Championnats à 11 12

Foot à 8 13

Coupes 14

Délégués 16

Comité de Direction 2

SOMMAIRE :

INFORMATION :

Pour rappel, le District organise

2 réunions techniques

de début de saison concernant le

Football à Effectif Réduit

1/ Rive Droite, samedi 08/09/18

à Mouans Sartoux, salle Léo Lagrange,

allée des Ecoles (09h30)

2/ Rive Gauche et Nice, jeudi 13/09/18

à la Lauvette supérieure de Nice (18h30)

Procès-Verbal Intégral N°02 du 08/09/2018

Siège social

32 chemin de Terron

06200 NICE

* * * * *

Le Secrétariat est

ouvert de 15h00 à 18h30

du lundi au vendredi

* * * * *

Tél : 04.92.15.80.30

Fax : 04.93.96.42.42

M@il:

secretariat@cotedazur.fff.fr

* * * * *

Site Internet

http://cotedazur.fff.fr/

SAISON2018-2019

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COMITE DE DIRECTION

Réunion plénière

Réunion du 27 août 2018

Président : M. Édouard DELAMOTTE Présents : Mmes. Laurence ANTIMI-LOPPIN, Patricia ARNOUX, Christine TASTAVIN, MM. Gérard ALUNNI, Pascal BISTARELLI, Alain BROCHE, Claude COLOMBO, Gilles ERMANI, Christian POMATTO, Georges ROMANO, François ROUSTAN, Patrick SCALA Excusés : Mmes. Rosette GERMANO, Christiane TOTO BROCCHI, MM. Nicolas BAUDOIN, Pierre LAFON, Joël SIMON Assistent : MM. Francis MAGGI (Superviseur Compétitions), Stéphane DUDILLIEU (Directeur Administratif), Jérémy GUEDJ (CTD)

MODALITES DE RECOURS Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

**** Ouverture de la séance à : 18h30 CONDOLEANCES : Nos sincères condoléances vont à la famille GERMANO, et plus particulièrement à Rosette et Jean-Pierre, pour la disparition de leur papa Jean-Baptiste GERMANO. Le football azuréen vit des moments difficiles par la disparition de plusieurs de ses membres parmi les plus éminents. FELICITATIONS : Nos plus vives félicitations vont à notre collègue Marc PELTIER, Président de la Commission de l’Éthique du District, pour sa nomination à la conférence des conciliateurs du CNOSF. Nous lui adressons tous nos remerciements pour l’excellent travail accompli au sein de notre institution. VALIDATION DES PROCES VERBAUX : Comité Directeur du 04/06/2018 Bureau du 18/06/2018 Bureau du 09/07/2018 Bureau du 18/07/2018 Bureau du 06/08/2018 Bureau du 06/08/2018 Bureau du 20/08/2018 Le Comité Directeur valide à l’unanimité les procès-verbaux ci-dessus. INTERVENTION DU PRESIDENT : Le président fait la présentation au comité directeur de M. Francis MAGGI, nouveau membre du District, qui sera plus particulièrement chargé de la gestion générale des compétitions au poste de Superviseur.

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Monsieur Alain BROCHE, membre du Comité Directeur du District, intègre le Bureau Exécutif du District à compter de ce jour. La restructuration rendue nécessaire du Secrétariat Général du district, décidée lors de la réunion de bureau du 20/08/2018, est proposée au comité directeur pour validation. Sur proposition du Président le Comité Directeur valide à l’unanimité la nomination de M. Gérard ALUNNI au poste de secrétaire général. Assemblée Générale du Centenaire du District : Elle aura lieu au Musée National du Sport, à l’Alliance Riviera. La FIFA prendra le relais sécuritaire à partir de 15h00, un nombre important d’invités doit être envisa-gé selon le parcours de l’EDF féminines. Un groupe de travail sera constitué (entre 3 et 4 personnes) afin de tracer l’histoire du District depuis sa création qui valorisera le football azuréen. A cet effet un étudiant en histoire du sport pourrait intégrer le groupe. Pour accéder à l’AG un pass sera délivré individuellement aux deux représentants maximum désignés par club. Mondial Féminin : L’Organisation que nécessite la Coupe du Monde Féminin sur le territoire des Alpes -Maritimes se met en place progressivement. Tout doit être mis en œuvre pour en assurer la réussite et le concours de tous les bénévoles sera essentiel, de même une mobilisation des clubs sera nécessaire pour remplir les tribunes. Arbitre : Le Président de la commission des arbitres, en application de l’article 6 alinéa 8 de son règlement intérieur, propose au comité directeur la répartition du corps arbitral pour la saison 2018 / 2019. Le comité directeur valide à l’unanimité cette proposition. Coupe : La Ligue de la Méditerranée envisage d’organiser une Coupe de la Ligue concernant les clubs de niveau régional. Si cette décision devenait effective nous serions amenés à reconsidérer notre règlement des Coupes cote d’Azur afin d’adapter ces deux compétitions. Compétitions Nationales : Concernant le Challenge National Féminin U19 (article 11 annexe 4) et les Championnats Nationaux Jeunes (article 13 annexe 4) les horaires des matchs, en période hivernale, sont avancés à 14h30 au lieu de 15h00. Une réflexion est à mener sur son application éventuelle au niveau départemental. COMMISSIONS SAISON 2018/2019 : Une campagne de recrutement est faite pour permettre à des bénévoles d’intégrer au moins une de nos commissions. Toute nouvelle candidature parvenant par courrier au secrétaire général sera prise en considération après avis des présidents de commissions concernés. Il est envisagé de conduire une formation spécifique des membres de commissions pour leur faciliter les tâches à accomplir. Pour assurer l’information due aux clubs, un bilan des activités des commissions pour la saison précédente leur sera présenté lors des AG d’hiver. Elles sont constituées comme suit : 5 Départements, 31 commissions, et pourront être complétées ou modifiées en raison des circonstances. DÉPARTEMENT DES ACTIVITÉS SPORTIVES COMMISSION DÉPARTEMENTALE DES ARBITRES Président d’Honneur : M. Michel KITABDJIAN Président : M. Gilles ERMANI

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Vice-Président Délégué : M. Jacques THAON Vice-Présidents : M. Claude COLOMBO M. William HOENIG Membres : M. Roger ATTALI M. Claude STRAMACCIONI M. Julien BARLOZZI M. Victor BERG AUDIC M. Claude CASTROFLORIO M. Sébastien CHILOTTI M. Laurent CONIGLIO M. Lucien D'ANGELO M. Fadil DARRAZ M. Yves PARGUER M. Alexandre MARY M. Stéphan LUZI M. Alain MORETTI M. Joseph MURRIS M. Julien NUCERA M. Youssef SIAD M. Mathieu VERNICE Membres associés : M. Rachid AÏT OUZDI M. Loris LEPORATI M. Alexis MARINSALTI M. Alexandre SILVESTRE M. Ahmed TALEB M. Ouajdi TOUIHRI Mme Justine CATANIA M. Moez NAGHMOUCHI COMMISSION DES DÉLÉGUÉS Président : M. Robert SCAFFA Délégué du Comité de Direction : M. Secrétaire : Mme Marcelle VIAL Membres : M. Franck FUHRER M. Richard SCAFFA COMMISSIONS DES CHAMPIONNATS ET DES COUPES Superviseur Général : M. Francis MAGGI FOOTBALL A ONZE Président M. Serge BESSI Membres : M. Jacques DUBAR M. Janvier ONORATO FOOTBALL À EFFECTIF RÉDUIT : Président : M. Alain BROCHE Membres : M. Joël BOLLIE M. Ridha DJAFFAL

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M. Gerald FUSTIER M. Guy LAMBERT M. Patrick LEVY M. Patrick MARTIN M. Jean-Baptiste SCIMECA FOOTBALL DIVERSIFIÉ (ENTREPRISE - SENIORS À 7) Président M. Membres : M. Gérard LAUGIER M. William LAURO M. FUTSAL : Président M. Patrick LEVY Membres : M. Khalil BENCHEIKH M. Raymond LASSERRE BEACH SOCCER ET FOOT VOLLEY Président : M. Nicolas BAUDOIN Membres M. Pascal BISTARELLI M. Sylvain SANCHEZ M. Luc ZOLLVER CHAMPIONNATS FÉMININS Président : M. Jean Claude SCHMIDT Membres de droit : M. Jérémy GUEDJ (CTD) M. Sofiane BOUSDIRA (CDFA) M. Stéphane GALIANO Membre : COMMISSION DES COUPES Président d’Honneur : M. Fred ATLANI Président : M. Julien LANDUCCI Membres : M. Marc BENINCASE M. André-Pierre COUFFET (Coupes Féminines) M. Jean-Paul DELALANDE M. Patrick MARTIN (Coupes U13-U12) M. Denis RICCI M. Romain SENESI COMMISSION DES TOURNOIS Président : M. Gilles ERMANI Membres : M. Claude CASTROFLORIO M. Jérémy GUEDJ M. Patrick SCALA

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DÉPARTEMENT TECHNIQUE COMMISSION TECHNIQUE Présidente : Mme Rosette GERMANO Coordination Technique : M. Gérard ALUNNI Secrétaires et audits : M. Claude GIMENEZ M. Jacques PELERINS Membres de droit : M. Jérémy GUEDJ (CTD) M. Sofiane BOUSDIRA (CDFA) M. Stéphane GALIANO Membres : M. Mickaël ABOU M. Jean-Jacques ASSO M. Jérémy BOUCHACOURT M. Vito BRUNO Mile Laura BUDIN M. Gilbert CASTELLO M. Jean-Pierre COLACICCO M. Christophe DI MAGGIO M. Christophe DUPONT M. Patrice DUTTO M. Jules GOVOU M. Riad KAAFARANI M. Patrick LEVY M. Vincent MADELAINE M. Arnaud MARTINEZ M. Didier MARZOUK Mlle Gaëlle MAUDUIT M. Olivier PACE M. Anthony PAOLINO M. Claude RONDEAU Mme Carine ROSA M. David SAFFIOTI M. Guy SPORN M. Michel CAVARGINI M. Stéphane SALOMON M. Jérémy RENNA M. Éric ESCATO M. Samuel DELCROIX M. Dritan ASMILARI DÉVELOPPEMENT DU FOOTBALL FÉMININ ET FÉMINISATION Présidente : Mme Laurence ANTIMI-LOPPIN Coordination Technique : M. Gérard ALUNNI Mme Rosette GERMANO Secrétaire : Mlle Laura BUDIN Membres de droit : M. Jérémy GUEDJ (CTD) M. Sofiane BOUSDIRA (CDFA) M. Stéphane GALIANO Membres : Mme Patricia ARNOUX Mme Sylvie BAUS LEGRAND M. Patrice BOYER

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M. André-Pierre COUFFET M. Adrien DALMASSO Mme Geneviève ÉVRARD Mme Patricia FONTAN M. Fabrice KLEIN M. Didier MARZOUK Mlle Gaëlle MAUDUIT M. Jean Marc RESSAIRE Mme Carine ROSA M. Stefano TOMBA DÉPARTEMENT RÉGLEMENTATION COMMISSION D'APPEL DISCIPLINAIRE (2016-2020) Président : Me Nicolas DONNANTUONI Délégué du Comité de Direction : M. Georges ROMANO Membres : Me Patrick MATTHIEU M. Alain MORETTI M. Didier MOUROT M. Pierre TABONI COMMISSION GÉNÉRALE D'APPEL Président : Me Nicolas DONNANTUONI Délégué du Comité de Direction : M. Georges ROMANO Membres : M. Pierre TABONI Mme Christine TASTAVIN COMMISSION DE DISCIPLINE (2016-2020) Membre d’honneur : M. Jean-Charles BALLESTER Président : Me Christian POMATTO Vice-Président : Mme Christine TASTAVIN Membres : M. Romain BARRIERA M. Jean DUDILLIEU M. Pierre LAFON M. Jean MILITON M. Patrick MONICA M. Serge PERAGNOLI M. Alain PUJOL REY M. Gérard RENAUDO Instructeur: M. Stéphane DUDILLIEU Chargé des appels : Le Bureau du Comité de Direction COMMISSION D'APPLICATION DES PEINES Président : M. Jean MILITON Membre : M. Jean DUDILLIEU

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COMMISSION DU STATUT DE L’ARBITRAGE : Président : M. Claude COLOMBO Membres : M. Claude CASTROFLORIO M. Gilles ERMANI M. Stéphane SALOMON M. François ROUSTAN M. Patrick SCALA M. Jacques THAON COMMISSION DES STATUTS ET RÈGLEMENTS Président : Me Jean SAFFORES Délégué du Comité de Direction : M. Pierre LAFON Membres : M. Gérard DARMON M. Christian FLAMINI COMMISSION SPORTIVE Président : M. Jean MILITON Délégué du Comité de Direction : M. Pierre LAFON Membres : M. René DALMASSO M. Jean DUDILLIEU M. William LAURO COMMISSION DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES Président : M. Marc ERETEO Délégué du Comité de Direction : M. Gérard ALUNNI Membres : M. Claude CONTI Mme Nathalie JOURDAIN M. Olivier PACE M. Denis RICCI DÉPARTEMENT RESSOURCES COMMISSION DES FINANCES : Président : M. Edouard DELAMOTTE Membres : M. Claude COLOMBO M. Gérard FRATANI M. Pierre LAFON M. Jacques OPERTO Mme Christine TASTAVIN DÉTECTION, RECRUTEMENT ET FIDÉLISATION DES ARBITRES : Président : M. Gilles ERMANI Vice-Président : M. Claude COLOMBO Conseiller Technique : M. Michel KITABDJIAN Membres : M. Roger ATTALI

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Mme Justine CATANIA M. Laurent CONIGLIO M. Alain IOZIA M. Stéphan LUZI COMMISSIONS ET DÉLÉGATIONS DIVERSES COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LES INCIVILITÉS : M. Alain BROCHE M. Gérard ALUNNI M. Édouard DELAMOTTE COMMISSION ÉVÉNEMENTIELLE : Président : M. Norbert MUZYCZYN Délégué du Comité de Direction : M. Georges ROMANO Membres : Mme Patricia DEPAOLI M. Jacques LAFRANCE Mme Dany MUZYCZYN M. Patrick SCALA M. Armand SCHWITZER Mme Patricia SCHWITZER COMMISSION DE LA COMMUNICATION ET PROMOTION du FOOTBALL : Président : M. François ROUSTAN Délégué du Comité de Direction : M. Édouard DELAMOTTE Membres : Mme Christine TASTAVIN M. Yoan DENIS M. Stéphane DUDILLIEU COMMISSION MÉDICALE : Président : Dr. Joël SIMON (Chargé du contrôle des dossiers médicaux des arbitres) Membres : Dr Simon BIHAR Dr Jean Paul CANOVA Dr Michel GAILLAUD Pr Yves JACOMET Dr Louis TIBONI COMMISSION SOCIALE : Président : M. Michel KITABDJIAN Délégué du Comité de Direction : M. Édouard DELAMOTTE Membres : M. Claude COLOMBO M. Pierre LAFON Dr. Joël SIMON Mme Christiane TOTO-BROCCHI COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES : Président : M. Gérard FRATANI Membres : M. Stéphane DUDILLIEU

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Me Nicolas DONNANTUONI M. Michel KITABDJIAN Me Patrick MATTHIEU COMMISSION DE L’ÉTHIQUE : Président : M. Marc PELTIER Délégué du Comité de Direction : M. Pascal BISTARELLI Membres : Mme Nathalie PANTALEON M. Nicolas BAUDOIN M. Stéphane GALIANO COMMISSION DE MÉDIATION : Président : M. Patrick SCALA Membres : Mme Patricia ARNOUX M. Claude COLOMBO Me Christian POMATTO COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES CLUBS : Président : M. Patrick SCALA Référent LFA : M. Édouard DELAMOTTE Membres : M. Stéphane DUDILLIEU M. Christian FLAMINI M. François ROUSTAN DELEGUÉ A LA SÉCURITÉ : M. Alain MORETTI CHARGÉ DE LA GESTION DES MATCHES À COUVRIR PAR DES OFFICIELS : M. Serge BESSI DÉLÉGUÉ AUPRES DU CDOS : M. Alain BROCHE DÉLÉGUÉ AUPRÈS DE LA DDCS : M. Édouard DELAMOTTE DÉLÉGUÉS FFSU - UNSS - USEP : Mme Laurence ANTIMI LOPPIN M. Pascal BISTARELLI M. Sofiane BOUSDIRA M. Gilles ERMANI M. Stéphane GALIANO M. Jérémy GUEDJ RÉFÉRENT ÉTHIQUE AUPRÈS DU CROS : M. Pierre LAFON (Titulaire) Me Christian POMATTO (Suppléant) FINANCE / TRESORERIE : La subvention annuelle du CNDS s’est vue amputée de plus de 60% atteignant la somme de 8500 € dont seulement 1500 € pour la lutte contre la violence. Le rappel effectué auprès des clubs débiteurs, pour le versement du solde de la saison 2017 / 2018 a permis à quelques exceptions près le rétablissement des comptes des clubs.

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Un solde négatif de 7000 € reste à recouvrir. On note à ce jour une baisse sensible des sanctions disciplinaires, ce qui nous amène à en étudier les raisons (transfert d’informations, utilisation incomplète de la FMI, etc). PERSONNELS : Suite à la modification de la convention collective (nouvelle grille des salaires et définitions de poste), le personnel du district est constitué de : - Catégorie B : 2 personnes - Catégorie C : 2 personnes - Catégorie E : 1 personne - Catégorie F : 1 personne AGENDA DES REUNIONS : Les comités directeur auront lieux les : 08/10/2018, 05/11/2018, 03/12/2108, 07/01/2019, 04/02/2019, 04/03/2019, 01/04/2019, 06/05/2019, 03/06/2019. Les réunions de bureau auront lieu tous les Lundis à 18h30. Toute modification de cet agenda sera signifiée à chacun des membres du comité directeur et/ou du bureau exécutif, par tous moyens utiles à notre disposition. L’Assemblée Générale d’hiver du District se tiendra le 20/12/2018 à 19h00 au Musée National du Sport. L’assemblée générale d’été du District se tiendra le 06/07/2019 à 9h00 au Musée National du Sport. QUESTIONS DIVERSES : - Le comité de direction donne son accord à la commission des compétitions féminines du district pour l’intégration cette saison, dans le championnat féminin à 11, de deux équipes du club de l’ES VILLENEUVE-LOUBET. Les questions étant épuisées la séance est levée à 21h15 Le Président, Le Secrétaire Général, Édouard DELAMOTTE. ALUNNI Gérard.

COMMISSION DES CHAMPIONNATS A 11

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.34

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel.

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3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 06 septembre 2018 Président : M. Serge BESSI Membres : MM. Jacques DUBAR et Janvier ONORATO HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 07.10.18). ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : secretariat@cotedazur.fff.fr 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : championnats@cotedazur.fff.fr ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois :

- Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre

- Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées NOTE IMPORTANTE : L’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi.

**** CORRESPONDANCES : US CAP D’AIL : Informant du changement de nom du terrain de Cap d’Ail à compter du 12.09.18. Il s’appellera « Stade Didier DESCHAMPS » (en remplacement de Plage Marquet) MONTET BORNALA : Retirant son équipe en Seniors D5 (courriel du 04.09.18) ASTAM : Désirant engager une 2ème équipe en Seniors D5 (courriel du 03.09.18). Nécessaire fait. ASTAM : Retirant son équipe en U17 D3 RC GRASSE : Retirant ses équipes en Seniors D3 et en U17 D3 (courriel du 05.09.18) ES CONTES : Retirant son équipe Seniors en D5 (courriel du 05.09.18) FC MOUGINS : Désirant engager une 4ème équipe en U15 D4 (courriel du 06.09.18) Nécessaire fait. MODIFICATION DES CALENDRIERS SENIORS D3 – D4 – D5 Suite au retrait de l’équipe 3 du RC Grasse qui évoluait en Seniors D3, l’équipe 3 du VSJBFC est promue en Seniors D3 A en lieu et place du RC Grasse 3. De ce fait, l’équipe du FC Mayotte 1 est promue de Seniors D5 B à Seniors D4 B en lieu et place du VSJBFC 3. MODIFICATION DU CALENDRIER DES U17 D3 En raison des forfaits enregistrés et afin de conserver une certaine harmonisation au niveau des 3 poules, la Commission des Championnats a procédé à une modification de leur composition afin d’obtenir 3 poules de 10 équipes. Le CDJA 1 a été reversé en Poule B et le SMAC 1 en Poule C.

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INVERSION DE RENCONTRES U19 D2 B : FC Carros 1 / AS FONTONNE 2 (52737.1) le 23.09.18 AS FONTONNE 2 / FC Carros 1 (52737.2) le 19.05.19 RENCONTRES AVANCEES (accord entre les deux clubs) U19 D1 : SCMS 1 / AS Vence 1 (51521.1) avancée au 22.09.18 à Mouans-Sartoux 18h30 U19 D2 A : AS Roquefort 1 / RC Grasse 2 (52689.1) avancée au 22.09.18 à Roquefort 18h00 DESIDERATA ST SYLVESTRE : souhaiterait pouvoir jouer le samedi après-midi en U17 D1 et le dimanche matin en U17 D4 Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

COMMISSION FOOTBALL A HUIT U10 – U11 – U12 – U13

Se réunit les lundis et jeudis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 06 septembre 2018 Président : M. Alain BROCHE Présent(s) : MM. Guy LAMBERT – Patrick LEVY – Ridha DJAFFAL – Patrick MARTIN - Jean-Baptiste SIMECA

Procès-verbal n°02 ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : secretariat@cotedazur.fff.fr

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2. En copie la Commission du Foot Réduit (U13 à U6) : Foot-reduit@cotedazur.fff.fr QUELQUES DATES IMPORTANTES: - 8 septembre : Réunion Technique à Mouans Sartoux pour la Rive Droite - 13 septembre : Réunion Technique à La Lauvette pour la Rive gauche et Nice - 15 septembre : U12 – U13 à Interclubs U10 - U11 à Journée d’Action à Urban Soccer à Villeneuve-Loubet - 22 septembre : Phase 1 : 1ère journée Critérium - 29 septembre : Phase 1 : 2ème journée Critérium - 06 octobre : Phase 1 : 3ème journée Critérium - 13 octobre : 1er tour « Festival » INFORMATION : Des modifications ont été apportées suite à des nouvelles inscriptions et des retraits d’équipes dans toutes les catégories. Veuillez vérifier vos poules respectives pour noter les changements éventuels. Merci. COURRIELS : ESVL : pris note ASPTT NICE : pris note REV ST ISIDORE : pris note RC GRASSE : pris note ASTAM : pris note JSJLP : pris note FCA : pris note SL : pris Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Patrick LEVY

COMMISSION DES COUPES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 04 septembre 2018

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Président : M. LANDUCCI Julien Présent(s) : MM. Romain SENESI, Denis RICCI, Jean-Paul DELALANDE, Marc BENINCASE, Marc CORNU. Excusé(s) : MM. Pierre LUCIANO, Roger CORBUCCI. RAPPEL TOUT CLUB RECEVANT DOIT FAIRE CONNAITRE LA DATE, LE LIEU ET L’HORAIRE DE LA RENCONTRE, AVANT LA DATE BUTOIR FIXEE PAR LA COMMISSION DES COUPES. TOUT CLUB RECEVANT NE RESPECTANT PAS CES INSTRUCTIONS SERA DECLARE FORFAIT. LES CLUBS RECEVANTS SONT EGALEMENT INFORMES QU’ILS DOIVENT SAISIR LES RESULTATS DANS LES 48 HEURES. COUPE COTE D’AZUR SENIOR Mise à jour du tirage du 1er tour. Vu les résultats du 2eme tour de Coupe de France du 02/09/2018, les 3 dernières rencontres se dé-rouleront de la manière suivant : DRAP Football - ESVL Football ASRCM - SO ROQUETTAN RC GRASSE 2 - MONTET BORNALA FESTIVAL U12 – U13 Festival U13 : 71 équipes engagées à ce jour. Les engagements sont ouverts jusqu’au 10/09/2017. Festival U12 : 56 équipes engagées à ce jour. Les engagements sont ouverts jusqu’au 10/09/2017.

Liste des clubs et nombre d’équipes engagées par club à ce jour :

Equipes engagés U12 U13 Equipes engagées U12 U13

AS CANNES 3 3 FC CIMIEZ 1 1 ASCCF 3 3 FC ANTIBES 0 3

AS FONTONNE 2 2 FC CARROS 1 1 AS ROYA 0 1 FC VALLEES 0 1

AS ST MARTIN DU VAR 0 2 FC MOUGINS 2 2 AS MONACO 2 2 FC VJSB 1 1 AS VENCE 1 1 FC BEAUSOLEIL 2 2

AS BTP 1 0 GAZELEC 1 2 AS ROQUEBRUNE CAP MARTIN 2 2 MONTET BORNALA 2 2

AVS LEVENS 1 2 OS CANNES CROISETTE 0 1 AS MOULINS 1 1 RC GRASSE 2 3

CAVIGAL 2 2 ST LAURENT 1 1 CA PEYMEINADE 1 2 SC MOUNS SARTOUX 2 2

DRAP 2 1 SMAC 0 1 ECM VICTORINE 2 2 TRINITE 1 1

ES CONTES 1 1 US BIOT 2 1 ES VILLENEUVE LOUBET 1 1 US CAP D’AIL 1 1

ES BAOUS FOOT 1 2 US PEGOMAS 1 1

ESSNN 3 4 US PLAN GRASSE 1 1

ENT HAUTE SIAGNE 0 1 US VALBONNE 1 2 ES CANNET ROCHEVILLE 3 3 USCBO 1 1

USRVN 1 2

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RAPPEL FESTIVAL U12 – U13 Tour 1 : 13/10/2018 Tour 2 : 02/02/2019 FINALES : 23/03/2019 Afin de faciliter l’organisation et la gestion administrative des sites organisateurs de cette compétition, éviter un trop grand nombre de forfaits, les engagements des équipes aux Festivals U13 et U12 sont réalisés sur FOOTCLUBS. Chaque club peut engager le nombre d’équipes qu’il désire. Chaque forfait sera sanctionné de l’amende en vigueur dès le 1er tour du Festival U12 et U13. LA DATE LIMITE DES INSCRIPTIONS EST FIXEE AU 10/09/2018. AUCUN ENGAGEMENT NE SERA PRIS EN COMPTE APRES CETTE DATE LIMITE. Cahier des charges : 1 sono – 1 table + des chaises (prévoir abri en cas de pluie) mise à disposition de dirigeants du club (minimum 2). Prévoir des ballons et des chasubles. A ce jour, se sont portés candidats pour l’organisation du premier tour les clubs suivants : - Le stade Vallauris à Vallauris - L’AS Moulins au Stadium. - L’US Biot à Biot. - Le SC Mouans Sartoux à Mouans Sartoux. - Le FC Beausoleil à Beausoleil. - L’US Cap d’ail à Cap d’ail. - L’ES Contes à Contes. - L’US Drap au stade Jean Anderloni. - Carros à Carros. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Julien LANDUCCI M. Romain SENESI

COMMISSION DES DELEGUES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel.

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3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 20 Août 2018

Président : M. Robert SCAFFA Présent.e(s) : MME Marcelle VIAL – M. Richard SCAFFA Absent.e(s) excusé.e(s) : MME Patricia ARNOUX - M. Franck FUHRER Ø Réunion de rentrée – Délégués « Jeunes Ligue » - Ligue de la Méditerranée Contrairement aux années précédentes, cette réunion se déroulera dans chaque District concerné. Pour les délégués de la Côte d’Azur, elle aura donc lieu le Mercredi 29 Août 2018 à 18 H dans nos locaux, au 3ème étage. Tous les délégués « Séniors Ligue et Jeunes Ligue » seront convoqués par e-mail par le secrétariat de la Commission des Délégués de la Ligue Méditerranée. Ø Réunion de début de saison – District C.A. Elle se tiendra le VENDREDI 7 SEPTEMBRE 2018 à 18 H 30 dans la salle de Presse du Parc des Sports Charles Ehrmann. Ø Correspondance émanant de Mme Patricia ARNOUX concernant ses prochaines désignations : décision mentionnée sur P.V. interne. Ø Désignations : Coupe de France du 26 Août. Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Robert SCAFFA Mme Marcelle VIAL

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Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée.

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A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéres-sées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 27 août 2018

Président : M. Robert SCAFFA Présent.e(s) : MME Marcelle VIAL – MM. Franck FUHRER - Richard SCAFFA Excusée : Mme Patricia ARNOUX Ø Analyse et contrôle :

Rencontres en Coupe de France du 26 Août. Ø Désignations : Coupe de France du 2 Septembre. Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Robert SCAFFA Mme Marcelle VIAL

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MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 03 septembre 2018

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Président : M. Robert SCAFFA Présent.e(s) : MME Marcelle VIAL – MM. Franck FUHRER – Richard SCAFFA Ø Analyse et contrôle : Rencontres en Coupe de France du 2 Septembre. Ø Réunion de début de saison – Vendredi 7 Septembre à 18 H 30 – Salle de Presse du Parc des Sports Ch. Ehrmann Préparation de l’ordre du jour qui sera abordé lors de cette réunion de rentrée. Ø Nouvelle candidature : Candidature émanant de M. Fabrice FRIXA pour intégrer le corps des délégués. Celle-ci a été transmise au Bureau pour suite à donner. Le Président de séance : La Secrétaire de séance : M. Robert SCAFFA Mme Marcelle VIAL