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530 e RÉUNION (ORDINAIRE) 1 er MAI 2012 PROCÈS-VERBAL Procès-verbal de la cinq de la cinq cent trentième (530 e ) réunion (dite ordinaire) de la commission des études de l’Université du Québec à Trois-Rivières, qui s’est tenue le mardi 1 er mai 2012, à 13 h 30, à la salle Henri-Audet (2002) du pavillon Pierre-Boucher, 3351, boulevard des Forges, à Trois-Rivières. MEMBRES PRÉSENTS Monsieur Denis Boire, professeur Madame Sylvie Calille, chargée de cours • Monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique Monsieur Anthony Deshaies, étudiant Monsieur Danny Dessureault, doyen des études de premier cycle Monsieur Frédérik Farid Borel, étudiant Monsieur François Fugère, chargé de cours Monsieur Daniel Francoeur, étudiant Madame Nadia Ghazzali, rectrice Monsieur Alain Goupil, professeur Madame Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche Monsieur Denis Lamy, chargé de cours • Madame Éliane Moreau, chef de la section Marketing et Systèmes d’information au Département des sciences de la gestion Monsieur Ludovick Nadeau, étudiant MEMBRES ABSENTS Monsieur Pierre Baillargeon, professeur Madame Léonie Cinq-Mars, étudiante Madame Lyne Cloutier, professeure Monsieur Frédéric Déru, étudiant Monsieur Denis Gratton, directeur du Département des sciences humaines Madame Marie Lequin, professeure PERSONNES INVITÉES • Monsieur Daniel Boisvert, doyen de la gestion académique des affaires professorales (point 03.10) Madame Nicole Bouchard, doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche Monsieur Éric Hamelin, directeur du Service de la gestion des personnels (point 11.01) Madame Catherine Therrien, directrice du Bureau de la réussite étudiante (point 07.01) SECRÉTARIAT D’ASSEMBLÉE Me Marie-Claude Masson, conseillère juridique au Secrétariat général Madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général La réunion a été convoquée dans les délais prescrits par les règlements. Madame Nadia Ghazzali, rectrice, assume la présidence de la réunion. Me Marie-Claude Masson, conseillère juridique, agit comme secrétaire en l’absence du secrétaire général, Me André Gabias. Elle est assistée de madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général. Le quorum est constaté. Adopté le 4 septembre 2012.

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530e RÉUNION (ORDINAIRE) 1er MAI 2012

PROCÈS-VERBAL Procès-verbal de la cinq de la cinq cent trentième (530e) réunion (dite ordinaire) de la commission des études de l’Université du Québec à Trois-Rivières, qui s’est tenue le mardi 1er mai 2012, à 13 h 30, à la salle Henri-Audet (2002) du pavillon Pierre-Boucher, 3351, boulevard des Forges, à Trois-Rivières.

MEMBRES PRÉSENTS

• Monsieur Denis Boire, professeur • Madame Sylvie Calille, chargée de cours • Monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien

académique • Monsieur Anthony Deshaies, étudiant • Monsieur Danny Dessureault, doyen des études de premier cycle • Monsieur Frédérik Farid Borel, étudiant • Monsieur François Fugère, chargé de cours • Monsieur Daniel Francoeur, étudiant • Madame Nadia Ghazzali, rectrice • Monsieur Alain Goupil, professeur • Madame Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche • Monsieur Denis Lamy, chargé de cours • Madame Éliane Moreau, chef de la section Marketing et Systèmes d’information au

Département des sciences de la gestion • Monsieur Ludovick Nadeau, étudiant

MEMBRES ABSENTS

• Monsieur Pierre Baillargeon, professeur • Madame Léonie Cinq-Mars, étudiante • Madame Lyne Cloutier, professeure • Monsieur Frédéric Déru, étudiant • Monsieur Denis Gratton, directeur du Département des sciences humaines • Madame Marie Lequin, professeure

PERSONNES INVITÉES • Monsieur Daniel Boisvert, doyen de la gestion académique des affaires professorales

(point 03.10) • Madame Nicole Bouchard, doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche • Monsieur Éric Hamelin, directeur du Service de la gestion des personnels (point 11.01) • Madame Catherine Therrien, directrice du Bureau de la réussite étudiante (point 07.01)

SECRÉTARIAT D’ASSEMBLÉE • Me Marie-Claude Masson, conseillère juridique au Secrétariat général • Madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général

La réunion a été convoquée dans les délais prescrits par les règlements. Madame Nadia Ghazzali, rectrice, assume la présidence de la réunion. Me Marie-Claude Masson, conseillère juridique, agit comme secrétaire en l’absence du secrétaire général, Me André Gabias. Elle est assistée de madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général. Le quorum est constaté.

Adopté le 4 septembre 2012.

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La rectrice informe les membres que Me Marie-Claude Masson, conseillère juridique au Secrétariat général, agira à titre de secrétaire de la présente séance, en l’absence de Me André Gabias. La rectrice informe les membres que monsieur Frédérik Farid Borel, étudiant au programme de maîtrise en études québécoises, assiste à sa dernière réunion de la commission des études. Il a siégé à titre de représentant des étudiants, à un poste réservé aux étudiants de tous les secteurs ou tous les cycles désigné par l’AGÉUQTR, et ce, au cours de deux mandats. Son second mandat prendra fin le 20 mai prochain. Elle le remercie de sa précieuse contribution.

La rectrice souhaite la bienvenue à monsieur Anthony Deshaies, étudiant au programme de maîtrise en études québécoises, qui assiste à sa première réunion de la commission des études. Il a été désigné à titre de représentant des étudiants, à un poste réservé aux étudiants provenant des cycles supérieurs désigné par l’AGÉUQTR et ce, pour un mandat de deux ans, à compter du 16 avril 2012.

La rectrice informe les membres de la présence de personnes invitées au cours de la présente séance :

o Au point 03.10, monsieur Daniel Boisvert, doyen de la gestion académique des affaires professorales, viendra faire le point quant au mouvement étudiant.

o Au point 07.01 « Rapport d’étape 2008-2011 du Bureau de la réussite étudiante », madame Catherine Therrien, directrice du Bureau de la réussite étudiante, se joindra aux membres pour la présentation de ce dossier.

o Au point 11.01, en ce qui concerne le « Répertoire des exigences de qualifications pour l’offre de charges de cours », monsieur Éric Hamelin, directeur du Service de la gestion des personnels, viendra faire la présentation de ce dossier.

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2012-CE530-01 Adoption de l’ordre du jour

Sur proposition de madame Éliane Moreau, dûment appuyée par monsieur Frédérik Farid Borel, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter l’ordre du jour revu suivant :

01 Adoption de l’ordre du jour

02 Adoption des procès-verbaux :

.01 de la réunion extraordinaire tenue le 21 mars 2012 (529e)

.02 de la réunion ordinaire tenue le 27 mars 2012 (528e)

03 Affaires découlant des procès-verbaux

.01 Recommandations au conseil d’administration en vue de modifier un poste de professeur régulier en un poste de professeur clinicien au Département des sciences infirmières

.02 Recommandations de la commission des études au conseil d’administration

.03 Nomination des membres au comité de promotion 2011-2012

.04 Recommandations de la commission des études au conseil d’administration

.05 Recommandations de la commission des études au conseil d’administration

.06 Recommandation au conseil d’administration concernant le renouvellement d’agrément du Groupe de recherche en neuroscience (GRN) et le renouvellement du mandat de son directeur, monsieur Michel Cyr, pour 2012-2015

.07 Recommandation au conseil d’administration concernant le renouvellement d’agrément du Groupe de recherche en biologie végétale (GRBV) et le renouvellement du mandat de son directeur, monsieur Guy Samson, pour 2012-2015

.08 Recommandation au conseil d’administration en vue de l’adoption d’amendements à la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

.09 Recommandation au conseil d’administration en vue de l’approbation du protocole d’entente entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et l’Université de Limoges visant la bidiplomation à la maîtrise en sciences et génie des matériaux lignocellulosiques (3145) de l’UQTR

.10 Recommandation au conseil d’administration quant à des modifications au calendrier universitaire 2011-2012 et aux Règlements des études faisant suite au mouvement étudiant

04 Rapports des organismes

.01 Ordre du jour adopté de la 227e réunion de la sous-commission des études de cycles supérieurs tenue le 10 avril 2012

05 Sanction des études

Sans objet

06 Nominations et démissions

Sans objet

07 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique et/ou le Décanat des études de premier cycle

.01 Rapport d’étape 2008-2011 du Bureau de la réussite étudiante

08 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche et/ou le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche

.01 Recommandation au conseil d’administration relative à la modification du libellé des programmes de maîtrise et de doctorat en biophysique et biologie cellulaires,

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autorisation quant à l’ajout de trois profils au doctorat et, par concordance, recommandation au conseil d’administration en vue de la modification du nom du comité de programme de cycles supérieurs

.02 Recommandation au conseil d’administration relative à l’attribution des subventions du Fonds « Excellence UQTR » du Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche

.03 Création d’une sous-commission de la recherche et adoption de sa composition et de son mandat

09 Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats aux études et/ou les décanats aux études

.01 Recommandation au conseil d’administration en vue du report de la sabbatique de monsieur Pierre Nolin, professeur au Département de psychologie

.02 Recommandation au conseil d’administration relative à l’approbation de la Politique et des priorités globales en matière de sabbatiques et de perfectionnements pour 2013-2014

.03 Recommandation au conseil d’administration relative à l’adoption de la Politique générale de répartition des postes de professeurs pour 2013-2014

10 Dossiers présentés par le Rectorat

.01 Recommandation au conseil d’administration quant à la création d’un comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières

11 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux ressources humaines

.01 Recommandation au conseil d’administration relative à des modifications (no 13) au Répertoire des exigences de qualifications pour l’offre de charges de cours

12 Période d’information et dépôt de documents

.01 Nominations relevant des vice-recteurs aux études

.02 Listes et résolutions du Conseil des études de l’Université du Québec adoptées lors de sa réunion ordinaire tenue le 29 février 2012 (2012-1-CET), de sa réunion spéciale tenue le 12 mars 2012 (2012-2-CET-S) et de sa réunion ordinaire tenue le 11 avril 2012 (2012-3-CET)

.03 Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1er mai 2012

.04 Organigramme de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.05 Mission au Brésil

13 Divers

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2012-CE530-02 Adoption des procès-verbaux :

.01 de la réunion extraordinaire tenue le 21 mars 2012 (529e)

Sur proposition de madame Éliane Moreau, dûment appuyée par monsieur Denis Lamy, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d'adopter le procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 21 mars 2012 (529e) tel que présenté

.02 de la réunion ordinaire tenue le 27 mars 2012 (528e)

Sur proposition de monsieur Sylvain Delisle, dûment appuyée par monsieur Daniel Francoeur, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d'adopter le procès-verbal de la réunion extraordinaire tenue le 27 mars 2012 (528e) tel que présenté.

2012-CE530-03 Affaires découlant des procès-verbaux antérieurs

Procès-verbal de la réunion ordinaire tenue les 15 et 21 novembre 2012 (524e)

.01 2011-CE524-15.02 (p. 146) Recommandations au conseil d’administration en vue de modifier un poste de professeur régulier en un poste de professeur clinicien au Département des sciences infirmières

La résolution 2011-CE524-15.02-R4967 ayant été adoptée sous réserve de l’avis favorable du Département des sciences infirmières, la vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche dépose la résolution de l’assemblée départementale du Département des sciences infirmières (ADSI-2011-11-11-06) donnant un avis favorable à la modification de ce poste.

Procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 14 février 2012 (527e)

.02 La secrétaire d’assemblée informe les membres que le conseil d’administration, à sa réunion ordinaire tenue le 16 avril 2012 (566e), a donné suite aux recommandations de la commission des études formulées le 14 février 2012 (527e).

.03 2012-CE527-06.01 (p. 22) Nomination des membres au comité de promotion 2011-2012

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche informe les membres que madame Maria-Grazia Martinoli, professeure titulaire au Département de chimie-biologie, a été désignée pour siéger au comité de promotion lors de l’assemblée générale du Syndicat des professeurs et des professeures de l’UQTR tenue le 29 mars 2012.

Procès-verbal de la réunion extraordinaire tenue le 21 mars 2012 (529e)

.04 La secrétaire d’assemblée informe les membres que le conseil d’administration, à sa réunion extraordinaire tenue le 21 mars 2012 (564e), a donné suite à la recommandation de la commission des études formulée le 21 mars 2012 (529e).

Monsieur Ludovick Nadeau se joint à la séance.

Procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 27 mars 2012 (528e)

.05 La secrétaire d’assemblée informe les membres que le conseil d’administration, à sa réunion ordinaire tenue le 16 avril 2012 (566e), a donné suite aux recommandations de la commission des études formulée le 27 mars 2012 (528e).

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.06 2012-CE528-08.03 (p. 41) Recommandation au conseil d’administration concernant le renouvellement d’agrément du Groupe de recherche en neuroscience (GRN) et le renouvellement du mandat de son directeur, monsieur Michel Cyr, pour 2012-2015

La résolution 2012-CE528-08.03-R4992 ayant été adoptée sous réserve que soit entériné l’avis favorable du comité de la recherche qu’il a formulé par voie électronique les 13 et 14 mars 2012, la doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche dépose l’extrait du procès-verbal du comité de la recherche de la réunion tenue le 17 avril 2012 entérinant cet avis quant à l’agrément du GRN et au renouvellement de mandat de monsieur Michel Cyr comme directeur de ce Groupe.

.07 2012-CE528-08.04 (p. 42) Recommandation au conseil d’administration concernant le renouvellement d’agrément du Groupe de recherche en biologie végétale (GRBV) et le renouvellement du mandat de son directeur, monsieur Guy Samson, pour 2012-2015

La résolution 2012-CE528-08.04-R4993 ayant été adoptée sous réserve que soit entériné l’avis favorable du comité de la recherche qu’il a formulé par voie électronique les 13 et 14 mars 2012, la doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche dépose l’extrait du procès-verbal du comité de la recherche de la réunion tenue le 17 avril 2012 entérinant cet avis quant à l’agrément du GRBV et au renouvellement de mandat de monsieur Guy Samson comme directeur de ce Groupe.

.08 2012-CE528-08.05 (p. 43) Recommandation au conseil d’administration en vue de l’adoption d’amendements à la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche informe les membres qu’après analyse du dossier de la part du Secrétariat général et des commentaires de ce dernier, à la suite de la réunion de la commission des études, elle a présenté au conseil d’administration un projet de résolution dont la teneur était quelque peu différente de celle qui a été adoptée par la commission des études.

Elle dépose, pour l’information des membres, copie de la résolution adoptée par le conseil d’administration et attire l’attention des membres sur le fait que le conseil :

- a approuvé l’Entente pour la reconnaissance des certificats d’éthique des projets de recherche à risque minimal entre les universités québécoises;

- a amendé, outre l’article 8 de la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains qui a été l’objet de quelques modifications par rapport à la version adoptée par la commission des études, l’article 3 de cette politique où les définitions de « projet de recherche à risque minimal » et « projet de recherche multicentrique » y ont été intégrées.

.09 2012-CE528-08.07 (p. 45) Recommandation au conseil d’administration en vue de l’approbation du protocole d’entente entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et l’Université de Limoges visant la bidiplomation à la maîtrise en sciences et génie des matériaux lignocellulosiques (3145) de l’UQTR

La résolution 2012-CE528-08.07-R4996 ayant été adoptée sous réserve de l’autorisation de l’Assemblée des gouverneurs, après avis du Conseil des études, la vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche informe les membres que le conseil d’administration, à sa réunion du 27 mars 2012, a approuvé cette entente de bidiplomation. Le Conseil des études, à sa réunion du 11 avril 2012, a donné un avis favorable à ce protocole (résolution 2012-3-CET-R-14) et l’Assemblée des gouverneurs, à sa réunion du 30 avril 2012, a autorisé l’UQTR à conclure avec l’Université de Limoges ledit protocole d’entente (résolution 2012-4-AG-R-36).

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.10 2012-CE528-10.02 (p. 49) Recommandation au conseil d’administration quant à des modifications au calendrier universitaire 2011-2012 et aux Règlements des études faisant suite au mouvement étudiant

Monsieur Daniel Boisvert, doyen de la gestion académique des affaires professorales, se joint à l’assemblée pour faire la présentation de ce dossier.

Après avoir fait le point sur la situation qui prévaut actuellement en ce qui concerne le mouvement étudiant et ce, pour chacun des départements, il informe les membres de l’identité des associations sectorielles étudiantes qui n’ont toujours pas repris leurs cours.

Le doyen mentionne que les professeurs ont convenu de modalités avec les étudiants sur les travaux à réaliser, sur les évaluations à compléter pour que la réussite des cours ne soit pas mise en péril.

La rectrice précise en outre que le trimestre des étudiants de la majorité des départements devrait se terminer normalement, sauf pour quelques exceptions qui verront leur trimestre se terminer au plus tard en juin.

Monsieur Daniel Boisvert quitte la séance.

2012-CE530-04 Rapports des organismes

.01 Ordre du jour adopté de la 227e réunion de la sous-commission des études de cycles supérieurs tenue le 10 avril 2012

2012-CE530-05 Sanction des études

Aucun point n’a fait l’objet de discussion sous cette rubrique.

2012-CE530-06 Nominations et démissions

Aucun point n’a fait l’objet de discussion sous cette rubrique.

2012-CE530-07 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique et/ou le Décanat des études de premier cycle

.01 Rapport d’étape 2008-2011 du Bureau de la réussite étudiante

Madame Catherine Therrien, directrice du Bureau de la réussite étudiante, se joint aux membres pour la présentation de ce dossier.

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique trace, dans un premier temps, une mise en contexte de ce dossier.

Après avoir rappelé la mission et le mandat du Bureau de la réussite étudiante qui sont les suivants :

Mission : Soutenir la persévérance des étudiants de l’UQTR tout au long de leur parcours universitaire jusqu’à l’obtention de leur diplôme;

Objectif général : Améliorer le taux de réussite des étudiantes de premier cycle. Plus particulièrement, il vise deux objectifs spécifiques, soit :

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o de diminuer de 15 % le taux d’abandon des études parmi les étudiants de premier cycle (20 %), portant ainsi l’augmentation globale du taux de diplomation à 3 % après les cinq premières années d’existence du Bureau de la réussite étudiante;

o d’augmenter la persévérance des étudiants à temps complet après la première année d’études;

le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique fait état :

- de l’importance de la réussite; - du profil des étudiants de première année de baccalauréat; - de la réussite étudiante à l’Université du Québec à Trois-Rivières` - de l’autofinancement du Bureau de la réussite étudiante.

Madame Catherine Therrien, quant à elle, élabore entre autres sur les aspects suivants :

- les coûts de fonctionnement; - l’impact des mesures de soutien à la réussite :

o Cours Réussir ses études; o Mentorat; o Projets de soutien à la réussite étudiante; o Mesures visant les étudiants étrangers; o Mesures d’aide en français.

Madame Therrien termine son exposé par un constat sur l’impact positif quant aux mesures de soutien à la réussite étudiante et sur les aménagements à prévoir à court et à long terme, et ce, en vue d’une meilleure efficience des mesures déjà établies.

Monsieur François Fugère se joint à la séance.

À la suite de cet exposé, les membres font part de leurs commentaires.

L’essentiel des propos tenus par les membres se traduit de la manière suivante :

Certains membres soutiennent que les coûts liés au fonctionnement du Bureau de la réussite étudiante sont élevés et que les résultats ne se révèlent pas significatifs jusqu’à maintenant, d’après les statistiques exposées.

Tous s’entendent cependant pour dire que le Bureau de la réussite étudiante, qui a été mis sur pied en 2008-2009, est encore jeune. Compte tenu de la mission première de l’Université qui est de rendre les études accessibles à tous, les membres conviennent de l’importance de se laisser du temps (fenêtre de six ans requise pour constater l’impact sur la diplomation), et ce, afin d’avoir une meilleure lecture du bien-fondé des initiatives soutenues par ce Bureau.

La rectrice, pour sa part, fait état d’ententes de partenariat à intervenir entre le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport et chacune des universités québécoises, où un certain nombre d’indicateurs ont été définis, soit notamment quant au taux de diplomation et quant à la persévérance aux études, et sur lesquels les universités seront évaluées.

Madame Catherine Therrien quitte la séance.

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2012-CE530-08 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche et/ou le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche

.01 Recommandation au conseil d’administration relative à la modification du libellé des programmes de maîtrise et de doctorat en biophysique et biologie cellulaires, autorisation quant à l’ajout de trois profils au doctorat et, par concordance, recommandation au conseil d’administration en vue de la modification du nom du comité de programme de cycles supérieurs

La doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche fait la présentation de ce dossier.

La doyenne trace, dans un premier temps, une mise en contexte de ce dossier.

Elle fait part aux membres qu’au cours des dernières années, le corps professoral de l’UQTR a connu un fort taux de renouvellement, et ce, dans la majorité des départements.

Ainsi, dans le cas particulier des programmes en biophysique et biologie cellulaires, l’on a constaté qu’en raison des départs à la retraite de nombreux professeurs, les ressources spécialisées en biophysique ne sont plus suffisantes pour assurer l’existence des programmes de cycles supérieurs identifiant la biophysique comme spécialité. En conséquence, la doyenne indique que l’on souhaite modifier le libellé des programmes afin de mettre l’accent sur ses véritables orientations, reflétant ainsi son évolution depuis les dix dernières années.

La doyenne poursuit sa présentation en faisant état de la nature des modifications proposées.

● Au doctorat

À la suite du projet de modification, le doctorat en biophysique et biologie cellulaires deviendrait le doctorat en biologie cellulaire et moléculaire et présenterait trois profils. Un profil général (libellé du diplôme : Doctorat en biologie cellulaire et moléculaire), un profil identifié à l’oncologie (libellé du diplôme : Doctorat en biologie cellulaire et moléculaire (oncologie)), et un profil identifié aux neurosciences (libellé du diplôme : Doctorat en biologie cellulaire et moléculaire (neurosciences)).

● À la maîtrise

En raison de la modification apportée au libellé du programme de doctorat en biophysique et biologie cellulaires qui devient doctorat en biologie cellulaire et moléculaire, on procède à la modification du libellé du programme de maîtrise. La maîtrise en biophysique et biologie cellulaires devient donc la maîtrise en biologie cellulaire et moléculaire. Quelques ajustements (modifications mineures) sont apportés à la banque de cours, dont le retrait d’activités qui n’ont pas été offertes depuis plusieurs années.

La sous-commission des études de cycles supérieurs, lors de l’analyse de ce dossier, a questionné le fait que le programme de maîtrise ne prévoit pas suffisamment de cours optionnels. La doyenne mentionne qu’elle se propose d’y aller par étape et que le Décanat sera appelé à revoir ultérieurement les cours de ce programme.

Elle indique que le nom du comité de programmes de cycles supérieurs devra également être modifié.

La doyenne fait ensuite le point sur la clientèle de ces programmes.

Au cours des huit dernières années, l’on a constaté une tendance à la baisse dans la fréquentation des programmes en biophysique et biologie cellulaires, quoiqu’une certaine stabilisation de l’effectif étudiant soit perceptible depuis 2009.

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Aussi, dans la foulée de la modification au libellé du programme, le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche et les différentes équipes professorales sont à concevoir un plan de recrutement qui permettra aux chercheurs d’accueillir plus d’étudiants et surtout de mieux les soutenir financièrement.

L’amélioration des modalités de recrutement est inscrite au Plan stratégique de l’institution et la convergence des expertises diverses permet d’entrevoir une augmentation de la clientèle dans les programmes de cycles supérieurs, particulièrement au troisième cycle, poursuit la doyenne.

Monsieur Sylvain Delisle quitte la séance.

Les membres, satisfaits des explications fournies, se disent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Frédérik Farid Borel, dûment appuyée par monsieur Ludovick Nadeau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE530-08.01-R5000.

.02 Recommandation au conseil d’administration relative à l’attribution des subventions du Fonds « Excellence UQTR » du Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche

La doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche fait la présentation de ce dossier.

Monsieur Sylvain Delisle revient en séance.

La doyenne rappelle que le 5 décembre 2011, le conseil d’administration adoptait le programme Fonds « Excellence UQTR » du Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche (résolution 2011-CA561-06-R5974).

Ce concours Fonds « Excellence UQTR » a été lancé le 24 janvier 2012.

Le fonds « Excellence UQTR » vise à soutenir le déploiement de la recherche dans les créneaux d’excellence de l’Université du Québec à Trois-Rivières. Il veut permettre l’émergence de nouveaux axes de recherche et favoriser l’atteinte des objectifs du Plan stratégique institutionnel 2010-2013.

Plus spécifiquement, le fonds « Excellence UQTR » vise à : • permettre la création de nouvelles équipes de recherche; • favoriser le développement de thématiques de recherches novatrices, rassembleuses

et interdisciplinaires au sein des unités existantes; • stimuler la création de nouveaux partenariats avec d’autres universités et des

organismes des milieux pratique.

La doyenne fait état des principaux acteurs impliqués dans ce dossier et de la responsabilité de chacun : le comité de la recherche, le comité d’évaluation, et le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche.

Le comité de la recherche a ainsi constitué un comité d’évaluation interdisciplinaire composé de trois experts externes représentant les grands secteurs suivants : sciences naturelles et génie, sciences de la santé, et sciences humaines et sociales. Ce comité était composé de :

- Madame Lyne Sauvageau, vice-présidente à l’enseignement et à la recherche de l’Université du Québec;

- Monsieur Philippe-Edwin Bélanger, directeur du Service des études de cycles supérieurs de la Direction scientifique de l’Institut national de la recherche scientifique;

- Monsieur Daniel Lord, directeur du Consortium de recherche sur la forêt boréale et commerciale de l’Université du Québec à Chicoutimi.

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Monsieur Daniel Lord s’étant désisté tardivement (10 avril 2012), il n’a pas été possible de le remplacer.

Le comité d’évaluation s’est réuni le 16 avril 2012. Le rapport et les recommandations du comité d’évaluation ont été soumis au comité de la recherche lors de sa 176e réunion tenue le 17 avril 2012 qui a signifié son approbation des recommandations du comité d’évaluation.

Dix-neuf (19) propositions ont été déposées. Le comité d’évaluation a sélectionné quatre (4) projets pour 2012-2013 dont l’un provient des sciences de la santé, l’un des sciences humaines et sociales et deux des sciences naturelles et génie. Le responsable de la recherche de chacune des équipes retenues disposera ainsi, sur une base annuelle, d’un maximum de 30 000 $. La durée de la subvention est de deux ans.

La doyenne fait état des quatre projets suivants qui ont été sélectionnés :

- Équipe dirigée par monsieur Martin Descarreaux, professeur au Département de chiropratique, avec Vincent Cantin, professeur au Département des sciences de l’activité physique, et Daniel Massicotte, professeur au Département de génie électrique et informatique. Le projet porte sur l’Utilisation de la signature neuromusculaire comme outil de catégorisation des patients atteints de lombalgies chroniques.

- Équipe dirigée par monsieur Christian Joyal, professeur au Département de psychologie, avec Johana Monthuy-Blanc, professeure au Département des sciences de l’éducation, Adel Omar Dahmane, professeur au Département de génie électrique et génie informatique, Ginette Aubin, professeure au Département d’ergothérapie, Alain Chalifour, Hélène Desaulniers et Fathallah Nouboud, professeurs au Département de mathématiques et d’informatique, Pierre Nolin, Dany Lussier-Desrochers, Yves Lachappelle et Julie Carpentier, professeurs au Département de psychoéducation, et Frédéric Langlois et Benoît Brisson, professeurs au Département de psychologie. Le projet porte sur Le groupe de recherche en développement de nouvelles technologies appliquées à la santé mentale : Un nouveau regroupement novateur à l’UQTR.

- Équipe dirigée par monsieur Bruno Chabot, professeur au Département de génie chimique, avec Gilbert Lebrun, professeur au Département de génie mécanique, Luc Laperrière, professeur au Département de génie mécanique et François Brouillette, professeur au Département de chimie-biologie. Le projet porte sur les Nanofibres électrofilées pour le renforcement de matériaux composites biodégradables.

- Équipe dirigée par monsieur Benoit Daoust, professeur au Département de chimie-biologie, avec Daniel Montplaisir, professeur au Département de chimie-biologie, et Rachida Zerrouki, professeure à l’Université de Limoges. Le projet porte sur la Préparation d’acides aminés non-naturels – Utilisation des liquides ioniques et de l’activation par irradiation micro-ondes.

Les membres sont ensuite invités à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Frédérik Farid Borel, dûment appuyée par monsieur Anthony Deshaies IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE530-08.02-R5001.

.03 Création d’une sous-commission de la recherche et adoption de sa composition et de son mandat

La doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche fait la présentation de ce dossier.

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En conformité avec le Plan stratégique 2010-2013 de l’UQTR où l’on retrouve l’activité de recherche des professeurs comme l’une des quatre cibles prioritaires de ce Plan, l’Université veut ici affirmer son leadership en recherche et préparer la relève scientifique.

De façon à soutenir et coordonner les actions de la communauté universitaire pour atteindre les objectifs liés à la recherche, la doyenne poursuit en indiquant qu’il est proposé d’adjoindre à la commission des études un organisme consultatif, la sous-commission de la recherche, de la même manière qu’il existe déjà une sous-commission du premier cycle et une sous-commission des études de cycles supérieurs.

Une telle sous-commission aurait pour rôle de procéder à des analyses et de soumettre à la commission des études des recommandations sur les questions suivantes :

• l’organisation, le développement, la coordination et la promotion de la recherche; • l’élaboration et la modification de politiques, règlements et plans de développement

touchant la recherche; • l’adoption de nouveaux programmes de financement interne de la recherche,

l’évaluation et la modification de programmes existants; • l’administration des programmes de financement interne; • l’évaluation des demandes de reconnaissance officielle des centres et instituts de

recherche et des chaires de recherche privées; • l’évaluation périodique des centres et instituts de recherche en vue de leur maintien; • la coordination entre les enseignements de deuxième et troisième cycles et la

recherche effectuée tant dans les départements que dans les unités de recherche, en collaboration avec la sous-commission des études de cycles supérieurs;

• toute autre question soumise à son attention par la commission des études, une autre sous-commission ou le doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche.

Après avoir rappelé quelques repères historiques, la doyenne mentionne qu’une sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche a existé depuis le tout début de l’UQTR jusqu’en octobre 2006.

Dans les faits, le rôle joué par la sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche quant à l’organisation de la recherche et l’élaboration de politiques académiques relatives à la recherche s’est amoindri au fil des ans pour se concentrer davantage au développement des études de deuxième et troisième cycles. De 1998 à 2004, le rôle de la sous-commission sur les questions de recherche a consisté principalement à transmettre à la commission des études les recommandations du comité de la recherche quant à la distribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR).

Le comité de la recherche a exercé un rôle important quant au devenir et à la gestion de la recherche à l’UQTR. Tout en reconnaissant l’ampleur et la qualité du travail réalisé par ce comité – celui-ci n’est par ailleurs composé que de six membres –, force est de constater que son action a bien souvent été restreinte à l’opération du FIR.

Puisque l’Université veut intensifier son développement en recherche, la doyenne indique qu’il devient pertinent de se doter d’une structure consultative plus efficiente, relevant directement de la commission des études et reconnue au même niveau que les instances et sous-commissions. Il apparaît ainsi essentiel, dans la foulée du Plan stratégique 2010-2013 de l’UQTR, d’accorder à la recherche plus de visibilité et de mettre en place les moyens nécessaires au développement de cette cible prioritaire.

Monsieur Daniel Francoeur quitte la séance.

La doyenne fait ensuite la lecture du projet de résolution soumis et parcourt le document intitulé « Composition et mandat de la sous-commission de la recherche ».

Sur proposition de monsieur Alain Goupil, dûment appuyée par madame Éliane Moreau, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2012-CE530-08.03-R5002.

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Le document intitulé « Composition et mandat de la sous-commission de la recherche » se lit de la manière suivante :

1. COMPOSITION

1.1 La sous-commission de la recherche est composée des membres suivants, avec droit de vote :

1.1.1 Le doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche, président;

1.1.2 Dix (10) professeurs nommés par la commission des études sur recommandation du doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche (DECSR), selon la représentation qui suit : a) Un directeur de centre ou d’institut de recherche (ou un membre

désigné par l’assemblée de l’unité concernée); b) Un directeur de groupe de recherche agréé (ou un membre désigné

par l’assemblée de l’unité concernée); c) Un directeur de laboratoire de recherche agréé (ou un membre

désigné par l’assemblée de l’unité concernée); d) Un titulaire de chaire du secteur des sciences humaines et

sociales; e) Un titulaire de chaire du secteur des sciences de la santé ou de

celui des sciences naturelles et du génie; f) Cinq (5) autres professeurs actifs en recherche désignés par leur

assemblée départementale. Le choix de ces dix (10) membres est fait de manière à respecter la proportion de chercheurs appartenant aux secteurs « Sciences humaines et sociales » (SHS) et « Sciences naturelles et génie et Sciences de la santé » (SNG-Santé). La commission des études nomme, parmi les dix (10) premiers professeurs à siéger à la sous-commission de la recherche, trois (3) professeurs relevant du secteur « Sciences humaines et sociales » (SHS) et deux (2) professeurs relevant des secteurs « Sciences naturelles et génie et Sciences de la santé » (SNG-Santé) pour un premier mandat de deux (2) ans et les autres membres pour un premier mandat de trois (3) ans. Par la suite, les membres sont nommés pour des mandats de trois (3) ans. Le mandat de tous les professeurs nommés est renouvelable consécutivement une seule fois pour une durée de trois (3) ans.

1.1.3 Deux (2) étudiants de deuxième ou troisième cycle nommés par la commission des études sur recommandation de l’Association générale des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières (AGÉUQTR) pour un mandat d’un (1) an, renouvelable consécutivement une seule fois.

1.1.4 Le recteur, le vice-recteur aux études de cycles supérieurs et à la recherche et le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique font partie d’office de la sous-commission de la recherche.

1.2 Le secrétaire de la sous-commission de la recherche est nommé par la commission des études sur recommandation du doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche.

1.3 La nomination des membres se fait lors de la réunion ordinaire de la commission des études de septembre.

2. MANDAT

2.1 La sous-commission de la recherche est un organisme consultatif qui a pour rôle de procéder à des analyses et de soumettre à la commission des études

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toute recommandation sur les questions suivantes : a) L’organisation, le développement, la coordination et la promotion de la

recherche; b) L’élaboration et la modification de politiques, règlements et plans de

développement touchant la recherche; c) L’adoption de nouveaux programmes de financement interne de la

recherche, l’évaluation et la modification de programmes existants; d) L’administration des programmes de financement interne; e) L’évaluation des demandes de reconnaissance officielle de la part des

centres et instituts de recherche et des chaires de recherche privées; f) L’évaluation périodique des centres et instituts de recherche en vue de leur

maintien; g) La coordination entre les enseignements de deuxième et troisième cycles et

la recherche effectuée tant dans les départements que dans les unités de recherche, en collaboration avec la sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche;

h) Toute autre question soumise à son attention par la commission des études, une autre sous-commission ou le doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche.

2.2 La sous-commission de la recherche assiste également le doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche afin d’assurer la meilleure coordination possible des activités de recherche.

2.3 Dans l’exercice de son mandat, la sous-commission de la recherche peut requérir la présence de toute personne concernée et former des sous-groupes de travail, selon les règles internes qu’elle se donnera à cet effet.

Sur proposition de monsieur Frédérik Farid Borel, appuyée par monsieur Anthony Deshaies, l’amendement suivant est proposé quant à la représentation étudiante prévue à cette instance dont fait référence le document « Composition et mandat de la sous-commission de la recherche ».

Ainsi, il est suggéré de remplacer le texte de l’article 1.1.3 de ce document par celui-ci:

1.1.3 Trois (3) étudiants de deuxième ou troisième cycle, chacun provenant de l’un des grands secteurs suivants, soit « sciences naturelles et génie », « sciences de la santé » et « sciences humaines et sociales », nommés par la commission des études sur recommandation de l’Association générale des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières (AGÉUQTR) pour un mandat d’un (1) an, renouvelable consécutivement une seule fois.

Cet amendement est adopté à l’unanimité.

2012-CE530-09 Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats aux études et/ou les décanats aux études

.01 Recommandation au conseil d’administration en vue du report de la sabbatique de monsieur Pierre Nolin, professeur au Département de psychologie

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche fait la présentation de ce dossier.

Elle fait état de la chronologie du dossier de monsieur Pierre Nolin, professeur au Département de psychologie :

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- Le 7 décembre 2010, monsieur Nolin s’est vu attribuer une sabbatique pour une période de douze (12) mois, soit du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 et du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2012 (résolution 2010-CA549-12-R5808);

- Le 6 juin 2011, une réduction de la période de sabbatique de monsieur Nolin, prévue initialement pour une durée de douze (12) mois, à une période de six (6) mois et devant s’étendre du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011, a été autorisée (résolution 2011-CA557-07-R5922);

- En raison d’un congé de maladie, monsieur Nolin, n’ayant pu se prévaloir de la totalité de la période de sabbatique qui lui avait été consentie, une demande de report pour la période non utilisée de cette sabbatique est formulée à la commission des études en vue d’une recommandation au conseil d’administration.

Les membres se disent prêts à se prononcer sur la proposition soumise.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par monsieur Frédérik Farid Borel, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE530-09.01-R5003.

.02 Recommandation au conseil d’administration relative à l’approbation de la Politique et des priorités globales en matière de sabbatiques et de perfectionnements pour 2013-2014

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche fait la présentation de ce dossier.

Elle fait part qu’à chaque année, la commission des études est invitée à soumettre à l’approbation du conseil d’administration la Politique et les priorités globales en matière de sabbatiques et de perfectionnements pour l’année suivante.

À cet effet, les vice-recteurs aux études, par l’entremise du Vice-rectorat aux ressources humaines, ont sollicité les avis des assemblées départementales en les invitant à se prononcer sur la reconduction ou la non-reconduction du projet de politique soumis en janvier 2012 et à faire part, le cas échéant, de propositions de modifications.

Les vingt (20) départements qui ont répondu, sur une possibilité de vingt-deux (22) départements, recommandent de reconduire pour 2013-2014 la Politique et les priorités globales en matière de perfectionnements et de sabbatiques en vigueur pour 2012-2013.

Les membres se disent prêts à se prononcer sur la proposition soumise.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par monsieur Denis Lamy, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE530-09.02-R5004.

.03 Recommandation au conseil d’administration relative à l’adoption de la Politique générale de répartition des postes de professeurs pour 2013-2014

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique fait la présentation de ce dossier.

Il fait part aux membres qu’à chaque année, la commission des études est invitée à soumettre à l’approbation du conseil d’administration une Politique générale de répartition des postes de professeurs pour l’année suivante.

À cet effet, les vice-recteurs aux études, par l’entremise du Vice-rectorat aux ressources humaines, ont demandé aux assemblées départementales de se prononcer sur la reconduction ou la non-reconduction du projet de politique et, le cas échéant, de proposer des modifications.

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Les vingt (20) départements qui ont répondu, sur une possibilité de vingt-deux (22) départements, recommandent d’adopter pour 2013-2014 le projet de politique générale de répartition des postes de professeurs qui était en vigueur pour 2012-2013.

Le vice-recteur informe les membres que quelques légères modifications ont toutefois été apportées au document. Le changement le plus notable concerne la commission spéciale multipartite (CSM). Étant donné que le nombre de pôles d’excellence et leur cartographie se sont modifiés, cédant ainsi la place au Fonds « Excellence UQTR » (résolution 2011-CA561-06-R5974, 5 décembre 2011), la référence aux travaux de la CSM a été retirée du projet de politique. Les autres changements sont de nature stylistique. À la lecture du document, le vice-recteur fait en outre état de légères corrections à y apporter.

Les membres se disent prêts à se prononcer sur la proposition soumise.

Sur proposition de monsieur Sylvain Delisle, dûment appuyée par monsieur François Fugère, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE530-09.03-R5005.

2012-CE528-10 Dossiers présentés par le Rectorat

.01 Recommandation au conseil d’administration quant à la création d’un comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières

La rectrice fait la présentation de ce dossier.

Elle informe l’assemblée que ce document concernant la création d’un comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’UQTR :

- a été présenté à la réunion de la commission des études du 27 mars dernier, mais que faute de temps, il n’a pu être discuté.

- a été déposé, pour l’information des membres, à la réunion extraordinaire du conseil d’administration du 2 avril dernier (565e réunion) où il a été convenu, à la suite de certains commentaires, de la présentation d’une version bonifiée de ce document lors de la prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration;

- a fait l’objet d’une adoption par le conseil d’administration, le 16 avril dernier, de la résolution 2012-CA566-11.02-R6041 à l’effet, sous réserve d’un avis favorable de la commission des études, – de créer un comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières et – d’adopter le mandat, la composition et le calendrier de travail dudit comité.

La rectrice fait en outre état :

- de l’adoption par l’Assemblée des gouverneurs, le 14 décembre 2011, du Rapport du Comité sur l’accessibilité financière aux études de la Commission de planification de l’Université du Québec concernant la participation aux études universitaires dans un contexte de hausse des droits de scolarité, qui comprend treize (13) recommandations et qui a servi, en quelque sorte, de prémisse au présent document;

- du débat qui a cours actuellement sur les droits de scolarité au Québec;

- de la mission des établissements du réseau de l’Université du Québec de favoriser l’accessibilité à la formation universitaire, de contribuer au développement scientifique du Québec et de participer au développement des régions du Québec;

- de la nécessité pour l’Université du Québec à Trois-Rivières de procéder avec promptitude à l’analyse de l’état de la situation en ce qui a trait au soutien financier apporté à ses étudiants, et ce, dans le but de continuer de leur assurer une meilleure accessibilité aux études.

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La rectrice fait la lecture du projet de résolution et du document intitulé « Comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières ».

En ce qui concerne la composition du comité, il est précisé :

que l’Association générale des étudiants de l’UQTR (AGÉUQTR) a procédé à la désignation :

- de madame Ann-Julie Durocher à titre de membre étudiant du premier cycle; - de monsieur Frédérik Farid Borel à titre d’étudiant étranger de deuxième ou

troisième cycle;

et que le Syndicat des chargés de cours a désigné :

- monsieur Jean-Claude Landry à titre de représentant des chargés de cours

pour siéger à ce comité.

Le dispositif du projet de résolution, tel que soumis, se lit comme ceci :

SUR PROPOSITION DÛMENT APPUYÉE, IL EST RÉSOLU de donner un avis favorable au conseil d’administration :

1º quant à la création d’un comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières;

2º quant à l’adoption du mandat, de la composition et du calendrier de travail du comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières, tels qu’apparaissant dans le document en dépôt au Secrétariat général.

Le document intitulé « Comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’UQTR », tel qu’adopté par le conseil d’administration, se lit ainsi :

Composition du comité

Président du comité

Louis Marchildon, professeur au Département de physique

VRAFVE Claude Arbour Étudiant 1er cycle En attente d’un retour de l’AGE Étudiant étranger de 2e ou 3e cycle En attente d’un retour de l’AGE Étudiant à temps partiel de l’AGEHC Gilles Duchesne Doyen des études de premier cycle Danny Dessureault Doyenne des études de cycles supérieurs et à la recherche

Nicole Bouchard

Professeur En attente d’un retour du syndicat des professeurs

Chargé de cours En attente d’un retour d’un retour du syndicat des chargés de cours

Membre CA socio-économique Annie Villemure

Membre externe Jean Poliquin, conseiller en placements, Financière Banque Nationale

Secrétaire du comité Stéphanie Massé, VREPCASA

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Mandat du comité

Dans le présent débat sur les droits de scolarité, il devient essentiel que l’UQTR puisse procéder avec promptitude à l’analyse de l’état de sa situation en ce qui a trait au soutien financier aux étudiants. Par conséquent, et dans le but d’offrir une meilleure accessibilité aux études, il importe pour l’UQTR de réfléchir et de travailler concrètement à énoncer certaines mesures pouvant optimiser l’accessibilité financière aux études des étudiants de notre université. Afin que l’UQTR puisse améliorer, optimiser et bonifier le soutien financier accordé à ses étudiants, le comité institutionnel sur l’accessibilité financière aux études a pour mandat de :

• dresser un état de situation des étudiants de l’UQTR; • répertorier les actions actuellement en cours dans les autres universités; • inventorier les programmes internes touchant le soutien financier des

étudiants, comme le programme de études-travail, les études aux cycles supérieurs ou encore le soutien aux étudiants à temps partiel;

• recommander des mesures concrètes pouvant améliorer l’accessibilité financière pour les étudiants de l’UQTR.

Le comité de l’UQTR peut se référer notamment à l’étude produite par le comité sur l’accessibilité financière aux études commandée par l’Université du Québec et déposée à la Commission de planification de l’Université du Québec, en décembre 2011. http://www.uquebec.ca/communications/documents/Rapport_CAFE.pdf

Calendrier de travail 27 mars 2012 (Non traité – Reporté au 1er mai 2012)

Recommandation de la commission des études sur la création du comité sur l’accessibilité financière aux étudiants de l’UQTR, de la composition dudit comité et de son mandat.

16 avril 2012 Approbation par le conseil d’administration de

l’UQTR de la création du comité sur l’accessibilité financière aux étudiants de l’UQTR, de la composition dudit comité et de son mandat.

Fin avril 2012 Début des travaux du comité. Décembre 2012 Dépôt du rapport final au comité de régie universitaire

(CRU). Janvier ou février 2013 Approbation des recommandations du rapport du

comité institutionnel sur l’accessibilité financière.

Sur proposition de monsieur Ludovick Nadeau, appuyée par monsieur Anthony Deshaies, un amendement est proposé quant à la représentation étudiante dont fait référence le document « Comité institutionnel sur l’accessibilité financière des étudiants de l’UQTR ».

Cet amendement est le suivant :

Que la représentation étudiante à ce comité soit établie de la manière suivante :

- Un étudiant de premier cycle; - Un étudiant de deuxième ou troisième cycle; - Un étudiant étranger; - Un étudiant à temps partiel de l’Association générale des étudiants hors campus

(AGÉHC).

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Sur proposition de monsieur Denis Boire, appuyée par madame Éliane Moreau, un sous-amendement est proposé quant à la représentation étudiante à ce comité :

Ce sous-amendement est le suivant :

Que la représentation étudiante à ce comité soit établie de la manière suivante :

- Un étudiant de premier cycle; - Un étudiant de deuxième ou troisième cycle; dont l’un d’eux est un étudiant étranger; - Un étudiant à temps partiel de l’Association générale des étudiants hors campus

(AGÉHC).

Après quelques échanges des membres, le sous-amendement proposé par monsieur Denis Boire est retiré.

Monsieur Sylvain Delisle quitte la séance.

Les membres sont ensuite invités à se prononcer sur l’amendement proposé.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par monsieur François Fugère, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2012-CE530-10.01-R5006.

Le vote est demandé sur la proposition, telle qu’amendée.

Le résultat du vote est :

POUR : 7 CONTRE : 3 ABSTENTIONS : 2

La proposition amendée est adoptée à la majorité.

Madame Nicole Bouchard quitte la séance.

Monsieur Ludovick Nadeau quitte la séance.

2012-CE530-11 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux ressources humaines

.01 Recommandation au conseil d’administration relative à des modifications (no 13) au Répertoire des exigences de qualifications pour l’offre de charges de cours

Monsieur Éric Hamelin, directeur du Service de la gestion des personnels, est invité à se joindre aux membres pour la présentation de ce dossier.

Madame Lucie Guillemette quitte la séance.

De récentes modifications ayant été apportées à la banque de cours du Département de chimie-biologie, du Département d’études en loisir, culture et tourisme, du Département de génie chimique, du Département de lettres et communication sociale, du Département d’orthophonie, du Département de philosophie et des arts, du Département de psychoéducation, du Département des sciences comptables, du Département des sciences de l’éducation, du Département des sciences de la gestion et du Département des sciences infirmières, il devient donc nécessaire de procéder de nouveau à la mise à jour du Répertoire des exigences de qualifications.

Il rappelle qu'il revient à chacun des départements, en fonction de sa banque de cours, de déterminer les exigences de qualifications pour l'offre de charges de cours et que lesdites exigences de qualifications ont été approuvées par les assemblées départementales des départements concernés.

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Monsieur Éric Hamelin quitte la séance.

Sur proposition de monsieur Denis Lamy, dûment appuyée par monsieur François Fugère, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2012-CE530-11.01-R5007.

2012-CE530-12 Période d’information et dépôt de documents

.01 Nominations relevant des vice-recteurs aux études

DIRECTION DE DÉPARTEMENT

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Marc Bachand Sciences comptables

1er juin 2011 au 31 mai 2014

Erratum le mandat doit se terminer le 31 mai 2013

DIRECTION DE COMITÉ DE PROGRAMMES DE CYCLES SUPÉRIEURS (CPCS) Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Sylvie Lapierre Psychologie

1er janvier 2012 au 31mai 2014

Michel Alain (démission)

DIRECTION DE DÉPARTEMENT

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Robert Lanouette Génie chimique 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

Corneille Kazadi Sciences de l’éducation 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

DIRECTION DE COMITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE (CPPC)

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Monique Cadrin Biologie médicale 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Elle-même

France Aubin Communication sociale 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Elle-même

Ahmed Chériti Génie électrique et génie mécanique

1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

Bruno Chabot Génie industriel et génie chimique 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

Sylvie Taschereau Histoire 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Elle-même

Page 21: e RÉUNION (ORDINAIRE) 1er MAI 2012 PROCÈS-VERBAL · 2012-10-09 · 530e RÉUNION (ORDINAIRE) 1er MAI 2012 . PROCÈS-VERBAL . Procès-verbal de la cinq la cinq cent trentième (530de

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DIRECTION DE COMITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE (CPPC)

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Mariane Gazaille Langues modernes 1er juin 2012 au 31 mai 2015

Maureen-Claude LaPerrière

François Meunier Mathématiques et informatique 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

Raymonde Gagnon Pratique sage-femme 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Elle-même

DIRECTION DE COMITÉ DE PROGRAMME DE CYCLES SUPÉRIEURS (CPCS)

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Théophile Serge Nomo MBA 13 octobre 2011 au 31 mai 2012

Guy Arcand (démission)

Théophile Serge Nomo MBA 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

William Menvielle Doctorat en administration 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

Mamadou Lamine Doumbia Génie électrique 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

Mhamed Mesfioui Mathématiques et informatique 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

Danielle Leclerc Psychoéducation 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Elle-même

Pascale Marcotte Loisir, culture et tourisme 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Hélène Carbonneau

RESPONSABLE DE PROGRAMME DE CYCLES SUPÉRIEURS

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Roland Côté Maîtrise en chimie 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Benoît Daoust

Jean-Claude Bernatchez DESS en relations de travail 1er juin 2012 au 31 mai 2013 Lui-même

Bruno Chabot Programme court de 2e cycle en valorisation de la biomasse

1er juin 2012 au 31 mai 2015 Lui-même

CHEF DE SECTION

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Pierre Lanthier Histoire 1er juin 2012 au 31 mai 2013 Lui-même

Page 22: e RÉUNION (ORDINAIRE) 1er MAI 2012 PROCÈS-VERBAL · 2012-10-09 · 530e RÉUNION (ORDINAIRE) 1er MAI 2012 . PROCÈS-VERBAL . Procès-verbal de la cinq la cinq cent trentième (530de

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.02 Listes et résolutions du Conseil des études de l’Université du Québec adoptées lors de sa réunion ordinaire tenue le 29 février 2012 (2012-1-CET), de sa réunion spéciale tenue le 12 mars 2012 (2012-2-CET-S) et de sa réunion ordinaire tenue le 11 avril 2012 (2012-3-CET)

.03 Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1er mai 2012

L’exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR pour 2012-2013 est le suivant :

- Monsieur Ludovick Nadeau, présidence - Madame Jasmine Raymond Drainville, secrétariat général - Monsieur Mathieu Roy, vie associative et environnement - Monsieur François Arcand, finances & développement - Madame Ann-Julie Durocher, affaires externes - Monsieur Malick Diagne, communications - Madame Mathilde Loiselle Davidson, affaires académiques – premier cycle - Monsieur Pierre-Christophe Falardeau, affaires académiques – cycles supérieurs - Monsieur Pascal Goulet, affaires socioculturelles

Sur la suggestion de la rectrice, un mot de félicitations sera acheminé aux nouveaux membres de l’exécutif de l’AGÉUQTR.

.04 Organigramme de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Un membre fait la suggestion que les sous-commissions apparaissent à cet organigramme.

.05 Mission au Brésil

La rectrice fait état d’une mission au Brésil tenue du 25 avril au 2 mai 2012, organisée par l’Association des universités et des collèges du Canada (AUCC), visant à faire la promotion des universités canadiennes au Brésil et de créer des occasions de multiplier les partenariats et les collaborations canado-brésiliennes en matière de recherche et d’enseignement supérieur. Plus d’une trentaine de recteurs d’universités canadiennes ont pris part à cette mission.

La rectrice informe les membres qu’elle devait faire partie de cette délégation. Toutefois, en raison des événements touchant les mouvements étudiants et de l’annonce de la rencontre de la Ministre Line Beauchamp avec les représentants des associations étudiantes, la rectrice a fait le choix de rester sur place à l’UQTR et a demandé à monsieur Sylvain Benoit, directeur du Bureau des relations internationales, de représenter l’UQTR dans le cadre de cette mission.

Un membre tient à remercier la rectrice d’avoir pris cette décision qui démontre sans contredit une grande preuve d’ouverture face à ce que vivent actuellement les étudiants.

Un membre déplore pour sa part la couverture médiatique entourant cette mission et redit toute l’importance que l’Université du Québec à Trois-Rivières soit présente à ce genre d’événement.

2012-CE530-13 Divers

Aucun point n’a fait l’objet de discussion sous cette rubrique.

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PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion ordinaire de la commission des études aura lieu le mardi 29 mai 2012, à 13 h 30.

FIN DE LA RÉUNION

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Il est 17 h 05.

Original signé Original signé Présidente Secrétaire