7/24/2019 Procdures & Traitements de Le La Paie & Des Charges Sociales

1/1

PROCEDURES ET TRAITEMENTS DE LA PAIE ET DESCHARGES SOCIALES :

Entreprise : SOCIETE

Etabli le : 30.04 .2004 Modifie et Remplac le :

Sujet trait : PAIE ET CHARGES SOCIALES

* LES FONCTIONS DU SERVICE DE LA PAIE

es fonctions d! ser"ice de la paie sont :

-#rocder a! contr$le de conformit des informations relati"e % la paie re&!s et % !n contr$

arit'mti(!e )

- Etablissement de la paie mens!elle )

- Etablissement des b!lletins mens!elle de paie )

- *ss!rer le r+,lement de la paie mens!elle )

- -o!rnir les informations po!r lenre,istrement mens!ellement de la paie )

- Rcapit!lation mens!elle de la paie s!r le li"re o! /o!rnal de paie )

- Etablir les borderea! de "ersement de I1R et ass!rer le!rs r+,lements )

- Rcapit!lation mens!elle des salaires s!r les borderea! de la CSS )

-Rcapit!lation trimestrielle des salaires s!r les borderea! des a!tres or,anismes sociales )

- Rcapit!lation ann!elle des salaires s!r ltat fiscale 425 )

- Classer les pi+ces de la paie et des c'ar,es sociales dans de c'ronos o! dans des dossiers )

- 1estion des dossiers d! personnel 6 Classement des doc!ments mises o! re&!e par lentrepri

po!r le compte d! personnel 7 )

- *ss!rer la relation a"ec les or,anismes socia! )

- *ss!rer les r+,lements des cotisations d!e a!pr+s des or,anismes socia! )

- *ss!rer les rembo!rsements et les "ersements des prestations sociales )

- S!i"ie des con,s ann!elles et eceptionnelles 6 maladies 8 maternits etc.. 7 )

-

Rcapit!lation mens!elle des con,s s!r le li"re de con, )- *nal9ser priodi(!ement les comptes des a"ances et des prts a! personnel de lentreprise )

* TRAITEMENT DE LA PAIE :

a paie est traite % trois ni"ea! :

i"ea! *dministratif : Informations 8 donnes initiales et modalits et bases reten!es po!r le

traitement de la paie

i"ea! d! Ser"ice de la paie : Etablissement de la paie

i"ea! comptable : Comptabilisation de la paie

La comptabilisation de la paie se fait s!r la base de doc!ments et informations dli"rs par le Ser"i

de la paie. Ces doc!ments font lob/et de s!pport de saisie 6OI#. ordre dimp!tation paie7 tabli par

prpos8 si,n par le C'ef Comptable a"ant la saisie comptable en informati(!e.

En absence d!n /o!rnal de paie 8 lenre,istrement de la paie mens!elle est opre a! ni"ea! de /o!rn

des oprations di"erses .

Les pi+ces permettant de comptabiliser la paie et les c'ar,es sociales sont les s!i"antes :

- i"re o! /o!rnal de la paie.

- ;claration de c'ar,es sociales.

* PRECSIONS SUR LE REPORT DES CHARGES PATRONALES :

- Celles