Principescomptablesnormesinternationalescomparaison 131119144442-phpapp02 3

1. Prsentation des 7 Principes Comptables tude comparative : positionnement des principes comptables marocain. Conclusion Introduction 1 ELABBADI 1Master Gestion, finance et fiscalit

2. Prsentation des principes comptables fondamentaux 2 ELABBADI 2Master Gestion, finance et fiscalit

3. Les principes et ConventionsLes principes et Conventions ComptablesComptables Les principes et ConventionsLes principes et Conventions ComptablesComptables 3Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

4. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 4Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

8. Prsentation des principes comptables fondamentaux 8 ELABBADI 8Master Gestion, finance et fiscalit

9. Etude comparative Conclusion Introduction Les principes comptables Dfinition dun principe comptable Les principes comptables sont les objectifs, hypothses, contraintes, rgles qui gouvernent la comptabilit. Ensemble ils forment le rfrentiel comptable (cadre conceptuel). ELABBADI 9Master Gestion, finance et fiscalit

10. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Mise en situation La cimenterie SMC a construit un four supplmentaire dune capacit de 500 000 t/an dans la perspective dun doublement de sa capacit de production. Une fois la construction achev le march du ciment de lentreprise sest effondr du faite de dmarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du march national du ciment Aucune perspective dutilisation de ce four nest envisageable mme long terme. Le comptable de la cimenterie na pas amortie ce four sur la dure probable de son utilisation mais il la valuer sa valeur actuelle Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? 10 ELABBADI 10Master Gestion, finance et fiscalit

11. 1- Principe de Continuit dexploitation 1- Principe de Continuit dexploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 11 ELABBADI 11Master Gestion, finance et fiscalit

12. Dfinition de principe de continuit dexploitation Selon ce principe lentreprise doit tablir ses tats de synthse dans la perspective dune poursuite normale de ses activits. (C.G.N.C) Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 12 - Autrement dit, les comptes annuels sont en rgle gnrale raliss dans lhypothse dune continuit dexploitation et non dune liquidation. ELABBADI 12Master Gestion, finance et fiscalit

13. Exception au principe de continuit dexploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction - On peut droger ce principe seulement dans le cas de dcision formelle de cessation dactivit (Liquidation) et il faut mentionner cela dans les tats dinformations complmentaire ELABBADI 13Master Gestion, finance et fiscalit

14. Utilit et objectifs du principe de continuit dexploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 14 -Valoriser les actifs dans une perspective de continuit dexploitation et non dans une perspective de vente force - Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation relle de leur entreprise et dalerter leur partenaires sur les risques quils prennent en continuant leur relations avec lentit ELABBADI 14Master Gestion, finance et fiscalit

15. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Risques au non respect du principe de continuit dexploitation Les principes comptables fondamentaux Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'valuation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est--dire leur valeur liquidative. Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'valuation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est--dire leur valeur liquidative. 15 ELABBADI 15Master Gestion, finance et fiscalit

16. Mise en situation -En 2012 la socit KPG a renouvele son matriel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable estime la dprciation des camions acclre pendant les premires annes et opte pour lamortissement dgressif. Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? -En 2013 on a recrut un nouveau comptable, qui estime la dprciation des camion tant normale et change vers lamortissement linaire Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 16 ELABBADI 16Master Gestion, finance et fiscalit

17. 2- Principe de Permanence des mthodes 2- Principe de Permanence des mthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 17 ELABBADI 17Master Gestion, finance et fiscalit

18. Dfinition du principe de permanence des mthodes Selon ce principe lentreprise doit tablir ses tats de synthse en respectant les rgles et mthodes dvaluation et de prsentation dune anne lautre. Et cela dans le but dassurer une cohrence des informations comptables. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 18ELABBADI 18Master Gestion, finance et fiscalit

19. Utilit et objectifs du principe de permanence des mthodes Le principe de la permanence des mthodes a pour objectif de rendre comparable les informations comptables communiques par les entreprises. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 19ELABBADI 19Master Gestion, finance et fiscalit

20. Exception au principe de permanence des mthodes Un changement demthode comptableet donc le non- respect duprincipe comptable de permanence des mthodesne pourra tre justifi que si lvolution de lactivit dune entreprise le ncessite ou que ce changement dans les rgles denregistrement comptable apporte rellement une amlioration la fiabilit et la cohrence des comptes de lentreprise, autrement dit une meilleure information financire. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 20ELABBADI 20Master Gestion, finance et fiscalit

21. Constitue des modifications des mthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 21ELABBADI 21Master Gestion, finance et fiscalit

22. Ne constitue pas des modifications de mthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 22ELABBADI 22Master Gestion, finance et fiscalit

23. Mise en situation La socit Cominqua a achet un terrain en 1980 100 000 DH, et le comptable a enregistr cet lment par sa valeur dentre ( prix dachat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH mais le comptable garde toujours la mme valeur dans le bilan. Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 23 ELABBADI 23Master Gestion, finance et fiscalit

24. 24 3- Principe de Cot historique 3- Principe de Cot historique Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 24Master Gestion, finance et fiscalit

25. 25 Dfinition de principe de cot historique En vertu de ce principe les lments du patrimoine restent inscrits en comptabilit leur valeur dentre exprime en units montaires courantes la date dacquisition. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 25Master Gestion, finance et fiscalit

26. Exception au principe de cot historique Rvaluation totale de bilan de lentreprise Les crances et dettes en monnaies trangres doivent tre rvalues la date de clture; les carts de conversion constats entre leur valeur dentre et celle de fin dexercice sont ports a des comptes spcifiques actif ou passifs titre de contrepartie. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 26ELABBADI 26Master Gestion, finance et fiscalit

27. 27 Utilit et objectifs du principe de cot historique La simplicit et la scurit : car il permet dtablir avec certitude le cot dacquisition d'un bien par l'entreprise. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 27Master Gestion, finance et fiscalit

28. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Risque au non respect du principe de cot historique En cas de non respect duprincipe comptable du cot historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne lappliquant pas risquent dtre fausses ou biaises. En cas de non respect duprincipe comptable du cot historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne lappliquant pas risquent dtre fausses ou biaises. Les principes comptables fondamentaux 28ELABBADI 28Master Gestion, finance et fiscalit

29. 29 Mise en situation La BMCI a arrt son bilan le 31 dcembre 2001 elle a tabli ses tats de synthse le 31 janvier 2002 (un mois aprs la date de clture) . Un incendie est survenu une de ses agences ltranger, lincendie sest dclar le 30 dcembre 2001 mais nas t connu par la banque que le 8 fvrier 2002 cest dire aprs la date de ltablissement des comptes. La banque a comptabilis cet incident lors de lexercice 2002 Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 29Master Gestion, finance et fiscalit

30. 30 4- Principe de Spcialisation des exercices 4- Principe de Spcialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 30Master Gestion, finance et fiscalit

31. 31 Dfinition de principe de spcialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Les produits sont comptabiliss au fur et mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et mesure qu'elles sont engages, sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leur paiement. ELABBADI 31Master Gestion, finance et fiscalit

32. 32 Utilit et objectifs du principe de spcialisation des exercices Prsenter un rsultat qui a une signification conomique. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 32Master Gestion, finance et fiscalit

33. 33 Mise en situation Lentreprise ABC arrte son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la socit a constat une dprciation de 20000 DH Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 33Master Gestion, finance et fiscalit

34. 34 5- Principe de prudence 5- Principe de prudence Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 34Master Gestion, finance et fiscalit

35. 35 Dfinition de principe de prudence Les principes comptables fondamentaux Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que sils sont dfinitivement acquis lentreprise, les charges sont comptabilises ds lors quelles sont probables, les moins values sont toujours enregistres comme charges et les plus values constates entre les valeurs actuelles et les valeurs dentre des lments de lactif ne sont pas comptabilises. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 35Master Gestion, finance et fiscalit

36. 36 Utilit et objectifs du principe de prudence - Eviter la survaluation des actifs ou produits, - Eviter la sous valuation des passifs ou les charges Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 36Master Gestion, finance et fiscalit

37. 37 Mise en situation Des virements en faveur de lentreprise Alpha , laquelle n a pas encore t avise de lopration , prlvement dagios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont t commises, dans chacune des deux comptabilits par l entreprise et par la banque. Lentreprise trouve beaucoup de difficults lors dtat de rapprochement cause de manque dinformation dans les libells des oprations saisies par le comptable Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 37Master Gestion, finance et fiscalit

38. 38 6- Principe de clart 6- Principe de clart Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 38Master Gestion, finance et fiscalit

39. 39 Dfinition de principe de clart Les principes comptables fondamentaux Ce principe nonce que les oprations et les informations doivent tre inscrites dans les comptes adquats, avec la bonne dnomination et sans compensation entre elles. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 39Master Gestion, finance et fiscalit

40. 40 Utilit et objectifs du principe de clart Garantir une bonne transparence de donnes comptables figurant aux tats de synthse. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 40Master Gestion, finance et fiscalit

41. 41 Mise en situation Lentreprise Yassmine mentionne dans son etat dinformation complmentaire les mthodes dvaluation des stocks, et le mode damortissement ainsi que des informations sur le crdit bail Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 41Master Gestion, finance et fiscalit

42. 42 7- Principe de limportance significative 7- Principe de limportance significative Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 42Master Gestion, finance et fiscalit

43. 43 Dfinition de principe de limportance significative Les principes comptables fondamentaux Selon ce principe les tats de synthses doivent rvler tous les lments dont limportance peut affecter les valuations et les dcisions . cest--dire celles qui sont susceptibles dinfluencer lopinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financire et les rsultats de lentreprise. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 43Master Gestion, finance et fiscalit

44. 44 Utilit et objectifs du principe de limportance significative Ce principe permet de : Regrouper des informations sur les tats de synthse Supprimer toute information qui ne modifie pas lopinion du lecteur des comptes Complter LETIC par autant dinformations quelle juge utile Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 44Master Gestion, finance et fiscalit

45. 45Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

46. Application et Emploi des principes comptables par les entreprises 47Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

47. Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises (extraits du quotidien marocain l'conomiste du 6 juin 2005) Aladiffrencedelacomptabilitnationale, plutt conue l'usage de l'administration fiscale, ce rfrentiel commun IFRS est destin essentiellement aux investisseurs pour comparer plus facilement les socits entre elles, ainsi qu'avec les entreprises internationales qui appliquent les mmes normes. 48Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

48. Samir Agoumi, Associ grant au cabinet d'expertise Dar Al Khibra L'adoptiondecesnormesmodifiela perceptiondecertainesentits conomiquesdanslamesureoleurs rsultats,leurendettementetleurs capitauxproprespourraitconnatre d'importantesvariations Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises 49Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

49. Abdelaziz Al Mechatt, Associ Grant de PriceWaterhouseCoopers Maroc L'adoption des IFRS vient renforcer la transparencedesmarchsfinanciersetpermettra de contribuer fortement au dveloppement des activits d'appel l'pargne publique. Decefait,leurmiseenuvreimpliquelarefonte de toute la disposition financire, comptable, juridique et fiscale de l'entreprise. Il s'agit en fait d'une obligation de mise niveau globale des dispositifs en vigueur pour harmoniser les traitementscomptablesetfiscaux. Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises 50Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

50. 2me partie: Les normes comptables internationales 51Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

51. Prsentation des normes comptables internationales 52Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

52. Axe 1 : Prsentation IAS/IFRS Normes comptables internationales tablies par un organisme international lIASB (International Accounting Standards Board), reposant sur un cadre conceptuel ayant pour principal but de crer un unique langage decrer un unique langage de linformation financire travers lelinformation financire travers le monde.monde. 53Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

53. IAS : sont lensemble des normes comptables dvelopp par IASB ( ex IASC) avant le 1er avril 2001 qui taient purement comptable. La commission europenne a adopt, en fvrier 2001, lobligation dappliquer les normes IAS pour les comptes consolids des groupes faisant appel public lpargne sur un march rglement en Europe au plus tard en 2005. Axe 1 : Prsentation IAS/IFRS 54Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

54. Processus dadoption dune norme 55Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

56. Champs dapplication 57Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

57. Pour les socits cotes en Bourse : Publiant des comptes consolids compter du 1er janvier 2005. Et pour les autres socits? Elles peuvent envisager de passer aux IFRS pour les raisons suivantes: Lharmonisation des filiales marocaines des groupes europens Envisager une cotation ou un recours un instrument de dette cot Avoir une vue objective de la valeur financire de leur entreprise Favoriser laccs aux marchs de capitaux trangers Faciliter lobtention de crdits auprs dtablissements financiers Amliorer la comparabilit des comptes par rapports ses concurrents Rpondre la demande des banques ou autres tiers Prparer une prsence ou un dveloppement ltranger 58Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

58. tude comparative : positionnement des principes comptables marocain 59ELABBADI 59Master Gestion, finance et fiscalit

59. Maroc Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des autres principes (cot historique, permanence des mthodes. Il le suit dans la hirarchie le principe de prudence (valuation en cas de cessation dactivit. Maroc Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des autres principes (cot historique, permanence des mthodes. Il le suit dans la hirarchie le principe de prudence (valuation en cas de cessation dactivit. France Chapitre II du plan comptable gnrale alina 120.1 --la comptabilit permet deffectuer des comparaisons dans des perspectives de continuit de lexploitation France Chapitre II du plan comptable gnrale alina 120.1 --la comptabilit permet deffectuer des comparaisons dans des perspectives de continuit de lexploitation IAS Norme1 .il est admis que lentreprise na ni lintention ni lobligation de mettre en liquidation ou rduire lentendue de son activit IAS Norme1 .il est admis que lentreprise na ni lintention ni lobligation de mettre en liquidation ou rduire lentendue de son activit Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de continuit dexploitation Les principes comptables fondamentaux 60ELABBADI 60Master Gestion, finance et fiscalit

60. Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction FranceFrance IASIAS Article13 du CGNC la prsentation des tats de synthse comme les modalits dvaluation retenues ne peuvent tre modifies dun exercice un autre Larticle 7 : les mthodes comptables sont supposes constantes dun exercice un autre Article 120.4 du PCG : la cohrence des informations comptables au cours des priodes successives implique la permanence dans lapplication des rgles et des procdures Principe de permanence des mthodes Les principes comptables fondamentaux 61 Maroc ELABBADI 61Master Gestion, finance et fiscalit

61. FranceFrance MarocMaroc IASIAS Article 14: A leur date dentre dans lentreprise les biens acquis titre onreux sont enregistrs leur cot dacquisition Les biens acquis titre gratuit leur valeur actuelle et les biens produits leur cot de production stabilit de lunit montaire Un principe de droit franais code civil Actes du 36 me congrs du OECCA P41 page 50 Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de cot historiques Les principes comptables fondamentaux 62ELABBADI 62Master Gestion, finance et fiscalit

62. Maroc France oArticle10 alina 2 Le compte de produit et de charge rcapitule les produits et les charges de lexercice sans quil soit tenu compte de leur date dencaissement o Article 15 seuls les bnfices raliss la date de la clture dun exo peuvent tre inscrits dans les comptes annuels IAS Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction oNormes n 10 avril 89 les rgles de rattachement des charges un exercice donn Principe de spcialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux 63ELABBADI 63Master Gestion, finance et fiscalit

63. 64 Principe de prudencePrincipe de prudence France Au Maroc Reformulation trs sommaire qui rend son application abusive et qui ncessite toujours des textes complmentaires Reformulation trs sommaire qui rend son application abusive et qui ncessite toujours des textes complmentaires Presque la mme reformulation au Maroc mais avec des rserves et conditions Presque la mme reformulation au Maroc mais avec des rserves et conditions Fiabilit prudente : principe constitue une rgle dthique pour la mise en place de limage fidle Fiabilit prudente : principe constitue une rgle dthique pour la mise en place de limage fidle IAS Les principes comptables fondamentaux Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction ELABBADI 64Master Gestion, finance et fiscalit

64. Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de clart 65ELABBADI 65Master Gestion, finance et fiscalit

65. Article 11 alinas 2 et 3 les tats de synthse doivent comprendre autant dinformation quil est ncessaire pour donner une image fidle des actifs et passifs ainsi que de la situation financire et des rsultats de lentreprise lorsque lapplication dune prescription comptable ne suffit pas pour donner limage fidle des informations complmentaire doivent tre donn Au Maroc France IAS Limportance de linformation est influence par sa pertinence et son signification Normes 1: les tats financiers doivent rvler toutes les oprations dont limportance peut affecter les valuations et les dcisions Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de limportance significative Les principes comptables fondamentaux 66ELABBADI 66Master Gestion, finance et fiscalit

66. Les normes IAS 67Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

68. Les normes IFRS 69Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

70. Les objectifs des IAS/IFRS 71Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

72. Les principes des normes comptables internationales 73Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

73. Axe 2 : Le principe des NCI P7 : linterprtation dans lapplication des normes P6 : la moindre reconnaissance de la comptabilit dintention P6 : la moindre reconnaissance de la comptabilit dintention P4 : le principe de prudence subordonn la neutralit P5 : labsence de textes spcifiques un secteur dactivit P1 : la valorisation la juste valeur des actifs et passifs P3 : lapproche prioritairement bilancielle P2 : la primaut de la substance sur la forme 74Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

74. Les principales Convergences et divergences avec le rfrentiel marocain 75Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

75. Par Apport au Systme Comptable existant au Maroc, On peut dire que les normes IFRS apportent quatre lments nouveaux majeurs : La comptabilit marocaines et les normes IFRS : 76Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

76. Analyse comparative entre les normes IFRS / normes Marocaines 77Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

77. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS INCORPORE LLES Les Frais dtablissement et frais taler Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles Rvaluation interdite Mode damortissement linaire Les frais taler et dtablissement sont comptabiliss l actif et amortis sur une dure maximum de 5ans Amortissement de certaines immobilisations incorporelles Rvaluation possible Mode damortissement linaire IAS 38 interdit la comptabilisation parmi lactif des frais taler ou des frais dtablissement 78Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

78. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISAT IONS INCORPOREL LES Les Frais de recherche et dveloppement Frais de recherche fondamentale doivent tre comptabilises en charge Frais de recherche applique peuvent tre comptabilises en immobilisation Frais de dveloppement peuvent tre immobilises sous certaines conditions Amortissement sur 5 ans maximum Frais de recherche fondamentale doivent tre comptabilises en charge Frais de recherche applique doivent tre comptabilises en charge Frais de dveloppement peuvent tre immobilises sous certaines conditions. Amortissement sur la dure prvisionnelle dutilisation 79Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

79. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES La Rvaluation des immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Permise Taxe Pratique rarement La dure damortissement est la dure de vie conomique prvue Mode linaire ou dgressif Dure fiscale frquemment choisie comme dure damortissement Permise Non Taxe Pratique La dure damortissement est la dure de vie conomique prvue Mode damortissement non prcis Dure fiscale non applicable 80Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

80. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES La Rvaluation des immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Permise Taxe Pratique rarement La dure damortissement est la dure de vie conomique prvue Mode linaire ou dgressif Dure fiscale frquemment choisie comme dure damortissement Permise Non Taxe Pratique La dure damortissement est la dure de vie conomique prvue Mode damortissement non prcis Dure fiscale non applicable 81Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

81. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS CONTRATS DE LOCATION LES POINTS DE DIVERGENCE Dans les comptes individuels, la comptabilisation ne distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolids, il peut tre procd au retraitement des contrats de location financement. les loyers dus raison du contrat constituent des charges d'exploitation Location financement enregistrer en tant quactif Location exploitation enregistrer en tant que charge 82Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

82. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES STOCKS Lenregistrement des stocks en se fait la date du transfert de proprit La liste des cots incorporables aux cots fixes de production est plus restreinte La prsentation des subventions en diminution des postes de lactif immobilis nest pas prvue Lenregistrement des stocks se fait la date de transfert de lessentiel des risques et avantages et du contrle des avantages conomiques futurs Inclut tout le matriel utile la production et au stockage mme les cots de transport. En cas dactualisation des paiements diffrs, lcart est pris en rsultat financier. 83Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

83. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LE TRAITEMENT DES CREANCES La comptabilisation du chiffre daffaires est en fonction de la forme juridique du contrat La mthode du pourcentage davancement est une option La comptabilisation du chiffre daffaires est en fonction de la ralit de la transaction La mthode du pourcentage davancement est obligatoire pour les prestations de service 84Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

84. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS FINANCIERE S Le CGNC distingue au sein des immobilisations financires, les titres de participation et les autres titres immobiliss; Et les titres et valeurs de placement figurant lactif circulant Cette classification en immobilisations et actif circulant traduit la distinction qua opre Le CGNC entre le long et le court terme, en se fondant sur une dure de dtention ou de recouvrement de plus ou moins 12 mois. Les actifs financiers dtenus des finns de transaction, dont Le but de la dtention est de dgager un bnfice des fluctuations du prix court terme ; Les placements dtenus jusqu leur chance, sont gnralement les obligations. Les prts et crances mis par lentreprise Les actifs disponibles la vente sont ceux qui ne rentrent en aucune des catgories prcdentes. 85Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

85. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES ECARTS DE CONVERSIO N Au regard de la rglementation comptable marocaine, ils sont ports dans les comptes dcart de conversion au bilan. Une provision pour perte de change est constate, en cas de perte latente ; le gain de change latent nintgre pas le rsultat comptable, mais il est pris en compte dans la dtermination du rsultat fiscal. Selon les normes IAS, les gains et pertes latents sont ports dans le rsultat comptable. 86Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

86. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES PROVISIONS lactualisation des provisions nest pas obligatoire. Absence de disposition expresse concernant lvaluation des provisions. Elle est gnralement faite avec approximation pour grosses rparations et obligatoirement constitue si elle est destine couvrir des charges importantes qui ne prsentent pas un caractre annuel lactualisation des provisions est obligatoire. l y a une prcision pour lestimation des flux futurs,lactualisation et les informations fournir. Les provisions pour grosses rparations ne sont pas permises par les normes internationales. 87Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

87. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS Les impts diffrs La rglementation marocaine, elle nautorise pas lenregistrement des impts diffrs dans les comptes sociaux. Seul limpt courant dcaisser au titre de lexercice peut tre comptabilis. Les normes IAS prvoient la comptabilisation des impts diffrs dans les comptes sociaux et les tats consolids. 88Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

88. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement IAS/IFRS EVENEMENT S POSTERIEUR S A LA DATE DE CLOTURE Les corrections derreurs, postrieurs la date de clture, sont comptabiliser en compte de rsultat. les corrections derreurs fondamentales postrieures la date de clture et les changements de principes comptables sont comptabilises en ajustant les capitaux propres du bilan douverture 89Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

89. Normes IFRS Normes Marocaines Etats Financiers compte annuels et plan comptable Mthode dductive Principe Rgles Vers Mthode inductive Rgles Principes Vers Bases sur un cadre conceptuel explicite Connaissance techniques implicite Bases sur des techniques explicites Cadre conceptuel implicite Orientes vers le futur Orientes vers le pass les principales diffrences conceptuelles entre les deux rferentiels 90Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI

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