ORDRE DU JOUR CM 23 NOVEMBRE
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Commune de Camps-la-Source Commune de Camps-la-Source CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL du lundi 23 Novembre 2009 du lundi 23 Novembre 2009 à 20 h 30 à 20 h 30 ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR Décisions modificatives Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade du personnel communal Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la reliure de registres d'Etat Civil Rémunération des agents recenseurs Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) Motion de soutien à l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers pour le maintien en centre Var de l'Hélicoptère Questions diverses
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ORDRE DU JOUR CM 23 NOVEMBRE
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Commune de Camps-la-SourceCommune de Camps-la-Source
CONSEIL MUNICIPALCONSEIL MUNICIPAL
du lundi 23 Novembre 2009du lundi 23 Novembre 2009à 20 h 30à 20 h 30
ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR
Décisions modificatives
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade du personnel communal
Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la reliure de registres d'Etat Civil
Rémunération des agents recenseurs
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Motion de soutien à l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers pour le maintien en centre Var de l'Hélicoptère
Questions diverses