Notice Descriptive (Conforme à l’arrêté du 10/05/1968)

CÔTE CITY

Version 1.1 13/10/2015

LES DOCKS LIBRES 2 SNC MARSEILLE CREMIEUX

Document réf. : L.Co / 10.10.2015

Version N° : 0.02 V.1.1

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Sommaire

Présentation générale _____________________________ ____________________ 4

Généralités _______________________________________ ___________________ 5

Objet de la notice descriptive ____________________ _____________________________ 5

Note générale _____________________________________ _________________________ 5

1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE ________ 6

1.1 INFRASTRUCTURE ____________________________________________________ 6

1.2 MURS ET OSSATURE __________________________________________________ 6

1.3 PLANCHERS __________________________________________________________ 7

1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION ___________________________________________ 8

1.5 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION _______________________________ 8

1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS ___________________ _______________ 9

1.7 TOITURES ____________________________________________________________ 9

2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS _____________ ___________ 10

2.1 SOLS ET PLINTHES ___________________________________________________ 10

2.2 REVETEMENTS MURAUX ______________________________________________ 10

2.3 PLAFONDS (sauf peinture, tentures) ________________ _____________________ 11

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES __________________________________________ 11

2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION, PROTECTION A NTISOLAIRE 11

2.6 MENUISERIES INTERIEURES ___________________________________________ 11

2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS _______________________________________ 12

2.8 PEINTURES - PAPIERS PEINTS – TENTURES _____________________________ 13

2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS ___________________________________________ 14

3 ANNEXES PRIVATIVES ____________________________________________ 19

3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS _________________________ ________________ 19

3.2 STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL ______________________________________ 19

3.3 PARKINGS EXTERIEURS ______________________________________________ 20

4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE _________ __________ 21

4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE _______________________ ________________ 21

4.2 CIRCULATIONS INTERIEURES DES REZ-DE-CHAUSSEE, ETAGE S ET ESCALIERS D’ACCES AUX ETAGES ________________________________ ____________________ 22

4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL __________________________ _______________ 23

4.4 CAGES D'ESCALIERS _________________________________ ________________ 23

4.5 LOCAUX COMMUNS __________________________________________________ 25

4.6 LOCAUX SOCIAUX ____________________________________ _______________ 25

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4.7 LOCAUX TECHNIQUES ________________________________________________ 26

4.8 CONCIERGERIE ______________________________________________________ 26

5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE ________________ __________ 27

5.1 ASCENSEURS ET MONTE CHARGES ____________________________________ 27

5.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE _____________________________ ______________ 27

5.3 TELECOMMUNICATIONS ______________________________________________ 28

5.4 RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGE RES. _____ 28

5.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX __________________ ______________ 28

5.6 ALIMENTATION EN EAU _______________________________ ________________ 28

5.7 ALIMENTATION EN GAZ _______________________________ ________________ 29

5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE _______________________ ________________ 29

5.9 ESTIMATION DES CONSOMMATIONS ____________________________________ 30

6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS ______________________________________________________ 31

6.1 VOIRIES ET PARKING _________________________________________________ 31

6.2 CIRCULATION PIETONS _______________________________________________ 31

6.3 ESPACES VERTS COMMUNS ___________________________________________ 31

6.4 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS _____________________________ 31

6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR _______________________________ _______________ 31

6.6 CLOTURES __________________________________________________________ 31

6.7 RESEAUX DIVERS ____________________________________________________ 32

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Présentation générale

Le projet objet des présentes s’inscrit dans un projet immobilier global de 567 logements environ dénommé « LES DOCKS LIBRES 2 » constitué de 7 bâtiments accueillant respectivement :

� BATIMENT 1 - 2 : 125 logements en accession à la propriété, dont « Côté City », situés dans le bâtiment 1/2, élevés de 17 étages sur rez-de-chaussée. Ce bâtiment dispose de 2 cages d’escaliers distinctes, à savoir :

o Cage n°1 dénommée « Côté City » desservant les 65 logements objet de la présente notice répartis sur les niveaux 1 à 7,

o Cage n°2 dénommée « Côté Sky » desservant les 60 a utres logements répartis sur les niveaux 8 à 17.

� BATIMENT 3 : 101 logements en résidence sociale pour jeunes actifs situés dans un bâtiment

élevé de 7 étages sur rez-de-chaussée,

� BATIMENT 4 : 103 logements locatifs sociaux situés dans un bâtiment composé de 2 cages d’escaliers et élevé de 17 étages sur rez-de-chaussée,

� BATIMENT 5 : 98 logements en accession à la propriété, situés dans un bâtiment élevé de 17

étages sur rez-de-chaussée et composé de 2 cages d’escaliers,

� BATIMENT 6 – 7 : 140 logements en accession libre situés dans deux bâtiments respectivement élevés de 17 étages environ sur rez-de-chaussée.

� Des locaux commerciaux d’une surface utile totale de 200 m2 environ répartis au pied des bâtiments 5 et 6.

La présente notice décrit spécifiquement les 65 log ements situés dans le bâtiment 1 – 2, cage n°1 dénommée « Côté City ». Le projet comprend la réalisation d’un immeuble de 17 étages sur rez-de-chaussée, comportant globalement 125 logements, sur 2 niveaux de sous-sol communs à usage de parking et locaux techniques. Le bâtiment 1 - 2 sera soumis au statut de la copropriété. Cette dernière sera elle-même incluse dans une Association Syndicale Libre dont l’objet principal sera notamment la gestion des ouvrages et équipements communs aux autres copropriétés ou mono propriété de l’ensemble immobilier dénommé LES DOCKS LIRES 2.

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Généralités

Objet de la notice descriptive La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements collectifs en accession à la propriété «Côté City» situé au sein du programme immobilier LES DOCKS LIB RES 2 à MARSEILLE – 3 éme arrondissement.

Note générale

Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera :

- aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire. - aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre

Scientifique Technique du Bâtiment. - aux règles de construction et de sécurité.

En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation

Thermique (RT 2012) et à la Réglementation handicapés (Arrêté du 1er août 2006). Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme

et de sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de

contrôle agréé. Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour

l’entretien et la maintenance de l’immeuble sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison des parties communes du bâtiment.

Il est expressément prévu que, dans le cas où penda nt la construction, la fourniture ou la

mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect des labels e t certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, diffi cultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité a u moins équivalente.

De même, il est précisé que les cotes et les surfac es mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel q ue défini dans l'acte de vente.

Les teintes, coloris, finitions des façades, les ch oix terrasses et balcons , des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendance s seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqu és.

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1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE

1.1 INFRASTRUCTURE

1.1.1 FOUILLES Sur toute la surface de la plateforme de la construction, le sol naturel sera nettoyé, décapé, débarrassé de sa végétation éventuelle et terrassé suivant besoins de l’adaptation au sol.

Les terrassements excédentaires seront soit régalés sur le site, soit évacuées à la décharge suivant préconisations du BET Environnemental.

1.1.2 FONDATIONS Les fondations seront réalisées suivant nature du sol, et recommandations des bureaux d’études géotechnique et structure. Les dimensions seront déterminées par le calcul de descentes de charge et l’étude des sols effectués par des bureaux d’études géotechnique et structure et soumis à l’avis du bureau de contrôle.

1.2 MURS ET OSSATURE

1.2.1 MURS DU SOUS-SOL Ils seront réalisés en béton armé, épaisseur suivant calculs béton armé ou en éléments de maçonneries suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés.

Côté extérieur, sur les murs enterrés, application d’un produit bitumineux à deux couches, drainage périphérique.

Coté intérieur, récupération des eaux par cunette et réseau sous dallage, si nécessaire.

1.2.2 MURS DE FACADES Ils seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie, suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés.

Les mûrs recevront :

Coté extérieur un enduit hydraulique ou une peinture minérale ou RPE (Revêtement Plastique Epais), coloris et localisation au choix de l’Architecte,

Coté intérieur pour les parties habitables un doublage composé d’une plaque de plâtre et d’un isolant, épaisseur suivant calculs thermiques.

1.2.3 MURS PIGNONS Sans objet.

1.2.4 MURS MITOYENS Ils seront réalisés en béton armé ou maçonnerie, suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés. Côté intérieur pour les parties habitables un doublage, composée d’une plaque de plâtre et d’un isolant, épaisseur suivant calculs thermiques.

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1.2.5 MURS EXTERIEUR DIVERS (loggias – séchoirs) Sans objet.

1.2.6 MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (refends) Ils seront réalisés en béton armé ou maçonnerie, localisation et épaisseur suivant préconisations des bureaux d’études structure et acoustique.

1.2.7 MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre locaux privatifs contigus, les murs seront en béton armé ou maçonnerie caractéristiques suivant préconisation des bureaux d’Etudes spécialisés. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers communs, halls, ascenseurs, locaux techniques), en béton armé ou maçonnerie (caractéristiques suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés), doublés d’un isolant thermique ou phonique et d’une plaque de plâtre de 10 mm suivant les préconisations des bureaux d’études spécialisés.

1.3 PLANCHERS

1.3.1 PLANCHERS SUR ETAGE COURANT Ils seront en dalle pleine ou pré dalle en béton armé (caractéristiques suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés).

1.3.2 PLANCHERS SOUS TERRASSE Sans objet.

1.3.3 PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS DIVERS CHAUFFES Ils seront en dalle pleine ou pré dalle en béton armé, caractéristiques suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés.

1.3.4 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS Ils seront en dalle pleine ou pré dalle en béton armé, caractéristiques suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés.

Isolation thermique en sous face par laine minérale ou similaire, caractéristiques suivant préconisations des bureaux d’études spécialisés.

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1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d’épaisseur 50 mm avec parement plaque de plâtre. Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature

1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre les pièces principales. Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge.

1.4.3 ESCALIERS Ils seront en béton armé préfabriqué ou coulé sur place, les marches seront en béton brut, finition surfacée. Les murs seront brut béton.

1.4.4 ESCALIERS DE SECOURS Ils seront en béton armé préfabriqué ou coulé sur place, les marches seront en béton brut, finition surfacée. Les murs seront brut béton.

1.5 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

1.5.1 CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Sans objet.

1.5.2 CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Ventilation mécanique collective par gaines techniques verticales et horizontales en aluminium.

Bouches d’extraction dans les pièces humides (cuisines, salle de bain, salle d’eau et WC), entrées d’air par les menuiseries extérieures ou dans maçonnerie dans les pièces sèches (localisation suivant études techniques).

Le ou les extracteur(s) sera (ont) localisé(s) en toiture terrasse inaccessible.

1.5.3 CONDUITS D'AIR FRAIS Suivant réglementation, calculs et préconisations du BET Fluides.

1.5.4 CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE Sans objet.

1.5.5 VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE Sans objet.

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1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.6.1 CHUTES D'EAUX PLUVIALES Chutes extérieures en PVC, raccordées au réseau eaux pluviales.

1.6.2 CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES Chutes en PVC raccordées sur réseau eaux usées.

1.6.3 CANALISATIONS EN SOUS-SOL Canalisations en sous-sol, horizontales ou verticales, en PVC M1 suivant réglementation.

1.6.4 BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Raccordement au réseau à l’extérieur des bâtiments suivant préconisations des sociétés concessionnaires.

1.7 TOITURES

1.7.1 CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES Sans objet.

1.7.2 ETANCHEITE ET ACCESSOIRES Les toitures terrasses inaccessibles seront réalisées par un complexe d’étanchéité protégé par gravillons ou auto-protégées ou résine, ou toute autre technique d’étanchéité.

L’accès à ces toitures sera réservé à l’usage des personnes habilitées par un passage dédié.

Les terrasses accessibles situées au-dessus de zones habitables ou du parking commun enterré seront étanchées et protégées par des dalles sur plot.

1.7.3 SOUCHES DE CHEMINEE, VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS Souches préfabriquées pour sortie de ventilation en toiture-terrasse ou dans les espaces verts communs. Lanterneau de désenfumage en partie haute des cages d’escaliers encloisonnées selon la règlementation en vigueur. Dispositifs règlementaires d’accès en toiture-terrasse.

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2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1 SOLS ET PLINTHES

2.1.1 SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES (COMPRIS ENTREES ET DEGAGEMENTS)

Les sols de l’Entrée, du Séjour, des Dégagements, des Chambres et placards attenants seront revêtus d’un carrelage, format 31 cm x 31 cm environ de marque SALONI collection CEMENT ou LINO ou ARISTEA ou GARD. Coloris au choix dans la gamme du Maître d’ouvrage dans la limite du stade d’avancement des travaux. Les plinthes seront en médium (MDF) de couleur blanche, format 12 cm x 70 cm environ.

2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE Les sols des WC, Salles de bains, Salles d’eau et Cuisine seront revêtus d’un carrelage, format 31 cm x 31 cm environ de marque SALONI collection CEMENT ou LINO ou ARISTEA ou GARD. Coloris au choix dans la gamme du Maître d’ouvrage dans la limite du stade d’avancement des travaux. Les plinthes seront en médium (MDF) de couleur blanche, format 12 cm x 70 cm environ y compris pour les Cuisines lorsqu’elles sont ouvertes sur le Séjour, soit assorties au carrelage du sol pour les WC, Salles de bains, Salles d’eau et Cuisine lorsqu’elles sont indépendantes du Séjour.

2.1.3 SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS Sans objet.

2.2 REVETEMENTS MURAUX

2.2.1 REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Dans les Salles de Bains et Salles d’Eau, il sera proposé à l’Acquéreur un choix d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d’ouvrage.

A hauteur d’huisserie, au droit de la baignoire ou au droit du receveur de douche (y compris socle du receveur de douche), il sera posé une faïence de format 25 cm x 40 cm environ, de marque SALONI déclinée en plusieurs collections :

� Collection DIPLOMATICO : Harmonie Blanco / Mosaico Gris – Bronce ou Harmonie Blanco / Mosaico Blanco.

� Collection CORONA : Harmonie Corona Blanco Mat / Modul Marfil ou Harmonie Corona Blanco Mat / Modul Antracita

� Collection GARD : Harmonie Gard Marfil / Remy Marfil ou Harmonie Gard Grafito / Remy Grafito

2.2.2 REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures.

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2.3 PLAFONDS (sauf peinture, tentures)

2.3.1 PLAFOND DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre 2.8.2.3

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES

2.4.1 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes fenêtres seront en PVC blanc, avec ou sans partie fixe, nombre de vantaux selon plans de vente. Elles seront équipées de double vitrage isolant assurant les isolations acoustiques et thermiques réglementaires. Dimensions et nombres selon plans Architecte. Toutes les fenêtres et portes fenêtres seront de type ouvrant à la française. Certaines fenêtres pourront être fixes pour des raisons techniques.

2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC blanc, avec ou sans partie fixe, nombre de vantaux selon plans de vente. Elles seront équipées de double vitrage isolant assurant les isolations acoustiques et thermiques réglementaires. Dimensions et nombres selon plans Architecte. Toutes les fenêtres et portes-fenêtres seront de type ouvrant à la française. Certaines fenêtres pourront être fixes pour des raisons techniques. Le vitrage des Salles de Bains et Salles d’Eau sera translucide.

2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION, PROTECTION ANTISOLAIRE

2.5.1 PIECES PRINCIPALES Les baies des pièces principales (Séjour, Chambres) seront équipées de volets roulants à lames PVC de couleur blanche avec manœuvre par manivelle à tous les niveaux courants. Les volets roulants des appartements situés au rez-de-chaussée seront munis d’un dispositif anti soulèvement.

2.5.2 PIECES DE SERVICES Les baies des Cuisines seront équipées de volets roulants à lames PVC de couleur blanche avec manœuvre par manivelle à tous les niveaux courants. Les baies des Salles de Bains, Salles d’Eau et WC, le cas échéant, ne seront pas équipés de volets roulants à lames PVC sauf pour celles situées au rez-de-chaussée uniquement suivant plans de vente. Le cas échéant, ces volets seront à manœuvre par manivelle et munis d’un dispositif anti soulèvement.

2.6 MENUISERIES INTERIEURES

2.6.1 HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques.

2.6.2 PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires à recouvrement de marque XIDOOR SVEDEX modèle Lanovas ou similaire, finition laquée blanche.

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Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur rosace, de marque VACHETTE modèle LC3 ou LC4 suivant proposition du Maître d’ouvrage.

- Bec de cane à condamnation pour les WC, les Salles de Bains, les Salles d’Eau - Bec de cane avec clé pour les Chambres - Bec de cane simple pour les autres pièces.

2.6.3 IMPOSTES EN MENUISERIES Sans objet.

2.6.4 PORTES PALIERES Les portes palières seront iso-phoniques à âme pleine de marque DEYA modèle Logiline 39RBE ou similaire. Elles seront équipées d’une serrure de sûreté 3 points, de pions anti-dégondages, microviseur et seuil suisse. Dimensions suivant plans. La finition sera peinte suivant carnet de décoration de l’Architecte. Elles seront équipées côté intérieur d’une béquille sur plaque (entraxe 195 mm) de marque VACHETTE Série LINOX 493 modèle Zamak finition chromé satinée ou similaire et d’une butée de porte. Côté extérieur poignée de tirage assortie suivant carnet de décoration de l’Architecte.

2.6.5 PORTES DE PLACARDS (SUIVANTS PLANS) Les placards seront équipés d’une façade constituée de panneaux coulissants en mélaminé d’épaisseur 10mm environ, décor blanc suivant choix du Maître d’Ouvrage et profil acier laqué, de marque SOGAL collection Simplicity ou similaire. Le guidage en partie haute sera assuré par un système de roulement à galets. Il sera prévu un ouvrant pivotant si la largeur est inférieure à 1,00 m.

2.6.6 PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENT Le type et la finition des portes de locaux de rangement seront identiques aux portes intérieures – Cf. 2.6.2 Nombre et dimensions selon plans.

2.6.7 MOULURES ET HABILLAGES Les huisseries palières côté circulations communes pourront être encadrées par une moulure en bois peinte suivant carnet de décoration de l’Architecte.

2.6.8 ESCALIERS DES DUPLEX (Selon plans) Sans objet.

2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.7.1 GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI En métal ou aluminium laqué d’usine et/ou en béton et/ou en verre. Détail, consistance et localisation suivant plans de l’architecte.

2.7.2 GRILLES DE PROTECTION DES BAIES Sans objet.

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2.7.3 OUVRAGES DIVERS Sans objet.

2.8 PEINTURES - PAPIERS PEINTS – TENTURES

2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS

2.8.1.1 Sur menuiseries Sans objet.

2.8.1.2 Sur fermetures et protections Sans objet.

2.8.1.3 Sur serrurerie Brossage, révision de l’antirouille, deux couches de peinture glycérophtalique, finition satinée.

2.8.1.4 Sur surfaces non enduites ou non revêtues Sans objet.

2.8.2 PEINTURES INTERIEURES

2.8.2.1 Sur menuiseries Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition (satinée ou mat suivant choix du Maître d’ouvrage), hors portes intérieures laquées et portes de placards.

2.8.2.2 Sur murs Il sera appliqué sur les murs un revêtement de type gouttelette écrasée de couleur blanche.

2.8.2.3 Sur plafonds Il sera appliqué sur les plafonds un revêtement de type gouttelette fine de couleur blanche.

2.8.2.4 Sur canalisations, tuyauteries apparentes Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition (satinée ou mat suivant choix du Maître d’ouvrage).

2.8.3 PAPIERS PEINTS ET TENTURES

2.8.3.1 Sur murs Sans objet.

2.8.3.2 Sur plafonds Sans objet.

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2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.9.1 EQUIPEMENTS MENAGERS

2.9.1.1 Bloc évier, kitchenette et robinetterie Sans objet.

NOTA BENE : Toutefois l’ACQUEREUR aura la possibilité de choisir selon une fiche d’options d’équiper la Cuisine d’un bloc-évier de 120 cm comprenant :

- Un évier inox FRANKE ou équivalent, 1 bac, 1 égouttoir, mitigeur et siphon - Un meuble sous évier en mélaminé blanc avec deux portes

2.9.1.2 Appareils et mobilier Sans objet.

2.9.1.3 Evacuation des déchets Sans objet.

2.9.2 EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE

2.9.2.1 Distribution d’eau froide Alimentation en tube cuivre ou PER, à partir d’un robinet d’arrêt général par appartement (situé dans la gaine palière).

2.9.2.2 Distribution d’eau chaude collective et comptage Alimentation en tube cuivre ou PER, à partir d’un robinet d’arrêt général par appartement (situé dans la gaine palière).

2.9.2.3 Production et distribution d’eau chaude individuelle Sans objet.

2.9.2.4 Évacuations Par canalisations PVC apparentes jusqu’aux chutes verticales situées dans les gaines techniques.

2.9.2.5 Distribution du gaz Sans objet.

2.9.2.6 Branchements en attente Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les Cuisines (sous l’emplacement du meuble évier) pour le lave-linge et le lave-vaisselle. Il sera prévu un seul branchement pour le lave-linge dans les studios. L’alimentation et l’évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en Salle de Bains ou en Salle d’Eau, suivant plans.

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2.9.2.7 Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Les Salles de Bains seront équipées (suivant plans):

- Baignoire acrylique de marque JACOB DELAFON modèle Stil 2 ou similaire de dimensions 170 cm x 70 cm environ.

- d’un meuble-vasque 70 cm de marque ROCA série Access 2 ou similaire, mélaminé hydrofuge, finition laquée blanc, vasque en marbre de synthèse, miroir toute hauteur, éclairage en applique.

- d’un tablier de baignoire hydrofuge assorti au meuble de Salle de Bain. Les salles d’eau seront équipées (suivants plans) :

- d’un receveur de douche en porcelaine de marque ROCA Zoom modèle POLO ou similaire, de dimensions 80 cm x 80 cm environ.

- d’un meuble-vasque 70 cm de marque ROCA série Access 2 ou similaire, mélaminé hydrofuge, finition laquée blanc, vasque en marbre de synthèse, miroir toute hauteur, éclairage en applique.

Les WC seront équipés d’un ensemble WC de marque ROCA modèle NEO ou similaire avec cuvette fixée au sol, réservoir équipé d’un mécanisme silencieux à économie d’eau 3/6 litres. L’abattant sera double.

2.9.2.8 Robinetterie La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera de type mitigeur à cartouche céramique de marque ROCA Zoom référence Polo ou similaire, chromée, avec limiteur de débit sensitif.

2.9.2.9 Accessoires divers Les salles de bains et salles d’eau seront équipés d’un ensemble Hydrostyle Confort de marque ROCA Zoom ou similaire comprenant une douchette 2 jets, un flexible métallique double agrafage de 1,75 m environ et une barre de douche 60 cm environ.

2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

2.9.3.1 Type de l'installation Installation individuelle conforme à la norme C15-100.

L’installation électrique sera de type encastrée et conforme aux normes en vigueur avec un point lumineux en plafond dans toutes les pièces principales ou bien en applique en cas d’impossibilité technique.

Les points lumineux sont constitués par des douilles DCL (Dispositifs de Connexion pour Luminaires).

L'origine de l'installation est le tableau général de répartition et de protection, placé à proximité de la porte d'entrée.

2.9.3.2 Puissance à desservir Suivant bilan de puissance des calculs règlementaires.

2.9.3.3 Equipement de chaque pièce Entrée :

- 1 point lumineux en applique en simple allumage (S.A) - 1 prise de courant 10/16A +T - Interphone - Tableau d’abonnés

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Séjour :

- 1 point lumineux en plafond S.A (va et vient dans séjour traversant) - 5 prises de courant 10/16A + T (dont 1 près de l’interrupteur) - 1 boîtier TV - 1 prise de communication (Conjoncteur RJ 45)

Cuisine :

- 1 point lumineux en plafond S.A - 1 boîte terminale 32A+T - 3 prises de courant 10/16A+T à 1,20 m du sol (pour plan de travail) - 1 prise de 10/16A+T à 1,80 m du sol au droit de la boite terminale 32A+T - 1 prise de courant 10/16A+T près de l’interrupteur - 1 prise de courant 10/16A+T à 30 cm du sol - 3 prises 16A+T sur circuit spécialisé (lave-vaisselle, lave-linge, congélateur,…) - 1 prise de communication (Conjoncteur RJ 45)

Dégagements :

- 1 point lumineux en plafond ou applique commandé par un interrupteur S.A (ou va et vient selon règlementation)

- 1 prise de courant 16A+T

Chambres :

- 1 point lumineux en plafond commandé par un interrupteur S.A - 3 prises de courant 10/16A+T - 1 prise de communication (Conjoncteur RJ 45) - 1 boîtier TV dans la chambre principale (à partir du T2 uniquement) - 1 prise de courant 10/16A+T près de l’interrupteur pour la chambre accessible PMR

WC :

- 1 point lumineux en plafond ou en applique commandé par simple allumage - 1 prise de courant 10/16A+T près de l’interrupteur

Salles de Bains et/ou Salles d’Eau:

- Eclairage du meuble vasque par simple 1 point lumineux en plafond commandé par simple allumage

- 1 prise de courant 10/16+T (Confort) hors du volume de protection près de l’interrupteur - Liaison équipotentielle

Balcons / Loggias ou Terrasses :

Sans objet.

NOTA BENE :

Pour des raisons de sécurité, les appareils d’éclairage que l’acquéreur ou le locataire sera amené à poser dans les salles d’eau et les salles de bain devront respecter les prescriptions de la norme en vigueur ; ils devront être fixes et de classe II (double isolation).

2.9.3.4 Sonnerie de porte palière Dans le tableau électrique déclenchement par bouton poussoir située dans la circulation partie commune à l’entrée du logement.

Voir si détail du type d’appareillage.

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2.9.4 CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS

2.9.4.1 Type d’installation Installation individuelle.

2.9.4.2 Température garantie des pièces Suivant réglementation en vigueur.

2.9.4.3 Appareils d’émission de chaleur Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine sera assuré par des radiateurs électriques par panneaux rayonnants de marque NEOMITIS modèle INTHYS ou similaire. Le chauffage des salles d’eau et/ou salles de bain sera assuré par des sèche-serviettes électriques de marque NEOMITIS modèle DANAIS de couleur blanche ou similaire. Chaque logement sera équipé d’un thermostat d’ambiance programmable localisé dans le séjour.

2.9.4.4 Conduits de fumée Sans objet.

2.9.4.5 Conduits et prises de ventilation Extraction d’air individuelle dans les Cuisines, Salles de Bains et/ou Salles d’eau et WC.

Ces bouches seront raccordées aux gaines collectives de ventilation mécanique.

2.9.4.6 Conduits et prises d’air frais Arrivée d’air frais par bouches hygroréglables situées dans les menuiseries extérieures ou dans la façade des pièces principales, suivant réglementations acoustique et thermique.

2.9.5 EQUIPEMENTS INTERIEURS DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT

2.9.5.1 Placards Sans objet

2.9.5.2 Pièces de rangement (selon plans) Sans objet.

2.9.6 EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS

2.9.6.1 Radio / TV / FM 1 boitier TV (prise RJ45) dans le Séjour et la chambre principale.

2.9.6.2 Téléphone 1 prise RJ45 dans les pièces principales suivant règlementation.

2.9.6.3 Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble Par bouton situé sur poste intérieur interphonie.

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2.9.7 AUTRES EQUIPEMENTS Sans objet.

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3 ANNEXES PRIVATIVES

3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS

3.1.1 MURS OU CLOISONS Sans objet.

3.1.2 PLAFONDS Sans objet.

3.1.3 SOLS Sans objet.

3.1.4 PORTES D’ACCES Sans objet.

3.1.5 VENTILATION NATURELLE Sans objet.

3.1.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE Sans objet.

3.2 STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL

3.2.1 MURS OU CLOISONS Les places de parking ne sont pas ‘’boxées’’, ne sont pas équipées de cloisons séparatives.

Structure, poteaux et voiles en béton armé selon préconisations des bureaux d’études spécialisés.

3.2.2 PLAFONDS Dalle béton brute de décoffrage.

3.2.3 SOLS Marquage et numérotation au sol par peinture.

3.2.4 PORTES D’ACCES Porte commune basculante motorisée à l’entrée du parking commun enterré.

3.2.5 VENTILATION NATURELLE Désenfumage selon règlementation en vigueur.

3.2.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE Selon réglementation en vigueur.

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3.3 PARKINGS EXTERIEURS

3.3.1 SOLS Sans objet.

3.3.2 DELIMITATION AU SOL Sans objet.

3.3.3 SYSTEME DE REPERAGE Sans objet.

3.3.4 SYSTEME CONDAMNANT L’ACCES Sans objet.

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4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE

4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE

4.1.1 SOLS Le sol du hall d’entrée sera revêtu de carrelage en grès cérame de chez NOVOCERAM ou SALONI selon choix de l’Architecte et d’un tapis d’entrée encastré.

4.1.2 PAROIS En béton armé ou parpaings de ciment, revêtement en peinture décorative, suivant projet de décoration de l’architecte.

4.1.3 PLAFONDS Ils seront réalisés en plaques de plâtres revêtues d’une peinture comprenant l’éclairage suivant projet architectural.

4.1.4 ELEMENTS DE DECORATION Suivant projet architectural.

4.1.5 PORTES D’ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L’IMMEUBLE

Porte d’accès au SAS sera en aluminium ou en acier thermo laqué, vitrage en verre clair sécurisé.

La porte sera équipée d’une platine interphonie équipée d’une caméra comprenant une plaque de rue encastrée avec un bouton d’appel, un porte-nom et un haut-parleur. Chaque logement sera équipé d’un poste intérieur d’interphonie permettant la décondamnation à distance de la porte.

Les portes seront équipées de ferme-porte et d’une double poignée sur le vantail ouvrant.

Leur ouverture se fera également par badge VIGIK (1 par logement).

La 2ème porte du SAS sera équipée d’un système VIGIK.

4.1.6 BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS Les boîtes aux lettres métalliques seront posées en applique ou encastrées suivant projet de décoration de l’Architecte. Leur disposition sera conforme aux normes établies par les services de La Poste et aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes handicapées

4.1.7 TABLEAU D’AFFICHAGE Un tableau d’affichage sera prévu par hall d’entrée ou intégré dans l’ensemble boîtes aux lettres.

4.1.8 CHAUFFAGE Sans objet.

4.1.9 EQUIPEMENT ELECTRIQUE Points lumineux en plafond ou applique murale commandés par détecteur de présence.

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4.2 CIRCULATIONS INTERIEURES DES REZ-DE-CHAUSSEE, ETAGE S ET ESCALIERS D’ACCES AUX ETAGES

4.2.1 SOLS Le sol du rez-de-chaussée sera carrelé de façon identique au hall d’entrée avec plinthes assorties. Le sol des paliers et des circulations d’étages sera revêtu d’un carrelage en grès émaillé de marque SALONI ou NOVOCERAM ou similaire – format et calepinage selon projet de décoration de l’Architecte. Les plinthes seront assorties ou en médium (MDF) de 10 x 100 mm selon les préconisations de l’Architecte. Dans les escaliers d’accès aux étages (escaliers de secours), le sol sera revêtu d’une peinture de sol, avec remontées en plinthes et bandes anti dérapantes sur les nez de marche.

4.2.2 MURS Dans les étages courants, les murs seront revêtus de deux couches de peinture finition et coloris selon choix de l’Architecte.

Dans les escaliers d’accès aux étages (escaliers de secours), les murs seront revêtus d’un enduit projeté type gouttelette fine de couleur blanche.

4.2.3 PLAFONDS Dans les étages courants, les faux-plafonds en plaques de plâtre lisse ou perforée, posés sur ossature métallique recevront deux couches de peinture mate de couleur blanche.

Dans les escaliers d’accès aux étages (escaliers de secours), les plafonds seront en béton, finition brute.

4.2.4 ELEMENTS DE DECORATION Selon projet architectural.

4.2.5 CHAUFFAGE Sans objet.

4.2.6 PORTES Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque (entraxe 195 mm) de marque BRICARD modèle Québec Design ou similaire et d’un ferme porte hydraulique. Les portes des gaines techniques seront réalisées en médiums avec paumelles invisibles, finition par peinture, coloris selon choix de l’Architecte.

4.2.7 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Il sera prévu 1 prise de courant 16 A + T placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux. L’éclairage sera assuré par appliques murales décoratives ou par plafonniers et répondra à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées. L’allumage des paliers sera commandé par détecteur de présence.

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4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL

4.3.1 SOLS Les sols seront en béton brut de décoffrage, finition lisse.

4.3.2 MURS Les murs seront en béton brut de décoffrage finition lisse.

4.3.3 PLAFONDS Dalle béton brute de décoffrage, isolation thermique suivant préconisations du bureau d’étude thermique.

4.3.4 PORTES D’ACCES Les portes d’accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque (entraxe 195 mm) de marque BRICARD modèle Québec Design ou similaire et d’un ferme porte hydraulique. La porte automatique du parking sera de type basculante avec tablier finition tôle laquée et manœuvre par télécommande (1 par place de stationnement).

4.3.5 RAMPES D’ACCES POUR VEHICULE Béton armé suivant préconisations du bureau d’étude structure.

4.3.6 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L’allumage des sous-sols sera commandé par détecteur de présence ou bouton poussoir sur minuterie. Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d’éclairage répondra aux normes en vigueur.

4.4 CAGES D'ESCALIERS

4.4.1 SOL DES PALIERS Peinture anti-poussière

4.4.2 MURS Les murs seront en béton brut de décoffrage finition lisse.

4.4.3 PLAFONDS Dalle béton brute de décoffrage, isolation thermique suivant préconisations du bureau d’étude thermique.

4.4.4 ESCALIERS (marches, contremarches, limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse)

Marches en béton avec nez de marche arrondi et repères podotactiles et visuels règlementaires.

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4.4.5 CHAUFFAGE – VENTILATION Sans objet.

4.4.6 ECLAIRAGE Hublot en applique à chaque niveau commandé par un bouton poussoir sur minuterie.

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4.5 LOCAUX COMMUNS

4.5.1 GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS Il est situé au RDC du bâtiment.

Le sol est en béton brut surfacé. Murs en béton ou maçonnerie finition brute. Plafond en béton brut avec isolation thermique et phonique selon préconisations des bureaux d’étude thermique et acoustique.

Porte métallique avec ferme porte et serrure à clé sur organigramme en combinaison avec celle des logements. Béquille simple coté intérieur et poignée de tirage coté extérieur.

Eclairage par hublot en plafond ou en applique commandé par bouton poussoir sur minuterie ou détecteur de présence.

4.5.2 BUANDERIE COLLECTIVE La buanderie collective sera réservée à l’ensemble des habitants du bâtiment 1 - 2. L’accès leur sera exclusivement réservé grâce à un contrôle d’accès via système de badge VIGIK. La porte sera métallique ou en bois selon choix de l’Architecte.

Le sol sera revêtu de carrelage.

Les murs seront carrelés sur une hauteur de 1,40m.

Le plafond sera peint avec isolation phonique et thermique selon préconisations des bureaux d’étude thermique et acoustique.

Eclairage en plafonnier en simple allumage.

Alimentation EF / EC, évacuations et électricité suivant préconisations du gestionnaire.

Porte intérieure âme pleine, de degré coupe-feu ou pare flamme suivant réglementation, parements finition peinture vinylique satinée, avec ferme porte à glissière, poignées et garniture, béquille simple côté intérieur et extérieur.

4.5.3 SECHOIR COLLECTIF Sans objet.

4.5.4 LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN Sans objet.

4.5.5 LOCAUX SANITAIRES Sans objet.

4.6 LOCAUX SOCIAUX

4.6.1 SALLE DE BRICOLAGE Sans objet.

4.6.2 SALLE DE JEUX ET DE REUNIONS Une terrasse collective sera située au 7ème niveau sur rez-de-chaussée du bâtiment « Coté City ».

Elle sera réservée à l’ensemble des habitants du bâtiment. L’accès leur sera exclusivement réservé grâce à un contrôle d’accès via système de badge VIGIK. La porte sera métallique ou en bois selon choix de l’Architecte. L’accès à ladite terrasse sera règlementé par décision de l’Assemblée Générale des copropriétaires. La terrasse sera constituée d’éléments de mobilier et d’une pergola métallique selon les préconisations de l’Architecte.

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4.7 LOCAUX TECHNIQUES

4.7.1 LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES Le sol sera revêtu d’une peinture de sol.

Les murs seront revêtus d’une peinture anti poussière à 1,40 m environ de hauteur depuis le sol.

Le plafond sera brut avec isolation phonique et thermique.

Eclairage en plafonnier sur commande minuterie.

Un robinet eau froide avec vanne quart de tour et une évacuation par siphon de sol.

Porte extérieure métallique avec ferme porte et clé sur organigramme.

4.7.2 CHAUFFERIE COMMUNE Production d’eau chaude sanitaire collective (ballons d’eau chaude collective située dans un local technique dédié), mixte solaire (membrane située en toiture terrasse technique) avec appoint par une Pompe à chaleur type HELIOPAC ou similaire ou chaudière gaz ou similaire suivant étude thermique. Sol revêtu d’une peinture de sol anti poussière.

Murs non revêtus.

Eclairage en plafonnier commandé par interrupteur.

Porte extérieure métallique avec ferme porte et clé.

4.7.3 SOUS-STATION DE CHAUFFAGE Sans objet.

4.7.4 LOCAL DES SURPRESSEURS Sans objet.

4.7.5 LOCAL TRANSFORMATEUR E.D.F. Suivant préconisation des services concédés.

4.7.6 LOCAL VENTILATION MECANIQUE Sans objet. NOTA BENE Le ou les extracteur(s) sera (ont) localisé(s) en toiture-terrasse inaccessible.

4.8 CONCIERGERIE

4.8.1 COMPOSITION DU LOCAL Sans objet.

4.8.2 EQUIPEMENTS DIVERS Sans objet.

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5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE

5.1 ASCENSEURS ET MONTE CHARGES Le programme immobilier sera desservi par un ascenseur électrique sans local machinerie desservant l’ensemble des 7 niveaux.

Charge : 630 kg (ou 1000 kg selon trafic)

Vitesse : 1 m/s

Manœuvre : collective descente.

Les parois de cabine recevront un revêtement stratifié dans la gamme du constructeur, un miroir et une main courante. Le sol sera revêtu de carrelage identique à celui du palier du RDC. Les portes palières seront peintes aux étages, et la porte du rez-de-chaussée sera en inox brossé. Pour contrôler les accès, il est prévu un contact à clé (ou badge ou VIGIK) pour appeler l’ascenseur depuis le sous-sol, et un contact à clé (ou badge ou VIGIK) en cabine pour accéder au sous-sol. Pour protéger la cabine pendant les emménagements, une bâche de protection sera fournie. Pour la sécurité des usagers, une liaison phonique bidirectionnelle sera reliée entre la cabine et la société de maintenance. L’ensemble des éléments de l’ascenseur seront conformes à la norme EN81-70 relative à l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

5.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE

5.2.1 EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE

5.2.1.1 Production de chaleur Sans objet.

5.2.1.2 Régulation automatique Sans objet.

5.2.1.3 Pompes et brûleurs Sans objet.

5.2.1.4 Accessoires divers Sans objet.

5.2.1.5 Colonnes montantes Sans objet.

5.2.2 SERVICE D’EAU CHAUDE

5.2.2.1 Production d’eau chaude Production d’eau chaude sanitaire collective (ballons d’eau chaude collective située dans un local technique dédié), mixte solaire (membrane située en toiture terrasse technique) avec appoint par une Pompe à chaleur type HELIOPAC ou similaire ou chaudière gaz ou similaire suivant étude thermique.

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5.2.2.2 Réservoirs Ballon de stockage (capacité suivant étude thermique).

5.2.2.3 Pompes et brûleurs Sans objet.

5.2.2.4 Comptage général Sans objet.

5.2.2.5 Colonnes montantes Manchettes par logement en attente situées dans les gaines palières.

NOTA BENE :

Le choix de la pose ultérieure des sous compteurs individuels sera soumis au vote des copropriétaires lors de la première Assemblée Générale.

5.3 TELECOMMUNICATIONS

5.3.1 TELEPHONE Raccordement au réseau suivant prescriptions France Télécom.

5.3.2 ANTENNES TV ET RADIO Une antenne commune au Bâtiment 1 - 2 assure la distribution du signal télévision. Descente dans la gaine palière dédiée par câbles coaxiaux depuis les prises des appartements.

5.3.3 INTERPHONIE Interphone équipé d’une caméra et comprenant une plaque de rue encastrée avec un bouton d’appel et un haut-parleur relié aux postes interphonie de chaque logement.

NOTA BENE :

Le câblage mise en œuvre permet l’installation ultérieure d’un poste visiophonie par les propriétaires.

5.4 RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGE RES. L’accès au local d’ordures ménagères, situé au RDC du bâtiment, se fera directement depuis la voie publique. Cf. 4.7.1

5.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Ventilation mécanique unitaire ou ventilation naturelle selon préconisations des bureaux d’étude et bureau de contrôle.

5.6 ALIMENTATION EN EAU

5.6.1 COMPTAGES GENERAUX L’origine de l’installation est le regard de comptage général installé sous voirie.

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5.6.2 SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU

Si nécessaire, en fonction des indications de la compagnie distributrice.

5.6.3 COLONNES MONTANTES (EAU FROIDE) En PVC haute pression avec à la base de chaque colonne, une vanne d’arrêt, un détendeur et un robinet de vidange, en tête des colonnes un anti bélier à action progressive. Ces colonnes passeront dans les gaines palières. A chaque étage, il sera prévu dans la gaine un té en attente pour distribution aux appartements avec by pass pour pose ultérieure de compteurs divisionnaires non fournis.

NOTA BENE :

La pose ultérieure des sous compteurs individuels sera soumis au vote des copropriétaires lors de la première Assemblée Générale.

5.6.4 BRANCHEMENTS ET COMPTAGE PARTICULIERS Il sera prévu un robinet d’arrêt général en eau pour chaque appartement dans gaine palière et une manchette pour pose de sous comptages individuels d’eau chaude.

NOTA BENE :

La pose ultérieure des sous compteurs individuels sera soumis au vote des copropriétaires lors de la première assemblée générale.

5.7 ALIMENTATION EN GAZ

5.7.1 COLONNES MONTANTES Sans objet.

5.7.2 BRANCHEMENTS ET COMTAGES PARTICULIERS Sans objet.

5.7.3 COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX Sans objet.

5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE

5.8.1 COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX Les compteurs seront dans les gaines palières. L’alimentation se fera par câbles jusqu’au pied de colonne de la gaine palière. Un câble bus Téléreport pour la lecture directe des consommations par les services d’EDF. Il est prévu des dérivations pour les services généraux collectifs.

5.8.2 COLONNES MONTANTES Elles sont situées dans les gaines palières EDF. Elles seront réalisées en colonnes montantes, du type agrée par EDF.

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5.8.3 BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS Chaque appartement est raccordé au réseau dans les colonnes montantes par des canalisations encastrées ; le compteur est dans le tableau général situé dans l’entrée de l’appartement.

Un câble bus Téléreport pour la lecture directe des consommations par les services d’EDF.

5.9 ESTIMATION DES CONSOMMATIONS

Dans le cadre des dispositions de l’article 23 de l’arrêté du 26 octobre 2010 le Vendeur a souscrit un abonnement auprès d’un fournisseur spécialisé en vue de permettre à l’occupant de connaître l’estimation de sa consommation d’énergie. L’existence de ce service nécessite, le cas échéant, d’équiper les parties communes d’un système de comptage/d’estimation d’énergie.

Le coût de ce service est pris en charge par le Vendeur pour une durée de trois ans suivant la livraison. Au-delà de ce délai et si l’Acquéreur devait vouloir poursuivre le contrat, le renouvellement de l’abonnement sera à sa charge moyennant un coût estimé à ce jour par le fournisseur à environ 8 euros par an et par logement.

Le coût des équipements des parties communes indépendamment de l’utilisation du service sera intégré aux charges de copropriété.

Une notice d’information sera remise à l’ACQUEREUR postérieurement à la livraison.

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6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l’architecte.

6.1 VOIRIES ET PARKING

6.1.1 VOIRIES D'ACCES La rue de l’Ouest, par laquelle se fera l’accès au parking en sous-sol du bâtiment 1 - 2, sera réalisée par le vendeur pour le compte de la collectivité publique et conformément à son cahier des charges.

6.1.2 TROTTOIRS Suivant le cahier des charges de la Collectivité.

6.1.3 PARKINGS VISITEURS Sans objet.

6.2 CIRCULATION PIETONS

6.2.1 CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS Traitement des circulations soit en enrobé, soit en béton, soit en béton désactivé, soit en stabilisé suivant plans VRD du permis de construire et aménagement paysager de l’Architecte.

6.3 ESPACES VERTS COMMUNS Le bâtiment objet des présentes dispose d’un espace vert dédié d’agrément et non accessible.

Des arbres, arbustes, haies pourront être plantées, le tout conformément au projet d’aménagement établi par l’architecte dans le cadre du permis de construire.

Arrosage de type goutte à goutte, de tous les végétaux en parties communes, suivant plan VRD. Les chemins de promenade seront prévus suivant les plans VRD et permis de construire.

6.4 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS Sans objet.

6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR

6.5.1 SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE Suivant choix de l’architecte.

6.5.2 ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES Suivant plan VRD.

6.6 CLOTURES

6.6.1 SUR RUE

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Grilles métalliques, et portillons métalliques suivant plans du permis de construire.

6.6.2 AVEC LES PROPRIETES VOISINES Grilles métalliques suivant plans du permis de construire.

6.6.3 DANS LES PARTIES COMMUNES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER Clôture des espaces verts par grilles métalliques et/ou grillage à maille rigide. Hauteur et localisation suivant plans VRD.

6.7 RESEAUX DIVERS

6.7.1 EAU Canalisations enterrées depuis le réseau principal.

6.7.2 GAZ Sans objet.

6.7.3 ELECTRICITE (Poste De Transformation Extérieur) Selon prescriptions ERDF, un ou plusieurs transformateurs extérieurs pourront être implantés. Câblage depuis le réseau extérieur ou bien le cas échéant depuis le/les transformateur(s) jusqu’aux coffrets de comptage et de coupure situés dans les maçonneries ou en limite de propriété.

6.7.4 POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS Les extincteurs seront à la charge de la copropriété.

6.7.5 EGOUTS Réseaux et branchements de type séparatifs et gravitaires raccordés réseau principal.

6.7.6 EPURATION DES EAUX Sans objet.

6.7.7 TELECOMMUNICATIONS Raccordement au réseau extérieur. Câblage en fibre optique.

6.7.8 DRAINAGE DU TERRAIN Sans objet.

6.7.9 EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX

Réseaux suivant études. Le tout sera dirigé sur un ou plusieurs bassins de rétention communs à l’ASL.