PROCÈS-VERBAL N° 03 saison 2020-2021 · 1 PROCÈS-VERBAL N° 03 saison 2020-2021 COMMISSION...

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1 PROCÈS-VERBAL N° 03 saison 2020-2021 COMMISSION RÉGIONALE DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES Réunion du : À : 26/10/2020 La Ligue Centre-Val de Loire à Orléans Présidence : M. Alain DESOEUVRES Présents : MM. Jean-Louis GAUDREAU, Maurice FOURNILLON, Guy MALBRAND, Patrick CHAMPAGNAT, Jean-Paul MARCHAL (gestion FAFA) Présente : Mme Cindie HUDE (Référente administratif du service Terrains et Installations Sportives) Glossaire : CFTIS : Commission Fédérale des Terrains et Installations Sportives CRTIS : Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives AOP : Arrêté d’Ouverture au Public PV CDS : Procès-Verbal de la Commission de Sécurité SYE / sy : terrain synthétique INFO : Les présents « classements » proposés par la CRTIS ce jour deviendront effectifs qu’au retour de la CFTIS après vérification et confirmation de leur part A tous les Districts de la Ligue Centre-Val de Loire de Football : La CRTIS rappelle qu’une surface de 2,50 m de largeur appelée ‘’zone de dégagement’’ en périphérie de toute l’aire de jeu est obligatoire (article 1.1.7 du RTIS) RETOUR CFTIS pour classements validés PV CFTIS n°3 du 29/10/2020 : Le PV CRTIS n°2 du 30/09/2020 est validé le 29/10/2020 par la CFTIS et devient applicable Le PV CRTIS n°1 concernant les terrains synthétiques est validé par la CFTIS - ST GEORGES /EURE – 5SYE jusqu’au 15/08/2030 – voir pour visite CRTIS niveau 4SYE

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    PROCÈS-VERBAL N° 03 saison 2020-2021

    COMMISSION RÉGIONALE DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES

    Réunion du : À :

    26/10/2020 La Ligue Centre-Val de Loire à Orléans

    Présidence : M. Alain DESOEUVRES

    Présents : MM. Jean-Louis GAUDREAU, Maurice FOURNILLON, Guy MALBRAND, Patrick CHAMPAGNAT, Jean-Paul MARCHAL (gestion FAFA)

    Présente : Mme Cindie HUDE (Référente administratif du service Terrains et Installations Sportives)

    Glossaire : CFTIS : Commission Fédérale des Terrains et Installations Sportives CRTIS : Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives AOP : Arrêté d’Ouverture au Public PV CDS : Procès-Verbal de la Commission de Sécurité SYE / sy : terrain synthétique

    INFO : Les présents « classements » proposés par la CRTIS ce jour deviendront effectifs qu’au retour de la CFTIS après vérification et confirmation de leur part

    A tous les Districts de la Ligue Centre-Val de Loire de Football : La CRTIS rappelle qu’une surface de 2,50 m de largeur appelée ‘’zone de dégagement’’ en périphérie de toute l’aire de jeu est obligatoire (article 1.1.7 du RTIS)

    RETOUR CFTIS pour classements validés

    PV CFTIS n°3 du 29/10/2020 : Le PV CRTIS n°2 du 30/09/2020 est validé le 29/10/2020 par la CFTIS et devient applicable

    Le PV CRTIS n°1 concernant les terrains synthétiques est validé par la CFTIS

    - ST GEORGES /EURE – 5SYE jusqu’au 15/08/2030 – voir pour visite CRTIS niveau 4SYE

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    - CHARTRES – Gallet 2 – 5sy en attente des tests in situ

    - BLOIS – Tabarly 2 – 6sy en attente des tests in situ

    - COURVILLE – Klein – FootA11SYE jusqu’au 16/03/2028

    - CHARTRES – Madeleine 3 – 6sy en attente des tests in situ

    - CONTRES – Chartier 3 – 5SYE jusqu’au 01/06/2029

    - NEUVY le ROI – Complexe sportif 2 – 5sy en attente des tests in situ

    Autres dossiers validés :

    CHARTRES - Couvret 1 – E3 jusqu’au 29/10/2021

    BLOIS - Leroi – E3 jusqu’au 29/10/2021

    ROMORANTIN - Ladoumergue1 – E3 jusqu’au 29/10/2021

    VINEUIL – E3 jusqu’au 29/10/2021

    DISTRICT DU CHER

    8. AFFAIRES DIVERSES

    MEHUN SUR YEVRE

    - Rectification d’orthographe sur le nom du stade – Noter : Stade André Poitrenaux

    - Pris note

    9. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

    9.1 Classements initiaux

    COLOMBIERS – STADE FOOTA8 – NNI 180690102

    Cette installation n’était pas classée La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de classement initial en niveau EFootA11 du 13/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Dhorbait du 13/10/2020 :

    - Aire de jeu 60 x 44 – mats de 12m équipé en LED

    - Eclairement moyen horizontal : 109 Lux - Facteur d’uniformité : 0.60

    Au vu des résultats photométriques et de l’installation, La CRTIS prononce le classement de cette installation en niveau E Entraînement

    DISTRICT DE L’EURE ET LOIR

    1. INSTALLATIONS EQUIPÉES D’UN TERRAIN EN GAZON NATUREL

    1.2 Confirmations de niveau de classement

    NOGENT LE ROTROU – STADE ROBERT HUWARD 1 – NNI 282800101

    Cette installation est classée en Niveau 5 jusqu’au 20/09/2017 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement en niveau 5 du 07/10/2020 - Rapport de visite du 01/10/2020 de Mr Bayarri

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau 5

    jusqu’au 26/10/2027

    SOURS – STADE PIERRE DE LA CHAUME – NNI 283800101

    Cette installation est classée en Niveau 5 jusqu’au 15/12/2019

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    La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement en niveau 5 du 15/10/2020

    - Rapport de visite du 10/09/2020 de Mme Diard - Projet réalisé concernant les vestiaires niveau 5, il sera refait de ce fait, un dossier « classement »

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau 5

    jusqu’au 26/10/2029.

    1.3 Changements de niveau de classement ou reclassement

    ABONDANT – STADE MUNICIPAL - 280010101 Cette installation est classée en Niveau 5 jusqu’au 15/12/2019 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de changement de classement en niveau 6 du 09/10/2020 - Rapport de visite du 07/07/2020 de Mme Diard

    Au regard des documents transmis et faisant suite à la demande du propriétaire, la CRTIS propose le

    classement de cette installation en niveau 6 jusqu’au 26/10/2029

    2. INSTALLATIONS EQUIPÉES D’UN TERRAIN EN GAZON SYNTHETIQUE

    2.2 Classements niveaux 5sy, 5sye, 6sy, 6sye, foot a11sy, foot a11sye

    CHAMPHOL – STADE PAUL DOUBLET – NNI 280700101

    Cette installation est classée en Niveau 5SYE jusqu’au 01/01/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une confirmation de classement en niveau 5SYE du 16/10/2020 suite à construction de vestiaires - Rapport de visite du 15/10/2020 de Mr J.C Bayarri

    - Absence de tests récents (date de fin 26/08/2019)

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose la confirmation du classement de cette installation

    en niveau 5sy jusqu’au 26/10/2030 et transmet à la CFTIS

    3. RETRAITS DE CLASSEMENT

    BOUVILLE – NNI 280570101

    - Mail de la mairie du 12/10/2020

    4. DEMANDES D’AVIS PREALABLE

    4.3 Installations équipées d’un terrain en gazon naturel

    BROU – STADE MUNICIPAL – NNI 280610101

    - Demande d’avis préalable du 23/09/2020 pour la pose d’une main courante

    - Plan

    La CRTIS donne un avis favorable

    CHARTRES – STADE GALLET 3 – 280850103 - 0104

    - Création de 2 FootA8, couverture Herbe sur un FootA11

    La CRTIS donne un avis favorable

    4.3 Mise aux normes vestiaires pour un niveau 5 ou plus

    SOURS – STADE PIERRE LACHAUME – NNI 283800101

    - AP sur mise aux normes vestiaires pour niveau 5 (24 + 25 m² HS joueurs et 11m² « arbitre » - sanitaire

    pour joueurs)

    La CRTIS émet un avis favorable. Nous transmettre un échéancier des travaux

    6. PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE SÉCURITÉ - ARRÊTÉ D’OUVERTURE AU PUBLIC – ATTESTATION DE

    CAPACITÉ

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    ST GEORGES SUR EURE – STADE LEROI – NNI 283370101

    - AOP du 06/06/2005 pour 1200 personnes en pourtour

    - Remerciements

    8. AFFAIRES DIVERSES

    MAIL DE MR PREVOT, Président du Club de COURVILLE concernant le classement du stade Jourdain

    NNI - 281160101

    - Le reclassement du stade Jourdain est suspendu au motif suivant : Il a été demandé à la CDTIS de

    fournir les mesures suivantes :

    - 1/ Ligne de Touche / bancs de touche

    - 2/ LT / pied du mât d’éclairage

    - 3/ LT / Axe des buts A8

    Le rapport de visite ne confirme pas ces données et demande un niveau 6 par le contrôleur CDTIS (voir

    PV n°1 et annotations)

    MAIL du DISTRICT 28

    - Répondu à leur attente concernant le niveau 5 et à la D1 pour COURVILLE

    La CRTIS attend toujours cette confirmation sur les dégagements de la part de la CDTIS

    9. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

    9.1 Classements initiaux

    TREMBLAY – STADE MUNICIPAL – NNI 283930101 Cette installation n’a pas d’éclairage classé La C.R.T.I.S. reprend la demande du propriétaire d’un classement initial en niveau E5 (LED) du 31/08/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de classement de Mr Bayarri du 31/08/2020 :

    - L’avis préalable du 28/11/2019 a été non validé pour un E5 par la CRTIS. Les travaux ont été malgré

    tout effectués

    - La hauteur des mâts est confirmée à 16m au lieu de 18m (mail du district 28 du 02/10 à 15h10) Au vu de cette non-conformité pour une création d’un E5 et dans l’état, l’éclairage de cette installation

    ne peut obtenir de classement fédéral. (Interdit aux compétitions officielles en nocturne)

    LUCE - STADE DES PETITS SENTIERS – NNI 28218030

    Cette installation n’a pas d’éclairage classé La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de classement initial en niveau E5 LED du 16/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Bayarri du 16/09/2020 :

    - Avis préalable d’Avril 2018

    - Eclairement moyen horizontal : 170 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emini/Emax : 0,53

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 26/10/2022

    9.2 Confirmations de classement

    CHATEAUDUN – STADE KLEBER ET ALBERT PROVOST 1 – NNI 280880101

    Cette installation est classée en Niveau E3 jusqu’au 23/12/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’un classement niveau E3 du 22/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Bayarri du 22/09/2020 :

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    - Eclairement moyen horizontal : 304 Lux - Facteur d’uniformité : 0,7 - Rapport Emin/Emaxi : 0,56

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS transmet le dossier à la CFTIS

    NOGENT LE ROTROU – STADE ROBERT HUWART – NNI 282800101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 24/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 07/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Bayarri du 23/09/2020 :

    Eclairement moyen horizontal : 137 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emini/Emax : 0,54 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 24/09/2022

    COURVILLE – STADE JOURDAIN – NNI 281160101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 24/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 21/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Bayarri du 21/10/2020 :

    Eclairement moyen horizontal : 152 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emini/Emax : 0,53 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 24/09/2022 dans l’attente de l’équipement classé

    CHARTRES - STADE JACQUES COUVRET – NNI 280850101 - Reçu étude photométrique pour 105 x 68

    La CRTIS transmet le dossier complet à la CFTIS (voir décision ci-dessus dans CFTIS)

    DISTRICT DE L’INDRE

    5. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS DE FUTSAL

    CHATEAUROUX – GYMNASE JEAN BOUIN – NNI 360449908

    Cette installation n’a jamais été classée.

    La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande de classement initial en Niveau Futsal 4 du 13/10/2020et

    des documents transmis ce jour

    - Plan des vestiaires

    - Attestation de capacité du 23/10/2020 pour 240 places assises

    - Rapport de visite de Mrs Champagnat et Naudet du 19/10/2020

    - Attestation de la commission de sécurité du 03/10/2019

    Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le classement de l’installation en Niveau Futsal 4

    jusqu’au 26/10/2030

    9. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

    9.1 Eclairage initial

    CHATEAUROUX – GYMNASE JEAN BOUIN – NNI 360449908

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    Cette installation n’était pas classée La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de classement en niveau EFutsal4 du 13/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mrs Champagnat et Naudet du 19/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 382 Lux - Facteur d’uniformité : 0.54

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFutsal 3 jusqu’au 26/10/2024

    9.2 Confirmations de classement

    CHAILLAC – STADE ALBERT JOLY – NNI 360350101

    Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 24/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 12/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mrs Champagnat et Naudet du 28/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 180 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emini/Emax : 0,51

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 24/09/2022

    LE POINCONNET – STADE JEAN DELAVEAU annexe – NNI 361590102 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 20/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 14/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Champagnat du 15/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 160 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emini/Emax : 0,50

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 20/11/2022

    VICQ SUR NAHON – STADE PAUL LABROCHE – NNI 362370101 Cette installation était classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 05/11/2019 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 16/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Champagnat du 16/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 100 Lux - Facteur d’uniformité : 0.55

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 05/11/2022

    CONCREMIERS – STADE MAURICE COURTAUX – NNI 360580101 Cette installation était classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 19/12/2018 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 10/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Champagnat du 10/09/2020 :

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    - Eclairement moyen horizontal : 102 Lux - Facteur d’uniformité : 0.55

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 19/12/2022

    ISSOUDUN – STADE HENRI MERILLAC – NNI 360880101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 16/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 08/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mrs Champagnat et Naudet du 14/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 207 Lux - Facteur d’uniformité : 0.86 - Rapport Emini/Emax : 0,70

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 16/09/2022

    DISTRICT DE L’INDRE ET LOIRE

    1. INSTALLATIONS EQUIPÉES D’UN TERRAIN EN GAZON NATUREL

    1.1 Classements initiaux

    VEIGNE – STADE GEORGES DEZE – NNI 372660103

    Cette installation n’est pas classée La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement initial en niveau FootA8SYE du 01/10/2020 - Rapport de visite du 01/10/2020 de Mrs Gaudreau et Freulon

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau

    FootA8SYE jusqu’au 26/10/2030

    1.2 Confirmations de niveau de classement

    VEIGNE – STADE GEORGES DEZE – NNI 372660101

    Cette installation est classée en Niveau 5 jusqu’au 09/11/2021 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement en niveau 5 du 01/10/2020 - Rapport de visite du 01/10/2020 de Mrs Gaudreau et Freulon

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau 5

    jusqu’au 26/10/2030

    VEIGNE – STADE GEORGES DEZE 2 – NNI 372660102

    Cette installation est classée en Niveau FootA11 jusqu’au 01/10/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement en niveau FootA11 du 01/10/2020 - Rapport de visite du 01/10/2020 de Mrs Gaudreau et Freulon

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau FootA11

    jusqu’au 26/10/2030

    STE MAURE DE TOURAINE – STADE MARC DESACHE – NNI 372260101

    Cette installation est classée en Niveau 5 jusqu’au 15/06/2017 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement en niveau 5 du 29/09/2020

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    - Rapport de visite du 29/09/2020 de Mrs Gaudreau et Dutheil

    - Du fait de la non-utilisation des équipements annexes, il serait bon de prévoir une restructuration

    des vestiaires afin de confirmer un niveau 5

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau 5

    jusqu’au 15/06/2027

    1.3 Changements de niveau de classement ou reclassement

    STE MAURE DE TOURAINE – STADE MARC DESACHE 2 – NNI 372260102

    Cette installation est classée en Niveau 6 jusqu’au 30/06/2019 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de changement de classement en niveau FootA11 du 29/09/2020 - Rapport de visite du 29/09/2020 de Mrs Gaudreau et Dutheil

    Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau FootA11

    jusqu’au 26/10/2029

    3. RETRAITS DE CLASSEMENT

    VEIGNE – STADE de VAUGOURDON – NNI 372660301

    - Courrier du 02/10/2020 signé du maire

    STE MAURE DE TOURAINE – STADE MARC DESACHE – NNI 372260101

    - Eclairage est mis en sommeil à compter du 29/09/2020 - Signature du maire adjoint

    6. PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE SÉCURITÉ - ARRÊTÉ D’OUVERTURE AU PUBLIC – ATTESTATION DE

    CAPACITÉ

    RICHELIEU – STADE DU PUITS DE LA ROCHE – NNI 371960101

    - AOP du 18/09/2020 pour 299 personnes (non indiqué sur le document)

    - Remerciements

    8. AFFAIRES DIVERSES

    PORTS SUR VIENNE – STADE ROGER BLAIS – NNI 371870101

    - Rapport de Mr Gaudreau du 09/10/2020

    - Les réserves sont levées

    Transmis à la Commission des Championnats avec avis favorable

    9. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

    9.1 Classements initiaux

    VEIGNE – STADE GEORGES DEZE 3 – NNI 372660103

    La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement initial en niveau E Foot Entrainement du 01/10/2020 - Rapport de visite du 01/10/2020 de Mrs Gaudreau et Freulon

    Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) suite à la visite :

    - Eclairement moyen horizontal : 109 Lux - Facteur d’uniformité : 0,73 - Rapport Emin/Emaxi : 0,50 - H luminaires : 10m - Avis préalable du 01/10/2020

    Au vu des résultats photométriques, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E Foot Entrainement

  • 9

    9.2 Confirmations de classement

    RICHELIEU – STADE DU PUITS DE LA ROCHE – NNI 371960101

    Cette installation est classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 04/06/2021 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 18/09/2020 et du contrôle du 15/09/2020 effectué par Mrs Gaudreau et Freulon

    - Demande de contrôle pour évolution vers E5 + diagnostic - Eclairement moyen horizontal : 131 Lux - Facteur d’uniformité : 0.52

    La CRTIS maintient le classement de cet éclairage en niveau EFootA11

    CHAMPIGNY SUR VEUDE – STADE J.M DAVID – NNI 370510101

    Cette installation était classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 19/03/2016 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 16/10/2020 et du contrôle du 21/10/2020 effectué par Mrs Gaudreau et Dutheil

    - A la demande de la CDTIS 37 et au vu des travaux effectués, un réglage des projecteurs devra être refait rapidement afin d’améliorer l’uniformité

    - Eclairement moyen horizontal : 161 Lux - Facteur d’uniformité : 0.66

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cet éclairage en niveau EFootA11

    jusqu’au 19/03/2022

    MONTLOUIS – STADE EUGENE CHOLET – NNI 371560101

    Cette installation était classée en Niveau E4 jusqu’au 26/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E4 du 13/10/2020 et du contrôle du 13/10/2020 effectué par Mrs J.Louis Gaudreau et Martinière

    - Eclairement moyen horizontal : 254 Lux - Facteur d’uniformité : 0.77 - Rapport Emin/Emaxi : 0.60

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cet éclairage en niveau E4 et

    transmet à la CFTIS

    LIGUEIL - STADE AIMEE PAPILLAULT - NNI 371300101

    Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 19/04/2019 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 13/10/2020 et du contrôle du 15/10/2020 effectué par Mrs Gaudreau et Duthiel

    - Eclairement moyen horizontal : 152 Lux - Facteur d’uniformité : 0.74 - Rapport Emin/Emaxi : 0.40 (attention limite)

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cet éclairage en niveau E5 jusqu’au 19/04/2022

    BOURGUEIL – STADE JEAN CAUSERET – NNI 370310101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 10/02/2021 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 20/10/2020 et du contrôle du 20/10/2020 effectué par Mrs Gaudreau et Duthiel

    - Eclairement moyen horizontal : 218 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emin/Emaxi : 0.53

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cet éclairage en niveau E5 jusqu’au 10/02/2023

    9.3 Changements de niveau de classement

  • 10

    ST PATERNE RACAN – STADE LEO LAGRANGE – NNI 372310101

    Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 20/11/2016 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 24/09/2020 et du contrôle du 24/09/2020 effectué par Mr Freulon

    - Eclairement moyen horizontal : 145 Lux - Facteur d’uniformité : 0.57 - Rapport Emin/Emaxi : 0.29 - Mâts de 16m (18m pour E5)

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cet éclairage en niveau EFootA11

    jusqu’au 26/10/2022

    DISTRICT DU LOIR ET CHER

    1. INSTALLATIONS EQUIPÉES D’UN TERRAIN EN GAZON NATUREL

    1.2 Confirmations de niveau de classement

    VOUZON – STADE MUNICIPAL – NNI 412960101

    Cette installation est classée en Niveau 6 jusqu’au 14/12/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire d’une demande de classement en niveau 6 du 04/09/2020 Au regard des documents transmis, la CRTIS propose le classement de cette installation en niveau 6

    jusqu’au 14/12/2030

    3. RETRAITS DE CLASSEMENT

    VOUZON – NNI 412960102

    - Construction d’une salle sportive

    4. DEMANDES D’AVIS PREALABLE

    NOUAN LE FUZELIER – STADE DE LA BAIGNARDERIE – NNI 411610201

    La Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives (CRTIS) prend connaissance de la demande d’AVIS PREALABLE pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E5 (LED) signé par le propriétaire en date du 06/10/2020. Au regard des éléments transmis à la Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives (CRTIS) :

    Une étude d’éclairage LED sur 105 x 68 daté du 09/08/2020 par Philips (foot/rugby) Implantation : 4m LT et 19m70 LB (mâts existants) Nombre total de projecteurs : 12 projecteurs Hauteur moyenne de feu (HMF) : 18m Eclairement moyen horizontal calculé (Eh) : 150 Lux (valeur limite) Facteur d’Uniformité calculé (Eh) : 0.77 Rapport Emin/Emax calculé (Eh) : 0.61

    La CRTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en ni-veau E5 sous réserve que la totalité des résultats photométriques in situ soient conformes.

    8. AFFAIRES DIVERSES

    Entente AZE/THORE/LUNAY – N

    - Mail de Mlle Legilles Charlotte sur les normes des aires de jeu

    - Réponse effectuée le 06/10/2020 par mail

    ST AMAND LONGPRE

    - Présentation du projet d’un nouveau terrain au club par la mairie le 16/10/2020

    - Assistent Alain Desoeuvres, Président CRTIS et Maurice Fournillon, Président CDTIS 41

  • 11

    9. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

    9.1 Classements initiaux

    OUCQUES – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 411710101

    Cette installation n’avait pas d’éclairage classé La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de classement initial en niveau E5 du 05/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 13/10/2020 :

    - Avis préalable du 01/10/2019

    - Eclairement moyen horizontal : 182 Lux - Facteur d’uniformité : 0.72 - Rapport Emini/Emax : 0,53

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 26/10/2022

    9.2 Confirmations de classement

    ROMORANTIN – STADE TOURNEFEUILLE 1 – NNI 411940201

    Cette installation est classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 20/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 14/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 28/08/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 146 Lux - Facteur d’uniformité : 0.48

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 20/11/2022

    CHAILLES – STADE GEORGES METAIS – NNI 410320101 Cette installation est classée en Niveau E5 jusqu’au 20/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 24/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 22/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 163 Lux - Facteur d’uniformité : 0.55 (mini 0,70 pour E5) Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 20/11/2022

    ROMORANTIN – STADE JULES LADOUMEGUE 1 – NNI 411940101 Cette installation est classée en Niveau E3 jusqu’au 15/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E3 du 14/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 28/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 478 Lux - Facteur d’uniformité : 0.85 - Rapport Emini/Emax : 0,71

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS transmet le classement de cette installation en niveau E3 à la CFTIS (voir décision ci-dessus dans CFTIS)

    ROMORANTIN – STADE JULES LADOUMEGUE 3 – NNI 411940103 Cette installation est classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 20/11/2020

  • 12

    La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 14/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 28/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 151 Lux - Facteur d’uniformité : 0.44 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 20/11/2022

    ROMORANTIN – STADE PIERRE VIVIER – NNI 411940301 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 27/10/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau EFootA11 du 14/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 28/08/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 119 Lux - Facteur d’uniformité : 0.59 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 27/10/2022

    BLOIS – STADE JEAN LEROI 1 – NNI 410180101 Cette installation est classée en Niveau E3 jusqu’au 18/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E3 du 24/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 01/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 513 Lux - Facteur d’uniformité : 0.70 - Rapport Emini/Emax : 0,51 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS transmet le classement de cette installation en niveau E3 à la CFTIS (voir décision ci-dessus dans CFTIS)

    NAVEIL – STADE MUNICIPAL - NNI 411580101 Cette installation est classée en Niveau E5 jusqu’au 20/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 25/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 23/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 128 Lux - Facteur d’uniformité : 0.70 - Rapport Emini/Emax : 0,53 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 20/11/2022

    VOUZON – STADE MUNICIPAL – NNI 412960101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 16/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 04/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 10/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 182 Lux - Facteur d’uniformité : 0.70

  • 13

    - Rapport Emini/Emax : 0,49 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 16/09/2022

    VILLEFRANCHE SUR CHER – STADES DES CHANTELETTES 1 – NNI 412800101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 24/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 20/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 24/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 151 Lux - Facteur d’uniformité : 0.73 - Rapport Emini/Emax : 0,52 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS propose le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 24/09/2022

    VINEUIL – STADE MUNICIPAL - NNI 412950101 Cette installation est classée en Niveau E3 jusqu’au 19/12/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E3 du 15/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 01/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 518 Lux - Facteur d’uniformité : 0.74 - Rapport Emini/Emax : 0,52

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS transmet le classement de cette installation en niveau E3 à la CFTIS (voir décision ci-dessus dans CFTIS)

    MER – STADE BERNARD GUIMONT 4 – NNI 411360104 Cette installation est classée en Niveau E5 jusqu’au 13/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 07/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 08/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 199 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emini/Emax : 0,53 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS prononce le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 13/11/2022

    MER – STADE BERNARD GUIMONT 1 – NNI 411360101 Cette installation est classée en Niveau E3 jusqu’au 15/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E3 du 07/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 08/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 360 Lux - Facteur d’uniformité : 0.77 - Rapport Emini/Emax : 0,50

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS prononce le classement de cette installation en niveau E3 à la CFTIS

    ST LAURENT NOUAN – STADE VICTOR THIVIERGE 1 – NNI 412200101

  • 14

    Cette installation est classée en Niveau E4 jusqu’au 19/12/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E4 du 24/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 08/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 257 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emini/Emax : 0,52 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS transmet le classement de cette installation en niveau E4 à la CFTIS

    SELLES SUR CHER – STADE LES PRESSIGNY – NNI 412420101 Cette installation est classée en Niveau E4 jusqu’au 19/12/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E4 du 07/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 07/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 236 Lux - Facteur d’uniformité : 0.72 - Rapport Emini/Emax : 0,50 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS transmet le classement de cette installation en niveau E4 à

    la CFTIS

    CONTRES – STADE HENRI CHARTIER 1 - NNI 410590101

    Cette installation est classée en Niveau E5 jusqu’au 20/11/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 07/10/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 07/10/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 278 Lux - Facteur d’uniformité : 0.80 - Rapport Emini/Emax : 0,61 Au vu des résultats photométriques, La CRTIS prononce le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 20/11/2022

    SELLES ST DENIS – STADE CHRISTOPHE BEDARD 2 – NNI 412410102 Cette installation était classée en Niveau EFootA11 jusqu’au 16/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 0709/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 15/09/2020 :

    - Eclairement moyen horizontal : 151 Lux - Facteur d’uniformité : 0,49

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS prononce le classement de cette installation en niveau EFootA11 jusqu’au 16/09/2022

    ST AMAND LONGPRE – STADE J.CLAUDE HERY – NNI 411990101 Cette installation était classée en Niveau E5 jusqu’au 24/09/2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en niveau E5 du 23/09/2020 Au regard des éléments transmis par la Commission départementale des Terrains et Installations Sportives

    (CDTIS) faisant suite à la visite de Mr Fournillon du 23/09/2020 :

  • 15

    - Eclairement moyen horizontal : 167 Lux - Facteur d’uniformité : 0.71 - Rapport Emini/Emax : 0,44

    Au vu des résultats photométriques, La CRTIS prononce le classement de cette installation en niveau E5 jusqu’au 24/09/2022

    DISTRICT DU LOIRET

    8. AFFAIRES DIVERSES

    ST JEAN DE BRAYE – STADE DU PETIT BOIS – NNI 452840101

    - Le stade s’appelle dorénavant : Stade Marcel Thomas

    - Remerciement pour l’Invitation

    - Pris note et transmet à la CFTIS pour modification

    Prochaine réunion le 10/12/2020 (Modification des dates de réunion pour être en phase avec la CFTIS) Date limite de dépôt des dossiers : 04/12/2020

    Le Président de la Commission Le Secrétaire de séance Alain DESOEUVRES Jean-Louis GAUDREAU

    Publié le 01/12/2020

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