Ordonnance du DFI sur les limites maximales … · " 0120000 fruits à coque 0.06 sauf noix...
44
2017-3449 1281 Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA) Modification du 12 mars 2018 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu l’art. 10 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale 1 , arrête: I L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale est modifiée comme suit: Art. 13a Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épui- sement des stocks. II L’annexe 2 est modifiée conformément au texte ci-joint. 1 RS 817.021.23
Transcript of Ordonnance du DFI sur les limites maximales … · " 0120000 fruits à coque 0.06 sauf noix...
2017-3449 1281
Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale
(OPOVA) Modification du 12 mars 2018
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,
vu l’art. 10 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale1,
arrête:
I
L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale est modifiée comme suit:
Art. 13a Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épui-sement des stocks.
II
L’annexe 2 est modifiée conformément au texte ci-joint.
1 RS 817.021.23
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1282
III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2018.
12 mars 2018 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires:
Hans Wyss
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1283
Annexe 2 (art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)
Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides
Ch. 2 (tableau), ajouter les entrées suivantes dans l’ordre alphabétique 1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
Acetamiprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 87/2014
" 0120000 fruits à coque 0.06 sauf noix communes
" 0120110 noix communes 0.07
" 0130000 fruits à pépins annexe du règlement (UE) no 87/2014
" 0140000 fruits à noyau "
" 0150000 baies et petits fruits "
" 0160000 fruits divers "
" 0211000 pommes de terre 0.05
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
annexe du règlement (UE) no 87/2014
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
"
" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres
" 0220010 ail 0.02
" 0220020 oignons 0.05
" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014
" 0240000 brassicacées 0.01 (*) autres
" 0241000 choux (développe-ment de l’inflores-cence)
0.4
" 0242010 choux de Bruxelles 0.05
" 0242020 chou pomme 0.7
" 0243000 choux feuilles 0.6
" 0251000 laitues et salades 5
" 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (UE) no 87/2014
" 0253000 feuilles de vigne "
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1284
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres
" 0270030 céleri en branches 1.5
" 0270050 artichauts 0.6
" 0270060 poireaux 0.1
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 87/2014
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Acibenzolar-S-méthyl (somme d’acybenzolar-S-méthyl et de acyben-zolar (acide), expri-mée en acybenzolar-S-méthyl)
0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 703/2014
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus
" 0130010 pommes 0.1
" 0130020 poires 0.1
" 0130030 coings 0.02
" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 703/2014
" 0150000 baies et petits fruits "
" 0161000 fruits divers à peau comestible
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1285
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille
0.01 (*) sauf kiwis
" 0162010 kiwis 0.4
" 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille
annexe du règlement (UE) no 703/2014
" 0211000 pommes de terre "
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
0.01 sauf radis; acide libre inclus
" 0213080 radis 0.02
" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 703/2014
" 0231000 solanacées "
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.08
" 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 703/2014
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0251000 laitues et salades 0.3 sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
" 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0.5
" 0252000 épinards et feuilles similaires
0.01 (*) sauf épinards; acide libre inclus
" 0252010 épinards 0.5
" 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 703/2014
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) "
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1286
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0270000 légumes à tiges "
" 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Anthraquinone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (CE) no 1146/2014
Benfluraline F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (CE) no 1146/2014
Carbofurane (somme du carbofurane (y compris le carbo-furane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, expri-mée en carbofurane)
toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (UE) no 2015/399
Chlorantraniliprole F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (CE) no 2017/1016
Composés du cuivre (cuivre)
0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre
" 0140000 fruits à noyau 15 "
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1287
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
15 "
" 0154000 autres petits fruits et baies
15 "
" 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
15 dosé comme cuivre
" 0220000 légumes-bulbes 15 "
" 0230000 légumes-fruits 15 "
" 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre
" 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières 5 sauf betteraves sucrières; dosé comme cuivre
" 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre
" 1011010 viande musculaire porcine
5 "
" 1011020 graisse porcine 5 "
" 1011030 foie de porcins 30 "
" 1011040 rognons de porcins 30 "
" 1011050 abats comestibles (autres que le foie et les rognons) de por-cins
30 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1288
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 1011990 autres «viandes porcines»
5 "
" 1012010 viande musculaire de bovins
5 "
" 1012020 tissus adipeux de bovins
5 "
" 1012030 foie de bovins 30 "
" 1012040 rognons de bovins 30 "
" 1012050 abats comestibles de bovins
30 "
" 1012990 autres viandes de bovins
5 "
" 1013010 viande musculaire d’ovins
5 "
" 1013020 graisse d’ovins 5 "
" 1013030 foie d’ovins 30 "
" 1013040 rognons d’ovins 30 "
" 1013050 abats comestibles d’ovins
30 "
" 1013990 autres «viandes d’ovins»
5 "
" 1014010 viande musculaire de caprins
5 "
" 1014020 graisse de caprins 5 "
" 1014030 foie de caprins 30 "
" 1014040 rognons de caprins 30 "
" 1014050 abats comestibles de caprins
30 "
" 1014990 autres «viandes de caprins»
5 "
" 1015010 viande musculaire d’équidés
5 "
" 1015020 tissus adipeux d’équidés
5 "
" 1015030 foie d’équidés 30 "
" 1015040 rognons d’équidés 30 "
" 1015050 abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
30 "
" 1015990 autres viandes d’équidés
5 "
" 1016010 viande musculaire de volailles
5 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1289
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 1016020 tissus adipeux de volailles
5 "
" 1016030 foie de volailles 30 "
" 1016040 rognons de volaille 30 "
" 1016050 abats comestibles de volailles
30 "
" 1017010 viande musculaire d’autres animaux terrestres d’élevage
5 "
" 1017020 tissus adipeux d’autres animaux terrestres d’élevage
5 "
" 1017030 foie d’autres animaux terrestres d’élevage
30 "
" 1017040 rognons d’autres animaux terrestres d’élevage
30 "
" 1017050 abats comestibles d’autres animaux d’élevage
30 "
" 1017990 autres viandes d’autres animaux terrestres d’élevage
5 "
" 1020000 lait, crème, beurre et fromage
2 "
" 1030000 oeufs d’oiseaux 2 "
Cyprodinil F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1004/2013
" F 0120000 fruits à coque "
" F 0130000 fruits à pépins "
" F 0140000 fruits à noyau "
" F 0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F 0152000 fraises "
" F 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
" F 0154000 autres petits fruits et baies
3 autes
" F 0154010 myrtilles 5
" F 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)
5
" F 0154040 groseilles à maque-reau
5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1290
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 1004/2013
" F 0200000 légumes "
" F 0300000 légumineuses séchées "
" F 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" F 0500000 céréales "
" F 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" F 0700000 houblon "
" F 0800000 épices "
" F 0900000 plantes sucrières "
" F 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0231000 solanacées 0.05 autres
" 0231010 tomates 2
" 0231020 poivrons 0.7
" 0231030 aubergines 0.6
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" 0234000 maïs doux "
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à feuilles
" 0241010 brocolis 1
" 0243000 choux feuilles 2
" 0251000 laitues et salades 3 autres
" 0251010 mâche 7
" 0251030 chicorée 0.7
" 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0253000 feuilles de vigne "
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) 1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1291
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
3 autres
" 0256010 cerfeuil 10
" 0256030 feuilles de céleri 10
" 0256040 persil 10
" 0256080 basilic 10
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0270010 asperges 0.05
" 0270020 cardons 4
" 0270030 céleri en branches 2.5
" 0270040 fenouil 2.5
" 0270050 artichauts 0.15
" 0270060 poireaux 0.5
" 0270070 rhubarbe 0.3
" 0270080 pousses de bambou 0.05
" 0270090 coeurs de palmier 0.05
" 0270990 autres «légumes à tiges»
0.05
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Dithiocarbamates (Diméthyle-, Ethy-lène-bis-, Propylène-bis-)
0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme CS2
" 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2
" 0120110 noix communes 0.1 "
" 0130000 fruits à pépins 5 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1292
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0140000 fruits à noyau 2 "
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
5 "
" 0152000 fraises 10 "
" 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)
5 "
" 0154040 groseilles à maque-reau
5 "
" 0161030 olives 5 "
" 0163020 bananes 2 "
" 0163030 mangues 2 "
" 0163040 papayes 7 "
" 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2
" 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2
" 0213010 betteraves rouges 0.5 "
" 0213020 carottes 0.2 "
" 0213030 céleris-raves 0.3 "
" 0213040 raiforts 0.2 "
" 0213060 panais 0.2 "
" 0213070 persil à grosse racine 0.2 "
" 0213080 radis 2 "
" 0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.2 "
" 0220010 ail 0.5 "
" 0220020 oignons 1 "
" 0220030 échalotes 1 "
" 0231010 tomates 3 "
" 0231020 poivrons 5 "
" 0231030 aubergines 3 "
" 0231040 okras, camboux 0.5 "
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
2 "
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1 "
" 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2
" 0242010 choux de Bruxelles 2 dosé comme CS2
" 0242020 chou pomme 3 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1293
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0243000 choux feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2
" 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2
" 0251000 laitues et salades 5 "
" 0252010 épinards 2 "
" 0254000 cresson d’eau 0.3 "
" 0255000 endives (chicons) 0.5 "
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
5 "
" 0260010 haricots frais, non écossés
1 "
" 0260020 haricots frais, écossés 0.1 "
" 0260030 pois frais, non écossés
1 "
" 0260040 pois frais, écossés 0.1 "
" 0270010 asperges 0.5 "
" 0270030 céleri en branches 0.5 "
" 0270040 fenouil 0.05 "
" 0270060 poireaux 3 "
" 0270070 rhubarbe 0.5 "
" 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2
" 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2
" 0300030 pois séchés 0.1 "
" 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2
" 0401060 graines de colza (grosse navette)
0.5 dosé comme CS2
" 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2
" 0500010 orge 2 dosé comme CS2
" 0500050 avoine 2 "
" 0500070 seigle 1 "
" 0500090 froment (blé) 1 "
" 0610000 thé 0.1 "
" 0700000 houblon 25 "
" 0800000 épices 25 "
Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 2016/567
" 0151020 vin 0.5 5-methyl-5-phényl-3-phénylaminoimidazo-lidin-2,4-dione inclus
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1294
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0211000 pommes de terre annexe du règlement (UE) no 2016/567
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
"
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0230000 légumes-fruits "
" 0241000 choux (développe-ment de l’inflores-cence)
0.02 (*) autres
" 0241010 brocolis 5
" 0241020 choux-fleurs 0.2
" 0242000 choux pommés annexe du règlement (UE) no 2016/567
" 0243000 choux feuilles "
" 0244000 choux-raves "
" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges "
" 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1295
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
Fenhexamide 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" 0220000 légumes-bulbes 0.05 (*) sauf oignons
" 0220020 oignons 0.8
" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" 0240000 brassicacées "
" 0251000 laitues et salades 50
" 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" 0253000 feuilles de vigne "
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) "
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" 0260010 haricots frais, non écossés
5
" 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1296
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Fenpropathrine 0110000 agrumes 0.2
" 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140000 fruits à noyau "
" 0150000 baies et petits fruits "
" 0160000 fruits divers "
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0231000 solanacées "
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.01 (*) sauf melons
" 0233010 melons 1
" 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) no 839/2008
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges "
" 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1297
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140000 fruits à noyau "
" 0150000 baies et petits fruits "
" 0161000 fruits divers à peau comestible
"
" 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille
"
" 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille
0.05 sauf bananes
" 0163020 bananes 2
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0230000 légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux
" 0270060 poireaux annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (CE) no 149/2008
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1298
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0900000 plantes sucrières "
Fipronil (somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) exprimée sous forme de Fipronil)
F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (UE) no 1127/2014
Flonicamid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140000 fruits à noyau 0.3 autes
" 0140020 cerises 0.4
" 0140030 pêches 0.4
" 0140990 autres «fruits à noyau»
0.05 (*)
" 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010
" 0160000 fruits divers "
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0231000 solanacées "
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
" 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 893/2010
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.05 (*) sauf pois frais, écossés
" 0260040 pois frais, écossés 0.7
" 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 893/2010
" 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1299
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
Fludioxonil F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0120000 fruits à coque "
" F 0130000 fruits à pépins "
" F 0140000 fruits à noyau "
" F 0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F 0152000 fraises "
" F 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
" F 0154010 myrtilles 2
" F 0154020 airelles canneberges 2
" F 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)
3
" F 0154040 groseilles à maque-reau
2
" F 0154050 cynorhodons 0.01 (*)
" F 0154060 mûres (Morus spp.) 0.01 (*)
" F 0154070 azeroles/nèfles méditerranéennes
0.01 (*)
" F 0154080 sureau noir 0.8
" F 0154990 autres «autres baies et petits fruits»
0.01 (*)
" F 0161000 fruits divers à peau comestible
annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille
"
" F 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille
0.01 (*) autres
" F 0163010 avocats 0.4
" F 0163030 mangues 2
" F 0163050 grenades 3
" F 0163080 ananas 7
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1300
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0211000 pommes de terre 1
" F 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
"
" F 0220000 légumes-bulbes "
" F 0231000 solanacées 0.01 (*) autres
" F 0231010 tomates 1
" F 0231020 poivrons 1
" F 0231030 aubergines 1
" F 0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.4 sauf concombres
" F 0232010 concombres 1
" F 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0234000 maïs doux "
" F 0239000 autres légumes-fruits "
" F 0240000 brassicacées "
" F 0251000 laitues et salades "
" F 0252000 épinards et feuilles similaires
"
" F 0253000 feuilles de vigne "
" F 0254000 cresson d’eau "
" F 0255000 endives (chicons) 3
" F 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0260010 haricots frais, non écossés
1
" F 0260020 haricots frais, écossés 0.2
" F 0260030 pois frais, non écossés
1
" F 0260040 pois frais, écossés 0.05
" F 0260050 lentilles fraîches 0.05
" F 0260990 autres «légumineuses potagères (fraîches)»
0.01 (*)
" F 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0280000 champignons, mousses et lichens
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1301
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F 0300000 légumineuses séchées "
" F 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" F 0500000 céréales 0.01 (*) sauf blé, maïs
" F 0500030 maïs 0.1
" F 0500090 froment (blé) 0.2
" F 0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe du règlement (UE) no 79/2014
" F 0700000 houblon "
" F 0800000 épices "
" F 0900000 plantes sucrières "
" F 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flu-fénacet)
0100000 fruits 0.05
" 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre
" 0211000 pommes de terre 0.1
" 0300000 légumineuses séchées 0.05
" 0400000 graines et fruits oléagineux
0.05
" 0500000 céréales 0.05 autes
" 0500010 orge 0.1
" 0500090 froment (blé) 0.1
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
0.05
" 0700000 houblon 0.05
" 0800000 épices 0.05
" 0900000 plantes sucrières 0.05
Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140010 abricots 0.7
" 0140020 cerises 1.5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1302
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0140030 pêches 0.7
" 0140040 prunes 0.4
" 0140990 autres «fruits à noyau»
0.01 (*)
" 0150000 baies et petits fruits 3 sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
" 0152000 fraises 2
" 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0231010 tomates 0.9
" 0231020 poivrons 0.8
" 0231030 aubergines 0.9
" 0231040 okras, camboux 0.01 (*)
" 0231990 autres «solanacées» 0.1
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" 0234000 maïs doux "
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0251000 laitues et salades 15 autres
" 0251020 salade, Lactuca sativa L.
11
" 0251030 chicorée 1.5
" 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0253000 feuilles de vigne "
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) 0.3
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.1 autes
" 0260010 haricots frais, non écossés
0.9
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1303
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0260030 pois frais, non écossés
0.9
" 0260040 pois frais, écossés 0.15
" 0270000 légumes à tiges 0.1 autes
" 0270010 asperges 0.01 (*)
" 0270050 artichauts 0.5
" 0270060 poireaux 0.7
" 0270080 pousses de bambou 0.01 (*)
" 0270090 coeurs de palmier 0.01 (*)
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
0.3 autres
" 0401020 arachides 0.03
" 0401060 graines de colza (grosse navette)
1
" 0401070 fèves de soja 0.2
" 0401090 graines de coton 0.1
" 0401990 autres «graines oléagineuses»
0.1
" 0500000 céréales 0.1 autes
" 0500060 riz 0.01 (*)
" 0500070 seigle 0.8
" 0500080 sorgho 1.5
" 0500090 froment (blé) 0.8
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Fluxapyroxad 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140000 fruits à noyau "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1304
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
" 0152000 fraises 4
" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0154000 autres petits fruits et baies
"
" 0160000 fruits divers "
" 0211000 pommes de terre 0.07
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
0.3
" 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps
" 0220040 oignons de printemps 0.7
" 0231000 solanacées 0.6
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.15
" 0234000 maïs doux 0.15
" 0239000 autres légumes-fruits 0.01 (*)
" 0241000 choux (développement de l’inflorescence)
0.07 sauf brocolis
" 0241010 brocolis 2
" 0242000 choux pommés 0.07 autres
" 0242010 choux de Bruxelles 0.3
" 0242020 chou pomme 0.4
" 0243000 choux feuilles 0.07
" 0244000 choux-raves 0.07
" 0251000 laitues et salades 4 sauf chicorée
" 0251030 chicorée 0.03
" 0252000 épinards et feuilles similaires
0.03
" 0253000 feuilles de vigne 0.03
" 0254000 cresson d’eau 0.03
" 0255000 endives (chicons) 0.03
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1305
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
4
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.01 (*) autres
" 0260010 haricots frais, non écossés
2
" 0260020 haricots frais, écossés 0.09
" 0260030 pois frais, non écossés
2
" 0260040 pois frais, écossés 0.3
" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux
" 0270060 poireaux 0.7
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
0.01 (*) sauf racines «plantes à infusion»
" 0633000 racines «plantes à infusion»
0.3
" 0700000 houblon annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 2016/1003
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins 120
" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 2016/1003
" 0150000 baies et petits fruits "
" 0160000 fruits divers "
" 0211000 pommes de terre "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1306
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
2 (*) autres
" 0213030 céleris-raves 8
" 0213040 raiforts 4
" 0213080 radis 25
" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 2016/1003
" 0230000 légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges "
" 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 2015/845
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.01 (*) autes
" 0213040 raiforts 0.3
" 0213080 radis 0.3
" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autes
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1307
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0220020 oignons 0.2
" 0220030 échalotes 0.2
" 0220040 oignons de printemps annexe du règlement (UE) no 2015/845
" 0230000 légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées 0.01 (*) autes
" 0241010 brocolis 2
" 0241020 choux-fleurs 0.3
" 0242010 choux de Bruxelles 0.2
" 0242020 chou pomme 3
" 0243000 choux feuilles 25
" 0243010 choux de Chine 25
" 0243020 choux verts 25
" 0243990 autres «choux à feuilles»
25
" 0251000 laitues et salades annexe du règlement (UE) no 2015/845
" 0252000 épinards et feuilles similaires
"
" 0253000 feuilles de vigne "
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) 0.15
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe du règlement (UE) no 2015/845
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.01 (*) sauf pois frais, écossés
" 0260040 pois frais, écossés 0.3
" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autes
" 0270030 céleri en branches 20
" 0270040 fenouil 0.05
" 0270050 artichauts 0.2
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 2015/845
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1308
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Méthomyl (somme de méthomyl et de thiodicarbe exprimée en méthomyl)
0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140000 fruits à noyau "
" 0151010 raisin de table 0.02
" 0151020 raisins de cuve 0.5
" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
" 0154000 autres petits fruits et baies
"
" 0160000 fruits divers "
" 0211000 pommes de terre "
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
0.05 autes
" 0213020 carottes 0.02
" 0213030 céleris-raves 0.02
" 0213080 radis 0.02
" 0213100 rutabagas 0.02
" 0220000 légumes-bulbes 0.2
" 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2 autres
" 0232010 concombres 0.02
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.02
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1309
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées 0.02 (*)
" 0251000 laitues et salades 0.2 autres
" 0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.1
" 0251030 chicorée 0.02
" 0252000 épinards et feuilles similaires
0.2
" 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) 0.2
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.2
" 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux
" 0270060 poireaux 0.02
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées 0.05
" 0400000 graines et fruits oléagineux
annexe du règlement (UE) no 459/2010
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
Metobromuron (somme de metobro-muron et 4-bromo-phenylurea, exprimée en metobromuron)
0211000 pommes de terre 0.02
" 0251010 mâche 0.5
Myclobutanil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (UE) no 2016/567
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1310
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
Oxamyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (UE) no 61/2014
Pendiméthaline F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 2016/486
" F 0211000 pommes de terre "
" F 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" F 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
"
" F 0220000 légumes-bulbes "
" F 0230000 légumes-fruits "
" F 0241000 choux (développement de l’inflorescence)
"
" F 0242000 choux pommés "
" F 0243000 choux feuilles "
" F 0244000 choux-raves "
" F 0251000 laitues et salades 0.05 (*) autres
" F 0251010 mâche 0.6
" F 0251020 salade, Lactuca sativa L.
4
" F 0251040 cressons et autres pousses
0.6
" F 0251060 roquette 0.6
" F 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0.6
" F 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (CE) no 2016/486
" F 0253000 feuilles de vigne "
" F 0254000 cresson d’eau "
" F 0255000 endives (chicons) "
" F 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.2
" F 0270000 légumes à tiges 0.05 (*) autres
" F 0270010 asperges 0.1
" F 0270030 céleri en branches 0.1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1311
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0270040 fenouil 0.1
" F 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (CE) no 2016/486
" F 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F 0300000 légumineuses séchées 0.2
" F 0400000 graines et fruits oléagineux
0.1
" F 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 2016/486
" F 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" F 0700000 houblon "
" F 0800000 épices "
" F 0900000 plantes sucrières "
" F 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
0.05 (*)
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet)
0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes
" 0130010 pommes 0.4
" 0130020 poires 0.4
" 0140000 fruits à noyau 0.05 autes
" 0140020 cerises 1
" 0140030 pêches 0.5
" 0140040 prunes 0.6
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe du règlement (UE) no 737/2014
" 0152000 fraises "
" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
" 0154000 autres petits fruits et baies
2 autes
" 0154010 myrtilles 10
" 0154020 airelles canneberges 4
" 0154040 groseilles à maque-reau
0.05
" 0161000 fruits divers à peau comestible
2 autres
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1312
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0161010 dattes 0.05
" 0161020 figues 1.4
" 0161030 olives de table 3
" 0161060 kaki 0.05
" 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille
annexe du règlement (UE) no 737/2014
" 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille
"
" 0200000 légumes "
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Picolinafène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (UE) no 1126/2014
Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autes
" 0110000 agrumes 10
" 0120000 fruits à coque 0.1
" 0130000 fruits à pépins 0.2
" 0140000 fruits à noyau 0.2
" 0163010 avocats 5
" 0163030 mangues 5
" 0163040 papayes 5
" 0163080 ananas 5
" 0200000 légumes 0.05 autes
" 0220010 ail 0.5
" 0220030 échalotes 5
" 0251000 laitues et salades 5
" 0255000 endives (chicons) 5
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1313
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0280010 champignons de culture
2
" 0401010 graines de lin 0.5
" 0401050 graines de tournesol 0.5
" 0401060 graines de colza (grosse navette)
0.5
" 0500000 céréales 0.05 autes
" 0500010 orge 0.1
" 0500050 avoine 0.1
" 0500060 riz 1
" 0500070 seigle 0.5
" 0500090 froment (blé) 0.5
" 0620000 grains de café 0.2
" 0700000 houblon 0.1
" 0800000 épices 0.2
Propamocarbe (somme du propamo-carbe et de ses sels, exprimée en pro-pamocarbe)
0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 289/2014
" 0211000 pommes de terre "
" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
0.01 (*) sauf radis
" 0213080 radis 10
" 0220010 ail 10
" 0220020 oignons 10
" 0220030 échalotes 2
" 0220040 oignons de printemps 30
" 0220990 autres «légumes-bulbes»
0.2
" 0231000 solanacées 0.01 (*) autres
" 0231010 tomates 10
" 0231020 poivrons 10
" 0231030 aubergines 10
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
5 sauf concombres, courgettes
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1314
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0232010 concombres 10
" 0232030 courgettes 10
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
5 sauf courges
" 0233020 courges 10
" 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 289/2014
" 0239000 autres légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées 10 sauf chou vert
" 0243020 choux verts 13
" 0251000 laitues et salades 20 autres
" 0251020 salade, Lactuca sativa L.
25
" 0251060 roquette 30
" 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
25
" 0252000 épinards et feuilles similaires
40
" 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 289/2014
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) "
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges 0.01 autes
" 0270060 poireaux 20
" 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 289/2014
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1315
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Prothioconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0200000 légumes "
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
sauf graines de tournesol
" 0401050 graines de tournesol 0.2
" 0500000 céréales annexe du règlement (UE) no 834/2013
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Pyriofenone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (UE) no 2016/1
Quinclorac toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6
annexe du règlement (CE) no 839/2008
Spinetoram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0120000 fruits à coque "
" 0130000 fruits à pépins "
" 0140000 fruits à noyau 0.05 (*) autres
" 0140010 abricots 0.2
" 0140020 cerises 2
" 0140030 pêches 0.3
" 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0160000 fruits divers "
" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" 0220000 légumes-bulbes "
" 0230000 légumes-fruits "
" 0240000 brassicacées "
" 0251000 laitues et salades 0.05 sauf Lactuca sativa L.
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1316
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
" 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (UE) no 491/2014
" 0253000 feuilles de vigne "
" 0254000 cresson d’eau "
" 0255000 endives (chicons) "
" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" 0270000 légumes à tiges "
" 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" 0500000 céréales "
" 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" 0700000 houblon "
" 0800000 épices "
" 0900000 plantes sucrières "
" 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Sulfoxaflor 0140010 abricots 0.5
" 0140020 cerises 0.9
" 0140030 pêches 0.5
" 0140040 prunes 0.5
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
" 0211000 pommes de terre 0.01
" 0231010 tomates 0.3
" 0231020 poivrons 0.07
" 0231030 aubergines 0.3
" 0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.07
" 0251000 laitues et salades 0.1
" 0252010 épinards 0.1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1317
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
Tébuconazole 0110040 limettes 1
" 0130000 fruits à pépins 0.5 autes
" 0130010 pommes 0.3
" 0130020 poires 0.3
" 0140010 abricots 0.3
" 0140020 cerises 0.5
" 0140030 pêches 0.3
" 0140040 prunes 0.6
" 0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
" 0151020 jus de raisins 0.3
" 0151020 vin 0.3
" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.5
" 0154000 autres petits fruits et baies
annexe du règlement (UE) no 61/2014
" 0160000 fruits divers "
" 0213020 carottes 0.5
" 0213060 panais 0.4
" 0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.4
" 0220010 ail 0.1
" 0220020 oignons 0.05
" 0220030 échalotes 0.05
" 0231010 tomates 0.4
" 0231020 poivrons 0.5
" 0231030 aubergines 0.4
" 0232010 concombres 0.2
" 0232030 courgettes 0.2
" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05 autres
" 0233010 melons 0.2
" 0233020 courges 0.2
" 0233030 pastèques 0.2
" 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux-raves
" 0243000 choux feuilles 0.02
" 0244000 choux-raves 0.02
" 0255000 endives (chicons) 0.05
" 0256020 ciboulette 2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1318
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0260010 haricots frais, non écossés
2
" 0260020 haricots frais, écossés 2
" 0260030 pois frais, non écossés
0.1
" 0260040 pois frais, écossés 0.1
" 0270010 asperges 0.05
" 0270060 poireaux 0.3
" 0300040 lupins 0.2
" 0401010 graines de lin 0.05
" 0401060 graines de colza (grosse navette)
0.5
" 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle
" 0500010 orge 2
" 0500070 seigle 0.1
" 0500090 froment (blé) 0.1
" 0700000 houblon 30
" 0810010 anis vert 2
" 0810020 carvi noir 2
" 0810030 graines de céleri 1
" 0810040 graines de coriandre 2
" 0810050 graines de cumin 1
" 0810060 graines d’aneth 1
" 0810070 graines de fenouil 2
" 0810080 fenugrec 1
" 0810090 noix muscade 1
" 0810990 autres «épices/ graines»
1
" 0820000 fruits et baies «épices» 1
" 0830000 écorces «épices» 1
" 0840000 racines ou rhizomes «épices»
1
" 0850000 boutons «épices» 1
" 0860000 stigmates de fleurs «épices»
1
" 0870000 arille «épices» 1
" 0900010 betteraves sucrières 0.03
Tébufenpyrad F 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 34/2013
" F 0130000 fruits à pépins "
" F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1319
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0140030 pêches 0.3
" F 0151010 raisin de table 0.2 sauf kiwaïs
" F 0151010-001
kiwaïs 1
" F 0151020 raisins de cuve 0.2
" F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 34/2013
" F 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.1
" F 0154000 autres petits fruits et baies
annexe du règlement (UE) no 34/2013
" F 0160000 fruits divers "
" F 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
" F 0220000 légumes-bulbes "
" F 0231010 tomates 0.3
" F 0233010 melons 0.1
" F 0240000 brassicacées annexe du règlement (UE) no 34/2013
" F 0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
" F 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
"
" F 0270000 légumes à tiges "
" F 0280000 champignons, mousses et lichens
"
" F 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F 0300000 légumineuses séchées "
" F 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" F 0500000 céréales "
" F 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" F 0700000 houblon "
" F 0800000 épices "
" F 0900000 plantes sucrières "
" F 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Thiencarbazone-méthyle
0500030 maïs 0.01 (*)
" 0500070 seigle 0.01 (*)
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1320
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" 0500090 froment (blé) 0.01 (*)
" 0900010 betteraves sucrières 0.01
Trifloxystrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" F 0120000 fruits à coque "
" F 0130000 fruits à pépins "
" F 0140000 fruits à noyau "
" F 0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F 0152000 fraises "
" F 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
2
" F 0154000 autres petits fruits et baies
2
" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" F 0211000 pommes de terre "
" F 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
"
" F 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières
0.02 autes
" F 0213020 carottes 0.1
" F 0213030 céleris-raves 0.1
" F 0213060 panais 0.04
" F 0213070 persil à grosse racine 0.08
" F 0213080 radis 0.08
" F 0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.04
" F 0213100 rutabagas 0.04
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1321
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0213110 navets 0.04
" F 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" F 0230000 légumes-fruits "
" F 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles
" F 0243000 choux feuilles 3
" F 0251000 laitues et salades 10 autres
" F 0251020 salade, Lactuca sativa L.
15
" F 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
15
" F 0252000 épinards et feuilles similaires
annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" F 0253000 feuilles de vigne "
" F 0254000 cresson d’eau "
" F 0255000 endives (chicons) 0.1
" F 0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" F 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)
0.02 autes
" F 0260010 haricots frais, non écossés
1
" F 0260020 haricots frais, écossés 0.15
" F 0260030 pois frais, non écossés
0.15
" F 0270000 légumes à tiges 0.02 autes
" F 0270010 asperges 0.05
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1322
1 2 3 4 5 6
Substance active Lipo-soluble
Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg
Remarques
" F 0270030 céleri en branches 1
" F 0270050 artichauts 0.2
" F 0270060 poireaux 0.7
" F 0280000 champignons, mousses et lichens
annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)
" F 0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F 0300000 légumineuses séchées "
" F 0400000 graines et fruits oléagineux
"
" F 0500000 céréales "
" F 0600000 thé, café, infusions et cacao
"
" F 0700000 houblon "
" F 0800000 épices "
" F 0900000 plantes sucrières "
" F 1000000 produits d’origine animale – animaux terrestres
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1323
Cette page est vierge pour permettre d’assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du
RO.
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents RO 2018 dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI
1324
![L’offre alimentaire dans les arénas on se met à la …aqairs.ca/uploads/Session de perfect/A5-B5...noix, les arachides, les fruits [frais coupés ou en compote]). o Limiter l’offre](https://static.fdocuments.fr/doc/165x107/5f0aaa5e7e708231d42cbcaf/laoffre-alimentaire-dans-les-arnas-on-se-met-la-de-perfecta5-b5-noix.jpg)
