PREVENTION DES

VERSION DU 04 octobre 2010

RISQUES PSYCHOSOCIAUX

� Risques psychosociaux> Stress au travail> Violences externes> Violences internes

� Aspects réglementaires et juridiques

Plan de la présentation

� Démarche de prévention

� Pour aller plus loin

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«Les risques psychosociaux …concernentnotamment les situations de travail à risque destress, de violences internes et de violencesexternes»

Définition des risques psychosociaux

externes»

Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail, 2002

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STRESS AU TRAVAIL

�Définition�Facteurs de risque en lien avec le travail�Mécanismes physiologiques et conséquences sur la santé

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« Le stress survient lorsqu’il y a déséquilibre entre laperception qu’une personne a des contraintes quelui impose son environnement et la perception qu’ellea de ses propres ressources pour y faire face.

Définition du stress au travail

Bien que le processus d’évaluation des contraintes etdes ressources soit d’ordre psychologique, les effetsdu stress ne sont pas uniquement de naturepsychologique. Il affecte également la santéphysique , le bien-être et la productivité »

Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail, 2002

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• Facteurs liés au contenu du travail• Facteurs liés à l’organisation du travail• Facteurs liés aux relations de travail• Facteurs liés à l’environnement physique

Facteurs de risque de stress en lien avec le travai l

• Facteurs liés à l’environnement physique• Facteurs liés à l’évolution sociologique • Facteurs liés à l’environnement macro-économique

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� Comment agissent les facteurs de risque de stress ?

� Ils sont d’autant plus « toxiques » qu’ils sont> durables,> subis,> subis,> multiples,> antagonistes (déséquilibres)

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� Déséquilibres connus pour être délétères

Exigences de la tâche élevées

Latitude décisionnelle faible

Soutien social faible accentue déséquilibre

Déséquilibres entre contraintes et ressources

Karasek (1979, 1990)

Soutien social faible accentue déséquilibre

Efforts importants

Récompenses faibles

Siegrist (1996)8

Mécanismes physiologiqueset conséquences du stress sur la santé

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temps

Etat de stress aigu/chronique,

conséquences sur la santé (Selye, 1936)

Phased’alarme

Phase de résistance

Phase d’épuisement

temps

Maladies :cardio-

vasculaires, dépression,

anxiété, TMS, désordres immuno-

allergiques, etc.

Contrainte/ressource Etat de stress aigu Syndrome

métaboliqueSymptômes

de

décompensation

(état de stress

chronique)

État de stress post-traumatiqueMajoration du risque cardiovasculaire 10

VIOLENCES EXTERNES

�Définition�Différentes formes de violence�Les liens entre violence externe et travail �Conséquences sur la santé

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« Les violences externes sont des insultes, desmenaces ou des agressions physiques oupsychologiques exercées contre une personne surson lieu de travail par des personnes extérieures àl’entreprise , y compris par des clients, qui mettent en

Définition

l’entreprise , y compris par des clients, qui mettent enpéril sa santé, sa sécurité ou son bien être ».

Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail, 2002.

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� Les incivilités

� Les agressions verbales

� Les agressions physiques

Différentes formes de violence

� La prédation

� Les actes de destruction et de dégradation

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� Les risques de violence liés à l’organisation du tr availrésultant :

�de l’insatisfaction des clients ou des usagers

�des modes de fonctionnement inadaptés ou dégradés de l’entreprise, ou des conditions de travail particulières des salariés

Les liens entre violence externe et travail

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ou des conditions de travail particulières des salariés

� Les risques de violence liés à la nature de l’activ ité professionnelle

� Les risques de violence liés à l’environnement exte rne à l’entreprise

�De l’absence de lésions traumatiques observables à des blessures pouvant entraîner la mort

� Une majoration du risque d’accident cardio-vasculaire

Conséquences sur la santé

�Des symptômes de stress chronique

� Anxiété, dépression

�Un état de stress post traumatique immédiat ou différé

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VIOLENCES INTERNES

�Définition�Risque lié à l’organisation du travail�Conséquences sur la santé�Les comportements hostiles au travail : enquête SUMER, 2003

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� Les violences internes au travail

� Sont exercées par des personnes de l’entreprise� Peuvent prendre la forme d’agressions physiques, verbales,

insultes, brimades, intimidations, conflits exacerbés, …

Définition

insultes, brimades, intimidations, conflits exacerbés, …� Incluent les situations de harcèlement moral et sexuel

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Le risque lié à l’organisation du travail

� Des organisations du travail génératrices de violen ces

Divergenced’attentes

Concurrence entre

salariés

Arbitrages vécus

commeinjustes

Indifférence du

collectif de travail

Certaines organisations du travail actuelles peuven t structurer ces conditions

Rapport « Violence, travail, emploi, santé » Christophe Dejours, Mars 200518

salariés

Risque de passage à l’acte violent sur soi ou sur les autres

� Majoration du risque cardio-vasculaire� Hématomes, blessures� Symptômes de stress chronique

� Atteintes à la santé physique

Conséquences sur la santé

� Atteintes à la santé mentale sur le long terme� Phase d’alerte� Phase de décompensation

> Etat de stress post-traumatique > Décompensation structurelle

� Atteintes à la santé mentale sur le long terme

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� 17 % des salariés déclarent avoir subi au moins un comportement hostile au travail

� 3 catégories de comportements hostiles au travail> Atteintes dégradantes

Les comportements hostiles dans le travail

> Atteintes dégradantes> Déni de reconnaissance du travail> Comportements méprisants

Enquête SUMER, 2003

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� Lien entre les trois catégories de comportements ho stiles et l’organisation du travail

Probabilité plus importante de subir au moins un comportement hostile quand :

�Les interruptions sont fréquentes et imprévues�Le rythme de travail est imposé par la surveillance

Les comportements hostiles dans le travail

�Le rythme de travail est imposé par la surveillance hiérarchique�Il y a un manque de formation, de moyens, pour faire correctement son travail�…

Enquête Sumer, 2003

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� Conséquences sur la santé

Les comportements hostiles dans le travail

Les salariés qui déclarent subir des comportementshostiles dans le travail présentent plus souvent desatteintes à la santé que ceux qui n’en subissent aucun :

�Ils ont plus d’arrêts maladie,�Quand ils sont stressés ou fatigués, ils déclarent plussouvent augmenter leur consommation de médicaments,d’alcool et de tabac

Enquête SUMER, 2003

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DISPOSITIONS JURIDIQUES, JURISPRUDENCE ET ACCORDS NATIONAUX SUR LE STRESS, LE

HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL

� Obligations de l’employeur en termes de sécurité de résultats

� Evaluation des risques et document unique

� Harcèlement moral

� Accords nationaux interprofessionnels

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Obligations de l’employeur en termes de sécurité de résultats

� « L’ employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs » (article L.4121-1,CT)

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� L’employeur met en œuvre les mesures prévues à l’article L.4121-1, CT, sur le fondement des principes généraux de prévention (article L.4121-2, CT)

� Obligation de l’employeur

� Les risques psychosociaux doivent faire l’objet d’une évaluationet être retranscrits dans le Document Unique, au même titre queles autres risques professionnels.

� Le CHSCT contribue à la protection de la santé physique etmentale

Evaluation des risques et Document Unique

� Rôle du CHSCT

mentale� Moyens d’action :

> Participation à l’évaluation des risques> Avis sur l’organisation du travail> Enquête AT, MP, MCP

� Les actions possibles des salariés / RPS sont les mêmes quepour les autres risques professionnels

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� Rôle des salariés

� Définition légale

� « Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moralqui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travailsusceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santéphysique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel » (articleL.1152-1, CT)

Harcèlement moral

� La jurisprudence établit que le harcèlement moral p eut être reconnu :

� Indépendamment de l'intention de son auteur

� Malgré l’absence de relation entre l’état de santé et la dégradation des conditions de travail

� Dans le cas de l’utilisation de méthodes de gestion qui se manifestent pour un salarié par des agissement répétés

� Indépendamment de la durée des agissements

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reconnu :

Accords nationaux interprofessionnels

Accord national interprofessionnel sur le stress au travail du 2 juillet 2008 :- Description du stress et du stress au travail- Responsabilité des employeurs et des travailleurs- Identification des problèmes de stress au travail- Prévenir, éliminer et à défaut, réduire les problèmes de stress au travail

(Transposition de l’accord européen du 8 octobre 2004, étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009)

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Accord national interprofessionnel sur le harcèleme nt et la violence au travail du 26 mars 2010 :- Définition, identification du harcèlement et de la violence au travail- Engagements des employeurs et des salariés- Prévention, identification et gestion des problèmes de harcèlement et de

violence au travail- Sanctions à l’encontre des auteurs de harcèlement et de violence au travail

et mesures d‘accompagnement des salariés victimes

(Transposition de l’accord européen du 26 avril 2007, complète l’accord national interprofessionnel sur le stress au travail, étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010)

DEMARCHE DE PREVENTION

�Les différents niveaux de prévention�Le cadre général�Structuration d’une démarche de prévention�Les étapes de la démarche de prévention

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� Quelles actions pour quels objectifs et quels résul tats ?

� Prévention primaire ou comment combattre le risque à la source ?⇒ Prévention durable

� Prévention secondaire ou comment renforcer la résistance des salariés au stress ?⇒ Efficace à court terme uniquement

� Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ?

Prévention des RPS

� Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ?⇒ Réagir à l’urgence des situations

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� Se débarrasser des idées reçues> Un peu de stress, ça ne fait pas de mal> Le stress, c’est seulement un problème lié à la personne> Contre le stress, on ne peut rien

� S’intégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels

Le cadre général

� S’intégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels

� Agir de manière participative et pluridisciplinaire

� Avoir recours à des méthodes adaptables aux différentes situations de travail

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�Une démarche structurée de type conduite de projet

Structuration d’une démarche de prévention

�Existence de conditions de réussite

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ED 6011

�

Les étapes d’une démarche de prévention

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Réalisation d’un pré-diagnostic sur l’ensemble des unités ou collectifs retenus et à partir des données connues pour :

� Objectiver l’existence des risques psychosociaux,

� Évaluer leur dimension collective et les localiser

1ère étape : Le pré-diagnostic ou le dépistage

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� Faire émerger un consensus sur la présence des RPS dans l’entreprise

� Juger de l’opportunité d’une démarche de diagnostic / d’intervention proprement dite

� Préciser le champ d’intervention et finaliser l’engagement de l’entreprise

En repérant des indicateurs d’alerte

�Liés au fonctionnement de l’entreprise

�Liés à la santé et la sécurité des salariés

Comment ?

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�Liés à la santé et la sécurité des salariés

ED 6012

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� Pourquoi ?

• Piloter la démarche de prévention• S’assurer que les objectifs sont atteints

Associer des représentants du personnel et

2ème étape : Constitution d’un groupe-projet

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• Associer des représentants du personnel et éventuellement des salariés

� Sa composition dépend de l’entreprise, il peut comprendre :• Membre(s) de la direction• Acteurs de la santé au travail (infirmière, Med. du travail, Préventeur)

• Représentants du personnel• Salariés volontaires

Groupe de salariés représentatif et reconnu de tous

Avec qui ? Pour quoi faire ?

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� Ses missions :• Désigne un animateur /pilote• Décide d’un échéancier• Elabore un plan de travail• Informe l’ensemble des salariés• Précise les objectifs et les modalités d’intervention qui

peut être réalisée par un intervenant extérieur• Assure le suivi des actions et des indicateurs

� Mieux évaluer le niveau de souffrance des salariés et objectiver les atteintes à la santé

� Identifier les facteurs de risques psychosociaux

Repérer les groupes de salariés les plus

3ème étape : Le diagnostic approfondi

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� Repérer les groupes de salariés les plus exposés

Cette étape est le plus souvent réalisée avec une aide extérieure. Elle passe par l’analyse du travail réel

Cette étape doit être précédée d’une information dupersonnel pour expliquer les objectifs de cette étape etl’importance, pour le résultat, de la participation dumaximum de salariés des unités retenues en priorité.

Préalable nécessaire

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C’est au groupe-projet d’organiser et de réaliser lacommunication tout au long de la démarche.

C’est au CHSCT de la relayer.

�Le médecin du travail et les intervenants des Services de Santé au Travail

�Les intervenants du service Prévention des risques professionnels de la CARSAT / CRAM / CGSS

�Les chargés de mission de l’ARACT

� La pluridisciplinarité s’impose. L’entreprise peut s’appuyer sur :

Une aide extérieure : se faire accompagner

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�Les chargés de mission de l’ARACT

�Un IPRP spécialiste en ergonomie, en psychosociologie ou en organisation du travail

�Des cabinets conseils expérimentés dans l’accompagnement d’une démarche de prévention collective, centrée sur le travail (prévention primaire)

� Par les intervenants au groupe-projet

� Par les intervenants à la direction

4ème étape : Restitution des résultats

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� Par le groupe-projet ou les intervenants à tous les acteurs de l’entreprise

� Sur la base des résultats du diagnostic approfondi

� Propositions élaborées par le groupe-

5ème étape : Elaboration et mise en œuvre d’un plan d’actions

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� Propositions élaborées par le groupe-projet, les salariés concernés, en lien avec le CHSCT

� Décision et mise en œuvre par la direction

� Suivi des indicateurs

� Suivi et révision du plan d’actions si besoin (groupe-projet et CHSCT)

6ème étape : Suivi et prévention au quotidien

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(groupe-projet et CHSCT)

� La prévention des RPS est intégrée à laprévention des risques professionnelsdans l’entreprise (actualisation du DU etconsultation du CHSCT)

POUR ALLER PLUS LOIN…POUR ALLER PLUS LOIN…

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ED 6011ED 973

ED 6012

DV 327 Dossiers web thématiqueswww.inrs.fr

DV 365ED 6070

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ED 5021 : Le point des connaissances sur … le stress au travail

� Quelques adresses internet…

� www.inrs.fr� www.risquesprofessionnels.ameli.fr� www.anact.fr� www.travailler-mieux.gouv.fr

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