Pt4 - présentation édition 2011 rapport activité · Présentation de l’édition 2011 du...
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Etablissement Public Loire Comité Syndical du 20 juillet 2012 Page 1 sur 2 Point n°4 Présentation de l’édition 2011 du Rapport d’activité En complément de sa diffusion par voie postale, le Rapport d’activité annuel sera remis en séance, en application de l’article 12.4 des statuts de l’Etablissement.
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Présentation de l’édition 2011 du
Rapport d’activité En complément de sa diffusion par voie postale, le Rapport d’activité annuel sera remis en séance, en application de l’article 12.4 des statuts de l’Etablissement.
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