ORGANISATION DU ORGANISATION DU TEMPS TEMPS

D ’ENSEIGNEMENT D ’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE SCOLAIRE

ET ET

AIDE PERSONNALISEEAIDE PERSONNALISEE

TEXTES TEXTES

REGLEMENTAIRESREGLEMENTAIRES

1a - Décret n°2008.463 du 15 mai 2008 1a - Décret n°2008.463 du 15 mai 2008

paru au JO du 18 mai 2008paru au JO du 18 mai 2008

paru au BO n° 25 du 19 juin 2008paru au BO n° 25 du 19 juin 2008

modifiant le décret n° 90 -788 du 6 septembre 1990 modifiant le décret n° 90 -788 du 6 septembre 1990 Organisation et au fonctionnement des écoles Organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentairesmaternelles et élémentaires

1b - Circulaire n° 2008- 082 du 5-6-2008 1b - Circulaire n° 2008- 082 du 5-6-2008

parue au BO n°25 du 19 Juin 2008 parue au BO n°25 du 19 Juin 2008

Organisation du temps d ’enseignement scolaire et Organisation du temps d ’enseignement scolaire et de l ’aide personnalisée dans le 1er degréde l ’aide personnalisée dans le 1er degré

2 a - Décret n° 2008-775 du 30 Juillet 20082 a - Décret n° 2008-775 du 30 Juillet 2008

paru au JO du 3- 8- 2008paru au JO du 3- 8- 2008

paru au BO n° du 32 du 28- 8- 2008paru au BO n° du 32 du 28- 8- 2008

2 b - Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008 2 b - Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008

parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008

Obligation de service des personnels enseignants du Obligation de service des personnels enseignants du 1er degré1er degré

2c - Circulaire n° 2008 - 106 du 6 août 2008 2c - Circulaire n° 2008 - 106 du 6 août 2008

parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008 parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008

Travail à temps partiel des personnels enseignants du Travail à temps partiel des personnels enseignants du 1er degré exerçant dans les écoles1er degré exerçant dans les écoles

TEMPS TEMPS

D ’ENSEIGNEMENT D ’ENSEIGNEMENT

POUR L ’ELEVEPOUR L ’ELEVE

24 HEURES24 HEURES

D ’ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRED ’ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE

6 HEURES PAR JOUR6 HEURES PAR JOUR

REPARTIES SUR REPARTIES SUR

8 DEMI- JOURNEES 8 DEMI- JOURNEES

OU OU

PAR DEROGATION SURPAR DEROGATION SUR

9 DEMI - JOURNEES 9 DEMI - JOURNEES

A L ’EXCLUSION DU SAMEDI MATINA L ’EXCLUSION DU SAMEDI MATIN

TEMPS D ’ENSEIGNEMENTTEMPS D ’ENSEIGNEMENT

POUR LES ELEVES POUR LES ELEVES

RENCONTRANT DES RENCONTRANT DES

DIFFICULTES DIFFICULTES

D ’APPRENTISSAGED ’APPRENTISSAGE

AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN GROUPES RESTREINTSGROUPES RESTREINTS

HORAIRE HEBDOMADAIRE HORAIRE HEBDOMADAIRE

MAXIMUM MAXIMUM

2 HEURES2 HEURES

SELON LES MODALITES SELON LES MODALITES

DEFINIES PAR LE PROJET D ’ECOLEDEFINIES PAR LE PROJET D ’ECOLE

ET VALIDEES PAR L ’IENET VALIDEES PAR L ’IEN

OBLIGATIONS OBLIGATIONS

DE SERVICE DE SERVICE

DES PERSONNELS DES PERSONNELS

ENSEIGNANTS ENSEIGNANTS

DU PREMIER DEGREDU PREMIER DEGRE

24 HEURES 24 HEURES

HEBDOMADAIRES HEBDOMADAIRES

D ’ENSEIGNEMENTD ’ENSEIGNEMENT

soitsoit

24 HEURES 24 HEURES

xx

36 SEMAINES 36 SEMAINES

TOTAL ANNUEL DE TOTAL ANNUEL DE SERVICE SERVICE

864 HEURES864 HEURES

3 HEURES 3 HEURES

HEBDOMADAIRESHEBDOMADAIRES

SOUS LA RESPONSABILITESOUS LA RESPONSABILITE

dede

L ’IEN CCPDL ’IEN CCPD

Soit Soit

EN MOYENNE ANNUELLE EN MOYENNE ANNUELLE

108 HEURES 108 HEURES

REPARTITION DES REPARTITION DES

108 HEURES 108 HEURES

ANNUELLESANNUELLES

60 HEURES 60 HEURES

AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN GROUPES AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN GROUPES RESTREINTSRESTREINTS

IncluantIncluant

LE TEMPS D ’ORGANISATION (identification des élèves, LE TEMPS D ’ORGANISATION (identification des élèves, définition des modalités de travail)définition des modalités de travail)

LES NECESSAIRES TEMPS DE SURVEILLANCE (ex. LES NECESSAIRES TEMPS DE SURVEILLANCE (ex. récréation entre la fin de la journée et le début de l ’aide récréation entre la fin de la journée et le début de l ’aide personnalisée)personnalisée)

Complétées ou remplacées parComplétées ou remplacées par

LE RENFORCEMENT DE LA FORMATION LE RENFORCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DES ENSEIGNANTS PROFESSIONNELLE CONTINUE DES ENSEIGNANTS HORS PRESENCE DES ELEVESHORS PRESENCE DES ELEVES

24 HEURES 24 HEURES

TRAVAUX EN EQUIPES ( CONSEILS DES MAITRES DE TRAVAUX EN EQUIPES ( CONSEILS DES MAITRES DE L ’ECOLE, DES MAITRES DE CYCLE) L ’ECOLE, DES MAITRES DE CYCLE)

périodicité au moins une fois par trimestrepériodicité au moins une fois par trimestre

RELATIONS AVEC LES PARENTSRELATIONS AVEC LES PARENTS

ELABORATION ET SUIVI DES PROJETS ELABORATION ET SUIVI DES PROJETS PERSONNALISES DE SCOLARISATION DES ELEVES PERSONNALISES DE SCOLARISATION DES ELEVES

HANDICAPESHANDICAPES

18 HEURES 18 HEURES

ANIMATION ET FORMATION PEDAGOGIQUESANIMATION ET FORMATION PEDAGOGIQUES

6 HEURES6 HEURES

PARTICIPATION AUX CONSEILS D ’ECOLE PARTICIPATION AUX CONSEILS D ’ECOLE OBLIGATOIRESOBLIGATOIRES

périodicité au moins une fois par trimestrepériodicité au moins une fois par trimestre

REPARTITION ET REALISATION DES 108 HEURES REPARTITION ET REALISATION DES 108 HEURES SOUS LA RESPONSABILITE DE L ’IEN SOUS LA RESPONSABILITE DE L ’IEN

TABLEAU PREVISIONNEL D ’ORGANISATION ET TABLEAU PREVISIONNEL D ’ORGANISATION ET TABLEAU DE SERVICE ADRESSES PAR LES TABLEAU DE SERVICE ADRESSES PAR LES DIRECTEURS A L ’IENDIRECTEURS A L ’IEN

CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS

LES DIRECTEURS D ’ECOLELES DIRECTEURS D ’ECOLE

Décharges sur les 60 HEURES au prorata de leur Décharges sur les 60 HEURES au prorata de leur quotité de décharge d ’enseignementquotité de décharge d ’enseignement

Directeurs non déchargés d ’enseignementDirecteurs non déchargés d ’enseignement

allégement des 60 heures de service, dans la limite allégement des 60 heures de service, dans la limite maximale de 10 heures de service, après accord de l ’IEN maximale de 10 heures de service, après accord de l ’IEN

Directeurs bénéficiant d ’un quart de déchargeDirecteurs bénéficiant d ’un quart de décharge

décharge de 20 heures de service sur les 60 heuresdécharge de 20 heures de service sur les 60 heures

Directeurs bénéficiant d ’une demi-déchargeDirecteurs bénéficiant d ’une demi-décharge

décharge de 36 heures de service sur les 60 heures décharge de 36 heures de service sur les 60 heures

Directeurs bénéficiant d ’une décharge totale Directeurs bénéficiant d ’une décharge totale

décharge de 60 heures de servicedécharge de 60 heures de service

LES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL LES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL

Exerçant à 75 % Exerçant à 75 % 6 demi- journées 6 demi- journées d ’enseignementd ’enseignement

81 heures / 108 dont81 heures / 108 dont

45 heures d ’aide personnalisée45 heures d ’aide personnalisée

Exerçant à 62,5% Exerçant à 62,5% 5 demi-journées 5 demi-journées d ’enseignementd ’enseignement

66 heures / 108 dont66 heures / 108 dont

37 heures d ’aide personnalisée37 heures d ’aide personnalisée

Exerçant à 50% Exerçant à 50% 4 demi- journées d ’enseignement 4 demi- journées d ’enseignement

54 heures/ 108 dont54 heures/ 108 dont

30 heures d ’aide personnalisée30 heures d ’aide personnalisée

LES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL ANNUALISELES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL ANNUALISE

Exerçant à 80% Exerçant à 80% Service d ’enseignement 6 Service d ’enseignement 6 demi-journées + 14 demi-journées supplémentaires demi-journées + 14 demi-journées supplémentaires

87 heures/ 108 dont 87 heures/ 108 dont 48 heures d ’aide personnalisée 48 heures d ’aide personnalisée

Exerçant à 70% Exerçant à 70% Service d ’enseignement de 5 Service d ’enseignement de 5 demi-journées + 22 demi-journées supplémentairesdemi-journées + 22 demi-journées supplémentaires

75 heures / 108 dont 75 heures / 108 dont 42 heures d ’aide personnalisée 42 heures d ’aide personnalisée

Exerçant à 60 % Exerçant à 60 % Service d ’enseignement de 4 Service d ’enseignement de 4 demi- journées + 28 journées supplémentaires demi- journées + 28 journées supplémentaires

66 heures / 108 dont 66 heures / 108 dont 37 heures annualisées 37 heures annualisées

TITULAIRES REMPLAÇANTS et TITULAIRES REMPLAÇANTS et COMPLEMENTS DE SERVICE OU SERVICES COMPLEMENTS DE SERVICE OU SERVICES

PARTAGESPARTAGES

LES 108 HEURES ANNUELLES DE SERVICE LES 108 HEURES ANNUELLES DE SERVICE SONT UTILISEES DANS LES ECOLES OU SONT UTILISEES DANS LES ECOLES OU S ’EFFECTUENT LES REMPLACEMENTSS ’EFFECTUENT LES REMPLACEMENTS

DECOMPTE REGULIER SOUS LE CONTRÔLE DECOMPTE REGULIER SOUS LE CONTRÔLE DE L ’IENDE L ’IEN

60 HEURES D ’AIDE PERSONNALISEE 60 HEURES D ’AIDE PERSONNALISEE EFFECTUEES AU PRORATA DES QUOTITES DE EFFECTUEES AU PRORATA DES QUOTITES DE TEMPS PARTIELS COMPLETES TEMPS PARTIELS COMPLETES

Ex : 30 heures pour un complément de service à 50%Ex : 30 heures pour un complément de service à 50%

48 HEURES ORGANISEES PAR LES DIRECTEURS 48 HEURES ORGANISEES PAR LES DIRECTEURS ET LES INTERESSES AVEC ACCORD DE L ’IENET LES INTERESSES AVEC ACCORD DE L ’IEN

MAÎTRES FORMATEURSMAÎTRES FORMATEURS

24 HEURES24 HEURES Service d ’enseignement Service d ’enseignement dont dont

18 Heures dans leur classe18 Heures dans leur classe

6 Heures sous la responsabilité de l ’IUFM6 Heures sous la responsabilité de l ’IUFM

36 HEURES ANNUELLES36 HEURES ANNUELLES (1 heure en moyenne hebdomadaire (1 heure en moyenne hebdomadaire sur l ’année) sur l ’année)

24 heures de travaux en équipes24 heures de travaux en équipes, relations avec les parents, , relations avec les parents, élaboration et suivi des PPS élaboration et suivi des PPS

6 heures6 heures de participation aux conseils d ’école obligatoires de participation aux conseils d ’école obligatoires

6 heures d ’animation pédagogique6 heures d ’animation pédagogique et d ’activité de formateurs et d ’activité de formateurs

72 HEURES ANNUELLES72 HEURES ANNUELLES de documentation et de documentation et d ’information personnelles d ’information personnelles (2 heures en moyenne hebdomadaire (2 heures en moyenne hebdomadaire sur l ’année) sur l ’année)