NOTICE DE PRESENTATION DE SECURITE INCENDIE

Date : Le Maître d’ouvrage Le Maître d’œuvre

Signature Signature

SOMMAIRE

1 – PREAMBULE 2 – RENSEIGNEMENTS GENERAUX 3 – RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS 4 – REGLES TECHNIQUES DE SECURITE A RESPECTER 5 – ATTESTATION DU MAITRE D’OUVRAGE

PREAMBULE

Le présent document est un récapitulatif des dispositions prises par ………………………., afin de satisfaire aux mesures prévues par le règlement de sécurité.

TEXTES APPLICABLES AU PROJET

RENSEIGNEMENTS GENERAUX

PROJET :

MAITRE D’OUVRAGE :

MAITRE D’OEUVRE :

DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET

RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS

PROPOSITION DE CLASSEMENT

CHOIX DE CONCEPTION LES LOCAUX A RISQUES DE L’ETABLISSEMENT

REGLES TECHNIQUES DE SECURITE A RESPECTER

1 - DISPOSITIONS GENERALES

PE 2 : Etablissements assujettis PE 3 : Calcul de l'effectif

2 – CONSTRUCTION, DEGAGEMENTS, GAINES

PE 5 : Structures, patios et puits de lumière

PE 6 : Isolement - Parc de stationnement PE 7 : Accès des secours PE 8 : Enfouissement PE 9 : Locaux présentant des risques particuliers

PE 10 : A - Stockage et utilisation de récipients contenant des hydrocarbures

PE 10 : B - Installations de gaz combustibles PE 11 : Dégagements PE 12 : Conduits et gaines

3 - AMENAGEMENTS INTERIEURS

PE 13 : Comportement au feu des matériaux

4 – DESENFUMAGE

PE 14 : Désenfumage

5 - INSTALLATIONS DE CUISSON

PE 15 : Règles d'installation PE 16 : Grandes cuisines PE 17 : Office de remise en température

PE 18 : Ilots de cuisson installés dans les salles PE 19 : Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public

6 - CHAUFFAGE, VENTILATION

PE 20 : Généralités PE 21 : Installation d'appareils à combustion PE 22 : Traitement d'air et ventilation PE 23 : Installation de ventilation mécanique contrôlée

7 - INSTALLATIONS ELECTRIQUES

PE 24 : Eclairage, signalisation

8 - ASCENSEURS, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS

PE 25 : Règles générales

9 - MOYENS DE SECOURS

PE 26 : Moyens d'extinction PE 27 : Alarme, alerte, consignes

ATTESTATION DU MAITRE D’OUVRAGE

Je soussigné, …………………………………….Maître de l’ouvrage m’engage à respecter les règles générales de construction prises en application du chapitre 1er du Livre 1er du Code de la Construction et de l’habitation, notamment celles relatives à la solidité, eu égard à l’article 45 du décret n° 95-260 du 8 mars 1995 relatif à la commission consultative départementale de la sécurité et de l’accessibilité. Fait à Le Maître d’ouvrage :

Signature

Connaître Préventionniste

PREVENTIONNISTE est un site internet créé dans sa première version en 2001, qui a grandi de

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NOMBRE PRIX HT PRIX TTC NOMBRE PRIX HT PRIX TTC 1 57,69 69 11 415 496,34 2 91 108,84 12 451 539,4 3 127 151,89 13 487 582,45 4 163 194,95 14 523 625,51 5 199 238 15 559 668,56 6 235 281,06 7 271 324,12 8 307 367,17 9 343 410,23

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