ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020 · Guérande, Département de...

Bureau9 Vice-Présidents délégués

10 Autres membres déléguésPrésident : Yves METAIREAU

Conseil Communautaire51 délégués

Président :Yves MÉTAIREAU

ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020

Plan schématique du document

PRINCIPALES DÉLÉGATIONSAUX MEMBRES DU BUREAU

(Page 2)

Vice-Présidents

Autres membres du Bureau

COMMISSIONS DE TRAVAIL PERMANENTES *(Page 2)

BUREAU NON DÉLIBÉRATIF

COMMISSIONS THÉMATIQUES

COMMISSIONS RÉGLEMENTAIRES *(Page 2)

AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL(Page 3* à 7)

INSTANCES EXTERNES(Page 8 À 13)

* Créées par le Règlement Intérieur - Service « Assemblées »

Mise à jour : juillet 2019P. 1

PRINCIPALES AUTRES STRUCTURES SUBVENTIONNÉES OU PARTENAIRES

sur la base de programmes d’actions définis (4)

€ Organisme générant une dépense pour Cap Atlantique

ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020Bureau

1 Président9 Vice-Présidents délégués

10 Autres membres délégués

Conseil Communautaire 51 délégués

Président :Yves MÉTAIREAU

INSTANCES EXTERNES

PRINCIPALES DÉLÉGATIONS AUX MEMBRES DU BUREAU

Vice-Présidents

1er - Nicolas CRIAUD« Economie, au tourisme et au commerce »

2ème - Pascal NOEL-RACINE« Gestion des Services Urbains »

3ème - Yves LAINÉ« Grands Equipements »

4ème - Jean-Pierre BRANCHEREAU« Eau et à l’assainissement »

5ème - Chantal BRIÈRE« Environnement et aux risques »

6ème - Michèle QUELLARD« Habitat et à la politique de la Ville »

7ème - Adeline L’HONEN« Economies primaires »

8ème - Françoise FONMARTY« Gestion des équipes »

9ème - Jean-Claude BAUDRAIS« Aménagement, énergie et transports »

Autres membres du bureau

1er - Hubert DELORME« Commande Publique, appels d’offres »

2ème - Paul CHAINAIS« Eau potable, assainissement et eaux pluviales »

3ème - Guy LE GAL« Environnement »

4ème - Jean-Pierre BERNARD« Développement numérique et événementiel

touristique communautaire »

5ème - Bernard LE GUEN« Equipements sportifs »

6ème - Françoise HAUDEBOURG« Habitat et à la politique de la Ville » - Gens du voyage

7ème - Roger PARENT« Aménagement, énergie et transports » - Système d’information communautaire

8ème - Marie-Annick DURAND« Aménagement, énergie et transports »

9ème - Joël MARCHAND« Développement des entreprises, aménagement et à la restructuration des parcs d’activités »

COMMISSIONS DE TRAVAIL PERMANENTES * AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL

COMMISSIONS RÉGLEMENTAIRES *

BUREAU NON DÉLIBÉRATIF

COMMISSIONS THÉMATIQUES

FinancesPrésident : Yves METAIREAU

EconomieCo-Présidents : Nicolas CRIAUD et Daniel MORICEAU

Aménagement de l’Espace, énergie et transportsPrésident : Jean-Claude BAUDRAIS

Habitat, Politique de la ville et santéPrésidente : Michèle QUELLARD

Gestion des Services UrbainsPrésident : Pascal NOEL-RACINE

Environnement, Risques et Itinéraires d’intérêt communautairePrésidente : Chantal BRIÈRE

Grands EquipementsPrésident : Yves LAINÉ

Commission d’Appel d’OffresPrésident : Hubert DELORME

Commission des Concessions d’Aménagement(Non constituée)

Commission de Délégation de Service PublicPrésident : Hubert DELORME

Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)Président : Yves METAIREAU

Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)

Président : Hubert DELORME

Comité TechniquePrésidente : Françoise FONMARTY

Commission Consultative des Services Publics Locaux

Président : Yves METAIREAU

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Présidente : Michèle QUELLARDVice-Présidente : Françoise HAUDEBOURG

Conseil de DéveloppementPrésident : Olivier LE BAUBE

Commission Intercommunale d’AccessibilitéPrésidente : Françoise HAUDEBOURGVice-Présidente : Michèle QUELLARD

Mise à jour : Juillet 2019P. 210ème - Daniel MORICEAU

« Animation économique, à l’innovation et à l’entreprenariat »

Comité d’Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail

Présidente : Françoise FONMARTY

Commission de contrôle des contrats de Délégation de Service Public

Président : Yves METAIREAU


AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL

Aménagement de l’Espace Communautaire

Comité de suivi du SCOT *Président : Jean-Claude BAUDRAIS

Affaires foncières

Commission des Opérations Foncières (COF) *Président : Jean-Claude BAUDRAISReprésentant : Hubert DELORME

Mise à jour : Juillet 2019P. 3

Gouvernance territoriale

Comité de Mutualisation *Présidente : Françoise FONMARTY

Commande publique

Commission des Marchés à procédure adaptée (MAPA)

Président : Hubert DELORME

Commission d’attribution des marchés dans le cadre de concessions de zones

d’activitéPrésident : Joël MARCHAND

Comité des directions du territoire de Cap Atlantique Animateur : Philippe ALLAIN

Membres : DGS, DGA des communes et de Cap Atlantique


Développement Economique

AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL (suite)

Comité de pilotage : Urbanisme commercial (étude préalable des dossiers CDAC)

Président : Daniel MORICEAU

Comité restreint EconomiePrésidents : Nicolas CRIAUD/Daniel MORICEAU

Comité de pilotage : Schéma d’Accueil des Entreprises (SAE)

Président : Daniel MORICEAU

Comité de commercialisation des Parcs d’Activités

Présidents : Nicolas CRIAUD/Daniel MORICEAU

Comité de pilotage : Parcs d’Activités et requalification

Président : Joël MARCHAND

Groupe de travail : Filière bio marinePrésident : Daniel MORICEAU


Comité de pilotage : Filière économique et animationPrésident : Daniel MORICEAU

Groupe de travail : Filière Eco-rénovationPrésident : Daniel MORICEAU

Groupe de travail : Filière nautiquePrésidents : Daniel MORICEAU et Bernard LE GUEN

Pépinière d’entreprises « CAP ENTREPRENDRE »Président du comité d’entrée en pépinière : Daniel MORICEAU

Comité de sélectionPrésident : Daniel MORICEAU

Comité de pilotagePrésident : Daniel MORICEAU



Tourisme

Comité stratégique territorialPrésidents : Nicolas CRIAUD/Daniel MORICEAUReprésentants des 15 communes désignés par

les maires

Comité de pilotage de la destination touristiquePrésident : Nicolas CRIAUD

Directeurs des SPL Saint-Nazaire Agglo Tourisme, Pornichet, Bretagne Plein Sud, OT CC PSG, services éco de CARENE et Cap Atlantique, CC Arc Sud Bretagne et Estuaire et Sillon

Comité technique de la destination touristiqueAnimateur : Damien DEJOIE

Les représentants des professions et activités liées au tourisme


Evénementiel touristique

Comité restreint « Saveurs d’Octobre »Président : Jean-Pierre BERNARD

Comité restreint « Un goût de printemps »Président : Jean-Pierre BERNARD

Comité de pilotage « L’Art au gré des chapelles »Co-présidence : Jean-Pierre BERNARD – Jean-Michel TOMASONI

Assemblée Générale : Titulaire : Jean-Pierre BRANCHEREAU

Suppléant : Nicolas CRIAUD

Conseil d’AdministrationPrésident : Jean-Pierre BRANCHEREAU

Représentants : Yves METAIREAU, Paul CHAINAIS, Jean-Claude BAUDRAIS, Jean-Pierre BRANCHEREAU, Daniel MORICEAU, Jean-Pierre

BERNARD, Yves LAINÉ, Joël MARCHAND, Nicolas CRIAUD

Comité Contrôle AnaloguePartenaires : Cap Atlantique, Ville de La Baule, Ville de

Guérande, Département de Loire-Atlantique, CARENE, AS

Assemblée Spéciale (AS)Représentants des petits

actionnaires

SPL « Destination Bretagne Plein Sud »

Président Directeur Général : Jean-Pierre BRANCHEREAU



Grands Equipements

Comité RestreintPrésident : Yves LAINÉ

Comité de suivi : Musée et PatrimoinePrésident : Yves LAINÉ

Comité Culturel Scientifique et Technique (CCST) de Ranroüet

Président : Yves LAINÉ

Comité de Suivi : Enseignement musical (Conservatoire de musique)Président : Yves LAINÉ

Commission Locale d’Evaluation (arbitrage des projets en milieu scolaire)Président : Yves LAINÉ

Comité de pilotage : Reconstruction AquabaulePrésident : Bernard LE GUEN

Comité de pilotage : Projet Centre Aquatique communautaire sur la commune d’Herbignac

Président : Bernard LE GUEN

Comité de suivi : PiscinesPrésident : Bernard LE GUEN

Habitat, Politique de la ville et Santé

Comité territorial : Gens du voyagePrésidente : Françoise HAUDEBOURG

Direction mutualisée du Système d’Information Communautaire (D.S.I.C.)

Comité stratégique D.S.I.C.Elu référent : Roger PARENT

Suppléante : Françoise FONMARTY


Comité technique D.S.I.C.Animateur : Loïc GRENAPIN

Membres : directeurs des collectivités mutualisées

Conseil d’Etablissement du Conservatoire de musiquePrésident : Yves LAINÉ

Comité de pilotage : Petit SéminairePrésident : Yves METAIREAU

Comité de pilotage : Nouveau siège de Cap Atlantique Pôle d’Entreprise (NSCAPE)Président : Yves METAIREAU



AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL

Environnement

Comité de pilotage : Amélioration de la qualité sanitaire des coquillages en Baie de La Baule/

Le Pouliguen/PornichetPrésident : Guy LE GAL

Comité de pilotage : Amélioration de la qualité des coquillages des Traicts du Croisic et Barres

de Pen BronPrésidents : Guy LE GAL et Chantal BRIÈRE

Comité de pilotage : Amélioration de la qualité des coquillages des baies de Pen Bé et de Pont

MahéPrésident : Guy LE GAL

Comité de pilotage : Eaux de baignadePrésident : Guy LE GAL

Comité de pilotage : Protection de la ressource en eau potable de Sandun

Présidente : Chantal BRIÈRE

Comité de pilotage : Restauration des Cours d’Eau et Marais dans les Bassins Versants du

Mès et de Pont-MahéPrésidente : Chantal BRIÈRE

Comité de pilotage : Programme Eau et Milieux Aquatiques 2018-2022 et Contrats

Présidente : Chantal BRIÈRESuppléant : Guy LE GAL

Comité de pilotage : PesticidesPrésident : Guy LE GAL

Comité de Suivi du laboratoire de Pen AvelPrésident : Guy LE GAL

Comité de pilotage : Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI)

Présidente : Chantal BRIÈRE

Comité de pilotage : Marais du Mès (terrains du Conservatoire du

Littoral)Présidente : Chantal BRIÈRE

Comité de pilotage du PEAN littoral de la Presqu’île Guérandaise

Co-présidence : Président du Conseil Départemental de Loire-Atlantique et Adeline

L’HONEN

Comité de pilotage : Plan Climat Air Energie Territorial(PCAET)

Président : Jean-Claude BAUDRAIS

Comité de pilotage : Conseil en Energie Partagé (CEP)


Comité de pilotage : « Filière bois Energie »


Développement Economique

Comité de pilotage Agriculture et Métiers de la Mer

Présidente : Adeline L’HONEN

Qualité Milieux Aquatiques Energie Agriculture et Métiers de la Mer

Comité de Pilotage : SAFER – Plateforme foncière

Présidente : Adeline L’HONEN

Comité de Pilotage : Projet Alimentaire Territorial (PAT) LOCALITERR’

Président : M. le Président du PNRB

Submersions Marines Biodiversité

Comité de Pilotage : Charte forestière de territoire

Présidente : Chantal BRIERE

Comité de pilotage : Schéma directeur véloPrésident : Bernard LE GUEN

Comité de pilotage : LIFE SALLINAPrésidente : Chantal BRIÈRE


INSTANCES EXTERNES


Urbanisme et Développement durable

Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne * (ADDRN)Président : David SAMZUN

Conseil d’Administration : Représentants : Jean-Claude BAUDRAIS/Roger PARENTAssemblée Générale :

Titulaires : Jean-Claude BAUDRAIS – Marie-Annick DURAND – Roger PARENTSuppléants : Yves LAINÉ - Joël MARCHAND – Daniel MORICEAU

Club Immobilier – titulaire : Michèle QUELLARD

Développement économique - TourismeAgence SPL Loire-Atlantique

Développement * € Président : Président du Conseil

Départemental de Loire-AtlantiqueConseil d’Administration : Yves METAIREAU

Assemblée Générale : Yves METAIREAU

SPL Atlantia € Conseil d’Administration : Jean-Pierre BERNARD -

Nicolas CRIAUD – Yves LAINÉAssemblée Générale : Titulaire : Jean-Pierre BERNARD


Syndicat Mixte Atlanpole * € Présidente : Johanna ROLLAND

Conseil d’Administration : Titulaire : Yves METAIREAU Suppléant : Roger PARENT

Bureau : Titulaire : Yves METAIREAU Suppléant : Roger PARENT

Centre d’Initiative Locales de Saint-Nazaire et de sa Région (CIL) * € Président : Jean-Marc HUILIZEN

Représentant aux instances et aux Assemblées Générales :Daniel MORICEAU

Commission Départementale d’Aménagement CommercialPrésident : Préfet de la Loire-Atlantique

Représentants : Daniel MORICEAU – Jean-Claude BAUDRAIS

ATOUT France * € Président : Christian MANTEI

Représentant : Nicolas CRIAUD

Fédération Régionale des OT des Pays de la LoirePrésident : Philippe PITARD

Représentant : Nicolas CRIAUD

Comité Départemental du Tourisme 44Présidente : Françoise HAMÉONReprésentant : Nicolas CRIAUD

Agence de Développement du Tourisme du MorbihanPrésident : Gérard PIERRE

Gouvernance territoriale

Conférence territoriale de la délégation Saint-NazairePrésident : Président du Conseil Départemental de Loire-Atlantique

Assemblée des Communautés de France *(ADCF)

Président : Daniel DELAVEAULe Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné nominativement)

Association des Maires de Loire-Atlantique * (AMF 44)Président : Maurice PERRION

Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné

nominativement)

* Structure avec statuts et contribution financière de Cap Atlantique

Fédération Départementale des OT de Loire-AtlantiquePrésident : Gaëtan EVEILLARD

SPL « Destination Bretagne Plein Sud » € Président du Conseil d’Administration et Directeur Général :

Jean-Pierre BRANCHEREAUc.f. page 5 (composition AG/CA)

Comité Régional du Tourisme des Pays de la LoireTitulaire : Jean-Pierre BRANCHEREAU


SPL « Saint-Nazaire Agglomération Tourisme » € Assemblée Générale : Titulaire : Jean-Pierre BRANCHEREAU

Suppléant : Nicolas CRIAUDConseil d’Administration : Jean-Pierre BRANCHEREAU

Club Croisière Nantes – Saint-Nazaire € Représentante : Marie-Yvonne HALPERN

Conférence Territoriale de l’Action Publique (CTAP)Président : Préfet de la Région des Pays de la Loire

Représentants : Yves METAIREAU - Jean-Claude BAUDRAIS

Assemblée des TerritoiresPrésident : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire

Représentant : Yves METAIREAU

Comité Régional d’Orientation de l’ADEMEPrésident : Préfet de la Région des Pays de la Loire

Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné

nominativement)

Conférence annuelle du Schéma Régional de l’Economie et de l’Emploi Durables (SREED)

Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)


INSTANCES EXTERNES


Commission Locale du secteur sauvegardé de GuérandePrésident : Maire de Guérande

Représentante : Anne-Marie MENAGE

Conférence Régionale d’Aménagement et de Développement du Territoire (CRADT)(enseignement supérieur et recherche)

Président : Préfet de la Région des Pays de la LoireReprésentant : Yves METAIREAU

Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité du Territoire (SRADDET) Pays de Loire

Représentants : Yves METAIREAU – Jean-Claude BAUDRAIS

Aménagement de l’Espace communautaire Affaires foncières

Agence Foncière de Loire-Atlantique - AFLA * € (Etablissement Public Foncier)

Président : Président du Conseil Départemental de Loire-AtlantiqueConseil d’Administration : Titulaire : Michèle QUELLARD

Suppléant : Roger PARENTAssemblée Générale : Titulaires : Michèle QUELLARD – Roger PARENT –

Marie-Annick DURAND Suppléants : Françoise HAUDEBOURG – Jean-Claude BAUDRAIS

– Chantal BRIÈRE


Fédération Nationale des SCOT €Titulaire : Jean-Claude BAUDRAIS

Suppléant : Roger PARENT

CAUE 44 €(Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et

d’Environnement)

Etablissement Public Foncier de BretagnePas de représentant de Cap Atlantique


INSTANCES EXTERNES (suite)

Environnement, énergie et risques

Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie(SRCAE)

Représentant : Jean-Claude BAUDRAIS

Plan départemental de gestion et de prévention des déchets non dangereux (56)

Représentant : Pascal NOEL-RACINE

Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Pays de Loire

Représentant : Pascal NOEL-RACINETitulaires : Aline KUHN (Férel) Joël MARCHAND (Herbignac) André TROUSSIER (La Chapelle des Marais)Suppléants : Thomas VAUGRENARD (Férel) Michel CADIET (Herbignac) Gilles PERRAUD (La Chapelle des Marais)

Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) de l’Etang du Pont de fer

Président : Président de la Région des Pays de la Loire

Sage Vilaine - Comité d’Estuaire « Vilaine »Président :

Vice-présidents : Bernard LE GUEN – Jean-Pierre BERNARD

Sage Vilaine – Commission Locale de l’EauPrésident : Michel DEMOLDER

Membre invité : Guy LE GAL

Sage estuaire – Commission Locale de l’EauPrésident : Christian COUTURIER

Titulaire : Chantal BRIÈRE

Instance de concertation et de suivi du parc éolien offshore de Saint-Nazaire

Président : Préfet Maritime de l’AtlantiqueReprésentant : Jean-Claude BAUDRAIS


Syndicat Loire Aval « SYLOA » € Président : Christian COUTURIER

Titulaire : Chantal BRIÈRESuppléant : Guy LE GAL

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT de Piriac-sur-Mer)

Titulaire : Guy LE GAL - Suppléant : Frédéric MICHÉ

Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) € Comité Syndical : Titulaires : Laurent BOULO, Chantal BRIERE,

Aline COMMIEN, Philippe GERVOT, Michel GOMBAUDSuppléants : Marie-Annick DURAND, Bruno MAHÉ, Jean-Pierre

HALGAND, Christine DENNE, Lionel LEMERLE

Comité de pilotage : Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI)

Co-présidé par le Préfet de Loire-Atlantique, le Président de Cap Atlantique, le Président de la CARENE, ou leurs représentants

Représentante : Chantal BRIERE

Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vilaine (EPTB Vilaine) €

Comité Syndical : Collège EPCI à fiscalité propre : Guy LEGALCollège des collectivités gestionnaires de l’eau potable : Jean-

Pierre BRANCHEREAU, Bernard LE GUEN

Commission consultative paritaire du Syndicat Morbihan Energies

Titulaire : Jean-Claude BAUDRAISSuppléant : Roger PARENT

Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB )* € Président : Eric PROVOST

Comité syndical : Titulaire : Chantal BRIERESuppléant : Pierre-Luc PHILIPPE

Bureau : Chantal BRIERE

PARTAGELEC (Association)

CEPRI (Centre d’Etudes et de Prévention des Inondations) €

Groupe de travail d’élaboration du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Bretagne

Représentant : Pascal NOEL-RACINE

Commission de suivi de site d’Installation de Stockage de Kéraline à Herbignac

Représentant : Pascal NOEL-RACINEReprésentant du Maire d’Herbignac : Joël MARCHAND

Maire de La Chapelle des Marais ou un représentant : Franck HERVYMaire e Férel ou un représentant : Françoise FONMARTY

Comités de pilotage Natura 2000 Présidente : Chantal BRIERE


INSTANCES EXTERNES (suite)

Transports Syndicat Mixte des Transports Collectifs Routiers LILA PRESQU’ILE* € Bureau Syndical

Président : Franck LOUVRIERComité Syndical

Titulaires : Jean-Claude BAUDRAIS – Soraya PÉNOT – Marie-Annick DURAND – Jean-Pierre BRANCHEREAU

Suppléants : Françoise FONMARTY – Pierre-Luc PHILIPPE – Chantal LEYE – Dominique BRETAUDEAU

Elus Cap Atlantique – Elus Région des Pays de la Loire – Elus Région Bretagne


Comité Régional des partenaires du transport publicPrésident : Yves METAIREAU

Comité de ligne « Nantes – Saint-Nazaire – Le Croisic/Nantes – Redon – (Rennes) Redon – Saint-Nazaire »

Président : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire(pas de représentant désigné)

Comité de pilotage : Etude de complémentarité des réseaux de transport publicCARENE – Conseil Départemental de Loire-Atlantique – Syndicat Mixte des

Transports (SMT)Représentante SMT : Marie-Annick DURAND

Comité de pilotage : AutoritésOrganisatrices de Transport

Président : Président du Conseil Départemental

Cap Atlantique : Jean-Claude BAUDRAIS

Conseil de Développement Grand Port Maritime

de Nantes / Saint-NazaireTitulaire : Roger PARENT

Suppléant : Jean-Claude BAUDRAIS

Grand Port Maritime Nantes / Saint-NazaireCommission Locale d’Information relative aux autorisations de dragage et d’immersion en

mer sur le site de la Lambarde(pas de représentant)

Habitat

Comité Régional de l’Habitat et de l’HébergementPrésidents : Préfet de la Région des Pays de la Loire

et Président du Conseil Départemental Titulaire : Michèle QUELLARD

Suppléante : Françoise HAUDEBOURG

Commission départementale (44) (SRU)(Article 65, loi du 13 juillet 2008, logements locatifs sociaux)

Président : Préfet de la Loire-Atlantique Titulaire : Michèle QUELLARD


Espace Domicile € Président : Gilbert CAHAREL

Titulaire : Michèle QUELLARD

Association Presqu’île Habitat JeunesAssemblée Générale et Conseil d’Administration :

Président : Jean BROUARDReprésentante : Françoise HAUDEBOURG

Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) dont

lutte contre l’habitat indigneCo-présidé par le préfet et le président du département

Représentante : Françoise HAUDEBOURG

ADIL 44 et 56 €Agence Départementale d’Information sur le Logement

Présidents : David MARTINEAU (44) / Joseph SAMSON (56)


Comité de suivi du schéma départemental 44 des gens du voyage

Représentante : Françoise HAUDEBOURG


INSTANCES EXTERNES

Numérique

Comité de Pilotage : Stratégie de Cohérence Régionaled’Aménagement Numérique en Pays de Loire (SCoRAN)

Président : Président du Conseil Régional des Pays de la LoireTitulaire : Jean-Pierre BERNARD

Suppléant : Joël MARCHAND

Syndicat mixte d’étude et de développement des services et *des réseaux de communications électroniques des Pays de la Loire

(GIGALIS) €Président : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire

Titulaire : Jean-Pierre BERNARDSuppléant : Joël MARCHAND



Schéma Directeur d’Aménagement Numérique 44 (SDAN)Président : Président du Conseil Départemental de Loire-Atlantique

Représentant : Jean-Pierre BERNARD

Schéma Directeur d’Aménagement Numérique 56 (SDAN)Président : Président du Conseil Départemental du Morbihan

Représentant : Jean-Pierre BERNARD

Observatoires

Comité régional de programmation de référentiels géographiques et forestiers des Pays de la Loire

Président : Président du Conseil Régional des Pays de la LoireLe Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)

Comité d’Animation des Dispositifs d’Observation Locaux(CADOL)

Président : Préfet de la Région des Pays de la Loire

Education - Formation

Schéma Régional de l’Education et de la Formation (SREF)Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)

Comité technique de l’Offre de Formation Territorialisée (OFT) de la Région Pays de la Loire


Sport

Conférence Régionale Consultative du Sport (CRCS)Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)

Conseil Economique Social Environnemental Régional (CESER)Président : Benoît CAILLIAU

(pas de représentant désigné)

Santé, sécurité et Prévention de la délinquance

Conseil de Surveillance de l’hôpital local intercommunal de la Presqu’île

Représentantes : Françoise HAUDEBOURG – Katherine REGNAULT

Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD)Président : Préfet de Loire-Atlantique


Commission Régionale de Stratégie Numérique de BretagneReprésentant : Jean-Pierre BERNARD

Comité de suivi du Schéma Directeur d’Accessibilité (SDA)Président : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire

Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné nominativement)

Commission Départementale de sécurité routière Titulaire : Michèle QUELLARD


OLOMAPrésident : Bertrand MOURS


Techniques et Environnement

AMORCE €(Association des Collectivités Territoriales et des Professionnels

pour les Réseaux de Chaleur et la Valorisation des Déchets)Titulaire : Pascal NOEL-RACINE

Suppléant : Jean-Pierre BRANCHEREAU

FNCCR €(Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

ASTEE (ex AGHTM) €(Association Scientifique et Technique pour l’Eau et

l’Environnement)

Réseau d’Echange IDEAL €(Sections « eau », « interdéchets » et « randonnées et activités

de pleine nature »)

Conseil de Gestion

AFIGESE (Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales)

COMITE D’ACTION SOCIALE (CAS) DU PERSONNEL INTERCOMMUNAL DE LA PRESQU’ILE DE GUERANDE-

ATLANTIQUE €


INSTANCES EXTERNES



PRINCIPALES AUTRES STRUCTURES € SUBVENTIONNEES OU PARTENAIRES

sur la base de programmes d’actions définis

Environnement et des Economies Primaires

Association Syndicale des Marais Salants du Bassin de Guérande (Syndicat des Digues)

UNIVERS-SEL

POLLENIZ (Plan d’action de lutte collective contre le frelon asiatique)

CPIE Loire-Océane Environnement

Chambres d’Agriculture des Pays de la Loire et de la Bretagne

SAFER

Direction du Développement

AnimationsChâteau Ranrouët

Compagnie Colin-Muset

« Les Amis de Ranrouët »

Association Culture et loisirs d’Herbignac

Enseignementmusical

Association « Maris Stella » - Le Croisic

Association « Farandole » - Le Pouliguen

Association « Crescendo » - Herbignac

AnimationEconomique

UGECAP (non financé)

CCI Nantes – Saint-Nazaire (partenariat) Pack collectivités

AnimationSportive

Office Intercommunal des Sports de la Presqu’île Guérandaise

Espace Info Energie (Association ALISÉE)

Evénementiel touristique

Association des Sites Remarquables du Goût

Association pour la Promotion de l’Art et des Artistes – AP2A

Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Loire-Atlantique (Pack collectivités)

Association « Vilaine en Fête »

Manifestation « Les Mouclades d’Automne »

Guérande-Atlantique

Société historique d’Herbignac

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