UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE Conseil des études Année 2013-2014

PROCÈS-VERBAL

6e réunion Le mercredi 29 janvier 2014 Salle Maurice-Vincent (local B1-3002) du pavillon Georges-Cabana

La réunion s'ouvre sous la présidence de la vice-rectrice aux études, la pre Lucie Laflamme, M. Frédéric Brochu, secrétaire général adjoint, agissant à titre de secrétaire en vertu de l'article 51.3 des Statuts de l'Université de Sherbrooke.

Les membres suivants sont présents:

pr Guy Bellemare Mme Julie Bonneau

M. Frédéric Brochu pr Alexandre Cabral pre Diane Clavet

pr Alain Delisle

pre Julie Desjardins pr Jean Goulet pre Ghislaine Houde pre Lucie Laflamme M. Mario Lambert pr Roch Lefebvre pre Anick Lessard

pr André Marquis pre Anne Mathieu

pr Pierre-François Mercure pr Arthur Oulaï M. Samuel Tanguay pr Louis Vaillancourt

Professeur, Faculté d'administration Chargée de cours à forfait, Faculté des lettres et sciences humaines Secrétaire général adjoint Professeur, Faculté de génie Vice-doyenne au développement pédagogique et professionnel, Faculté de médecine et des sciences de la santé Vice-doyen à la formation et aux affaires internationales, Faculté d'éducation physique et sportive Vice-doyenne à la formation, Faculté d'éducation Vice-doyen à l'enseignement, Faculté des sciences Professeure, Faculté de médecine et des sciences de la santé Vice-rectrice aux études Chargé de cours, Faculté des sciences Vice-doyen à la formation, Faculté de génie Vice-doyenne à l'enseignement et au développement, Faculté des lettres et sciences humaines Professeur, Faculté des lettres et sciences humaines Vice-doyenne à l'enseignement et aux affaires étudiantes, Faculté d'administration Professeur, Faculté de droit Vice-doyen à l'enseignement, Faculté de droit Étudiant au 1 er cycle, Faculté de droit Vice-doyen, Faculté de théologie et d'études religieuses

Les membres suivants se sont excusés:

pr Jacques Beauvais Mme Myriam Domoison

M. Cédrik Gignac pre Christelle Lison

Vice-recteur à la recherche . Étudiante aux cycles supérieurs, Faculté des lettres et sciences humaines Étudiant au 1 er cycle, Faculté de droit Professeure, Faculté d'éducation

Les personnes suivantes sont invitées:

M. Serge Allary p r André Beauchesne Mme France Myette M. Michel Montpetit

Mme Catherine Vallières

Directeur général, Service de soutien à la formation Vice-recteur adjoint aux études . Registraire, Bureau de la registraire Directeur, Centre universitaire de formation en environnement et développement durable Conseillère pédagogique, Service de soutien à la formation

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M. Samuel Tanguay quitte après les échanges relatifs au point 5.2.3 de l'ordre du jour (CE-2014-01-20-09), M. Michel Montpetit quitte au cours des échanges relatifs au point 5.2.4 de l'ordre du jour (CE-2014-01-29-10) et les prs Alexandre Cabral, Pierre-François Mercure et Louis Vaillancourt quittent au cours des échanges relatifs au point 8.1 de l'ordre du jour (CE-2014-01-29-12).

CE-2014-01-29-01 Adoption de l'ordre du jour

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études adopte l'ordre du jour, tel qu'il apparaît à l'avis de convocation annexé au présent procès-verbal.

CE-2014-01-29-02 Adoption du procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2013

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études adopte le procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2013, tel qu'il a été transmis aux membres.

CE-2014-01-29-03 Affaires découlant du procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2013

Les membres n'apportent aucun suivi relatif au procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2013.

COMMUNICATION DE LA VICE-RECTRICE AUX ÉTUDES

CE-2014-01-29-04 Communication de la vice-rectrice aux études

La vice-rectrice aux études informe les membres du conseil des sujets suivants:

• de la réception, de la Commission d'évaluation des projets de programmes (CEPP), d'un avis favorable sur la qualité du projet de programme de doctorat professionnel en éducation présenté par l'Université de Sherbrooke. La vice-rectrice aux études souligne que l'avis de la CEPP est assorti d'une recommandation d'acceptation sans condition du projet de programme et d'une suggestion. La vice-rectrice félicite la Faculté d'éducation pour la qualité du dossier présenté;

• de l'élaboration d'un guide pour la création de programmes de grade par le Vice-rectorat aux études, en collaboration avec le Service de soutien à la formation. Ce guide sera éventuellement soumis au conseil des études pour avis;

• du changement de nom de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) qui porte désormais le nom de Bureau de coopération interuniversitaire (BCI). La vice-rectrice mentionne que pour les bibliothèques la mission de l'organisation est centrée sur la prestation de services communs, dont les achats groupés, et la coopération entre les établissements;

• de l'état de situation sur certains dossiers traités au Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) et qui retiennent l'attention des membres du comité des vice-recteurs académiques, notamment:

o du projet de loi n049 : Loi modifiant diverses lois professionnelles et d'autres dispositions législatives dans le domaine des sciences appliquées et du mémoire déposé par les universités québécoises ;

o du mandat des comités de formation des ordres professionnels;

o du rehaussement de la formation en sciences infirmières;

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o du colloque sur cc La reconnaissance des qualifications professionnelles entre le Québec et la France, un modèle international et perspectives d'avenir ", organisé conjointement par le ministère des Relations internationales, de la Francophonie et du Commerce extérieur, le Migration Policy Institute et le Conseil interprofessionnel du Québec.

DOSSIERS POUR ADOPTION

Évaluations périodiques

CE-2014-01-29-05 Politique d'évaluation périodique des programmes (Politique 2500-007) - comité du conseil des études (CCE) - nomination

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études nomme monsieur Denis Marceau, professeur à la retraite de la Faculté d'éducation, à titre de membre du comité du conseil des études, pour un mandat de deux ans débutant le 1er mars 2014 et se terminant le 29 février 2016 (document en annexe).

CE-2014-01-29-06 Politique d'évaluation périodique des programmes (Politique 2500-007) - comité du conseil des études (CCE) - composition et mandats des membres

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études demande qu'à l'occasion de la révision de la Politique d'évaluation périodique des programmes (Politique 2500-007), la composition du comité du conseil des études (CCE), ainsi que la durée et le nombre de mandats de ses membres soient revus.

Modification de programmes

CE-2014-01-29-07 Baccalauréat en administration des affaires - modification de programme - approbation - version bilingue français-anglais - autorisation - recommandation au conseil universitaire

À l'issue de leurs échanges sur la modification du programme de baccalauréat en administration des affaires, les membres du conseil des études modifient la recommandation déposée en y ajoutant les conditions suivantes:

• que les objectifs du programme de baccalauréat en administration des affaires soient reformulés afin de refléter les exigences relatives à la langue anglaise de la version bilingue français-anglais du programme;

• que les exigences relatives à la langue anglaise soient rehaussées pour les admissions à la version bilingue du programme;

• que dans le cadre des activités pédagogiques offertes en anglais dans la version bilingue du programme, le matériel pédagogique, les examens, les travaux et les autres modes d'évaluation soient également en langue anglaise et que les étudiantes et étudiants soient tenus de s'exprimer en anglais à l'oral et à l'écrit.

Un membre demande le vote.

Sur proposition régulière et à la majorité des voix, le conseil des études: • sous réserve de l'autorisation du conseil universitaire en application de l'article 5.1.8 de la

Politique linguistique (Politique 2500-016); • sous réserve que les objectifs du programme de baccalauréat en administration des affaires

soient reformulés afin de refléter les exigences relatives à la langue anglaise de la version bilingue français-anglais du programme;

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• sous réserve que les exigences relatives à la langue anglaise soient rehaussées pour les admissions à la version bilingue du programme;

• sous réserve que, dans le cadre des activités pédagogiques offertes en anglais dans la version bilingue du programme, le matériel pédagogique, les examens, les travaux et les autres modes d'évaluation soient également en langue anglaise et que les étudiantes et étudiants soient tenus de s'exprimer en anglais à l'oral et à l'écrit;

o approuve la modification du programme de baccalauréat en administration des affaires de la Faculté d'administration et, à cet effet, adopte la fiche signalétique en annexe, étant entendu que des modifications y seront apportées;

o autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2014;

o recommande au conseil universitaire d'autoriser la version bilingue français-anglais du programme de baccalauréat en administration des affaires, et ce, en application de l'article 5.1 .8 de la Politique linguistique (Politique 2500-016).

CE-2014-01-29-08 Baccalauréat en kinésiologie - modification de programme - approbation

À la fiche signalétique du programme de baccalauréat en kinésiologie, sous la rubrique « Régimes des études et d'inscription ", le conseil des études supprime la phrase « Le nombre d'étudiantes et d'étudiants sera déterminé par la disponibilité des milieux de stage ".

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études: • approuve la modification du programme de baccalauréat en kinésiologie de la Faculté

d'éducation physique et sportive et, à cet effet, adopte la fiche signalétique en annexe, en y incluant la modification suggérée;

• autorise la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2014.

CE-2014-01-29-09 Maîtrise en littérature canadienne comparée - modification de programm~ - approbation

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études: • approuve la modification du programme de maîtrise en littérature canadienne comparée et, à

cet effet, adopte la fiche signalétique en annexe; • autorise la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2014.

CE-2014-01-29-10 Baccalauréat en sciences infirmières - modification de programme - approbation

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études: • approuve la modification du programme de baccalauréat en sciences infirmières de la Faculté

de médecine et des sciences de la santé et, à cet effet, adopte la fiche signalétique en annexe; • autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2015.

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RECOMMANDATIONS AU CONSEIL UNIVERSITAIRE

Fermeture de programmes

CE-2014-01-29-11 Diplôme de 3e cycle en prévention des incapacités au travail - fermeture de programme - approbation -recommandation au conseil universitaire

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études recommande au conseil universitaire d'approuver la fermeture immédiate du programme de diplôme de 3e cycle en prévention des incapacités au travail de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

(Document en annexe)

AVIS

CE-2014-01-29-12 Règlement des études (Règlement 2575-009) - fiches signalétiques - regroupements d'activités pédagogiques - terminologie - avis

Mme Frances DesRochers, agente de recherche et développement au Bureau de la registraire, est invitée pour la présentation de ce point.

Le vice-recteur adjoint aux études, pr André Beauchesne, rappelle que les travaux de révision du Règlement des études (2575-009) ont permis de constater que les termes servant à désigner des regroupements d'activités pédagogiques, utilisés à la fois dans le règlement et dans les fiches signalétiques, étaient équivoques et variables d'une faculté à l'autre et parfois même d'un programme à l'autre d'une même faculté. Il rappelle également que le conseil des études, lors de sa séance du 17 avril 2013, avait donné un avis favorable à la proposition du groupe de travail sur la révision du Règlement des études (GTRRÉ) d'harmoniser l'utilisation de termes clés pour désigner dans les fiches signalétiques et dans le Règlement des études des orientations de formation, des parcours d'études et des regroupements thématiques d'activités pédagogiques.

Le vice-recteur adjoint aux études présente le document intitulé Termes employés au Règlement des études (Règlement 2575-009) et dans les fiches signalétiques pour désigner des regroupements d'activités pédagogiques et souhaite obtenir l'avis du conseil des études sur les définitions proposées pour ces termes en vue d'une harmonisation de leur utilisation dans les fiches signalétiques actuelles et futures.

À l'issue de la présentation du document, les membres suggèrent notamment: • que des balises numériques soient établies afin de pouvoir mieux distinguer les

regroupements entre eux; • que soit envisagée la possibilité de réduire le nombre de catégories de regroupements et de

clarifier la distinction entre cc concentration» et cc cheminement.

Par ailleurs, le conseil apprécie la structure présentée qui laisse la flexibilité voulue aux facultés et centres universitaires de formation d'organiser leurs programmes et se dit en accord avec l'idée que les mentions sur le diplôme puissent être cumulatives, dans la mesure où elles ne le surchargent pas.

Le conseil des études formule un avis favorable relativement au document intitulé Termes employés au Règlement des études (Règlement 2575-009) et dans les fiches signalétiques pour désigner des regroupements d'activités pédagogiques.

(Document en annexe)

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RAPPORTS ET INFORMATION

CE-2014-01-29-13 40e anniversaire de PERFORMA - information

La vice-doyenne à la formation de la Faculté d'éducation porte à l'attention des membres que PERFORMA souligne en 2013-2014 son 40e anniversaire d'existence. Elle dépose le bulletin de la Faculté d'éducation Le Recto-Verso qui a publié un numéro spécial à ce sujet (document en annexe).

Séance tenante, le conseil des études ajoute sous la rubrique « Divers» le point 1 0.1 Liste des activités pédagogiques au choix -;j3 cycle - information.

DIVERS

CE-2014-01-29-14 Liste des activités pédagogiques au choix - 2e cycle - information

La vice-rectrice aux études informe les membres qu'elle enverra un courriel aux directions facultaires afin de les inviter à lui transmettre la liste de leurs activités pédagogiques au choix de 2e cycle accessibles aux étudiantes et étudiants d'autres facultés. Une fois l'information colligée, la liste des différentes activités pédagogiques au choix offertes à l'Université de Sherbrooke pour le 2e cycle sera mise en ligne. Cette liste s'ajoutera à celle du 1er cycle déjà disponible en ligne.

DATE DE LA PROCHAINE RÉUNION

CE-2014-01-29-15 Date de la prochaine réunion

Conformément au calendrier des réunions prévues pour l'année universitaire 2013-2014, le conseil des études fixe la prochaine réunion au mercredi 12 mars 2014 à la salle Maurice-Vincent du pavillon Georges-Cabana à compter de 13 h 30, sous réserve de modification par la présidente si les circonstances l'exigent.

CLÔTURE DE LA RÉUNION

CE-2014-01-29-16 Clôture de la réunion

Sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil des études termine sa réunion.

Confirmé à la réunion du 12 mars 2014.

\ pre Lucie Laflamme, présidente Frédéric Brochu, secrétaire

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