Ordonnance du DEFR 916.307.1 sur la production et la …faolex.fao.org/docs/pdf/swi118009.pdf · 2...

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Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destins lalimentation animale et des aliments dittiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)1

du 26 octobre 2011 (Etat le 1er novembre 2016)

Le Dpartement fdral de lconomie, de la formation et de la recherche (DEFR)2, vu les art. 7, al. 2, 8, 9, al. 1, 11, 15, al. 2, 16, 19, al. 3, 20, 21, al. 2, 25, al. 2 et 3, 27, al. 2, 30, al. 6, 31, al. 1, 32, al. 6, 36, al. 1 et 2, 42, al. 5 et 6, 43, al. 2, 58, al. 1 et 2, et 69 de lordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)3 4 arrte:

Section 1 Matires premires, aliments composs et aliments dittiques pour animaux

Art. 1 Exigences techniques applicables aux aliments pour animaux Les dispositions techniques relatives aux impurets et aux autres dterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans lannexe 1.1.

Art. 1a5 Matires premires qui ne doivent pas tre annonces La liste des matires premires pour aliments des animaux qui ne doivent pas tre annonces figure dans lannexe 1.4.

Art. 2 Substances interdites ou limites pour lalimentation des animaux Les substances mentionnes dans lannexe 4.1 sont interdites ou limites pour la mise en circulation et lutilisation aux fins de lalimentation animale.

RO 2011 5699 1 Nouvelle teneur selon le ch. I de lO du DEFR du 31 oct. 2012, en vigueur depuis le

1er janv. 2013 (RO 2012 6401). 2 La dsignation de lunit administrative a t adapte au 1er janv. 2013 en application de

lart. 16 al. 3 de lO du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a t tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

3 RS 916.307 4 Nouvelle teneur selon le ch. I de lO du DEFR du 15 mai 2013, en vigueur depuis le

1er juil. 2013 (RO 2013 1739). 5 Introduit par le ch. I de lO du DEFR du 15 mai 2013, en vigueur depuis le 1er juil. 2013

(RO 2013 1739).

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Art. 3 Contrles renforcs 1 Lannexe 4.2, partie 1, contient la liste des aliments pour animaux dont limportation est soumise des contrles et des frquences de contrle renforcs selon lart. 58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque considrer et la frquence exige. 2 Les aliments pour animaux lists dans lannexe 4.2, partie 1, ne peuvent tre imports en Suisse partir de pays non membres de lUnion europenne (UE) que sur annonce pralable par les aroports internationaux de Genve et de Zrich. 3 Lors de la libration des produits contrls, un formulaire daccompagnement selon lannexe 4.2, partie 2, doit tre rempli par les autorits de contrle. Ce formu-laire doit accompagner le produit jusque chez lutilisateur final.

Art. 4 Teneur en additifs pour lalimentation animale 1 Sous rserve des conditions dutilisation prvues dans lautorisation, les matires premires pour aliments des animaux et les aliments complmentaires pour animaux ne doivent pas contenir dadditifs pour lalimentation animale qui leur ont t incor-pors en des proportions correspondant plus de 100 fois la teneur maximale fixe pour les aliments complets pour animaux ou cinq fois ladite teneur dans le cas des coccidiostatiques et des histomonostatiques. 2 Le facteur de 100 fois la teneur maximale en additifs pour lalimentation animale ne peut tre dpass que si la composition des produits concerns rpond la desti-nation nutritionnelle pour laquelle ils sont prvus selon lart. 11 OSALA. Les condi-tions dutilisation de ces aliments sont contenues dans la liste des destinations pour les aliments dittiques selon lannexe 3.16.

Art. 57 Aliments dittiques 1 La liste des objectifs nutritionnels particuliers autoriss pour les aliments pour animaux (aliments dittiques) et de leurs caractristiques nutritionnelles figure dans lannexe 3.1. 2 Les exigences spcifiques relatives aux aliments mis sur le march sous forme de boli figurent dans lannexe 3.2.

6 Nouvelle expression selon le ch. I de lO du DEFR du 21 mai 2014, en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1621). Il a t tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

7 Nouvelle teneur selon le ch. I de lO du DEFR du 21 mai 2014, en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1621).

O sur le Livre des aliments pour animaux

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Section 2 Etiquetage et prsentation des matires premires, aliments composs et aliments dittiques

Art. 6 Allgations 1 Ltiquetage des matires premires, des aliments composs ou des aliments dit-tiques pour animaux ainsi que leur prsentation peuvent attirer particulirement lattention sur la prsence ou labsence dune substance dans laliment pour ani-maux, sur une caractristique ou un processus nutritionnel particulier ou sur une fonction spcifique lie lun de ces lments, pour autant que les conditions sui-vantes soient remplies:

a. lallgation est objective, vrifiable par lOffice fdral de lagriculture (OFAG) et comprhensible pour lutilisateur de laliment pour animaux; et

b. lexploitation responsable de ltiquetage fournit, la demande de lOFAG, une preuve scientifique de la vracit de lallgation, en se rfrant soit des donnes scientifiques accessibles au public, soit des recherches documen-tes effectues par lentreprise. La preuve scientifique doit tre disponible lors de la mise en circulation de laliment pour animaux. Les acheteurs peu-vent faire part lOFAG de leurs doutes quant la vracit de lallgation. Si lOFAG conclut que les preuves scientifiques de lallgation sont trom-peuses, il exige le retrait de ladite allgation.

2 Les allgations relatives loptimisation de lalimentation et au maintien ou la protection de ltat physiologique sont autorises sauf si elles contiennent une all-gation vise lal. 3, let. a. 3 Ltiquetage des matires premires pour aliments des animaux et des aliments composs ou leur prsentation ne peuvent pas comporter dallgations selon les-quelles laliment:

a. possde des proprits de prvention, de traitement ou de gurison dune maladie, lexception des coccidiostatiques et des histomonostatiques; cette lettre ne sapplique pas aux allgations concernant la prvention des ds-quilibres nutritionnels ds lors quil nest pas tabli de lien avec des symp-tmes pathologiques;

b. vise un objectif nutritionnel particulier prvu dans la liste des destinations lannexe 3.1 sauf sil satisfait aux prescriptions qui y sont nonces.

Art. 7 Exigences minimales pour ltiquetage des aliments pour animaux 1 La dclaration de la liste des additifs pour lalimentation animale doit tre con-forme lannexe 8.2, chapitre I ou 8.3, chapitre I selon le cas, sauf si les dispositions en matire dtiquetage tablies dans lacte juridique autorisant ladditif pour lalimentation animale concern prvoient autre chose. 2 La teneur en eau doit tre indique conformment lannexe 1.1, ch. 6. 3 Des dispositions complmentaires en matire dtiquetage figurent lannexe 8.1.

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Art. 8 Exigences spcifiques en matire dtiquetage applicables aux matires premires pour aliments des animaux

1 En plus des indications prvues lart. 15 OSALA, ltiquetage des matires premires pour aliments des animaux doit inclure:

a. la dclaration obligatoire correspondant la catgorie concerne telle quelle est nonce dans la liste figurant lannexe 1.2; ou

b. les indications dfinies dans le catalogue des matires premires pour ali-ments des animaux vis lart. 9 OSALA pour cette matire premire.

2 En plus des indications prvues lal. 1, ltiquetage des matires premires pour aliments des animaux doit comporter les indications ci-aprs lorsque des additifs sont incorpors:

a. lespce animale ou la catgorie danimaux laquelle la matire premire pour aliments des animaux est destine, lorsque les additifs en question nont pas t autoriss pour toutes les espces animales ou quils lont t avec des limites maximales pour certaines espces;

b. le mode demploi conformment lannexe 8.1, ch. 4 lorsquune teneur maximale est fixe pour les additifs;

c. la date de durabilit minimale pour les additifs autres que les additifs techno-logiques.

Art. 9 Exigences spcifiques en matire dtiquetage applicables aux aliments composs pour animaux

1 Outre les exigences indiques lart. 15 OSALA, ltiquetage des aliments compo-ss pour animaux doit galement comprendre les indications suivantes:

a. les espces animales ou les catgories danimaux auxquelles laliment com-pos pour animaux est destin;

b.8 le mode demploi indiquant la destination de laliment pour animaux et les indications conformment lannexe 8.1, ch. 4, lorsque laliment contient des additifs dans des proportions suprieures aux teneurs maximales fixes pour les aliments complets pour animaux;

c. dans les cas o le producteur nest pas responsable de ltiquetage: 1. le nom ou la raison sociale et ladresse du producteur, ou 2. le numro dagrment ou denregistrement du producteur;

d. la date de durabilit minimale, indique par les mentions suivantes: 1. la mention utiliser avant , suivie de lindication de la date (jour),

dans le cas des aliments pour animaux qui sont trs prissables en rai-son du processus de dgradation,

2. la mention utiliser de prfrence avant , suivie de lindication de la date (mois), dans le cas des autres aliments, ou

8 Nouvelle teneur selon le ch. I de lO du DEFR du 31 oct. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6401).


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3. la mention (dure en jours ou en mois) aprs la date de fabrica-tion, si la date de fabrication est fournie dans le cadre de ltiquetage;

e. la liste, par ordre de poids dcroissant calcul en fonction de la teneur en eau de laliment compos pour animaux, des matires premires pour aliments des animaux dont laliment pour animaux est compos, intitule composi-tion et comprenant la dnomination de chaque matire premire confor-mment lart. 8, al. 1, let. a ou b. La liste peut inclure le pourcentage pon-dral;

f. les dclarations obligatoires prvues lannexe 8.2, chapitre II ou 8.3, cha-pitre II selon le cas.

2 La liste selon lal. 1, let. e doit satisfaire aux exigences suivantes: a. la dnomination et le pourcentage pondral dune matire premire pour

aliments des animaux sont indiqus si la prsence de la matire premire en question est mise en relief dans le cadre de ltiquetage au moyen de mots, dimages ou de graphiques;

b. lexploitation responsable de ltiquetage met, sous rserve des dispositions relatives la proprit intellectuelle, sur demande, des informations quanti-tatives concernant la composition, avec une marge de +/ 15 % par rapport la valeur dcoulant de la formulation de laliment pour animaux, si le pour-centage pondral des matires premires pour aliments des animaux incorpo-res un aliment compos pour animaux destin des animaux de rente nest pas indiqu sur ltiquetage, et

c. la dnomination spcifique de la matire premire pour aliments des ani-maux peut tre remplace par le nom de la catgorie laquelle la matire premire appartient, conformment lannexe 1.3, dans le cas daliments composs pour animaux destins des animaux de compagnie, lexception des animaux fourrure.

3 Lannexe 1.3 contient la liste des catgories de matires premires utilisables aux fins de lal. 2, let. c, pouvant tre mentionnes la place des diffrentes matires premires dans le cadre de ltiquetage des aliments destins des animaux de compagnie, lexception des animaux fourrure.

Art. 10 Exigences complmentaires en matire dtiquetage applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

Outre les exigences indiques lart. 15, al. 1, let. a, OSALA et aux art. 8 et 9, ltiquetage des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers doit inclure galement:

a. le qualificatif dittique, exclusivement dans le cas des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, ct de la dnomi-nation de laliment pour animaux prvue lart. 15 al. 1, let. a, OSALA;

b. les indications prescrites pour la destination concerne dans les colonnes 1 6 de la liste des destinations contenue dans lannexe 3.1;

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c. une mention indiquant quil convient de demander lavis dun expert en ali-mentation ou dun vtrinaire avant dutiliser laliment pour animaux ou de prolonger son utilisation.

Art. 11 Exigences complmentaires en matire dtiquetage applicables aux aliments pour animaux de compagnie

En plus des indications requises lart. 15 OSALA et lart. 9, ltiquette des ali-ments pour animaux de compagnie doit comporter un numro de tlphone gratuit ou un autre moyen de communication appropri permettant lacheteur dobtenir, outre les indications caractre obligatoire, des informations sur:

a. les additifs pour lalimentation animale contenus dans laliment pour ani-maux de compagnie;

b. les matires premires pour aliments des animaux qui y sont incorpores et qui sont dsignes par catgorie comme indiqu lart. 9, al. 2, let. c.

Art. 12 Exigences complmentaires en matire dtiquetage applicables aux aliments pour animaux non conformes

Outre les exigences fixes lart. 15 OSALA et aux art. 8 et 9, ltiquetage des aliments pour animaux qui ne satisfont pas aux prescriptions lgales, tels que les aliments pour animaux contamins, doit comporter les indications prvues lannexe 8.4.

Art. 13 Drogations 1 Dans le cas daliments pour animaux emballs, les indications exiges lart. 15, al.1, let. c, d et e, OSALA et aux art. 8, al. 2, let. c, ou 9, al. 1, let. c, d et e, peuvent figurer sur lemballage ailleurs qu lendroit de ltiquette vis lart. 14, al. 1, OSALA. Lendroit o ces indications se trouvent doit alors tre signal. 2 Dans le cas de mlanges de grains vgtaux entiers, de semences et de fruits, les dclarations obligatoires vises lart. 9, al. 1, let. f, ne sont pas requises. 3 Dans le cas daliments composs pour animaux constitus au plus de trois matires premires pour aliments des animaux, les indications exiges lart. 9, al. 1, let. a et b, ne sont pas requises si les matires premires pour aliments des animaux utilises apparaissent clairement dans la description. 4 Pour ce qui est des quantits de matires premires pour aliments des animaux ou daliments composs pour animaux nexcdant pas 20 kilogrammes, destines lutilisateur final et vendues en vrac, les indications vises lart. 15 OSALA, ainsi quaux art. 8 et 9 peuvent tre portes la connaissance de lacheteur par un affi-chage appropri au point de vente. Les indications vises lart. 15, al. 1, let. a, OSALA et lart. 8, al. 1, ou 9 al. 1, let. a et b, selon le cas, sont alors fournies lacheteur au plus tard sur la facture ou avec celle-ci. 5 Pour ce qui est des quantits daliments pour animaux de compagnie vendues en emballages contenant plusieurs rcipients, les indications vises lart. 15, al. 1, let. b, c, f et g, OSALA et lart. 9 al. 1, let. b, c, e et f, peuvent ne figurer que sur


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lemballage extrieur et non sur chaque rcipient, pour autant que le poids total combin du paquet nexcde pas 10 kilogrammes. 6 Les matires premires fournies par des exploitations de la production primaire aux tablissements du secteur de la production animale ne sont pas soumises aux rgles dtiquetage des art. 15 OSALA et 8. 7 LOFAG peut prvoir des drogations spcifiques en ce qui concerne les aliments destins des animaux dtenus des fins scientifiques ou exprimentales, condi-tion que cette utilisation soit indique sur ltiquette. 8 Les indications vises lart. 15, al. 1, let. c, d, e et g, OSALA ainsi qu lart. 9, al. 1, let. b et c, ne sont pas requises si, avant chaque transaction, lacheteur a renon-c par crit ces informations. Une transaction peut consister en plusieurs envois. 9 En sus des langues officielles, dautres langues peuvent tre utilises pour les indications d'tiquetage.

Art. 14 Etiquetage facultatif 1 Outre les indications dtiquetage caractre obligatoire, ltiquetage des matires premires pour aliments des animaux et des aliments composs pour animaux peut galement inclure les indications facultatives suivantes, pour autant que les principes gnraux noncs dans la prsente section soient respects:

a. la valeur nutritive des aliments composs pour animaux de rente; b. la valeur nutritive des aliments composs pour animaux de compagnie.

2 La valeur nutritive des aliments composs est calcule selon les mthodes figurant dans lannexe 8.6. 3 La valeur nutritive des aliments pour animaux de compagnie peut tre calcule choix selon les mthodes officielles contenues dans lannexe 8.6 ou selon dautres mthodes officielles en cours dans lUE. Ltiquetage doit mentionner clairement la mthode utilise.

Section 3 Additifs et prmlanges pour lalimentation animale

Art. 15 Conditions dutilisation des additifs et des prmlanges pour lalimentation animale

Les additifs pour lalimentation animale et les prmlanges doivent satisfaire aux conditions fixes dans lannexe 6.2 et aux conditions fixes dans lautorisation pour lutilisation dadditifs, sauf indication contraire figurant dans lautorisation.

Art. 16 Demandes dhomologation et dautorisation 1 Les demandes dhomologation et dautorisation pour des additifs destins la production animale doivent satisfaire aux exigences de lannexe 5.

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2 Les demandes dautorisation pour des essais faits avec des additifs pour la produc-tion animale selon lart. 21 OSALA doivent satisfaire aux exigences fixes lannexe 5, al. 2.

Art. 17 Liste des additifs pour lalimentation animale homologus 1 La liste des additifs pour lalimentation animale homologus selon lart. 20, al. 1, OSALA, figure dans lannexe 2. 2 La nomenclature des groupes dadditifs pour lalimentation animale est contenue dans lannexe 6.1.

Art. 18 Exigences particulires pour ltiquetage des additifs et des prmlanges pour lalimentation animale

Outre les informations indiques lart. 32, al. 1, OSALA, lemballage ou le rci-pient dun additif pour lalimentation animale appartenant un groupe fonctionnel mentionn lannexe 8.5 ou dun prmlange en contenant doit porter les informa-tions contenues dans ladite annexe dune manire visible, clairement lisible et ind-lbile.

Section 4 Substances indsirables dans les aliments pour animaux

Art. 19 1 Les teneurs maximales en substances indsirables dans les aliments pour animaux figurent dans lannexe 10, partie 1. 2 Les seuils dintervention pour les substances indsirables et les mesures spci-fiques qui doivent tre mises en uvre en cas de dpassement dans les aliments pour animaux figurent dans lannexe 10, partie 2. 3 Les teneurs maximales en rsidus de pesticides dans les aliments pour animaux sont contenues dans lannexe 10, partie 3.

Section 5 Exigences en matire dhygine des aliments pour animaux

Art. 20 1 Les entreprises du secteur de lalimentation animale doivent satisfaire aux exi-gences de lannexe 11 pour les activits qui les concernent. 2 Les entreprises du secteur de lalimentation animale de la production primaire qui doivent tre agres selon lart. 48 OSALA doivent satisfaire aux exigences de lannexe 11 pour les activits qui les concernent. 3 Les exploitants du secteur de lalimentation animale doivent, le cas chant:


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a. se conformer des critres microbiologiques spcifiques; b. prendre les mesures ou adopter les procdures ncessaires pour atteindre des

objectifs spcifiques. 4 LOFAG peut tablir les critres et les objectifs spcifiques viss lal. 3, let. a et b, dentente avec la branche de lalimentation animale.

Section 6 Tolrances, prise dchantillons, mthodes danalyse et transport

Art. 21 1 Les tolrances admises pour les carts entre les valeurs affrentes la composition dune matire premire pour aliments des animaux ou dun aliment compos pour animaux indiques dans le cadre de ltiquetage et les valeurs dcoulant des analyses ralises dans le cadre des contrles officiels effectus sont fixes lannexe 7. 2 Les procdures pour le prlvement dchantillons et les mthodes danalyse utilises dans le cadre du contrle officiel des aliments pour animaux se droulent conformment aux prescriptions de lannexe 9. 3 Il est interdit de transporter des aliments non emballs destins des animaux de rente dans des vhicules ou des rcipients utiliss pour le transport de sous-produits animaux au sens de lart. 3, let. b, de lordonnance du 25 mai 2011 concernant llimination des sous-produits animaux9.

Section 7 Dispositions finales

Art. 22 Abrogation du droit en vigueur Lordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux10 est abroge.

Art. 2311

Art. 23a12

Art. 23b13

9 RS 916.441.22 10 [RO 1999 2084, 2002 4313, 2003 5467, 2005 981 6655, 2006 5213 5217 annexe ch. 7,

2007 4477 ch. V 21, 2008 3663, 2009 2853, 2010 381 2511] 11 Abrog par le ch. I de lO du DEFR du 16 sept. 2016, avec effet au 1er nov. 2016

(RO 2016 3351). 12 Introduit par le ch. I de lO du DEFR du 31 oct. 2012 (RO 2012 6401). Abrog par le

ch. I de lO du DEFR du 16 sept. 2016, avec effet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351). 13 Introduit par le ch. I de lO du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621). Abrog par le

ch. I de lO du DEFR du 16 sept. 2016, avec effet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

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Art. 23c14 Disposition transitoire relative la modification du 20 mai 2015 Les additifs pour aliments pour animaux dont lautorisation a t retire dans lannexe 2 par la modification du 20 mai 2015 peuvent encore tre mis en circula-tion dans les dlais suivants:

a. 12 mois pour les additifs purs; b. 18 mois pour les prmlanges contenant ces additifs; c. 24 mois pour les aliments composs contenant ces additifs.

Art. 23d15 Disposition transitoire relative la modification du 16 septembre 2016

1 Les additifs pour aliments pour animaux qui ont t retirs de la liste des additifs homologus figurant lannexe 2 par la modification du 16 septembre 2016 peuvent encore tre mis en circulation dans les dlais suivants:

a. 12 mois pour les additifs purs; b. 18 mois pour les prmlanges contenant ces additifs; c. 24 mois pour les aliments composs contenant ces additifs.

2 Les aliments dittiques qui ne sont plus homologus suite la modification du 16 septembre 2016 peuvent continuer tre produits et tiquets selon lancien droit jusquau 30 avril 2017. Ils peuvent tre mis en circulation jusqu puisement des stocks. Si ces aliments sont destins des animaux de compagnie, ils peuvent tre produits et mis en circulation selon le droit en vigueur jusquau 30 avril 2018.

Art. 24 Entre en vigueur La prsente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2012.

14 Introduit par le ch. I de lO du DEFR du 20 mai 2015, en vigueur depuis le 1er juil. 2015 (RO 2015 1793).

15 Introduit par le ch. I de lO du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).


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Annexe 1.1 (art. 1 et 7)

Dispositions techniques concernant les impurets, les aliments dallaitement, les matires premires pour aliments des animaux liantes ou dnaturantes, la teneur en cendres et la teneur en eau

1. Conformment aux bonnes pratiques vises lart. 41 OSALA, les matires premires pour aliments des animaux sont exemptes dimpurets chimiques rsultant de leur processus de transformation et dauxiliaires technologiques, moins quil soit fix une teneur maximale particulire dans le catalogue vis lart. 9 OSALA.

2. La puret botanique des matires premires pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %, sauf si une teneur diffrente est fixe dans le cata-logue vis lart. 9. Les impurets botaniques comprennent les impurets de matires vgtales qui nont pas deffets ngatifs sur les animaux, comme la paille et les graines dautres espces cultives ou les graines de mauvaises herbes. Les impurets botaniques telles que les rsidus dautres graines ou fruits olagineux provenant dun processus de fabrication antrieur ne doi-vent pas excder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit olagineux.

3. La teneur en fer des aliments dallaitement pour veaux dun poids vif inf-rieur ou gal 70 kilogrammes atteint au moins 30 milligrammes par kilo-gramme daliment complet pour animaux ramen une teneur en eau de 12 %.

4. Lorsque des matires premires pour aliments des animaux sont utilises pour dnaturer ou lier dautres matires premires pour aliments des ani-maux, le produit peut encore tre considr comme une matire premire pour aliments des animaux. Ltiquetage inclut la dnomination, la nature et la quantit de la matire premire pour aliments des animaux utilise comme liant ou dnaturant. Si une matire premire pour aliments des animaux est lie par une autre matire premire pour aliments des animaux, le pourcen-tage de cette dernire ne doit pas dpasser 3 % du poids total.

5. La teneur en cendres insolubles dans lacide chlorhydrique ne doit pas dpasser 2,2 % par rapport la matire sche. Toutefois, la teneur de 2,2 % peut tre dpasse pour: les matires premires pour aliments des animaux; les aliments composs pour animaux contenant des agents liants min-

raux autoriss; les aliments minraux pour animaux; les aliments composs pour animaux contenant plus de 50 % de sous-

produits du riz ou de la betterave sucrire; les aliments composs pour animaux destins aux poissons dlevage et

ayant une teneur en farine de poisson suprieure 15 %; pour autant que la teneur soit dclare sur ltiquette.

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6. Pour autant quaucune autre teneur ne soit fixe lannexe 1.2 ou dans le catalogue des matires premires pour aliments des animaux, la teneur en eau de laliment pour animaux doit tre dclare dans les cas o elle d-passe: 5 % dans les aliments minraux ne contenant pas de substances orga-

niques, 7 % dans les aliments dallaitement et autres aliments composs pour

animaux ayant une teneur en produits laitiers suprieure 40 %, 10 % dans les aliments minraux contenant des substances organiques, 14 % dans les autres aliments pour animaux.


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Annexe 1.2 (art. 8)

Dclaration obligatoire pour les matires premires pour aliments des animaux

Catgorie de matires premires pour aliments des animaux

Dclarations obligatoires

1. Fourrages, y compris les fourrages grossiers Protine brute, si > 10 % Cellulose brute

2. Grains de crales

3. Produits et sous-produits de grains de crales Amidon, si > 20 % Protine brute, si > 10 % Matires grasses brutes, si > 5 % Cellulose brute

4. Graines ou fruits olagineux

5. Produits et sous-produits de graines ou fruits olagineux

Protine brute, si > 10 % Matires grasses brutes, si > 5 % Cellulose brute

6. Graines de lgumineuses

7. Produits et sous-produits de graines de lgumineuses

Protine brute, si > 10 % Cellulose brute

8. Tubercules et racines

9. Produits et sous-produits de tubercules et racines

Amidon Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de matire sche

10. Produits et sous-produits de la transformation de la betterave sucrire

Cellulose brute, si > 15 % Sucres totaux calculs en saccharose Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de matire sche

11. Produits et sous-produits de la transformation de la canne sucre

Cellulose brute, si > 15 % Sucres totaux calculs en saccharose

12. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits, sauf ceux qui sont mentionns aux ch. 2 7

Protine brute Cellulose brute Matires grasses brutes, si > 10 %

13. Autres plantes, leurs produits et sous-produits, sauf ceux qui sont mentionns aux ch. 8 11

Protine brute, si > 10 % Cellulose brute

14. Produits et sous-produits laitiers Protine brute Humidit, si > 5 % Lactose, si > 10 %

15. Produits et sous-produits danimaux terrestres Protine brute, si > 10 % Matires grasses brutes, si > 5 % Humidit, si > 8 %

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Catgorie de matires premires pour aliments des animaux

Dclarations obligatoires

16. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits

Protine brute, si > 10 % Matires grasses brutes, si > 5 % Humidit, si > 8 %

17. Minraux Calcium Sodium Phosphore Autres minraux pertinents

18. Divers Protine brute, si > 10 % Cellulose brute Matires grasses brutes, si > 10 % Amidon, si > 30 % Sucres totaux calculs en saccharose, si > 10 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de matire sche


15

916.307.1

Annexe 1.3 (art. 9)

Catgories de matires premires pour le marquage des aliments composs pour animaux de compagnie

Catgories de matires premires dont la dsignation peut remplacer la dnomina-tion spcifique dune ou plusieurs matires premires dans le cas des aliments pour animaux de compagnie.

Catgorie Dfinition

1. Viandes et sous-produits animaux

Toutes les parties carnes danimaux terrestres sang chaud abattus, ltat frais ou conserves par un traitement appropri et tous les produits et sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps danimaux terrestres sang chaud

2. Lait et produits de laiterie

Tous les produits laitiers ltat frais ou conservs par un traitement appropri ainsi que les sous-produits de leur transformation

3. ufs et produits dufs

Tous les produits dufs ltat frais ou conservs par un traitement appropri, ainsi que les sous-produits de leur transformation

4. Huiles et graisses Toutes les huiles et graisses animales ou vgtales

5. Levures Toutes les levures dont les cellules ont t tues et sches

6. Poissons et sous-produits de poissons

Les poissons ou les parties de poisson, ltat frais ou conserv par un traitement appropri ainsi que les sous-produits de leur transformation

7. Crales Toutes les espces de crales quelle que soit leur prsentation ou les produits obtenus par la transformation de lamande farineuse des crales

8. Lgumes Toutes les espces de lgumes et de lgumineuses, ltat frais ou conserves par un traitement appropri

9. Sous-produits dorigine vgtale

Sous-produits provenant du traitement des produits vgtaux, en particulier des crales, des lgumes, des lgumineuses et des graines olagineuses

10. Extraits de protines vgtales

Tous les produits dorigine vgtale, dont les protines ont t concentres par un traitement appropri, qui contiennent au moins 50 % de protine brute par rapport la matire sche et qui peuvent avoir t restructures

11. Substances minrales Toutes les substances inorganiques propres lalimentation animale

12. Sucres Tous les types de sucre

13. Fruits Toutes les varits de fruits, ltat frais ou conserves par un traitement appropri

Production agricole

16

916.307.1

Catgorie Dfinition

14. Noix Toutes les amandes des fruits coque

15. Graines Toutes les graines ltat entier ou grossirement moulues

16. Algues Toutes les espces dalgues ltat frais ou conserves par un traitement appropri

17. Mollusques et crustacs

Tous les mollusques, crustacs et coquillages, ltat frais ou conservs par un traitement appropri ainsi que les sous-produits de leur transformation

18. Insectes Toutes les espces dinsectes tous les stades de leur dveloppement

19. Produits de la boulangerie

Tous les produits de la boulangerie: pain, gteaux ainsi que les ptes

20. Herbes Toutes les varits dherbes, ltat frais ou conserves par un traitement appropri.


17

916.307.1

Annexe 1.416 (art. 1a)

Liste des matires premires pour aliments des animaux qui ne doivent pas tre annonces (catalogue des matires premires pour aliments des animaux)

La liste des matires premires pour aliments des animaux qui ne doivent pas tre annonces correspond lannexe du rglement (UE) no 68/201317.

16 Introduite par le ch. II al. 1 de lO du DEFR du 15 mai 2013, en vigueur depuis le 1er juil. 2013 (RO 2013 1739).

17 R (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matires premires pour aliments des animaux, JO L 29 du 30.1.2013, p. 3.

Production agricole

18

916.307.1

Annexe 218 (art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologus pour lalimentation animale (liste des additifs)

1 Catgorie 1: Additifs technologiques 1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs 1.1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs, en rvaluation

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel

Additif Dsignation chimique, description

Espces animales ou catgorie danimaux

Age maxi-mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions

mg/kg daliment complet

1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 200 1 a Acide sorbique C6H8O2 Toutes Tous les alimentsE 202 1 a Sorbate de potassium C6H7O2K Toutes Tous les alimentsE 236 1 a Acide formique CH2O2 Toutes Tous les alimentsE 237 1 a Formiate de sodium CHO2Na Toutes Tous les aliments

18 Nouvelle teneur selon le ch. I de lO II al. 1 du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621). Mise jour selon le ch. II de lO du DEFR du 20 mai 2015 (RO 2015 1793) et le ch. II al. 1 de lO du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).


19

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maxi-mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

1a237a 1 a Diformiate de potassium

Diformiate de potassium: 50 5 %, Eau: 50 5 %. Diformiate de potassium No CAS: 20642-05-1 C2H3O4K Obtenu par voie de synthse chimique

Toutes les espces animales

Uniquement autoris dans le poisson cru et les sous-pro-duits de poisson destins lalimentation des animaux, avec une teneur maximale de 9000 mg de substance active diformiate de potassium par kg de poisson cru.

Pour une utilisation dans lalimentation des porcins, le mlange de diffrentes sources de diformiate de potassium ne doit pas dpasser les teneurs maximales suivantes dans les aliments complets pour animaux: 18 000 mg par kg daliment complet pour les porcelets sevrs et 12 000 mg par kg daliment complet pour les truies et les porcs dengraissement.

Mentionner dans le mode demploi: Lutilisation simultane dautres acides organiques aux doses maximales autorises est contre-indique.

Production agricole

20

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maxi-mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9 Mesures de scurit: port

dune protection respiratoire, dune protection des yeux et de gants pendant la manipulation.

E 238 1 a Formiate de calcium C2H2O4Ca Toutes Tous les alimentsE 240 1 a Formaldhyde CH2O Porcs 6 mois Lait crm seulement: Teneur

maximale: 600 mg/kgE 250 1 a Nitrite de sodium NaNO2 Chiens et chats 100 Seulement aliments avec une

teneur en eau de plus de 20 %E 260 1 a Acide actique C2H4O2 Toutes Tous les alimentsE 262 1 a Diactate de sodium C4H7O4Na Toutes Tous les alimentsE 263 1 a Actate de calcium C4H6O4Ca Toutes Tous les alimentsE 270 1 a Acide lactique C3H6O3 Toutes Tous les alimentsE 280 1 a Acide propionique C3H6O2 Toutes Tous les alimentsE 281 1 a Propionate de sodium C3H5O2Na Toutes Tous les alimentsE 282 1 a Propionate de calcium C6H10O4Ca Toutes Tous les alimentsE 284 1 a Propionate

dammonium C3H9O2N Toutes Tous les aliments

E 295 1 a Formiate dammonium

CH5O2N Toutes Tous les aliments

E 296 1 a Acide DL-malique C4H6O5 Toutes Tous les aliments


21

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maxi-mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

1a297 1 a Acide fumarique 99,5 % pour les formes solides No CAS 110-17-8

C4H4O4 Volailles et porcs

20 000 Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. Jeunes animaux nourris avec des

aliments dallaitement

10 00019

Autres espces animales

E 327 1 a Lactate de calcium C6H10O6Ca Toutes Tous les alimentsE 330 1 a Acide citrique C6H8O7 Toutes Tous les aliments1a338 1 a Acide

orthophosphorique Prparation dacide ortho-phosphorique (67 %-85,7 %) p/p (solution aqueuse) Substance active: Acide orthophosphorique H3PO4 No CAS 7664-38-2 Acides volatils: 10 mg/kg (exprims en acide actique) Chlorures: 200 mg/kg (exprims en chlore) Sulfates: 1 500 mg/kg (exprims en CaSO4)

Toutes Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, dune protection oculaire, de gants et dune tenue de protection pendant la manipulation. La teneur en phosphore doit tre indique sur ltiquette du prm-lange

19 par kg daliments dallaitement

Production agricole

22

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maxi-mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

1j514ii 1 a Bisulfate de sodium Bisulfate de sodium: 95,2 % CAS 7681-38-1 NaHSO4 Na 19,15 %, SO4 80,01 % Obtenu par voie de syn-thse chimique

Toutes les espces animales autres que les chats et les visons Chats Visons

4 000 Dans le mode demploi de ladditif et du prmlange, indiquer la temprature de stock-age, la dure de conservation et la stabilit la granulation. Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, dune protection des yeux et de gants pendant la manipulation. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dpasser les teneurs maximales autorises dans laliment complet tablies pour chacune des espces con-cernes.


23

916.307.1

1.1.2 Groupe fonctionnel a: conservateurs, non rvalus N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg daliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 201 1 a Sorbate de sodium C6H7O2Na Toutes Tous les alimentsE 203 1 a Sorbate de calcium C12H14O4Ca Toutes Tous les alimentsE 214 1 a 4-Hydroxybenzoate

dthyle C9H10O3 Animaux familiers Tous les aliments

E 215 1 a 4-Hydroxybenzoate dthyl-sodium

C9H9O3Na Animaux familiers Tous les aliments

E216 1 a 4-Hydroxybenzoate de propyle

C10H12O3 Animaux familiers Tous les aliments

E 217 1 a 4-Hydroxybenzoate de propyl-sodium


E 218 1 a 4-Hydroxybenzoate de mthyle

C8H8O3 Animaux familiers Tous les aliments

E 219 1 a 4-Hydroxybenzoate de mthyl-sodium


E 222 1 a Bisulfite de sodium NaHSO3 Chiens et chats 50020 exprims en SO2

Tous les aliments lexception des viandes et des poissons non transforms

E 223 1 a Mtabisulfite de sodium

Na2S2O5 Chiens et chats 50021 exprims en SO2

Tous les aliments lexception des viandes et des poissons non transforms

E 237 1 a Formiate de sodium CHO2Na Toutes Tous les aliments

20 Isolment ou ensemble avec le mtabisulfite de sodium. 21 Isolment ou ensemble avec le bisulfite de sodium.

Production agricole

24

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 261 1 a Actate de potassium C2H3O2K Toutes Tous les alimentsE 283 1 a Propionate de

potassium C3H5O2K Toutes Tous les aliments

E 285 1 a Acide mthylpropionique

C4H8O2 Ruminants avec panse fonctionnelle

1000 4000 Tous les aliments

E 325 1 a Lactate de sodium C3H5O3Na Toutes Tous les alimentsE 326 1 a Lactate de potassium C3H5O3K Toutes Tous les alimentsE 331 1 a Citrates de sodium Toutes Tous les alimentsE 332 1 a Citrates de potassium Toutes Tous les alimentsE 333 1 a Citrates de calcium Toutes Tous les alimentsE 334 1 a Acide L-tartrique C4H6O6 Toutes Tous les alimentsE 335 1 a L-Tartrates de sodium Toutes Tous les alimentsE 336 1 a L-Tartrates de

potassium Toutes Tous les aliments

E 337 1 a Tartrate double de sodium et de potassium

C4H4O6KNa 4H2O Toutes Tous les aliments

E 507 1 a Acide chlorhydrique HCl Toutes Pour lensilage seule-ment

E 513 1 a Acide sulfurique H2SO4 Toutes Tous les aliments


25

916.307.1

1.2 Groupe fonctionnel b. substances ayant des effets antioxygnes 1.2.1. Groupe fonctionnel b. substances ayant des effets antioxygnes, en rvaluation

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 300 1 b Acide L-ascorbique C6H8O6 Toutes Tous les aliments1b301 1 b L-Ascorbate de sodium C6H7O6Na Toutes Tous les aliments1b302 1 b L-Ascorbate de calcium C12H14O12Ca 2H2O Toutes Tous les aliments1b304 1 b Acide palmityl-6-L-

ascorbique C22H38O7 Toutes Tous les aliments

1b306 (i) / (ii)

1 b Extraits dorigine naturelle (i) riches en

tocophrols (ii) riches en delta-

tocophrol

Alpha-, beta-, gamma- et delta-tocopherol: Formules chimiques: C29H50O2, CAS 59-02-9 C28H48O2, CAS 490-23-3 C28H48O2, CAS 54-28-4 C27H46O2, CAS 119-13-1

Toutes Les extraits de toco-phrols tirs dhuiles vgtales peuvent tre mis sur le march et utiliss en tant quadditifs sous la forme dune prpara-tion. Dans le mode demploi de ladditif, indiquer les conditions de stockage et de stabilit et, pour les prmlanges, les conditions de stock-age.

E 307 1 b Alpha-tocophrol de synthse

C29H50O2 Toutes Tous les aliments

E 310 1 b Gallate de propyle C10H12O5 Toutes 10022 Tous les aliments

22 Au maximum 100 mg/kg, seul ou combin avec E 310, E 311 et E 312.

Production agricole

26

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 320 1 b Butylhydroxyanisol (BHA)

C11H16O2 Toutes 15023 Tous les aliments

E 321 1 b Butylhydroxytolune (BHT)

C15H24O Toutes 15024 Tous les aliments

E 324 1 b Ethoxyquine C14H19ON Toutes 15025 Tous les aliments

1.2.2 Groupe fonctionnel b. substances ayant des effets antioxygnes, non rvalus N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 311 1 b Gallate doctyle C15H22O5 Toutes 10026 Tous les alimentsE 312 1 b Gallate de dodcyle C19H30O5 Toutes 10027 Tous les aliments

23 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combin avec E 320, E 321 et E 324. 24 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combin avec E 320, E 321 et E 324. 25 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combin avec E 320, E 321 et E 324. 26 Au maximum 100 mg/kg, seul ou combin avec E 310, E 311 et E 312. 27 Au maximum 100 mg/kg, seul ou combin avec E 310, E 311 et E 312.


27

916.307.1

1.3 Groupes fonctionnels c: agents mulsifiants, d: stabilisants, e: paississants et f: glifiants 1.3.1 Groupes fonctionnels c: agents mulsifiants, d: stabilisants, e: paississants et f: glifiants, en rvaluation

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 322 1 c; d; e; f Lcithines Toutes Tous les alimentsE 410 1 c; d; e; f Farine de graines de caroube Toutes Tous les alimentsE 412 1 c; d; e; f Farine de graines de guar,

gomme de guar Toutes Tous les aliments

E 413 1 c; d; e; f Gomme adragante, tragacanthe Toutes Tous les alimentsE 414 1 c; d; e; f Gomme arabique Toutes Tous les alimentsE 415 1 c; d; e; f Gomme xanthane Toutes Tous les alimentsE 433 1 c; d; e; f Monoolate de polyoxythylne

(20) sorbitane Toutes 500028 Aliments dallai-

tement seulement E 460 1 c; d; e; f Cellulose microcristalline Toutes Tous les alimentsE 460(ii) 1 c; d; e; f Poudre de cellulose Toutes Tous les alimentsE 461 1 c; d; e; f Mthylcellulose Toutes Tous les alimentsE 462 1 c; d; e; f Ethylcellulose Toutes Tous les alimentsE 463 1 c; d; e; f Hydroxypropylcellulose Toutes Tous les alimentsE 464 1 c; d; e; f Hydroxypropylmthylcellulose Toutes Tous les alimentsE 466 1 c; d; e; f Carboxymethylcellulose (Sel

sodique de lther carboxym-thilique de cellulose)

Toutes Tous les aliments

E 484 1 c; d; e; f Ricinolate de glycryl poly-thylneglycol


28 Seul ou en mlange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436).

Production agricole

28

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 487 1 c; d; e; f Esters polythylneglycoliques dacides gras dhuile de soja

Veaux 6000 Aliments dallai-tement seulement

E 493 1 c; d; e; f Monolaurate de sorbitane Toutes Tous les alimentsE 499 1 c; d; e; f Gomme Cassia Chiens et chats 17600 Seulement aliments

avec une teneur en eau de plus de 20 %


29

916.307.1

1.3.2 Groupes fonctionnels c: agents mulsifiants, d: stabilisants, e: paississants et f: glifiants, non rvalus N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 400 1 c; d; e; f Acide alginique Toutes Tous les alimentsE 401 1 c; d; e; f Alginate de sodium Toutes Tous les alimentsE 402 1 c; d; e; f Alginate de potassium Toutes Tous les alimentsE 403 1 c; d; e; f Alginate dammonium Toutes, sauf

poissons daquarium

Tous les aliments

E 404 1 c; d; e; f Alginate de calcium Toutes Tous les alimentsE 405 1 c; d; e; f Alginate de propylneglycol

(alginate de 1,2-propanediol) Toutes Tous les aliments

E 406 1 c; d; e; f Agar-agar Toutes Tous les alimentsE 407 1 c; d; e; f Carraghenanes Toutes Tous les alimentsE 418 1 c; d; e; f Gomme Gellan Polyttrasac-

charide avec glucose, acide glucuronique et rhamnose (2:1:1) produit par Pseudomo-nas elodea (ATCC 31466)

Chiens et chats Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 %

E 432 1 c; d; e; f Monolaurate de polyoxythylne (20) sorbitane

Toutes 500029 Aliments dallaite-ment seulement

E 434 1 c; d; e; f Monopalmitate de polyoxythylne (20) sorbitane

Toutes 500030 Aliments dallai-tement seulement

29 Seul ou en mlange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436).

Production agricole

30

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 435 1 c; d; e; f Monostarate de polyoxythylne (20) sorbitane

Toutes 500031 Aliments dallai-tement seulement

E 436 1 c; d; e; f Tristarate de polyoxythylne (20) sorbitane

- Toutes - - 500032 Aliments dallai-tement seulement

E 465 1 c; d; e; f Mthylthylcellulose Toutes Tous les alimentsE 475 1 c; d; e; f Esters polyglycriques dacides

gras alimentaires Toutes Tous les aliments

E 480 1 c; d; e; f Acide staroyl-2-lactylique Toutes Tous les aliments E 481 1 c; d; e; f Staroyl lactyl-lactate-2- de

sodium Toutes Tous les aliments

E 482 1 c; d; e; f Staroyl-2-lactyl-lactate de calcium


E 483 1 c; d; e; f Tartrate de staryle Toutes Tous les aliments E 486 1 c; d; e; f Dextranes Toutes Tous les aliments E 488 1 c; d; e; f Esters glycrol-polythylne-

glycoliques dacides gras du suif

Veaux 5000 Aliments dallai-tement seuls

E 489 1 c; d; e; f Ether de polyglycrol et dalcools obtenus par rduction des acides olique et palmitique

Veaux 5000 Aliments dallai-tement seuls

E 491 1 c; d; e; f Monostarate de sorbitane Toutes Tous les alimentsE 492 1 c; d; e; f Tristarate de sorbitane Toutes Tous les aliments

30 Seul ou en mlange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436). 31 Seul ou en mlange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436). 32 Seul ou en mlange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436).


31

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Age maximal



E 494 1 c; d; e; f Monoolate de sorbitane Toutes Tous les alimentsE 495 1 c; d; e; f Monopalmitate de sorbitane Toutes Tous les alimentsE 496 1 c; d; e; f Polythylneglycol 6000 Toutes 300 Tous les alimentsE 497 1 c; d; e; f Polymres du polyoxypropy-

lne-polyoxythylne (PM 6800-9000)

Toutes 50 Tous les aliments

E 498 1 c; d; e; f Esters partiels de polyglycrol dacides gras de ricin polycon-denss

Chiens Tous les aliments

Production agricole

32

916.307.1

1.4 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrle de contamination de radionuclides, i: anti-agglomrants et m: substances destines rduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines

1.4.1 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrle de contamination de radionuclides, i: anti-agglomrants et m: substances destines rduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines, en rvaluation

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel

Additif Dsignation chimique, description Espces animales ou cat-gorie danimaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

E 330 1 g; i Acide citrique C6H8O7 Toutes Tous les aliments E 535 1 g; i Ferrocyanure de

sodium Na4[Fe(CN)6] 10H2O Toutes Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calcul en

anions ferrocyanure) E 536 1 g; i Ferrocyanure de

potassium K4[Fe(CN)6] 3H2O Toutes Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calcul en

anions ferrocyanure) E 551a 1 g; i Acide silicique,

prcipit et sch * Toutes Tous les aliments

E 551b 1 g; i Silice collodale * Toutes Tous les aliments E 551c 1 g; i Kieselgur (terre de

diatome purifie) * Toutes Tous les aliments

E 552 1 g; i Silicate de calcium, synthtique

* Toutes - - Tous les aliments

E 554 1 g; i Silicate de sodium et daluminium, synthtique

* Toutes - - Tous les aliments


33

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

- 1 g; i Huile de paraffine Huile blanche mdicale Toutes - 50000 Dans les prmlanges dadditifs et dans les aliments minraux Limite maximale applicable aux prmlanges et aliments minraux. Aliments composs: limite maximale proportionnelle la part de prmlange.

1m01 1 m Micro-organisme DSM 11798, dune souche de la famille des Coriobacteriaceae BBSH 797

Prparation du micro-organisme DSM 11798, dune souche de la famille des Coriobacteriaceae, contenant un minimum de 5 109 UFC/g dadditif. Sous forme solide

Porcs 1,7108 Utilisation pour rduire la contamination des aliments pour animaux par la mycotoxine Doxynivalnol (DON). Dans le mode demploi de ladditif et du prmlange, indiquer la temprature de stockage, la dure de conservation et la stabilit la granulation. Lutilisation de ladditif est autorise dans les aliments conformes la lgislation de lUnion europenne relative aux substances indsirables dans les aliments pour animaux. Mesure de scurit: le port dune protection respiratoire et de gants est recommand pendant la manipulation.

Production agricole

34

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

1m558 1 m Bentonite Bentonite: 70 % de smectite (montmorillonite dioctadrique) < 10 % dopale et de feldspath < 4 % de quartz et de calcite Capacit de liaison de lAfB 1 (BC AfB1) suprieure 90 %

Rumi-nants Volaille Porcs

20000 Utilisation pour rduire la contamination des aliments pour animaux par la mycotoxine Aflatoxine B1. Mentionner dans le mode demploi: Lutilisation simultane de macrolides

administrs par voie orale doit tre vite, pour la volaille: Lutilisation simultane

de robnidine doit tre vite. Lutilisation simultane de coccidiostatiques autres que la robnidine est contre- indique si la teneur en bentonite est suprieure 5 000 mg/kg daliment complet. La quantit totale de bentonite ne peut excder la teneur maximale autorise dans laliment complet, savoir 20 000 mg/kg daliment complet. Lutilisation de ladditif est autorise dans des aliments conformes la lgislation sur les substances indsirables dans les aliments pour animaux. Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

1m558i 1 g, h, i Bentonite Bentonite: 50 % Smektit Toutes les espces ani-males

20 000 Mentionner dans le mode demploi: Lutilisation simultane de macrolides

administrs par voie orale doit tre vite, pour la volaille: Lutilisation simultane

de robnidine doit tre vite.


35

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

Lutilisation simultane de coccidiostatiques autres que la robnidine est contre-indique si la teneur en bentonite est suprieure 5 000 mg/kg daliment complet. La quantit totale de bentonite ne peut excder la teneur maximale autorise dans laliment complet, savoir 20 000 mg/kg daliment complet. Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. Lors dutilisation pour le contrle de la conta-mination par des radionuclides: Le mlange de diffrentes sources de bentonite ne peut excder la teneur maximale autorise dans laliment complet, savoir 20 000 mg/kg daliment complet. Ladditif peut tre utilis lorsque des aliments pour animaux sont contamins par du csium radioactif, afin de lutter contre la prsence de cet lment chez les animaux et leurs produits.

E 559 1 g; i Argiles kaolinitiques exemptes damiante

Mlanges naturels de minraux contenant au moins 65 % de silicates complexes daluminium hydrats dont llment dterminant est la kaolinite*


Production agricole

36

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

E 560 1 g; i Mlanges naturels de statite et de chlorite

Mlanges naturels de statite et de chlorite exempts damiante ayant une puret minimale de 85 %


E 561 1 g; i Vermiculite Silicate naturel de magnsium, daluminium et de fer, expans par chauffage, exempt damiante. Teneur maximale en fluor: 0,3 %*


E 562 1 g; i Spiolite Silicate de magnsium hydrat dorigine sdimentaire contenant au moins 60 % de spiolite et un maximum de 30 % de montmorillonite, exempt damiante


E 565 1 g; i Lignosulfonates * Toutes Tous les aliments E 566 1 g; i Natrolite-phonolite Mlange naturel dalumino-

silicates alcalins et alcalino-terreux et dhydrosilicates daluminium, de natrolite (4346,5 %) et de feldspath*



37

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

E 567 1 g; i Clinoptilolite dorigine volcanique

Aluminosilicate de calcium hydrat dorigine volcanique, contenant au minimum 85 % de clinoptilolite et au maxi-mum 15 % de feldspath, de micas et dargiles, exempt de fibres et de quartz Teneur maximale en plomb: 80 mg/kg*

Porcs et volailles

20 000 Tous les aliments

1g568 1 g; i Clinoptilolite dorigine sdimentaire

Clinoptilolite (aluminosilicate de sodium et calcium hydrat) dorigine sdimentaire 80 % (sous forme de poudre). Caractrisation de la substance active: dorigine sdimentaire 80 % et minraux argileux 20 % (sans fibres ni quartz). Numro CAS: 12173-10-3

Toutes 10000 Mesure de scurit: le port dune protection respiratoire et oculaire et de gants est recom-mand pendant la manipulation. La quantit totale de clinoptilolite dorigine sdimentaire ne doit pas dpasser la teneur maximale de 10 000 mg.

E 599 1 g; i Perlite Silicate naturel de sodium et daluminium, expans par chauffage, exempt damiante*


Production agricole

38

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8

1m03 1 m Fumonisine estrase EC 3.1.1.87 FUMzyme

Prparation de fumonisine estrase produite par Koma-gataella pastoris DSM 26643 contenant au moins 3000 U/g Mthode danalyse: Pour la dtermination de lactivit de la fumonisine estrase: chromatographie liquide hautes perfor-mances couple une spec-tromtrie de masse en tan-dem. Mthode CLHP-MS/MS fonde sur la quantification de lacide tricarballylique libr par laction de lenzyme sur la fumonisine B1 pH 8,0 et 30 C.

Porcs 15 Dans le mode demploi de ladditif et des prmlanges, indiquer les conditions de stockage et la stabilit la granulation. Dose maximale recommande: 300 U/kg daliment complet. Lutilisation de ladditif est autorise dans les aliments conformes la lgislation de lUnion europenne relative aux substances indsi-rables dans les aliments pour animaux. Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

* Teneur maximale en dioxines: 500 pg WHO-PCDD/F-TEQ/kg. La teneur en dioxines est la somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprime en quivalents toxiques de lOrganisation mondiale de la sant (OMS), en appliquant les TEF-OMS (facteurs dquivalence toxique). La teneur doit tre exprime en teneur suprieure, cest--dire que les teneurs sont calcules en supposant que toutes les valeurs des congnres diffrents au-dessous du seuil de dtection sont gales au seuil de dtection.


39

916.307.1

1.4.2 Groupes fonctionnels g: liants et i: anti-agglomrant, non rvalus N didentification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel

Additif Dsignation chimique, description Espces animales ou catgorie danimaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg daliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8

E 567 1 g; i Clinoptilolite dorigine volcanique

Aluminosilicate de calcium hydrat dorigine volcanique, contenant au minimum 85 % de clinoptilolite et au maximum 15 % de feldspath, de micas et dargiles, exempt de fibres et de quartz Teneur maximale en plomb: 80 mg/kg*

Lapins 20000 Tous les aliments

E 598 1 g; i Aluminate de calcium, synthtique

Mlanges daluminates de calcium contenant entre 35 et 51 % dAl2O3. Teneur maximale en molybdne: 20 mg/kg*

Porcs, lapins et volailles

20000 Tous les aliments

Vaches laitires, bovins lengrais, veaux, agneaux, chevreaux

8000 Tous les aliments

Production agricole

40

916.307.1

1.5 Groupe fonctionnel j: correcteurs dacidit 1.5.1 Groupe fonctionnel j: correcteurs dacidit, en rvaluation

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel



Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 210 1 j Acide benzoque Porcs lengrais 5000 10000 Le mode demploi doit contenir les mentions suivantes: Les aliments complmentaires contenant de lacide benzoque ne doivent pas tre distri-bus seuls pour lalimentation des porcs lengrais. Pour la scurit des utilisateurs, il convient de prendre des mesures pour rduire la production de poussires respirables de ladditif. Des fiches de donnes de scurit (FDS) sont disponibles.

E 296 1 j Acide DL- et L-malique Chiens et chats E 524 1 j Hydroxyde de sodium Chiens et chats 1j514ii 1 j Bisulfate de sodium Bisulfate de

sodium: 95,2 % CAS 7681-38-1 NaHSO4 Na 19,15 % SO4 80,01 % Obtenu par voie de synthse chimique

Toutes les espces animales autres que les chats et les visons

4000

Dans le mode demploi de ladditif et du prmlange, indiquer la temprature de stockage, la dure de conservation et la stabilit la granulation. Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, dune protection des yeux et de gants pendant la manipulation. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dpasser les teneurs maximales autorises dans laliment complet tablies pour chacune des espces concernes.


41

916.307.1

1.5.2 Groupe fonctionnel j: correcteurs dacidit, non rvalus N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Espces animales ou catgorie danimaux Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 350(i) 1 j Malate de sodium (sel de lacide DL-malique ou de lacide L-malique)

Chiens et chats

E 450a(i) 1 j Dihydrogno-diphosphate disodique

Chiens et chats

E 507 1 j Acide chlorhydrique Chiens et chats E 513 1 j Acide sulfurique Chiens et chats E 525 1 j Hydroxyde de potassium Chiens et chats E 526 1 j Hydroxyde de calcium Chiens et chats

1.6 Groupe fonctionnel: k. Additifs densilage Code Cat-

gorie Groupe fonctionnel

Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions

1 k Benzoate de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage 1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 partir de Bacillus amylolique-

faciens DSM 9553, SD80 Enzyme Conservat. ensilage

1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 partir de Aspergillus orizae DS 114 ou CBS 585.94

Enzyme Conservat. ensilage

1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 partir de Bacillus subtilis DS 098


Production agricole

42

916.307.1

Code Cat-gorie

Groupe fonctionnel


1 k Beta-glucanase EC 3.2.1.6 partir de Aspergillus niger MUCL 39199


1 k Cellulase EC 3.2.1.4 partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage 1 k Cellulase EC 3.2.1.4 p. de Trichoderma longibrachiatum

ATCC PTA-10001, ATCC 74252, CBS 120604 294Enzyme Conservat. ensilage

1 k Xylanase EC 3.2.1.8 partir de Trichoderma longibrachia-tum MUCL 39203, CBS 614.94


1 k Enterococcus faecium BIO 34 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium CCM 6226 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium CNCM I-3236/ATCC 19434 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium NCIMB 11181 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium NCIMB 30122 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium SF202 DSM 4788 ATCC 53519 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium SF301 DSM 4789 ATCC 55593 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus buchneri CCM 1819 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus buchneri KKP. 907 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus casei ATCC 7469 Microorganismes Conservat. ensilage 1k20748 1 k Lactobacillus paracasei NCIMB 30151 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/20141k20749 1 k Lactobacillus plantarum 16627 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014 1 k Lactobacillus plantarum C KKP/788/p Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum DSM 11520 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum DSM 12836 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum DSM 12837 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum K KKP/593/p Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942 Microorganismes Conservat. ensilage


43

916.307.1

Code Cat-gorie

Groupe fonctionnel


1k21008 1 k Lactobacillus plantarum MBS-LP-01 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1489/2015 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30094 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus salivarius CNCM I-3238/ATCC 11741 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactococcus lactis SR 3.54 NCIMB 30117 Microorganismes Conservat. ensilage 1k21013 1 k Pediococcus acidilactici 30005 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014 1 k Pediococcus acidilactici DSM 16243 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 12834 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 16244 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Pediococcus pentosaceus MBS-PP-01 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Saccharomyces cerevisiae IFO 0203 Microorganismes Conservat. ensilage 1k1009 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 14021 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/20141k1010 1 k Pediococcus acidilactici DSM 23688 (33-11 NCIMB 30085) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/20141k1011 1 k Pediococcus acidilactici DSM 23689 (33-06 NCIMB 30086) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/20141k20601 1 k Enterococcus faecium NCIMB 10415 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/2141k20602 1 k Enterococcus faecium DSM 22502 (M74 NCIMB 11181) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/20141k20710 1 k Lactobacillus brevis DSM 12835 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 863/20111k20711 1 k Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/20111k20713 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 41028 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/20121k20714 1 k Lactobacillus plantarum L54 NCIMB 30148 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/20121k20715 1 k Lactobacillus brevis DSM 21982 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 838/20121k20716 1 k Lactobacillus plantarum DSM 23377 (AK 5106 DSM

20174) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

1k20717 1 k Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20718 1 k Lactobacillus plantarum IFA 96 (DSM 19457) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20719 1 k Lactobacillus plantarum DSM 16565 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20720 1 k Lactobacillus plantarum DSM 16568 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

Production agricole

44

916.307.1

Code Cat-gorie

Groupe fonctionnel


1k20721 1 k Lactobacillus plantarum LMG-21295 (MiLAB 393) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20722 1 k Lactobacillus plantarum DSM 11672 = Lactobacillus

plantarum CNCM MA 18/5U Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

1k20724 1 k Lactobacillus plantarum VTT E-78076 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20725 1 k Lactobacillus plantarum ATCC PTSA-6139 (24011) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20726 1 k Lactobacillus plantarum LP286 DSM 4784 ATCC 53187 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20727 1 k Lactobacillus plantarum LP318 DSM 4785 (DSM 18113) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20728 1 k Lactobacillus plantarum LP319 DSM 4786 (DSM 18114) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20729 1 k Lactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20730 1 k Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/20121k20731 1 k Lactobacillus plantarum DSM 3676 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k20732 1 k Lactobacillus plantarum DSM 3677 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k20733 1 k Lactobacillus buchneri DSM 13573 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k20734 1 k Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/20131k20735 1 k Lactobacillus casei ATCC PTA 6135 (LC 32909) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/20131k20736 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30083 (LSI) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/2131k20737 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30084 (L-256) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/20131k20738 1 k Lactobacillus buchneri DSM 22501 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/20131k20739 1 k Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323; Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/20131k2074 1 k Lactobacillus buchneri DSM 16774 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/20111k20740 1 k Lactobacillus buchneri 40177/ATCC PTA-6138 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/20131k20741 1 k Lactobacillus buchneri LN4637/ ATCC PTA-2494 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/20131k20742 1 k Lactobacillus kefiri DSM 19455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 774/20131k20743 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/20131k20744 1 k Lactobacillus brevis IFA 92 DSM 23231 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/20141k20745 1 k Lactobacillus collinoides DSMZ 16680 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014


45

916.307.1

Code Cat-gorie

Groupe fonctionnel


1k20746 1 k Lactobacillus plantarum PL14D/CSL CECT 4528 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/20141k20747 1 k Lactobacillus cellobiosus Q1 NCIMB 30169 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/20141k2075 1 k Lactobacillus buchneri DSM 12856 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/20111k2077 1 k Lactobacillus paracasei DSM 16773 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/20111k2081 1 k Lactococcus lactis DSM 11037 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/20111k2082 1 k Lactococcus lactis NCIMB 30160 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/20111k2083 1 k Lactococcus lactis NCIMB 30117 (CCM 4754) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 227/20121k21009 1 k Pediococcus acidilactici CNCM I-3237/ATCC 8042 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/20141k2104 1 k Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M (DSM 11673) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k2105 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30171 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k2106 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k2107 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/20121k2111 1 k Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4U Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 990/20121k2706 1 k Lactobacillus paracasei DSM 16245 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011E 250 1 k Nitrite de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage

Production agricole

46

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

1k280 1 k Acide propionique Acide propionique 99,5 % C3H6O2 No CAS: 79-09-4

Ruminants Lutilisation simultane dautres acides organiques aux doses maximales autorises est contre-indique. Ladditif doit tre utilis dans des fourrages faciles ensiler33. Lutilisation simultane dautres sources de la substance active ne doit pas entraner un dpassement de la teneur maximale autorise. Mesure de scurit: port dune protection respiratoire, dune protection oculaire, de gants et dune tenue de protection pendant la manipulation.

Porcs 30 000 Volaille 10 000

33 Fourrages faciles ensiler: > 3 % dhydrates de carbone solubles dans la matire frache (par exemple plant complet de mas, ivraie, brome ou pulpe de bette-rave sucrire).


47

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

1k281 1 k Propionate de sodium

Propionate de sodium 98,5 % C3H5O2Na No CAS: 137-40-6




Production agricole

48

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

1k284 1 k Propionate dammonium

Prparation de propionate dammonium 19,0 %, dacide propionique 80,0 % et deau 30 % Propionate dammonium: C3H9O2N No CAS: 17496-08-1





49

916.307.1

2 Catgorie 2: Additifs sensoriels 2.1 Groupe fonctionnel a: colorants 2.1.1 Groupe fonctionnel a: colorants, en rvaluation

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 102 2 a (iii)36 Tartrazine C16H9N4O9S2Na3 Poissons dornement Oiseaux granivores dornement

150

Petits rongeurs 150 E 110 2 a (iii) Jaune-orange S

(Sunset Yellow FCF) C16H10N2O7S2Na2 Poissons dornement

Oiseaux granivores dornement

150

Petits rongeurs 150 E 124 2 a (iii) Ponceau 4 R C20H11N2O10S3Na3 Poissons dornement E 127 2 a (iii) Erythrosine C20H6I4O5Na2H2O Poissons dornement

36 i) substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur des aliments pour animaux; ii) substances qui, utilises dans lalimentation animale, ajoutent de la couleur des denres alimentaires dorigine animale; iii) substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux dornement.

Production agricole

50

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

2a131 2 a (iii) Bleu patent V Compos calcique ou sodique de [(-(dithyla-mino-4-phnyl)-hydroxy-5-disulfo-2,4-phnyl- mthylidne)-4-cyclohexadine-2,5-ylidne-1]- dithyleammonium hy-droxyde sel interne et de matires colorantes acces-soires associes des compo-sants non colors, principale-ment du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium et/ou du sulfate de calcium. Le sel de potassium est galement autoris. Critres de puret: minimum de 90 % de matires colo-rantes totales, exprimes en sels de sodium, de calcium ou de potassium. Leucodrivs: pas plus de 1,0 %

Tous les animaux non producteurs de denres alimentaires

250 Pour la scurit des utilisateurs: port dune protection respiratoire, de lunettes de scurit et de gants pendant la manipulation.

E 132 2 a (iii) Indigotine C16H8N2O8S2Na2 Poissons dornement E 141 2 a (iii) Complexe cuivre-

chlorophylle Poissons dornement

Oiseaux granivores dornement

150

Petits rongeurs 150


51

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 142 2 a (iii) Vert acide brillant BS (vert lissamine)

Sel sodique de lacide 4,4-bis (dimthylamino) diphnylm-thylne-2-naphtol 3,6-disulfonique

Toutes except chiens, chats et poissons dornement

Admis seulement pour les ali-ments pour animaux dans les produits de transformation de: I) dchets de denres alimen-

taires II) crales ou farines de manioc,

dnatures, ou III) dautres matriaux de base

dnaturs au moyen de ces substances ou colors lors de la prparation technique pour permettre lidentification n-cessaire en cours de fabrica-tion

E 142 2 a (iii) Vert acide brillant BS (vert lissamine)

Sel sodique de lacide 4,4-bis (dimthylamino) diphnylm-thylne-2-naphtol 3,6-disulfonique

Chiens, chats et poissons dornement

E 160a 2 a (iii) Bta-carotne C40H56 Canaris E 160b 2 a (iii) Bixine C25H30O4 Poissons dornement E 160c 2 a Capsanthine C40H56O3 Volailles 8037 E 160f 2 a Ester thylique de

lacide bta-apo-8-carotnoque

C32H44O2 Volailles 80381

E 161b 2 a Lutine C40H56O2 Volailles 8039

37 Seul ou en mlange avec les autres carotnodes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). 38 Seul ou en mlange avec les autres carotnodes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

Production agricole

52

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

2a161g 2 a Canthaxanthine

C40H52O2 Oxyde de triphnylphosphine (TPPO) 100 mg/kg Dichloromthane 600 mg/kg Numro CAS: 514-78-3, Forme solide, obtenue par voie de synthse chimique. Puret: Teneur: 96 % min. Carotnodes autres que la canthaxanthine: pas plus de 5 % du total des matires colorantes.

Poulets dengrais-sement et espces mineures de volailles dengraissement

25 La canthaxanthine peut tre mise sur le march et utilise en tant qu'additif sous la forme d'une prparation. Le mlange de la canthaxanthine avec d'autres carotnodes et xanthophylles ne dpasse pas 80 mg/kg d'aliment complet. Mesure de scurit: port d'une protection respiratoire, de lu-nettes de scurit et de gants pendant la manipulation.

E 161i 2 a Citranaxanthine C33H44O Poules pondeuses 8040

39 Seul ou en mlange avec les autres carotnodes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). 40 Seul ou en mlange avec les autres carotnodes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).


53

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

2a161j 2 a Astaxanthine C40H52O4 Oxyde de triphnylphosphine (TPPO) 100 mg/kg Dichloromthane 600 mg/kgForme solide, obtenue par voie de synthse chi-mique. Dosage (exprim en as-taxanthine): 96 % min. des matires colorantes totales, carotnodes autres que lastaxanthine: 5 % max. des matires colorantes totales.

Poissons 100 Lastaxanthine peut tre mise sur le march et utilise en tant quadditif sous la forme dune prparation. Indiquer les conditions de stabili-t et de stockage dans le mode demploi de ladditif et des prmlanges. Le mlange de lastaxanthine avec dautres carotnodes et xanthophylles ne peut dpasser 100 mg/kg daliment complet (humidit 12 %). Mesures de scurit: port dune protection respiratoire, de lu-nettes de scurit et de gants pendant la manipulation.

2a(ii)167

2 a(ii) Panaferd Paracoccus carotini-faciens riche en carotnode rouge

Substances actives: Astaxanthine (C40H52O4, CAS: 472-61-7) Adonirubine (C40H52O3, 3-Hydroxy-,-carotne-4,4-dione, CAS: 511-23801) Canthaxanthine (C40H52O2, CAS: 514-78-3) Composition de ladditif: Prparation de cellules strili-

Saumon, truite - 100 La teneur maximale est exprime comme la somme de lastaxanthine, de ladonirubine et de la canthaxanthine. Administration autorise partir de lge de 6 mois ou dun poids de 50 g. Le mlange de ladditif avec lastaxanthine ou la can-thaxanthine est admis sous rserve que la quantit totale de la somme dastaxanthine,

Production agricole

54

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9 ses et sches de Paracoccus carotinifaciens (NITE SD 00017) contenant: 2023 g/kg dastaxanthine 715 g/kg dadonirubine 15 g/kg de canthaxanthine Mthodes danalyse: Chromatographie liquide haute performance (CLHP) en phase normale associe dtection UV/visible pour la dtermination de lastaxanthine, de ladonirubine et de la can-thaxanthine dans les aliments pour animaux et les tissus de poisson.

dadonirubine et de can-thaxanthine provenant dautres sources ne dpasse pas 100 mg/kg daliment complet.

E 172 2 a (iii) Rouge doxyde de fer

Fe2O3 Poissons dornement Chiens et chats


55

916.307.1

N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions


1 2 3 4 5 6 7 8 9

Toutes les matires colorantes autorises pour colorer les den-res alimentaires, autres que le bleu patent V et le vert acide brillant BS et Canthaxanthine

Toutes Admis seulement pour les ali-ments pour animaux dans les produits de transformation de: I) dchets de denres alimen-

taires; II) dautres matriaux de base

dnaturs au moyen de ces substances ou colors lors de la prparation technique pour permettre lidentification n-cessaire en cours de fabrica-tion

Chiens et chats

Production agricole

56

916.307.1

2.1.2 Groupe fonctionnel a: colorants, non rvalus N diden-tification

Cat-gorie

Groupe fonctionnel


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