Ordonnance du DFI 817.021.23 sur les limites maximales … · 2020-06-06 · du 16 décembre 2016...

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Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)

du 16 décembre 2016 (Etat le 1er mai 2018)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,

arrête:

Section 1 Objet, champ d’application et définitions

Art. 1 Objet et champ d’application 1 La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. 2 Elle s’applique aux produits inscrits à l’annexe 1 et à des parties d’entre eux, qu’ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire compo-sée. 3 Elle ne s’applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l’une des utilisations suivantes:

a. la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires;

b. l’ensemencement ou la plantation;

c. des activités de recherche et développement autorisées.

Art. 2 Définitions 1 Dans la présente ordonnance, on entend par:

a. pesticides: 1. les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des

produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques (LChim)2 et leurs produits métaboliques, de dégra-dation ou de réaction, ou

2. les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l’ordonnance du

RO 2017 793 1 RS 817.02 2 RS 813.1

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Denrées alimentaires et objets usuels

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18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)3 et qui ne sont pas déjà réglementés par d’autres actes;

b. limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d’un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits;

c. CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Ali-mentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex);

d. tolérance d’importation: la limite maximale de résidus pour les produits im-portés, fixée si: 1. l’utilisation d’une substance active dans un produit phytosanitaire ou un

produit biocide n’est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que

2. la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l’usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé;

e. seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des mé-thodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.

2 Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n’énonce aucune défini-tion, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques4, l’OPBio et l’ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)5.

Section 2 Détermination et fixation des limites maximales de résidus

Art. 3 Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus

1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés. 2 Il tient compte:

a. du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l’être humain;

b. de la documentation scientifique usuelle;

c. pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l’évaluation et l’autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l’annexe 9 OPPh6;

d. pour les produits biocides: de l’art. 17 OPBio7;

3 RS 813.12 4 RS 813.11 5 RS 916.161 6 RS 916.161 7 RS 813.12

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. O du DFI

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e. de l’état des connaissances scientifiques et techniques pour l’évaluation de la toxicologie et de l’exposition aux résidus;

f. de la concentration techniquement inévitable d’un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication;

g. de l’absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;

h. de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu’un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide;

i. des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l’organisme humain;

j. si une CXL a été définie;

k. si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20058;

l. si, dans le cas d’une demande au sens de l’art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d’emploi des biocides, qui régissent l’utilisation conforme d’une substance active dans ce pays;

m. des données de surveillance;

n. d’autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler. 3 Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l’annexe 2.

Art. 4 Substances actives pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus

Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l’OPPh9 ou de l’OPBio10 et sur la base de l’art. 3 et pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l’annexe 3.

Art. 5 Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés

Si aucune limite maximale de résidus n’est fixée à l’annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu’il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.

8 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l’UE.

9 RS 916.161 10 RS 813.12


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Art. 6 Réévaluation de limites maximales de résidus

Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l’OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.

Art. 7 Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse

1 Sur demande, l’OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse. 2 La demande doit contenir:

a. une vue d’ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments sui-vants: 1. un résumé, 2. une motivation, 3. une liste des documents joints, 4. une copie des conditions d’utilisation pertinentes pour définir les

limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phyto-sanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d’utilisation en tant que produit biocide;

b. une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides corres-pondants; et

c. les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh11 dans le cadre des pres-criptions en matière de données pour l’établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l’art. 14 OPBio12, y compris les don-nées toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de rou-tine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.

Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus

Art. 8 Interdiction de mise en circulation et dépassement admis 1 Les produits énoncés à l’annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s’ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes:

a. les limites maximales de résidus fixées à l’annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l’art. 5;

11 RS 916.161 12 RS 813.12


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b. 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l’annexe 1 et ne satis-faisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l’annexe 3.

2 Si les dispositions de l’al. 1 sont respectées, les autorités d’exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l’annexe 1 et présentant des résidus de pesticides. 3 Par dérogation à l’al. 1, les autorités d’exécution peuvent autoriser des dépasse-ments des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:

a. la combinaison substance active – produit est répertoriée à l’annexe 4;

b. les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate;

c. il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maxi-males de résidus définies à l’annexe 2 au moment de leur remise aux con-sommateurs.

Art. 9 Interdiction de transformation et de mélange

Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l’art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d’autres produits.

Section 4 Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d’exécution

Art. 10 Actualisation des annexes 1 L’OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.

Art. 11 Directives aux autorités cantonales d’exécution 1 Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connais-sances et que des mesures immédiates s’imposent pour la protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des annexes. 2 Les directives sont publiées sur Internet.


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Section 5 Dispositions finales

Art. 12 Abrogation du droit en vigueur

L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les compo-sants dans les denrées alimentaires13 est abrogée.

Art. 13 Disposition transitoire

Les substances actives qui ont été autorisées par l’Office fédéral de l’agriculture conformément à l’OPPh14 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu’au 30 avril 2019 dans ou sur des den-rées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l’ancien droit.

Art. 13a15 Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épui-sement des stocks.

Art. 14 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.

13 [RO 1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2014 3289, 2015 3219]

14 RS 916.161 15 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le

1er mai 2018 (RO 2018 1281).


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Annexe 1 (art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2)

Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s’appliquent

1 Remarque explicative

La liste des produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/200516 s’applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.

2 Remarque explicative concernant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005

Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire.

3 Tableau

1 2 3 4 5

Code Catégorie, groupe ou sous-groupe

Principal produit du groupe ou du sous-groupe

Dénomination scientifique

Portion du produit pour laquelle la LMR s’applique

poissons produit entier foie de poisson œufs de poisson crustacés produit entier échinodermes produit entier mollusques produit entier denrées alimentaires

transformées produit entier

huile de pépins de courge farine de céréales produits céréaliers légumes secs fruits secs vin

16 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.


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Annexe 217 (art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)

Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides

1 Remarques explicatives

1.1 Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l’annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.

1.2 Si aucune limite maximale de résidus n’est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) no 396/200518 pour cette combinaison substance active – denrée alimentaire s’applique. Les règlements modifiant le règle-ment (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été intro-duites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif en-traînant des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l’annexe concernée ou le changement spécifique dont il s’agit sont précisés entre pa-renthèses.

1.3 La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives lipo-solubles.

1.4 Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu’il s’agit d’un seuil de quantification.

2 Tableau

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo-soluble

Code UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl) éthane (éthylane, perthane)

F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 149/2008

17 Mise à jour selon le ch. II de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).

18 Cf. note relative à l’art. 3, al. 2, let. k.


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1. 2 3 4 5 6



Remarques

2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)

toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 1317/2013

2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conju-gués, exprimé en 2,4-DB)



8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydro-xyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydro-xyquinoline)



Abamectine (som-me de l’avermectine B1a, l’avermectine B1b et du delta-8,9-isomère de l’aver-mectin B1a)

F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 508/2011

" F 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.01 autres " F 0231010 tomates 0.03 " F 0231020 poivrons 0.05 " F 0231030 aubergines 0.03 " F 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.04

" F 0233000 cucurbitacées à peau non comestible


" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits 0.01 " " F 0240000 brassicacées annexe du règlement

(UE) no 508/2011 " F 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "

" F 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)

"

" F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches

" F 0270030 céleri en branches 0.05 " F 0280000 champignons,

mousses et lichens annexe du règlement

(UE) no 508/2011


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1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits

oléagineux "

" F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions

et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Acephate toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acéquinocyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acetamiprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 87/2014

" 0120000 fruits à coque 0.06 sauf noix communes " 0120110 noix communes 0.07 " 0130000 fruits à pépins annexe du règlement

(UE) no 87/2014 " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et

légumes-tubercules tropicaux


" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

"

" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220010 ail 0.02 " 0220020 oignons 0.05 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement

(UE) no 87/2014 " 0240000 brassicacées 0.01 (*) autres " 0241000 choux (développe-

ment de l’inflores-cence)

0.4

" 0242010 choux de Bruxelles 0.05


11

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1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0242020 chou pomme 0.7 " 0243000 choux feuilles 0.6 " 0251000 laitues et salades 5 " 0252000 épinards et feuilles

similaires annexe du règlement

(UE) no 87/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "

" 0260000 légumineuses pota-gères (fraîches)

"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres " 0270030 céleri en branches 1.5 " 0270050 artichauts 0.6 " 0270060 poireaux 0.1 " 0280000 champignons, mousses

et lichens annexe du règlement

(UE) no 87/2014 " 0290000 algues et organismes

procharyotes "

" 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "

" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine

animale – animaux terrestres

"

Acétochlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acibenzolar-S-méthyl (somme d’acybenzolar-S-méthyl et de acyben-zolar (acide), expri-mée en acybenzolar-S-méthyl)

0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 703/2014

" 0120000 fruits à coque "


12

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1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus

" 0130010 pommes 0.1 " 0130020 poires 0.1 " 0130030 coings 0.02 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 703/2014 " 0150000 baies et petits fruits " " 0161000 fruits divers à peau

comestible "

" 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.01 (*) sauf kiwis

" 0162010 kiwis 0.4 " 0163000 autres fruits à peau

non comestible et de grande taille


" 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et


"

" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières

0.01 sauf radis; acide libre inclus

" 0213080 radis 0.02 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement

(UE) no 703/2014 " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible "

" 0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.08

" 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 703/2014

" 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.3 sauf jeunes pousses

(notamment des espèces de Brassica)

" 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0.5


13

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1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0252000 épinards et feuilles similaires

0.01 (*) sauf épinards; acide libre inclus

" 0252010 épinards 0.5 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement

(UE) no 703/2014 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, mousses

et lichens "

" 0290000 algues et organismes procharyotes

"


oléagineux "


et cacao "



"

Acibenzolar-S-méthyl (somme d’acybenzolar-S-méthyl et de acyben-zolar (acide), expri-mée en acybenzolar-S-méthyl)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires,

coings; acide libre inclus

" 0130010 pommes 0.1 " 0130020 poires 0.1 " 0130030 coings 0.02 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 703/2014


14

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1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0150000 baies et petits fruits " " 0161000 fruits divers à peau

comestible "


0.01 (*) sauf kiwis






"


0.01 sauf radis; acide libre inclus

" 0213080 radis 0.02 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement

(UE) no 703/2014 " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible "


0.08


" 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.3 sauf jeunes pousses



0.5


0.01 (*) sauf épinards; acide libre inclus

" 0252010 épinards 0.5 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement

(UE) no 703/2014 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) "


15

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1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"


"


et lichens "


"


oléagineux "


et cacao "



"

Acide gibbérellique toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Acide naphthylacé-tique, 1-



Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 50

" vin 100 Aclonifen toutes les denrées



Acrinathrine F 0700000 houblon 0.05 " F 0800000 épices 0.05 Alachlore toutes les denrées



Aldicarbe (somme de l’aldicarbe de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe)

0900010 betteraves sucrières 0.02


16

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1. 2 3 4 5 6



Remarques

Amétoctradin toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Amidosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Aminopyralide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Amisulbrom toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Amitraze (y compris les métabolites conte-nant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en ami-traze)



Amitrole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Anilazine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Anthraquinone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Aramite F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Asulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Atrazine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

Azadirachtine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Azimsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



17

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Azinphos-éthyl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Azinphos-méthyl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Azocyclotin et Cyhexatin (somme de l’azocyclotin et du cyhexatin calculé comme cyhexatin)



Azoxystrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Barbane F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Beflubutamid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bénalaxyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (UE) no 520/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

Benfluraline F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Benfuracarbe toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bénomyl cf. carbendazime Bentazone (Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxy-bentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone)




18

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)

0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


0.01 (*) sauf carottes

" 0213020 carottes 0.02 " 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220020 oignons 0.02 " 0220030 échalotes 0.02 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.2 " 0252000 épinards et feuilles


(CE) no 149/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.2 " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses pota-

gères (fraîches) "

" 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons,

mousses et lichens "

" 0290000 algues et organismes procaryotes

"


oléagineux "


et cacao "


19

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Benzovindiflupyr 0500010 orge 0.5 " 0500050 avoine 0.5 " 0500070 seigle 0.04 " 0500090 froment (blé) 0.04 Benzyladénine, 6- 0130000 fruits à pépins 0.01 (*) Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en biféna-zate)



Bifenox F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bifenthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 0.2 " F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises annexe du règlement

(UE) no 441/2012 " F 0153000 fruits de ronces

(espèces de Rubus) "

" F 0154000 autres petits fruits et baies

"

" F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et

légumes-tubercules 0.1 sauf pommes de terre

" F 0211000 pommes de terre 0.05 " F 0220000 légumes-bulbes 0.1 " F 0231000 solanacées 0.2 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.4 " F 0231030 aubergines 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau

comestible annexe du règlement

(UE) no 441/2012 " F 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible 0.1


20

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0234000 maïs doux 0.1 " F 0239000 autres légumes-fruits 0.1 " F 0241000 choux (développe-

ment de l’inflorescence)


" F 0242000 choux pommés 1 " F 0243000 choux feuilles 0.1 " F 0244000 choux-raves 0.1 " F 0251000 laitues et salades 2 " F 0252000 épinards et feuilles

similaires 0.1

" F 0253000 feuilles de vigne 0.1 " F 0254000 cresson d’eau 0.1 " F 0255000 endives (chicons) 2 " F 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles 0.1


0.1 sauf haricots frais, non écossés

" F 0260010 haricots frais, non écossés

0.5

" F 0270000 légumes à tiges 0.1 " F 0280000 champignons,

mousses et lichens 0.1

" F 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F 0400000 graines et fruits oléagineux

"


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine


"

Binapacryl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02 " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles 0.1

" 0632030 maté 0.5 " 0810090 noix muscade 1


21

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0870010 macis 1 Bitertanol F toutes les denrées



Bixafène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Boscalid F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 441/2012

" 0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.5 autres " 0270010 asperges 0.05 " 0270030 céleri en branches 30 " 0270040 fenouil 30 " 0270050 artichauts 4 " 0270060 poireaux 5 " 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "



"

Bromophos-éthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



22

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Bromopropylate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil



Bromuconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais " 0110000 agrumes annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0152000 fraises 20 " fruits secs 50 " 0200000 légumes annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " légumes secs 100 sauf bolets séchés " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol

inclus, calculé en bupirimate

" 0130010 pommes 0.2 " 0130020 poires 0.2 ethyrimol inclus,

calculé en bupirimate " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "


23

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0400000 graines et fruits oléagineux

"


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Buprofézine F 0110000 agrumes annexe du règlement

(UE) no 520/2011 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151000 raisins de table et

raisins de cuve "

" F vin 0.05 " F 0152000 fraises annexe du règlement


(espèces de Rubus) 0.05 autres

" F 0153010 mûres 0.1 " F 0153030 framboises 0.1 " F 0154000 autres petits fruits

et baies annexe du règlement

(UE) no 520/2011 " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Butraline toutes les denrées



Butylate 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05


24

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Camphéchlore F 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore

" F 0700000 houblon 0.1 " F 0800000 épices 0.1 " F 1010000 viandes, prépara-

tions de viande, abats, sang, graisses animales

0.05 sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

" F 1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01 (*) exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

Captafol F 0700000 houblon 0.1 " F 0800000 épices 0.1 Captane 0110000 agrumes annexe du règlement

(UE) no 251/2013 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 4 " 0140020 cerises 5 " 0140030 pêches 4 " 0140040 prunes 7 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 1

" 0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.03 seul ou avec folpet

" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013

" 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

" 0154000 autres petits fruits et baies

"

" 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et

légumes-tubercules "

" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet " 0231020 poivrons 0.1 " 0231030 aubergines 2 seul ou avec folpet


25

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0232000 cucurbitacées à peau comestible



"

" 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Carbaryl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime exprimé en tant que carbendazime)

0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 autres " 0130010 pommes 0.2 " 0130020 poires 0.2 " 0130050 nèfles du japon 2


26

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0140010 abricots 0.2 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.2 " 0140040 prunes 0.5 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.1


0.5

" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


"

" 0161000 fruits divers à peau comestible

"


"

" 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.1 sauf mangues, papayes

" 0163030 mangues 0.5 " 0163040 papayes 0.2 " 0210000 légumes-racines et

légumes-tubercules annexe du règlement

(UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.1 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231030 aubergines 0.5 " 0231040 okras, camboux 2


27

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques




"

" 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 1 autres " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 1

" 0251030 chicorée 1 " 0252000 épinards et feuilles



" 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 1 " 0256000 fines herbes et fleurs




"




oléagineux "

" 0500000 céréales 0.01 (*) autres " 0500010 orge 1.5


28

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0500050 avoine 1.5 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1 " 0600000 thé, café, infusions

et cacao annexe du règlement




"

Carbetamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carbofurane (somme du carbofurane (y compris le carbo-furane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, expri-mée en carbofurane)



Carboxine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carfentrazone-éthyle toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cartap toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Carvone, l- 0211000 pommes de terre 3 Chlorantraniliprole F toutes les denrées



Chlorbenside F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



29

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Chlorbufam F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane)



Chlordécone F 0700000 houblon 0.02 " F 0800000 épices 0.02 Chlorfenson F toutes les denrées



Chlorfenvinphos F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chloridazon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires " 0130020 poires 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 737/2014 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et


" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"


mousses et lichens 0.05 sauf champignons de

culture " 0280010 champignons de

culture 10



" 0300000 légumineuses séchées "


30

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle

" 0500010 orge 2 " 0500050 avoine 5 " 0500070 seigle 3 " 0500090 froment (blé) 2 " 0600000 thé, café, infusions


(UE) no 737/2014 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine


"

Chlorobenzilate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits annexe du règlement

(UE) no 441/2012 " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et




"

" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches, poireaux

" 0270030 céleri en branches 10 " 0270060 poireaux 10


31

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0280000 champignons, mousses et lichens



"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Chlorotoluron 0100000 fruits annexe du règlement

(UE) no 87/2014 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "

" 0500000 céréales 0.1 " 0600000 thé, café, infusions




"

Chloroxuron F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorphénapyr toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorprophame F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 79/2014

" F 0211000 pommes de terre 30 " F 0212000 légumes-racines et




32

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep-tion des betteraves sucrières

"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"

" F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons,



"


oléagineux "


et cacao "



"

Chlorpyrifos F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.5 autes " 0130010 pommes 0.01 " F 0130020 poires 0.01 " F 0130030 coings 0.2 " F 0140000 fruits à noyau 0.05 autres " F 0140020 cerises 0.2 " F 0140030 pêches 0.01 " F 0140040 prunes 0.1 " F 0151010 raisin de table 0.05 " F 0151020 raisins de cuve 0.5 " F 0152000 fraises 0.2


33

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05 autres

" F 0153010 mûres 0.01 " F 0153030 framboises 0.5 " F 0154000 autres petits fruits

et baies 0.05 autres

" F 0154030 groseilles (rouges,

blanches ou noires-cassis)

0.01

" F 0154040 groseilles à maque-reau

0.01

" F 0161000 fruits divers à peau comestible


" F 0162000 petits fruits avec peau non comestible et de petite taille

0.05 autres

" F 0162010 kiwis 0.01 " F 0163000 autres fruits à peau



" F 0211000 pommes de terre 0.03 " F 0212000 légumes-racines et




0.05 autres

" F 0213020 carottes 0.07 " F 0213080 radis 0.08 " F 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " F 0220020 oignons 0.1 " F 0220030 échalotes 0.1 " F 0231000 solanacées 0.5 autres " F 0231010 tomates 0.01 " F 0231020 poivrons 0.07 " F 0231030 aubergines 0.07 " F 0232000 cucurbitacées à peau


(CE) no 839/2008 " F 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible "

" F 0234000 maïs doux "


34

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe-


"

" F 0242000 choux pommés 0.05 autres " F 0242020 chou pomme 0.01 " F 0243000 choux feuilles 0.05 autres " F 0243010 choux de Chine 0.01 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " F 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " F 0270050 artichauts 0.1 " F 0270060 poireaux 0.01 " " F 0280000 champignons,


(CE) no 839/2008 " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "



"

Chlorpyrifos-méthyl F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Chlorthal-dimethyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



35

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Chlozolinate F toutes les denrées



Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)



Cléthodime (somme du séthoxydime et du cléthodime incluant les produits de dégradation calculé en séthoxy-dime)

0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008

" 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres " 0401010 graines de lin 0.2 " 0401020 arachides 5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza

(grosse navette) 1

" 0401070 fèves de soja 10 " 0401090 graines de coton 0.5 " 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Clodinafop F 0100000 fruits annexe du règlement

(UE) no 777/2013 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "

" 0500000 céréales 0.1 clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop


36

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0600000 thé, café, infusions et cacao




"

Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0151010 raisin de table 0.02 sauf kiwaïs " 0151010-

001 kiwaïs 0.3

" 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement

(CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


0.3 autres

" 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5

" 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


37

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.02 sauf concombres

" 0232010 concombres 0.3 " 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible annexe du règlement



et fines herbes "


"




oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Clomazone toutes les denrées



Clopyralid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



38

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Chlorure de benzal-konium (mélange de chlorures d’alkyl-benzyldiméthy-lammonium présen-tant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)



Chlorure de didécyl-diméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présen-tant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)



Clothianidin 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 500/2013


"

" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux (développe-


"

" 0242000 choux pommés " " 0243010 choux de Chine 1.5 " 0243020 choux verts 1.3 " 0244000 choux-raves annexe du règlement

(UE) no 500/2013 " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon "


39

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine


"

Composés du cuivre (cuivre)

0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre " 0140000 fruits à noyau 15 " " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre " 0153000 fruits de ronces

(espèces de Rubus) 15 "


15 "

" 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008


15 dosé comme cuivre

" 0220000 légumes-bulbes 15 " " 0230000 légumes-fruits 15 " " 0240000 brassicacées annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"

" 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre

" 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre " 0280000 champignons,


(CE) no 149/2008 " 0290000 algues et organismes

procharyotes "


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon "


40

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières 5 sauf betteraves

sucrières; dosé comme cuivre

" 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre " 1011010 viande musculaire

porcine 5 "

" 1011020 graisse porcine 5 " " 1011030 foie de porcins 30 " " 1011040 rognons de porcins 30 " " 1011050 abats comestibles

(autres que le foie et les rognons) de por-cins

30 "

" 1011990 autres «viandes porcines»

5 "

" 1012010 viande musculaire de bovins

5 "

" 1012020 tissus adipeux de bovins

5 "

" 1012030 foie de bovins 30 " " 1012040 rognons de bovins 30 " " 1012050 abats comestibles

de bovins 30 "

" 1012990 autres viandes de bovins

5 "

" 1013010 viande musculaire d’ovins

5 "

" 1013020 graisse d’ovins 5 " " 1013030 foie d’ovins 30 " " 1013040 rognons d’ovins 30 " " 1013050 abats comestibles

d’ovins 30 "

" 1013990 autres «viandes d’ovins»

5 "

" 1014010 viande musculaire de caprins

5 "

" 1014020 graisse de caprins 5 " " 1014030 foie de caprins 30 " " 1014040 rognons de caprins 30 " " 1014050 abats comestibles

de caprins 30 "

" 1014990 autres «viandes de caprins»

5 "


41

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 1015010 viande musculaire d’équidés

5 "

" 1015020 tissus adipeux d’équidés

5 "

" 1015030 foie d’équidés 30 " " 1015040 rognons d’équidés 30 " " 1015050 abats comestibles

des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

30 "

" 1015990 autres viandes d’équidés

5 "

" 1016010 viande musculaire de volailles

5 "

" 1016020 tissus adipeux de volailles

5 "

" 1016030 foie de volailles 30 " " 1016040 rognons de volaille 30 " " 1016050 abats comestibles

de volailles 30 "

" 1017010 viande musculaire d’autres animaux terrestres d’élevage

5 "

" 1017020 tissus adipeux d’autres animaux terrestres d’élevage

5 "

" 1017030 foie d’autres animaux terrestres d’élevage

30 "

" 1017040 rognons d’autres animaux terrestres d’élevage

30 "

" 1017050 abats comestibles d’autres animaux d’élevage

30 "

" 1017990 autres viandes d’autres animaux terrestres d’élevage

5 "

" 1020000 lait, crème, beurre et fromage

2 "

" 1030000 oeufs d’oiseaux 2 " Composés du mercure




42

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cyanamide, y com-pris les sels exprimés en cyanamide



Cyanure d’hydrogène

farine de céréales 6

" 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement

(UE) no 897/2012 " 0210000 légumes-racines et


" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 0.6 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232000 cucurbitacées à peau


(UE) no 897/2012 " 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible "


et fines herbes 0.01 sauf salade, Lactuca

sativa L. " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 3






oléagineux "


et cacao "



"


43

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cyclanilide F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cyclopropène, 1-Méthyl-



Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déter-minés en S-dioxyde d´acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses esters méthyl



Cyflufénamid (somme du cyflu-fénamid (isomère Z) et de son isomère E)



Cyfluthrine, y com-pris d’autres mé-langes de constituants isomères (somme des isomères)

F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140010 abricots 0.3 " F 0140020 cerises 0.2 " F 0140030 pêches 0.3 " F 0140040 prunes 0.2 " F 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.02

" F 0151010 raisin de table 0.2 " F 0151020 raisins de cuve 0.3


44

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


"



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.02 autres " F 0231010 tomates 0.05 " F 0231020 poivrons 0.3 " F 0231030 aubergines 0.1 " F 0232000 cucurbitacées à peau


(UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"

" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe-


"

" F 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme " F 0242020 chou pomme 0.3 " F 0243000 choux feuilles 0.3 autres " F 0243010 choux de Chine 0.3 " F 0243020 choux verts 0.3


45

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0251000 laitues et salades 1 autres " F 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 0.5

" F 0251030 chicorée 0.5 " F 0252000 épinards et feuilles



" F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"


46

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Cyhalofop-butyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées



Cyperméthrine F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 520/2011


"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0251000 laitues et salades " " F 0252000 épinards et feuilles

similaires "

" F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 2 " F 0256000 fines herbes et fleurs


(UE) no 520/2011 " F 0260000 légumineuses pota-


" F 0270000 légumes à tiges " " F 280000 champignons

comestibles "


"


oléagineux "


et cacao "



"

Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1004/2013

" 0120000 fruits à coque "


47

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.2 " 0152000 fraises annexe du règlement

(UE) no 1004/2013 " 0153000 fruits de ronces



"



" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 sauf mâche " 0251010 mâche 2.5 " 0252000 épinards et feuilles



comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270010 asperges 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270050 artichauts 0.1 " 0270060 poireaux 0.5 " 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "


48

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

Cyprodinil F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1004/2013

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151000 raisins de table et

raisins de cuve "

" F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces



3 autes

" F 0154010 myrtilles 5 " F 0154030 groseilles (rouges,


5


5

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 1004/2013

" F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "



"

Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement




49

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 0.6 " 0231020 poivrons 1.5 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 2 sauf concombres,

courgettes " 0232010 concombres 1.5 " 0232030 courgettes 1.7 " 0233000 cucurbitacées à peau


(UE) no 61/2014 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 autres " 0251010 mâche 12 " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 2.4

" 0251060 roquette 3 " 0252000 épinards et feuilles



comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf céléri en branches

" 0270030 céleri en branches 1.5 " 0280000 champignons,

mousses et lichens 0.05 sauf champignons

de culture " 0280010 champignons de

culture 10




oléagineux "

" 0500000 céréales "


50

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"

Dalapon 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Daminozide (somme du damino-zide et de la 1,1-diméthylhydrazine (UDHM), exprimée en daminozide)



Dazomet toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


DDT (somme de tous les isomères et du DDE + TDE)

F poissons 4 exprimé sur la partie comestible

" F foie de poisson 4 " F oeufs de poisson 4 " F crustacés 4 exprimé sur la partie

comestible " F échinodermes 4 " " F mollusques 4 " " F toutes les denrées



Deltaméthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes " F 0130010 pommes 0.2


51

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)




"



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits 0.2 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.2 " F 0231030 aubergines 0.3 " F 0231040 okras, camboux 0.3 " F 0232010 concombres 0.2 " F 0232030 courgettes 0.2 " F 0241000 choux (développe-


annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles 0.5 autres " F 0243010 choux de Chine 0.5 " F 0243020 choux verts 0.5 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement


" F 0251000 laitues et salades 0.5 autres


52

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0251020 salade, Lactuca sativa L.

0.5

" F 0251030 chicorée 0.5 " F 0252000 épinards et feuilles

similaires 0.05 sauf épinards

" F 0252010 épinards 0.5 " F 0254000 cresson d’eau annexe du règlement


" F 0255000 endives (chicons) 0.5 " F 0256000 fines herbes et fleurs




"

" F 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " F 0270050 artichauts 0.1 " F 0270060 poireaux 0.2 " F 0280000 champignons,




"


oléagineux "

" F 0500000 céréales 2


53

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0600000 thé, café, infusions et cacao


" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 1000000 produits d’origine


"

Desmédiphame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diallate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diazinon F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dibrométhane, 1,2- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dicamba toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 899/2012

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 1.5 dichlorobenzamide

inclus " 0152000 fraises annexe du règlement




54

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.01 (*) sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus

" 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5 dichlorobenzamide inclus

" 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 899/2012

" 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "



"

Dichloroéthane, 1,2-



Dichloropropène, 1,3-



Dichlorprop (somme du dichlorprop (y compris le dichlor-prop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlor-prop)



Dichlorvos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diclofop 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05


55

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Dicloran toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dicofol F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dieldrine (somme aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine)

F 0100000 fruits 0.01 (*)

" F 0200000 légumes 0.01 (*) sauf cucurbitacées, panais

" F 0213060 panais 0.02 " F 0232010 concombres 0.02 " F 0232030 courgettes 0.02 " F 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible 0.03

" F 0300000 légumineuses séchées 0.01 (*) " F 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de

courges " F 0401100 pépins de courges 0.15 " F huile de graines

de courges 0.25

" F 0500000 céréales 0.01 (*) " F 0610000 thé 0.02 " F 0640000 fèves de cacao 0.05 " F 0700000 houblon 0.02 " F 0800000 épices 0.1 " F 1010000 viandes, prépara-

tions de viande, abats, sang, graisses animales

0.2 exprimé sur la matière grasse


0.15 "

" F 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 " F poissons 0.05 exprimé sur la partie

comestible " F foie de poisson 0.2 " F oeufs de poisson 0.2 " F crustacés 0.05 exprimé sur la partie

comestible " F échinodermes 0.05 " " F mollusques 0.05 "


56

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008


"

" 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.2 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades " " 0252000 épinards et feuilles

similaires "

" 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.1 " 0256000 fines herbes et fleurs







"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement



" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 0.7 " 0231030 aubergines 0.6


57

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques




"

" 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à

feuilles " 0241010 brocolis 1 " 0243000 choux feuilles 2 " 0251000 laitues et salades 3 autres " 0251010 mâche 7 " 0251030 chicorée 0.7 " 0252000 épinards et feuilles


(UE) no 834/2013 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 1 " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles 3 autres

" 0256010 cerfeuil 10 " 0256030 feuilles de céleri 10 " 0256040 persil 10 " 0256080 basilic 10 " 0260000 légumineuses pota-

gères (fraîches) annexe du règlement

(UE) no 834/2013 " 0270010 asperges 0.05 " 0270020 cardons 4 " 0270030 céleri en branches 2.5 " 0270040 fenouil 2.5 " 0270050 artichauts 0.15 " 0270060 poireaux 0.5 " 0270070 rhubarbe 0.3 " 0270080 pousses de bambou 0.05 " 0270090 coeurs de palmier 0.05 " 0270990 autres «légumes

à tiges» 0.05




"


58

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


oléagineux "


et cacao "



"

" F 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

" F 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008

" F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "



"

Diflufenican toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diméthachlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dimethenamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dimethipin toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



59

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate)

0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres " 0140020 cerises 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table

et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et



" 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table " 0161030 olives de table 2 " 0210000 légumes-racines et



" 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignions de printemps

" 0220040 oignons de printemps 2 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement


" 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


60

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"




"

" 0300000 légumineuses séchées " " 0401000 graines oléagineuses " " 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres " 0402010 olives à huile 2 " 0500000 céréales annexe du règlement



"

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement

(UE) no 51/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve "

" 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces

(espèces de Rubus) 0.01 (*) sauf framboises,

mûres " 0153010 mûres 0.2 " 0153030 framboises 0.05 " 0154000 autres petits fruits


(UE) no 51/2014 " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et


"


61

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.01 (*) autres

" 0213040 raiforts 0.2 " 0213080 radis 1.5 " 0213100 rutabagas 0.2 " 0213110 navets 0.2 " 0220000 légumes-bulbes 0.6 sauf oignons de

printemps, autres «légumes-bulbes»

" 0220040 oignons de printemps 0.3 " 0220990 autres «légumes-

bulbes» 0.15

" 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 51/2014


1




sativa L. 15




comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres " 0270030 céleri en branches 9 " 0270050 artichauts 2 " 0270060 poireaux 1.5 " 0280000 champignons,


(UE) no 51/2014


62

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


oléagineux "


et cacao "



"

Dimoxystrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diniconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dinocap F 0100000 fruits 0.05 " F 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldino-

cap " F 0232010 concombres 0.05 " F 0700000 houblon 0.1 " F 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées



Dinotéfurane toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dinoterb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dioxathion F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diphenylamine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat

" 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.2 "


63

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat

" 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat

" 0401050 graines de tournesol 1 " " 0401060 graines de colza

(grosse navette) 2 "

" 0401070 fèves de soja 0.2 " " 0401080 graines de moutarde 0.5 " " 0401140 graines de chanvre 0.5 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Disulfoton F 0100000 fruits annexe du règlement

(UE) no 899/2012 " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits

oléagineux "

" F 0500000 céréales 0.02 autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton

" F 0500010 orge 0.2 O-analogue, sul-foxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton





"

Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008

" 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 2 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 1.5 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 2


64

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0151010 raisin de table 0.01 (*) " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces



"

" 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Dithiocarbamates (Diméthyle-, Ethy-lène-bis-, Propylène-bis-)

0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme CS2

" 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 " 0120110 noix communes 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 5 " " 0140000 fruits à noyau 2 " " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 5 "

" 0152000 fraises 10 " " 0154030 groseilles (rouges,


5 "

" 0154040 groseilles à maque-reau

5 "

" 0161030 olives 5 " " 0163020 bananes 2 " " 0163030 mangues 2 " " 0163040 papayes 7 " " 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme

CS2 " 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 " 0213010 betteraves rouges 0.5 "


65

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0213020 carottes 0.2 " " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0213040 raiforts 0.2 " " 0213060 panais 0.2 " " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " " 0213080 radis 2 " " 0213090 scorsonères (salsifis

noirs) 0.2 "

" 0220010 ail 0.5 " " 0220020 oignons 1 " " 0220030 échalotes 1 " " 0231010 tomates 3 " " 0231020 poivrons 5 " " 0231030 aubergines 3 " " 0231040 okras, camboux 0.5 " " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 2 "


1 "

" 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2

" 0242010 choux de Bruxelles 2 dosé comme CS2 " 0242020 chou pomme 3 " " 0243000 choux feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé

comme CS2 " 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 " 0251000 laitues et salades 5 " " 0252010 épinards 2 " " 0254000 cresson d’eau 0.3 " " 0255000 endives (chicons) 0.5 " " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles 5 "

" 0260010 haricots frais, non écossés

1 "

" 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " " 0260030 pois frais,

non écossés 1 "

" 0260040 pois frais, écossés 0.1 " " 0270010 asperges 0.5 " " 0270030 céleri en branches 0.5 " " 0270040 fenouil 0.05 "


66

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0270060 poireaux 3 " " 0270070 rhubarbe 0.5 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme

CS2 " 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 " 0300030 pois séchés 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza;

dosé comme CS2 " 0401060 graines de colza

(grosse navette) 0.5 dosé comme CS2

" 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2

" 0500010 orge 2 dosé comme CS2 " 0500050 avoine 2 " " 0500070 seigle 1 " " 0500090 froment (blé) 1 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0800000 épices 25 " Diuron toutes les denrées



DNOC toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Dodécadiènol, (E,E)-8,10-

0130010 pommes 0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.01 (*)

Dodécénylacétate, Z-9-

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.01 (*)

Dodine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1138/2013

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.9 " 0140010 abricots 0.09 " 0140020 cerises 3 " 0140030 pêches 0.09 " 0140040 prunes 2.5 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 5

" 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 1138/2013


67

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades " " 0252000 épinards et feuilles

similaires 0.05 sauf épinards

" 0252010 épinards 8 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement

(UE) no 1138/2013 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Emamectine benzoate


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; emamectine

benzoate B1a, expri-mée en emamectine


68

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0140020 cerises 0.07 emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

" 0140030 pêches 0.03 " " 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.01 "




" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 1 sauf chicorée, salade,

Lactuca sativa L.; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

" 0251020 salade, Lactuca sativa L.

0.25 emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine

" 0251030 chicorée 0.2 " " 0252000 épinards et feuilles



comestibles "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon "


69

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

Endosulfan (somme des iso-mères alpha et bêta et du sulfate d’endo-sulfan, exprimée en endosulfan)



Endrine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Epoxiconazole F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


EPTC (Eptam) toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthalfluraline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 559/2011

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes " 0130010 pommes 0.6 " 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises " 0140020 cerises 3 " 0151010 raisin de table 0.5 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement




0.05 sauf myrtilles (Vac-cinium vaccinium)

" 0154010 myrtilles 5 " 0160000 fruits divers annexe du règlement



" 0220000 légumes-bulbes "


70

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates " 0231010 tomates 0.7 " 0232000 cucurbitacées à peau



non comestible "


et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Ethion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthofumesate (somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate)

0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 524/2011


"



71

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 sauf jeunes pousses



0.1

" 0252010 épinards 0.1 " 0252020 pourpiers 1 " 0252030 cardes/Feuilles

de bettes 0.1

" 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 524/2011

" 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Éthoprophos toutes les denrées



Éthoxyquine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Éthoxysulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Ethyrimol cf. bupirimate


72

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0130010 pommes 0.1 Etofenprox F toutes les denrées



Étoxazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Etridiazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi-catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 2 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0152000 fraises annexe du règlement

(CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi-catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB)


"


"



" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "


73

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes

"


"

" 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270060 poireaux 2 " 0280000 champignons,




"


oléagineux "

" 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 0.2 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1 " 0600000 thé, café, infusions



" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement

(UE) no 2016/567 " 0151020 vin 0.5 5-methyl-5-phényl-3-

phénylaminoimidazo-lidin-2,4-dione inclus

" 0211000 pommes de terre annexe du règlement (UE) no 2016/567

" 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

"


74

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

"


ment de l’inflores-cence)

0.02 (*) autres

" 0241010 brocolis 5 " 0241020 choux-fleurs 0.2 " 0242000 choux pommés annexe du règlement

(UE) no 2016/567 " 0243000 choux feuilles " " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Fenarimol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 318/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres " 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 0.3


75

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0151010 raisin de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.3 " 0152000 fraises annexe du règlement




"


oléagineux "


et cacao "



"

Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 893/2010 " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve "


(espèces de Rubus) 0.2


0.2



oléagineux "



76

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenbuconazole toutes les denrées



Fenbutatin oxyde F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009

Fenchlorphos (somme du fenchlor-phos et du fenchlor-phos-oxon exprimée en fenchlorphos)



Fenhexamide 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"

" 0220000 légumes-bulbes 0.05 (*) sauf oignons " 0220020 oignons 0.8 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement


" 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 50 " 0252000 épinards et feuilles



" 0253000 feuilles de vigne "


77

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


comestibles "


5

" 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"


et cacao "



"

Fenitrothion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 (*) sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0401060 graines de colza

(grosse navette) 0.02

" 0500000 céréales 0.02 " 0900010 betteraves sucrières 0.01 (*) Fenoxaprop-P toutes les denrées



Fenoxycarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenpropathrine 0110000 agrumes 0.2 " 0120000 fruits à coque annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins "


78

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et



comestible "


0.01 (*) sauf melons

" 0233010 melons 1 " 0234000 maïs doux annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"


et lichens "


"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement

(UE) no 61/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 2 seulement pour la

production de vin " vin 0.5


79

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"


"


oléagineux "

" 0500000 céréales 0.01 (*) autres " 0500010 orge 0.6 " 0500050 avoine 0.3 " 0500070 seigle 0.2 " 0500090 froment (blé) 0.2 " 0600000 thé, café, infusions




"

Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0161000 fruits divers à peau

comestible "


"


0.05 sauf bananes

" 0163020 bananes 2 " 0210000 légumes-racines et


(CE) no 149/2008 " 0220000 légumes-bulbes "


80

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux " 0270060 poireaux annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0280000 champignons,


(CE) no 149/2008 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " Fenpyrazamine 0110000 agrumes annexe du règlement

(UE) no 500/2013 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 5 " 0140020 cerises 4 " 0140030 pêches 3 " 0140040 prunes 3 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.01

" 0151010 raisin de table 3 " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises annexe du règlement




"



" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 3


81

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231020 poivrons 3 " 0231030 aubergines 3 " 0232000 cucurbitacées à peau



non comestible "


et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Fenpyroximate F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.5 autres " F 0130010 pommes 0.2 " F 0130020 poires 0.2 " F 0140010 abricots 0.3 " F 0140020 cerises 0.5 " F 0140030 pêches 0.3 " F 0140040 prunes 0.3 " F 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.1


82

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0151010 raisin de table 0.2 sauf kiwaïs " 0151010-

001 kiwaïs 0.5

" F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises 1 " F 0153000 fruits de ronces

(espèces de Rubus) annexe du règlement

(UE) no 364/2014 " F 0154000 autres petits fruits

et baies "



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.2 sauf poivrons " F 0231020 poivrons 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau



non comestible "

" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"


83

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs sulfones expri-més en fenthion)



Fentine acétate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fentine hydroxyde F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fenvalérate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fipronil (somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) exprimée sous forme de Fipronil)



Flazasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flonicamid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.3 autes " 0140020 cerises 0.4 " 0140030 pêches 0.4 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.05 (*)





comestible "


0.1



84

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


0.05 (*) sauf pois frais, écossés

" 0260040 pois frais, écossés 0.7 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement

(UE) no 893/2010 " 0280000 champignons, mousses

et lichens "


"


oléagineux "


"

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Florasulam toutes les denrées



Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))

0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008

" 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140000 fruits à noyau 0.02 " 0152000 fraises annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces



"

" 0211000 pommes de terre 0.1 " 0213010 betteraves rouges 0.2 " 0213020 carottes 0.3 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213040 raiforts 0.5 " 0213090 scorsonères (salsifis

noirs) 0.3

" 0220020 oignons 0.1


85

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0241010 brocolis 0.2 " 0241020 choux-fleurs 0.2 " 0242020 chou pomme 0.3 " 0244000 choux-raves 0.2 " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 0.2

" 0251030 chicorée 0.2 " 0251080 jeunes pousses


1

" 0252010 épinards 1 " 0252030 cardes/Feuilles

de bettes 1 sauf bettes à cardes

(côtes de bettes) " 0256000 fines herbes et fleurs




" 0270020 cardons 0.2 " 0270040 fenouil 0.1 " 0270060 poireaux 0.1 " 0401050 graines de tournesol 0.2 " 0401060 graines de colza

(grosse navette) 1

" 0401070 fèves de soja 5 " 0500000 céréales annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900010 betteraves sucrières 0.2 " 1000000 produits d’origine



Fluaziname F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.2 sauf pommes " F 0130010 pommes 0.3


86

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 251/2013

" F 0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

" F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013


"


"


oléagineux "


et cacao "



"

Flubendiamide F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 1 " F 0151020 raisins de cuve 2 " F 0152000 fraises annexe du règlement




"



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits "


87

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0241000 choux (développe-ment de l’inflorescence)

"

" F 0242000 choux pommés 0.01 (*) sauf chou pomme " F 0242020 chou pomme 1.5 " F 0243000 choux feuilles annexe du règlement

(UE) no 364/2014 " F 0244000 choux-raves " " F 0251000 laitues et salades 0.01 (*) sauf salade, Lactuca

sativa L. " F 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 2.5

" F 0252000 épinards et feuilles similaires

0.01 (*) sauf épinards

" F 0252010 épinards 7.5 " F 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement

(UE) no 364/2014 " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céléri en branches

" F 0270030 céleri en branches 1.5 " F 0280000 champignons,


(UE) no 364/2014 " F 0290000 algues et organismes

procaryotes "


oléagineux "


et cacao "



"


88

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Flucycloxuron F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flucythrinate F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fludioxonil F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 79/2014


raisins de cuve "



" F 0154010 myrtilles 2 " F 0154020 airelles canneberges 2 " F 0154030 groseilles (rouges,


3


2

" F 0154050 cynorhodons 0.01 (*) " F 0154060 mûres (Morus spp.) 0.01 (*) " F 0154070 azeroles/nèfles

méditerranéennes 0.01 (*)

" F 0154080 sureau noir 0.8 " F 0154990 autres «autres baies

et petits fruits» 0.01 (*)




"

" F 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.01 (*) autres

" F 0163010 avocats 0.4 " F 0163030 mangues 2 " F 0163050 grenades 3 " F 0163080 ananas 7 " F 0211000 pommes de terre 1


89

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux


" F 0213000 autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " F 0231010 tomates 1 " F 0231020 poivrons 1 " F 0231030 aubergines 1 " F 0232000 cucurbitacées à peau


" F 0232010 concombres 1 " F 0233000 cucurbitacées à peau


(UE) no 79/2014 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0251000 laitues et salades " " F 0252000 épinards et feuilles

similaires "

" F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 3 " F 0256000 fines herbes et fleurs


(UE) no 79/2014 " F 0260010 haricots frais,

non écossés 1

" F 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " F 0260030 pois frais,

non écossés 1

" F 0260040 pois frais, écossés 0.05 " F 0260050 lentilles fraîches 0.05 " F 0260990 autres «légumineuses

potagères (fraîches)» 0.01 (*)

" F 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 79/2014

" F 0280000 champignons, mousses et lichens

"

" F 0290000 algues et organismes procharyotes

"


90

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


oléagineux "

" F 0500000 céréales 0.01 (*) sauf blé, maïs " F 0500030 maïs 0.1 " F 0500090 froment (blé) 0.2 " F 0600000 thé, café, infusions


(UE) no 79/2014 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine


"

Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flu-fénacet)

0100000 fruits 0.05

" 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0400000 graines et fruits

oléagineux 0.05

" 0500000 céréales 0.05 autes " 0500010 orge 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1 " 0600000 thé, café, infusions

et cacao 0.05

" 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900000 plantes sucrières 0.05 Flufenoxuron F toutes les denrées



Flufenzine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées




91

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Fluometuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 1 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0152000 fraises annexe du règlement




"





2

" 0242000 choux pommés annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0243010 choux de Chine 2 " 0243020 choux verts 2 " 0243990 autres «choux à

feuilles» 0.1

" 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0251000 laitues et salades 9 autres " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 4

" 0251030 chicorée 1.5 " 0252000 épinards et feuilles



comestibles "


92

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 0.7 " 0140020 cerises 1.5 " 0140030 pêches 0.7 " 0140040 prunes 0.4 " 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.01 (*)

" 0150000 baies et petits fruits 3 sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises


1.5

" 0152000 fraises 2 " 0160000 fruits divers annexe du règlement



" 0220000 légumes-bulbes " " 0231010 tomates 0.9 " 0231020 poivrons 0.8 " 0231030 aubergines 0.9


93

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231040 okras, camboux 0.01 (*) " 0231990 autres «solanacées» 0.1 " 0232000 cucurbitacées à peau



non comestible "


sativa L. 11



(UE) no 491/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.3 " 0256000 fines herbes et fleurs


(UE) no 491/2014 " 0260000 légumineuses pota-

gères (fraîches) 0.1 autes


0.9

" 0260030 pois frais, non écossés

0.9

" 0260040 pois frais, écossés 0.15 " 0270000 légumes à tiges 0.1 autes " 0270010 asperges 0.01 (*) " 0270050 artichauts 0.5 " 0270060 poireaux 0.7 " 0270080 pousses de bambou 0.01 (*) " 0270090 coeurs de palmier 0.01 (*) " 0280000 champignons, mousses



procharyotes "


oléagineux 0.3 autres

" 0401020 arachides 0.03


94

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0401060 graines de colza (grosse navette)

1

" 0401070 fèves de soja 0.2 " 0401090 graines de coton 0.1 " 0401990 autres «graines

oléagineuses» 0.1

" 0500000 céréales 0.1 autes " 0500060 riz 0.01 (*) " 0500070 seigle 0.8 " 0500080 sorgho 1.5 " 0500090 froment (blé) 0.8 " 0600000 thé, café, infusions




"

Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 (*) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées



Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 " toutes les denrées



Fluoxastrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flupyrsulfuron-méthyl



Fluquinconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.2 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " F 0150000 baies et petits fruits " " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes "


95

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


oléagineux "

" F 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " F 0500010 orge 0.1 " F 0500070 seigle 0.1 " F 0500090 froment (blé) 0.1 " F 0600000 thé, café, infusions


(CE) no 149/2008 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " Flurochloridone toutes les denrées



Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr)



Flurprimidole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flurtamone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Flusilazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 703/2014

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.1 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 703/2014 " F 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 0.1



"


"

" F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0401000 graines oléagineuses 0.01 (*) sauf graines de colza


96

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0401060 graines de colza (grosse navette)

0.1

" F 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (UE) no 703/2014

" F 0500000 céréales 0.01 (*) autres " F 0500010 orge 0.2 " F 0500070 seigle 0.1 " F 0500090 froment (blé) 0.1 " F 0600000 thé, café, infusions


(UE) no 703/2014 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières 0.01 (*) sauf betteraves

sucrières " F 0900010 betteraves sucrières 0.05 Flutolanil toutes les denrées



Flutriafol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.5 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement




"






non comestible "


97

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Fluvalinate les valeurs de tau-fluvalinate sont valables

Fluvalinate, tau- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fluxapyroxad 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014


raisins de cuve 0.5

" 0152000 fraises 4 " 0153000 fruits de ronces


(UE) no 491/2014 " 0154000 autres petits fruits

et baies "

" 0160000 fruits divers "


98

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0211000 pommes de terre 0.07 " 0212000 légumes-racines et




0.3

" 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps

" 0220040 oignons de printemps 0.7 " 0231000 solanacées 0.6 " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.2


0.15

" 0234000 maïs doux 0.15 " 0239000 autres légumes-fruits 0.01 (*) " 0241000 choux (développement

de l’inflorescence) 0.07 sauf brocolis

" 0241010 brocolis 2 " 0242000 choux pommés 0.07 autres " 0242010 choux de Bruxelles 0.3 " 0242020 chou pomme 0.4 " 0243000 choux feuilles 0.07 " 0244000 choux-raves 0.07 " 0251000 laitues et salades 4 sauf chicorée " 0251030 chicorée 0.03 " 0252000 épinards et feuilles

similaires 0.03

" 0253000 feuilles de vigne 0.03 " 0254000 cresson d’eau 0.03 " 0255000 endives (chicons) 0.03 " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles 4


0.01 (*) autres


2

" 0260020 haricots frais, écossés 0.09 " 0260030 pois frais,

non écossés 2

" 0260040 pois frais, écossés 0.3


99

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.7 " 0280000 champignons, mousses



procharyotes "


oléagineux "


et cacao 0.01 (*) sauf racines «plantes

à infusion» " 0633000 racines «plantes

à infusion» 0.3

" 0700000 houblon annexe du règlement (UE) no 491/2014



"

Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane " 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises " 0140020 cerises 2 " 0151010 raisin de table 3 seul ou avec captane " 0151020 raisins de cuve 5 " " 0152000 fraises annexe du règlement



"


100

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et


"


0.02 sauf céleris-raves

" 0213030 céleris-raves 0.1 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement


" 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 2 seul ou avec captane " 0231030 aubergines 2 " " 0232000 cucurbitacées à peau




"


et fines herbes "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en branches

" 0270030 céleri en branches 1


101

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques




oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Foramsulfuron toutes les denrées



Forchlorfénuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Formétanate (somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 0.1 " 0152000 fraises 0.3 " 0153000 fruits de ronces



et baies "



" 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 0.07


102

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231030 aubergines 0.07 " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.01 (*) sauf cornichons

" 0232020 Cornichons 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible 0.3


" 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Formothion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 120 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 2016/1003 " 0150000 baies et petits fruits "


103

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"


2 (*) autres

" 0213030 céleris-raves 8 " 0213040 raiforts 4 " 0213080 radis 25 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement

(UE) no 2016/1003 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"


et lichens "


"


oléagineux "


et cacao "



"

Fosthiazate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Fuberidazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



104

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Furathiocarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Glufosinate (somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équiva-lents du glufosinate)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.5 autres " 0140010 abricots 0.5 " 0140030 pêches 0.1 " 0140040 prunes 0.5 " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement

(UE) no 491/2014 " 0161000 fruits divers à peau

comestible "


0.1 sauf kiwis








"



"

" 0242000 choux pommés " " 0243010 choux de Chine 0.3 " 0243020 choux verts 0.1 " 0243990 autres «choux à

feuilles» 0.5


105

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 491/2014

" 0251000 laitues et salades 0.1 autres " 0251010 mâche 0.5 " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 0.5



" 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


0.1 autres


0.5

" 0260020 haricots frais, écossés 1.5 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement

(UE) no 491/2014 " 0280000 champignons,



"

" 0300000 légumineuses séchées 3 sauf haricots séchés " 0300010 haricots séchés 0.1 " 0400000 graines et fruits

oléagineux annexe du règlement

(UE) no 491/2014 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "



"

Glyphosate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Guazatine 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1


106

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Halauxifène-méthyl (somme du halauxi-fène-méthyl et de halauxifène, expri-mée en halauxifène-méthyl)

F 0500000 céréales annexe du règlement (UE) no 2016/67

Haloxyfop (somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et élé-ments combinés de haloxyfop-R, expri-més en haloxyfop-R)

F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


0.1

" 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres " F 0220020 oignons 0.2 " F 0220040 oignons de printemps 0.2 " F 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates " F 0231010 tomates 0.1 " F 0232000 cucurbitacées à peau


(CE) no 149/2008 " F 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible "

" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.1 " F 0251000 laitues et salades 0.05 sauf salade, Lactuca

sativa L., jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)


0.1


0.3




107

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


comestibles "



" F 0270000 légumes à tiges 0.1 " F 0280000 champignons,


(CE) no 149/2008 " F 0290000 algues et organismes

procaryotes "


oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " HCH (isomère gamma-HCH, Lindane)



HCH (somme de tous les isomères sans gamma-HCH)



HCH (somme de tous les isomères)

F poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible

" F foie de poisson 0.5 " F oeufs de poisson 0.5 " F crustacés 0.1 exprimé sur la partie

comestible " F échinodermes 0.1 " " F mollusques 0.1 " HCH, alpha- F toutes les denrées



HCH, beta- F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Heptachlore/Hepta-chlore époxyde

F 0100000 fruits 0.01 (*) calculé en hep-tachlore


108

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0200000 légumes 0.01 (*) " " F 0500000 céréales 0.01 (*) " " F produits céréaliers 0.002 (*) " " F 0610000 thé 0.02 " " F 0640000 fèves de cacao 0.02 " " F 0700000 houblon 0.02 " " F 0800000 épices 0.1 " " F 1010000 viandes, préparations

de viande, abats, sang, graisses animales

0.2 exprimé sur la matière grasse; calculé en hep-tachlore


0.1 "

" F 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 calculé en hep-tachlore

" F poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore

" F foie de poisson 0.2 calculé en hep-tachlore

" F oeufs de poisson 0.2 " " F crustacés 0.05 exprimé sur la partie

comestible; calculé en heptachlore

" F échinodermes 0.05 " " F mollusques 0.05 " Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie

comestible " foie de poisson 0.5 " oeufs de poisson 0.5 " crustacés 0.1 exprimé sur la partie

comestible " échinodermes 0.1 " " mollusques 0.1 " " toutes les denrées



Hexaconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Hexythiazox toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



109

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Hydrazide maléique toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Hymexazol toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010

" 0120000 fruits à coque " " 0130010 pommes 0.7 " 0130020 poires 0.7 " 0130030 coings 2 " 0130040 nèfles 2 " 0130050 nèfles du japon 5 " 0130990 autres «fruits

à pépins» 2

" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 750/2010

" 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 5 " 0212000 légumes-racines et




"

" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


110

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


et cacao "



"

Imazamox (Somme de l’imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox)



Imazaquine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Imazosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.8 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement




"



" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 2 autres " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 2



(UE) no 491/2014


111

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270020 cardons 0.5 " 0270030 céleri en branches 1.2 " 0270050 artichauts 0.5 " 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "



"

Indoxacarb (somme des isomères S et R)

F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.3 sauf poires, pommes " F 0130010 pommes 0.5 " F 0130020 poires 0.5 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 737/2014 " F 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 2



"


112

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe-


"

" F 0242010 choux de Bruxelles 0.1 " F 0242020 chou pomme 3 " F 0242990 autres «choux

pommés» 0.02

" F 0243000 choux feuilles 0.4 sauf choux de Chine " F 0243010 choux de Chine 2 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement

(UE) no 737/2014 " F 0251000 laitues et salades 1 autres " F 0251010 mâche 15 " F 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 3

" F 0251060 roquette 2 " F 0251080 jeunes pousses


2




comestibles "


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270020 cardons 3 " F 0270030 céleri en branches 2 " F 0270040 fenouil 2 " F 0270050 artichauts 0.2 " F 0270070 rhubarbe 3 " F 0280000 champignons,


(UE) no 737/2014


113

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


oléagineux "


et cacao "



"

Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfu-ron-méthyl et de ses sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl)



Ioxynil (somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil)

F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013


"

" F 0220010 ail 0.2 " F 0220020 oignons 0.2 " F 0220030 échalotes 0.2 " F 0220040 oignons de printemps 3 " F 0220990 autres «légumes-

bulbes» 0.01 (*)

" F 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013

" F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux " F 0270060 poireaux 0.5 " F 0280000 champignons,



procaryotes "


114

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


oléagineux "


et cacao "



"

Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


0.02 autres

" 0213020 carottes 0.5 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213040 raiforts 0.5 " 0213060 panais 0.5 " 0213070 persil à grosse racine 0.5 " 0213080 radis 0.3 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0230000 légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0242000 choux pommés 5 sauf choux de

Bruxelles " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " 0243010 choux de Chine 5 " 0244000 choux-raves 0.1 " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes annexe du règlement



" 0270000 légumes à tiges "


115

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Iprovalicarbe toutes les denrées



Isoprothiolane toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Isoproturon 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014


oléagineux "

" 0500000 céréales 0.05 " 0600000 thé, café, infusions



animale –- animaux terrestres

"

Isopyrazam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Isoxabène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, expri-mée en isoxaflutole)




116

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Kresoxim-methyl F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


raisins de cuve "




1

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées " " F 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.5



" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"


117

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques




"


oléagineux "


et cacao "



"

Lactofen 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Lambda-Cyhalothrine


" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140010 abricots 0.2 " F 0140020 cerises 0.3 " F 0140030 pêches 0.2 " F 0140040 prunes 0.2 " F 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.1

" F 0151010 raisin de table 0.2 " F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises 0.5 " F 0153000 fruits de ronces


(UE) no 834/2013 " F 0154000 autres petits fruits

et baies "


"


"


118

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0163000 autres fruits à peau non comestible et de grande taille

0.02 sauf banane, mangues

" F 0163020 bananes 0.1 " F 0163030 mangues 0.1 " F 0210000 légumes-racines et


(UE) no 834/2013 " F 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons " F 0220020 oignons 0.2 " F 0231010 tomates 0.1 " F 0231020 poivrons 0.1 " F 0231030 aubergines 0.5 " F 0231040 okras, camboux 0.3 " F 0231990 autres «solanacées» 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.1 sauf concombres,

courgettes " F 0232010 concombres 0.1 " F 0232030 courgettes 0.1 " F 0233000 cucurbitacées à peau


(UE) no 834/2013 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241010 brocolis 0.1 " F 0241020 choux-fleurs 0.1 " F 0241990 autres «choux à

développement d’inflorescence»

0.5

" F 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme " F 0242020 chou pomme 0.2 " F 0243000 choux feuilles 1 " F 0244000 choux-raves 0.1 " F 0251000 laitues et salades 1 sauf Lactuca sativa L. " F 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 0.5


0.5 sauf feuilles de bettes

" F 0252030 cardes/Feuilles de bettes

0.5

" F 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 834/2013

" F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 0.1


119

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0256000 fines herbes et fleurs comestibles



"

" F 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux

" F 0270030 céleri en branches 0.3 " F 0270040 fenouil 0.3 " F 0270060 poireaux 0.3 " F 0280000 champignons,

mousses et lichens 0.02 sauf champignons

sauvages " F 0280020 champignons

sauvages 0.5




oléagineux "


et cacao "



"

Lénacile toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Linuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008



"


0.05 autres

" 0213020 carottes 0.2 " 0213030 céleris-raves 0.5


120

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0213060 panais 0.2 " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


0.05 autres


0.1

" 0260020 haricots frais, écossés

0.1

" 0260030 pois frais, non écossés

0.1

" 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0280000 champignons,



oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Lufénurone F toutes les denrées



Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)



Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement


légumes-tubercules 0.01 (*) autes

" 0213040 raiforts 0.3 " 0213080 radis 0.3


121

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autes " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0220040 oignons de printemps annexe du règlement

(UE) no 2015/845 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.01 (*) autes " 0241010 brocolis 2 " 0241020 choux-fleurs 0.3 " 0242010 choux de Bruxelles 0.2 " 0242020 chou pomme 3 " 0243000 choux feuilles 25 " 0243010 choux de Chine 25 " 0243020 choux verts 25 " 0243990 autres «choux à

feuilles» 25

" 0251000 laitues et salades annexe du règlement (UE) no 2015/845


"

" 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.15 " 0256000 fines herbes et fleurs



gères (fraîches) 0.01 (*) sauf pois frais,

écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.3 " 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autes " 0270030 céleri en branches 20 " 0270040 fenouil 0.05 " 0270050 artichauts 0.2 " 0280000 champignons, mousses



procharyotes "


oléagineux "



122

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"

Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA et MCPB (MCPA, MCPB y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA)



MCPB F cf. MCPA Mecarbame toutes les denrées



Mécoprop toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Mépanipyrim (somme de mépani-pyrim et son métabo-lite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine), exprimée en mépani-pyrim)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 777/2013 " 0151010 raisin de table 3 " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises annexe du règlement


(espèces de Rubus) 0.01 (*) autres

" 0153010 mûres 0.5 " 0153030 framboises 0.5 " 0154000 autres petits fruits


(UE) no 777/2013 " 0160000 fruits divers "


123

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement

(UE) no 777/2013 " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


0.01 (*) sauf haricots frais, non écossés


0.2

" 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 777/2013


"


"


oléagineux "


et cacao "



"

Mépiquat toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Mepronil toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap)




124

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Mésosulfuron-méthyl



Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en méso-trione)



Metalaxyl (somme de tous les isomères)



raisins de cuve "




0.5



"




non comestible "

" 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades " " 0252000 épinards et feuilles

similaires 0.05 autres

" 0252010 épinards 0.3 " 0252020 pourpiers 1


125

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



comestibles "


"




oléagineux "


et cacao "



"

Métaldéhyde toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métamitrone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métazachlore toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metconazole F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methabenzthiazuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Méthacrifos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methamidophos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



126

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Methidathion toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe)

0234000 maïs doux 0.1

" 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires

végétales 0.05 sauf épices, houblon,

maïs doux Méthomyl (somme de méthomyl et de thiodicarbe exprimée en méthomyl)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.02 " 0151020 raisins de cuve 0.5 " 0152000 fraises annexe du règlement




"



"


0.05 autes

" 0213020 carottes 0.02 " 0213030 céleris-raves 0.02 " 0213080 radis 0.02 " 0213100 rutabagas 0.02 " 0220000 légumes-bulbes 0.2 " 0231000 solanacées annexe du règlement

(UE) no 459/2010


127

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.2 autres

" 0232010 concombres 0.02 " 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible 0.02


" 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.02 (*) " 0251000 laitues et salades 0.2 autres " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 0.1


similaires 0.2


" 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.2 " 0256000 fines herbes et fleurs



gères (fraîches) 0.2

" 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.02 " 0280000 champignons, mousses



procharyotes "

" 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0400000 graines et fruits

oléagineux annexe du règlement

(UE) no 459/2010 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Méthoprène toutes les denrées




128

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Méthoxychlore F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Methoxyfenozide F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métirame zinc cf. dithiocarbamates Metobromuron (somme de metobro-muron et 4-bromo-phenylurea, exprimée en metobromuron)

0211000 pommes de terre 0.02

" 0251010 mâche 0.5 Métolachlore toutes les denrées



Metosulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metrafenone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Métribuzine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Metsulfuron-méthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Mévinphos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Milbémectine (somme de Mil-bemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin-A4)



raisins de cuve "

" 0152000 fraises 0.05 " 0153000 fruits de ronces



et baies "

" 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes "


129

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


oléagineux "


et cacao "



"

Molinate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Monocrotophos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Monolinuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Monuron 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.05 Myclobutanil toutes les denrées



Naphthylacétamide, 1-



Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008

" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.1 " 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes annexe du règlement






"

" 0300000 légumineuses séchées "


130

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Nicosulfuron toutes les denrées



Nicotine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 1004/2013

" 0200000 légumes " " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "

" 0810000 graines «épices» " " 0820000 fruits et baies

«épices» "

" 0830000 écorces «épices» " " 0840000 racines ou rhizomes

«épices» "

" 0860000 stigmates de fleurs «épices»

"

" 0870000 arille «épices» " Nitrofène F toutes les denrées



Novaluron F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.3 autres " F 0130010 pommes 2 " F 0130020 poires 3 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(UE) no 441/2012 " F 0150000 baies et petits fruits " " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et


" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0241010 brocolis 0.5


131

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0241020 choux-fleurs 0.5 " F 0242000 choux pommés 0.5 " F 0243000 choux feuilles annexe du règlement

(UE) no 441/2012 " F 0244000 choux-raves " " F 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " o-Phénylphénol toutes les denrées



Oryzalin toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxadiargyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxadiazon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxadixyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



132

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Oxamyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxycarboxine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Oxyde d’éthylène (somme d’oxyde d’éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène)

F 0100000 fruits 0.1

" F 0200000 légumes 0.1 " F 0300000 légumineuses séchées 0.1 " F 0401000 graines oléagineuses 0.2 " F 0500000 céréales 0.02 " F 0610000 thé 0.2 " F 0700000 houblon 0.2 " F 0800000 épices 0.2 Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l´oxydéméton-méthyl et du démé-ton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydé-méton-méthyl)



Oxyfluorfène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Paclobutrazol toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Paraquat toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Parathion F 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus " F 0200000 légumes 0.05 " " F 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " F 0401000 graines oléagineuses 0.05 "


133

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0500000 céréales 0.05 " " F 0610000 thé 0.1 " " F 0700000 houblon 0.1 " " F 0810000 graines «épices» 0.1 " " F 0820000 fruits et baies

«épices» 0.1 "

" F 0830000 écorces «épices» 0.1 " " F 0840000 racines ou rhizomes

«épices» 0.2 "

" F 0850000 boutons «épices» 0.1 " " F 0860000 stigmates de fleurs

«épices» 0.1 "

" F 0870000 arille «épices» 0.1 " Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en para-thion-méthyle)



Penconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 0.1 " F 0151000 raisins de table et


(CE) no 149/2008 " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces



0.1 sauf groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

" F 0154030 groseilles (rouges, blanches ou noires-cassis)

0.5

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008


oléagineux "


et cacao "


134

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Pencycuron F toutes les denrées



Pendiméthaline F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 2016/486

" F 0211000 pommes de terre " " F 0212000 légumes-racines et


"


"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0241000 choux (développement

de l’inflorescence) "

" F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles " " F 0244000 choux-raves " " F 0251000 laitues et salades 0.05 (*) autres " F 0251010 mâche 0.6 " F 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 4

" F 0251040 cressons et autres pousses

0.6

" F 0251060 roquette 0.6 " F 0251080 jeunes pousses


0.6




comestibles "


0.2

" F 0270000 légumes à tiges 0.05 (*) autres


135

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0270010 asperges 0.1 " F 0270030 céleri en branches 0.1 " F 0270040 fenouil 0.1 " F 0280000 champignons, mousses


(CE) no 2016/486 " F 0290000 algues et organismes

procharyotes "

" F 0300000 légumineuses séchées 0.2 " F 0400000 graines et fruits

oléagineux 0.1

" F 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 2016/486


"



0.05 (*)

Penoxsulame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Penthiopyrade 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014


"

" 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 15 autres " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 15

" 0251030 chicorée 0.01 (*) " 0251080 jeunes pousses


50


30 sauf feuilles de bettes

" 0252030 cardes/Feuilles de bettes

27



136

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres " 0270030 céleri en branches 11 " 0270040 fenouil 11 " 0270060 poireaux 3 " 0270070 rhubarbe 15 " 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "



"

Perméthrine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pethoxamide toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phenmédiphame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phénothrine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phenthoate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



137

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones et sulfoxydes, expri-mée en phorate)



Phosalone 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 899/2012

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "


et cacao "



"

Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes " 0130010 pommes 0.4 " 0130020 poires 0.4 " 0140000 fruits à noyau 0.05 autes " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 0.6 " 0151000 raisins de table et


(UE) no 737/2014 " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces



2 autes


138

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0154010 myrtilles 10 " 0154020 airelles canneberges 4 " 0154040 groseilles à maque-

reau 0.05

" 0161000 fruits divers à peau comestible

2 autres

" 0161010 dattes 0.05 " 0161020 figues 1.4 " 0161030 olives de table 3 " 0161060 kaki 0.05 " 0162000 petits fruits avec peau

non comestible et de petite taille



"


oléagineux "


et cacao "



"

Phosphamidon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Phosphine et phosphures

0100000 fruits 0.05 somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" fruits secs 0.01 (*) "


139

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" légumes secs 0.01 (*) somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" 0211000 pommes de terre 0.01 (*) " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés;

somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" 0300030 pois séchés 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine


0.05 sauf graines de colza, graines de tournesol; somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" 0401050 graines de tournesol 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phos-phure de calcium, phosphure de magné-sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

" 0401060 graines de colza (grosse navette)

0.1 "


140

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0500000 céréales 0.1 " " produits céréaliers 0.01 (*) " " 0600000 thé, café, infusions

et cacao 0.05 "

" 0700000 houblon 0.02 " " 0800000 épices 0.05 " " 0900000 plantes sucrières 0.01 (*) " " 1000000 produits d’origine


0.01 (*) "

Phosphite cf. acide phospho-nique

Phoxim F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Picloram toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Picolinafène toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Picoxystrobine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pinoxaden toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pipéronyl butoxyde 0110000 agrumes 0.5 0120000 fruits à coque 8 " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.5 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 " fruits secs 8 " 0160000 fruits divers 0.5 " 0200000 légumes 0.5 " légumes secs 8 " 0300000 légumineuses séchées 0.5 " 0401000 graines oléagineuses 8 0402000 fruits oléagineux 0.5 " 0500000 céréales 20 " 0610000 thé 3 0620000 grains de café 0.5 " 0630000 plantes à infusion 3


141

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

0640000 fèves de cacao 0.5 0650000 caroube 0.5 0700000 houblon 0.5 0800000 épices 0.5 0900000 plantes sucrières 0.5 1000000 produits d’origine


0.5

Pirimicarbe (somme du pirimicarbe et desméthyl pirimi-carbe, exprimée en pirimicarbe)


" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 2 sauf poires, pommes " 0130010 pommes 1.2 " 0130020 poires 1.2 " 0140000 fruits à noyau 1 autres " 0140010 abricots 2 " 0140020 cerises 5 " 0140030 pêches 1.3 " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 1



"


"

" 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 1 " 0212000 légumes-racines et




1

" 0220000 légumes-bulbes 1 " 0230000 légumes-fruits 1 " 0240000 brassicacées 1


142

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0251000 laitues et salades 5 sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.


1


similaires 2

" 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 750/2010

" 0255000 endives (chicons) 2 " 0256000 fines herbes et fleurs




" 0270000 légumes à tiges 1 " 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autes " 0110000 agrumes 10 " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0163010 avocats 5 " 0163030 mangues 5 " 0163040 papayes 5 " 0163080 ananas 5 " 0200000 légumes 0.05 autes " 0220010 ail 0.5 " 0220030 échalotes 5 " 0251000 laitues et salades 5 " 0255000 endives (chicons) 5


143

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0256000 fines herbes et fleurs comestibles

5

" 0280010 champignons de culture

2

" 0401010 graines de lin 0.5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza


" 0500000 céréales 0.05 autes " 0500010 orge 0.1 " 0500050 avoine 0.1 " 0500060 riz 1 " 0500070 seigle 0.5 " 0500090 froment (blé) 0.5 " 0620000 grains de café 0.2 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées



Profenofos F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Profoxydim toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


oléagineux "


144

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione

" 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione

" 0500050 avoine 0.2 " " 0500070 seigle 0.2 " " 0500090 froment (blé) 0.2 " " 0600000 thé, café, infusions



" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Propachlore 0200000 légumes 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Propamocarbe (somme du propamo-carbe et de ses sels, exprimée en pro-pamocarbe)

0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 289/2014



"


0.01 (*) sauf radis

" 0213080 radis 10 " 0220010 ail 10 " 0220020 oignons 10 " 0220030 échalotes 2 " 0220040 oignons de printemps 30 " 0220990 autres «légumes-

bulbes» 0.2

" 0231000 solanacées 0.01 (*) autres


145

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231010 tomates 10 " 0231020 poivrons 10 " 0231030 aubergines 10 " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 5 sauf concombres,

courgettes " 0232010 concombres 10 " 0232030 courgettes 10 " 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible 5 sauf courges

" 0233020 courges 10 " 0234000 maïs doux annexe du règlement

(UE) no 289/2014 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 10 sauf chou vert " 0243020 choux verts 13 " 0251000 laitues et salades 20 autres " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 25

" 0251060 roquette 30 " 0251080 jeunes pousses


25


40



comestibles "


"

" 0270000 légumes à tiges 0.01 autes " 0270060 poireaux 20 " 0280000 champignons, mousses



procharyotes "


oléagineux "



146

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"



"

Propanil 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Propaquizafop 0100000 fruits annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " 0200000 légumes " " 0251000 laitues et salades 0.1 sauf jeunes pousses



0.2




comestibles "


oléagineux "


et cacao "



"

Propargite F 0130000 fruits à pépins 1.5 " F 0140000 fruits à noyau 1.5 " F 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table

et raisins de cuve " F 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 3


147

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0200000 légumes 0.5 " F 0610000 thé 5 " F 0700000 houblon 100 " F 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées



Propiconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Propinèbe cf. aussi dithiocarba-mates

" 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine

" 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propy-lènediamine

" 0140020 cerises 0.3 " " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 1 "

" olives 0.3 " " 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en

propylènediamine " 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propy-

lènediamine " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0231010 tomates 2 " " 0231020 poivrons 1 " " 0232010 concombres 2 " " 0233010 melons 1 " " 0233030 pastèques 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0810000 graines «épices» 0.1 " " 0820000 fruits et baies

«épices» 0.1 "


148

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes

«épices» 0.1 "

" 0850010 clous de girofle 0.1 " " 0850020 câpres 25 " " 0850990 autres

«épices/boutons» 0.1 "

" 0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1 "

" 0870000 arille «épices» 0.1 " Propisochlore toutes les denrées



Propoxur toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en pro-poxycarbazone)



Propyzamide F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"

" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0251000 laitues et salades " " F 0252000 épinards et feuilles

similaires "

" F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 1


149

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0256000 fines herbes et fleurs comestibles

annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


"




oléagineux "


et cacao "



"

Proquinazid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Prosulfocarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Prosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Prothioconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013


oléagineux sauf graines de

tournesol " 0401050 graines de tournesol 0.2 " 0500000 céréales annexe du règlement

(UE) no 834/2013 " 0600000 thé, café, infusions

et cacao "


150

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



"

Pymetrozine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pyraclostrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 51/2014

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes " F 0130010 pommes 0.4 " F 0130020 poires 0.4 " F 0140010 abricots 0.8 " F 0140020 cerises 1.5 " F 0140030 pêches 0.3 " F 0140040 prunes 0.7 " F 0140990 autres «fruits à

noyau» 0.02

" F 0151000 raisins de table et raisins de cuve

2



2 autres

" F 0153010 mûres 3 " F 0153030 framboises 3 " F 0154000 autres petits fruits et

baies 3

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 51/2014



"


0.02 autres

" F 0213010 betteraves rouges 0.1 " F 0213020 carottes 0.5


151

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0213030 céleris-raves 0.3 " F 0213040 raiforts 0.3 " F 0213050 topinambours 0.06 " F 0213060 panais 0.3 " F 0213070 persil à grosse racine 0.1 " F 0213080 radis 0.5 " F 0213090 scorsonères (salsifis

noirs) 0.1

" F 0220010 ail 0.3 " F 0220020 oignons 0.6 " F 0220030 échalotes 0.3 " F 0220040 oignons de printemps 1.5 " F 0220990 autres «légumes-

bulbes» 0.02

" F 0231000 solanacées 0.02 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.5 " F 0231030 aubergines 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.5 autres

" F 0232010 concombres 0.4 " F 0232030 courgettes 0.5 " F 0233000 cucurbitacées à peau


(UE) no 51/2014 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe-


"

" F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles 0.4 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement

(UE) no 51/2014 " F 0251000 laitues et salades 2 " F 0252000 épinards et feuilles


(UE) no 51/2014 " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


152

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270050 artichauts 0.6 " F 0270060 poireaux 0.5 " F 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "



"

Pyraflufen-éthyle (Somme du pyra-flufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)



Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits

oléagineux "

" 0500000 céréales " " 0610000 thé " " 0620000 grains de café " " 0630000 plantes à infusion 3 " 0640000 fèves de cacao annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0650000 caroube " " 0700000 houblon " " 0800000 épices "


153

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine


"

Pyridabene F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises " F 0140020 cerises 2.5 " F 0152000 fraises annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " F 0153000 fruits de ronces



"


oléagineux "


et cacao "



"

Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 251/2013


"



"

" 0242000 choux pommés " " 0243000 choux feuilles " " 0244000 choux-raves 0.1


154

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0250000 légumes-feuilles et fines herbes



"




oléagineux "


et cacao "



"

Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014


"

" 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.1 " 0220040 oignons de printemps 3 " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 2 " 0231030 aubergines 2 " 0232000 cucurbitacées à peau


" 0232010 concombres 2 " 0233000 cucurbitacées à peau


(UE) no 87/2014 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 10 autres " 0251010 mâche 0.01 (*) " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 20


155

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0251030 chicorée 20 " 0251040 cressons et autres

pousses 0.01 (*)


20




comestibles "


"




"


oléagineux "


et cacao "



"

Pyrimiphos-méthyl F 0100000 fruits 0.05 autres " F 0110000 agrumes 1 sauf mandarines " F 0110050 mandarines 2 " F 0151020 raisins de cuve 2 " F 0162010 kiwis 2 " F 0200000 légumes 0.05 autres " F 0213020 carottes 1 " F 0231010 tomates 1 " F 0231020 poivrons 1 " F 0232010 concombres 0.1


156

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0233010 melons 1 " F 0241010 brocolis 1 " F 0241020 choux-fleurs 1 " F 0242010 choux de Bruxelles 2 " F 0280010 champignons de

culture 2

" F 0300000 légumineuses séchées 0.05 " F 0401000 graines oléagineuses 0.05 " F huile de germe de blé 4 " F 0500000 céréales 5 " F produits céréaliers 0.5 " F 0610000 thé 0.05 " F 0700000 houblon 0.05 " F 0800000 épices 5 " F 1010000 viandes, préparations

de viande, abats, sang, graisses animales

0.05 exprimé sur la matière grasse


0.05 "

Pyriofenone toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pyriproxyphène F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Pyroxsulam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140040 prunes 0.02 " 0200000 légumes 0.05 Quinalphos F toutes les denrées



Quinclorac toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quinmerac toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quinoclamine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



157

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Quinoxyfen F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroani-line, exprimée en quintozène)



Quizalofop toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Résmethrine F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Rimsulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Saflufénacil (somme du saflufénacil, du M800H11 et du M800H35, exprimée en saflufénacil)



Silthiofam toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Simazine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Soufre toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Spinetoram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.05 (*) autres " 0140010 abricots 0.2 " 0140020 cerises 2 " 0140030 pêches 0.3 " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement

(UE) no 491/2014 " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et




158

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 sauf Lactuca sativa L. " 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 2




comestibles "


"


et lichens "


"


oléagineux "


et cacao "



"

Spinosad F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme de la

spinosyne A et de la spinosyne D

" 0140010 abricots 1.5 somme de la spino-syne A et de la spinosyne D

" 0140030 pêches 1.5 " " 0151000 raisins de table et


(UE) no 737/2014


159

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0152000 fraises 0.5 somme de la spino-syne A et de la spinosyne D




"


oléagineux "


et cacao "



"

Spirodiclofen F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 34/2013


"




non comestible "


et fines herbes "


"

" 0270000 légumes à tiges "


160

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


"


oléagineux "

" 0500000 céréales " " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine


"

Spiromesifen toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Spirotetramat (somme de spiro-tetramat et BYI08330-enol, exprimée en spiro-tetramat)

0110000 agrumes 0.5

" 0120000 fruits à coque 0.5 " 0130000 fruits à pépins 0.7 " 0140000 fruits à noyau 3 " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 2

" 0152000 fraises 0.5 " 0154030 groseilles (rouges,


0.5

" 0154040 groseilles à maque-reau

0.5

" 0162010 kiwis 0.02 " 0162020 litchis 15 " 0163030 mangues 0.3 " 0163040 papayes 0.4 " 0211000 pommes de terre 0.8 " 0213020 carottes 0.07 " 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons " 0220020 oignons 0.4 " 0231010 tomates 1 " 0231020 poivrons 1


161

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0231030 aubergines 1 " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.2


0.2

" 0241000 choux (développe-ment de l’inflorescence)

1

" 0242010 choux de Bruxelles 0.3 " 0242020 chou pomme 2 " 0243000 choux feuilles 7 " 0244000 choux-raves 0.5 " 0251000 laitues et salades 7 " 0252000 épinards et feuilles

similaires 7

" 0254000 cresson d’eau 7 " 0255000 endives (chicons) 0.05 " 0260000 légumineuses pota-

gères (fraîches) 1.5

" 0270030 céleri en branches 4 " 0300000 légumineuses séchées 2 " 0401070 fèves de soja 4 " 0401090 graines de coton 0.4 " 0700000 houblon 15 " 0800000 épices 0.1 " 1011010 viande musculaire

porcine 0.05

" 1011030 foie de porcins 1 " 1011040 rognons de porcins 1 " 1011050 abats comestibles

(autres que le foie et les rognons) de porcins

1

" 1012010 viande musculaire de bovins

0.05

" 1012030 foie de bovins 1 " 1012040 rognons de bovins 1 " 1012050 abats comestibles

(autres que le foie et les rognons) de bovins

1

" 1013010 viande musculaire d’ovins

0.05


162

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 1013030 foie d’ovins 1 " 1013040 rognons d’ovins 1 " 1013050 abats comestibles

d’ovins 1

" 1014010 viande musculaire de caprins

0.05

" 1014030 foie de caprins 1 " 1014040 rognons de caprins 1 " 1014050 abats comestibles

de caprins 1

" 1015000 viandes d’équidés 0.05 " 1015030 foie d’équidés 1 " 1015040 rognons d’équidés 1 " 1015050 abats comestibles

(autres que le foie et les rognons) d’équidés

1

" 1016000 viandes de volailles 0.01 (*) " 1017000 viandes d’autres

animaux terrestres d’élevage

0.05

" 1017030 foie d’autres animaux terrestres d’élevage

1

" 1017040 rognons d’autres animaux terrestres d’élevage

1

" 1017050 abats comestibles (autres que le foie et les rognons) d’autres animaux terrestres d’élevage

1

" 1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.005 (*)

" 1030000 oeufs d’oiseaux 0.01 (*) Spiroxamine 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 1

" 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge " 0500010 orge 0.3 " 0500050 avoine 0.3 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 (*) " 0130020 poires 0.01 (*) " 1040000 miels et autres pro-

duits de l’apiculture 0.01 (*)


163

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Sulcotrione toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Sulfanilamide 1040000 miels et autres pro-duits de l’apiculture

0.05 résultant de l’utilisation d’asulam

Sulfosate (Glypho-sate-trimesium)

cf. triméthyl-sulfonium-cation et glyphosate

Sulfosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Sulfoxaflor 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 0.9 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 0.5 " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 2

" 0211000 pommes de terre 0.01 " 0231010 tomates 0.3 " 0231020 poivrons 0.07 " 0231030 aubergines 0.3 " 0232000 cucurbitacées à peau

comestible 0.07

" 0251000 laitues et salades 0.1 " 0252010 épinards 0.1 T, 2,4,5- F toutes les denrées



Tébuconazole 0110040 limettes 1 " 0130000 fruits à pépins 0.5 autes " 0130010 pommes 0.3 " 0130020 poires 0.3 " 0140010 abricots 0.3 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.3 " 0140040 prunes 0.6 " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 1

" 0151020 jus de raisins 0.3 " 0151020 vin 0.3


164

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


0.5



" 0160000 fruits divers " " 0213020 carottes 0.5 " 0213060 panais 0.4 " 0213090 scorsonères (salsifis

noirs) 0.4

" 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.05 " 0220030 échalotes 0.05 " 0231010 tomates 0.4 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.4 " 0232010 concombres 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau

non comestible 0.05 autres

" 0233010 melons 0.2 " 0233020 courges 0.2 " 0233030 pastèques 0.2 " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles,

choux-raves " 0243000 choux feuilles 0.02 " 0244000 choux-raves 0.02 " 0255000 endives (chicons) 0.05 " 0256020 ciboulette 2 " 0260010 haricots frais, non

écossés 2

" 0260020 haricots frais, écossés 2 " 0260030 pois frais,

non écossés 0.1

" 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270010 asperges 0.05 " 0270060 poireaux 0.3 " 0300040 lupins 0.2 " 0401010 graines de lin 0.05 " 0401060 graines de colza


" 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 2


165

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0500070 seigle 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1 " 0700000 houblon 30 " 0810010 anis vert 2 " 0810020 carvi noir 2 " 0810030 graines de céleri 1 " 0810040 graines de coriandre 2 " 0810050 graines de cumin 1 " 0810060 graines d’aneth 1 " 0810070 graines de fenouil 2 " 0810080 fenugrec 1 " 0810090 noix muscade 1 " 0810990 autres «épices/

graines» 1

" 0820000 fruits et baies «épices» 1 " 0830000 écorces «épices» 1 " 0840000 racines ou rhizomes

«épices» 1

" 0850000 boutons «épices» 1 " 0860000 stigmates de fleurs

«épices» 1

" 0870000 arille «épices» 1 " 0900010 betteraves sucrières 0.03 Tebufenozide F toutes les denrées



Tébufenpyrad F 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 34/2013

" F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches " F 0140030 pêches 0.3 " F 0151010 raisin de table 0.2 sauf kiwaïs " F 0151010-

001 kiwaïs 1

" F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises annexe du règlement






166

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231010 tomates 0.3 " F 0233010 melons 0.1 " F 0240000 brassicacées annexe du règlement

(UE) no 34/2013 " F 0250000 légumes-feuilles et

fines herbes "


"

" F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, mousses

et lichens "


"


oléagineux "


et cacao "



"

Tecnazène F toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Teflubenzuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tefluthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces



167

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" F 0160000 fruits divers " " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Tembotrione toutes les denrées



TEPP toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013





0.5

" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 777/2013

" 0230000 légumes-fruits "


168

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


0.1 autres


0.5

" 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0260030 pois frais,

non écossés 0.5

" 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges 0.1 autres " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270060 poireaux 0.3 " 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


et cacao "



"

Terbufos toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 149/2008

" 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0151000 raisins de table et

raisins de cuve 0.1

" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008


"


169

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"

" 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0212000 légumes-racines et




"

" 0220000 légumes-bulbes " " 0234000 maïs doux 0.1 " 0240000 brassicacées annexe du règlement

(CE) no 149/2008 " 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Tetraconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement

(UE) no 34/2013 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 0.5 " F 0151020 raisins de cuve 0.5 " F 0152000 fraises annexe du règlement

(UE) no 34/2013


170

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


"


"


oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Tétradifon toutes les denrées



Thiabendazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Thiacloprid F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.7 autres " F 0130010 pommes 0.3 " F 0130020 poires 0.3 " F 0130990 autres «fruits à

pépins» 0.01

" F 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes " F 0140040 prunes 0.1 " 0151010 raisin de table 0.02 sauf kiwaïs " F 0151010-

001 kiwaïs 1

" F 0151020 raisins de cuve 0.02 " " F 0152000 fraises annexe du règlement


(espèces de Rubus) 1 autres

" F 0153010 mûres 3 " F 0153030 framboises 3 " F 0154000 autres petits fruits


(UE) no 364/2014


171

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.02 autres " F 0231010 tomates 0.5 " F 0231020 poivrons 1 " F 0231030 aubergines 0.5 " F 0232000 cucurbitacées à peau



non comestible "

" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe-


"

" F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles 0.5 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement

(UE) no 364/2014 " F 0251000 laitues et salades 2 " F 0252000 épinards et feuilles


(UE) no 364/2014 " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs

comestibles "


"

" F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270030 céleri en branches 0.5 " F 0270040 fenouil 0.5 " F 0270060 poireaux 0.1 " F 0280000 champignons,



procaryotes "


oléagineux "


172

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques


et cacao "



"

Thiamethoxam (somme du thiame-toxam et de la clo-thianidine, exprimée en thiametoxam)



Thiencarbazone-méthyle

0500030 maïs 0.01 (*)

" 0500070 seigle 0.01 (*) " 0500090 froment (blé) 0.01 (*) " 0900010 betteraves sucrières 0.01 Thifensulfuron méthyle



Thiobencarb toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Thiophanate-methyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Thirame cf. aussi dithiocarba-mates

" toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6

annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 (modifi-cation de l’annexe II) et annexe du règle-ment (CE) no 149/2008 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

Tolclofos-méthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



173

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Tolylfluanide (somme du tolylflua-nide et du diméthy-laminosulfotoluidide, exprimée en tolyl-fluanide)



Topramezone 0500030 maïs 0.01 (*) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées



Triadiméfone F cf. triadimenol Triadimenol (somme du triadiméfone et triadimenol)



raisins de cuve 2

" F vin 0.5 " F 0152000 fraises annexe du règlement




"



" F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 1 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.5 " F 0231030 aubergines 0.1 " F 0232000 cucurbitacées à peau



non comestible "

" F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits "


174

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles

et fines herbes "


"




"


oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Triallate toutes les denrées



Triasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées



Trichlorfon toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triclopyr toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Tridémorphe F toutes les denrées




175

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Trifloxystrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)


raisins de cuve "


(espèces de Rubus) 2


2

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)



"


0.02 autes

" F 0213020 carottes 0.1 " F 0213030 céleris-raves 0.1 " F 0213060 panais 0.04 " F 0213070 persil à grosse racine 0.08 " F 0213080 radis 0.08 " F 0213090 scorsonères (salsifis

noirs) 0.04

" F 0213100 rutabagas 0.04 " F 0213110 navets 0.04


176

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi-cation de l’annexe IIIB)

" F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " F 0243000 choux feuilles 3 " F 0251000 laitues et salades 10 autres " F 0251020 salade, Lactuca

sativa L. 15

" F 0251080 jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

15



" F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 0.1 " F 0256000 fines herbes et fleurs




0.02 autes

" F 0260010 haricots frais, non écossés

1

" F 0260020 haricots frais, écossés 0.15 " F 0260030 pois frais,

non écossés 0.15

" F 0270000 légumes à tiges 0.02 autes " F 0270010 asperges 0.05 " F 0270030 céleri en branches 1 " F 0270050 artichauts 0.2


177

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0270060 poireaux 0.7 " F 0280000 champignons, mousses




"


oléagineux "


et cacao "



"

Triflumizole et métabolite FM-6-1(N-(4-chloro-2-trifluorométhylphé-nyl)-n-propoxyacéta-midine), exprimés en triflumizole

F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008

" F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 0.1 " F 0151020 raisins de cuve 3 " F 0152000 fraises annexe du règlement

(CE) no 839/2008 " F 0153000 fruits de ronces



"

" F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées "


178

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

" F 0400000 graines et fruits oléagineux

"


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Triflumuron toutes les denrées



Trifluraline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triflusulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triforine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Triméthylsulfonium, cation

F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008


oléagineux "


et cacao "

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Trinexapac (somme du trinexapac (acide) et de ses sels, expri-mée en trinexapac)



Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac Triticonazole toutes les denrées



Tritosulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6



179

817.021.23

1. 2 3 4 5 6



Remarques

Valifénalate toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Vinclozoline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Warfarine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6


Zirame cf. aussi dithiocarba-mates

" 0100000 fruits 0.1 autres " 0130020 poires 1 " 0140020 cerises 5 " 0140040 prunes 2 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0610000 thé 0.2 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées




180

817.021.23

Annexe 3 (art. 4 et 8, al. 1, let. b)

Pesticides pour lesquels aucune limite maximale de résidus ne s’applique


Aucune limite maximale de résidus ne s’applique aux substances actives dans ce tableau pour un emploi dans des produits phytosanitaires ou biocides.

2 Tableau

1 2

Substance active Remarques

1-Décanol Adoxophyes orana GV Silicate d’aluminium (kaolin) Acétate d’ammonium Ampelomyces quisqualis Virus de la granulose du carpocapse Aureobasidium pullulans Bacillus firmus Bacillus subtilis Bacillus thuringiensis Bacillus thuringiensis var. aizawai Bacillus thuringiensis var. israeliensis Bacillus thuringiensis var. kurstaki Bacillus thuringiensis var. tenebrionis Beauveria bassiana Beauveria brongniartii Benoxacor Acide benzoïque Extraits d’ortie Carbonate de calcium Cloquintocet-mexyl Coniothyrium minitans COS-OGA Sulfate de fer(II) Phosphate de fer(III) Sulfate de fer(III) Lait écrémé (lait maigre) Acide acétique


181

817.021.23

1 2


Éthylène Essence d’eucalyptus Oleum foeniculi (huile de fenouil) Alcools gras / alcools aliphatiques Acides gras: acide laurique Acides gras: C7-C20 Acides gras: acide caprique Acides gras: ester méthylique d’acides gras Acides gras: acide heptanoïque Acides gras: acide octanoïque Acides gras: acide oléique, y compris oléate d’éthyle Acides gras: acide pélargonique Acide folique Gibbérelline Glicladium catenulatum Essence de menthe verte Helicoverpa armigera – virus de la polyédrose nucléaire Heptamaloxyloglucan Isoxadifen-éthyle Carbonate acide de potassium Iodure de potassium Thiocyanate de potassium Triiodure de potassium Calcaire Terre d’infusoire (terre de diatomée) Extrait d’ail Dioxyde de carbone Laminarine Maltodextrine Méfenpyr diéthyl Metarhizium anisopliae Méthylnonylcétone Petit-lait Silicate alumino-sodique Vinaigre de cidre Paecilomyces fumosoroseus Paecilomyces lilacinus Huile de paraffine (CAS 64742-46-7) Huile de paraffine (CAS 72623-86-0) Huile de paraffine (CAS 8042-47-5)


182

817.021.23

1 2


Huile de paraffine (CAS 97862-82-3) Poivre Essence de menthe poivrée Huiles végétales: citronnellol Huiles végétales: eugénol / essence de clou de girofle Huiles végétales: essence d’orange Huiles végétales: huile de colza Phlebia gigantea Photorhabdus luminescens Pseudomonas chlororaphis Pseudomonas sp. (DSMZ 13134) Sable quartzeux Extrait de quassine Répulsifs: farine de sang Répulsifs: huile de poisson Répulsifs: graisse de mouton Répulsifs: tall-oil Extrait de prèle Virus de la granulose de la tordeuse de la pelure Acide sulfurique sur terre argileuse Extrait d’algues marines Huile de sésame raffinée Streptomyces griseoviridis Extrait de l’arbre à thé Chlorhydrate de triméthylamine Verticillium lecanii Vin Vinaigre de vin Sucre blanc Huile de gaulthérie Xenorhabdus bovienii


183

817.021.23

Annexe 4 (art. 8, al. 3, let. a)

Combinaisons substance active – produit selon l’art. 11, al. 4 (fumigants)


Ce tableau présente les combinaisons substance active – produit pour lesquelles les limites maximales de résidus inscrites à l’annexe 2 s’appliquent uniquement au moment de leur remise aux consommateurs.

2 Tableau

1 2 3

Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE

Phosphure d’aluminium fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Phosphure de calcium fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Phosphure de magnésium fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Phosphine fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000


184

817.021.23

1 2 3

Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE

thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Fluorure de sulfuryle fruits 0100000 céréales 0500000 Phosphure de zinc fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000

Ordonnance du DFI 817.021.23 sur les limites maximales … · 2020-06-06 · du 16 décembre 2016...

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