Ordre du jour Conseil municipal du 15 décembre 2008

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Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2008 à 19H30

en Mairie de BOURG-ST-MAURICE Ordre du jour

0 – CONSEIL MUNICIPAL

0.1. Installation d’un Conseiller Municipal en application de l’article L 270

du Code Electoral Rapporteur : Damien PERRY Affaire suivie par : Gérard VERNAY

0.2. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de

légalité

Rapporteur : Monsieur le Maire Affaire suivie par : Gérard VERNAY

1 – AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES

1.1. Demande d’exonération de la taxe professionnelle de la SAS DAVOINE pour l’exploitation du cinéma SAVOY au titre des spectacles cinématographiques classés « ART et ESSAI » (Effort de maintien d’une programmation de qualité en collaboration avec l’Association « Les Cinglés du Cinéma »)

Rapporteur : Françoise GONGUET Affaire suivie par : Gérard VERNAY/Christel AURAND

1.2. Versement d’une subvention exceptionnelle au Club des Sports des Arcs - Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2008

Rapporteur : Daniel PAYOT Affaire suivie par : Gérard VERNAY/Stéphanie DAUPHIN/Christel AURAND

1.3. Budget annexe des forêts de 2008 : modifications diverses de crédits

et décision modificative corrélative sur le budget principal

Rapporteur : Frédéric BUTHOD Affaire suivie par : Marie-Agnès PERCHE

1.4. Modification des tarifs de stationnement à Arc 1800

Rapporteur : Jean-Louis NARQUIN Affaire suivie par : Gérard VERNAY

2 – OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS - DEMANDES DE SUBVENTION

2.1. Demande de subventions sur l’aménagement d’un lac de pêche dans la vallée de l’Arc

Rapporteur : Monsieur le Maire Affaire suivie par : Claire MAUDUIT

2 2.2. Demande de subventions sur la réalisation d’une cantine à l’école

d’Arc 1800

Rapporteur : Nathalie MARLIAC Affaire suivie par : Claire MAUDUIT

3 – MARCHES PUBLICS ET DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS

3.1. Délégation de service public pour l'exploitation d'une fourrière animale du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2013

Rapporteur : Jean JOVET Affaire suivie par : Christina PETROVICS

4 – URBANISME

Néant.

5 – AFFAIRES FONCIERES et AGRICOLES

5.1. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1- Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Philippe

POSSON Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN

5.2. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1 - Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame

Stéphane GUICHARD Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN

5.3. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1- Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Gilles

NURIT Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN

5.4. Déclassement de la portion de route départementale (RD120 du Point

Route 1+ 690 au Point Route 2+ 075) pour intégration dans la voirie communale

Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN

6 – DOMAINE SKIABLE

6.1. Extension de l’ouverture du Cabriolet entre Arc 1950 et Arc 2000 –

Participation financière de la commune Rapporteur : Jean-Louis NARQUIN Affaire suivie par : Gérard VERNAY

3 7 – PERSONNEL COMMUNAL

7.1. Transformations de postes : réussite aux concours Rapporteur : Mr le Maire, Affaire suivie par : Virginie REY

7.2. Transformation de poste suite à une mutation aux Services

Techniques des Arcs Rapporteur : Mr le Maire Affaire suivie par : Virginie REY

7.3. Création d’un contrat de 3 ans au Service Foncier

Rapporteur : Mr le Maire Affaire suivie par : Virginie REY

8 – AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES et SPORTIVES

8.1. Médiathèque- réforme des documents usagés

Rapporteur : Françoise GONGUET Affaire suivie par : Nadine CHEVRAY

8.2. Approbation de la convention d'utilisation du Centre Nautique Chef

Lieu de Bourg-Saint-Maurice, par les Kinésithérapeutes, pour dispenser des séances de rééducation, et les sages femmes, pour dispenser des séances prénatales

Rapporteur : Thierry DAVID Affaire suivie par : Patrick MERRET/Patricia DAVID

9 – AFFAIRES DIVERSES

9.1. Suppression du Tribunal d’instance de Moûtiers – Recours contre le décret n° 2008-1110 du 30 octobre 2008

Rapporteur : Monsieur le Maire Affaire suivie par : Gérard VERNAY

9.2. Taxe de séjour – Optimisation des recettes – Mise à jour de la

procédure – Abrogation de la délibération 9.3. du 8 septembre 2008 Rapporteur : Guillaume CRAMPE Affaire suivie par : Emmanuelle GEORGELIN

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DÉCISIONS MUNICIPALES

Liste des affaires passées dans le cadre de la délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal :

08/156 :

Location d’un studio meublé situé à l’école d’ARC 1800 du 1er septembre 2008 au 31 août 2009 en faveur de Monsieur Alain VARLET

Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS

08/157 :

Mise à disposition gratuite d’un appartement n° 804 à ARC 1600 – Plan Devin II pour la période du 15 juillet 2008 au 30 novembre 2008 en faveur de Monsieur Ludovic GODY


08/159 :

Location d’un local de 15 m² au centre commercial Le Charvet à ARC 1800 en faveur de la compagnie des propriétaires représentée par Madame Nathalie IGLESIAS


08/165 :

Formation aux gestes de premiers secours, pour les assistantes maternelles agréées au local des pompiers

Affaire suivie par : Michelle GAIMARD

08/171 :

Convention à passer à l’occasion des activités organisées à l’initiative d’organismes étrangers entre Madame RANSINANGUE (Directrice de l’école Petite Planète) et Madame Marilyne LEGER (Présidente du Centre Aéré)

Affaire suivie par : Sylvie VALLIN

08/183 :

Location du logement n° 304 situé Résidence « Plan Devin I » à ARC 1600 à Monsieur Eric WALET


08/185 :

Mission d’assistance et de conseil pour la création d’une société d’économie mixte pour la gouvernance des ARCS

Affaire suivie par : Cédric CHABERT

5 08/186 :

Mission d’assistance et de conseil pour la création d’une société d’économie mixte pour la gouvernance des ARCS


08/187 :

Aide financière pur toiture en lauze Affaire suivie par : Noëlle DONNET

08/189 :

Conception et impression du journal municipal « Le P’tit Borain » - Lot 1 = Prépresse

Affaire suivie par : Vanessa BRECHET

08/190 :

Conception et impression du journal municipal « Le P’tit Borain » - Lot 1 = Impression

Affaire suivie par : Vanessa BRECHET

08/191 :

Fourniture de matériel d’interphonie pour les parkings de la ville de BOURG-SAINT-MAURICE


08/192 :

Fourniture et livraison de produits d’entretien destinés à l’ensemble des services de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE LES ARCS.

Affaire suivie par : Laurence GIMFELD

08/194 :

Organisation de la fête de l’Edelweiss au profit de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE pour 2 ans


6 08/195 :

Marché d’étude de faisabilité, en vue de la réalisation d’un projet de captage d’eau dans la nappe d’accompagnement de l’Isère à des fins d’irrigation agricole


08/198 :

Acquisition d’un véhicule porte-outils pour le déneigement des trottoirs de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE


08/200 :

Acquisition d’un pont à ciseaux, d’un pont à deux colonnes (lot 1) et d’un palan (lot 2) pour le garage communal


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