Rapport de gestion CE

Année XXXXLogo du CE

Organisation du comité

Organisation globale

Nombre de sièges légal  

Nombre d'élus  

- dont nombre de suppléant  

Nombre de salariés  

Nombre de commissions

- dont détail de la nature des commissions (voyage, etc.)

Organigramme du CE

Martin DupontRôle : Secrétaire

Sophie DurantRôle : Trésorière

Utilisation du budget de fonctionnement

Utilisation Montant (€TTC)

Expertises et missions economiques (Total)  

- Honoraires des experts payés par ce  

- Rémunération des salariés payés par ce  

- Frais de déplacement  

- Frais de documentation  

Frais de Formation (Total)  

- Frais de formation  

- Frais de transport et d'hébergement liés à la formation  

Dépenses de communication  

Autres frais de fonctionnement  

Montant éventuellement reversé au CCE  

Utilisation de la subvention de fonctionnement

Utilisation du budget ASC

Utilisation Montant (€TTC)

Budget 1 (ex. Vacances, billetterie,..)  

- sous budget 1  

- sous budget 2  

- sous budget 3  

Budget 2 (ex. Vacances, billetterie,..)  

- sous budget 1  

- sous budget 2  

- sous budget 3  

Budget 3 (ex. Vacances, billetterie,..)  

- sous budget 1

- sous budget 2  

- sous budget 3  

Utilisation de la subvention ASC

Etat dépenses - recettes

Etat de synthèse simplifié des dépenses et recettes du CE

  Dépenses N N-1 Recettes N N-1

Section attributions économiques et professionnelles

Tâches administratives    Subvention de fonctionnement brute

de l’exercice

   

  Expertises et missions economiques

    - Quote-part de la subvention reversée

   

  Formation     Subvention de fonctionnement nette de l’exercice

   

  Communication          

  Autres dépenses     Autres produits    

  Sous Total 1     Sous total 1    

  EXCEDENT     DEFICIT    

Section attributions sociales et culturelles Evenementiel     Contribution brute de l’employeur    

  Sports     - Quote part de la contribution reversée

   

  Culture et voyages     Contribution nette de l’employeur    

  Loisirs et fêtes     Sommes précédemment versées part l’employeur aux CAF

   

        Remboursement par l’employeur de la prime d’assurance

   

        Participations des salariés    

        Subventions obtenues    

        Dons et legs    

        Manifestations    

        Revenus de biens    

  Autres dépenses     Autres produits    

  Sous Total II     Sous Total II    

  EXCEDENT     DEFICIT    

  Total I + II     Total I + II    

  EXCEDENT     DEFICIT    

Etat de situation patrimoniale

Biens dont le CE est propriétaire

Détail Date d’acquisition Valeur à la clôture N Valeur à la clôture N-1

Terrain     

Immeubles     

Matériel de bureau acquis     

Immobilisations financières     

Suivi de la subvention de fonctionnement et de la contribution reçues de l’employeur

Subvention de fonctionnement

Solde N-1  

Montant reçu en N  

Montant utilisé en N  

Solde N  

Contribution pour les ASC

Solde N-1  

Montant reçu en N  

Montant utilisé en N  

Solde N  

Dettes du CE

Détail Durée Engagement initial Reste dû à la clôture

Emprunts aurpès des établissements de crédit

Avances octroyées par l’entreprise

Fournisseurs

Autres dettes

Détail Valeur à la clôture N Valeur à la clôture N-1

Créances participants    

Autres créances    

Avances et acomptes versés (si significatif)    

Créances du CE (dettes envers le CE)

Stocks des billets non périmés

Stock de billets Nombre à la clôture Prix d’achat

Billetterie    Bons cadeaux    Chèques vacances    

Disponibilités

Fonctionnement ASC

Solde à la clôture N Solde à la clôture N-1 Solde à la clôture N Solde à la clôture N-1

Disponibilités        

Comptes bancaires        

Livrets        

Caisses

Transactions significatives

Transactions significatives

Transaction Nature Montant