OCA -15 Janvier 2010-1. Plan de la présentation 1) Informations sur le contexte Quest-ce quune UMR...

OCA -15 Janvier 2010- 1

Plan de la présentation

1) Informations sur le contexteQu’est-ce qu’une UMRL’OCA par rapport aux UMRUn OSU?Une mission spécifique : mise en place d’un pôleUn rattachement à l’UNSDes changements récents

Changements des statuts de l’OCAChangement des modalités de gestion des

établissements publics


Plan (suite)2) La démarche de réflexion engagée sur un projet

d’UMR uniqueLes étapesLes points forts du projetDes questions

Calendrier?Et l’Université ?

Des inquiétudes…Personnels ITChercheursQuotidienGouvernance

Des propositions et des réponses


Une UMR : Unité Mixte de Recherche• Une Unité Mixte de recherche : relevant au moins de deux organismes, généralement un

organisme de recherche et une université (ou deux organismes de recherche, ou un organisme et un industriel, ou un organisme français et un organisme étranger..): dans notre cas OCA CNRS Université (à égalité de rôle)

• Demande de création demandée lors du renouvellement du contrat quadriennal des organismes : doit apparaître dans les deux (voire trois contrats)

– Projet scientifique– Demande de moyens– Liste des personnels présentés comme faisant partie de l’Unité– Porteur du projet (ou pas)

Evaluation de l’AERES

• Si accord des organismes (CA de l’OCA, Comité national du CNRS, CA d’Université) puis du Ministère

– création de l’Unité pour un contrat = 4 ans à compter du 1er janvier de la première année du nouveau contrat

– Dotation de moyens par les organismes– Affectation de locaux – Nomination par les organismes « tutelles » du Directeur et éventuellement du ou des

Directeurs adjoints

• Mise en place de l’Unité– Constitution du Conseil de laboratoire (modèle –type CNRS) par élections des

représentants de personnel– Elaboration d’un règlement intérieur (modèle-type)

• Evaluation a mi-parcours

• Evaluation au terme de 4 ans par les instances des organismes : prolongation pour 4 ans ou transformation du statut de l’Unité (structure en évolution ou restructuration ou fusion etc;…)

• Recommandations de la » commission d’Aubert » : pas plus de deux tutelles (une nationale une locale)OCA -15 Janvier 2010- 6

L’OCA Observatoire de la Côte d’Azur• Un EPA Etablissement Public à caractère administratif

– personnalité morale– Autonomie administrative financière– 4 missions statutaires (Recherche, Services liés à la recherche,

Formation, Diffusion de connaissances)

• Un OSU : Observatoire des Sciences de l’Univers relevant de l’INSU – une mission de recherche – une mission de participation aux observations nationales en SPU une mission de diffusion de la culture• accueille des astronomes et des géophysiciens

« comprend des unités de recherche et des unités de service » (terme des statuts) = est un de leurs organismes de tutelle

• Est rattaché à l’UNS (Université de Nice Sophia Antipolis) par article 43


Un opérateur national de recherche

Une agence de programmes Une agence de moyens

pour les sciences de la Planète & de l’Univers

Présentation de D Le Queau DS INSU CNRS 10

Adossement au CNRS (UMR) & aux Universités (OSU)

Coordination inter-organismes

MissionsStratégiques :

ProspectiveCohérence de l’utilisation des moyens

Fonctionnelles : Programmation « amont » Coordination inter-organismes Préfiguration ANR

Opérationnelles :Observation : pérennité des services & des donnéesGestion de moyens : avions, bateaux & plateformesRéalisations instrumentales : consortia &

partenariat industriel

Un réseau de « Pôles » répartis sur le territoire national : OCA -15 Janvier 2010- 11

OSU


A quoi ça sert ?

Opérateur de systèmes d’observation, et gestionnaire de données :

Récipiendaire des personnels du CNAP (350, tâches de service et d’enseignement)

Mutualisateur de services et de plateformes techniques

Dispensateur de culture scientifique et de formation

Fédérateur de recherches interdisciplinaire & interorganisme en SPU

Représente l’INSU auprès des Université, collectivités territoriales,etc…


Comment ça marche ? Structures universitaires

Grands établissements (Obs de Paris, IPGP, OCA)École interne d’une Université (ex Article 33)Conventionnée avec d’autres établissements

Accompagnées d’une UMS pour, Accueillir les services scientifiques, administratifs,

logistiques,Développer les actions scientifiques transverses Permettre la co-accréditation multi-tutellesPermettre l’évaluation du système

Avec une grande diversité de taille, de composition et de fonctionnement selon l’historique des UniversitésRespecter la diversité universitaireRespecter la singularité des missions de l’INSU Renforcer la visibilité des politiques universitaires,… OCA -15 Janvier 2010- 14

OBS OCEANO ROSCOFF218

OBS PARIS823

OBS C AZUR228

OBS AQUIT BORDEAUX 216

OBS CLERMONT F169

OBS SU GRENOBLE743

OBS LYON78

OBS ASTRO STRASB73

OBS MIDI PYR899

OBS OCEANO MARSEILLE185

OBS OCEANO BANYULS131

OBS MARS PROV242

OBS BESANCON 111

OBS OCEANO VILLEFRANCHE277

IPGP 301

OBS BREST 396

ECOLE & OBS ST STRASB 188

IAP 137 IAS 146

IPSL 864

Ile de France 2.271Bretagne 614Nord-Est 372Auvergne-Rhône-Alpes 990Provence-Côte d’Azur 932Sud-Ouest 1.246EFFECTIF TOTAL 6425

OBS OCEANO ROSCOFF218

OBS PARIS823

OBS C AZUR358

OBS AQUIT BORDEAUX 216

OBS CLERMONT F169

OBS SU GRENOBLE743

OBS LYON78

OBS ASTRO STRASB73

OBS MIDI PYR899

OBS OCEANO MARSEILLE185

OBS OCEANO BANYULS131

OBS MARS PROV242

OBS BESANCON 111

OBS OCEANO VILLEFRANCHE147

IPGP 301

OBS BREST 396

ECOLE & OBS ST STRASB 188

IAP 137 IAS 146

IPSL 864

Ile de France 2.271Bretagne 614Nord-Est 372Auvergne-Rhône-Alpes 990Provence-Côte d’Azur 932Sud-Ouest 1.246EFFECTIF TOTAL 6425

OREME≈ 600

OSUNA320

OSUC300

Et l’avenir ? Loi LRU : comment concilier les missions des

OSU avec une autonomie universitaire élargie ?

Les OSU, composante – multi-instituts, multi-organismes - des Universités dans la structuration « recherche » de celle-ci ?

Les OSU, incitateurs de formations universitaires ?

Les OSU, garants de la pérennité des services dans un régime de globalisation des crédits : tâches de services & moyens de fonctionnement ?


Chargé par les organismes de recherche et de formation des Alpes Maritimes de porter un

projet de pôle SPU « azuréen »


Un projet de pôle d’excellence en SPU, porté par l’OCA émerge dans le cadre de l’élaboration du contrat quadriennal 2008-2011 Le texte retenu en commun et envoyé par les organismes

dans leur projet de contrat au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la recherche (décembre 2006) :

« Un changement de la nature du partenariat avec l’OCA : Dans le cadre du contrat quadriennal 2008-2011, l’UNSA, l’OCA, le CNRS, l’UPMC et l’IRD ont décidé de regrouper leurs activités de recherche dans le secteur des Sciences de la Planète et de l’Univers - hors océanographie physique et biologique - au sein d’un même observatoire. En pratique, la restructuration administrative et scientifique portera sur les points suivants :

L’OCA gardera son statut actuel d’EPA avec quelques aménagements. Il sera rattaché à l’UNSA selon l’article 719-10 du code de l’éducation (ancien article 43 de la loi de 1984) ;

Toutes les UMR de ce secteur seront rattachées à l’UNSA, à l’OCA et au CNRS. L’UMR GEOSCIENCE AZUR sera également rattachée à l’UPMC et à l’IRD ;

Toutes les publications de l’OCA porteront la mention UNSA en première position sur la liste des Etablissements d’appartenance des auteurs ;

L’UNSA, l’OCA et le CNRS mutualiseront le plus grand nombre de leurs services (Informatique, mécanique, optique, valorisation, relations internationales, formation permanente, documentation, services patrimoine et domaine...) ;

L’UNSA, l’OCA et le CNRS conduiront ensemble une politique de réduction du nombre de sites pour passer de six sites actuellement (Mont Gros, Valrose, Sophia-Antipolis, Grasse, Calern Villefranche sur Mer) à 4 sites en fin de contrat (Mont Gros, Valrose, Sophia-Antipolis, Calern). »


Le projet de Pôle SPU est retenu en première priorité au CPER (Contrat de Projet Etat Région) 2007-2013

4 financements d’opérations contribuant à la constitution d’un pôle SPU ont été obtenues dans le cadre de ce contrat

Le financement de la rénovation du bâtiment FIZEAU permettant la réalisation du projet de regroupement de tout le laboratoire sur le site de Valrose avec accès à des salles techniques sur le Mont Gros..........................................12,3 M€

Le financement des opérations immobilières permettant le regroupement de GEOSCIENCES AZUR sur SOPHIA ANTIPOLIS ........................................5,7M€

Le financement d’une Plateforme informatique commune entre l’OCA et l’UNSA (prévoyant notamment l’évolution du Mésocentre)............................3,34 M€

Le financement de l’Observatorium : rénovation et aménagement de certains bâtiments ( GrandMéridien et Ecuries) de l’OCA dans la perspective d’ouvrir un espace culturel nouveau au public................................................................................4,1 M€


Il s’agit des financements accordés conjointement par la Région et l’Etat pour financer des opérations régionales structurantes

Art. L. 719-10.-

Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel peuventconclure des conventions de coopération soit entre eux, soit avec d'autresétablissements publics ou privés.

Un établissement d'enseignement supérieur public ou privé peut être rattaché à un ouplusieurs établissements publics à caractère scientifique, culturel et p rofessionnel, pardécret, sur sa demande et sur proposition du ou des établissements auxquels cerattachement est demandé, après avis du Con seil national de l'enseignement supérieur etde la recherche.

Un établissement d'enseignement supérieur public ou privé peut être intégré à unétablissement public scientifique, culturel et professionnel, dans les conditions fixées audeuxième alinéa. En cas de rattachement, les établissements conservent leurpersonnalité morale et leur autonomie financière.

La loi


Liés à la mise en place du pôle SPU et à l’entrée de Fizeau et de Géoazur dans

l’Etablissement


Une première version de modification à la marge de nos anciens statuts approuvée en CA et soumise au Ministère

Qui nous propose de saisir cette occasion pour nous positionner véritablement en « opérateur » de recherche :

Un CS et un CA aux rôles très différenciés


Le nouveau Conseil scientifique Une instance de consultation mais une instance de

proposition forte appuyée sur une capacité de recul extérieur

8 personnalités scientifiques extérieures nommées par le Recteur sur proposition de l’INSU, après avis du CNES et de l’IRD pour leur compétence dans les missions de l’OCA

8 membres élus (3chercheurs A, 2 chercheurs B, 3 ingénieurs)

Les directeurs d’Unités de Recherche de l’OCALe Directeur de l’OCA siège avec voix consultative

(dérogation pour 4 ans)Le Président du CS est élu parmi les personnalités

extérieures !


Le conseil d’AdministrationL’ instance stratégique décisionnelle présidée

par le Directeur de l’OCAReprésentation de toutes les catégories de

personnels de l’EtablissementDécide ou pas de suivre les recommandations

du CS


Le décret de ces statuts vient d’être publié au JO(9 janvier 2010) signé par le 1er MinistreConfirmation du statut d’EPA …qui aurait pu

être remis en questionAffirmation d’un nouveau rôle d’opérateur de

recherche national en SPUPositionnement fort dans les SPU : l’INSU

propose les personnalités extérieures de conseil en politique scientifique au conseil scientifique

Qualité du travail « sur le fonds » conduit avec le Ministère : échange direct

Nouvelle dimension de l’Etablissement et de sa mission : acteur


Une réunion à Bercy le 3 décembre…2h de réunion animées par Eric Woerth, Ministre

du budget, des comptes de l’Etat et de la modernisation

Les 500 Etablissements publics de l’Etat convoqués (hors Universités en cours de changement..)

dont l’OCA…

Le message : Un profond mouvement de transformation des services de l'Etat est engagé avec la LOLF et la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) : les opérateurs doivent être associés à l'effort commun pour une gestion plus efficiente.


1) des mesures décidées début 2009, appliquées aux plus gros opérateurs :

- mise en place de contrats de performance- de lettres de mission- règles d'utilisation nouvelles du parc immobilier

2) Nouvelle étape début 2010 : généralisation des nouvelles règles de pilotage et de gestion à tous les opérateurs


Les opérateurs doivent - optimiser le fonctionnement des structures internes de leur

gouvernance (préciser le rôle du CA, avoir une politique de formation des dirigeants aux enjeux stratégiques, s'appuyer sur des comités d'audit)

- développer les outils permettant de rendre compte des résultats (développer le contrôle de gestion ..)

- appliquer le taux légal de 6% de travailleurs handicapés et faire appliquer la charte de la diversité

- rendre un rapport annuel (rubriques : activités (gouvernance (charte..)) et faits marquants de l'activité/métier , résultats financiers, résultats en terme d'efficacité, d'efficience et de qualité de service + indicateurs de la lettre de mission dont dimensions "valeur" et "charte du personnel" et "développement durable")

- maîtriser les dépenses effort de productivité de 1,5% par an (remplacement d'1

départ de fonctionnaire sur 2) achever le recensement immobilier et le rationaliser (12m2

par agent, mise en place de loyers) mutualiser les fonctions logistiques (nettoyage,

approvisionnement, utiliser des contrat cadre interministériels pour les services

d'achats : rationaliser les dépenses


Peu d’échanges après la diffusion du message..Tous les DG, PDG ..des EPST étaient présentsMêmes principes appliqués à tous..EX direct et immédiat sur la gestion des

NOEMI du CNRS et les arbitrages rendus en décembre Arbitrage au niveau de la Direction (et pas des Instituts)Affectations priorisées sur les fonctions « scientifiques »Toutes les fonctions « supports » BAP E,F,G,J :

informatique, logistique, documentation , communication, administration et pilotage seront traitées en second : nécessité d’efforts de mutualisation

Eléments de contexte importants à intégrer dans notre réflexion


Projet de demande de création d’une UMR unique ASTRO pour le prochain contrat

quadriennal2012-2016


Les étapesElaboration d’un document de prospective

scientifique pour la semaine de l’INSUMise en évidence d’une forte cohérence

scientifique…et d’une pertinence stratégiqueL’idée émerge..Discussion en Comités de DirectionDiscussion avec les chefs de projets et

d’équipes des UMR concernées le 18 décembre

Eléments essentiels …


Point forts du projet (1)Projection vers l’avenir, capacité de

changementun projet fort qui donne une direction dans lequel on

puisse se projeter Force/poids vis à vis de

l’extérieur/attraction : obtention de postes Constituer un pôle Astro niçois regroupé fort et visible

Décloisonnement interne : enrichissement scientifiqueMobilités internes simplesMélange de cultures : permet d’innover et de s’enrichir

Plus de moyens pour la science impact de l’UMR enveloppe commune multiplie les

moyens


Point forts du projet(2)

Rationalisation de l’utilisation de nos moyens simplification Potentiel : les moyens (ressources humaines et

matérielles) optimisés par une meilleure organisation Equilibre entre les UMR, nouveau

positionnement de l’UMS : support de l’Etablissement et de l’OSUEquilibre entre les UMR 130 à 150 personnes

chacuneOrientation plus claire de la mission de l’UMS par

rapport à Géoazur et à l’AstroRepositionnement de l’UMS dans sa fonction de

service à la recherche


Pourquoi maintenant?Calendrier

Quelles sont les étapes dans cette hypothèse? Prochain quadriennal rédigé pour Juin 2010 AERES octobre 2010 mise en œuvre pour le prochain contrat 2012-2016

Autrement nouvelle réflexion 2014 pour mise en œuvre en 2016 (quadriennal suivant)

Soit dans 6 ansRéponse

Phase de consolidation du précédent projetA terme il y aura forcément une évolution vers une

UMR unique thématique2016 ce sera trop tard


et l’Université?

Le VPR est informé de la réflexion en coursUn ensemble fort et identifiable en Astro sera

une force dans l’Université et pour l’Université

Support d’enseignements nouveaux en SPUOpération à conduire en partenariat avec

l’Université cette unité serait gérée par l’OCA en mandat

de gestion


Les personnels Ingénieurs et techniciens

Si on rationalise, on va créer de grands services..

Si on veut respecter les différences de culture, comment gérer les différences de fonctionnement : IT regroupés et IT répartis dans les équipes?

Qui va s’occuper des dossiers carrières?Comment seront fait les arbitrages pour les

promotions, pour les postes?Comment garder un contact direct avec le

directeur?OCA -15 Janvier 2010- 48

Comme les chercheurs…Risque de perte de visibilité de

certaines disciplines qui ne sont pas directement « Astro »

risque de perte de reconnaissance des petites thématiques

risque de perdre des opportunités , perdre les recrutement brillants

Être noyés dans une organisation technocratique

Risque d’un arbitrage local ?


Gouvernance, organisation?Comment pourrait être gérée cette UMR

unique ?Quel porteur ?

Il faut qu’il connaisse, comprenne, respecte .. s’entende avec les autres?Comment limiter l’importance de la

personnalitéDeux blocs, 2 UMR : dispositif bancal et dur à

gérer pour le Directeur de l’OCA Une seule UMR sur deux sites comment le

gérer ?Quelle place pour les équipes?


Fonctionnement quotidienImportance de la proximité géographiqueOrganisation « humaine »attaché à la décision prise le plus bas

possible projets théoriques ne justifient pas une

structuration très forte…


Encore du changement !

Fizeau gros travail de restructuration déjà fait et en cours de consolidation

Risque de perturbation très forte du CPER On veut simplement pouvoir travaillerAssez de réunions..


CalendrierConviction : c’est maintenant ou dans 6 ans

ce sera trop tardEn revanche: …Condition très importante ne pas

changer les règles du jeu en 3 moisFixer une ligne directrice et que les

évolutions se fassent par étapes Evolution lente, en partant de l’existant et

en évoluant à la marge il faut que les choses engagées se

stabilisent (CPER) OCA -15 Janvier 2010- 54

Ingénieurs et Techniciens

Les principes :surtout ne pas détruire ce qui marche bienNe va pas se faire en sacrifiant les individusà Géoazur les deux modes de fonctionnement

IT regroupés et IT dans les équipes coexistent

mutualiser des méthodes et des outils par la constitution de réseaux métiers

mettre en lien les évolutions qualitatives déjà accomplies par les uns et les autres


Chercheurs

Avoir une stratégie de visibilité et de soutien des disciplines connexes à l’astroPar l’organisationCharte de fonctionnementDémarches vers les sections 10,6,8,4 17, 34… Moyens interdisciplinaires soutenus par le

CNRSEtre à la fois capables de soutenir des gros

projets et de viser des choses spécifiques Donner des moyens accrus à la recherche ..


Au quotidienl’étude rapprochée des modalités de

fonctionnement des UMR a montré qu’il y a peu de différence de fait sur les questions deBudget, BQR, soutien de base par chercheur,

contrat, gestion administrative etc..


GouvernanceUne direction collégiale : un directeur , des

directeurs adjoints et surtout : Donner une fonction majeure au collectif des

chefs d’équipes et de projetsdéfinir des règles communes réajustables

pour tenir compte des différences de culture et de fonctionnement

Mettre en place une charte de fonctionnement entre directeurs

Principe de subsidiarité…


A côtés des inquiétudes j’ai eu de très nombreux soutiens au projet

Je souhaite la constitution de groupes de travail sur les grands axes présentés

Je fais un appel à participation


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