Plan comptable 1. 01. 94

. Comptes de bilan

Comptes d'immobilisations (classe 2)

21 Immobilisations corporelles D

211 Terrains D 213 Constructions D 2181 Installations et agencements D 2183 Matériel et mobilier D 23 Immobilisations corporelles D

en cours 27 Immobilisations financières D 274 · Prêts D 275 Dépôts et cautionnements versés D 28 Amortissement des

immobilisations

Comptes de stocks (classe 3)

32 Stocks de fournitures

Comptes de tiers (classe 4)

4675 Débiteurs divers

4687 Produits à recevoir

486 Charges constatées d'avance

C

D

D

D

D

Actif

N° cpte ancien plan

Biens mobiliers et immobiliers de la Paroisse. 21 (Ne pas déduire de cette rubrique les amortissements). Les immobilisations, même totalement amorties, doivent rester inscrites au bilan tant qu'elles subsistent à l'usage de la paroisse.

Paiements déjà effectués sur des immobilisations inachevées à la fin de l'exercice

Prêts accordés par la fabrique

Les amortissements de l'année sont à ajouter à ceux des exercices précédents

Inventaire des divers articles fait en fin d'exercice au prix d'achat

211 213 2181 2183 23

27 274 275 28

32

Créances diverses sur des tiers, avec 4675 principalement comme contrepartie un compte de produits; En fin d'année, ce compte fait ressortir les recettes comptabilisées dans l'exercice et encaissées l'année suivante. Enregistre, en fin d'exercice, des 481 produits à inscrire dans les comptes de recettes de l'exercice, mais qui ne feront l'objet d'une pièce comptable et d'un encaissement qu'après le 31. 12. Compte débité en fin d'exercice de la 486 quote-part de charges déjà payées et comptabilisées mais à rattacher à l'exercice suivant.

1. 01. 94

Comptes financiers (classe 5) N' cpte ancien plan

50 Valeurs mobilières D Actions, obligations, SICA V, 50 de placement } bons de caisse ...

514 Chègues postaux D En fin d'année, font ressortir le solde 514 517 Bangues et autres D du dernier extrait de l'exercice 512

établissements financiers 53 Caisse D Argent liquide en caisse en fin d'année 53

Passif

Comptes de capitaux (classe 1) N' cpte ancien plan

10 Patrimoine paroissial C Actif net de la Paroisse plO 120 Excédent de l'exercice C 120 129 Déficit de l'exercice D 129 13 Subventions d'éguipement C Subventions utilisées pour des dépenses

enregistrées dans les comptes d'immobilisations (classe 2)

15 Provisions pour risgues C Compte doté en fin d'exercice des 15 et charges sommes destinées à couvrir des risques ou de

grosses réparations ultérieures (contrepartie au compte 6815)

16 Emprunts C Emprunts contractés auprès de banques, particuliers ... 164

Comptes de tiers (classe 4)

402 ()uêtes à reverser C Compte crédité des quêtes destinées à 4671 l'Evêché, et débité lors de l'envoi des fonds. En fin d'année fait apparaître le montant des quêtes non encore reversées à l'Evêché

4670 Créditeurs divers C Dettes envers des tiers avec, comme 4670 contrepartie généralement un compte de charge. En fin d'année, ce compte fait ressortir les factures comptabilisées et rattachées à l'exercice mais payées l'année suivante (ainsi que les chèques émis avant le 31. 12. et débités sur les extraits bancaires après le 31. 12.)

4686 Charges à payer C En fin d'exercice, enregistre les charges à rattacher à l'exercice, mais dont la facture ou le décompte, ainsi que le paiement n'interviendront qu'au cours de l'exercice suivant

487 Produits constatés d'avance C Compte crédité en fin d'exercice de la 487 quote-part des produits encaissés et comptabilisés, mais à rattacher à l'exercice suivant.

1. 01. 94

Compte's de charges (classe 6)

N' cpte ancien plan

60 ACHATS ARTICLES 60 DE CULTE ET FOURNITURES DIVERSES

601 Articles de culte D Hosties, vin de messe, encens, cierges d'autel.. . 601 603 Variations des stocks CID Différence entre le stock (inventaire des 603

fournitures) au début de l'exercice et le stock à la fin de l'exercice. Cette différence est soit positive, soit négative

6061 Combustibles D 60221 6062 Eau, gaz, électricité D 6061 6063 Autres fournitures et D Ornements, linges, petit mobilier 6068

matériel petit matériel 6065 Fournitures de bureau D 60225 6068 Articles de stands D Brochures, cartes postales, cierges de dévotion

61 SERVICES EXTERIEURS 61 613 Loyers et charges locatives D 613 615 Entretien et réparations D Réparations et entretien courants des 615

immeubles, du mobilier et du matériel. Nettoyage, blanchissage, produits d'entretien

616 Primes d'assurances D 616 618 Documentation D 618

62 AUTRES SERVICES 62 EXTERIEURS

622 Honoraires D Rémunérations versées à des personnes 622 non salariées: célébrant, organiste ...

623 Cotisations, dons et D 6281 subventions accordées

625 Déplacements, réceptions D 625 626 Frais postaux et téléphone D 626 6284 Formation Pastorale D 6280

et catéchétique

63 IMPÔTS ET TAXES D Impôts locaux, taxes sur les salaires 63 droits d'enregistrement, etc.

64 CHARGES DE PERSONNEL 64 626 Rémunération du personnel D Femmes de ménage, secrétaires, 641

salarié sacristains, organiste ... 645 Cotisations sociales D 645

65

657

66

67

68

6811 6815

70 7011 7018

702 703

74

75

76

77

78

1. 01. 94 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Contributions verées D Il s'agit du 2% sur recettes ordinaires 65 (Fonds Pastoral) (total des comptes 70)

CHARGES FINANCIERES D Intérêts payés sur comptes débiteurs 66 ou sur emprunts. Moins-values sur titres

CHARGES D 67 EXCEPTIONNELLES

DOTATIONS AUX 68 AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dotations aux amortissements 6811 Dotations aux provisions 6815

Comptes de produits (classe 7)

N° cpte ancien plan

RECETTES ORDINAIRES Quêtes ordinaires C Quêtes particulières C Quêtes spéciales faites chaque année

au profit de la paroisse: chauffage, bancs, etc. Troncs et dons C Droits de la Fabrique C Part revenant au Conseil de Fabrique

sur messes, mariages, enterrements ...

SUBVENTIONS DIVERSES C Subventions utilisées pour des dépenses enregistrées dans les comptes de charges (classe 6)

PRODUITS ACCESSOIRES C Loyer, fermage, cartes, cierges

PRODUITS FINANCIERS C Intérêts bancaires reçus, produits des titres de placement, plus-values sur titres

RECETTES ET QUETES C Legs, kermesses. Dons et quêtes EXCEPTIONNELLES destinées à des dépenses exceptionnelles

REPRISES SUR C Annulation d'amortissement en cas AMORTISSEMENTS ET de vente ou de mise au rebut. PROVISIONS Provisions utilisées dans l'exercice (contreparties

comptes 28 ou 15).

CoIooRe «D)} 6U «C»: i.&ieation cie rapprovisioRnement du cempte soit au débit «D», soit au crédit« C».

70 7011 7014

7012 70'13

13

75

76

77

78