégie proposéeStratégie proposée

complété

Personnel initié

Outil de diffusion par module

Rappel au CDST

Personnel initié

Présenté en milieu de travail en équipe naturelle par du personnel mandaté

Durée totale des modules 1 journée sur 3-5 ans

Outil de diffusion par module Ajustement des textes du CDST

Choix du régime de travail

Régime Autoprotection

Régime Autorisation de travail

Régime Accord

Régime Retenue

Vérification de fonctionnement et essais

Autres…

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Les modules concernant l'Autorisation de travailLes modules concernant l'Autorisation de travail

Module 3 La zone protégée• Les principales actions du régime Autorisation de travail.• La condamnation matérielle des points de coupure de la

zone protégée.• Les règles d'application de la zone protégée.

Module 4 La zone de travail• Planification et Application des mesures de sécurité.• Condamnation des énergies auxiliaires de la zone de travail.• Fiche des mesures de sécurité.

Module 5 Les particularités• Les règles d'application.• Les modes de condamnation.• Le contrôle des clés.

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Chapitre Postes

Module 5 – Régime Autorisation de travail Les particularités


Objectif du moduleObjectif du module

À la fin de ce module, selon le régime Autorisation de travail vous pourrez résumer :

• Les règles d'application

• Les trois modes de condamnation possibles

• Le contrôle des clés

Activité 1 – Les règles d'application

Activité 2 – Les modes de condamnation

Activité 3 – Le contrôle des clés

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Rappel du domaine d'application du régime Autorisation de travailRappel du domaine d'application du régime Autorisation de travail

sous la responsabilité d'un exploitant

Postes

Il s'applique à l'occasion de travaux effectués hors tension pour assurer la sécurité du personnel d'Hydro-Québec et de celui des entrepreneurs, sur ou à proximité des installations à 750 volts et plus d'Hydro-Québec

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Module 5 – Le régime Autorisation de travail - Les particularités

Activité 1 – Les règles d'application


Activité 1– Les règles d'applicationActivité 1– Les règles d'application

ButRésumer les règles d'application du régime Autorisation de travail

Déroulement Exercice en équipe• À l'aide du Code de sécurité des travaux,

compléter les textes• Correction en groupe

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1. Les points de coupure électrique de la zone protégée sont réalisés par l’ouverture des sectionneurs et …

2. Lorsqu'un RDT demande une Autorisation de travail à l'exploitant sur un appareil, l'exploitant vérifie s'il y a un …

3. Les trois modes de condamnation possibles sont : "Prioritaire"…

4. Lorsque le travail implique plusieurs spécialités, un …

5. Le balisage doit être installé, …

6. Avant d'entrer dans la zone de travail, chaque personne doit …

7. Un RDE remplit une …

le retrait du disjoncteur débrochable et l'enlèvement ou l'assujettissement d'un élément physique (4.1.2)

régime Accord d'émis sur les circuits de commande et/ou de protection (4.1.4)

"Délégués" et "Exécutant et Vérificateur" (4.1.5)

RDE doit être nommé pour chacune d'elles (4.1.7)


signer la FMS (4.1.8)

en respectant les distances d'approche, selon les travaux à réaliser (4.1.8)

FMS et y consigne le numéro d'Autorisation de travail (4.1.9)

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8. Le RDT et le RDE doivent être présent dans la zone de travail. Toutefois, ils peuvent s'absenter …

9. Lors d'un changement de RDT, le nouveau RDT récupère la ou les fiches de son prédécesseur et remplit …

10.Lors d'un changement de RDT, le nouveau RDT doit, par ailleurs vérifier …

11.Dans le cas prévu de rotation des RDT, le nom de chacun des RDT doit apparaître sur …

12.En cas d’interruption des travaux, le RDT fait cesser le travail, il s'assure que …

13.Il est possible d'effectuer une diminution ou agrandissement de la zone protégée, pour tous les cas le même RDT obtient une …

une nouvelle FMS avec les membres de l'équipe (4.1.11)

la condamnation matérielle avant de l'accepter (4.1.11)

le formulaire Autorisation de travail (4.1.12)

tous les membres de l'équipe sont bien hors de la zone de travail (4.1.13)

nouvelle Autorisation de travail (4.1.17)


momentanément, après en avoir avisé son personnel, si cette absence est en relation avec le but visé de l'Autorisation de travail, n'influence pas la sécurité du personnel (4.1.10)

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Activité 2 – Les modes de condamnation


Activité 2 – Les modes de condamnation Activité 2 – Les modes de condamnation

ButRésumer les modes de condamnation du régime Autorisation de travail

Déroulement Exercice en groupe• À l'aide du Code de sécurité des travaux, répondre aux

questions.• Correction en groupe

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Rappel sur le rôle des principaux intervenantsRappel sur le rôle des principaux intervenants

Délégués Personne habilitée qui réalise la condamnation matérielle pour le responsable des travaux.

Vérificateur Personne habilitée qui certifie à l’exploitant l’état et la condamnation matérielle des points de coupure de la zone protégée, et qui confirme au responsable des travaux les mesures de sécurité mises en place pour lui et les membres de son équipe.

Personne habilitée qui exécute ou surveille l’exécution de manœuvres sous les ordres d’un exploitant.

Exécutant

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Activité 2 – Le mode (Prioritaire) Activité 2 – Le mode (Prioritaire)

Dans ce mode, qui effectue la condamnation ?

Pour effectuer la condamnation, quels matériels doit-on utiliser ?

Où doit-on mettre la ou les clés des cadenas de condamnation ?

Le RDT et au moins un membre de l'équipe

Des pinces de verrouillage et des cadenas de condamnation.

Dans la boîte de condamnation

Membre

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Activité 2 – Le mode (Délégués) Activité 2 – Le mode (Délégués)

Dans ce mode, qui effectue la condamnation d'une partie de la zone protégée ?

Pour effectuer la condamnation, quels matériels les délégués utilisent-ils ?

À quel endroit, le RDT dépose-t-il la ou les clés des cadenas utilisés par les délégués ?

Deux délégués ne faisant pas partie de l'équipe

Des pinces de verrouillage et des cadenas de condamnation

Dans la boîte de condamnation

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Activité 2 – Le mode (Exécutant et Vérificateur)Activité 2 – Le mode (Exécutant et Vérificateur)

Qui condamne les points de coupures dans l'état demandé ?L'exécutant

Quel type de cadenas utilise l'exécutant sur la boîte de condamnation numérotée ?

Cadenas d'exploitation

Quel type de cadenas utilise le vérificateur sur la boîte de condamnation numérotée ?

Un cadenas à clé unique par Autorisation de travail

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Activité 3 – Le contrôle des clés


Activité 3 – Le contrôle des clésActivité 3 – Le contrôle des clés

ButExpliquer les règles d'application régissant le contrôle des clés.

Déroulement Exercice en équipe

• À l'aide du Code de sécurité des travaux (Annexe 1), compléter les règles à appliquer selon la situation.

• Correction en groupe

Équipe

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Activité 3 – Contrôle des clés (principes)Activité 3 – Contrôle des clés (principes)

Pour les cadenas de condamnation, les cadenas individuels et les cadenas à clé unique, seulement une clé est en circulation.

Il est interdit de faire une copie de ces clés.

Le supérieur hiérarchique ou une autre personne de la ligne hiérarchique doit garder un exemplaire de ces clés dans un endroit contrôlé, sous clé.


Cadenas individuel

Un cadenas oublié sur la boite de condamnation

Le supérieur hiérarchique ...

?L’employé peut-il être

joint?

Perte de la clé

Les cadenas et la

deuxième clé sont détruits

Le supérieur…• Confirmation…• Accord…• Le RDT…

Non

• Accord…• Le RDT…

Non?

L’employé peut-il se

rendre?

Oui

L’employé vient enlever son cadenas

Oui


Clé oucadenas défectueux

L'employé…

Oui OuiLe supérieur hiérarchique essaiede contacter l’employé concerné1.

2.

3.

4.

5.• Confirmation qu’il a quitté le travail• Accord du RDT• Le RDT et le supérieur enlèvent le

cadenas à l'aide de la deuxième clé

• Accord de l’employé• Le RDT et le supérieur enlèvent le

cadenas à l'aide de la deuxième clé

L'employé concerné peut couper son cadenas

Le supérieur fournit denouveaux cadenas


Cadenas de condamnation

Cadenas oublié

Le supérieur …

Bris de la clé

La clé…

Le RDT avise les membres de l’équipe et enlève

le cadenas avec la deuxième clé

La clé en circulation est détruite

Perte de la clé

La …

Le RDT avise les membres de l’équipe et enlève

le cadenas avec la deuxième clé


1.

2.

3.Le supérieur vérifie si

l’Autorisation de travail a été

retournée et enlève ou fait enlever le cadenas La clé est copiée

La série de cadenas est retirée pour changer la combinaison et

deux nouvelles clés sont fabriquées


Activité 3 – Le contrôle des clés Activité 3 – Le contrôle des clés

Chaque fois un rapport détaillé décrivant les mesures prises est préparé par le supérieur hiérarchique.

Ce rapport est signé par ce dernier et par le responsable des travaux si l'employé n'a pu être joint. Une copie de ce

rapport est transmise au Comité de santé et de sécurité (CSS) et à l'employé concerné à son retour.

Chaque fois qu'il y a utilisation d'une deuxième clé ou du remplacement de l'un ou l'autre des types de cadenas, que se passe-t-il ?



Conclusion


4 RÉGIMES

Responsabilité d'un exploitant

Hors tension

Autorisation

de travailAccor

d

Responsabilité d’un exploitant

Avec ou sans énergie principale ou auxiliaire (hors ou sous tension)

Retenue

Responsabilité d'un exploitant

Travaux effectués à proximité des installations sous tension (750 volts et plus)

Autop

rote

ctio

n

Hors de la responsabilité d’un exploitant

Hors énergie

Résumé du domaine d’application du régime Autorisation de travailRésumé du domaine d’application du régime Autorisation de travail


Merci beaucoup de votre participation

Code de sécurité des travaux, 5Code de sécurité des travaux, 5ee édition, 2008 édition, 2008

Rappel du personnel initié Chapitre Postes Module 5 – Régime Autorisation de travail

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