Statuts et Règlements 5

Championnats Seniors 6

Championnats Jeunes 7

Foot à 8 9

Foot à 5 11

Seniors à 7 12

Futsal 13

Coupes 15

Comité de Direction 2

Bureau 4

Arbitres 16

Délégués 18

SOMMAIRE :

INFORMATION :

Magnifique photo souvenir de

Chritophe Jallet,

International français

et joueur de l’OGC Nice,

intervenu le 30 janvier dernier à l’école Von Derwies de Nice

dans le cadre de

l’opération fédérale

« Foot à l’Ecole » !

Un beau souvenir pour les enfants !

Procès-Verbal Intégral N°24 du 10/02/2018

Siège social

32 chemin de Terron

06200 NICE

* * * * *

Le Secrétariat est

ouvert de 15h00 à 18h30

du lundi au vendredi

* * * * *

Tél : 04.92.15.80.30

Fax : 04.93.96.42.42

M@il:

secretariat@cotedazur.fff.fr

* * * * *

Site Internet

http://cotedazur.fff.fr/

SAISON2017-2018

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COMITE DE DIRECTION

Réunion Plénière

Réunion du 29 janvier 2018

Président : M. Édouard DELAMOTTE Présents : Mmes Patricia ARNOUX, Rosette GERMANO, Christine TASTAVIN, Christiane TOTO BROCCHI, MM. Gérard ALUNNI, Nicolas BAUDOIN, Pascal BISTARELLI, Alain BROCHE, Georges CARLIN, Claude COLOMBO, Gilles ERMANI, Pierre LAFON, Christian POMATTO, Georges ROMANO, François ROUSTAN, Patrick SCALA, Joël SIMON Excusée : Mme Laurence ANTIMI-LOPPIN Assistent : MM. Stéphane DUDILLIEU, Chargé de Mission, et Jérémy GUEDJ, CTD.

MODALITÉS DE RECOURS Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

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Début des travaux : 18 H 30 QUORUM 18 membres sur 19 sont présents, soit un taux de participation de 94,7 %. Le quorum étant atteint, le Comité de Direction peut valablement délibérer. OUVERTURE DE LA SÉANCE PAR LE PRÉSIDENT M. Édouard DELAMOTTE remercie les membres présents et passe à l’ordre du jour. APPROBATION DES PV · Du Comité de Direction du 27/11/2017. · Des Bureaux des 04/12/2017, 18/12/2017, 08/01/2018 et 22/01/2018. Les Procès-Verbaux sont adoptés sans restriction. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT Le Président informe le Comité de la démission de M. Robert MUZZARELLI. Il sera procédé à son remplacement selon les dispositions de l’article 13.3 des Statuts du District de la Côte d’Azur. Le Comité Départemental du Sport Adapté des Alpes Maritimes a organisé la phase finale du Championnat de France Futsal Adapté 2018 à Nice les 27 et 28 janvier. Les rencontres ont été diri-gées par des arbitres du District, à la satisfaction générale. La licence club, concernant les équipes de haut niveau national, risque d’avoir des répercussions sur la position hiérarchique des équipes réserves évoluant dans des compétitions régionales. Affaire à suivre. Les neuf villes-hôtes retenues pour le Mondial Féminin 2019 ont présenté leurs projets. L’équipe fédérale en charge du projet viendra à Nice le 09/02/2018. Une recrudescence de la violence est à déplorer sur nos terrains. Pas moins de trois dossiers ont été mis à l’instruction la semaine précédente. Une nouvelle agression d’arbitre, féminine de surcroît, vient de se produire en U17. Compte tenu du climat délétère régnant actuellement lors de certaines ren-contres du District, le Comité de Direction demande à la Commission de Discipline de faire preuve de la plus extrême rigueur dans ses décisions concernant des agressions de ce genre. Les dates de la journée des Bénévoles sont confirmées : départ le mardi 08/05/2018 et retour le mercredi 09/05/2018.

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RÈGLEMENT DES TERRAINS M. Gérard ALUNNI présente un tableau montrant, pour chaque niveau de compétition, le classement exigé pour le terrain. En ce qui concerne les compétitions de District, des installations de niveau 5 (Seniors D1) ou de niveau 6 sont requises, mais le District peut autoriser l’utilisation de terrains classés A11 à certains niveaux de compétition, si les dimensions de l’aire de jeu restent acceptables. Des modifications aux règlements sportifs et aux règlements des compétitions seront soumises aux Clubs lors de l’AG d’été. DEMANDE DE DÉROGATION L’ACS KABYLES DE NICE, suspendu selon les dispositions de l’article 48 des RS du District, a introduit une demande visant à rejouer deux rencontres données perdues par forfait. Le Comité de Direction, Considérant qu’il résulte de la jurisprudence administrative, mais également du simple bon sens, que les Fédérations sportives, comme d’ailleurs leurs organes déconcentrés que constituent les Ligues régionales et les Districts, ont l’obligation de respecter les dispositions réglementaires qu’elles ont elles-mêmes édictées. Qu’il n’est possible d’accorder une dérogation à des dispositions réglementaires que si la possibilité d’y déroger est expressément prévue par le Règlement, ce qui n’est pas le cas en la circonstance. Considérant qu’accorder une dérogation, dans des conditions qui seraient donc irrégulières, exposerait la F.F.F., la Ligue régionale et le District, mais également le club bénéficiaire, à des recours de la part de clubs tiers justifiant d’un intérêt à agir, ce qui mettrait en péril le déroulement normal des compétitions. Par ces motifs, Rejette la demande de l’ACS KABYLES DE NICE. INTERVENTION DU CTD M. Jérémy GUEDJ présente l’opération « ACTION DU MOIS PEF » organisée avec la participation des deux emplois civiques. Il s’agit d’un concours gratuit à l’intention des clubs inscrit au PEF. Un thème en lien avec le PEF sera choisi mensuellement. Les clubs feront un retour par voie de photos et/ou vidéos. Un classement sera établi et chaque lauréat sera récompensé par une dotation en matériel éducatif lors de l’AG d’été du District. Le Comité de Direction valide cette opération. M. GUEDJ annonce que le mercredi 31/01/2018, une animation en milieu scolaire aura lieu à l’école de Nice-Von Derwies, en présence d’un représentant de la DTN et de Christophe JALLET, membre de l’équipe de France. TOUR DE TABLE Mme Christiane TOTO-BROCCHI fait part du bon déroulement du dernier atelier organisé par la BPDJ. M. Jérémy GUEDJ fait part de l’avancement du projet consistant en une visite des structures du club de la Juventus de Turin par des techniciens du District. Il remercie le Bureau d’avoir donné son accord pour organiser ce déplacement. Mme Rosette GERMANO sollicite l’aide du District pour développer la pratique du Futsal à Cagnes-sur-Mer, ainsi que pour le projet de réfection du terrain Sauvaigo 3. M. Gilles ERMANI annonce la promotion de M. Gwenaël PASQUALOTTI au grade d’arbitre assistant fédéral 1, ainsi que la réussite de 46 candidats cette saison, portant à 324 le nombre actuel d’arbitres licenciés. M. Pascal BISTARELLI demande si les nouvelles catégories de compétition ont été définies. Le Président fait le point sur les grandes lignes du projet de la DTN, tout en précisant que c’est l’Assemblée Fédérale qui prendra les décisions. AGENDA · Jeudi 08/02/2018 : Repas des Commissions · Mercredi 28/02/2018 : Remise des écussons d’arbitre « Promotion William Hoenig » au Musée

National des Sports.

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· Lundi 05/03/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Lundi 09/04/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Mardi 08/05/2018 : Journée des bénévoles de la FFF · Lundi 14/05/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Vendredi 01/06/2018 : Assemblée Fédérale, à Strasbourg (67) · Lundi 04/06/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Dimanche 10/06/2018 : AG de la LMF à Nice · Samedi 30/06/2018 : AG d’été du District (lieu à déterminer) Fin des travaux : 20 H 45 Le Président de séance, Le Secrétaire Général, Édouard DELAMOTTE Georges CARLIN

COMITE DE DIRECTION

Réunion de Bureau

Réunion du 5 février 2018

Président : M. Édouard DELAMOTTE Présents : Mme Christine TASTAVIN, MM. Gérard ALUNNI, Georges CARLIN, Claude COLOMBO, François ROUSTAN Excusés: MM. Pierre LAFON, Patrick SCALA MODALITÉS DE RECOURS Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

**** Début des travaux : 18 H 30 SITUATION FINANCIÈRE DES CLUBS Le club suivant est rétabli dans ses droits : 881522 ASC Kabyles Nice. Le club suivant reste suspendu de toute compétition, hors football d’animation : 615733 Sapeurs- Pompiers de Nice. OPÉRATION « Mesdames, franchissez la barrière ! » La FFF reconduit cette opération pour la 6ème fois. La documentation est transmise à la Commission du Développement du Football Féminin et de Féminisation pour étude et suite à donner. TÉLÉTHON Deux centres ont participé à l’opération, pour une recette globale de 1 373 € se décomposant comme suit : · Participation clubs engagés : 600 € · Participation organisateurs : 250 € · Don FC Beausoleil ; 192 € · Produit des animations : 331 € Le District de la Côte d’Azur décide d’ajouter la somme de 1 127 € pour porter à 2 500 € le montant global du don au Téléthon.

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Il est à noter que le coût de l’opération s’élève à 2 938 € pour le District lorsqu’on comptabilise la location TTC du matériel nécessaire aux animations. URBAN SOCCER Le Président fait le compte-rendu de la réunion qui a conduit à une convention entre la FFF et les sociétés régissant les sites d’Urban Soccer (Foot à 5). Le bureau prend note des plages disponibles sur le site de Villeneuve-Loubet et transmet l’information au pôle technique. AGENDA · Jeudi 08/02/2018 : Repas des Commissions · Mercredi 28/02/2018 : Remise des écussons d’arbitre « Promotion William Hoenig » au Musée

National des Sports. · Lundi 05/03/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Lundi 09/04/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Mardi 08/05/2018 : Journée des bénévoles de la FFF · Lundi 14/05/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Vendredi 01/06/2018 : Assemblée Fédérale, à Strasbourg (67) · Lundi 04/06/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Dimanche 10/06/2018 : AG de la LMF à Nice · Samedi 30/06/2018 : AG d’été du District (lieu à déterminer) Fin des travaux : 19 H 15 Le Président de séance, Le Secrétaire Général, Édouard DELAMOTTE Georges CARLIN

COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS

Se réunit le vendredi Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 02 février 2018 Président : Me Jean SAFFORES

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Présents : MM. Gérard DARMON, Christian FLAMINI

********* AFFAIRE ********* Affaire n° 35 Match n° 51211.2 ESSNN 2 / AS Moulins 1 – U15 Honneur B du 28/01/2018 Rencontre non disputée La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, constate que s’il est exact que, par suite de la défaillance de leur tablette, les dirigeants de l’ESSNN ont été contraints de proposer la rédaction d’une feuille papier, il n’en reste pas moins que cette procédure aurait pu être suivie. Dans son rapport, l’arbitre invoque « le règlement du délai de tolérance de 15 minutes » pour ne pas la mettre en œuvre alors que ce règlement n’est qu’un usage et n’est inscrit dans aucun texte. En outre la Commission, après vérifications des plannings concernés, constate que la rencontre sui-vante devant se dérouler sur ce terrain était la rencontre Seniors D5 ASTAM 2 / ESVL 3 fixée à 13 h 00 et que, de plus, l’arbitre n’avait pas d’autre désignation pour ce jour-là. Donc, malgré un léger retard, certes imputable au club visité, rien ne s’opposait à ce que la rencontre se déroulât, ce qui aurait été une manifestation d’esprit sportif. Par ces motifs, la Commission dit match à jouer et transmet le dossier à la commission compétente pour fixation d’une nouvelle date. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Me Jean SAFFORES M. Christian FLAMINI

COMMISSION DES CHAMPIONNATS SENIORS

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.37

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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HORAIRES ET TERRAINS Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 08.10.17). ENVOI DE COURRIELS Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : secretariat@cotedazur.fff.fr 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : championnats@cotedazur.fff.fr ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois : - Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre - Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées NOTE IMPORTANTE L’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi. FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District. Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 05.11.17. HOMOLOGATION SENIORS D5 A : FC Antibes 4 / CDJ Antibes 4 [1pt] 0P-3 (50616.1) cette homologation n’ayant aucune influence sur le classement en raison du Forfait Général du CDJ Antibes 4. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

COMMISSION DES CHAMPIONNATS JEUNES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.37

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte.

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2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 08 février 2018 Président : M. Serge BESSI Présent : M. Janvier ONORATO RAPPEL HORAIRES ET TERRAINS Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 08.10.17). NOTE IMPORTANTE Dans la catégorie U19, l’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi. ENVOI DE COURRIELS Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : secretariat@cotedazur.fff.fr 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : championnats@cotedazur.fff.fr ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois : - Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre - Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 12.11.17. CALENDRIERS DES JEUNES A 11 Afin d’harmoniser les calendriers du District avec ceux de la Ligue, la dernière journée des championnats U19 Excellence, U17 et U15 (à l’exception des U15 Pré-Honneur) est reportée du 20/05/2018 (Pentecôte) au 27/05/2018. RENCONTRE A JOUER (Décision de la Commission des statuts et règlements) U15 HONNEUR B : St Sylvestre 2 / AS Moulins 1 du 28.01.18 (51211.2) Fixée au 25.02.18 (sous réserve du délai d’homologation de la décision)

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Lieu et horaire à nous communiquer rapidement. HOMOLOGATIONS U17 HONNEUR D : US Cap d’Ail 2 / Trinité Sp. 1 2-2 [RS] (52711.1) U15 PRE-EXCELLENCE A : US Pégomas 1 / FC Antibes 1 3-0P [0pt] (51054.1) U15 PRE-HONNEUR C : ASRCM 3 / MBC 2 2-5 [RS] (53490.1) DESIDERATA CASE : Désirant que les U19 Pré-Excellence jouent le dimanche en début d’après-midi, que les U17 Excellence jouent le dimanche et les U17 Honneur le samedi après-midi OGC NICE : Désirant jouer le samedi après-midi en U15 Pré-Honneur ESSNN : Désirant jouer le dimanche matin en U15 Honneur B et le samedi après-midi en U15 Pré-Honneur B. TRINITE SPORTS FC : Désirant que les U15 Honneur jouent le samedi après-midi ESSNN : Désirant jouer le dimanche en U17 Excellence et Pré-Excellence Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

COMMISSION FOOTBALL A HUIT U10 – U11 – U12 – U13

Se réunit les mardis et vendredis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 08 février 2018 Président : M. Alain BROCHE

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Présents : Mme Anissa DJAFFAL - MM. Guy LAMBERT – Patrick LEVY – Ridha DJAFFAL – MARTIN Patrick – SIMECA Jean-Baptiste

Procès-verbal n°21 ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : secretariat@cotedazur.fff.fr 2. En copie la Commission du Foot Réduit (U13 à U6) : Foot-reduit@cotedazur.fff.fr HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 11.11.2017). Les clubs sont invités à utiliser la « matrice d’envoi d’horaires » mise à disposition sur le site du District. Cela facilitera le travail de la commission. Merci. RAPPEL DE L’ARTICLE 7 de l’Organisation du Foot à 8. Les rencontres sont fixées le samedi après-midi ou le Dimanche matin, en fonction de la disponibilité des terrains. Pour les rencontres du samedi après-midi, elles ne pourront être fixées avant 15 heures pour les équipes devant effectuer un déplacement de plus de 25 kms. Les rencontres pourront être fixées le samedi matin avec l’accord des deux clubs. Pour les rencontres du Dimanche matin, l’horaire ne pourra être fixé avant 10h00 pour l’équipe de-vant effectuer un déplacement de plus de 25kms.La distance est calculée à partir de Via Michelin par la distance la plus rapide et de mairie à mairie. RAPPEL DE L’ARTICLE 30 DES REGLEMENTS SPORTIFS 1. Les désignations des rencontres, comprenant l’horaire et le lieu, doivent être communiquées au DCA au moins un mois avant la date prévue au calendrier sous peine d’une amende financière. La Commission concernée enregistre trois semaines à l'avance ces désignations. Si aucune désignation n'est parvenue six jours avant la date prévue au calendrier l'équipe recevante est déclarée forfait et l'amende correspondante lui est infligée. 2. Le DCA procède, s’il y a lieu, à la désignation des arbitres. En cas d’absolue nécessité, à l’appréciation de la Commission concernée, le DCA peut fixer, jusqu’au mercredi, des rencontres pour le dimanche suivant, les clubs sont avisés par télécopie ou par courriel. Sauf cas prévu au paragraphe précédent, aucun changement ne peut être imposé à un club après parution de la désignation sur le site du DCA. 3. Tout club demandant un changement doit joindre à sa demande l'accord écrit de son adversaire. Le montant des frais prévus au Règlement Amendes et Finances est débité du compte du club ouvert dans les livres du DCA. Si ces prescriptions ne sont pas observées au moins huit jours avant la date prévue, la désignation primitivement fixée est maintenue. La date de la rencontre concernée peut être avancée mais en aucun cas reculée. INFORMATION : % de résultats saisis dans Footclub : Journée 1 : 91,75 %, Journée 2 : 96,00 % Journée 3 : 94,02 % Rappel de l’objectif : 100 % ANNULATION AMENDES : Journée du 20/01/2018 :

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U13 N2 poule 4 – Match n° 55665.1 : Essnn – annulation forfait ; U12 espoir poule 7 – Match n° 56340.1 : Essnn - annulation amende ; U10 Espoir poule 10: Match n° 57196.1: Trinité - annulation amende ; FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES DANS LES DELAIS U 13 Esp poule 11 - Match n° 55851.1: Forfait administratif à AS Moulins 2 avec amende ; U11 N2 poule 7 – Match n° 56657.1: Forfait administratif à AS FONTONNE 2 avec amende ; PENSEZ A SAISIR VOS RESULTATS DANS FOOTCLUBS avant le lundi 23 h 00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Patrick LEVY

COMMISSION FOOTBALL A CINQ U6 – U7 – U8 – U9

Se réunit les mardis et vendredis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 08 février 2018 Président : M. Alain BROCHE Présents : MM. Joël BOLLIE, Gérald FUSTIER et Jack MISSUD

Procès-verbal n°12 INFORMATIONS : Le FestiFoot U6-U7 du 31 mars 2018 est annulé (Week-End Pascal). RAPPEL DES MODIFICATION DES REGLEMENTS SAISON 2017/2018 :

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TOUS LES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES DANS LE SITE DU DISTRICT DANS L’ONGLET « DOCUMENTS », PUIS « DOCS TELECHARGEABLES », PUIS DANS « SELECTIONNER UNE CATEGORIE », CLIQUER SUR « FOOT A CINQ ». ANNULATION AMENDE DE LA JOURNEE DU 20 janvier 2018 (40€) FEUILLES DE PRESENCES : US PLAN DE GRASSE DOCUMENTS MANQUANTS DE LA JOURNEE DU 03 février 2018 avec amende (40€) FEUILLES DE PRESENCES : OGCN (U7) – ESVL (U7) – ESSNN (U7) – SCMS (U7) Sans réponse avant le 15.02.2018, le Club recevant « organisateur » se verra appliquer l’amende correspondante. DOCUMENTS MANQUANTS DE LA JOURNEE DU 03 février 2018 avec amende (27€) FEUILLES DE LICENCES : Sor (U7-02) – AS Fontonne (U7 1 et 2) – RC Grasse (U7-1 et 2) – ASRCM (U7-3) Sans réponse avant le 15.02.2018, le Club se verra appliquer l’amende correspondante. Equipes forfaits sur le FestiFoot du 03/02/2018 : - ASRCM U7-02 - ASTAM U7-02 Pensez à envoyer vos feuilles de Licences et feuilles de présence avant le mardi suivant le WE des plateaux ou Festi-Foot. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Jack MISSUD

COMMISSION SENIORS A 7

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.36

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 07 Février 2018 Président : M. Alain BAUHARDT

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Présents : MM. Gérard LAUGIER – William LAURO COURRIERS RECUS : US PLAN DE GRASSE Pris note SO ROQUETTAN Pris note HORAIRES RECUS : ESVL Mars 2018 US PLAN DE GRASSE Mars 2018 FC ANTIBES 12/02/2018 FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE DANS LES DELAIS : POULE A N°53677.1 du 15/01/2018 ANTIBES FC / US PLAN DE GRASSE Forfait administratif avec amende à ANTIBES FC. MATCH REMIS POUR CAUSES D’INTEMPERIES : POULE B : N°53692.2 du 5/02/2018 SO ROQUETTAN / ES HAUTE SIAGNE remis au 02/04/2018 à 20h00 STADE FERRERO FEUILLES DE MATCH MANQUANTES DU 29/01/2018 : POULE A : N° 53638.1 : CDJ ANTIBES 1 / OSC CANNES 1 POULE B : N° 53728.1 : ES Hte SIAGNE 2 / R.C. GRASSE 1 Sans réponse avant le 13 février 2018, le club recevant aura match perdu par pénalité (0 point) avec amende – Art. 9.4 des R.S du District. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BAUHARDT M. Gérard LAUGIER

COMMISSION FUTSAL

Se réunit le mardi Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte.

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2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 25 janvier 2018 Président : M. Moez NAGHMOUCHI Présents : MM. Raymond LASSERRE - Khalil BENCHEIKH Absents (excusés) : MM. Romain BEMBO – Mickaël GELONI La Commission a décidé de planifier la 10ème journée de championnat soit la semaine du 3 au 10 mars 2018. Les rencontres en retard seront programmées la semaine du 12 au 17 mars 2018. Coupe Côte d’Azur Futsal : Un tirage au sort « de rattrapage » en Coupe Côte d’Azur a été effectué. Celui-ci a bénéficié à l’équipe de Cannes S. Passion. Ce tirage était nécessaire, dans la mesure où l’AS Moulins et le CA Peymeinade n’ont pas joué le 1er tour pour cause de forfait. F.M.I : RAPPEL IMPORTANT. L’absence de recours à la feuille de match informatisée (FMI) n’est plus tolérée depuis le 11/12/17. L’utilisation injustifiée d’une feuille de match papier est désormais sanctionnée d’une amende (50€). La Commission invite les clubs désireux d’acquérir une tablette, de se rapprocher du service administratif du District afin de bénéficier de matériel à un prix préférentiel. - Rencontre Futsal 1ère division du 21/12/17. Le CBLJ (club recevant) était opposé à Euro African. Une feuille de match papier ayant été réalisée à l’occasion de ce match, alors que l’utilisation de la FMI est désormais obligatoire, le CBLJ est en conséquence sanctionné d’une amende de 50€. - Rencontre Futsal 2ème division du 15/01/18 avancé au 06/01/18. Le SCMS (club recevant) était opposé à Cannes S. Passions 2. Une feuille de match papier ayant été réalisée à l’occasion de ce match, alors que l’utilisation de la FMI est désormais obligatoire, le CANNES SPORTS PASSIONS est en conséquence sanctionné d’une amende 50€. Forfait sur le Terrain : - Forfait du FC BEAUSOLEIL pour la rencontre Futsal 2ème division du 24/01/18, face à l’AS Moulins, la commission enregistre le forfait sur terrain et inflige l’amende correspondante (N° 54222/1). Correspondance : - Le SCMS a adressé une correspondance pour la programmation de ses futures rencontres : faute de disponibilité de terrain à Mouans-Sartoux. La séance est levée à 19h10. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Moez NAGHMOUCHI M. Khalil BENCHEIKH

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COMMISSION DES COUPES

Permanence tous les mardis à 16 heures Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 06 février 2018 Présidence : M. LANDUCCI Julien Présent(s) : MM. SENESI, BENINCASE, CORNU, RICCI, DELALANDE Excusé(s) : MM. LUCIANO, CORBUCCI RAPPEL TOUT CLUB RECEVANT DOIT FAIRE CONNAITRE LA DATE, LE LIEU ET L’HORAIRE DE LA RENCONTRE, AVANT LA DATE BUTOIR FIXEE PAR LA COMMISSION DES COUPES. TOUT CLUB RECEVANT NE RESPECTANT PAS CES INSTRUCTIONS SERA DECLARE FORFAIT. LES CLUBS RECEVANTS SONT EGALEMENT INFORMES QU’ILS DOIVENT SAISIR LES RESULTATS DANS LES 48 HEURES. COUPE COTE D’AZUR U15 : Résultat du dernier match des huitièmes de finale OGC NICE – ASPTT NICE: 9–0. La prochaine rencontre pour les quarts de finale sera donc OGC NICE – ESCR. Le club de l’OGC NICE est prié de faire parvenir l’horaire au plus tôt.

FESTIVALS U12 ET U13 Suite aux rencontres du 03/02/2018, sont qualifiés pour les finales départementales du 24/03/2018 :

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Festival U12 : Site des BAOUS : Poule A : ASCCF 1, ASCCF2. Poule B : PEGOMAS, GRASSE 2. Poule C : ESCR 1, AS CANNES. Poule D : SC MOUANS SARTOUX, VALBONNE. Site de CAP D’AIL : Poule A : OGCNICE, VSJBFC 1. Poule B : CAVIGAL 1, AS MONACO 2. Poule C : GAZELEC, DRAP. Poule D : ESSN, ASTAM. Festival U13 : Site de SAUVAIGO : Poule A : AS CANNES, JSJLP. Poule B : SC MOUANS SARTOUX, USBCO. Poule C : MOUGINS 1, ES BAOUS. Poule D : FC ANTIBES, AS FONTONNE. Site de CONTES : Poule A : VSJBFC, AS MONACO 1. Poule B : CAVIGAL 1, CAVIGAL 2. Poule C : OGCNICE, ESRVN 1. Poule D : LEVENS, ESSNN. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Julien LANDUCCI M. Romain SENESI

COMMISSION DES ARBITRES

Se réunit les lundis, mardis et vendredis à partir de 17 H 30 Ligne directe : 04.92.15.80.33

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées.

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4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 02 février 2018 Président : M. Gilles ERMANI Présents : MM. Roger ATTALI – Youssef SIAD – Claude CASTROFLORIO - Jacques THAON - Sébastien CHILOTTI et Julien NUCERA Absents (excusés) : MM. - Lucien D’ANGELO - Bruno VERLHAC. Procès-verbal n°13 Début de la séance : 19h00 Le Président souhaite la bienvenue et une excellente année aux membres du Bureau et à Alexandre MARY qui assistera à la réunion. Il passe ensuite à l’ordre du jour après que le Bureau ait adopté le procès-verbal n° 12 de la réunion du 19 janvier 2018. 1. CORRESPONDANCES Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2. DÉPARTEMENT TECHNIQUE Félicitations à Gwenaël PASQUALOTTI arbitre Azuréen qui vient d’être promu en cours de saison Arbitre Assistant Fédéral 1 et qui pourra officier en Ligue 1 dès les prochains matchs. La C.D.A. a reçu Billal EL MAAROUFI : Décisions prise par PV distinct. La C.D.A. déplore l’absence de Neffel MOKRANE et a décidé de le ré-convoquer pour le 9 février 2018. La C.D.A. déplore une nouvelle agression d’arbitre en la personne de Madame Bianca Elena GIURAN lors d’une rencontre de U17 Pre-Excellence. Lors des tests régionaux Futsal (physiques et théoriques) qui se sont déroulés les 27 et 28/01/2018 à Boulouris qualifiant les deux premiers pour la candidature fédérale, nos représentants locaux ont brillé ; Fadil DARRAZ major et Julien NILLES second. Toutes nos félicitations les accompagnent. La C.D.A. a décidé de convoquer Oussama BENAMARA le 9 février 2018. La C.D.A. déplore l’absence de Fouad MENASRI convoqué. Décision prise par PV distinct. La C.D.A. déplore l’absence de Zied KECHICHE convoqué. Décision prise par PV distinct. La C.D.A. déplore l’absence de Jean De Dieu MBA NZE dûment convoqué et décide de le reconvoquer le 9 février 2018. 3. DÉPARTEMENT CONTRÔLES Lors de la journée du 27 et 28 janvier 2018, 17 parrainages et 10 contrôles ont été effectués. 4. DÉPARTEMENT DÉSIGNATIONS Les désignations pour la journée des 3 et 4 février 2018 ont été finalisées.

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Par ailleurs, la C.D.A. a procédé aux désignations d’arbitres bénévoles pour les phases finales du Festivals U12/U13 du samedi. Fin de séance: 21h00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Gilles ERMANI M. Julien NUCERA

COMMISSION DES DELEGUES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 29 janvier 2018 Président : M. Robert SCAFFA Présents : MME Marcelle VIAL – M. Richard SCAFFA Absents (excusés) : MME Patricia ARNOUX - M. Franck FUHRER Ø Analyse et contrôle : Rencontres des 27 & 28 Janvier. Ø Info complémentaire à l’attention des Délégués : Ne pas omettre de contrôler toutes les données mentionnées sur la F.M.I. avant la clôture de celle-ci par les arbitres. Ø Désignations : En « District » et « Jeunes Ligue » : des 3 & 4 Février. Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Robert SCAFFA Mme Marcelle VIAL

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COMMISSION DES DELEGUES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 05 février 2018 Président : M. Robert SCAFFA Présents : MME Marcelle VIAL – MM. Franck FUHRER - Richard SCAFFA Absente (excusée) : MME Patricia ARNOUX Ø Analyse et contrôle : Rencontres des 3 & 4 Février. Ø La Commission a reçu M. Fayçal TOUIHRI suite à l’accompagnement délégué effectué sur le terrain récemment. Ø Nouvelle candidature : Accueil de M. Stève FONTAINE de St-Cézaire sur Siagne qui a fait acte de candidature le 26 Janvier pour intégrer le corps des délégués. Une première phase de formation théorique sera dispensée à l’intéressé le Lundi 12 Février à 15 Heures dans le bureau de la Commission. Ø Réunion trimestrielle des délégués : La prochaine réunion prévue au District de la C.A. se déroulera en deux groupes distincts les Vendredi 2 et 9 Mars à 18 H 30. Ø Désignations : · En « District » et « Jeunes Ligue » : des 10 & 11 Février. Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Robert SCAFFA Mme Marcelle VIAL