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AGENCE SPATIALE ALGERIENNE

CENTRE DES TECHNIQUES SPATIALES

A. Missoumi – A. Brouthen – B. Hamel

Email : missoumia@yahoo.fr

Centre des Techniques Spatiales – BP 13 – Arzew 31200 - Algérie

SIG POUR LA GESTION, L’EXPLOITATION ET LA MISE A JOUR DU CADASTRE FORESTIER

- Application à la wilaya d'ORAN -

Plan de la présentationIntroduction

Fondements théoriques

Application

Problèmes

Recommandations

Conclusion

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Introduction

La loi n°84-12 du 23 juin 1984 portant régime général des forêts recommande en son article 40, l’établissement du cadastre forestier avec pour finalité, la reconnaissance et la délimitation du domaine forestier national (DFN).

Cette loi est modifiée et complétée par le décret n°2000-15 du 24 mai 2000 fixant les règles d’établissement du cadastre forestier national. Cette loi a, en outre, fixé un ensemble de règles tendant à assurer la préservation des forêts, leur développement, leur extension et leur gestion matérielle. C’est ainsi que fut mis en place un régime forestier national.

L’établissement du cadastre forestier permet :la conservation de l’intégrité du DFN ;la sauvegarde de la lisière du milieu forestier,de cerner les délits,et le renforcement et l’application de la réglementation concernant la protection des forêts.

Fondements théoriques

EN QUOI CONSISTE LE CADASTRE ?

C'est un fonds documentaire comportant par commune, à la fois la représentation graphique et l'inventaire foncier du territoire communal dans tous les détails son morcellement.

En Algérie, le cadastre a été institué par ordonnance n° 75-74 du 12 Novembre 1975. Le cadastre établi sert de support au livre foncier. L'immatriculation des immeubles par le conservateur foncier se fait sur la base de la documentation cadastrale constituée et donne lieu àla délivrance au propriétaire d'un livret foncier valant titre de propriété.

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Fondements théoriques

NÉCESSITÉ D’UN CADASTRE FORESTIER NATIONAL

L’établissement du cadastre forestier national constitue une des tâches des plus fondamentales pour l’avenir du développement forestier dans notre pays. Cependant, le domaine forestier national (DFN) institué reste encore :

• A constituer,

• A former,

• A cadastrer.

Fondements théoriquesRELATION SERVICES DU CADASTRE – SECTEUR DES FORÊTS

Le cadastre s’intéresse uniquement aux limites extérieures du DFN contrairement àl’administration des forêts qui se préoccupe également des changements affectant l’intérieur du DFN.

Cas d’une commune cadastréeUne commune cadastrée suppose une documentation cadastrale établie comportant le plan cadastral, la matrice cadastrale et l’état de section. Dans ce cas, l’opération d’intégration dans le DFN peut se réaliser moyennant l’établissement d’arrêtés signés par le wali compétent.

Cas d’une commune en cours de cadastreL’insertion de l’information forestière dans la documentation cadastrale ne peut se faire sans une prise en charge cohérente entre les travaux cadastraux et forestiers. L’ouverture des opérations cadastrales dans les communes correspondent ainsi pour l’administration des forêts à ce que l’on pourrait considérer comme étant « un grand chantier » de constitution du DFN.

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Application

OBJECTIFS

Montrer les potentialités des Systèmes d’Information Géographique (SIG) dans la cartographie, la gestion et l’exploitation du cadastre forestier.

Montrer les capacités de la télédétection et des techniques GPS pour la mise à jour de l’information géographique afin de permettre au secteur en charge de la gestion des forêts de disposer d’information actualisée.

Pour ce faire, nous avons choisi de mettre au point une application qui nous permette non seulement de cartographier et d’analyser le patrimoine forestier de la wilaya d’Oran mais qui soit également un outil de gestion capable d’évoluer et d’être mis à jour aisément par les techniciens du secteur des forêts. La création d’un tel outil, destiné à la gestion du cadastre forestier, nous est ainsi apparu comme étant une réponse adéquate à la concrétisation des objectifs de modernisation de la Direction Générale des Forêts.

La wilaya d’Oran

PRÉSENTATION DE LA ZONE D’ÉTUDE

Le patrimoine Forestier de la wilaya d’Oran compte 45.680 hectares dont seuls 13% soit 6.090 ha sont identifiés et délimités au titre de forêts domaniales. Le reste du patrimoine, soit plus de 39.000 ha, comprend pour l’essentiel des terres forestières qui relevaient des communes ou des domaines autogérés. Les terres forestières privées ne totalisent que 2082 ha. A l’heure actuelle, 36.250 ha ont fait l’objet d’arrêtés d’intégration et le cadastre de 5.400 ha est en voie d’achèvement.

SourceConservation des Forêts d’Oran

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Moyens mis en oeuvre

MISE EN PLACE DE L’APPLICATION

Logiciel SIG (Arc Gis 9.1)

Langage de programmation: visuel Basic 6.0

Matériels

Logiciel SGBD (ACCESS 2003)

PRÉPARATION DES DONNÉES A UTILISER

Transfert des données au format shapefile

Mapinfo 7.0 est capable d’exporter au format shapefile (format d’ArcGIS) et inversement ArcGIS est capable de lire le format d’export de Mapinfo *.mif/.mid.Nous avons toutefois choisi d’utiliser le traducteur universel de Mapinfo 7.0 pour convertir les fichiers tables (*.tab) de Mapinfo en ArcGIS 9.1 au format shapefile. Cet outil de Mapinfo permet de ne pas avoir des décalages dus au système de projection.Et enfin nous avons intégrer les shapefiles dans la géodatabaseEnvironnement.

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Les principales sources d’informations alimentant notre SIG sont issues des tables Mapinfo (*.tab) de la conservation des forêts d’Oran.En analysant ces données, plusieurs problèmes ressortent. Tout d’abord, les données vectorielles ne possèdent pas obligatoirement des données attributaires. Puis, les dessins ont été réalisés sous différentes projections. Ces problèmes doivent être réglés avant l’intégration dans ArcGIS, où la référence spatiale est obligatoire et doit être identique pour un même jeu de classes d’entité.

L’OUTIL

CADFOR est la concaténation de l’expression « Cadastre Forestier ». Il est conçu pour permettre la gestion des données alphanumériques et graphiques sur le cadastre forestier de la wilaya d'Oran. Parmi les fonctionnalités que procure CADFOR, on peut citer :

1.Création de tables (saisie, modification et recherche …)

2.Création de vues (étendue géographique et schématique)

3.Visualisation des couches géoréférencées avec la possibilité de procéder à des requêtes spatiales.

4.Gestion et exploitation des fiches de cadastre forestier conçues par la Direction Générale des Forêts (DGF) sous forme numérique (saisie, modification, recherche et mise àjour).

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L’Interface de CADFOR

L’Interface de CADFOR regroupe quatre menus: « tables », « couches », « fiches » et « aide ».

La saisie des informations s’effectue dans des tableaux (" tables "), chaque ligne (" enregistrement ") représente un objet graphique et chaque colonne (" champ ") représente une information s’y rapportant.

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EXPLOITATION DES DONNÉESLes principaux apports et nouveautés de l’étude du cadastre forestier via un S.I.G. se définissent par deux adjectifs : souplesse et rapidité.

• Souplesse dans la réalisation de multiples requêtes thématiques issues de l’exploitation des données relatives au cadastre ou de données ajoutées.

• Rapidité à laquelle peuvent être attribuée l’élaboration d’une ou plusieurs cartes recoupant un ou plusieurs thèmes.

Après la construction de la base de données, nous avons procédé à la mise ne place de notre projet sous environnement ArcGis. Le projet porte essentiellement sur la réalisation de deux parties :

1. Réalisation de la carte thématique du cadastre forestier de la wilaya d’Oran.2. Listing des informations relatives au cadastre forestier de la wilaya d’Oran (table attributaire ce qui correspond à la matrice cadastrale).

ÉLABORATION DE LA CARTE THÉMATIQUE DU CADASTRE FORESTIER

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Exemple d’une Requête : « Localisation des forêts domaniales dans la commune d'Arzew »

Interrogation du SIG ArcGis 9.1, offre de puissants outils pour pratiquer l'analyse spatiale. L'application de l’exploitation ducadastre forestier est essentiellement dédiée à l'interrogation de la base selon plusieurs types de requêtes à savoir:

Exemple d’une Requête :« Localisation des terres forestières où à vocation forestière

dont l'arrêté d'intégration est en cours ».

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MISE À JOUR DU CADASTRE FORESTIER

Utilisation de la télédétection pour la mise à jour du cadastre forestier

Pour étayer notre approche nous nous sommes basés sur les éléments suivants :

• Trois phases de traitement sont indispensables : traitements d’amélioration, correction géométrique et classification.

Une méthodologie appropriée pour la détection et l’analyse des changements en zone forestière.

A la fin des traitements, une extraction a été faite sur toute l'image corrigée géométriquement, pour bien limiter notre zone d’étude. Puis, un masquage a étéappliqué sur toute l'image de la zone d’étude en considérant uniquement le groupement forestier d'Arzew.

L'inventaire des superficies des différents types d'occupation du sol par télédétection.

Dans le cadre de ce travail, nous avons utilisé une image du satellite SPOT5 couvrant la circonscription d'Arzew. Ce choix est guidé par les critères suivants :

1. disponibilité des scènes couvrant la zone d’étude;

2. L’écart entre les dates d’acquisition d'image assez important pour qu’un bilan puisse être possible;

3. Une résolution spatiale (2.5 m) facilitant l’étude de notre thématique.

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ÉLABORATION DE MASQUES SUR LA ZONE D’ÉTUDE

CLASSIFICATION ET MISE À JOUR

Les méthodes de détection de changement et la mise à jour sont multiples et variées et le résultat obtenu dépend de la méthode adoptée. Dans cette étude, nous avons opté pour la méthode de la procédure de classification.Il s'agit du procédé le plus utilisé en télédétection. Il consiste à regrouper les pixels similaires d’une image en classes.

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LA MISE À JOUR PAR TELEDETECTION

Pour conforter les résultats obtenus par ces traitements et affiner ces derniers, une classification supervisée doit être appliquée sur l’image afin d’aboutir à un plan d’occupation du sol et donc à des limites éventuelles des forêts que nous devons confirmer sur le terrain.

Nous avons procédé à la mise à jour de notre base de données (SIG) en nous basant sur les données de l’imagerie satellitale Spot 5. En effet, la mise à jour des SIG doit être faite en utilisant les fonds cartographiques déjà existant d’une part, mais aussi des images récentes pour l’identification de nouvelles limites du domaine forestier dans notre cas. Cette identification doit être faite à partir du traitement des images puis validée sur le terrain à l’aide d’un G.P.S.

Après la mise à jour

Avant la mise à jour

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LES ÉQUIPEMENTS UTILISÉS

un récepteur GPS différentiel (DGPS)

un récepteur GPS de navigation modèle 12XL GARMIN

Logiciel de traitement WINPRISM pour GPS différentiel

MISE À JOUR DU CADASTRE FORESTIER PAR LES TECHNIQUES GPS

Dans cette partie nous avons testé deux systèmes GPS : GPS différentiel (DGPS) et GPS navigation pour la délimitation et la mise à jour du cadastre forestier. Pour ce faire, les équipements suivants ont été utilisés.

MISE À JOUR DU CADASTRE FORESTIERPAR LES TECHNIQUES GPS

Les systèmes de positionnement global (GPS) et leur utilisation en combinaison avec un système d’information géographique (SIG) sont présentés par de nombreux auteurs comme une solution pouvant remplacer avantageusement les techniques classiques de topographie et de cartographie forestière. nous avons pu testé deux systèmes GPS : GPS différentiel (DGPS) et GPS navigation pour la délimitation et la mise à jour du cadastre forestier.

LOCALISATION ET DÉLIMITATION DES CONSTRUCTIONS ILLICITES EMPIÉTANT SUR LE DFN

Localisation réalisée dans la commune d’Oran à l’aide d’un GPS Garmin 12XL. 24 points localisés par GPS ont permis de cartographier le périmètre des constructions illicites situé dans la forêt des planteurs (Oran).

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LOCALISATION D’UNE TRANCHÉE PARE FEU PAR GPS NAVIGATION

Cette localisation a été réalisée dans la circonscription d’Arzew à l’aide d’un GPS Garmin 12XL. 12 points déterminés ont permis de cartographier la tranchée pare feu.

LOCALISATION DE LA TRANCHÉE PARE FEU PAR GPS DIFFÉRENTIEL

La localisation a été réalisée à Arzew à l’aide d’un GPS ASHTECH, 47 points levés ont permis de cartographier la tranchée pare feu en question.

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Problèmes

Problèmes techniques et organisationnelsCe sont des problèmes qui surgissent lors des opérations de cadastre forestier et en phase d’intégration dans le DFN, il s’agit notamment :

• Limites extérieures du DFN.• Limites des forêts domaniales.• Constitution d’un fonds documentaire cadastral.• La coordination des travaux.

Autres problèmes et difficultésRaisons organisationnelles.Limites de la documentation cadastrale.

RecommandationsServices du Cadastre : mieux percevoir les enjeux et accorder un intérêt particulier à la constitution du DFN, partie intégrante et stratégique du domaine public naturel.

Services des Forêts : Comprendre la nécessité de devancer les opérations cadastrales par un travail de prospection, de les accompagner par des mesures de suivi et de les finaliser par l’initiation des actes administratifs et réglementaires d’incorporation au DFN.

Services des Domaines : faire preuve de vigilance dans la destination des terres publiques, quand ces terres se trouvent dans les zones forestières ou à vocation forestière.

Aux Directeurs de la Réglementation auprès des wilayas : faire diligence aux arrêtés constitutifs.

A tous les organismes d’études : prendre la mesure des prestations qu’ils pourraient fournir dans les tâches d’identification et de délimitation du DFN.

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ConclusionEn combinant et en analysant les informations recueillies, nous pouvons tirer les principales conclusions et recommandations suivantes :Les systèmes d'information géographique (SIG) occupent une place importante, quant à leur apport à la mise en place d'unCadastre, tant par le traitement des données issues des images satellitales, en vue de l'établissement de la documentation graphique (plans cadastraux), que par la gestion de la documentation littérale (registres, fichiers). L'apport des SIG dans la gestion du cadastre forestier ne fait guère de doute.A mesure que la résolution des images des futurs satellites civils le permet, l’ANC et la DGF devraient encourager le recours à la géomatique cadastrale, pour une bonne gestion du Domaine Forestier National notamment par l’utilisation de la télédétection et du Système de Positionnement Global (GPS).Au point de vue des résultats tangibles découlant des travaux réalisés nous pouvons déjà citer une cartographie maniable permettant une vision plus réaliste de l’espace forestier de la wilaya d’Oran et de son environnement, un système de référence aidant àidentifier tout document cartographique ou photographique disponible couvrant la wilaya.Par ailleurs, nous noterons aussi la possibilité donnée d’enrichir facilement cette cartographie par la localisation et l’identification de tout élément présentant un intérêt pour la gestion forestière (infrastructure, incendie, parcelles amodiées, travaux, photos aériennes, résultats d’études antérieures, intégration de données GPS…)Ce travail doit cependant nous faire graduellement passer d’une simple cartographie assistée par ordinateur limitée à une wilaya, àun système de gestion de l’information plus élaboré étendu au territoire national.Cette évolution va dans le sens de la volonté de la Direction Générale des Forêts de doter le secteur d’un outil majeur de gestion forestière à la hauteur du défi que posent la protection et le développement du patrimoine forestier algérien.

REMERCIEMENTS

Ce travail a été réalisé grâce au concours des services de la conservation des forêts d’Oran et ceux du cadastre de la wilaya d’Oran. Nous tenons à remercier particulièrement Monsieur Hadj Moussa, docteur en écologie forestière de la conservation des forêts d’Oran, qui nous a permis de surmonter l’obstacle majeur de la disponibilité des données. Il serait utile de rappeler que les données constituent 80% du SIG.