PUBLICATION - wipo.int · SWORD S.A.R.L., Nanterre, France Imprimé par l'OMPI, ... fruits et...
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PUBLICATION OMPI
N° 500.2(F)
ISBN 92-805-0090-2
© OMPI 1983
Composition laser réalisée par SWORD S.A.R.L., Nanterre, France
Imprimé par l'OMPI, Genève.
CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES
établie en vertu de
L'Arrangement de Nice
du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967
et à Genève le 13 mai 1977
QUATRIÈME ÉDITION
IIe PARTIE
LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS L'ORDRE DES CLASSES
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
1983
GUIDE DE L'UTILISATEUR
Le présent volume contient la liste des produits et des services de la classification de Nice dans l'ordre des classes, c'est-à-dire Que pour chaque classe, les produits ou les services sont répertoriés dans l'ordre alphabétique.
Chaque page est imprimée sur deux colonnes donnant :
a) les numéros d'ordre des indications de produit ou de service en langue française;
b) les indications de produit ou de service en langue française;
c) les numéros d'ordre des indications de produit ou de service correspondantes en langue anglaise.
L'astérisque Qui accompagne certaines indications de produit ou de service figurant dans la deuxième colonne signifie Qu'il s'agit d'un terme général Qui se retrouve également sous d'autres classes selon la précision Qui lui est apportée. Dans ce cas, il convient de consulter la liste alphabétique des produits et des services.
La présente publication, de même Que l'édition correspondante en langue anglaise (No SOO.2(E», peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse), au prix de 7S francs suisses par volume (prix 1983).
La liste des classes accompagnée des notes explicatives et la liste des produits et des services dans l'ordre alphabétique ont été publiées dans un volume séparé (1re PARTIE) (No SOO.l(F) pour l'édition en langue française et No SOO.l(E) (pour l'édition en langue anglaise» et peuvent être commandées à l'adresse indiquée ci-dessus, au prix de 90 francs suisses par volume (prix 1983).
3
Classification de Nice - 4e édition Ire partie
LISTE DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES
Produits
Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; reS1nes artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Classe 2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, ·huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.
Classe 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; déSinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 7. Machines et maChines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.
Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et Cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géOdéSiques, électriques, photographiques, Cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
Classe 10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeüx et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Classe 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séChage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 13. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Classe 14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 15. Instruments de musique.
Classe 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non, comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Classe 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques miouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
5 Classification de Nice - 4e édition
IIe partie
Liste des classes de produits et de services (suite)
Classe 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Classe 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, pOix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Classe 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe 21. Ustensiles et-récipients pour le ménage ou la CU1Slne (ni en métaux préCieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Classe 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Classe 23. Fils à usage textile.
Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Classe 25. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Classe 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Classe 28. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.
Classe 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, .sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.
Classe 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Classe 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe 34. Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Services
Classe 35. Publicité et affaires.
Çlass~ 36.
Classe 37.
Cla:iS~ 38.
Classe 39.
Çlas:i~ 40.
Çli!:i:i~ 4l.
Çlassg 42.
Assurances et finances.
Constructions et réparations.
Communications.
Transport et entreposage.
Traitement de matériaux.
Education et divertissement.
Divers.
6 Classification de Nice - 4e édition
Ile partie
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE.
No ID'ORDRE
A0009 A001S A0016
A0018 A003S
A0037
A0043
A0046 A0047 A0049 AOOSl AOOS2 A0053 AOOS4 A0060 A0063
A0064 A0066
A0081
A0097
A0100 A010l A0103
A0104 A010S
A0116 A0117 A0119
A0126 A0127 A0128
A0130 A01S0 A01S7 A0161 A0173 A0177 A0187
A0192
A0193
1
A0279
A0281 A0283 A0284 A0288 A0289
A0291 A0292
A0294 A029S A0296 A0297 A030S
INDICATIONS DU PRODUIT ,"0 (angI.l p~ORDRE
abrasifs (fluides auxiliaires pour absorbants (charbons -) absorption d'huile (matières
-) A0480 A0013 A0014
synthétiques pour l' -) accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la
recharge des - ) accumulateurs (solutions pour
prévenir la formation d'écume dans les -)
accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les -)
acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acét if i cateurs acétique (anhydride -) acétone acétylène acétylène (tétrachlorure d' -) acides (compositions chimiques
résistant aux -)
V0156 A0044 A004S A0319 A0320
L02S9 L0260 A0221 A0027 A0028 A0031 A0030 A0032 A0033 A0038 A0041
acides * acidulée (eau -) pour la
accumulateurs
A0042 recharge des A0044
acier (préparations pour le perfectionnement de l' -)
acoustiques (produits pour la rénovation des disques -)
acryliques (résines -) à l'état brut actinium additifs chimiques pour boues de
forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence
adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adhésifs [matières collantes) pour
l'industrie adoucir l'eau (produits pour -) adoucir les métaux (produits pour -) adoucissement (produits d' -)
[métallurgie) adragante (gomme -) aérosols (gaz propulseurs pour -) affaiblisseurs photographiques affiches (colles pour -) agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques
pour repousser les -) agriculture (engrais pour l' -)
agriculture (produits chimiques pour 1'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasit i ci des)
albumine [animale ou végétale, matière première)
albuminé (papier -) albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage
i"dustriel alcalino-terreux (métaux -) alcalins (iodures -) à usage
industriel alcalins (métaux -) alcalins (sels de métaux -) alcal is alcaloïdes * alcool *
A004S F0172
R0182 R0183 AOOSO AOOSl AOOS8
A0061 00082 00083 A0072 A0087 A0083
W0131 M0213 M0213
T0390 GOOS3 R0114 A0081 A0109 AOll1 A0113
F0095 M0077 A0115
A0163
A0167 M0047 10133 C02S0 A0244
A0196 A0192
A0194 50064 A0191 A0197 A0174
7
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0308 alcool éthylique A0317 aldéhydes * A0326 algarobilla pour la tannerie A0328 alginates [produits gonflants,
A0330 A03S1 A0360
A0394 A0396 A0397 A0398 A0399 A0401 A040S A0408 A043S
gélifiants) non à usage alimentaire algues [fertilisants) aliments (matières à conserver les -) alliage de métaux (produits chimiques
destinés à faciliter l' -) alumine alumine (acétate d'-) * alumine (alun d' -) alumine (hydrate d' -) alumine (silicate d' L) aluminium (chlorure d' -) aluminium (iodure d' -) alun amendement des sols (produits
chimiques pour l' -) A0436 américium A04S0 amidon (agents chimiques pour
fluidifier l' -) [agents de décollage)
A04S1 amidon (colle d'-) autre Que pour la papeterie ou le ménage
A04S6 amidon à usage 'industriel A04S8 ammoniac (esprit de sel -)
A0460 A0461 A0462 A0463 A0464 A046S 1'.0466
Ao469 A0493 A0494 A0499
AOS13 AOS1S
AOS16 AOS18 AOS19 AOS20 AOS21
A0572 A0581
AOS90 A059S AOS99 A0600 A0601 A0615 A0626
A0636 A0646
A0649
A068S A0691 A0707 A0711 A0762 A0763 A0764 A0796
ammoniac (sel -) ammoniacal (muriate d'étain -) ammoniacaux (sels -) ammoniaque (aldéhyde- -) ammoniaque (alun d' -) ammoniaque * ammoniaque [alcali volatil) à usage
industriel ammonium (sels d' -) amyle (acétate d' -) amylique (alCOOl -) analyses en laboratoire (produits
Chimiques pour - ) anhydre (ammon 'i aQue -) anhydride titanique à usage
industriel anhydrides animal (charbon -) animal (nOir-) animal (préparations de charbon -) animale (albumine -) [matière
première) anthraniliQue (acide -) antidétonants pour moteurs à
explosion antigels anti-incrustants antimoine antimoine (oxyde d' -) antimoine (Sulfure d!,-) antitartriQues (produits -) apprêts *
arabique (gomrne -) arboriculture (produits d'engluement
pour 1'-) arbres (mastic pour remplir les
cavités des -) [arboriculture) argent (azotate d' -) argent (nitrate d' -) argenture (solutions pour l' -) argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide -) astate
No (angU D'ORDRE
E0164 A0180 1 A0183 A018S
50199 F03S8 C0354
A0219 A0221 A0223 A0227 A0231 A0224 A0228 A0217 50586
A0239 50785
50781
50778 50033 50687 50031 A024S A0246 A0247 1 A0243 A0241 A0244
A0249 A0258 A02S9 C03S8
A0276 '1 T0286
A027S i A0279 1
A0281 A0280 A0278
A03S9 A0328
A031S A0326 A0329 A0330 A0331 A0326 00289 50784 G0301 G018S G0186 T0437
50435 50435 50443 A0376 L0097 A0389 A0390 A0444
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 0 l suite
No !D'ORDRE
A0801 A0812
A0831 A0856 A0874
A0882 A0883 A0884
A0885 A0886 BOO 1 1
B0016
B0073 B0074 B0076 B0077 B0120
B0121
B0122
B0178 B0196 B0197 B0198 B0199 B0200 B0202
B0210 B0260
B0263 B0288 B0290 B0291 B0292 B0295 B0296 B0298 B0305 B0325 B0331
B0332
B0359 B0362 B0363 B0364 B0395
B0424 B0428
B0429 B0430 B0437 B0438 B0440
B0459
B0467
B0468
B0469
INDICATlONS DU PRODUIT No (angI.) !D'ORDRE
atomiques (combustibles pour piles attendrir la viande (produits pour
-) F0480 -) M0160
à usage industriel autogène (fondants pour la soudure -) autovireur (papier -) [photographie] avivage des couleurs (produits
chimiques pour 1'-) à usage industriel
azotates azote azote (protoxyde d' -)
azotés (engrais -) azotique (acide -) bactéricides pour l'oenologie
[produitS--Cl'lTm,-ques ut i 1 isés-~u cours de la fabrication du vin]
bactériologiques (préparations -) pour vérifier in vitro l'efficacité de la stérilisation
bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bains de viro-f+xage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour
-) bandages chirurgicaux (matières
collantes pour -) bandages de roues (compositions pour
la réparation des -) barille (soude de -) baryte barytique (papier -) baryum baryum (composés du -) baryum (sulfate de -) bas (produits pour empêcher le
démaillage des -) bases [produits chimiques] baume de gurjun [gurgu, gurgum ou
gurjum] pour la fabrication de vernis
bauxi te bentonite benzène (acides de la serle du -) benzène (dérivés du -) benzène méthylé benzoïque (acide -) benzoïque (sulfimide -) benzol méthylé berkélium béton (agglutinants pour le -) béton (produits chimiques pour
l 'aérat i on du -) béton (produits pour la conservation
du -) [à l'exception des peintures et des huiles]
bicarbonate de soude à usage chimique bichlorure d'étain bichromate de potasse bichromate de soude bière (prOduits pour la clarification
et la conservation de la -) biochimiques (catalyseurs -) biologiques (produits -) pour
laboratoires bioxalate de potasse bioxyde de manganèse bismuth bismuth (gallate basique de -) bismuth (sous-nitrate de -) à usage
chimique blanchiment (produits de -)
[décolorants] blanchir les cires (produits
chimiques pour -) blanchir les graisses (produits pour
-) blanchir les huiles (produits pour -)
A0461 50217 C0671 C0682
N0080 N0085 N0082 N0088 N0086 N0081 00019
B0018
F0238 G0020 T0341 T0340 A0072
A0072
T0273 T0548 50576 B0121 B0122 B0094 B0095 B0096 L0025 R0357 B0124 B0059 1
B0187 B0287 B0291 B0290 M0224 B0294 B0295 M0225 B0300 A0111 C0735
C0734
B0321 B0323 B0324 B0325 B0248
B0376 B0378
P0520 M0062 B0391 B0125 B0393
B0425 00030 W0148
F0047
00038
1
8
No !D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
B0470 blanchir les matières organiques (produits pour -)
B0515 bois (esprit-de- -) B0521 bois (pâte de -) B0523 bois (produits de distillation de
l'esprit-de- -) B0528 bois (vinaigre de -) [acide
pyroligneux] B0530 bois à tanner B0550 boissons (agents de filtrage pour
l'industrie des -) B0625 borax B0631 borique (acide -) B0678 boues de forage (additifs chimiques
pour -) B0680 boues pour faciliter le forage B0781 brasage (fondants pour le -) B0782 brasage (produits pour le -) B0802 briques (produits pour la
B0834 B0872 C0049 C0114
C0115 C0116 C0130 C0189 C0192
C0197 C0233 C0234 C0235 C0237 C0238 C0239 C0242
conservation des -) [à l'exception des peintures et des huiles]
brome à usage chimique buée (produits pour éviter la -) cachou calcique (cyanamide -) [engrais]
calcium (carbure de -) calcium (sels de -) ca 1 iforn i um caoutchouc (dissolutions de -) caoutchouc (produits pour la
conservation du -) caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydratE~s de -) carbone (sulfure de -) carbone (tétrachlorure de -) carbonique (acicle -) carbonyle pour "la protection des
plantes carburants (additifs chimi4ues pour
-)
,,"0 (ang!.J P'ORDRE
00094
W0288 W0308 W0289
P0709 W0304 T0057 F0155
B0529 B0533 A005S
00307 B0630 B0631 B0654
B0670 C0737 C0233 C0042 NOOS7 C0041 C0043 C0052 R0342 R0340
L0258 C0127 C0116 C0129 C0125 C0126 C0128 COll5
A0061 C0246
C0251 C0272
carbures COll1 carreaux de revêtement (adhésifs pour AOO87
C0307 C0324
C0327 C0332 C0351 C0352
C0354 C0355
C0360 C0371 C0373 C0375
C0387
C0394 C0397 C0398 C0429
C0475
C0476
C0478 C0479 C0480 C0483 C0485 C0487 C0603
-) caséine à usage industriel cassiopeium [lutécium]
catalyseurs caustiques à usage industriel cellulose cellulose (acétate de -) à l'état
brut cellulose (dérivés chimiques de la -) cellulose (éthers ou esters de -) à
usage industriel céments centurium [fernium] céramique (glaçures pour la -) céramiques (matériaux -) en
particules pour filtres céréales (résidus du traitement des
grains de -) à usage industriel cérium césium cétones chambres à air (compositions pour la
réparation des -) charbon (noir de -) à usage
industriel charbon (produits pour économiser le
-) charbon animal charbon animal (préparations de -) charbon d'os charbon de sang charbon pour filtres charbons absorbants chaussures (mastics pour -)
C0172 C0219 L0340 C0232 C0253 C0262 A0027
C0266 C0267 C0269 C0272 F0087 C0294 C0295
B0775
C0303 C0022 K0010 10095
C0118
C0575
A0279 A0280 B0501 B0441 C0122 A0013 C0277
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C061B chaux (acétate de -) C0620 chaux (carbonate de -) C0621 chaux (chlorure de -) C0632 cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des -)
lNo (angl.) jo'ORDRE
L0209 L02l0 L02l1 C03B9
C071B chimiques (compositions -) résistant A0041 aux acides
C0719 chimiques (éléments -) fissiles C0721 chimiques (produits -) à usage
scientifique C0722 chimiques (produits -) destinés à
faciliter l'alliage de métaux
F0214 C0356
C0354
C0723 chimiques (produits -) pour analyses C035B en l aboratoi re
C0724 chimiques (produits -) pour l'agriculture [à l'exception des
. fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
C0725 chimiques (produits -) pour
C0726 C0742 C0743 C0744 C0745 C0747 C0752 C0756 C0759 C0761 C0762 C0763 C0764 COB10
l'industrie chimiques (réactifs -) chlorates chlore chlorhydrates chlorhydrique (acide -) chlorures cholique (acide -) chromates chrome (alun de -) chrome (oxyde de -) chrome (sels de -) chromique (acide -) chromiques (sels -) ciment (préparations pour
l'imperméabilisation du -) [à l'exception des peintures]
A0115
10065
C0357 C0410 C0412 H0301 H0302 C0411 C0419 C0429 C0431 C043B C0434 C0435 C0436 C02B5
COBll ciment (produits pour la conservation C02B3 du -) [à l'exception des peintures et des huiles]
COB18 ciments pour la réparation de la porcelaine
C0279
COB19 ciments pour la réparation des objets C027B cassés
COB23 cinématographiques (films -) sensibilisés mais non impressionnés
C04B2
C0828 circuits hydrauliques (liquides pour F0324 -)
C0834 cire à greffer les arbres C0848 cires (produits chimiques pour
blanchir les -) COB64 citrique (acide -) C0884 clarification (préparations de -)
C0925
C0965
C096B
C0969
C0974 C097B C0979 C0980 C0982
C09B3 C0989 Cl003
Cl013
C1019
C1022 Cl043
Cl044
cobalt (oxyde de -) à usage industriel
collage des moûts (prOduits pour le -)
collantes (matières chirurgicaux
collantes (matières l'industrie
colle à vin colles [apprêts] colles pour affiches
-) pour bandages
-) pour
colles pour l'industrie colles pour la réparation des objets
cassés colles pour papiers peints collodion * coloration des métaux (sels pour la
-) comburants [additifs chimiques pour
carburants] combustibles (produits pour
économiser les -) combustibles pour piles atomiques compositions pour la fabrication de
disques acoustiques compost
G0219 W014B
C0486 C0495 P0695 C0595
M0442
A0072
AOOB3
W0263 50460 AOOBl G0178 AOOB4
AOOB5 C0660 50057 5005B C069B
F04B6
F04BO C0709
C0710
9
Classe 01 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
Cl067 condensation (produits chimiques de -)
Cll04 confits [mégisserie,]
C1114 conservation de la bière (produits pour 1 a -)
C11161conservation de la maçonnerie (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
C1117 conservation des aliments (produits pour la -)
ClllB conservation des briques (prOduits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
C1119 conservation des fleurs (produits pour la -)
C1120 conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la -)
C1121 conservation des tuiles (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
C1123 conservation du ciment (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
lNo (angl.) jo'ORDRE
C0736
60139 00293 60244
M0103
F0368
60654
F03l0
P0579
P05BO
C02B3
Cl 126 C1250 C1252
(matières à -) F0368 conserver les aliments corrosifs (produits -) corroyage des cuirs (produits
C1253
C1310
C1311
C1449
C145B C1494 C1501 C1502 C150B C1516 C151B
C15l9
C1520
C1529
C1530
C1547
C1554
C0867 pour le Cl001
-) corroyage des peaux (produits pour le Cloo2
-) couleurs (produits chimiques pour
l'avivage des -) à usage industriel couleurs (produits chimiques pour la
préparation des -) crème de tartre non à usage
pharmaceutique créosote à usage chimique crotonique (aldéhyde -) cryogéniques (produits -) crypton cuir (colles pour le -) cuir (mastics pour le -) cuir (produits chimiques pour
l'imperméabilisation du -) cuir (produits chimiques pour
l'imprégnation du -) cuir (produits chimiques pour
rafraîchir le -)
C0671 C0682 P0041
C0942
C094B C0960 C0972 K0060 L011B M0109 L0135
L0132
L0133
cuirs (produits pour l 'habillage des L013l -)
cuirs (produits pour le corroyage des Cl00l -)
cuisson (produits pour activer la -) C0801 à usage industriel
cuivre (sulfate de -)
C1564 culture (terre pour la -) C1579 curium
COB22 V0149 E0010 C0992 C0042 NOOB7 Cl035 Cl034 P0662 C1064 E0119
C15B7 cyanamide calcique [engrais]
C158B cyanotypie (solutions pour la -) C15B9 cyanures
C1625 00013
00025
00026
cymène décalaminage des moteurs (produits
chimiques pour le -) décollage (agents de -) [agents
chimiques pour fluidifier l'amidon] décoller (produits pour -)
00027 décolorants
00044 décreusage (produits de -)
00046 défoliants 00051 dégraissage (produits de -)
1 au cours d'opérations de
1 fabrication
utiliSés
50785
5022B U002l 60425 00030 00046 1
G0304 00040 00045 G0260
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
00057 démaillage des bas (produits pour empêcher le -)
00067 démoulage (produits pour façi1iter ,-)
00099!déPo1ir (matières à -) 00117 déshydratants à usage industriel 00118 désincrustants 00162 détergents (additifs -) pour
l'essence 00165 détergents [détersifs] utilisés au
cours d'opérations de fabrication 00173 dextrine [apprêt] 00177 diagnostic (produits pour le -) à
usage scientifique 00189 diastases à usage industriel 00190 diastasiques (produits -) à usage
00194 00214 00219
industriel diazo (papier -) dispersions de matières plastiques disques acoustiques (compositions
pour la fabrication de -) 00221 disques acoustiques (produits pour
00225 00226 00229 00256 00289 00293
00297 00304 E0028 E0029
rénovation des -) dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau -) dolomite à usage industriel droguerie à usage industriel du1cifiants artificiels [produits
chimiques] durci r 1 es métaux (produits pour -) dysprosium eau (produits pour adoucir l' -) eau (produits pour la purification
l' -) E00351eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs E0049 eau distillée E0050 eau lourde EOOSl eau oxygénée
E0070 eaux potassiques
E0084 échangeurs d'ions [produits chimiques]
le
la
de
!No (angl.J ID'ORDRE
L0025 R0357 M0328 M0393 P0477 D0047 D0162 00082 00083 00085
00093 00095
00110 00111
00112 00176 C0709
R0182 R0183 R0342 50612 00188 00218 10065 A0407
M0211 00372 W0131 W0100
A0044 A0045 00188 H0146 00139 H030S P0518 P0522 10136
EOl18 économiser les combustibles (produits F0486 pour -)
E0123 écorces à usage industriel 60099 E0187 électricité statique (produits contre A0351
l' -) non à usage ménager E0212 éléments galvaniques (sels pour -) E0223 émail (produits pour opacifier l' -) E0226 émaux (produits Chimiques pour la
! préparation des -) [à l'exception des couleurs]
E0227 émaux (produits chimiques pour la
E0265 E0277 E0278 E0279
E0281 E0288 E0313
ternissure des -) émollients pour l'industrie émulsifiants ému1sificateurs émulsion (papier avec -) pour la
photographie émulsions photographiques encollage (produits pour l' -) engluement (produits d' -) pour
l'arboriculture E0314 engrais pour les terres
E0357
E0358 E0383 E0390 E0396 E0411 E0412 E0413
E0414
enzymatiques (produits -) à usage industriel
enzymes à usage industriel époxy (résines -) à l'état brut épuration du gaz (produits pour l' -) erbium esprit de vinaigre espr it -de-boi s esprit-de-bois (produits de
distillation de l' -) esprit-de-se1
50059 EOll0 E0109
EOll4
E0105 E0106 E0106 P010l
P0276 50462 G0185 G0186 F0095 M0077 E0134
E0133 E0138 G0054 E0141 50688 W0288 W0289
50033 50687
10
No 1
iD'ORDR~ INDICATIONS DU PRODUIT
E04161:essais (papier chimique pour -) E0419 essence (additifs détergents pour l'
-) E0446/esters * E0453 étain (bichlorure d' -) E0455 étain ammoniacal (muriate d' -) E0471 éthane E0474 éthers E0476 éthylique (alcool -) E0477 éthylique (éther -) E0485 étoffes (produits chimiques pour
empêCher la formation de taches sur les -)
E0525 europium E0550 extinctrices (compositions -) F0014 farines à usage industriel F0039 fécule à usage industriel F0057 fer (sels de -) F0063 ferments à usage chimique F0079 fermium [centurium] F0084 ferrocyanures F0089 ferrotypiques (plaques -)
[photographie] F0118 fertilisants (produits -) F01241feu (produits pour la protection
contre le -) F0174 filetage (compositions pour le -) F0192 films [pellicules] sensibilisés mais
non impressionnés F02251filtrage (agents de -) pour
1
l'industrie des boissons F0226 filtrantes (matières -) [matières
plastiques à l'état brut] F0231 filtrantes (matières -) [produits
chimiques] F0232 filtrantes (matières -) [substances
minérales] F0233 filtrantes (matières -) [substances
végétales] F0239 filtres (charbon pour -) F0240 filtres (matériaux céramiques en
particules POLT -) f0253 fissiles (corps -) [énergie
nucléaire] F0254 fixage (bains de -) [photographie] F0255 fixateurs [photographie] F0267 flashes (produits pour la production
de -) F0270 fleur de soufre à usage chimique F0278 fleurs (produits pour la conservation
des -) F0288 flottation (produits de -) F0292 fluatation (produits pour la -) F0293 fluides auxiliaires pour abrasifs F0294 fluor F0295 fluor (composés de -) F0297 fluorhydrique (acide -) F0305 fondants pour le brasage F0306 fondants pour le soudage F0307 fonderie (liaisons pour la -) F0308 fonderie (liants pour la -) F0312 fonderie (prOduits de moulage pour la
-) F0314 fongicides (additifs chimiques aux -) F0321 forage (additifs chimiques pour boues
1 de -) . F0322/forage (bOue.s pour faciliter le -) F0338 formique (acide -) F0339 formique (aldéhyde -) à usage
1
chimique F0352 foulage (produits de -) pour
l'industrie textile F0355 If oulon (matières à -) F0393 francium F0398 freins (liquides pour -) F0411 frigorifiques (produits -) F0430lfruits (hormones pour activer la
maturation des -) F0453 fumée (noir de -) à usage industriel F04631fumiger la viande (produits pour -)
,"0 (angl.) D'ORDRE
T0160 00082 00083 E0153 60323 A0245 E0158 E0162 E0164 E0165 50741
E0168 F0181 F0302 50778 10148
1 F0084 1
F0087 FOO88 F0090
FOO96 F0196
T0205 50223
F0155
F0151
F0147
F0148
F0152 ! C0122 C0295
F02l5
F0238 F0239 F0256
F03l6 F03l0
F0299 L0215 A0480 F0327 1 F0328 H0303 60630 50595 60365 60365 F0409 F0412 A0059 A0058
003071 F0402 F0403
F0490
F0489 F0433 60607 R0146 H0229
L0033 50546
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No lo'ORDltË
INDICATIONS DU PRODUIT
G()()07 gadolinium G0022 gallate basique de bismuth G0023 galle (nOix de -) G0025 gall ique (aCide -) pour la
G0026 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 G0117 G0125 G0126 G0127 GO 129 G0131 G0148 G0150 G01S5 G0173
G0174 G0195 G0209 G0217 G0221 G0:223 G0225
fabrication de l'encre gallium gallotannique (acide -) galvaniques (sels pour éléments -) galvanisation (bains de -) galvanisation (prOduits pour la -) gambir gaz (prOduits pour l'épuration du -) gaz pauvre gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz SOlidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de -) gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (sel -) germination (produits contre la - des
légumes) getters [matières réactives] glace sèche [carbonique] glaçures pour la céramique glu glucose à usage industriel glucosides gluten [colle] autre que pour la
papeterie Ou le ménage G0227 glycérides G0228 glycérine à usage industriel G()231 glycol G0232 glycol (éthers de -) G0246 gommeline G0253 gommes [colles] autres que pour la
papeterie ou le ménage G0286 graisses (prOduits pour blanchir les
-) G0287 graisses (prOduitS pour la
dissoc1ationdes -) G0303 graphite à usage industriel G0306 gras (acides -) G03'7 greffer les arbres (cire à -) G0318 greffer les arbres (mastic à -) G0343.guano G0358 gurgu [gurgum] (baume de -) pour la
fabrication de vernis G0360gurjum [gurjun] (baume de -) pour la
fabrication de vernis HOOOI habil lage des cuirs (produits pour l'
H0053 H0072 H008?
-) hél i um holmium hormones pour activer la maturation
des fruits H0088 horticulture (prOduits chimiques pour
l '-) [à l'exception des fongicides, herbicides, inseCticides et des paras it i ci des]
H01,7 huile (matières synthétiques pour
H0126 H0127 H0128
l'absorption d' -) huiles (agents pour détruire les -) huiles (produits pour blanchir les -) huiles (prOduits pour la dissociation
des -) H0145 huiles pour l 'habillage des cuirs H0147 huileS pour la conservation des
H01S1 H0152 H0164
H0165 H0169 HOl7'
al iments hui lèS pour la hui les pour le humidité de la
contre l' -) peintures]
humus hydrates
tannerie corroyage des cuirs maçonnerie (produits [à l'exception des
hydrauliques (liquides pour circuits -)
H0175 hydrazine
iNo (angJ.) !D'ORDRE
G0002 60125 G0012 G0010
GOO" G0013 50059 G0020 G0021 G0023 G0054 P0633 G0053 P0650 50609 T0376 G0091 G0092 R0270 A0349
G0105 00330 C0294 B0386 G0174 G0176 G0182
G0187 G0188 G0191 G0192 G0209 G0312
F0047
G0262
G0235 F0050 G0219 G0217 G0291 60059
60059
L0131
H0154 H0197 H0229
H0250
A0014
00031 00038 00055
00050 00052
00051 00048 00003
H0282 H0294 F0324
H0300
11
Classe 0 1 suite
No ~'ORDRI INDICATIONS DU PRODUIT
H0176 hydrofuges (prodUits -) pour la maçonnerie [à l'exception des
H0177 H0191 H0195 10002
10011 10016
10017
10018
10020
10021
10076
10086
10117 10119 10121 10122 10124 10129
10148 KOOOI K0003
K0009 K0014 L0014 L0015
L0135 L0178 L0179
L0211 L0289 L0290 L0306 L0308 L0347 L0367
peintures] hydrogène hYPOCh 1 or ite de soude hyposu 1 f ites ichtyocolle autre que pour la
papeterie ou le ménage ou à usage al imentaire
ignifuges imperméabilisation des matières
textiles (préparations pour l' -) imperméabilisation du ciment
(préparations pour l' -) [à l'exception des peintures]
imperméab.ilisation du cuir (produits chimiques pour l '-)
imprégnation des matiéres textiles (produits chimiques pour l' -)
imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - )
industrie (prOduits chimiques pour l' -)
insecticides (additifs chimiques aux -)
iode (sels d' -) iode à usage chimique iodée (albumine -) iodique (acide -) iodures à usage industriel ions (échangeurs d' -) [produits
chimiques] isotopes à usage industriel kaïnite kaol in
kieselgur krypton lactique (acide -) lactiques (ferments -) à usage
chimique lanthane léiocome [apprêt] lent i 11 es (produits contre la
ternissure des -) liants pour la fonderle liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine 1 ithium lourde (e.au -) lutéCium [cassiopeium]
M0015 maçonnerie (produits hydrofuges pour la -) [à l' except i on des pe i nt ures]
M0016 maçonnerie (produits pour la conservation de la -) [à l' except ion (les pei ntures et des huiles]
M0017 magnésie (carbonate de -) M0020 magnésite M0022 magnésium (Chlorure de -) M0057 malt (albumine de -) M0092 manganate M0094 manganèse (bioxyde de -) M0099 'manglier (écorce de -) à usage
industriel M0177 mastic à greffer les arbres M0180 mastic pour remplir les cavités des
arbres [arboriculture] M0184 mastics pour ChaUSsures M0186 mastics pour le Cuir M0187 mastics pour pneumatiques
M0194 mater le verre (produits pour -) M0202 matières plastiques (dispersions de
-) M0203 matières plastiques à l'état brut M0213 maturat ion des fruits (hormones pour
act i ver 1 a -)
No (angl. D'OR.DRE
00003
H0304 H0317 H0320 10163
F0196 T0171 W0126 C0285
L0135
T0170
L0132
10065
AOO60
101S4. W1S0 10133 10128 10132 10.136
10164 KOO01 C0404 KOO03 K0021· K0060 LOO20 M0251
LOOS? L0143 L0150
60365 f0324 60607 L0266 L02ô8 110146 C0219 L0340 00003
MO lOS
M0022 M0020 M0023 1
=gg~bi M0062 1
M0066 1
G02l7 T0437
C0277 MO 109 MonO MO,11 G0146 00176
P041' H0229 i
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 0 1 suite
No ID'ORDRE
M0273 M0275 M0276 M0288 M0290
M0292 M0293 M0295
INDICATIONS DU PRODUIT
mercure mercure (oxyde de -) mercure (sels de -) métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à
faciliter l'a1liage de -) métaux (produits pour adoucir les -) métaux (produ i t s pour durc i r 1 es -) métaux (produits pour la trempe des
-) M0296 métaux (produits pour le revenu des
M0297 M0298 M0299 M0303 M0309
M0312 M0315 M0316 M0360
M0373 M0413 M0471
-) métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de -) métaux des terres rares (sels de -) métaux preCleux (sels de -) à usage
industriel métaux terreux méthane méthylique (éther -) mildiou (produits chimiques pour la
protection contre le -) minéraux (acides -) modérateurs pour réacteurs nucléaires moteurs (produits chimiques pour le
décalaminage des -) M0474 moteurs à explosion (antidétonants
pour -) M0493 mouillage (produits de -)
1 [blanchisserie]
M0494 mouillage (produits de -) [teinturerie]
M0495 mouillage (produits de -) pour l'industrie textile
M0497 moulage (produits de -) pour la fonderie
M0527 moûts (produits pour le collage des
M0534 N0004 N0038 N0039 N0040 N0050
-) muriate d'étain ammoniacal naphtalène néodyme néon neptunium nettoyage des cheminées (produits
chimiques pour le -) N0053 neutral isants de gaz toxiques N0060 nielle (produits chimiques pour la
N0064 N0065 N0073 N0075 N0077 N0087 00013
protection contre la -) nitrates nitré (papier -) noir animal noir de charbon à usage industriel noir de fumée à usage industriel noix de galle
~o (angI.) !D'ORDRE
M0200 M0199 M0202 M0216 C0354
M0213 M0211 M0213
M0205
A0196 A0194 50064 50063 50065
M0209 M0223 M0226 M0242
M0271 M0311 E0119
A0328
M0314 W0182 M0315 W0183 M0316 W0184 F0409 F0412 M0442
A0245 N0015 N0045 N0046 N0048 C0389
T0376 W0188 W0191 N0080 N0079 A0281 C0118 L0033 G0012 00019
00025 00039 00045 00065
oenologie (bactéricides pour l' -) [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]
offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide -) olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre
-) 50226 00058 00064 00070
00080 00114 00119 00141 00142 00144 00145 00146 00147 00148 00149 00152
Ip0018
IP0045 P0075 P008l
(produits pour -) or (se 1 s d' -) os (charbon d' -) oseille (sel d' -) oxalates oxalique (acide -) oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt à usage industriel oxyde de mercure oxyde de plomb oxygène oxygénée (eau -)
pai 1 1 is [engrais] palladium (chlorures papier (pâte à -) papier albuminé
de -)
G0200 B0501 50621 00129 00130 A0330 C0438 C0595 M0199 L0098 00133 00139 H0305 C07l0 P0053 P0096 A0167
12
No !D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
P0084 papier autovireur [photographie] P0085 papier barytique P0088 papier chimique pour essais P0093 papier de tournesol P0095 papier diazo P0102 papier nitré P0103 papier photométrique P0107 papier pour la photographie P0108 papier pour photocalques POlll papier réactif P0112 papier sensible P0120 papiers peints (colles pour -) P0176 pâte à papier P0178 pâte de bois P0224 peaux (prOduits pour le corroyage des
-)
lNo (angI. jo'ORDRE
50217 80122 ro160 L0272 00112
N0079·.1
P0289 P027;7 B0459 R0095 50224 AOOB5 POO96 W0308 C1002
P0237 pectine à usage photographique P0175 P0280 pellicules [films] sensibilisées mais 50223
non impressionnées P0294 perborate de soude P0295 percarbonates P0299 perchlorates P0316 perSUlfates P0317 persulfurique (acide -) P0335 pétrole (agents pour détruire le -) P0344 pharmaceutiques (produits pour la
conservation des prOduits -) P0347 phénol à usage industriel P0350 phosphates [engrais] P0352 phosphatides P0353 phosphore P0354 phosphorique P0356 photocalques P0357 photocalques P0360 photographie P0361 photographie
la -)
(acide -) (papier pour -) (tissu pour -) (papier pour la -) (produits chimiques pour
P0366 photographiques P0371 photographiques P0374 photographiques
(affaiblisseurs -) (émulsions -) (plaques -)
sensibilisées P0375 photographiques (révélateurs -) PC376 photographiques (sensibilisateurs -) P0381 photométrique (papier -) P0382 photosensibles (plaques -) P0394 picrique (acide -) P0446 piles atomiques (combustibles pour -) P0557 plaques photographiques sensibilisées P0558 plaques photosensibles P0559 plaques pour la photographie P0560 plaques sensibilisées pour offset P0564 plastifiants P0565 plastiques (diSpgrsions de matières
-) P0567 plastiques (matières -) à l'état brut P0570 plastisols P0594 plomb (acétate de -) P0595 plomb (arséniate de -) P0597 plomb (oxyde de -) P0622 plutonium P0625 pneumatiques
réparation P0628 pneumatiques
(compositions pour la des, -) (mastics pour -)
P0690 pOlonium P0700 pommes de terre (farine de
1 industriel P07251porcelaine (ciments pour la
réparation de -) P0821 potasse P0822 potassiques (eaux -)
P0823 potassium
-) à usage
P0845 pots en tourbe Dour 1 'horticulture P0880 praséodyme P0919 promethium P0924 protactinium P0937 protéine [matière première] P09441protoXYde d'azote
i
P0222 P0223 P0225 P0242 P0243 P0254 P0579
P0262 P0268 P0270 P0272 P0271 B0459 B0458 P0277 P0286
R0114 P0276 50225
P0275 P0281 P0289 P0290 P0309 F0480 50225 P0290 P0278 50226 P0412 00176
P0411 P0413 L0096 L0097 L0098 P0454 T0273 T0548 C0280 C0281 P0493 P0526
C0279
P05l7 P05l8 P0522 P0519 P0174 P0562 P0638 P0644 P0655 NOO82 N0088
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No ID'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.) P'QRDRE
P0946 prussiates C1034 P0662 W0100 P0969
P0971
P0975 P0976
Q0009 R0030
R0045 R0046 R0116
R0117 R0118 R0121 R0126
R0161 R0207
R0209
R0210
R0211
R0240
R0246 R0249 R0268 R0269
R0286 R0334
R0360
R0417 50003 50012 50053 50056
50058 50063 50081 50101 50103 50129 50133 50159
50160 50161 50163 50165
50167 50176 50177 50179 50182
50184 50185 50186
50187 50189
50190 50200
50203 50204
purification de l'eau (prOduits pour la -)
purification des huiles (produits pour la -)
pyrogalliQue (acide -) pyroligneux (acide -) [vinaigre de
bois] Quebracho à usage industriel radioactifs (éléments -) à usage
scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (mOdérateurs
pour -) réactif (papier -) réactifs chimiques réactives (matiéres -) [getters] recharge des accumulateurs (eau
acidulée pour la-) réfrigérants (produits -) rénovation des disques acoustiques
(produits pour la -) réparation de la porcelaine (ciments
pour 1 a -)
00041
P0708 P0709 W0304 Q0005 R0016
R0031 R0033 M0311
R0095 C0357 G0105 A0044 A0045 R0138 R0182 R0183 C0279
réparation des objets cassés (ciments C0278 pour 1 a -)
réparation des objets cassés (colles A0084 pour 1 a -)
résidus du traitement des grains de 60775 céréales [à usage industriel]
résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le
-)
A0403 51052 P0275 M0205
rhénium R0212 Roentgen (films -) sensibilisés mais R0288
non impressionnés roues (compositions pour la
réparation des bandages de -) rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide -) salpêtre
samarium sang (charbon de -) sauce pour le tabac savons métalliques à scandium scories [engrais] sébaciQue (acide -) se 1 (espr it -de- -)
sel brut sel d'osei 11e sel gemme
usage industriel
sel pour conserver, autre Que pour les aliments
sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de -) pour
l'argent ure sels d'or sels de métaux des terres rares sels de métaux précieux à usage
industriel sels de virage [photographie] sels pour colorer les métaux
sels pour éléments galvaniques semences (produits pour préserver
-) sensibilisateurs photographiques sensible (papier -)
les
T0273 T0548 R0346 F0415 50002 50039 50042 50053 50066 60441 50094 50567 50124 50500 50200 50033 50687 50051 50621 R0270 50048
50208 50055 50054 50060 50443
G0200 50063 50065
T0342 50057 50058 50059 50205
P0281 50224
13
No D'ORDRE
50284 50286 50289 50291 50318 50335
50364 50365 50366
50368
50370 50371 50372 50384
50388 50397 50398 50440 50451 50457
50471 50489 50514 50518 50519 50521 50522 50523 50524 50525 50526 50528 50552
TOOlO T0056
T0069 T0096 T0097 T0098 T0099 T0100 T0101 T0102 T0108
T0124 T0135 T0136 T0142 T0172 T0184
T0192 T0195
T0201
T0203 T0204 T0205 T0206 T0207 T0212 T0214
T0215
Classe 01 suite
INDICATIONS DU PRODUIT
Sil i cates silice fondue silicium silicones sodium sols (produits chimiques pour
l'amendement des -) soudage (fondants pour le -) soudage (gaz protecteurs pour le -) soudage (préparations chimiques pour
le -) soude (sels de -) [produits
chimiques] soude calcinée soude caustique à usage industriel soude de barille soudure (préparations chimiques pour
la.-) soudures soufre soufre (fleur de -) à usage chimique spath pesant spinelles [produits chimiques] statique (produits contre
l'électricité -) non à usage ménager
stéarique (acide -) strontium suie à usage industriel ou agricole sulfates sulfimide benzoïque sUlfoniQue (acide -) sulfures sulfureux (acide -) sulfurique (acide -) sulfurique (éther -) sumac pour la tannerie superphosphates [engrais] sylviculture (produits chimiques pour
la -) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
tabac (sauce pour le -) taches (produits chimiques pour
empêcher la formation de -) sur les étoffes
talc [silicate de magnésium] tan tanin tannantes (matières -) tannerie (huiles pour la -) tannerie (sumac pour la -) tannin tannique (acide -) tapioca (farine de -) à usage
industriel tarauder (compositions pour -) tartre non à usage pharmaceutique tartrique (acide -) technétium tellure tensio-actifs (agents -)
terbium ternissure des émaux et du verre
(produits chimiques pour la -) terre de foulage pour l'industrie
textile terre pour la culture terre végétale terreau terres rares terreux (métaux -) tétrachlol"ures textiles (préparations pour
l'imperméabilisation des matières -)
textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières -)
NO (ang1.) ID'ORDRE
50414 F0540 50415 50418 50579 50586
50595 P0650 50594 W0177 50580
C0040 C0252 50576 50599
50587 50983 F0316 60123 50678 A0351
50814 50944 50616 50978 60295 50982 50979 50987 50985 50986 50988 50998 C0361
50094 50741
T0042 T0047 T0054 T0055 00051 50988 T0054 T0053 T0070
T0072 T0089 T0090 TOl17 T0143 51005 T0149 T0154 50740
F0487
E0010 L0296 H0282 R0072 M0209 T0164 T0171 W0126
T0169
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 suite
No D'ORDRE
T0216
T0217 T0248 T02S0 T02S1 T0294 T0311
INDICATIONS DU PRODUIT
textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières -)
thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques titanique (anhydride -) à usage
industriel T03 1 2 titan it e T0324 toile sensibilisée pour la
1
photographie T0366 toluène T0367 toluol T040S tourbe [engrais] T0406 tourbe (pots en -) pour
l'horticulture T0422 tournesol (papier de -) T0477 trempe des métaux (produits pour la
-) TOS4S tuiles (produits pour la conservation
des -) [à l'exception des peintures
TOSS2 U0006 U0007 U0008 V0124 V0139
V0140
V0141 V01S8 V0209
V0210 V0219
V0223 V0226 V0227
V0230 V0236 V0237 V0238
et des huiles] tungstique (acide -) urane urane (nitrate d' -) uranium vernis (dissolvants pour -) verre (produits chimiques pour la
ternissure du -) verre (produits contre la ternissure
du -) verre (produits pour opacifier le -) verre soluble [Silicate] viande (produits pour attendrir la -)
à usage industriel viande (produits pour fumiger la -) vigne (produits chimiques pour la
protection contre les maladies de la -)
vin (colle à -) vinaigre (esprit de -) vinaigre de bois [acide pyroligneux]
vinique (alcool -) virage (bains de -) [photographie] virage (sels de -) [photographie] viro-fixage (bains de -)
[photographie]
!No (angl.) ID'ORDRE
T0170
T0172 T0194 T0196 T0214 B04S8 T0286
T0283 50222
T0316 T0317 P0169 P0174
L0272 M0213
POSSO
TOS11 U003S NOO78 U0034 50612 G0147
G0122
G0120 W0086 M0160
50S46 V0127
W0263 50688 P0709 W0304 V0133 T0341 T0342 T0340
V024S V026S
viscose V0138 vitres (produits contre la ternissure A03S2
V0272
V0297
V0316 V0318 W0011 XOOOS Y0006 Y0007 Z0004
des -) vitriol
volatil (alcali -) [ammoniaque] à usage industriel
vulcanisation (accélérateurs de -) vulcanisation (prOduits de -) withérite xénon ytterbium yttrium zircone
C0822 V0149 A0244
V01S6 V01S8 W0281 X0001 Y001S Y0016 ZOOOS
No 1 P'ORDRE
14
INDICATIONS DU PRODUIT /No (angl. ID'ORDRE
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATIÈRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES.
No P'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
A0176 agglutinants pour couleurs A0347 aliments (colorants pour -)
A0348 aliments (couleurs pour -)
A0353 aliments (teintures pour -)
A0357 alizarine (couleurs d' -) A0403 aluminium (feuilles d'-) pour
peintres, artistes et décorateurs A0406 aluminium (peintures -) A0407 aluminium (poudre d' -) pour la
peinture A0444 amiante (peintures à l' -) A0514 anhydride titanique [pigment] A0517 aniline (couleurs d' -) A0528 animaux (encres pour marquer les -) A0576 anticorrosion (produits -) A0610 antirouille (produits -)
[préservatifs contre la rouille] A0623 apprêt (couleurs pour -) A0624 apprêt (teintures pour -) A0631 aquarelle (fixatifs pour l' -)
A0688 argent (émulsions d' -) [pigments] A0695 argent brillant [céramique] A0696 argent en feuilles A0698 argent sous forme de pâte A0702 argenter (poudres à -) A0785 asphalte (vernis d' -) A0820 auramine B0010 bactéricides (peintures -) B0019 badigeons B01S8 bandes protectrices contre la
corrosion B0261 baume du Canada B0338 beurre (couleurs pour le -)
B0391 bière (couleurs pour la -)
B0446 bitume (vernis au -) B0454 blanc de chaux B0476 blancs [matières colorantes ou
peintures] B0484 bleus [matières colorantes ou
peintures] B0514 bois (enduits pour le -) [peintures] B0516 bois (huiles pour la conservation du
-) B0519 bois (mordants pour le -)
B0524 bois (produits pour la conservation du -)
B0527 bOis (teintures pour le -)
B0532 bois colorant B0533 bois colorant (extraits de -) B0541 bois de teinture B0556 boissons (colorants pour -)
B0836 bronzage (laques de -) B0839 bronze (poudre de -) C0229 caramélisé (malt -) [colorant
al imentaire] C0231 caramels [colorants alimentaires] C0241 carbonyle pour la préservation du
bois C0261 carmin de cochenille C0289 carton bitumé (enduits pour le -)
[peintures] C0372 céramique (couleurs pour la -) C0396 céruse C0474 charbon (noir de -) [pigment]
No (angl.l D'ORDRE
A0112 F0361 F0362 F0364 F0361 F0362 F0364 F0361 F0362 F0364 A0188 A0226
A0229 A0230
A0426 T0285 A0277 M0089 A0311 A0344
P0604 P0604 F0236 F0237 50433 50437 50434 50439 50448 B0406 A0458 B0013 90023 A0310
C0066 C0668 C0679 C0666 C0677 B0402 W0224 W0223
B0461
W0292 00053
W0295 W0302 W0298
W0295 W0302 00365 00366 00365 C0667 C0678 B0676 B0673 M0050
CO 108 C0131
C0598 C0589
C0296 W0218 C0117
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C0534 châssis de véhicules (revêtements de
C0608 C0619 C0622 C0924 C0929 C0996 C0997 C0998 C0999
protection pour -) chaussures (teintures pour -) chaux (blanc de -) chaux (lait de -) cobalt (oxyde de -) [colorant] cochenille (carmin de -) colophane colorant (bois -) colorant (extraits de bois -) colorant (malt- -)
C1000 colorants
Cl122 conservation du bois (produits pour la -)
Cl166 copa 1 Cl167 copal (vernis au -) C1251 corrosion (produits contre la -) C1304 couleurs C1305 couleurs (agglutinants pour -) C1306 couleurs (diluants pour -) C1307 couleurs (épaississants pour -) C1308 couleurs (liants pour -) C1313 couleurs pour aliments
C1460 créosote pour la conservation du bois C1510 cuir (encres pour le -) C1517 cuir (mordants pour le -)
C1571 curcuma [colorant] 00167 détrempes 00206 diluants pour couleurs 00207 diluants pour laques 00208 diluants pour peintures 00258 dorures E0225 émaux [vernis] E0228 émaux pour la peinture E0280 émulsions d'argent [pigments] E0292 encres d'imprimerie E0293 encres pour la peausserie E0294 encres pour le cuir E0295 encres pour marquer les animaux E0302 enduits [peintures] E0361 épaississants pour couleurs F0256 fixatifs [vernis] F0452 fumée (noir de -) [pigment] F0499 fustine [COlorant] G0208 glaçures [enduits] G0256 gommes-guttes pour la peinture G0257 gommes-laques
G0258 gommes-résines G0293 graisses contre la rouille G0315 gravure (encres pour la -) G0334 gris de zinc [pigment] G0363 guttes (gommes- -) pour la peinture HOl16 huile (mastics à l' -) H0133 huiles contre la rouille H0148 huiles pour la conservation du bois 10012 ignifuges (peintures -) 10032 imprimerie (encres d' -) 10037 imprimerie (pâtes d' -) [encres]
10072 indigo [colorant] LOOS5 lait de chaux L0136 laques L0137 laques (diluants pour -) L0138 laques (gommes- -)
L0213 liants pour peintures L0284 liqueurs (colorants pour -)
L0305 1 itharge
~o (angl. P'ORDRE
U0014 U0016 50323 W0224 L0213 COS94 COS98 C0662 00365 bOSS6 M0051 MOOS2 C0663 C0675 W0298
C08l9 C0820 A0311 P0047 A0112 T0193 TOl88 B0361 F0361 F0362 F0364 C09S0 10079 M03S2 50743 TOS22 ! 00183 T0193 T0192 T0193 G0107 E0112 E0113 50433 P0618 10080 10079 MOO89 COS88 T018S F023S L0032 Y0010 G0150 GOO25 G0307 50291 G0303 A0342 E0124 ZOO03 GOO25 00028 A0343 !
00053· F0195 P0618 P0613 P0616 10059 L0213 L0017 T0192 G0307 50291 B0361 C0669 C0680 L0265 00090
15 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 02 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
M0064 malt caramélisé [colorant alimentaire]
M0065 malt-colorant
M0148 marquer les animaux (encres pour -) M0176 mastic [résine naturelle] M0178 mastic à l'huile M0179 mastic de vitrier M0291 métaux (produits contre la ternissure
des -) M0294 métaux (produits pour la protection
des -) M0304 métaux en feuilles pour peintres,
artistes et décorateurs M0305 métaux en poudre pour peintres,
1 artistes et décorateurs M0384 minium
M0449 mordants N0074 noir de charbon [pigment] N0076 noir de fumée [pigment] N007B noirs [matières colorantes ou
peintures] 00021 oeufs de Pâques (papier pour teindre
les -) 00081 or brillant [céramique] POllO papier pour teindre les oeufs de
Pâques P0121 papiers peints (produits pour
l'enlèvement des -) P0192 pâtes d'imprimerie [encres]
P0222 peausserie (encres pour la -) P0251 peints (produits pour l'enlèvement
des papiers -) P0254 peinture (émaux pour la -) P0257 peinture (poudre d'aluminium pour la
-) P0253 peintures (diluants pour -) P0264 peintures (liants pour -) P0265 peintures * P0266 pernturès -D~fcter, cides P0267 peintures ignifuges P0444 pi gmènts-- --P0581 platine brillant [céramique] POB48 poudre d'aluminium pour la peinture POBB61préservatifs contre la rouille P0931 protection des métaux (produits pour
1 la-) R0244 1résines (gommes- -) R0247 résines naturelles à l'état brut R0277 revêtements de protection pour
châssis de véhicules R032B rocou
R0375 rouille (préservatifs contre la -) S0041 safran [colorant] S0060 sandaraque S0257 siccatifs
IS0268 Sienne (terre de -) S0513 suie [couleur] 'S0527 sumac pour 1 es vern i s T01431teinture (bois de -) T0146 teintures * T0196 ternissure des métaux (prOduits
1 contre la -) IT0202 terre de Sienne ,T0269 tinctoriales (matières -) 'T0310 titanique (anhydride -) [pigment] V0126 vernis (sumac pour les -) VO'27 vernis * V0270 vitrier (mastic de -)
!No (angi.l ID'ORDRE
M0050
M005' M0052 M0089 M0107 00028 G0152 A0353
P0653
M0210
M0214
M0282 ROlll M035' COl17 L0032 80409
P0087
80659 P0087
L0261 W0038 P0613 P0616 10080 L0261 W0038 EOl13 A0230
T0193 80361 P0047 80013 F0195 P0319 80660 A0230 A0344 P0653
G0303 R0197 UOO14 UOO16 A0300 A0301 A0344 S0025 S0071 S0371 S0376 S0615 S0989 00365 00362 A0353
S0376 00363 T0285 S0989 V0042 G0152
1
1
1
No Jo'ORDRE
16
INDICATIONS DU PRODUIT !No (angî. ID'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 03 PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
No iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0010labrasifs (papiers -) A0011 labrasifs * A0118 adhésifs pour fixer les postiches A0125 adoucir (pierres à -) A0169 affûtage (produits pour l' -) A0229 aiguiser (produits pour -) A0290 alcali volatil [ammoniaque] utilisé
A0309 A0409 A0416 A0418
A0421 A0428 A0449 A0453 A0457 A0467
comme détergent alcool savonneux alun (pierres d' -) [antiseptiques] amandes (huile d' -) amandes (lait d' -) à usage
cosmétique amandes (savon d' -) ambre [parfumerie] amidon [apprêt] amidon à lustrer amidon pour la blanchisserie ammoniaque [alcali volatil] utilisé
comme détergent A0609 antirouille (produits -) [pour
l'enlèvement de la rOuille] A0614 antisolaires (produits -)
[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]
apprêt d'amidon apprêts pour faux-cols aromates [huiles essentielles] astiquer (matières à -) avivage (savons d' -)
A0625 A0627 A0743 A0797 A0872 A0873 avivage des couleurs (produits
chimiques pour l' -) à usage domestique [blanchisserie]
A0887 azurage du linge (bleu pour l' -)
B0017 badiane (essence de -) B0060 bain (préparations cosmétiques pour
le -) B0064 bain (sels pour le -) non à usage
médical B0171 barbe (pierres à -) [antiseptiques] B0172 barbe (savon à -) B0173 barbe (teintures pour la -) B0237 bâtonnets ouatés à usage cosmétique
B02681beauté (masques de -) B0304 bergamote (essence de -) B0455 blanc de craie B0460 blanchiment (produits de -) [lessive]
B0461 blanchir (pierre à -) 80462 blanchir (produits pour -) [lessive]
B0463 B0464 B0465 B0466 B0471 B0472 B0473
B0474 B0475 B0482
blanchir (sels pour -) blanchir (soude pour -) blanchir la peau (créme pour -) blanchir le cuir (produits pour -) blanchissage (colorants pour le -) blanchissage (produits de -) blanchissage (produits de glaçage
pour le -) blanchisserie (amidon pour la -) blanchisserie (cire pour la -) bleu de lessive
B0483 bleu pour l'azurage du linge
B0545 B0553
bois odorants boissons (aromates pour -) [huiles
essentielles]
1'10 (angJ.) p'ORDRE
A0006 A0009 A0080 50549 G0281 50256 A0242
50568 A0218 A0'207 A0206
A0209 A0234 50779 50780 50779 A0242
R0360
50995
50779 50775 A0386 P0488 50564 B0663
B0456 B0462 B0022 B0164
B0153
50266 50265 B0204 C0889 51026 B0214 B0299 W0226 B0426 L0080 W0056 W0221 B0426 L0080 W0056 B0427 B0428 50474 L0117 L0078 L0077 L0079
50779 L0084 B0456 B0462 B0456 B0462 50130 F0264 F0268
B0648
B0799 B0837
bouche (produits pour les soins de -) non à usage médical
la M0404
briller (produits pour faire -) bronzage de la peau (préparations
cosmétiques pour le -)
P0488 50995
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C0200 capillaires (lotions -) C0253 carbures métalliques [abrasifs] C0340 cèdre (huiles essentielles de -) C0364 cendres volcaniques pour le nettoyage C0587 chaussures (cirages pour -)
C0591 chaussures (crèmes pour -)
C0679 cheveux (colorants pour -)
C0688 cheveux (préparations pour l'ondulation des -)
C0690 cheveux (teintures pour -)
C0803 Cils (cosmétiques pour -) C0804 cils postiches C0805 cils postiches (adhésifs pour fixer
les -) C0826 cirages C0833 cire à épiler C0835 cire à moustaches
C0836 cire à parquet C0837 cire à pOlir C0839 cire pour cordonniers
C0842 cire pour la blanchisserie C0843 cire pour le lavage C0844 cire pour tailleurs C0867 citrons (huiles essentielles de -) C0992 cologne (eau d~ -) C1001 colorants pour la lessive et le
blanchissage C1002 colorants pour la toilette
C1124 conservation du cuir (produits pour la -) [Cirages]
C1206 cordonniers (cire pour -)
C1207 cordonnierS (poix pour -)
C1218 corindon [abrasif] C1266 cosmétique (motifs décoratifs à usage
-) C1267 cosmétique (nécessaires de -) C1268 cosmétiques C1270 cosmétiques pour animaux C1309 couleurs (produits chimiques pour
l'avivage des -) à usage domestique [blanchisserie]
C1312 couleurs (produits pour enlever les -)
C1416 craie (blanc de -) C1422 craie pour le nettoyage C1437 crayons à usage cosmétique C1451 crèmes à polir C1452 crèmes cosmétiques C1454 crèmes pour chaussures
C1455 crèmes pour le cuir
C1478 cristaux pour le nettoyage C1509 cuir (crèmes pour le -)
C1521 cuir (produits pour blanchir le -) C1522 cuir (produits pour la conservation
du -) [Cirages] C1533 cuirs à rasoir (pâtes pour -) D0016 décapants D0029 décoratifs (motifs -) à usage
cosmétique D0050 dégraissage (produits de -) autres
que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication
00060 démaquillage (produits de -) 00086 dentifrices 00097 dépilatoires
No (angl.l D'ORDltE
H0030 C0112 C0256 V0152 B0514 50331 B0514 50331 H0018 H0027 H0034
H0018 H0027 E0203 F0021 E0202
P0488 W0137 M0402 M0435 P0122 P0491 C0596 50335 L0084 L0084 T0041 C0487 E0018 L0078
C0670 C0681 L0122
C0596 50335 C0596 50335 C0874 T0396
C0877 C0879 C0880 B0663
P0031
W0226 C0513 P0203 P0480 C0944 80514 50331 C0946 W0150 W0057 C0946 W0150 L0117 L0122
P0138 50143 T0396
00044
M0044 00061 00071
17 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 03 suite
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
00108 déroui11ement (produits pour le -) 00120 désinfectants (savons -) 00124 désodorisants (savons -) 00125 désodorisants à usage personnel
00155 00156 00164
00179 E0042 E0043 'E0044 E0056 E0058 E0122 E0186
E0259 E0261 E0262 E0271 E0285 E0286 E0370 E0418 E0423
[parfumerie] détachants détartrants à usage domestique détergents [déterSifs] autres que
ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical
diamantine [abrasif] eau de cologne eau de javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toi 1 ette écorce de qui11aja pour le lavage électricité statique (produits contre
l' -) à usage ménager émeri émeri (papier -) émeri (toi le -) empois encaustiques encens épilatoires (prOduits -) essanger le linge (matières à -) essence de térébenthine [produit de
dégraissage] E0427 essences éthériques E0430 essentielles (huiles -)
E0473 éthérées (huiles -)
E0553 extraits de fleurs [parfumerie] F0009 farder les yeux (guides en papier
pour -) F0010 fards F0035 faux-cols (apprêts pour -) F0274 fleurs (bases pour parfums de -) F0275 fleurs (extraits de -) [parfumerie] F0461 fumigations (produits pour -)
[parfums] G0094 gâteaux (aromates pour -) [huiles
essent i e 1 1 es ] G0105 gaulthérie (huile de -) G0151 gelée de pétrOle à usage cosmétique G0165 géraniol G0185 glaçage (produits de -) pour le
blanchissage G0200 glaces (liquides pour 1ave- -)
G0288 graisses à usage cosmétique G0347 guides en papier pour farder les yeux H0052 héliotropine H0120 huile d'amandes H0122 huile de gaulthérie H0129 huiles à usage cosmétique H0138 huiles de nettoyage H0139 huiles de toilette H0140 huiles essentielles
H0141 huiles éthérées
H0150 huiles pour la parfumerie H0178 hydrogène (peroxyde d' -) à usage
cosmétique 10128 ionone [parfumerie] J0018 jasmin (huile de -) J0022 javel (eau de -) L0053 lait d'amandes à usage cosmétique L0062 laits de toilette L0139 laques (produits pour enlever les -) L0141 laques pour les ongles
L0154 lavage (produits de -)
L0155 lavande (eau de -)
lNo (angl.) jo'ORDRE
R0360 00166 00066 00067
50738 50120 00086
00101 E0018 J0018 L0088 50129 T0310 Q0007 A0350
E0101 E0104 E0102 50779 P0488 10041 00072 L0082 00035
E0160 E0152 E0161 E0152 E0161 E0191 P0092
M0038 50775 F0308 E0191 F0495
F0269
G0079 P0256 G0098 L0079
W0253 W0258 G0263 P0092 H0153 A0207 G0079 00047 00046 00054 E0152 E0161 E0152 E0161 00049 H0306
10139 J0017 J0018 A0206 C0518 L0016 N0008 N0010 80426 L0080 W0056 L0088
1B
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
L0156 lavande (huile de -) L0157 lave-glaces (liquides pour -)
L0161 laver (produits pour -)
1
L0183 lessive (bleu de -)
L0184 lessive (colorants pour la -) L0187 lessives
L0201 lèvres (rouge à -) L0259 linge (bleu pour l'azurage du -)
L0265 L0267 L0291 L0339 L0343 M0123 M0164 M0263 M0266 M0518
M0537 N0032 N0048 N0054 00051
0005B
00061 00062 00122 P007B P0094
P0096 P0116 P0122
P0145 P0146 P0147 P0149 P0152 P0194 P0217 P0218
linge {matières à essanger le linge (produits pour parfumer lisser (produits pour -) lotions à usage cosmétique lotions capillaires maquillage (produits de -) masques de beauté menthe (essence de -) menthe pour la parfumerie moustaches (cire à -)
musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique
-) le -)
nettoyage (prodUits de -) neutralisants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations
pour l' -) ong1 es (1 aques p:::>ur les -)
ongles (produits pour le ongles postiches ouate à usage cosmétique papier à pol i r papier de verre [verré]
papier émeri papiers abrasifs
soin des -)
papiers peints (produits pour le nettoyage des -)
parfumer le linge (produits pour -) parfumerie (produits de -) parfums parfums de fleurs (bases pour -) parquet (cire à -) pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la -) peau (produits cosmétiques pour les
soins de la -)
lNo (angLl iD'ORDRE
L0087 W0253 W0258 80426 L0080 W0056 80456 80462 L0078 80426 L0080 W0056 L0251 80456 80462 L0082 50004 50547 L0318 H0030 M0042 80214 M0283 M0285 M0402 M0435 M0432 C0877 ' C0516 N0065 H0034
. NOOOB N0010 N0002 F0026 C0894 P0487 G0138 50073 E0104 AOOO6 W0037
50004 P0236 P0237 F0308 P0122 P013B 50474 50473
P025B P0311 P0312
peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d'hydrogène à usage
la -) P0031 -) N0065
H0306 cosmétique
pétrOle (gelée de -) à usage P0256 cosmétique
P033B
P0406
P0416 P0417 P041B P0420 P0427 P0431 P0674
pieds (savons contre la transpiration 50565
P06B1 P06B2 P06B3 P06B4
des -) pierre à adoucir pierre à blanchir pierre à polir pierre ponce pierres à barbe [antiseptiques] pierres d'alun [antiseptiques] poix pour cordonniers
polir polir polir polir
(papier à -) (pierre à -) (préparêlt ions (rouge 2. -)
pour -)
P0685 polir [rendre lisse] (toile à -)
50549 W0221 P0490 P0677 50266 A0218 C0596 50335 P0487 P0490 P0488 J0031 P0489 A0005 50072 P0495 P0677 A0080 F0021
P0693 P0719 POB10 POB13
pommades à usage cosmétique ponce (pierre -) postiches (adhésifs pour fixer les -) postiches (cils -)
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DE:S CLASSE:S
No 1
~'ORDREi INDICATIONS DU PRODUIT
P0815 postiches (ongles -) P0850 poudre pour le maquillage 00015 quillaja (écorce de -) pour le lavage
I.R0077 rasage (produits de -) IR0079 rasoir (pâtes pour cuirs à -) R0208 rénovation des tissus (produits pour
la -) R0348 rose (huile de -) R0372 rouge à lévres R03731rouge à polir
R03761rouille (produits pour l'enlèvement
I de 1 a -) S0042safrol S00941savonnettes S0095 savons S00961savons contre la transpiration S00971savons d'avivage 50098 savons désinfectants S0099 savons désodorisants S0100 savons médicinaux 50188 sels pour blanchir 50192 sels pour le bain non à usage médical 50205 senteur (eaux de -) 50256 shampooings 50290 silicium (carbure de -) [abrasif] S0328 soins de la bouche (produits pour les
-) non à usage méd i cal 50329 soins de la peau (produits
cosmétiques pour les -) 50367 soude (lessive de -) 50373 Isoude pour blanchir 50419 sourCils (cosmétiques pour les -)
1
50420lsourci1s (crayons pour les -) S0456 statique (produits contre
l'électricité -) à usage ménager T0066 tailleurs (cire pour -) T0070 talc pour la toilette T0145 teintures (produits pour enlever les
T0148 T0193 T0197 T0297
-) teintures cosmétiques térébenthine [produit de dégraissage] terpènes tissus (produits pour la rénovation
des -) T0318 toile à polir [rendre lisse]
T0321 toile émeri T0325 toile verrée T0335 toilette (colorants pour la -)
T0336 toilette (eaux de -) T0339 toilette (huiles de -) T0340 toilette (laits de -) T0342 toilette (produits de -) T0343 toilette (produits de -) contre la
transpiration T0347 toilette (teintures pour la -)
T0458 transpiration (produits de toilette contre la -)
T0506 tri pol i pour 1 e pol i ssage V0125 vernis (produits pour enlever les -) V0138 verre (papier de-)
V0298 volatil (alcali -) [ammoniaque] 1
utilisé comme détergent V0299 volcaniques (cendres -) pour le
1 nettoyage V0003 yeux (guides en papier pour farder
les -)
iNo (.ng!.) ~'ORDRE F0026 M0041 00007 50264 P0138 R0205
R0327 L0251 J0031 P0489 R0360
50027 C0037 50557 A0334 50564 00166 00066 M0169 60427 60153 50129 50251 50416 M0404
50473
50577 60428 E0195 E0196 A0350
1
i 1
1 1 1
19
No D'ORDRE
Classe 03 suite
INDICATIONS DU PRODUIT !No (.ngl.) iD'ORDRE
!
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 04 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROSER ET LIER LA POUSSIÈRE; COMBUSTIBLES (y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIÈRES ÉCLAIRANTES; BOUGIES, MÈCHES.
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0006 abeilles (cire d' -) A0106 additifs non chimiques pour
carburants A0175 A0302 A0306 A0310 A0367 A0371 A0379 A0571 A0580
agglomérants de poussière alcool (combustibles à base d' -) alcool à brûler alcool utilisé comme combustible allumage (bandes de papier pour l' -) allumage (copeaux de bois pour l' -) allume-feu anthracite antidérapants pour courroies
[préparations] A0655 arbres de Noël (bougies pour -) A07241armes (graisse pour -) B0093 balayage (compositions pour le -)
pour lier la poussière B0289 benzène B0293 benzine B0297 benzol B0506 bois (briquettes B0509 bois (charbon de B0512 bois (copeaux de B0529 bois à brûler B0536 bois de feu
de -) -) [combustible] -) pour l'allumage
B0684 bougies [éclairage]
B0689 bougies pour arbres de Noël B0709 boulets de charbon B0811 briquettes combustibles B0812 briquettes de bois B0813 briquettes de tourbe [combustibles] C0245 carburants
C0247 carburants (additifs non chimiques pour -)
C0252 carburés (mélanges -) C0263 carnauba (cire de -) C0335 cave (rats de -) [bougies]
C0390 cérésine C0451 chande l les
C0470 charbon [combustible] C0481 charbon de bois [combustible] C0484 charbon minéral C0601 chaussures (graisses pour -)
C0773 cierges
C0840 cire pour courroies C0841 cire pour l'éclairage C0847 cires [matières premières] C0851 cires à usage industriel C0961 coke Cl016 combustibles C1115 conservation de la maçonnerie (huiles
pour la -) Cl125 conservation du cuir (produits pour
la -) [huiles et graisses] Cl170 copeaux de bois pour l'allumage C1349 courroies (antidérapants pour -)
[préparations] C1350 courroies (cire pour -) C1351 courrOies (graisse pour -) C1523 cuir (produits pour la conservation
1
du -) [huiles et graisses] 00024 décoffrage (huiles de -)
00053 IdégraS 00103 dépoussiérage (produits pour le -) E01061éClairage (cire pour l' -) E0108 éclairage (gaz d' -) E0109 éclairage (graisses pour l' -) EOl121éclairantes (matières -) E03421ensimage (huiles d' -) E0415Iesprit-de-vin dénaturé [à brûler]
B0249 A0062
100351 F0485 M0227 A0172 P0099 W0301 F0192 A0308 N0097
C0422 G0253 00349
B0288 1 B0292 B0296 W0290 C0332 W0301 F0198 F0198 C0074 T0061 C0422 C0572 B0665 W0290 P0173 C0133 1
1
M0372 A0062
V0036 C0148 C0074 T0061
IC0302 C0074 T0061 C0571 C0332 C0571 G0255 G0257 C0074 T0061 B0263 10034 W0135 10068 C0650 F0474 00033
P0577
W0301 N0097
B0263 G0254 P0577
M0329 M0394 T0044 00354 10034 G0048 10033 L0195 T0168 00051
No In'ORDR INDICA TIONS DU PRODUIT
E04251essences [carburants] E0472 éther de pétrole
F0120 feu (allume- -) G0091 gasoi l
G0121 gaz combustibles G0122 gaz d'éclairage G0123 gaz d'huile G0128 gaz solidifiés [combustibles] G0141 gazoline G0152 gelée de pétrole à usage industriel G0262 goudron de houille (huile de -) G0279 graissage (graisses de -) G0280 graissage (huiles de -) G0294 graisses industrielles G0295 graisses lubrifiantes G02961graisses pour chaussures
G02971graiSSes pour l'éclairage G0298 graisses pour le cuir G0304 graphite lubrifiant H0095 houille H0097 houille (huile de -) H0098 houille (huile de goudron de -) H0114 huile (gaz d' -) H0118 huile à brûler H0124 huile de ricin à usage technique H0125 huile de soja (préparations d' -)
pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson
H0131 huiles combustibles H0135 huiles de déCOffrage
H0136 huiles de graissage H0137 huiles de mouil'age H0142 huiles industrielles H0144 huiles lubrifiantes H0146 huiles pour la conservation de la
maçonnerie H0149 huiles pour la conservation du cuir H0153 huiles pour les tissus K0007 kérosène L0088 lampes (mèches de -) L0240 lignite L0241 l i groï ne
L0348 lubrifiants M0014 maçonnerie (huiles pour la
Il conservation de la -) M0215 mazout M0220 mèches de lampes M0222 mèches pour l'éclairage
M0365 minéral (charbon -) M0374 minéraux (combustibles -) M0492 mouillage (huiles de -) N0005 naphte N0022 navette (huile de -) industrielle 00038 oléine 00116 os (huile d' -) industrielle 00153 ozocérite [ozokérite] P0071 papier (bandes de -) pour l'allumage P01241paraffine P0334 pétrole [brut ou raffiné] P0337 pétrOle (éther de -)
P0339 pétrole (gelée de -) à usage industriel
P0665 poisson (huile de -) non comestible P0867 poussier [combustible] P0869 poussière (agglomérants de -) R0094 rats de cave [bougies]
R02931ricin (huile de -) à usage technique
1
lNo (angl.) In'ORDRE
P0248 L0204 P0255 F0192 00119 G0051 F0481 G0048 00040 50608 G0067 P0257 C0578 L0326 L0327 10066 L0326 G0255 G0257 10033 G0256 L0325 C0571 C0574 C0578 00040 F0483 ' C0228 50642
F0483 M0329 M0394 L0327 M0313 10067 L0327 00033
00032 T0168 KOOO8 L0042 L0203 L0204 P0255 L0324 00033
M0141 L0042 C0074 TOO61 C0571 M0272 M0313 N0014 R0070 00059 B0502 00139 P0099 P0110
1 P0253 L0204 P0255 P0257
F0206 C0573 00351 C0074 T0061 C0228
20 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
~'~;RI INDICATIONS DU PRODUIT
!50332 soja (préparations d'huile de -) le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson
50407 souliers (graisses pour -)
,50434!sOya (préparations d'huile de -) le revêtement anti-adhésif des
50470 50516 T0296
ustensiles de cuisson stéarine suint tissus (huiles pOur les -) tourbe [combustible]
lNo (angI.) iD'ORDRE
pour 50642
G0255 G0257
pour 50642
1 T0404 IT0421 VOl05 V0224
tournesol (huile de -) industrielle veilleuses [bougies]
50815 W0326 T0168 P0170 50994 N0072 00051 vin (esprit-de- -) dénaturé [à
brûler] X0006 xylène X0007 xylol
1 _______ " __ . ____ _
X0009 X0010
21
No ID'ORDRE
Classe 04 suite
INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angl.ll ID'ORDREI
Classification de Nice - 4e édition Partie II
1
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VÉTÉRINAIRES ET HYGIÉNIQUES; SUBSTANCES DIÉTÉTIQUES À USAGE MÉDICAL, ALIMENTS POUR BÉBÉS; EMPLÂTRES. MATÉRIEL POUR PANSEMENTS; MATIÈRES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DÉSINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES,
No 1
D'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT
A0012 'abrasifs à usage dentaire A0050 acétates à usage pharmaceutique A0065 acides à usage pharmaceutique A0089 ,acon i t i ne A0107 ,additifs pour fourrages à usage
1 médical A0113 adhésifs (rubans -) pour la médecine
A0121 adhésifs pour prothèses dentaires A0123 adhésives (bandes -) pour la médecine
A0254 air (produits pour la purification de l' -)
A0255 air (produits pour rafraîchissement
A0280l'albumine (aliments usage médical
le de l' -) à base d' -) à
lNo (angl.ll ID'ORDRE
00053 A0029 A0043 A0046 A0056
A0066 A0076 A0082 A0066 A0076 A0148
A013S
A016S
A0285 albumineuses (préparations -) à usage A0170 médical
A0286 albumineux (lait -) A0293 alcalins (iodures -) à usage
A0298 A0315 A0318 A0354 A0356 A0364
pharmaceutique alcaloïdes à usage médical alcools médicinaux aldéhydes à usage pharmaceutique aliments diététiques à usage médical aliments pour bébés alliages de métaux précieux à usage
dentaire A0395 alumine (acétate d' -) à usage
pharmaceutique A0411 amaigrissant (thé -) à usage médical A0412 amaigrissantes (lotions -) A0413 amalgames dentaires A04191amandes (lait d' -) à usage
pharmaceutique A0455 amidon à usage diététique ou
pharmaceutique A0459 ammoniac (pastilles de sel -) A0495 analgésiques A050S anesthésiques A0510 aneth (eau d' -) A05111angosture (écorce d' -)
,A0512 angusture (écorce d' -) A05241'animaux (ciment pour sabots d'-) A0534 animaux (produits pour laver les -) A0545 animaux nuisibles (produits pour la
1 destruction des -)
A0554 anneaux antirhumatismaux
IA0561 anneaux pour cors aux pieds A0573 antiasthmatique (thé -) A0577 anticryptogamiques (produits -)
IA0589 antigel (baume -) à usage , pharmaceutique
IA0593 antigoutteux (papier -) A0594 antihémorroïdaux (produits -)
IA0596jantimèrule A0597 antimigraineux (articles -)
iA0598 [antimites (produits -) !A0602 antiparasitaires (colliers -) pour 1 animaux IA0603iantiParasitaires (produits-)
1
A0607 lantirhumatismaux (anneaux -)
A06081antirhumatismaux (bracelets -)
IIA06111antiseptiqUe (coton -) A0612 1 ant i sept i ques
iA0613,antisolaires (produits -) [onguents i i contre les brûlures du soleil] iA06161antiuriques (produits -)
IA06171antiverrue (crayons -) A07821aseptique (coton -)
IA0813lattrape-mouches
A0169 A0193
A019S MO 170 A01Sl 00121 F0365 A0202
A0222
ROl16 R0115 00054 M0254
50776
50032 A0263 A0262 00130 A0274 A0274 C0276 A0291 N0103
A0340 A0341 COS57 A0445 A0312 F044S
A0306 H0005 H0162 00331 H0109 M0368 A0332
A0333 A0340 A0341 A0340 A0341 A0345 A0346 50990
A0357 W0045 A0434 F0337
i No i In'ORDRE[ INDICATIONS DU PRODUIT
A0822 ,auto-adhésifs (rubans -) pour la i médecine
80004 Ibacillaires (préparations -) 800121bactériennes (préparations -) 800131bactériens (poisons -) 800141bactériologie (bouillon de culture
i pour la -) 800151bactériolOgiqueS (préparations -) 80029 jbagUeS pour cors aux pieds 80061 [bain (préparations thérapeutiques
1 pour le -)
80063 bain (sels pour le -) à usage médical 800671bains (boue pour -) 800691bains (eau de mer pour -) 80071 Ibains d'eaux minérales (sels pour -) 800721bains d'oxygène 80078 Ibains médicinaux 801111balsamiques 801191banaages chirurgicaux 801281bandages hygiéniques 801291bandages médicaux 80131 Ibandages pour la menstruation 80132 bandages pour pansements 80140 bandes adhésives pour la médecine
80154 bandes périodiques 801551bandes pour la menstruation 801561bandes pour les règles 80157 'Ibandes pour pan:;ements 80240 bâtons de réglisse à usage
i pharmaceutique 802591baume de gurjun [gurgu, gurgum ou
1 gurjum] à usage médical 802621baumes à usage médical 802691bébés (aliments pour -) 803141bestiaux (prOduits pour laver les -) 80360 ,bicarbonate de soude à usage
1 pharmaceutique 80425 biocides 80427 biologiques (produits -) à usage
pharmaceutique 80439 bismutn (préparations de -) à usage
i pharmaceutique 80441 Ibismuth (sous-nitrate de -) à usage
1 pharmaceutique 80456jblanChe (eau -)
BOSIO bois (charbon de -) à usage , pharmaceutique
805671boissons diététiques à usage médical 80618 bonbons à usaçe pharmaceutique
1
806791boues médicinales 80697 Ibouillons de culture pour la
, bactériolog'e 80766 Ibracelets à usage médical 80767 Ibracelets antirhumatismaux
80835 brome à usage pharmaceutique 808661brûlures (produits contre les -) 80867 Ibrûlures du sJleil (onguents contre
1 les -) C00481cachets à usage pharmaceutique ,
co050I'cachou à usage pharmaceutique C0131 ,callosité (produits contre la -) C01321calmants C01331calomel C0151 camphre
iC01521camphrée (huile -) IC0160lcandi (sucre -) à usage médical !C0186lcantharide (poudre de -) IC0194 'lcaoutchoUC à usage dentaire IC0217 capsules pour médicaments IC0240 carbonyle [antiparasitaire] !C0328lcataplasmes , ,
!No (angl.) In'ORDRE
50211
80008 80012 80011 80561 M0165 80017 C0857 80140
80152 M0415 50173 50062 00134 80150 80062 51009 H0312 M016S
[M0192 B0073 A0066 A0076 M0192 M0192 M0192 80073 50856
G0331 1
1
80060 F0365 C0247 80322
B0377 B0379
80394
80395
G0213 LOIOl C0336
00120 C0081 C0754 M0413 80561 M0165 B0593 A0340 A0341 B0671 80745 50990
C0019 IC0105 !C0020 IC0054i , T0394 1
IC005S1 1 C0062 1\'
IC0063 C0080
1 P05S0 '1 R0338
1 CO 104 !
IC0114 1 P0537i
22 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No ID'ORDRE
C0333 C0349
C0356
C0386
C0482
C0509 C0623
C0706 C0708 C0709 C0716 C0720
C0736 C0737
INDICATIONS DU PRODUIT
caustiques à usage pharmaceutique ceintures pour serviettes périodiques
cellulose (éthers ou esters de -) à usage pharmaceutique
céréales (réSidus du traitement des grains de -) [pour enfants et malades]
charbon de bois à usage pharmaceutique
charpie chaux (produits à base de -) à usage
pharmaceutique chiens (lotions pour -) chiens (produits pour laver les -) chiens (répulsifs pour -) chimico-pharmaceutiques (produits -) chimiques (produits -) à usage
pharmaceutique chirurgicaux (bandages -) chirurgicaux (tissus -)
C0741 chloral hydraté à usage pharmaceutique
C0746 chloroforme C0800 cigarettes [sans tabac] à usage
médical C0816 ciment pour sabots d'animaux C0817 ciments dentaires C0849 cires à modeler à usage dentaire
C0921 clous fumants
C0927 C0986
C0990 C0991 C1046 C1074
C1097 C1130 Cl140 C1148 Cl150
C1248 C1257
C1285 C1293 C1336
C1438 C1439 C1440 C1442
C1448
C1459 C1493 C1561
cocaïne colliers antiparasitaires pour
animaux collodion à usage pharmaceutique collyre compresses conducteurs chimiques pour électrodes
d'électrocardiographe condurango (écorce de -) constipation (remèdes contre la -) contact (solutions pour verres de -) contraceptifs chimiques contraste radiologique (substances de
-) à usage médical corricides cors aux pieds (produits contre les
-) coton à usage médical couches hygiéniques pour incontinents coups de soleil (produits contre les
-) à usage pharmaceutique crayons antimigraineux crayons antiverrue crayons caustiques crayons hémostatiques
crème de tartre à usage pharmaceutique
créosote à usage pharmaceutique croton (écorce de -) culottes pour la menstruation
C1562 culottes pour les règles
C1567
C1568
culture pour la bactériologie (bouillons de -)
cultures de micro-organismes curare
No (angl.) !D'ORDRE
C0254 60276 60277 C0268 C0270 60774
C0336
L0248 L0208
00207 00208 R0188 C0362 C0355
51009 51011 51013 H0293
C0413 T0299
C0276 00057 M0323 M0388 F0491 F0492 C0597 A0332
C0661 E0211 C0715 C0352
C0749 C0762 50610 C0784 R0022
C0856 C0856
C0888 N0021 50991
HOll0 W0045 C0251 H0007 H0164 C0941
C0949 C0959 M0193 50082 M0193 50082 60561 M0165 C0981 C0991 00029 IC1570
00023 00072 00073 00076 00077 00078 00079
décoctions à usage pharmaceutique dentaires (adhésifs pour prothèses dentaires (amalgames -) dentaires (ciments -) dentaires (laques -) dentaires (mastics -) dentaires (matières pour empreintes
-)
-) A0082 00054 00057 00059 00060 00058
23
No ID'ORDRE
Classe 05 suite
INDICATIONS DU PRODUIT 1" (angl.) ID'ORDRE
00081 dentaires (porcelaine pour prothèses -)
P0500
00063
T0122
T0120 00073 H0173 W0164 00167 00068
00082 dentaires (préparations pour polir les prothèses - )
00090 dentition (préparations pour
00094 00106 00115
00121 00126
00154
00163
00174 00176
00198
00199
00200
00204 00205 00290 00292 E0036
E0041 E0045 E0047 E0067 E0068 E0069 E0071 E0124 E0203
E0206
E0222
E0270 E0274
E0305 E0310 E0381 E0424
E0447 E0475 E0487 E0523 E0524 E0526 E0528 F0013 F0015
F0017
F0037 F0052 F0064 F0271
F0301 F0313 F0340
F0374
F0445
faci 1 iter la -) dents (matières pour plomber les -) dépuratifs désherbants
désinfectants à usage hygiénique désodorisants autres qu'à usage
personnel destruction des herbes
la -) (prOduits pour H0173
détergents [déterSifs] à usage médical
diabétiques (pain pour -) diagnostic (produits pour le -) à
usage médical diététiques (aliments -) à usage
médical diététiques (boissons -) à usage
médical diététiques (substances -) à usage
médical digestifs à usage pharmaceutique digital i ne drogues à usage médical droguiers de voyage eau blanche
eau d'aneth eau de mélisse à usage pharmaceutique eau de mer pour bains eaux minérales (sels d' -)
W0164 00084
00094 00097
00121
00120
00122
00126 00129 00325 M0180 G0213 L0101 00130 M0187 50173 M0277
eaux minérales (sels pour bains eaux minérales à usage médical eaux thermales écorces à usage pharmaceutique électrocardiographe (conducteurs
d' -) 50062 M0275 T0177 60100 C0352
chimiques pour électrodes d' -) électrodes d'électrocardiographe
(conducteurs chimiques pour -) élixirs [préparations
pharmaceutiques] emplâtres empreintes dentaires (matières pour
-) enfants (farines lactées pour -) engelures (produits contre les -) éponges vulnéraires essence de térébenthine à usage
pharmaceutique esters à usage pharmaceutique éthers à usage pharmaceutique étoffes pour pansements eucalyptol à usage pharmaceutique eucalyptus à usage pharmaceutique évacuants évanouissement (sels contre l' -) farine de lin à usage pharmaceutique farines à usage pharmaceutique
farines lactées pour enfants et malades
fébrifuges fenouil à usage médical ferments à usage pharmaceutique fleur de soufre à usage
pharmaceutique foie de morue (huile de -) fongicides formique (aldéhyde -) à usage
pharmaceutique fourrages (additifs pour -) à usage
médical fumants (clous -)
C0352
E0091
P0400 00058
I0069 C0384 V0164 00036
E0154 E0163 51012 E0166 E0167 E0169 50540 L0247 F0303 M0145 L0019 M0249 F0057 F0079 F0086 F0317
C0615 F0499 F0404
F0455 fumer (herbes à -) à usage médical
A0056
F0491 F0492 50545
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISfE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 suite
No 1
ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angl.)
jo'ORDRE
F0462 fumigations (produits pour -) médical
à usage F0496
G0009 gaïacol à usage pharmaceutique G0024 gallique (acide -) à usage
G0106 G0133 G0149 G0153 G0162 G0170 G0218
pharmaceutique gayacol à usage pharmaceutique gaze pour pansements gélatine à usage médical gelée de pétrOle à usage médical gentiane à usage pharmaceutique germicides glu contre les mouches
G0222 glucose à usage médical G0229 glycérine à usage médical G0230 glycérophosphates G0248 gommés (taffetas -)
G0251 gommes à mâcher à usage médical G0252 gommes à usage médical G0255 gommes-guttes à usage médical G0272 graines de lin à usage pharmaceutique G0284 graisse à traire G0289 graisses à usage médical G0290 graisses à usage vétérinaire G0337 grossesse (produits chimiques pour
diagnostiquer la -) G0357 gurgu [gurgum] (baume de -) à usage
médical G0359 gurjum [gurjun] (baume de -) à usage
médical G0362 guttes (gommes- -) à usage médical H0055 hématogène
H0056 hémoglobine
H0057 hémostatiques (crayons -)
H0058 herbes (produits pour la destruction des -)
H0060 herbes à fumer à usage médical H0061 herbes médicinales H0065 herbicides
H0086 hormones à usage médical H0092 houblon (extraits de -) à usage
pharmaceutique HOl19 huile camphrée H0121 huile de foie de morue H0123 huile de ricin à usage médical H0130 huiles à usage médical H0134 huiles contre les taons H0167 hydrastine H0168 1hYdrastinine H0179 hydrogène (peroxyde d' -) à usage
médical H0183 hydrophile (coton -)
H0184 hydrophile (ouate -)
H0187 hygiéniques (bandages -) H0189 hygiéniques (serviettes -) 10055 incontinents (couches hygiéniques
pour -) 10078 infusions médicinales 10085 insecticides 10090 insectifuges 10091 insémination artificielle (sperme
pour l' -) 10118 iode (teinture d' -) 10120 iode à usage pharmaceutique 10123 iodoforme 10125 iodures à usage pharmaceutique I0149 isotopes à usage médical J0005 jalap J0055 jujube (pâte de -) L0013 lactées (farines -) pour enfants et
malades
G0290 G0009
G0290 G0082 G0089 P0258 G0096 G0104 F0336 F0339 G0175 G0189 G0190 A0071 C0906 50857 C0378 G0302 G0024 L0246 M0257 G0264 G0265 00096
G0331
G0331
G0024 HOO03 H0158 HOO04 H0161 HOO07 H0164 H0173 W0164 50545 M0172 H0173 W0164 H0230 H0228
C0063 C0615 C0227 M0174 A0325 H0291 H0292 H0307
A0010 AOO12 A0010 AOO12 H0312 50083 N0021
M0173 10102 10097 50219
T0255 10131" 10135 10129 10165 JOO09 J0056 LOO19 M0249
24
No 1 jo'ORDR 1 INDICATIONS DU PRODUIT
L0016 lactiques (ferments pharmaceutique
L0019 lactose
-) à usage M0252 1
1 L0023 "
L0049 lait (sucre de -)
L0051 L0054 L0056 L0140 L0143 L0162 L0166 L0203 L0242
1 L0252
1 L0254
lait albumineux lait d'amandes à usage pharmaceutique lait malté à usage médical laques dentaires larves (produits pour détruire les -) laver les animaux (produits pour -) laxatifs levure à usage pharmaceutique limaces (produits pour détruire les
-) lin (farine de -) à usage
pharmaceutique lin (graines de -) à usage
pharmaceutique L0279 liniments L0340 lotions à usage pharmaceutique L0341 Ilot ions à usage vétérinaire L0342 lotions amaigrissantes L0364 lupuline à usage pharmaceutique M0006 mâcher (gommes à -) à usage médical M0019 magnésie à usage pharmaceutique
1 M0063 malt à usage pharmaceutique M00661malté (lait -) à usage médical M0100 manglier (écorce de -) à usage
pharmaceutique M0183 mastics dentaires M0223 mèches soufrées pour la désinfection M0226 [médeCine (prOduits chimiques pour la
-) M0231 médicaments à usage dentaire M0232 Imédicaments à usage vétérinaire M02331médicaments pour la médecine humaine M0237 médicaux (bandages -) M0244 mélisse (eau de -) à usage
pharmaceutique M0257.menstruation (bandages pour la -) M0258 menstruation (bandes pour la -) M0259 menstruation (culottes pour la -)
M0260 menstruation (tampons pour la -) M0264 menthe à usage pharmaceutique M0267 menthol M02711mer (eau de -) pour bains M0277 mercuriels (onguents -) M0307 métaux précieux (alliages de -) à
usage dentaire M0350 micro-organismes (cultures de -) M0351 micro-organismes (substances
nutritives pour -) M0361 mildiou (prOduits chimiques pour le
M0368 M0370 M0408
traitement du -) minérales (eaux -) à usage médical minérales (sels d'eaux -) modeler (cires à -) à usage dentaire
1
M0256 L0023 M0256 A0169 M0254 M0057 00059 L0059 A0291 L0091 YOOO6 50539
[L0247
1
L0246
L0231 IL0319 L0320 ROll5 L0338 C0378 Moo19 M0054
1 M0057 M0067
100060
1
50984 MOl77
IM0181 M0183 M0182 M0168 M0187
M0192 M0192 M0193 50082 M0194 M0286 M0196 50173 M0198 A0202
C0981 N0123
M0243
M0275 M0277 M0323 M0388
M0450 mordants pour semences M0353 M0453 imort-aux-rats R0074 M04591morue (huile de foie de -) "[C0615 M04841mouches (attrape- -) 1 F0337 M0486.mouches (glu contre les -) 1 F0336
Il FOO~ M0487 mouches (tue- -) F0338 M05171mousse d'Irlande à usage médical 10141 M0523 [moutarde (huile de -) à usage médical M0439 M0524!moutarde à usage pharmaceutique iM0437 M05611myrOba1an [myrobolan] (écorce de -) àlM0445
! usage pharmaceutique 1
N0010lnarcotiques N0025 N00411nervins N0049 N0061 Inie1le (produits chimiques pour le W0189
i traitement de la -) W0192 1 N010l !nutrit ives (substances -) pour 1 N0123 i 1 micro-organismes !00009lOdorants (sels -) 50540
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No !n'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
00064 onguents à usage pharmaceutique 00071 opiats 00072 opium 00073 opodeldoch 00074 opothérapiques (produits -)
00076 00101 00102
00123 00151 P0027 P0062 P0079
P0082 P0083 P0129 P0173 P0182 P0219
P0236 P0276
P0292 P0293 P0313 P0340 P0342 P0343 P0346 P0348 P0351 P0384
P0405
P0454 P0539
P0563 P0599 P0663 P0686
P0694 P0726 P0824 P0835 P0941 P0942
P0943
P0961 P0966
P0974 00007 00010 00019 00020 00021
R0014 R0031
or (amalgames dentaires en -) organismes (cultures de micro- -) organismes (substances nutritives
pour micro- -) ouate à usage médical oxygène (bains d' -) pain pour diabétiques pansements (articles pour -) papier à sinapismes
papier antigoutteux papier antimite parasit i ci des pastilles à usage pharmaceutique pâte de jujube peau (produits pharmaceutiques pour
les soins de la -) pectine à usage pharmaceutique pellicules (produits pharmaceutiques
contre les -) pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique peroxyde d'hydrogène à usage médical pétrole (gelée de -) à usage médical pharmaceutiques (produits -) pharmaceutiques (produits chimico- -) pharmacies portatives phénol à usage pharmaceutique phosphates à usage pharmaceutique phylloxéra (produits chimiques pour
le traitement du -) pieds (remèdes contre la
transpiration des -) pilules à usage pharmaceutique plantes (produits pour la destruction
des -) plasma sanguin plomber les dents (matières pour -) poisons polir les prothèses dentaires
(préparations pour - ) pommades à usage médical porcelaine pour prothèses dentaires potassium (sels de -) à usage médical potions médicinales prothèses dentaires (adhésifs pour -) prothèses dentaires (porcelaine pour
-) prothèses dentaires (préparations
pour pOlir les - ) purgatifs purification de l'air (produits pour
la -) pyrèthre (poudre de -) quassia à usage médical quebracho à usage médical quinine à usage médical quinoléine à usage médical quinquina à usage médical
racines médicinales radioactifs (produits -) à usage
médical
No (angJ.) D'ORDRE
00057 00077 00078 00079 00080 00095 G0196 C0981 N0123
W0002 00134 00094 00294 P0089 P0090 A0306 M0367 P0111 P0144 J0056 50475
P0177 P0261
P0219 P0220 H0307 P0258 P0260 C0362 F0202 P0263 P0269 P0292
R0173
P0330 H0173 W0164 60443 T0120 P0471 00063
P0496 P0500 .P0521 M0171 A0082 P0500
00063
P0692 A0148
P0707 00004 00006 Q0009 C0406 C0476 Q0010 M0175 R0017
R0038
R0044 R0051
radiologique (substances de contraste R0022
R0147 R0171 R0172
-) à usage médical radium à usage médical rafraîchissement de l'air (produits
pour le -) reconstituants [médicaments] règles (bandes pour les -) règles (culottes pour les -)
R0178 réglisse à usage pharmaceutique R0198 remèdes à usage dentaire
R0030 A0138
T0339 M0192 M0193 50082 L0264 M0181
25
Classe 05 suite
! No ID'ORDRE
R0199 R0200 R0231 R0241
R0290
R0291
R0292 R0404
R0406 50057 50064 50070 50071 50106 50150 50156 50180 50181 50183 50191 50211 50229 50248 50249 50250
50297
INDICATIONS DU PRODUIT
remèdes à usage vétérinaire remèdes pour la médecine humaine répUlSifs pour chiens résidus du traitement des grains de
céréales [pour enfants et malades] rhubarbe (racines de -) à usage
pharmaceutique rhumatismes (anneaux et bracelets
contre les -) ricin (huile de -) à usage médical rubans adhésifs pour la médecine
rubans auto-adhésifs pour la médecine salsepareille sang à usage médical sangsues à usage médical sanguin (plasma -) scapulaires à usage chirurgical sédat ifs seigle ergoté à usage pharmaceutique sels à usage médical sels contre l'évanouissement sels d'eaux minérales sels pour le bain à usage médical sérothérapiques (médicaments -) sérums serviettes hygiéniques serviettes périodiques serviettes périodiques (ceintures
pour -) sinapismes
50302 sirops à usage pharmaceutique 50313 slips périodiques
50330 soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -)
50334 soleil (produits contre les coups de -) à usage pharmaceutique
50336 sols (produits stérilisants pour -) 50339 solvants pour enlever le sparadrap 50341 somnifères 50369 soude (sels de -) à usage médical 50399 soufre (fleur de -) à usage
pharmaceutique 50423 souris (produits pour détruire les -) 50436 sparadrap
50437 sparadrap (solvants pour enlever le -)
50446 sperme pour l'insémination artificielle
50479 stérilisants (produits -) pour sols 50481 stérilisation (produits pour la -) 50490 strychnine 50491 stupéfiants 50495 styptiques
50503 sucre à usage médical 50505 sucre candi à usage médical 50506 sucre de lait
50517 sulfamides [médicaments] 50532 suppositoires T0005 tabac (extraits de -) [insecticides] T0060 taffetas gommés
T0093 tampons pour la menstruation T0104 taons (huiles contre les -) T0134 tartre à usage pharmaceutique T0147 teintures à usage médical T0194 térébenthine à usage pharmaceutique T0229 thé médicinal T0236 thérapeutiques (préparations -) pour
le bain T0238 thermales (eaux -) T0252 thymol à usage pharmaceutique T0285 tisanes
r~) !n'ORDRE
M0183 M0182 R0188 60774
R0216
A0340 A0341 C0227 A0066 A0076 50211 50086 60442 L0140 60443 50126 50203 E0143 50061 50540 M0277 60152 50231 50232 50083 50083 60276 60277 M0440 M0441 51060 M0193 50082 50475
50991
50585 50611 50618 50581 F0317
M0231 A0071 C0906 50857 50611
50219
50585 50849 50948 N0025 A0446 50962 50970 C0080 L0023 M0256 50981 51002 T0292 A0071 C0906 50857 M0194 A0325 T0088 T0256 T0531 M0176 60140
T0177 T0216 H0172
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 suite
No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
T0300 tissus chirurgicaux
1 T0439 T0459
1 T0543 V0001 V0044
V0121
V0122 V0165 V0177 V0200 V0220
V0254 V0311 V0320
traire (graisse à -) transpiration (remèdes contre la -) tue-mouches vaccins végétaux (produits pour la
destruction des -) vermifuges
vermine (produits pour détruire la -) verres de contact (solutions pour -) vésicants vétérinaires (produits -) vigne (produits chimiques pour le
traitement des maladies de la -) vitamines (préparations de -) voyage (droguiers de -) vulnéraires (éponges -)
~o (ang1.J P'ORDRE
51011 51013 M0257 R0174 F0338 V0001 H0173 W0164 A0307 V0109 V0110 50610 V0112 V0117 V0128
V0144 M0180 V0164
26
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT ~o (anv1.)
P'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 MÉTAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES MÉTALLIQUES; MATÉRIAUX MÉTALLIQUES POUR LES VOIES FERRÉES; CÂBLES ET FILS MÉTALLIQUES NON ÉLECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE MÉTALLIQUE; TUYAUX MÉTALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS MÉTALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.
No D'ORDRE
A0067 A0068 A0070 A0071 A0073
A0074 A0075 A0078 A0079 A0082
acier acier acier acier acier
INDICATIONS DU PRODUIT
( a l liages d' -) (bi 11 es d' -) ( bou l es d' -) (constructions en -) (feuillards d' -)
acier (fils d' -) acier (fonte d' -) acier (mâts en -) acier (palplanches en -) acier (récipients en -) pour le gaz
sous pression ou l'air liquide A0083 acier (stores en -) A0084 acier (tôles d' -) A0085 acier (tubes d' -)
A0086 acier (tuyaux d' -)
A0087 A0182
A0211
acier brut ou mi-ouvré agrafes de courroies de machines
[métalliques] aiguilles de chemins de fer
A0263 air comprimé (armatures pour conduites d'-) métalliques
A0271 ajutages
A0324
A0359 A0361 A0362
A0400 A0402 A0404 A0423 A0425
A0502
alfénide (garnitures en -) pour bâtiments ou pour meubles
alliage argent-nickel alliages de métaux communs alliages de métaux communs (fils en
-) [à l'exception des fusibles] aluminium aluminium (feuilles d'-) * aluminium (fils d' -) amarrage (pieux d'-) métalliques amarrage des bateaux (quais flottants
pour l' -J, métalliques ancrage (plaques d' -)
A0505 ancres * A0532 animaux (piéges pour -) A0558 anneaux métalliques *
A0559 A0570 A0587 A0650 A0680 A0687 A0694 A0699 A0700 A0706 A0715 A0717 A0718
A0720
A0722
A0751
anneaux métalliques pour clefs antennes (fils d' -) antifriction (métal -) arbres (protections d'-) métalliques ardoises (crochets pour -) argent (cassettes à -) métalliques argent (soudure d' -) argentan argenté (alliage d'étain -) argent-nickel (a11 iage -) armatures de portes [métalliques] armatures métalliques pour béton armatures pour conduites
[méta11 iques] armatures pour courroies
[métalliques] armatures pour la construction
[métalliques] arrêts de fenêtres [métalliques]
A0752 arrêts de portes [métalliques]
lNo (ang!.lj D'ORDREI
S0818 B0058 B0058 S0820 H0219 S0829 S0831 C0221 S0823 S0827 S0821
R0292 S0828 S0825 S0830 S0825 S0830 S0833 M0005
R0046 R0049 F0223
J0029 N0109 B0718
N0071 A0200 W0273
A0220 A0225 A0232 M0347 F0282
A0267 T0225 A0269 T0420 R0248 S0888 K0015 W0270 A0317 T0438 H0214 C0202 S0445 G0100 S0442 N0071 D0234 R0168 R0164
R0163
R0162
S0088 W0252 D0243 G0074
A0771 art (objets d'-) en métaux communs l'exception du bronze]
[à W0337
1 A0788
A0803
A0805
A0818
aspirateurs de pOUSSière (tuyaux d'-) métalliques
V0004
attache (colliers d'-) métalliques C0657 W0025
(pattes C0530 pour tuyaux
attache de câbles ou de tubes d'-) métalliques
auges à mortier métalliques T0471
INDICATIONS DU PRODUIT
métalliques
B0036 baguettes métalliques pour le brasage et le soudage
B0041 bahuts [coffres] métalliques B0046 baignoires d'oiseaux [constructions
métal 1 iques] B0051 bain (cabines de -) métalliques B0082 balais (manches à -) métalliques B0099 balises non lumineuses [métalliques] BOl15 bancs à ètaux [métalliques] B0137 bandes à lier métalliques B0151 bandes métalliques (tendeurs de -)
[étriers de tension) B0175 barbelé (fil de fer -) B0180 barils (cerceaux pour -) métalliques
IB0182 barils métalliques B0187 barreaux de grilles métalliques B0194 barriques métalliques B0216 bassins [piscines, constructions
métalliques] B0232 bâtir (matériaux à -) métalliques B0254 batteuses (liens pour moissonneuses-
-) [métalliques] B0306 beryllium [glucinium]
B0310 bestiaux (chaînes pour -) B0323 bêtes féroces (pièges à -) B0326 béton (armatures métalliques pour -) B0327 béton (coffrages pour le -)
métalliques B0347 bibelots en métaux communs [à
1
l'exception du bronze] B0377 bicyclettes (installations pour
parquer des -) métalliques B0398 bigornes B0417 billes d'acier B0451 blanc (métal -) B0485 b 1 iMages B0574 boîtes (fermetures dé -) métalliques B0582 boîtes à conserves [métalliques]
1 B0585
B0591 B0606 B0619
B0634
1 B0645 1 B0667 B0706 B0711 B0723
B0725
1 B0733
B0751 B0768
B0774 B0780
B0785 B0790
boîtes à étoupe (garnitures pour -) métalliques
boîtes aux lettres [métalliques] boîtes en métaux communs bondes métalliques
bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques]
bouchage (capsules de -) métalliques boucles en métaux communs boules d'acier boulons métalliques bouteilles [récipients métalliques
pour le gaz sous pression ou l'air liquide]
bouteilles (capsules de -) métalliques
bouteilles (fermetures de -) métalliques
boutons [poignées] en métal bracelets d'identification pour
hôpitaux [métalliques] brames brasage (baguettes métalliques pour
le -) brasures bretelles pour la manutention de
fardeaux [métalliques]
B0796 brides [COlliers] métalliques B0838 bronze B0840 bronzes [monuments funéraires]
o (ang!.) 'ORDRE
R0248 S0888 R0284
C0375 B0381
B0141 B0679 B0192 V0119 B0087 S0929 1
B0091 B0106 B0113 B0120 C0216 S1039
B0716 B0366
B0303 G0172 C0240 T0420 R0168 S0363
T0459
B0333
B0196 B0058 W0219 A0382 B0569 P0581 P0583 T0252 F0226
L0155 B0580
1
B0733 P0446 S0407
S0177 1 B0700 B0058 B0498 B0556
B0535 C0106 B0538 B0542 K0054 10021
10149 B0628
B0629 B0278 B0597 H0085 S0909 F0247 B0672 B0675
27 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 suite
No 1 iD'ORDRE: INDICATIONS DU PRODUIT
B0889 bustes en métaux communs [à l'exception du bronze)
80894 butoirs en métal C0004 cabines de bain métalliques C0006 cabines de douche métalliques C0009 cabines pour la peinture au pistolet
1 métalliques C00171câbles (cosses de -) C0019 câbles (manchons de jonction pour -) C0020 câbles (raccords de -) non
C0021 C0026 C0028 C0051 C0052 C0063 C0065 C0094 C0102
C0107 C0109 C0167 C0211 C0213
électriques câbles (serre- -) métalliques câbles métalliques non électriques câbles téléphériques cadenas cadmium cadres de fenêtres [métalliques) cadres de portes [métalliques) caillebotis métalliques caisses en métal
calage (lames métalliques de -) calage (plaques métalliques de -) cannes (embouts métalliques de -) capsules de bouchage métalliques capsules de bouteilles [métalliques)
C0219 capuchons de cheminées [métalliques) C0273 carreaux pour la construction
métalliques C0275 carrelages métalliques C0321 Icassettes à argent métal l iQues C0322 cassettes de sûreté C0336 l'caveaux métalliques C0359 celtium [hafnium]
C0377 C0379 C0382
C0395 C0399 C0402 C0407 C0409 C0452
cerceaux pour barils [métalliques) cercles pour tonneaux [métalliques) cercueils (garnitures de -)
métalliques cermets chaînes (raccords pour -) chaînes d'élévateurs chaînes de sûreté chaînes métalliques changements de voie [chemins de fer)
C0454 chantiers [supports] pour fûts [métall iQues)
C0492 chargement (gabarits de -) pour chemins de fer [métalliques)
lNo (angLl[ io'ORDREi
B0753 1
508931 B0141 50357 P0030
R0320 COOll C0010
B0362 C0016 T0144 P0017 , C0021 W0241 00232 00342 B0373
5C003372 i 04
1 50304
1 F0093 1
50177 'B0535 C0106 C0390 F0292 T0234 T0230 C0202 50018 V0048 C0271 H0008 B0106 B0106 F0222
C0304 C0903 E0088 50019 C0317 R0046 R0049 C0211
L0287
C0494 chargement (plateaux [palettes] de -) L0290 métalliques
C0505 charnières métalliques C0507 charpentes métalliques C0526 châssis de fenêtres [métalliques) C0528 châssis de portes [métalliques) C0531 châssis de serres [métalliques] C05351châSSiS métalliques [construction] C0559 chauffage central (conduits de -)
C0626 cheminées (capuchons de -) métalliques
C0630 cheminées (mitres de -) métalliques C0639 chemins de fer (aiguilles de -)
c06441chemins de fer (gabarits de 1 chargement pour -) métalliques
C0647 chemins de fer (traverses de -) métalliques
C0656 chéneaux métalliques C0661 cheval (fers à -) métalliques C0694 chevilles métalliques C0704 chiens (chaînes de -) C0758 chrome C0760 chrome (minerais de -) C0869 claies métalliques C0872 clameaux C0873l' clampes C0876 clapets de conduites d'eau [en métal]
H0182 F0430 W0241 00224 G0266 F0429 00344 P0366 C0390
C0394 R0046 R0049 L0287
R0039 R0047 G0338 H0247 P0188 C0316 C0437 C0433 H0286 C0494 C0494 WOl19
28
, No b'ORDRE INDICA TlONS DU PRODUIT
C0880lclapets de tuyaux de drainage [en métal)
C0888 clavettes
C0890lclefs [clés) C0892 clefs (anneaux métalliques pour -) C0893 clefs (porte- -) C0895 clefs de remontage
C0896 clenches C0897 clés [clefs) C0907 cloches C0911 clochettes C0914 cloisons métalliques C0916 clôtures métalliques C0918 clous C09231clouterie (articles de -) C0926 cobalt brut [métal) C0941 coffrages métalliques pour puits de
pétrole
IC0942 C0945
coffrages pour le béton métalliques coffres métalliques
1
C0947 C0987
coffres-forts colliers d'attache métalliques pour
tuyaux colonnes métalliques [parties de
constructions) combustibles liquides (récipients
pour -) métalliques conduites (armatures pour -)
métalliques conduites d'eau (clapets de -) en
métal
o (angI.) 'ORDRE
100260
1
C0884 P0344 K0018 K0015 KOO15 00269 W0234 L0065 K0018 80256 80256 P0126 F0073 NOOll N0011 C0593 C0207
1 50363 B0373 C0372 50015 C0657 W0025 P0326
C0777
R0164
W0119
C0995
Cl020
Cl076
Cl081
Cl084 Cl089
conduites d'eau métalliques W0097 conduites d'électricité (poteaux pour P0512
Cl094 Cl096
-) métalliques conduits d'eau métalliques conduits de chauffage central
C1127 conserves (boîtes à -) métalliques
C1132 construction (matériaux de -) métalliques
Cl135 constructions métalliques IC1137 constructions transportables
métalliques C1144 conteneurs flottants métalliques C1146 conteneurs métalliques C1153 contre-rails C1182 coquilles [fonderie]
Cl187 Icorbeilles métalliques C11891cordageS (cosses de -) C1190 cordages métalliques C1229 corniches (moulures de -) métalliques
C1231 corniches métalliques C1234 cornières métalliques C1272 cosses de câbles C1297 coudes de tuyaux [métalliques) C1352 courroies (tendeurs de -) métalliques C1359 courroies de machines (agrafes de -)
, métal l iQues C13631courroies [armatures pour -)
métal l iQues C13781couteaux (manches de -) métalliques C1394 Icouvercles de trous d'homme
1 [métalliques] C14041couvertures de toits [métalliques] C1425 crampons à glace
C1427 icrampons métalliques
C14451crémaillères C14571c r émones C1480lcrochets [Quincaillerie métallique) C1484 l'crOChets de portemanteaux
1 [métalliques)
W0097 00344 P0366 P0581 P0583 T0252 80716
80725 B0728
F0280 C0775 G0293 C0386 C0387 B0131 R0320 R0323 M0325 M0390 C0860 A0272 R0320 E0055 80262 M0005
1 R0163 ! 1 K0039 M0068
R0307 C0926 I0013 C0927 C0928 P0515 W0238 H0207 H0215
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
1 No ~'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT
IC1488 crOlsees de fenêtres (ferrures de -) C1527 cuirasses C1551 cuivre (anneaux de -) C1553 cuivre (fils de -) non isolés C1555 cuivre brut ou mi-ouvré C1581 cuvelages métalliques C1582 cuves métalliques D0002 dalles métalliques D0032 décoration (objets pour la -) en
métaux communs [à l'exception du bronze]
D0045 décrottoirs
D0054 degrés [marChes] d'escaliers [métalliques]
D0112 descente (tuyaux de -) métalliques D0171 dévidoi rs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [métalliques] D0241 Idistributeurs fixes de serviettes
[métalliques] D0267 douche (cabines de -) métalliques D0275 drainage (clapets de tuyaux de -) en
métal D0278 drainage (tuyaux de -) métalliques E0011 eau (clapets de conduites d'-) en
métal E0013 eau (conduites d'-) métalliques E0015 eau (conduits d'-) métalliques E0081 éChafaudages métalliques E0096 échelles métalliques E0097 échelles mobiles pour l'embarquement
de? passagers [métalliques] E0115 éclisses de rails E0134 écrans .de fourneaux EO 1 57 écrousmét a l li ques E0163 écussons pour véhicules [métalliques] E0184 électricité (poteaux pour conduites
d'-) métal l iques E0195 électriques (poteaux de lignes -)
métal l iques E0216 élévateurs (chaînes d' -) E0220 é lingues-pour là --ïnanLitentl on de
fardeaux [métalliques] E0236 emba 11 age Tréc i plénts d' -) en mét a l E0237 emballages en fer-blanc E0243 embarquement des passagers (échelles
1
mobiles pour 1'-) métalliques E0251 embouts de cannes [métalliques] E0252 embranchement (tuyaux d'-)
métalliques E0282 encadrements de tombes [métalliques] E0287 enclumes E0331 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [métalliques] E0337 enseignes en métal E0364 éperons E0393 équerres métalliques [construction) E0399 escaliers (degrés [marches] d'-)
métalliques E0402 escaliers métalliques E0409 espagnolettes métalliques E0441 estagnons E0452 étain E0454 étain (papier d' -) E0456 étais métalliques E0462 étançons métalliques E0464 étaux (bancs à -) métalliques E0466 étaux métalliques E0491 étoupe (garnitures pour boîtes à -)
métalliques E0497 étriers E0533 éviers métalliques F0029 faux (manches de -) métalliques F0040 fenêtres (arrêts de -) métalliques
F0041 fenêtres (cadres de -) métalliques F0043 fenêtres (châssis de -) métalliaues F0045 fenêtres (ferrures de croisées de -) F0046
1fenêtres (galets de -)
No langui D'ORDRE
10160 A0381 C0821 C0825 C0826 T0493 V0046 T0230 D0032
D0241 F0378 $0745
G0336 R0127
T0370
$0357 D0260
D0257 WOl19
W0097 W0097 $0116 L0027 60463
F0207 F05081 N0126 60020 P0512
Ip0474
E0088 $0534
POOOl T0260 60463
F0093 60620
EOl16 A0360 W0235
50400 50728
190602 50745
50747 W0239 T0261 P0259 T0258 P0639 P0639 V0119 V0122 F0226
50869 50452 50168 50088 W0252 W0241 W0241 10160 50089 W0245
29
Classe 06 suite
, N ~'OR~RE INDICATIONS DU PRODUIT
F0047 fenêtres (garnitures de -) métalliques
F0050 fenêtres métalliques F0053 fer (feuillards de -)
F0054 F0055 F005S
F0060 F0061 F0066
fer (fil de -) fer (minerais de -) fer (tendeurs de bandes
[étriers de tension] fer brut ou mi-ouvré fer-blanc ferme-porte
de -)
F0069 fermetures de boîtes [métalliques] F0070 fermetures de bouteilles
1 [métalliques] F00721fermetures de portes [métalliques] F0073 fermetures de récipients
F0075 F0077 F0081
F0083 F0085 F0086 F0087
[métalliques] fermetures mécaniques de portes fermetures pour sacs [métalliques] ferrées (matériaux pour voies -)
métall iques ferrochrome ferromolybdène ferrosilicium ferrotitane
F008S ferrotungstène F0092 ferrures de croisées de fenêtres F0093 ferrures de fenêtres F0095 ferrures de portes F0096 ferrures pour la construction F0102
1
fers à cheval (crampons pour -) F0103 fers à cheval métalliques F0126 feuillards d'acier
F0127 feuillards de fer
F0157 F0162
fiches [quincaillerie] figurines [statuettes] en métaux
communs [à l'exception du bronze] fils à lier métalliques fils d'antennes
No langU D'ORDRE
F0227
W0250 H0218 10150 10151 10147 10146
10152 1 T0259 D0226 00242 60569 60538 60542 D0228 C0539 !
D0227 L0302 R0045
C0432 101431 50417 '[ F0089 T0287 T0510 10160 F0227 10159 F0221 H0246 H0247 H0219 50829 H0218 10150 P0341 F0123 50799 T0202 W0270
F0195 F0200 F0215 fils en alliages de métaux communs
l'exception des fusibles] [à W0273
F02l9 F0220
F0286 F0310
F0317 F0363 F0467 F0469
IF0471
1 F0473 F0476 F0480
F0503
G0005
G0017 G0019
fils métalliques fils métalliques (tendeurs de -)
[étriers de tension] flottants (conteneurs -) métalliques fonderie (moules pour la -)
métalliques fonte brute ou mi-ouvrée fourneaux (écrans de -) funéraires (dalles -) métalliques funéraires (monuments -) métalliques funéraires (plaques -) métalliques
funéraires (stèles -) métalliques funiculaires (matériel fixe de -) fusées (rampes de lancement de -)
métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)
métall iques gabarits de chargement pour chemins
de fer [métalliques] galène [minerai] galets de fenêtres
G0020lgalets de portes G0059 Igarantie (plombs de -) G0063 garde-feu, métalliques G0064lgarde-manger métalliques
G0070I'garnitures de cercueils [métalliques] G0074 garnitures de fenêtres [métalliques] GOOS 1 garnitures de lits [métalliques) G0083 Igarnitures de meubles [métalliques] GOOS5 garnitures de portes [métall iques]
W0272 W0276
F0280 F0410 F0413 C0220 F0508 G0245 T0326 M0190 Il
T0329 T0331 i M0124 R0272
C0211
L0287
G0005 $0089 W0245 R0355 L0099 F0509 C0373 M0159 F0222 F0227 F0220 F0224 D0231
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 suite
INDICATIONS DU PRODUIT
garnitures pour boîtes à étoupe [métalliques]
INO langUI' !D'ORDRE
F0226
G0130 gaz sous pression (réCipients pour le C0776 -) métalliques
G0166 gerbes (liens de -) métalliques G01681germanium G0184 girouettes
G0187 glace (crampons à -)
G0189 glace (moules à -) métalliques G0213 glissières de sécurité pour routes
[métalliques]
[G0219 lg 1uCinium [beryllium]
,G0268 gouttières métalliques G0282 graissage (raccords de -) G0320 grelots G0328 grilles métalliques
G0329 grilles métalliques (barreaux de -) H0016 hafnium [celtium]
H0107 houssets [serrures] HOll0 huches métalliques
H0156 huisseries métalliques I0004 identification (bracelets d' -) pour
hôpitaux [métalliques] I0008 identité [plaques d'-] métalliques I0014 immatriculation (plaques d'-)
I0073 J0009 J0048 L0061 L0064 LOl16
L0147 L0191 L0222 L0225 L0227 L0230
métalliques indium jalousies métalliques jonction (manchons de -) pour câbles laiton brut ou mi-ouvré lambris métalliques lancement de fusées (rampes de -)
méta 11 i ques lattes métalliques lettres (boîtes aux -) métalliques liens métalliques lier (bandes à -) métalliques lier (fils à -) métalliques lieuses (liens pour moissonneuses- -)
métalliques L0235 lignes électriques (poteaux de -)
L0243 L0248 L0249
métalliques lima i 11 es limonite limons [parties d'escaliers]
métalliques L0277 lingots de métaux communs L0281 linteaux métalliques L0318 lits (garnitures de -) métalliques L0320 lits (roulettes de -) métalliques L0337 loquets métalliques L0345 loupes [métallurgie] M0021 magnésium M0029 maillechort M0032 maillons de chaînes M0048 maisons (numéros de -) non lumineux
l, [métall iques]
IM0069 manches (viroles pour -) M0070 manches à balais [métalliques] M00721manches d'outils [métalliques] M00741manches de couteaux [métalliques] M0077 manches de fuax, métalliques M0081 manchons [quincaillerie métallique]
1 M0083 manchons de jonction pour câbles M0085 manchons de tuyaux [métalliques] M0093 manganèse M00971manger (garde- -) métalliques
M01141manutention (palettes de -) ! métall iques
M0116!manutent;on de fardeaux (bretelles 1 1 pour la -) métalliques
50271 G0101 W0155 W0233 C0926 I0013 I0012 C0934
B0303 G0172 G0338 G0258 B0256 G0242 G0276 B0120 C0271 H0008 50712 B0373 C0372 D0232 I0021
I0025 N0114 R0152 I0060 J0010 COOll B0624 W0012 R0272
L0070 L0155 B0370 B0087 T0202 B0367
IP0474
F0133 L0217 50935
I0072 L0249 F0220 B0215 L0066 B0446 M0021 G0100 C0307 H0269
F0092 B0679
[T0344 K0039 50168 50516 COOll P0354 M0061 C0373 M0159 H0068
B0278 B0597 H0085 50909
30
1 No ' in'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT
M01181manutention de fardeaux (élingues pour la -) métalliques
M0120 manutention de fardeaux (sangles pour 1 la -) métalliques
1
M0129 marchepieds [escabeaux] métalliques M0131 marches d'escaliers [métalliques] M0133 maréchalerie (ouvrages de -)
1
M0152 M0157 M0195 M0211
M0256 M0300 M0301 M0302 M0311 M0329 M0337 M0364 M0371
marquises [construction] métalliques marteaux de portes matériaux de construction métalliques mâts [poteaux] métalliques
menottes métaux communs (alliages de -) métaux communs (lingots de -) métaux communs bruts ou mi-ouvrés métaux pyrophoriques meubles (garnitures de -) métalliques meubles (roulettes de -) métalliques minerais métalliques minéralogiques (plaques -)
métal l iques M0400 mitres de cheminées [métalliques] M0417 moissonneuseS-batteuses (liens pour
-) métalliques M0420 mOissonneuseS-lieuses (liens pour -)
1 métalliques M0426 molybdène M0446 monuments métalliques M0448 mordaches [quincaillerie métallique] M0454 mortier (auges à -) métalliques M0501 moules à glace métalliques M0505 moules pour la fonderie métalliques
M0514 M0535
N0058 N0062 N0092 N0097
00033
00130 P0033
P0035 P0037 P0042 P0051
moulures [construction] métalliques murs (revêtements de -)
[construction] métalliques nickel niobium noues [construction] métalliques numéros de maisons non lumineux
[métalliques] oiseaux (baignoires d'-)
[constructions métalliques] outils (manches d'-) métalliques palettes [plateaux] de Chargement
métall iques palettes de manutention métalliques palettes de transport métalliques palissades métalliques palplanches métalliques
P0054 paniers métalliques P0057 panneaux de signalisation ni
1 lumineux, ni mécaniques [métalliques]
P0059 panneaux pour la construction
1
métalliques P0091 papier d'étain P0150 parois (revêtements de -)
! [construction] métalliques P01861patères pour vêtements [métalliques] P0195 patinoires [constructions]
1 métalliques P02091pattes d'attaches de câbles ou de
i tubes [métalliques] P0213 !pavés métalliques P0260 peinture au pistolet (cabines pour la
-) métalliques P0288 Ipênes de serrures P0291 pentures P02971perches métalliques
1
P0412 Ipièges à bêtes féroces P0421 pierre spéculaire [minerai]
iNo (ang!.)' (l'ORDRE
50534
B0278 B0597 H0085 50909 50845 50745 F0038 H0242 P0502 D0236 B0716 MOl16 P0473 P0511 HOO59 A0200 I0072 C0700 P0711 F0224 F0526 00093 NOl14 R0152 C0394 B0366
B0366
M0336 ! M0343 V0121 T0471 I0012 F04101 F0413· C0861 WOO21
N0070 N0074 F0254 H0269 1
B0381 1
T0344 L0290
H0068 T0413 P0050 P0324 50282 B0131 50394
B0712 B0719 T0258 W0026
C0550 50467
C0530 1
P01551 P0030
B04961\ H0182 M0116 P0473 , P0511 1 T0420 50664
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
o (angi.l 'ORDRE
P0441 P0484 P0488 P0490
pieux d'amarrage métalliques M0347 piquets de tente métalliques T0151 piscines [constructions métalliques] 510391. pistolet (cabines pour la peinture au!P0030
-) métalliques 1 P0508 P0517 P0546
plafonds métalliques C0258 planchers métalliques F0296 plaques commémoratives, métalliques M0190
T0329 P0547 plaques d'identité métalliques 10025 P0549 plaques d'immatriculation métalliques NOl14
P0553 plaques funéraires métalliques
P0555 plaques minéralogiques métalliques 1
P0561 P0575
P0598 P0601 P0608 P0643 P0655
plaques tournantes plateaux [palettes] de
métalliques plomb brut ou mi-ouvré plombs de garantie plongeoirs métalliques pOignées de portes [en pointes [Clous]
chargement
métal]
P0730 portails métalliques P0732 porte (ferme- -)
P0744 P0757
P0769 P0770
porte-clefs portemanteaux (crochets de -)
métalliques portes (armatures de -) métalliques portes (arrêts de -) métalliques
P0771 ·P0773 P0776 P0777 P0778 P0779 P0780 P0783 P0784 P0786 P0788
portes (cadres de -) métalliques portes (châssis de -) métalliques portes (fermetures de -) métalliques portes (fermetures mécaniques de -) portes (ferrures de -) portes (galets de -) portes (garnitures de -) métalliques portes (marteaux de -)
P0789 P0792 P0825
P0827
portes (panneaux de -) métalliques portes (poignées de -) en métal portes (sonnettes de -)
[non-électriques] portes (verrous de -) portes métalliques * poteaux de lignes électriques
[métalliques] poteaux métalliques
P0829 poteaux pour conduites d'électricité [métalliques]
P0831 Ipoteaux télégraphiques métalliques P0857 IPoulies [quincaillerie métallique] P0871 poussière (tuyaux d'aspirateurs de
métal l iques P0874 poutrelles métalliques P0876 poutres métalliques P0934 protections d'arbres [métalliques] P0949 puits de pétrOle (coffrages
1 métalliques pour -) P0979 pyrophoriques (métaux -) 00001 quais flottants pour l'amarrage des
bateaux [métalliques] 00003 quais préfabriqués métalliques 00018 quincaillerie métallique *
-)
R0006 . R0007 R0009 R0011 R0052
raccords de câbles [non électriques] raccords de graissage
R0053 R0054 R0065
raccords de tuyaux [métalliques] raccords pour chaînes raidisseurs [quincaillerie
métallique] ra ils rails (éclisses de -) rampes de lancement de fusées
[métalliques]
R0152 M0190 T0329 N0114 R0152 T0530 L0290
L0102 L0099 00198 00235 80603 T0035 G0076 00226 00242 K0015 H0215
00234 00243 G0074 00232 00224 00228 00227 10159 R0355 00231 00236 00239 00235 00222
00223 00247 P0474
M0116 P0473 P0511 P0512
T0124 P0668 VOO04
J0046 G0115 T0438 C0207
P0711 F0282
P0433 H0078 10156 C0010 G0258 J0061 C0903 W0276
R0042 F0207 R0272
31
Classe 06 suite
No !D'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
R0133 récipients (fermetures de -) métalliques
R0138 récipients d'emballage en métal R0140 récipients métalliques pour acides R0141 récipients métalliques pour le gaz
1
sous pression ou l'air liquide R0142 récipients pour combustibles liquides
[métalliques] R0201 remontage (clefs de -)
R0237 réservoirs en métal R0258 ressorts [quincaillerie métallique] R0281 revêtements [construction]
métalliques R0304 rideaux en métal R0314 rivets métalliques R0325 robinets de tonneaux [métalliques] R0339 rondelles en métal R0388 roulettes de meubles [métalliques] R0391 routes (glissières de sécurité pour
-) métalliques R0398 routières (bornes -) non lumineuses
et non mécaniques [métalliques] 500211sacs (fermetures pour -) métalliques 50068 Isangles pour la manutention de
fardeaux [métalliques]
501481sécurité (glissières de -) pour routes [métalliques]
50198 semences [clous]
50215 serre-câbles métalliques 50220 serres (châssis de -) métalliques 50222 serres transportables métalliques 50225 serrures métalliques 50227 serrures pour véhicules [métalli~ues] 50234 serviettes (distributeurs fixes de -)
1 métalliques 50253 seuils métalliques 50275 signalisation non lumineuse et non
mécanique [métallique] 50292 silos métalliques 50298 siphons [tuyaux métalliques] 50350 sonnailles 50353 sonnettes * 50363 soudage (baguettes métalliques pour
le -) 50379 souder (fils à -) en métal 50386 soudure d'argent . 50412 soupapes [autres que parties de
1
machines] métalliques 50445 spéculaire (pierre -) [minerai] 50461 Istatues en métaux communs [à
l'exception du bronze] 50466 statuettes en métaux communs [à
l'exception du bronze] 50473 stèles funéraires métalliques 50483 stores d'extérieur métalliques 50537 sûreté (cassettes de -) 50538 sûreté (chaînes de -) T0090 tampons [chevilles] en métal T0103 tantale [métal] T0128 targettes T0137 tasseaux [enclumes portatives]
IT0152 télégraphiques (poteaux -) métalliques
T0177 tendeurs de courroies [métalliques] T0178 tendeurs de fils métalliques [étriers
Il de tension] T0185 tension (étriers de -)
I.T0187ltente (piquets de -) métall iques T0277 tire-fond
T0280 tirelires métalliques T0307 tissus métalliques
T0309 titane T0332 toiles métalliques
o (ang!.) 'ORDRE
C0539
POOOl C0778 C0776
C0777
00269 W0234 T0051 50714 C0491 L0240 80435 R0254 T0076 W0048 F0526 C0934
50407
L0302 80278 80597 HOO85 50909 C0934
80603 T0035 80362 G0266 G0268 L0301 L0303 T0370
50427 50406
50429 50454 80257 80256 W0172
50601 50445 V0025
150664 50794
F0123 50799 T0331 00120 S0018 50019 W0030 T0056 80495 A0361 T0124
80262 W0276
T0150 T0151 E0192 50156 M0337 W0268 W0271 T0284 W0268 W0271
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 suite
1 No 1 ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
T0354 toits (couvertures de -) métalliques T0357 toitures (cornières pour -)
métalliques T0360 toitures métalliques T0363 tôles T0371 tombac T0374 tombes (encadrements de -)
métalliques T0376 tombes métalliques T0384 tonneaux (cercles pour -) métalliques T0386 tonneaux (chantiers [supports] pour
-) métalliques T0389 tonneaux (robinets de -) métalliques T0390 tonneaux métalliques T0426 tourniquets [portillons tournants]
non automatiques T0462 transport (palettes de -) métalliques T0467 traverses de chemins de fer
[métall iques] T0471 treillages métalliques
1 T0474
IT0514 1
T0541
treillis métalliques
trous d'homme (couvercles de -) métalliques
tubes métalliques
T0546 tuiles métalliques T0549 tumulaires (dalles -) métalliques
T0551 t ungst ène T0557 tuyauteries métalliques T0559 tuyaux (manchons de -) métalliques T0561 tuyaux (raccords de -) métalliques T0567 tuyaux de drainage (clapets de -)
métal T0573 tuyaux flexibles (dévidoirs non
mécaniques pour -)métalliques T0576 tuyaux flexibles (enrouleurs non
1
mécaniques pour -) métalliques T0579 tuyaux métalliques
T0581 tuyères métalliques
V0017 vanadium V0022 vannes [autres que parties de
machines] métalliques V0042 vasistas métalliques V0089 véhicules (serrures pour -)
métalliques V0173 verrous V0189 vêtements (patères pour -)
métalliques V0239 viroles V0241 vis métalliques
en
V0273 voie (changements de -) [chemins de fer)
V0276 voies ferrées (matériaux pour -) métalliques
V0300 volets métalliques V0303 voliéres [constructions] métalliques W0012 wolfram Z0003 zinc Z0005 zirconium
iNo (angI.) ID'ORDRE
R0307 R0309
R0312
I~g~~~ E0116
T0327 60106 C0211
T0076 60113 T0529
T0413 R0039 R0047 L0073 T0445 L0073 T0445 M0068
P0365 T0505 T0233
1 G0248 T0334 T0509 P0369 P0354 J0061 D0260
R0127
W0235
P0365 T0505 J0029 N0109 V0028 V0025
C0173 L0303
60494 COSSO
F0091 50161
'R0046 R0049 R0045
50366 A0481 T0511 Z0002 Z0006
INDICATIONS DU PRODUIT o (ang!.) 'ORDRE
32 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (À L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VÉHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (À L'EXCEPTION DE CEUX POUR VÉHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
No jo'ORDRE
A002B
A0055
AOOBB AOlll
A013B A0142 A0146 A0152 A016B A0171
A017B A0189
A0190 A0191 A0223 A0224
A0240 A0265 A0266 A0267 A026B
A0269 A0344
INDICATIONS DU PRODUIT
accouplements autres que pour véhicules terrestres
acétylène (appareils pour la purification de l' -)
aciéries (convertisseurs d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)
[machines) aération (pompes d' -) pour aquariums aérocondenseurs aéronautique (moteurs pour l' -) aérostation (moteurs pour l' -) affûtage (machines pour l' -) affûteuses [machines à affûter les
out ils) agitateurs agricoles (instruments -) autres qu'à
main agricoles (machines -) agriculture (élévateurs pour l' -) aiguisage (machines pour 1'-) aiguisage (meules pour 1'-) [parties
de machines) air (condenseurs à -) air comprimé (machines à -) air comprimé (moteurs à -) air comprimé (pompes à -) air de refroidissement (filtres pour
le nettoyage de 1'-) pour moteurs ajuster (machines à -) alimentateurs de chaudières de
machines
~o (angl.) P'ORDRE
C0904
A0035
C0793 A0074
A0095 A0099 A0103 A0103 50254 50255 T0346 A0114 A0118
A0119 A0116 50254 G02B4 50260 A0124 C0712 C0712 C0714 F0162
50461 F0059
A0345 A0369
alimentateurs pour carburateurs C0134 allumage (bougies d'-) pour moteurs à 50651
explosion A0373
A0374 A0387 A0392 A0476
A0586
A058B
A0634 A064B
A0652 A0653 A0661 A0749 A0780
allumage (dispositifs d' -) pour moteurs à explosion
allumage (magnétos d' -) allumeurs pour moteurs à explosion alternateurs amortisseurs (pistons d' -) [parties
de machines)
antifriction (coussinets -) pour machines
antifriction (paliers -) pour machines
aquariums (pompes d'aération pour -) arbres (accouplements d' -)
[machines) arbres à manivelle arbres de machines arbres de transmission arracheuses [machines] ascenseurs
A0790 aspiration (machines d' -) à usage industriel
A0791 aspiration (souffleries d' -)
A0830 autogène (appareils de soudure -)
A0832 autograisseurs (paliers -) A0870 avions (moteurs d' -) 60018 badigeonnage (machines pour le -)
60022 60025 60027 60085 60086 60092 B0094 60118 60133 B0159 B0168 60227
bagues à billes pour roulements bagues de graissage bagues de pistons balais de charbon [électricité) balais de dynamo balata (courroies de -) balayeuses mécaniques bandages adhésifs pour les poulies bande (transporteurs à -) bandes transporteuses barattes bateaux (machines de -)
I0029
I0030 I0027 A0215 00014 P0453 50316 A0316 A0318 A0316 A0318 A0095 50246
C0930 A0489 T0402 00128 E0090 L0180 50964
A0151 60450 A0462 A0463 50214 A0104 C0674 W0225 B0046 G0259 P0374 C0119 00369 60045 50922 A0067 60261 B0271 C0446 E0121
33
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
802281bateaux (moteurs de -) B02341bâtis [machinerie) 60251 batteurs électriques B0253 batteuses 60256 batteuses (moissonneuses- -) 60257 battre (machines à -) 60283 béliers [machines) 60330 béton (malaxeurs de -) 60334 bétonnières de chantier 60340 beurre (machines à -) 60371 bicyclettes (dynamos pour -) 60388 bielles 60389 bière (appareils pour tirer la -)
B0394 60414 60415 60416 60445 60480 60494
60498 ·60518 60551
60569
60575
60584 60596 60599
60622 60636
sous pression bière (pompes à -) billes (bagues à -) pour roulements billes (paliers à -) billes (roulements à -) bitume (machines à faire le -) blé (moulins à -) bobines de métiers à tisser
bobines pour machines bois (machines à travailler le -) boissons (appareils électromécaniques
pour la préparation de -) boissons gazeuses (appareils pour la
fabrication des -) boîtes (ouvre- -) électriques
boîtes à étoupe [parties de machines) boîtes de graissage [machines) boîtes de vitesses autres que pour
véhicules terrestres bonneterie (métiers pour -) bosselage (machines pour le -)
60638 botteleuses
606721boue (collecteurs de -) [machines) 60675 boue (soupapes d'évacuation de la -)
[parties de machines) 60686 bougies d'allumage pour moteurs à
explosion 60687 bougies de réChauffage pour moteurs
Oiesel
~o (angU ID'ORDRE
M0378 H0276 60211 T0213 R0101 60213 R0066 C0732 C0732 60766 60329 C0758 60240
60245 60046 60047 60047 60401 F0305 60476 R0126 R0124 W0312 EOO81
A0091
C0064 T0253 50956 G0252 G0084
H0258 EOO93 E0125 60359 T0491 M0414 60453
50651
G0171
60701 bouldozeurs
60735 60736
bouteilles bouteilles
(machines à (machines à
60730 50355
boucher les -) 60549 capsuler les 60534
60737 60740 60744
-) bouteilles bouteilles bouteurs
(machines à plomber les -) (rince- -)
60784 60829 60846 60852
60856
brasserie (machines de -) broder (tambours pour machines brosses [parties de machines) brosses électriques [parties de
machines) broyeurs [machines)
60857 broyeurs d'ordures
608581brOyeUrs ménagers électriques B0885 buriner (machines à -)
1
C0003 cabestans
à -)
C0023 câbles de commande de machines ou de moteurs
C0039 cacheter [sceller) (machines à -) à usage industriel
C00761café (moulins à -) autres qu'à main C00891cages de machines
1 1
i
60547 60550 60730 50355 60651 T0046 60687 60694
C0968 G0280 R0063 G0034 W0063 G0279 M0361 P0116 C0103 C0786
50182
C0625 H0276
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 suite
No J In'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
C0110lca1andres [machines]
C0175 cannettes [parties de machines] C0185 canots (moteurs de -) C0206 capots [parties de machines]
C0209
C0223
C0243
C0249 C0250 C0257 C0258 C0266 C0302 C0323 C0362 C0368 C0369 C0370 C0384
capsuler les bouteilles (machines à -)
caractères d'imprimerie (machines à couler les -)
carburant (économiseurs de -) pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
carburateurs carburateurs (alimentateurs pour -) cardes [machines] cardes (garnitures de -) carneaux de chaudières de machines cartouches pour machines à filtrer cassettes pour matrices [imprimerie] cendres (tamiseurs de -) [machines] centrifuges (moulins -) centrifuges (pompes -) centrifugeuses [machines] céréales (décortiqueurs de -)
C0403 chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres
C0410 chaînes motrices autres que pour
C0414 C0416 C0471 C0472 C0489 C0490 C0496 C0499
véhicules terrestres chaises de paliers [machines] chaises pour machines charbon (balais de -) [électricité] charbon (découpeurs de -) charge (mâts de -) charge (monte- -) chargement (ponts de -) chariot (supports à -) [parties de
machines] C0504 chariots pour machines à tricoter
C05121charrues
C0547 chaudières de machines C05131charrues (socs de -)
C0548 chaudières de machines (a1imentateurs de -)
C0549 chaudières de machines (carneaux de -)
(collecteurs -)
No (angUI' D'ORDRE
C0048 M0065 P0094 R0124 M0378 C0924 G0294 H0202 90534
T0539
F0479
C0135 C0134 C0143 C0137 F0321 C0169 90576 C0478 C0291 C0292 C0290 C0852 G0221 00319
T0401
90206 H0073 C0119 C0579 00074 H0189 L0291 50527
C0157 50528 50532 P0442 P0443 50807 F0059
F0321
M0008 C0550 chaudières de machines d'incrustations pour
C0551 chaudiéres de machines -)
(garnitures de F0218
C0556 chauffage (pompes pour installations de -)
C0600 chaussures (formes pour -) [parties de machines]
C0665 chevalets pour scier [parties de machines]
C0684 cheveux (machines à onduler les -) C0685 cheveux (machines à sécher les -) C07961cigarettes (machines à -) [à usage
industriel] C0825 cintreuses C0858 cisailles électriques C0860 ciseaux de machines C0861 ICi seaux électriques C0878 clapets de machines C0975 collecteurs d'incrustations pour
chaudières de machines C0976 collecteurs de boue [machines] C1014 combustible (convertisseurs de -)
pour moteurs à combustion interne C1023 commande (chaînes de -) autres que
pour véhicules terrestres C1029 commande de machines ou de moteurs
(câbles de -)
P0683
L0064 50329 50107
H0021 H0026 C0466
90285 50278 C0409 50139 C0489 M0008
M0414 F0475
00319
C0786
34
No 1
D'ORDR INDICATIONS DU PRODUIT
C1030 commande de machines ou de moteurs
1
(dispositifs de -) C1031 commandes à pédale pour machines à
, coudre C1042 !composeuses [imprimerie] C10491compresseurs [machines] C1050!compresseurs (rouleaux -)
C1051 compresseurs pour réfrigérateurs C1060 concasseurs
C1066 condensation (installations de -) C1068 condenseurs C1134 Iconstruction des routes (machines
pour la -) C1161 convertisseurs d'aciéries C1162 Iconvertisseurs de combustible pour
i moteurs à combustion interne C1163 convertisseurs de couple autres que
pour véhicules terrestres C1204 cordonner (machines à -) C1301 coudre (machines à -) C13031cou1er les caractères d'imprimerie
1
(machines à -) C1315 cou1isseaux de tricoteuses
1
C1325 coupe-racines [machines]
C1331 coupeuses [machines] C1332 couple (convertisseurs de -) autres
que pour véhicules terrestres C1338 courant (générateurs de -) C1343 couronnes de forage [parties de
machines] C1344 couronnes de sondage [parties de
machines] C1348 courroie (transporteurs à -) C1353 courroies autres que pour moteurs de
1 véhicules terrestres
C1354 courroies d'élévateurs
C13551courroies de balata C13561courroies de dynamo C1358 courroies de machines C1361 Icourroies de transporteurs C1365 courroies pour moteurs autres que
moteurs de véhicules terrestres C1368 couseuses C1369 coussin d'air (moteurs de véhicules
-) C1370 coussinets [parties de machines] C1376 coussins d'air (dispositifs pour le
déplacement de charges sur -) C1377 couteaux [parties de machines] C13831couteaux électriques C1411 couveuses pour oeufs C1444/crémai11ère (crics à -) C1447 crème (séparateurs de -) C1465 criblage (installations de -) C14671cribleurs C1469 crics [machines] C15151cuir (machines à travailler le -) C1537 cuisine (machines de -) électriques C1557 Icu1asses de moteurs C15631cu1tivateurs [machines] C16181CY1 indres (pistons de -) C1619 Icy1 indres d'imprimerie C1620lcY1indres de machines C1622 cylindres de moteurs autres que pour
, 1 véhicules terrestres 1000121débrayeurs 1 !
j00017!déchargement (trémies de-)
100039 IdécortiqUeUrS de céréales il. !00042ldecoupeuses , 1
P0178
T0541 C0717 R0260 50813 C0719 C0968 G0280 ROO63 C0739 C0738 R0257
C0793 F0475
T0362
C0831 50241 T0539
C0157 50528 50532 R0316 T0527 C1025 T0362
C0996 00304
00305
90261 T0399
E0087 L0175 B0045 00368 B0274 90271 B0272
50870 à A0131
90207 A0129
K0047 K0053 10049 ROOO2 C0943 50381 50379 JOO05 L0136 K0027 C1056 C0980 P0376 P0617 C1062 C1061
00147 00149 00146 U0025 i
C0852 1 G0221 C1032
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No ~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
00047 dégazeurs [désaérateurs) d'eau d'alimentation
dégazonneuses dégraisseuses
00048 00052 00063 démarreurs autres que pour véhicules
terrestres 00068 démultiplicateurs autres que pour
véhicules terrestres 00084 dentellières [maChines) 00111 désaérateurs [dégazeurs) d'eau
00116 00123 00160
d'al imentation déshuileurs de vapeur désintégrateurs détendeurs de pression [parties de
machines) 00169 dévidoirs mécaniques 00170ldévidoirs mécaniques pour tuyaux
flexibles 00197 Diesel (bougies de réchauffage pour
moteurs -) 00236 distributeurs de papier d'emballage 00239 distributeurs de ruban adhésif
[maChines) diviseuses doleuses drainage (machines de -) dresseuses dynamo (balais de -) dynamo (courroies de -) dynamos
00250 00255 00277 00287 00300 00301 00303 E0025 eau (machines pour la purification de
1'-) [à l'exception des appareils) E0031 eau (réChauffeurs d' -) [parties de
machines) E0033 eau (séparateurs d' -)
E0038 eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs) d' -)
E0039 eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs) d' -)
E0040 eau d'alimentation (régulateurs d' E0055 eaux d'égouts (pulvérisateurs pour E0060 eaux gazeuses (appareils pour la
fabrication des -) E0065 eaux minérales (appareils pour la
fabrication des -) E0086 échangeurs thermiques [parties de
machines) E0087 éChappement (pots d' -) autres que
pour véhicules terrestres E0091 écharneuses E0119 économiseurs de carburant pour
moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
E0140 écrémeuses E0170 égouts (pulvérisateurs pour eaux d'
-) E0172 égrappoirs [maChines) E0173 égreneuses E0174 éjecteurs E0190 électriques (générateurs -) E0192 électriques (moteurs -) autres que
pour véhicules terrestres
-) -)
E0209 électromécaniques (appareils -) pour
Il la préparation d'aliments ou de boissons
E0210lélectrostatique (appareils pour le revêtement -)
E0215 élévateurs
E0218 élévateurs (courroies d' -)
E0219 élévatoires (appareils -) E0249 emboutisseuses E0257 embrayages autres que pour véhicules
terrestres E0267 empaquetage (machines pour l' -) E0275 émulseurs électriques à usage
domestique E0296 encreurs (appareils -) [imprimerie)
~o (.ng!.) ln'oRDRE
00018
T0519 00043 50787
ROl18
L0009 00018
50811 00168 P0600
R0123 R0129
G0171
00172 A0074
00197 L0121 00262 T0454 00369 00368 00371 W0102
W0089
00256 W0130 00018
00018
F0068 50239 A0094
M0276
H0124
E0176 50411 F0277 F0479
C0943 50239
50752 G0222 E0046 G0095 M0382
E0081
E0084
E0090 L0180 E0087 L0175 E0086 51027 C0569
P0004 B0429
10081
35
Classe 07 suite
INDICATIONS DU PRODUIT No i
D'ORDREI
E03161engrenages autres que pour véhicules , terrestres
E0330lenrouleurs mécaniques pour tuyaux i flexibles
E0345jentra'neurs [parties de machines) E03481envelopper (machines à -) E03761'éPluCheuses [maChines)
E0404 escaliers roulants 1
E0434jessoreuses
E04421estampes [maChines] E04451estamPilleuses E0480 étiqueteuses E04831étireuses E0527 évacuation de la boue (soupapes d' -)
• 1 [parties de machines) E0535 lexcavateurs E0536!excavatrices E0551 extracteurs [mines)
E0556 extrusion de mastics (pistolets à air
FOOOl F0007 F002l
comprimé pour l' -) façonner les métaux (machines à -) faneuses faucheuses
F0022 faucheuses (couteaux de -) F0098 fers [parties de machines] F0168 filature (machines de -) F0170lfiler (métiers à-) F0171 filer (rouets à -)
IF01751fileter (machines à -) l'F0235 filtrer (cartouches pour machines à
F0236 F0238
F0251 F0252 F0309 F0323
-) filtrer (machines à -) filtres [parties de machines ou de
moteurs) filtres-presses finisseuses [maChines) fonderie (machines de -) forage (couronnes de -) [parties de
machines)
iNo (.ng!.) jo'ORDRE
G0088
R0129
F0058 W0343 P0185 50382 E0144 M0410 00339 50677 50756 50756 LOCOl M0208 B0453
E0171 E0171 E0190 H0105 C0711
M0219 T0118 H0096 M0411 K005l B0414 50681 50680 50682 T0206 C0169
F0146 F01S7
F0144 F017l F0408 00304
F0324 forage (tours de -) flottantes ou non 00309
F0330
F0331 F0332 F0333 F0337
F0345 F0350 F0371 F0392 F0396
F0400
F0402
F0432
G0072 GOO77
G0102
G0120
G0134
G0135
G0140 G0144
! G0158 G0265
flottantes forets (porte- -) [parties de
machines) foreuses forge (souffleries de -) forge (soufflets de -) formes pour chaussures [parties de
machines) fossoirs [charrues) fouets électriques à usage ménager fourrage (presses à -) fraiseuses freins (garnitures de -) autres que
pour véhicules terrestres
00302
00306 F0398 F0398 L0064 50329 00194 W021S F0345 M0262 B0610
freins (sabots de -) autres que pour B0614 véhicules terrestres
freins (segments de -) autres que pour véhicules terrestres
fruits (presse- -) électriques à usage ménager
B0612
F0462
garnitures de chaudières de machines F0218 garnitures de freins autres que pour B0610
véhicules terrestres gaufreuses E0093
E0125 gaz (souffleries pour la compression, B0451
l'aspiration et le transport des -) gazéificateurs
gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons -)
gazogènes gazon (tondeuses à -) [maChines) générateurs électriques goudronneuses
A0096 GOC63 A0091
G0066 L0090 G0095 T0086
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 suite
INDICATIONS DU PRODUIT
G0276 grains (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des -)
G0277 graissage (bagues de -) G02781graissage (boîtes de -) [machines] G0281 Igraissage (pompes de -) G0299 graisseurs [parties de machines] G0305 grappins automatiques [marine] G0310 graver (machines à -)
G0340lgrues [appareils de levage] 'G0341 grugeoirs [machines-outils] G0345 guidages de machines H0008 hache-paille
IHOOll H0033 H0046 H0068 H0172 H0173 10022
hache-viande [machines] harnais de métiers à tisser haveuses herses hydrauliques (moteurs -) hydrauliques (turbines -) impression (machines pour l' -) sur
la tôle 10023 impression (planches pour l' -) 10025 imprimer (machines à -) 10031 imprimerie (cylindres d' -) 100341imprimerie (machines à couler les
1 caractères d' -) 100351imprimerie (margeurs automatiques
pour l' -) 10036 imprimerie (matrices d' -) 10038 imprimerie (presses d' -)
\No (angl.) In'ORDRE
60452 F0034
G0259 G0252
1 L0328 L0329 A0465 E0093 E0125 C0929 N0100 G0297 C0306 50912 M0154 G0087 C0579 H0095 H0298 H0299 P0621
P0622 P0619 P0617 T0539
P0086
M0130 P0624 P0625 10040 imprimerie (rouleaux d' -)
10057 incrustations (collecteurs d' -) pour M0008
10058 10082 10132
les chaudières de machines incubateurs pour oeufs injecteurs pour moteurs irrigation (machines d'-) pour
l'agriculture J00421jOints [parties de moteurs]
10049 10075 WOl18
J0044 50181 U0023
L0057 L0069 L0071
laiterie (machines pour la -) lames [parties de machines] lames (machines pour le repassage
-) L0072 lames (porte- -) [parties de
100001 60414
des 60412 50946 60411
machines] L0074 lames de hache-paille L0075 lames de métiers à tisser L0080 lames de scies [parties de machines] L0081 1 ami noi rs L0082 laminoirs (cylindres de -) LOl21 lances thermiques [machines] L0152 lavage (appareils de -) L015311aVage (installations de -) pour
véhicules L0158 laver (machines à -) L0159 laver (machines à -) à prépaiement L0171 légumes (machines à râper les -) L0188 lessiveuses L0197 levage (appareils de -) L021611ices de métiers à tisser L022911ieuses
1
L0232 Ilieuses (moissonneuses- -) L0263 Ilinge (machines à laver le -) L0264 linge (machines à tordre le -) L0292 Ilisses de métiers à tisser L0293 lisseuses M0008 machines (roues de -) M0009 machines à coudre (commandes à pédale
pour -) M0011 machines à vapeur M0012 machines-outils
1 M0028 Imagnétos d'allumage
1 M0052 Imalaxeurs M0091 mandrins [parties de machines]
IMOI03 ,manivelles [parties de maChineS], MOl121manutention [chargement et
1 1 déchargement] (appareils de -)
C0305 L0310 50109 R0301 R0300 T0180 W0054 V0078
iW0053 'W0054 C0643 G0241 W0054 LOI77 L0311 50273 R0100 W0054 W0351 L0311 50548 M0013 P0178
50808 M0011 10030 M0302 C0445
IC0932 1 H0067 1
36
1 No 1
D'ORDR~ INDICATIONS DU PRODUIT
M01351'margeurs [imprimerie] M0156 marteaux [parties de machines] M01581marteaux pneumatiques M0159lmarteaux-pilons M01611martinets [marteaux d'usines] M0181 mastics (pistolets à air comprimé
i pour l'extrusion de -) M02081matrices (cassettes pour -)
[ imprimerie] M0209imatrices d'imprimerie
IM0210lmâts de charge M0245 membranes de pompes M0289 métaux (machines à travailler les -) M0317 métier à tisser (bobines de -)
M0318 métiers [machines] M03421meuler (machines à -)
1
i M0343 Imeules à aiguiser [parties de
machines] M03451meules de moulin M0363 minerais (appareils pour le
1
traitement des -) M0366 minérales (appareils pour la
fabrication des eaux -) M0377 mines (machines pour l'exploitation
des -) M0381 mines (tarières de -) M0385 minoterie (machines pour la -) M0402 mixeurs M041SImoissonneuses M0416Imo~ssonneuses-batteuses M0419 moissonneuses-lieuses M0434 monte-charge M0435lmonte-wagon
M04521mortaiseuses
M04631moteurs (culasses de -) M0464 moteurs (cylindres de -) autres que
pour véhicules terrestres
IM0466
1moteurs (dispositifs anti-pOllution
! pour -) autres que pour véhicules l, terrestres
M0468 moteurs (injecteurs pour -) M04691moteurs (magnétos d'allumage pour -) M0470lmoteurs (pistons de -) M0472 moteurs (régulateurs de vitesse de -) M04731moteurs à explosion (allumeurs pour
-) M04751moteurs à explosion (dispositifs
d'allumage pour -) M04761moteurs autres que pour véhicules
terrestres M0480lmotrices (chaînes -) autres que pour
o (.ngu! 'ORDRE
P0085 1 H0045 P0456 P0559 T0237 1
C0711
60576
M0130 00074 P0678 M0219 60476
IR0126 L0313 C0968 G0280 R0063 G0284 50260 M0266 00092
M0276
M0281
M0269 F0304 M0300 R0099 R010l R0100 H0189 T0478 W0007 M0361 P0116 Cl056 Cl061
A0338
10075 10031 P0377 50666 10029
10029
E0123 M0383 T0401
Il véhicules terrestres M0482 motrices (machines -) autres que pour 00321
1 véhicules terrestres M0491 Imoufles [mécanique] M0499 moules [parties de machines]
1 M0507 [1 mou 1 i n (meu 1 es de -) 1 M0509 ,moulins [machines] M0511 Imoulins à usage domestique autres
i qu'à main M05131mOulurer (machines à -)
M05251moutons [machines] No0231navettes [parties de machines] N0047 nettoyage (machines de -) 00016 oeufs (couveuses pour -) 00017 'oeufs (incubateurs pour -) 00055 onduler les cheveux (machines à -) 00088 ordures (broyeurs d' -)
10012610urler
1
00128 outils ,00129 !Outils
(machines à -) [parties de machines] (machines- -)
1
P0667 M0331 M0396 M0266 M0263 M0265 ,
1
M0321 1
M0386 R0066 1 50369 i C0515! 10049 1
100491 H0021 , G0034 \ W0063 H0160 T0347 1 MOOll
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No iD'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
00132 outils (porte- -) [parties de machines]
00134 outils à main actionnés mécaniquement 00136 ouvre-boîtes électriques
poo071pai11e (hache- -)
P0008 paille (lames de hache- -) P0024 pain (machines à couper le -) P0030 palans P0040 paliers [parties de machines ou de
moteurs] P0041 paliers (chaises de -) [machines] P0069 papeterie (machines de -) pour la
fabrication du papier P0074 papier (machines à -)
P0090 papier d'emballage (distributeurs de -)
P0191 pâtes alimentaires (machines pour la fabrication des -)
P0255 peinture (machines pour la -) P0256 peinture (pistolets pour la -) P0274 pelles mécaniques
P0296 perceuses à main électriques P0333 pétrins mécaniques P0358 photocomposition (machines pour la -) P0415 pierre (machines à travailler la -) P0449 pilons [machines]
P0451 pilons (marteaux- -) P0496 pistolets à air comprimé pour
l'extrusion de mastics P0498 pistolets pour la peinture P0500 pistons [parties de machines ou de
moteurs] P0501 pistons (bagues de -) P0503 pistons (segments de -) P0528 planches pour l'impression P0626 pneumatiques (installations -) de
transport par tubes P0627 pneumatiques (marteaux -) P0629 pneumatiques (transporteurs -) P0649 poinçonneuses P0650 poinçonneuses (poinçons de -) P0652 poinçons de poinçonneuses P0670 poivre (mOulins à -) autres qu'à main P0679 polir (machines à -) non à usage
domestique P0688 pollution (dispositifs anti- -) pour
moteurs autres que pour véhicules terrestres
P0701 pompes [maChines] P0702 pompes [parties de machines ou de
moteurs] P0703 pompes (membranes de -) P0705 pompes àair [installations de
garages] P0706 pompes à air comprimé P0707 pompes à biére P0710 pompes à vide P0713 pompes centrifuges P0714 pompes d'aération pour aquariums P0715 pompes de graissage P0716 pompes pour installations de
chauffage P0722 ponts de chargement P0723 ponts roulants P0754 porte-forets [parties de machines] P0755 porte-lames [parties de machines] P0764 porte-outils P0842 pots d'échappement autres que pour
véhicules terrestres P0856 poulies [parties de machines] P0858 poulies (bandages adhésifs pour les
-)
!No (angl.) ID'ORDRE
H0194
H0055 C0064 T0253 C0306 50912 C0305 B0638 P0667 A0316 A0318 B0206 P0105
C0048 M0065 P0094 00172
E0032
P0035 50708 B0730 50355 00311 K0035 T0540 50882 C0968 G0280 R0063 P0559 C0711
50708 P0375
P0374 P0374 P0622 P0460
P04S6 P0459 P0690 P0689 P0689 P0211 P0485
A0338
P0679 P0680
P0678 A0145
C0714 B0245 V0008 C0292 A0095 L0328 P0683
L0291 R0293 00302 B0411 H0194 E0176 50411 P0669 A0067
37
Classe 07 suite
1 No No (angl.) D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT p'ORDRE
P0887 !pre~se-fruits électriques à usage F0462
1
menager P0890 presses [machines à usage industriel] POS86 P0891 presses (filtres- -) F0144 P0893 presses à fourrage F0345 P0894'Ipresses d'imprimerie P0624 P0896 presses typographiques T0547 P09ooipression (détendeurs de -) [parties P0600
Ide machines]
P0903 pression (régUlateurs de -) [parties P0601 de machines]
P0904 pression (soupapes de -) [parties de P0602 machines]
P0905 pressoirs
P0921 propulsion (mécanismes de -) pour véhicules non terrestres
P0948 puddler (machines à -) P0952 pulvérisateurs [maChines]
P0955 P0962 P0964
P0968
R0001 R0012
R0023
R0055 R006S R0085 R0086 R0087 R0092 R0096 R0119
R0131
R0149 R0179 R0180 R0184
R0186
R0191
R0205 R0213
pulvérisateurs pour eaux d'égouts purgeurs automatiques purification de l'acétylène
(appareils pour la -) purification de l'eau (machines pour
la -) [à l'exception des appareils] raboteuses racines (coupe- -) [maChines]
radiateurs de refroidissement pour moteurs autres que ceux de véhicules terrestres
rails (machines pour la pose des -) râper les légumes (machines à -) râteaux de râteleuses râteleuses râteleuses (râteaux de -) ratineuses ravauder (machines à -) réaction (moteurs à -) autres que
pour véhicules terrestres réchauffeurs d'eau [parties de
machines] rectifieuses régUlateurs [parties de machines] régUlateurs d'eau d'alimentation régUlateurs de pression [parties de
machines] régUlateurs de vitesse de machines et
de moteurs reliure (appareils et machines pour
la -) remplisseuses repassage des lames (machines pour le
-) R021S repasseuses R0220 repousser (machines à -)
R0226 repriser (machines à -) R0257 ressorts [parties de machines] R0271 revêtement électrostatique (appareils
pour le -) R0296 rideaux (dispositifs électriques à
manoeuvrer les -) R0307 rince-bouteilles R0309 rinceuses R0312 riveteuses R0316 riveuses R0323 robinets [parties de machines ou de
moteurs] R0354 rotatives R0358 rouages de machines R0363 roues de machines R03691roues libres autres que pour
véhicules terrestres R0371 rouets à filer R0377 rouleaux (roulements à -) R0379 rouleaux compresseurs
P0585 W02.64 P0642
P0666 A0453 P0675 50711 50239 50810 A0035
W0102
P0388 R0316 T0527 R0014
ROO37 G0241 R0058 R0059 R0058 F0443 00010 JOO27
W0089
T0481 R0158 FOO68 P0601
50666
B0505
B0543 B0412 50946 I0155 E0093 E0125 00010 50715 EOO84
C1003
B0550 R0250 R0253 R0253 T0074
R0330 MOO13 MOO12 F0436
50682 R0291 R0260 50813
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
R0380 rouleaux d'imprimerie R0383 roulements (bagues à billes pour -) R0384 roulements à billes R0385 roulements à rouleaux R0396 routes (machines pour la construction
des -) R0401 Iruban adhésif (distributeurs de -)
[machines) 50007 sabots de freins autres que pour
véhicules terrestres 50075 sarcler (machines à -) 50080 satiner (machines à -)
50087 saucisses (machines à -) 50109 sceller [cacheter) (machines à -) à
usage industriel 501161scier (chevalets pour -) [parties de
machines) 50117 scies [machines) 50121 [SCieS (lames de -) [parties de
machines) 50138 ,sécher les cheveux (machines à -) 50151 segments de freins autres que pour
50153 50201 50206
véhicules terrestres segments de pistons semoirs [machines) séparateurs
50316 socs 50345 sondage (couronnes de -) [parties de
, 1 machines) 50381 souder (machines électriques à -) 50385 soudure autogène (appareils de -)
50389 soufflantes (machines -)
50391 souffleries d'aspiration
50393 50394
50395
50396 50406
50411 50432 50458 50478 50509
50529
50533 50534 T0007 T0045 T0054
souffleries de forge souffleries pour la compression,
l'aspiration et le transport des gaz
souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains
soufflets de forge souliers (formes pour -) [parties de
machines) soupapes [parties de machines) soutirer (machines à -) stators stéréotyper (machines à -) sucrière (machines pour l'industrie
-) supports à chariot [parties de
machines) surchauffeurs surcompresseurs tabac (machines à travailler le -) tables de machines tabliers de machines
T0071 talonnage (machines pour le -) T0079 tambours de machines T0080'tambours pour machines à broder T0081 tamis [machines ou parties de
T0083 T0122 T0125
machines) tamiseurs de cendres [machines) taquets de métiers à tisser taraudeuses
tarières de mines
lNo (.ng).) jo'ORDRE
P0625 80046 80047 R0291 R0257
A0074
80614
W0163 P0590 50093 50104 50182
1
50107
50113 50109
H0026 1
80612
P0374 50641 50229 $0623 P0443 00305
1 1
W0179 A0462 A0463 80251 80449 A0151 60450 F0398 80451
80452 F0034
F0398 L0064 50329 V0012 F0137 $0792 50848 50971
50527
50997 50996 T0297 T0027 A0365 C0155 H0148 00328 T0046 503781
1
C0478 1 T0071 1 00116 N0129
1 M0269 1 T0130 T0144 T0240
,T0258 T0287
teinture (machines pour la -) thermiques (échangeurs -) [parties
machines) timbrer (machines à -)
1
003591 de H01241
50756, 1804761 IR0126
1
tisser (bobines de métiers à -)
T0288 tisser (harnais de métiers à -) T0289 tisser (lames de métiers à -) 1
G0087 1
L0310 i
38
1 No 1 ID'ORDRE'
T0290 T0291 T0292
T0293 T0362
INDICATIONS DU PRODUIT
tisser (lices de métiers à -) tisser (lisses de métiers à -) tisser (métiers à -)
tisser (taquets de métiers à -) tôle (machines pour l'impression
[machines) à gazon [machines)
sur
T0379 T0381 T0382
la -) tondeuses tondeuses tondeuses pour les animaux [machines]
T0397 T0408 T0409 T0427 T0429
tordre le linge (machines à -) tourillons tourillons (paliers de -) tours [machines-outils) tours de forage [flottantes ou non
flottantes) T0440 traire (machines à -) T0441 traire (ventouses pour machines à -)
T04521transmission (arbres de -) T0453 transmission (mécanismes de -) pour
véhicules non terrestres
!No (.ngu' jo'ORDiŒ
L0311 L0311 L0312 W0159 T0071 P0621
C0524 L0090 H0017 H0023 50276 W0351 J0050 J0049 L0069 00309
M0258 50963 TOl14 T0402 T0406
T0455 transmission (paliers de -) 180209 T0456 transmissions de machines T0404 T0461 transport (installations pneumatiques P0460
I de -) par tubes T0464 transporteurs C0795 T0465 transporteurs (courroies de -) 60271 T0466 transporteuses (bandes -) 60271 T0476 trémies de déchargement 00146
T0481 tresser (machines à -) T0488 treuils T0492 tricoter (chariots pour machines à -)
T0493 tricoter (machines à -) T0494 tricoteuses T04951tricoteuses (cou1isseaux de -)
T0500 trier (machines à -)
T0501 trieurs
T0502 trieuses
T0553 turbines autres que pour véhicules terrestres
T0555 turbocompresseurs T0575 tuyaux flexibles (enrouleurs
T0582 T0584 T0585 U0016
V0006 V0021 V0024 V0026 V0029 V0096
mécaniques pour -) tympans [imprimerie) typographiques (machines -) typographiques (presses -) usinage des armes à feu
(machines-outils pour l' - ) vaisselle (machines à laver la -) vannes [parties de machines) vanneuses vapeur (déshui1eurs de -) vapeur (machines à -) véhicules à coussin d'air (moteurs de
-) V0103 IVéhicules terrestres (moteurs autres
que pour -) VOll0lventilateurs (courroies de -) pour
moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
V0112 ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
VOl17 ventouses pour machines à traire
VOll8 V0137 V0204 V02l5
vérins [machines) verre (machines à viande (hache- -) vide (pompes à -)
travailler le -) [machines)
U0025 60605 W0237 C0157 50528 50532 K0044 K0044 C0157 50528 50532 50229 50623 50229 50623 50229 50623 T0516
T0517 R0129
1 T0537 T0546 T0547 R0232
00161 V0012 W0267 50811 50808 A0131
E0123 M0383 F0027
F0032
50963 TOl14 J0005 G0143 M0154 V0008
Classification de Nice - 4e édition Partie II
No P'ORDRE
V0258
V0260
V0275
V0294 V0317 WOO01
1
1
1
1
1
LISI'E DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATIONS DU PRODUIT
vitesse (régulateurs de -) de machines et de moteurs
vitesses (boîtes de -) autres que pour véhicules terrestres
voies ferrées (machines pour la construction des -)
volants de machines vulcanisation (appareils de -) wagon (monte- -)
lNo (angl.l In'ORDRE
S0666
G0084
R0038
MOO09 V0157 T0478 WOO07
39
No P'ORDRE
Classe 07 suite
INDICATIONS DU PRODUIT No (ang!.) "'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISI'E DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 08 OUTILS ET INSTRUMENTS À MAIN ENTRAÎNÉS MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
No !n'ORDRE
A0003
A0008 A0163
INDICATIONS DU PRODUIT
abattage des animaux de boucherie (appareils pour l' -)
abraser (instruments à main pour -) affilage (instruments pour l' -)
A0164 aff il oi rs
A0167 affûtage (instruments pour l' -)
A0170 affûter (pierres à -) A0188 agricoles (instruments -) à main A0200 aiguilles (enfi1e- -)
A0203 aiguilles (limes à -) A0222 aiguisage (instruments pour l' -)
A0225 aiguiser (Cuirs à -) A0226 aiguiser (fusils à -)
A0227 aiguiser (meules à -) à main
A0228 aiguiser (pierres à -) A0230 aiguiseurs (marteaux -) A0319 alênes A0320 alésage (barres d' -) A0322 alésoirs A0323 alésoirs (manchons d' -) A0366 allonges de vilebrequins pour tarauds A0427 amassettes
A0523 animaux (appareils et outils pour la dépouille des -)
A0541 animaux de boucherie (appareils pour l'abattage des -)
A0566 annulaires (filières -) A0671 archets de scies A0703 argenterie [coutellerie, fourchettes
et cuillers] A0735 armes blanches A0748 arraChe-clous A0750 arracheuses [outilS] B0080 baïonnettes B0152 bandes métalliques (tendeurs de -)
[out ils] B0174 barbe (tondeuses pour la coupe de la
-) B0189 barres de havage B0221 bastringues [outilS] B0248 battes [instruments à main] B0272 bêches
B0282 bédanes B0284 béliers [outils] B0307 besaiguës
B0312
B0316 B0319 B0321
80322
B0361
1
B0423
B0431
B0436 B0576
bestiaux (instruments à marquer les -)
bétail (appareils à étourdir le -) bétail (tondeuses pour le -) bêtes (appareils et outils pour la
dépouille des -) bêtes de boucherie (appareils pour
l'abattage des -) biche (pieds-de- -) [outilS] billets (instruments pour poinçonner
les -) bisaiguës
biseaux boîtes (ouvre- -) non électriques
B0647 bouchardes
B0649 boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de -)
B0650 boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de -)
B0743 bouterolles [outilS]
~o (angU ID'ORDRE
50508
A0004 50253 50945 50253 50945 50253 50945 50258 A0117 N0044 T0204 N0035 50253 50945 L0125 K0042 50257 G0283 50259 50258 H0043 A0484 Cl023 R0098 R0097 E0186 P0048 50654 50477
50508
A0303 B0563 50440
50373 N0005 00127 B0188 50928 W0275 B0203
Cl029 H0051 M0045 50354 50646 M0360 R0065 H0195 M0359 C0242 L0279 C0246 [ C0243 50477
50508
N0004 T0220
H0195 M0359 B0305 C0065 T0254 B0749 P0303 50508
C0244 50478 R0252
No 'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
[B0745 boutoirs [outilS]
1
B0758 bouvets B0794 bricelets (fers à -) non électriques B0819 broches [outilS] B0860 brucelles B0886 bur i ns C0124 calfater (fers à -) C0162 canifs C0313 casse-noix non en métaux précieux C0314 C0318 C0424 C0425 C0456 C0517 C0519 C0520 C0530 C0599
C0675
C0682 C0691
C0856 C0857 C0859 C0891
casse-pierres casse-sucre chalumeaux à découper chalumeaux à souder chantourner (scies à -) chasse (couteaux de -) chasse-pointes . chasses [outilS] châssis de scies à main chaussures (formes pour -) [outils de
cordonniers] cheveux (appareils à main à friser
les -) cheveux (fers à onduler les -) cheveux (tondeuses pour la coupe des
-) cisailles cisailles (lames de -) ciseaux * clef s [out ils]
C0906 cliquets [outilS] C0919 clous (arrache- -) C0940 coffins C0956 cognées C1317 coupe de la barbe (tondeuses pour la
-) C1318 coupe des cheveux (tondeuses pour la
-) C1322 coupe-légumes
C1323 coupe-ongles [électriques ou non électriques]
C1326 couperets C1330 coupe-tube [outils] C1335 coupoirs C1337 coups-de-poing
C1381 couteaux * C1384 coutellerie C1396 couverts [coutellerie, fourchettes et
cuillers] C1470 crics à main C1503 cueille-fruits C1504 cuillers C1505 cuillers [outilS] C1531 cuirs à aiguiser C1532 cuirs à rasoir 00004 dalles pour aiguiser les faux
00006 dames [outils de paveurs] 00040 découper (chalumeaux à -) 00043 découpoirs [outilS] 00066 demoiselles [outils de paveurs] 00098 déplantoirs 00100 dépouille des animaux (appareils et
outils pour la -) 00181 diamants de vitrier 00288 drilles E0079 écaillères [couteaux] E0090 échardonnettes [échardonnets,
échardonnoirs] E0100 échenilloirs
E0161 écussonnoirs E0175 élagueurs
No (angU p'ORDRE
P0114 G0288 WOOO5 P0322 T0533 G0250 C0249 P0208 N0121 50881 50972 Cl030 50593 J0042 H0285 NOOO9 F0488 F0426 LOO62
H0020
H0039 HOO15
50277 50274 50137 50649 T0058 W0350 ROO76 NOO05 W0208 A0487 B0203
H0015
V0054 VOO56 VOO57 NOOO3
C0520 T0495 Cl024 K0057 P0685 K0050 Cl021 TOO04 T0030 L0179 F0461 50701 LOO31 L0125 ROO88 50171 W0209 E0011 Cl030 P0687 EOOll T0477 50477
G0151 00310 50122 T0195 1
P0660 P0661 50201 80705 T0439
1
40 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 1
D'ORDRE: INDICATIONS DU PRODUIT
E0260lémeri (meules en -) E0273 !emporte-pièce [outils] E0309lenfile-aiguilles
E0356jenvies (pinces à -) 1
E0363 épées E0371 èpiler (pinces à -) E0375 épissoirs E0391 équerres [outils] E0431 esserets E0443 estampes [outils]
E0444 estampeurs [outils] E0460 étampes [outils]
E0495 étourdir le bétail (appareils à -) E0518 étuis pour rasoirs E0531 évidoirs E0557 extrusion de mastics (pistolets
actionnés manuellement pour l' -) F0020 fauchettes F0023 faucilles F0027 faux F0028 faux (anneaux de -) F0031 faux (pierres à -)
F0032 faux (queux à -)
F0059 fer ( tendeurs de bandes de -) [out ils]
F0097 fers [outils non électriques] F010l fers à bricelets [non électriques] F0105 fers à friser F0106 fers à gaufrer F0107 fers à glacer
F0108 fers à moulurer
FOll0 fers à pâtisserie non électriques F0114 fers à souder non électriques F0115 fers à tuyauter F0116 fers de guillaumes F0117 fers de rabots F0122 feu (instruments à marquer au -) F0128 feuillerets F0187 filières [out ils)
F0221 fils métalliques (tendeurs de -) [out ils]
F0316 fonte (instruments à main pour transporter la -)
F0327 forces [ciseaux) F0328 forets [outils) F0329 forets (porte- -) [outils) F0336 formes pour chaussures [outils de
1 cordonniers) F0346 fossoirs [outils) F0354 fouloirs [outils) F0356 fourches F0357 fourchettes F0377 fourreaux de sabres F0390 fraises [outils] F0417 friser les cheveux (appareils à main
à -) F0425 fruits (cueille- -) F0496 fusils à aiguiser
G0013 gaines de rasOirs G0100 gaufrer (fers à -) G0104 gaufriers non électriques G0143 gazon (tondeuses à -) [instruments à
main) G0190 glace (piolets à -) G0196 glacer (fers à -)
G0266 gouges G0308 grattoirs [outils]
!No (angJ.)1 iD'ORDRE,
E0103 P0687 N0044 T0204 Cl019 Cl020 S1050 H0038 M0092 S0730 C0149 S0758 S0759 E0092 S0758 S0759 C0246 R0087 H0196 G0328
90530 S0372 S0172 S0170 S0171 W0209 S0171 W0209 S0927
10157 WOO05 C0995 G0195 G0154 P0482 M0320 M0385 WOO05 S0596 C0954 90417 P0384 90622 G0288 00118 S0157 S0164 S0928 W0275 F0407
S0277 G0108 00303
1 L0062
00193 F0488 F0401 TOO05 S1049 M0261 H0020
F0461 K0042 S0257 R0087 G0195 WOO05 L0089
10015 G0154 P0482 G0212 S0144
41
Classe 08 suite
INDICATIONS DU PRODUIT
IG03141gravOirs ! 1
IG0319 greffoirs G0349 guillaumes G0350 guillaumes (fers de -) H0007 hache-légumes H0009 haches H0010lhachettes H0012 hache-viande [outils]
H0013 hachoirs [couteaux] H0015 hachottes H0036 harpons H0045 havage (barres de -) H0066 herminettes [outils] H0069 hies H0094 houes [outils]
H0108 IhOyaUX H0160 huîtres (ouvre- -) 10087 insecticides (pulvérisateurs
[outils) pour -)
110088 insecticides I des -)
10089 insecticides [out ils]
(seringues pour prOjeter
(vaporisateurs pour -)
J0014 J0043 L0067 L0068 L0070
L0073 L0078 L0079 l0122 L0169
jardinage (outils de -) joints (serre- -) lames [armes) lames [out ils) lames (instruments pour le repassage
des -) lames de cisailles lames de rasoirs lames de scies [parties d'outils) lances thermiques [outilS] légumes (coupe- -)
légumes (hache- -) leviers 1 imes machettes maillets manchons d'alésoirs mandrins [outilS) manucures (trousses de -)
L0170 L0200 L0244 M0007 M0030 M0082 M0090 MOllO M0146 M0149
marquer au feu (instruments à -) marquer les bestiaux (instruments à
-) M0155 marteaux [outilS) M0174 masses [maillets) M0175 massettes [marteaux) M01821mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l'extrusion de -) M0206 matoirs M0207 matraques
M0216 mèches [parties d'outils] M0344 meules à aiguiser à main
M0424 molettes [outilS) M0431 Imonnaie (ramasse- -) M0458 mortiers pour le pilage M0488 'mouchettes [ciseaux) M0512 moulurer (fers à -)
N0033 nécessaires de rasage N0082 'noix (casse- -) non en métaux
précieux
:";0 (ang.1.) 'ORDRE
F0037 P0115 G0218 ROOOl 904171 V0050 1
A0487 H0102 F0276 M0153 M0268 C0420 H0217 H0092 Cl029 AOO90 EOOll H0187 W0162 M0134 00136 10099 10100 10101 S1056
10099 10100 10101 G0037 C0493 90415 90413 S0253 1
S0945 ; S0274 R0086 S0108 T0179 V0054 V0056 V0057 V0050 L0166 F0131 M0004 M0045 R0097 1
E0177 M0070 90622 C0242 L0279 H0044 S0509 MO 104 G0328 1
C0408 90454 T0485 90397 G0283 S0259 90604 M0340 M0358 W0227 M0320 M0385 S0263 N0121
1 N0099
j 00054 00057
numéroter (pinces à -) onduler les cheveux (fers à -) ongles (coupe- -) [électriques
N0116 H0039
ou non N0003 électriques)
00059 jongleS (limes à -) 00060 ongles (pinces à -) 00133 loutils à main actionnés manuellement
N0006 N0007 H0054
Classification de Nice - 4e éditIon Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 08 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
00137 ouvre-boîtes non électriques
00140 P0128
P0203 P0233 P0240 P0272
P0301 P0304 P0395 P0399
P0411 P0423 P0425 P0426 P0429
ouvre-huit res parasites des plantes (appareils pour
détruire les -) pâtisserie (fers à -) non électriques pêche (harpons pour la -) pédicures (trousses de -) pe l les [out ils]
perçoirs perforateurs [outils] pics [outils] pied (rogne- -)
pieds-de-biche [outils] pierres (casse- -) pierres à affûter pierres à aiguiser pierres à faux
P0450 pilons [outils] P0466 pinces
P0468 pinces à envies
P0469 P0471 P0472 P0473 P0474
P0475 P0476 P0494 P0497
P0532 P0538
P0646
P0651 P0654 P0656 P0753 P0795 P0956
pinces à épiler pinces à numéroter pinces à ongles pinces à sucre pincettes
pioches piolets à glace pistolets [outils] pistolets actionnés manuellement pour
l'extrusion de mastics planes plantes (appareils pour détruire les
parasites des -) poil des animaux (tondeuses pour la
coupe du -) poinçons [outils] pointeaux [outils] pointes (chasse- -) porte-forets [outils] porte-scie pUlvérisateurs pour insecticides
[out i lsl
00014 queux à faux
R0002 R0003 R0016 R0061 R0069 R0076 R0078 R0080 R0081 R0082 R0083 R0084 R0093 R0212
R0215 R0221 R0310 R0311 R0313 R0335
rabots rabots (fers de -) racloirs ramasse-monnaie râpes [outils] rasage (nécessaires rasoir (cuirs à -) rasoirs
de -)
rasoirs (étuis pour -) rasoirs (lames de -) rasoirs électriques râteaux [outils] ratissoires repassage des lames (instruments pour
le -) repasser (fers à -) non électriques repoussoirs ringards ripes rivetiers [outils] rogne-pied
50009 sabres 50010 sabres (fourreaux de -)
IN 0 (angI.J1 ID'ORDRE,
C0065 T0254 00136 P0391
W0005 H0093 P0182 50354 50646 B0531 P0232 P0305 F0037 P0115 N0004 50881 50258 50258 50171 W0209 R0062 N0075 P0338 P0441 T0337 Cl019 Cl020 H0038 N0116 N0007 50973 N0075 P0338 P0441 T0337 P0302 10015 G0321 G0328
00273 P0391
H0016
P0687 C0289 N0009 00303 50110 I0099 10100 10101 50171 W0209 P0386 P0384 50144 M0340 R0073 50263 R0088 R0090 R0087 R0086 E0064 R0057 50144 50253 50945 F0261 P0332 F0184 50144 R0251 F0037 P0115 50001 51049
42
b No ! 'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
150073 !sapes [petites faux] 500761sarcloirs
50114 scie (porte- -) 50118!scies [outils] 50119 'scies (archets de -) 50120 scies (lames de -) [parties d'outils] 50122 scies à main (châssis de -) 50134 sécateurs
1
502071sérans [outils] 50210lseringUeS pour projeter des
insecticides 50213 serpes 50214 serpettes 50218 serre-jOints 50375 souder (appareils à -) non
électriques 50377 souder (fers à -) non électriques 50405 souliers (formes pour -) [outils de
cordonniers] 50431 soutirer (appareils à main à -) 50442 spatules [outils]
50500 sucre (casse- -) 50501 sucre (pinces à -) T0062 taillanderie (prOduits de -) T0126 tarauds [outils] T0127 tarauds (allonges de vilebrequins
pour -) T0129 tarières [outils] T0175 tenailles
T0179 tendeurs de fils et bandes métalliques [outils]
T0286 tisonniers T0378 tondeuses [instruments à main] T0380 tondeuses à gazon [instruments à
main] T0411 tourne-à-gauche
T0424 tournevis T0446 tranches [outils] T0447 tranchets
T0478 trépans [outils] T0511 tronçonner les tuyaux (instruments à
-) TOS19 trousses de manucures T0520 trousses de pédicures T0523 truelles T0527 tube (coupe- -) [outils] T05561tuyauter (fers à -) T0558 tuyaux (instruments à tronçonner les
1
-)
V0032 vaporisateurs pour insecticides [outils]
VO'19 vérins à main V0205 viande (hache- -) [outils]
V02221vi lebrequins [outi lS] V02691vitrier (diamants de -) V03141vrilles [outils]
1
1
1
No (angl.) b'uRDRE
HOO09 H0187 W0162 50110 50112 B0563 50108 F0426 P0660 P0661 50201 HOO02 51056
50372 P0659 C0493 50592 W0176 50596 L0062
00026 POO48 50654 50972 50973 EOO24 T0073 E0186
A0457 N0075 P0338 P0441 T0337 50928 W0275 F0184 50275 L0089
50649 T0058 W0350 50159 P0605 FOO37 P0115 B0396 T0496
M0070 P0182 T0477 T0495 C0954 T0496
10099 I0100 10101 L0179 F0276 M0153 M0268 B0642 G0151 G0108
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GÉODÉSIQUES. ÉLECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINÉMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNÉTIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MÉCANISMES POUR APPAREILS À PRÉPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES À CALCULER ET EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION; EXTINCTEURS
No ! D'ORDRE 1 INDICATIONS DU PRODUIT
A0017 accélérateurs de particules 1 A0019 accidents (dispositifs de protection
personnelle contre les -) A0020 accidents (filets de protection
contre les -) A0021 accidents (vêtements de protection
contre les -) A0022 acctdents de la circulation (disques
réflecteurs individuels pour la
A0026 A0029 A0032
prévention des -) accoudoirs pour téléphones accouplements électriques accumulateurs (bacs d' -)
A0033 accumulateurs (batteries d'-) A0034 accumulateurs (caisses d' -)
A0036 accumulateurs (pèse-acide pour -) A0040 accumulateurs électriques
A0041 accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des -)
A0042 accumulateurs èlectriques (grilles pour -)
A0044 accumulateurs électriques (plaques pour -)
A0045 accumulateurs électriques pour véhicules
A0062 acide (pèse- -) A0091 acoustiques (avertisseurs -)
A00921acoustiqUeS (bras -) pour tourne-disques
A0093 acoustiques (conduits -) A00951acoustiques (dispositifs de nettoyage
pour disques -) A0096 acoustiques (disques -)
A0098 acoustiques (tubes -) A0102 actinomètres A0109 additionner (machines à -) A0144 aéromètres A0165 affranchissement (appareils de
contrôle de l' -) A01B6 agrandissements (appareils pour -)
[photographie] A0212 aiguilles de chemins de fer
(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -)
A0215 aiguilles de tourne-disques (aiguiseurs d'-)
A0216 aiguilles de tourne-disques (ajusteurs d'-)
A0217 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -)
A0231 aiguiseurs d'aiguilles de tourne-disques
A0232 aimants A0233 aimants (bobines d'électro- -) A0236 air (appareils pour l'analyse de l'
-) A0270 ajusteurs d'aiguilles de
tourne-disques IA0275 alambics pour expériences 1 A0276 alarme (avertisseurs à sifflet d' -)
IA0277 alarme (instruments d' -)
~o (angUI ID'ORDRE
P0125 P0649
N0060
C0560
R0132
E0054 C0905 A0019 B0185 B0174 A0018 B0183 H0309 A0023 B0181 C0338
G0274
P0427
A0024 B01B2 A0040 A0047 50624 T0336
A004B C0509 C0510 P0265 5062B 50657 A0052 A0053 A0100 F0434
E012B
E0075
N0036
N0031
R0107
N0036
M0027 E007B A0122
N0031
50B65 i A0047 : 50624 :
1 No i D'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT
A0368 allumage (batteries d' -) A0377 allumage électrique à distance
1 (appareils d' -) A0378 allume-cigares pour automobiles A0393 altimétres A0442 amiante (gants en -) pour la
protection contre les accidents A0447 amiante (vêtements en -) pour la
1 protection contre le feu IA0480 ampèremètres A0482 amplificateurs A0483 amplificateurs (tubes - ou lampes d'
-) A0484 amplification des sons (appareils
pour l' -) A0490 ampoules thermo-ioniques A0497 analyse (appareils pour 1'-) non à
A0506 A0553 A0564
usage médical anémomètres anneaux à calibrer annihilateurs [extincteurs]
A0565 annonciateurs [électricité] A0567 anodes A0568 anodes (batteries d' -)
A0569 A0575 A05B2 A05B3
antennes anticathodes antiéblouissantes antiéblouissantes
(1 unettes -) (visiéres -)
A0604 antiparasites (dispositifs -) [électricité]
A0620!apertomètres [optique] A0663 arc (appareils de soudure électrique
à l' -) A0667 arc électrique (appareils de coupe à
l' -) A0690 argent (machines à compter et trier
l' -) A07121arithmétiques (machines -) A0729 armes à feu (lunettes de visée pour
-) A0741 armoires de distribution
A0746 A0747 A0753 A0779
[électricité] arpentage (instruments d' -) arpenteur (chaînes d' -) arrondisseurs pour la couture asbeste (vêtements en -) pour la
protection contre le feu A07Bl ascenseurs (dispositifs de commande
pour -) A0786 aspirateurs de pousSière A079B astronomie (appareils et instruments
pour l' -) A0799 astrophotographie (objectifs pour l'
-)
IAOB15 audions [radio] AOB16 audiovisuel (apparei ls d'enseignement
AOB33 AOB34 AOB55 AOB5B AOB59
-) automates à musique à prépaiement automatiques (distributeurs -) autopompes à incendie avertisseurs (timbres -) électriques avertisseurs à sifflet d'alarme
AOB60 avertisseurs acoustiques
o (ang!.) 'ORDRE
B0179 10028
C0458 A0216 A0422
A0417
A0240 A0252 A0253 A0254 A0252
T0181 T0163
A0271 COO49 E0187 F01BO 10055 A0305 A0304 H0180 A0098 A0309 A0323 A0314 1
A0324 A0327
A0363 E0057
EOO56
M0339
C0045 503B4
00191
51016 51015 H0159 A0417
EOOB91 L0176 VOO06 A0447
L0151
T01B2 A0456
J0057 00192 F017B A0160 A0047 50624 A0047 50624
IA0316 alcoomètres A03341alidades à lunettes A0346 aliments (appareils pour l'analyse
I des -) ,A0365lalliageS métalliques (fils en -)
1
A01621 A0179 A01B7,
1 F0360 Il'
1 F0539 1 W0279 1
AOB61 avertisseurs automatiques de perte '1 pression dans les pneumatiques
AOB62 avertisseurs contre le vol A0864 avertisseurs d'incendie
de A0466 A0467 A0356 F0174
1 [fusibles] 1 1 1
!
43 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
! No 1
ID'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
A0868 aviateurs (combinaisons spéciales de i protection pour -)
A08811azimutaux (instruments -) B0002 lbâches de sauvetage
B0006 ,bacs d'accumulateurs
B0008 bacs de rinçage [photographie] B0033 baguettes de sourciers B0088 balances B0098 balises lumineuses BOll0 ballons météorologiques B0134 bande magnétique (enregistreurs à -) B0149 ibandes magnétiques B0150lbandes magnétiques (appareils
démagnétiseurs de -) B0160lbandes vidéo B0184 Ibaromètres B0209 bascules [appareils de pesage] B0242 batteries d'accumulateurs B0243 batteries d'accumulateurs (appareils
pour la recharge des -) B0244 batteries d'allumage B0245 batteries d'anodes
B0247 ibatteries électriques 1 1
B02491battes pour incendie B0294 benzine (compteurs de -) B0320lbêtatrons B04221billets [tickets] (distributeurs de
1 1-) B04951bobines électriques B04961bobines électriques (supports de -) B0581 IbOîteS à clapets [électricité] B0594 boîtes de branchement [électricité] B05951boîtes de dérivation [électricité] B05971boîtes de jonction [électricité] B0609 Iboîtiers de haut-parleurs B06241bonnettes [optique]
A0491 L0169 50023 A0019 B0185 W0058 R0283 50121 B0193 M0220 T0060 M0025 D0049
V0124 B0105 W0168 B0174 C0338
B0179 A0304 H0180 A0023 B0181 F0176 B0293 B0304 T0218
C0642 H0191 51046 B0619 B0619 J0059 C0006
IL0148
IT0155 R0261
B06321bornes [électricité] B0633 bor~es ~outières lumineuses ou
mecan1ques B06611bouchons indicateurs de pression
1 valves
B0676 bouées de sauvetage B0677 bouées de signalisation B0693 bouilloires électriques B0698 bouillottes électriques B0710 boulons à calibrer B0713 bourdons électriques B0721 boussoles
pour lP0597
iL0172
1 B0749 boutons de sonnerie 1 B0777 branchement (boîtes de -)
[él ectr i cité] B0779 bras acoustiques pour tourne-disques B0855 brouillard (signaux de -l, non
explosifs
1
B0869 brume (signaux de -) non explosifs B0878 bulle (niveaux à -) B08811bureau (machines de -) à cartes
perforées IC0024 'câbles électriques
IC0025 câbles électriques (gaines pour -) C0068 cadres pour diapositives C0097 caisses comptables
IC0098 Icaisses d'accumulateurs
C01031caisses enregistreuses 'ICO'11 icalandres à vapeur pour tissus , '1 [portatives]
l'C0117 calcul (disques à -) C01181calcul (règles à -)
IC0120lcalculer (machines à -) IC0126 Icalibrer (anneaux à -)
l'C0127 I.calibrer (boulons à -) C0128 Ical ibres
IC01421caméras [appareils 1 1 cinématographiques] IC0155 Icanalisations électriques
l, 50391 K0013 H0266
1 B0497 B0773
IC0704 Ip0701 1 B0619
1 T0336 1 F0348
1 F0348
1
50685 P0686
Icoo17 150279 1 F0427 IA0017 ·1· A0018 B0183 C0201
,50812
IW0072
150529 C0045
'I· C0049 1 B0497
,C0053 IC0479
!C0017
b No i 'ORDRE: INDICATIONS DU PRODUIT
44
C0180lcanons (lunettes de visée pour -) C0199 icapacité (mesures de -) C0201 jcapillaires (tubes -) C0248 icarburants (distributeurs de -) pour
1 stations-service C0310icasques de protection C0331 1 ca t hodes C0343 ceintures de natation C0344 ceintures de sauvetage C0401 Ichaînes d'arpenteur C04121chaînettes de pince-nez
C0420lchaleur (appareils de contrôle de -) C0436 chambres noires [photographie] C04371chambres noires (lampes pour -)
1 [photographie] C05231châsses de lunettes C0524!ChâsSiS [photographie] C0539 ichaudières (instruments de contrôle
.\' de-) C0581 chaussettes chauffées électriquement C0588 chaussures (cireuses pour -)
1 électriques C0640'lchemins de fer (appareils
électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -)
C0677.cheveux (appareils électrothermiques 1 à onduler les -)
C0710lchiens (sifflets pour appeler les -) C0717 chimie (appareils et instruments de
-) C0757 chromatropes C0777 cigares (allume- -) pour automobiles C0820 cinématographiques (appareils -) C08211cinématographiques (dispositifs pour
1 le montage des fi lms -) C0822 cinématographiques (films -)
impressionnés C0827 circuit (coupe- -) C0830 circuits imprimés C0852 cireuses à parquet électriques C0854 cireuses pour chaussures
[électriques] C0874 clapets (boîtes à -) [électricité] C0900lclignotants [signaux lumineux]
1
IC0904'lclinomètres C0910 cloches de signalisation C0955 coffrets pour lames de microscopes C0977 Icollecteurs électriques Cl0l0 combinaisons de plongée Cl012 Icombinaisons spéciales de protection
1 pour aviateurs Cl015icombustible (pompes autorégulatrices
1 à -) IC10251commande (dispositifs de -) pour 1 ascenseurs IC1027 lcommande (tableaux de -)
l [électricité]
Cl028 commande à distance d'opérations , industrielles (installations 1 électriques pour la -) Cl033 commutateurs Cl0341commutation (appareils électriques de
1 _)
Cl0351commutatrices Cl036,comparateurs Cl0371compas [instruments de mesure] Cl0381compas de marine Cl0521comptables (machines -) Cl053 !compte-fils
Cl05511
'compte-pas [podomètres]
IC1056.compte-tours Cl057 jcompteurs
ICl064 icondensateurs iCl0731conducteur (verre revêtu d'un dépôt
IC1075 ico~~ucteurs électriques l ,
50659 50524 B0488
50573 50332
E0075
H0036
D0209 C0364
C0430 C0458 C0479 E0033
C0480
!C0484 IP0607 P0124 50332
51046 B0439 F0253 C0523 50387 C0774 C0659 D0200 P0654
50215
E0089 1
L0176 C0789
E0059
C070211 C0701
C0794 1 C0703 C070S M0084 A0017 1 T0200 1\
W001S P0183
1· ~g~~~ Il
M0222 C0092
1 G0129 Il
1 C074S 1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
Cl086 conduites d'électricité Cl088 conduites d'électricité (matériel
1 pour -) [fils, câbles) Cl093 conduits acoustiques Cll091conjoncteurs Cl110 lconnecteurs Cll11 connexion (boîtes de -) Cl112 connexion (tableaux de -) Cll13 connexions C1139 contact (étuis pour verres de -) C1141 contact (verres de -) C1142 contacts électriques C1143 contacts électriques en métaux
Cl154 Cl157 C1158
précieux contrôle (appareils électriques de -) contrôle de chaleur (appareils de -) contrôle de chaudières (instruments
de -) C1159 contrôle de l'affranchissement
Cl160 C1165 C1203 C1211
(appareils de -) contrôleurs de vitesse pour véhicules convertisseurs électriques cordomètres cordons de pince-nez
C1236 cornues C1237 cornues (dessous de -) C1247 correcteurs (verres -) [optique) C1271 cosmographie (instruments de -) C1274 costumes de plongée . C1314 coulisse (pieds à -) C1316 coupe à l'arc électrique (appareils
de -) C1320 coupe-circuit C1339 courant (prises de -) C1340 courant (redresseurs de -) C1387 couture (arrondisseurs pour la -) C1390 couturières (mètres de -) C1410 couveuses pour la culture bactérienne C1464 creusets
Ci528 cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des -)
C1552 cuivre (fils de -) isolés C1565 culture bactérienne (couveuses pour
la -) C1615 cyclotrons 00018 décharges électriques (tubes à -)
autres que pour l'éclairage 00022 déclencheurs [photographie) 00056 démagnétiseurs de bandes magnétiques
(appareils -) 00058 démaquillage (appareils pour le -)
électriques 00070 densimètres 00095 dents (protège- -) 00104 dépoussiéreurs électriques
'00107 dérivation (boîtes de -) [é 1 ect rie it é)
00136 dessins animés 00144 dessous de cornues 00157 détecteurs 00158 détecteurs d'objets métalliques à
usage industriel ou militaire 00159 détecteurs de fausse monnaie
00183 diaphragmes [acoustique) 00184 diaphragmes [photographie) 00185 diapositives
00186!diapositives (appareils de cadrage pour -)
00187 !diapositives (appareils de projection 1 de -)
00188 'd i apos it ives (cadres pour -) 00191 diastémomètres 00192 diastimètres 00193 diastimomètres 00195 dicter (machines à -)
No (ang!.) D'ORDRE
E0067 E0068
A0048 C0485 C0761 J0059 51045 C0761 C0773 C0764 C0767 C0768
R0157 H0126 B0488 1
F0434 .
50665 C0794 C0832 E0199 P0336 R0207 R0208 C0866 C0881 00200 50522 E0056
C0484 50571 C0997 H0159 00298 I0048 1 C0961 C0983 L0106
C0824 I0048
Cl054 00145
50362 00049
M0043
00052 T0121 00352 B0619
A0296 R0208 00081 M0207
C0896 F0020 00106 00107 50531 T0409 C0286
50526 T0411 F0427 00181 00181 00181 00115
45
Classe 09 suite
No !D'ORDRE
INDICATIONS DÛ PRODUIT iNo (ang!.) !D'ORDRE
1
1
00201 diffraction (appareils de-) [microscopie)
00123
C0484 N0041 50961 R0108 W0072 P0265 50628 C0509 C0510 R0132
00213 disjoncteurs 002151disques (saphirs de tourne- -)
1
00216 Il' disques 00217 disques 00218 disques
(tourne- -) à calcul acoustiques
00220
00223
00224
00228
00232 00233 00234
00243
00244
00245
00249
00259
disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -)
disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la ci rcul at ion
dissection (trousses de -) [microscopie)
distillation (appareils pour la -) à usage scientifique
distributeurs automatiques distributeurs de billets [tickets) distributeurs de carburants pour
stations-service distribution (armoires
[él ect r i cité) distribution (pupitres
[él ect r i cité)
de -)
de -)
distribution (tableaux de -) [ é 1 ect r ici té)
divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision
dosage (appareils de -)
C0191
00185
100192 T0218
, F0476
00191
00190
00190
A0256
00260 doseurs
00249 00250 00249 00250 00370 W0092 W0093 F0179 T0133 50149 P0636 F0326 W0335
00302 EOO18 E0026 E0095 E0127 E0132 E0135 E0136 E0137
E0138
E0171
E0181 E0183
E0188
dynamomètres eau (indicateurs de niveau d' -) eau (niveaux d' -) échelles de sauvetage écouteurs téléphoniques écrans [photographie) écrans de projection écrans fluorescents écrans pour la protection du visage
des ouvriers écrans radiologiques à usage
industriel égouttOirs pour travaux
photographiques électricité (conduites d' -) électricité (matériel pour conduites
d' -) [fils, câbles) électriques (batteries -)
R0023
00264
E0067 E0068
E0189 électriques (canalisations -) E0191 !électriques (indicateurs de pertes E0194 électriques (piles -)
A0023 B0181 C0017
-) 1 E0062 A0023 B0181 C0905 C0759 R0171 T0397 W0178 E0077 G0017 T0407 T0408
E0197 E0198 E0200 E0201 E0207 E0208 E0211 E0263 E0264 E0284
E0319
E0320
E0321
E0322
E0323
E0325
électriques (raccordements -) électriques (raccords de lignes -) électriques (relais -) électriques (transformateurs -) électrodes pour la soudure électrolyseurs éléments galvaniques émetteurs [télécommunication) émetteurs de signaux électroniques encaustiquer (machines électriqueS
-) à usage domestique enregistrement de temps (appareils
pour l' -) enregistrement des distances
(appareils pour l' -) enregistrement des sons (appareils
pour l' -) enregistrement des sons (fi,lms pour
l '-)
à W0153
T0247
00182
50626
enregistrements sonores (supports d'
150629
50627
T0060 -)
enregistreurs à bande magnétique
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
No !D'ORDRE INDICATlONS DU PRODUIT
E0326 enregistreurs de pression E0327 enregistreurs kilométriques pour
1 véhicules , E03281enregistreuses (caisses -) E0329 enrouleurs [photographie) E0333 enseignement (appareils d' -) E0340 enseignes lumineuses E0341 enseignes mécaniques E0359 épaisseur des cuirs (appareils à
mesurer l' -) 1 E0360 épaisseur des peaux (appareils à
mesurer l' -) E0369 épi diascopes E0384 épreuves photographiques (appareils
glacer les -) E0385 épreuves photographiques (appareils
E0386 E0394 E0397 E0417
sécher 1 es -) éprouvettes équilibrage (dispositifs d' -) ergomètres essais de matériaux (instruments et
machines pour -) E0420 essence (distributeurs de -) pour
1 stations-service E0421 essence (niveaux d' -)
à
à
E0422 essence (pompes autorégulatrices à -)
E0478 E0507 E0508 E0517
IE0519 EOS20
E0540
étincelles (pare- -) étuis à lunettes étuis de mathématique étuis pour pince-nez
étuis pour verres de contact étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques expériences (fourneaux pour -)
E0541 expériences (fours pour -)
E0547 exposimètres [posemètres) E0549 extincteurs
F0002 F0062 F0090
F0112 F0113 F0125
facturer (machines à -) fermentation (appareils de -) ferroviaire (appareils pour la sûreté
du trafic -) fers à repasser électriques fers à souder électriques feu (vêtements pour la protection
contre le -) F01S3 fibres optiques [fils conducteurs de
1 rayons lumineux)
!No (angl.)! ID'ORDRE' P0598 K0023 M0241 C0201 50699 TOl05 50404 M0162 L0106
50480
E0137 G01S3
00338
T0161 B0043 E0142 M0123
1 G0071 IP0252 G0069 P0250 50210 50216 50650 50658 C0193 E0197 P0334 C0773 C0188
FOS17 00124 F0517
100124 E0185 E0187 F0180 10127 F0080 R0051
F0262 50597 G0039
L0184
F0182 filets de protection contre les N0060, accidents 1 1
F0183 filets de sauvetage 1 L0169Il ,50023
F0188 films (appareils à couper les -)F0139 1
F0189 films cinématographiques (dispositifs E0033 pour le montage des -)
IF0190 films [pellicules] impressionnés F0142 1
F0191 films pour l'enregistrement des sons [506291 F0193 fils (serre- -) [électricité] W0269 i
IF0197 fils à plomb 'IP0452, F0198 fils à plomb (plombs de -) P0451!
IF0199 fils conducteurs de rayons lumineux IL0184Il
[fibres opt iques) l, IF0201 fils d'identification pour fils I0024 1
,électriques '1 1
IF0212 fils électriques ,W02801 I F0213 fils électriques (fils 110024:
d'identification pour -) 1 1
IF0214 fils électriques (gaines l' 10023 1
d'identification pour -) ,1 F0218 fil s magnét i ques ! M0026
IF0223 fils télégraphiques 'I T01261 F0224 fils téléphoniques T0135 1
'1 F0246 filtres pour la photographie IF01581 [F0248 Ifiltres pour masques respiratoires !F0164!
46
l, No ~ ID'ORDREi INDICATIONS DU PRODUIT No (aneI.)
D'ORDRE F0250
F0266 F0290 F0296 F0366
filtres pour rayons ultraViolets pour F0166 la photographie
flashes [photographie) flotteurs pour la natation fluorescents (écrans -) fourneaux pour expériences
F0386 fours pour expériences
F0405 F0406 F0484 G0002 G0012
fréquence (appareils à haute -) fréquencemètres fusibles gabarits [instruments de mesure] gaines d'identification pour fils
électriques G0015 gaines pour câbles électriques G0018 galènes [détecteurs) G0032 galvaniques (éléments -) G00331galvaniques (piles -) G0035!galvan;sation (appareils de -) G00381galVanomètres G0039 galvanoplastie (appareils de -) G0053 gants de plongée G0054 gants de protection contre les rayons
X à usage industriel G0057 gants pour la protection contre les
accidents garde-vue gaz (appareils pour l'analyse des -) gazomètres
F0252 W0107 F0326 F0517 00124 F0517 00124 H0181 F0440 F0541 J0041 10023
50279 G0006 G0017 1
G0015 ' G0019 G0022 EOO83 G0164 G0170
G0169
E0210 G0058 G0072
G0066 GOll0 G0142 G0163 géOdésiques (appareils et instruments 51014
G0178 G0179 G0197
-) gilets de natation gilets de sauvetage glacer les épreuves photographiques
(appareils à -) G0330 grilles pour accumulateurs
électriques
51038 L0173 G0153
G0274
H0003 habillement pour la protection contre C0561 1 I
le feu H0041 haut-parleurs
IH0042 haut-parleurs (boîtiers de -) H0051 héliographiques (appareils -) H0073 hologrammes H0182 hydromètres H0190 hygromètres 10006 identification (fils d' -) pour fils
électriques 10007 lidentificat, ion (gaines d' -) pour
fils électriques 10044 imprimés (circuits -) 10046 incendie (autopompes à -) 10047 incendie (avertisseurs d' -) 10048 incendie (battes pour -) 10049 incendie (lances à -) 10050 incendie (pompes à -) 10054 inclinomètres
10059 indicateurs [électricité) 10063 indicateurs de niveau d'eau 10064 indicateurs de pente
10065 indicateurs de pertes électriques 10066 indicateurs de pression (bouchons -)
10067 10068 10069 10070 I0074 I007S 10077
pour valves indicateurs de quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse inducteurs [électricité) induits [électricité) information (appareils pour le
traitement de l,' -) 10096 inspection (miroirs d' -) pour
travaux I0113
1
inter communication (appareils d' -) 10114 intermédiaires [photographie] 10115 interrupteurs
L0321 C0006 H01S2 H0198 H0309 H0315 10024
I0023
P0607 F0178 F0174 F0176 F0183 F0178 G0216 I0044 50537 I0055 W0092 G0216 I0044 50537 E0062 POS97
1 QOOOl T0146 V0007 50667
1 I0064 A0378 00015
M0292
I0124 C0160 C0701
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 1
D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
101161inverseurs [électricité] 10126 ionisation (appareils d' -) non pour
le traitement de l'air J00061ja1ons [instruments d'arpentage]
1
Joo2oljauges J00261jeton (mécanismes pour appareils
déclenchés par l'introduction d'un 1
-)
J0038 ,jeux automatiques [machines] à 1 prépaiement
J0047 jonct ion (boîtes de -) [é1 ect r i cité] J0054 judas optiques pour portes J0057 jumelles [optique] K0002 kaléidoscopes L0003 laboratoire (mobilier spécial de -) L0004 laboratoire (plateaux de -) L0017 1acto-densimètres L0018 lactomètres L0046 lait (pèse- -) L0076 lames de microscopes (coffrets pour
-) L0102 lampes de poche (batteries de -)
L0109 lampes optiques
L0111 lampes pour chambres noires [photographie]
L0112 lampes thermo-ioniques L0119 lances à incendie L0130 lanternes à signaux L0132 lanternes magiques L0133 lanternes optiques
L0145 lasers non à usage médical L0182 lentilles optiques L0194 lettres (pèse- -) L0199 levés de plans (instruments pour -) L0234 lignes de sondes L0237 lignes électriques (raccords de -) L0245 limiteurs [électricité] L0332 lochs L0336 longues-vues L0346 loupes [optique] L0351 lumineux (signaux -) L0353 lumineux (tubes -) pour la publicité L0354 lunetterie (articles de -) L0355 lunettes [optique] L0356 lunettes (alidades à -) L0357 lunettes (châsses de -) L0358 lunettes (étuis à -)
IL0359 lunettes (instruments à -) ,L0360 lunettes (montures de -) L0361 lunettes (niveaux à -) L0362 lunettes (verres de -)
1
L0363 lunettes de visée pour armes à feu M0024 magnétique (enregistreurs à bande -) M0025 magnétiques (appareils démagnétiseurs
de bandes -) M0026 magnétiques (bandes -) M0027 magnétiques (fils -) M0107 manomètres
M0166 masques de protection pour les ouvriers
M0168 masques respiratoires
M0169 masques respiratoires (filtres pour -)
M0197 mathématique (étuis de -) M0199 mathématiques (instruments -) M0239 mégaphones M0247 Imémoires pour ordinateurs
1 M0274 mercure (niveaux à -) M0279 mesurage de la vitesse (appareils
pour le -) [photographie] M0280 mesure (appareils électriques de -) M0282 mesure (instruments de -) M0284 mesure de précision (appareils de -)
'0 (angI.) 'ORDRE
10126 10138
L0164 R0277 G0078 C0644 C0897
A0257 50538 J0059 P0186 B0371 KOO02 F0530 LOO06 L0021 L0022 L0022 C0774
B0180 P0464 00087 00088 00008
T0181 F0183 50388 MOO17 00087 00088 L0061 00089 L0157 51016 50634 C0759 L0216 L0309 T0139 M0028 50404 N0047
100086 50661 A0187 50659 E0197 P0334 E0208 50659
151017 50660 50384 T0060 00049
M0025 M0026 M0074 P0594 P0652
R0201 R0204 F0164
C0193 M0126 M0186 C0720 M0201 50668
M0147 M0149 P0567
47
Classe 09 suite
1 No iD'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT
M0285 mesure des distances (appareils pour i 1a-)
M02861mesures M0287 mesureurs M0313 météorologiques (ballons -) MOa14 météorologiques (instruments -) M0321 mètres [instruments de mesure] M0322 métronomes M0348 micromètres M0349 micrométriques (vis -) pour
instruments d'optique M0352 microphones M0353 microscopes M0354 microscopes (coffrets pour lames de
1
-)
M0356 microtomes M03871minuteries [à l'exception de celles
, pour 1 'horlogerie] M0388lmire-oeufs M03911miroirs [optique] M0392 miroirs d'inspection pour travaux M0406 mobilier spécial de laboratoire M0427 monnaie (détecteurs de fausse -)
1
M0433 l'montage des films cinématographiques (dispositifs pour le -)
M04441montures de lunettes M0445 montures de pince-nez
i M05451muSiqUe (automates à -) à prépaiement N0002 nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la -) '1 N0012 natation (ceintures de -) N0013 natation (flotteurs pour la -)
'N0014 natation (gilets de -) N0015 natation (sangles de -) N0018 nautiques (appareils et instruments
N0020 N0025 N0044
-) navale (appareils de signalisation -) navigation (instruments pour la -) nettoyage (dispositifs de -) pour
disques acoustiques N0068 niveau d'eau (indicateurs de -) N00691niveaux [instruments pour donner
1 'horizontale] N0070 niveaux d'eau (verres pour -) N0071 niveaux d'essence
N0072 00001 00002 00004 00007 00008 00018 00026 00050 00052
nivellement (instruments de -) objectifs [optique] observation (instruments d' -) obturateurs [photographie] octants oculaires oeufs (mire- -) ohmmètres ondemètres onduler les cheveux
é1ectrothermiques 00075 optiques (appareils 00085 ordinateurs
(appareils à -) et instruments -)
00086 ordinateurs (mémOires pour -) 1
00087 ordinateurs (programmes d' -) enregistrès
1
00098 lorei11es (tampons d'-) pour la ! plongée
00118 'IOSci11ograPhes 100135 outils chauffants pour souder des
similaires
U'io (angL)' 'ORDRE
1
00181
M0146 M0146 M0220 M0221 R0353 M0228 M0234 M0233
1 M0237 M0239 C0774
1
M0240 T0248
E0040 M0288 M0292 F0530 C0896 F0020 E0033
50659 E0200 P0337 J0057 B0645
51037 W0107 51038 51037 N0026
N0027 N0028 C0509 C0510 W0092 L0165
W0091 G0069 P0250 L0163 00008 00015 50365 00018 E0207 EOO40 00023 W0133 H0036
00082 C0724 C0720 C0722 C0723 E0005
00117 H0144
1
1 gaines en matières plastiques II autour de fils électriques ou
100150loxygène (appareils pour transvaser 1 -)
l' 100135
1001541ozoniseurs [ozonisateurs]
IP0047 pa1mers P0056 pan~eau~ de signalisation lumineux
i 1 mecan, ques IP01251parafoudres
1 1 ,
100140
1 M0232
ou 50392 1
1 L0198 '1 1 L0199 1
1 1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
No iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
P0131 paratonnerres
P0135 P0136
P0142 P0153 P0157 P0216 P0223
P0279 P0289
parcomètres [parcmètres] parcs à voitures (portillons à
prépaiement pour -) pare-étincelles parquet (cireuses à -) électriques particules (accélérateurs de -) pavillons de haut-parleurs peaux (appareils à mesurer
l'épaisseur des -) pellicules [films] impressionnèes pente (indicateurs de -)
P0308 périscopes P0318 perte de pression (avertisseurs
automatiques de -) dans les pneumatiques
/No (angu' jo'ORDRE
L0198 L0199 P0118 C0646
1 150650 P0124 P0125 H0237 504801
1 F0142 1
G0216 10044 50537 P0239 A0466 A0467
P0319 pertes électriques (indicateurs de -) E0062 P0320 pesage (appareils et instruments de IW0167
-) P0321 P0322 P0323 P0324 P0325 P0355 P0359
pesage (machines de -) IW0168 pèse-acide A0040 pèse-lait L0022 pèse-lettres L0157 pèse-sels 50040 photocalques (appareils pour -) B0457 photocopier (appareils et machines à C0829
-) [y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques]
P0362 photographie (sécheuses pour la -) P0367 photographiques (appareils -) P0368 photographiques (appareils à glacer
Iles épreuves -)
P0369 photographiques (appareils à sécher les épreuves -)
P0370 photographiques (égouttoirs pour travaux -)
P0372 photographiques (étuis spéciaux pour ! appareils et instruments -) P0373 P0377 P0378 P0380 P0383
photographiques (pieds d'appareils -) photographiques (viseurs -) photogravure (trames pour la -) photomètres phototé1égraphie (appareils pour la
-) P0385 physique (appareils et instruments de
P0408 P0409 P0447
P0448 P0452
P0460
P0461
P0462
P0463
Ip0464
-) à coulisse pieds
pieds pi les
d'appareils photographiques électriques
piles galvaniques pilotage automatique (dispositifs de
-) pour véhicules pince-nez
pince-nez (chaînettes de -)
pince-nez (cordons de -)
pince-nez (étuis pour -)
pince-nez (montures de -)
P0481 pipettes P0531 planchettes [instruments d'arpentage] P0533 planimètres P0535 plans (instruments pour levés de -) P0577 plateaux de laboratoire P0596 plomb (fils à -) P0600 plombs de fils à plomb P0602 plombs de sondes P06041P10ngée (combinalsons de -) P0605 plongée (costumes de -) P0606 plongée (gants de -) P0607 plongée (tampons d'oreilles pour la
-)
100340 C0057 G0153 1
00338
00264
C0188
50769 V0125 50152 P0288 P0291
P0296
505221 50769 A0023 B0181 G0015 50836 1
E02011 P0333 1
E0198 P0335 E0199 P0336 E0197 P0334/ E0200 P0337 P0367 P0385 P0387 51016 LOO06 P0452 P0451 50633 W0181 00200 G0164 EOO05
48
No 1 jo'ORDREi INDICATIONS DU PRODUIT
P06241pneumatiqUeS (avertisseurs automatiques de perte de pression
! dans les -) P06361podomètres [compte-pas] P0640 poids P0660 pOires électriques P0675 polarimètres P0676 polir (appareils et machines
électriques à -) à usage domestique P0708 pompes à incendie P0711 Ipompes autorégulatrices à combustible P0712 IPompes autorégulatrices à essence
P0775 portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -)
No (an~l.) D'ORDRE
A0466 A0467
P0183 W0169 E0061 P0472 P0478
F0178 50215 50210 50216 00238
P0782 P0800 P0802
portes (judas optiques pour -) P0186 50657
pour parcs à C0646 porte-voix portillons à prépaiement
P0804 P0807 P0808 P0809 P0870 P0882
voitures posemètres postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radioté1èphoniques pOUSSière (aspirateurs de -) prépaiement (mécanismes pour
appareils à -) P0897 pression (avertisseurs automatiques
de perte de -) dans les pneumatiques
P0898 pression (bouchons indicateurs de -) pour valves
P0901 pression (enregistreurs de -) P0902 pression (mesureurs de -) P0910 prises de courant P09111prismes [optique] P0914 1 programmes d'ordinateurs enregistrés
1 1
P09161projection (appareils de -) P09171projection (ècrans de -) P0925 protection (casques de -) P0927 protection (filets de -) contre les
accidents P0928 protection (masques de -) pour les
ouvriers P0929 protection (vêtements de -) contre
les accidents P0930 protection contre la rouille
(dispositifs cathOdiques pour la -) P09321protection du visage des ouvriers
(écrans pour la -) P0933 Iprotection personnelle (dispositifs
de -) contre les accidents P0935 protège-dents P09591puPitres de distribution
[él ect r i cité 1 P0973 pylônes de T.5.F. P0977 pyromètres R0005 raccordements électriques R0008 raccords de lignes électriques R0018 radars R0019 radeaux de sauvetage R0028 radio (appareils de -) R0029 radio (appareils de -) pour véhicules R0032 radioélectriques (appareils -) R0036 radiologie (appareils de -) à usage
industriel R0040 radiologiques (écrans -), à usage
R0041 R0042 R0072 R0108
industriel radiotélégraphiques (postes -) radioté1éphoniques (postes -) rapporteurs [instruments de mesure] rayons ultraviolets (filtres pour -)
pour la photographie R0112 rayons X (appareils et installations
pour la production de -) non à usage médical
R0114 rayons X (dispositifs de protection
1
contre les -) non à usage médical R0123 récepteurs
E0185 R0025 R0027 R0028 V0006 C0644 C0897 A0466 A0467
P0597
P0598 P0599 50571 P0629 C0722 C0723 P0635 P0636 P0651 N0060
P0652
C0560
R0359
W0335
P0649
T0121 00190
M0115 P0710 C0905 C0759 ROO08 L0174 ROO25 V0073 R0018 R0020
R0023
R0027 ROO28 P0658 F016S
X0006
P0648
R0103
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE.DESPRODUITSDANS L'ORDRE DES CLASSES
INol [D'ORDRE!
INDICATIONS DU PRODUIT
IR0127 Irecharge ~es acoumulateurs l '[ électriques (appareils pour la-) R0152 redresseurs de courant R0153 réducteurs [électricité]
R0158 Iréfracteurs . R0159 réfractomètres ROHO règles [instruments de mesure] ROl73 , règles à calcul R0175 réglets [règles à COUlisse] R0187 régulateurs de vitesse de
R0188 R0189 R0214 R0229
tourne-disques régulateurs de voltage pour véhicules relais électriques repasser (fers à -) électriques reproduction des sons (appareils pour
la -) R0250 résistances électriques R0252 respirateurs pour 1 e fil trage de
l'ai r .' . . R0253 respiration (appare~ls pour la -) à
l'exception de ceux pour la respiration artificielle
R0255 respiratoires (filtres pour masques -)
R0256 respiratoires (masques -)
R0287 rhéostats R0306 rinçage (bacs de -) [photographie] R0330 Roentgen (appareils -) non à usage
médical R0332 Roentgen (dispositifs de protection
contre les rayons -) non à usage médical
R0333 Roentgen (films -) impressionnés R0336 romaines [balances]
R0345 ronfleurs R0374 rouille (dispositifs cathodiques pour
la protection contre la -) R0397 routières (bornes -) lumineuses ou
mécaniques R0415 rubans magnétiques S0011 saccharimètres S0067 sangles de natation S0074 saphirs de tourne-disques
50079 S0090 S0104 S0105 S0115
1
IS0126 S0139
satellites à usage scientifique sauvetage (dispositifs de -) scaphandres scaphandriers (appareils pour -) scientifiques (membranes pour
appareils -) scolaires (appareils -) sécher les épreuves photographiques
(appareils à -) 50142 sécheuses pour la photographie 50145 secours (dispositifs de -) S0168 self (bObines de -) S0178 sels (pèse- -) 50217 serre-fils [électricité] S0224 serrures électriques S0255 sextants S0269 sifflets de signalisation S0270 sifflets pour appeler les chiens 50271 signalisation (bouées de -) S0273 ISignalisation (triangles de -) pour
véhicules en panne S0274 ISignalisation lumineuse ou mécanique S0277 1si gnaux (appareils électrodynamiques
pour la commande à distance des -) IS0279 Isignaux de brouillard non explosifs IS02811signaux de brume non explosifs 150282 Isignaux électroniques (émetteurs de
IS0296 ISi;~lateurs pour la conduite ou le l' contrôle de véhicules ,so3oolsirènes 1~0343 sonars ~0344 /sondage (appareils et machines de -)
lNo (angUI' ID'ORDRE
1 C0338 i i 1
1 C0997 1
C0261 1 ROl12 R0136 i R01351 R0350 1
S0529 ! C0150 i
S0669 1
V0153 1 RO.171 F0262 1 S0631
R0200 1 R020s1
B0646 1
i F0164 1
R0201[ R0204 R0213 W0058 1
R0286
1 P0646 1
1
R0287 B0041 S0835 B0772 R0359
R0261
M0025 S0003 S1037 N0041 S0961 S0092 L0170 00200 00196 00109
T0105 00338
00340 L0170 1
C0418 S0040 W0269 L0304 50245 S0395 00209 S0391 V0064
S0399 E0076
F0348 F0348 T0408
50449
S0456 S0613 S0632
49
Classe 09 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
150346 sondes (lignes de -) IS03471sondes (plombs de -) S0349 sondes à usage scientifique S0351 1 sonner i e (bout ons de -) S0352 1sonneries [appareils avertisseurs] S0355 sonnettes de portes, électriques S03561sonomètres S03571sons (appareils pour
1 l'enregistrement, l 'ampl ification, la reproduction et la transmission des -)
S0374 souder (appareils à -) électriques
S0376 souder (fers à -) électriques S03821soudeurs (masques de -) S0383 soudure (électrodes pour la -) S0387 soudure électrique (appareils de -) S0417 sourciers (baguettes de -) S0443 spectrographes S0444 spectroscopes 504471sPhéromètres S0453 spiromètres 50476 stéréoscopes 50477 stéréoscopiques (appareils -) S04961sUbaqUatiqUe (appareils respiratoires
1
pour la nage -) S0520 sulfitomètres S0544 surveillance (appareils électriques
1 de-) S0545 survolteurs TOOOl T.S.F. (postes de -) T0002 T.S.F. (pylônes de -) T0034 tableaux de commande [électricité] T0035 tableaux de connexion T0036 tableaux de distribution
[ é 1 ect r ici té] T0057 tachomètres T0058 tachymètres T0086 tampons d'oreilles pour la plongée T01231taraUdage (jauges de -) T0141 taximètres T0150 télégraphes [appareilS] T0151 télégraphiques (fils -) T0154 télégraphiques (transmetteurs -) T0155 téléguidage (appareils de -) T0156 télémètres
T0158 téléphones (accoudoirs pour -) T0159 téléphonie sans fil (pylônes de -) T0160 téléphoniques (appareils -) T0162 téléphoniques (écouteurs -) T0163 téléphoniques (fils -) T01641téléphOniques (transmetteurs -) T0165!télé- prompteurs T0166 télérupteurs T0167 télescopes T0168 téléscripteurs
T0170 télévision (appareils de -) T0171 télévision (mécanismes à prépaiement
pour appareils de -) T0173 température (indicateurs de -) T01741temps (appareils pour
l'enregistrement de -) T0235 théodolites T0241 thermo-ioniques (ampoules -) T0242 thermo-ioniques (lampes -) T0243 thermomètres T0244 1
1
thermomètres médicaux T0246 thermostats T02471thermostats pour véhicules T0265 Itimbres avertisseurs électriques T0267 Itimbres-poste (compteurs de -) T02951tissuS (calandres à vapeur pour -)
1 [portatives] T0399 totalisateurs
IT0413ltourne-diSqUeS
IT0414 tourne-disques (aiguiseurs
, 1 d'aiguilles de -) 1
o (angu' 'ORDRE
S0634 S0633 P0631 P0701 B0253 E0058 S0625 S0630
S0591 W0175 S0597 S0589 W0178 E0066 R0283 S0662 S0663 S0670 S0689 S0846 S0847 B0645
50980 M0341
B0184 R0025 M0115 C0789 S1045 00190
T0033 T0033 E0005 50163 T0093 T0127 T0126 T0132 R0175 R0067 T0128 E0054 M0115 T0129 T0133 T0135 T0134 T0137
IT0138 T0139 T0136 T0141 T0142 C0647
T0146 T0247
T0176 T0181 T0181 T0184 T0185 T0186 T0187 A0160 P0507 S0812
T0366 R0108 N0036
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
T0415 tourne-disques de -)
T0416 tourne-disques (bras acoustiques 1 -)
T0417 l'tourne-diSqUeS (dispositifs pour changer les aiguilles de -)
T0418ltourne-diSqUeS (régulateurs de vitesse de -)
T0419 tourne-disques (saphirs de -)
T04251tourniquets [portillons tournants] automatiques
1
R0107
506691
N0041 50961 T0528
T0428 tours (compte- -) R0210 T0435 trafic ferroviaire (appareils pour la R0051
sûreté du -) T04421traitement de l'information
T0444 T0449 T0451
(appareils pour le -) trames pour la photogravure transformateurs transmetteurs téléphoniques ou
télégraphiques T0470 trébuchets [balances] T0479 trépieds pour appareils
photographiques T0490 triangles de signalisation pour
T0518 T0526 T0528
véhicules en panne trousses de dissection [microscopie] trusquins tubes à décharges électriques autres
que pour l'éclairage
00015
50152 T0397 T0132
P0566 T0464
V0064
C0191 M0088 00145
T0531 tubes à rayons Roentgen non à usage X0008 médical
T0532 tubes acoustiques T0533 tubes amplificateurs ou lampes
T0534 T0540 T0542 U0002
U0015 V0002 V0003 V0012
d'amplificateurs tubes capillaires tubes lumineux pour la publicité tubes vacuum [T.S.F.] ultraviolets (filtres pour rayons -)
pour la photographie uromètres vacuomètres vacuum (tubes -) [T.S.F.] valves (bouchons indicateurs de
pression pour -) V0036 variomètres V0060 véhicules (contrôleurs de vitesse
pour -) V0068 véhicules (enregistreurs
kilométriques pour -) V0086 véhicules (régulateurs de voltage
pour -) V0099 IVéhicu1es en panne (triangles de
signalisation pour -) V0123 verniers V0153 verre optique V0157 verre revêtu d'un dépôt conducteur V0159 verrerie graduée V0162 verres correcteurs [optique] V0163 verres de contact V01641verres de contact (étuis pour -) V0168 verres de lunettes V0172 verres pour niveaux d'eau V01961vêtements de protection contre les
accidents V01981vêtements pour la protection contre
1 le feu V02141vide (indicateurs de -) V0216 vidéo (bandes -) V0242 vis micrométriques pour instruments
d'optique V0244 visage des ouvriers (écrans pour la
protection du -) V0248 viscosimètres V0250lvisée (lunettes de -) pour armes à
feu V0251
IV0253 viseurs photographiques visières antiéblouissantes
50657 A0253 A0254 C0096 N0047 V0009 F0166
U0039 V0007 V0009 P0597
V0038 50665
K0023 M0241 V0153
V0064
V0111 '1 00085 G0129 1 M0148 , C0866 C0764 C0773 50660 W0091 1
C056°1
G0039 !
voo071 V0124 1
M0233
IW03351
[
V0142 'l'
50384, 1
V0125 1
A03141 A0324 1
50
No [ D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
V0255 l'vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie]
V02561vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules
V0257 vitesse (indicateurs de -) V0259 vitesse (régulateurs de -) de
tourne-disques V0285 vol (avertisseurs contre le -) V0286 vol (installations électriques pour
préserver du - ) V0306 voltage (régulateurs de -) pour
véhicules V0307 voltmètres V0308 voter (machines à -) V0315 vue (garde- -) X0002 X (appareils et installations pour la
production de rayons -) non à usage
1
médical X0004 X (dispositifs de protection contre
les rayons -) non à usage médica1
No (~ngl.·) P'ORDRE
50668
S0665
50667 J
506691
A0356 T0175
V0153
V0154 V0155 E0210 XOOO6
P064S
Classification de Nice -4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MÉDICAUX, DENTAIRES ET VÉTÉRINAIRES, MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPÉDIQUES; MATÉRIEL DE SUTURE.
No !D'ORDRE
A0004 A0005 A0025 A0090
A0094 A0148
A0180 A0210 A0241 A0248 A0250 A0261
A0262
A0273
INDICATIONS DU PRODUIT
abdominales (ceintures -) abdominaux (corsets -) accouchement (matelas pour l' -) acoustiques (appareils -) pour
personnes dures d'oreille acoustiques (cornets -) aérosols (appareils destinés à la
projection d'-) à usage médical agrafes chirurgicales aiguilles à usage médical air (coussins à -) à usage médical air (matelas à -) à usage médical air (oreillers à -) à usage médical air chaud (appareils thérapeutiques à
-) air chaud (vibrateurs à -) à usage
médical alaises
A0321 alèses
A0358 A0489 A0496
A0498 A0507 A0509 A0560
A0605 A0772
allaitement (appareils pour 1'-) ampoules radiogènes à usage médical analyse (appareils pour 1'-) à usage
médical analyse du sang (appareils pour l' -) anesthésie (appareils d' -) anesthésiques (masques -) anneaux pour calmer ou faciliter la
dentition antiphones artérielle (appareils pour la mesure
de la tension -)
A0773 articulations (bandages orthopédiques pour les -)
A0810 attelles [chirurgie) B0126!bandages élastiques B0127 bandages herniaires
B0130
B0145 B0204 B0205 B0213 B0219 B0220
B0270 B0299
bandages orthopédiques pour les articulations
bandes galvaniques à usage médical bas élastiques [chirurgie] bas pour les varices bassinoires électriques bassins à usage médical bassins hygiéniques
bébés (couveuses pour -) béquilles (embouts de -) pour
infirmes béquilles pour infirmes
o (angl.) 'ORDRE
A0001 A0002, C0385 1
1 H01 16
E0004 A0106
C0525 N0040 A0132 A0139 A0141 H0263
H0264
00281 10045 00281 10045 N0119 R0032 T0162
B0445 A0260 A0261 T0123
A0336 A0392 50671 50672 B0074 50999 50691 B0065 H0178 T0490 B0074 50999 G0016 E0049 50877 B0234 B0129 B0222 H0313 I0047 T0270
C0970 B0301 B0309 bestiaux (appareils obstétricaux pour C0238
B0350 B0353 B0354 B0442
B0503
1
B0642 B0662 B0683 B0775 B0776 B0786
C0141
C0147 C0187 C0329 C0330 C0339
1 C0346 C0347
-) biberons biberons (fermetures de -) biberons (tétines de -) bistouris
bocks à injections bottes à usage médical bouchons pour les oreilles bougies [chirurgie] brancards pour malades brancards roulants brayers [bandages herniaires)
cambrures pour -)
camisoles canules catgut cathéters cavités du
les -) ceintures ceintures
de chaussures (ressorts
de force
corps (appareils à rincer
médicales médicales électriques
F0063 F0062 F0061 K0052 50123 51054 B0528 E0003 B0557 A0238 50931
1 H0178 T0490 A0373
50900 C0086 C0234 C0236 B0483
B0275 B0279
51
No D'ORDR INDICATIONS DU PRODUIT
C0348 Iceintures orthopédiques
C0538 châtrer (tenailles à -) C0570 chauffe-lits électriques C0606 chaussures (ressorts pour cambrures
de -) C0616 chaussures orthopédiques
C0731 C0732 C0733
C0734
C0735
C0738 C0739 C0740 C0862 C0868 C1047
C1048 C1054 C1149 C1226 C1239
chirurgicales (agrafes -) chirurgicales (éponges -) chirurgicaux (appareils électriques
-) chirurgicaux (appareils
électromagnétiques -) chirurgicaux (appareils et
instruments -) chirurgiens (fils de -) chirurgiens (miroirs pour -) chirurgiens (trousses de -) ciseaux pour la chirurgie civières compresses thermoélectriques
[chirurgie) compresseurs [chirurgie) compte-gouttes à usage médical contraceptifs non chimiques cornets acoustiques corporels (appareils médicaux pour
exercices -)
INo (angI.) !n'ORDRE
00110 00r14 Cd229 B0234 A0373
00'11 00115 C0525 50696 51008
E0080
51007
T0197 M0293 10105 50138 A0238 T0183
C0718 00323 C0785 Eoo04 P0294
C1241 corps (appareils à rincer les cavités B0483
C1256 C1265 C1321 C1372 C1374 C1375
C1382
du -) cors (coupe- -) corsets abdominaux coupe-cors coussins à air à usage médical coussins à usage médical coussins chauffés électriquement à
usage médical couteaux de chirurgie
C1385 coutellerie chirurgicale C1398 couvertures chauffantes C1408 couveuses médicales C1409 couveuses pour bébés C1415 crachoirs C1471 crin (gants de -) pour massages C1506 cuillers pour médicaments C1576 cure-langue C1577 lcure-oreilles 00071 dentaire (so'e -) 00074 dentaires (appareils -) électriques 00075 dentaires (appareils et instruments
00080 00085 00087 00088 00089
00096 00254 00280 00285
-) dentaires (pivots -) dentiers dentistes (fauteuils de -) dentistes (miroirs pour -) dentition (anneaux pour calmer ou
faciliter la -) dents artificielles doigtiers à usage médical drains à usage médical draps pour incontinents
E0027 eau (poches à -) à usage médical E01 141éCl isses [attelles) E0129 écouvillons pour nettoyer les cavités
1
du corps E0139 écrans radiologiques à usage médical E0204 électrocardiographes E0250lembouts de béquilles pour infirmes E0378 éponges chirurgicales E04481esthétiqueS (appareils pour massages
1
-)
E0537 exercices corporels (appareils médicaux pour -)
F0025 !fauteuils à usage médical ou dentaire F0068 fermetures de biberons
C0853 A0002 C0853 A0132 C1018 H0138
K0052 50123 C1022 B0418 10050 10047 50690 H0245 50702 T0338 E0002 F0298 00056 00055
P0343 00064 00062 M0291 T0123
A0408 F0167 00263 00281 10045 W0079 50691 B0690
R0024 E0073 T0270 50696 E0155
P0294
A0380 F0062
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 10 suite
No !D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT No (angL>:
P'ORDREi
1
F0204 fils de chirurgiens F0249 filtres pour rayons ultraviolets à
usage médical F0260 flacons compte-gouttes à usage
1 médical F0325 force (camisoles de -) F0326 forceps F0391 fraises à usage dentaire F0459 fumigations (appareils pour -) à
usage médical
T0197 F016S
D0322
150900 F0396 B0746 F0493
G0011 gaines à usage médical C0873 G0030 galvaniques (appareils thérapeutiques G0018
-) G0031 galvaniques (bandes -) à usage
médical G0048 gants à usage médical GOOS8 gants pour massages G0092 gastroscopes G0191 glace (sacs à -) à usage médical G0336 grossesse (ceintures de -) H0054 hématimètres H0067 herniaires (bandages -)
H018S hydrostatiques (lits -)
H0188 hygiéniques (bassins -)
H0192 hypodermiques (seringues -) H0193 hypogastriques (ceintures -) H01941hYPOgastriqUeS (pelotes -) 10053 inciseurs à usage chirurgical
10056 incontinents (draps pour -)
10080 10081 10083 I0094 10111 10131 LOOSO L0099 L0123
L0127 L0144 L031S L0326
inhalateurs injecteurs à usage médical injections (bocks à -) insomnie (oreillers contre l' -) insufflateurs irrigateurs à usage médical 1 ait ( t i re- -) lampes à usage médical lancettes
langue (cure- -) lasers à usage médical lits (chauffe- -) électriques lits hydrostatiques
M0013 mâchoires artificielles MOOS5 mallettes spéciales pour instruments
M0162 M0170 M0171 M0172
M0191 M0193 M0227 M0229 M0230
médicaux masques anesthésiques massage (appareils de -) massages (gants pour -) massages esthétiques (appareils pour
-) matelas à air à usage médical matelas pour l'accouchement médecins (trousses de -) médicaments (cuillers pour -) médicaments (récipients pour
l'application de -)
G0016
G0168 G0167 G0073 10002 M012S H01S7 H0178 T0490 H0311 W0080 B0222 H0313 H0318 H0319 A0003 KOOS2 50123 002Bl 10045 10074 10076 51054 50617 10107 EOl 17 B0643 LOOSO F0274 LOOS2 T0338 L0060 B0234 H0311 W0080 A0400 C0189
A0261 M0106 G0167 E01S5
A0139 C038S C0190 50702 R010S
M0234 médicaux (appareils électriques -) M0167 M0235 médicaux (appareils E0079
électromagnétiques -) 1
M02361médicaux (appareils et instruments -) M0166 M0238 médicaux (mallettes spéciales pour C0189
'1 instruments-) M0246 membres artificiels M0283 mesure de la tension artérielle
1 (appareils pour la -)
1 M0394 miroirs pour chirurgiens M039S miroirs pour dentistes
A0401 A0392 50671 50672 M0293 M0291 FOS31 00016 U0004 00075 00076
M0405 mobilier spécial à usage médical 00003 obstétricaux (appareils -) 00047 ombilicales (ceintures -) 00068 opération (tables d' -)
100069 ophtalmomètres
52
jD'O~;RE! INDICATIONS DU PRODUIT
0007°loPhtalmoscopes 00091 oreillers à air à usage médical 0009310reillers contre l'insomnie 00094 oreilles (bouchons pour les -) 00097 loreilles (cure- -) 00099 oreilles (tampons pour les -) 00112 orthopédiques (articles -)
0012sIouïe (appareils pour la protection de
1
1'-) P0220 peau artificielle à usage chirurgical
Ip0283 pelotes hypogastriques P0326 pessaires P0410 pieds plats (supports pour -) P04S3 pilulaires P0504 pivots dentaires P0709 pompes à usage médical P0885 préservatifs P0940lprothèses P0953 pulvérisateurs à usage médical
Q0006 quartz (lampes à -) à usage médical R0033 radiogènes (ampoules -) à usage
médical R003S radiographies R0037 radiologie (appareils de -) à usage
médical R0039 radiologiques (écrans -) à usage
médical R0043 radiothérapie (appareils pour la -) R0107 rayons ultraviolets (filtres pour -)
à usage médical R0109 rayons ultraviolets (lampes à -) à
usage médical R0111 rayons X (appareils et installations
pour la production de -) à usage médical
R0113 Irayons X (dispositifs de protection contre les -) à usage médical
R01221réanimation (appareils de -) R0144 récipients pour l'application de
médicaments R0251 respirateurs pour la respiration
artificielle R0254 respiration artificielle (appareils
. pour .la -) R0263!ressorts pour cambrures de chaussures R0308 rincer les cavités du corps
1 (appareils à -) R03291Roentgen (appareils -) à usage
médical R0331 Roentgen (dispositifs de protection
contre les rayons -) à usage médical
50023 sacs à glaCE! à usage méd i ca 1 50062 sang (appareils pour l'analyse du -) 50102 scalpels
50123 scies à usage chirurgical 50158 seins artificiels 50197 semelles orthopédiques
50208 Iseringues à usage médical 503251soie dentaire 503481sondes à usage médical 50408 souliers (ressorts pour cambrures de
-) 50410 souliers orthopédiques
50448 sphygmomanomètres
50449 sphygmotensiomètres
1
50482 Istéthoscopes 150498 I,ucette, [tétjoe,]
~o (angJ.) P'ORDRE
00081 A0141 50617 E0003 E0002 EOO03 00109 00113 H0117
A040S AOOO3 P0244 51001 B0048 P0343 P0684 C0742 A0401 50710 V003S 00003 R0032
XOO02 R0021
R0024
R0029 F0165
UOOOl
XOOO3
P0647
R0206 R010S
R0202
A0404
A0373 90483
R0285
P0645
10002 B0445 K0052 50123 50114 A0393 00112 00116 51055 F0298
IP0630 A0373
00111 00115 A0392 50671 50672 A0392 50671 50672 50853 90004 00346 TOl15
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 1 ~o (angl.)ll 'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT !D'ORDRE
50535 surdité (appareils pour le traitement D0019
I de 1 a -) 50549 suspensoirs [bandages] 51023 50550 sutures (aiguilles pour -) 51025 50551 sutures (matériel pour -) 510241 T0042 tables d'opération 00075 T0094 tampons pour les oreilles E0003 T0176 tenailles à châtrer C0229 1
T0186 tension artérielle (appareils pour la A0392 mesure de la -) 50671
T0210 tétines [sucettes] 50672 60004 D0346 T0115 F0061 T0211
T0237
T0278 T0508 T0517
tétines de biberons thérapeutiques galvaniques
-) tire-lait trocarts
(apparei1SIG00181
60643
trousses de chirurgiens ou de médecins
tubes à rayons Roentgen à usage médical
ultraviolets (filtres pour rayons -) à usage médical
ultraviolets (lampes à rayons -) à usage médical
urétrales (seringues -) urétrales (sondes -) urinaux
T0466 C0190
X0007
F0165
U0001
U0037 U0036 U0038
T0530
U0001
U0003
U0009 U0010 U0011 U0014 uro1ogiques (appareils et instruments U0042
U0023 V0004 V003l
V0035 V0116 V0199
-) utérines (seringues -) vaginales (seringues -) vaporisateurs à usage médical
varices (bas pour les -) ventouses médicales vétérinaires (appareils et
instruments -) V0211 vibrateurs à air chaud à usage
IV0212 V0213 X0001
médical vibratoires (appareils -) pour lits vibromasseurs X (appareils et installations pour la
production de rayons -) à usage médical
X0003 X (dispositifs de protection contre les rayons -) à usage médical
Y0004 yeux artificiels
U0044 V0010
150710 V0035 50877 C0984 V0116
H0264
60223 V0118 X0003
P0647
A0395
53
No 1
D'ORDR~
Classe 10 suite
INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.) D'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE RÉFRIGÉRATION, DE SÉCHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.
1 No 1
ID'ORDR~ AOOOl abat-jour
INDICATIONS DU PRODUIT
A0002 abat-jour (porte- -) A0013 abreuvage (installations automatiques
d' -) A0038 laccumulateurs de chaleur A0039 l'accumulateurs de vapeur A0056 acétylène (becs à -) A00571acétylène (brûleurs à -) A00581acétYlène (générateurs d' -) A0059 acétylène (phares à -) A01291adoucissement de l'eau (appareils et
1 installations pour l' -)
A0136 aération (hottes d'-) A0137 aération (hottes d'-) pour
laboratoires A0139 aériens (installations d'éclairage
pour véhicules -) A0156 aérothermes
IA0234 air (appareils d'ionisation pour le traitement de l' -)
A0235 air (appareils et machines pour la purification de l' -)
No (angLl! [)'ORDRE
L0041 L0051 W0117
H0121 50S05 A0034 A0034 A0037 A0036 W0103
V0103 V0104
L0196l'
H0262 10137
A0147
A0237 air (appareils pour la désodorisation A0134 de l' -)
1
A0243 air (dispositifs pour le refroidissement de l' -)
A0244 air (filtres à -) pour la cl imat i sat ion
A0128
F0161
1
A0245 air (installations de conditionnement A0127 d'-)
A0246 air (installations de conditionnement A0125 d'-) pour véhicules
A0247 air (installations de filtrage d' -) A0256 air (réChauffeurs d' -) A0257 air (sécheurs d' -)
A0258 A0259 A0260 A0274 A0299 A0301 A0343
air (stérilisateurs d' -) air chaud (appareils à -) air chaud (appareils pour bains d' -) alambics alcool (becs à -) alcool (brûleurs à -) alimentateurs de chaudières de
chauffage A0376 allumage du gaz (briquets pour l' -) A0380 allume-gaz A0386 allumeurs de gaz A0388 allumoirs * A04S5 ampoules d'éclairage A0486 ampoules d'indicateurs de direction
pour véhicules A0487 lampoules électriques A0574 antibuée (dispositifs chauffants -)
pour véhicules A05851antiéblouissants (dispositifs -) pour
, véhicules [garnitures de lampes] A0591 antigivre (dispositifs chauffants -)
pour véhicules A0622 appliques pour becs de gaz A0657 arbres de Noël (lampes électriques
A0664 A0665 A0714
pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours
A0742 armoires frigorifiques A0792 aspiration de pOUSSières
1 (installations pour l' -) à usage " industriel
AOB021atomiqUeS (piles -) A0826 autoclaves (marmites -) électriques
1 A0828 lautocuiseurs électriques A0837 automobiles (ampoules d'indicateurs
! 1 de direction pour -)
1 1
1 1
A0137 A0149 A0135 A0136 A0150 H0260 H0261 50864 A0175 A0175 F0060
F0441 G0050 G0050 L0187 L01Sl L0182
L0183 H0134
A0321
H0134
B0601 L0202
1
C0121 1
A0372 F0431
150947 R0143 00350
A0451 1 A0459 P0591 P0593 1
L0049
1 1 ! 1
No "1 N N D [)'ORDR~ 1 DICATIO S U PRODUIT
A08461automobiles (dispositifs 1 antiéblouissants pour -)
[garnitures de lampes] A0847 automobiles (feux pour -) A0850 automobiles (phares pour -) B0009 bacs refroidisseurs pour fours B0044 baignoires B00451baignOireS (garnitures de -) B0049 baignoires pour bains de siège B0056 bain (installations de -)
B0066 B0068 B0070 B0075 B0079
B0273 B0274 B0275 B0276 B0278 B0279 B0280 B0351 B0372 B0386 B0552
B0611
1
bains (appareils pour -) bains (chauffe- -) bains d'air chaud (appareils pour -) bains de Siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables
pour -) becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrOle becs de gaz becs de gaz (appliques pour -) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le
refroidissement de -) bo ît i er spou r 1 ëlmpes de poche
B0652 bouches à eau B0656 bouchons de radiateurs B0688 bougies électriques de pOChe
B0691 B0700 B0750 B0793 B0808 B0815 B0820
B0862 B0863 B0864 B0865 B0870
bouilleurs boulangerie (fours de -) boutons électriques lumineux bricelets (fers à -) électriques briquets pour l'allumage du gaz brise-jet broches de rôtisserie
brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café buanderie (chaudières de -)
C0012 cabines transportables pour bains turcs
C0013 cabinets d'aisances transportables C0072 café (brûloirs à -) C0073 café (filtres à -) électriques C00771café (percolateurs à -) électriques C0082 'Icafé (torréfacteurs à -) C0084 cafetières électriques C0134 calorifères C0154 canalisation (robinets de -)
1
C02651carneaux de chaudières de chauffage C02671carneaux de cheminées d'usines C0316 casseroles à pression électriques C0361 'Icendre (installations automatiques
pour transporter la -) C0365 cendriers de foyers
1
C04191chaleur (accumulateurs de -) C0422 chaleur (récupérateurs de -) C04351chambres frigorifiqueS
C0442 iChamotte (garnitures de fours en -) C0446 IChancelières chauffées électriquement C0473 charbon (filaments de -) pour lampes
électriques
IN 0 (angUI jo'ORDRE!
A0477
L0200 HOl12 C08l1 B0156 B0147 B0157 B0145 B0149 B0143 H0128 H0261 B0157 T0521
A0034 A0175 10040 P0249 G0045 B0601 B0744 H0132 B0332 B0344 B0318
C0195 C0196 H0290 R0010 P0465 P0466 W0087 B0039 L0333 W0004 F0441 A0348 R0266 R0267 B0737 LOO04 G0102 R0264 L0081 WOO52 T0521
T0313 R0264 C0620 C0626 C0628 C0626 H0133 F0052 P0352 P0353 , T0077 F0322 F0016 P0593 A0438
A0439 F0507
1 H0121 H0125 \ R0144 W0016 00122 F0384 C0120
54 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No !n'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C0486 charbon pour lampes à arc C0491 chargement (appareils de -) pour
fours C0497 chargement des fours (supports pour
le -) C0521 chasses d'eau
C0522 chasses d'eau (réservOirs de -) C0541 chaudières à bouilleur C0542 chaudières de buanderie
C0543 C0544
chaudières de chauffage chaudières de chauffage
(alimentateurs de -)
~o (angU P'ORDRE
C0121 L0284
K0022
F0329 W0085 F0330 60491 L0081 W0052 H0137 F0060
C0545
C0546 C0553
chaudières de chauffage (carneaux de F0322 -)
C0554
C0555 C0557
C0558
C0560
C0561 C0562
C0563 C0564 C0565 C0566 C0568 C0569 C0572
C0573 C0574 C0575 C0634 C0636 C0676
chaudières de chauffage (tubes de -) 60489 chauffage (appareils de -) à H0135
combustible solide, liquide ou gazeux
chauffage (appareils électriques de -)
HO.136
chauffage (chaudières de -) H0137 chauffage à eau chaude (installations H0141
de -) chauffage à vapeur (purgeurs non
automatiques pour installations de -)
chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -)
chauffage central (radiateurs de -) chauffage pour véhicules
(installations de -) chauffants (corps -) chauffe (installations de -) chauffe-bains chauffe-biberons électriques chauffe-eau chauffe-fers chauffe-pieds [électriques ou non
électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (tiroirs de -) cheminées d'usines (carneaux de -) cheveux (appareils à sécher les -)
A0152
H0281
C0288 H0131
H0139 H0140 H0128 H0132 W0087 H0130 F0387
C0689 cheveux (sèche- -)
P0417 50895 P0468 C0388 F0016 H0024 H0025 H0024 H0025 C0496 A0126 A0127 A0125
C0883 C0901 C0902 C0903
C0972 C0993 Cl017 Cl018
Cl070
Cl071
Cl072
Cl079
C1083 C1091
Cl092
Cl107 C1245 C1535 C1544 C1545
clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) climatisation pour véhicules
(installations de -) colle (appareils à chauffer la -) colonnes à distiller combustibles (économiseurs de -) * combustibles (installations pour le
traitement de modérateurs nucléaires et -)
conditionnement d'air (appareils de -)
conditionnement d'air (installations de -)
conditionnement d'air (installations de -) pour véhicules
conduites d'eau (accessoires de sûreté pour -)
conduites d'eau (installations de -) conduites de gaz (accessoires de
réglage et de sûreté pour -) conduits [parties d'installations
sanitai res] congélateurs corps chauffants cuiseurs cuisinières cuisson (appareils et installations
de -)
G0180 00186 F0477 P0632
A0126
A0127
A0125
M0299
W0082 R0155
P0358 W0096 F0438 H0139 60491 C0797 C0803
55
Classe Il suite
No No (angl.) D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT D'ORDRE
C1548 cuisson (ustensiles de -) électriques COB08 C1585 cuvettes de toilettes [w.-C.] T0301 C1599 cycles (feux pour -) Cl043 00019 décharges électriques (tubes à -) 00144
pour l'éclairage 00049 dégivreurs pour véhicules 00041 00102 dépoussiérage (installations de -) à 00353
usage industriel 00119 désinfectants (distributeurs de -)
pour toi l ettes 00122 désinfection (appareils de -) 00128 désodorisation (appareils de -) non à
usage personnel 00129 dessalement de l'eau de mer
00131 00202 00209
00227 00230 00235
(installations de -) dessiccation (appareils de -) diffuseurs [éclairage] direction (ampoules d'indicateurs de
-) pour véhicules distillation (appareils pour la -) distiller (colonnes à -) distributeurs de désinfectants pour
toilettes 00246 distribution d'eau (installations de
00269 00271 EOOOl
-) douches douilles de lampes électriques eau (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à -) E0002 eau (accessoires de sûreté pour
E0003 E0004 E0005
conduites d' -) eau (apparei ls à fi ltrer l' -) eau (appareils de prise d' -) eau (appareils et installations pour
l'adoucissement de l' -)
00164 00165 00163 00070
00075
00076 L0185 L0182
00184 00186 00164 00165 WOOB3
50359 50570 R0156
M0299
W0084 W0090 W0103
E0006 eau (apparei ls pour la purification W010l de l' -) [à l'exception des machines]
E0007 eau (bouches à .. ) E0008 eau (chasses d' -)
E0009 eau (chauffe- -) E0019 eau (installations de conduites d' -) E0020 eau (installations de distribution d'
-) E0021 eau (installations pour
l'approvisionnement d' -.) E0022 eau (installations pour la
purification de l' -) E0023 eau (installations pour le
E0024 E0030 E0032
refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réchauffeurs d' -) [appareils] eau (refroidisseurs d' -)
[ i ns t a l 1 a t ions] E0034 eau (stérilisateurs d' -) E0037 eau chaude (installations de
chauffage à ._) E0046 eau de mer (in!stallations de
E0052 E0053 E0085 E0103 E0104
dessalement de 1'-) eau potable (filtres pour l' -) eau sous pression (réservoirs d' -) échangeurs thermiques éclairage (ampoules d' -) éclairage (appareils d' -) pour
véhicules E0105 éclairage (appareils et installations
d' -) E0107 éclairage (dispositifs de protection
EOll0 E0111 E0121 E0169
pour 1'-) éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régulateurs d' -) économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la
purification des eaux d' -) E0199 électriques (radiateurs -) E0388 épuration de l'huile (appareils pour
l' -) E0389 épuration du gaz (appareils pour l'
-)
H0290 F0329 WOOB5 WOOB7 W0082 W0083
W0105
W0099
COB18
000991 W0088
C0818 1
W0104 H0141
00075
F0163 P0603 H0123 L0181 L0194
L0193
G0292
L004A 50737 F0477 P0693
R0015 00037
G0057
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il suite
No D'ORDR
EOs21 EOs22
EOs29 FOOOs F0099 F0100 F0109 F0138 F0167 F0206 F0237
F0241 F0263
IF031s F0334
1 F0360
F0364
INDICATIONS DU PRODUIT
étuver le fourrage (appareils pour -) étuves
évaporateurs falots fers (chauffe- -) fers à brice1ets [électriques] fers à pâtisserie électriques feux pour véhicules filaments de lampes électriques fils de magnésium [éclairage] filtres [parties d'installations
domestiques ou industrielles] filtres à café électriques flambeaux fontaines forges portatives fourneaux [à l'exception des
fourneaux pour expériences] fourneaux (garnitures façonnées de -)
F036s fourneaux (grilles de -)
F0368 fourrage (appareils pour étuver le -) F0380 fours [à l'exception des fours pour
expériences] F0381 fours (appareils de chargement pour
-) F0382 fours (armatures de -)
F03831fours (bacs refroidisseurs pour -) F0384 fours (garnitures façonnées de -)
F038s fours (supports pour le chargement des -)
F0387 foyers
F0388 foyers (cendriers de -)
F0389 foyers (grilles de -)
F0408 frigorifiques (appareils et machines -)
F0409 frigorifiques (armoires -) F0410 frigorifiques (chambres -)
F0412 frigorifiques (récipients -) F0416 friser (lampes à -) F0436 fruits (torréfacteurs à -) F0460 fumigations (appareils pour -) non à
usage médical G0069 garnitures de baignoires G0087 garnitures façonnées de fourneaux
G0088 garnitures façonnées de fours
G0103 G0107
G0108
G0109 GOlll G0112 G0113
1
GOl 14 GOlls G0116
G0118 GOls6 GOls7 G0171 G0172
G0186 G0206
gaufriers électriques gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à -) gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour conduites de -) gaz (a 1 l ume- -) gaz (appareils pour l'épuration du -) gaz (becs de -) gaz (brûleurs à -) gaz (chaudières à -) gaz (lampes à -) gaz (laveurs de -) [parties
d'installations à gaz] gaz (régulateurs de -) générateurs d'acétylène générateurs de vapeur germicides (brûleurs -) germicides (lampes -) pour la
purification de l'air glace (appareils et machines à _) glacières
G021s globes de lampes G0324 grille-pain
o Cangl.l 'ORDRE
00337 00299 00332 E01701 LOOs4 H0130 W0004 W0004 L0201 F0129 M0024 FOls6
C0620 F02s1 F0417 F0399 FOs18 00125 F0233 F0234 F017s FOsl0 003371 FOs18 00125 L0284
F0431 50947 C0811 F0233 F0234 K0022
FOsl1 H0118 A0439 FOs07
IF017s FOsl0 R0140
R0143 R0144 W0016 R014s C0994 F0466 F0494
60147 F0233 F0234 F0233 F0234 W0004 ROls4
ROlss
GOOsO GOOs7 G004s G004s G0044 G0049 GOOs6
GOOss A0037 50806 G0102 G0103
10011 10003 10005 L0037
160641
56
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
G032s griller (appareils à )
G0326 grilles de fourneauK
G0327 grilles de foyers
H0089 H0090 H0112
H0113 HOlls H0162
hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de
l' -) huile (brûleurs à -) huile (lampes à -) humidificateurs pour radiateurs de
chauffage central
~o (angl. lo'ORDRê
G0277 R026s F017s FOsl0 F017s F0510 V0103 V0104 00037
00026 00034 H0281
10045 10052 10060
incandescence (becs à -) incinérateurs indicateurs de direction
10040 10042
(ampoules d' L0182
10127
J002s J0029 LOOOl L0002 L004s
L0083
-) pour véhicules ionisation (appareils d' -) pour le
traitement de l'air jet (br i se- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le
refroidissement du -) lampadaires
L0084 lampes (becs de -) L0086 lampes (globes de -) L0087 lampes (manchons de -)
L0089 lampes (réflecteurs de -) L0090 1 ampes (suspens i:ms de -)
L0091 lampes (tubes de -)
L0092 lampes
L0093!lampes L0094 lampes L009s lampes L0096 lampes L0097 lampes L0098 lampes L0100 lampes L010l lampes L0103 lampes
L0104 LOlOS L0106 L0107
lampes lampes lampes lampes
Noël
(verres de -)
à arc à arc (charbon pour -) à friser à gaz à hui le à souder d'éclairage de laboratoire de poche (boîtiers pour -)
de sûreté électriques électriques électriques
(douilles de -) pour arbres de
L0108
LOll0 L0113
lampes germicides pour la purification de l'air
lampes pour appareils de projection lampions
L0131 lanternes d'éclairage L0134 lanternes vénitiennes
IL0149 lavabos LOlsl lavabos (appareils à sécher les mains
pour -) L0164 ,laveurs de gaz [parties
1 d'installations à gaz] L016SIlavoirs L0287 liquides (installations de
, refroidissement de -) 1 L0288 IliqUideS (refrOidisseurs de -) 1 [installations] L03s2jlumineux (tubes -) pour l'éclairage L036s lustres M00231magnéSiUm (fils de -) [éClairage] M0034 mains (appareils à sécher les -) pour
1 lavabos M0047 imaisons (numéros de -) lumineux M00621ma1t (torréfacteurs à -)
10137
A0348 00099 L0004 LOOOs M0250
50763 50921 60744 L0037 L0034 L0039 LOO40 HOO7s L0038 L0035 L0036 L003s '1 L0036 , A0372 C0121 i C0994 ! GOO49 00034 50598 LOO44 LOOOs C019S C0196 50022 E0060 50570 L0202
G0103
P0637 C040S F001S L0044 C040S F0018 L0086 , HOOs2j
G0056
L008s C0816
C0816
L0337 C0330 MOO24 H0052
L0334 MOOss
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS 'DANS L'ORDRE DES CLASSES
No !D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
M0084 manchons de lampes
M0140 marmites autoclaves électriques
M0383 mineurs (lampes de -) M0412 modérateurs nucléaires (installations
pour le traitement de combustibles et -)
N0067 niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs
N0095 nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -)
N0096 numéros de maisons lumineux 00143 oxhydriques (brûleurs -) P0023 pain (grille- -) P0171 pasteurisateurs P0202 pâtisserie (fers à -) électriques P0302 percolateurs à café électriques P0336 pétrOle (brûleurs à -) P0341 phares de véhicules P0401 pieds (chauffe- -) [électriques ou
non électriques] P0402 pieds (chaufferettes pour les -) P0445 piles atomiques P0510 plafonniers P0544 plaques chauffantes P0551 plaques de chauffage P0584 plats (chauffe- -) P0637 poêles [appareils de chauffage] P0692 polymérisation (installations de -) P0819 potagers [fourneaux] P0873 poussières (installations pour
l'aspiration de -) à usage industriel
P0908 prise d'eau (appareils de -) P0918 projection (lampes pour appareils de
-) P0926 protection (dispositifs de -) pour
l'éclairage P0963 purgeurs non automatiques pour
installations de chauffage à vapeur P0965 purification de l'air (appareils et
machines pour la -) P0967 purification de l'eau (appareils pour
la -) [à l'exception des machines] P0970 purification des eaux d'égouts
(installations pour la -) R0020 radiateurs [chauffage] R0021 radiateurs (bouchons de -) R0022 radiateurs de chauffage central
(humidificateurs pour -) R0027 radiateurs électriques R0047 raffinage (tours de -) pour la
distillation R0049 rafraîchir (installations et machines
à -) R0110 rayons ultraviolets (lampes à -) non
à usage médical R0115 réacteurs nucléaires R0128 réchauds R0129 réchauffeurs d'air R0130 réchauffeurs d'eau [appareils] R0139 récipients frigorifiques R0150 récupérateurs de chaleur R0155 réflecteurs de lampes R0156 réflecteurs pour véhicules R0162 réfrigérateurs R0163 réfrigération (appareils et
installations de -) R0165 refroidissement (appareils et
installations de -) R0166 refroidisseurs de liquides
[installations] R0168 registres de tirage [chauffage] R0169 réglage (accessoires de -) pour
appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
R0181 régulateurs d'éclairage de scène R0183 régulateurs de gaz
ro (angI.) P'ORDRE
L0034 L0039 A0459 P0591 M0279 P0632
L0162
P0632
L0334 00131 80641 P0140 W0004 C0626 P0249 V0070 F0387
F0387 A0451 C0257 H0265 H0143 P0417 50896 P0494 K0029 00350
W0090 P0637
G0292
A0152
A0147
W0101
P0693
R0012 R0010 H0281
R0015 R0131
C0815
U0002
N01 1 1 W0039 A0149 W0088 R0145 H0125 L0040 V0074 R0147 R0141
C0812
C0816
00004 R0153
50737 G0055
57
Classe Il suite
No D'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT
R0185 régulateurs de tirage [chauffage] R0232 réservoirs (soupapes régulatrices de
R0234 R0235 R0324
niveau dans les -) réservoirs d'eau sous preSSion réservoir~ de chasses d+eau robinets autres que les robinets de
tonneaux.,et les parties de machines ou de moteurs
R0337 rondelles de robinets d'eau R0356 rôtisserie (broches de -)
R0357 rôtissoires 500721sanitaires (appareils et
installations -) 50110 scène (régUlateurs d'éclairage de ~) 50135 séchage (appareils~t installations.
de -) 50136 sèche-Cheveux
50137 sécher les cheveux (appareils 'à-)
50140 sécher les mains (appareils à -) pour lavabos
50141 sécheurs d'air
50143 50212
50262 50380 50390
50414
séchoirs [appareils] serpentins [parties d'installations
de distillation, de Chauffage ou de refrOidissement]
sièges de toilettes [W.-C.] souder (lampes à -) souffleries [parties d'installations
d'aération] soupapes régulatrices de niveau dans
!No (angl.) P'ORDRE
00004 L0162
P0603 F0330 T0078 1
W0047 R0266 R0267 R0331 50077
50737 00336
H0024 H0025 H0024 H0025 H0052
A0135 A0136 00335 C0638
T0307 50598 F0031
L0162
50480 50530 50536
les réservoirs stérilisateurs supports pour le chargement des sûreté (accessoires de -) pour
50850 fours K0022
50016
50548
T0006
T0011 T0239 T0245 T0272 T0273 T0283 T0313 T0349
appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
suspensions de lampes
tabac (installations pour le refroidissement du -)
tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) [chauffage] tirage (régUlateurs de -) [chauffage] tiroirs de cheminées toasteurs toilettes [W.-C.]
T0350 toilettes (W.-C.] (cuvettes de -) T0351 toilettes [W.-C.] (sièges de -) T0394 torches pour l'éclairage
T0398 torréfacteurs T0412 tournebroches
T0430 tours de raffinage pour la dis t i " a t ion
T0529 tubes à déCharges électriques pour l'éclairage
T0536 tubes de chaudières de chauffage T0537 tubes de lampes
T0539 tubes lumineux pour l'éclairage T0571 tuyaux flamboyants [industrie du
pétrOle] U0004 ultraviolets (lampes à rayons -) non
, à usage médical U0019 ustensiles de cuisson électriques V0025 vapeur (accumulateurs de -) V0027 vapeur (généra~eurs de -) V0028 vapeur (installations de production
de -) V0046 véhicules (ampoules d'indicateurs de
direct10n pour -)
H0075 L0038 C0817
T0298 H0123 10037 00004 00004 C0388 60641 T0312 W0081 T0301 T0307 50190 T0360 R0263 R0266 R0267 R0131
00144
60489 L0035 L0036 L0337 ' F0250
U0002
C0808 50805 50806 50809
L0182
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il suite
! No 'D'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT No (angI.) D'ORDRE
V0048 'véhicules -)
(appareils d'éclairage pour L0194
V0063 véhicules (dégivreurs pour -) V0065 véhicules (dispositifs
antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes)
V00661véhicules (dispositifs chauffants antibuée pour -)
V00671véhicules (dispositifs chauffants antigivre pour - )
V0069 véhicules (feux pour -) V00741Véhicules (installations de chauffage
pour -) V0075 véhicules (installations de
climatisation pour -) V0079 véhicules (phares qe -) V0085 véhicules (réflecteurs pour -) V0109 ventilateurs [climatisation) V0114 ventilation [climatisation)
(appareils de -) V0115 ventilation [climatisation)
(installations de -) pour véhicules V0166 verres de lampes
00041 A0321
1
i 1
H0134 1
H0134
L0201 H0131
A01251 V0070
V0074 F0030 V0105
V0106
L0035 L0036
1 No
D'ORDRE
58
INDICATIONS DU PRODUIT No (angI.) P'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 12 VÉHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
No D'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
A0030laccouPlements pour véhicules ! terrestres
A0140laériens (transporteurs -) A0141 aériens (véhicules -) A0143 aéroglisseurs A0145 aéronautique (appareils, machines et
dispositifs pour 1 '-) A0147 aéronefs A0151 aérostation (appareils, machines et
A0153 A0155 A0239
dispositifs pour 1'-) aérostatiques (ballons -) aérostats air (chambres à -) pour pneumatiques
A0477 amortisseurs (ressorts -) pour véhicules
A0479 amortisseurs de suspension pour véhicules
A0481 amphibies (avions -) A0578 antidérapants pour bandages de
véhicules A0584 antiéblouissants (dispositifs -
pour véhicules * A0618 antivols A063.0 appuie-tête pour sièges de véhicules A0759 arroseuses [véhicules] A0808 attelages de chemins de fer ou de
wagons A0809 attelages de remorques pour véhicules A0824 autobus A08251autocars A0835 automobiles A0836 automobi les (amortisseurs pour -) A0838 automobiles (avertisseurs sonores
pour -) A0839 automobiles (bandages pour -)
A0840 automobi les A0841 automobiles
1 AO.842lautomobiles A0843 automobiles A0844 lautomobi les A08451automobiles A0848 automobiles
pour -)
(capots pour -) (carrosseries pour -) (chaînes pour -) (châssis pour -) (cylindres d' -) (démarreurs pour -) (indicateurs de direction
A0849 automobil es (pare-chocs pour -) A0852 automobiles (valves de bandages pour
-) A0853 automobiles (volants pour -)
1 A0863 avertisseurs contre le vol des véhicules
A0865 avertisseurs de marche arrière pour véhicules
A0867 avertisseurs sonores pour véhicules A0869 avions A0871 avirons 60003 bâches de voitures d'enfants
60005 60020 60104
160108
bacs [bateaux] bagages (porte- -) pour ballons aérostatiques ballons dirigeables
véhicules
No (angl-!l D'ORDRE'
C0902
A0097 IA0153 ,A0130 A010l
A0155 A0101
A0123 A0123 10093 10094 50320
51021
A0251 N0093 N0094 A0313 1 A0322 A0355 HOl14 50722 R0044
T0391 M0369
, M0371 'A0476 50318 H0236
A0474 A0475
1
A0472 1
A0468 A0469 A0470 A0471 A0473 00141 T0524 B0732 V0017 V0018 50838 A0354
R0209
H0238
1
A0105 00001 C0919 P0702 50942 F0094 1
L0330 A0123
IA0157 00143
60117 bandages (valves de -) pour véhicules V0020
60123 bandages de roues de chemins de fer (boudins de -)
60124 bandages de roues pour véhicules
601251bandageS de véhicules (antidérapants . i pour-) 601441bandes de roulement pour le rechapage
des pneus 601851barqUeS (dispositifs pour descendre,
hisser et détacher les -) B0190 barres de torsion pour véhicules B0207 bascule (chariots à -) 60222 bateaux
V0021 F0245 F0246 T0278 T0554 N0093 N0094 T0433 T0434 60472
T0363 G0211 B0473
59
No 1
p'ORDRE
60223 Ibateaux 60224 Ibateaux 60225 bateaux
-)
INDICATIONS DU PRODUIT
(coques de -) (crochets de -) (dispositifs de commande pour
~o (ang!.) P'ORDRE
50309 60470 50837
B0226 bateaux (dispositifs pour dégager les 00150
60229 60230 60231 B0236 60286 60287
B0300 B0333 60365 B0366 60367
60368 B0369 60370 60373 60374 B0375 60376
B0379 B0380 60381 60382 B0383 B0504 B0600
B0637
-) bateaux (plans inclinés pour -) bateaux (propulseurs à hélice pour -) bateaux (rames de -) bâtis de roues bennes (roues de -) bennes de camions
béquilles de cycles bétonnières automobiles bicycles bicyclettes bicyclettes (bandages pour -)
bi cycl ettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes bicyclettes
pour -)
( b.équ i 1 1 es de -) (cadres de -) (chambres à air (filets pour -) (freins de -) (guidons de -) (indicateurs de
bicyclettes (jantes de -) bicyclettes (pompes de -) bicyclettes (rayons de -) bicyclettes (selles de -) bicyclettes (sonnettes de -)
pour -)
direction
bogies pour wagons de chemins de fer bo ît es de v it esses pou r véh i cu 1 es
terrestres bossoirs d'embarcations
60657 bouchons de radiateurs de véhicules B0671 boudins de bandages de roues de
80673 60674 B0762
chemins de fer boue (garde- -) boue (pare- -) boyaux pour cycles
60814 brise (pare- -)
60853 brouettes B0875 buffets roulants [voitures1
C0008 cabines pour installations de transport par câbles
10043 50155 00001 W0193 M0270 T0264 T0265 C1049 C0733 60342 B0342 B0340 B0341 60339 60330 10092 00286 B0327 B0331 00140
B0336 B0335 B0338 60337 60326 B0486 G0083
00017 H0188 V0071 F0245 F0246 M0416 M0416 T0497 T0498 W0255 W0257 W0198 00133 00134 C0162
C0016 câbles (appareils et installations de COO13 transport par -)
C0062 cadres de cycles C0105 caissons [véhicules] C0143 camionnettes C0144 camions
C0145 camions (bennes de -)
C0183 C0184
C0193
C0205 C0207 C0232
canots canots (dispositifs pour descendre,
hisser et détacher les -) caoutchouc (rondelles adhésives de -)
pour la réparation des chambres à air
capotes de véhicules capots de moteurs pour véhicules caravanes
C0244 carburant (économiseurs de -) pour moteurs de véhicules terrestres
C0278 carrosseries C0280,carters pour véhicules terrestres C0345 ceintures de sécurité pour Sièges de
véhicules C0400 chaînes antidérapantes C0404 chaînes de commande pour véhicules
terrestres
Cl040 C0023 V0034 L0316 T0479 T0264 T0265 60473 B0472
P0148
H0205 H0204 C0110 T0392 F0478
B0481 C0931 50017
A0347 00318
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
1
Classe 12 suite
No 1 'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C0405 chaînes de cycles
C0411 chaînes motrices pour véhicules terrestres
C0417 chalands C0423 1chaloupes C0430 chambres à air (rondelles adhésives
de caoutchouc pour la réparation des -)
C0431 chambres à air (trousses pour la réparation des -)
C0433 chambres à air pour pneumatiques
C0500
C0501 C0502
C0503
COS10 COS11 C0514 C0533 C0637
C0638
C0641 C0642
chariots de coulée
chariots de manutention chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles chariots élévateurs
charrettes charrettes de golf chars châssis de véhicules cheminées de locomotives
cheminées de navires
IC0643
C0646
C0659
C0748
chemins de fer (attelages de -) chemins de fer (bogies pour wagons de
-) chemins de fer (boudins de bandages
de roues de -) chemins de fer (matériel roulant de
-) chenilles pour véhicules
choc (tampons de -) [matériel
IC0751 C0829 C0922
1
C1024
C1026
C1164
C1173 C 1174 C1227 C1296 C1302
C1333
C1334 IC1366
C1482 C1558
C1590 C1591 C1S92 C1593
C1594 C1595
C1596 C1597 C1598
ferroviaire roulant) chocs (pare- -) de véhicules circuits hydrauliques pour véhicules clous pour pneus
commande (Chaînes de -) pour véhicules terrestres
commande (dispositifs de -) pour bateaux
convertisseurs de couple pour véhicules terrestres
coques de bateaux coques de navires cornets avertisseurs pour véhicules couchettes pour véhicules coulée (chariots de -)
couple (convertisseurs de -) pour véhicules terrestres
couples de navires courroies pour moteurs de véhicules
terrestres crochets de bateaux culbuteurs de wagons [parties de
wagons) cyclecars cycles cycles (avertisseurs sonores pour -) cycles (bandages pour -)
cycles (béquilles de -) cycles (boyaux pour -)
cycles (cadres de -) cycles (chambres à air pour -) cycles (engrenages de -)
R0184 1
10093 10094 C0225 C0226 L0029 L0030 G0211 H0253
F0400 L0178 C0170 G0205 CO 170 V0066 C0399 F0503 C0400 F0504 R0044 B0486
F0245 F0246 R0304
T0435 T0436 80706
V0065 H0297 50675 50676 50951 50952 00318
50837
T0361
50309 50309 H0238 50514· C0225 C0226 L0029 L0030 T0361
T0245 B0273
B0470 T0263
C1038 C1052 C1036 C10S0 C1051 C1049 T0497 T0498 C1040 10092 G0086
60
1 No iD'ORDRE
C1600 cycles C1601 cycles C1602 cycles C1603 cycles C1604 cycles C1605 cycles C1606 cycles C1607 cycles C1608 cycles
INDICATIONS DU PRODUIT
(freins de -) (garde-boue pour -) (guidons de -) (jantes de -) (manivelles de -) (moteurs de -) (moyeux de -) (pédales de -) (pneumatiques de -)
C16091cYCleS (pompes de -) C1610 cycles (rayons de --) C1611 cycles (roues de -) C1612 cycles (selles de -) C1613 cycles (sonnettes de -) C1623 cylindres de moteurs pour véhicules
terrestres 00064 démarreurs pour véhicules terrestres 00069 démultiplicateurs pour véhicules
terrestres 00168 dévidoirs (chariots -) pour tuyaux
flexibles 001751diables
00210 direction (indicateurs automobiles
00211 direction (indicateurs véhicules
00212 dirigeables (ballons
00273 dragueurs [bateaux) 00281 draisines
-)
de -) pour
de -) pour
Eo017jeau (dispositifs de mise à ]' -) des embarcations
E00881échappement (pots d' -) pour 1 véhicules terrestres
E0120 économiseurs de carburant pour moteurs de Vé'1icules terrestres
E0193 électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres
E0202 électriques (véhicules -) E0217 élévateurs (chariots -)
E0241 embarcations (bossoirs d' -)
E0242 embarcations (dispositifs de mise à l'eau des -)
E0258 embrayages pour véhicules terrestres E0307 enfants (sièges de sécurité pour -)
pour véhicules E03081enfants (voitures d' -)
E0317 engrenages pour véhicules terrestres E0318 enjoliveurs E0350 enveloppes [pneumatiques)
E0395
E0410 E0432 E0433 E0435
équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l' -)
espars [marinE!) essieux essieux (fusées d' -) essuie-glace
F0026 F0184 F0185 F0358 F0359 F0397
fauteuils roulants pour malades filets porte-bagages pour véhicules
F0401
filets pour bicyclettes fourgonnettes fourgons [véhicules) freins (garnitures de -) pour
véhicules terrestres freins (sabots de -) pour véhicules
terrestres
INo (an,,!.) iD'ORDRE
C1037 C1044 H0061 C1046 C0933 M0379 C1042 P0179 Cl050 Cl051 P0682 C1048 W0206 C1047 C1036 E0118
50786 1 R0117
H02S3
L0332 50005 T0536 00141 T0524 00142 T0525 A0157 00143 00282 H0050 T0467 B0471 L0075 M0418 50410 F0478
M0381
E0065 F0400 L0178 00017 H0188 B0471 L0075 C0568 50024
B0005 P0704 50943 G0085 H0277 C0205 C0206 B0040
50652 A0490 A0488 W0254 W0256 W0199 L0331 00286 V0034 V0034 B0609
B0613
F0403 freins (segments de -) pour véhicules B0611
F0404 F0407 F0413
terrestres freins de véhicules frettes de moyeux frigorifiques (véhicules -)
B0616 B0085 R0139
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 1
D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
F0475 funiculaires F0477 funiculaires (matériel roulant de -) F0482 fusées d'essieux G0008 gaffes [marine] G0061 garde-boue G0078 garnitures de freins pour véhicules
terrestres G0089 garnitures intérieures de véhicules
[capitonnage] G0188 glace (essuie- -)
G0237 190dilles
G0239 golf (charrettes de -) G0270 gouvernails G0348 guidons de cycles H0049 hélice (propulseurs à -) H0050 hélices de navires H0103 housses de selles pour bicyclettes ou
pour motocyclettes H0106 housses pour sièges de véhicules H0109 hublots H0170 hydrauliques (circuits -) pour
véhicules H0174 hydravions H0180 hydroglisseurs 10061 indicateurs de direction pour
automobiles 10062 indicateurs de direction pour
véhicules J0013 jantes de roues de véhicules L0323 lits (wagons- -) L0333 locomobiles L0334 locomotives L0335 locomotives (cheminées de -)
M0104 manivelles de cycles M0113 manutention (chariots de -) M0128 marchepieds de véhicules M0362 militaires (véhicules -) M0462 moteurs (capots de -) pour véhicules M0465 moteurs (cylindres de -) pour
véhicules terrestres M0467 moteurs (dispositifs anti-pollution
pour -) pour véhicules terrestres M0477 moteurs pour véhicules terrestres
M0478 motocycles M0479 motocyclettes M0481 motrices (chaînes -) pour véhicules
terrestres M0483 motrices (machines -) pour véhicules
terrestres M0529 moyeux (frettes de -) M0530 moyeux de roues de véhicules N0019 nautiques (véhicules -) N0026 navires N0027 navires (cheminées de -)
N0028 navires (coques de -) N0029 navires (couples de -) N0030 navires (hélices de -) 00049 omnibus POOOl pagaies P0123 parachutes P0139 pare-boue P0140 pare-brise
P0141 pare-ChOCS de véhicules P0239 pédales de cycles P0290 pentes (remonte- -) P0529 planches pour le surfing avec moteur P0536 plans inclinés pour bateaux P0603 plombs pour l'équilibrage des roues
de véhicules P0623 pneumatiques
P0630 pneus [pneumatiques)
lNo (ang!.)1 ID'ORDRE
F0501 R0303 A0488 B0470 M0416 B0609
U0032
W0254 W0256 50167 50852 G0205 R0348 H0061 50154 50160 50010
50192 P0505 H0297
H0310 H0310 00141 T0524 00142 T0525 R0235 50515 T0387 L0307 C0399 F0503 C0933 G0211 V0075 M0244 H0204 E0118
A0339
E0122 M0380 M0375 M0375 T0400
00320
B0085 H0278 W0106 50307 C0400 F0504 50309 T0245 50160 00067 P0016 P0109 M0416 W0255 W0257 V0065 P0179 50471 51003 10043 B0040
P0457 P0461 P0457 P0461
61
Classe 12 suite
No ~'ORDRE
P0631
P0632
1 P0689
P0704
P0721 P0735 P0791 P0798 P0843
P0865
INDICATIONS DU PRODUIT
pneus (bandes de roulement pour le rechapage des - )
pneus (clous pour -)
pOllution (dispositifs anti- -) pour moteurs pour véhicules terrestres
pompes à air [accessoires de véhicules]
pontons porte-bagages pour véhicules portes de véhicules porte-skis pour automobiles pots d'échappement pour véhicules
terrestres poussettes
P0866 poussettes (capotes de -)
P0920 P0922
R0024
R0025
1 R0062 R0104 R0105 R0120
R0124
R0202 R0203
R0204
R0260 R0262 R0264 R0266 R0359
propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de -) pour
véhicules terrestres radiateurs de refroidissement pour
moteurs de véhicules terrestres radiateurs de véhicules (bouchons de
-) rames de bateaux rayons de roues (tendeurs de -) rayons de roues de véhicules réaction (moteurs à -) pour véhicules
terrestres reChapage des pneus (bandes de
roulement pour le - ) remonte-pentes remorques [véhicules]
remorques (attelages de -) pour véhicules
ressorts amortisseurs pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules restaurants (wagons- -) rétroviseurs roues (bandages de -) pour véhicules
R0361 roues (tendeurs de rayons de -) R0362 roues de chemins de fer (boudins de
1 bandages de -)
R0364 roues de véhicules R0365 'roues de véhicules (jantes de -) R0366 roues de véhicules (moyeux de -) R0367 roues de véhicules (plombs pour
l'équilibrage des -) R0368 roues de véhicules (rayons de -) R0370 roues libres pour véhicules
terrestres 50008 sabots de freins pour véhicules
terrestres 50147 sécurité (ceintures de -) pour sièges
de véhicules 50152 segments de freins pour véhicules
terrestres 50171 selles (housses de -) pour
bicyclettes ou pour motocyclettes 50173 selles pour bicyclettes ou pour
1
motocyclettes 50258 sidecars 50261 sièges de sécurité pour enfants [pour
No (ang!.) p'ORDRE
T0433 T0434 506751 S0676 S0951 S0952 A0339
A0146 1
P0497 L0330 00246 50470 M0418 S0410 B0005 P0704, 50943 i H02031 P0703 . 50154 P0641
R0013
V0071
00001 50692 V0081 J0026
T0433 1 T0434 IS0471 COll0 T0392 T0391
S0320 V0077 00132 R0102 T0278 T0554 50692 F0245 F0246 V0084 R0235 H0278 B0040
V0081 F0437
B0613
50017
B0611
S0010
150014
50374 50024
1
véhicules] 50263 sièges de véhicules V0076 50264 'sièges de véhicules (appuie-tête pour H0114
-) S0265 Sièges de véhicules (ceintures de 50017
50266 50309 S0354 S0441 50455
sécurité pour -) Sièges de véhicules (housses pour -) skis (porte- -) pour automobiles sonnettes de cycles spatiaux (véhicules -) sport (voitures de -)
50192 50470 Cl036 50645 50704
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 12 suite
No 'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
505391surfing (planches pour le -) avec moteur
150546 suspension (amortisseurs de -) pour
véhicules 50547 suspension (ressorts de -) pour
véhicules
• 0 (angl.l 'ORDRE
51003
51021
V0077
T0087 tampons de choc [matériel roulant]
ferroviaire 80706
T0121 taquets [marine] T0149 téléfériques
T0157 téléphériques
T0169 T0180 T0268 T0364 T0365 T0373 T0434 T0437 T0438 T0445 T0454
télésièges tendeurs de rayons de roues timons toletières tolets tombereaux tracteurs traîneaux [véhicules] trains de voitures tramways (voitures de -) transmission (mécanismes de -) pour
IC0519 C0008 T0145 C0008 T0145 C0319 50692 50249 R0334 R0334 T0238 T0388 50521 C0107 , T0393 1
T0405
T0460
T0499 T0507
véhicules terrestres transport (appareils et
de -) par câbles tricycles
1
installations C0013 ,
T0522
T0554 T0572
triporteurs
trousses pour la réparation des chambres à air
turbines pour véhicules terrestres tuyaux flexibles (chariots dévidoirs
pour -)
IT0451 C0158 00048 R0184
IT0515 H0253
V0013
V0045
V0047
V0049
V0050
V0051
V0052
V0054
valves de bandages pour véhicules V0020 V0021
(amortisseurs de suspension 51021 véhicules pour -)
véhicules (antidérapants pour bandages de -)
véhicules (attelages de remorques pour -)
N0093 N0094 T0391
véhicules (avertisseurs contre le vol A0354 des -)
véhicules arrière
véhicules -)
véhicules
(avertisseurs de marche pour -) (avertisseurs sonores pour
(bandages de roues pour -)
V0055 véhicules (capotes de -) V0056 véhicules (ceintures de sécurité pour
sièges de -) V0057 véhicules (châssis de -) V0058 véhicules (chenilles pour -)
V0059 véhicules (circuits hydrauliques pour -)
V0061 véhicules (cornets avertisseurs pour -)
V0062 véhicules (couchettes pour -) V0064 véhicules (dispositifs
antiéblouissants pour -) vo070lvéhicules (freins de -) V0071 Ivéhicules (garnitures intérieures de
-) [capitonnage] V0072 véhicules (housses pour sièges de -) V0073 véhicules (indicateurs de direction
pour -) V0076 véhicules (jantes de roues de -) V0077 véhicules (moyeux de roues de -) V0078 véhicules (pare-chocs de -) V0080 véhicules (plombs pour l'équilibrage
des roues de -) V008l véhicules (pneumatiques pour -)
V00821véhicules (porte-bagages pour -) V0083 véhicules (portes de -) V0084 véhicules (rayons de roues de -)
R0209
H0238
T0278 T0554 H0205 50017
V0066 T0435 T0436 H0297
H0238
50514 A0313 A0322 80616 U0032
50192 00142 T0525 R0235 H0278 V0065 80040
IP0458 P0462
1 L0330 00246 V0081
62
b No 'ORDRE' INDICA TIONS DU PRODUIT \No (angq
jo'ORDRE
IV0087 véhicules
- ) V0088 véhicules
(ressorts amortisseurs pour 50320
IV0091 véhicules V0092 véhicules
(roues de -) (sièges de -) (valves de bandages pour -)
V0094 véhicules (vitres de -) V0095 véhicules (volants pour -) V0097 véhicules à locomotion par terre, par
1
air, par eau et sur rail V0098 IVéhicules électriques V0100 véhicules frigorifiques V010l véhicules militaires
1
1
V0102 véhicules spatiaux V0104 véhicules terrestres. (moteurs pour -)
V0106 vélomoteurs V0107 vélos V0111 ventilateurs (courroies de -) pour
moteurs de véhicules terrestres V0113 ventilateurs pour moteurs de
véhicules terrestres V0261 vitesses (boîtes de -) pour véhicules
1 ter rest res V0267 vitres de véhicules V0280 voitures
V0281 V0282
voitures (trains de -) voitures d'enfants
V0283 voitures d'enfants (bâches de -)
V02841voitures d'enfants (capotes de -)
v02871vol de véhicules (avertisseurs contre
V0296 W0002 W0003 W0004 W0005
le -) volants pour véhicules wagonnets wagons wagons (attelages de -) wagons (culbuteurs de -) [parties de
wagons]
VOOB4 V0076 V0020 V0021 W0249 50839 V0099
EOO65 R0139 M0244 50645 E0122 M0380 M0349 B0342 F0028
C0814
GOOB3
W0249 C0161 M0370 C0107 B0005 P0704 50943 C0919 P0702 50942 H0203 P0703 A0354
50B39 WOOOB C0156 ROO44 T0263
W0006 wagons de chemins de fer (bogies pour B0486
W0007 W0008 W0009 VOOOl
-) wagons frigorifiques wagons-l its wagons-restaurants yachts
W0009 1[ 50515 00132 VOOOl
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRQDUITS DkNS'VORDRE, DES,c:tÂSSES
Classe 13 ARMES À FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.
No D'ORDR .
A0061 A0172 A0252 A0370
INDICATIONS DU PRODUIT
acétyl-nitrocellulose affûts de canons air (pistolets à -) [armes] allumage (capsules d' -)
A0372 allumage (cordeaux d'-) pour explosifs
A0375 allumage (mèches d'-) pour explosifs
A0410 amadou A0468 ammonium (explosifs au nitrate d' -) A0470 amorce (cornes d' -) A0471 amorces explosives
A0473 amorces fulminantes autres que les jouets
A0725 armes à feu A0726 armes à feu (culasses d' -) A0727 armes à feu (dispositifs de Vlsee
pour -) [autres que les lunettes de visée]
A0728 armes à feu (écouvillons pour net toyer les -)
A0730 armes à feu (mires d' -) A0731 armes à feu (munitions pour -) A0732 armes à feu (platines d' -) A0733 armes à feu de chasse
A0734 armes automotrices A0737 armes de protection à base de gaz
lacrymogène A0738 armes lourdes (tourillons d' -) A0774 artifice (feux d' -) A0775 artillerie (pièces~' -) B010l balistiques (engins -)
B0163 bandoulières pour armes
B0285 bengale (feux de -) B0537 bois de fusils B0659 bouchons détonants B0854 brouillard (signaux de -) exploSifs B0868 brume (signaux de -) explosifs C0176 canon (poudre à -) C0177 canons C0178 canons (affûts de -) C0179 canons (dispositifs de Vlsee pour -)
[autres que les lunettes de visée] C0181 canons (tubes de -) C0182 canons de fusils
C0210 capsules d'allumage
C0216 capsules fulminantes autres que les jouets
C0221 carabines
C0299 cartouches C0300 cartouches (appareils à charger les
-) C0301 cartouches (douilles de -) C0303 cartouchières C0304 cartouchières (appareils à remplir
les -) C0498 charger les cartouches (appareils à
-) C0516 chasse (armes à feu de -)
C0711 chiens de fusils C1193 cordeaux d'allumage pour explosifs
C1223 cornes d'amorce C1282 coton (fulmi- -)
C1288 coton-poudre
C1556 culasses d'armes à feu 00166 détonateurs 00270 douilles de cartouches
INd' (angL)i ID'ORDREI
A0039 G0315 A0144 00088 P0229 00089 F0200 F0542 P0606 T0257 A0248 P0549 F0542 P0606 00088 P0229 F0187 B0649 50385
C0511
F0186 F0188 L0299 H0284 50703 M0377 TOll0
T0489 F0199 A0411 B0049 B0050 B0076 50352 B0286 G0329 00090 F0347 F0347 G0320 C0085 G0315 50386
G0314 G0313 R0225 00088 P0229 00088 P0229 COl13 R0228 C0168 C0166
C0165 C0167 C0164
C0166
H0284 50703 H0047 00089 F0200 P0549 G0317 P0714 G0317 P0714 B0649 00091 C0165
63
lNolangl.) ID'ORDRE
002991dynamite .. ,. '. ,'. '.~. E0128 éCOUV,ill:ons,pour ;nettoyerles
00367 armes à C0511
feu E0130!écouvillons pour nettoyer les fusils E0311 lengi ns ba li st i ques
E0494 'létouPilles
E0512 étuis pour fusils E0542 explosifs E0543 explosifs (mèches d'allumage pour -)
E0544 explosives (amorces -)
E0545 E0546 F0136
IF0137 F0443
F0444 F0479 F0483 F0485 F0486 F0487
explosives (cartouches -) explosives (poudres -) feux d'artifice feux de bengale fulmicoton
fulminants (produits -) fusées [projectiles] fusées de signalisation fusils [armes] fusils (bois de -) fusils (canons de -)
(chiens de -) F0488 F0489
fus ils fusils (écouvillons pour nettoyer les
C0512 B0049 B0050 F0542 P0606 R0226 E0184 F0542
'P0606 F0542 P0606 E0182 E0183 F0199 B0286 G0317 P0714 E0184 R0274 50390 G0322 G0329 G0313 R0225 H0047 C0512
F0490 F0491 F0492 F0493
-) fus ils fusils fus ils fus ils
(étuis pour -) (fûts de -) (miroirs de pointage (platines de -)
F0495 fusils (sous-gardes de -) F0497 fusils lance-harpons [armes] F0505 fûts de fusils
pour -)
G0124 gaz lacrymogène (armes de protection
G0321 H0037 LOOll
L0114 LOl18 M0217
à base de -) grenaille [plomb de chasse] harpons (fusils lance- -) [armes] lacrymogène (armes de protection à
base de gaz -) lance-harpons (fusils -) [armes] lance-roquettes mèches d'allumage pour explosifs
M0221 mèches de mines M0375 mines [explosifs] M0378 mines (mèches de -) M0389 mires d'armes à feu M0393 miroirs de pOintage pour fusils M0398 mitrailleuses
R0226 G0329 50383 G0318 R0227
· T0453 H0091 G0329 T0110
L0100 H0091 T0110
H0091 R0271 F0542 P0606 F0543 M0280
· F0543 · F0186 · 50383
M0010 M0457 mortiers [armes à feu] M0531 jmun it ions N0052 nettoyer les fusils (écouvillons
1
M0357 A0250
pour C0512 -)
N0063 nitrate d'ammonium (explosifs au -) N0066 nitrocellulose (acétyl- -) 00005 obus P0398 pièces d'artillerie P0492 pistolets [armes] P0582 platines d'armes à feu P0653 pOintage (miroirs de -) pour fusils P0852 poudres explosives P0915 projectiles P09781pyrOPhoriques (matières -) P0980lPyrotechniqueS (produits -) R02831revolvers R0346 roquettes [projectiles] R0347 roquettes (lance- -) 50272 signalisation (fusées de -) 50278 signaux de brouillard explosifs 50280 signaux de brume explosifs 50424lsous-gardeS de fusils T0270
ltir (tréteaux [supports] pour le -)
T0410 tourillons d'armes lourdes T0487 tréteaux [supports] pour le tir
A0248 A0039 50295 A0411
· P0371 L0299 50383 E0183 P0634 P0712 P0713 R0211 R0274 R0271 50390 F0347 F0347 T0453 F0201 T0489 F0201
Classification de Nice - 4e édition Partie II
EISl'EDES PRODUITS DANS·· L'ORDRE DES,CEASSES'
Gla:sSe 13 suite
No "'.'0 (angU !n'ORDkE INDICATIONKDtJ PRODUIT !D'ORDRE
rOS3S' tUb.es; dé"canons· 1 G0314 VG249'visé.e (tiispositHsde -) pour armes àjS0385
1 feu~ rau,tt'es', que;' 1 es lunettes de 1
1 viseeL
1
64
i No 1
In'ORDRE!
! 1
1 1
1 1
1 !
1 1
1 1
INDICATIONS' DU PRODUIT
Classification de Nice - 4eédition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 14 MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIÈRES OU EN PLAQUÉ NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRÉCIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMÉTRIQUES.
No D'ORDRE
A0174 A0195 A0196
A0198
A0201
A0218 A0220
INDICATIONS DU PRODUIT
agates aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à -) en métaux
précieux aiguilles (cassettes à -) en métaux
précieux aiguilles (étuis à -) en métaux
précieux aiguilles en métaux précieux aiguilliers en métaux précieux
A0363 alliages de métaux précieux A0382 allumettes (boîtes à -) en métaux
précieux A0384 allumettes (porte- -) en métaux
précieux A0431 ambre jaune (parures d' -)
A0433 ambroïne (perles d' -) A0491 amulettes [bijouterie] A0503 ancre (échappements à -) [horlogerie] A0504 ancres [horlogerie] A0551 anneaux [bijouterie] A0689 argent (fils d' -) A0693 argent (parures d' -) A0697 argent filé A0704 argenterie [vaisselle] A0766 art (objets d' -) en bronze ou en
métaux précieux A0794 assiettes en métaux précieux A0866 avertisseurs de temps B0021 bagues [bijouterie] B0089 balanciers [horlogerie] B0179 barillets [horlogerie] B0346 bibelots en bronze ou en métaux
précieux B0400 bijouterie (articles de -)
B0401 bijoux (coffrets à -) en métaux précieux
B0492 bobèches en métaux préCieux B0577 boîtes à cigares [en métaux préCieux]
B0579 boîtes à cigarettes [en métaux précieux]
B0588 boîtes à thé [en métaux précieux] B0593 boîtes d'horloges B0598 boîtes de pendules B0607 boîtes en métaux préCieux B0610 boîtiers de montres B0614 bonbonnières en métaux préCieux B0664 boucles d'oreilles [en métaux
précieux] 90668 boucles en métaux précieux B0681 bougeoirs en métaux précieux
B0704 boules à thé [en métaux préCieux] B0719 bourses de mailles [en métaux
précieux] B0748 boutons de manchettes 90764 bracelets [bijouterie] B0765 bracelets (montres- -) B0770 bracelets de montres
B0787 breloques
B0818 broches [bijouterie] B0841 bronzes [Objets d'art] B0888 bustes en bronze ou en métaux
précieux C0001 cabarets [plateaux à servir] en
métaux préCieux C0014 cabinets d'horloges [boîtes
d'horloges] C0015 cabinets de pendules [boîtes de
pendules] C0053 cadrans [horlogerie]
No (angUj D'ORDRE:
A0110 i C0533 B0585 N0032 B0585 N0032 80585 N0032 N0043 80585 N0032 A0201 M0117
M0119
J0035 J0039 P0166 A0255 A0266 A0268 R0238 S0446 S0436 S0725 S0441 W0336
T0014 T0250 R0238 P0205 80109 T0458
J0032 J0036 J0030
C0072 C0449 C0450 C0459
T0096 C0532 C0204 80584 W0065 80586 E0006
B0701 C0068 C0076 T0100 C0308
C0978 90591 W0352 S0907 W0064 C0339 T0457 B0678 B0674 80751
C0002
C0532
C0532
00099
1 No D'ORDRE
C0054 C0055 C0080
C0085
C0088 C0090 C0157
C0312 C0319
C0366
C0406 C0408 C0449
INDICATIONS DU PRODUIT
cadrans solaires cadratures café (services à -) en métaux
précieux cafetières non électriques en métaux
précieux cages d'horloges cages de pendules candélabres [chandeliers] en métaux
précieux casse-noix en métaux précieux cassettes à aiguilles [en métaux
précieux] cendriers pour fumeurs [en métaux
préCieux] chaînes de montres chaînes en métaux préCieux chandeliers en métaux préCieux
C0767 chronographes C0768 chronomètres C0769 'chronométriques (instruments -) C0770 chronoscopes C0774 cigare (fume- -) en métaux précieux C0781 cigares (coffrets à -) en métaux
précieux C0784 cigares (étuis à -) en métaux
précieux C0786 cigarette (fume- -) en métaux
précieux C0790 cigarettes (boîtes à -) en métaux
précieux C0793 cigarettes (étuis à -) en métaux
précieux C0798 cigarettes (porte- -) en métaux
précieux C0949 coffrets à bijoux [en métaux
précieux] C0951 coffrets à cigares [en métaux
précieux] ~ C0985 colliers [bijouterie] C1155 contrôle (horloges de -)
C1176 coquetiers en métaux précieux C1185 corbeilles à usage domestique en
métaux précieux C1430lcravates (épingles de -) C1497 cruchons en métaux précieux C1539 cuisine (réCipients pour la -) en
métaux précieux C1542 cuisine (ustensiles de -) en métaux
précieux Cls74 cure-dents (porte- -) en métaux
précieux C1616 cylindre (échappements à -)
[horlogerie] 00031 décoration (objets pour la -) en
bronze ou en métaux précieux 00180 diamants 00262 doublé [métal précieux] (articles en
-) E0089 éChappements [horlogerie] E0142 écrins en métaux précieux E0144 écrins pour l'horlogerie E0373 épingles en métaux préCieux E0468 éteignoirs en métaux précieux EOs01 étuis à aiguilles [en métaux
précieux] EOs03 étuis à cigares [en métaux précieux]
EOs05 étuis à cigarettes [en métaux précieux]
EOs14 étuis pour l'horlogerie F0161 figurines [statuettes] en bronze ou
en métaux précieux F0169 filé (argent -)
No (angl.) D'ORDRE
S0992 COS36 C0629
C0634
C0203 C0204 COO68 C0076 N0120 BOs8s N0032 A0440
W0066 C0318 C0068 C0076 C0441 C0442 C0443 C0444 C04SS C0449 C04S0 C0449 C04S0 C0464
C04S9
C04S9
C0459
J0030
C0449 C0450 N0029 C0787 T0246 E0036 B0132
T0224 J0052 K0025
K0030
T0352
Cl055
00009
00102 P0418
COs31 J0030 W0065 P0346 C0069 80585 N0032 C0449 C0450 C0459
C0192 F0122
S0725
65 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 14 suite
b'~';REI INDICATIONS DU PRODUIT
F0173 filés de métaux précieux [bijouterie]
F0207 IfilS de métaux précieux [bijouterie]
F0243 filtres à thé [en métaux précieux] F0261 If 1 acons en métaux précieux F0447 fume-cigare en métaux précieux F0450 fume-cigarette en métaux précieux F0456 fumeurs (cendriers pour -) en métaux
précieux G0079 garnitures de harnachement en métaux
précieux G0233 gobelets en métaux précieux H0022 hanaps en métaux précieux H00281harnachement (garnitures de -) en
1 métaux précieux H00771hOrlOgerie (écrins pour l' -) H0078 horlogerie (étuis pour l' -) H0079 !horlogerie (mouvements d' -) H0080 horloges H0081 Ihorloges (boîtes d' -) H0082 horloges (cabinets d' -) H0083 horloges (cages d' -) H0084 horloges atomiques H0085 horloges électriques H0154 huiliers en métaux precieux
I0092 I0130 I0151 J0003 J0004 J0028 J0041
insignes en métaux précieux iridium ivoire (parures d' -) jais (ornements en -) jais brut ou mi-ouvré jetons de cuivre joai llerie
L0278 Ilingots de métaux précieux M0079 manchettes (boutons de -) M0224 médailles M02251médaillons [bijouterie] M0249 ménage (récipients pour le -) en
1 métaux précieux M0251 ménage (ustensiles de -) en métaux
précieux M0253 ménagères [huiliers] en métaux
précieux métaux précieux (alliages de -) métaux précieux (lingots de -)
M0306 M0308 M0310 M0379 M0429 M0432 M0436 M0437 M0438
métaux précieux bruts ou mi-ouvrés mines (porte- -) en métaux précieux monnaie (porte- -) en métaux précieux monnaies
1 M0439 M0440 M0441
montres montres (boîtiers de -) montres (bracelets de -)
montres (chaînes de -) montres (ressorts de -) montres (verres de ~)
M0442 montres-bracelets M0528 mouvements d'horlogerie N0081 noix (casse- -) en métaux preCleux 00044 olivine [pierre précieuse] 0007810r (f, ilés d' -) [bijouterie] 00079 or (fils d' -) [bijouterie] 00082 or brut ou battu 00095 oreilles (boucles d' -) en métaux
précieux 00100 orfèvrerie [à l'exception de la
coutellerie, des fourchettes et cuillers]
00111 ornements en jais 00120 osmium P0044 palladium P0158 parure (épingles de -) en métaux
, ! preCleux 'P0160 parures [bijouterie] P0161 parures d'argent P0166 passe-thé en métaux précieux P0168 passoires en métaux précieux
des
lNo (angul jo'ORDRE
T0211 W0274 T0211 W0274 TOl12 F0258 C0455 C0464 A0440
H0083
G0193 T0048 H0083
W0065 1
C0192
1 M0409 C0534 C0532 C0532 C0203 A0450 C0535 C0964 00029 60021 I0140 1 I0166 00107 J0028 C0823 J0032 J0036 I0073 C0978
IM0164 M0163 H0272
H0275
C0964 00029 A0201 10073 P0564 P0197 P0699 C0648 W0071
IW0065 150907 W0064 W0066 W0069 W0067 W0068 W0352 M0409 N0120 00065 G0201 G0201 G0202 E0006
G0197
00107 00118 P0054 00100
00102 50436 TOl12 50898
66
No 1
'ORDR 1 INDICATIONS DU PRODUIT
IP0284 pendules [horlogerie] P0285 pendules (cabinets [boîtes] de -) P0286 pendules (cages de -) P0287 pendulettes P0309 perles [bijouterie]
'P0422 pierreries P0434!pierres fines P04371pierres précieuses P0562 plaquettes en métaux preCleux P0572 plateaux à usage domestique en métaux
précieux P0580 platine [métal] P0590 plats en métaux précieux
P0610 plume (porte- -) en métaux preCleux P0671 poivriers en métaux précieux P0733 porte-allumettes en métaux précieux P0740 porte-cigares en métaux précieux
P0742 porte-cigarettes en métaux précieux P0748 porte-cure-dents en métaux précieux P0759 porte-mines en métaux précieux P0761 [porte-monnaie en métaux précieux P0766 porte-plume en métaux précieux P0796 porte-serviettes en métaux précieux
P08401'pots à tabac [en métaux précieux] P0853 poudriers en métaux précieux R0145 récipients pour le ménage ou la
cuisine [en métaux précieux] R0261 ressorts de montres R0267 réveille-matin R0288 rhodium R0340 ronds de serviettes [en métaux
précieux] R0423 ruthénium
1500181sacrés (vases -) en métaux précieux 50050 saladiers en métaux précieux 50054 salières en métaux précieux
50230 services [vaisselle] en métaux précieux
50236 serviettes (porte- -) en mét~ux précieux
150238 serviettes (ronds de -) en métaux précieux
50295 similor (objets en -)
503331so1aires (cadrans -) 50361 soucoupes en métaux précieux 50415 soupières en métaux précieux 50450 spinelles [pierres préCieuses) 50460 statues en bronze ou en métaux
précieux 50465 statuettes en bronze ou en métaux
précieux 50488 strass
1
50510 sucriers en métaux précieux 50542 surtouts de table [en métaux
T0008 T0012 T0025
T0138 T0219 T0221 T0223 T0225 T0227 T0233 U0012 U0017
précieux] tabac (pots à -) en métaux précieux tabatières en métaux précieux table (surtouts de -) en métaux
précieux tasses en métaux précieux thé (boîtes à -) en métaux précieux thé (boules à -) en métaux précieux thé (filtres à -) en métaux précieux
hé (passe- -) en métaux précieux thé (services à -) en métaux précieux théières en métaux précieux urnes en métaux précieux ustensiles de cuisine en métaux
précieux U0021 ustensiles de ménage en métaux
précieux V0007 vaisselle en métaux précieux
V0038 Ivases en métaux précieux
o (an&l.) 'ORDRE
C0534
l, C0532 C0204 T0423 P0165 P056S 50220 P0565 C0699 T0431
P0434 00159 50234 P0206, P0213 M0119 C0449 C0450 C0459 T0352 P0197 P0699 P0206 N0016 T0371 T0293 P0547 H0272
W0069 A0161 R0214 N0018
R0361 50007 50034 50044 50049 00159 5023.4 N0016 T0371 N0018
00012 00098 50992 50099 50637 50679 50793
F0122
P0133 P0134 50967 E0135
T0293 50554 E0135
C0988 T0096 T0100 T0112 T0112 T0102 T0108 U0040 K0030
H0275
00159 50234 V0044
Classification de Nice - 4e édition Partie II
No D'ORDRE
V0040 V0169
1
1
1
1
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATIONS Dl) PRODUIT ~o (angI.) ID'ORDRE
vases sacrés en métaux précieux 50007 verres de montres W0067
W0068
1
1
1
1
1
i
!, No ID'ORDRE
67
Classe 14 suite
INDICA TIONS DU PRODUIT ~o (angI.) ID'ORDRE
1
1
1
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'aRDRE DES CLASSES~
Classe 15 INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
No 'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
A0023 accordéons A0024 accordoirs de cordes A0500 anches A06681archets (baguettes d' -) A06691archets (crins pour -) A0670larchets (hausses d'-) pour
instruments de musique A0672 archets pour instruments de musique B0031 baguettes d'archets B0034 baguettes de tambour B0037 baguettes pour battre la mesure B0153 bandes musicales B0161 bandonéons B0169 Barbarie (orgues de -) B0212 basses [instruments de musique] B0277 becs d'instruments de musique B0586 boîtes à musique B0760 boyaux d'instruments de musique B0871 buccins [trompettes] C0092 cahiers de musique (appareils à
C0096 C0260 C0325 C0467
tourner les pages de -) caisses [instruments de mUSique] carillons [instruments de musique] castagnettes chapeaux chinois [instruments de
musique]
o O(angl.l ID'ORDRE
A0016 T0513 R0120 50862 H0244 B0562
B0568 50862 00329 C0746
1
M0428 B0077 B0108 B0136 M0407 M0430 C0235 B0696 T0526
00327 C0146 C0222 H0104
C0663 C0696
chevalets pour instruments de chevilles pour instruments de cithares
musique B0656 musi que lP0187
Z0007 clairons clarinettes claviers d'instruments de musique concertinas contrebasses cordes (accordoirs de -) cordes (instruments à -) [muSique] cordes d'instruments de musique cornes [instruments sonores] cornets à pistons cors [instruments de musique] crins pour archets cymbales diapasons embouchures d'instruments de musique étuis pour instruments de musique flûtes
1 T0484 C0497 K0016 C0727 00251 T0513 50933 50936 H0232 C0858 H0232 H0244 C1063 T0512 M0407 C0194 F0331
gongs G0210 grosses caisses [musique] B0135 guimbardes [instruments de musique] J0040 guitares G0298 harmonicas H0079 harmoniums H0080
IC0863 C0871 C0885 C0889 C1062 C1151 C1196 C1197 C1199 C1220 C1225 C1255 C1474 C1624 00182 E0246 E0513 F0298 G0259 G0335 G0351 G0356 H0026 H0027 H0034 H0035 H0039
harpes H0094 1
harpes (cordes de -) H0089 hausses d'archets pour instruments de B0562
musique H0040 hautbois 00014 10098 instruments de musique M0431 10099 instruments de musique (boyaux d' -) C0235 10100 instruments de musique (chevalets B0656
pour -) 10101 instruments de musique (chevi lles P0187
pour -) I01021instruments de musique (claviers d' K0016 ,
-) 1 10103 instruments de musique (cordes d' -) 50936 1
10104 instruments de musique (embouchures M0407 1 d' -) 1
rOl05 instruments de musique (étuis pour -) C0194 10106 instruments de musique (pédales d' -) P0180 10107 instruments de musique (souffleries B0252
d' -) 10108 instruments de musique (tOUChes pour K0019 1
-) 10109 instruments de musique (valves pour V0019 1
-) 10110 instruments de musique électroniques E0082 10112 intensité (régUlateurs d'-) pour 10123
pianos mécaniques
68
No 0'1 'ORDRE, INDICATIONS DU PRODUIT
L0369[1 yres 1 M0031 mailloches [muSique] M0039 mandolines M02281médiators M02691mentonnières de violons M02811mesure (baguettes pour battre la -) M0540lmusettes [instruments de musique]
[M0542 musicales (bandes -) M0543 musique (appareils à tourner les
1 pages de cahiers de -) M05441muSiqUe (archets pour instruments de
-) M0546 musique (boîtes à -) M0547 'muSique (boyaux d'instruments de -) M0548 musique (chevalets pour instruments
de -) M0549 musique (chevilles pour instruments
de -)
o {angLl 'ORDRE
L0342 B0134 M0059 P0440 C0401
IC0746 B0024 M0428 T0526
B0568
M0430 C0235 B0656
P0187
M0550 musique (claviers d'instruments de -) K0016 M0551 musique (cordes d'instruments de -) 50936 M0552 [mUSiqUe (embouchures d'instruments de M0407
-) M0553 musique (étuis pour instruments de -) C0194 M05541musique (instruments de -) M0431
1
M0555 Imusique (instruments de -) E0082 électroniques
M0556 musique (pédales d'instruments de -) P0180 M0558 musique (souffleries d'instruments de B0252
-) M0559 musique (touches pour instruments de K0019
-) M0560 musique (valves pour instruments de V0019
-) 00006 ocarinas 00108 orgues 0010910rgues (porte-vent pour -) P0002 pages de cahiers de musique
(appareils à tourner les -) P0230 peaux de tambours
P0238 pédales d'instruments de musique P0306 perforées (bandes musicales -) P0386 pianos P0387 pianos (claviers de -) P0388 pianos (cordes de -) P0389 pianos (touches de -) P0390 pianos mécaniques (régUlateurs
d'intensité pour -) P0502 pistons (cornets à -) P0799 porte-vent pour orgues R0182 régulateurs d'intensité pour pianos
mécaniques 50392 souffleries d'instruments de musique 504211sourdines
T0075 tambour (baguettes de -) T0076 tambourins T0077 tambours [instruments de musique] T0078 tambours (peaux de -)
T0095 tam-tams T0256 timbales [instruments de musique] T02571timbales (chevalets pour -) T0401 Itouches pour instruments de musique T0489 triangles [instruments de mUSique] T0509 trombones [instruments de musique] T0510ltrompettes V00161valves pour instruments de musique V0232 violes V0233 violons V0234 violons (archets de -) V0235 violons (mentonnières de -) X0009 !XY10Phones
!
00017 00096 W0232 T0526
00326 50484 P0180 P0231 P0300 P0297 P0299 P0298 10123
C0858 W0232 10123
B0252 00005 M0443 00329 T0045 00327 00326 50484 T0335
IK0012 K0011 K0019 T0450 T0468 T0484 V0019 V0134 V0137 V0135 C0401 X0012
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIÈRES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS
1 No ' iD'ORDRE
A0069 A0077 A0080 AOll0
AOl14
A0120
A0124
A0131 A0132 A0133
A0134 A0160 A0162
A0166
A0179 A0181
A0183 A0287 A0389 A0452
A0555 A0628 A0632
A0635 A0673 A0677 A0681 A0692 A0709 A0713
A0769 A0770 A0800 A0823
B0024 B0026 60141
B0142
B0146 B0264 B0266 B0358 B0392 B0420 B0421 B0426
B0458
B0486 B0487 B0499 B0508
B0520 B0546 B0602
DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MÉNAGE; MATÉRIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES À ÉCRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (À L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATÉRIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (À L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIÈRES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES); CARTES À JOUER; CARACTÈRES D'IMPRIMERIE; CLICHÉS.
INDICATIONS DU PRODUIT
acier (billes d' -) pour stylos acier (lettres d' -) acier (plumes d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)
[articles de papeterie]
!No (angl.) ID'ORDRE
50819 50822 50824 A0075
adhésifs (rubans -) pour la papeterie A0077 ou le ménage
adhésifs [matières collantes] pour la A0086 papeterie ou le ménage
adhésives (bandes -) pour la papeterie ou le ménage
adresses (clichés à -) adresses (machines à imprimer des -) adresses (plaques à -) pour machines
à adresser adresses (timbres à -) affiches affiches (porte- -) en papier ou en
carton
A0068
A0064 A0065 A0063
A0064 P0510 A0088
affranchissement (machines pour l' -) F0435 [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]
agrafer (presses à -) [papeterie] agrafes de bureau
agrafes de porte-plume albums almanachs amidon (colle d'-) pour la papeterie
ou le ménage anneaux de cigares appuie-main pour peintres aquarelles
aquariums d'appartement architecture (maquettes ardoise (crayons d' -) ardoises pour écrire argent (papier d' -) argile à modeler arithmétiques (tables -)
art (objets d' -) gravés
d' -)
art (objets d' -) lithographiés atlas auto-adhésifs (rubans -) pour la
papeterie ou le ménage
50773 C0529 50772 P0194 A0171 A0204 50782
C0448 H0070 A0366 W0109 W0112 10061 A0375 50505 W0364 50438 M0306 A0377 C0046 E0127 L0270 A0449 50212
bagues de cigares bagues de pinceaux bandes adhésives pour
C0448 P0028
la papeterie ou A0068 le ménage
bandes collantes pour la papeterie ou A0068 le ménage
bandes gommées [papeterie] bavettes en papier bavoirs en papier biblorhaptes bière (dessous de chopes à -) billes pour stylos billets [tickets] biologiques (coupes -) pour la
microscopie [matériel d'enseignement]
blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles
blocs [papeterie] blocs à deSSin bobines pour rubans encreurs bois (carton de pâte de -)
[papeterie] bois (papier de -) bois pour le modelage boîtes en carton ou en papier
G0310 60319 B0319 L0315 M0132 B0055 T0219 B0380
P0612
P0018 00275 50700 W0309
W0311 W0294 B0579
D'O~~REI INDICATIONS DU PRODUIT
B0729 bouteilles (emballages pour -) en carton ou en papier
B0731 bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier
B0771 bracelets pour instruments à écrire B0822 brocheuses [papeterie] B0823 brochures B0831 broderie (modèles de -) B0842 broquettes [punaises]
B0847 brosses [pinceaux] B0879 bureau (agrafes de -)
B0880 bureau (articles de -) [à l'exception des meubles]
B0895 buvards C0036 caChe-pot en papier C0038 cacheter (cire à -) C0040 cacheter (maChines à -) de bureau C0041 cacheter (matières à -) C0042 cacheter (pains à -) C0043 cacheter (timbres à -) C0044 cachets [sceaux] C0045 cachets [timbres] (COffrets à -) C0046 cachets [timbres] (supports à -) C0047 cachets (tampons pour -) C0061 cadres à composer [imprimerie] C0091 cahiers C0123 calendriers C0138 calque (papier -) C0139 calquer (toile à -) C0140 calques C0222 caractères [Chiffres et lettres]
C0227 carafes (dessous de -) en papier
C0236 carbone (papier -) C0268 carnets C0277 carrelets [règles] C0281 cartes C0282 cartes
C0284 cartes à jouer C0286 carton (tubes en -) C0287 carton * C0291 carton de pâte de bois [papeterie] C0294 Icartonnages C0295 cartons à chapeaux [boîtes] C0297 cartons perforés pour métiers
Jacquard C0326 catalogues C0334 cavaliers pour fiches C0358 cellulose régénérée (feuilles de -)
pour l'emballage C0453 chansonniers C04641chapeaux (cartons à -) [boîtes] C04681chapelets
C0525 châssis à composer [imprimerie] C06541chemises pour documents
C0660lchèques (appareils pour prévenir la fraude sur les -)
C0664 chevalets pour la peinture C0714 chiffres [caractères d'imprimerie] C0727 Chine (encres de -) C0754 chopes à bière (dessous de -) C0765 chromolithographies C0766 chromos C0778 cigares (anneaux de -) C0779 cigares (bagues de -) C0832 cire à cacheter C0850 cires à modeler non à usage dentaire C0886 classeurs [articles de bureau]
lNo (angd D'ORDREI
B0551
B0540
W0354 50773 P0064 E0098 00277 T0215 P0032 C0529 50772 00022
B0447 F0311 50186 50183 50180 50185 50184 50760 C0197 H0193 10082 C0707 W0361 COO47 T0385 T0383 T0386 L0159 T0538 C0581 00022 C0123 N010l 50729 G0097 C0144 C0340 P0438 C0141 C0139 W0309 C0140 H0097 P0230
C0231 T0038 50288
50614 H0097 C0331 R0325 C0707 F0357 J0004 C0346 C0366 P0034 NOl17 10054 M0132 C0439 C0440 C0448 C0448 50186 M0309 F0130
69 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 suite
No ! D'ORDR~ C0898 C0899 C0953 C0954
C0966
C0967
C0970
C0981
INDICATIONS DU PRODUIT
cliChés à adresses clichés d'imprimerie coffrets à timbres [cachets) coffrets pour la papeterie [articles
de bureau) collage des photographies (appareils
pour le -) collantes (bandes -) pour la
papeterie ou le ménage collantes (matières -) pour la
papeterie ou le ménage colles pour la papeterie ou le ménage
Cl039 compas de tracé Cl040 composer (cadres à -) [imprimerie) C1041 composer (châssis à -) [imprimerie) Cl045 composteurs
Cl099 confection de vêtements (patrons pour la -)
Cll0l confettis Cl156 contrôle (jetons de -) CllB4 corbeilles à courrier C1228 cornets de papier C1246 correcteurs (liquides -) [articles de
bureau) C1249 corriger (encres à -) [héliographie) C1324 coupe-papier [articles de bureau]
C1328 coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement)
C1329 coupes histologiques [matériel d'enseignement)
C1341 courbes (instruments pour le tracé des -)
C1347 courrier (corbeilles à -) C1389 couture (patrons pour la -) C1397 couvertures [papeterie)
C1417 craie (porte- -) C1418 craie à écrire C1419 craie'à marquer C1421 craie pour la lithographie C1424 craie pour tailleurs C1432 crayons C1433 crayons (machines à tailler les -) C1434 crayons (mines de -) C1435 crayons (porte- -) C1436 crayons (tail1e- -) C1441 crayons d'ardoise C1456 crèmières [petits vases] en papier C14B3 crochets de bureau C1499 crucifix C1621 cylindres de machines à écrire 00014 décalcomanies
00038 décors de théâtre 00062 démaquiller (serviettes à -) en
papier 00132 dessin (fournitures pour le -) 00133 dessin (instruments de -) 00135 dessins 00139 dessous de carafes [en papier)
00143 dessous de chopes à bière 00146 dessous de plats [en papier) 00178 diagrammes 0023B distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie] 00251 documents (chemises pour -)
00253 doigtiers [articles de bureau] 00261 dossiers [papeterie) 00295 duplicateurs 00296 duplicateurs (toiles d'encrage pour
-) E0073 eaux-fortes [gravures) E0102 échoppes pour graver à l'eau-forte E0145 écrire (cylindres de machines à -)
lNo (angU! P'ORDRE
A0064 P0615 C0197 C0007
M0400
A006B
A0073
G0179 P0139 C0706 C0707 C0707 C070B 00013 P0152
C0755 C0790 L015B B0025 C0864
C0865 POOB4 P0093 B0380
H0185
F0439
L015B P0152 C0914 W0342 C0326 W035B M0087 C0325 T0039 P0202 P0201 P0199 P0196 P0200 50505 C0940 POOB2 C0962 R0299 00020 T0395 T0173 N0023 T02Bl 00274 00272 G0231 C0581 00022 M0132 00154 00098 A0075
F0357 J0004 F0168 00203 00348 10085
E0157 E0156 R0299
70
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
E0146 ècrire (fournitures pour -) E0147 écrire (machines à -) E0148 écrire (nécessaires pour -)
[écritoires) E0149 écrire (plumes à -) E0150 écrire (plumes à -) en or E0151 écrire (tablettes à -)
E0152 E0154 E0155 E0156 E0162 E0166 E0167 E0168 E0180 E0205 E0234
E0239
E0272 E0289
E0290 E0291 E0297 E0298 E0299 E0300 E0324
écrire (touches de machines à -) écritoires écriture (fournitures pour l' -) écriture (modèles d' -) écussons [cachets en papier) effacer (gabarits à -) effacer (gommes à -) effacer (produits pour -) élastiques de bureau électrocardiographes (papier emballage (papier d' -)
pour -)
emballages pour bouteilles ou en papier)
emporte-pièce [articles de encrage (toiles d' -) pour
[en carton
bureau]
duplicateurs encres * encres à encreurs encreurs encreurs encriers
corriger [héliographie] (bobines pour rubans -) (rubans -) (tampons -)
enregistreurs (papier pour appareils -)
E0334 enseignement (matériel d' -) [à l'exception des appareils)
E0335 enseignement (matériel d' -) sous
E0338 E0349 E0351
forme de jeu enseignes en papier ou en carton enveloppes [papeterie) enveloppes (machines de bureau à
fermer les -)
W0360 T0544 W0355 W0356 N0068 N0069 W0362 W0365 T0542 I0087 W0360 H0072 50301 E0140 R0337 E0139 E0047 E0072 P0008 W0346 B0551
P0688 I0085
I0078 C0865 50700 I0083 I0082 I0088 P0091
T0106
T0107
50409 E0130 E0129
E0354 enveloppes pour bouteilles [en carton B0540 ou en papier)
E0365 éphémérides E0392 équerres à dessin E0437 essuie-mains en papier E0439 essuie-plumes E0479 étiqueter (appareils à main à -) E0482 étiquettes non en tissu E0488 étoffes pour reliures E0509 étuis de mathématique E0515 étuis pour patrons F0004 faire-part [papeterie) F0129 feuilles [papeterie) F0156 fiches [papeterie) F0158 ,fiches (cavaliers pour -) F0163 figurines [statuettes) en papier
mâChé F0222 fils pour reliures F0230 filtrantes (matières -) [papier) F0234 filtre (papier- -) F0341 formulaires F0342 formules F0367 fournitures scolaires F0478 fusains (crayons -) G00031gabarits [papeterie) G0004 Igabarits à effacer G0016 galées [typographie) G0040 galvanotypes G0041 1galvanotypie (clichés de -) G0164 géographiques (cartes -) G0216 globes terrestres G0226 gluten [COlle) pour la papeterie ou
le ménage G0236 godets pour la peinture
G0245 G0249 G0254
gommées (toiles -) pour gommes à effacer gommes [colles] pour la
le ménage
la papeterie
papeterie ou
TOll1 00279 T0373 P0195 H0053 LOO03 F0011 M0128 50840 A0302 P0098 I0052 T0038 F0124
C0835 F0149 F0143 F0405 F0405 50136 C0337 50843 E0140 G0008 E0085 E0085 G0097 T0159 G0184
A0412 A04i3 G0308 R0337 G0311
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No iD'ORDRE
G0302 G0309 G0311 G0312 G0316 H0048 H0076 H0161 H0186
10003
10013 10024 10026 10028
10029 10030 10033
INDICATIONS DU PRODUIT
graphiques (représentations -) grattoirs de bureau graver (planches à -) gravés (objets d'art -) gravures hectographes horaires imprimés humecteurs [articles de bureau] hygiénique (papier -)
ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage
images impressions imprimer des adresses (machines à -) imprimerie (blanchets pour l' -) non
en matiéres textiles imprimerie (caractéres d' -) imprimerie (clichés d' -) imprimerie (lettres d' -)
10039 imprimerie (produits de l' -) 10042 imprimeries portatives [articles de
bureau] 10043 i mpr i més 10097 instruction (matériel d' -) [à
l'exception des appareils] J0002 Jacquard (cartons perforés pour
métiers -) J0027 jetons de contrôle J0033 jeu (matériel d'enseignement sous
forme de -) J0040 jeux de cartes J0049 jouer (cartes à -) J0052 journaux
~0125 langes en papier ~0189 lettres [caractères d'imprimerie]
~0193 lettres (papier à -) L0233 lignes (tire- -) L0272 linge de table [en papier] L0309 lithographie (craie pour la -) L0310 lithographies L0311 lithographiés (objets d'art -) L0312 lithographiques (pierres -) L0328 livres L0329 livres (marques pour -) L0330 livres (serre- -) L0331 livrets L0349 lumineux (papier -) M0004 mâChé (papier -) M0010 machines à écrire M0036 mains (essuie- -) en papier M0101 manifolds M0111 manuels
M0122 maquettes d'architecture M0126 marbrer (peignes à -) M0145 marquer (craie à -) M0150 marques pour livres M0198 mathématique (étuis de -) M0200 mathématiques (instruments -) M0205 matières plastiques pour le modelage M0320lmétiers Jacquard (cartons perforés
1 pour -)
M0355 microscopie (coupes biologiques pour 1 la -) [matériel d'enseignement]
M0380 mines (porte- -) non en métaux précieux
M0382 mines de crayons M0407 modelage (matériaux pour le -) M0409 modeler (matériaux à -) M0410 modèles de broderie M0428 monnaie (plateaux pour ranger et
compter la -) M0490 mouchoirs de poche [en papier] M0496 mouilleurs de bureau N0007 napperons en papier N0009 nappes en papier
1N0 (.ng!.) jo'ORDRE
G0232 50146 E0126 E0127 E0127 H0147 P0610 H0280 H0314 T0305 10162
P0314 P0608 A0065 P0612
P0627 P0615 L0159 T0538 P0608 P0626
P0608 T0106
P0230
C0790 T0107
P0438 P0438 N0067 P0238 60002 L0159 T0538 W0363 00276 T0007 C0325 L0271 L0270 L0269 60512 60511 60508 60510 L0335 P0108 T0544 T0373 M0071 H0058 M0076 A0375 G0223 M0087 60511 M0128 M0127 P0407 P0230
60380
P0198
P0199 M0307 M0307 E0098 T0430
P0463 M0312 T0012 T0020
71
Classe 16 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
N0035 nécessaires pour écrire [écritoires]
N0100 numéroteurs 00040 oléographies 00063 onglets [reliure] 00084 ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l'enregistrement des programmes d' -)
P0029 pains à cacheter P0039 palettes pour peihtres P0066 pantographes [instruments de dessin] P0068 papeterie (articles de -) P0070 papeteries [nécessaires pour écrire] P0072 papier (coupe -) [articles de bureau]
P0076 papier * P0086 papier calque P0087 papier carbone P0089 papier d'argent P0097 papier hygiénique
P0100 papier lumineux P0101 papier mâChé P0104 papier pour appareils enregistreurs P0106 papier pour électrocardiographes P0109 papier pour radiogrammes P0113 papier-filtre P0114 papier-parchemin P0115 papiers (presse- -) P0134 parchemin (papier- -) P0170 pastels [crayons] P0175 pâte à modeler P0180lpâte de bois (carton de -)
P0205 P0207 P0243 P0247 P0248 P0249 P0252
[papeterie] patrons (étuis pour -) patrons pour la couture peignes à marbrer peintres (appuie-main pour -) peintres (brosses pour -) peintres en blltiment (rouleaux de -) peinture (boîtes de -) [matériel
scolaire] P0253 peinture (chevalets pour la -) P0259 peinture (toiles pour la -) P0262 peintures [tableaux] P0278 pellicules en matières plastiques
1
pour l'emballage P0305 perforateurs de bureau P0307 périodiques
P0363 photographies P0364 photographies (appareils pour le
-) P0365 P0379 P0436 P0458 P0459 P0465 P0499 P0520 P0522 P0523 P0534
co 1 1 age des, photographies photogravures
(supports pour -)
pierres lithographiques pinceaux pinceaux (bagues de -) pince-notes pistolets pOJr le tracé des courbes planches [gravures] planches à dessin planches à graver plans
POS43 plaques à aorèsses pour machines à adresser
POS69 plastiques (matières -) pour le modelage
POS79 plateaux pour ranger et compter la monnaie
POS88 'IPlats (dessous de -) P0593 plioirs [articles de P0611 Iplum~ ~porte- -) non
en papier bureau] en métaux
1
precleux P0614 plumes [articles de bureau] P0615 plumes (essuie- -) P06161Plumes à dessin P0617 plumes à écrire P0618 plumes à écrire en or
~o (.ng!. !D'ORDRE
W035S W0356 N0115 00060 60364 P0100
50185 P0049 P0071 50790 W0357 P0084 P0093 P0081 T0385 C0123 50438 H0314 T0305 L0335 P0108 P0091 E0072 R0019 F0143 P0113 P0107 P0113 P0135 M0308 W0309
50840 P0152 G0223 H0070 P0033 H0271 P0027
P0034 C0088 P0036 P0405
00021 N0067 P0238 P0284 M0400
P0274 P0273 L0269 POO32 P0028 P0103 F0439 P0628 00271 E0126 80460 P0390 A0063
P0407
T0430
00154 F0356 P0207
P0209 P0195 00276 NOO68 N0069
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 suite
No D'ORDRE
P0621 plumiers
P0635 pochoirs
INDICA TlONS DU PRODUIT
P0657 pointes à tracer P0691 polycopier (appareils et machines à
1 -)
P0746 porte-craie P0747 porte-crayons P0760 porte-mines non en métaux précieux P0767 porte-plume non en métaux précieux P0803 portraits P0805 postales (cartes -) P0806 poste (timbres- -) P0816 pot (cache- -) en papier P0889 presse-papiers P0892 presses à agrafer [papeterie] P0913 programmes d'ordinateur (bandes en
papier ou cartes pour l'enregistrement des -)
P0923 prospectus P0947 publications P0957 punaises [pOintes]
R0034 radiogrammes (papier pour -) R0167 registres [livres] R0174 règles à dessiner R0176 réglettes [composteurs] R0192 reliures R0193 reliures (articles pour -) R0219 répertoires R0222 représentations graphiques R0227 reproduction (appareils de -)
[articles de bureau] R0228 reproduction de documents (toiles
d'encrage de machines pour la -) R0230 reproductions graphiques R0284 revues [périodiques] R0305 rideaux en papier R0342 ronds de table [en papier] R0381 rouleaux de peintres en bâtiment R0400 ruban adhésif (distributeurs de -)
[articles de papeterie] _ R0405 rubans adhésifs pour la papeterie ou
le ménage R04l0 rubans de papier R0412 rubans encreurs , R0413 rubans encreurs (bobines pour -) R0416 rubans pour machines à écrire 50016 sachets [enveloppes, pOChettes] pour
1
l'emballage [en papier ou en . matières plastiques] .50038 sacs [enveloppes, pochettes) pour
l'emballage [en papier ou en matières plastiques)
50107 sceaux [caChets] 50108 sceaux (tampons pour -) 50127 scolaires (fournitures -) 50219 serre-livres 50241 serviettes à démaquiller en papier
50244 serviettes de table [en papier] 50246 serviettes de toilette [en papier] 50283 signets 50400 souhaits (cartes de -) 50425 sous-mains
1 1
50467 statuettes en papier mâché 50472 stéatite [craie pour tailleurs] 50475 stencils 50487 stores en papier 50492 [stylOgrapheS 504931stY10S 50494 stylos (billes pour -)
/'T0019 table (linge de -) en papier T0021 table (ronds de -) en papier
1 T0024 [table (serviettes de -) en papier 'T0029ltable (tapis de -) en papier T0030 tableaux [peintures] T0037 Itableaux noirs
lNo (angJ.)l ID'ORDRE
90577 P0193
150841 T0384 M0267
C0326 P0196 P0198 P0207 P0506 P0509 P0508 F0311
I P0 107 50773 P0100
P0643 P0609 00277 T0215 ROO19 L0139 R0351 P0614 90507 90506 10053 G0232
IC0828
10084
G0233 M0016 90436 TOO08 H0271 A0075
A0077
P0097 10083 50700 T0543 90034
90034
50188 50754 50136 90508 N0023 T0281 T0012 F0012 90511 G0270 W0362 W0365 F0124 50816 50842 90436 F0416 F0416 90055 TOO07 TOO08 T0012 T0020 P0036 1
90408 1 1
72
No -r iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
T0041 tables arithmétiques
T0050 tablettes à écrire
T0063 taille-crayons T0064 tailler les crayons (machines à -) T0067 tailleurs (Craie pour -) T0091 tampons encreurs T0116 tapis de table [en papier] T0198 terrariums d'appartement T0208 tés à dessin T0230 théâtre (décors de -) T0254 tickets [billets] T0259 timbrer (plaques à -) T0260 timbres [caChets] T0261 timbres [caChets] (coffrets à -) T0262 timbres [caChets] (supports à -) T0263 timbres à adresses T0264 timbres à cacheter T0266 timbres-poste T0279 tire-lignes T0316 toile à calquer T0323 toile pour reliures T0328 toiles d'encrage de machines pour la
reproduction de documents T0329 toiles d'encrage pour duplicateurs T0331 toi l es gommées pour' la papeter i e T0333 toiles pour la peinture T0345 toilette (serviettes de -) en papier T0400 touches de machine3 à écrire T0433 tracer (pointes à -) T0457 transparents [papeterie] T05161trousses à dessin T0538 tubes en carton T0583 typographiques (caractères -)
V0191 vêtements (patrons pour la confection de -)
V0221 vigneter (appareils à -) V0247 viscose (feuilles de -) pour
l 'emba l l age
,"0 (angl.l In'ORDRE
A0377 C0046 W0362 W0365 P0200 P0201 T0039 10082 T0020 10063 00280 T0173 T0219 50755 50760 C0197 H0193 A0064 50184 P0508 00276 r0383 C0548 10084
10085 G0308 C0088 F0012 T0542 T0384 T0410 00278 C0141 L0159 T0538 P0153
V0126 V0139
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES Mi-oUVRÉES; MATIÈRES À CALFEUTRER, À ÉTOUPER ET À ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON MÉTALLIQUES.
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0027 accouplements (garnitures d' -) A0048 acétate de cellulose mi-ouvré A0099 acryliques (réSines -) [produits
semi-finis] A0112 adhèsifs {rubans -) autres que pour
la médecine, la papeterie ou le ménage
A0122
A0264
A0440 A0445 A0446 A0478
A0557 A0606 A0679
A0719
A0721
A0756 A0776 A0778
adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage
air comprimé (armatures pour conduites d'-) non métalliques
amiante amiante (revêtements d' -) amiante (rideaux de sécurité en -) amortisseurs (tampons -) en
caoutchouc anneaux en caoutchouc antipollution (barrages flottants -) ardoise d'amiante
armatures pour conduites [non métalliques]
armatures pour courroies [non métalliques]
arrosage (tuyaux d' -) asbeste asbeste (paravents d' -) pour
pompiers
No (angI.) D'ORDRE
C0567 C0265 A0049
A0069 A007B
A0069 A0078
C0713
A0414 A0433 A042B 50319
R0249 A0337 A0431 50504 R0167
R0166
W0116 A0414 A0429
A0789
A0821
aspirateurs de pOUSSière (tuyaux d'-) V0005
B0023 B0091 B0139
B0148 B0186 B0502 B0660 B0714
non métalliques auto-adhésifs (rubans -) autres que
pour la médecine, la papeterie ou le ménage
bagues d'étanchéité balata bandes adhésives autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage bandes isolantes barrages flottants antipollution bocaux (joints en caoutchouc pour -) bouchons en caoutchouc bourrelets d'étanchéité
B0893 butoirs en caoutchouc C0018 câbles (isolants pour -) C0022 câbles (serre- -) non métalliques
C0108
C0125 C0135 C0188 C019l
C0195
calage (matériel de -)en caoutchouc ou en matières plastiques
calfeutrer (matières à -) calorifuges (produits -) caoutchouc (bouchons en -) caoutchouc (fils de -) non à usage
textile caoutchouc brut ou mi-ouvré
C0196 caoutchouc durci [ébonite]
C0198 C0202
C0296 C0353 C0357
C0421
C0540
C0662 C0882 Cl065
C1077
caoutchouc synthétique capitons en caoutchouc ou en matiéres
plastiques cartons d'amiante cellulose (acétate de -) mi-ouvré cellulose régénérée (feuilles de -)
autres que pour l'emballage chaleur (matières pour empêCher le
rayonnement de la -) chaudières (matières pour empêCher le
rayonnement de la chaleur dans les -)
cheval (fers à -) non métalliques clapets en caoutchouc condensateurs électriques (papier
pour -) conduites (armatures pour -) non,
métalliques
50213
W0132 B0044 A0069 A0078 IOllB A0337 BOOBB R0343 00265 W0156 50894 C0014 B0363 C0009 P0014 5095B W0157 N0092 R0343 T02l2
G0306 R0345 E0019 V0159 51053 P0014 5095B A0423 C0265 F0353 50289 R0009
B0487
H024B C0490 P0088
R0167
No 1
P'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT
C1078 conduites (joints pou~ -) Cl087 conduites d'électricité (isolateurs
pour -) C1202 cordes en caoutchouc C1214 cordons en caoutchouc C1284 coton à étouper C1364 courroies [armatures pour -] non
métalliques C1617 cylindres (joints de -) 00196 diélectriques [isolants] 00284 draps d'amiante E0075 ébonite
E0076 ébonite (moules en -)
E0126 écorces pour l'isolation acoustique E0177 élastiques (fils -) non à usage
textile E0182 électricité (isolateurs pour
conduites d' -) E0232 emballage [rembourrage] (matières d'
-) en caoutchouc ou en matières plastiques
E0247 embourrage (matières d' -) en caoutchouc ou en matières plastiques
E0256 embrayages (garnitures d' -) E0461 étanchéité (garnitures d' -) E0493 étouper (matièr'es à -)
F0104 fers à cheval non métalliques F0131 feuilles métalliques isolantes F0133 feutre d'amiante F0134 feutre pour l'isolation F0143 fibre vulcanisée
F0147 fibres de verre (tissus en -) pour l'isolation
F0150 fibres de verre pour l'isolation
F0152 fibres en matières plastiques non à usage text i le
F0166 filaments d'amiante
F0203 fils de caoutchouc non à usage text il e
F0211 fils élastiques non à usage textile
F0217
F0227
F0399
F0442
G005e G0067 G0068 G0076
G0243
G0361 H0143 H0163
10051 10095 10133 10136
10137 10138 10139
fils en matières plastiques non à usage textile
filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]
freins (mat;è~es mi-ouvrées pour garnitures de -)
fuites (compositions chimiques pour obt urer 1 es -)
gants isolants garnitures d'embrayages garnitures d'étanchéité garnitures de freins (matières
mi-ouvrées pour -) gomme brute ou mi-ouvrée
gutta-perCha huiles isolantes humidité (compositions isolantes
contre l' -) dans les bâtiments incendie (tuyaux à -) insonorisation (matières pour 1 ' -) isolant (papier -) isolantes (compositions -) contre
l'humidité dans les bâtiments solantes (feuilles métalliques -) solantes (hUiles -) solantes (matières -)
jNo (aneI.) P'ORDRE
P0350 10122
C0839 C0839 C0895 R0166
Cl0S7 00117 A0430 E0019 V01S9 EOO20 E0021 V0160 V0161 B0098 EOOSl EOOS3 10122
POO06
P0014 509SB
COS67 W0123 POOOS T037S H0248 1
F03S5 A0419 10110 V0162 V0163 F0100 F0112 F0102 F0114 P0402 P0404 A0420 A0421 T0212
EOOSl EOOS3 T0210
F01S0
B0608
L0104
10113 COS67 W0123 B0608
G0306 R0345 G033S 10115 M0317
F0182 50635 10117 M0317
F03SS 10115 10114
73 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 17 suite
No lo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
10140 isolantes (peintures -) 10141 isolants 10142 isolants (gants -) 10143 isolants (rubans -) 10144 isolants (tissus -) I0145 isolants (vernis -) 10146 isolateurs 10147 isolation acoustique
-) (écorces pour l'
J0044 joi nts *
J0045
L0032 L0034 L0037 L0058 L0146 L0256 L0366 M0086
M0087
M0088
M0185 M0204 M0347 M0504
P0099 P0105 P0117 P0133 P0268 P0277
joints à expansion (garnitures pour -)
laine de laitier [isolant] laine de verre pour l'isolation laine minérale [isolant] laitier (laine de -) [isolant] latex [caoutchouc] lin (tuyaux de -) 1 ut manchons de tuyaux [non métalliques]
manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines
manchons expansibles pour la fixation des vis
mastics pour jOints matières plastiques mi-ouvrées mica brut ou mi-ouvré moules en ébonite
papier isolant papier pour condensateurs électriques papiers d'amiante paravents d'asbeste pour pompiers peintures isolantes pellicules en matières plastiques
~o (angI.) P'ORDRE
10116 10121 10113 10118 10109 10119 10121 B0098
G0064 J0043 50187 E0180
50502 G0141 M0278
150502 L0068 C0090 L0339 P0351 P0355 R0341 50519 E0179
50176 P0409 M0230 E0020 E0021 V0160 V0161 10117 P0088 A0427 A0429 10116 P0406
IP0568 P0633 P0717 P0872
autres que pour l'emballage plastiques (matières -) mi-ouvrées pneus (gomme pour le rechapage des pompiers (paravents d'asbeste pour poussière (tuyaux d'aspirateurs de
P0409 -) R0339
R0004
R0010 R0026
R0101
R0125 R0195
R0245
R0248
R0273 R0302 R0338
R0403
R0414 50013
50035
50128 50195 50216
-) A0429 -) V0005
non métalliques raccordement (tuyaux de -) pour
radiateurs de vèhicules raccords de tuyaux [non métalliques] radiateurs de véhicules (tuyaux de
raccordement pour -) rayonnement de la chaleur (matières
pour empêcher le -)
C0757
J0062 C0757
R0009
rechapage des pneus (gomme pour rembourrage (matières de -) en
caoutchouc ou en matières plastiques
le -) R0339 P0014 50958
résines artificielles [prOduits semi-finis]
résines synthétiques [produits semi-finis]
revêtements d'amiante rideaux de sécurité en amiante rondelles en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée rubans adhésifs autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage rubans isolants sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en caoutchouc] sacs [enveloppes. pochettes] pour
l'emballage [en caoutchouc] scorie (laine de -) [isolant] semelles d'amiante serre-câbles non métalliques
A0402
51051
A0433 A0428 W0049 W0050 A0069 A0078 1
10118 B0035
50378 souder (fils à -) en matières plastiques
ITo085 tampons amortisseurs en caoutchouc i
B0035
50502 A0432 B0363 1
C0009 50600 T0208 50319
74
No \D'ORDRE
T0089
T0301 T0304
T0306 T0320 T0450
T0483 T0560
T0562
T0563 T0564 T0569
T0570 T0578 V0014
V0128 V0131
V0136 V0143
V0240
V0246
V0274 V0319
INDICATIONS DU PRODUIT
tampons [chevilles] en matières fibreuses. élastiques ou plastiques
tissus d'amiante tissus en fibres de verre pour
1 ' i so 1 a t i on tissus isolants toile d'amiante transformateurs (huile isolante pour
-) tresses d'amiante tuyaux (manchons de -) non
méta 11 i ques tuyaux (raccords de -) non
métal 1 iques tuyaux à incendie tuyaux d'arrosage tuyaux de raccordement pour
radiateurs de véhicules tuyaux en matières textiles tuyaux flexibles non métalliques valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisèe vernis isolants verre (fibres de -) pour l'isolation
verre (laine de -) pour l'isolation verre (tissus en fibres de -) pour
1 ' i so 1 a t i on vis (manchons expansibles pour la
fixation des -) viscose (feuilles de -) autres que
pour l'emballage voies ferrées (isolateurs pour -) vulcanisée (fibre -)
lNo (angJ.) P'ORDRE
W0029
A0418 F0100 F0112 10109
IA0416 T0398
A0425 P0351 P0355 J0062
F0182 W0116 C0757
H0256 F0278 VOO22 V0023 10119 F0102 F0114 G0141 F0100 F0112 E0179
V0141
ROO50 V0162 V0163
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.
No ID'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
A0390 alpenstocks
A0391 alpinistes (sacs d' -) A0525 animaux (colliers pour -) A0527 animaux (dépouilles d' -) A0530 animaux (peaux d' -) A0563 anneaux pour parapluies A0674 arçons de selles A0806 attaches de selles B0097 baleines pour parapluies ou parasols B0162 bandoulières [courroies] en cuir
B0238 bâtons d'alpinistes
B0258 baudruche B0603 boîtes en cuir ou en carton-cuir B0604 boîtes en fibre vulcanisée B0651 boucherie (peaux d'animaux de -) B0670 boudin (boyaux pour faire le -) B0715 bourrellerie B0718 bourses B0720 bourses de mailles [non en métaux
préCieux] B0763 boyaux pour la charcuterie B0798 bridons B0876 buffleterie C0100 caisses en cuir ou en carton-cuir C010l caisses en fibre vulcanisée C0150 campeurs (sacs de -) C0166 cannes
C0168 cannes (poignées de -)
C0172 cannes de parapluies C0173 cannes-sièges C0255 carcasses de parapluies ou de
parasols C0256 carcasses de sacs à main C0262 carnassières C0269 carniers C0279 cartables
C0283 cartes (porte- -) [portefeuilles] C0293 carton-cuir C0309 casques (étuis en cuir pour -) C0439 chamoisées (peaux -) autres Que pour
le nettoyage C0593 chaussures (cuir à doublure pour -) C0667 chevaux (colliers de -) C0668 chevaux (couvertures de -) C0669 chevaux (housses de selles pour -)
C0670 chevaux (licous de -)
C0671 chevaux (selles pour -) C0698 'chevreau C0705 chiens (colliers de -) C0944 coffres de voyage C0988 colliers pour animaux C1215 cordons en cuir
C1254 corroyées (peaux -) C1357 courroies de harnais
C1360 courroies de patins C1362 courroies en cuir [sellerie] C1400 couvertures de chevaux C1407 couvertures en peaux [fourrures] C1495 croupons C1507 cuir (carton- -) C1511 cuir (fils de -)
C1512 cuir (garnitures de -) pour meubles C1513 cuir (imitations de -) C1514 cuir (lanières de -)
C1524 cuir à doublure pour chaussures C1526 cuir brut ou mi-ouvré
No (ang!.) D'ORDRE
A0214 M0399 B0031 C0655 A0290 A0290 U0008 50011 F0044 U0007 B0075 50351 A0214 M0399 G0198 B0582 B0587 C0245 G0333 H0081 P0698 C0309
G0333 60657 50906 C0200 60587 B0030 C0084 W0019 C0083 W0017 U0010 W0018 F0428
H0056 G0027 G0027 50133 50135 C0136 L0130 H0155 C0329 50486 L0239 H0241 H0239 C0923 50009 H0041 HOl15 R0224 K0020 00205 T0427 C0655 L0119 L0120 C0998 H0086 H0087 50905 50908 H0239 C0911 B0771 L0130 L0127 L0128 T0456 10036 L0124 L0126 L0239 L0129
No ID'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
00101 dépouilles d'animaux 00252 documents (porte- -) 00264 doublure (cuir à -) pour EOl16 écoliers (sacs d' -)
chaussures
EOl17 écoliers (serviettes d' -)
E0306 enfants (sacoches pour porter les -) E0498 étriers (pièces en caoutchouc pour -) E0500 étrivières E0510 étuis en cuir pour casques F0082 ferrières [sacs en cuir] F0094 ferrures de harnais F0347 fouets F0370 fourrage (musettes à -) F0376 fourreaux de parapluies F0378 fourrures [peaux d'animaux] G0014 gaines de ressorts [en cuir] G0073 garnitures de cuir pour meubles G0080 garnitures de harnachement non en
métaux précieux G0161 genouillères pour chevaux G0175 gibecières G0346 guides [rênes] HOO06 habits pour animaux H0029 harnachement (garnitures de -) non en
métaux précieux H0030 harnachements H0031 harnais H0032 harnais (ferrures de -) H0047 havresacs H0104 housses de selles pour chevaux
L0039 laisses L0128 lanières de cuir
L0217 licols
L0218 licous
M0053 malles M0054 mallettes pour documents M0095 mangeoires (musettes -) M0160 martinets [fouets] M0268 mentonnières [bandes en Cuir] M0331 meubles (garnitures de cuir pour -) M0422 moleskine [imitation du cuir] M0430 monnaie (porte- -) non en métaux
préCieux M0451 mors [harnachE~ment] M0539 muselières M0541 musettes mangeoires M0557 mus i Que (portta- -) 00010 oeillères [harnachement]
00048 ombrelles P0126 parapluies P0130 parasols P0198 patins (courroies de -) P0225 peaux chamoisées autres Que pour le
nettoyage P0227 peaux d'animaux P0275 pelleteries [peaux d'animaux] P0513 plage (sacs de -) P0641 poignées de cannes
P0642 poignées de parapluies P0645 poignées de valises P0737 porte-cartes [portefeuilles] P0750 porte-documents P0752 portefeuilles P0762 porte-monnaie non en métaux précieux P0763 porte-musique P0945 provisions (sacs à -) R0206 rênes R0259 ressorts (gaines de -) en cuir R0265 réticules [sacs à main] R0387 roulettes (sacs à -)
"'0 (angl. ID'ORDRE
A0290 60658 L0239 50133 50135 50133 50135 50533 50868 50867 H01SS T0343 HOO82 W0214 N0099 UOOO5 F0505 C0209 T0456 HOO84
K0036 G0027 R0169 C0918 H0084
HOO81 HOO81 H0082 H0106 C0923 50009 LOlOS L0124 L0126 H0041 H0115 H0041 H0115 T0486 A0455 NOO99 C0230 C0402 T0456 M0335 P0700
B0398 M0444 N0099 M0427 B0431 80438 P0112 UOOll P0112 50905 C0329 50486 A0290 F0538 60189 C0083 W0017 U0006 50975 C0136 60658 P0467 P0700 M0427 50348 R0169 C0209 HOO57 W0200
75 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 18 suite
No ID'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
50014 sachets [enveloppes, pochettes] l'emballage [en cuir]
50017 sacoches pour porter les enfants 50022 sacs à dos 50024 sacs à main 50025 sacs à provisions 50026 sacs à roulettes 50027 sacs d'alpinistes 50028 sacs d'écoliers
150029 sacs de campeurs 50033 sacs de plage 50034 sacs de voyage
pour
50036 sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir]
50066 sangles de cuir 50085 saucisses (boyaux de -) 50169 selle (attaches de -) 50170 sellerie (articles de -) 50172 selles (housses de -) pour chevaux
50174 selles pour chevaux 50233 serviettes [maroquinerie] 50242 serviettes d'écoliers
50260 l sièges (cannes- -) 50294 similicuir T0443 traits [harnachement] T0521 trousses de voyage [maroquinerie] V0010 valises VOOll valises (poignées de -) V0015 valves en cuir V0309 voyage (coffres de -) V0312 voyage (sacs de -) V0313 voyage (trousses de -) [maroquinerie]
lNo (angI.l jo'ORDRE
B0033 E0132 P0536 50533 R0347
1
H0057 50348 W0200 B0031 50133 50135 B0030 B0189 T0424 B0033 E0132 P0536 B0086 G0333 F0044 50013 C0923 50009 R0224 B0658 50133 50135 W0018 l0036 T0382 T0426 VOOll 50975 V0024 T0427 T0424 T0426
No jo'ORDRE
76
INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angI.) iD'ORDRE
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION NON MÉTALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON MÉTALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES NON MÉTALLIQUES; MONUMENTS NON MÉTALLIQUES.
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A015B affichage (colonnes d' -) A0272 alabastrique (verre -) A0278 albâtre A0424 amarrage (pieux d'-) non métalliques A0426 amarrage des bateaux (quais flottants
A0441 A0443 A0448 A0633 A0676 A0678 A0682 A0684 A0705 A0708 A0710 A0716
pour l' -), non métalliques amiante (ciment d' -) amiante (mortier d' -) amiante-ciment aquariums [constructions] ardoise ardoise (poudre d' -) ardoises pour toitures arêtiers de toits argentifère (sable -) argile * argile de potier armatures de portes [non métalliques]
armatures pour la construction [non métalliques]
~o (angl.) iD'ORDRE
A0089 A0159 A01S8 M0348 F0283
A0415 A0424 A0415 A0367 50503 50506 R0313 H0184 50444 C0502 P0532 00225 00233 R0165 A0723
A0767
A0777 A0783 A0784 B0035 B0047
art (objets d' -) en pierre, en béton W0338
B0052 B0100
B0102 B0112 B0147 B0167 B0177 B0217
B0233
B0241 B0324 B0328
B0329 B0348 B0378
B0443 B0444
B0447
B0507
B0522 B0534
ou en marbre asbeste (ciment d' -) asphalte asphalte (pavés en -) baguettes en bois pour le lambrissage baignoires d'oiseaux [constructions
non métalliques] bain (cabines de -) non métalliques balises non lumineuses [non
métalliques] ballast balustres bandes gOUdronnées [construction] baraques bardeaux bassins [piscines, constructions non
métalliques] bâtir (matériaux à -) non métalliques
battantes (portes -) non métalliques béton béton (coffrages pour le -) non
méta 11 i ques
A0415 A0442 A0443 F0536 B0382
B0142 B0194
C0521 B0063 T0085 H0289 50306 51041
B0717 C0763 F0358 C0728 50364
béton (éléments de construction bibelots en pierre ou en marbre bicyclettes (installations pour
en -) C0731 T0461 B0334
parquer des -) non métalliques bitume bitumé (carton -)
bitumeux (produits -) pour la construction
bois (carton de pâte de -) [construction]
bois (pavés en -) bois d'oeuvre
B0400 B0713 P0102 B0404
B0535 bois de construction B0539 bois de placage
W0310
W0297 T0244 W0293 B0723 V0102 W0303 T0241 T0240 W0306 M0319 M0384 W0296 L0154 50405
B0540 B0543 B0544 B0547
B0548 B0590 B0635
B0773 B0801 B0803 B0804 B0805
bois bois bois bois
de sciage façonnés mi-ouvrés propre à être
boiseries
moulé
boîtes aux lettres [en maçonnerie] bornes routières non lumineuses et
non mécaniques [non métalliques] brai [matériau de construction] briques briques (terre à -) briquetage (liaisons pour le -) briquetage (liants pour le -)
T0079 B0652 E0009 50884 50884
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
B0809 briquettes (liaisons pour la fabrication des -)
B0810 briquettes (liants pour la fabrication des -)
B0890 bustes en pierre, en béton ou en
C0005 C0007 C0010
marbre cabines de bain non métalliques cabines de douche non métalliques cabines pour la peinture au pistolet
non métalliques C0011 cabines téléphoniques
C0064 cadres de fenêtres [non métalliques] C0066 cadres de portes [non métalliques]
C0106 caissons pour la construction sous l'eau
C0112 calcaires (marnes -) C0113 calcaires (pierres -)
C0163 caniveaux C0220 capuchons de cheminées [non
métalliques] C0274 carreaux pour la construction non
métalliques C0276 carrelages non métalliques
C0288 carton bitumé
C0290carton de pâte de bois [construction] C0292 carton pour la construction
C0337 caveaux non métalliques C0374 céramique (matières premières pour la
-) C0441 chamotte
C0508 charpentes non métalliques C0527 châssis de fenêtres [non métalliques] C0529 châssis de portes [non métalliques]
C0532 châssis de serres [non métalliques]
C0576 chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des -)
C0617 chaux C0625 cheminées C0627 cheminées (capuchons de -) non
métalliques C0629 cheminées (manteaux de -) C0631 cheminées (mitres de -) non
métalliques C0633 cheminées (rallonges de -) non
métalliques C0635 cheminées (tuyaux de -) non
métalliques C064B chemins de fer (traverses de -) non
méta 11 i ques. C0657 chéneaux non métalliques C0699 chevrons pour toitures COB06 ciment (amiante- -) C0807 ciment (enduits de -) pour
l' ignifugat ion COB OB ciment (plaques en -) COB09 ciment (poteaux en -) COB12 ciment * COB13 ciment d'amiante COB14 ciment d'asbeste COB15 ciment pour fourneaux COB77 clapets de conduites d'eau .[ni en
métal, ni en matières plastiques] COBBl clapets de tuyaux de drainage [ni en
métal, ni en matières plastiques] C0915 cloisons non métalliques
No (angl.) D'ORDRE
B0358
B0358
B0754
80142 50358 P0029
T0130 T0131 W0242 00225 00233 COO24
C0038 C0039 L0214 G0339 C0391
T0236 W0033 F0293 T0231 80713 P0102 W0310 80713 P0102 V0049 C0501
F0190 G0287 F0432 W0242 00225 00233 G0267 H0249 R0262
L0206 C0397 C0391
M0075 C0395
L0147
C0393 C0396 R0040 R0048 G0339 H0184 A0415 F0194
C0284 C0282 C0274 A0415 A0415 F0512 W0121
00259
P0127
77 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 suite
No In'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
C0917 clôtures non métalliques
C0943 cOffrages pour le béton non métalliques
C0994 colonnes d'affichage C1082 conduites d'eau (clapets de -) ni en
métal, ni en matières plastiques C10851conduites d'eau non métalliques C1090 conduites d'électricité (poteaux pour
-) non métalliques C1095 conduits d'eau non métalliques C1133 construction (matériaux de -) non
métalliques C1136 constructions non métalliques C1138 constructions transportables non
métalliques C1152 contre-plaqués C1230 corniches (moulures de -) non
C1232 C1235 C1395
métalliques corniches non métalliques cornières non métalliques couvercles de trous d'homme [non
métalliques] C1405 couvertures de toits [non
métalliques] C1420 craie brute C1475 cristal de roche
00003 dalles non métalliques
00033
00055
00113
00268 00276
00279
E0012
E0014 E0016 E0082 E0113
E0185
décoration (objets pour la -) en pierre, en béton ou en marbre
degrés [marches] d'escaliers [non métalliques]
descente (tuyaux de -) non métalliques
douche (cabines de -) non métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) ni
en métal, ni en matières plastiques drainage (tuyaux de -) non
métalliques eau (clapets de conduites d'-) ni en
métal ni en matières plastiques eau (conduites d'-) non métalliques eau (conduits d'-) non métalliques échafaudages non métalliques éclairants (pavés -)
électricité (poteaux pour conduites
~o (angI.) ID'ORDRE
F0074 P0051 P0052 50364
A0089 W0121
W0098 E0070
W0098 B0717 C0763 B0726 B0727
P0455 M0327 M0392 C0862 A0273 M0069
R0308
C0323 Q0002 R0269 P0157 50498 00011
50750
G0337
50358 00259
00258
W0121
W0098 W0098 50117 L0197 L0336 E0070
E0196
E0253
E0283
E0301 E0303 E0346
d'-) non métalliques électriques (poteaux de lignes
métalliques embranchement (tuyaux d'-) non
métalliques
-) non P0476 P0514 80621
E0347
E0400
E0403 E0449 E0457 E0463 E0496 E0534 F0042
F0044
F0051 F0130
F0135
encadrements de tombes [non métall iques]
enduits [matériaux de construction] enduits de ciment pour l'ignifugation entretien des routes (liaisons pour
l' -) entretien des routes (liants pour l'
-) escaliers (degrés [marches] d'-) non
métalliques escaliers non métalliques étables étais non métalliques étançons non métalliques étrési llons éviers non métalliques fenêtres (cadres de -) non
métalliques fenêtres (châssis de -) non
métall iques fenêtres non métalliques feuilles en matière artificielle,
pour marquage des routes feutre pour la construction
T0321
C0587 F0194 R0259
R0259
50750
50748 50734 P0640 P0640 P0640 50453 W0242
W0242
W0251 R0258
F0072
78
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
F0164 figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre
F0303 foires (baraques de -) F0311 fonderie (moules pour la -) non
métalliques F0361 fourneaux (ciment pour -) F0362 [fOUrneaux (ciment pour hauts -) F0468 ,funéraires (dalles -) non métalliques
F0470
F0472
F0474 F0481
G0205 G0210 G0214
G0261 G0264 G0269 G0300 G0301
G0313 G0322 G0323 G0367 H0043 H0096 H0157
10010
10134 J0010 L0059 L0065 L0066
funéraires (monuments -) non métalliques
funéraires (plaques -) non métalliques
funéraires (stèles -) non métalliques fusées (rampes de lancement de -) non
métalliques glaces [vitres] pour la construction glaise glissières de sécurité pour routes
[non métalliques] goudron gOUdronnées (bandes -) [construction] gouttières non métalliques granit . granulés de verre pour le marquage
des routes gravier grès (tuyaux en -) grès de construction gypse hauts fourneaux (ciment pour -) houille (goudron de -) huisseries non métalliques
ignifugation (enduits de ciment pour l' -)
isolant (verre -) [construction] jalousies non métalliques laitiers [métallurgie] lambris non métalliques lambrissage (baguettes en bois pour
le -)
No (angI.) ID'ORDRE
F0126 50800 F0017 F0411 F0414 F0512 80419 G0246 M0188 T0330 T0323
G0246 M0188 T0330 T0332 R0273
P0415 C0502 C0935
T0079 T0085 G0339 G0227 G0135
G0244 50075 50074 G0344 80419 C0577 00225 00233 F0194
10112 J0011 50499 W0013 F0536
L0077 L0117
lames de parquets P0121 lancement de fusées (rampes de -) non R0273
métalliques lattes non métalliques L0148
L0190 L0205
lettres (boîtes aux -) en maçonnerie 1 iais [pierre]
L0207 liaisons pour la fabrication des briquettes
L0209 liants pour l'entretien des routes L0210 liants pour la fabrication des
L0212 L0220 L0236
briquettes liants pour le briquetage liège aggloméré 1 ignes électriqu,~s (poteaux de -)
métalliques L0250 limons [parties d'escaliers] non
métalliques L0282 linteaux non métalliques L0295 listeaux [moulures] L0350llumineux (pavés -)
1
macadam magnéSie (ciment de -) manteaux de cheminées
non
L0071 L0154 C0039 L0214 80358
R0259 B0358
50884 C0840 P0476 P0514 50934
L0250 C0859 L0197 L0336 MOO01 M0018 M0075
M0001 M0018 M0109 M0125 M0132 M0142 M0143
marbre marches d'escaliers [non marnes calcaires
1 M0080 métalliques] 50750
M0144
M0153
marquage des routes (feuilles et plaques en matière artificielle, pour -)
marquage des routes (granulés de verre pour le -)
marquises [construction] non métalliques
C0038 R0258
G0135
P0503
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRÛDÛITS DÀNS L'ORDRE DES CLASSES
. No In'ORDRE INDICATIONs DU PRODUIT
1
M0196 matériaux de construction non métalliques
M0212 mâts [poteaux] non métalliques M0278 merrains
1 M0401 M0447 M0456 M0461 M0506
mitres de cheminées [non métalliques] monuments non métalliques mortier pour la construction mosa'ques pour la construction moules pour la fonderie non
M0515
M0536
00032
00046 P0043
méta11 iques moulures [construction] non
métalliques murs (revêtements de -)
[construction] non métalliques oiseaux (baignoires d' -)
[constructions non métalliques] olivine pour la construction palissades non métalliques
P0052 palplanches non métalliques
P0058 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non mét a 11 i ques ]
P0060 panneaux pour la construction non méta1l iques
P006l pannes [tuiles] P0092 papier de construction P0151 parois (revêtements de -)
[construction] non métalliques P0155 parquets P0156 parquets (lames de -) P0179 pâte de bois (carton de -)
[construction] P0196 patinoires [constructions] non
métalliques P0211 pavés éclairants
P0212 pavés lumineux
P0214 pavés non métalliques P0261 peinture au pistolet (cabines pour la
-) non métalliques P0300 perchoirs P0414 pierre P0419 pierre artificielle P0424 pierres (ouvrages de tailleurs de -) P0428 pierres à bâtir P0432 pierres de construction P0433 pierres de scories
P0435 pierres funéraires
P0438 pierres réfractaires P0439 pierres tombales
P0440 pierres tumulaires
P0442 pieux d'amarrage non métalliques P0489 piscines [constructions non
métalliques] P0491 pistolet (cabines pour la peinture au
-) non métalliques P0506 placage (bois de -)
P0507 placages en bois
P0509 plafonds non métalliques P0518 planchers non métalliques P0519 planches [bois de construction] P0545 plaques commémoratives non
métalliques
P0552 plaques en matiéres artificielle, pour marquage des routes
P0554 plaques funéraires non métalliques
No (angl.) D'ORDRE
B0717 C0763 MOl14 C0213 50803 C0395 M0344 M0356 M0362 F0411 F0414 M0326 M0391 W0022
B0382
00066 F0074 P0051 P0052 P0325 50283 50393
B0720
P0070 B0721 W0027
P0123 P0121 W0310
50468
L0197 L0336 L0197 L0336 P0156 P0029
P0224 50880 A0406 50883 B0722 B0722 C0522 50501 G0247 T0333 F0177 G0247 T0333 G0247 T0333 M0348 51041
P0029
V0102 W0303 V0102 W0303 C0259 F0297 P0389 G0246 M0188 T0330 R0258
G0246 M0188 T0330
; 79
Classe 19 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
P0583 plâtre P0609 plongeoirs non métalliques P0673 poix P0728 porcheries P0731 portails non métalliques P0772 portes (cadres de -) non métalliques
P0774 portes (châssis de -) non métalliques
P0785
P0793 P0826
P0828 P0830
P0832
P0834 P0855
portes (panneaux de -') non méta 11 i ques
portes non métalliques * poteaux de lignes électriques [non
métalliques] poteaux non métalliques poteaux pour conduites d'électricité
[non métalliques] poteaux télégraphiques non
métalliques potier (argile de -) poulaillers
P0875 poutrelles non métalliques P0877 poutres non métalliques
00002
00004 00005
quais flottants pouf l'amarrage des bateaux [non métalliques]
quais préfabriQués non métalliques quartz -
No (angl.) ,,'ORDRE
P0398 00199 P0378 P0321 G0077 00225 00233 00225 00233 00240
00248 1'0476 1'0514 P0513 EOO70
T0125
P0532 C0380 H0171 J0047 B0198 G0116 F0283
P0432 00002 R0269
R0066
R0157 R0236 R0270
rampes de lancement de fusées [non R0273 métalliques]
réfractaires (matériaux -) R0137 réservoirs en lT.açonnerie .' T0050 revêtement des chaussées (matériaux R0256
R0282 pour le -)
revêtements [construction] non métalliques
R0327 roche (cristal de -)
R0351 R0390
roseau pour la construction routes (feuilles et plaques en
matière artificielle, pour marquage des -)
routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques
routes (granulés de verre pour le marquage des -)
C0492 C0912 F0015 L0241 $1006 00002 R0269 R0122 R0258
C0935
G0135
R0392
R0393
R0394
R0395
R0399
50001
50002 50112 50113 50130 50131
routes (liaisons pour l'entretien des R0259 -)
routes (liants pour l'entretien des R0259 -)
routières (bornes -) non lumineùses 50405 et non mécaniques [non métalliques]
sable [à l'exception du sable poùr fonderie]
sable argentifère schistes sciage (bois de -) scories [matériaux de construction] scories (pierres de -)
50149 sécurité (glissières de -) pour routes [non métalliques]
50221 serres (châssis de -) non métalliques
50223 50254 50276
serres transportables non métalliques seuils non métalliques signalisation non lumineuse et non
mécanique [non métallique] 50285 silice [quartz] 50293 silos non métalliques 50462 Istatues en pierre, en béton ou en
1 marbre 50468 \statuettes en pierre, en béton ou en
marbre 50474 stèles funéraires non métalliques
50067
50444 50132 T0241 504991 C0522 1 50501 C0935 '
G0267 H0249 G0269 50428 50408
50412 50430 50795
F0126 50800 T0332
Classification de Nice - 4e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 suite
No D'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT ~o (angL) P'ORDRE
50484
T0068 T0153
stores d'extérieur ni métalliques, ni 80432 en matières textiles
tailleurs de pierres (ouvrages de -) 50883 télégraphiques (poteaux -) non T0125
métalliques T0161
T0199 T0200 T0353 T0355
téléphoniques (cabines -) T0130 T0131
terre à briques E0009 terre cuite T0157 toits (arêtiers de -) H0184 toits (couvertures de -) non R0308
méta11 iques T0356 T0358
toitures (chevrons pour -) H0184 toitures (cornières pour -) non R0310
méta11 iques T0359 T0361 T0372
toitures (enduits bitumineux pour -) 80403 toitures non métalliques R0314 tombales (pierres -) G0247
T0375 tombes (encadrements de -) non méta11 iques
T0377 tombes non métalliques T0392 tonnelles [construction] T0468 traverses de chemins de fer [non
métalliques] T0472 treillages non métalliques
T0475 treillis non métalliques
T0515 trous d'homme (couvercles de -) non métalliques
T0544 tuf T0547 tuiles non métalliques T0550 tumulaires (dalles -) non métalliques
T0568 tuyaux de drainage (clapets de -) ni en métal, ni en matières plastiques
T0580 tuyaux rigides non métalliques [construction]
V0043 vasistas non métalliques IV0134 verre (granulés de -) pour le
marquage des routes V0144 verre a1abastrique V0146 verre armé V0149 verre de construction V0152 verre isolant [construction] V0155 verre pour vitres [à l'exception du
verre pour vitres de véhicules] V0263 vitraux V0264 vitres [verre de construction] V0266 vitres (verre pour -) [à l'exception
du verre pour vitres de véhicules] V0301 volets non métalliques V0304 volières [constructions] non
méta11 iques V0305 voliges X0008 xy1o1ithe
T0333 T0321
T0328 A0371 R0040 R0048 L0072 T0446 L0072 T0446 M0069
T0506 T0235 G0246 M0188 T0330 00259
R0233
C0174 G0135
A0159 50021 80715 10112\ W0243
50739 W0244 W0243
50367 A0482
50125 X0011
No D'ORDRE
1
1
80
INDICATIONS DU PRODUIT ~o (angL) P'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BOIS, LIÈGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ÉCAILLE, AMBRE, NACRE, ÉCUME DE MER, SUCCÉDANÉS DE TOUTES CES MATIÈRES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES.
No P'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
A0007 abeilles (ruches pour -) A0031 accroche-clefs (tableaux -J, non
métalliques A0159 affichage (tableaux d' -) A0242 air (coussins à -) non à usage
médical
No (angl.l! D'ORDRE]
B0236 K0017
00177 A0133
A0249 air (matelas à -) non à usage médical A0140 A0251 air (oreillers à -) non à usage IA0142
médical A0349 aliments (décorations en matières
plastiques pour -) A0429 ambre jaune A0432 ambroïne (barres d' -) A0434 ambroïne (plaques d' -) A0438 ameublement (pièces d' -) A0526 animaux (cornes d' -) A0529 animaux (griffes d' -) A0535 animaux (sabots d' -) A0538 animaux d'intérieur (couchettes pour
-)
A0539 animaux d'intérieur (niches pour -)
A0540 animaux d'intérieur (nids pour -)
A0544 animaux empaillés A0556 anneaux de rideaux A0621 appliques murales décoratives
[ameublement] non en matières text il es
appuie-tête [meubles] argenté (verre -) [miroiterie] armoires armoires à pharmacie
A0629 A0701 A0739 A0740 A0765 art (objets d' -) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques A0804 attache de câbles ou de tubes (pattes
A0819 B0007 B0038 B0040
d' -) en matières plastiques auges à mortier non métalliques bacs de décantation baguettes pour cadres [encadrements] baguettes pour tableaux
[encadrements] B0042 bahuts [coffres] non métalliques
B0083 B0095 BOl13 BOl14 B0116 B0164 B0181
B0183 B0195 B0235 B0271 B0302
B0345
B0356 B0357 B0402
B0497
B0525 B0538 60549 B0555
balais (manches à -) non métalliques baleine brute ou mi-ouvrée bambou bancs [meubles] bancs à étaux [non métalliques] bannetons barils (cerceaux pour -) non
métalliques barils non métalliques barriques non métalliques bâtis de machines à calculer bébés (parcs pour -) berceaux
bibelots en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques
bibliothèques (étagères de -) bibliothèques (rayons de -) bijoux (coffrets à -) non en mètaux
précieux bobines en bois [pour fil, soie,
cordonnet, et c. ] bois (rubans de -) bois de lit boiseries (pans de -) pour meubles boissons (chalumeaux [pailles] pour
la dégustation des -)
00038
Y0007 A0236 A0237 1 F0519 A0287 C0499 A0286 B0231 K0006 N0052 B0231 K0006 N0052 B0231 K0006 N0052 50954 Cl008 W0028
HOl13 50447 C0982 M0179 W0340
C0012
T0472 C0217 P0311 P0311
B0375 C0374 B0680 W0185 B0064 B0281 V0120 F0211 B0107 C0210 BOl14 C0218
.50768 P0439 B0137 C0883 C0925 T0462
L0168 L0168 J0034 J0038 R0128
B0558 boissons (pailles pour la dégustation des -)
W0299 B0233 F0534 00313 50920 00313 50920
81
No 1
D'ORDRE! INDICA TIONS DU PRODUIT
B0592 boîtes aux lettres [ni en métal, ni 1 en maçonnerie] B0601 boîtes en bois ou en matières
plastiques
B0620 bondes non métalliques
B0646 bouchage (capsules de -) non méta 11 i ques
B0654 bouchons de bouteilles B0655 bouchons de liège B0712 boulons non métalliques B0724 bouteilles (bouchons de -) B07261bouteilles (capsules de -) non
métal l iques B0727 bouteilles (casiers à -) B0730 bouteilles (enveloppes pour -) en
bois B0734 bouteilles (fermetures de -) non
métalliques B0769 bracelets d'identification pour
B0828 B0830 B0848 B0873 B0874 B0882 60883 B0887
hôpitaux [non métalliques] broder (métiers à -) broderie (cadres à -) brosses (montures de -) buffets buffets roulants [meubles] bureau (meubles de -) bureaux [meubles] bustes en bois, en cire, en plâtre ou
No (ang!.) D'ORDRE
L0156
B0374 B0588 C0199 B0734 [ P0449 50179 50892 C0844 C0843 B0499 C0844 B0536 C010l B0546 60537
B0539 50891 10022
E0099 E0099 B0685 50375 00135 00020 00078 B0755
B0892 C0056 C0057
en matières plastiques bustes pour tailleurs C0882
P0311 (baguettes pour P0311
cadres [encadrements] cadres [encadrements]
-) C0058 cadres [encadrements] (liteaux pour
-) C0059 cadres [encadrements] (moulures pour
-) C0060 cadres à broderie C0067 cadres de ruches
C0095 caillebotis non métalliques C0099 caisses en bois ou en matières
plastiques
C0104 caisses non métalliques
COl19 C0153 C0156 C0165 C0212
calculer (bâtis de machines à -) camping (sacs de couchage pour le -) canapés cannelles de tonneaux [en bois] capsules de bouchage non métalliques
C0214 capsules de bouteilles [non mètalliques]
C0298 cartothèques [meubles] C0308 casiers C0378 cerceaux pour barils [non
mètalliques] C0380lcercles pour tonneaux [non
métal l iques] C0381 cercueils C0383 cercueils (garnitures de -)
métalliques C0391 cerfs (ramures de -) C0413 chaises [Sièges]
non
C04151chaises longues C0426 chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons C0455 chantiers [supports] pour fûts
métalliques] C0466 chapeaux (porte- -)
[non
P0310
M0324 M0389 E0099 A0399 C0688 50202 W0149 00343 B0374 B0588 C0199 B0375 C0374 50768 50513 50582 C0214 50179 50892 B0536 C010l 10051 F0132 B0107 C0210 B0107 C0210 C0636 C0635
50736 C0320 50193 E0017 00313 50920 C0212
H0101
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 suite
No ! D'ORDREI INDICATIONS DU PRODUIT
!No (angU! ID'ORDRE,
L0285 ! L0286 1
C0493 chargement (gabarits de -) pour chemins de fer [non métalliques]
C0495 chargement (plateaux [palettes] de non métalliques
-) L0289
C0506 charnières non métalliques C0628 cheminées (écrans de -)
C0645 chemins de fer (gabarits de chargement pour -) non métalliques
C0695 chevilles non métalliques
C0707 C0824 C0831 C0838
chiens (niches de -) cintres pour vêtements cire (figures en -) cire gaufrée pour ruches
C0870 claies non métalliques
C0875
C0879
C0887 C0894 C0946
clapets de conduites d'eau [en matières plastiques]
clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques]
classeurs (rayons pour -) [meubles] clefs (tableaux-accroche- -) coffres non métalliques
C0948 coffrets [meubles]
C0950
C0959 C1021
C1032 C1059 C1080
C1145 C1147 C1178 C1181 C1183 C1188 C1216 C1219 C1224 C1238 C1289
C1291 C1295
coffrets à bijoux [non en métaux précieux]
coiffeurs (fauteuils de -) combustibles liquides (réCipients
pour -) non métalliques commodes comptoirs [tables] conduites d'eau (clapets de -) en
matières plastiques conteneurs flottants non métalliques conteneurs non métalliques coquillages [coquilles] coquilles [coquillages] corai l corbeilles non métalliques * cordons en liège corne brute ou mi-ouvrée cornes d'animaux corozo couchage (matériel de -) [à
l'exclusion du linge) couchage (sacs de -) pour le camping couchettes pour animaux d'intérieur
C1371 coussins C1373 coussins à air non à usage médical C1379 couteaux (manches de -) non
métalliques C1485 crochets de portemanteaux [non
métalliques) C1486 crochets de rideaux
C15831cuves non métalliques 00015 décantation (bacs de -) 00030 décoration (objets pour la -) en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques
00036 décorations en matières plastiques pour aliments
00130 dessertes
00134 00172
00242
00248 00263
dessin (tables à -) dévidoirs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [non métalliques) distributeurs fixes de serviettes
[non métalliques) divans doubliers [râteliers de bergerie)
H0183 F0185 F0191 L0285 L0286 00253 P0189 P0347 00206 C0584 W0146 A0399 C0688 50202 W0149 H0287 50153 W0120
00261
50296 K0017 80375 C0374 80375 C0374 J0034 J0038 H0037 C0781
C0371 C0899 W0120
F0281 C0780 50294 50294 C0830 T0432 COB42 H0231 A0287 C0863 80224
50513 80231 K0006 N0052 C1015 A0133 K0040
C0585 H0216 C1006 C1011 V0047 C0217 00035
00038
T0098 T0104 00267 R0130
T0369
00195 00252
82
No ~'ORDRE 00272 00274
INDICATIONS DU PRODUIT
douves drainage (clapets de tuyaux de -) en
matières plastiques E0010 eau (clapets de conduites d'-) en
matières plastiques E0074 ,ébénisterie (travaux d' -) E0077 écai lle E0078 écaille (succédanés de l' -) E0080 écailles d'huîtres E0083 échalas E0098 échelles mobiles pour l'embarquement
des passagers [non métalliques] E0099 échelles non métalliques E0133 écrans de cheminées
E0143 écrins non en métaux précieux
E0153 E0158 E0160 E0235
écriteaux en bois écrous non métalliques écume de mer emballage (récipients d'-) en
matières plastiques
!No (angI.) ~'ÎJRDRE 50804 00261
W0120
C0003 T0364 T0365 00137 50751 80464
L0028 F018s F0191 J0034 J0038 50403 N0127 M018s P0002
E0238 E0244
emballages pour bouteilles [en bois) 80537 embarquement des passagers (échelles 80464
E0255 E0266 E0332
E0336
E0353 E0398 E0401 E0450 E0451 E0465 E0467 E0530 E0532 F0024 F0030 F0048
F0071
F0074
F0121
F0159 F0160
F0276 F0287
F0372 F0494 F0500 F0502 F0504
GOO06
G0021 G0062
G0065 G0071
G0075
G0082 G0084
GOOB6
G0199 H0014
mobiles pour 1'-) non métalliques embrasses non en matières textiles C1005 empaillés (animaux -) 50954 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux W0236
flexibles [non métalliques] enseignes en bois ou en matières
plastiques enveloppes pour bouteilles [en bois] escabeaux escaliers (tringles de tapis d' -) établis étagères étaux (bancs à -) non métalliques étaux non métalliques éventails éviers (revêtements amovibles pour -) fauteuils faux (manches de -) non métalliques fenêtres (garnitures de -) non
métalliques fermetures de bouteilles [non
métalliques] fermetures de récipients [non
métalliques] feu (garde- -l, de ménage
fichiers [meubles] figurines [statuettes) en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques
fleurs (piédestaux pour pots à -) flottants (conteneurs -) non
métalliques fourrage (râteliers à -) fusils (râteliers à -) futailles fûts [tonneaux], non métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)
non métalliques gabarits de chargement pour chemins
de fer [non métalliques] galets pour rideaux garde-feu, de ménage
garde-manger non métalliques garnitures de cercueils [non
métalliques) garnitures de fenêtres [non
métalliques] garnitures de lits [non métalliques] garnitures de meubles [non
métalliques) garnitures de portes [non
métalliques) glaces [miroirs) hachoirs [tables de bouchers]
50402
80537 50B44 50744 W0334 R0006 V0120 V0123 F0033 M0133 A0379 50169 W0240
80539 50891 C0540
F018s F0191 10051 F0127 50801
F0313 F0281
F0346 G0319 1
C0218 : C0218 C0212
L0285 L0286 C1010 F0185 F0191 M01s2 C063S
W0240
80220 FOs32
00230
M02B7 C0421
Classification de Nice - 4e édition Partie II
1
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No D'ORDRE
H0021 H0024 H007S H0101 HOlll
hampes harasses
INDICATIONS DU PRODUIT
hôpital (lits d' -) housses à vêtements huches non métalliques
H01S9 huîtres (écailles d' -) 10005 identification (bracelets d' -) pour
hôpitaux [non métalliques] 10009 identité [plaques d'-] non
métalliques 10015 immatriculation (plaques d'-) non
métalliques 10152 ivoire brut ou mi-ouvré J001S jardinières [meubles] J0046 jonc JOOS3 journaux (présentoirs pour -) L01S0 lavabos [tables de toilette] L0192 lettres (boîtes aux -), ni en métal,
ni en maçonnerie L0219 liège (bouchons de -) L0266 linge (pinces à -)
L0296 lit (bois de -) L0301 liteaux pour cadres [encadrements] L0302 literie [à l'exception du linge de
lit] L0314 lits L0319 lits (garnitures de -) non
métalliques L0321 lits (roulettes de -) non métalliques L0322 lits (sommiers de -) L0324 lits d'hôpital L0338 loquets non métalliques L0368 lutrins M0049 maisons (numéros de -) non lumineux
[non métalliques] M0071 manches à balais [non métalliques] M0073 manches d'outils [non métalliques] M007S manches de couteaux [non métalliques] M0076 manches de faux, non métalliques M0098 manger (garde- -) non métalliques M010S mannequins
M0106 mannes [paniers] M011S manutention (palettes de -) non
métalliques M0130 marchepieds [escabeaux] non
métalliques M0190 matelas * M0192 matelas à air non à usage médical M0319 métiers à broder M032S meubles M0328 meubles (finitions en matières
plastiques pour -) M0330 meubles (garnitures de -) non
métalliques M0333 meubles (pans de boiseries pour -) M0334 meubles (portes de -) M033S meubles (rayons de -) M0338 meubles (roulettes de -) non
métalliques M0340 meubles de bureau M0341 meubles métalliques M03S8 miel (rayons de -) M0372 minéralogiques (plaques -) non
métalliques M0390 miroirs [glaces] M0403 mobiles [objets pour la décoration] M0404 mobilier scolaire M0443, montures de brosses M04SS mortier (auges à -) non métalliques MOS16 moulures pour cadres [encadrements]
N0001 nacre brute ou mi-ouvrée NOOSS niches pour animaux d'intérieur
NOOS7 nichoirs
~o (angl.) iD'ORDRE
F0240 C0936 H02S9 C0920 B037S C0374 00137 10022
10026 N0013 N0113 R01Sl 10167 F0320 R0077 N0066 B0128 L01S6
C0843 COSS4 COSSS B0233 P03l0 B0224
B0226 60220
60216 50713 H02S9 L0067 L0138 H0270
B0680 T034S K0040 50169 M01S2 00297 M0073 T0040 H0049 H0069
50844
M0139 A0140 E0099 FOS19 E0027
FOS32
FOS34 00245 FOS3S FOS27
00020 FOS33 H0200 N0113 R01S1 M0287 M0304 50134 B068S T0472 M0324 M0389 M0366 B0231 K0006 NOOS2 NOOSl
83
Classe 20 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
NOOS9 nids pour animaux d'intérieur
N0093 N0098
00037 00089 00092 00131 P0003 P0009 P0010 P0013
P0014
noues [construction] non métalliques numéros de maisons non lumineux [non
métall iques] oiseaux empaillés oreillers oreillers à air non à usage médical outils (manChes d'-) non métalliques paillasses paille (rubans de -) paille (tresses de -) paille tressée [à l'exception des
nattes] pailles pour la dégustation des
boissons pai llots
No (angl.) D'ORDRE
B0231 KOO06 NOOS2 F02SS H0270
B0387 P0328 A0142 T034S 50916 50913 50918 P0382
00313 50920 50916 P0020
P0034 palettes [plateaux] de chargement métalliques
non L0289
P0036
P0038 POOS3 POOSS P0127 P0132 P0137 P018S
P0187
P0208
P0298 P0310
P034S P0397 P0400 P0470
palettes de manutention non métalliques
palettes de transport non métalliques panetons paniers non métalliques parapluies (porte- -) paravents [meubles] parcs pour bébés patères de rideaux
patères pour vêtements [non métalliques]
pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques]
perches non métalliques perles (rideaux de -) pour la
décoration pharmacie (armoires à -) pièces d'ameublement piédestaux pour pots à fleurs pinces à linge
P048S piquets de tente non métalliques POS48 plaques d'identité non métalliques
POSSO plaques d'immatriculation non métalliques
POSS6 plaques minéralogiques non métalliques
POS76 plateaux [palettes] de chargement non
POS78 P0739 P07S6 P07S8
P076S P0768 P0781
métalliques plateaux de tables porte-chapeaux portemanteaux [meubles] portemanteaux (crochets de -) non
métalliques porte-parapluies porte-revues portes (garnitures de -) non
métalliques P0790 portes de meubles P0839 pots à fleurs (piédestaux pour -) P0884 présentoirs P09S8 pupitres ROOS6 rails pour rideaux R0067 ,ramures de cerfs R0088 râteliers à fourrage R0089 râteliers à fusils R0098 rayonnages R0102 rayons de meubles R0103 rayons de miel R0106 rayons de ruches R0134 récipients (fermetures de -) non
métalliques R0137 récipients d'emballage en matières
plastiques R0143 récipients pour combustibles liquides
[non métalliques] R0238 réservoirs ni en métal, ni en
maçonnerie
H0069
T0414 B0038 B0133 UOOO9 50148 P0439 C1006 C1011 COSS 1
C0012
P047S 60195
M0179 FOS19 F0313 C0554 C0555 T0152 10026 N0013 N0113 R0151 N0113 R0151 L0289
T0018 H0101 C0592 C058S H0216 U0009 M001S 00230
00245 F0313 00178 00077 C1007 50736 F0346 G0319 R0006 FOS3S H0200 F0406 COS40
P0002
C0781
R0190 TOOS2
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 suite
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
R0272 revêtements amovibles pour R0285 revues (porte- -) R0294 rideaux (anneaux de -) R0295 rideaux (crochets de -)
R0297 rideaux (galets pour -) ,R0298 rideaux (patères de -)
R0299 R0300 R0301 R0315 R0326
R0349 R0355 R0389
R0407 R0409 R0419
rideaux (rails pour -) rideaux (tringles de -) rideaux de perles pour la rivets non métalliques robinets de tonneaux [non
métalliques] roseau [matière à tresser] rotin roulettes de meubles [non
métalliques] rubans de bois rubans de paille ruches (cadres de -)
éviers
décoration
R0420 ruches (cire gaufrée pour -)
R0421 R0422 50006 50031 50125 50146 50226 50228
ruches (rayons de -) ruches pour abeilles sabots d'animaux sacs de couchage pour le camping scolaire (mObilier -) secrétaires serrures non métalliques serrures pour véhicules [non
métalliques]
,,"0 (angI.) P'ORDRE M0133 MOO15 Cl008 Cl006 Cl0l1 Cl0l0 1
Cl006 Cl0l1 C1007 C1009 60195 R0255 C0214
R0121 R0077 F0527
W0299· 50913 A0399 C0688 50202 W0149 A0399 C0688 50202 W0149 F0406 60236 A0286 50513 50134 W0359
1 L0305 L0306
50235
50259
serviettes (distributeurs fixes de -) T0369 non métalliques
Sièges
50267 sièges métalliques 50319 sofas 50340 sommiers de lits 50413 soupapes [autres que parties de
machines] non métalliques 50459 statues en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques 50464 statuettes en bois, en cire, en
plâtre ouen matières plastiques 50485 stores d'intérieur à lamelles T0031 tableaux [encadrements] (baguettes
pour -) T0032 tableaux accrOChe-clefs, non
métalliques . T0033 tableaux d'affichage T0038 tables (plateaux de -) T0039 tables * T0040 tables à dessin T0046 tables de toilette T0047 tables métalliques T0051 tablettes de rangement T0052 tablettes pour machines à écrire
T0055 tabourets
T0065 tailleurs (bustes pour -) T0088 tampons [chevilles] en bois
TOl12 T0188 T0209 T0282 T0346 T0383 T0385
tapis d'escaliers (tringles de -) tente (piquets de -) non métalliques tête (appuie- -) [meubles] tiroirs toilette (tables de -)
1 T0387
tonneaux (cannelles de -) en bois tonneaux (cercles pour -) non
métalliques tonneaux (chantiers [supports] pour
-) non métalliques 1
C0320 50193 50197 50582 50713 V0027
50796
F0127 50801 50507 P0311
KOO17
00177 TOO18 T0025 00267 00292 T0029 50297 50298 T0545 F0386 50887 C0882 P0448 W0031 507441 T0152 1
HOl131 L0300 00292 C0214 60107 C0210 1
C0212
84
No In'ORDRE! T0388
T0391 T0448 T0463
T0469 T0485 T0486 T0503 T0504 T0566
T0574
T0577
INDICATIONS DU PRODUIT
tonneaux (robinets de -) [non métalliques]
tonneaux non métalliques transatlantiques [chaises longues] transport (palettes de -) non
métalliques traversins tresses de paille tréteaux tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers tuyaux de drainage (clapets de -) en
matières plastiques tuyaux flexibles (dévidoirs non
mécaniques pour -)non métalliques tuyaux flexibles (enrouleurs non
mécaniques pour -) non métalliques V0005 vaisseliers V0020 vannerie V0023 vannes [autres que parties de
machines] non métalliques V0090 véhicules (serrures pour -) non
métalliques V0145 verre argenté [miroiterie] V0184 vêtements (cintres pour -) V0186 vêtements (housses à -) V0190 vêtements (patères pour -) non
métalliques V0243.vis non métalliques V02711vitrines [meubles]
1
1
!No (ang1.) ID'ORDRE C0214
V0047 00028 T0414
804921 50918 T0449 Cl009 50744 00261
R0130
W0236
P0416 W0228 V0027
L0306
50447 C0584 C0920 C0551 1
50162 50356
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LE MÉNAGE OU LA CUISINE (NI EN MÉTAUX PRÉCIEUX. NI EN PLAQUÉ); PEIGNES ET ÉPONGES; BROSSES (À L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATÉRIAUX POUR LA BROSSERIE; MATÉRIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-oUVRÉ (À L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAÏENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.
No /D'ORDRE
A0014 A0072 A0076 A0149
A0352
A0488
A0531 A0536
A0562 A0754
INDICATIONS DU PRODUIT
abreuvoi rs acier (copeaux d' -) acier (laine d' -) aérosols (appareils destinés à la
projection d'-) non à usage médical aliments (récipients calorifuges pour
les -) ampoules en verre [récipients]
animaux (peignes pour -) animaux (soies d'-) [brosserie et
pinceaux] anneaux pour la volaille arrosage (instruments d' -)
A0755 arrosage (lances pour tuyaux d' -) A0757 arrosage des fleurs et des plantes
(seringues pour l' -) A0758 arroseurs A0760 arrosoirs A0761 arrosoirs (pommes d' -)
A0768
A0787
A0795 A0817 A0827
A0829 B0030 B0048 B0081 B0084 B0087 B0109 B0166
B0170 B0188 B0214 B0218 B0246 B0252 B0281 B0311
B0317 B0337 B0344 B0349
B0352 B0387
B0390 B0449 B0450 B0493 B0501 B0505 B0560
art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre
aspirateurs de poussière (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants
assiettes non en métaux précieux auges * autoclaves (marmites -) non
électriques autocuiseurs non électriques bagues pour oiseaux baignoires d'oiseaux * balais balais à franges balais mécaniques ballons en verre [récipients] baquets
barbe (blaireaux à -) barreaux de grils bassinoires non électriques bassins [récipients] batteries de cuisine * batteurs non électriques becs verseurs bestiaux (crèches pour -)
bétai l (étri lles pour le -) beurre (cloches à -) beurriers bibelots en porcelaine, en terre
cuite ou en verre biberons (chauffe- -) non électriques bidons [gourdes]
bière (chopes à -) blaireaux blaireaux (porte- -) bobèches non en métaux précieux bocaux boire (récipients à -) boissons (récipients calorifuges pour
-)
/No (ang!.) !D'ORDRE
T0469 50826 50832 A0107
T0178
G0126 G0140 C0695 B0667
P0540 50721 W0115 N0107 50720 51057 50719 W0114 N0108 R0328 W0339
V0003
T0015 T0469 A0460
A0460 R0247 B0383 B0681 M0350 C0152 G0132 B0697 P0022 50262 G0273 W0040 B0127 C0804 B0212 50707 M0064 T0470 Cl000 B0765 B0765 T0460
H0129 B0544 00312 B0243 50262 50261 C0073 G0137 00314 B0314
B0587 B0589 B0605
boîtes à savon 50562 boîtes à thé [non en métaux précieux] T0097 boîtes en métal pour la distribution B0583
B0608 B0612
de serviettes en papier boîtes en verre bols
B0613 bonbonnes
B0581 B0126 B0565 C0132 00050
No /D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
B0615 bonbonnières non en métaux précieux
B0640 bottes (tire- -) B0653 bouchons (tire- -) B0658 bouchons de verre
B0682 bougeoirs non en métaux preCleux B0694 bouilloires non électriques B0699 bouillottes non électriques B0702 boules à ravauder B0703 boules à repriser B0705 boules à thé [non en métaux précieux]
B0708 boules de verre B0722 bouteilles B0728 bouteilles (dessous de -) [vaisselle]
B0738 bouteilles (ouvre- -) B0741 bouteilles isolantes
B0742 bouteilles réfrigérantes B0746 boutons (tire- -) B0752 boutons [poignées] en porcelaine B0821 brochettes [aiguilles métalliques]
pour la cuisson B0824 brocs
B0843 brosserie B0844 brosserie (matériaux pour la -) B0845 brosses B0849 brosses à dents B0850 brosses à dents [électriques] B0851 brosses électriques [à l'exception
des parties de machines] B0859 broyeurs ménagers non électriques
B0861 brûle-parfums B0884 burettes B0891 bustes en porcelaine, en terre cuite
ou en verre C0002 cabarets [plateaux à servir] non en
métaux précieux C0037 cache-pot non en papier C0074 café (filtres à -) non électriques C0075 café (moulins à -) à main C0078 café (percolateurs à -) non
électriques C0081 café (services à -) non en métaux
précieux C0086 cafetières non électriques non en
métaux précieux C0087 cages à oiseaux C0136 calorifuges (récipients -) C0158 candélabres [chandeliers] non en
métaux précieux C0224 carafes C0225 carafes (dessous de -) [vaisselle]
C0285 cartes de menus (porte- -) C0315 casseroles C0317 casseroles à pression non électriques C0363 cendres (tamiseurs de -) [ustensiles
de ménage] C0376 céramiques (produits -) pour le
ménage C0427 chambre (pots de -) C0440 chamoisées (peaux -) pour le
nettoyage
C0450 chandeliers non en métaux précieux C0477 charbon (seaux à -)
No (angI.) P'ORDRE
B0578 C0078 B0515 C0845 G0127 G0139 C0067 K0014 H0267 00009 00009 T0095 T010l G0125 B0552 B0548 C0580 00024 B0545 10111 V0002 R0142 B0768 K0055 C0807
J0053 P0379 P0531 B0684 B0695 B0686 T0350 T0351 B0693
00220 K0028 M0303 P0233 C0965 B0752
COOOl
F0312 C0621 C0624 C0627
C0630
C0633
B0385 H0145 C0067
00025 B0548 C0580 00024 M0197 50854 A0460 C0477
C0297
C0327 B0704 C0328 50485 C0067 C0576
85 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 suite
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
COS18 chasse-mouChes
COSS2 chaudrons COS67 Chauffe-biberons non électriques COS71 chauffe-lits non électriques COS77 chausse-pieds COS86 chaussures (brosses à -)
COS89 chaussures (cireuses pour -) non électriques
C0590 chaussures (cornes à -) COS94 chaussures (embauchoirs [formes] pour
-) C0598 chaussures (formes [embauchoirs] pour
-) C0609 chaussures (tendeurs pour
C06S3 chemises (tendeurs de -) C0666 chevaux (brosses pour -) C0713 chiffons de nettoyage
C0728 chinoiseries [porcelaines] C07S3 chopes à bière
-)
C0853 cireuses à parquet non électriques C0855 Cireuses pour chaussures [non
électriques] C0865 citron (presse- -) C0908 cloches à beurre C0909 cloches à fromage C0973 colle (pots à -) Cl168 copeaux d'acier Cl177 coquetiers non en métaux preCleux Cl186 corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux C1221 cornes à boire C1222 cornes à chaussures C1269 cosmétiques (ustensiles -) C1278 coton (déchets de -) pour le
nettoyage C1327 coupes à fruits C1380 couteaux (porte- -) pour la table
'C1391 couvercles de marmites (fermetures pour -)
C1392 couvercles de plats C1393 couvercles de pots C1429 cravates (dispositifs pour maintenir
en forme les -) C1443 crèches pour bestiaux
C1466 cribles [ustensiles de ménage] C1477 cristaux [verrerie] C1496 cruches
C1498 cruchons non en métaux précieux
C1S25 cuir à pOlir C1S36 cuisine (batteries de -) * C1538 cuisine (moules de -)
C1S40 cuisine (récipients pour la -) non métaux précieux
C1543 cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux
C1549 cuisson (ustensiles de -) non électriques
C1S73 cure-dents C1575 cure-dents (porte- -) non en métaux
précieux C1S84 cuvettes
C1S86 cuviers à lessive
00001 daim (peaux de -) pour le nettoyage
00008 dames-jeannes
en
!No (angI.l jo'ORDRE
F033S F0340 C0248 H0129 W0040 50327 60692 50333 W01S2
50327 60517 50347 60517 50347 60517 50347 50313 H0240 COS63 R0036 C0403 60243 W01Sl W0152
50733 60767 C03S1 G0181 50826 E0037 60132
H0234 50327 C0878 C0892
F04S4 K0041 COS38
00152 P0516 T0226
M0064 T0470 50380 C0973 J0053 P0379 P0531 J0053 P0379 P0531 P0484 1
C0804 C0798 C0799 K0026
K0031
C0809
T03S4 T0353
60126 60565 L0341 W0060 60704 C0328 50485 C0132 00050
86
N i jo'OR;REi INDICATIONS DU PRODUIT
00011 déborder (plaques pour empêcher le lait de -)
00021 déchets de laine pour le nettoyage D0034 décoration (objets pour la -) en
porcelaine. en terre cuite ou en verre
00041 découper (planches à -) pour la cuisine
00059 démaquillage (appareils pour le -) non électriques
00065 démêloirs 00091 dents (brosses à -) 00092 dents (brosses à -) électriques 00093 dents (cure- -) 00105 dépoussiéreurs non électriques 00127 désodorisation (appareils de -) à
usage personnel 00138 dessous de bouteilles [vaisselle]
00141 dessous de carafes [vaisselle]
00145 dessous de fers à repasser 00148 dessous de plats [vaisselle] 00161 détergent (torchons imprégnés d'un -)
pour le nettoyage 00237 !distributeurs de papier hygiénique 00240 distributeurs de savon 00247 distribution de serviettes en papier
(boîtes en métal pour la -) E0062 eaux gazeuses (siphons pour -) E0131 écouvillons pour nettoyer les
réCipients E0159 écuelles
E0224 émaillé (verre -) E0245 embauchoirs [formes] pour chaussures
E0276 émulseurs non électriques à usage domestique
E0339 enseignes en porcelaine ou en verre E0343 entonnoirs E0368 épices (services à -) E0377 éponges (porte- -) E0379 éponges de ménage E0380 éponges de toilette E0382 épousseter (torchons [Chiffons] pour
-) E0438 essuie-meubles E0469 éteignoirs non en métaux préCieux E0470 étendoirs à linge E0484 étoffe (seaux en -) E0499 étrilles E0516 étuis pour peignes F0003 faïence
F0006 fanaux (verres pour -) F0056 fer (paille de -) F0076 fermetures pour couvercles de
marmites FOll1 fers à repasser (supports de -) F0145 fibres de silice vitrifiée non à
usage textile F0149 fibres de verre autres que pour
l'isolation ou à usage textile F0165 figurines [statuettes] en porcelaine.
en terre cuite ou en verre F0209 Ifils de verre non à usage textile
1
F0242 Ifiltres à café non électriques F0244 filtres à thé [non en métaux
précieux] , F0247 [filtres pour le ménage F0262 flacons non en métaux préCieux F0277 fleurs (pots à -) F0279 fleurs (supports pour -)
[arrangements floraux] F0335 formes [embauchoirs] pour chaussures
iN" «'tg!. iD'ORDRE
P0429
W0329 00010
Cl031
M0039
C0696 T0350 T0351 T0354 00357 00069
60548 C0580 00024 60548 C0580 00024 F0263 00156 C0564
T0306 50563 60583
50455 60691
60126 60565 EOll1 60517 50347 60430
50401 F0502 50673 50695 50698 T0308 00358
F0529 C0070 00341 F0006 Cl000 C0687 C0957 E0012 G0133 M0212 C0538
F0263 V0146 V0148 F0103 FOllS F0125 50802 F010S F0117 C0621 T0113
50897 F02S9 F0309 H0192
60517 50347
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
F03S1 fouets non électriques à usage ménager
F039S franges (balais à -) F0414 frire (poêles à -) F0418 fromage (cloches à -) F0422 frottoirs [brosses] F0424 fruits (coupes à -) F0433 fruits (presse- -) non électriques à
usage ménager F0464 fumivores à usage domestique G0043 gamelles G0046 gants (ouvre- -) G0047 gants à polir GOOS2 gants de ménage G0097 gâteaux (moules à -)
G0192 glace (seaux à -)
G0198 glaces [matières premières] G0207 glaçons (moules à -)
G0234 gobelets non en métaux précieux
G0267 gourdes
G0331 grils
G0332 grils (barreaux de -) G0333 grils (supports de -)
G03S4 guipons H0023 hanaps non en métaux précieux H0100 houppes à poudrer H010S housses pour planches à repasser H01SS huiliers non en métaux précieux
10084 insectes (pièges à -) 10135 isolantes (bouteilles -)
J0019 jattes
L002l laine (déchets de -) pour le nettoyage
L0029 laine d'acier L0033 laine de verre autre Que pour
l'isolation L0036 laine métallique L0048 lait (plaques pour empêcher le -) de
déborder L008S lampes (brosses pour verres de -) L0120 lances pour tuyaux d'arrosage L0160 laver (planches à -) L0168 lèchefrites LOl77 légumiers L018S lessive (cuviers à -)
L0186 lessive (séchoirs à -)
L0261 linge (étendoirs à -) L0286 liqueurs (services à -) L0294 lissoirs L0316 lits (chauffe- -) non électriques L0344 louches de cuisine MOOSl majolique M0096 mangeOires pour animaux
M0138 marmites M0139 marmites (fermetures pour couvercles
de -) . M0141 marmites autoclaves non électriques
M0241 mélangeurs manuels [shakers]
M0248 ménage (éponges de -) M02S0 ménage (récipients pour le -) non en
métaux précieux M02S2 ménage (ustensiles de -) non en
métaux précieux
No (angI.) D'ORDRE
W0216
M03S0 F0473 C03S1 50166 F04S4 F0463
50542 M0203 G01S7 P0481 G0166 C0029 C0030 C0810 10004 10014 P0414 10008 10009 G0194 M0421 BOS44 00312 G0271 G0278 G0273 G0272 G027S T0080 T0049 POSSl 10153 C0963 00030 10098 10111 V0002 B0126 BOS6S W0329
50832 G0142
M021S P0429
L0043 N0107 WOOSl F0473 VOOSl L0341 W0060 COS49 COSS2 COSS3 00341 L02S2 P0483 B023S B0138 M0037 F0067 M0063 C080S COS38
A0460 M0301 50250 50698 C0783
U0043
87
Classe 21 suite
No 'ORDRE
1 M02S4
M0270 M0326 M03S9 M0460
M0485
INDICATIONS DU PRODUIT
ménagères [huiliers] non en métaux précieux
menus (porte-cartes de -) meubles (essuie- -) miettes (ramasse- -) mosaïques en verre non pour la
construction mouches (chasse- -)
1
M0500 moules [ustensiles de cuisine]
M0502 moules à glaçons
M0503 moules de cuisine
M0510 moulins à usage domestique à main N0034 nécessaires de toilette N0036 nécessaires pour pique-niques
[vaisselle] N0042 nettoyage (chiffons de -)
N0043 nettoyage (déchets de laine pour le -)
N0046 nettoyage (instruments de -) N0049 nettoyage (torchons [chiffons] de -)
N0051 nettoyer (tampons métalliques à -)
N0056 nichets 00031 oiseaux (bagues pour -) 00034 oiseaux (baignoires d'-) * 00035 oiseaux (cages à -) 00056 ongles (brosses à -) 00066 opales (verres -) 00067 opalines 00138 ouvre-bouteilles 00139 ouvre-gants POOl' paille de fer P0022 pain (corbeilles à -) P0025 pain (planches à -) P0064 pantalons (presses pour -) P0065 pantalons (tendeurs de -) P0098 papier hygiénique (distributeurs de
-) P0143 parfum (pulvérisateurs de -)
P0144 parfum (vaporisateurs de -)
P0148 parfums (brûle- -) P0154 parquet (cireuses à -) non
électriques P0167 passe-thé non en métaux précieux P0169 passoires non en métaux précieux P0204 pâtisserie (rouleaux à -) P0226 peaux chamoisées pour le nettoyage
P0228 peaux de daim pour le nettoyage
P0241 peignes P0242 peignes (étuis pour -) P0244 peignes électriques P0271 pelles [accessoires de table] P0273 pelles à tartes
P0303 percolateurs à café non électriques P0403 pieds (chausse- -) P0413 pièges à insectes P0482 pipettes [tâte-vin]
P0483 pique-niques (nécessaires pour -) [vaisselle]
P0521 planches à découper pour la cuisine P0524 planches à laver P0525 planches à pain P0526 planches à repasser P0527 planches à repasser (housses pour -) P0540 plantes (supports pour -)
[arrangements floraux]
No (angl.l D'ORDRE
C0963 00030 M0197 F0529 C0966 M0363
F0335 F0340 M0330 M0395 10008 10009 C0798 C0799 M0264 T0303 P0307
C0563 R0036 W0329 [
C0514 COS63 R0036 P0021
/50142 NOOSO R0247 B0383 B0385 NOOOl 00071 00072 BOS45 G01S7 M0212 B0635 B0637 T0473 T047S T0306
P0234 P023S P0234 P0235 P0233 W01Sl
T0113 50899 R0302 60704 C0328 50485 B0704 C0328 50485 C0692 C0687 C0694 50140 P0315 T0087 C0627 50327 10098 P0368 W0266 P0307
Cl031 W0051 B0637 10154 1
10153\ H0192
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 suite
No INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.) D'ORDRE D'ORDRE
P0573 plateaux à usage domestique en papier T0429 P0574 plateaux à usage domestique non en T042B
métaux précieux P05B5 plats (couvercles de -) 00152 P05B6 plats (dessous de -) [vaisselle] 00156 P0591 plats en papier P0095 P0592 plats non en métaux précieux 00160
50233 P0612 plumeaux F0053 P063B poêles à frire F0473 P0639 poêlons 50096 P0644 poignées de portes [en porcelaine] 00244 P0648 poils pour la brosserie H002B P0669 poivre (moulins à -) à main P0212 P0672 poivriers non en métaux précieux P0214 P0677 polir (appareils et machines non P0479
électriques à -) à usage domestique P067B pol ir (cuir à -) P04B41 P06BO polir [rendre brillant] (matériel P04B6
pour -) [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre]
P0696 pommes d'arrosoirs
P0724 porc (soies de -) P0727 porcelaines P0736 porte-blaireaux P073B porte-cartes de menus P0745 porte-couteaux pour la table P0749 porte-cu re-dents non en métaux
précieux P0751 porte-éponges P07B7 portes (poignées de -) en porcelaine P0794 porte-savon
P0797 porte-serviettes non en métaux préciel,Jx
POB17 pot (cache- -) non en papier POB33 poteries POB36 pots POB37 pots (couvercles de -) POS3B pots à fleurs POB44 pots de chambre POB46 poubelles
POB51 poudrer (houppes à -) POB54 poudriers non en métaux précieux POB6B pousSière (accessoires d'aspirateurs
de -) pour répandre les parfums et les désinfectants
POBBB presse-fruits non électriques à usage ménager
P0895 presses pour pantalons P0954 pulvérisateurs de parfum
R0050 rafraîchir (seaux à -)
R0060 ramasse-miettes R0070 râpes [ustensiles de ménage] R0091 ratières R0095 ravauder (boules à -) R0132 récipients (écouvillons pour nettoyer
les -) R0135 récipients à boire R0136 récipients calorifuges R0146 récipients pour le ménage ou la
N010B R032B P031B P0501 50770 M0197 K0041 T0353
50695 00244 0015B 50566 NOO17
F0312 P0533 P052B P0516 F0309 C0327 00355 G0033 R0148 T0422 P0551 P054B VOO03
F0463
T0473 P0234 P0235 COB10 10004 LOO14 C0966 G0239 R0075 00009 B0691
00314 H0145 C0782
50095 cuisine [non en métaux précieux]
R0151 récurer (tampons à -) métalliques R0160 réfrigérantes (bouteilles -) R0142 1
R0164 refrigération d'aliments (articles de -) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique
R0216 repasser (planches à -) R0217 repasser (supports de fers à -) R0224 repriser (boules à -) R0341 ronds de serviettes [non en métaux
précieux]
F0363 1 ,
10154 F0263 00009 NOO19
No D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
,"0 (ongL) P'ORDRE
88
R0378 rouleaux à pâtisserie 50004 sabliers 50019 sacrés (vases -) non en métaux
précieux 50051 saladiers non en métaux preCleux 50055 salières non en métaux précieux
50091 savon (boîtes à -) 50092 savon (distributeurs de -) 50093 savon (porte- -)
50132 seaux
50144 séchoi rs à lessive
50157 seilles
50209 seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes
50231 services [vaisselle] non en métaux précieux
50237 serviettes (porte- -) non en métaux précieux
50239 serviettes (ronds de -) non en métaux précieux
50247 serviettes en papier (boîtes pour la distribution de-) métalliques
50288 silice vitrifiée (fibres de -) non à usage text il e
50299 siphons pour eaux gazeuses 50327 soies d'animaux [brosserie et
pinceaux] 5035B sorbetières 50362 soucoupes non en métaux précieux 50402 souliers (cornes à -) 50404 souliers (formes [embauchoirs] pour
-) 50416 soupières non en métaux précieux 50418 sourcils (brosses à -) 50422 souricières 50463 statues en porcelaine, en terre cuite
ou en verre 50469 statuettes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre 50511 sucriers non en métaux précieux 50543 surtouts de table [non en métaux
précieux] T0026 table (surtouts de -) non en métaux
précieux T0082 tamis [ustensiles de ménage] T0084 tamiseurs de cendres [ustensiles de
ménage] T0092 tampons métalliques à nettoyer
T0105 tapettes pour battre les tapis T0109 tapis (tapettes pour battre les T0132 tartes (pelles à -)
T0139 tasses non en métaux précieux T0140 tâte-vin [pipettes]
T0181 tendeurs de vêtements T0220 thé (boîtes à -) non en métaux
précieux T0222 thé (boules à -) non en métaux
précieux T0224 thé (filtres à -) non en métaux
précieux
-)
T0226 thé (passe- -) non en métaux précieux T022B thé (services à -) non en métaux
précieux T0234 théières non en métaux précieux T0274 tire-bottes T0275 tire-bouchons T0276 tire-boutons T0281 tirelires non métalliques T0334 toilette (brosses de -) T0337 toilette (éponges de -) T0341 toilette (nécessaires de -)
R0302 E0039 50008
50035 50045 50050 50562 50563 00158 50566 B0697 P0022 C0549 C0552 1
C0553 B0697 P0022 50720 51057 00160 50233 NOO17
I·
NOO19
B0583 Il
V0146 V0148 1
504551 B0667
VOl13 1
50100 50327 B0517 50347 50638 E0194 M0401 50797
F0125 50802 50968 E0136
E0136
50377 C0477
P002l 50142 C0151 C0151 P0315 T0087 C0989 P0368 W0266 C0562 T0097
T0095 T010l TOl13
TOl13 T0103
T0109 B0515 C0845 B0768 M0338 T0302 T0308 T0303
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 1
!D'ORDRE!
T0348 toi lette T0395 torchons
INDICATIONS DU PRODUIT
(ustensiles de -) [Chiffons] de nettoyage
T0396 torchons imprégnés d'un détergent 1 pour le nettoyage
T05651tuyaux d'arrosage (lances pour -) U0013 urnes non en métaux précieux U0018 ustensiles de cuisine non en métaux
précieux
iNo (angl.l !D'ORDRE
T0309 C0563 R0036 C0564
N0107 U0041 K0031
U0020 ustensiles de Cuisson non électriques C0809 U0022 ustensiles de ménage non en métaux U0043
précieux V0008 vaisselle non en métaux précieux
V0009 vaisselle non en métaux précieux V0030 vaporisateurs à parfum
V0037 vases de nuit V0039 vases non en métaux précieux V0041 vases sacrés non en métaux précieux V0093 véhicules (verre pour vitres de -) V0130 verre (fibres de -) autres que pour
l'isolation ou à usage textile V0133 verre (fils de -) non à usage textile
V0135
V0147
V0148
V0150 V0151 V0154 V0156 V0160 V0167 V0170 V0171 V0176 V0194 V0225
verre (laine de -) autre que pour l ' i so 1 a t i on
verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques
verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction]
verre émaillé verre en poudre pour la décoration verre peint verre pour vitres de véhicules verres [récipients] verres de lampes (brosses pour -) verres opales verres pour fanaux verseurs (becs -) vêtements (tendeurs de -) vin (tâte- -) [pipettes]
V0268 vitres de véhicules (verre pour -) V0290 volaille (anneaux pour la -) V0302 volières [cages à oiseaux]
1
1
D0160 50233 T0031 P0234 P0235 C0327 V0045 50008 G0134 F0103 F0115 F0105 F0117 G0142
G0136
G0144
E0111 P0553 G0148 G0134 G0117 L0043 00071 G0133 50707 C0562 P0368 W0266 G0134 P0540 B0385
, 1
L-L---i __ ~ 89
Classe 21 suite
INDICATIONS DU PRODUIT o (angl.) 'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BÂCHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES); MATIÈRES DE REMBOURRAGE (À L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES); MATIÈRES TEXTILES FIBREUSES BRUTES,
, N b'OR~RE INDICATIONS DU PRODUIT
A0135 aérage (cloisons d' -) en toile à voiles goudronnée [pour les mines]
A0332 algues de mer [matières de
A0533 B0001 B0136 B0138
1 B0255
B0511 B0517 B0526 B0716
rembourrage] animaux (poils d' -) bâches bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier non métalliques
batteuses (liens pour moissonneuses--) [non mètal1iques]
bois (copeaux de -) bois (laine de -) bois (sciure de -) bourres [rembourrures]
B0717 bourrette B0732 bouteilles (enveloppes pour -) en
pa i 11 e
B0739 bouteilles (paillons pour -)
B0791 bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]
C00271câbles non métalliques C01481camouflage (bâches de -) C0149'Icamouflage (filets de-) C,0203 capitons ni en caoutchouc. ni en
matières plastiques C0204'capoc C0438 chameau (poils de -) C0457 chanvre C0674 cheveux C0913 cloisons d'aérage en toile à voiles
goudronnée [pour les mines] C0933 coco (fibres de -)
C0939 C1169 C1191 C1192 C1195 C1198 C1200 C1210 C1212 C1213
cocons copeaux de bois cordages non métalliques corde (échelles de -) corderie (articles de -) cordes * cordes de fouets cordons de fenêtres à guillotine cordons de suspension cordons de tirage
)No (angl.J iD'ORDRE
T0083
50198
A0285 T0082 50941 B0089 T0203 B0369
W0300 W0305 50111 F0286 50955 R0083!' B0541 P0011 50919 B0541 POOll 50919 B0280 B0598
,H0088 150910 C0018 C0060 C0061 P0015 50959 K0004 C0056 H0165 H0010 T0083
C0608 C0609 C0614 W0300 R0324 R0319 R0321 R0322 W0212 50087 C0837 C0834 L0228
C1277 coton (déchets de -) [bourre] C0893 C1279 coton (étoupe de -) C0891 C1286 coton brut R0080 C1472 crin * A0285 C1473 crins de cheval H0243 'l'
00020 déchets de coton [bourre] C0893 00298 duvet [plumes] 00254 E0094 échelles de corde R0319 E0164 édredon [plumes] E0044 E0221 lélingues pour la manutention de 1,50535
fardeaux [non métalliques] E0229 emballage (cordes d' -) P0009! E0230 emba 1 1 age (f i ce l l es d' -) POO 1 0 1
E0231 emballage (laine d' -) W0327 E0233 emballage [rembourrage] (matiéres d' IP0007,
! -) ni en caoutchouc, ni en matières
1
plastiques E0240 emballages pour bouteilles [en 1 B0541
pa i l le] 1 POO 1 1 50919
E02481'embOUrrage (matières d' -) ni en IIP0015 caoutchouc, ni en matières 50959
, ,plastiques 1
1 E0355 lenveloppes pour bouteilles [en B0541 1
pa i l le] POO 11 1 i ,50919
No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
E0490létoupe E0492 létoupe de nettoyage F0049
1
fenêtres à guillotine (cordons de -) F0144 fibres de silice vitrifiée à usage
textile F0148 fibres de verre à usage textile
F0151 fibres en matières plastiques à usage text il e
F0154 fibres textiles
F0155 ficelles F0177 filets (fils de -) F0178 Ifi lets * F0179 filets de pêche F0196 fils à lier non
F0205 F0229 F0272 F0284 F0348 F0349 G0060 G0167 G0263 H0019 H0064 J0007
J0063 K0004 L0006 L0010 L0024 L0025 L0027 L0028 L0030 L0031 L0038 L0129
L0215 L0223 L0224
métalliques
fil s de fil et s filtrantes (matières -) [ouate] fleurets de soie flocons de laine fouets (cordes de -) fouets (mèches de -) garcettes gerbes (liens de -) non métalliques goudronnée (toile-) hamacs herbes pour le rembourrage jalousies (cordons et lanières de -)
jute kapok lacets [piéges] lacis laine (flocons de -) laine (mèches de -) laine brute ou traitée laine cardée laine d'emballage laine de bois laine peignée lanières de jalousies et de
persiennes liber liens non métal l tques liens pour moissonneuses-batteuses
[non métalliques] L0226 lier (bandes à -) non métalliques
IL0228 lier (fils à -) non métalliques
L0231 lieuses (liens pour moissonneuses- -) i non métalliques
L0239l' l i gneu l s L0257 lin brut L03041literie (plumes pour la -) M0117 manutention de fardeaux (bretelles
1 pour la -) non métalliques
MOl19 Imanutention de fardeaux (élingues 1 pour la -) non métalliques
M0121 Imanutention de fardeaux (sangles pour la -) non métalliques
!
M0151!marqUiSeS en matières textiles M02181mèches de fouets M02191mèches de laine M03761mines (cloisons d'aérage en toile à
voiles goudronnée pour les -) M0418lmoissonneuses-batteuses (liens pour
1
-) non métalliques M0421 moissonneuses-lieuses (liens pour -)
1
non métalliques
1 N0031 navires (voiles de -) N0045 nettoyage (étoupe de -)
lNo (ang!.) ID'ORDRE
T0368 C0517 50087 V0145 V0147 G0130 G0131 P0401 P0403 T0166 T0167 50932 T0534 N0059 F0212 Bo089 T0203 T0534 F0145 50422 W0.325 W0212 W0212 G0065 50272 T0082 H0048 G0238 C0834 L0228 J0064 K0004 50551 N0063 W0325 W0328 R0082 C0142 W0327 W0305 CQ689 C0834 L0228 L0167 W0345 B0369
B0089 T0203 B0089 T0203 B0368
W0145 L0224 F0055 B0280 B0598 H0088 50910 50535
B0280 B0598 H0088 50910 A0486 W0212 W0328 T0083
B0369
B0368
50310 C0517
90 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICAtIONS DU PRODUIT No
lD'OIWRll 00121 ouate à filtrer 00124 ouate pour le""rembOurrage ou le
capitonnage P0012 paille pour le rembourrage P0019 paillons pour bouteilles
P0073 papier (ficelles en -) P0232 pêChe (filets de -) P0315 persiennes (cordons et lanières de -)
P0619 plumes pour la literie P0620 plumeS pour le rembourrage P0647 poils d'animaux P0881 prélarts R0063 ramie (fibres de -) R0071 raphia R0194 rembourrage (herbes pour le -) R0196 rembourrage (matières de-) ni en
caoutChOuc. ni en matières plastiques
R0197 rembourrage (plumes pour le -) $0015 sachets [enveloppes, pochettes] pour
l' emba lIage [en mat i ères text i 1 es 1 50037 sacs [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en matières textiles] 50039 sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac
50065 sangles de Chanvre $0069 sangles pour la manutention de
fardeaux [non métalliques]
50111 schappe [bOurre]
50124 sciure de bOiS 50287 silice vitrifiée (fibres de -) à
usage textile 50304 Sisal 50321 soie (fleurets de -) 50324 SOie brute 50438 spart (fibres de -) T0189 tentes
T0213 textiles (matières -) fibreuses brutes
1"0322 toile goudronnée T0352 tOisons [poils d'animaux] T0393 tonte V0033 vareCh {matière de rembourrage] V0053 véhicules (bâches de -) V0129 verre (fibres de -) à usage textile
V0217 vigne (bandelettes pour attacher la ~)
V0278 voiles de navires
1N0 (an!!\.) ID'ORDRE
WOOOl W0003
50914 60541 P0011 50919 T0535 F0212 C0834 L0228 F0055 F0056 A0285 T0082 R0061 R0034 G0238 POOlS 50959
F0056 60036 50006 60036 50006 60032
H0166 60280 60598 H0088 50910 50131 50424 50111 V0145 V0147 50457 50422 R0083 E0147 A0485 T0153 R0081
TOOB2 F0275 50349 50174 V0069 G0130 G013' 50941
50310
91
No ID'ORDRE
1
1
Classe 22 suite
INDICATIONS DU PRODUIT 1N0 (angl.) ID'ORDRE
1 1 1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 23 FILS À USAGE TEXTILE.
'No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
90827 broder (fils à -) C0190 caoutchouc (fils de -) à usage
text il e C0458 chanvre (fils de -) C0934 coco (flls de -) C1280 coton (filés de -) C1281 coton (fils de -) C1300 coudre (fils à -) E0176 élastiques (fils -) à usage textile F0172 filés F0194 fils *
F0202 fils de caoutchouc à usage textile F0208 fils de verre à usage textile
F0210 fils élastiques à usage textile F0216 fils en matières plastiques à usage
text ile J0064 jute (fils de -) L0023 laine (fils de -) L0035 laine filée
L0253 lin (fils de -) R0099 rayonne (fils de -) R0225 repriser (fils à -) 50320 soie (fils de -) 50326 soie filée V0132 verre (fils de -) à usage textile
lNo (angl.l !D'ORDRE
E0100 R0344
H0169 C0649 50723 C0890 50244 E0050 50726 T0199 Y0002 R0344 F0104 F0116 E0050 T0209
J0066 W0333 50727 W0341 L0227 R0085 00012 50423 50724 F0104 F0116
92
No /D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT ~o (ang!.)
ID'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDREl>ESCLASSES
Classe 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.
No !No (angl,) D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT ID'ORDRE
AOl15 adhésifs (tissus -) collables à chaudlA0070 A0154 aérostatiques (étoffes imperméables F0004
aux gaz pour ballons -) 1
IA0439 ameublement (tissus d' -) U0031 B00571bain (linge de -) [à l'exception de B0146
l 'hab i 11 ement ] B0105 ballons aérostatiques (étOffes
B0165 B0211 B0413 B0457
B0490 B0690 B0816 B0832
imperméables aux gaz pour -) bannières basins billards (tapiS de -) blanchets pour l'imprimerie en
matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts broderie (tissus recouverts de motifs
dessinés pour la -) C0129 cal icot C0161 canevas pour la tapisserie ou la
broderie C0228 carafes (dessous de -) en tissu
C0459 C0460 C0465 C0596
C0610 C0649 C0697 C0712 C0846 C0958 C1283 C1287 C1290
C1367 C1386 C1401 C1402 C1403 C1406 C1412 C1414 C1461 C1463 C1534 00005 00061
00140
chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour
-) chaussures chemins de cheviottes chiffons
(tissUS pour -) table [étoffes]
cirées (toiles -) [nappes] coiffes de chapeaux coton (tissus de -) cotonnades couchage (sacs de -) [enveloppes
cousues remplaçant les draps] courtepointes cout i 1 couvertures couvertures couvertures couvertures couvre-l its couvre-pieds
de 1 it de 1 it en papier de table de voyage
crêpe [tissu] crêpon cuirS-laines damas [étoffe] démaquiller (serviettes à -) en
matières textiles dessous de carafes [en tissu]
00147 dessous de plats [en tissu] 00152 dessus de table 00153 deSSUS-de-lit [couvre-lits] 00265 doublures [étoffes] 00282 drapeaux 00283 draps 00291 droguet E0165 édredons [couvre-pieds de duvet] E0179 élastiques (tissus -) E0254 embrasses en matières textiles E0352 enveloppes de matelas E0436 eSSUie-mains en matières textiles E0440 essuie-verres E0458 étamine E0459 étamine de blutoir E0481 étiquettes en tissu E0486 étoffes * F0132 feutre * F0146 fibres de verre (tissus en -) à usage
textile F0228 filtrantes (matières -) [matières
t ext il es] F0264 flanelle [tiSSU] F0265 flanelle de santé
F0004
B0090 00131 B0346 P0611
B0493 B0702 B0668 T0381
C0050 C0089
C0583 00021 H0168 H0167 H0099 L0232
FOO02 TOO16 C0376 R0035 00039 H0099 C0887 C0887 50512
B0218 T0217 B0218 B0219 TOO02 T0425 B0218 B0218 C0951 C0952 B0703 00002 N0024 T0282 C0583 00021 00153 TOO02 B0218 L0234 F0241 50284 00324 E0045 E0052 Cl004 M0136 T0374 G0145 B0736 B0493 LOO02 C0547 F0071 F010l FOl13 F0153
F0248 50078
~J~RE INDICATIONS DU PRODUIT
F0415 frise [étoffe] F0419 fromage (toiles à -) F0501 futaine G0055 gants de toilette
G0132 gaze [tiSSU] G0244 gommées (toiles -) autres que pour la
papeterie H0017 haire [étOffe] H0102 housses de protection pour meubles 10027 imprimerie (blanchets pour l' -) en
matières textiles 10041 imprimerie (tissus de soie pour
patrons d' -) 10071 indienne J0023 jersey [tiSSU] J0065 jute (t issus de ._) L0022 laine (étOffes de -)
L0026 laine (tissUS de -)
L0163 lavettes L0255 lin (tissus de -) L0258 linceuls L0268 1 i nge de ba i n [à l 'except i .on de
l'habillement] L0269 linge de lit L0270 linge de maison L0271 linge de table [en matières textiles] L0273 linge ouvré L0274 lingerie (tissus pour la -) L0297 lit (couvertures de -) L0298 lit (couvertures de -) en Papier L0299 1 it (dessus-de-' -) [co.uvre-l Hs] L0300 lit (linge de -) L0303 literie [linge] L0317 lits (couvre- -) [dessus-de-lit] M0035 mains (essuie- -)en matières .
textiles M0046 maison (linge de -) M0124 marabout [étoffe] M0188 matelas (enveloppes de -) M0189 matelas (toile à -) M0201 matières plastiques [succédanés du
tissu] M0327 meubles (étoffe pour -) M0332 meubles (housses de protection pour
-) M0336 meubles (revêtements de -)en
1
matières plastiques M0339 meub 1 es (t i SSL! pour -) M0423 moleskine [tiSSU] M0489 mouchoirs de poche [en matières
text i les] M0520 moustiquaires M0532 murales (tentures -) en matières
textiles N0006 napperons en matières textiles ou en
matières plastiques N0008 nappes en matières textiles ou en
matières plastiques 00090loreillers (taies d' -) P0206 patrons d'imprimerie (tissus de soie
1
pour-) P0215 pavillons [drapeaux] P0221 peau d'animaux (tissus imitant la -) P0514 plaids P0566 plastiques (matières -) [succédanés
du tissu] P0589 plats (dessous de -) en tissu P0801 portières [rideaux] R0064 ramie (tissus de -) R0100 rayonne (tissus de -) R0274 revêtements de me.ubles [en mat ières
plastiques] R0303 rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques R0343 ronds de table [en tissu]
!No (angl. ID'ORDRE
F0442 C0350 F0544 T0304 WOO55 GOO81 G0309
H0035 C0922 P0611
50421
COO51 J0023 J0065 W0330 W0331 W0330 W0331 00151 L0226 50360 B0146
B0221 H0273 TOOQ6 00104 L0230 80218 130219 B0218 B0221 B0217 B0218 T0374
H0273 MOO79 MO 136 T0221 P0408
U0031 C0922
F0528
U0031 M0334 HOO60
M0364 1
TOO66 W0023 T0011
TOO21
P0327 50421
F0241 F0003 T0425 P0408
00153 00229 R0060 R0084 F0528
Cl014
T0010
93 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 24 suite
No ~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
50030 sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]
50078 saris 50240 serviettes à démaquiller en matières
textiles 50243 serviettes de table [en matières
text i les] 50245 serviettes de toilette [en matières
t ext i les] 50322 soie (tissus de -) 50439 spart (tissus de -) 50486 stores en matières textiles T0014 table (chemins de -) T0015 table (couvertures de -) T0016 table (dessus de -) T0018 table (linge de -) en matières
textiles T0022 table (ronds de -) en tissu T0023 table (serviettes de -) en matières
textiles T0028 table (tapis de -) en matières
T0059 T0061 TOl13 TOl15 T0190
textiles taffetas [tissus] taies d'oreillers tapis de billards tapis de table [en matières textiles] tentures murales en matières textiles
T0298 tissus * T0299 tissus adhésifs col1ab1es à chaud T0302 tissus élastiques T0303 tissus en fibres de verre à usage
text i le T0305 tissus imitant la peau d'animaux T0308 tissus recouverts de motifs dessinés
pour la broderie T0315 toi le * T0317 toile à matelas T0326 toiles à fromage T0327 toiles cirées [nappes] T0330 toiles gommées autres que pour la
papeterie T0338 toilette (gants de -)
T0344 toilette (serviettes de -) en matières textiles
T0473 treillis [toile de chanvre] T0496 tricots [tissus] T0548 tulles V0108 velours V0142 verre (tissus en fibres de -) à usage
textile V0161 verres (essuie- -) V0262 vitrages [rideaux] V0310 voyage (couvertures de -) ZOOOl zéphyr [tissu]
1N0 (ang1.l \D'ORDRE
1
50512
50085 N0024 T0282 50235 T0013 F0013
50419 E0146 80437 T0016 T0002 T0002 T0006
T0010 50235 T0013 TOOOl
T0036 P0327 80346 TOOOl T0066 W0023 FOOOl A0070 E0052 F010l FOl13 F0003 T0381
C0547 T0221 C0350 00039 G0309
T0304 W0055 F0013
T0444 K0043 T0507 V010' F010l F0113 G0145 N0053 T0425 ZOOOl
94
No 1
D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT lNo (angI.) lD'oRDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 25 VÊTEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.
No D'ORt>RE INDICATIONS DU PRODUIT
A0579 antidérapants pour chaussures A0854 automobilistes (habillement pour -) B0050 bain (bonnets de -) 60053 bain (caleçons de -)
60054 bain (costumes de -)
60058 bain (maillots de -)
60059 bain (peignoirs de -) 60062 bain (sandales de -) B0065 bain (souliers de -) B0191 barrettes [bonnets] 60201 bas 60203 bas Ct a 1 onnet t es pou r l es -) 60~06 bas sudorifuges B0265 bavettes non en papier 60267 bavoirs non en papier 60303 bérets 60489 blouses
60491 boas [tours de cou] 60621 bonneterie 60623 bonnets B0639 bottes (tiges de -) 6064 1 bot t es * 60643 bottines 60754 bouts de chausSures 60778 bras (dessous-de- -) 60788 bretelles
60825 brodequins C0034 caChe-col C0035 cache-Corset C0121 caleçons
C0122 caleçons de bain
C0137 calottes C0146 camisoles C0218 capuchons [vêtements] C0254 carcasses de chapeaux C031' casquettes C0341 ceintures [habillement] C0418 châles C0428 chambre (rc>bes de -) C0447 chancelières non chauffées
électriquement C0448 chanda ils C0461 chapeaux
C0463 chapeaux (carcasses de -) C0469 chapellerie
C0536 chasubles C0578 chausSettes C0579 chaussettes (fixe- -)
C0580 chaussettes (supports- -)
C0582 chaussons C0584 chaussures (antidérapants pour C0585 chaussures (bouts de -) C0595 chaussures (empeignes de -) C0597 chaussures (ferrures de -) C0607 chaussures (talonnettes pour -) C0611 chaussures (trépOintes de -) C0612 chaussures * C0613 chaussures de footbal l
-)
C0614 chaussures de footbal l (crampons de -)
C0615 chaussures de plage C0650 chemises C0651 chemises (empiècements de -) C0652 chemises (plastrons de -) C0655 chemisettes
C09S7 coi ffes
No (angI.) D'ORDRE
N0096 M0376 60159 60160 60162 60161 51043 60161 51043 60151 60154 60155 C0097 50871 H0150 50876 60320 60320 60298 00126 50541 60469 H0257 C0097 60518 60527 H0040 T0271 00287 60595 51018 L0007 C0652 C0059 00270 P0072 60160 60162 50495 80479 H0201 H0098 C0097 60264 50270 0029J F0385
51030 H0103 HOl 1 1 H0098 H0103 H0111 C0345 50572 G0040 50569 G0040 50569 50536 N0096 T0271 60518 F0225 H0149 W0180 F0392 F0380 F0382 50949 50950 60191 50315 50314 50312 C0363 J0058 C0097
95
No iD'ORDRE
INDICATIONS DU PRODUIT
C0960 coiffures [chapellerie]
C0962 col (cache- -) C0971 collants C0984 collets [vêtements]
Cl004 cols
Cl006 cols (faux- -) Cl009 combinaisons [vêtements] Cl011 combinaisons de ski nautique Cll00 confectionnés (vêtements -) C1243 corps (lingerie de -)
C1244 corps (lingerie de -) sudorifuge
C1258 corsages
C1260 corselets C1261 corset (cache- -) C1262 corsets C1273 costumes C1292 couches [lingerie]
C1294 COUChes-culottes C1413 couvre-oreilles [habillement] C1426 crampons de chaussures de football
C1428 cravates C1559 culottes C1560 culottes (couches- -) C1614 cyclistes (habillement pour -) 00137 dessous [sous-vêtements]
00150 dessous-de-bras DO 15 1 dessus (vêt ements de -) 00266 doublures confectionnées [parties de
vêtements] E0092 écharpes
E0268 empeignes E0269 empiècements de chemises E0408 espadrilles E0489 étoles [fourrures] F0034 faux-cols F0091 ferrures de c:haus.sures F0258 fixe-Chaussettes
F03l8 foot ba 11 (chauss·ures de -)
F0319 football (crampons de cha.ussures de -)
F0353 foulards
F0379 fourrures [vêtements] GOOOl gabardines [vêtements] G0010gaines [sous-vêtements] G0028 galoches
G0045 gants [habillement] G0051 gant sde go l f G0177 gil ets
G0242 golf -(gants (je -) G0260 gorge (soutiens- -) G0344 guêtres
G0353 guimpes [vêtements] G0365 gymnastique (souliers de -) H0002 habi l 1 ement (art ie·l es d' -) H0004 hab it s H0044 hauts-de-forme 10019 imperméables J0011 jambières J0016 jarretelles
No (angl.l iD'ORDltE
H0103 HOll1 C0652 T0229 C0654 50353 C0654 50353 00080 COO90 W0181 R0093 UOO12 UOO17 51028 51029 60478 00283 C0868 COOS9 C0870 50976 60001 BOO03 60007 Eoool 50949 509.50 NOO30 60648 B0007 Cl0S31 UOO12 UOO17 002.87 00121 R0094
50090 50127 50128 FOS93 50314 E0148 F0506 00080 F0225 GOO40 50569 F03S0 F0382 S0949 50950 50090 50127 5012.8 F05.37 GOOO' C0870 GOO14 G0208 G0158 G0207 VOllS WOO14 G0207 606.26 GOO04 50653 W0231 ;G034,2 COSS6 COS90 TOSSS W012.2 L0142 GOO40 50569
Classification .de Nice -4e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 25 suite
1 No 1
~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
1
J0017 jarretières
J0024 jerseys [vêtements] J0058 jupes L0124 langes en matières textiles
L0167 layettes L0275 lingerie de corps
L0276 lingerie de corps sudorifuge
L0327 livrées M0033 ma i 11 ots
M0078 manchettes [habillement]
M0080 manChons [habillement] M0102 manipules [liturgie] M0108 manteaux M0396 mitaines M0397 mi tons M0399 mitres [habillement]
P0031 paletots
P0063 pantalons P0067 pantoufles P0138 pardessus
P0246 peignoirs P0269 pélerines P0270 pelisses P0407 pieds (sous- -)
P0511 plage (chaussures de -) P0512 plage (costumes de -) P0571 plastrons de chemises P0634 poches de vêtements P0950 pUll-overs P0972 pyjamas R0320 robes R0322 robes de chambre 500,05 sabots [Chaussures} 50059 sandales 50194 semelles 50196 semelles intérieures 50305 ski nautique (combinaisons de -) 50312 slips 50315 socques 50409 souliers * 50426 sous-pieds
50427 sous-vêtements
50428 sous-vêtements sudorifuges
50430 soutiens-gorge 50454 sport (souliers de -) 50512 sudorifuges (sous-vêtements -)
50531 supports-chaussettes
50541 surtouts [vêtements]
T0053 tabliers [vêtements] T0072 talonnettes pour les bas T0073 talonnettes pour les chaussures T0074 talons T0255 tiges de bottes T0314 toges T0480 trépOintes de chaussures T0497 tricots [vêtements] U0005 uniformes V0034 vareuses V0178 vestes V0179 vêtements V0192 vêtements (poches de -) V0193 vêtements (sous- -)
jV0197 vêtements en papier
IN 0 <ang!.)1 ~'ORDRE G0040 50569 J0024 50488 BOOOl B0003 L0092 U0012 U0017 51028 51029 L0277 50450 50705 C0979 W0353 M0419 M0072 C0590 M0297 M0297 M0295 M0296 00127 T0356 T0476 50536 00127 T0356 00291 P0191 P0192 G0003 T0474 B0191 B0190 50312 P0469 P0671 P0706 F0447 00291 W0307 50070 50607 10089 W0181 U0015 00128 50346 G0003 T0474 U0012 U0017 51028 51029 B0626 50706 51028 51029 G0040 50569 00127 T0356 A0364 H0150 H0149 H015' B0518 T0300 W0180 K0046 U0022 50953 JOOOl C0556 P0469 U0012 U0017 P0083
96
No INDICATIONS DU PRODUIT ~o (ang!.) 'ORDRE P'ORDRE
V0252 visières [chapellerie] C0091 V0143
V0277 IVOi les [vêtements] V0100 V0279 voilettes V0100
i 1
1
1
1
1
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, ÉPINGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.
No jo'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0184 A0185
agrafes pour chaussures agrafes pour vêtements
A0197
A0199
aiguilles (boites à -) non en métaux précieux
aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux
A0202
A0204 A0205 A0206 A0207 A0208 A0209 A0213 A0214 A0219 A0221
aiguilles (étuis à -) non en métaux précieux
aiguilles (pelotes d' -) aiguilles * aiguilles à coudre aiguilles à relier aiguilles à repriser aiguilles à tricoter aiguilles de cordonniers aiguilles de selliers aiguilles pour peigneuses de laine aigui11iers non en métaux précieux
A0686 argent (broderies en -) A0807 attaches pour vêtements
1 A0857 lautruche (plumes d' -) , d'habillement]
B0032 baguettes de faux-cols B0039 baguettes pour cols B0096 baleines de corsets
[accessoires
B0135 bandeaux pour les cheveux B0176 barbes postiches B0192 barrettes [pinces à cheveux] B0193 barrettes de chapeaux [ornements] B0399 bigoudis B0583 boites à couture B0626 border (cordons à -) B0627 border (galons à -) B0628 border (lacets à -) B0629 bords pour vêtements B0630 bordures pour vêtements B0663 boucles [accessoires d'habillement] B0665 boucles d'oreilles [non en métaux
précieux] B0666 boucles de souliers B0747 boutons * B0753 boutons-pression B0772 bracelets pour remonter les manches B0783 brassards B0789 bretelles (attaches de -) B0795 brides [confection]
B0797 brides pour guider les enfants B0817 broches [accessoires d'habillement] B0826 broder (crochets à -) B0833 broderies
C0174 cannetilles C0320 cassettes à aiguilles [non en métaux
précieux] C0342 ceintures (fermoirs de -) C0462 chapeaux (barrettes de -) [ornements] C0583 chaussures (agrafes pour -) C0592 chaussures (crochets pour -) C0602 chaussures (lacets de -) C0604 chaussures (oeillets pour -) C0605 chaussures (parures pour -) C0658 chenille [passementerie] C0673 chevelure (articles décoratifs pour
la -) C0678 cheveux (bandeaux pour les -) C0680 cheveux (épingles à -) C0681 cheveux (épingles à onduler les -) C0683 cheveux (filets pour les -) C0686 cheveux (nattes de -)
C0687 cheveux (pinces à -) [barrettes) C0692 cheveux (tresses de -)
~o 'angl.) jo'ORDRE
50325 00285 F0043 80589 N0033 B0589 N0033 B0589 N0033 N0034 N0039 50242 B0360 00011 K0045 50334 50012 N0042 B0589 N0033 50432 00285 F0043 00119
C0653 C0653 C0869 W0186 H0014 F0019 F0039 HO 100 H0019 50240 C0838 L0008 C0838 E0026 E0026 B0698 E0007
50321 B0769 50550 E0178 B0625 F0045 00285 F004.3 R0170 B0677 E0094 E0095 F0029 T0201 B0589 N0033 B0260 H0100 50325 50326 50328 50324 50330 C0365 H0032
H0014 H0033 H0022 H0031 P0381 T0448 F0039 P0381 T0448
D'O~;REI INDICATIONS DU PRODUIT
C06931cheveux postiches C0715 chiffres pour marquer le linge C090S clinquant [passementerie]
C0928 cocardes [passementerie] C0964 colifichets [broderies]
C1005 cols (baguettes pour -) C1194 cordelières [cordons] C1205 cordonniers (aiguilles de -) C1208 cordons (passe- -) C1209 cordons à border C1217 cordons pour vêtements C1259 corsages (agrafes de -)
C1263 corsets (agrafes de -) C1264 corsets (baleines de -)
C1275 cosys pour théières C1298 coudre (aiguilles à -) C1299 coudre (dés à -) C1345 couronnes funéraires en fleurs
artificielles C1388 couture (boites à -) C1431 cravates (fixe- -)
C1479 crochets [mercerie] ~1481 crochets à broder C1487 crochets pour chaussures 00028 décoratifs (articles -) pour la
chevelure 00083 dentelles 00110 dés à coudre E0178 élastiques (rubans -) E0304 enfants (brides pour guider les -) E03721éPingleS (pelotes d' -) E0374 épingles non en métaux précieux E0502 étuis à aiguilles [non en métaux
précieux] F0033 faux ourlets F0036 faux-cols (baguettes de -) F0067 fermetures à glissière
F0078 fermetures pour vêtements
F0080 fermoi rs de clei ntures F0119 festons [broderies] F0180 filets de pêche (navettes pour la
confection des - ) F0186 filets pour les cheveux F0259 fixe-cravates
F0280 fleurs artificielles F0394 franges F0438 fruits artificiels F0465 funéraires (couronnes -) en fleurs
art if ici el " es G0029 galons G0211 1 glands [passement er i e] G0212 glissière (fermetures à -)
G0352 guimperie [passementerie] G0355 ,guirlandes artificielles H00051habits (fermetures pour -)
H0099 houppes [passementerie] 10093 insignes non en métaux précieux JOOOl jabots [dentelles] J0008 jalousies (rubans de -)
L0005 lacets [cordons] L0007 lacets (passe- -) L0008 lacets à border L0009 lacets de chaussures L0020 laine (cordons en -) L0195 lettres pour marquer le linge L0260 linge (chiffres pour marquer le -) L0262 linge (lettres pour marquer le -)
~o (angl.) P'ORDRE
F0022 NOn8 00108 T0262 R0329 E0095 F0029 C0653 C0836 50334 60482 C0838 C0836 B0448 00284 H0213 C0869 W0186 T0099 50242 50243 F0497
50240 T0222 T0223 H0206 E0094 50326 H0032
LOO" 50243 E0048 R0170 P0331 P0348 B0589 N0033 F0024 C0653 50523 Z0004 00285 F0043 B0260 F0097 50370
HOO31 T0222 T0223 A0396 F0446 A0397 F0497
B0606 T0092 50523 Z0004 T0455 A0398 00285 FOO43 T0092 B0019 F0444 LOO24 W0160 B0606 B0482 C0838 50328 W0332 L0160 NOl18 L0160
97 Classification de Nice - 4e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 26 suite
No In'ORDRE
M0068 manches -)
INDICATIONS DU PRODUIT
(bracelets pour remonter les
No (angl.) O'ORDRE
E0178
M0147
M0272
1 M0346 M0519 N0017
marquer le linge (chiffres ou lettres M0342 pour -)
mercerie * (articles de -) [à l'exception des fils)
mica (paillettes de -) moustaches postiches nattes de cheveux
N0024
00011 00012 00036
navettes pour la confection des filets de pêche
oeillets pour chaussures oeillets pour vêtements oiseaux (plumes d' -) [accessoires
d'habillement) 00053 00077 00096
onduler les cheveux (épingles à -) or (broderies en -) oreilles (boucles d' -) non en métaux
précieux 00110
00127 P0016 P0159
oripeaux [ornements de vêtements]
P0162 P0163 P0164 P0165
ourlets (faux -) paillettes pour vêtements parure (épingles de -) non
précieux parures pour chaussures passe-cordons passe-lacets passementerie
en métaux
P0245
P0281 P0282 P0314 P0393 P0396
peigneuses de laine (aiguilles pour -)
pelotes d'aiguilles pelotes d'épingles perruques picots [dentelles)
P0467
pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles
pinces à cheveux [barrettes)
P0613 plumes [accessoires d'habillement) P0718j pompons P0811 postiches (barbes -) P0812 postiches (cheveux -) P0814 postiches (moustaches -) P0899 pression (boutons- -) R0190 reliure (aiguilles pour la -) R0223 repriser (aiguilles à -) R0243 résilles R0321 robes (volants de -) R0352 rosettes [passementerie] R0402 rubans [passementerie) R0408 rubans de jalousies
R0411 R0418 50020 50175 50401 50403 50429 T0232 T0402 T0482 T0484
rubans élastiques ruches [habillement] sacs (fermetures à glissière selliers (aiguilles de -) souliers (boucles de -) souliers (crochets de -) soutaches théières (cosys pour -) toupets tresses tresses de cheveux
T0491 tricoter (aiguilles à -) V0180 vêtements (agrafes pour -)
V0181 vêtements (attaches pour -)
V0182 vêtements (bords pour -) V0183 vêtements (bordures pour -) V018S vêtements (fermetures pour -)
V0187 vêtements (oeillets pour -) V0188 vêtements (paillettes pour -) V0295 volants de robes
pour -)
HOOOl
M0229 F0025 P0381 T0448 50370
50324 E0206 B0388
H0022 G0199 E0007
00108 T0262 F0024 50648 00101
50330 B0482 B0482 L0010 P0128 N0042
N0034 P0331 W0230 P0308 H0122
H0029 50530 F0054 T0357 F0019 F0022 F0025 50550 B0360 00011 H0031 50487
1 R0329 R021a L0024 W0160 E0048 F0445 50525 50012 50321 50326 B0606 T0099 T0367
1 B0606 Ip0381 T0448 K0045 00285 F0043 00285 F0043 E0026 E0026 00285 F0043 E0206 50648 50487
No !D'ORDRE
98
INDICATIONS DU PRODUIT 1N0 (angl.) In'ORDRE
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLÉUM ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS; TENTURES MURALES NON EN MATIÈRES TEXTILES.
No D'ORDRf INDICATIONS DU PRODUIT
A0592 antiglissants (tapis -) A0851 automobiles (tapis pour -) 60055 bain (descentes de -) [tapiS] C0226 carafes (dessous de -) en matières
C0271 C0845 00114 00142
tresser [nattes] carpettes cirée (toile -) [linoléum] descentes de bain [tapiS] dessous de carafes [en matières à
tresser] [nattes] 00149 dessous de plats [en matières à
G0145 G0307 G0366
tresser] [nattes] gazon artificiel gratte-pieds [paillassons] gymnastique (tapis de -)
1 inoléum
lNo (angl.) In'ORDRE
N0095 C0154 60148
à C0582 00023 C0153 L0245 60148 C0582 00023 00155
A0410 00237 G0340 G0341
L0280 M0533 murales (tentures -) non en matières
L0245 T0065 W0024
N0016 P0004 P0118 P0119 P0250 P0404 P0515 P0516 P0587
R0148
R0275 R0276 R0279 R0280 R0344
R0350 50337 50338 T0020
T0027
TOll0 TOlll TOl14
T0117
T0118 T0119 T0120
T0191
T0319
text il es nattes paillassons papiers de tenture papiers peints peints (papiers -) pieds (gratte- -) [paillassons] planchers (revêtements de -) planchers (revêtements de -) isolants plats (dessous de -) en matières à
tresser [nattes] recouvrir les planchers (produits
servant à -) revêtements de planchers revêtements de planchers isolants revêtements de sols revêtements de sols isolants ronds de table [en matières à
tresser] [nattes] roseau (nattes de -) sols (revêtements de -) sols (revêtements de -) isolants table (ronds de -) en matières à
tresser [nattes] table (tapis de -) en matières à
tresser [nattes] tapis * tapis antig1issants tapis de gymnastique
tapis de table [en matières à tresser] [nattes]
tapis pour automobiles tapis-brosses [paillassons] tapisserie [tentures murales non en
matières textiles] tentures murales non en matières
textiles toile cirée [linOléum]
M0131 00237 W0035 W0035 W0035 00237 F0290 F0291 00155
F0290
F0290 F0291 F0290 F0291 T0009
R0119 F0290 F0291 T0009
T0003
C0153 N0095 G0340 G0341 T0003
C0154 00237 T0065 W0024 T0065 W0024 L0245
No In'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT No (angl.)
D'ORDRE
99 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DÉCORATIONS POUR ARBRES DE NOËL.
No ~'ORDRE
A0238
A0253 A0472
A0474 A0475 A0543 A0552 A0656
A0659 A0660
A0666 A0675 A0683 A0736
A0814 B0090 B0103 B0106 B0107
B0143 B0208 B0215
B0250
B0355 B0384 B0385
B0403 B0404 B0405 B0406 B0407 B0408 B0409 B0410 B0411 B0412
B0418 B0419 B0488 B0500 B0617
B0644 B0685
B0707 B0759 B0761 C0169 C0171 C0215
C0264 C0392 C0393 C0432 C0434 C0672 C0771 C0912 Cl058 C1131 C1201 C1240 C1242
C1276 C1423
INDICATIONS DU PRODUIT
air (chambres à -) pour ballons de jeu
air (pistolets à -) [jouets] amorces fulminantes [jouets]
amorces pour la pêche amorces pour pistolets [jouets] animaux domestiques (jouets pour -) anneaux (jeux d' -) arbres de Noël (décorations pour -)
arbres de Noël (supports pour -) arbres de Noël en matières
synthétiques arc (matériel pour le tir à l' -) arcs de tir arêtes de skis armes d'escrime
attrapes [farces] balançoires ba l 1 es de jeu ballons de jeu ballons de jeu (chambres à air pour
-)
lNo (ang!.) ID'ORDRE
B0410
A0143 1 00087 P0228 B0037 C0100 T0380 R0237 00037 00106 C0423 C0428
A0374 B0567 E0025 F0075 F0078 P0560 51044 B0056 P0436 B0410
bandes de billard bascule (chevaux à bassins [piscines,
B0350 -) [jouets] R0276 articles de jeu ou 51040
de sport] batteurs (gants pour -) [accessoires
de jeux] biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement bicyclettes fixes d'entraînement
(rouleaux pour -) billard (bandes de -) billard (billes de -) billard (craie pour queues de -) billard (procédés pour queues de -) billard (queues de -) billard (quilles de -) billard (tables de -) billard (tables de -) à prépaiement billards billards (dispositifs à marquer les
points pour -) billes de billard billes pour jeux blocs de construction [jouets] bobsleighs bonbons à pétards
bottines-patins [combiné] bougies (porte- -) pour arbres de
Noël boules de jeu boxe (gants de -) boyaux de raquettes cannes à pêche cannes de golf capsules fulminantes [jouets]
carnaval (masques de -) cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour -) chambres à air pour ballons de jeu chambres de poupées chevaux à bascule [jouets] cibles clochettes pour arbres de Noël compteurs pour jeux construction (jeux de -) cordes de raquettes corporels (engins pour exercices -) corps (appareils pour la rééducation
du -) cotillon (objets de -) craie pour queues de billards
B0186
00215 50789 R0298
B0350 B0345 C0324 B0347 B0348 50493 B0351 C0645 B0353 B0349
B0345 M0081 B0711 B0477 C0875 E0181 50466 C0071
P0437 B0590 G0334 R0282 G0206 00087 P0228 T0377 K0033 K0032 B0410 00217 R0276 T0081 B0259 C0900 B0714 50937 P0295 B0484 B0485 N0102 C0324
100
No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C1468 cricket (sacs de -) C1490 crosses de golf [clubs de golf] C1491 crosses de golf (étuis pour -) C1492 crosses de hockey C1566 culture physique (appareils de -) 00007 dames (jeux de -)
00009 damiers
00037 décorations pour arbres de Noël
dés [jeux] disques pour le sport dominos (jeux de -) échecs (jeux d' -) éChiquiers
00109 00222 00257 E0093 E0101 E0312 E0344 E0387 E0405
engins pour exercices corporels entraînement (bicyclettes fixes d' -) épuisettes pour la pêche
E0406 E0407 E0511 E0538 E0539
escrime (armes d' -)
escrime (gants d' -) escrime (masques d' -) étuis pour crosses de golf exercices corporels (engins exerciseurs [extenseurs]
E0548 extenseurs [exerciseurs]
farces [attrapes] fart filets [articles de sport] fixations de skis fléchettes fleurets pour l'escrime flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche
pour -)
F0008 F0019 F0176 F0257 F0268 F0273 F0289 F0291 F0320 F0498
football de salon (tables pour -) fusils lance-harpons [articl~s de
sport] G0044 gants [accessoires de jeux] G0049 gants d'escrime G0050 gants de boxe G0235 gobelets pour jeux G0238 golf (cannes de -) G0240 golf (crosses de -) [clubs de golf] G0241 golf (étuis pour crosses de -) G0364 gymnastique (appareils de -) H0018 haltères
H0020 hameçons H0038 harpons (fusils lance- -) [articles
H0070 H0071 J0030 J0031 J0032 J0034
de sport] hochets hockey (crosses de -) jeu (balles de -) jeu (ballons de -) jeu (boules de -) jeu de quilles (machinerie et
appareils pour le -) J0035 jeux J0036 jeux (billes pour -) J0037 jeux (compteurs pour -) J0039 jeux automatiques autres que ceux à
1 prépaiement
J0050 jouets
lNo (aDg!.) D'ORDRE
C0953 G0206 G0204 H0186 P0293 C0348 00268 C0347 00266 00037 00106 00113 00148 00221 C0367 C0368 P0295 50789 LOO53 F0075 F0078 F0076 F0077 G0204 P0295 C0369 E0175 C0369 E0175 P0560 W0147 N0061 50469 00013 F0354 F0285 F0285 T0026 H0090
G0165 F0076 B0590 C0987 G0206 G0206 G0204 P0293 B0092 00345 F0205 H0090
R0078 H0186 B0056 P0436 P0437 B0564
G0028 M0081 C0900 A0464
T0379 T0380 J0051 jouets pour animaux domestiques
L0115 lance-harpons (fusils -) [articles de H0090
L0196 L0238 L0325 M0050 M0136
sport] leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées maisons de poupées marionnettes
M0163 masques d'escrime M0165 masques de carnaval M0167 masques de théâtre
00039 L0229 00213 00216 M0085 P0691 FOO77 T0377 T0174
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No D'ORDR INDICATIONS DU PRODUIT
M04111modèles réduits de véhicules M0508 moulinets pour la pêche N0003 nageurs (palmes pour -)
N0011 nasses [engins de pêche] N0037 neige artificielle pour arbres de
Noë 1-P0032 palets P0049 palmes pour nageurs
P0197 patins (bottines- -) [combinè] P0199 patins à glace P0200 patins à roulettes P0229 peaux de phoques [revêtements de
skis] P0231 pêche (attirail de -) P0327 pétardS (bonbons à -)
P0349 phoques (peaux de -) [revêtements de skis]
P0443 pigeons d'argile [cibles] P0487 piscines [articles de jeu ou de
sport] P0493 pistolets [jouets] P0495 pistolets (amorces pour -) [jouets] P0530 planches pour le surfing sans moteur P0859 poupées P0860 poupées (biberons de -) P0861 poupées (chambres de -) P0862 poupées (lits de -) P0863 poupées (maisons de -) P0864 poupées (vêtements de -) P0883 prépaiement (tables de billard à -) P0906 prestidigitateurs (appareils de -) P0912 procédés pour queues de biilard P0936 protège-tibias [articles de sport] 00011 queues de billard 00012 queues de billard (craie pour -) 00013 queues de billard (procédés pour -) 00016 quilles [jeu]
00017 quilles de billard R0015 racines pour la pêche R0017 racloirs pour skis R0073 raquettes
R0074 raquettes (boyaux de -) R0075 raquettes (cordes de -) R0154 rééducation du corps (appareils pour
la -) R0278 revêtements de skis R0382 rouleaux pour bicyclettes fixes
d'entraînement 50032 sacs de cricket 50306 skis 50307 skis (arêtes de -) 50308 skis (fixations de -) 50310 skis (racloirs pour -) 50311 skis (revêtements de -) 50314 société (jeux de-)
50540 surfing (planches pour le -) sans moteur
T0043 tables de billard T0044 tables de billard à prépaiement T0048 tables pour football de salon T0049 tables pour tennis de table T0182 tennis (filets de -) T0183 tennis de table (tables pour -) T0231 théâtre (masques de -) T0253 tibias (protège- -) [articles de
sport] T0271 tir à l'arc (matériel pour le -) T0284 tirs au pigeon T0403 toupies [jouets] T0423 tournettes pour cerfs-volants T0436 traîneaux [articles de sport] T0498 trictracs T0513 trottinettes V0195 vêtements de poupées
lNo (.ng!.)' ln'oRDRE
50119 R0125 F0279 51042 C0947 50552
00011 F0279 51042 50466 10016 R0294 50175
F0213 C0875 E0181 50175
C0504 51040
T0378 C0100 51004 00212 00215 00217 00213 00216 00214 C0645 C0756 80347 50305 80348 C0324 80347 N0073 50494 50493 G0332 50147 80173 R0003 G0334 50937 80484 80485 50603 R0298
C0953 50489 E0025 50469 50147 50603 P0119 P0120 51004
80351 C0645 T0026 T0028 T0148 T0028 T0174 50305
A0374 C0503 50683 K0032 50520 80009 50141 00214
No iD'ORDRE
V0293
101
volants
Classe 28 suite
INDICATIONS DU PRODUIT No (anel.) D'ORDRE
[jeux] 50368
,
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISfE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LÉGUMES CONSERVÉS, SÉCHÉS ET CUITS; GELÉES, CONFITURES; OEUFS, LAIT ET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES; SAUCES À SALADE; CONSERVES.
No ] !D'ORDRE! INDICATIONS DU PRODUIT
A0282 albumine à usage alimentaire A0327 alginates à usage alimentaire AG331 algues (extraits d'-) à usage
alimentaire A0335 alimentaires (conserves -) A0337 alimentaires (graisses -) A0350 aliments (gélatine pour -) A0422 amandes préparées A0501 anchois A0639 arachides (beurre d' -) A0643 arachides préparées B0336 beurre B0339 beurre (crème de -) B0341 beurre d'arachides B0342 beurre de cacao
B0343 beurre de coco B0452 blanc d'oeuf B0572 boissons lactées, où le lait
prédomine B0669 boudin [charcuterie]
B0695 bouillons
B0696 bouillons (préparations pour faire des -)
C0030 cacao (beurre de -)
C0306 caséine à usage alimentaire C0338 caviar C0444 champignons conservés C0488 charcuterie C0515 chasse [gibier] C0729 chips [pommes de terre]
C0755 choucroute C0931 coco (beurre de -) C0935 coco (graisse de -) C0936 coco (huile de -) C0938 coco (noix de -)séchées C1007 colza (huile de -) comestible
C1061 concentrés [bouillons]
C1105 confits (fruits -)
C1106 confitures C1108 congelés (fruits -) C1128 conserves alimentaires C 1 129 consommés C1180 coqui11ages pour l'alimentation
humaine C1233 cornichons C 1446 crème [produ it 1 ait i er ] C1476 cristallisés (fruits -)
C1489 croquettes alimentaires C1500 crustacés 00010 dattes E0125 écorces [zestes] de fruits E0141 écrevisses F0141 fèves conservées F0181 filets de poissons F0299 foie F0300 foie (pàtés de -) F0420 fromages F0426 fruits (écorces [zestes] de -) F0429 fruits (gelées de -) F0434 fruits (pulpes de-) F0435 fruits (salades de -) F0437 fruits (zestes de -) F0439 fruits conservés F0440 fruits cuits G0147 gélatine à usage alimentaire G0154 gelées comestibles G0176 gibier (>0181 gingembre [confiture]
lNo (angu!1 \D'ORDRE
A0166 A0185 W0161
F0369 E0029 G0090 A0213 A0270 P0159 P0164 B0757 B0764 P0159 C0416 C0603 C0606 W0220 M0248
B0407 B0444 B0558 B0682 B0559
C0416 C0603 C0171 C0255 M0426 P0504 G0026 P0523 P0524 50102 C0606 C0607 C0610 C0612 C0686 R0069 B0560 B0683 C0974 F0449 J0012 F0451 F0369 50640 50292
G0106 C0938 C0974 F0449 C0958 C0969 00016 F0460 C0937 B0202 F0136 L0275 L0276 C0349 F0460 F0457 F0464 F0467 F0460 F0471 F0472 G0090 J0020 G0026 GOl13
102
1 No 1 !No (angUI \D'ORDRE 1 INDICATIONS DU PRODUIT !D'ORDRE
G0273 graines de soja conservées à usage !50643 alimentaire 1
G0283 graisse (mélanges contenant de la -) F0048 pour tart ines 1
G0285 G0291 G0292
graisse de coco C0607 graisses comestibles E0029 graisses comestibles (matières F0051
grasses pour la fabrication de -) H0025 harengs H0062 herbes potagères conservées H0074 homards H0132 Ihuiles comestibles H01581hUîtreS 10001 ichtyocolle à usage al imentaire J0012 jambons J0021 jaune d'oeuf J0056 juliennes [potages] J0060 jus de viande J0062 jus végétaux pour la cuisine K0005 kéfir
K0006 képhir
K0012 koumis
K0013 koumys
L0012
L0040 L0047 L0060 L0126 L0142 L0172 L0173 L0174 L0176 L0180 M0040
M0134 M0137 M0214 M0240
M0324 M0414 M0425 M0498 N0021
lactées (boissons -), où le lait prédomine
lait lait (petit- -) laitiers (produits -) langoustes 1 ard légumes (salades de -) légumes conservés légumes cuits légumes séChés lentilles [légumes] conservées maïs (huile de -)
margarine marmelades mayonnaises mélanges contenant de la graisse pour
tartines mets à base de poisson moelle à usage alimentaire mollusques comestibles mou les [mo 11 usques ] navette (huile de -) comestible
N0085 noix de coco séchées N0089 noix de palmiers (huile de -)
[al imentat ion] N0091 noix préparées 00014 oeuf (blanc d' -) 00015 oeuf (jaune d' -) 00019 oeufs * 00024 oeufs en poudre 0002810ignOnS [légumes] conservés 00041 olive (huile d' -) comestible 00042 101 ives conservées 00115 os (huile d' -) comestible P0046 palme (huile de -) [alimentation] P0193 pâtés de foie P0234 pêChe (produits de la -) P0235 pectine à usage alimentaire P0328 petit-lait P0391 piccalilli P0392 pickles P0661 pois conservés PG664 poisson P0695 pommes Chips
1 ..
HO 179 G0036 L0298 E0031 00138 10161 H0042 Y0014 V0058 M0156 V0053 K0005 K0007 KOO05 KOO07 K0059 K0061 K0062 K0059 K0061 K0062 M0248
M0245 W0210 M0255 50684 B0010 V0055 V0062 V0059 V0060 L0153 C0855 M0036 M0083 M0093 M0140 F0048
F0372 A0289 50292 M0433 C06S6 R0069 C0612 P0060
N0128 W0220 Y0014 E0042 P0552 00069 00061
. 00063 B0503 P0061 L0276 F0203 P0176 W0210 P0301 P0304 P0168 F0203 P0523 P0524
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No 1
~'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT INo (ang!.) iD'ORDRE
P0818 potage (préparations pour faire du P0820 potages
-) 50636 50640 R0180 P0907 présure
P0939 protéine pour l'alimentation P0951 pulpes de fruits P0960lpurée de tomates R0059 raisins secs 50044 saindoux 50046 salade (sauces à -) 50047 salades de fruits 50048 salades de légumes 50052 salaisons 50077 sardines 50083 sauces à salade 50084 saucisses 50088 saucissons 50089 saumon 50252 sésame (huile de -)
humaine P0657 F0464 T0320 R0056 L0058 50036 F0467 V0055 50052 50084 50036 50105 50105 50041
50331 soja (graines de -) conservées à usage alimentaire
50237 50643
50515 suif comestible T0133 tartines (mélanges contenant de la
graisse pour -) T0249 thon T0369!tomates (jus de -) pour la cuisine T0370 tomates (purée de -) T0420 tournesol (huile de -) comestible T0505 tripes T0524 truffes conservées V0201 viande V0202 viande (extraits de -) V0203 viande (gelées de -) V0206 viande (jus de -) V0289 volaille [viande] V0002 yaourt
V0005 yoghourt
Z0002 zestes de fruits
50965 F0048
T0508 T0319 T0320 50993 T0463 T0483 M0150 M0155 M0157 M0156 P0542 V0011 V0012 V0011 V0012 F0460
No ~'ORDRE
103
Classe 29 suite
INDICATIONS DU PRODUIT INo (ang!.) D'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 30 CAFÉ, THÉ. CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCÉDANÉS DU CAFÉ; FARINES ET PRÉPARATIONS FAITES DE CÉRÉALES, PAIN, PÂTISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES; MIEL, SIROP DE MÉLASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUTARDE; VINAIGRE, SAUCES (À L'EXCEPTION DES SAUCES À SALADE); ÉPICES; GLACE À RAFRAÎCHIR.
, No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0329 algues [condiments] A0336 alimentaires (glaces -) A0338 alimentaires (liants pour glaces -)
A0339 alimentaires (pâtes -)
A0340 alimentaires (poudres pour glaces -) A0415 amandes (confiserie à base d' -) A0420lamandes (pâte d' -) A0454 amidon à usage alimentaire A0492 amylacés (produits -) à usage
1 A0547 A0549
'A0640 A0658
alimentaire anis [grains] anis étoilé arachides (confiserie à base d' -) arbres de Noël (sucreries pour la
décoration d' -) A0744 aromates autres Que les huiles
essentielles A0745 aromatiques (préparations -) à usage
alimentaire
o (angLll 'ORDRE
W0165 E0030 60356 B0357 F0035 P0129 P0558 A0205 A0208 S0777 S0783
A0298 S0774 P0161 C0753
F0265 F0270 A0385
A0793 assaisonnements S0191 A0811 attendrir la viande (produits pour -) M0161
A0876 A0877 A0878 A0879 A0880 A0888 60239 60396 60432 60433
160434 60478
160554
160562 60563
160564 60616
1
60692 60792 60800 C0029 C0031 C0033 C0069 C0070 C0071 C0079
C0083 C0159 C0164 C0208 C0230 C0259 C0305 C0350 C0385 C0701 C0749 C0750 C0920 Cl069 C 1102
IC1450 1
Il C1453 C1462
IC1541 C1546
1
à usage domestique avoine (aliments à base d' -) avoine (flocons d' -) avoine (gruau d' -) avoine écaChée avoine mondée azyme (pain -) bâtons de réglisse [confiserie] bière (vinaigre de -) biscottes biscuiterie biscuits blé (farine de -) boissons (aromates pour -) autres Que
les huiles essentielles boissons à base de cacao boissons à base de café boissons à base de chocolat bonbons bouillie alimentaire à base de lait bricelets brioches cacao cacao (boissons à base de -) cacao (produits de -) café café (aromates de -) café (boissons à base de -) café (préparations végétales
remp 1 açant 1 e -) café vert candi (sucre -) à usage alimentaire cannelle [épice] câpres caramels [bonbons] cari [condiment] cary [condiment] céleri (sel de -) céréales (préparations faites de -) chicorée [succédané du café] chocolat chocolat (boissons à base de -) clous de girofle condiments confiserie
crème fouettée (produits pour stabiliser la -)
crèmes glacées crêpes [alimentation] cuisine (sel de -) cuisson (produits pour activer la -)
à usage domestique
00003 00002 00004'1' 00006 000071 U0024 1
S0855 1 B0246 R0358 1
IC0800 B0389 1
W0190' F0266 F0271 C0605
IC0632 C0417 S1035 G0289 W0006 60735 C0600 C0605 C0604 C0616 C0622
, C0632 V0063
C0618 C0079 C0483 C0095 C0109 C0999 C0999 C0260 Il
C0298 C0381 1
!C0414 C0417 C0565 C0740 C0752 S0969
IS0863
10006 P0065 C0806
IS0866
l~ No iD'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
C1550 cuisson de prOduits al imentaires , (épaississants pour la -) c15721curcuma à usage alimentaire C1580'curry [condiment] 00035 décorations comestibles pour gâteaux 00294 dulcifiants naturels E0362 épaississants pour la cuisson de
E0366 E0367 E0428
F0011 F0016 F0038 F0065 F0139 F0269 F0283 F0285
F0304 G0093 G0095
G0096
G0098
G0099 G0101 G0180 G0183 G0193 G0194
produits alimentaires épice (pain d' -) épices essences pour l'alimentation [à
l'exception des essences éthériQues et des huiles essentielles]
farine (mets à base de -) farines alimentaires fécule à usage alimentaire ferments pour pâtes fèves (farine de -) fleur de farine flocons d'avoine flocons de maïs
fondants [confiserie] gâteaux gâteaux (aromates pour -) autres
les huiles essentielles gâteaux (décorations comestibles
-) gâteaux (pâte pour -)
gâteaux (poudre pour -) gaufres gingembre [condiment] girofle (clous de -) glace à rafraîchir glace brute, naturelle ou
artificielle glaces alimentaires
Que
pour
G0201 G0202 glaces alimentaires (liaisons pour -)
G0203 glaces alimentaires (liants pour -)
G0204glaces alimentaires (poudres pour -) G0220 glucose à usage alimentaire G0224 gluten à usage alimentaire G0247 gommes [sucreries] G0250 gommes à mâcher * G0338 gruaux pour l'alimentation humaine 10079 infusions non médicinales K0008 ketChup [sauce] L0042 lait (cacao au -) L0043 lait (café au -) L0044 lait (chocolat au -) [boisson] LO 1 98 1 1 eva in L0202 '1 evure * L0206 liaisons pour glaces alimentaires
L0208 liaisons pour saucisses L0214 liants pour saucisses M0002 macaronis M0003 macarons [pâtisserie] MOOOS mâcher (gommes à -) M00381maïs (farine de -)
1
M0039 1maïs (flocons de -)
M0041 maïs (paillettes de -)
M0043 M0044 M0045 MOOS9 M0067 M0173
maïs gri lIé maïs gri lIé et maïs moulu malt (biscuits mal tose massepain
éClaté [pop corn]
de -)
o (ang!.) 'ORDRE
TOHI9
T0523 . C0999
00036 S1033 T0189
G0114 S0674 E0150
F0370 M0143 S0777 F0085 B0199 W0190 00002 C08S0 M0033 F03S9 C0033 F0267 F0272 00036
C0031 P0146 C0032 WOO06 GOll0 COS65
110010 10017
E0030 B03S6 60357 B0356 60357 POSS8 GO 173 G01S3 G030S C0377 G02S5 10071 KOOO9 C0602 C06l9 1
C041S1 L0137 V0004 603S61 603S7 S0103 S0103
1 M0002 Moo03 C0377 COSS; COSS4 M0034 M003S COSSO M0033 COSSO M0033 COS47 P0499 COS46 M0049 MOOSS M0096
104 Classification de Nice- 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No D'ORDRE
M0242 mélasse
INDICATIONS DU PRODUIT
M0243 mélasse (sirop de -) M0262 menthe (bonbons à la -) M0265 menthe pour la confiserie M0323 mets à base de farine M0357 miel M03S6 minoterie (produits de -) M0521 moutarde M0522 moutarde (farine de -) M053S muscade (noix -) No.090 .. lnoi x muscade N0094 nouilles
00103 orge (farine d' -) 00105 orge égrugé 00106 orge mondé P0015 pai1lettes de maïs
P0021 pain P0026 pain d'épice P0028 pains (petits -) P0172 pastilles [confiserie]
P0177 pâte d'amandes P01S3 pâte pour gâteaux
P0188 1pâtéS [pâtisserie]
P0189 pâtes (ferments pour -) P0190 pâtes alimentaires
P0201 pâtisserie P0330 pet its fours [pât isserie] P0331 petits pains P0332 petits-beurre P0455 piments [assaisonnements] P0505 pizzas P0668 poivre p06è9 pommes de terre (farine de -) à usage
alimentaire P0847 poudings POS49 poudre pour gâteaux POS79 pralines Q0008 quatre-épices R0048 rafraîchir (glace à -) R0097 raviol i R0177 réglisse [confiserie] R0317 riz 50040 safran [assaisonnement] 50043 sagou 50061 sandwiches 50082 sauces [à l'exception des sauces à
salade] 50086 saucisses (liaisons pour -) 50162 sel de cuisine 50164 sel pour conserver les aliments 50.20.2 semoule 50301 sirop de mélasse 50360 sorbets [glaces alimentaires]
50433 soya (farine de -) 50435 spaghetti 50497 succédanés du café
50502 sucre * 50504 sucre candi à usage alimentaire 50507 sucreries
50508 sucreries pour la décoration d'arbres de Noël
T0106 tapioca T0107 tapioca (farine de -) à usage
alimentaire T013' tartes T0218 thé T0432 tourtes V0018 vanille [aromate]
V0019 vanilline [succédané .dela vanille] V0120 vermicelles
1N0 (angl.) r'ORDRE
M0318 G0203 P0216 M0284 F0370 H0199 F0306 M0436 M0438 N0122 N0122 N0098 R0217 B0104 B0101 B0102 C0850 M0033 B0632 G0114 B0639 L0322 P0141 A0208 C0031 P0146 P0147 P0150 F0085 F0035 P0129 P0145 P0247 B0639 P0246 P0218 P03S0 P0210 P0525
P0665 COQ32 P0561 A0203 10010 R0079 L0263 R0222 50026 50028 50076 50101
50103 C0806 50047 50221 G0203 50300 50620 50644 50647 A0394 C0617 50966 C0079 C0752 50969 C0753
T0068 T0069
T0091 T0094 P0316 V0030 V0031 V0032 V0107
lOS
Classe 30 suite
No : D'ORDREI INDICA TIONS DU PRODUIT ,"0 (angl.)
P'ORDRE
V0207 Ivi ande (pâtés à la-) M0158 V0208
V0228
Iviande (produits pour attendrir la -) M0161 à usage
Ivinaigres domestique
V0130
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LÉGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
No In'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A0108 additifs pour fourrages non à usage médical
A0194 A032S
1
A0333
agrumes algarobi11a [aliments pour animaux] algues pour l'alimentation humaine ou
animale alimentaires (produits -) pour
animaux
lNo (.ng!.) iD'ORDRE
A0057
C0488 A0184 A0182 W0166 A0283 A0341
A0342 alimentaires fortifiantes (substances 50923
A0355 A0414 A0522 A0537
A0542 A0546 A0638 A0641 A0642
A0647 A06S1 A0654 A0662
A0875 B0043 B0308 B0313 B0315 B0318 B033S B0435 B0453 B0477 B0479 B0481 B0513
B0531 B0542 B0877 C0032 CO 170 C0270 C0388
C0389 C0443 C044S C0537 C0624 C0700 C0702 C0703 C0866 C0932 C0937 C0963
Cl008 Cl063 Cl098 Cll03 Cl171
Cl172 Cl17S Cl179
C1342
-) pour les animaux aliments pour animaux amandes [fruits] animaux (aliments pour -) animaux (substances alimentaires
fortifiantes pour-) animaux de ménagerie animaux vivants arachides [fruits] arachides (farine d' -) pour animaux arachides (tourteaux d' -) pour
animaux arbres [végétaux] arbres (troncs d' -) arbres de Noël arbustes
avoine ba i es [f ru it s ] bestiaux (aliments pour -) bestiaux (levure pour -) bétail (aliments pour 1e-) bétail (sel pour le -) betteraves biscuits pour chiens blanc de champignon [semis] blé blé (issues de -) blé (son de -) bois (copeaux de -) pour la
fabrication de pâte de bois bois bruts bois en grume bulbes cacao (fèves brutes de -) cannes à sucre caroubes céréales (résidUS du traitement des
grains de -) pour l'alimentation du bétai 1
céréales en grains non travaillés champignon (blanc de -) [semis] champignons frais châtaignes fraiches chaux pour fourrage chicorée [salade] chicorée (racines de -) chiens (biscuits pour -) citrons coco (coques de noix de -) coco (noix de -) cola (noix de -)
colza (tourteaux de -) concombres cônes de houblon confits [aliments pour animaux] copeaux de bois pour la fabrication
de pâte de bois copra coques de noix de coco coquillages autres que pour
l'alimentation humaine courges
C1346 couronnes funéraires en fleurs naturelles
C1399 couvertures d'humus
A0283 A0210 A0283 50923
M0191 L0280 P0163 P0162 P0160
T0442 T0488 C0424 B0748 50361 00005 B0301 C0241 Y0005 C0241 50046 B0250 00204 M0424 W0187 B0617 B0617 W0291
U0026 U0019 B0729 C0601 50974 L0308 B0776
C0299 M0424 M042S C0370 L0212 C0382 C0383 00204 L0146 C0611 C0613 C0651 KOOS8 R0068 C0975 H022S B0618 W0291
C0827 C0611 50293
M009S 50732 F0498
H0283
No )D'ORDRE
00231
00286 E02l3 E02l4 E031S
F0012 F0018 F0140 F0142 F0281 F0282 F0302 F0343
F0344 F0369 F0373
F037S
F0421 F0441 F0466
G0146 G0159 G0169 G0271 G0274 G027S G0339 G0342 H0063 H0091 H0166 10150 K0011
L0063 L0175 L0181 L0204 L0221 L0251 L0313 M0037 M0042 M0056 M0060 M0127
M0154 M0255 N0079 N0080 N0083 N0084 N0086
INDICATIONS DU PRODUIT
distillerie (résidUS de -) [aliments pour animaux]
drêches élevage (produits de l' -) élevage (volaille pour l' -) engraissement des animaux (produits
pour l' -) farine de lin [fourrage] farines pour animaux fèves brutes de cacao fèves fraîches fleurs naturelles fleurs séchées pour la décoration foin fortifiantes (substances alimentaires
-) pour animaux fortifiants (fourrages -) fourrage (chaux pour -) fourrages
fourrages (additifs pour -) non à usage médical
froment fruits frais funéraires (couronnes -) en fleurs
naturelles . gazon naturel genévrier (baies de -) germes [botanique] graines [semences] graines pour l'alimentation animale grains [céréales] gruaux pour la volaille grume (bois en -) herbes potagères fraîches houblon humus (couvertures d' -) issues de blé kola (noix de -)
1 a itues légumes frais lentilles [légumes] fraîches levure pour bestiaux 1 iège brut lin (farine de -) [fourrage] litières (produits pour -) maïs maïs (tourteaux de -) mal t malt (extraits de -) marc [réSidU de fruits]
marrons frais ménagerie (animaux de -) noisettes noix noix de coco noix de coco (coques de -) noix de cola
N0088 noix de kola
00020 oeufs à couver 00022 oeufs de poissons 00023 oeufs de vers à soie 00027 oignons [bulbes de fleurs] 00029 oignons [légumes] frais 00030 oiseaux (aliments pour -) 00043 olives fraîches 00083 oranges 00104 orge * 00113 orties 00117 os de seiche pour oiseaux POOOS paille [fourrage] P0006 paille [tiges de céréales] P0017 paillis [couverture d'humus]
lNo (ang!.) iD'ORDRE
00189
00255 B0647 POS39 A0282 L0278 F0273 M0144 C0601 B0201 F0319 F0318 H0107 50923
50923 L0212 F0342 F0394 AOOS7
W0187 F0468 F0498
TOS20 JOO63 P0392 G022S G0226 G0224 G0286 Uoo19 G003S H0226 H0283 B0617 C06S1 KOOS8 L0161 V0061 L0152 yooOS R0333 F02.73 A0288 M0029 M0032 M0046 M0053 F0465 M0082 C0370 M0191 H010S N0124 C0613 C0611 C06Sl KOOS8 C06S1 K005S E0043 F0208 50425 F0307 00068 B0384 00062 00091 B0103 N0062 C1033 50911 50915 50917
106 Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
No œORDRE
P0048 P0050 P01B1
P01B4 P0210
INDICATIONS DU PRODUIT
palmes [feuilles de palmiers] palmiers pâte de bois (copeaux pour la
fabrication de -) pâtées pâture
P0456 piments [plantes] P0457 pin (pommes de -) P0537 plantes P0541 plantes séchées pour la décoration P05421p1ants P0659 poireaux [porreaux] P0662 pois frais P0666 poissons (oeufs de -) P0667 poissons vivants P06B7 pollen [matière première] P0697 pommes de pin P069B pommes de terre P0720 ponte de la volaille (produits pour
la -) P0729 porreaux [poireaux] POB7B pouture P093B protéine pour l'alimentation animale R0013 racines alimentaires R005B raisins frais R0239 résidus de distillerie [aliments pour
animaux] R0242 résidus du traitement des grains de
céréales [pour l'alimentation du bétai 1]
R02B9 rhubarbe R0318 riz (farine de -) [fourrage] R0319 riz (farine de -) pour animaux R0353 rosiers 50049 salades vertes [plantes] 50154 seiche (os de -) pour oiseaux 50155 seigle 50166 sel pour le bétail 50199 semences [graines] 50251 sésame 50323 soie (vers à -) 50342 son de céréales 50499 sucre (cannes à -) T0407 tourbe pour litières T0431 tourteaux
T0512 troncs d'arbres T0525 truffes fraîches V0174 vers à soie V0175 vers à soie (oeufs de -) V0218 vigne (pieds de -) V0229 vinasse [réSidU de vinification] V0288 volaille [animaux vivants] V0291 volaille (produits pour la ponte de
la -) V0292 volaille pour l'élevage
_._----------~: -[ -----.---
lNo (angl.), jo'ORDRE
P0063 P0062 W0291
M0097 F0342 F0394 P0217 P0340 P0393 P0395 P0393 L0141 P0167 F020B F0209 P0492 P0340 P0527 E003B
L0141 50753 P0656 R031B G0230 00189
80776
R0215 R0223 R0223 R0326 L0161 C1033 R0362 50046 P0392 50236 50426 80617 50974 L0274 C0239 00027 T0488 T0482 50426 50425 V0129 R0191 P0541 E003B
P0539
107
No ! D'ORDRE
Classe 31 suite
INDICATIONS DU PRODUIT ~o (angl.) ID'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 32 BIÈRES; EAUX MINÉRALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES, BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.
i No ID'ORDRE
A0300 A0304 A0312 A0417 B0393 B0397 B0557
B0559
B0561 B0565 B0570 B0571 B0573 E0048 E0054 E0057
1 E0059 E0061
E0063 E0064 E0066
E0429
E0555 F0423
F0428 F0431 G0136 G0137
IG0138 G0139
G0182
[H0093
J0059 J0061
'L0041 L0052 L0246 L0247 L0285
L0307 M0058 M0061 M0367 M0369
M0526 00107 P0174 P0329 R0057 S0193 S0303 S0317 S0359
l'T0017 T0368
1
1
1
INDICATIONS DU PRODUIT
alcool (boissons sans -) alcool (extraits de fruits sans -) alcooliques (boissons non -) amandes (lait d' -) [boisson] bière (moût de -) bières boissons (essences pour la
préparation de -)
INo (angl.)l\ ID'ORDRE
N0089 N0090 N0089 M0253 B0247 B0239 E0151
boissons (préparations pour faire des B0316 -) .
boissons (sirops pour -) boissons à base de petit-lait boissons gazeuses (pastilles pour -) boissons gazeuses (poudres pour -) boissons non alcooliques eau de seltz eaux [boissons] eaux de table eaux gazeuses eaux gazeuses (produits pour la
fabrication des -) eaux l it h i nées eaux minérales [boissons] eaux minérales (produits pour la
fabrication des - ) essences pour la préparation de
boissons extraits de fruits sans alcool fruits (boissons de -) non
alcooliques fruits (extraits de -) sans alcool fruits (jus de -) gazeuses (eaux -) gazeuses (pastilles pour boissons -) gazeuses (poudres pour boissons -) gazeuses (produits pour la
fabrication des eaux -) gingembre (bière de -)
houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière
jus de fruits jus végétaux [boissons] lait (boissons à base de petit- -) lait d'amandes [boisson] limonades limonades (sirops pour -) liqueurs (préparations pour faire des
-) lithinées (eaux -) malt (bière de -) malt (moût de -) minérales (eaux -) [boissons] minérales (produits pour la
fabrication des eaux - ) moûts orgeat pastilles pour boissons gazeuses petit-lait (boissons à base de -) raisin (moût de -) Seltz (eau de -) sirops pour boissons sodas sorbets [boissons]
table (eaux de -) tomates (jus de -) [boissons]
S1058 W0211 P0143 P0557 N0089 S0218 W0127 T0019 A0092 A0093
L0267 M0273 M0274
E0151
N0090 N0091
N0090 F0459 A0092 P0143 P0557 A0093
G0111 G0112 H0227
F0459 V0052 W0211 M0253 1
L0145 S1059 L0256
L0267 M0048 M0056 M0273 M0274
M0434 00097 P0143 W0211 G0229 S0218
IS1058 S0578 1
S0299 S0619 T0019 T0318
108
No ID'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT No (ang!.
Il'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 33 BOISSONS ALCOOLIQUES (À L'EXCEPTION DES BIÈRES!.
No !D'ORDRE INDICA TIONS DU PRODUIT
A0303 alcool (extraits de fruits avec -) A0307 alcool de menthe A0311 alcool iques (boissons -) [à
A0313 A0314 A0437 A0548 A0550 A0619 A0637
l'exception des bières] alcooliques (essences -) alcooliques (extraits -) amers [liqueurs] anis [liqueur] anisette apér it i fs arac
A0644 arack
A0645 arak
B0566 bOissons alcooliques [à l'exception des bières]
B0568 boissons distillées C0772 cidres C0930 cocktails C1569 curaçao 00203 digestifs [alcools et liqueurs] E0072 eaux-de-vie
E0426 essences alcooliques E0552 extraits alcooliques E0554 extraits de fruits avec alcool F0427 fruits (extraits de -) avec alcool G0160 genièvre [eau-de-vie] H0181 hydromel
K0010 kirsch L0283 liqueurs M0261 menthe (alcool de -) P0486 piquette P0658 poi ré 50045 saké 50452 spiritueux
V0231 vins W0010 whisky
1
1
,",0 (angI.) p'ORDRE
F0455 P0215 A0176
A0177 A0178 B0399 A0297 A0299 A0362 A0370 A0387 A0370 A0387 A0370 A0387 A0176
00187 C0447 C0599 C0990 00125 B0623 50686 A0177 A0178 F0455 F0455 G0109 H0308 M0142 K0024 L0253 P0215 P0370 P0241 50030 B0623 50686 W0259 W0217
109
INDICATIONS DU PRODUIT '0 (angU 'ORDRE
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.
No il
!D'ORDRE INDICATIONS DU PRODUIT
A03811allumettes A0383 allumettes (boîtes à -) non en métaux
1 précieux A0385!allumettes (porte- -) non en métaux
précieux A0430 ambre jaune (bouts d' -) pour
fume-Cigare et fume-Cigarette 60448 blagues à tabac 60578 boîtes à cigares [non en métaux
précieux] 60580 boîtes à cigarettes [non en métaux
précieux] 60755 bouts de cigarettes 60756 bouts pour fume-Cigare
60757 bouts pour fume-Cigarette
60806 60807 C0093 C0367
briquets (réservoirs à gaz pour -) briquets pour fumeurs cahiers de papier à cigarettes cendriers pour fumeurs [non en métaux
précieux] C0730 chiquer (tabac à -) C0775Iciga~e.(fUme- -) non en métaux
preCleux C0776 cigares C0780 cigares (boîtes à -) non en métaux
précieux C0782 cigares (COffrets à -) non en métaux
précieux C0783 cigares (coupe- -) C0785 cigares (étuis à -) non en métaux
précieux C0787 cigarette (fume- -) non en métaux
précieux C0788 cigarettes C0789 cigarettes (appareils de poche à
rouler les -)
lNo (angu'1 !D'ORDRE,
M0121 M0118
M0120
iM0408 T0272 T0296 C0451
C0460
C0469 M0405 T0268 M0406 T0269 G0047 L0188 60513 A0441
C0379 C0456
C0475 C0451
1
C0451
C0452 C0451
C0465
C0470 C0471
C0791 cigarettes (boîtes à -) non en métauxiC0460 précieux
C0792 cigarettes (bouts de -) C0794 cigarettes (étuis à -) non en métaux
C0795 C0797 C0799
précieux cigarettes cigarettes cigarettes
précieux
(filtres pour -) (papier à -) (porte- -) non en métaux
C0801 cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical
C0802 cigarillos C0952 coffrets à cigares [non en métaux
C1319 C1578 E0504
précieux] coupe-cigares cure-pipes étuis à cigares [non en métaux
précieux] E0506 étuis à cigarettes [non en métaux
F0123 F0245 F0446
précieux] feu (pierres à -) filtres pour cigarettes fume-Cigare (bouts pour -)
F0448 fume-Cigare non en métaux précieux F0449 fume-Cigarette (bouts pour -)
F0451 fume-Cigarette non en métaux précieux F0454 fumer (herbes à -) F0457 fumèurs (cendriers pour -) non en
métaux précieux F0458 fumeurs (services pour -) G0119 gaz (réservOirs à -) pour briquets H0059 herbes à fumer * P0077 papier à cigarettes P0080 papier absorbant pour la pipe P0430 pierres à feu P0477 pipe (papier absorbant pour la -)
Ip0478 pipes P0479 pipes (cure- -) P0480 pipes (râteliers à -)
C0469 C0460
C0461 C0467 C0460
1
C0473
C0474 C0451
C0452 P0349 C0451
C0460
F0197 C0461 M0405 T0268
1 C0456 1
M0406 T0269 C0465 H0176 A0441
50544 G0047 H0176 C0467 A0011 F0197 A0011 T0295 P0349 P0357
110
No !D'ORDRE
P0734
P0741 P0743
P0841 P0909 R0090 R0233 R0386
50232 TO003 T0004 T0009
T0013
1
INDICATIONS DU PRODUIT
porte-allumettes non en métaux précieux
porte-cigares non en métaux précieux porte-cigarettes non en métaux
précieux pots à tabac [non en métaux précieux] priser (tabac à -) râteliers à pipes réservoirs à gaz pour briquets rouler les cigarettes (appareils de
poche à -) services pour fumeurs tabac tabac (blagues à -) tabac (pots à -) non en métaux
précieux tabatières non en métaux précieux
No~ P'ORDRE
M0120
C0451 C0460
T0294 50553 P0357 G0047 C0471
50544 T0289 T0296 T0294
50555
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES
DANS L'ORDRE DES CLASSES
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 35 PUBLICITÉ ET AFFAIRES.
No In'ORDRE
INDICATIONS DE SERVICE
A0016 affaires (aide à la direction des -) A0017 affaires (consultations pour la
direction des -) A0018 affaires (estimations en -) A0019 affaires (évaluations en -) A0020 affaires (expertises en -) A0021 affaires (investigations pour -) A0022 affaires (recherches pour -) A0023 affaires (renseignements d' -) A0024 affaires (services de conseils pour
1 l'organisation et la direction des -)
A0028 affichage
A0029 affichage (location de panneaux d' -) A0032 agences d'import-export A0034 agences d'informations commerciales A0040 agences de publicité
A0051 aide à la direction deS affaires A0056 alarme en cas d'incendie A0057 alarme en cas de vol A0063 analyse du prix de revient A0067 annonces publicitaires (diffusion d'
-) B0023 bois sur pied (estimation de -)
B0026 Bourse (cbte en -) B0034 bureau (location de machines et
d'appareils de -) B0035 bureaux de placement C0049 commerciales (agences d'informations
-) C0050 commerCiales (aide à la direction
d'entreprises industrielles ou -) COQ5l communications (transcription de -) C0056 comptabilité
C0061 conseils (services de -) pour l'organisation et la direction des affaires
C0063 conseils en propriété industrielle C0071 consultations pour la direction des
affai res C0072 consultations pour les questions de
personnel C0074 contentieux (services de -) C0083 cote en Bourse C0087 courrier publicitaire 00001 dactylographie (services de -) 00006 décoration de vitrines 00012 démbnstrat tonde produits 00029 diffusion (distribution)
d' échant i l lons 00030 diffusion d'annonces publicitaires D0031 diffusion de matériel publicitaire
[t racts, prospect us, i mpr i més, échantillons]
00033 direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -)
00035 direction des affaires (aide à la -) 00036 direction des affaires (consultations
pour la -) 00037 direction des affaires (services de
conseils pour la -) 00044 distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]
00051 documentation publicitaire (mise à jour de -)
00052 documents (reprOduction de -) E0007 échantillons (diffusion
[distribut ion] d' -) E0023 enchères (vente aux -) E0024 engagement de personnel E0034 entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la direction d' -)
lNo(angL) ID'ORDRE
B0041 60042
B0037 B0037 E0004 B0039 B0044 B0038 B0040
B0009 00015 L0006 10002 C0047 A0010 P0060 B0041 F0015 B0031 C0065 00016
E0022 V0003 50042 00002
EOOll C0047
C0048
T0042 A0005 B0022 60040
10005 B0042
P0016
L0013 50042 P0061 T0057 50028 00008 00017
00016 D0014
C0048
B0041 B0042
M0003
00014
P0062
00019 00017
A0042 EOOll C0048
111
No II)'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE
E0039 estimation de bois sur pied
E0040 E0054 E0056 E0063 E0069 H0004 10009 10012 10015 10019
10022
10029 L0015
L0016
L0039
L0041 L0042 M0011 M0012 M0032
estimations en affaires étude de marChé· évaluations en affaires expertises en affaires export (agences d'import- -) héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) impression en offset incendie (alarme en cas d' -) industrielles (aide à la direction
d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences
-) investigations pour affaires livres (tenue de -)
localisation de wagons de marchandises par ordinateur
location de machines et d'appareils de bureau
locat ion de matériel publ icitai re location de panneaux d'affichage marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation
publicitaire
N()(an~!. D'QRDRJ'
ÈOÔ~~ VQOO$ BOO3.7 MOO'l B0037 EOO04 10002 POO17 10002 00003 FOO15 C0048
d' C0047
BOO3.9 A0005 B0022 L0024
00002
POO€>4 LOO06 M0011 M0010 P0062
00001 00009
offset (impression en -) 00003 ordinateur (localisation de wagons de L0024
marchandises par -) organisation des affaires (services
de conseils pour l' -) B004.3 00017
P0002 P0022
panneaux d'affichage (location de -) LOOO6 personnel (corsultations pour les POOlp
P0023 P0043 P0071 P0080
P0082
P0089 P0090 P0091
questions de -) personnel (engagement de -) placement (bur-eauxde-) prix de revient (analyse du -) projets [aide à la direction des
affaires] propriété industrielle (conseils en
-) publication de textes publicitaires publicitaire (courrier-) publ icitaire (diffusion de matériel
-) [tracts, prospectus, imprimés, échant i 11 ons]
E0011 EOO" COO65 B0041
10009
P005Y P0061 0.0014
P0092 P0093
pub 1 ici t a i re( locat i on de matériel -) P0064 p.ubl icitaire (mise à jour de P0062
documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces
-) 00016 P0094
P0095 publ icitaires; (publication de textes POO.57 -)
P0096 publ ici té
P0097 publ icité raejiophonique
P0098 publ icité télévisée
P00991pUbliqUeS (relations -) R0006 radiophonique (publicité -)
R0010 Irecherchede march.é R0019 recherches pour a. ffaires R0025relattons publiques R00261relevés de comptes R003.3 rensei.gnementsd' affai res R0039 Ireproduction de documents R0040 1 reproduct ion par hé l tographi e 50024 statistique (information -) 500251sténographie (services de-) TO0181télévisée (publ icité -)
T00231tenue de livres
T0049l' t ranscr i pt i on de commun icat ions IV0014 vente aux enchères
A0009 P0059 ROOO' R0005 TO015 T0017 P0055 ROOOl
. ROO05 MOOtO B0044 POO.55 50040 B0038 00019 POO17 50041 500.29 T0015 T0017 A0005 B0022 T004.2 A0042
Classification de Nice- 4eédition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 35 suite
No INDICATIONS DE SERVICE No (angi.l
D'ORDRE ID'ORDRE
V0015 vérification de comptes A0043 V0026 vitrines (décoration de -) 50028 V0029 vol (alarme en cas de -) B0031 WOO02 wagons de marchandises (localisation L0024
de -) par ordinateur
1
1
1
No ID'ORDRE
1
1
1
112
INDICATIONS DE SERVICE ~o (angi.l P'ORDRE
1
1
1
1
1
1 1
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 36
No P'ORDRE
ASSURANCES ET FINANCES.
INDICATIONS DE SERVICE
A0004 accidents (assurance contre les -) AOOOS acomptes (paiement par -) A0009 actuariat A0015 affacturage A0025 affaires financières A0026 affaires monétaires A0027 affermage de biens immobiliers A0031 agences d'assurances A0035 agences de crédit A003S agences .de logement [propriétés
immobilières] A0041 A0045 A0046 A0049
agences de recouvrement de créances agences en douane agences immobilières agricoles (location d'exploitations
-) A0070 appartements (location d' -)
A0085 assurances 80002 bail (crédit- -)
80005 bancaires (affaires -) 80010 baux (établissement de -) 80012 bienfaisance (collectes de -) 80015 biens immobi·l iers (affermage de -) 80016 biens immobiliers (évaluation
[estimation] de -) 80017 biens immobiliers (gérance de -) C0004 caisses de prévoyance C0008 capitaux (constitution de -) C0009 capitaux (investissement de -)
COOll cautions [garanties]
C0016 change (opérations de -) C0026 chèques de voyage (émission de -) C0041 coffres-forts (dépôt en -) C0046 collectes C0047 collectes de bienfaisance C0055 compensation (opérations de -)
[change] C0064 constitution de capitaux C0089 courtage C0092 créances (agences de recouvrement
-) C0093 crédit C0094 crédit-bail
00017 dépôt de titres
00018 dépôt de valeurs
00019 dépôt en coffres-forts 00054 douane (agences en -) E0019 émission de chèques de voyage E0035 épargne E0041 estimations financières E0042 estimations fiscales E0043 estimations immobilières E0064 expertises fiscales E0067 exploitations agricoles (location
-) F0003 fiduciaires (services -)
F0006 financement (services de -) F0007 financières (affaires -) F0008 financières (estimations -) F0009 fiscales (estimations -) F0010 fiscales (expertises -) F0012 fonds (constitution de -) F0013 fonds (placement de -)
F0016 fortunes (gérance de -) GOOOl gage (prêt sur -)
G0005 garanties [cautions]
de
d'
!No (angl.) P'ORDRE
A0002 10009 A0007 F0004 80004 80004 L0008 10012 C0068 A0003
00002 C0072 R0010 L0007
R0029 R0030 10013 L0005 50004 80004 L0008 C001S L0008 R0011
ROO13 50013 M0040 COOOS F0032 80003 GOO16 50052 E0025 10021 50002 00013 C0018 C0030 C0031 M0040 80026 00002
C006S LOO05 50004 50019 50043 50019 50043 50002 C0072 10021 50013 F0013 F0020 R0011 F0020 LOO07
1 F0009 T0054 F0014 80004 F0013 F0020 F0020 M0040 COOOS F0032 F0012 L0014 POO12 80003 GOO16 50052
113
No D'ORDRE INDICA TIONS DE SERVICE
G0012 gérance de biens immobiliers G0014 gérance de fortunes G0015 gérances d'immeubles 10002 immeubles (gérance d' -) 10003 immobilières (agences -) 10004 immobilières (estimations -) 10005 immobiliers (affermage de biens-) 10006 immobiliers (évaluation [estimation]
de biens -) 10007 immobiliers (gérance de biens -) 10016 incendie (assurance contre l' -) 10030 investissement de capitaux
L0019 location d'appartements
L0024 location d'exploitations agricoles L0045 location de propriétés immobilières
(agences de -) L0053 loteries (organisation de -) M0010 maladie (assurance -) M0013 maritime (assurance -) M0038 monétaires (affaires -) N0001 nantissement (prêt sur -) 00004 opérations de change 00005 opérations financières 00006 opérations monétaires P0001 paiement par acomptes P0044 placement de fonds
P0067 prêt [finances] P0069 prêt sur gage
P0070 prévoyance (caisses de -) POOS3 propriétés immobilières (agences de
location dEl -) R0021 recouvrement de créances (agences de
-) T0039 titres (dépôt de -)
T004S transactions financières V0003 valeurs (dépôt de -)
V0023 vie (assurance sur la -) V0032 voyage (émission de Chèques de -)
No (angl.) O'ORDRl!
ROO13 FOO12 A0029 A0029 R0010 ROOll L0008 ROOll
R0013 FOO17 COOOS F0032 R0029 R0030 LOO07 H0020 ROO12 00010 H0004 M0008 80004 M0030 E0025 80004 80004 10009 COOO8 F0032 L0023 LOO14 P0012 50013 H0020 R0012 00002
50019 50043 80004 50019 50043 L0018 10021
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 37 CONSTRUCTIONS ET RÉPARATIONS.
INDICATIONS DE SERVICE
AOOS3 fair (installation et réparation
1
d'appareils pour le conditionnement de l' -)
AOOSS alarme (installation et réparation de , dispositifs d' -) en cas de vol ou
d'incendie A0066 animaux nuisibles (destruction des -) A0080 ascenseurs (installation et
réparation d' -) A0081 asphaltage A0083 assistance en cas de pannes de
véhicules [réparation] A0090 automobiles (entretien et réparation
d' -) A0091 automobiles (lavage d' -)
A0093 60009 60019 60020 60021
60025 160032
60033
C0010 COOlS
C0017 C0019
avions (entretien et réparation d' -) bâtiments (nettoyage de -) blanchissage du linge blanchisserie boilers (nettoyage et réparation de
-) bouldozeurs (location de -) brûleurs (entretien et réparation de
-) bureau (installation, entretien et
réparation d'appareils de -) capitonnages (réparation de -) chambres fortes (entretien et
réparation de -) chantier (location de machines de -) chaudières (nettoyage et réparation
de -)
lNo (angI.l ID'ORDRE
A0013
60033
V0017 E0009 L0019 A0039 V0012
M0034
C0013 M003S A0016 C0028 L0004 L0004 60018
R0019 60034
00001
U0007 50048
R0020 60018
IC0020
C0021
C0022 C002S C0033
chaudronnerie
chauffage (installation
60019 C0061
et réparation H0006
C0042
C004S COOS8
C0067
C0068 C0069 C0070 C0077 C0082 C0084 C0097
C0100 00011 00020 00021 00025 00026 E0004 EOOOS E0009 E0013
E0029
E0032
E0036 E004S
E0049 EOOS7 F0002 F0017
de -) chaussures (réparation de -) cheminées (ramonage de -) cinéma (réparation et entretien de
projecteurs de-) coffres-forts (entretien et
réparation de -) collage de papiers peints conditionnement de l'air
(installation et réparation d'appareils pour le -)
construction (travaux d'ingénieurs -)
construction * construction navale constructions (démolition de -) cordonnerie (travaux de -) costumes (réparation de -) coulage des métaux cuir (entretien, nettoyage et
réparation du -) cuisines (équipement de -) démolition de constructions dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles destruction des mauvaises herbes ébénisterie (travaux d' -) échafaudages (montage d' -) édifices (nettoyage d' -) électriques (installation et
réparation d'appareils -) enseignes (peinture ou réparation
-)
en
d'
50026 C0022 FOOll
1
50003
WOOOl A0013
COOS7
COOSS 50024 00007 50026 C0044 M0022 LOO09
KOOOl 00007 ROO08 00015 V0017 W001S COOOl 50015 C0028 EOOOS
50033
entrepôts (installation et réparationlW0002 d' -)
équipement de cuisines étanchéité (services d' -)
[construction] étoffes (foulage d' -) excavateurs (location d' -) fenêtres (nettoyage de -) foulage d'étoffes
KOOOl 60028
F0031 R0021 W0017 F0031
114
No No (angl.) !D'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE ID'ORDRE
F0018 fourneaux (installa.tion et réparation F0041 de -)
F0019 fourrures (entretien, nettoyage et réparation des -)
G0018 graissage de véhicules
habits (nettoyage d' -) habits (retouche d' -)
H0002 H0003 HOOOS H0007 10017
herbes (destruction des mauvaises -) horlogerie [entretien et réparation] incendie (installation et réparation
10026
10031
10032
L0003
L0004 LOOOS L0006 L0009 L0010 L0023 L0029 L0038 MOOOl
de dispositifs d'alarme en cas d'-) ingénieurs en construction (travaux
d' -) irrigation (installation et
réparation de dispositifs d' -) isolation (services d' -)
[construction] lavage d'automobiles
lavage de véhicules lavage du linge lessivage linge (blanchissage du -) linge (repassage du -) location d'excavateurs location de bouldozeurs location de machines de chantier machines (installation, entretien et
réparation de -) maçonnerie métaux (coulage des -) meubles (rembourrage de -) mobilier (entretien de -) mobilier (restauration de -) môles (construction de -) montage d'échafaudages navale (construction -) nettoyage d'édifices nettoyage d'habits nettoyage de b~lt iments nettoyage de fenêtres nettoyage de véhicules nettoyage de voitures
M0002 M0022 M0028 M0034 M003S M0037 M0039 N0002 N0007 ~J0008 N0009 N0010 NOOll N0012 00002 oléoducs (installation et entretien
d' -) P0004
P0007 P0008 P0009 P0016 P0033
P0049 POOSO POOS2
pannes de véhicules (assistance en cas de -) [réparation]
papiers peints (collage de -) parapluies (réparation de -) parasols (réparation de -) peinture (travaux de -) photographiques (réparation
d'appareils -) plâtrerie (travaux de -) plomberie (travaux de -) pneus (rechapage de -)
POOS3 pneus (vulcanisation de -)
POOSS polissage de véhicules POOS6 pompes (réparation de -) POOS8 ponçage
P0061 1 ports (const ruct i on de -) P0064 pressage à vapeur de vêtements P0079 Iprojecteurs de cinéma (réparation
entretien de -) R0002 raccommodage R0008 [ramonage de cheminées R0009 rechapage de pneus
R0024 réfrigération (installation et réparation d'appareils de -)
R0028 rembourrage de meubles R0032 rénovation de vêtements R0034 repassage du linge R0047 restauration de mobilier R0048 rétamage
et
F003S
VOOO8 V0009 C0029 1 C0042 W001S C0033 F0016
COOS7
10020
60027
C0013 M003S V001S WOOD8 WOO07 L0004 L0021 R0021 R0019 R0020 MOOOl
M0013 M0022 UOOO6 F0043 F0044 P002S 50015 50024 C0028 C0029 C0028 W0017 V0007 VOOO7 P0028
V0012
WOOOl UOOOl PooOS POO02 P0018
P0030 P0033 R0040 R0041 R0040 R0041 VoolO P0067 P0066 50011 HOO02 P0039 FOOll
M0019 C0022 R0040 R0041 F0024
UOO06 R0018 L0021 F0044 T0034
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES"CLASSES
No iD'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE
R0049 retouche d'habits R0050 retouche de vêtements R0054 rivetage R005S rouille (traitement contre la -) R0056 rouille (traitement préventif contre
la -) pour véhicules 50013 service (stations- -) 50019 sous-marine (construction -) 50023 stations-service T0003 tapissiers (travaux de -) T0014 téléphones (installation et
T0045 T0046
U0002 V0006
V0007 V0008
réparation de -) traitement contre la rouille traitement préventif contre la
rouille pour véhicules usines (construction d' -) véhicules (assistance en cas de
pannes de -) [réparation) véhicules (entretien de -) véhicules (graissage de -)
V0009 véhicules (lavage de -) VOOll véhicules (nettoyage de -) V0012 véhicules (polissage de -) V0013 véhicules (traitement préventif
contre la rouille pour -) V0016 vernissage (travaux de -) V0018 vêtements (nettoyage de -) V0019 vêtements (pressage à vapeur de -) V0020 vêtements (rénovation de -) V0021 vêtements (retouche de -) V0025 vitres (nettoyage de -) V0028 voitures (nettoyage de -) V0030 vol (installation et réparation de
dispositifs d'alarme en cas de -) V0036 vulcanisation
lNo (angl.l lb'ORDRE
C0042 C0042 R0043 R0045 A0028
V0013 U0003 V0013 WOOOl T0013
R004S A0028
FOOOS V0012
C0009 V0008 V0009 V001S V0007 V0010 A0028
V0006 C0029 P0039 R0018 C0042 W0017 V0007 60032
V0020
No ID'ORDRE
115
Classe 37 suite
INDICATIONS DE SERVICE lNo (aDgl. ID'ORDRE
"
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 38
No D'ORDRE
COMMUNICATIONS.
INDICATIONS DE SERVICE
AOO33 agences d'informations [nouvelles]
A0039 agences de presse
C0052 communications radiophoniques C0053 communications télégraphiques C0054 communications téléphoniques C0086 courrier (distribution du -) 00014 dépêches (expédition de -) 00015 dépêches (transmission de -) 00032 diffusion de programmes de télévision 00047 distribution du courrier E0020 émissions radiophoniques E0021 émissions télévisées E0060 expédition de dépêches 10021 informations [nouvelles] (agences d'
-) M0021 messages (transmission de -) P0065 presse (agences de -)
P0076 programmes de télévision (diffusion de -)
P0077 programmes radiophoniques (diffusion de -)
R0004 radiodiffusion TOOll télégrammes (transmission de -) T0012 télégraphiques (communications -) T0013 télégraphiques (services -) T0015 téléphoniques (communications -) T0016 téléphoniques (services -) T0019 télévision (diffusion de programmes
de -) TOO22 télex (services -) T0051 transmission de dépêches TOO52 transmission de messages T0053 transmission de télégrammes
lNo (angJ.)l P'ORDRE
NOOOl W0018 NOOOl W0018 R0004 C0049 C0050 M0020 50021 50021 T0016 M0020 R0004 T0016 50021 NOOOl W0018 M0021 NOOOl W0018 T0016
R0004
R0004 T0044 C0049 TOOll C0050 T0014 T0016
T0021 50021 M002l T0044
116
No D'ORDRE
1
1
1
1
1
1
1
1
1
INDICATIONS DE SERVICE lNo (angl.) P'ORDRE
1
1
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES!
Classe 39
No P'ORDRE
TRANSPORT ET ENTREPOSAGE.
INDICATIONS DE SERVICE
A0006 accompagnement de voyageurs AOOll adduction d'eau A0013 aériens (t~ansports -) A0014 aéronautiques (transports -)
~o (angI.l P'ORDRE
E0019 WOOll A0015 A0015
A0030 affrètement '. . A0043 agences de tour i sme [.à l' except ion
la réservation d'~ôtels, de
[F0028 de T0037
pensions) .. A0044 agences de voyage Ao'059 ambulance (transport en -) A0082. assistance en cas de pannes de
véhicules [remorquage] A0088 autobus (services d' -) A0089 automob·i le (transport en -) A0092 automobiles (location d' -) B0006 bateau (transport en -) B0007 bateaux (location de -) B0008·bateaux de plaisance (services de -) B0029 brise-glace (services de -) C0006 camionnage C0013 chaland (transport en -)
C0018 charroi C0024 chemin de fer (transport en -) C0027 chevaux (location de -) C0044,colis (livraison de -) C0059 conditionnement de produits C0090 courtage maritime C0096 croisières (organisation de -) 00002 débarqueme,nt 00005 déchargement 00010 déménagement
00016 dépôt de marchandises 00041 distribution de colis 00043 distribution de l'électricité 00045 distribut ion [1 ivrajson] de produits 00046 distribution des eaux EOOOl eau (adduction d' -) E0003 eaux (distribution des -) E0008 écluses (actionnement des portes d'
-) E0012 électricité (distribution de l' -) EOO'7 emballage de produits E0022 emmagasinage
E0031 entreposage
E0033 E0058 E0059 FOOll F0027 G0004 G0006 L0012 L0020 L0022 L0028 L0031 L0036 L0043 L0046
L0047 L0049 L0050 M0014 M0015 M0029 M0033
N0003 N0004 N0005 N0006 00003 00012 00015
entrepôts (location d' -) excursions (organisation d' -) expédition (services d' -) fluviaux (transports -) fret [transport de marchandises] garages (location de -) gardiennage [services des gardiens] livraison de marchandises location d'automobiles location d'entrepôts location de bateaux location de chevaux location de garages location de places de stationnement location de réfrigérateurs
location de véhicules location de voitures location de wagons maritime (courtage -) maritimes (transports -) meubles (transport de -) mobilier (déménagement de -)
navigation (services de -) navire transbordeur (transport navires (renflouage de -) navires (sauvetage de -) oléoducs (transport par -) organisation d'~xcursions organisation de croisières
en -)
T0049 A0021 V0014
B0036 C0012 COOl; B0016 B0015 P0032 10001 H0003 B0005 L0020 COOlS R0007 H0011 P0006 C0066 50023 A0037 U0005 U0005 M0038 ROOU 50045 P0006 E0007 00005 W0010 WOOll W0010 00009
E0007 C0066 50044 W0004 50044 W0004 R0028 A0038 F0027 R0042 F0025 G0002 G0019 00005 C0011 R0028 B0015 HOOll G0002 P0007 F0029 R0016 VOOll C0045 T0053 50023 M0009 T0048 M0038 ROOl? T0045 F0008 R0015 50007 T0046 A0038 A0037
'17
No P'ORDRE
INDICATIONS DE SERVICE
00016 organisation de voyages P0003 pannes de véhicules (assistance en
cas de -) [remorquage] POOl' parcs de stationnement (services de
-) P0013 passagers (transport de -) P0038 pilotage P0039 pipelines (transport par -) P0045 places (réservation de -)
1 [t ransports 1 P0046 places de stationnement (location de
-) P0047 plaisance (services de bateaux de -) P005' plongeurs [scaphandriers] (services
P0059 P0060 R0023
de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -)
R0029 remorquage R0031 renflouage de navires R0043 réservation de places [transports] 50006 sauvetage (services de -) 50007 sauvetage de navires 50008 scaphandriers (services de'-) 50022 stationnement (location de places de
-) 50026 stockage
..
T0005 taxis (services de -) T0040 tourisme (agences de -) [à
l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]
T0041 touristiques (visites -) T0047 trams (services de -)
T0050 transit (services de -) T0054 transport de valeurs
T0055 transport en ambulance T0056 transport en bateau T0057 transport en chaland
T0058 transport en chemin de fer T0059 transports fluviaux V0004 valeurs (transport de -)
V0005 véhicules (assistance en cas de pannes de -) [remorquage]
V0010 véhicules (location de -) V0024 visites touristiques V0027 voitures (location de -) V003' voyage (agences de -) V0033 voyages (organisation de -) V0034 voyageurs (accompagnement de -) V0035 voyageurs (transport de -) WOOOl wagons (location de -)
~o (angl. P'ORDRE
A0038 V0014
C0010
P0009 P0026 T0046 B0021
P0007
P0032 00018
P0035 00009 F0029 R0016 T0039 R0015 B0021 50008 50007 00018 P0007
50044 W0004 T0004 T0037
50032 50046 T0041 F0027 A0036 G0017 A0021 B0016 B0005 L0020 R0007 R0042 A0036 GOal? V0014
VOOll 50032 C0045 T0049 A0038 E0019 T0047 T0053
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES: SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 40 TRAITEMENT DE MATÉRIAUX,
No No' (angl.) ~'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE D'ORDRE
A0002 abrasion 50047 A0010 adaptation Cinématographique C0025 A0052 aimantat.ion M0002 A0054 air (purification de l' -) AOO1'4 A0058 aliments (fumage d' -) F002~ A00.6.8 ant i mi te (traitement -) des ét.offes T0026 A0069 antimi.te ttraitement -} des foul"rl:Jres: F003S A0071 apprêtage de textiles A0031 A0072 apprêtage du papter P0003 A007S argenture [argentage1 50034 B0018 blanchiment de tissus F0001 B0022 bois (travaux sur -) W0019 B0024 bordage d'étoffes C0036 B0027 brasage 50037 B0031 broderie E0010 C0001 cadmium (placages au -) C0002 COOOS. calandrage d'étoffes P0013 C0012 céramique (travaux sur -) P0036 C0023 chaussures (teinture de -) 50027 C0032 chromage C0024 C0035 cinématographique (adaptation -) C0025 C0091 couture 00023 C0098 cuir (teinture du -) L0010 C0099 cui r (travai 1 du -) L0011 00009 découpage d'étoffes COO3.4 00024 dess i ns (impression de -) POO ,11 00028 développement de pell icu 1 es POOlS
00053 E0002 E0015
photographiques dorure eau (traitement de. l' -) é 1 ect 1"01 yse (p lacage [revêtement.]
G0009 W0012
par EOD08
E0044 E0046 E0047 E0048 EOOSO
EOOS.1
-) étamage étoffes étoffes étoffes étoffes
(bordage d' -) (calandrage d' -) (découpage d' -) ( i gn i f uga t ion ct' -)
étoffes (rétréCissement d' -) étoffes (teinture d' -y 'EOOS2
E0053 F0001 F001S F0020 F0021 F0022 F0023 F0024 F002S F0026 F0028 F002S G0003 G0019 10001
étoffes (traitement antimite d' -) façonnage des fourrures forge (t.ravaux de -) fourrures (façonnage des -) fourrures (lustrage des -) fourrures (satinage des -) fourrures (teinture des. -) fourrures (traitement antimite dès -) fourrures (trava,il des' -) fraisage fruits (pressurage de -) fumage d'a 1 i ments ga 1 vanisat.ion gravure ignifugation [i·gnifugeage]. de. tis.sus'
10008 imperméabi 1 isat.ion de tissus
10011 impression de dessins 10024 infroissabi lit'é des tissus
(traitement pour l' -) L0001 laine (traitement de. la -) L0002 laminage L0054 lustrage des fourrures M0003 magnétisation M0023 métaux (placage des -) M0024 métaux (revêtement [placage] M0025 métaux (traitement des -) M0026 métaux (trempe des -) M0030 meulage M0031 meunerie N0013 nickelage 00019 ourdissage POOOS papier (apprêtage du -) P0006 papier (traitement du -) P001S peausserie (travaux de -)
!
des -)
Tooa3 COm36 POOlS C0034 C0037 F0002 T0025 C003S C003S T0026 COOT1 BOO. 10 COOT1 F003a F0040 F0037 F0039 F003-6 M0028 F0030 F0022 G0001 E00l5 C0037 F0002 T002S C0040 F0003. POO' '1 C0067
IW002b L0001 F003S
1 M0002 M0023 M0023 M0025 M0024 G0015 F0021 N0004 W0005 POOO~ P0004 50035
118
No D'ORDRE
POOl7 pell i'cuJes: ptTatogralifh tques: (déveJapl'!ement de: _.),
P0032 photographiq.ues (.déveroppement: de pel licuJe's -)
1'0040 p l'ac:a:.ge deS' mét awx P0041 pTaca:ge [rev.êtementl pal' é'lectro1:yse P0042 placages aw c:admiam P0054 poT t'ssage [aoraston)" POOS6 pressurage' de' frui ts. PQ.102 puriftcation de l'a:i'r ROOO l rabotage R0027 reliure R0051 r'étr'écissement d'étoffes R0052 revêtement. [p'liacage:]j des, métaux RU05S' re\lêtement [;placage)' par' é'le:ct:r-o.ryse 50005 sat.inage des' fo.ur-r'ure'S 50009 sc.iage; 50011' se1ler'fe (tra:\llaux de -) SOOlT s.oudure S001S souffTage [verr.ewie:} TOOOt tailleurs. ('serV;fces: cre -1 T0002 tanner ie tse1'vi'ces, de -) T0004 tax'i dermi e T0006: tei ntu!"e d"ètof'f'eSi T0007 teinture' d,e. tex t'i' Fe-s: TOOOS te'intur.e des fou,rrures· TOOOS' teint:wre du: C:l:I:iT 1'0.010 te intureri e (~:serv.i'ices, ete. --): 'T0026', text îles (appnêt'aga dia' -) T0028 text nes (i'grr'ffügat50n: de -')
T0029 textil,es ('t.ej'ntur-e de -) TO.030 text.i1es (tr-a:i:tement: de: -)i
TOD33, ti ssus: (b:rancfri:men"e de -)' TOb3'4- tissus eign i,fugatton de: -),
Ta.o35~ tfssus, (imp:erméatli:l'i'sa:tiOTl' de-)
TODa6: tissus Ct:e,inture' de -) T003T tissus' Ctr-attemem de -)'
rOD3S: t;:ssus ('tr-aitement pour l' infro; ssab,il né d.es. -)
T0043 tra,it.ement: antimite des éto'ff,'es: T0044' tra,itement antimit',e des' fourrures Tû06a trempe' des mé'tawti'
paors'
p'a019'
MC023 froUaS'
:C0002 B0035i
FOO30 : A0014 'P'0029: ,B0020 C003a
'M(i)023 EOOO8.' 'FOO40 'S00:1'4 '50:001 500$7 Goo,ro, TOOO1' TOO03 TOOO5: ,cooas 00027, : FOO3l7 LOO10: ·0'0028, A:Qos;r COOS:7 FOO€J~ T'OO2S 00021 cooss' : TOO'2S: 'F'OOEM' COO:!7! FOOO2' TOO25: C0040' F'0003 'C0035, (mos9.' TOO2S: COOS't
T0026 F0039 M0024
ClassificatîoIf de Nice· _. 4e édition Hartie II
_ ~ 2
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 41 EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.
No D'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE
A0001 abonnement à des journaux A0003 académies [éducation] A0064 animaux (dressage d' -) A0079 artistes de spectacles (services d'-) AOOB6 attractions (parcs d' -) C0034 cinéma (studios de-) C0036 cinématographiques (location
No (angl.) D'ORDRE
N0003 AOOOl A0027 EOO16 A0022 M0037 R0023
d'appareils et accessoires -) C0037 cinématographiques (location de films R0022
-) C003B cirques COOS7 concours (organisation de -)
[éducation ou divertissement] correspondance (enseignement par -) C007B
COOB8 COlOl OOOOB 00042 0004B
cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) distribution de journaux divertissement
00049 divertissement radiophonique 00050 divertissement télévisé 00055 dressage d'animaux EOOlO édition de textes EOOll éducat ion
E0026 enregistrements sonores (location d' -)
E0027 enseignement
enseignement par correspondance films (production de-)
C0026 00014
COO63 C0063 POO22 R002S 00006 A0023 E0017 R0006 T001B A0027 POOS8 E0003 10010 T0006 TOOSS R0026
E0003 10010 TOO06 TOOSS C0063 F0010
E002B F0004 FOOOS films cinématographiques (location de IW022
-) G0020 gymnastique (enseignement de la -) 10010 impresarios ('services d' -) 10027 instruction
J0003 jardins d'attractions JOO04 jardins zoologiques (exploitation de
-) . JOOOS journaux (abonnement à des -) J0006 journaux (distribution de -) L0013 livres (prêt de -) L0014 livres (publication de -) L001B locat ion d'appareils et accessoires
L0021 L0033 L003S L0044
cinematographiques location d'enregistrements sonores location de décors de spectacles location de films cinématographiques location de postes de. radio et de
télévision
G0023 T0032 E0003 10010 T0006 TOOSS A0022 Zoool
N0003 00006 L0015 POOS6 R0023
R0026 R002S R0022 R0024
LOOS2 loisirs (services de -) . POOS2 M0040 montage de programmes radiophoniques P0043
et de télévision M0041 music-hall OOOOB orchestres (services d' -) 00014 organisation de concours [éducation
ou divertissement] P0010 parcs d'attractions P0036 physique (culture -) POO62 postes de radio et de télévision
(locat ion de -) prêt de livres production de films
P006B P0072 PQ078 programmes radiophoniques et de
télévision (montage de -) POOBB publication de livres R0003 radio (location de postes de
télévision et de -)
M0039 00012 00014
A0022 P0022 R0024
L001S FOOtO P0043
POOS6 R0024
ROOOS radiophonique (divertissement -) R0006 R0007 radiophoniques (montage de programmes P0043
de télévision et-)
,No D'ORDRE
R003B 50020 50021 50027 TOO17 T0020
TOO21
TOO2S T0031 T0032 ZOOOl
119
INDICATIONS DE SERVICE No (angl. D'ORDRE
représentations théâtrales T0031 spectacles P0044 spectaCles (location de décors de -) R002S studios de cinéma M0037 télévisé (divertissement -) T001B télévision (location de postes de ROO24
radio et de -) télévision (montage de programmes POO43
radiophoniques et de -) textes (édition de -) POOSB théâtrales (représentations -) TOO31 théâtre (location de décors de -) ROO27 zoologiques (exploitation de jardins ZOOO1 -)
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 42 DIVERS.
No D'ORDRE
INDICATIONS DE SERVICE No (angl.) D'ORDRE
A0005 accompagnement [escorte] P0014 C0017 E0018 H0017 00012 P0051
A0007 accompagnement en société [personnes
A0012 A0036 A0037
A0042 A0047 A0048 A0050
de compagnie] administration de maisons et de biens agences de détectives agences de logement [hôtels,
pensions] agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agences pour amitiés agricoles (location de matériel pour
exploitations -)
N0005 M0012 A0012 F0006
A0060 amit i és (agences pour -) A0061 analyse (services d' -) pour
l'exploitation de gisements
A0012 A0024
A0062 A0065 A0073 A0074 A0076 A0077 A0078 A0084 A0087 BOOOl B0003 B0004 BOOll B0013
B0014 B0028 B0030 B0036 C0002 C0003 C0007 C0014 C0028 C0029 C0030 C0031 C0039 C0040 C0043 C0048
C0060 C0062
C0065
C0066
C0073
C0075 C0076
C0079
C0080 C0081 C0085 C0095 00003
pétrOl ifères analyse chimique animaux (élevage d' -) approvisionnement architecture arpentage art dentaire art vétérinaire assistance légale [tutelles] auteur (gérance de droits d' -) bactériologie bains publics bains turcs beauté (salons de -) biens (administration de maisons et
de -) biens (intendance de maisons et de -) brevets (exploitation de -) brocante (service de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias cantines chambres (location de -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] civile (protection -) cliniques coiffure (salons de -) combles (déblayage de -)
confection de couronnes conseils en construction (services de
-)
C0019 A0026 C0016 A0035 L0002 00009 V0018 G0018 C0062 B0002 P0054 TOOS6 B0008 H0017
H0017 P0010 50018 E0002 C0003 C0004 C0007 R0044 C0020 C0021 C0019 C0023 G0020 N0007 HOOOl A0041 JOOOl L0026 W0021 A0034
construction (établissement de plans C0056 pour la -)
construction (services de conseils en A0034 -)
consultations professionnelles [sans P0045 rapport avec la conduite des affaires]
contrôle de puits de pétrole convalescence (maisons de -)
correspondance (services d'échange de -)
cosmétologie (recherches en -) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crémation déblayage de combles
00007 C0060 R0035 POOlS
00004 déblayage de galetas
C0064 E0023 W0021 C0069 A0041 JOOOl L0026 A0041 JOOOl L0026 10014 00009 10003 POOOl
00007 00013 00022 00023
décoration intérieure dentaire (art -) dessin industriel dessinateurs pour emballages
(services de -)
r-----r-----------------------------------~ .. ---No ~o (angl.) ~ORDR!, INDICATIONS DE SERVICE iD'ORDRE
120
00027 détectives (agences de -) 00012 00034 direction d'hôtels H0014 00038 disparues (enquêtes sur personnes MOO29
portées -) 00039 dispensaires MOOle 00040 distributeurs automatiques (location V0016
de -) 00056 droits d'auteur (gérance de -) C0062 E0006 échange de correspondance (services POOlS
E0014 E0016 E0018
d' -) électriques (location d'appareils -) élevage d'animaux emballages (services de dessinateurs
pour -) E002S enquêtes sur personnes portées
disparues E0030 enterrement E0037 escorte [accompagnement] E0038 essai de matériaux EOOS5 étude de projets [sans rapport avec
la conduite des affaires] E0061 expertises [travaux d'ingénieurs]
E0062 E0065 E0066 E0068
E0070 F0014 F0030 GOO02
GOO07 GOO08 GOO09 G0010 GOOll G0013 G0016
G0017
expertises de gisements pétrolifères expertises géologiques exploitation de brevets exploitations agricoles (location de
matériel pour -) expositions (organisation d' -) forage de puits funèbres (pompes -) galetas (déblayage de -)
généalogie (recherches en -) génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gisements pétrolifères (expertises de
-) gisements pétrolifères (services
EOOO6 A0026 POOOl
M0029
F0034 P0014 M0015 POO46
E0012 50053 00006 GOOO8 POO10 FOO06
P0050 00024 U0002 A0Q41 Joool L0026 G0005 E0014 G0006 GOO08 G0007 C0062 00006
A0024
HOOOl d'analyse pour l'exploitation de
habits (location d' -) -) 1
00022 i T0002 H0012 H0013 H0016 H0014 HOO15 L0022 POO40 10003 F0007 M0026 W0014 EOO12 50053 H0017 GOOO3
1 LOO03
HOO06 HOO08 HOO09 H0010 HOOll H0012 10013 10014 10018 10020 10023
10025
10028 JOOOl JOO02
JOO07 LOO07 LOO08 LOOll L0017 L0025 L0026 L0027 L0030 L0032 L0034
L0037 L0040
L0048
horloge parlante horticulture hospitaliers (services -) hôteliers (services -) hôtels (direction d' -) hôtels (réservation d'-) impression lithographique imprimerie industriel (dessin -) information sur la mode informations météorologiques
(services d' -) ingénieurs (travaux d' -)
[expertises] intendance de maisons et de biens jardinage jardiniers paysagistes (services de
-) judiciaires (recherches -) levés de terrain libre-service (restaurants -) lithographique (impression -) location d'appareils électriques location d'habits location d'ordinateurs location d'uniformes location de chambres location de costumes location de distributeurs
automatiques location de machines à tricoter location de matériel pour
exploitations agricoles location de vêtements
L0012 1 L0002 50020 1 LOO22 1 E0006 00022i C0054 : UOO041 R0044 1
E0023 '1 V0016
K0002 F0006
C0043
Classification de Nice - 4e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
No ID'ORDRE INDICATIONS DE SERVICE
LOOS 1 logement (agences de -) [hôtels, pensions]
M0004 maisons (administration de biens et
Ide -)
MOOOS maisons (intendance de biens et de -) M0006 maisons de convalescence
M0007 maisons de repos
M0008
M0009 M0016 M0017 M0018 M0019 M0020 M0027
M0036 00007 00010 00011 00013 00018 00020 P0012 P0014
P0018 P0019 P0020 P0021 P0024
maisons de retraite pour des personnes âgées
maisons de vacances massage matériaux (essai de -) matrimoniales (agences -) mécanique (recherches en -) médicaux (services -) météorologiques (services
d'informations -) mode (information sur la -) opticiens (services d' -) ordinateurs (location d' -) ordinateurs (programmation pour -) organisation d'expositions orientation professionnelle ouverture de serrures parlante (horloge -) paysagistes (services de jardiniers
-) pensionnats pensions pensions (réservation de -) pépiniéristes (services de -) personnel (sélection du -) par
procédés psychotechniques
~o (angl.) P'ORDRE
POOSl
H0017
H0017 C0060 R003S C0060 R003S R0039
T0036 M0014 M001S M0012 M0016 M0017 M0026 W0014 F0007 00011 COOS4 COOS3 POOSO V0019 00008 T0002 L0003
B0014 B0013 B0012 N0006 POOS3
P002S
P0026
P0027 P0028 P0029
personnes âgées (maisons de retraite R0039 pour -)
P0030
P0031 P0034 P003S P0037 P0048
POOS7 P0063 P0073 P0074
P007S P0081
P0084 P008S P0086 P0087
P0100 P010l R0011
R0012 R0013 R0014 R001S R0016 R0017 R0018 R0020 R0022 R0030 R003S
personnes portées disparues (enquêtes M0029 sur -)
pétrole (contrôle de puits de -) pétrOle (prospection de -) pétrOlifères (expertises de gisements
-)
00007 00004 00006
pétrolifères (services d'analyse pour A0024 l'exploitation de gisements -)
photographie photographiques (reportages -) physiothérapie physique (services relatifs à la -) plans (établissement de -)
[construction] pompes funèbres pouponnières professionnelle (orientation -) professionnelles (consultations -)
[sans rapport avec la conduite des affaires]
programmation pour ordinateurs projets (étude de -) [sans rapport
avec la conduite des affaires] prospection de pétrole prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du
personnel par procédés -) puits (forage de -) puits de pétrOle (contrôle de -) recherches de personnes portées
disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherChes géologiques recherches légales recherches techniques rédaction (bureaux de -) rencontres (agences pour -) reportage
P0021 P0020 P0024 P0023 COOS6
U0002 DOOOl V0019 P004S
COOS3 P0046
00004 G0006 G0020 POOS3
D0024 00007 M0029
BOOOl C0020 C0064 GOOOS M0016 G0007 1
L0012 T0007 E0002 A0012 P0037
121
Classe 42 suite
No /D'ORDRE
INDICATIONS DE SERVICE
R0036 reportages photographiques R0037 repos (maisons de -)
R0041 réservation d'hôtels R0042 réservation de pensions R0044 restaurants à service rapide et
permanent [snaCk-bars] R004S restaurants libre-service R0046 restauration [repas] 50001 salOns de beauté 50002 salons de coiffure 50003 sanatoriums 50004 santé (services de -) 50010 sélection du personnel par procédés
psychotechniques 50012 serrures (ouverture de -) 50014 services d'opticiens 50015 services de camps de vacances 50016 société (accompagnement en -)
[personnes de compagnie] 50028 surveillance nocturne (agences de -) T0024 terrain (levés de -) T0027 textiles (essai de -) T0042 traduction (services de -; T006l tricoter (location de machines à -) T0062 turcs (bains -) T0063 tutelles [assistance légale] UOOOl uniformes (location d' -) VOOOl vacances (camps de -) V0002 vacances (maisons de -) V0017 vêtements (location de -) V0022 vétérinaire (art -)
~o langl. D'ORDRE
P0020 C0060 R003S H001S BOO12 50036
50020 R0036 B0008 HOOOl 50010 HOOOS POOS3
00008 00011 P0049 COO17 EOO18 NOOOS L0002
1 T0027 T0043 K0002 TOOS6 G0018 UOO04 P0049 T0036 C0043 V0018
Classification de Nice - 4e édition Partie II